Le dossier prothèse du patient Assurance traçabilité

Le dossier prothèse du patient Assurance traçabilité Les obligations administratives existantes ou nouvelles, telles celle de fabricant liée aux dispositifs «sur mesure», apparaissent comme des contraintes supplémentaires pour le praticien. A l analyse, ces obligations sont pourtant à porter au crédit de notre profession qui montre ainsi son évolution, sa maturité et aussi sa pleine responsabilité face à la thérapeutique prothétique ainsi que sa maîtrise des impératifs que sont les notions de conception, de traçabilité et de qualité. Cependant, confrontés aux multiples taches administratives, les praticiens ressentent ces obligations comme des éléments de surcharge de travail. Il est donc nécessaire de concilier la possibilité d assumer pleinement ces responsabilités sans alourdir la densité de travail du praticien. Le sommaire de l article sera le suivant : 1. Problématique : obligations et responsabilités 2. Conséquences pratiques : le dossier prothèse du patient 3. Apport d une aide informatique spécifique 4. Conclusions 1. PROBLEMATIQUE : OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES La problématique se présente comme l «état des lieux «des éléments constitutifs des obligations, responsabilités et devoirs, du praticien qui doivent être considérées comme des nécessités et réalités, face à la traçabilité sous l angle de la prothèse dentaire. L analyse détaillée de ces éléments nous conduit à considérer ces deux volets, obligations et responsabilités d une part, traçabilité d autre part. Gerard Jourda Copyright 2004 1

1.1. Les nécessités et réalités : Obligations, Devoirs et Responsabilités du praticien Les Obligations de moyens et de résultat Le praticien a comme obligation première celle de mettre en œuvre tous les éléments permettant l obtention du résultat en prothèse ; cela implique en premier lieu le respect de l obligation de moyens, avec en corollaire, dans les faits ( et aussi dans les textes ), extension à l obligation de résultat. Le devoir d information conduisant au consentement éclairé du patient se traduit dans la pratique par le fait que, le praticien doit donner au patient tous les éléments lui permettant de prendre une décision «éclairée «par les conseils du praticien. La responsabilité de fabricant, donc de concepteur de la prothèse, débouche sur les facteurs de traçabilité, de qualité et de normes. Si l on se résume, le praticien doit en prothèse, pour chaque traitement : - réaliser scrupuleusement l étude clinique du traitement, - réaliser le plan de traitement prothétique, - étudier TOUTES les solutions prothétiques possibles, - réaliser les devis comparatifs des différentes solutions prothétiques, - présenter au patient les différentes solutions prothétiques et les le devis afférents, - obtenir le consentement éclairé du patient, - respecter l obligation de moyens, - respecter l obligation de résultat, - assumer la traçabilité de la prothèse. A l application des obligations, devoirs et responsabilités du praticien en prothèse, s ajoute la notion de traçabilité et prothèse dentaire. Qu en est-il de cette traçabilité spécifique? 1.2. Traçabilité et Prothèse dentaire En termes fondamentaux, la traçabilité ne peut se résumer à la seule action de remplir une simple fiche dite de traçabilité. Gerard Jourda Copyright 2004 2

Les divers éléments liés à la traçabilité apportent les commentaires spécifiques relatifs à, sa définition, son enjeu, son but, sa nécessité, ses obligations, ainsi que la responsabilité et les obligations administratives associées à la prothèse. La définition : la traçabilité peut se définir comme une méthode de suivi du travail prothétique et d enregistrement des échanges entre le cabinet et le laboratoire. Ceci rappelle donc de fait la double implication de tout travail prothétique, l aspect laboratoire et l aspect clinique. L enjeu de la traçabilité est de garantir la protection de la santé, ainsi que l aptitude à retracer l historique d une entité, ceci s appliquant bien sur aux dispositifs médicaux sur mesure, donc en ce qui nous concerne LA PROTHESE. Le but de la traçabilité est d obtenir un élément matériel à conserver par le praticien pour prouver le respect des procédures légales aboutissant à la mise en fonction d un dispositif médical sur mesure ( prothèse ) répondant à tous les aspects réglementaires et de sécurité. La nécessité : le document réalisé doit être rigoureux, car le titre de fabricant impose de bien mentionner TOUTES les étapes du traitement prothétique. Les obligations : le praticien est le concepteur clinique mais aussi le maître d œuvre de la réalisation technique, ceci en respect de l article R.665-5-3 du code de la santé publique La responsabilité et les obligations administratives : liées à la traçabilité sont essentiellement celles de la conservation des documents pendant 30 ans, conformément aux obligations de notre responsabilité civile professionnelle. Gerard Jourda Copyright 2004 3

1.3. Conclusions. Une conclusion d évidence s impose ; il est évident que, si la traçabilité en prothèse représente une contrainte supplémentaire pour le praticien, ce dernier est dans la nécessité de respecter cette exigence car il s agit d une loi. La traçabilité est partie intégrante de la responsabilité de fabricant du praticien. Elle ne peut être dissociée des autres obligations et responsabilité du praticien. L aspect positif à retenir est que ces éléments concourent à la notion de qualité. Transparence et suivi sont des critères incontournables ( comme dans tous les domaines ). Enfin il ne faut pas oublier de considérer que la mobilité géographique des patients, et les recours éventuels des patients contre les praticiens accentuent les exigences du législateur. A ce titre, ces éléments se doivent d être anticipés. 2. CONSEQUENCES PRATIQUES : LE DOSSIER PROTHESE DU PATIENT. Les conséquences pratiques, pour le praticien, sont celles de devoir respecter scrupuleusement les exigences légales. Rappelons que pour chaque travail, le praticien traitant doit conserver, avec le dossier patient : la fiche navette du laboratoire, la déclaration de conformité, ainsi que la documentation permettant de comprendre la conception, la fabrication et les «performances «de la prothèse, Rappelons que pour chaque travail, la déclaration de conformité doit : certifier que le dispositif est destiné à l usage exclusif d un patient déterminé, certifier que la prothèse est conforme aux exigences essentielles. Enfin, si les exigences essentielles n ont pas été satisfaites, les motifs doivent être précisés ainsi que les mises en garde éventuelles. Il est donc nécessaire pour le praticien de résoudre ces exigences le plus efficacement possible, ainsi qu avec le moins de perte de temps possible. Gerard Jourda Copyright 2004 4

Il s avère donc que, une seule solution s impose, constituer un DOSSIER PROTHESE pour chaque patient. 2.1.Nécessité d un DOSSIER PROTHESE Pourquoi constituer un DOSSIER PROTHESE? Essentiellement pour : assumer toutes les responsabilités du praticien, éviter les conflits, simplifier la tâche quotidienne du praticien. 2.2. Constitution du DOSSIER PROTHESE Rappelons tout d abord les recommandations du Professeur Patrick MISSIKA recommandations avalisées par Maître CHASTANT-MORAND. Pour tout travail de prothèse, il est nécessaire de : Réaliser et conserver l étude préprothétique Etablir le plan de traitement Projet clair et compréhensible pour le patient Proposer des solutions alternatives Etablir un devis clair et détaillé Etablir un devis pour chaque proposition prothétique Conserver tous les documents La constitution du DOSSIER PROTHESE va donc intégrer tous les éléments permettant le respect des données légales, à savoir les éléments suivants : Fiche de prescription TRACE de la prothèse en P.P.A. Schéma graphique de la prothèse Propositions thérapeutiques diverses Devis comparatifs, devis définitif Fiche de traçabilité ( laboratoire ) Eléments prouvant que le patient a bien été informé Gerard Jourda Copyright 2004 5

Comment dès lors constituer aisément, rapidement et efficacement un DOSSIER PROTHESE pour chaque patient? Seule l informatique permet de résoudre le problème avec confort, efficacité, rapidité. 3. APPORT D UNE AIDE INFORMATIQUE SPECIFIQUE Seul un progiciel apportant TOUS les éléments constitutifs du DOSSIER PROTHESE peut être utilisé. L évolution des périphériques informatiques offre, au moyen de STELLIGRAPHE, logiciel d aide à la conception et au diagnostic en prothèse, une solution aisée et rationnelle pour faciliter la tache du praticien dans sa maîtrise de l élaboration, de la gestion et de l archivage du DOSSIER PROTHESE du patient. 3.1. Présentation du logiciel. STELLIGRAPHE peut se définir comme un logiciel de visualisation graphique de la prothèse en temps réel. STELLIGRAPHE, logiciel d aide clinique au plan de traitement prothétique apporte la puissance, la rapidité la sécurité de l informatique, en même temps qu elle permet au praticien de se consacrer pleinement à la maîtrise de la thérapeutique. Les cliniciens ont-ils conscience du challenge quotidien auquel ils sont confrontés, à savoir que, Une arcade, 16 dents, représente 65536 possibilités différentes d édentation. Bien que regroupés par famille, les cas sont tous différents et l analogie apparente d un cas à un autre s apparente en fait à une extrapolation toujours risquée. De plus, pour une édentation définie, l on peut souvent envisager plusieurs propositions prothétiques. Gerard Jourda Copyright 2004 6

STELLIGRAPHE, système récurent, logiciel expert, donne la réponse instantanée au cas exact traité, et de plus, le logiciel permet, grâce à un jeu de menus très complets d envisager toutes les solutions prothétiques, prothèse fixée, prothèse partielle amovible, prothèse composite, prothèse à attachements, fraisages, prothèse sur implants. 3.2. Fonction du logiciel. En un premier temps, l on procède à la création de la fiche patient, fiche qui respecte la désignation codée du travail, puis, le praticien crée, à partir de l arcade complète l arcade du patient à traiter. La gestion du cas clinique peut ainsi débuter. Pour obtenir une première proposition prothétique, il suffit de cliquer sur la touche de désignation de la méthodologie prothétique choisie. Un jeu très complet de différents menus ( éléments fixés, éléments de rétention, éléments de calage, valeur parodontale des dents, axe des dents, préparation des dents, aide clinique, ) autorise la conception de TOUTES les prothèses, prothèse fixée, prothèse partielle amovible, prothèse composite, prothèse à attachements, fraisages, prothèse sur implants. Ainsi, la mise en place d une couronne se fait en désignant puis en cliquant sur l élément choisi. Parmi les différentes ressources complémentaires du logiciel, l aide clinique en ligne permet de visualiser tous les éléments spécifiques. La démonstration sur un cas clinique très simple va montrer tout le potentiel du progiciel. Pour le cas clinique présenté, cas très simple à l évidence, les diverses solutions prothétiques proposées seront ainsi : Prothèse partielle amovible, 1,2, Attachements, Fraisages, Implants, Gerard Jourda Copyright 2004 7

Les devis sont automatiquement et instantanément fournis pour chacune des solutions, fraisages, implants, prothèse partielle amovible. Après présentation au patient des différentes solutions, la prise de décision du patient peut être envisagée et ce selon le respect du consentement éclairé de ce même patient. Le bilan prothétique définitif est alors arrêté ainsi que le devis STELLIGRAPHE est reconnu et utilisé dans 23 pays au monde et a trouvé sa place dans un certain nombre d Universités. STELLIGRAPHE bénéficie de nombreuses références internationales et nationales. 3.3. Application pratique Une prothèse complexe associant implants, éléments fixés, fraisages, prothèse partielle amovible telle que celle présentée, a été réalisée rigoureusement en fonction de sa représentation graphique. Gerard Jourda Copyright 2004 12

Implants, Couronnes fraisées, Prothèse à appuis disjoints Rappelons que, en P.P.A. le tracé ressort de la pleine et entière responsabilité du praticien ; ce dernier montre ainsi sa parfaite maîtrise du traitement prothétique et ce fait confère une part de la valeur ajoutée apportée par le travail du praticien. Il est hélas nécessaire de faire le regrettable constat de l absence de fourniture du tracé par le praticien au laboratoire ( seulement dans 3 à 5 % des cas selon DAVENPORT). Ce constat, réalisé par nos instances professionnelles est hélas lourd de conséquences vis-à-vis des obligations de moyen, et par corollaire de résultat, vis-à-vis de la responsabilité légale du praticien, et aussi vis-à-vis de sa responsabilité de fabricant L informatique apporte au moyen de STELLIGRAPHE, une solution facile, confortable, efficace et rapide. La communication praticien/laboratoire et praticien/patient est facilitée, contribuant ainsi directement aux exigences de traçabilité et d information. Gerard Jourda Copyright 2004 13

De plus la visualisation graphique de la prothèse permet une meilleure information ( + 75% ), une meilleure attention ( + 85 % ), une meilleure mémorisation de l information ( + 200 % ). Toutes les possibilités de transmission, d édition et de stockage des informations recueillies sont possibles et permettent la réalisation aisée, rationnelle et rapide du DOSSIER PROTHESE. 4. CONCLUSIONS Communication, information, respect des obligations, conduisant aux exigences liées à la traçabilité, et au recueil du «consentement éclairé du patient sont des problèmes résolus de façon systématique grâce à l établissement du DOSSIER PROTHESE, dossier qui sera établi avec l apport de l informatique et de stelligraphe. En effet, les données fournies par STELLIGRAPHE, - Fiche de prescription, - Situation initiale, - Projets prothétiques, - Devis, - Archivage des dossiers, associées à la Fiche de traçabilité permettent la totale gestion du DOSSIER PROTHESE. De plus, STELLIGRAPHE apporte également une aide clinique au plan de traitement prothétique, conférant ainsi maîtrise et contrôle du traitement prothétique. Améliorer la gestion du temps, la communication, le confort de travail, la rapidité, l esprit d équipe, la gestion des coûts, et la rentabilité, la responsabilité, est un objectif permanent. C est à cet objectif que participe le DOSSIER PROTHESE. Le but de l informatique n est pas de supplanter l homme, mais de lui apporter une aide irremplaçable pour le diagnostic et le traitement global, écrit Jack PRESTON. C est bien à ce but que participe STELLIGRAPHE Gerard Jourda Copyright 2004 14

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