Inventaire d'anciens sites " ** ^industriels des Hautes Alpes au 5 octobre 7.Rapport intermédiaire BRGM/RP-5589-FR octobre 7^ ADEME SéosdHcts pour MI brgm
V^.^^.^^^.<i^^. s<f Inventaire d'anciens sites industriels des Hautes Alpes au 5 octobre 7 Rapport intermédiaire BRGM/RP-5589-FR octobre 7 réalisée dans le cadre des projets de Service public du BRGM : fiche 7POLB8 G. Gonzalez Avec la collaboration de B. Kerignard Vérificateur : Original signé par : L. Cailler Date: //7 Approbateur : Original signé par :D. Dessandier Date: //7 ADEHE Le système de management de la qualité du BRGM est certifié AFAQ ISO 9:. M î: î -.' i ; ^^H^^^^^ H^UB Eioscieocts pour DH lem iluralili WÊ brgm
Mots clés : Inventaire historique, sites industriels, BASIAS, base des anciens sites industriels et activités de service, Hautes-Alpes, Provence-AIpes-Côte d'azur. En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : GONZALEZ G. (7) - Inventaire d'anciens sites industriels et activités de service des Hautes- Alpes du 5 octobre 7 - Rapport d'étape BRGM/RP - 5589 FR. 69 p. ill. 5 ann. BRGM, 7, ce docujment ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l'autorisation expresse du BRGM
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Octobre 7 Synthèse Cette étude a été entreprise à la demande du ministère de l'ecologie et du Développement Durable (MEDD). L'inventaire historique d'anciens sites industriels du département des Alpes des Hautes Alpes (5) a été réalisé par le BRGM, dans le cadre de sa mission de Service public. Cette étude a été financée conjointement par l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse (convention n 6 585 notifiée le 4//7), l'ademe (convention n' 5.4.69 notifié le //5) et la dotation de Service Public du BRGM. En région Provence Alpes Côte d'azur, l'inventaire des sites industriels a débuté par le département des Bouches du Rhône (998-) et s'est poursuivi par les départements de Vaucluse, du Var, des Alpes-Maritimes et des Alpes de Haute- Provence (terminés respectivement en 4, 5, 6 et 7). Pour le département des Hautes-Alpes, l'opération a débutée en mars 7, dans le cadre d'un Comité de Pilotage où étaient représentés les services de l'etat, collectivités et partenaires concernés (la Préfecture, l'ademe, l'agence de l'eau (RMC) les Archives départementales 5, l'arpe, la DDE 5, la DRIRE, la Chambre de commerce et d'industrie, la ville de Gap (DSI) et le BRGM. Depuis le début de l'opération «IHR» 5, le Comité de pilotage s'est réuni le novembre 6 (présentation de l'opération) et le 6 Juin 7 (résultats de l'exploitation des archives). Lors de la réunion de lancement du //6, les points abordés ont été la constitution du Comité de pilotage, le financement de l'inventaire, le calendrier d'exécution de l'inventaire et le cadrage de l'opération (archives à consulter et période retenue pour l'inventaire). En préalable à l'exploitation des archives retenues par le Comité de pilotage lors de la réunion de lancement, à savoir les Archives départementales, un pré-inventaire des activités et produits à recenser a été réalisé. Le Comité de pilotage a décidé de retenir toutes les activités et produits des groupes et. Celles du groupe 3, par souci de cohérence, sera conforme à celles établies dans les départements terminés en région PACA, sauf en ce qui concerne les dépôts de gaz qui ne seront pas pris en compte. A la demande de la Préfecture, les carrières de gypse et les mines de charbon ont été prises en compte dans le département, de même que les stations service, les dépôts de liquides inflammables (supérieurs à m3) et les abattoirs d'une superficie supérieur à 5 m* comme cela a été le cas dans les autres départements de PACA. La période couverte par l'inventaire correspond au début de l'aire industrielle, soit 84 pour les nstallations classées du département. Néanmoins, les activités connues antérieures à cette date, en particulier les activités minières, ont été intégrées à l'inventaire. Par souci de cohérence avec les inventaires réalisés ou en cours dans la région, la fin de la période couverte par l'inventaire a été fixée par le Comité de pilotage le 3//975. BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Le pré-inventaire réalisé par le BRGM annule et remplace le pré-inventaire de M. OGE (CNRS) présenté lors de la première réunion de travail, entaché d'omissions et d'erreurs de cotes. Le bilan du dépouillement des archives a été présenté au Comité de pilotage lors de la réunion du 6/6/7. On notera que l'inscription d'un site dans BASIAS ne préjuge pas d'une pollution à son endroit. Dépouillement des archives départementales : Le nombre de sites inventoriés aux archives départementales des Hautes-Alpes est de 6 sites. (Suite aux visites de terrain et aux consultations le nombre de sites inventoriés a été précisé). Le nombre de sites inventoriés dans BASIAS est susceptible d'évolution en fonction de la suppression de doublons, d'apport de nouveaux sites lors des consultations, etc. Pour mémoire, le nombre de sites estimés au début de l'opération pour le département des Hautes Alpes était de 9. Dans le cadre de ce cahier des charges, le dépouillement des archives départementales est considéré terminé à ce jour. Il a été alors convenu, d'engager les étapes suivantes de l'opération soit : - la consultation des communes, des Services de l'etat et des organismes compétents (tâche 6 de l'inventaire) ; - en parallèle, la visite rapide des sites (tâche 8 de l'inventaire). Les résultats acquis suite aux consultations et aux visites rapides des sites seront présentés au Comité de pilotage lors de la réunion du 5//7 et constituent le principal sujet de ce rapport d'avancement. Consultation des communes et des services déconcentrés de l'etat : Les mairies ont été consultées directement. Sur 48 communes concernées par l'inventaire (le département compte 77 communes), 88 communes ont répondu à la consultation, soit près de 6%. Les services déconcentrés de l'etat et les organismes concernés ont été informés que les données de l'inventaire étaient à leur disposition, pour toute observation, en préfecture sous forme papier (deux jeux complets de cartes et tableaux) et/ou au BRGM sous format numérique (décision du comité de pilotage du 6 juin 7). Il a été préalablement rappelé que l'usage de ces documents vise à compléter l'information acquise, ils sont donc provisoires et restreints à la phase de consultation placée sous l'autorité de M. le Préfet des Hautes-Alpes. Seule la DDE 5 a souhaité obtenir les données au format numérique. Elle a répondu dans un premier temps sur les fichiers antérieurs à la phase de consultation des BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Octobre 7 mairies et a demandé l'envoi des fichiers «post-consultation» (envoyés le 8 octobre 7). Les informations fournies par la DDE 5 nous renseignent sur les types et l'intensité des risques naturels (risque d'affaissement, d'avalanche, de chute de bloc, torrentiel, de glissement, d'inondation et de ravinement), l'intensité du risque technologique et le zonage POS pour chaque site localisé des groupes SEI d'activités et. Visite des sites : Les sites des groupes SEI et dont le dossier a été déposé en archive départementale avant le 3//975, dont l'état d'activité actuel est inconnu et pouvant être localisés sur place grâce à leur adresse, ont fait l'objet d'une visite rapide. Suite à la visite des sites et à la prise en compte des réponses de la phase de consultation, le nombre de sites dans Basias a été précisé (identification /suppression de doublons, nouveaux sites). Ainsi, le nombre de sites est à ce stade de 448. Répartition des sites par groupe SEI des activités : En ce qui concerne la nature de la ou des activités exercées antérieurement sur les sites inventoriés, trois groupes ont été définis, par ordre de croissance de priorité. Ces groupes d'activité, appelés «groupe SEI» sont classés en fonction de leur dangerosité potentielle sur l'environnement, selon l'ordre de priorité suivant : groupe > groupe > groupe 3. Les activités des 448 sites enregistrés dans BASIAS (avec une date de première activité antérieure au 3//975) se répartissent comme suit : - groupe SE : 967 sites (67 %) ; - groupe SEI : 76 sites (%); - groupe SEI 3 : 35 sites. ( %). Les sites de BASOL : Le site internet (http://basol.environnement.gouv.fr/) du Ministère de l'ecologie, du Développement et de l'aménagement Durable (MEDAD) - Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques (DPPR) présente la Base de données BASOL sur les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif. La base de l'inventaire IHR 5 (BASIAS) contient les 5 sites BASOL de ce département. Localisation des sites : Suite aux visites des sites et aux consultations le nombre de sites localisés est passé de 6 à 467, ce qui représente 3,5% des 448 sites inventoriés. BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Sommaire. Introduction et cadrage de l'inventaire du département des hautes Alpes 9. Chronogramme et état d'avancement 3. Les archives consultées, période de l'inventaire 3 3.. PRE-INVENTAIRE DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES HAUTES- ALPES 3 3.. RESULTATS ACQUIS LORS DU DEPOUILLEMENT DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES HAUTES-ALPES 4 4. Consultations et visites rapides des sites : méthodologie adoptée 5 4.. LES CONSULTATIONS 5 4... Les objectifs de la consultation 5 4...Procédure des consultations 6 4.. VISITES RAPIDES DES SITES 7 4.3. RESULTATS ACQUIS SUITE AUX CONSULTATIONS ET AUX VISITES RAPIDES DES SITES 7 4.3.. Les réponses des consultations 7 4.3.. Les visites rapides des sites 8 4.3.3. Résultats : Nombre de sites inventoriés 8 4.3.4. Répartition des sites en fonction de leur appartenance aux groupes dit SEI 8 4.3.5.Nombre de sites localisés 9 4.3.6.Etat actuel des sites 4.3.7.Activité par code NAF 3 5. Prochaines tâches à réaliser- Fin de l'inventaire 5 5.. CRITERES ENVIRONNEMENTAUX 5 5.. FIN DE SAISIE DANS BASIAS, REPORT CARTOGRAPHIQUE SOUS MAPINFO 6 5.3. REDACTION DU RAPPORT FINAL 6 5.4. DIFFUSION DE L'INFORMATION 6 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Liste des illustrations lustration : chronogramme des tâches lustration : Pourcentage des réponses des communes à la consultation 8 lustration 3 : Proportion des groupes SEI 9 lustration 4 : Sites localisés lustration 5 - Localisation des sites en fonction de leur groupe SEI (en nombre) lustration 6 : Localisation des sites en fonction de leur groupe SEI (pourcentage) lustration 7 : Localisation des sites en fonction de leur groupe SEI lustration 8 : Etat d'activité actuelle des 448 sites inventoriés à ce jour lustration 9 : Etat d'activité actuelle des 448 sites inventoriés à ce jour lustration : Activité par code NAF 3 lustration : Réaménagements des 448 sites inventoriés à ce jour 4 lustration : Friches connues sur les 448 sites inventoriés à ce jour 4 Liste des annexes Annexe Principes méthodologiques 9 Annexe activités et produits retenus en Comité de pilotage du 6/6/7 37 Annexe 3 Pré-inventaire des archives départementales des Hautes-Alpes 43 Annexe 4 Communes ayant au moins un site antérieur au 3//75 inventorié sur leur territoire 63 Annexe 5 Groupes d'activités 67 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7. Introduction et cadrage de l'inventaire du département des hautes Alpes L'inventaire des Anciens Sites Industriels des Hautes-Alpes (IHR 5) est exécuté dans le cadre des activités de service public du BRGM. L'opération est cofinancée par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée, l'ademe et le BRGM dans le cadre de sa dotation de service public. Le présent rapport d'étape fait le point sur l'avancement des travaux réalisés depuis le mois d'avril 7 jusqu'au 5 octobre 7. La méthodologie définie au niveau national pour les IHR est présentée à l'annexe. La liste des produits et activités retenue au cours du dépouillement des archives est présentées en annexe. Pour les Hautes-Alpes, afin de veiller à maintenir une cohérence entre départements de la région PACA, le Comité de pilotage a choisi de retenir la date du 3//975 pour la fin de la période couverte par l'inventaire. Le Comité de pilotage a retenu pour les consultations : - les Services de l'etat : la Préfecture, la DRIRE, la DDE, la DDAF, la DSV, - les organismes compétents : la Chambre de Commerce et d'industrie des Hautes- Alpes, l'union des industries chimiques et l'ufip, - et d'autre part, les communes ayant au moins un site inventorié sur leur territoire (soit 48 communes sur les 77 communes du département). Les sites retenus pour la visite sont : - les sites dont on ignore l'état d'occupation actuel, - parmi ceux-ci les sites des groupes SE et, - Les sites pouvant être localisés sur place grâce à leur adresse. BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7. Chronogramme et état d'avancement Le tableau suivant présente le chronogramme des différentes étapes de l'ihr des Hautes-Alpes réalisées, en cours à ce jour, ou à venir (Cf. Illustration ). I! Illustration : chronogramme des tâches BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Les tâches réalisées à ce jour sont les suivantes : - dépouillement des dossiers des Archives départementales (tâche ) ; - regroupement par site des installations recensées au cours de l'étape précédente (tâche 3) ; - localisation des sites sur cartes IGN à /5, après corrélation entre les cartes anciennes et les cartes actuelles (tâche 5) ; - saisie dans la Base de données des Anciens Sites Industriels et des Activités de Services (BASIAS) des fiches renseignées au cours du dépouillement des archives (tâche 4) ; - saisie numérique géoréférencée des données cartographiques à /5 (localisation ponctuelle des sites au format Mapinfo) (tâche 5) ; - consultation des communes, des Services de l'etat et des organismes compétents (tâche 6) ; - visite rapide des sites réalisée en parallèle à la consultation (tâche 7) ; - saisie dans Basias des informations nouvellement acquises jusqu'à la fin des visites rapides des sites, suppression des doublons nouvellement identifiés (tâche 4) ; - complément et modification de la cartographie numérique ; acquisition de nouvelles coordonnées et saisie dans Basias (tâche 5). BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 3. Les archives consultées, période de l'inventaire 3.. PRE-INVENTAIRE DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES HAUTES-ALPES La liste des activités et les produits retenus en préalable à la réalisation du pré inventaire a été établie par le Comité de pilotage le 3 mars 4 (Cf. annexe.). A la demande de la Préfecture, les carrières de gypse et les mines de charbon seront prises en compte dans le département 5. En préalable à l'exploitation des archives retenues par le Comité de pilotage lors de la réunion du //6 ; à savoir les Archives départementales à Gap, un pré inventaire des activités et produits a été réalisé sur les séries M (sous-série 5M), W (sous-séries 4W, W, 7W, 45W, 98W, 65W, 74W, 9W, 33W, 6W, 6W, 73W. 74W, 3W, 33W, 34W, 35W, 339W, 37W, 38W, 49W, 67W, W, W, W, 3W, W, 53W, 73W, 76W, 87W, 5W, 43W, 35W, 344W, 347W, 383W), E (sous-séries E dépôts 8-8), F (sous série F), S (sous-série 8S), Z (sous-séries Z et 3Z) et O (sous série 3). Ce pré-inventaire réalisé par le BRGM, présenté en réunion de travail le 6 juin 7, annule et remplace le pré-inventaire de M. OGE (CNRS) présenté lors de la première réunion de travail, entaché d'omissions et d'erreurs de cotes. Il concerne pour l'essentiel des sites dont les activités sont classées par le Service d'environnement Industriel dans les groupes SE et. Les activités et produits de ces deux groupes sont systématiquement pris en compte dans l'inventaire, selon la méthodologie préconisée par l'ademe. Les activités du troisième groupe sont prises en compte en conformité avec les départements terminés en région PACA, sauf en ce qui concerne les dépôts de gaz qui ne seront pas pris en compte. Le nombre de sites estimé pour le département des Hautes-Alpes sur la base des données statistiques actuelles de l'insee, était de 9. Choix de la période couverte par l'étude Par souci de cohérence avec les départements de la région PACA déjà traités, la période d'étude préalablement fixée s'étendait de 84 (pour les installations classées du département) à 975. Néanmoins, conformément à la décision prise lors du comité de pilotage du novembre 6, les activités connues antérieures à cette date, en particulier les activités minières, ont été intégrées à l'inventaire. La période finalement retenue s'étend de 79 à 975. BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 3
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 3.. RESULTATS ACQUIS LORS DU DEPOUILLEMENT DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES HAUTES-ALPES Le dépouillement des archives a débuté en avril 7 pour le pré-inventaire, il s'est terminé en mai de la même année. Le personnel affecté à cette tâche était composé de stagiaires (3éme année Agroparistech, Paris et Master "" année Environnement, Luminy). Le nombre de fiches instruites aux Archives est de 875. A ce stade de l'inventaire, le nombre de sites saisis dans Basias, après suppression partielle de doublons, était de 6, y compris les 5 sites de BASOL de ce département. Le nombre de sites localisés (géoréférencés) avec Mapinfo était de 6. 4 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 4. Consultations et visites rapides des sites : méthodologie adoptée Les consultations et les visites de sites ont été menées en parallèle du mois de juin au mois d'octobre 7. 4.. LES CONSULTATIONS La tâche qui suit le dépouillement des archives et la première saisie des données est la consultation des communes, des organismes compétents et des Services de l'etat. En effet à ce stade de l'étude, il est nécessaire de contrôler l'information acquise sur ces sites et de les renseigner au mieux. Le Comité de pilotage a retenu pour les consultations : - pour les Services de l'etat : la Préfecture, la DRIRE, la DDE, la DDAF, la DSV, - pour les organismes compétents : la Chambre de Commerce et d'industrie des Hautes-Alpes, l'union des industries chimiques et l'ufip, - et d'autre part, les communes ayant au moins un site inventorié sur leur territoire. (48 communes sur les 77 du département). 4... Les objectifs de la consultation Cette phase a pour but essentiel d'enrichir le travail effectué par les connaissances détenues par les principaux acteurs de terrain. Elle concerne notamment : - les sites qui n'auraient pas été inventoriés à ce stade de l'étude ; - la validation de la localisation des sites cartographies et le report sur les cartes des sites qui n'ont pas pu être localisés faute de plan aux archives ou d'adresse détaillée ; - les accidents connus (incendie, sabotage, bombardement... ) ; - l'activité actuelle du site (site avec la même activité ou avec une nouvelle activité, nature de la nouvelle activité) ; - le type d'occupation actuel, en terme de réaménagements déjà effectués ou projetés sur ces sites (site en friche ou réaménagé, projets) ; - le code POS/PLU des zones où se trouvent les sites ; - et de façon générale, tout ce qui permettrait de mieux connaître le site et son passé. BRGI\/l/RP-5589-FR- Rapport d'étape 5
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 4... Procédure des consultations Les communes consultées ont été destinataires d'une lettre de demande d'information accompagnée d'une cartographie des sites localisés par commune et d'un extrait de Basias sous forme de tableau renseignant les sites inventoriés, de la liste des activités à prendre en compte dans le département et celles souhaitées par l'andra. Le Comité de pilotage a souhaité que le courrier de demande d'information adressé notamment aux communes, devait être signé par la Préfecture des Hautes-Alpes. Pour cela, le BRGM a remis la Préfecture des Hautes-Alpes: - les lettres type de consultation (une pour les Maires, une pour les Services de l'etat et pour les organismes compétents), chaque commune concernée devant recevoir un courrier différencié indiquant le nombre de sites inventoriés sur son territoire ; - la liste des communes concernées avec le nombre de sites respectivement inventoriés sur leur territoire, la liste des Services et organismes consultés. - les cartes et tableaux associés extrait de Basias ; - la liste des activités à prendre en compte dans le département et celles souhaitées par l'andra. La Préfecture a assuré la mise en forme et l'édition de la lettre type, l'envoi de l'ensemble du courrier, le BRGM a exécuté l'édition des cartes et des tableaux correspondants aux destinataires. Les délais retenus pour les réponses par retour de courrier pour les communes étaient : le 3 septembre. Une relance des communes a été faite à partir du 3 juillet 7. Les dernières réponses ont continué d'être communiquées au BRGM au mois d'octobre 7. Afin de réaliser la série de statistiques présentée ici, la saisie de données a été arrêté au 4 octobre. Le rapport final intégrera toutes les réponses arrivées ultérieurement. Les services et les organismes concernés ont été informés que les données de l'inventaire étaient à leur disposition, pour toute observation, en préfecture sous forme papier (deux jeux complets de cartes et tableaux) et/ou au BRGM sous format numérique (décision du comité de pilotage du 6 juin 7). Il a été rappelé lors de cette même réunion que l'usage de ces documents provisoires est restreint à la phase de consultation, placée sous l'autorité de M. le Préfet des Hautes-Alpes. L'intégralité des données de l'inventaire sera, au terme de l'étude, remise aux membres du Comité de pilotage et disponible sur le site «basias.brgm.fr» pour tout public. 6 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 4.. VISITES RAPIDES DES SITES Les objectifs des visites rapides des sites sont de préciser la localisation des sites (vérification des sites localisés, localisation des sites non localisés à ce stade de l'inventaire qui auraient une adresse précise), reconnaître l'état actuel des sites (le site est-il en activité ou non, nature de l'activité, nouvelle affectation du site, le site est-il en friche ou réaménagé, nature du réaménagement). Les sites retenus pour la visite sont : - les sites dont on ignore l'état d'activité actuel, - parmi ceux-ci les sites des groupes SE et, - les sites pouvant être localisés sur place grâce à leur adresse. Les visites rapides des sites ont été effectuées dès l'envoi des courriers par la Préfecture. 4.3. RESULTATS ACQUIS SUITE AUX CONSULTATIONS ET AUX VISITES RAPIDES DES SITES 4.3.. Les réponses des consultations Sur 48 communes concernées par l'inventaire - cf. annexe 4 - (le département compte 77 communes), 88 communes ont répondu à la consultation ; soit près de 6%. Parmi les services de l'etat et les organismes consultés, seule la DDE 5 a souhaité obtenir les données au format numérique. Elle a répondu dans un premier temps sur les fichiers antérieurs à la phase de consultation des mairies et a demandé l'envoi des fichiers «post-consultation» (envoyés le 8 octobre 7). Les informations fournies par la DDE 5 nous renseignent sur les types et l'intensité des risques naturels (risque d'affaissement, d'avalanche, de chute de bloc, torrentiel, de glissement, d'inondation et de ravinement), l'intensité du risque technologique et le zonage POS/PLU pour chaque site localisé de groupe SE et. BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 7
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 taux de réponse des communes Illustration : Pourcentage des réponses des communes à la consultation 4.3.. Les visites rapides des sites Les sites des groupes SEI et dont la date de première activité est antérieure au 3//75, dont l'état d'activité actuel est inconnu ou pouvant être localisés sur place grâce à leur adresse, ont été l'objet d'une visite rapide. 4.3.3. Résultats : Nombre de sites inventoriés Suite à la visite des sites et à la prise en compte des réponses de la phase de consultation, le nombre total de sites dans Basias a été précisé (identification/suppression de doublons, nouveaux sites). Ainsi, le nombre de sites est,désormais de 448. Quelques communes ont fourni des renseignements sur des sites créés après 975, donc hors inventaire. 4.3.4. Répartition des sites en fonction de leur appartenance aux groupes dit SEI Les diverses activités sont réparties en trois groupes (cf. annexe 5 où sont présentés les 3 groupes avec leurs activités industrielles). Ces groupes d'activité, appelés «groupe SEI» sont classés en fonction de leur dangerosité potentielle sur l'environnement, selon l'ordre de priorité suivant : groupe > groupe > groupe 3. 8 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Les activités des 448 sites enregistrés dans BASIAS (avec une date de première activité antérieure au 3//975) se répartissent comme suit ; - groupe SEI : 967 sites (67 %) ; - groupe SE! : 76 site (%); - groupe SEI 3 : 35 sites. ( %). % % ^^^^^^^V M ième groupe D Illustration 3 : Proportion des groupes SEI 4.3.5. Nombre de sites localisés Le nombre de sites localisés est ainsi passé de 6 à 467, ce qui représente 3,5% des 448 sites inventoriés. BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 9
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Groupe SEI - Departement des Hautes Alpes Andan* rites nductritte «t acuvflé* da wivlw Groupai V. Illustration 4 : Sites localisés Près de 34 % des sites du groupe SEI et 8 % du groupe SEI sont localisés. Les illustrations 5 à 7 représentent la localisation des sites en fonction de leur groupe SEI (en nombre et pourcentage). ième groupe Localisé 36 5 9 Non localisé 64 6 4 Illustration 5 - Localisation des sites en fonction de leur groupe SEI (en nombre) BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 ième groupe Localisé 34% 8% 3% Non localisé 66% 7% 7% Illustration 6 : Localisation des sites en fonction de leur groupe SEI (pourcentage) er groupa ièm«groupe m Localisa Non localisé I Illustration 7. Localisation des sites en fonction de leur groupe SEI 4.3.6. Etat actuel des sites L'activité de plus de la moitié des 448 sites inventoriés est «connue» terminée. Le pourcentage de sites dont l'état d'activité du site est inconnu est de 43,4 %. c o m m e Etat d'activité du site En activité Activité terminée Ne sait pas Nombre de sites 7 7 69 Pourcentage 8, 48,5 43,4 Illustration 8 : Etat d'activité actuelle des 448 sites inventoriés à ce jour BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Nombre de sites 69 7 i Activité terminée En actiuté Ne sait pas Illustration 9 : Etat d'activité actuelle des 448 sites inventoriés à ce jour BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 4.3.7. Activité par code N A F Activités Agriculture, chasse, sylviculture Extraction de produits énergétiques Extraction de produits non énergétiques Industries agricoles et alimentaires Industrie textile et habillement (et corde) Industrie du cuir et de la chaussure Travail du bois et fabrication d'articles en bois Industrie du bois et du carton Cokéfaction, raffinage, industries nucléaires et sources radioactives Industrie chimique Industrie du caoutchouc et des plastiques Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques Métallurgie et travail des métaux Fabrication de machines d'usage général Fabrication et réparation d'équipements électriques ou électroniques Fabrication de matériel de transport Autres industries manufacturières Production, distribution d'électricité, de gaz, d'eau et de chaleur Construction (Métiers de la) C o m m e r c e, réparation automobile (ou autres) et articles domestiques Transport et communication (par air, eau et terre) Services collectifs, sociaux et personnels Autres activités collectives ou privées Total Code NAF A CA CB DA DB D DD DE DF DG DH Dl DJ DK DL DM DN E F G z er groupe 3 65 46 6 7 4 8 7 3 4 5 8 68 545 997 ième groupe 55 4 4 3ième groupe 5 8 34 4 6 5 35 Total 3 7 6 34 5 6 64 7 4 8 6 4 5 6 5 68 55 54 Illustration : Activité par code NAF NB : Un même site peut avoir eu plusieurs activités au cours de son histoire. Ainsi, le nombre total d'activités (54) est logiquement supérieur au nombre de sites inventoriés. BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 3
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Réaménagements des sites Cent soixante quatre sites sont connus comme étant réaménagés, soit plus d'un tiers des sites renseignés. (38%) Sites réaménagés Oui Non Partiellement Ne sait pas Nombre de sites 64 44 4 6 Pourcentage,3 6,9.7 7, Illustration : Réaménagements des 448 sites inventoriés à ce jour Sites en friches Cent dix neuf sites ont été identifiés comme «friches» ce qui représente 7% des sites renseignés. Sites en friche Oui Non Partiellement Ne sait pas Nombre de sites 9 35 3 Pourcentage 8,,,8 7, lllustmtion : Friches connues surtes 448 sites inventoriés à ce jour 4 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 5. Prochaines tâches à réaliser- Fin de l'inventaire 5.. CRITERES ENVIRONNEMENTAUX Les sites concernés par la recherche de critères environnementaux sont : - les sites géoréférencés, donc localisés sur cartes, - les sites qui ne sont plus "En activité" industrielle, - les sites dont l'ancienne activité industrielle était parmi celles des groupes et définis par le SEI. Les critères environnementaux instruits seront les suivants : - milieu d'implantation du site (rural, urbain, périurbain), - cible potentielle liée aux eaux superficielles ou souterraines (recherche systématique de captages d'eau potable dans un rayon de m, quelle que soit la position du site par rapport au sens d'écoulement de la nappe. L'inventaire des ouvrages AEP est issu d'une opération menée conjointement par la Direction Générale de la Santé et le BRGM pour positionner tous les captages d'eau potable de la base SISEAU de la DDASS (). Présence du site dans le périmètre de : - arrêté de Biotope, - PNR (Parc Naturel Régional), - PSIC (Proposition de Site d'intérêt Communautaire) Natura, - réserve naturelle, - réserve naturelle volontaire, - site classé/inscrit (recherché dans un rayon de 5 m maximum), - ZICO (Zone d'intérêt communautaire pour la Conservation des Oiseaux), - ZNIEFF (Zone Naturelle d'intérêt Ecologique Faunistique et Floristique), - ZNIEFF (Zone Naturelle d'intérêt Ecologique Faunistique et Floristique). Ces données environnementales sont fournies par la DIREN PACA-7. - nature des terrains superficiels, - caractérisation géologique du substratum, - code et caractéristiques du système aquifère (cartographie de l'agence de l'eau, Rhône Méditerranée-Corse ; Synthèse hydrogéologique de la région PACA BRGM 985). BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 5
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 5.. FIN DE SAISIE DANS BASIAS, REPORT CARTOGRAPHIQUE SOUS MAPINFO Les nouvelles informations recueillies au cours des étapes précédentes seront intégrées en totalité dans la base de données, à savoir : - coordonnées x et y, - état d'occupation actuel du site, - caractérisation environnementale des sites. 5.3. REDACTION DU RAPPORT FINAL L'étude se terminera par la rédaction d'un rapport de synthèse présentant l'ensemble des tâches menées depuis le début de l'inventaire ainsi que le contenu de la base complète de BASIAS constituée selon les décisions du Comité de pilotage. 5.4. DIFFUSION DE L'INFORMATION Conformément à la demande du Ministère de l'ecologie, du Développement et de l'aménagement Durable, tous les résultats bruts de l'inventaire sont à vocation publique et conservés dans la base de référence nationale BASIAS dont la mise en nuvre est confiée au BRGM (cf. arrêté ministériel du décembre 998 paru au Journal officiel le 6 avril 999). La finalité de cette base est de conserver la mémoire des sites industriels qu'ils soient en activité ou non. A l'issue de l'inventaire, la livraison des données et de l'application informatique BASIAS, est faite aux financeurs pour une utilisation qui doit être conforme aux finalités conditionnant la déclaration de cette base auprès de la CNIL. L'information du public sur l'existence de BASIAS et la consultation des résultats de l'inventaire sont réalisés par les moyens suivants précisés dans les circulaires 99-35 et 99-36 du 6 avril 999 relatives à la diffusion des résultats d'un inventaire historique de sites industriels anciens, respectivement adressées aux préfets et aux directeurs des DRIRE par le Ministère chargé de l'environnement : - fourniture à la préfecture de CD Rom (données récoltées et application BASIAS), - fourniture à chaque mairie concernée d'un code d'accès privilégié pour qu'elle puisse consulter et télécharger les données la concernant, mois avant la mise en ligne des données à tout public, - information du Président du Conseil Général et de l'association des maires, - information de la Chambre départementale des notaires, - mise sur Internet des données de l'inventaire sur le site du BRGM httd://basias. brqm.fr/. 6 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 fourniture sur demande des fichiers aux organismes visés à l'article 4 de l'arrêté ministériel du décembre 998 relatif à la création d'une base de données sur les sites industriels et les activités de service anciens : aux administrations, aux collectivités locales, à l'ademe, à l'andra, au BRGM, aux Agences de l'eau, aux établissements publics fonciers, aux CCI, aux SPPPI et aux associations d'industriels, diffusion large, notamment auprès des associations de protection de l'environnement des documents synthétiques lorsqu'ils sont établis. DIFFUSION Financeurs Préfecture Mairies cd rom (données récoltées et application BASIAS) X Rapport X X Préambule départemental X X X Fiches papier ou accès Internet X Fiches au format pdf sur CD-ROM X La diffusion des données sur support papier ou sur support informatique doit être datée et accompagnée d'un préambule départemental explicatif validé par le comité de pilotage. Les résultats de l'inventaire sont donc consultables en préfecture, en mairie, au service régional du BRGM et sur Internet. CONSULTATION Préfecture Mairies Service régional BRGM Internet Rapport X X fiches papier ou CD- ROM X X X fiches pdf et liste numériques pouvant être téléchargées et cartes X Le droit d'accès et de rectification des personnes concernées par les sites inventoriés (propriétaires et occupants en titre des sites concernés) s'exercent auprès de la préfecture du département concerné ou du service régional du BRGM. Aucune utilisation des données à des fins de démarchage commercial n'est autorisée BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 7
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Annexe Principes méthodologiques BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 9
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7. Principes des inventaires historiques régionaux des anciens sites industriels La connaissance des anciens sites industriels susceptibles d'engendrer une pollution de l'environnement est nécessaire en préalable à toute action d'évaluation de leur impact sur l'environnement et à d'éventuels projets de réhabilitation Cette démarche nationale est appliquée dans toutes les régions en partenariat avec les collectivités territoriales et les agences d'objectif. Pour des raisons pratiques, la mise en oeuvre de l'inventaire se fait par département Les finalités des inventaires historiques régionaux sont multiples : - récolter des informations sur les sites industriels, en activité ou non, et en conserver la mémoire ; - apporter des éléments d'informations nécessaires à la protection de l'environnement et à la reconquête de l'espace laissé vacant lors d'une cessation d'activité industrielle ; - apporter des éléments d'informations utiles aux services déconcentrés de l'etat, aux collectivités territoriales et aux agences d'objectifs comme les établissements publics fonciers, les agences de l'eau et l'ademe. La méthodologie d'inventaire (cf. guide ADEME, 996) prend donc en compte ces motivations de "protection de l'environnement" et de "réaménagement" de l'espace laissé vacant lors des cessations d'activités industrielles, toutes deux ayant pour objectif la protection des personnes. Devant le très grand nombre de sites inventoriés dans chaque département, la gestion informatisée s'est avéré nécessaire. Une banque de données des anciens sites industriels et des activités de service (BASIAS) a donc été élaborée par le BRGM à la demande du Ministère chargé de l'environnement, au cours de l'année 996.. Méthodologie de l'inventaire historique des anciens sites industriels La méthodologie recommandée à l'échelon national est celle décrite dans le guide de l'ademe, produit en 996 à la demande du Ministère chargé de l'environnement et établit à partir de toutes les expériences régionales alors en cours. Elle s'est enrichie au fil des années, par les enseignements tirés des retours d'expérience des inventaires menées dans les différentes régions française Une des premières recommandations de ce guide est de constituer un comité de pilotage, rassemblant au moins la DRIRE, l'ademe, les cofinanceurs et le maître d'uvre. Le rôle de cette structure est notamment de définir les objectifs, les caractéristiques et particularités de l'étude, d'assurer le suivi administratif et technique de l'opération et d'apporter son aide au maître d'uvre tout au long de la réalisation de l'inventaire. Les sources d'informations de base utilisées pour l'inventaire sont constituées de documents publics ou administratifs pouvant être consultés après autorisation, dans BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 3
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 diverses archives, notamment, la préfecture, les archives départementales, la DRIRE, la DRAC, les cartes IGN, la BSS du BRGM, les archives communales. Les données récoltées concernent, dans la mesure du possible, l'identification et la localisation des sites, les activités exercées et les exploitants, les accidents ou pollutions connus, les éventuelles études connues sur le site, ainsi que la bibliographie des documents consultés. Parmi les sites recensés et localisés sur carte, ceux qui n'ont plus d'activité industrielle font l'objet d'une recherche complémentaire pour connaître, notamment, l'utilisation actuelle ou les projets de réaménagement pour les sites en friche, ainsi que la vulnérabilité du sous-sol. Pour récolter ces informations la démarche d'inventaire nécessite 3 tâches, se définissent comme suit :.. Cadrage et préparation de l'inventaire Ces tâches sont menées en étroite concertation avec le Comité de Pilotage qui définit le cadre géographique de l'étude, la période d'inventaire, la taille des sites à inventorier et les activités à retenir... Présélection des cotes d'archives (pré-inventaire) Cela consiste à repérer dans les archives, les références des dossiers utiles à dépouiller dans le cadre de ce recensement. Une réunion de concertation avec le Comité de Pilotage est recommandée à la fin de cette tâche. L'objectif est de sélectionner, parmi les références d'archives listées au cours du pré-inventaire, celles qui, en fonction des objectifs fixés lors du cadrage, seront jugées prioritaires pour le dépouillement, compte tenu du budget disponible..3. Dépouillement des dossiers d'archives Le dépouillement des archives se fait en établissant des fiches manuscrites pour chaque dossier d'autorisation ou de déclaration, concernant une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), un changement d'exploitant, une déclaration d'accident, etc.4. Regroupement des fiches manuscrites Il est réalisé pour une même adresse, ce qui permet de regrouper l'information concernant un même site..5. Localisation des sites sur carte IGN à /5 La localisation des sites sur carte peut se faire directement dans les archives lorsque cela est possible, en utilisant les plans, cartes et adresses disponibles dans le dossier consulté, mais aussi les informations toponymiques des cartes anciennes. La saisie dans BASIAS des informations récoltées au cours de ces premières tâches, doit être commencée dès la fin de ce point.5, afin de faciliter la consultation du Comité de Pilotage ; elle sera terminée au point.. 3 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Une concertation avec les membres du Comité de Pilotage est alors nécessaire pour faire contrôler les informations acquises à ce stade, notamment par la DRIRE, et pour préparer la consultation des services déconcentrés de l'etat du département concerné..6. Consultation des services déconcentrés de l'etat du département et de la région concernés Cette consultation vise à compléter et préciser l'information, notamment afin de définir si le site est en activité ou non, et dans ce cas, pour savoir s'il est en friche ou déjà réaménagé en une activité autre qu'industrielle. L'objectif de cette étape est aussi de faire le point sur les données factuelles, à savoir les informations brutes émanant de dossiers référencés, des sites dont l'activité industrielle est terminée. Cette étape est vivement recommandée avant toute diffusion éventuelle auprès des mairies, telle qu'elle est à ce jour envisagée par le Ministère chargé de l'environnement, pour les données bmtes factuelles. Une réunion avec le Comité de Pilotage est nécessaire, ici aussi, afin de sélectionner les sites sur lesquels une lacune d'information, ou un intérêt particulier du Comité de Pilotage, justifierait une visite rapide sur le terrain..7. Recherche des critères environnementaux Elle porte sur les sites dont l'activité répond aux ^^ et ^""^ groupe définis par le SEI, parmi ceux qui ne sont plus en activité et qui ont pu être localisés sur carte à /5. Cette tâche, qui peut être commencée en parallèle avec la tâche suivante, sera terminée après la visite rapide des sites qui n'auraient pas été localisés à ce stade (Cf. point.8)..8. Visite rapide sur les sites sélectionnés Ces visites vise à connaître l'état d'occupation actuel des sites ou à préciser la localisation de certains d'entre eux, non localisés à ce stade ; la recherche de ces informations est faite en partie, par la consultation des mairies..9. Numérisation des coordonnées X et Y La numérisation des sites retenus par le Comité de Pilotage et localisés sur cartes se faisait auparavant par calcul manuel ou par table à digitaliser ; elle se fait désormais par SIG sur le fond cartographique IGN à /5 ou par GPS lors des visites sur le terrain... Fin de la saisie dans BASIAS Cette saisie porte sur les nouvelles informations acquises lors des étapes.6 à.9... Report des données géo-référencées sur cartes Elaboration de quelques cartes synthétiques à l'échelle départementale par Système d'information Géographique (S.l. G.). BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 33
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7. Bilan, synthèse et rapport. Il est logique et conseillé de réaliser ces tâches dans cet ordre, mais il apparaît, à l'expérience, qu'un retour est souvent nécessaire sur certaines d'entre elles, notamment pour la saisie (point.5 et.), pour la localisation des sites sur cartes (points.3,.5 et.8), et pour ia recherche des critères environnementaux (point.7 et après le point.8). De plus, si l'instruction des critères environnementaux (point.7) se fait à l'aide d'un Système d'information Géographique (S.I.G.), il faut préalablement envisager la numérisation des coordonnées (point.) des sites déjà localisés sur carte IGN à /5, dès l'issue du point.6. Il est nécessaire de rappeler que les sites industriels qui sont connus pour être encore en activité ne font pas l'objet de visite, ni de la démarche environnementale, car ils sont traités dans le cadre de la mission des DRIRE sur les ICPE. A l'issue de l'inventaire les données peuvent être restituées de diverses façons selon le destinataire : fichier informatisé, carte à petite échelle, tableau, fiche papier à informations brutes partielles ou complètes. Un porter à connaissance des données brutes factuelles, c'est-à-dire celles obtenues à partir des dossiers référencés en archive, et engrangées dans BASIAS, est prévue à la fin de l'inventaire. 3. Présentation de BASIAS La structure de la base de données relative aux anciens sites industriels et activités de service (BASIAS) a été élaborée par le BRGM à la demande du Ministère chargé de l'environnement. Les données récoltées au cours des diverses tâches de l'inventaire sont toutes conservées dans cette base nationale unique (BASIAS), homogène pour toutes les régions Plusieurs objectifs ont été assignés à cette base lors de sa création : a - archiver et conserver des données sur les sites industriels, b - utiliser ces données dans un système d'information géographique (SIG). Le nombre important des champs de cette base permet d'engranger l'information dans la mesure où elle est trouvée au cours du dépouillement des différentes sources d'information (archives, cartes,...) ; à défaut, il est exclu, dans cette étape d'inventaire régional, de la rechercher systématiquement pour chaque site. Cette recherche détaillée étant du ressort du diagnostic elle doit être réservée aux sites qui en feront l'objet dans une étape post-inventaire. L'instruction de BASIAS se fait donc de façon évolutive, mais pour satisfaire aux objectifs ci-dessus, un certain nombre d'informations est nécessaire dès ce stade, notamment : - n" d'identification. 34 BRGM/RP-5589-FR- Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 l'adresse précise, les coordonnées du point choisi pour localiser le site, la carte géologique concernée, l'activité industrielle (selon un code approprié), le groupe de cette activité, le type de réaménagement projeté ou déjà réalisé, les cibles potentielles captant des eaux superficielles ou souterraines, pouvant être atteintes par d'éventuelles pollutions émanant du site, la vulnérabilité du milieu aquifère souterrain, les références des dossiers consultés. WJiH ; IUJ»HSgJiHIJ4yirElfiPIIHnHF in 3 Sail«-CwmriUtlon! L Itoquéte H OuU«H H A«feTrinÉMr«hMi H n n * m BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 35
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 ; Invent dire des Ancien* Site* Industrie«- BASIA5 -lai tl Indice PAC I 84 Curomunr API EtudHt) «act»**) i OMSM - Mtw^'i socùm ftf du uto Compare Gineiäe du Pétiole de Másela ^^^^^^^B StAgeft) tocml(mja) du rito ' ^IIIIW -Hwéto INSEE de ta COMMMTO jcowign principale du «to EUI (Toccwpdion KtiMl du rite Elat det connamnc«i tw te tu* VñÜB lapide de tenain ComuRation de U M M» Comuftation d u Swvic«t d*cwicmfaé«da Rut B4OO3 APT ^^ÊtÊÊÊÈÊÈÊl. Err; Ml * II 36 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Annexe activités et produits retenus en Comité de pilotage du 6/6/7 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 37
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Activité et produits pris en compte Aérodrome Atelier de fabrication d'acide nitrique Atelier de fabrication d'électrodes atelier de préparation de pâte a papier atelier de pyrotechnie Atelier de réparations pneumatiques Atelier de transformation de matières plastiques ou résines synthétiques Atelier d'imprégnation du bois par sulfate de cuivre et créosote Blanchisserie Blanchisserie mécanique Buanderie mécanique Carrière d'amiante Camère de Gypse Camère de sulfate de baryte Centrale provisoire d'enrobage Compagnie de produits chimiques et électrométallurgiques Construction et réparation d'avions de tourisme et de planeurs de sport Décharge d'ordures ménagères Dépôt d'acétylène dissous Dépôt de boues et d'immondices Dépôt de liquides inflammables Dépôt de matériaux divers Dépôt de résidus pâte a papier et cellulose Dépôt de tube d'acétylène Dépôt de véhicules automobiles hors d'usages et de ferrailles Dépôt de vieux métaux Dépôt d'engrais Dépôt d'engrais au moyen de produits provenant de vidange Dépôt d'explosif Dépôt d'hydrocarbures Dépôt d'immondices Dépôt d'ordures ménagères Distillerie de lavande Distillerie par une machine à vapeur Exploitation d'oxyde de Manganèse Fabrication de moteurs électriques de précision Fabrication de plastique et d'électrométallurgie (production Ca, Mg et Uranium) Fabrication de résistances électriques et autres composants électriques Fabrique d'agglomérés Fabrique d'agglomérés d'anthracite avec emploi de brai sec Fabrique d'allumettes Condition oui > m' Code NAF 6 DG4. DG DE. DG4.6a DH5. DH5. DD.b O93. 93. O93. CB4.6 CB4.d CB4.3 DI6.8d DG4. 6 O9.b Z3 O9.d Z3 O9.d O9.g Z3 DN37. DN37. A.4 O9.d Z Z3 O9.d O9.b DG4.6e DG4.6 CB4.3 DL3. DH5. DL3. CAÍ.b CAIO.Ib DG4.6a Groupe SEI BRGM/RP-5589-FR- Rapport d'étape 39
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Activité et produits pris en compte Fabrique d'allumettes chimiques Fabrique d'allumettes phosphoriques Fabrique de colle forte Fabrique de gaz à acétylène Fabrique de pull-overs de sports Fonderie Fonderie de cloche Fonderie de fonte, fer, cuivre. Zinc et bronze Générateur d'acétylène pour soudure autogène Imprimerie Incinération des ordures ménagères Laverie blanchisserie Laverie de minerais Lavoir à Mine Garage et Dépôt d'hydrocartaures Manufacture de poudre fécondante et végétative (engrais) Mégisserie Mine d'anthracite Mine de Zn, Pb, Cu, Fe et autre métaux Minoterie - verrerie Miroiterie, Peinture et revêtement sol Nettoyage à sec Poste d'enrobage à chaud mobile Pressing Salage et séchage de peaux Savonnerie Station d'épuration Station service Tannerie Teinturerie Traitement des eaux usées Travaux en laboratoire pour la photographie et la cinématographie Usine à chaux Usine à GAZ Usine chimique et électrométallurgique (fabrique de chlorate de soude) Usine d'acide nitrique Usine de broyage et de blutage Usine de fabrication de carbure de calcium Usine de fabrication de boulets Usine de fabrication de pâte â papier Usine de métallurgie (composants électroniques) Usine de production de Calcium nucléaire Usine de traitement des minerais Usine de traitement des O.M. par broyage Usine d'émulsion de Bitume Usine d'extraction de parfums par des solvants inflammables Condition Code NAF DG4.6a DG4.6a DG4.6C DG4.a DB7.3 DJ7.5 DJ7.5 DJ7.5 E4. DE. 9. 93. DJ7.4 Z5 Z3 DG4.J DC9. CAÍ. CB3. DI6. DI6. O93. DI6.8d O93. DC9. DG4.5 O9.a G5.5 DC9. O93. O9.a DG DG4. E4.a DG4.5a DG4. DE. DG4. CAIO.Ib DE. DL3. DJ7.4 DI6.8f O9.b DG4. DG4.5C Groupe SEI 4 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Activité et produits pris en compte Usine d'imprégnation du bois Usine électrométallurgique pour la fabrication de Taluminium et tous ses alliages Usine pour la préparation de pâte à papier Atelier de charronnage mécanique et Forge Atelier de métallurgie Atelier de peinture Atelier de réparation de machines agricoles Atelier de réparations mécaniques Atelier de tôlerie et de peinture Carrossier, décoration automobile Carrosserie Carrosserie Peinture Charronnerie Chaudronnerie, tôlerie, serrurerie et charpente Clouterie Constructeur métallique Construction d'appareillage de télévision Construction et réparation d'avions de tourisme et de planeurs de sport Fabrication de mobilier à armature tubulaire Fabrication de ressorts pour industrie automobile Fabrique d'antennes de télévision Fabrique et vente de machines-outils automatiques Ferronnerie Chan-onnage Forge Garage Abattoir Atelier de chan'onnage Atelier de dégraissage Atelier de fabrication de sous vêtements indémaillable Atelier de travail du bois Camère Canière de cartdonate de chaux Carrière de craie Carrière de serpentine Camère de Tuf Dépôt d'agrégats servant à la fabrication de béton Dépôt de gaz butane et propane Dépôt de tubes d'acétylènes dissous Dépôt de tubes d'acétylènes dissous Ebénisterie Equamssage Fabrique de ciment Condition oui> 5 ouvrier ou > 5 m' oui> 5 ouvrier ou > 5 m» oui> 5 ouvrier ou > 5 m» oui > 5 m» Code NAF DD.b DJ7.4C DE. DJ8.4 DJ8.4 G5.b G5.a G5.a G5.b G5. G5.b G5.b DJ8.7 DJ8.3 DJ8.6 DJ8. DL3.3 DM35.3 DJ8.7 DJ8.7 DL3.3 DK9. DJ8. DJ8.4 G5.a DAI 5. DD.3 DAI 5. DB7.4 DD.3 CB4 CB4.C CB4.C CB4. CB4. DI6.5 Z7 ZJ ZI DD.3 DAI 5. DI6.5 Groupe SEI ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe ième groupe BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 4
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Activité et produits pris en compte Fabrique de meubles Fabrique de plâtre Fabrique de vêtements et casques de protection Générateur transportable acétylène non comprimé Industrie du bois Menuiserie Production de corde et boyau Semjrerie et charpentes Station hydroélectrique Stock de houille et aggloméré Taillage sciage de la pien-e Tourbière Travail du marbre Tuerie communale Usine de broyage et concassage Usine de ciment Usine de débitage et concassage Usine de production de Calcium nucléaire du Planet Usine hydroélectrique Usine électrique à gaz Décreusage et peignage des déchets de soie Usine d'extraction de la fécule de pomme de terre Condition Oui si traitement Code NAF DD DI6.5 DB7. E4.b DD.3 DD.3 DN36.6 F45.4 E4.b Z DI6.7 CA.3 DI6.7 DAI 5. DI6.7 DI6.5 DI6.7 DF3.3 E4.b E4 DB DA Groupe SEI??? 4 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Annexe 3 Pré-inventaire des archives départementales des Hautes-Alpes BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 43
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Côtes d'archives INVENTAIRE DE LA SERIE M. Série M de 984 (anciennement 47 M à 44 de 97) Sous-série 5M. 5M5 : Abattoirs publics (894-937) 5M6 : Acétylène (9-939) 5M7 : Acide nitrique à La Roche-de-Rame (9) 5M9 : Allumettes chimiques (853-874) 5M : Aluminium à L'Argentière (936) 5M : Bitume (98-936) 5M : Blanchisserie mécanique : Briançon (9-9) 5M5: Buanderie (99) 5M6 : Carbure de calcium (fabrique) (898) 5M7 : Chlorate de soude (fabrique) : L'Argentière (96-97) 5M3 : Colle forte (fabrique) (836-84) 5M3 : Distilleries (87-889) 5M3 : Fabrication d'électrodes à L'Argentière (934) 5M33 : Engrais : dépôt provenant de vidanges (865-869) et fabrique (8-83) 5M34 : Equarrissage d'animaux : - Gap (893-894) - Montrond(87) - Montgardin(86) - Remette (87) 5M35 : Explosifs (fabriques et dépôts) (98-93) ; atelier de pyrotechnie à Briançon (867) 5M36 : Fonderie de cloches : Gap 854-865 5M38: Fonderies de métaux et minerais: St Bonnet (867) et St Maurice-en- VaIgodemar(867) 5M4 : Forge et chaudronneries : Briançon (99-9) et Gap (856-9) 5M4 : Garages automobiles (96-934) 5M4 : Gaz : fabrication du gaz d'éclairage à Briançon (879) et à Gap (847-9) 5M44 : Hydrocarbures (dépôts) (97-937) 44 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 5M45 : Hydrocarbures (dépôts) (874-939) 5M46 : Hydrocarbures (dépôts) (884-939) 5M48 : Dépôt d'immondices à Gap (98-9) 5M5 : Atelier de mécanique : Briançon (93 5M5 : Mégisseries (836-98) 5M53 : Menuiseries Gap (9) et Veynes (96) 5M56 : Fabriques de pâte à papier : Savines (94-98) 5M57 : Extraction de parfums à Laragne (95) 5M64 : Dépôt de sulfure de carbone : Gap (894-895) 5M65 : Teinturerie : Gap (93,933) INVENTAIRE DE LA SERIE S Sous-série 8S. : Mines et Carrières 8S54 : Carrières 8S399 : Concessions minières 8S3 : Circonscription du département 8S394 : Mines de non-combustibles 8S394 : Concessions minières 8S398 : Abandons de mines 8S36 : Concessions minières recensées Recensement par communes : 8S38 : Abries, Agnelles, Agnières, Arvieux. 8534 : Ancelles, Aspres-sur-Buëch, Avançon. 8535 : Barret-le-Bas, La-Batie-Montsaleon, La-Batie-Neuve, La Beaume, Bénevant et Charbillac, Breiziers. 8S3 : Cervières, Ceillac. 8538 : Champcella, Chateauxneuf-d'Oze, Château-Queyras, Chateauroux. 8539 : Clemence-d'Ambel. 8S37 : Château-Ville-Vielle, Châtillon-le-Désert, Chaudun, Chauffayer, Chorges. 8S333 : Les Costes, Les Crottes. 8S33 : L'Epine, Espinasses, Eygliers, Eyguians. 8S33 : La Fare, La Faurie, Freissinières. 8533 : Gap, Le Glaizil. BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 45
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 853 : La Grave. 853 : Guillaume Peyrouse. 8S3 : Guillestre. 8533 : Les Infournas 8534 : Jarjayes 8535 : Lagrand, Laragne, Lazer, Lettret 8536 : Manteyer, Mereuil 85339 : Molines-en-Champsaur 8534 : Idem 8S34 : Molines-en-Queyras 8S336 : La-Motte-en-Champsaur, Montclus, Montgardin, Montgenèvre, Montmaur 85344 : Orcière, Orpierre, Les Orres 85345 : Nossage-et-Benevent, Le Noyer 85349 : La Piarre, Pelvoux, Prunièrés, Puy Sanières, Poligny. 85346 : Reallon, Remollen, Rêotier, Ristolas, Risoul, La Roche-des-Arnauds, Rochebrune, La Roche-de-Rame, Rosans, Rousset. 8535 : Saint-Pierre-d'Argençon. 8535 : Puy-Saint-André, Puy-Saint-Eusèbe. 8S353 : Saint-BonneL 8536 : Saint-Clement, Saint-Crepin, Saint-Disdien-en-DevoIuy. 8536 : Saint-Jacques, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-JuIien-en-Beauchêne, Saintjulien-en-Champsaur, canton d'orcière (ardoise), Villar-Saint-Pancrace (84-93). 8536 : Saint-Etienne-en-Devoluy, Saint-Etienne-le-Laus, Saint-Firmin, Saint-Genis, Saint-Eusèbe. 85365 : SaIeon,La Saulce, Savines, Savournon, Serres, Sigottier. 8S368 : Saint-Maurice, Saint-Michel-de-Caillol. 8S37 : Trescléoux, Theus. 85366 : Upaix 85367 : Vallouise, Val-des-Prés. 8S37 : Valserres, Vars, ventavon, Veynes, Les Vignaux 8S374 : Villar-Loubière 8536 : Largentière 8537 : L'argentière 46 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 85997 : Briançon 85998 : Briançon 8S39:Champoleon 85334 : La Grave 85335 : Mônetier-Ies-Bains 85337 : Mônetier-Ies-Bains 85338 : Mônetier-Ies-Bains 8S34 : Mônetier-Ies-Bains 85347 : Mônetier-Ies-Bains 85348 : Mônetier-Ies-Bains 8S343 : Nevache 8S35 : Puy-Saint-Pierre 85354 : Saint-Chaffrey 85355 : Saint-Chaffrey 85356 : Saint-Chaffrey 85357 : Saint-Martin-de-Queyrières 85358 : Saint-Martin-de-Queyrières 85359 : Saint-Martin-de-Queyrières 85363 : Saint-Martin-de-Queyrières 8S37 : La Salle 85364 : La Salle 8S369 : Saint-Veran 8S373 : Villar d'arène 85375 : Villar-Saint-Pancrace 85376 : Villar-Saint-Pancrace 85377 : Villar-Saint-Pancrace 85378 : Villar-Saint-Pancrace 85379 : Villar-Saint-Pancrace 8S38 : Villar-Saint-Pancrace 8S396 : Villar-Saint-Pancrace (plans) BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 47
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 INVENTAIRE DE LA SERIE W 5W4 : Herckelbout-Perrin à Briançon : usine de ressorts, fonctionnement et reconversion. (97-98) 5W44 : Briançon : Station d'épuration. (968-97) 5W53 : Briançon : usine d'incinération, ordures ménagères. (97-975) 5W6 : Briançon : zone industrielle S.T.P.E.I. (97-976) 5W5 : La Salle-Ies-Alpes : Z.A.C. de Pré Long, voirie. (954-964 43W9 : Mines. (94-958) 65W44 : Commission d'implantation d'abattoirs. (947-948) 74W44 : Dossier de la commission du 7 juillet 954 : Rétrocession à la Chambre d'agriculture pour le dépôt d'os des immeubles «abattoirs publics» à Gap. 74W44 : - Dossier de la commission du 3 mai 956 : Embrun : acquisition de terrains pour l'installation de l'usine Ferrix - Dossier de la commission du 8 novembre 956 : Gap : acquisition de terrains par la ville en vue de l'implantation de l'usine Lagier Installations classées : 3W953 : Atelier de carrosserie et de peinture : Camille Joubert, rue des Fleurs à Gap (6/9/ 967-7/ / 969). Station service: Dorche, avenue J.Jaurès à Gap (8/3/967- /7:97) Menuiserie Faure Vincent à Pisançon, Benevent et Charbillac (/6/967). Dépôts d'hydrocarbures : - Jean Rouit à Orcièrre (8/ /96-5//973) - André Barniaudy à Rosans, tranfert de Pierre Acciari (8/8/964-/9/969) - Pierre Acciari, Garage Tourisme Bar à Rosans a été transféré à Claude Gras (/9/969-//97) - Entreprise T.P. Henri Ganerdinger, chantier, à Cervière (8/9/96-5/5/97) - Ferdinand Garagnon à Avançon (//96) - Mme Bonnabel «Hôtel des Glaciers», Mônetier-Ies-Bains (//96-/6/97) - Didier, Gap (/5/96-9//97) - Fina France à Gap (/7/97-9/5/97) 48 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Dépôt d'engrais de classe : Henri Blache à Veynes (3/6/966-3//97) 3W954 : Dépôts d'hydrocarbures : - Sté Air Edelweiss, Tallard (9/6/ 967-968) Usine Freyssinet de Briançon ( 96-966) - Pettiti à Gap ( /7/ 96-9/5/ 97) Station service Léon Giraud à Orcières (5/9/966-3//97) Dépôt d'acétylène dissous: Sté Transport MUTTE à Gap (9/7/967-9/7/969) 3W955 : Abattoir, Saint-Jean-Saint-Nicolas 3W956 : Menuiserie : Association Pregentil-Montorcier, Saint-Jean-Saint-Nicolas (6/6/96-8//97) Dépôts d'hydrocarbures : Produits pétroliers Porciers, Embmn (//97-8/9/97) Léon Giraud; Orcières, annulé et remplacé (4/7/96- /6/968) - Gilbert Richaud à L'Epine ( 5/9/ 964) Jean Ferrier à Orcières (/7/964) - Yves Bortino à Prelles (4/4/ 964) Station service : Louis Mignot à Laragne (7/7/967-//97) Atelier de graissage, lavage, entretien de véhicules : Georges Rouit, Gap (6/6/966) Atelier de peinture carrosserie auto - Station service «La Mure» : Claude Micheitti, Espinasses (/3/966) Atelier de burinage, cassage, décapage : Satra, Gap (/3/96) Atelier de peinture tôlerie : Lucien Borel à Briançon (3/7/964) Menuiserie : Siam à Guillestre (7//966) 3W957 : Serrurerie : Seignol à Briançon (3/3/97) Station de traitement broyage des ordures ménagères : Briançon (3/3/97) Dépôt d'hydrocarbures : Porcier, Chorges (/97) 3W959: Dépôt de ferrailleries : Christian Gueidard à Saint-Martin-de-Queyrières (/4/97) Station d'enrobage : litige Sté Routière du Midi, Saint-Genis (97-973) BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 49
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 ; Terrain d'épandage pour ordures ménagères : Briançon (7//969) Atelier de menuiserie : Robert Guerin, Les Orres (3/9/969) 3W95 : Station de broyage des ordures ménagères : Gap (3/5/969) Dépôt d'ordures, ancelle (3/9/969) 3W95 : Décharge simplifiée d'ordures ménagères ; Saint-etienne-en-Devoluy Dépôt d'ordures ménagères : Eyguians (7/7/97) Dépôt d'hydrocarbures : Lucien Vercateren (//97) Shell Berre à Gap (7/7/97) Dépôt d'ordures ménagères : Ecole Saint-Benoit à Salerans (5/8/97), à Tallard (//97) 3W95 : Blanchisserie Royal Pressing à Gap (973) transfert de locaux 3W954 : Réglementations abrogées ou anciennes caduques-pollution des eaux- Inspecteur Etablissements classées (95-969) 33W957 : Abattoir à Saint-Bonnet Dossiers sur divers établissement classés : non autorisés inspectés, plaintes (947-949). Versement de la Préfecture 33W958 : Dépôts d'hydrocarbures : Dupont PDG S.A. Transports et Entrepots du Sud-Est, 5 L, Av du Commandant Dumont, Gap (7/3/948) Société de produits détersifs et lexiviels SPDL Moullet à Laragne (/5/953) 33W959 : Dépôt d'hydrocarbures : Clément Emile, 4m^ Gap, repris par la Préfecture (/6/95) Abattoir municipal, Gap 33W953 Dépôt d'hydrocarbures Sté Socony Vaculin Française à Gap, 43m' (3/5/95) 33W953 Dépôt d'hydrocarbures Sté Générale des Huiles et Pétroles à Gap, 385m' (5/5/95) 33W953 33W9533 Dépôt d'hydrocarbures : Péchiney à l'argentière, m' (4/4/956) Dépôt d'hydrocarbures : Péchiney à l'argentière, m' (4/4/956) 33W9534 33W9535 33W9536 Entreprise Alpine d'exploitation de Carrière et de Trituration à Eyguians (retrait /6/95) Dépôt d'hydrocarbures : SAMSE, Av Commandant Dumont à Gap, 5+3m' (5/7/954) Atelier de serrurerie-chaudronnerie, Pons de Vincent à L'Argentière (retrait 3/7/957) 5 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 33W9537 : Dépôts d'hydrocarbures - Bernard-Raymond, rue Charles Aurouze à Gap, 8L (/4/95) - Benoit et Chabrand, Gap, L - Brunet, garagiste à Briançon (retrait), 3++6 L (/6/95) - Mignot Louis, station service Av de Grenoble à Laragne, 3+3+4 L (4/6/95) 33W9538 : Dépôts d'hydrocarbures : - Edmond Julien, 7 Av de la République à briançon, 6+4 +8 I (retrait /6/95) - Les Amiantes de France, «Le Clos du Riou» à Château Ville Vielle, 5m' (9//95) 33W9539 : Dépôts d'hydrocarbures : - Sanatorium des Neiges à Briançon, L (7/6/95) - Ponsot Henri, mécanicien à Veynes, 6+4 L - Pistorello à Aspres-sur-Buëch, 5+8+7 L (retrait /8/95) - Hôpital Hospice d'embrun, 375+8+ L (retrait) - Lambert Frères, 9 place de la Fontaine à Laragne, 7+4+4 L (retrait /7/953) 33W954 : Dépôts d'hydrocarbures : Valenty, garagiste 3 Av d'embrun à Gap, x L (9//954) 33W954 : Dépôts d'hydrocarbures : - Silve Julien, Route nationale à Embrun, 75+ L (retrait). - Rosal Paul, 7 rue de l'odéon à Gap, x 5 L - Sanatorium Rhône-Azur, 58 Route de Grenoble à Briançon, x 9 L (retrait) - SCAM, cours Ladoucette à Gap, +5 L Margaillan à Espinasses, x 5 (retrait) - Hôpital de Gap, 3 dépôt: 83+ 3 L; 5+55 L ; 5+65+65 L - Sté Autos Transports Jullien, Av Maurice Petsche à Briançon, 5++5 L (retrait) - Ste Française des Combustibles liquides RN85, Gap, 5 L et 8+5 L BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 5
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 - SAMSE, Guillestre, L (retrait) 33W954 : Dépôts d'hydrocarbures : - Durand Frères, Gap, Quartier Belle Oreille, x 75 L (retrait 3/4/956) - Balcet Paulin, Montgenèvre, x 55 I ( 9/4/ 956) - Dorche Louis, garagiste, RN 85, Gap, 9+ I (7/5/956) - Faure Edmond, garage à Serres, 3x 5 L (/9/955) - Provensal Edmond, cours Victor Hugo à Gap, 75+5 L (8/5/956) 33W9543 : Dépôts d'hydrocarbures (956): - Faure Adrien, RN 85, Gap, x 5 L - Trinquier Yves, RN 75, Eyguians, 6+4 L - Bernard-Reymond, rue Charies Aurouze à Gap, 65+55 (récépissé du 4/8/956 replaçant celui du /4/95) - Fine marcel, RN 94 à L'Argentière, +9L (retrait) - Cie industrielle des Travaux Serre-Ponçon, Espinasses, +5 L - Lycée de Jeunes Filles de Gap, 5 L - Gorde Noël, Garagiste RN 75 à Serres, 5+5 L - Girousse Auguste, RN 75 à Serres, + L - Pensionnat Saint-Joseph à Gap, 4L Garage : Mme Joussaud Elise, Plaine de Chabottes (dépôt de matières particulièrement inflammables) 33W9544 : Dépôts d'hydrocarbures (957) : - Issaurat Louis, Bivouac Napoléon à Mongenèvre, 35 L - Lambert Frères à Laragne, L (retrait) - Mme Elise Joussaud, Saint-Jean-Saint-Nicolas, +6+4 - Faure Antoine, station service angle CD 35 et RN94 à Briançon, x 5 L - Fare Antoine, Av Maurice Petsche à Briançon, +5 L - Flaud Joseph, Av Lesdiguières à gap, 6+5+4 5 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 - Marin Marcel, Station Service, Quartier Belle Aureille à Gap, x5 L - Porcier Louis, Chorges, x 5 L (retrait) - Faudon Felix, rue messidor à Gap, x 7 L - Reynier Jean, Pont de Fosse à Saint-Jean-Saint-Nicolas, station service x 5 L - Bernaudon-Saint-Clément, Station service, x L Récépissé de transfert des Ets Charmasson à Menuiseries Françaises d'un atelier d'imprégnation du bois. Flaud Albert, Atelier de réparation automobile, 5 rue des Travailleurs à Gap. 33W9545 : Atelier oij l'on travaille le bois (Briançon, Le Poët, Embrun et Gap) Menuiserie à Veynes (//953) et à Mônetier-AIIemont (/6/95) Menuiserie ébénisterie, L'Argentière (95), Gap (953) Ebénisterie à Gap (953 et 954) 33W9546 : Atelier où l'on travaille le bois à Embrun (956) et Gap (953) Scierie menuiserie à Laragne (953) Ebénisterie à Gap (953) 33W9547 : Ateliers où l'on travaille le bois (95-95) 33W9548 : Ateliers où l'on travaille le bois (95-955) 34W955 : Ateliers où l'on travaille le bois (949-95) 34W9554 : Dépôts d'hydrocarbures (958) Scierie menuiserie à Nevache (958) Atelier de réparation de voitures à Gap (958) Ateliers où l'on travaille le bois à Tallard (958) 34W9556 : Exploitation d'une menuiserie non déclarée à Gap (957) 34W9557 : Abattoirs particuliers (957-959) 34W9558 : Abattoirs particuliers à Gap (96) Fabrique d'emballages plastiques à Savines (96) Menuiserie à Vallouise (958) Laverie de minerais à Saint-Veran Dépôts d'hydrocarbures Atelier où l'on travaille le bois à Gap Clouteries à L'Argentière BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 53
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Usine d'acide nitrique à La Roche de Rame (954) 35W956 : Dépôts d'hydrocarbures à Serres et Savines-le-lac (954) 35W9565 : Construction d'une Usine pour la fabrication de pâte à papier, Gap (959) Dépôt d'hydrocarbures Atelier de menuiserie au Val-des-Prés (96) 339W59 : Briançon : Abattoirs (95-96) 339W6 : Guillestre : Abattoirs (959) 339W7 : Chateauroux : Abattoirs (95-958) 339W84 : Gap : Abattoirs (954-957) 339W5 : Gap : Stocl<age de gaz (957) 37W4983 : Interventions et recommandations de pariementaires et notables dont notice sur M. Petsche et l'usine de la Shappe (94-94) 38W5 : Industrie: Production industrielles: récupération de déchets et vielle matières (939-946) 38W5 : Industrie: Production industrielles: récupération de déchets et vielle matières (94-944) 49W68 : Réparation autos (968-978) 67W7 : Usine Nestlé-Sopad (96-97) W35 : Serre-Ponçon : création d'une station nucléaire (966) W9 : Usine Péchiney : notes renseignements généraux, correspondance (95-984) W6 : Explosifs : dépôts temporaires (968-97) W79 : Dépôts d'explosifs supprimés (948-975) W3 : Explosifs : dépôts temporaires (973-974) Mines et carrières : versement de la Préfecture (W.) W : Concession des mines d'anthracite de l'areas à Mônetier-Ies-Bains (959-96) W : Ouvertures : Villar- Saint-Pancrace (956-964) 3W3 : Exploration de mine de plomb argentifère. Les crottes (95-953) W4 : Classement des mines de lithium (957) W5 : Mutations de concessions (956-965) W6 : Concession : Ristolas (963-964) W7 : Autorisation d'exploitation de la mine des Eduits, saint-chaffrey (96) 54 BRGM/RP-5589-FR- Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 W8 : Ouverture de galeries sur terrains non soumis au régime forestier (948-957) W9 : Correspondance générale (949-964) W6: Accidents (958) W3 : Historique Orpierre (959) W4 : Mines et carrières : état, rapport (956-974) W5 : Mines : concessions W3 : Demandes de concessions : L'argentière (anthracite, 945) ; Charbonnage du Briançonnais (anthracite, 94) ; Gap, Col Bayard (tourbe, 94-948) ; Saint-Maurice (plomb et cuivre, 943); Villar-Saint-Pancrace (Charbon, 948-949) W34 : Abandon de galeries de mines (944-963) W4 : Mines : rapports annuels (948-956) W43 : Abandon de galeries (963-964) W44 : Saint-Chaffrey : Mines «des Souliers», concession (976-977) W7 : Mines et carrières : permis de recherches d'hydrocarbures (967-979) W76 : Carrière : extraction de matériaux dans les cours d'eaux (963-97) W : Recensement des établissements classés soumis à la taxe (97-975) W6 : Carrières : réglementation et exploitation (968-975) W48 : Dépôt d'hydrocarbures à Chorges (957-974) W6 : Centrale d'enrobage (974-979) W8 : Etablissements classés dans le domaine concédé à la SNCF (96-973) W6 : Installations classés : plaintes, correspondances (97-98) W6 : Installations classés : plaintes, correspondances (97-98) W : Carrières : abandon à Saint André d'embrun (Lagier). (978-984) W: Carrières: abandon à Buissard, Chabottes (Guerin) et Espinasses (Barneaud). (976-984) W3: Carrières : abandon à La Roche-de-Rame (DDE), Eygliers (Commune + Queyras), Saint-Leger-les-Mélèzes (commune) et La Faurie (Pinet). (976-985) W4: Carrières: abandon à Remollen, Valserres (ROVISSON et Société Routière du Midi), Tallard (Faudon et Eynaud) et Laragne (Provence- Travaux-Sisteron). (975-985) W5 : Carrières : abandon à La Rochette, Montgardin et Avançon (Peller), Les Cros (Imbert) et La Faurie (Jardiol). (976-985) W6 : Carrières : abandon à Jarjayes et Tallard (Peller). (974-985) BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 55
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 W4: Carrières: abandon au Poët (Garcin), Savines (Peller), Valserres et Remollen (Queyras), et enfin Lettret (Peller). (976-984) W4 : Carrières: abandons aux Cros (Imbert), Trescléoux (Audibert) et La Faurie (Pistonss). (977-985) W95: Mines. Gérant de mines: nominations et d «cisions à Saint Martin de Queyrières (96), Prelles (96), Villar-Saint-Pancrace (96-975). W76 : L'Argentière : Usine Péchiney (97-979) W77: Château-Ville-Vieille : Société «Amiantes de France» à Château Queyras (95-955) W78 : La Roche de Rame : Usine du Planet (95-979) W8 : Embrun : usine Ferrix-Prodal SIC-SAFCO au Mas d'eguilies (96-973) W8 : Usines : -Divers (96-975) - Usine d'application électronique (96-963) -Alpavia (958-967) - Usine Lambert Optex (96-963) - La Manufacture (96-966) - Usine du Fournet (956) -Alpes Color (964-974) -SCAL (967-979) -SA Puget (95-963) W 87 : Usines et entreprises diverses : - Piasco (973-975) - Autocars Traffort (974-98) - Société Voltaire (974-983) - Sofadis (977-978) - SICA Sports à Serre Chevalier (97) - Comptoir Métallurgique (97-975) - Alpes -diffusion (974-975) W93 : Briançon : Société de Charbonnage du Sud Est (95-963) 35W6 : Etats des principales professions et industries 7W694 : Gazogène 56 BRGM/RP-5589-FR- Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 7W695 : Gazogène 9W6 : SNCF : Aliénation de terrains 9W65 : Mines : ouverture de glaciers sur terrains soumis au régime forestier Assainissement : 4W354 : Eau assainissement 98W746 : Assainissement de Poligny W698 : Adduction d'eau, assainissement W699 : Adduction d'eau, assainissement W6 : Adduction d'eau, assainissement W6 : Adduction d'eau, assainissement W6 : Adduction d'eau, assainissement W63 : Adduction d'eau, assainissement W64 : Adduction d'eau, assainissement W65 : Adduction d'eau, assainissement W66 : Adduction d'eau, assainissement W67 : Adduction d'eau, assainissement Dépôts d'explosifs : 45W49 : Dépôts d'explosifs supprimés 45W5 : Dépôts d'explosifs supprimés 45W5 : Regroupement des dépôts d'explosifs 45W53 : Autorisations pour dépôts d'explosifs provisoires 33W659 : Dépôts permanents d'explosifs supprimés 33W656 : Dépôts permanents d'explosifs supprimés 6W746 : Construction d'un garage à Agnières en Dévoluy 6W7438 : Construction d'un abattoir 6W748 : Commerce et industrie du sucre 73W799 : Rapports confidentiels : Société textile de Veynes, Artisan, Société nouvelle de charbonnage 74W839 : Abattoir d'intérêt collectif 347W48 : Création d'une zone industrielle et artisanale dans la commune de Briançon : Enquête publique 344W6 : Canalisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W6 : Canalisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 57
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 344W6 : Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W63 : Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W64:Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W65:Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W66 : Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W67:Cana: lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W68:Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W69:Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W7 : Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W7 : Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W73:Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W74:Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W75:Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W76:Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W77:Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W78 : Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W79:Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W8:Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W8 :Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W8:Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W83:Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 344W84:Cana lisation d'éthylène, dossier d'enquête parcellaire et projet 383W : Servitude aéronautique. Aérodrome d'aspres-sur-buëch 87W : Enquête sur les dépôts d'ordures ménagères 53W64 : Mines : demande de permis de recherches à Nevache 53W7 : Ores : Station d'épuration (97-973) 53W44 : Carrières (974-984) 53W48 : Installations classées : résidus urbains, ordures ménagères 53W49 : Installations classées : réservoirs enterrés 53W7 : Instructions diverses : Schéma départemental d'enlèvement des déchets ménagés 53W59 : Installation classée : mine du Freissiney (963-966) 53W555 : Installations classées : liste établie par le ministère (97) 58 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 73W6 : Société «Herchelbout-Perrin» de Veynes et Briançon devenue «Ressorts RH» puis «Ressort des Alpes» (966-987) 76W9 : Abattoirs (954-964) INVENTAIRE SOUS-PREFECTURE : SERIES Z et W Briançon Série Z Z8 : Etablissements insalubres ou classés : instructions et demandes d'autorisation Z73 : Mines et carrières 838-855 Z74 : Mines et carrières 856-864 Z75 : Mines et carrières 865-89 Z76 : Mines et carrières 93-939 Z4 : Calamités publiques 93 Z 9 : Ouvriers dans les mines, métallurgie, textile. Z5 : Chômage : usine de la Schappe Série W 43W4 : Dépôts : armes (94-943) et explosifs 43W54 : Combustibles, divers 94-946 43W96: Etablissements commerciaux, industriels ou artisanaux (Création) 939-94 43W4 : Explosifs 94-946 43W98 : Electrification. Energie électrique. 943-944 Embrun Série Z 3Z5 : Etablissements insalubres : dossiers 88-94 3Z4 : Etablissements insalubres : usines du Sr Delon, usine du Sr Bleine, usine du Sr Sarrazin. 3Z45/ : Administration communale d'embrun : salubrité publique, abattoir (87-886) 3Z45/ : Administration communale d'embrun : engrais, enlèvement des ordures (87-886) 3Z43 : Administration communale d'embrun : salubrité publique, abattoir, engrais (845-86) 3Z375 : Mines et carrières 837-96 3Z8 : Poudre à feu 85-99 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 59
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES Saint Laurent du Cros E dépôt 8-8: Forge Demande d'autorisation de déviation des eaux du torrent de Vière pour l'établissement de l'usine (856) Travaux (86) Gap F648 : Industrie du gant, création d'un atelier : correspondances 93-98 368 : Usine hydro-électrique du Pont du Loup, sur le Drac. 9-98 367 : Usine hydro-électrique du Poët, sur le canal de Ventavon. 96-933 369 : Usine hydro-électrique du Fort de la Saulce, sur le canal de Ventavon. 933-934 356 : Usines hydro-électriques : demandes de concession de la ville de Gap et de sociétés privées. 9-95 3899 : Usine à gaz 86-93 INVENTAIRE DE LA SERIE W - FONDS D'ARCHIVES DE LA DRIRE 35W : inventaire des matériels 35W6 : Etat des industries dans la circonscription de Gap 35W7 : Bordereaux de mise en service, suivi de la SNCF 35W8 : Liste des stations services 35W4 : Liste des appareils à pression dans les Hautes Alpes 35W43 : Suivi et déclaration des appareils à vapeur. 35W46 : Contrôle thermique : dossiers individuels 35W48 : Chaudières en mauvais état 35W49 : Explosions et accidents 35W85 : Pollution des Hautes Alpes 35W87 : Suivi d'établissements 35W94 : Dossiers individuels de concessions (mines et carrières) 35W95 : tableaux inventoriant les carrières 35W96 : Autorisations d'exploitations 35W98 : Création de carrières 35W: Visites 6 BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 35W : Régularisation d'une can-ière exploitée sans autorisation 35W 9 : Activité énergétique de l'arrondissement 35W : Electricité 35W 4 : Accidents - installations propane et butane 35W9 : Rapports annuels d'activité 35W7 : Arrêtés préfectoraux 35W : Arrêtés préfectoraux 35W : Arrêtés préfectoraux 35W3 : Récépissés de déclaration 35W4 : Récépissés de déclaration 35W6 : Recensement des installations classées des Hautes Alpes 35W7 : Réponses des demandes en installations classées 35W8 : Rapports spécifiques de certaines catégories 35W9 : Dossiers individuels d'établissements classés 35W3 : Dossiers individuels d'établissements classés 35W34 : Recensement des dépôts d'explosifs 35W36 : Dépôts d'explosifs permanents 35W37 : Dépôts d'explosifs BRGM/RP-5589-FR - Rapport d'étape 6
Rapport d'étape de l'inventaire des anciens sites industriels des Hautes-Alpes - Novembre 7 Annexe 4 Communes ayant au moins un site antérieur au 3//75 inventorié sur leur territoire BRGM/RP-5589-FR- Rapport d'étape 63
i O. AMEI AMMUCt AWCtUE AftVKLK AWMMGNT Atrae Mis-conn AITMt-din-BUCCH AVANCON BARATO 8ARCUNWTTC BAHRET-LE-BAJ BEMEVPfTCT.CWiRBllAC BRIANCON BUSSARD cauc CCTVgRgt CMAMtTAM CHABOTTEt CMAWCCUA CHAMKUCM CMATEAiMEUr-OC-CMABRE CMATEAUNEUr-'OZE CHATEAUROUX CMATtALWKUX CHATEAU-VILE-VOIE CNAUTPAm CMomct CMort EMBMM evhastes troti-samr-ctwce ram XTMJMM PUMMCVn ÖAP ouuernc MAMYTJ LA BATK-MONTtAlCOM labatk-welm LABATK-VKUZ a t T a IS 3 T 33 I T 3 I m r 3 3 33 n M B M «3» ««H li 3 li a i i D 3 4 e LAMAUME LA CNAKUe-eM-VALOAUDCMAR lacuttc LA FAHg-eH-CHAMHAUn LAFAUM LAnmsMoua LAORAVt o Mcrnr-ew-CHAMPtAun LA ftoctc-oc-rame LA ROCMC-OCt-AFIKAUO) laaocättt LAtAUe-tEt-AtPW LAfAU.ce LAÚRAM} LAHAONE-MONTEOIM LAROEA-CT-VAIENCA L-AAOEMrrK-LA-aCttCE LAER IÍ.OLAJO. LE MOHEmiKCt-«Am UNOYEB MET *AX LEÏAUŒ LTHNC LCtnrouwtM Let owt LEtVUKAUX l TT«CT MAMTm hcreul MDlMEt-»4UCYTtAI MOHCTKR-AUtMOHT homxut IMOMT-OAUPIM MOHTQAMM MOMTOEMEVRE MDNTMAUR MONTMOAH IMOMnKHD it«r H 3 3 It «O f * 9 a 3 M t 39 I Ï 3 3 I Ï «S»»* to** toctjufa 3 «3 s t c mrrzt WVAOC oncznet OWPKWK muaum KLVQUX POUOMY mmi PVr-tAHT-AMME W-tAMT-eUfCK PUT-tAMT-VMCDfT FUY-tAMEK* ncauoh IKMOUON vom IWCM ntou. (WTOLAt noctcbrum WttAHS Mutter IAfl«r-ANDM-(nMBf«JH tamt-andme-dc-mnam tamt-amumam tamt-ecmwt tamt-cmaprarr JAWT-CLCMCW SAMT-atoen SAMTE-COUMMBC SAMTE-«MME tamt-ctkwpg-ew-ocvotut SAMT-ETOHE-LE-LAUS SAMT-nRMN tamt-acms tamr-mcaucs-ch-vmoocxmahd AMT'JCAH-tAMT-MCOlAS SAMT-AUEN^fMKAUCtCI«SAMT-JUlEM-EM-CHAMMAUn 4««MM I «T S a 3! 3 6 «n» 3 Zl 3 3 a 3 a s s Imlfefa I e ï c SAMT-LAUMNT-OU-CAOS tamt-tfœn-les-melezet SAMT-MARnH-oe-aucmEnes SAMT-MAUMCC-CM-VAIOOMMAH} tamt.mcnnc-o'arqcmcon SAMTIAUVCUR SAMT-VnUH SAUON tavmet-ie-iac SAVOUWOH SEMVS MQOTTWR tnora torbcrs TALLAflO TfCUt TMSCLEOUX DPAIX VAL-œs-rac* VALLOUttC VARS VENTAVOH vtynes VU AR-P ARENE VlLAR-iOUBCRC VtlAR-SAMT^ANCRACE VfTROlLEï TOT Al fctat«! 4n*w 4» 3 3 t n ï II T 3 t» r 4 39 I 3 M S IM* Bfe4a s s «e» 3 H«O) en