CONSTRUCTION DU CENTRE TRANSFRONTALIER D'ETUDE PAU CASALS AVEC RESIDENCE DE L'UNIVERSITE CATALANE D'ETE

Opération CONSTRUCTION DU CENTRE TRANSFRONTALIER D'ETUDE PAU CASALS AVEC RESIDENCE DE L'UNIVERSITE CATALANE D'ETE Maître d ouvrage Maître d ouvrage délégué REHABILITATION DU CHATEAU VALL ROC MARCHE PRIVE DE TRAVAUX FUNDACIO UNIVERSITAT CATALANA D'ESTIU Gran Via de les Corts Catalanes - 600, 3r 2a - 08007 BARCELONE ASSOCIACIO UNIVERSITAT CATALANA D'ESTIU casa dels Paîsos Catalans Cami Passio Vella 66870 PERPIGNAN Maître d œuvre Yves JAUTARD architectes DPLG RN 116 Carrefour de Sirach - 66500 RIA Tel : 04 68 05 99 12 - Courriel : architectes@yvesjautard.fr ; virgile.guenot@yvesjautard.fr Bureaux d étude thermique et fluides Thermique et fluides : Jean Pierre MOLINS 8 av Amiral Nabona 66300 THUIR Tel : 04 68 53 11 55 - fax : 04 68 53 56 33 - jean-pierre.molins@wanadoo.fr Coordination SSI Bureaux d étude structure DENJEAN Etude Electricité 37, rue de la Bruyère 66350 TOULOUGES Tel : 04 68 55 02 28 - fax : 04 68 83 31 93 rene.denjean@orange.fr BET BURILLO Daniel 37, rue de la Bruyère 66350 TOULOUGES Tel : 04 68 55 02 28 - fax : 04 68 83 31 93 rene.denjean@orange.fr Bureau de contrôle et coordination SPS Socotec Agence de Perpignan Résidence Concorde 5 20, bd Kennedy 66029 PERPIGNAN cedex Tel : 04 68 50 35 96 - fax : 04 68 50 25 50 - frederic.baillot@socotec.fr - philippe.lecorre@socotec.fr Phase de la mission Type de document Objet ACT (DCE) CCTP ET QUANTITATIF CADRE LOT 16 ASCENSEUR Date d édition lundi 28 mars 2011

SOMMAIRE PRESCRIPTIONS GENERALES 4 RESPONSABILITES DE L'ENTREPRISE... 4 HYGIENE ET SECURITE DU PERSONNEL... 4 Généralité... 4 Compteur électrique provisoire... 4 PROTECTION DES OUVRAGES... 4 DOCUMENTS DE REFERENCE... 4 NORMES ET REGLEMENTS A OBSERVER EN PARTICULIER... 4 OUVRAGES A RE-EMPLOYER... 4 GRAVOIS ET PRODUITS DE DEMOLITION... 4 LIMITE DES PRESTATIONS A CHARGE DE L ENTREPRISE... 4 TRAVAUX EXCLUS... 5 EXECUTION DES TRAVAUX... 5 GENERALITES SUR L'EXECUTION DES OUVRAGES... 5 RECEPTION... 5 GARANTIES ANNUELLE, BIENNALE ET/OU DECENNALE... 5 PRESCRIPTIONS PARTICULIERES 7 RENSEIGNEMENTS GENERAUX... 7 MACHINE DE TRACTION... 7 GAINE ET CUVETTE... 7 CABINE... 7 DIMENSIONS INTERIEURE:... 7 FINITIONS... 7 PORTES PALIERES... 8 MANŒUVRE... 8 SIGNALISATION ET COMMANDES CONFORMES A LA NORME EN 81-70... 8 PANNEAU DE COMMANDE :... 8 COLONNES D ENTREE :... 8 DISPOSITIF DE SECOURS POUR EVACUATION DES PASSAGERS... 8 TELESURVEILLANCE :... 8 NETTOYAGE ET REMISE EN ETAT DU CHANTIER... 9 Fin de chantier 9 variante n 1 10 FINITION CABINE EN INOX BROSSE... 10 DIMENSIONS INTERIEURE :... 10 FINITIONS... 10 variante n 2 10 FINITION CABINE EN MIROIRS... 10 DIMENSIONS INTERIEURE :... 10 FINITIONS... 10 variante n 3 11 FINITION PORTES PALIERES INOX BROSSE...11 Variante n 4 11 FINITION PORTES PALIERES ET PANNEAUX DE FAÇADE INOX BROSSE...11 PORTES PALIERES... 11

PRESCRIPTIONS GENERALES RESPONSABILITES DE L'ENTREPRISE HYGIENE ET SECURITE DU PERSONNEL Généralité L'entreprise devra se conformer en tous points aux règlements d'hygiène et de sécurité et aux recommandations du coordinateur SPS. Pendant toute la durée du chantier, et particulièrement au cours des démolitions ou dépose d'ouvrage, l'entrepreneur veillera scrupuleusement au respect des règles de sécurité concernant le travail des ouvriers, la protection des baies libres, trémies, etc. Compteur électrique provisoire L'installation électrique collective devra être conforme aux prescriptions réglementaires, notamment au décret du 14 novembre 1962 et aux règles de l'art reprises dans la norme NF C 15-100. PROTECTION DES OUVRAGES Les différents ouvrages existants exposés à des risques de dégradation, s ils ne doivent pas être démolis, seront soigneusement protégés par le moyen du choix de l'entrepreneur pendant la durée des travaux (protections des ferronneries et balustrades). DOCUMENTS DE REFERENCE Les travaux seront exécutés conformément aux règles de l art et à la réglementation française telle qu'elle se trouvera être en vigueur un mois avant la date d'établissement de l'offre. En particulier, les travaux seront conformes aux prescriptions techniques contenues dans les lois, décrets, arrêtés et circulaires applicables en France, ainsi que dans les cahiers des clauses techniques générales, les documents techniques unifiés (cahier des charges, cahier des clauses spéciales, cahier des clauses techniques, mémento), les normes, les avis techniques, les exemples de solutions. NORMES ET REGLEMENTS A OBSERVER EN PARTICULIER L'entreprise devra la réalisation de ses installations conformément aux divers textes réglementaires en vigueur à la date de signature des marchés, en particulier : à la Directive Européenne n 95/16/CE, à la norme handicapés EN 81-70 sauf au niveau des dimensions de cabine à la norme NFP 82.21O - EN 81.1 de novembre 1998. au DTU 75-1 à la norme NFC 15.100 et le décret du 14.11.62 relatif à la protection des travailleurs contre les courants électriques, au règlement de sécurité contre l'incendie selon le type de bâtiment ( dernière édition mise à jour ) au Code du Travail, à la réglementation acoustique. OUVRAGES A RE-EMPLOYER Les ouvrages destinés à être réemployés seront descellés avec soin, nettoyés et entreposés à l'abri des intempéries à l'endroit indiqué par le maître de l'ouvrage. GRAVOIS ET PRODUITS DE DEMOLITION Sauf stipulation contraire au titre PRESCRIPTIONS PARTICULIERES, les produits de démolition deviennent propriété de l'entreprise. Celle-ci aura à sa disposition un point de collecte des déchets sur le chantier A la demande du maître d ouvrage, les gravois pourront éventuellement être utilisés en remblai à condition qu'ils soient exempts de terre végétale ou argileuse, de plâtre, de matériaux métalliques ou ligneux. LIMITE DES PRESTATIONS A CHARGE DE L ENTREPRISE Le titulaire du présent lot devra : La fourniture de tous les matériaux, leur transport, stockage, protection ainsi que la main d œuvre, l'énergie et le matériel nécessaires à l'exécution des ouvrages. Fourniture et installation du tableau de protection électrique (ex DTU 70-1 ). L éclairage réglementaire de gaine. CCTP Lot 16 Ascenseur Page 4/11

TRAVAUX EXCLUS Les essais, mises en service et réglages. La fourniture en deux exemplaires des notices techniques et plans du matériel installé. L'établissement du formulaire de demande de lignes Télécom pour la télésurveillance et liaison phonique. les crochets de manutention en plafond de gaine, les échelons et crosse de sécurité d accès à la fosse, Les grilles de ventilations. Ne sont pas à prévoir dans les prestations du présent lot : les travaux de maçonnerie et de génie civil l'amenée de courant force et lumière sur câble pendant en tête de gaine ; la peinture définitive des portes palières, la ligne Télécom de télésurveillance et de liaison phonique bidirectionnelle. EXECUTION DES TRAVAUX GENERALITES SUR L'EXECUTION DES OUVRAGES Le titulaire du présent lot devra la mise en œuvre complète de ses installations dans les réservations en attente laissées par l'entreprise de Gros Œuvre (sous réserve que le titulaire du présent lot fournisse en temps utile les plans de ses propres besoins ). Il est précisé que l entreprise adjudicataire devra faire son affaire de la gaine mise à disposition. Elle devra se conformer aux plans joints au dossier d Appel d Offres. Toutes les dispositions devront être prises par la présente entreprise pendant la mise en œuvre et au cours des essais pour assurer la sécurité du chantier pour l'ensemble du personnel travaillant ou transitant à proximité des gaines. Le titulaire du présent lot devra l'ensemble des installations électriques à partir de l'attente définie ci-dessus. Les liaisons électriques en machinerie seront réalisées par conducteur U 1OOO RO 2V posés sur chemin de câbles souples HO7 VVH 2F suivant la Norme NFC 32.4O2. L'armoire de commande sera métallique avec peinture cuite au four, le câblage interne de l'armoire sera réalisé par conducteur H07 VK posé sur goulotte plastique de propreté et ramené sur bornier général de raccordement. Il sera également prévu un contact alarme dans l'armoire de commande, pour déclenchement de la liaison phonique avec les services de secours. Les bruits d'équipements collectifs, en particulier de l'ascenseur, seront inférieur à 30 db (A) dans les pièces principales. Les équipements et leur mise en œuvre seront déterminés pour obtenir ce résultat, l'entreprise devra au titre de son marché toutes les prestations nécessaires telles que supports anti-vibratiles des châssis de moteurs, isolation des bruits de fonctionnement des portes palières, insonorisation des cabines, etc. RECEPTION Dès l'achèvement des travaux, il sera procédé à la vérification de la conformité des installations par rapport au cahier des charges et à la réglementation en vigueur. Les dispositifs de sécurité seront également testés. Avant réception des travaux, l'entrepreneur du présent lot devra remettre un dossier comprenant : une notice donnant les caractéristiques des appareils installés des consignes d'entretien les schémas des installations électriques Le titulaire du présent lot devra réaliser les essais de ses installations et transmettre les procès-verbaux de ces essais en 2 exemplaires au Bureau de Contrôle, et les Contrôles Techniques type A - COPREC tel que publiés au Moniteur 82.51 Bis. L'entreprise est responsable de l'exploitation de ses ouvrages jusqu'à la réception de ceux-ci. La prise en charge de l'installation par le personnel du Maître d'ouvrage ne peut avoir lieu qu'après la déclaration de la réception. L'état de propreté du chantier sera également vérifié, notamment : L'absence de déchets de tout type, Le bon état des ouvrages et végétaux conservés. GARANTIES ANNUELLE, BIENNALE ET/OU DECENNALE L'entrepreneur garantit formellement la conformité de ses ouvrages à la réglementation nationale en matière de construction. CCTP Lot 16 Ascenseur Page 5/11

Cette garantie, d'une durée d'un an, implique le remplacement dans les plus brefs délais, de toute partie d'ouvrage reconnue défectueuse, ainsi que la remise en état pendant cette période de tout élément qui se serait détérioré dans des conditions d'utilisation normale. Dès qu'un incident sera signalé à l'entrepreneur, il devra le réparer dans les plus brefs délais. En cas de négligence, la réparation sera effectuée d'office à ses frais. Les fournitures et les réparations faites seront garanties pendant un nouveau délai d'un an, et dans les mêmes conditions que lors des travaux initiaux. Par ailleurs, la date de réception avec ou sans réserves constitue l'origine de la garantie biennale et/ou décennale des ouvrages, pour application des articles 1792 et 2270 du Code Civil. CCTP Lot 16 Ascenseur Page 6/11

PRESCRIPTIONS PARTICULIERES RENSEIGNEMENTS GENERAUX Usage : Ascenseur accessible à toutes personnes, y compris les personnes avec handicap, selon la norme EN 81-70 Nombre d appareils : 1 Charge utile : 450 kg Vitesse : 1,00 m/s à régulation de vitesse par commande numérique. Course : 9,15 m Nombre de service : 1 face Nombre niveaux desservis : 3 niveaux (dont rez-de-chaussée) MACHINE DE TRACTION Emplacement : En tête de gaine, de type intégrée en trémie (sans local technique extérieur à la gaine). Châssis machine : De type autobloquant avec dispositifs isophoniques. Ce châssis situé en tête de guides cabine et contrepoids permettra le report des réactions sur la dalle de cuvette en évitant la transmission de vibrations. Type moteur : à attaque directe ou équivalent, sans réducteur ne nécessitant aucune lubrification (roulements étanches) à variation de fréquence et rendement énergétique élevé (aimants permanents incrustés dans la masse) permettant une réduction de consommation électrique (puissance à préciser). Régulation : La conception du système devra permettre et garantir un déplacement doux et sans à-coups. L asservissement en boucle fermée est imposé afin d assurer une accélération et décélération constantes. Le système de nivelage mis en œuvre devra garantir une précision d arrêt ± 3 mm. Suspente : Les câbles de traction traditionnels seront remplacés par des courroies plates ou tout système équivalent. L appareillage comprendra un dispositif de contrôle permanent et automatique des éléments de tractions. GAINE ET CUVETTE CABINE Dimension intérieure de la gaine maçonnée BA : largeur 151 cm, prof. 160 cm Epaisseur des parois de la gaine : 15 cm Cuvette : Prof. 100 cm (ou 40 cm en option) sur la section de la gaine Hauteur disponible sous dalle au dernier niveau : 347 cm La plate forme de la cabine devra être isolée de sa structure par des plots en caoutchouc pour un fonctionnement silencieux et confort de déplacement optimal. DIMENSIONS INTERIEURE: FINITIONS Maximales et conformes à la réglementation accessibilité (EN 81-70). Ossature métallique et revêtement décoratif par panneaux acier galvanisé filmés. Teinte sur présentation d échantillons dans la gamme du fabricant, Plafond : faux plafond décoratif en inox brossé plat doté d'éclairage de type fluorescent ; l'éclairage de la cabine devra être économe en énergie et doté d'un système temporisé raisonnable (1 min), Plancher en caoutchouc gris pastillé, Barre d'appui latérale profil rond, fini chrome brossé avec embouts de sécurité recourbés. Panneau de commande à boutons encastrés, accessible aux handicapés et non voyants (lecture Braille), sans éclairage décoratif, Miroir de fond sur toute la hauteur de la cabine, en partie centrale, Porte automatique coulissante à ouverture latérale, avec revêtement acier inox brossé, dotée d'un contact de heurt mécanique couplé à un rideau optique de réouverture par rayons infra-rouge sur toute la hauteur du passage libre. Le système d entraînement de porte offrira régularité et fiabilité. La cabine sera livrées avec une bâche de protection durant la phase aménagement des clients. CCTP Lot 16 Ascenseur Page 7/11

PORTES PALIERES Dimension : maximales et conformes à la réglementation accessibilité (EN 81-70). Nombre : 3 Type : Automatiques coulissantes latéralement à 2 vantaux. Ces portes auront un degré de résistance au feu conforme à la réglementation (généralement pare-flammes 1/2 heure ; selon la puissance de la motorisation). Finition des vantaux : peinture d impression à tous les niveaux à la charge du lot peinture ; ces derniers seront livrés prêts à peindre avec deux couches de peinture antirouille. La protection avant peinture des portes sera à la charge du présent lot qui devra le nettoyage éventuel de celles-ci avant peinture. MANŒUVRE Il est précisé que le contrôleur de manœuvre devra être quasiment silencieux. La manœuvre sera de type Collective Descente aux étages, montée et descente au rez-de-chaussée. En cabine, la manœuvre sera de type collective sélective dans les deux sens. Cette manœuvre permettra, l enregistrement des commandes de cabine et des appels paliers, ainsi que la mise en mémoire des ordres non satisfaits lorsque la cabine est en pleine charge. Les commandes de secours et d inspection doivent être accessibles à partir d un panneau d urgence et de contrôle. SIGNALISATION ET COMMANDES CONFORMES A LA NORME EN 81-70 PALIERS : CABINE : RDC : Indicateur de position de type digital Tous niveaux : Indicateur de direction à l ouverture des portes et boutons d'appels lumineux et sonores à l'enregistrement Ecran de signalisation à cristaux liquides comportant : Afficheur lumineux de position cabine avec annonce vocale de l étage desservi Flèches lumineuses de direction cabine Voyant de surcharge avec buzzer PANNEAU DE COMMANDE : Boutons lumineux à l enregistrement des ordres et à tonalité sonore avec numéros d étages en relief et en braille. COLONNES D ENTREE : Flèches lumineuses indiquant le prochain sens de déplacement avec gongs (1 gong en montée, 2 gongs en descente). NB : le signal auditif sera impérativement réglable de 35 à 65 db(a). DISPOSITIF DE SECOURS POUR EVACUATION DES PASSAGERS Un système de secours automatique sur batterie sera prévu pour assurer en toute sécurité la sortie rapide des passagers en cas de coupure de courant. TELESURVEILLANCE : L appareil sera équipé d'un système de télésurveillance. Ce dispositif devra assurer : la transmission des alarmes la détection des anomalies ou pannes et leur transmission, la liaison phonique entre toute personne bloquée et le centre de télésurveillance (de type bidirectionnelle) L'entreprise soumissionnaire devra préciser et documenter la prestation proposée dans son offre. Les services devront comprendre : la permanence 24h/24h et 7 jours/7 le dialogue avec les personnes bloquées la réception des alarmes la gestion des interventions le suivi et le contrôle des installations L'entreprise disposera d'une ligne de téléphone livrée en tête de gaine par le lot «électricité» ou «courants faibles». CCTP Lot 16 Ascenseur Page 8/11

NETTOYAGE ET REMISE EN ETAT DU CHANTIER Après l'achèvement des travaux, livraison d un chantier propre : Décrottage des chaussées et balayage, Enlèvement de tous les gravois épars, restes d'agrégats, traces de mortier, etc. pour laisser un chantier parfaitement propre et apte à être utilisé immédiatement, l'entrepreneur doit un curage soigné des diverses canalisations afin qu'il ne reste aucun déchet ou détritus. Nivellement du sol aux abords du bâtiment et nettoyage du terrain proche. En cas de manque, le nettoyage sera effectué par l entrepreneur prenant possession des lieux, au frais de l entrepreneur du présent lot. FIN DE CHANTIER CCTP Lot 16 Ascenseur Page 9/11

VARIANTE N 1 FINITION CABINE EN INOX BROSSE La plate forme de la cabine devra être isolée de sa structure par des plots en caoutchouc pour un fonctionnement silencieux et confort de déplacement optimal DIMENSIONS INTERIEURE : FINITIONS Maximales et conformes à la réglementation accessibilité (EN 81-70). Ossature métallique et revêtement décoratif par panneaux inox brossé jointés verticalement. Plafond : un faux plafond décoratif inox brossé plat doté d'éclairage de type fluorescent ; l'éclairage de la cabine devra être économe en énergie et doté d'un système temporisé raisonnable (1 min), Plancher en caoutchouc gris pastillé, Barre d'appui latérale profil rond, fini chrome brossé avec embouts de sécurité recourbés. Panneau de commande à boutons encastrés, accessible aux handicapés et non voyants (lecture Braille), sans éclairage décoratif, Miroir sur toute la hauteur de cabine, en partie centrale, Porte automatique coulissante à ouverture latérale, avec revêtement acier inox brossé, dotée d'un contact de heurt mécanique couplé à un rideau optique de réouverture par rayons infra-rouge sur toute la hauteur du passage libre. Le système d entraînement de porte offrira régularité et fiabilité. La cabine sera livrées avec une bâche de protection durant la phase aménagement des clients. VARIANTE N 2 FINITION CABINE EN MIROIRS La plate forme de la cabine devra être isolée de sa structure par des plots en caoutchouc pour un fonctionnement silencieux et confort de déplacement optimal DIMENSIONS INTERIEURE : FINITIONS Maximales et conformes à la réglementation accessibilité (EN 81-70). Ossature métallique et miroir sur toute la hauteur de la cabine et sur les 3 faces, Plafond : un faux plafond décoratif inox brossé plat doté d'éclairage de type fluorescent ; l'éclairage de la cabine devra être économe en énergie et doté d'un système temporisé raisonnable (1 min), Plancher en caoutchouc noir pastillé, Barre d'appui latérale profil rond, fini chrome brossé avec embouts de sécurité recourbés. Panneau de commande à boutons encastrés, accessible aux handicapés et non voyants (lecture Braille), sans éclairage décoratif, Porte automatique coulissante à ouverture latérale, avec revêtement acier inox brossé, dotée d'un contact de heurt mécanique couplé à un rideau optique de réouverture par rayons infra-rouge sur toute la hauteur du passage libre. Le système d entraînement de porte offrira régularité et fiabilité. La cabine sera livrées avec une bâche de protection durant la phase aménagement des clients. CCTP Lot 16 Ascenseur Page 10/11

VARIANTE N 3 FINITION PORTES PALIERES INOX BROSSE Dimension : Maximales et conformes à la réglementation accessibilité (EN 81-70). Nombre : 3 Type : Automatiques coulissantes latéralement à 2 vantaux. Ces portes auront un degré de résistance au feu conforme à la réglementation (généralement pare-flammes 1/2 heure ; selon la puissance de la motorisation). Finition des vantaux : inox brossé à tous niveaux ; la protection des portes pendant la durée du chantier sera à la charge du présent lot. FINITION PORTES PALIERES ET PANNEAUX DE FAÇADE INOX BROSSE PORTES PALIERES Dimension : Maximales et conformes à la réglementation accessibilité (EN 81-70). Nombre : 3 VARIANTE N 4 Type : Automatiques coulissantes latéralement à 2 vantaux. Ces portes auront un degré de résistance au feu conforme à la réglementation (généralement pare-flammes 1/2 heure ; selon la puissance de la motorisation). Finition des vantaux : inox brossé à tous niveaux ; la protection des portes pendant la durée du chantier sera à la charge du présent lot. PANNEAUX DE FAÇADES Les portes palières peuvent être insérées dans des panneaux de façades métalliques inox brossé à tous niveaux et sur toute la largeur de la gaine ; la protection de ces panneaux sera à la charge du présent lot pendant la durée du chantier. Les fixations, les scellements, calfeutrements et couvre-joints de ces panneaux seront entièrement à la charge de la présente entreprise. CCTP Lot 16 Ascenseur Page 11/11