BUSINESS MOBILE SOLUTIONS Fiche tarifaire Mise à jour : 01/09/2015 Tous nos prix sont exprimés en EURO HORS TVA en vigueur Description du Service BusinessEurope Frais d initialisation 0 Durée minimum de l engagement contractuel 12 mois Rythme de facturation Voix 1"/1" (prix affichés par minute) Rythme de facturation Internet Mobile 1 kb (6) (prix affichés par MB) Le tarif est calculé sur une base mensuelle Composants du Service BusinessEurope - Forfaits Les Forfaits Business Europe XS, S, M et L incluent tout type de communication (Appels Voix, SMS et Internet Mobile) dans les Zones Europe (Zones 0, 1 et 2) comme indiqué ci-dessous.. Ils ont une durée d engagement contractuelle de douze (12) mois. Forfaits BusinessEurope XS S M L Appels Voix Europe + (en mn) (5) De Zone 0 (LU) vers Zone 0 (LU) De Zones 1,2 (EU) vers Zones 0, 1, 2 (LU, EU) 500 1000 2000 5000 De Zone 0 (LU) vers Zones 1, 2 (EU) Appels entrants en Zones 1, 2 (EU) 200 400 500 1000 SMS Europe + (en SMS) (5) De Zone 0 (LU) vers Zone 0 (LU) De Zones 1,2 (EU) vers Zones 0, 1, 2 (LU, EU) 250 500 750 1000 De Zone 0 (LU) vers Zones 1,2 (EU) Data Europe + (en MB) Zones 0, 1, 2 (LU + EU) 500 1024 2048 5120 Prix mensuel en HT 30,00 40,00 65,00 150,00 Composants du Service BusinessEurope - Options Les Options suivantes peuvent être ajoutées, par ligne. Les Options ont une durée d engagement d un mois. Option VOICE Consommation Prix HTVA Volume entrant Volume sortant Type Consommations Voice Europe + (5) Voice Europe + 200 7,50 200 50 min. (zones 1&2) Voice Europe + 300 12,00 300 100 min. (zones 1&2) Voice Europe + 400 16,50 400 150 min. (zones 1&2) Voice Europe + 500 21,00 500 200 min. (zones 1&2) Voice Europe + 900 36,00 900 300 min. (zones 1&2) Voice Europe + 1000 42,00 1000 400 min. (zones 1&2) Voice Europe + 2000 75,00 2000 500 min. (zones 1&2) Voice Europe + 3000 112,50 3000 750 min. (zones 1&2) Voice Europe + 5000 180,00 5000 1000 min. (zones 1&2) Option DATA Consommation Prix HTVA Volume DATA Europe + Data Rest of World Data Europe + 500 6,20 500 Mb Data Europe + 1 Gib 12,70 1024 Mb Data Europe + 1,25 15,88 1280 Mb Data Europe + 1,5 19,05 1536 Mb Data Europe + 2 Gib 25,40 2048 Mb Data Europe + 2,5 31,75 2560 Mb Data Europe + 3 Gib 38,10 3072 Mb Data Europe + 4 Gib 50,80 4096 Mb Data Europe + 5 Gib 63,50 5120 Mb Appels standard sortants de la Zone 0 (Lux) et terminant en Zone 0 (Lux). Appels entrants avec terminaison en Zone [1,2] (Europe) (extra allowance). Appels standards sortants de la Zone [1,2] (Europe) et terminant en Zones [0,1, 2] (Europe + ). Appels standards sortants de la Zone 0 (Lux) et terminant en Zone [1,2] (Europe). Consommation Data en Zone 0 (Lux) APN (Standard + corporate inclus) Consommation Data en Zone [1, 2] (Europe) APN (Standard + corporate inclus) Data RoW 150 300,00 150 Mb Consommation Data en Zones [3-15] (en dehors Data RoW 200 360,00 200 Mb de l Europe), APN (dédié + corporate inclus) Data RoW 500 725,00 500 Mb Option SMS Consommation Prix HTVA Volume SMS Europe + (5) SMS Europe + 100 3,00 100 SMS SMS Europe + 250 7,50 250 SMS SMS Europe + 500 10,00 500 SMS SMS Europe + 750 13,00 750 SMS SMS Europe + 1000 18,00 1000 SMS SMS Europe + 2000 20,00 2000 SMS SMS Europe + 3000 50,00 3000 SMS SMS Sortants en Zone 0 (Lux) et terminant en Zone 0 (Lux). SMS Sortants de la Zone [1,2] (Europe) et terminant en Zones [0, 1,2] (Europe + ) SMS Sortants de la Zone 0 (Lux) et terminant en Zone [1,2] (Europe) Siège social : 1, rue Emile Bian L-2996 / Tel 8002 8004 ou +352 2462 8004 / Fax +352 2792 8000 / contact.telecom@post.lu Page 1 / 7
Zones inclues dans les forfaits Business Europe : 0 1 Belgique, France & Allemagne 2 Autriche, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne (Canaries, Ceuta et Melilla incluses), Estonie, Finlande (Åland inclus), Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Guyane française, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Malte, Martinique, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal (Açores et Madère inclus), République Tchèque, Réunion, Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Martin, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican City Les communications passées ou reçues dans les Zones 3 à 15 se verront appliquées les tarifs en vigueur mentionnés dans la section Tarif par Zone de la présente fiche tarifaire. Facturation à la seconde dès la première seconde pour les appels émis ou reçus, à l unité pour les SMS et au kb par kb pour l Internet Mobile (6). Options Supplémentaires à la formule Tarifaire Souscrite Garantie+ Formule Prix HTVA S 2,56 Panne mécanique, vol, jusqu à 25% de remise pour perte et dommage (9) M 4,27 Panne mécanique, vol, jusqu à 35% de remise pour perte et dommage (9) L 7,69 Panne mécanique, vol, jusqu à 50% de remise pour perte et dommage (9) Services de prévention de surconsommation dans les Forfaits Business Europe et dans les Options Des notifications sont envoyées par SMS pour les Forfaits Business Europe (XS, S, M, L) et pour les Options (Voice Europe +, DATA Europe +, DATA Reste du Monde, SMS Europe + ) 1) Lorsque le client atteint un volume donné, dépendant de l Option et du volume inclus, décrit ci-après : Options Notification envoyée lorsque le volume restant est égal à : Option Voice Europe + (5, 7, 8) Option Data Europe + (7, 8) Option Data RoW (7, 8) Option SMS Europe + (5, 7, 8) 50 minutes pour les appels sortants 30 minutes pour les appels entrants 250 MB 50 MB 50 SMS 2) Lorsque le client atteint cent pourcent (100%) du volume alloué par type de communication (Appels entrants, appels sortants, SMS, Internet Mobile) Les notifications pour les communications faites en roaming sont soumises à une contrainte technique Réseau. En effet, dans le cas où le réseau de l autre opérateur n est pas un réseau de type Camel Roaming, il peut y avoir des décalages de transfert d informations entre opérateurs, et les notifications pourraient être envoyés avec un décalage, jusqu à 90 jours. Services de prévention de surconsommation Mobile Internet en Roaming non-sollicitée Un plafond de 50 TTC est appliqué par défaut pour les communications Mobile Internet en roaming pour tous nos clients. Ce mécanisme vise à protéger les consommateurs de consommation Mobile Internet non-sollicitée à l étranger et de maîtriser au mieux leurs dépenses. Vous pouvez gérer ce mécanisme de prévention et, le cas échéant, le modifier par simple envoi d un SMS ; consultez pour de plus amples renseignements. Politique d usage raisonnable («Fair Usage Policy») La Commission européenne adoptera, dans le cadre de la réglementation liée aux services d itinérance, des règles de conduite pour l application des principes liés à l usage raisonnable des services d itinérance de détail d ici le 31 décembre 2016. POST Telecom et le client s accordent pour que ces règles de conduite s imposent dès leur entrée en vigueur aux relations contractuelles existant entre POST Telecom et le client dans le cadre du contrat d abonnement Business Europe qui les lie. En cas de non-respect de ces règles d usage raisonnable par l une des parties, l autre partie se réservera le droit de résilier le contrat avec effet immédiat, sans possibilité pour la partie fautive de demander des dommages-intérêts pour résiliation anticipée Les tarifs sont soumis à modification conformément aux Conditions Générales de Vente pour Services de Télécommunication Mobiles, dont une version actualisée est disponible sur. Siège social : 1, rue Emile Bian L-2996 / Tel 8002 8004 ou +352 2462 8004 / Fax +352 2792 8000 / contact.telecom@post.lu Page 2 / 7
BUSINESS MOBILE SOLUTIONS Tarifs de dépassement, internationaux et Roaming Mise à jour : 01/09/2015 Tous nos prix sont exprimés en EURO HORS TVA en vigueur Rythme de facturation Voix : 1"/1" (prix affichés par minute) Rythme de facturation Internet Mobile : 1 kb (6) (prix affichés par MB) (MO = SMS/MMS sortant et MT = SMS/MMS reçu) Zone Pays et destinations Prix des appels, SMS & MMS nationaux en Zone 0 (1) Zone 0 Vers fixe 0,0478 vers POST, JOIN, Orange ou Tango 0,0478 SMS vers POST, JOIN, Orange ou Tango 0,0478 MMS (2) (réception gratuite) 0,0965 Data (par MB) 0,1000 Zone Pays et destinations en Zone 1 International: prix des appels, SMS & MMS de vers pays de la Zone 1(1) Zone 1 Belgique France Allemagne prix des appels sortants de Zone 1 vers Vers fixe 0,0700 Zone 0 0,0900 Vers mobile 0,0700 Zone 1 0,0900 SMS MO 0,0478 Zone 2 0,1200 MMS MO (2) 0,0965 Zone 3 0,3000 Zone Pays et destinations en Zone 2 International: prix des appels, SMS & MMS de vers pays de la Zone 2 (1) Zone 2 Autriche, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne (Canaries, Ceuta et Melilla incluses), Estonie, Finlande (Aland inclus), Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Guyane française, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Malte, Martinique, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal (Açores et Madère inclus), République Tchèque, Réunion, Roumanie, Royaume-Uni, Saint- Martin, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican City Zone 4 2,5400 Zone 5 0,3000 Zone 6, 7, 8, 9 2,5400 Zone 12, 13, 14, 2,5400 Prix des appels entrants, SMS, MMS et Data en Zone 1 Appels entrants 0,0400 SMS MO (MT gratuit) (4) 0,0500 Data (par MB) 0,1200 prix des appels sortants de Zone 2 vers Vers fixe 0,0700 Zone 0, 1, 2, 0,1200 Vers mobile 0,0700 Zone 3 0,3000 MMS MO (2) 0,0965 Zone 5 0,3000 Zone Pays et destinations en Zone 3 International: prix des Appels, SMS & MMS de vers pays de la Zone 3 (1) Zone 3 Etats Unis Alaska Hawaï Zone 6, 7, 8, 9 2,5400 Prix des appels entrants, SMS, MMS et Data en Zone 2 Appels entrants 0,0400 SMS MO (MT gratuit) (4) 0,0500 Data (par MB) 0,1600 prix des appels sortants de Zone 3 vers Vers fixe 0,0700 Zone 0, 1, 2 0,2300 Vers mobile 0,700 Zone 3 0,3000 MMS MO (2) 0,0965 Zone 5 0,2300 Prix des appels entrants, SMS, MMS et Data en Zone 3 Appels entrants 0,1000 SMS MO (MT gratuit) (4) 0,0800 Data (par MB) 1,8500 Siège social : 1, rue Emile Bian L-2996 / Tel 8002 8004 ou +352 2462 8004 / Fax +352 2792 8000 / contact.telecom@post.lu Page 3 / 7
Zone Pays et destinations en Zone 4 International: prix des appels, SMS & MMS de vers pays de la Zone 4 (1) Zone 4 Fédération Russe prix des appels sortants de Zone 4 vers vers fixe 0,3318 Zone 0, 1, 2, 2,1700 Zone Pays et destinations en Zone 5 International: prix des appels, SMS & MMS de vers pays de la Zone 5 (1) Zone 5 Turquie Zone 12, 13, 14, 3,1500 Prix des appels entrants, SMS, MMS et Data en Zone 4 prix des appels sortants de Zone 5 vers Vers fixe 0,1150 Zone 0, 1, 2 0,1500 Vers mobile 0,1150 Zone 3 0,3000 MMS MO (2) 0,0965 Zone 5 0,3000 Zone Pays et destinations en Zone 6 International: prix des appels, SMS & MMS de vers pays de la Zone 6 (1) Zone 6 Chine Hong Kong Prix des appels entrants, SMS, MMS et Data en Zone 5 Appels entrants 0,0400 SMS MO (MT gratuit) (4) 0,0500 Data (par MB) 0,1700 prix des appels sortants de Zone 6 vers Vers fixe 0,1150 Zone 0, 1, 2, 2,1700 Vers mobile 0,1150 Zone 3 2,8200 SMS MO 0,0478 0,0478 3,1500 Zone Pays et destinations en Zone 7 International: prix des appels, SMS & MMS de vers pays de la Zone 7(1) Zone 7 Emirats Arabes Unis Zone 6, 7, 8, 9 3,1500 Prix des appels entrants, SMS, MMS et Data en Zone 6 prix des appels sortants de Zone 7 vers Vers fixe 0,3318 Zone 0, 1, 2, 2,1700 Prix des appels entrants, SMS, MMS et Data en Zone 7 Siège social : 1, rue Emile Bian L-2996 / Tel 8002 8004 ou +352 2462 8004 / Fax +352 2792 8000 / contact.telecom@post.lu Page 4 / 7
Zone Pays et destinations en Zone 8 International: prix des appels, SMS & MMS de vers pays de la Zone 8 (1) Zone 8 Singapour prix des appels sortants de Zone 8 vers Vers fixe 0,1150 Zone 0, 1, 2, 2,1700 Vers mobile 0,1150 Zone 3 2,8200 Zone Pays et destinations en Zone 9 International: prix des appels, SMS & MMS de vers pays de la Zone 9 (1) Zone 9 Maroc Prix des appels entrants, SMS, MMS et Data en Zone 8 prix des appels sortants de Zone 9 vers Vers fixe 0,3318 Zone 0, 1, 2, 2,1700 Zone Pays et destinations en Zone 10 International: prix des appels, SMS & MMS de vers pays de la Zone 10 (1) Zone 10 Canada Prix des appels entrants, SMS, MMS et Data en Zone 9 prix des appels sortants de Zone 10 vers Vers fixe 0,0700 Zone 0, 1, 2, 0,2300 Vers mobile 0,0700 Zone 3 0,3000 MMS MO (2) 0,0965 Zone 5 0,2300 Zone Pays et destinations en Zone 11 International: prix des appels, SMS & MMS de vers pays de la Zone 11 (1) Zone 11 Ukraine Prix des appels entrants, SMS, MMS et Data en Zone 10 Appels entrants 0,1000 SMS MO (MT gratuit) (4) 0,0800 Data (par MB) 1,8500 prix des appels sortants de Zone 11 vers Vers fixe 0,3318 Zone 0, 1, 2, 0,2300 Vers mobile 0,3318 Zone 3 0,3000 MMS MO (2) 0,0965 Zone 5 0,2300 Prix des appels entrants, SMS, MMS et Data en Zone 11 Appels entrants 0,1500 SMS MO (MT gratuit) (4) 0,0800 Data (par MB) 2,5000 Siège social : 1, rue Emile Bian L-2996 / Tel 8002 8004 ou +352 2462 8004 / Fax +352 2792 8000 / contact.telecom@post.lu Page 5 / 7
Zone Pays et destinations en Zone 12 International: prix des appels, SMS & MMS de vers pays de la Zone 12 (1) Zone 12 Brésil prix des appels sortants de Zone 12 vers Vers fixe 0,3318 Zone 0, 1, 2, 2,1700 Zone Pays et destinations en Zone 13 International: prix des appels, SMS & MMS de vers pays de la Zone 13 (1) Zone 13 Inde Prix des appels entrants, SMS, MMS et Data en Zone 12 prix des appels sortants de Zone 13 vers Vers fixe 0,4227 Zone 0, 1, 2, 2,1700 Vers mobile 0,4227 Zone 3 2,8200 SMS MO 0,0478 to Zone 4 3,1500 Zone Pays et destinations en Zone 14 International: prix des appels, SMS & MMS de vers pays de la Zone 14 (1) Zone 14 Reste du monde Prix des appels entrants, SMS, MMS et Data en Zone 13 prix des appels sortants de Zone 14 vers Vers fixe 0,8230 Zone 0, 1, 2, 2,1700 Vers mobile 0,8230 Zone 3 2,8200 Zone Pays et destinations en Zone 15 International: prix des appels, SMS & MMS de vers pays de la Zone 15 (1) Zone 15 Inmarsat, Emsat, Iridium (16 & 17), Marticom, OnAir, et autres satellites Prix des appels entrants, SMS, MMS et Data en Zone 7 MMS MO (MT) (2) 0,9000 prix des appels sortants de Zone 15 vers Vers fixe 3,7294 Zone 0, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 3,5000 Vers mobile 3,7294 Prix des appels entrants, SMS, MMS et Data en Zone 15 SMS MO 0,0478 Appels entrants 1,5000 MMS MO (2) 0,0965 SMS MO (MT gratuit) (4) 0,90000 MMS MO (MT gratuit) (2) (3) 1,80000 Data (par MB) 7,00000 Siège social : 1, rue Emile Bian L-2996 / Tel 8002 8004 ou +352 2462 8004 / Fax +352 2792 8000 / contact.telecom@post.lu Page 6 / 7
(1) En national depuis le réseau POST, hors numéros spéciaux et SMS premium, appels vers numéros Voix sur Internet et data, fax et visiophonie. (2) Dans le cas d envoi d un MMS à plusieurs destinataires, un MMS sera facturé pour chaque destinataire. Prix pour l envoi d un MMS à partir du réseau mobile POST vers un réseau mobile luxembourgeois, une adresse e-mail ou vers l international. La taille maximale d un MMS est techniquement limitée à 200 KB. Depuis un réseau mobile étranger, des frais additionnels pour la communication de données de type de commutation par paquets ou commutation par circuits seront facturés. (3) La réception de MMS est gratuite depuis le réseau POST et les réseaux étrangers. (4) La réception de SMS est en règle générale gratuite sur un réseau mobile étranger. Cependant certains opérateurs facturent une taxe de réception. (5) Hors numéros spéciaux et SMS premium, appels vers numéros Voix sur Internet et data, fax et visiophonie. (6) Tout pas de facturation entamé est dû. Ne s applique qu aux communications de type commutation de données par paquets réalisés à partir du réseau mobile POST. (7) Les options sont souscrites pour une durée d un mois reconduite tacitement jusqu au prochain terme du contrat. Le client a toutefois la possibilité de demander la résiliation de tout ou partie des options souscrites sans indication de motif par courrier recommandé avec accusé réception adressé à, 1 rue Bian, L-1235. La résiliation d une option ne sera effective qu à la fin du mois de réception par POST Telecom S.A. du courrier de résiliation adressé par le client. (8) Options et liste des pays actualisée disponibles sur le site internet : (9) L option Garantie + est souscrite pour une durée d un mois reconduite tacitement jusqu au prochain terme du contrat. Le client a toutefois la possibilité de demander la résiliation de l option Garantie + souscrite sans indication de motif par courrier recommandé avec accusé réception adressé à, 1 rue Bian, L-1235. La résiliation de l option Garantie + ne sera effective qu à la fin du mois de réception par POST Telecom S.A. du courrier de résiliation adressé par le client. Voir conditions particulières applicables à Garantie + sur Siège social : 1, rue Emile Bian L-2996 / Tel 8002 8004 ou +352 2462 8004 / Fax +352 2792 8000 / contact.telecom@post.lu Page 7 / 7