-1/8- ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE DU GRANDVAUX CREATION DE SALLE DE REPETITION EN SOUS SOL 6 Place Charles Thévenin ST LAURENT EN GRANDVAUX 39150 Maître d Ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES LA GRANDVALLIERE 1, Place de la Mairie 39150 LA CHAUX DU DOMBIEF Etudes Coordination de travaux PROBAT Monsieur VUILLAUME 72 Rue Marcel Paul 39000 LONS LE SAUNIER CCTP / DEVIS DESCRIPTIF QUANTITATIF LOT N 3 - METALLERIE Nota : L Entrepreneur devra exécuter les travaux faisant l objet du présent devis en observant les prescriptions définies par les DTU, les cahiers du CSTB, les normes françaises, les arrêtés, circulaires, ordonnances et tous documents officiels se rapportant aux travaux en vigueur à la date de signature du marché. L Entrepreneur devra procéder lui même, en accord avec le Maître d œuvre et les entreprises intéressées à toutes les mises au point nécessaires pour l exécution. Les quantités ne sont données qu à titre indicatif. Il appartient à l Entrepreneur de les vérifier et de les rectifier si nécessaire (en annexe au dossier). Aucune erreur de métré ou d appréciation ne sera prise en compte après signature des marchés. L Entrepreneur avant la remise de son offre, devra se rendre sur les lieux pour apprécier la nature du terrain, l accès sur le chantier, la consistance des travaux etc et devra en tenir compte dans l évaluation de son prix. Aucune plus value ne sera prise en compte après la signature du marché. L Entrepreneur comprendra dans son offre, l intégralité des travaux nécessaires au parfait achèvement des travaux de l opération précitée. L Entrepreneur doit provoquer avant la remise de son offre toutes explications nécessaires sur les points qui paraîtraient omis ou insuffisamment précis. L Entrepreneur ne pourra par la suite, prétexter d une erreur ou d une omission pour justifier des suppléments. Il appartient à l entreprise d exécuter toutes investigations sur place qu elle jugerait nécessaire à la remise de son offre. Les réserves éventuelles seront formulées au moment de la remise des offres. Aucune contestation ne sera admise après la signature du marché.
LOT 3 / METALLERIE -2/8- PRESCRIPTIONS PARTICULIERES I - GENERALITES 1 - RESPONSABILITE DE L ENTREPRENEUR Le présent lot n a de valeur qu associé aux autres lots de travaux et ne saurait en être dissocié. L entrepreneur du présent lot prendra connaissance du présent cahier des prescriptions particulières et du cahier des clauses techniques générales type de la Fédération Nationale de Bâtiment. L entrepreneur devra se rendre compte de l état des lieux et prendre possession du chantier dans l état où il se trouve après intervention des différentes entreprises le précédant dans l avancement des travaux. L entrepreneur devra comprendre dans son offre tous les travaux nécessaires à une bonne et complète exécution des ouvrages. Avant la remise de son offre, les Entreprises devront : * avoir pris connaissance des plans et documents utiles à la réalisation des travaux, plans, coupes et détails du Maître d œuvre. * avoir apprécié exactement toutes les conditions d exécution des ouvrages, et s être parfaitement et totalement rendues compte de leur nature, importance et particularité. L Entreprise adjudicataire devra prévoir tous les travaux indispensables pour assurer le complet et parfait achèvement de toutes les installations prévues au devis. Toutes ces installations seront livrées en parfait ordre de marche, y compris le transport, la fourniture, la pose, le raccordement, l alimentation, le réglage de tous les appareillages et organes divers nécessaires au bon fonctionnement des installations, les essais nécessaires précédant la réception provisoire ainsi que l entretien des installations durant la période comprise entre les deux réceptions, ou pendant la période normale de garantie. Avant les travaux, l Entreprise adjudicataire devra se rendre compte de l état des lieux et des conditions d exécution, vérifier et annoter les plans et divers documents qui lui ont été remis, et signaler au Maître d œuvre toute erreur et omission dont elle aurait pu s apercevoir. En aucune façon elle ne pourra se prévaloir du manque de précision des plans, descriptifs et documents divers ou d oublis s il y a lieu, pour refuser l exécution dans les conditions de base du marché de l ensemble ou d une partie des installations nécessaires au parfait fonctionnement. Les installations devront répondre aux descriptifs et aux cahiers des charges. Tout manquement aux stipulations entraînerait pour l Entrepreneur une obligation de remise en conformité, et cela bien entendu sans aucune indemnité. S il y avait une incertitude quant aux conditions d exécution, l Entrepreneur devra en référer au Maître d œuvre pour une mise au point. L ensemble des plans de recolement de l installation est à la charge de l Entreprise adjudicataire du présent lot, laquelle les remettra en temps voulu au Maître d œuvre et au Maître d Ouvrage (le nombre d exemplaire sera à préciser ultérieurement). Il est précisé que la liste des travaux non prévus éventuellement, présentée par les Entrepreneurs en annexe à leur soumission ou à leur devis, est sans valeur et ne saurait être prise en considération ultérieurement par l Entrepreneur adjudicataire que dans la mesure où elle aurait été explicitement rappelée par clause du marché à venir. Cette clause est particulièrement applicable à toutes les variantes susceptibles d être présentées. Aucune cote ne devra être relevée à l échelle sur les plans, même celles indiquées devront être vérifiées. Les dimensions exactes des ouvrages à réaliser devront également tenir compte de la nature des façades prévues aux plans et documents de l appel d offres, en particulier pour les tolérances de clair, d alignement, de fabrication et de mise en œuvre des éléments. 2 - PIECES ANNEXES A LA SOUMISSION En plus des pièces contractuelles définies (Acte d Engagement, attestations d assurances, pièces fiscales, certificats de qualifications...), l Entrepreneur joindra à sa soumission les pièces techniques suivantes : * le présent document signé * la liste des marques et types de matériels proposés au Maître d Ouvrage * le devis quantitatif chiffré suivant le modèle annexé En cas de variante : * les documents propres aux variantes * les additifs modificatifs se référant aux articles modifiés du présent document * les documents explicatifs, note de calculs, plans, schémas * l expression de toutes sujétions nécessaires aux autres corps d Etat
-3/8-3 - CHOIX DU MATERIEL ET MATERIAUX L entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à leur mise en œuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses. Il sera également dû, tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages. L entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l état des lieux et des difficultés éventuelles des travaux. Le matériel, les produits et matériaux sont choisis en référence, soit de leurs caractéristiques techniques, leur comportement au feu, leur aspect ou leurs qualités. L ensemble sera soumis à l approbation des Maître d ouvrage et Maître d œuvre. Les matériaux utilisés seront de première qualité à l exclusion de tout matériau déclassé ou de récupération. Pour fixer un niveau de qualité, il est spécifié pour chaque matériel décrit, une marque et un type. Ceci constitue une préconisation du Maître d Ouvrage ou du Bureau d Etudes. L Entrepreneur pourra proposer en variante un matériel équivalent aux conditions suivantes : * la marque et le type seront clairement explicités * le matériel offrira les mêmes caractéristiques techniques et physiques (encombrement), la même fiabilité et le même rendement, ainsi que la même garantie. * il devra fournir en même temps, les avis techniques, procès verbaux d essais au feu et des échantillons pour pouvoir justifier de leur équivalence. Tout produit ne faisant pas l objet d un avis technique ou n étant pas couvert par une assurance ne pourra être retenu. 4 - APPROVISIONNEMENT L Entrepreneur adjudicataire devra dès la signature du marché prévoir l approvisionnement de son matériel en fonction des délais de fabrication des différents constructeurs. En cas de difficultés majeures, il devra en référer immédiatement au Maître d œuvre. Il ne sera admis aucun remplacement de matériel prévu au marché, en raison d un délai trop important du constructeur. Avant de passer commande, l Entrepreneur devra au préalable, s assurer de la tension d alimentation de ses différents appareils. 5 - LIMITES DE PRESTATIONS SONT AU LOT GROS ŒUVRE : * les fouilles, tranchées et la mise en place des différents janolènes * les réservations ou percements dans les planchers ou les gros murs * l encastrement du coffret de sectionnement EDF Les réservations non transmises en temps et heure au lot gros œuvre resteront à la charge du présent lot. SONT AU LOT ELECTRICITE : * les plans pour demande de réservation et percement par le Gros œuvre, avant mise en œuvre (2 semaines après signature des marchés) * la coordination pour ces réservations et le contrôle pendant et après exécution * les percements et rebouchages (y compris restitution du degré coupe feu si nécessaire) pour tous les autres passages dont l Electricien pourrait avoir besoin SONT AU LOT CHAUFFAGE VENTILATION : * le raccordement sur tous les appareils de sa fourniture * le câblage depuis ses armoires jusque sur les appareils lui appartenant * la définition précise des alimentations dont il a besoin SONT AU LOT ELECTRICITE : * les câbles d alimentation des différents coffrets du Chauffagiste * les câbles doivent être livrés avec un mou suffisant pour permettre un raccordement avec une boucle Ø 0.3m * avant toute commande, vérifier les caractéristiques des appareils à alimenter, celles définies sur le présent document n étant qu indicatives. SONT AU LOT PLOMBERIE SANITAIRE : * le raccordement sur tous les appareils de sa fourniture * le câblage depuis ses armoires jusque sur les appareils lui appartenant * la définition précise des alimentations dont il a besoin SONT AU LOT ELECTRICITE : * les câbles d alimentation des différents coffrets du Plombier * les câbles doivent être livrés avec un mou suffisant pour permettre un raccordement avec une réserve d 1m. * avant toute commande, vérifier les caractéristiques des appareils à alimenter, celles définies sur le présent document n étant qu indicatives.
-4/8-6 - COORDINATION DE TRAVAUX L entrepreneur restera en étroite collaboration avec les Entrepreneurs des autres corps d état, pour organiser au mieux les différents stades de mise en œuvre des ouvrages concernés par son lot, afin d assurer un bon déroulement du chantier pour sa prestation et les autres corps d état. L entreprise adjudicataire présentera à l avis du Maître d œuvre et du bureau de contrôle avant tout début des travaux, les détails d exécution et échantillons retenus pour la réalisation des travaux compte tenu des particularités rencontrées. Ils seront mis au point en accord avec les différents bureaux d études et les corps d état concernés, en respectant les règles en vigueur et les dispositions de principe figurées aux documents d appel d offres. L entrepreneur devra la fourniture de ses plans d exécution aux entreprises des autres corps d état qui lui en feront la demande. En particulier l entrepreneur devra au cour de la période de préparation, remettre à l entreprise de gros œuvre le plan d implantation des ouvrages métalliques avec toutes les indications nécessaires sur les appuis ou scellements, charges, pression d appui, niveaux d appuis, cotes d arases des maçonnerie ou béton, formes et dimensions des trous de scellement à réserver. 7 - INSTALLATION DE CHANTIER L entrepreneur du présent lot prendra connaissance du plan d installation de chantier réalisé par l entreprise de gros œuvre et du plan masse pour évaluer et effectuer au mieux les différentes phases de ses travaux. Il indiquera également l emplacement des aires de stockage de ses matériaux ainsi que la zone de travail des engins de levage et autres véhicules. 8 - IMPLANTATION Bien que l implantation de la construction soit à la charge de l entreprise de gros œuvre, l entrepreneur du présent lot est tenu de vérifier l ensemble des cotes en particulier les éléments de la maçonnerie. Il reste à la charge de l entrepreneur l implantation des éléments de gros œuvre et cloisonnement 9 - RENDEZ VOUS DE CHANTIER L entrepreneur est tenu d assister aux réunions de chantier aux heures et dates fixées par le Maître d œuvre. Il peut se faire représenter par une personne de son entreprise ayant une bonne connaissance du chantier. 10 - COMPTE PRORATA Les dépenses communes du chantier sont inscrites au compte prorata (consommation d eau, d électricité, de téléphone etc. ). L entrepreneur du lot «Maçonnerie Gros œuvre» est chargé de gérer le compte prorata sous contrôle du Maître d œuvre. La répartition entre les différentes entreprises se fera au prorata des montants respectifs de leurs marchés de travaux. Dans le cas de détérioration éventuelle d ouvrage existant ou en construction, et dont la responsabilité d une entreprise ne peut être établie, le coût de réparation sera pris en charge par le compte prorata. Le Maître d œuvre n intervient qu en cas de litige et il statue sans appel. 11 - SECURITE DE CHANTIER L entrepreneur devra se conformer à tous les règlements de police ou municipaux en vigueur. Il sera responsable de tous les accidents ou désordres survenant sur le chantier, par suite de la non observation des mesures qui lui incombent, en particulier celles relatives aux travaux, au droit des propriétés voisines, et à la sécurité permanente des biens et des personnes. En cas de désignation d un Coordinateur Sécurité Protection Santé, l entrepreneur est tenu de se conformer aux directives de celui ci. La sécurité anti chutes réglementaire sera prévue par l entreprise conformément à la réglementation en vigueur concernant la protection des travailleurs, ainsi que le respect des consignes de sécurité pour l utilisation des moyens de manutention et travail en hauteur (filets, harnais, etc.) 12 - NETTOYAGE Le chantier devra être tenu en parfait état de propreté pendant l exécution des travaux et il sera procédé à la fin de l ouvrage au nettoyage général, à l évacuation de tous les gravats, débris, détritus, matériels et matériaux, à la remise en état du terrain. 13 - NOTA Avant d établir son devis, l entrepreneur prendra connaissance de l ensemble des pièces constituant son marché. Il se rendra sur le site afin d apprécier les possibilités d accès, de branchements et de mise en œuvre du chantier.
II - PRESCRIPTIONS PARTICULIERES -5/8-1 - MISE EN ŒUVRE La mise en œuvre devra être exécutée avec le plus grand soin, d une part pour assurer une réalisation correcte de l installation elle même, d autre part pour éviter toute détérioration aux différents ouvrages réalisés par les autres corporations ainsi que dans le voisinage de ses travaux. Il sera seul responsable des dommages causés aux tiers à l occasion de l exécution de son marché L entreprise adjudicataire signalera en temps voulu au Maître d Ouvrage les répercussions que peuvent entraîner certains travaux ou installations sur le déroulement général du chantier, et de préciser les modifications éventuelles qu il serait bon d apporter aux dispositions arrêtées par les autres corps de métier. Tous les travaux de percements, scellements, sont à la charge de l entreprise adjudicataire du présent lot, ainsi que les différents raccords de maçonnerie, plâtrerie, peinture, etc... De ce fait, l entreprise adjudicataire aura seule la responsabilité de la préparation des trous, passages, gaines, saignées et encastrements dans les différents matériaux de construction (appelés communément «réservations»), et toutes les sujétions nécessaires à la bonne exécution des travaux et au passage correct des installations, suivant d une part les stipulations du descriptif, et d autre part en accord avec les autres corps d état notamment : maçons, menuisiers, plâtriers, etc... l entreprise adjudicataire soumettra son étude au Maître d œuvre et à l Ingénieur Conseil pour approbation, et ceci dès le premier rendez vous de chantier Les travaux exécutés sans ordre, ou bien contrairement aux ordres donnés pourront être refusés, même s ils sont conformes aux règles de bonne exécution. L implantation des différents matériels définis au plan joint est donnée à titre indicatif. Cette implantation peut varier à la demande du Maître d Ouvrage ou du Maître d œuvre en fonction de l encombrement du matériel retenu et des contraintes de certains corps d Etat. DOCUMENTS DE FIN DE CHANTIER Pour la réception de travaux, l entreprise soit fournir (en 5 exemplaires) : * la mise à jour des plans d étude pour les rendre «tels que construits» * la mise à jour des schémas * la fourniture des notices techniques des matériels installés * la notice d entretien des matériels * les bons de garantie des matériels 2 - ESSAIS ET RECEPTION Avant la réception de travaux, l Entrepreneur devra effectuer l ensemble des essais et vérifications nécessaires Le matériel nécessaire à ceux ci sera fourni par l Entrepreneur La réception sera prononcée par le Maître d Ouvrage à la fin des travaux de tous les corps d Etat et reconnus conformes aux conditions techniques Elle comportera les mesures, essais et vérifications suivantes : * contrôle de conformité avec le présent descriptif * contrôle de conformité avec la réglementation en vigueur au moment de la réception des travaux (Pour toute partie reconnue non conforme, l Entrepreneur sera tenu de procéder à ses frais à toutes les modifications nécessaires) DELAIS DE PARFAIT ACHEVEMENT A compter de la date de réception des travaux, jusqu à l expiration de la garantie de parfait achèvement (6 mois), l entreprise sera tenue de remédier à ses frais à toute défectuosité, ou défaut de fonctionnement qui sera signalé par les utilisateurs, le Maître d œuvre, le Bureau de Contrôle ou le Bureau d Etudes. III - DOCUMENTS TECHNIQUES 1 - NORMES ET REGLEMENTS A OBSERVER Les travaux dus au présent lot seront conformes aux normes et règlements en vigueur dans leurs éditions les plus récentes, et en particulier, sans que la liste suivante soit limitative : * Les règles sanitaires et de voirie * Le code du travail * Les règles de prévision par le calcul du comportement au feu des structures * Les règles pour le calcul et l exécution des constructions métalliques * Les règles relatives à la protection contre les risques d incendie et de panique dans les établissements recevant du public, ainsi que les règles relatives à la protection contre l incendie des bâtiments d habitation. * Les arrêtés préfectoraux et municipaux applicables aux chantiers et activités s y rapportant. * Le CSTB et les Normes Françaises * Les règles de calculs DTU en vigueur concernant l ensemble des différentes phases d exécution et de réalisation des
-6/8- travaux du lot concerné. * L ensemble des avis techniques en vigueur * Le REEF Recueil des éléments utiles à l établissement et à l exécution des projets et marchés de Bâtiments de France. * Tous les textes législatifs ou réglementaires modifiant ou complétant les documents ci dessus.
-7/8- Article Désignation U Qté Prix U. Prix HT 01 STRUCTURE POUR FAUX PLAFOND Réalisation de structure porteuse pour faux plafond, dim. 120x420, constituée : * d un pré-cadre en fer cornière L=40mm ép. 0.64mm * d un habillage en sous face en tôle déployée mailles losange * d un second cadre en fer cornière 50x50mm ép. 0.64mm * habillage latéral en tôle alu laqué sur une hauteur de 10cm en périphérie de la structure L ensemble assemblé par vis cuvette Compris pattes de fixation pour pose en plafond, traitement peinture anti-rouille sur l ensemble des structures métalliques, compris grilles teinte canon de fusil Localisation : Cave 2, suivant détail U 1 02 STRUCTURE POUR FAUX PLAFOND Réalisation de structure porteuse pour faux plafond, dim. 120x540, constituée : * d un pré-cadre en fer cornière L=40mm ép. 0.64mm * d un habillage en sous face en tôle déployée mailles losange * d un second cadre en fer cornière 50x50mm ép. 0.64mm * habillage latéral en tôle alu laqué sur une hauteur de 10cm en périphérie de la structure L ensemble assemblé par vis cuvette Compris pattes de fixation pour pose en plafond, traitement peinture anti-rouille sur l ensemble des structures métalliques, compris grilles teinte canon de fusil Localisation : Cave 1, dégagement, suivant détail U 2 03 STRUCTURE POUR FAUX PLAFOND Réalisation de structure porteuse pour faux plafond, dim. 120x500, constituée : * d un pré-cadre en fer cornière L=40mm ép. 0.64mm * d un habillage en sous face en tôle déployée mailles losange * d un second cadre en fer cornière 50x50mm ép. 0.64mm * habillage latéral en tôle alu laqué sur une hauteur de 10cm en périphérie de la structure L ensemble assemblé par vis cuvette Compris pattes de fixation pour pose en plafond, traitement peinture anti-rouille sur l ensemble des structures métalliques, compris grilles teinte canon de fusil Localisation : Cave 2, suivant détail U 1
-8/8- Article Désignation U Qté Prix U. Prix HT 04 GRILLE SUR SAUT DE LOUP Réalisation d une structure grille sur saut de loup 120x40, constituée : * d un cadre en fer cornière 20mmx20mm ép. 0.64mm * d une tôle en acier perforé ép. 10mm * traitement peinture anti-rouille, teinte canon de fusil Localisation : Saut de loup U 2 05 TOLE DE VENTILATION EN CHASSIS Réalisation d une structure grille sur châssis 100x60, constituée * d un cadre en fer cornière 20mmx20mm ép. 0.64mm fixé en tableau * d une tôle en acier perforé ép. 10mm * traitement peinture anti-rouille, teinte canon de fusil Localisation : Châssis en pignon U 2 TOTAL LOT 3 - METALLERIE TOTAL H.T T.V.A 19.6% PRIX TTC L Entreprise (visa + cachet) Bon pour accord, Le, Le Maître d'ouvrage Mr. le Président de la Communauté de Communes la Grandvallière