vendredi 9 avril 2010

2 nde séance d installation Le Conseil régional des Pays de la Loire en ordre de marche vendredi 9 avril 2010 Photo Ouest Médias pour la Région Pays de la Loire Dossier de presse Communiqué de synthèse Les Commissions sectorielles les groupes politiques (plan de l hémicycle au 9 avril 2010) Les indemnités des élus et fonctionnement des groupes Pour mémoire : liste des 93 conseillers régionaux (ordre alphabétique et par département) Contacts presse : Laurence Guimard 02 28 20 60 61 06 83 50 10 83 - laurence.guimard@paysdelaloire.fr Gwenola Huet - 02 28 20 60 65 gwenola.huet@paysdelaloire.fr Nadia Hamnache - 02 28 20 60 62 nadia.hamnache@paysdelaloire.fr

Communiqué de presse Nantes, le 9 avril 2010 2 nde séance d installation du Conseil régional des Pays de la Loire Dans la foulée de la séance d installation du 26 mars dernier, et afin de finaliser la mise en place définitive du Conseil régional, une seconde séance plénière est organisée le vendredi 9 avril prochain à l Hôtel de Région à Nantes. Sont prévus à l ordre du jour : La formation des 9 commissions sectorielles Commission du développement et des activités économiques, de l enseignement supérieur, de la recherche, et de l innovation Commission de la stratégie européenne et internationale, et des coopérations interrégionales Commission de l emploi, de la formation professionnelle et des métiers de demain Commission des finances, du personnel, des affaires générales, des travaux, de la communication et de la démocratie Commission des solidarités, de la santé et de l égalité des droits Commission infrastructures, transports et déplacements Commission aménagement du territoire et environnement Commission de la culture, du sport, de la jeunesse et de l éducation populaire Commission de l éducation et de l apprentissage L adoption du règlement intérieur du Conseil régional, des indemnités de fonction des conseillers régionaux, des moyens de fonctionnement des groupes politiques et de la délégation du Conseil régional au Président La Commission permanente, composée de 50 membres (le Président, les 15 vice présidents et 34 autres membres) se réunit pour la première fois de la mandature dans l après-midi pour l adoption des désignations des élus dans les organismes extérieurs. - 1 er VP : CLERGEAU Christophe - 2 ème VP : RABIN Monique - 3 ème VP : MAGNEN Jean-Philippe - 4 ème VP : BULTEAU Sylviane - 5 ème VP : DELPECH Patrick - 6 ème VP : BOUCHAUD Emmanuelle - 7 ème VP : BEATSE Frédéric - 8 ème VP : BRINGUY Sophie - 9 ème VP : BONTEMPS Gilles - 10 ème VP : ESLAN Sylvie - 11 ème VP : LE SCORNET Jean-Pierre - 12 ème VP : HAEFFELIN Maï - 13 ème VP : GRALEPOIS Alain - 14 ème VP : LE BAIL Chloé - 15 ème VP : ORPHELIN Matthieu Les autres membres de la Commission permanente sont : - COCHIN Julie - VAUGRENARD Yannick - GOICHON Claudine - BEDOUET Loïc, - LEBOUTEUX Geneviève - DENIS Philippe - MENAGE Carine - DOUGE Christophe - MOTREUIL Marie-Laure - DULONG Vincent - PROUTEAU Dominique - FOURAGE Hugues - RENAUD Fabienne - GAULTIER Jean-Noël - SARAMITO Sophie - HELARY Yann - SY Ina - PERRIER Michel - DOINEAU Elisabeth - CHEREAU Antoine - BUREAU Sandra - DE NICOLAY Louis-Jean - DELORME Géraldine - DEJOIE Laurent - DEROCHE-HERVE Catherine - GERAULT Laurent - JOZAN Sophie - GILLET Christian - LABRETTE MENAGER Fabienne - HUNAULT Michel - MORTIER Pauline - PERRIER Pierre-Guy - RIVAL Danielle - PINTE François Enfin, Jacques Auxiette a fait une communication sur l Erika, rappelant le rôle central joué par la Région dans le procès historique. Il a annoncé que la Région allait recevoir une enveloppe de 8 M qui iront à des projets liés à la Biodiversité : le Centre Beautour à La Roche sur Yon et un projet de Maison de l Estuaire et du Littoral à Saint Nazaire.

9 Commissions sectorielles Commission du développement et des activités économiques, de l enseignement supérieur, de la recherche, et de l innovation Commission de la stratégie européenne et internationale, et des coopérations interrégionales Commission de l emploi, de la formation professionnelle et des métiers de demain Commission des finances, du personnel, des affaires générales, des travaux, de la communication et de la démocratie Commission des solidarités, de la santé et de l égalité des droits Commission infrastructures, transports et déplacements Commission aménagement du territoire et environnement Commission de la culture, du sport, de la jeunesse et de l éducation populaire Commission de l éducation et de l apprentissage 13 membres 8 membres 10 membres 10 membres 12 membres 9 membres 11 membres 10 membres 9 membres Christophe CLERGEAU (1 er VP), président en charge du développement économique et de l innovation Monique RABIN (2 ème VP), présidente Jean-Philippe MAGNEN (3 ème VP), président Patrick DELPECH (5 ème VP), président Frédéric BEATSE (7 ème VP), président en charge des solidarités et de l égalité des droits Gilles BONTEMPS (9 ème VP), président Jean-Pierre LE SCORNET (11 ème VP), président Alain GRALEPOIS (13 ème VP), président en charge de la culture et des sports Matthieu ORPHELIN (15 ème VP), président M.TREMBLAY, 1 er M. BIENCOURT, 2 ème Mme LEBOUTEUX, Mme HAEFFELIN, (12 ème VP), en charge de l enseignement supérieur et de la recherche Mme RENAUD Mme SARAMITO Mme BOUCHAUD, (6 ème VP), vice-présidente en charge de l énergie M. SEASSAU M. DAVID Mme JOZAN M. GERAULT Mme TESSON M. GAULTIER, 1 er M. NAIZAIN, 2 ème Mme JEAN, M. PAPIN M. DE NICOLAY M. GILLET M. GUERRIAU M. FOURAGE, 1 er Mme GAUDOIN, 2 ème e Mme CARDET, Mme COCHIN M. GHARBI Mme PROUTEAU M. MOREAU M. PINTE Mme RIVAL M. VAUGRENARD en charge du budget et rapporteur général du budget M. DENIS, 1 er Viceprésident M. PRADIER, 2 ème Mme L'HONEN, M. BEDOUET M. HELARY M. MARTINEZ M. BECHU M. DEJOIE M. GRELIER M. LOUVRIER M. DULONG, 1 er Mme PIAU, 2 ème e Mme GUERIN, Mme BULTEAU, vice-présidente en charge de la santé et de la lutte contre les discriminations Mme PRINET Mme MANAΪ- BAUCHET Mme DEROCHE Mme LABRETTE MENAGER Mme POIRIER Mme MOTREUIL, 1 er e M. GUGUEN, 2 ème Mme MAZZORANA, M. BUREAU M. PERRIER (M.) M. CHEREAU M. FAVENNEC M. HUNAULT M. THOUZEAU, 1 er Mme GOICHON, 2 ème e M. DANGREMONT, Mme MENAGE Mme BRINGUY, (8 ème VP), vice-présidente en charge de l'environnement M. DOUGE Mme CHATEVAIRE Mme DOINEAU M. PERRIER (P.G.) Mme REGNIER M. RAMPONI, 1 er Mme CABARET, 2 ème e Mme VERON, Mme LE BAIL (14 ème VP), vice-présidente en charge de la jeunesse et de l éducation populaire M. SOULARD Mme EL ALAOUI Mme BUREAU M. DESCHANEL M. RICHARD Mme MAHE, 1 er Viceprésidente Mme SY, 2 ème Viceprésidente Mme REMOISSENET, Mme ESLAN, (10 ème VP), vice-présidente en charge de l apprentissage et des lycées professionnels Mme ADRIEN- BIGEON Mme BARDIN Mme DELORME Mme MORTIER Le Président ne siège dans aucune Commission sectorielle.

Indemnités des élus et fonctionnement des groupes politiques Les indemnités de fonction des élus régionaux «Les indemnités maximales votées par les conseils régionaux pour l'exercice effectif des fonctions de conseiller régional sont déterminées sur la base du barème suivant : Fonction Indice Brut 1015 de la fonction publique (en fonction de la population) Majoration Bruts mensuels avant diverses cotisations Au 1 er avril 2010 Conseiller régional 70% - 2647,79 Membre de la commission 70% + 10% 2912,57 permanente ayant délégation 70% + 40% 3706,91 de l Exécutif Président 100 % + 45% 5484,71 Fonctionnement des groupes politiques Dans le cadre du règlement intérieur, soumis au vote des élus régionaux, les conseillers régionaux ont possibilité de se constituer en groupes, composés au minimum de 3 élus. Chaque groupe politique constitué disposera de moyens matériels et humains, fixés par l Assemblée et dans les limites fixées par la loi. La Région assure ainsi la prise en charge des frais de fonctionnement des groupes d élus dans la limite de 30 % du montant total des indemnités versées chaque années aux membres du Conseil régional Enveloppe affectée à chaque groupe d élus une dotation annuelle de 45 000 est attribuée à chaque groupe d élus ; cette dotation annuelle de 45 000 est majorée de 8500 par élu supplémentaire à partir du 4ème élu dans le groupe ; la dotation de chaque groupe sera indexée, chaque année, sur la valeur du point de la fonction publique ; cette dotation permettra à chaque groupe de prendre en charge la rémunération des collaborateurs du groupe et les charges patronales y afférentes, le cas échéant, les augmentations de salaire ainsi que le recrutement de collaborateurs sur de courtes durées.

Liste alphabétique des 93 Conseillers régionaux ADRIEN-BIGEON Laurence 49 AUXIETTE Jacques 85 BARDIN Emmanuelle 72 BEATSE Frédéric 49 BECHU Christophe 49 BEDOUET Loïc 53 BIENCOURT Olivier 72 BONTEMPS Gilles 44 BOUCHAUD Emmanuelle 44 BRINGUY Sophie 72 BULTEAU Sylviane 85 BUREAU Jocelyn 44 BUREAU Sandra 44 CABARET Muriel 72 CARDET Christelle 49 CHATEVAIRE Marie-Jo 85 CHEREAU Antoine 85 CLERGEAU Christophe 44 COCHIN Julie 53 DANGREMONT Régis 49 DAVID Yannick 85 DE NICOLAY Louis-Jean 72 DEJOIE Laurent 44 DELORME Géraldine 49 DELPECH Patrick 72 DENIS Philippe 49 DEROCHE-HERVE Catherine 49 DESCHANEL Olivier 44 DOINEAU Elisabeth 53 DOUGE Christophe 44 DULONG Vincent 49 EL ALAOUI Samira 49 ESLAN Sylvie 72 FAVENNEC Yannick 53 FOURAGE Hugues 85 GAUDOIN Andrée 53 GAULTIER Jean-Noël 49 GERAULT Laurent 49 GHARBI Jamel 72 GILLET Christian 49 GOICHON Claudine 85 GRALEPOIS Alain 44 GRELIER Jean-Carles 72 GUERIN Nicole 85 GUERRIAU Christine 44 GUGUEN Gildas 49 HAEFFELIN Maï 85 HELARY Yann 85 HUNAULT Michel 44 JEAN Liliane 44 JOZAN Sophie 44 LABRETTE-MENAGER Fabienne 72 LE BAIL Chloé 44 LE SCORNET Jean Pierre 53 LEBOUTEUX Geneviève 44 L'HONEN Adeline 44 LOUVRIER Franck 44 MAGNEN Jean-Philippe 44 MAHE Véronique 44 MANAI BAUCHET Hedia 44 MARTINEZ Laurent 44 MAZZORANA Marylène 44 MENAGE Carine 72 MOREAU Yannick 85 MORTIER Pauline 85 MOTREUIL Marie-Laure 72 NAIZAIN Patrick 44 ORPHELIN Matthieu 49 PAPIN Philippe 72 PERRIER Michel 53 PERRIER Pierre-Guy 85 PIAU Catherine 44 PINTE François 44 POIRIER Nathalie 44 PRADIER Thierry 72 PRINET Anne-Marie 49 PROUTEAU Dominique 85 RABIN Monique 44 RAMPONI Daniel 85 REGNIER Christine 49 REMOISSENET Joëlle 44 RENAUD Fabienne 44 RICHARD Dominique 49 RIVAL Danielle 44 SARAMITO Sophie 49 SEASSAU Aymeric 44 SOULARD Joël 85 SY Ina 44 TESSON Brigitte 85 THOUZEAU Eric 44 TREMBLAY Dominique 44 VAUGRENARD Yannick 44 VERON Rose-Marie 49

Liste des 93 conseillers régionaux par départements Loire Atlantique : 35 élus Gilles BONTEMPS Emmanuelle BOUCHAUD Jocelyn BUREAU Sandra BUREAU Christophe CLERGEAU Laurent DEJOIE Olivier DESCHANEL Christophe DOUGE Alain GRALEPOIS Christine GUERRIAU Michel HUNAULT Liliane JEAN Sophie JOZAN Chloé LE BAIL Geneviève LEBOUTEUX Adeline L'HONEN Franck LOUVRIER Jean-Philippe MAGNEN Véronique MAHE Hédia MANAI BAUCHET Laurent MARTINEZ Marylène MAZZORANA Patrick NAIZAIN Catherine PIAU François PINTE NathaIie POIRIER Monique RABIN Joëlle REMOISSENET Fabienne RENAUD Danielle RIVAL Aymeric SEASSAU Ina SY Eric THOUZEAU Dominique TREMBLAY Yannick VAUGRENARD Maine et Loire : 20 élus Laurence ADRIEN-BIGEON Frédéric BEATSE Christophe BECHU Christelle CARDET Régis DANCREMONT Géraldine DELORME Philippe DENIS Catherine DEROCHE-HERVE Vincent DULONG Samira EL ALAOUI Jean-Noël GAULTIER Laurent GERAULT Christian GILLET Gildas GUGUEN Matthieu ORPHELIN Anne Marie PRINET Christine REGNIER Dominique RICHARD Sophie SARAMITO Rose-Marie VERON Mayenne : 7 élus Loïc BEDOUET Julie COCHIN Elisabeth DOISNEAU Yannick FAVENNEC Andrée GAUDOIN Jean-Pierre LE SCORNET Michel PERRIER Sarthe : 14 élus Emmanuelle BARDIN Olivier BIENCOURT Sophie BRINGUY Muriel CABARET Patrick DELPECH Louis-Jean DE NICOLAY Sylvie ESLAN Jamel GHARBI Jean-Carles GRELIER Fabienne LABRETTE-MENAGER Carine MENAGE Marie-Laure MOTREUIL Philippe PAPIN Thierry PRADIER Vendée : 17 élus Jacques AUXIETTE Sylviane BULTEAU Marie-Jo CHATEVAIRE Antoine CHEREAU Yannick DAVID Hugues FOURAGE Claudine GOICHON Nicole GUERlN Maï HAEFFELIN Yann HELARY Yannick MOREAU Pauline MORTIER Pierre-Guy PERRIER Dominique PROUTEAU Daniel RAMPONI Joël SOULARD Brigitte TESSON