Facilitez-vous la vie : Suivez le Guide MassPost

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1 Facilitez-vous la vie : Suivez le Guide MassPost >> Ce guide pratique vous aidera à effectuer vos dépôts de masse dans les meilleures conditions. Grâce à des envois bien préparés, vous bénéficiez de tarifs plus intéressants et d un traitement plus rapides de vos envois. Quelles sont les nouveautés? > Une simplification de la définition des formats SMALL, LARGE, SPECIAL et des normes opérationnelles. C est en vous écoutant que La Poste a décidé de simplifier son offre. Vous retrouverez ces principaux changements dans la section 1 (Lettres). > Introduction du tri séquentiel par code postal pour les formats LARGE et SPECIAL. Grâce à cette introduction, vous avez une totale liberté créative pour les envois de format LARGE ou SPECIAL. Recevez la mise à jour en version papier ou électronique! Si vous souhaitez être informé des mises à jour, inscrivez-vous via notre formulaire online disponible sur : SAVIEZ-VOUS QUE Nous avons regroupé les directives les plus importantes dans un format poster. Vous pouvez le commander online à l adresse suivante:

2 Le Guide MassPost en un coup d œil votre type d envoi notre solution index Lettres > Courriers rectangulaires de petites tailles C5 et 50 gr > Courriers rectangulaires ou carrés, de grandes tailles et/ou > 50 gr > Courriers mis sous film > Courriers de forme originale et créative Format SMALL Format LARGE Format LARGE Format Special Section 1 Section 1 Section 1 Section 1 Envois toutes-boîtes Distripost Section 2 Envois recommandés Envois recommandés Section 3 Paquets Taxipost Section 4 Journaux & Périodiques Journaux & Périodiques Section 5 Cartes-réponses & Enveloppes-réponses MaxiResponse Section 6 préparez votre dépôt en 4 étapes Vous êtes Créatifs et/ou Marketeers Vous êtes Imprimeurs, Mail Handlers et/ou Déposants Création de vos envois Adressage de vos envois Préparation de vos envois a. Conditionnement b. Options de prétri Dépôt de vos envois a. Dépôt de vos envois b. Enlèvement à Domicile

3 1. lettres >> création format small format large format special Adressage Le placement de l adresse sur votre envoi L impression de l adresse La structure de l adresse L utilisation des abréviations et des chiffres L utilisation du Mail ID Normes de couleurs Préparation de vos envois Conditionnement Options de prétri Dépôt Dépôt de vos envois Enlèvement à Domicile (EAD) Annexe Bordereau d annonce convention particulière

4 1. lettres >> création format small format large format special

5 1. lettres >> création format small 1. Dimensions, poids et épaisseurs 2. Présentation des envois 2.1. Adressage 2.2. Mise en page des envois Le recto Le verso L adresse de l expéditeur 3. Fermeture des envois 4. Caractéristiques optiques & techniques 5. Remarques 6. Spécificités des envois à découvert 6.1. Le selfmailer 6.2. La carte postale

6 1. lettres > création Format small >> Un envoi de format SMALL 1 est un envoi rectangulaire de petites dimensions, pour lequel le tri, le transport et la distribution sont optimalisés. Les envois de petites dimensions qui ne respectent pas l ensemble des caractéristiques décrites dans ce chapitre sont considérés comme envois de format LARGE. Il s agit principalement d envois de petites dimensions présentant au moins l une des caractéristiques suivantes : forme carrée ; forme presque carrée, c est-à-dire lorsque le rapport entre le grand côté et le petit côté est inférieur à 1,20 (Longueur/largeur < 1,20) ; l envoi est orienté en portrait, c est-à-dire lorsque le pavé adresse est parallèle au petit côté de l envoi ; l envoi est rigide et/ou cartonné ; l envoi contient un objet rigide ; le papier est brillant et/ou réfléchissant ; l envoi est fermé à l aide d une bande ou d un autocollant ; l envoi porte 1 ou plusieurs autocollants détachables ; l envoi est mis sous film plastique. Par ailleurs, les envois de forme non rectangulaire et/ou troués, ainsi que les envois sur lesquels des éléments tels que cartons, cartes, enveloppes, etc. sont partiellement collés, sont considérés comme des envois de format SPECIAL. 1 Conformez-vous à la Réglementation Postale et aux Conditions Générales de La Poste, notamment en ce qui concerne le contenu de tout envoi confié à La Poste. Les Conditions Générales de La Poste peuvent être consultées sur le site Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 1

7 1. lettres > création Format small 1. Dimensions, poids & épaisseurs Les envois de format SMALL doivent respecter les dimensions, poids et épaisseurs ci-dessous. 245 mm 140 mm MIN 162 mm 90 mm c6 114 mm 229 mm c5 220 mm dl 110 mm max 162 mm 165 mm Forme : rectangulaire. Dimensions minimales : 90 mm x 140 mm x 0,15 mm. Dimensions maximales : 165 mm x 245 mm x 5 mm. Poids maximal : 50 g. Le rapport entre le grand côté et le petit côté est 1,20 (Longueur/largeur 1,20). Formats les plus couramment utilisés Orientation paysage : le pavé adresse est parallèle au grand côté de l envoi. Dimensions minimales et maximales des envois de format SMALL. 2. Présentation des envois Les envois de format SMALL sont soit : mis sous enveloppe ; envoyés à découvert (sous forme de selfmailer ou carte postale) Adressage Afin de garantir la reconnaissance optique de l adresse par les machines de tri, l adressage doit être conforme aux normes reprises dans le chapitre Adressage, en ce compris le respect des couleurs acceptées comme couleurs de fond pour le pavé adresse (couleurs Pantone ou leur équivalent quadri). Les envois qui ne respectent pas les normes reprises au chapitre Adressage sont considérés comme envois de format LARGE. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 2

8 1. lettres > création Format small 2.2. Mise en page des envois Le recto Le recto de l envoi correspond à la face qui porte l adresse du destinataire et l affranchissement (tous deux doivent se trouver sur la même face). La mise en page de vos envois pourra varier selon la présence ou non d une fenêtre pour l adresse du destinataire. A Cas où l adresse du destinataire n apparaît pas dans une fenêtre 220 mm (140 mm min mm max.) mm min. 15 mm min. 100 mm max. 40 mm 125 mm max mm mm min. 110 mm (90 mm min mm max.) 4 15 mm 140 mm Positionnement de l adresse du destinataire Toujours située du côté droit de l enveloppe. Contient le cadre adresse du destinataire. Cadre adresse du destinataire Cadre virtuel qui s inscrit dans la zone 1 et dans lequel s inscrit l adresse du destinataire. Il ne peut pas contenir de texte ni de graphisme autre que l adresse du destinataire, à l exception éventuelle des mentions reprises ci-dessous : > Le code-barres Mail ID (voir chapitre Adressage). > Un code-barres autre que Mail ID, aux conditions suivantes : > le code-barres est situé au-dessus ou en dessous de l adresse du destinataire ; > il est séparé de l adresse du destinataire par une ligne vierge. > Des références éventuelles (exemple: un numéro client), aux conditions suivantes : > les références se situent au-dessus de l adresse du destinataire ; > elles sont séparées de l adresse du destinataire par une ligne vierge. L adressage doit être conforme aux règles reprises dans le chapitre Adressage, en ce compris le respect des couleurs acceptées comme couleurs de fond pour le pavé adresse (couleurs Pantone ou leur équivalent quadri). > Les envois ne respectant pas ces règles sont considérés comme envois de format LARGE. Utilisation d une étiquette pour l adresse: > L utilisation d une étiquette portant l adresse du destinataire est possible. > L étiquette doit être collée sur l enveloppe de sorte que la zone d affranchissement et la zone adresse du destinataire soient respectées. > L adresse de l expéditeur peut être imprimée sur une ligne, à gauche, à côté de l affranchissement (max. 7 points, éventuellement souligné, en italique et/ou en gras). Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 3

9 1. lettres > création Format small Zone d affranchissement et d oblitération L affranchissement doit être distinctement lisible à l oeil nu 2 et doit toujours se trouver à la fois : dans l angle supérieur droit de l enveloppe ; en haut à droite, par rapport à l adresse du destinataire ; dans un rectangle virtuel dont les dimensions sont de 74 mm à partir du bord droit de l enveloppe et de 40 mm à partir du bord supérieur droit de l enveloppe. Zone laissée à la disposition complète de l expéditeur Toutes couleurs. Tous graphismes. Toutes formes de texte. Prolongement horizontal de la zone où se trouve l adresse du destinataire Idem zone 4, à l exception de tout élément pouvant être confondu avec une adresse (code postal + localité ou adresse complète). > Les envois reprenant dans cette zone tout élément pouvant être confondu avec une adresse (code postal + localité ou adresse complète) sont considérés comme envois de format LARGE. Exception : l adresse de l expéditeur peut être écrite sur une ligne verticale, à gauche du cadre adresse. Zone d indexation Zone dans laquelle sera imprimé le code d indexation lors du passage de l envoi sur les machines de tri. Cette zone est donc idéalement blanche ou de couleur claire. Toutefois, les autres couleurs ainsi que d éventuels textes et graphismes sont acceptés, à l exception de tout texte ou éléments de texte pouvant être confondus avec une adresse (code postal + localité ou adresse complète). > Les envois reprenant dans cette zone tout élément pouvant être confondu avec une adresse (code postal + localité ou adresse complète) sont considérés comme envois de format LARGE. > Remarque : à partir de 2010, cette zone sera également réservée au réadressage des envois en cas de déménagement du destinataire. Les dimensions de la zone d indexation et de réadressage seront alors modifiées comme suit : > Longueur : inchangée (140 mm) ; > Hauteur : modifiée (30 mm vs 15 mm aujourd hui) ; > Plus de détails sur ce projet seront communiqués dans le courant de l année SAVIEZ-VOUS QUE les fenêtres publicitaires Tout envoi pour lequel l adresse du destinataire n apparaît pas dans une fenêtre et qui comporte une ou plusieurs fenêtres publicitaires est considéré comme un envoi de format LARGE. 2 Voir point 5. Remarques. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 4

10 1. lettres > création Format small B Cas où l adresse apparaît dans une fenêtre 220 mm (140 mm min mm max.) mm mm max. 40 mm mm max. 74 mm 3 15 mm min. 110 mm (90 mm min mm max.) 4 15 mm 140 mm 6 1 Fenêtre adresse La fenêtre adresse ne contient que l adresse du destinataire, à l exception éventuelle des mentions reprises ci-dessous. Le code-barres Mail ID (voir chapitre Adressage). Un code-barres autre que Mail ID, aux conditions suivantes : > le code-barres est situé au-dessus ou en dessous de l adresse du destinataire ; > il est séparé de l adresse du destinataire par une ligne vierge. Des références éventuelles (exemple : un numéro client), aux conditions suivantes : > les références se situent au-dessus de l adresse du destinataire ; > elles sont séparées de l adresse du destinataire par une ligne vierge. L adresse de l expéditeur, aux conditions reprises dans le paragraphe ci-dessous. La fenêtre adresse doit respecter les conditions ci-dessous. L adressage doit être conforme aux règles reprises dans le chapitre Adressage, en ce compris le respect des couleurs acceptées comme couleurs de fond pour le pavé adresse (couleurs Pantone ou leur équivalent quadri). Dimensions minimales : 40 x 100 mm. Dimensions maximales : 125 x 100 mm. La forme peut être non rectangulaire et doit alors s inscrire dans un rectangle de 125 x 100 mm. Une marge de 4 mm est prévue entre les bords de la fenêtre et le bloc adresse 2. La fenêtre peut se trouver indifféremment à gauche ou à droite sur l enveloppe tant que les dimensions suivantes sont respectées : > min. 15 mm du bord droit ; > min. 40 mm du bord supérieur ; > min. 15 mm du bord inférieur. La présence d un panneau transparent est obligatoire et les bords de celui-ci doivent être parfaitement collés sur les bords intérieurs de la découpe de l enveloppe. La fenêtre ne peut pas présenter de plis, ni de lignes et ne peut pas être entourée d une bande ou d un cadre de couleur. L adresse complète doit toujours rester visible à travers la fenêtre, et ce, également en cas d un éventuel glissement du contenu dans l enveloppe. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 5

11 1. lettres > création Format small Zone d affranchissement et d oblitération L affranchissement doit être distinctement lisible à l oeil nu 3 et doit toujours se trouver à la fois : dans l angle supérieur droit de l enveloppe ; en haut à droite, par rapport à l adresse du destinataire ; dans un rectangle virtuel dont les dimensions sont de 74 mm à partir du bord droit de l enveloppe et de 40 mm à partir du bord supérieur droit de l enveloppe. Zone laissée à la disposition complète de l expéditeur Toutes couleurs. Tous graphismes. Toutes formes de textes. Prolongement horizontal, à gauche et à droite, de la fenêtre adresse Idem zone 4, à l exception de tout élément pouvant être confondu avec une adresse (code postal + localité ou adresse complète). > Les envois reprenant dans cette zone tout élément pouvant être confondu avec une adresse (code postal + localité ou adresse complète) sont considérés comme envois de format LARGE. Exception : l adresse de l expéditeur peut être écrite sur une ligne verticale, à gauche ou à droite de la fenêtre adresse. Zone d indexation Zone dans laquelle sera imprimé le code d indexation lors du passage de l envoi sur les machines de tri. Cette zone est donc idéalement blanche ou de couleur claire. Toutefois, les autres couleurs ainsi que d éventuels textes et graphismes sont acceptés, à l exception de tout texte ou éléments de texte pouvant être confondus avec une adresse (code postal + localité ou adresse complète). > Les envois reprenant dans cette zone tout élément pouvant être confondu avec une adresse (code postal + localité ou adresse complète) sont considérés comme envois de format LARGE. > Remarque : à partir de 2010, cette zone sera également réservée au réadressage des envois en cas de déménagement du destinataire. Les dimensions de la zone d indexation et de réadressage seront alors modifiées comme suit : > Longueur : inchangée (140 mm). > Hauteur : modifiée (30 mm vs 15 mm aujourd hui). > Plus de détails sur ce projet seront communiqués dans le courant de l année Les fenêtres publicitaires Les envois comportant une ou plusieurs fenêtres publicitaires sont considérés comme envois de format SMALL, à l exception des envois comportant une fenêtre avec un ou plusieurs éléments pouvant être confondus avec une adresse (code postal + localité ou adresse complète). Exception : vous pouvez inscrire l adresse de l expéditeur dans une fenêtre publicitaire située dans la zone supérieure gauche de l enveloppe à condition que l adresse, écrite sur une ou plusieurs lignes, soit imprimée dans un caractère plus petit que l adresse du destinataire (police de l adresse du destinataire moins 2 points au minimum). En aucun cas, cette adresse ne se trouvera à la même hauteur que l adresse du destinataire. Alain Dubois Rue des Alouettes Bruxelles La Poste Bruxelles 5 Chaussée de Boondael Ixelles 3 Voir point 5. Remarques. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 6

12 1. lettres > création Format small Le verso Le verso des envois est disponible pour y imprimer toutes formes de textes ou de graphismes. Adresse de l expéditeur Les coordonnées de l expéditeur peuvent être apposées sur la face verso, sans aucune limitation. Fenêtre panoramique (facultatif) Fenêtre permettant la visualisation de textes ou de graphismes. Les bords de la fenêtre doivent être situés à 15 mm min. des bords de l enveloppe. Les bords du panneau doivent être parfaitement collés sur les bords intérieurs de la découpe de l enveloppe L adresse de l expéditeur L adresse de l expéditeur se situera de préférence au verso de l envoi. Si elle figure au recto de l envoi, elle se situera de préférence dans l angle supérieur gauche de l enveloppe. Toutefois, l adresse de l expéditeur peut également apparaître comme suit. SAVIEZ-VOUS QUE L adresse de l expéditeur (adresse de retour) doit obligatoirement être mentionnée sur chaque envoi. Envoi pour lequel l adresse du destinataire n apparaît pas dans une fenêtre (chapitre A.) Au recto de l envoi, dans la zone 4. Au recto de l envoi, dans la zone 3. > L adresse est alors rédigée sur une seule ligne et dans un caractère plus petit que l adresse du destinataire (police de l adresse du destinataire moins 2 points au minimum). Au recto de l envoi, sur une ligne verticale située à gauche de la zone de positionnement de l adresse du destinataire. Envoi pour lequel l adresse du destinataire apparaît dans une fenêtre (chapitre B.) Au recto de l envoi, dans la zone 4. Au recto de l envoi, dans la zone 3. > L adresse est alors rédigée sur une seule ligne et dans un caractère plus petit que l adresse du destinataire (police de l adresse du destinataire moins 2 points au minimum). Au recto de l envoi, dans la fenêtre adresse, aux conditions suivantes : > les 2 adresses doivent apparaître dans une seule fenêtre ; > l adresse de l expéditeur doit se situer au-dessus de l adresse du destinataire ; > l adresse de l expéditeur doit être rédigée sur une seule ligne ; > les deux adresses doivent être séparées par une ligne ; > la police utilisée pour imprimer l adresse de l expéditeur sera de maximum 7 points ; > la couleur de la police de caractères doit être plus claire que celle de l adresse du destinataire et de préférence gris clair ; > l adresse de l expéditeur doit être précédée de la mention Exp. ou Expéditeur et doit être parfaitement alignée avec celle-ci et de préférence être en gras ou en italique. Expéditeur : Dr. A. Dupont Rue du Vivier Bruxelles Pierre Boulanger Rue de Stiersoux Sprimont Au recto de l envoi, sur une ligne verticale située à gauche ou à droite de la fenêtre adresse. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 7

13 1. lettres > création Format small 3. Fermeture des envois Pour être considérés comme envois de format SMALL, les envois doivent répondre aux caractéristiques suivantes : l envoi doit être complètement fermé, sur les 4 côtés, de sorte qu il ne puisse pas s ouvrir ou se déchirer lors du traitement ; la colle de la fermeture ne doit à aucun moment entrer en contact avec d autres envois ; le contenu de l envoi ne doit pas pouvoir sortir de l enveloppe ; la bande de fermeture extérieure doit être suffisamment résistante (épaisseur minimale de 0,2 mm) et adaptée au contenu ; l envoi ne peut pas être fermé à l aide d agrafes, de trombones ou d oeillets métalliques. 4. Caractéristiques optiques & techniques Pour être considérés comme envois de format SMALL, les envois doivent répondre aux caractéristiques suivantes : Opacité : le papier de l enveloppe doit être suffisamment opaque pour que le contenu de l enveloppe ne transparaisse pas et ne soit pas lisible. Grammage de l envoi : 140g/m 2 au minimum. Flexibilité : l envoi doit être suffisamment souple pour pouvoir s enrouler autour d un cylindre de 21 cm de circonférence (exemple : canette de 33 cl). 5. Remarques En cas de doute sur la lisibilité de l affranchissement, les critères ci-dessous seront pris en compte : Tous les caractères d une même ligne sont de même taille et de même police. Hauteur des caractères 1,5 mm. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 8

14 1. lettres > création Format small 6. Spécificités des envois à découvert 6.1. Le selfmailer Un envoi selfmailer est un dépliant imprimé, adressé et affranchi, qui peut être envoyé par courrier sans être glissé au préalable dans une enveloppe. Les bords en sont complètement collés et/ou poinçonnés, fermés à l aide de points de colle, d autocollants ou de bords à déchirer. Bords fermés par poinçonnage Spécificités Un envoi selfmailer est considéré comme un envoi de Bords à déchirures format SMALL s il répond à l ensemble des caractéristiques définissant le format SMALL, à l exception éventuelle de la fermeture des envois. Ainsi, un envoi selfmailer doit idéalement être complètement fermé sur les 4 côtés, de sorte qu il ne puisse pas s ouvrir ou se déchirer lors du traitement. Cependant Si le côté supérieur parallèle à l adresse est fermé par un point de colle, l envoi est considéré comme un envoi de format SMALL. Un envoi qui n est pas complètement fermé sur les côtés autres que le côté droit (côté supérieur, inférieur ou gauche par rapport au recto de l envoi) est considéré comme un envoi de format SMALL. Par contre Un envoi qui n est pas complètement fermé sur le côté droit (par rapport au recto de l envoi) est considéré comme un envoi de format LARGE. Un envoi fermé à l aide d agrafes, de trombones ou d oeillets métalliques est également considéré comme un envoi de format LARGE. Remarques En cas de doute sur la bonne fermeture du côté droit des envois scellés à l aide de points de colle, le critère suivant sera pris en compte : la distance entre 2 points de colle est de maximum 4,5 cm. Tout envoi selfmailer de forme non rectangulaire et/ou troué est considéré comme un envoi de format SPECIAL. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 9

15 1. lettres > création Format small 6.2. La carte postale Une carte postale est considérée comme un envoi de format SMALL si elle répond à l ensemble des caractéristiques définissant le format SMALL. Elle peut en outre répondre aux spécificités ci-dessous : Spécificités La zone allant du bord droit de la carte jusqu à 80 mm du bord droit est réservée à l adressage et à l affranchissement. L affranchissement doit se trouver dans l angle supérieur droit, en haut à droite par rapport à l adresse du destinataire. Il doit être distinctement lisible à l oeil nu 5. Seules la marque d affranchissement et l adresse du destinataire peuvent apparaître dans cette zone (pas de graphisme), à l exception des mentions éventuelles reprises ci-dessous. > Le code-barres Mail ID (voir chapitre Mail ID). > Un code-barres autre que Mail ID, aux conditions suivantes : > le code-barres est situé au-dessus ou en dessous de l adresse du destinataire ; Il est séparé de l adresse du destinataire par une ligne vierge. > Des références éventuelles (un numéro client, par ex.), aux conditions suivantes : > les références se situent au-dessus de l adresse du destinataire ; > elles sont séparées de l adresse du destinataire par une ligne vierge. Une ligne de séparation verticale peut être utilisée pour diviser la carte en 2 parties. Elle doit alors se trouver au minimum à 80 mm du bord droit de la carte et avoir une épaisseur d au minimum 1,2 mm. La ligne de séparation se dessine sur toute la hauteur de la carte et s arrête à 15 mm du bord inférieur. Le pavé adresse se trouve au minimum à 3 mm à droite de la ligne de séparation. Les lignes reprenant l adresse du destinataire doivent être parallèles à la longueur de la carte (orientation paysage). L adresse de l expéditeur doit se trouver dans le coin supérieur gauche ou au verso de la carte. Elle peut également être inscrite verticalement sur une seule ligne à au moins 80 mm du bord droit. 15 mm Adresse de l expéditeur 40 mm 80 mm min. 140 mm 74 mm Remarque: Les trois lignes pointillées reprises dans la zone bleue du schéma ci-dessus vous indiquent la zone de positionnement de l adresse du destinataire et sont facultatives. SAVIEZ-VOUS QUE Toute carte postale de forme non rectangulaire et/ou trouée est considérée comme un envoi de format SPECIAL à condition de respecter un grammage papier d au minimum 140g/m 2. 5 Voir point 5. Remarques. EN SAVOIR PLUS Si vous avez un doute concernant la possibilité de traitement d un envoi à découvert, selfmailer ou carte postale, contactez notre Service Centre au ou envoyez un à [email protected]. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 10

16 1. lettres >> création Format LARGE 1. Dimensions, poids & épaisseurs 2. Présentation des envois 2.1. Le recto 2.2. Le verso 3. Fermeture des envois 4. Caractéristiques techniques de l envoi 5. Remarques 6. Spécificités des envois à découvert 6.1. Le selfmailer 6.2. La carte postale 7. Spécificités des envois mis sous film plastique 7.1. Particularités de l adressage 7.2. Positionnement de l adresse du destinataire, de l adresse de l expéditeur et de la marque d affranchissement 7.3. Spécificités de l emballage plastique

17 1. lettres > création Format large >> Un envoi de format LARGE 1 est un envoi rectangulaire ou carré : de grande dimension et/ou de poids supérieur à 50 gr et/ou qui ne répond pas à une ou plusieurs des caractéristiques du format SMALL. Sont ainsi considérés comme des envois de format LARGE, entre autres : tous les envois carrés ; tous les envois presque carrés, c est-à-dire lorsque le rapport entre le grand côté et le petit côté est inférieur à 1,20 (Longueur/largeur < 1,20) ; tous les envois orientés en portrait, c est-à-dire lorsque le pavé adresse est parallèle au petit côté de l envoi ; tous les envois rigides et/ou cartonnés ; tous les envois contenant un objet rigide ; tous les envois en papier brillant et/ou réfléchissant ; tous les envois fermés à l aide d une bande ou d un autocollant ; tous les envois portant 1 ou plusieurs autocollants détachables ; tous les envois qui ne répondent pas aux critères d adressage repris au chapitre Adressage, à l exception des envois qui présentent par ailleurs les caractéristiques du format SMALL et qui possèdent un code-barres Mail ID lisible ; tous les envois de petit format qui ne sont pas conformes à la présentation des envois de format SMALL ; tous les envois sous film plastique. Par ailleurs, les envois de forme non rectangulaire et/ou troués, ainsi que les envois sur lesquels des éléments tels que cartons, cartes, enveloppes, etc. sont partiellement collés, sont considérés comme envois de format SPECIAL. 1 Conformez-vous à la Réglementation Postale et aux Conditions Générales de La Poste, notamment en ce qui concerne le contenu de tout envoi confié à La Poste. Les Conditions Générales de La Poste peuvent être consultées sur le site Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 11

18 1. lettres > création Format large 1. Dimensions, poids & épaisseurs Les envois de format LARGE doivent respecter les dimensions, poids et épaisseurs ci-dessous. 350 mm 229 mm c5 162 mm 324 mm c4 max 229 mm 230 mm Forme : rectangulaire ou carrée. Dimensions minimales : 90 mm x 140 mm x 0,15 mm. Dimensions maximales : 230 mm x 350 mm x 30 mm. Poids maximal : 2 kg. Formats les plus couramment utilisés 140 mm MIN 162 mm c6 90 mm 114 mm 220 mm dl 110 mm Un envoi qui dépasse une des 3 dimensions maximales (230 mm x 350 mm x 30 mm), dont le poids est supérieur à 2 kg et/ou qui se présente sous forme de rouleau est un envoi Taxipost (paquet). Dimensions minimales et maximales des envois de format LARGE. Ce schéma est repris en annexe avec les dimensions réelles. 2. Présentation des envois Les envois de format LARGE sont soit : mis sous enveloppe ou sous pli cartonné ; envoyés à découvert ; mis sous plastique ; fermés à l aide d une bande ou d un autocollant Le recto Le recto de l envoi correspond à la face qui porte l adresse du destinataire et l affranchissement (tous deux doivent se trouver sur la même face). L affranchissement doit toujours se trouver dans l angle supérieur droit de l enveloppe, en haut à droite par rapport à l adresse du destinataire. Il doit être distinctement lisible à l oeil nu 2. L adresse du destinataire et l adresse de l expéditeur doivent être distinctement lisibles à l oeil nu 2. L adresse de l expéditeur (adresse de retour) doit obligatoirement être mentionnée sur chaque envoi. 2 Voir point 5. Remarques. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 12

19 1. lettres > création Format large Le format LARGE vous offre une grande liberté créative. Ainsi, les règles applicables à la présentation du recto d un envoi de format LARGE décrites ci-dessous vous sont données à titre indicatif. A Cas où l adresse du destinataire n apparaît pas dans une fenêtre 324 mm (140 mm min mm max.) (229 mm (90 mm min mm max.) mm min. 100 mm max. 15 mm min. 40 mm mm max mm 15 mm min. 229 mm (90 mm min mm max.) mm min. 100 mm max. 15 mm min. 40 mm 125 mm max mm 5 15 mm min. 324 mm (140 mm min mm max.) Format C4 horizontal (Paysage) 55 mm 140 mm 4 55 mm Positionnement de l adresse du destinataire Toujours située du côté droit de l enveloppe. Contient le cadre adresse du destinataire. Cadre adresse du destinataire Cadre virtuel qui s inscrit dans la zone 1 et dans lequel s inscrit l adresse du destinataire. Il respectera de préférence les règles d adressage reprises au chapitre Adressage, en ce compris le respect des couleurs acceptées comme couleurs de fond pour le pavé adresse (couleurs Pantone ou leur équivalent quadri). Zone laissée à la disposition complète de l expéditeur L adresse de l expéditeur se trouvera de préférence dans le coin supérieur gauche de l enveloppe ou au verso de celle-ci. Toutes couleurs. Tous graphismes. Toutes formes de textes. Pour l impression du code d indexation lors du passage éventuel de l envoi sur les machines de tri Lorsqu un envoi de format LARGE est trié de façon mécanique, la machine applique automatiquement dans la zone 4 : > un code-barres de couleur noire (dans la majorité des cas) ou un autocollant blanc portant le code-barres de couleur noire : > si le papier de l envoi est brillant ou réfléchissant ; > si l envoi est mis sous plastique ; > si une fenêtre est détectée dans la zone 4 ; > si l envoi comporte beaucoup de graphismes et/ou est d une couleur foncée dans la zone mm 15 mm min. Format C4 vertical (Portrait) Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 13

20 1. lettres > création Format large 5 Nous déconseillons dès lors de placer la fenêtre adresse et/ou d éventuelles fenêtres publicitaires dans cette zone, car elle(s) risque(nt) d être recouverte(s) partiellement par le code d indexation et/ou l autocollant blanc portant le code d indexation. La zone 4 est donc idéalement blanche ou de couleur claire. Zone d affranchissement B Cas où l adresse apparaît dans une fenêtre 324 mm (140 mm min mm max.) (229 mm (90 mm min mm max.) 3 4 mm mm max. 40 mm 125 mm max mm 5 15 mm min. 229 mm (90 mm min mm max.) 3 4 mm mm max. 40 mm 125 mm max mm 5 15 mm min. 324 mm (140 mm min mm max.) Format C4 horizontal (Paysage) 55 mm 140 mm 4 55 mm Fenêtre adresse La fenêtre adresse contient l adresse du destinataire et respectera de préférence les règles d adressage reprises au chapitre Adressage, en ce compris le respect des couleurs acceptées comme couleurs de fond pour le pavé adresse (couleurs Pantone ou leur équivalent quadri). L adresse de l expéditeur peut apparaître dans la fenêtre selon les conditions reprises au chapitre Adressage. La fenêtre répondra de préférence aux critères suivants : > dimensions minimales : 40 x 100 mm ; > dimensions maximales : 125 x 100 mm ; > la forme peut être non rectangulaire et doit alors s inscrire dans un rectangle de 125 x 100 mm ; > une marge de 4 mm est prévue entre les bords de la fenêtre et le bloc adresse 2 ; > la présence d un panneau transparent est obligatoire et les bords de celui-ci doivent être parfaitement collés sur les bords intérieurs de la découpe de l enveloppe ; > la fenêtre ne peut pas présenter de plis, ni de lignes et ne peut pas être entourée d une bande ou d un cadre de couleur ; > l adresse complète doit toujours rester visible à travers la fenêtre et ce, également en cas d un éventuel glissement du contenu dans l enveloppe. En cas de glissement dans la fenêtre du document portant l adresse du destinataire, d autres textes qui pourraient être confondus avec l adresse et/ou le code postal ne doivent pas apparaître non plus. Zone laissée à la disposition complète de l expéditeur Toutes couleurs. Tous graphismes. Toutes formes de textes. L adresse de l expéditeur se trouvera de préférence dans le coin supérieur gauche de l enveloppe ou au verso de celle-ci. 140 mm 15 mm min. Format C4 vertical (Portrait) Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 14

21 1. lettres > création Format large 4 5 Pour l impression du code d indexation lors du passage éventuel de l envoi sur les machines de tri Lorsqu un envoi de format LARGE est trié de façon mécanique, la machine applique automatiquement dans la zone 4 : > un code-barres de couleur noire (dans la majorité des cas) ou un autocollant blanc portant le code-barres de couleur noire : > si le papier de l envoi est brillant ou réfléchissant ; > si l envoi est mis sous plastique ; > si une fenêtre est détectée dans la zone 4 ; > si l envoi comporte beaucoup de graphismes et/ou est d une couleur foncée dans la zone 4. Nous déconseillons dès lors de placer la fenêtre adresse et/ou d éventuelles fenêtres publicitaires dans cette zone, car elle(s) risque(nt) d être recouverte(s) partiellement par le code d indexation et/ou l autocollant blanc portant le code d indexation. La zone 4 est donc idéalement blanche ou de couleur claire. Zone d affranchissement Remarque Les fenêtres publicitaires sont acceptées, sans aucune limitation Le verso Adresse de l expéditeur Les coordonnées de l expéditeur peuvent être apposées sur la face verso, sans aucune limitation. Fenêtre panoramique Cette fenêtre permet la visualisation de textes ou de graphismes. Les bords de la fenêtre doivent être situés à 15 mm au moins des bords de l enveloppe. Les bords du panneau doivent être parfaitement collés sur les bords intérieurs de la découpe de l enveloppe. 3. Fermeture des envois L envoi doit être fermé de sorte qu il ne puisse pas s ouvrir ou se déchirer lors du traitement. La colle de la fermeture ne peut à aucun moment entrer en contact avec d autres envois. Le contenu de l envoi ne doit pas pouvoir sortir de l enveloppe. La bande de fermeture extérieure doit être suffisamment résistante (épaisseur minimale de 0,2 mm) et adaptée au contenu. 4. Caractéristiques techniques de l envoi Grammage du papier : 70 g/m 2 au minimum. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 15

22 1. lettres > création Format large 5. Remarques En cas de doute sur la lisibilité de l adresse du destinataire, de l adresse de l expéditeur et de l affranchissement, les critères suivants seront pris en compte. Lisibilité de l adresse du destinataire Police de caractères facilement lisible à l oeil nu. Hauteur des caractères : au minimum 1,6 mm pour les minuscules et 2,4 mm pour les majuscules. Tous les caractères d une même ligne doivent être de même taille et de même police. bre de caractères par pouce : un maximum de 12 caractères par pouce (1 pouce = 2,54 cm). Lisibilité de l affranchissement et de l adresse de l expéditeur Police de caractères facilement lisible. Tous les caractères d une même ligne sont de même taille et de même police. Hauteur des caractères 1,5 mm. 6. Spécificités des envois à découvert 6.1. Le selfmailer Un envoi selfmailer est un dépliant imprimé, adressé et affranchi, qui peut être envoyé par courrier sans être glissé au préalable dans une enveloppe. Les bords en sont complètement collés et/ou poinçonnés, fermés à l aide de points de colle, d autocollants ou de bords à déchirer. Bords fermés par poinçonnage Spécificités Sont considérés comme des envois de format LARGE, les Bords à déchirures envois selfmailers : qui répondent à la définition du format LARGE et/ou qui présentent une ou plusieurs des caractéristiques du format LARGE et/ou qui ne sont pas complètement fermés sur le côté droit par rapport au recto de l envoi et/ou qui sont fermés à l aide d agrafes, de trombones ou d oeillets métalliques. SAVIEZ-VOUS QUE Tout envoi selfmailer de forme non rectangulaire et/ou troué est considéré comme un envoi de format SPECIAL. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 16

23 1. lettres > création Format large 6.2. La carte postale Sont considérées comme envois de format LARGE, les cartes postales qui répondent à la définition du format LARGE et/ou qui présentent une ou plusieurs des caractéristiques du format LARGE. Les cartes postales considérées comme envois de format LARGE doivent de préférence respecter les spécificités ci-dessous Spécificités La présentation des cartes postales de format LARGE respectera de préférence la mise en page ci-dessous : La zone allant du bord droit de la carte jusqu à 80 mm du bord droit est réservée à l adressage et à l affranchissement. L affranchissement doit se trouver dans l angle supérieur droit, en haut à droite par rapport à l adresse du destinataire. Il doit être distinctement lisible à l oeil nu 3. Une ligne de séparation verticale peut être utilisée pour diviser la carte en 2 parties. Elle doit alors se trouver à minimum 80 mm du bord droit de la carte et avoir une épaisseur de minimum 1,2 mm. La ligne de séparation se dessine sur toute la hauteur de la carte et s arrête à 55 mm du bord inférieur. Les lignes reprenant l adresse du destinataire doivent être parallèles à la longueur de la carte (orientation paysage). L adresse de l expéditeur doit se trouver dans le coin supérieur gauche ou au verso de la carte. Elle peut également être inscrite verticalement sur une seule ligne à au moins 80 mm du bord droit. Le grammage du papier est de minimum 140 gr/m mm 40 mm 80 mm min. 140 mm 74 mm Remarque: Les trois lignes pointillées reprises dans la zone bleue du schéma cidessus vous indiquent la zone de positionnement de l adresse du destinataire et sont facultatives. SAVIEZ-VOUS QUE Adresse de l expéditeur Toute carte postale de forme non rectangulaire et/ou trouée est considérée comme un envoi de format SPECIAL à condition de respecter un grammage papier d au minimum 140g/m 2. 3 Voir point 5. Remarques. EN SAVOIR PLUS Si vous avez un doute concernant la possibilité de traitement d un envoi à découvert, selfmailer ou carte postale, contactez notre Service Centre au ou envoyez un à [email protected]. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 17

24 1. lettres > création Format large 7. Spécificités des envois mis sous film plastique 7.1. Particularités de l adressage L adresse du destinataire peut être : mentionnée sur l emballage plastique : > collage d une étiquette portant l adresse sur le plastique ; > impression de l adresse directement sur le plastique, sur une bande blanche opaque. mentionnée à l intérieur de l emballage plastique : > sur une étiquette adressée et collée sur le contenu de l envoi ; > adresse imprimée directement sur la page de titre ; > adresse imprimée sur une page de garde placée dans l emballage plastique : > dans ce cas, il faut veiller à ce que les pages de garde ne puissent pas pivoter à l intérieur de l envoi de sorte qu elles restent toutes dans le même sens. > dans tous les cas, le film plastique doit être totalement transparent au niveau de la zone adresse de sorte que celle-ci soit parfaitement lisible ; > veillez à ne pas positionner l adresse du destinataire sous la soudure du film plastique Positionnement de l adresse du destinataire, de l adresse de l expéditeur et de la marque d affranchissement A L adresse du destinataire, l affranchissement et l adresse de l expéditeur (si elle est située au recto de l envoi) s inscrivent de préférence dans un rectangle de minimum 90 x 140 mm. Dans ce cas, l emplacement des différentes zones doit suivre l exemple repris sur le schéma ci-dessous. Min 90 mm / Max. 230 mm Min 140 mm / Max. 350 mm Expéditeur : Adresse de l expéditeur P.P. / Zone d affranchissement Min 140 mm / Max. 350 mm Expéditeur : Adresse de l expéditeur P.P. / Zone d affranchissement Min 90 mm / Max. 230 mm Zone adresse Zone adresse Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 18

25 1. lettres > création Format large b Toutefois, l adresse de l expéditeur, la zone d adresse et la zone d affranchissement peuvent être positionnées sur une même ligne horizontale, pour autant que la mention Expéditeur précède l adresse de l expéditeur afin de bien la différencier. Expéditeur : Adresse de l expéditeur Zone adresse P.P. / Zone d affranchissement c De plus, l adresse de l expéditeur, la zone d adresse et la zone d affranchissement peuvent être positionnées sur une même ligne verticale, pour autant que la mention Expéditeur précède l adresse de l expéditeur afin de bien la différencier. P.P. / Zone d affranchissement Zone adresse Expéditeur : Adresse de l expéditeur D Lorsque le film comporte une bande blanche opaque ou une étiquette adresse plus petite que la surface de l envoi : L adresse de l expéditeur se situera de préférence dans le coin supérieur gauche, et sera précédée du mot Expéditeur, le tout écrit sur une ligne. > Il est recommandé d utiliser pour cette adresse une police de caractères plus petite (max. 7 pts), soulignée et/ou en italique et/ou en gras, afin de pouvoir la distinguer aisément de l adresse du destinataire. L adresse du destinataire se situera de préférence dans le coin inférieur droit, sur la bande blanche ou l étiquette : > à min. 40 mm du bord supérieur de l envoi ; > à min. 15 mm du bord droit de l envoi ; > à min. 55 mm du bord inférieur de l envoi (zone d index pour format paysage ). Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 19

26 1. lettres > création Format large 7.3. Spécificités de l emballage plastique La soudure du film plastique ne peut pas se trouver au niveau de la zone d adressage afin d assurer la lisibilité de l adresse du destinataire. Le film et la soudure effectuée sur le film plastique doivent être suffisamment résistants pour ne pas se déchirer lors du traitement des envois, qu il soit manuel ou mécanique. > Il est dès lors recommandé que le film plastique ait une épaisseur minimale de 25 microns pour le plastique de type LDPE et de 14 microns pour le HDPE. Le respect des caractéristiques suivantes est fortement recommandé pour assurer une qualité de distribution optimale de vos envois sous plastique : > La taille du film n excède pas celle du contenu de l envoi de façon importante. > La longueur de l emballage en plastique ne dépasse pas les dimensions du contenu de plus de 30 mm (avec une tolérance de 10 mm pour les envois ayant une épaisseur de plus de 1 cm). > Le film plastique est dépourvu de toute charge électrostatique c est-à-dire que le matériau utilisé est antistatique et n est pas soumis à une charge statique pendant le processus d emballage. > Il est possible d écrire sur le film plastique, à l aide d un stylo à bille standard, idéalement sur une bande blanche opaque, ou d y coller une étiquette reprenant des mentions de service telles qu un changement d adresse ou un motif de non-distribution. EN SAVOIR PLUS Si vous avez un doute concernant la possibilité de traitement d un envoi, contactez notre Service Centre au ou envoyez un à [email protected]. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 20

27 1. lettres >> création Format Special 1. Dimensions, poids & épaisseurs 2. Présentation des envois A. Généralités B. Envois avec trous C. Exemples 3. Fermeture de l envoi 4. Caractéristiques techniques de l envoi 5. Remarques

28 1. lettres > création Format special >> Un envoi de format special 1 est un envoi de forme non rectangulaire et/ ou troué, à destination de la Belgique. Sont également considérés comme envois de format SPECIAL, les envois sur lesquels des éléments tels que objet, carte, enveloppe, etc. sont partiellement collés. 1. Dimensions, poids & épaisseurs Les envois de format SPECIAL doivent respecter les dimensions, poids et épaisseurs ci-dessous. Max. 350 mm Max. 350 mm Cercle Min. 140 mm Max. 350 mm Min. 140 mm Min. 90 mm Min. 90 mm Max. 265 mm Max. 265 mm Triangle Min. 140 mm Max. 350 mm Min. 140 mm Min. 90 mm Min. 90 mm Max. 265 mm Max. 265 mm Forme : libre. Dimensions minimales : 90 mm x 140 mm (pour le rectangle inscrit dans l envoi et réservé à l adressage et à l affranchissement). Dimensions maximales : 265 mm x 350 mm. Épaisseur minimale : 0,15 mm. Épaisseur maximale : 30 mm. Poids maximal : 2 kg. Croix Voiture Moyennant une dérogation écrite de La Poste, vous pouvez bénéficier d encore plus de flexibilité. Veillez à ce qu un des côtés mesure au minimum 90 mm et que le côté perpendiculaire mesure au minimum 140 mm et faites valider votre envoi par La Poste 2. Nous pourrons ainsi vous assurer une qualité de distribution optimale. SAVIEZ-VOUS QUE Un envoi qui dépasse une des 3 dimensions maximales (265 mm x 350 mm x 30 mm) et/ou dont le poids est supérieur à 2 kg et/ou qui se présente sous forme de rouleau est un envoi Taxipost (paquet). Min. 90 mm Min. 140 mm 1 Conformez-vous à la Réglementation Postale et aux Conditions Générales de La Poste, notamment en ce qui concerne le contenu de tout envoi confié à La Poste. Les Conditions Générales de La Poste peuvent être consultées sur le site 2 Envoyez un PDF de votre envoi par à [email protected]. Nous vous répondrons dans les 48 heures. Version 3.2. Novembre 2009 I Section 1 I Page 21

29 1. lettres > création Format special 2. Présentation des envois A Généralités Le recto de l envoi correspond à la face qui porte l adresse du destinataire et l affranchissement (tous deux doivent être repris sur la même face). Les envois de format SPECIAL ne peuvent être affranchis qu en numéraire (P.P. P.B.: Port Payé/Port Betaald). L adresse de l expéditeur (adresse de retour) doit obligatoirement être mentionnée sur chaque envoi constituant un dépôt. L adresse du destinataire, l adresse de l expéditeur et l affranchissement doivent être distinctement lisibles 3 à l oeil nu. L adresse du destinataire, l affranchissement et l adresse de l expéditeur (si elle est située au recto de l envoi) s inscrivent de préférence dans un rectangle d au minimum 90 x 140 mm et l emplacement des différentes zones doit suivre l exemple repris sur le schéma ci-dessous. Min. 90 mm / Max. 265 mm Min. 140 mm / Max. 350 mm Expéditeur : Adresse de l expéditeur P.P. / Zone d affranchissement Min. 140 mm / Max. 350 mm Expéditeur : Adresse de l expéditeur P.P. / Zone d affranchissement Min. 90 mm / Max. 265 mm Zone adresse Zone adresse Toutefois, l adresse de l expéditeur, la zone d adresse et la zone d affranchissement peuvent être positionnées sur une même ligne horizontale, pour autant que la mention Expéditeur précède l adresse de l expéditeur afin de bien la différencier. Expéditeur : Adresse de l expéditeur Zone adresse P.P. / Zone d affranchissement 3 Voir point 5. Remarques. Version 3.2. Novembre 2009 I Section 1 I Page 22

30 1. lettres > création Format special De plus, l adresse de l expéditeur, la zone d adresse et la zone d affranchissement peuvent être positionnées sur une même ligne verticale, pour autant que la mention Expéditeur précède l adresse de l expéditeur afin de bien la différencier. P.P. / Zone d affranchissement Zone adresse Expéditeur : Adresse de l expéditeur b Envois avec trous Pour les envois qui comportent un trou, le diamètre du cercle circonscrit au trou ne peut excéder 80 mm. Min. 90 mm / Max. 265 mm Min. 140 mm / Max. 350 mm 80 mm max. P.P. / Zone d affranchissement Min. 140 mm / Max. 350 mm 80 mm max. Expéditeur : Adresse de l expéditeur P.P. / Zone d affranchissement Min. 90 mm / Max. 265 mm Expéditeur : Adresse de l expéditeur Zone adresse Zone adresse Version 3.2. Novembre 2009 I Section 1 I Page 23

31 1. lettres > création Format special c Exemples Les formes pleines. Max. 350 mm Max. 350 mm Max. 350 mm Min. 140 mm Min. 90 mm Max. 265 mm Min. 140 mm Min. 90 mm Max. 265 mm Min. 140 mm Min. 90 mm Max. 265 mm Privilégiez les courbes douces. Max. 350 mm Max. 350 mm Min. 140 mm Min. 90 mm Max. 265 mm Min. 140 mm Min. 90 mm Max. 265 mm 3. Fermeture de l envoi L envoi doit être fermé de sorte qu il ne puisse pas s ouvrir ou se déchirer lors du traitement. La colle de la fermeture ne peut à aucun moment entrer en contact avec d autres envois. Le contenu de l envoi ne doit pas pouvoir sortir de l enveloppe. La bande de fermeture extérieure doit être suffisamment résistante (épaisseur minimale de 0,2 mm) et adaptée au contenu. 4. Caractéristiques techniques de l envoi Les envois doivent être suffisamment résistants. Pour des envois constitués d une seule épaisseur de papier (ex. : carte postale), le grammage du papier doit être de minimum 140 g/m 2. Pour des envois constitués de plusieurs épaisseurs de papier (ex. : enveloppe ou selfmailer), le grammage du papier doit être de minimum 70 g/m 2. Version 3.2. Novembre 2009 I Section 1 I Page 24

32 1. lettres > création Format special 5. Remarques En cas de doute sur la lisibilité de l adresse du destinataire, de l adresse de l expéditeur et de l affranchissement, les critères ci-dessous pourront être pris en compte. Lisibilité de l adresse du destinataire Police de caractères facilement lisible à l oeil nu. Hauteur des caractères : au minimum 1,6 mm pour les minuscules et 2,4 mm pour les majuscules. Tous les caractères d une même ligne doivent être de même taille de police. bre de caractères par pouce : un maximum de 12 caractères par pouce (1 pouce = 2,54 cm). Lisibilité de l affranchissement et de l adresse de l expéditeur Police de caractères facilement lisible. Tous les caractères d une même ligne sont de même taille de police. Hauteur des caractères 1,5 mm. EN SAVOIR PLUS Si vous avez un doute concernant la possibilité de traitement d un envoi de format SPECIAL, contactez notre Service Centre au ou envoyez un à [email protected]. Version 3.2. Novembre 2009 I Section 1 I Page 25

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34 1. lettres >> adressage 1. Le placement de l adresse sur votre envoi 2. L impression de l adresse 2.1. Police de caractères 2.2. Caractéristiques du bloc adresse 3. La structure de l adresse 3.1. L adresse doit être constituée de 3 parties 3.2. Adresse nationale 3.3. Adresse internationale 3.4. Détails 4. L utilisation des abréviations et des chiffres 4.1. Utilisation des abréviations 4.2. Utilisation des chiffres dans les noms de rue 5. L utilisation du Mail ID 5.1. Spécifications techniques et certification 6. Normes de couleurs

35 1. lettres adressage >> Une bonne présentation des adresses permet d augmenter la qualité de distribution des envois et de réduire au minimum les erreurs de tri et les retours. Ce chapitre vous indique comment garantir une qualité optimale pour vos adresses. 1. Le placement de l adresse sur votre envoi 2. L impression de l adresse 3. La structure de l adresse (fortement recommandé 1 ) 4. L utilisation des abréviations et des chiffres (fortement recommandé 1 ) 5. L utilisation du Mail ID 6. Normes de couleurs 1 Nécessaire à la bonne reconnaissance optique de l adresse, ce qui optimalise la rapidité de distribution de vos envois. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 27

36 1. lettres adressage 1. Le placement de l adresse sur votre envoi Les règles de présentation des envois, en ce compris le positionnement de la zone d adressage, dépendent de chaque type d envoi. Pour savoir où positionner l adresse du destinataire et l adresse de l expéditeur, reportez-vous au paragraphe Présentation des envois du chapitre concernant votre envoi. SAVIEZ-VOUS QUE L adresse de l expéditeur (adresse de retour) doit être mentionnée sur chaque envoi constituant un dépôt. 2. L impression de l adresse 2.1. Police de caractères Taille de la police Police de caractères : entre 10 et 17 points inclus. majuscules minuscules MIn. 2,4 mm min. 1,6 mm Max. 5 mm max. 3,7 mm Types de polices et effets La plupart des polices de caractères entrent dans la définition du format SMALL. Cependant, les polices présentant les caractéristiques suivantes entrent dans la définition du format LARGE : > Les imitations d écriture manuscrite. > Les caractères qui se touchent ou qui sont trop proches (par ex.arial Narrow) En effet, l espace compris entre les lettres d un mot ou groupe de lettres doit être de minimum 0,35 mm et de maximum 2 mm pour garantir la lecture optique de vos adresses. > Les caractères de type serif (sauf Times New Roman et courier, qui entrent dans la définition du format SMALL). En typographie, les empattements (serifs en anglais) sont les petites extensions qui forment la terminaison des caractères de certaines polices. Une police sans empattement est dite sans serif. > Les caractères mis en gras et/ou soulignés. > Les caractères imprimés selon un procédé d inversion. > Les caractères inclinés de plus de 5 degrés. w a AaBbCc Police sans serif. Police serif (avec empattement en rouge). Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 28

37 1. lettres adressage 2.2. Caractéristiques du bloc adresse 1. Pas de ligne vierge entre les différentes lignes composant l adresse. 2. L ensemble des données du bloc adresse est imprimé dans une police de taille et de type identiques. 3. Couleur de fond et contraste. La couleur de fond de la zone adresse est blanche ou de couleur claire (voir au paragraphe 6 ci-dessous les normes de couleurs) et l adresse est imprimée en caractères noirs ou foncés pour obtenir un bon contraste. 4. Qualité d impression Pour avoir une bonne qualité d impression, tous les caractères doivent être imprimés en entier dans un ton uniforme et avec une encre noire ou foncée, de bonne qualité, sans taches blanches ou irrégularités dans les caractères. 5. Inclinaison L inclinaison du bloc adresse est l angle formé par les lignes du bloc adresse et la bordure horizontale inférieure de l envoi. L inclinaison ne peut pas dépasser 10 degrés. 6. Ponctuation, intervalles entre les mots et les lignes Un espace 2 doit être prévu entre chaque mot. Un espace doit être prévu entre les mots et les chiffres. Exemple : petite rue de la Paix 2 Dans le cas d un numéro de maison composé, les numéros doivent être séparés par un trait d union. Exemple : rue de la Paix 2-4 Dans le cas d un numéro de maison avec extension alphabétique, l extension alphabétique doit être séparée du numéro de maison par un espace. L extension alphabétique doit être écrite en caractères majuscules. Exemple : rue de la Paix 2 B Dans le cas d un numéro de maison avec extension numérique, l extension numérique doit être séparée du numéro de maison par une barre oblique. La barre oblique doit être séparée des deux numéros par un espace. Exemple : rue de la Paix 2 / 15 Dans le cas d un numéro de boîte aux lettres, celui-ci doit être précédé du mot boîte. Les caractères alphabétiques ou numériques de la boîte aux lettres doivent être écrits en caractères majuscules. Exemple : rue de la Paix 2 B boîte B Exemple : rue de la Paix 2 B boîte 42 Aucun signe de ponctuation (par ex. virgules, parenthèses) ne peut être inséré dans les adresses, sauf dans les noms propres et les noms de localités. Intervalle entre les mots : l intervalle est au minimum équivalent à un espace de Rue de la Loi la police de caractères utilisée et ne peut pas dépasser 10 mm. Intervalle entre les lignes : minimum 1 mm et maximum 5 mm. Pierre Boulanger Rue de Stiersoux Sprimont Pierre Boulanger Rue de Stiersoux Sprimont M. Dupont Rue de la Loi 2 Symbole représentant un espace : Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 29

38 1. lettres adressage 3. La structure de l adresse 3.1. L adresse doit être constituée de 3 parties 1. Informations nécessaires à l identification du destinataire, prénom, titre, fonction, profession. Département. de l entreprise, forme juridique de la société. 2. Informations requises pour la distribution du courrier du bâtiment, entrée, étage, couloir. Rue, numéro de maison, numéro de boîte. Points de distribution spécifiques : poste restante, boîte postale, par adresse. 3. Informations requises pour l acheminement du courrier Code postal + localité. Pays de destination. Remarques Indiquez toujours le code postal correct. Les codes postaux sont disponibles sur notre site à l adresse N indiquez pas de code de pays ISO Adresse nationale L adresse comporte un minimum de 3 lignes et un maximum de 6 lignes. L adresse est alignée à gauche. Chaque ligne comporte un maximum de 40 caractères (espaces entre les mots non compris). Si le nombre de caractères est supérieur à 40, reportez-vous au chapitre concernant les abréviations (4.1). Pierre Boulanger Rue de Stiersoux Sprimont 3.3. Adresse internationale La localité de destination doit être indiquée, de préférence, dans la langue du pays de destination. Indiquez en MAJUSCULES et en toutes lettres le pays de destination sur la dernière ligne de l adresse (en français, néerlandais, allemand ou anglais). N indiquez pas de code de pays ISO. Pour les envois prioritaires, collez une étiquette bleue A PRIOR sur l enveloppe à gauche de la zone d adresse du destinataire. Sr. Vasquez Calle Agazador 23 Las Rosas Madrid ESPAGNE Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 30

39 1. lettres adressage 3.4. Détails Structure de l adresse pour particuliers Ligne 1 (Obligatoire) Ligne 2 Ligne 3 Ligne 4 Ligne 5 (Obligatoire) Ligne 6 (Obligatoire) Titre, nom et prénom (éventuellement) du destinataire, profession Éventuellement à l att. de + nom du bâtiment, entrée, étage, couloir Suite de la ligne 2 (si nécessaire) Suite de la ligne 2 (si nécessaire) Rue + numéro de maison Numéro de boîte éventuel ou éventuellement poste restante ou éventuellement boîte postale Code postal + localité Remarques Si les informations prévues aux lignes 2, 3 et 4 ne s appliquent pas à votre envoi, il ne faut pas laisser un espace équivalent aux lignes supprimées entre la ligne 1 et les lignes 5 et 6 (pas de ligne(s) vierge(s) dans le bloc adresse). Les données indiquées aux lignes 2, 3 et 4 sont interchangeables. Une ligne 0 peut éventuellement être ajoutée pour des informations non liées à l adresse (numéro de membre, numéro de dossier, etc.), mais doit toujours se trouver au-dessus de l adresse et séparée de celle-ci par une ligne vierge. Structure de l adresse pour sociétés Ligne 1 Ligne 2 Ligne 3 (Obligatoire) Ligne 4 Ligne 5 (Obligatoire) Ligne 6 (Obligatoire) Titre, nom et prénom (éventuellement) du destinataire Fonction et/ou département, entrée, étage, couloir, local Éventuellement à l att. de + nom de l entreprise ou organisation du bâtiment Rue + numéro de maison Numéro de boîte éventuel ou éventuellement poste restante ou éventuellement boîte postale Code postal + localité Remarques Si les informations prévues aux lignes 1, 2 et 4 ne s appliquent pas à votre envoi, il ne faut pas laisser un espace blanc équivalent aux lignes supprimées (pas de ligne(s) vierge(s) dans le bloc adresse). Les données indiquées aux lignes 1, 2 et 4 ne sont pas interchangeables. Une ligne 0 peut éventuellement être ajoutée pour des informations non liées à l adresse (numéro de membre, numéro de dossier, etc.), mais doit toujours se trouver au-dessus de l adresse et séparée de celle-ci par une ligne vierge. Pour les adresses qui ont leur propre code postal (code postal unique), l information prévue à la ligne 5 peut être omise. Exemples de structure d adresse pour particuliers et sociétés PARTICULIER SOCIÉTÉ PARTICULIER M. Alain Dupont Alain Dupont M. Alain Dupont Résidence X Service client, 2 e étage BP 3 3 e étage Rue du Vivier 7 boîte 3 La Poste Place de Brouckère 1 La Poste DE BROUCKÈRE 1000 Bruxelles Remarque: Si l adresse de destination est une boîte postale, la dénomination complète du bureau de poste doit être indiquée Bruxelles 1000 Bruxelles Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 31

40 1. lettres adressage 4. L utilisation des abréviations et des chiffres 4.1. Utilisation des abréviations Des abréviations peuvent uniquement être utilisées lorsque le nombre de caractères par ligne (espaces entre les mots non compris) dépasse 40 caractères. Informations d identification du destinataire Les noms ne peuvent jamais être abrégés. Peuvent être abrégés : > l état civil (ex. M. pour Monsieur, Mme pour Madame) ; > les titres (ex. Dr pour Docteur, I.G. pour Inspecteur Général). Informations propres à la société D autres abréviations peuvent être utilisées, par ex. Z.I. pour Zone Industrielle, Rés. pour Résidence. Le nom d une entreprise ne peut pas être abrégé, contrairement à sa forme juridique (SA au lieu de Société Anonyme). Informations permettant la distribution Lorsqu une adresse compte plus de 40 caractères, il peut être utile d abréger certaines parties du nom de la rue. > Exemple : Av. au lieu d Avenue. Néanmoins, l utilisation d abréviations doit répondre à certains critères : 1. Abréviations des noms de voies : > Bd au lieu de Boulevard > Av. au lieu d Avenue > Pl. au lieu de Place 2. Abréviations des titres : > Bourg. au lieu de Bourgmestre > Gén. au lieu de Général 3. Abréviations des prénoms : > J. au lieu de Jean 4. Suppression du titre 5. Suppression du prénom 6. (exception: les envois recommandés, pour lesquels le prénom est à mentionner en entier) 6. Abréviations d autres mots que le prénom en commençant par la gauche. Exemple : Dans le nom de rue Boulevard du Général Honoré de la Bravoure 432, il n est pas indiqué d abréger la partie Honoré de la Bravoure : Bd du Gén. Honoré de la Bravoure 432 INTITULÉS DE RUES FRANCOPHONES INTITULÉS DE RUES NÉERLANDOPHONES INTITULÉS DE RUES GERMANOPHONES Avenue Boulevard Centre Place Route Square Zone Industrielle Chaussée Impasse Av. Bd Ctre Pl. Rte Sq. Z.I. Chée Imp. straat laan plein steenweg industriezone gebouw square str. ln pl. stwg I.Z. geb. sq. Strasse Allee Platz Gewerbegebiet Residenz Str. All. Pl. GG. Res. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 32

41 1. lettres adressage Informations permettant la distribution Il ne faut pas utiliser d abréviations dans les noms de localités. La mention d une boîte postale sera écrite comme suit : > Boîte, boîte, Bte ou bte (français); > Bus ou bus (néerlandais); > les caractères tels que le slash ( / ) sont à éviter Utilisation des chiffres dans les noms de rue s de rois et de papes Les noms de rois et de papes sont généralement constitués d un prénom suivi d un nombre ordinal. Le nombre ordinal est toujours indiqué en chiffres romains. > Exemples : rue du Pape Jean-Paul II rue du Roi Albert I de Belgique Le nombre ordinal peut également s écrire selon le modèle 1 er, mais uniquement pour les adresses situées dans la partie francophone du pays. > Exemples : Albert 1 er Dates et nombres cardinaux Les dates et les nombres cardinaux sont toujours exprimés en chiffres arabes. > Exemples : rue du 11 novembre 1918 square des Martyrs du 18 août rue des 4 saisons Si les autorités locales (ville ou commune) utilisent une autre orthographe sur les plaques de rues, vous pouvez également adopter celle-ci. 5. L utilisation du Mail id a b Description Afin d améliorer le traitement et la distribution du courrier, La Poste a mis en place le tri tournée (tri en fonction des tournées des facteurs) pour les envois format SMALL. Le système Mail ID a été développé dans le but de faciliter ce tri par tournée. Il repose sur l utilisation de codesbarres et sur l échange de fichiers électroniques avec La Poste. Ce système est optionnel et vous donne droit à une réduction commerciale si vous l utilisez. Il est néanmoins obligatoire si vous désirez prétrier vos envois de format SMALL. Principe du système Mail ID 1. Un code-barres Mail ID doit être attribué à chaque lettre du dépôt. 2. Préalablement au dépôt physique de vos envois, vous envoyez un fichier électronique (Mailing file) reprenant la signalétique adresse (rue, numéro, code postal, commune) et le numéro de code-barres de la lettre correspondante. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 33

42 1. lettres adressage 3. Le système Mail ID traite ces données en 2 temps. > Il compare vos données adresses à celles reprises dans la base de données de référence de La Poste et qui correspondent aux points physiques de livraison. Vous recevez alors un feedback sur le taux de reconnaissance des adresses en tant que point physique de livraison (pourcentage Data Quality) et la liste des adresses erronées avec le type d erreur. Mail ID ne fournit pas la correction. > Il détermine, adresse par adresse, la tournée facteur correspondante et en informe la machine de tri. 4. Une fois que vous avez reçu votre Déclaration de Dépôt par e-masspost, vos envois peuvent être déposés dans un (Hyper)Centre MassPost. 5. Une fois déposés, vos envois sont placés sur les machines de tri qui lisent les codes-barres Mail ID et les réconcilient avec les données du Mailing file reçu. Ils sont alors répartis vers les tournées facteurs correspondantes. SAVIEZ-VOUS QUE Mail ID vérifie que l adresse est bien un point physique de livraison connu par La Poste. Il ne vérifie pas la correspondance entre le nom du destinataire de la lettre et celui de la personne habitant à cette adresse. Il est à noter que ce n est pas parce qu une adresse n est pas reconnue comme point physique de livraison qu elle ne sera pas distribuée. Par exemple : une adresse pour laquelle le numéro n est pas reconnu comme point physique de livraison peut quand même être attribuée à une tournée facteur sur la base de la reconnaissance de la rue, du code postal et de la commune. Les avantages du système Mail ID sont donc les suivants : améliorer la qualité des adresses contenues dans votre base de données, car vous recevez un feedback sur les adresses non reconnues comme point physique de livraison ; augmenter le taux de lecture des adresses par le scanning des codes-barres qui présentent un taux de lisibilité plus élevé que la lecture optique de l adresse (OCR) ; trier les envois avec plus d efficacité et une meilleure qualité par l échange de fichiers électroniques qui permettent de déterminer, préalablement au dépôt physique, à quelle tournée appartient chaque lettre du dépôt. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 34

43 1. lettres adressage 5.1. Spécifications techniques et certification a ab Introduction Pour pouvoir utiliser Mail ID, vous devez : avoir une convention avec La Poste ; disposer d un compte e-masspost ; avoir développé et respecté toutes les spécifications techniques reprises dans le Mail ID Technical Guide (celui-ci peut être obtenu en contactant le Service Centre au ou sur le site internet de La Poste ; être certifié Mail ID. Code-barres Mail ID Avec le système Mail ID, le tri des envois se fait par la lecture du code-barres Mail ID. Les données du code-barres sont alors réconciliées avec les données préalablement traitées par la machine sur la base du Mailing file. Si le code-barres ne peut être lu pour une raison ou pour une autre (mauvaise qualité d impression, détérioration, illisibilité à travers la fenêtre ), le tri est réalisé sur la base de la lecture optique de l adresse. Afin de permettre une lecture optimale du code-barres par les machines de tri, certaines normes doivent être respectées : le code-barres doit être imprimé au-dessus de l adresse physique en respectant les consignes du Technical Guide ; il doit répondre aux standards techniques : > code-barres de police code 128 ; > structure de type : JJBEA La Poste Flagey Chaussée de Boondael Ixelles Représentation adresse avec code-barres Mail ID c Procédure de certification Une fois que vous avez développé toutes les spécifications techniques nécessaires à l utilisation de Mail ID, vous devez passer un test de Certification. Celui-ci a pour but de valider vos paramètres techniques d échange de fichiers avec La Poste (connexion, syntaxe ), mais également de s assurer que les codes-barres imprimés sur vos envois sont correctement reconnus et reliés à vos fichiers par les machines de tri. Les différentes étapes à réaliser pour réussir la Certification sont documentées dans le Mail ID Customer Guidelines : phase de Certification. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 35

44 1. lettres adressage 6. Normes de couleurs Les normes de couleurs Pantone et leur équivalent quadri ci-dessous définissent les couleurs acceptées comme couleur de fond dans la zone d adressage de tout envoi de format SMALL en plus de la couleur blanche. Ces couleurs, ainsi que la couleur blanche, sont par ailleurs conseillées comme couleur de fond de la zone d adressage pour les envois de format LARGE ou SPECIAL. 100 u 100 c 150 u 1575 c 203 u 203 c 317 u 100 c 400 u 7528 c 501 u 501 c 5% C - 1% M - 63% Y - 0% B 0% C - 53% M - 67% Y - 0% B 0% C - 45% M - 4% Y - 0% B 5% C - 1% M - 63% Y - 0% B 27% C - 23% M - 27% Y - 0% B 16% C - 42% M - 25% Y - 0% B 101 u 101 c 151 u 1575 c 204 u 204 c 365 u 204 c 406 u 7528 c 502 u 502 c 9% C - 0% M - 73% Y - 0% B 0% C - 58% M - 73% Y - 0% B 0% C - 63% M - 11% Y - 0% B 0% C - 63% M - 11% Y - 0% B 28% C - 27% M - 27% Y - 0% B 9% C - 34% M - 18% Y - 0% B 102 u 107 c 152 u 7412 c 210 u 210 c 366 u 210 c 416 u 416 c 503 u 503 c 4% C - 6% M - 88% Y - 0% B 6% C - 63% M - 80% Y - 0% B 0% C - 51% M - 0% Y - 0% B 0% C - 51% M - 0% Y - 0% B 51% C - 41% M - 43% Y - 5% B 4% C - 25% M - 13% Y - 0% B 106 u 106 c 155 u 148 c 211 u 211 c 372 u 211 c 420 u Cool Gray 3 C 508 u 508 c 2% C - 4% M - 71% Y - 0% B 2% C - 23% M - 44% Y - 0% B 0% C - 62% M - 1% Y - 0% B 0% C - 62% M - 1% Y - 0% B 25% C - 20% M - 21% Y - 0% B 12% C - 48% M - 16% Y - 0% B 107 u 113 c 156 u 713 c 212 u 190 c 373 u 190 c 427 u Cool Gray 3 C 509 u 495 c 0% C - 8% M - 75% Y - 0% B 1% C - 34% M - 51% Y - 0% B 0% C - 70% M - 5% Y - 0% B 0% C - 70% M - 5% Y - 0% B 26% C - 17% M - 18% Y - 0% B 7% C - 42% M - 12% Y - 0% B 108 u 115 c 157 u 163 c 217 u 217 c 374 u 217 c 434 u 434 c 510 u 515 c 0% C - 13% M - 80% Y - 0% B 0% C - 52% M - 61% Y - 0% B 1% C - 36% M - 0% Y - 0% B 1% C - 36% M - 0% Y - 0% B 20% C - 21% M - 18% Y - 0% B 2% C - 34% M - 10% Y - 0% B 109 u 810 c 158 u 7416 c 218 u 223 c 379 u 223 c 441 u 441 c 515 u 243 c 0% C - 26% M - 89% Y - 0% B 0% C - 62% M - 68% Y - 0% B 2% C - 59% M - 0% Y - 0% B 2% C - 59% M - 0% Y - 0% B 31% C - 17% M - 22% Y - 0% B 14% C - 47% M - 0% Y - 0% B 113 u 128 c 162 u 162 c 223 u 230 c 380 u 230 c 453 u 453 c 516 u 671 c 0% C - 10% M - 70% Y - 0% B 0% C - 34% M - 35% Y - 0% B 1% C - 47% M - 0% Y - 0% B 1% C - 47% M - 0% Y - 0% B 31% C - 22% M - 41% Y - 0% B 8% C - 39% M - 0% Y - 0% B 114 u 122 c 163 u 163 c 224 u 223 c 381 u 223 c 454 u 454 c 517 u 7347 c 0% C - 14% M - 74% Y - 0% B 0% C - 51% M - 49% Y - 0% B 3% C - 59% M - 0% Y - 0% B 3% C - 59% M - 0% Y - 0% B 24% C - 18% M - 36% Y - 0% B 3% C - 30% M - 0% Y - 0% B 115 u 123 c 164 u 1635 c 230 u 231 c 386 u 231 c 458 u 7403 c 523 u 524 c 0% C - 21% M - 78% Y - 0% B 0% C - 61% M - 57% Y - 0% B 4% C - 60% M - 0% Y - 0% B 4% C - 60% M - 0% Y - 0% B 22% C - 24% M - 68% Y - 0% B 23% C - 35% M - 0% Y - 0% B 116 u 1235 c 165 u 1645 c 231 u 231 c 387 u 231 c 459 u 459 c 524 u 529 c 0% C - 32% M - 88% Y - 0% B 0% C - 66% M - 66% Y - 0% B 4% C - 60% M - 0% Y - 0% B 4% C - 60% M - 0% Y - 0% B 16% C - 16% M - 62% Y - 0% B 16% C - 26% M - 2% Y - 0% B 120 u 121 c 169 u 189 c 232 u 224 c 388 u 224 c 460 u 460 c 529 u 530 c 0% C - 16% M - 65% Y - 0% B 0% C - 39% M - 25% Y - 0% B 4% C - 72% M - 0% Y - 0% B 4% C - 72% M - 0% Y - 0% B 12% C - 11% M - 55% Y - 0% B 26% C - 41% M - 0% Y - 0% B 121 u 1225 c 170 u 170 c 236 u 230 c 389 u 230 c 461 u 608 c 530 u 531 c 0% C - 20% M - 67% Y - 0% B 0% C - 57% M - 40% Y - 0% B 5% C - 45% M - 0% Y - 0% B 5% C - 45% M - 0% Y - 0% B 9% C - 7% M - 47% Y - 0% B 19% C - 35% M - 0% Y - 0% B 122 u 136 c 171 u 7416 c 237 u 237 c 393 u 237 c 466 u 708 c 531 u 537 c 0% C - 28% M - 73% Y - 0% B 0% C - 66% M - 52% Y - 0% B 9% C - 58% M - 0% Y - 0% B 9% C - 58% M - 0% Y - 0% B 30% C - 36% M - 53% Y - 1% B 13% C - 28% M - 0% Y - 0% B 123 u 1375 c 172 u 171 c 238 u 224 c 394 u 224 c 467 u 7502 c 537 u 5315 c 0% C -40% M - 83% Y - 0% B 0% C - 71% M - 62% Y - 0% B 13% C - 68% M - 0% Y - 0% B 13% C - 68% M - 0% Y - 0% B 22% C - 27% M - 46% Y - 0% B 29% C - 19% M - 7% Y - 0% B 124 u 157 c 176 u 176 c 243 u 236 c 395 u 236 c 468 u 7501 c 538 u 544 c 11% C - 47% M - 88% Y - 0% B 0% C - 43% M - 15% Y - 0% B 9% C - 41% M - 0% Y - 0% B 9% C - 41% M - 0% Y - 0% B 16% C - 19% M - 39% Y - 0% B 20% C - 13% M - 6% Y - 0% B 127 u 1215 c 177 u 177 c 244 u 244 c 396 u 244 c 472 u 472 c 545 u 552 c 3% C - 10% M - 60% Y - 0% B 0% C - 59% M - 28% Y - 0% B 15% C - 40% M - 0% Y - 0% B 15% C - 40% M - 0% Y - 0% B 12% C - 51% M - 56% Y - 0% B 31% C - 10% M - 4% Y - 0% B 128 u 121 c 178 u 177 c 245 u 245 c 473 u 721 c 552 u 552 c 1% C - 18% M - 68% Y - 0% B 0% C - 67% M - 40% Y - 0% B 19% C - 59% M - 0% Y - 0% B 4% C - 41% M - 47% Y - 0% B 33% C - 10% M - 12% Y - 0% B 129 u 1365 c 182 u 1767 c 250 u 243 c 474 u 473 c 559 u 559 c 0% C - 36% M - 78% Y - 0% B 0% C - 40% M - 9% Y - 0% B 8% C - 34% M - 0% Y - 0% B 1% C - 32% M - 39% Y - 0% B 34% C - 8% M - 27% Y - 0% B 130 u 1375 c 183 u 1775 c 251 u 251 c 475 u 712 c 566 u 573 c 0% C - 48% M - 84% Y - 0% B 0% C - 57% M -17% Y - 0% B 19% C - 51% M - 0% Y - 0% B 1% C - 25% M - 34% Y - 0% B 32% C - 1% M - 19% Y - 0% B 134 u 134 c 184 u 1777 c 252 u 252 c 480 u 7521 c 573 u 572 c 0% C - 20% M - 57% Y - 0% B 0% C - 47% M - 9% Y - 0% B 30% C - 65% M - 0% Y - 0% B 27% C - 38% M - 40% Y - 0% B 33% C - 0% M - 19% Y - 0% B 135 u 1355 c 189 u 189 c 256 u 250 c 481 u 480 c 579 u 579 c 0% C - 29% M - 62% Y - 0% B 0% C - 47% M - 9% Y - 0% B 15% C - 33% M - 0% Y - 0% B 19% C - 32% M - 34% Y - 0% B 33% C - 6% M - 47% Y - 0% B 136 u 150 c 190 u 1775 c 263 u 531 c 482 u 4685 c 580 u 580 c 0% C - 41% M - 70% Y - 0% B 0% C - 62% M - 17% Y - 0% B 15% C - 25% M - 0% Y - 0% B 14% C - 24% M - 29% Y - 0% B 25% C - 3% M - 38% Y - 0% B 137 u 1375 c 196 u 496 c 486 u 486 c 584 u 585 c 0% C - 49% M - 77% Y - 0% B 1% C - 32% M - 12% Y - 0% B 0% C - 56% M - 43% Y - 0% B 27% C - 3% M - 71% Y - 0% B 138 u 7412 c 197 u 197 c 487 u 487 c 585 u 586 c 11% C - 57% M - 85% Y - 1% B 0% C - 50% M - 16% Y - 0% B 0% C - 48% M - 37% Y - 0% B 18% C - 1% M - 61% Y - 0% B 141 u 1355 c 488 u 488 c 586 u 609 c 0% C - 29% M - 63% Y - 0% B 0% C - 37% M - 30% Y - 0% B 15% C - 0% M - 54% Y - 0% B 142 u 7411 c 489 u 489 c 587 u 587 c 0% C - 38% M - 68% Y - 0% B 1% C - 28% M - 25% Y - 0% B 13% C - 0% M - 48% Y - 0% B 143 u 157 c 494 u 494 c 0% C - 45% M - 72% Y - 0% B 8% C - 48% M - 20% Y - 0% B 144 u 715 c 495 u 700 c 0% C - 56% M - 77% Y - 0% B 3% C - 41% M - 14% Y - 0% B 148 u 149 c 496 u 496 c 0% C - 29% M - 49% Y - 0% B 0% C - 33% M - 11% Y - 0% B 149 u 1485 c 0% C - 37% M - 56% Y - 0% B Version 3.1. 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45 1. lettres >> préparation de vos envois 1. Conditionnement 1.1. Que faut-il savoir sur l enliassage des envois? 1.2. Que faut-il savoir sur les conteneurs, les palettes, les sacs et les bacs? 1.3. Comment ranger les envois dans les bacs? 1.4. Comment étiqueter les bacs, les liasses, les conteneurs, les palettes, les sacs et les boîtes? 2. Options de prétri 2.1. Envois non triés 2.2. Envois prétriés par ordre croissant des codes postaux (tri séquentiel par code postal) 2.3. Envois prétriés par ordre croissant des codes postaux (tri séquentiel par code postal) et par secteur de tri 2.4. Envois prétriés par secteur de tri et par bureau distributeur 2.5. Envois prétriés par plan de tri (format SMALL uniquement) 37 47

46 1. lettres > Préparation de vos envois Conditionnement 1. Conditionnement 1.1. Que faut-il savoir sur l enliassage des envois? Chaque liasse doit répondre aux caractéristiques décrites ci-dessous. Épaisseur minimale : 3 cm. Épaisseur maximale : 12 cm. 0,5 cm Poids maximal : 7 kg. L enliassage doit être effectué solidement en croix de manière à éviter la détérioration des envois et l éclatement des liasses au cours de la manutention ou du transport. Répondent à ces spécifications : les liasses qui restent intactes après 5 drop tests effectués, d une hauteur de 1 m sur un sol bétonné et dont l écartement entre le cerclage et le contenu, sous l effet de leur propre poids, n excède pas 0,5 cm. L usage d élastiques et de bandes métalliques n est pas autorisé car il est incompatible avec les équipements de transport et de tri automatiques. Nous distinguons 3 sortes de liasses : les liasses directes, les liasses aveugles et les liasses de conditionnement. La liasse directe Une liasse directe est une liasse confectionnée de sorte que les adresses des deux envois extérieurs soient apparentes. Dans chaque liasse, les envois doivent être classés par rue. Tous les envois qui composent la liasse doivent être destinés au même bureau distributeur. Pierre Boulanger Rue de Stiersoux Sprimont Recto de la liasse Pierre Boulanger Rue de Stiersoux Sprimont Verso de la liasse Les adresses sont visibles sur les deux faces de la liasse. La liasse aveugle Une liasse aveugle est une liasse confectionnée de sorte que les adresses des deux envois extérieurs ne soient pas apparentes. Dans chaque liasse, les envois doivent être classés par ordre croissant ou décroissant des codes postaux. Tous les envois qui composent la liasse doivent être destinés au même secteur. Recto de la liasse Verso de la liasse Aucune adresse n est visible sur les deux faces de la liasse. La liasse de conditionnement Une liasse de conditionnement est une liasse confectionnée de sorte que les adresses des deux envois extérieurs ne soient pas apparentes. Une liasse de conditionnement est composée d envois non triés (différents secteurs). Recto de la liasse Verso de la liasse Aucune adresse n est visible sur les deux faces de la liasse. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 37

47 1. lettres > Préparation de vos envois Conditionnement 1.2. Que faut-il savoir sur les conteneurs, les palettes, les sacs et les bacs? Des conteneurs, des palettes, des sacs et des bacs peuvent être fournis en concertation avec le client et moyennant l accord de La Poste. Conteneurs Pour faciliter le traitement du courrier, le bac bleu devient le moyen de conditionnement privilégié de La Poste pour les produits non triés, triés par code postal, triés par code postal et par secteur de tri et triés par secteur et bureau distributeur, ainsi que pour les produits de format SMALL triés par plan de tri tournée. Ces bacs bleus sont transportés sur les nouveaux conteneurs (à ne pas confondre avec les anciens conteneurs : les conteneurs restmail voir ci-dessous). Le poids brut d un conteneur est limité à 500 kg (conteneur compris). La capacité d un conteneur est de 24 bacs. Dès qu un volume (destiné à un plan de tri, à un bureau distributeur, un secteur de tri ou un centre de tri) atteint un minimum de 10 bacs, on peut estimer que le nombre d envois est suffisant pour former un conteneur. Conteneur Conteneurs Restmail Le poids brut d un conteneur restmail est limité à 400 kg (conteneur compris). Dès qu un volume (destiné à un bureau distributeur, à un secteur de tri ou un centre de tri) atteint la moitié d un conteneur restmail ou 200 kg brut, on peut estimer que le nombre d envois est suffisant pour former un conteneur restmail. Conteneur Restmail Palettes Le poids brut d une palette ne peut excéder 650 kg/unité (d une hauteur maximale de 1,60 m). Dès qu un volume (destiné à un bureau distributeur, à un secteur de tri ou un centre de tri) atteint la moitié d une palette, c est-àdire une hauteur de 80 cm ou 200 kg brut, on peut estimer que le nombre d envois est suffisant pour former une palette. Lorsque des bacs ou des liasses sont placés sur des palettes, il faut s assurer qu ils soient bien stables et qu il n y ait pas de risque de chute lors du transport ou du traitement en MassPost. Pour ce faire, les palettes doivent être enveloppées d un film plastique. Palette Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 38

48 1. lettres > Préparation de vos envois Conditionnement Sacs postaux Le poids total d un sac ne peut excéder 27 kg. Dès qu un volume (destiné à un bureau distributeur, à un secteur de tri ou un centre de tri) atteint la moitié d un sac postal ou un poids de 5 kg, on peut estimer que le nombre d envois est suffisant pour former un sac. Sac postal Bacs Pour faciliter le traitement du courrier, le bac bleu devient le moyen de conditionnement privilégié de La Poste pour les produits non triés, triés par code postal, triés par code postal et par secteur de tri et triés par secteur et bureau distributeur, ainsi que pour les produits de format SMALL triés par plan de tri tournée. Spécifications techniques du nouveau bac bleu : longueur : 470 mm ; largeur : 310 mm ; hauteur : 230 mm ; poids : 1,371 kg ; capacité de charge maximale : 12 kg. Chaque bac est également pourvu : d un emplacement pour apposer une étiquette (105 mm de long x 101,6 mm de large) sur sa longueur (documents Word pour composer les étiquettes : étiquette bureau distributeur ou étiquette secteur) ; d un code-barres. Bac Boîtes en carton fermées Ce type de conditionnement est réservé aux envois de format LARGE et de format SPECIAL prétriés par bureau distributeur. Le poids maximal d une boîte en carton remplie est de 7 kg. Dès que la boîte est à moitié remplie, on estime que le nombre d envois est suffisant pour former une boîte. Les boîtes doivent être convenablement fermées pour éviter que les envois ne tombent pendant le transport ou la manipulation en centre de tri. Il n y a pas de remplissage minimal. Elles doivent porter une étiquette sur laquelle sont indiquées l adresse du bureau distributeur et la mention À distribuer/ Te bedelen. Boîte en carton fermée SAVIEZ-VOUS QUE Vous pouvez commander des bacs et des conteneurs en vous adressant à votre Regional Transport Manager ou via votre Centre MassPost. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 39

49 1. lettres > Préparation de vos envois Conditionnement 1.3. Comment ranger les envois dans les bacs? Lors du dépôt, veuillez disposer les envois dans un même sens, de sorte que l adresse soit toujours tournée dans la même direction. Les envois doivent être rangés de telle manière qu ils ne dépassent pas la hauteur des poignées, et ce, afin d empêcher toute détérioration des envois lors de l empilement des bacs. Les bacs ne peuvent pas contenir d envois enliassés Comment placer les envois de format LARGE? Placez les envois d une longueur maximale de 350 mm et d une largeur maximale de 230 mm (format C4 compris) : à plat dans le bac avec la marque d affranchissement visible ; avec la marque d affranchissement du côté du porte-étiquette. étiquettes Remarque: Le contenu du bac bleu peut être divisé en deux, dans le sens de la longueur, afin d y déposer deux piles de vos envois (exemple : 2 piles de ½ A4 dans le sens de la longueur). étiquettes La bonne orientation de la marque d affranchissement est extrêmement importante, car elle permet à la machine LF de lire plus facilement les lettres, sans rotation supplémentaire Comment placer les envois de format SMALL? Placez les envois d une longueur maximale de 245 mm et d une largeur maximale de 165 mm (format C5 compris) : debout dans le bac avec l affranchissement dans le coin supérieur droit ; avec l affranchissement du côté opposé au porte-étiquette ; les envois de format C6 peuvent être conditionnés sur 2 rangées dans le bac. L orientation de l étiquette est extrêmement importante pour le redresseur de la machine SF. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 40

50 1. lettres > Préparation de vos envois Conditionnement 1.4. Comment étiqueter les bacs, les liasses, les conteneurs, les palettes, les sacs et les boîtes? Afin de vous faciliter l étiquetage des différents contenants, vous trouverez ci-dessous un modèle reprenant toutes les informations qui doivent se retrouver impérativement sur chaque étiquette. Remarques Lorsque vous effectuez un dépôt étalé ou un dépôt scindé, des informations supplémentaires sont à indiquer sur les étiquettes. Vous trouverez ces informations dans la partie Dépôt. Si vous êtes un routeur et que vous effectuez plusieurs dépôts simultanément pour différents clients, vous trouverez toutes les informations à reprendre sur les étiquettes dans la partie Dépôt étiquette bac a Envois prétriés Exemple pour les formats SMALL Numéro du Plan de tri (ex. 3) Plan de tri Exemple pour les autres envois Numéro du Secteur (ex ) tri Secteur du produit (si requis) : taille de police minimale : 36. Destination : numéro du plan de tri (pour les formats SMALL uniquement)/ secteur de tri/bureau distributeur : taille de police minimale : 36. du produit (si requis) : exemple: Recommandé, Journaux adressés, Périodiques adressés, format SPECIAL, PostAbo. Tri du produit : plan de tri (pour les formats SMALL uniquement)/secteur de tri/bureau distributeur. Caractéristiques Format : 101,6 mm x 105 mm. Couleur : blanche. b Overflow 1 Exemple Overflow Overflow Overflow du produit (si requis) : taille de police minimale : 36. Mention Overflow : taille de police minimale : 36. du produit (si requis) : exemple : format SPECIAL. Tri du produit : overflow. Caractéristiques Format : 101,6 mm x 105 mm. Police et couleur de fond: caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. 1 Si vous prétriez vos envois, il est possible qu il reste une partie de vos envois que vous n aurez pas pu prétrier (par exemple si le nombre restant est insuffisant). Vous pouvez laisser ce surplus de courrier non trié (= overflow ) dans un bac bleu. Une identification spécifique est exigée et un maximum de 5% d overflow est autorisé par dépôt. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 41

51 1. lettres > Préparation de vos envois Conditionnement Étiquette pour liasse Les étiquettes utilisées pour identifier les liasses sont identiques à celles utilisées pour l identification des bacs Étiquette pour conteneur a Envois non triés Exemple étiquette Non trié Non trié du produit (si requis) : taille de police minimale : 36. du produit (si requis) : exemple : Recommandé, Journaux adressés, Périodiques adressés, format SPECIAL, PostAbo. Tri du produit : non trié (destination) : taille de police minimale : 72. Caractéristiques Format : > 101,6 mm x 105 mm (même format que les étiquettes bacs) ; > les formats A4 et A5 sont acceptés, mais devront être collés sur le conteneur. Couleur : blanche. b Envois prétriés Exemple pour les formats SMALL Numéro du Plan de tri (ex. 3) Plan de tri du produit (si requis) Exemple pour les autres envois Numéro du secteur de tri (ex ) Tri par BD du produit (si requis) : taille de police minimale : 36. Destination : numéro du plan de tri/zone de tri (pour les formats SMALL uniquement)/ bureau distributeur/secteur de tri/centre de tri/national : taille de police minimale : 36. du produit (si requis) : exemple : Recommandé, Journaux adressés, Périodiques adressés, format SPECIAL, PostAbo. Tri du produit : plan de tri (pour les formats Smal uniquement)/secteur de tri/bureau distributeur. Caractéristiques Format : > privilégié par La Poste : mêmes dimensions que les étiquettes bacs (101,6 mm x 105 mm), car elles se placent facilement dans l emplacement réservé sur le conteneur; > les formats A4 et A5 sont acceptés, mais devront être collés sur le conteneur. Couleur : blanche. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 42

52 1. lettres > Préparation de vos envois Conditionnement c Overflow 1. Conteneur uniquement overflow Exemple étiquette Overflow Overflow Overflow (ex.3) du produit (si requis) : taille de police minimale : 36. Mention Overflow : taille de police minimale : 72. du produit (si requis) : exemple : format SPECIAL. Tri du produit : overflow. Caractéristiques Format : > privilégié par La Poste : mêmes dimensions que les étiquettes bacs (101,6 mm x 105 mm), car elles se placent facilement dans l emplacement réservé sur le conteneur ; > les formats A4 et A5 sont acceptés, mais devront être collés sur le conteneur. Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. 2. Conteneur pas uniquement overflow Exemple étiquette Overflow Centre de tri (ex. BXL X) Contient des bacs Overflow Tri Secteur du produit (si requis) : taille de police minimale : 36. Destination : plan de tri/zone de tri/bureau distributeur/secteur de tri/centre de tri/ national. Mention Contient des bacs Overflow : taille de police minimale : 72. du produit (si requis) : exemple : format SPECIAL. Tri du produit : tri par plan de tri (pour les formats SMALL uniquement)/bureau distributeur/secteur de tri. Caractéristiques Format : > privilégié par La Poste : mêmes dimensions que les étiquettes bacs (101,6 mm x 105 mm), car elles se placent facilement dans l emplacement réservé sur le conteneur ; > les formats A4 et A5 sont acceptés, mais devront être collés sur le conteneur. Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 43

53 1. lettres > Préparation de vos envois Conditionnement Étiquette pour conteneur restmail et palettes a Envois non triés Exemple pour les formats SMALL Non trié Non trié du produit (si requis) Exemple pour les autres envois Non trié Non trié du produit (si requis) : taille de police minimale : 36. Non trié (destination) : taille de police minimale : 72. du produit (si requis) : exemple : Taxipost, Recommandé, Journaux adressés, Périodiques adressés, format SPECIAL, PostAbo. Tri du produit : non trié. Caractéristiques Format : A4 ou A5. Remarque Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles A4 ou A5, l une devant être collée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de celle-ci. b Envois prétriés Exemple pour les formats SMALL Numéro du Plan de tri (ex. 3) Plan de tri Exemple pour les autres envois Numéro du secteur (ex ) Tri par BD : taille de police minimale : 36. Destination : numéro du plan de tri /zone de tri (pour les formats SMALL uniquement)/ bureau distributeur/secteur de tri/centre de tri/national : taille de police minimale : 36. du produit (si requis) : exemple : Taxipost 2, Recommandé, Journaux adressés, Périodiques adressés, format SPECIAL, PostAbo. Tri du produit : plan de tri (pour les formats Smal uniquement)/secteur de tri/bureau distributeur. Caractéristiques Format : A4 ou A5. Remarque Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles A4 ou A5, l une devant être collée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de celle-ci. 2 Si vous disposez d un contrat Taxipost pour un volume de plus de 5000 paquets par an, vous pouvez choisir de trier vos paquets Taxipost. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 44

54 1. lettres > Préparation de vos envois Conditionnement c Overflow 1. Conteneur ou palette uniquement overflow Exemple étiquette Overflow Overflow : taille de police minimale : 36. Mention Overflow : taille de police minimale : 72. du produit (si requis) : exemple : format SPECIAL. Tri du produit : overflow. Caractéristiques Format : A4 ou A5. Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. Overflow du produit (si requis) Remarque Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles A4 ou A5, l une devant être collée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de celle-ci. 2. Conteneur ou palette pas uniquement overflow Exemple étiquette Overflow Centre de tri (ex. BXL X) Contient des bacs Overflow Tri Secteur du produit (si requis) : taille de police minimale : 36. Destination : plan de tri/zone de tri/bureau distributeur/secteur de tri/centre de tri/ national. Mention Contient des bacs Overflow : taille de police minimale : 72. du produit (si requis) : exemple : format SPECIAL. Tri du produit : tri par plan de tri (pour les formats SMALL uniquement)/bureau distributeur/secteur de tri. Caractéristiques Format : A4 ou A5. Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. Remarque Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles A4 ou A5, l une devant être collée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de celle-ci. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 45

55 1. lettres > Préparation de vos envois Conditionnement Étiquette sac Exemple étiquette Tri par BD Numéro du BD (ex. 1000) du produit (si requis) : taille de police minimale : 36. Destination : numéro du bureau distributeur/ secteur de tri/centre de tri/national : taille de police minimale : 36. du produit (si requis) : exemple : Taxipost 3, Journaux adressés. Tri du produit : tri par secteur de tri/bureau distributeur. Caractéristiques Format : 101,6 mm x 105 mm (mêmes dimensions que l étiquette bac) Étiquette pour boîtes en carton fermées Exemple étiquette Adresse du BD à distribuer/te bedelen Tri par BD Format Special : taille de police minimale : 36. Adresse du bureau distributeur (destination) : taille de police minimale : 36. Mention : À distribuer/te bedelen. du produit (si requis) : exemple : format SPECIAL. Tri du produit : tri par BD. Caractéristiques Format : A4 ou A5 à coller sur le dessus de la boîte. Remarque Conditionnement uniquement autorisé pour les envois de format LARGE et de format SPECIAL prétriés par bureau distributeur. 3 Les paquets de dimensions inférieures à 40cmx40cmx3cm peuvent être placés dans des sacs postaux. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 46

56 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 2. Options de prétri Dans ce chapitre, nous vous expliquons comment bien préparer votre courrier, selon vos préférences, votre processus de production et/ou éventuellement votre contrat (convention). Vous avez en effet le choix de prétrier ou non vos envois avant de les déposer dans l un de nos Centres MassPost. Quelles sont les options qui s offrent à vous? Vos envois peuvent être : non triés ; prétriés par ordre croissant des codes postaux (= tri séquentiel par code postal) ; prétriés par ordre croissant des codes postaux et par secteur de tri (= tri séquentiel par code postal et secteur de tri) ; prétriés par secteur de tri et par bureau distributeur ; prétriés par plan de tri. Comment préparer au mieux votre courrier en fonction des différentes combinaisons possibles? Envois non triés Envois prétriés par ordre croissant des codes postaux (tri séquentiel par code postal) Envois prétriés par ordre croissant des codes postaux (tri séquentiel par code postal) et par secteur de tri Envois prétriés par secteur de tri et par bureau distributeur Envois prétriés par plan de tri à partir de 500 p à partir de 5000 p à partir de p à partir de p à partir de p Small x small + mail id x x large x x x x special x x x x - Finesse du prétri + Gent x BRUXELLES X ANTWERPEN X SAVIEZ-VOUS QUE Il existe 5 centres de tri en Belgique : Antwerpen X, Bruxelles X, Charleroi X, Gent X et Liège X. CHARLEROI X Les 5 centres de tri belges LIÈGE X Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 47

57 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 2.1. Envois non triés Description Un dépôt est défini comme non trié lorsque les envois sont mélangés, au niveau des bacs et au niveau des conteneurs/ palettes, entre les différentes destinations (secteur de tri, tournée, zone de tri et/ou centre de tri). Volumes minimaux et maximaux de dépôt Envois format SMALL non triés de manière standard CENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT 500 > Avec Mail ID : 500 > HYPERCENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT 500 >... Avec Mail ID : 500 >... Envois format LARGE/SPECIAL non triés 500 > >... Conditionnement et étiquetage a Conditionnement standard 1. En bacs placés dans des conteneurs Afin d identifier le produit : Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5). Exemple A4/A5 Non trié (taille minimale de la police : 36). Non trié (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : non trié. Non trié b Alternative 1. En bacs placés sur des palettes Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple A4/A5 Non trié (taille minimale de la police : 36). Non trié (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : non trié. Non trié Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 48

58 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 2.2. Envois prétriés par ordre croissant des codes postaux (tri séquentiel par code postal) Description La préparation par code postal consiste à prétrier les envois d un même dépôt par ordre croissant des codes postaux et de garder cet ordre pour la mise en place dans les bacs. Volumes minimaux et maximaux de dépôt CENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT HYPERCENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT Envois format LARGE/SPECIAL 5000 > >... Conditionnement et étiquetage a Conditionnement standard 1. En bacs placés dans des conteneurs CP les + petits CP les + grands 1 bac = 1 centre Les bacs mis sur les conteneurs doivent être placés en partant de bas en haut et de droite à gauche, en débutant par les codes postaux les plus élevés, comme sur le schéma ci-contre. Tous les envois sont conditionnés dans des bacs. Chaque bac ne contient que des envois destinés à un même centre de tri. Les bacs sont mis dans des conteneurs. Chaque conteneur ne contient de préférence que des envois destinés au même centre de tri, pour autant que ces conteneurs contiennent un minimum de 10 bacs par conteneur. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5) Exemple étiquette Exemple A4/A5 Tri séquentiel CP Xxxx jusque yyyy Ex : Tri séquentiel CP (taille minimale de la police : 36). Série des codes postaux (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri séquentiel par code postal. Tri séquentiel CP Xxxx jusque yyyy Ex : Tri séquentiel CP (taille minimale de la police : 36). Série des codes postaux (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri séquentiel par code postal. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 49

59 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 2. En conteneur à bacs overflow Ex : 1 conteneur par centre de tri = plusieurs séries de codes postaux + bac(s) overflow OU 1 conteneur overflow 1 bac = 1 série de codes postaux ou 1 bac = overflow Si, après avoir prétrié, il vous reste des envois que vous ne pouvez pas conditionner en bacs par ordre croissant des codes postaux car leur volume est trop petit, vous pouvez constituer des bacs overflow. Le contenu de ces bacs ne doit pas être prétrié. Le maximum d envois repris dans cette catégorie overflow ne doit pas dépasser 5% du volume total du dépôt. Un seul conteneur de ce type sera accepté par dépôt. Les bacs overflow doivent, si possible, être placés dans un conteneur à part. Toutefois, si le volume overflow n atteint pas 10 bacs, vous pouvez placer votre produit overflow sur le dessus d un conteneur contenant du produit prétrié du centre de tri de réception. Exemple : en cas de dépôt national à Bruxelles X, le produit overflow doit être placé sur le dessus d un conteneur contenant des codes postaux de Bruxelles X. Afin d identifier le produit : Les bacs overflow doivent être identifiés à l aide d une étiquette rouge, avec la mention overflow. Si vous avez posé les bacs overflow sur le dessus d un conteneur de produit du centre de tri de réception, il doit être identifié à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/ A5), avec la mention supplémentaire Contient des bacs overflow. Le conteneur overflow doit être identifié à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/ A5) mentionnant clairement qu il s agit de bacs overflow. Exemple étiquette Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 36). Tri du produit : overflow. Exemple A4/A5 Conteneur contenant de l overflow Centre de tri (ex. BXL X) Contient des bacs overflow Tri séquentiel CP Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Destination (secteur ou centre de tri) + mention Contient des bacs overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri séquentiel par CP. Exemple A4/A5 Conteneur/palette d overflow Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : overflow. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 50

60 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri B Alternative 1. En bacs placés sur des palettes CP les + petits CP les + grands 1 bac = 1 centre Les bacs mis sur les palettes doivent être placés en partant de bas en haut et de droite à gauche, en débutant par les codes postaux les plus élevés, comme sur le schéma ci-contre. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Tous les envois sont conditionnés dans des bacs. Chaque bac ne contient que des produits destinés à un même centre de tri. Les bacs sont mis sur des palettes. Chaque palette ne contient, de préférence, que du produit destiné au même centre de tri. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Tri séquentiel CP Xxxx jusque yyyy Ex : Tri séquentiel CP (taille minimale de la police : 36). Série des codes postaux (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri séquentiel par code postal. Tri séquentiel CP Xxxx jusque yyyy Ex : Tri séquentiel CP (taille minimale de la police : 36). Série des codes postaux (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri séquentiel par code postal. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 51

61 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 2. En palettes avec des bacs overflow Ex : 1 palette par centre de tri = plusieurs séries de CP + bac(s) overflow OU 1 palette overflow 1 bac = 1 série de codes postaux ou 1 bac = overflow Si, après avoir prétrié, il vous reste des envois que vous ne pouvez pas conditionner en bacs par ordre croissant des codes postaux car leur volume est trop petit, vous pouvez constituer des bacs overflow. Le contenu de ces bacs ne doit pas être prétrié. Le maximum d envois repris dans cette catégorie overflow ne doit pas dépasser 5% du volume total du dépôt. Une seule palette de ce type sera acceptée par dépôt. Les bacs overflow doivent, si possible, être placés sur une palette à part. Toutefois, si le volume overflow n atteint pas 10 bacs, vous pouvez placer votre produit overflow sur le dessus d une palette contenant du produit prétrié. Exemple : en cas de dépôt national à Bruxelles X, le produit overflow doit être placé sur le dessus d une palette contenant des séries de codes postaux de Bruxelles X. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs overflow doivent être identifiés à l aide d une étiquette rouge, avec la mention overflow. Si vous avez posé les bacs overflow sur le dessus d une palette de produit du centre de tri de réception, elle doit être identifiée à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), avec la mention supplémentaire Contient des bacs overflow, l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. La palette overflow doit être identifiée à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5) mentionnant clairement qu il s agit de bacs overflow, l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 36). Tri du produit : overflow. Exemple A4/A5 Conteneur/palette contenant de l overflow Centre de tri (ex. BXL X) Contient des bacs overflow Tri séquentiel CP Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Destination (secteur ou centre de tri) + mention Contient des bacs overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri séquentiel par CP. Exemple A4/A5 Conteneur/palette d overflow Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : overflow. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 52

62 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 2.3. Envois prétriés par ordre croissant des codes postaux (tri séquentiel par code postal) et par secteur de tri Description À partir de envois, vous pouvez compléter votre prétri par ordre croissant des codes postaux par un prétri en secteur de tri. SAVIEZ-VOUS QUE Plusieurs secteurs sont repris dans un même centre de tri. Chaque secteur de tri est composé d une série de codes postaux. La liste des secteurs est reprise en annexe générale. Volumes minimaux et maximaux de dépôt CENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT HYPERCENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT Envois format LARGE/SPECIAL prétriés par ordre croissant des CP et par secteur de tri > >... Conditionnement et étiquetage a Conditionnement standard : en bacs placés dans des conteneurs 1. En conteneur par secteur Tous les envois sont conditionnés en bacs. Chaque bac ne contient que des produits d un même secteur de tri. Les bacs sont mis dans des conteneurs. Chaque conteneur ne contient que des produits du même secteur de tri conteneur par secteur (BXL X 10 12) CP les + petits CP les + grands 1 bac = 1 secteur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5) Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du secteur (ex : 10-12). CP xxxx jusque yyyy Ex : Tri secteur + Tri séquentiel CP (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur de tri + série des codes postaux (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri secteur + tri séquentiel par CP. Numéro du secteur (ex : 10-12). CP xxxx jusque yyyy Ex : Tri secteur + Tri séquentiel CP (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur de tri + série des codes postaux (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri secteur + tri séquentiel par CP. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 53

63 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 2. En conteneur par centre de tri S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur par secteur de tri (min. 10 bacs), il est possible de le compléter par des bacs d autres secteurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs BXL X conteneur par centre de tri = plusieurs secteurs (BXL X) Un bac ne peut contenir que des produits d un seul secteur de tri. Le conteneur ne peut contenir que des produits des secteurs qui appartiennent au même centre de tri BXL X CP les + petits CP les + grands 1 bac = 1 secteur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du secteur (ex : 10-12). CP xxxx jusque yyyy Ex : Tri secteur + Tri séquentiel CP (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur de tri + série des codes postaux (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri secteur + tri séquentiel par CP. du centre de tri (ex. BXL X) CP xxxx jusque yyyy Ex : Tri secteur + Tri séquentiel CP (taille minimale de la police : 36). du centre de tri + série des codes postaux (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri secteur + tri séquentiel par CP. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 54

64 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 3. En conteneur National S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur par centre de tri (min. 10 bacs), il est possible de le compléter par des bacs d autres centres de tri (conteneur national). Tous les envois sont conditionnés dans des bacs BXL X 1 conteneur national = plusieurs centres de tri Un bac ne peut contenir que du produit d un seul secteur de tri. Le conteneur peut contenir du produit de plusieurs centres de tri ANVERS X CP les + petits CP les + grands 1 bac = 1 secteur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du secteur (ex : 10-12). CP xxxx jusque yyyy Ex : Tri secteur + Tri séquentiel CP (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur + série des codes postaux (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri secteur + tri séquentiel par CP. National CP xxxx jusque yyyy Ex: Tri secteur + Tri séquentiel CP (taille minimale de la police : 36). National (destination) + série des codes postaux (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri secteur + tri séquentiel par CP. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 55

65 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 4. En conteneur à bacs overflow Ex : 1 conteneur par centre de tri = plusieurs secteurs de tri + bac(s) overflow OU 1 conteneur overflow 1 bac = 1 secteur ou 1 bac = overflow Si, après avoir prétrié, il vous reste des envois que vous ne pouvez pas conditionner en bacs comme décrit ci-dessus car leur volume est trop petit, vous pouvez constituer des bacs overflow. Le contenu de ces bacs ne doit pas être prétrié. Le maximum d envois repris dans cette catégorie overflow ne doit pas dépasser 5% du volume total du dépôt. Un seul conteneur de ce type sera accepté par dépôt. Les bacs overflow doivent, si possible, être placés dans un conteneur à part. Toutefois, si le volume overflow n atteint pas 10 bacs, vous pouvez placer votre produit overflow sur le dessus d un conteneur contenant du produit des secteurs de tri du centre de tri de réception. Exemple : en cas de dépôt national à Bruxelles X, le produit overflow doit être placé sur le dessus d un conteneur contenant des secteurs de tri de Bruxelles X. Afin d identifier le produit : Les bacs overflow doivent être identifiés à l aide d une étiquette rouge, avec la mention overflow. Si vous avez posé les bacs overflow sur le dessus d un conteneur de produit des secteurs de tri du centre de tri de réception, il doit être identifié à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5), avec la mention supplémentaire Contient des bacs overflow. Le conteneur overflow doit être identifié à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5) mentionnant clairement qu il s agit de bacs overflow. Exemple étiquette Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 36). Tri du produit : overflow. Exemple A4/A5 Conteneur contenant de l overflow Centre de tri (ex. BXL X) Contient des bacs overflow Tri secteur + Tri séquentiel Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Destination (secteur, centre de tri ou national) + mention Contient des bacs overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri secteur + tri séquentiel par CP. E xemple A4/A5 Conteneur d overflow Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : overflow. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 56

66 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri B Alternative : en bacs placés sur des palettes 1. En palette par secteur palette par secteur (BXL X 10 12) CP les + petits CP les + grands 1 bac = 1 secteur Tous les envois sont conditionnés en bacs. Chaque bac ne contient que des produits d un même secteur de tri. Les bacs sont mis sur des palettes. Chaque palette ne contient que des produits du même secteur de tri. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du secteur (ex. : 10-12) CP xxxx jusque yyyy Ex : Tri secteur + Tri séquentiel CP (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur + série des codes postaux (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri secteur + tri séquentiel par code postal. Numéro du secteur (ex. : 10-12) CP xxxx jusque yyyy Ex : Tri secteur + Tri séquentiel CP (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur + série des codes postaux (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri secteur + tri séquentiel par code postal. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 57

67 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 2. En palette par centre de tri BXL X BXL X < 80 cm ou < 200 kg < 80 cm ou < 200 kg palette par centre de tri = plusieurs secteurs (BXL X) CP les + petits CP les + grands 1 bac = 1 secteur S il n y a pas assez de produits pour remplir une palette par secteur de tri (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur), il est possible de la compléter par des bacs d autres secteurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs. Un bac ne peut contenir que des produits d un seul secteur de tri. La palette ne peut contenir que du produit des secteurs qui appartiennent au même centre de tri. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du secteur (ex : 10-12). CP xxxx jusque yyyy Ex : Tri secteur + Tri séquentiel CP (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur + série des codes postaux (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri secteur + tri séquentiel par CP. du centre de tri (ex : BRU X) CP xxxx jusque yyyy Ex : Tri secteur + Tri séquentiel CP (taille minimale de la police : 36). du centre de tri + série des codes postaux (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri secteur + tri séquentiel par CP. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 58

68 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 3. En palette nationale BXL X < 80 cm ou < 200 kg palette nationale = plusieurs centres de tri S il n y a pas assez de produits pour remplir une palette par centre de tri (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur), il est possible de la compléter par des bacs d autres centres de tri (palette nationale). Tous les envois sont conditionnés en bacs. Un bac ne peut contenir que du produit d un seul secteur de tri. La palette peut contenir du produit de plusieurs centres de tri ANVERS X < 80 cm ou < 200 kg CP les + petits CP les + grands 1 bac = 1 secteur Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du secteur (ex : 10-12). CP xxxx jusque yyyy Ex : Tri secteur + Tri séquentiel CP (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur + série des codes postaux (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri secteur + tri séquentiel par CP. National CP xxxx jusque yyyy Ex : Tri secteur + Tri séquentiel CP (taille minimale de la police : 36). National (destination) + série des codes postaux (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri secteur + tri séquentiel par CP. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 59

69 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 4. En palette avec des bacs overflow Ex : 1 palette par centre de tri = plusieurs secteurs de tri + bac(s) overflow OU 1 palette overflow 1 bac = 1 secteur ou 1 bac = overflow Si, après avoir prétrié, il vous reste des envois que vous ne pouvez pas conditionner en bacs par secteur car leur volume est trop petit, vous pouvez constituer des bacs overflow. Le contenu de ces bacs ne doit pas être prétrié. Le maximum d envois repris dans cette catégorie overflow ne doit pas dépasser 5% du volume total du dépôt. Une seule palette de ce type sera acceptée par dépôt. Les bacs overflow doivent, si possible, être placés sur une palette à part. Toutefois, si le volume overflow n atteint pas 10 bacs, vous pouvez placer votre produit overflow sur le dessus d une palette contenant du produit des secteurs de tri du centre de tri de réception. Exemple : en cas de dépôt national à Bruxelles X, le produit overflow doit être placé sur le dessus d une palette contenant des secteurs de tri de Bruxelles X. Afin d identifier le produit : Les bacs overflow doivent être identifiés à l aide d une étiquette rouge, avec la mention overflow. Si vous avez posé les bacs overflow sur le dessus d une palette de produit du centre de tri de réception, elle doit être identifiée à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), avec la mention supplémentaire Contient des bacs overflow, l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. La palette overflow doit être identifiée à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5) mentionnant clairement qu il s agit de bacs overflow, l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 36). Tri du produit : overflow. Exemple A4/A5 Palette contenant de l overflow Centre de tri (ex. BXL X) Contient des bacs overflow Tri secteur + tri séquentiel CP Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Destination (secteur, centre de tri ou national) + mention Contient des bacs overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri secteur + tri séquentiel par CP. Exemple A4/A5 Palette d overflow Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : overflow. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 60

70 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 2.4. Envois prétriés par secteur de tri et par bureau distributeur (BD) SAVIEZ-VOUS QUE Un secteur est composé de plusieurs bureaux distributeurs. Chaque bureau distributeur correspond à un ensemble de codes postaux. L expéditeur classera ses envois par bureau distributeur (donc en fonction des codes postaux) en respectant les règles de préparation reprises ci-dessous. Volumes minimaux et maximaux de dépôt CENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT HYPERCENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT Envois format LARGE/SPECIAL prétriés par secteur et par bureau distributeur > >... Conditionnement et étiquetage a Conditionnement standard : en bacs placés dans des conteneurs 1. En conteneur par bureau distributeur cp1020 Tous les envois sont conditionnés en bacs directs. Chaque bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur (BD). Les bacs sont mis dans des conteneurs. Chaque conteneur ne peut contenir que des envois destinés à un seul bureau distributeur. cp1020 cp1020 cp1020 cp conteneur = 1 bureau distributeur (CP 1020) 1 bac direct = 1 bureau distributeur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5) Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex : 1020) (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri par BD. Numéro du BD (ex : 1020) (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri par BD. Tri par BD Tri par BD Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 61

71 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 2. En conteneur par secteur cp1030 cp1000 cp1030 S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur par bureau distributeur (min. 10 bacs), il est possible de le compléter par des bacs d autres bureaux distributeurs du même secteur de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs directs. cp1000 cp1000 cp1000 cp1030 BXL 1 1 conteneur par secteur de tri = plusieurs bureaux distributeurs Un bac ne peut contenir que des produits d un seul bureau distributeur. Le conteneur ne peut contenir que des produits de bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur de tri. cp1030 cp1030 cp1030 BXL 3 1 bac direct = 1 bureau distributeur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex : 1000) (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri par BD. Numéro du secteur (ex : 10 12) (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri par BD. Tri par BD Tri par BD Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 62

72 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 3. En conteneur par centre de tri CP1030 CP1030 CP1400 S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur (min. 10 bacs) par secteur, il est possible de le compléter par des bacs d autres bureaux distributeurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs directs. CP1030 CP1030 CP1300 CP1400 BXL X conteneur par centre de tri = plusieurs secteurs (BXL X) Un bac ne peut contenir que des produits d un seul bureau distributeur. Le conteneur ne peut contenir que des produits de bureaux distributeurs qui appartiennent au même centre de tri. CP1400 CP1300 CP1400 BXL X bac direct = 1 bureau distributeur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex : 1000) (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri par BD. Centre de tri (ex : BXL X) (taille minimale de la police : 36). du centre de tri (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri par BD. Tri par BD Tri par BD Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 63

73 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 4. En conteneur à bacs overflow CP1000 CP1030 CP1000 CP1030 Ex : 1 conteneur par secteur de tri = plusieurs bureaux distributeurs + bac(s) overflow OU 1 conteneur overflow 1 bac = 1 bureau distributeur ou 1 bac = overflow Si, après avoir prétrié, il vous reste des envois que vous ne pouvez pas conditionner en bacs par bureau distributeur car leur volume est trop petit, vous pouvez constituer des bacs overflow. Ces bacs peuvent contenir du produit de tous les bureaux distributeurs et leur contenu ne doit pas être prétrié. Le maximum d envois repris dans cette catégorie overflow ne doit pas dépasser 5% du volume total du dépôt. Un seul conteneur de ce type sera accepté par dépôt. Les bacs overflow doivent, si possible, être placés dans un conteneur à part. Toutefois, si le volume overflow n atteint pas 10 bacs, vous pouvez placer votre produit overflow sur le dessus d un conteneur contenant du produit des secteurs de tri et bureaux distributeurs du centre de tri de réception. Exemple : en cas de dépôt national à Bruxelles X, le produit overflow doit être placé sur le dessus d un conteneur contenant des secteurs de tri et bureaux distributeurs de Bruxelles X. Afin d identifier le produit : Les bacs overflow doivent être identifiés à l aide d une étiquette rouge, avec la mention overflow. Si vous avez posé les bacs overflow sur le dessus d un conteneur de produit des secteurs de tri et bureaux distributeurs du centre de tri de réception, il doit être identifié à l aide d une feuille (A4 ou A5) avec la mention supplémentaire Contient des bacs overflow. Le conteneur overflow doit être identifié à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5) mentionnant clairement qu il s agit de bacs overflow. Exemple étiquette Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 36). Tri du produit : overflow. Exemple A4/A5 Conteneur contenant de l overflow Centre de tri (ex. BXL X) Contient des bacs overflow Tri par BD Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Destination (secteur, centre de tri ou national) + mention Contient des bacs overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri par BD. Exemple A4/A5 Conteneur d overflow Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : overflow. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 64

74 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri B Alternative 1 : en bacs placés sur des palettes 1. En palette par bureau distributeur CP1020 CP1020 CP1020 CP1020 CP palette = 1 bureau distributeur (CP 1020) 1 bac direct = 1 bureau distributeur Tous les envois sont conditionnés en bacs directs. Chaque bac ne peut contenir que des produits d un seul bureau distributeur. Les bacs sont mis sur des palettes. Chaque palette ne contient que du produit d un même bureau distributeur. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex : 1020) (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri par BD. Numéro du BD (ex : 1020) (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri par BD. Tri par BD Tri par BD Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 65

75 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 2. En palette par secteur de tri CP1000 CP1000 BXL 1 CP1030 CP1030 CP1030 BXL 3 < 80 cm ou < 200 kg < 80 cm ou < 200 kg CP1000 CP1000 CP1030 CP1030 CP palette par secteur = plusieurs bureaux distributeurs (BXL X 10 12) 1 bac direct = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir une palette par bureau distributeur (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur), il est possible de la compléter par des bacs d autres bureaux distributeurs du même secteur de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs. Un bac ne peut contenir que des produits d un seul bureau distributeur. La palette ne peut contenir que des produits de bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur de tri. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex : 1000) (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri par BD. Numéro du secteur (ex : 10-12) (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri par BD. Tri par BD Tri par BD Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 66

76 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 3. En palette par centre de tri CP1030 CP1180 BXL X CP1400 CP1300 CP1400 BXL X < 80 cm ou < 200 kg < 80 cm ou < 200 kg CP1030 CP1400 CP1180 CP1400 CP palette par centre de tri = plusieurs secteurs (BXL X) 1 bac direct = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir une palette par secteur de tri (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur), il est possible de la compléter par des bacs d autres bureaux distributeurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs. Un bac ne peut contenir que des produits d un seul bureau distributeur. La palette ne peut contenir que des bacs des bureaux distributeurs qui appartiennent au même centre de tri. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex : 1000) (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri par BD. Centre de tri (ex : BXL X) (taille minimale de la police : 36). du centre de tri (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri par BD. Tri par BD Tri par BD Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 67

77 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 4. En palette avec des bacs overflow Ex : 1 palette par secteur de tri = plusieurs bureaux distributeurs + bac(s) overflow OU 1 palette overflow 1 bac = 1 bureau distributeur ou 1 bac = overflow Si, après avoir prétrié, il vous reste des envois que vous ne pouvez pas conditionner en bacs par bureau distributeur car leur volume est trop petit, vous pouvez constituer des bacs overflow. Le contenu de ces bacs ne doit pas être prétrié. Le maximum d envois repris dans cette catégorie overflow ne doit pas dépasser 5% du volume total du dépôt. Une seule palette de ce type sera acceptée par dépôt. Les bacs overflow doivent, si possible, être placés sur une palette à part. Toutefois, si le volume overflow n atteint pas 10 bacs, vous pouvez placer votre produit overflow sur le dessus d une palette contenant du produit des secteurs de tri et bureaux distributeurs du centre de tri de réception. Exemple : en cas de dépôt national à Bruxelles X, le produit overflow doit être placé sur le dessus d une palette contenant des produits des secteurs de tri et bureaux distributeurs du centre de tri de Bruxelles X. Afin d identifier le produit : Les bacs overflow doivent être identifiés à l aide d une étiquette rouge, avec la mention overflow. Si vous avez posé les bacs overflow sur le dessus d une palette de produits des secteurs de tri et bureaux distributeurs du centre de tri de réception, elle doit être identifiée à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), avec la mention supplémentaire Contient des bacs overflow, l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. La palette overflow doit être identifiée à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5) mentionnant clairement qu il s agit de bacs overflow, l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 36). Tri du produit : overflow. Exemple A4/A5 Palette contenant de l overflow Centre de tri (ex. BXL X) Contient des bacs overflow Tri par BD Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Destination (BD, secteur ou centre de tri) + mention Contient des bacs overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri par BD. Exemple A4/A5 Palette d overflow Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : overflow. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 68

78 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri c Alternative 2 : en liasses directes placées dans des conteneurs restmail ou sur des palettes 1. En conteneur restmail ou palette par bureau distributeur CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP conteneur par bureau distributeur (BXL 1 (CP 1000)) OU CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP palette par bureau distributeur (BXL 1 (CP 1000)) 1 liasse directe = 1 bureau distributeur Tous les envois sont conditionnés en liasses directes. Chaque liasse ne peut contenir que des produits d un seul bureau distributeur. Les liasses sont mises sur des palettes ou dans des conteneurs restmail. Chaque conteneur restmail ou palette ne peut contenir que des produits d un seul bureau distributeur. Afin d identifier le produit : Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5) ; Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex : 1000) (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri par BD. Numéro du BD (ex : 1000) (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri par BD. Tri par BD Tri par BD Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 69

79 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 2. En conteneur restmail ou palette par secteur de tri CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 < 80 cm ou < 200 kg CP1000 CP1000 BXL 1 1 conteneur par secteur (BXL X 10 12) OU BXL 1 1 palette par secteur (BXL X 10 12) CP1030 CP1030 CP1030 BXL 3 1 liasse directe = 1 bureau distributeur CP1030 CP1030 CP1030 BXL 3 < 80 cm ou < 200 kg 1 liasse directe = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur restmail (min. 200 kg ou à moitié rempli) ou une palette (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur) par bureau distributeur, il est possible de compléter le conteneur ou la palette par des liasses d autres bureaux distributeurs du même secteur de tri. Tous les envois sont conditionnés en liasses directes. Les liasses sont mises sur des palettes ou dans des conteneurs restmail. Une liasse ne peut contenir que des produits d un seul bureau distributeur. Le conteneur restmail ou la palette ne peut contenir que des produits des bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur de tri. Afin d identifier le produit : Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5) ; Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex : 1000) (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri par BD. Numéro du secteur (ex : 10-12) (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri par BD. Tri par BD Tri par BD Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 70

80 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 3. En conteneur restmail ou palette par centre de tri CP1300 CP1300 CP1300 CP1300 CP1300 CP1300 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 < 80 cm ou < 200 kg CP1000 CP1000 BXL X conteneur par centre de tri (BXL X) OU BXL X palette par centre de tri (BXL X) CP1300 CP1300 CP1300 BXL X liasse directe = 1 bureau distributeur CP1300 CP1300 CP1300 BXL X < 80 cm ou < 200 kg 1 liasse directe = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur restmail (min. 200 kg ou à moitié rempli) ou une palette (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur) par secteur de tri, il est possible de compléter le conteneur ou la palette par des liasses d autres bureaux distributeurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en liasses directes. Une liasse ne peut contenir que des produits d un seul bureau distributeur. Le conteneur restmail ou la palette ne peut contenir que des produits des bureaux distributeurs qui appartiennent au même centre de tri. Afin d identifier le produit : Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5) ; Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette ; Les liasses directes doivent être séparées par secteur à l aide d un intercalaire carton ou papier de la taille de la surface du conteneur restmail ou de la palette sur lequel doivent être repris les critères suivants : > Code pour l indication de tri : secteur (ex ). > Tri du produit : tri par BD. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex : 1000) (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : tri par BD. Centre de tri (ex : BXL X) (taille minimale de la police : 36). du centre de tri (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri par BD. Tri par BD Tri par BD Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 71

81 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 4. En conteneur restmail avec des bacs overflow ou sur palette avec des bacs overflow PC1030 PC1030 PC1000 PC1000 OU PC1030 PC1030 PC1000 PC1000 OU Ex : 1 conteneur par secteur de tri = plusieurs bureaux distributeurs + bac(s) overflow Ex : 1 palette par secteur de tri = plusieurs bureaux distributeurs + bac(s) overflow 1 conteneur overflow 1 palette overflow 1 bac = 1 bureau distributeur ou 1 bac = overflow Si, après avoir prétrié, il vous reste des envois que vous ne savez pas conditionner en liasses directes par bureau distributeur car leur volume est trop petit, vous pouvez constituer des bacs overflow. Ces bacs peuvent contenir des produits de tous les bureaux distributeurs et leur contenu ne doit pas être prétrié. Le maximum d envois repris dans cette catégorie overflow ne doit pas dépasser 5% du volume total du dépôt. Une seule palette ou un seul conteneur de ce type sera accepté par dépôt. Les bacs overflow doivent, si possible, être placés sur une palette ou dans un conteneur à part. Toutefois, si le volume overflow n atteint pas 10 bacs, vous pouvez placer vos produits overflow sur le dessus d un conteneur ou sur le dessus d une palette contenant du produit des secteurs de tri et bureaux distributeurs du centre de tri de réception. Afin d identifier le produit : Les bacs overflow doivent être identifiés à l aide d une étiquette rouge, avec la mention overflow. Si vous avez posé les bacs overflow sur le dessus d une palette de produits des secteurs de tri et bureaux distributeurs du centre de tri de réception, elle doit être identifiée à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), avec la mention supplémentaire Contient des bacs overflow, l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Si vous avez posé les bacs overflow sur le dessus d un conteneur de produits des secteurs de tri et bureaux distributeurs du centre de tri de réception, il doit être identifié à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5), avec la mention supplémentaire Contient des bacs overflow. La palette overflow doit être identifiée à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5) mentionnant clairement qu il s agit de bacs overflow, l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Le conteneur (nouveau format) overflow doit être identifié à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5) mentionnant clairement qu il s agit de bacs overflow. Exemple étiquette Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 36). Tri du produit : overflow. Exemple A4/A5 Conteneur/palette contenant de l overflow Centre de tri (ex. BXL X) Contient des bacs overflow Tri par BD Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Destination (BD, secteur ou centre de tri) + mention Contient des bacs overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri par BD. Exemple A4/A5 Conteneur/palette d overflow Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : overflow. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 72

82 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri d Alternative 3 : en boîtes en carton identiques et fermées, placées dans des conteneurs restmail ou sur des palettes 1. En conteneur restmail ou palette par bureau distributeur CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 OU CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP conteneur par bureau distributeur (BXL 1 (CP 1000)) 1 palette par bureau distributeur (BXL 1 (CP 1000)) 1 boîte = 1 bureau distributeur Tous les envois sont conditionnés en boîtes en carton identiques et fermées. Chaque boîte ne peut contenir que des produits d un seul bureau distributeur. Les boîtes sont mises dans des conteneurs restmail ou sur des palettes. Chaque conteneur restmail ou palette ne contient que des produits d un même bureau distributeur. Pour éviter que les boîtes ne tombent des palettes pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les boîtes doivent être identifiées à l aide d une étiquette reprenant l adresse du bureau distributeur et la mention À distribuer/te bedelen. Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Adresse du BD À distribuer/te bedelen (taille minimale de la police : 36). Adresse du bureau distributeur (destination - taille minimale de la police : 36). Mention à distribuer / Te bedelen. Tri du produit : tri par BD. Numéro du BD (ex : 1000) (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri par BD. Tri par BD Tri par BD Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 73

83 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 2. En conteneur restmail ou sur palette par secteur de tri CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 < 80 cm ou < 200 kg CP1000 CP1000 BXL 1 1 conteneur par secteur (BXL X 10 12) OU BXL 1 1 palette par secteur (BXL X 10 12) CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 < 80 cm ou < 200 kg BXL 3 1 boîte = 1 bureau distributeur BXL 3 1 boîte = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur restmail (min. 200 kg ou à moitié rempli) ou une palette (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur) par bureau distributeur, il est possible de compléter le conteneur ou la palette par des boîtes d autres bureaux distributeurs du même secteur de tri. Tous les envois sont conditionnés en boîtes. Une boîte ne peut contenir que des produits d un seul bureau distributeur. Le conteneur restmail ou la palette ne peut contenir que des produits des bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur de tri. Pour éviter que les boîtes ne tombent des palettes pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les boîtes doivent être identifiées à l aide d une étiquette reprenant l adresse du bureau distributeur et la mention À distribuer/ Te bedelen. Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Adresse du BD À distribuer/te bedelen (taille minimale de la police : 36). Adresse du bureau distributeur (destination - taille minimale de la police : 36). Mention À distribuer/te bedelen. Tri du produit : tri par BD. Numéro du secteur (ex : 10-12) (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri par BD. Tri par BD Tri par BD Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 74

84 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 3. En conteneur restmail ou sur palette par centre de tri CP1030 CP1030 CP1400 CP1180 CP1400 CP1180 CP1030 CP1180 CP1400 CP1300 CP1030 CP1180 < 80 cm ou < 200 kg CP1400 CP1300 BXL X conteneur par centre de tri (BXL X ) OU BXL X palette par centre de tri (BXL X) CP1400 CP1300 CP1400 CP1400 CP1300 CP1400 < 80 cm ou < 200 kg BXL X boîte = 1 bureau distributeur BXL X boîte = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur restmail (min. 200 kg ou à moitié rempli) ou une palette (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur) par secteur de tri, il est possible de compléter le conteneur ou la palette par des boîtes d autres bureaux distributeurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en boîtes. Une boîte ne peut contenir que des produits d un seul bureau distributeur. Le conteneur restmail ou la palette ne peut contenir que des produits des bureaux distributeurs qui appartiennent au même centre de tri. Pour éviter que les boîtes ne tombent des palettes pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les boîtes doivent être identifiées à l aide d une étiquette reprenant l adresse du bureau distributeur et la mention À distribuer/ Te bedelen. Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Adresse du BD À distribuer/te bedelen (taille minimale de la police : 36). Adresse du bureau distributeur (destination - taille minimale de la police : 36). Mention À distribuer/te bedelen. Tri du produit : tri par BD. Centre de tri X (ex. BXL X) (taille minimale de la police : 36). du centre de tri (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri par BD. Tri par BD Tri par BD Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 75

85 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 4. En conteneur restmail avec des bacs overflow ou sur palette avec des bacs overflow OU PC1000 PC1000 PC1030 PC1030 PC1000 PC1000 PC1030 PC1030 OU Ex : 1 conteneur par centre de tri = plusieurs bureaux distributeurs + bac(s) overflow Ex : 1 palette par centre de tri = plusieurs bureaux distributeurs + bac(s) overflow 1 conteneur overflow 1 palette overflow 1 bac = 1 bureau distributeur ou 1 bac = overflow Si, après avoir prétrié, il vous reste des envois que vous ne pouvez pas conditionner en boîtes par bureau distributeur car leur volume est trop petit, vous pouvez constituer des bacs overflow. Ces bacs peuvent contenir des produits de tous les bureaux distributeurs et leur contenu ne doit pas être prétrié. Le maximum d envois repris dans cette catégorie overflow ne doit pas dépasser 5% du volume total du dépôt. Un seul conteneur ou une seule palette de ce type sera accepté par dépôt. Les bacs overflow doivent, si possible, être placés sur une palette ou dans un conteneur à part. Toutefois, si le volume overflow n atteint pas 10 bacs, vous pouvez placer votre produit overflow sur le dessus d un conteneur ou sur le dessus d une palette contenant des produits des secteurs de tri et bureaux distributeurs du centre de tri de réception. Afin d identifier le produit : Les bacs overflow doivent être identifiés à l aide d une étiquette rouge, avec la mention overflow. Si vous avez posé les bacs overflow sur le dessus d un conteneur de produits des secteurs de tri et bureaux distributeurs du centre de tri de réception, il doit être identifié à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5) avec la mention supplémentaire Contient des bacs overflow. Le conteneur restmail overflow doit être identifié à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5) mentionnant clairement qu il s agit de bacs overflow. Si vous avez posé les bacs overflow sur le dessus d une palette de produits des secteurs de tri et bureaux distributeurs du centre de tri de réception, elle doit être identifiée à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), avec la mention supplémentaire Contient des bacs overflow, l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. La palette overflow doit être identifiée à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5) mentionnant clairement qu il s agit de bacs overflow, l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 36). Tri du produit : overflow. Exemple A4/A5 Conteneur/palette contenant de l overflow Centre de tri (ex. BXL X) Contient des bacs overflow Tri par BD Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Destination (BD, secteur ou centre de tri) + mention Contient des bacs overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : tri par BD. Exemple A4/A5 Conteneur/palette d overflow Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : overflow. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 76

86 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 2.5. Envois prétriés par plan de tri (format SMALL uniquement) La possibilité de prétrier les envois de format SMALL est soumise à trois conditions. Disposer d un contrat (convention) avec La Poste. Effectuer un dépôt d un minimum de envois. Utiliser le système Mail ID. Mail ID est un système d échange de fichiers et d informations avec La Poste. Il repose sur l utilisation d un codebarres qui permet de traiter les envois avec plus d efficacité et une meilleure qualité. Un code-barres est généré pour chaque envoi et doit être imprimé sur le recto de l envoi, toujours au-dessus de l adresse : directement sur l enveloppe, si l adresse est imprimée sur le papier même ; de manière lisible à travers la fenêtre de l enveloppe, si l adresse du destinataire se trouve derrière celle-ci. Reportez-vous au chapitre Adressage pour en savoir plus sur le Mail ID. SAVIEZ-VOUS QUE Un plan de tri est composé d une série de codes postaux. Chaque plan de tri fait partie d une zone de tri précise. Plusieurs plans de tri sont donc repris dans une même zone de tri. La liste des plans de tri et des zones de tri est disponible sur le site de La Poste à l adresse L expéditeur classera ses envois par plan de tri (en fonction des codes postaux fournis par plan) en respectant les règles de préparation reprises sur les pages suivantes. Volumes minimaux et maximaux de dépôt CENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT HYPERCENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT Envois format SMALL prétriés > >... Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 77

87 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri Conditionnement et étiquetage a Conditionnement standard : en bacs placés dans des conteneurs 1. En conteneur par plan de tri Tous les envois sont conditionnés en bacs. Chaque bac ne contient que des produits d un même plan de tri. Les bacs sont mis dans des conteneurs. Chaque conteneur ne contient que des bacs d un même plan de tri conteneur par plan de tri (14) 1 bac = 1 plan de tri Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5) Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du plan de tri (ex : 14) (taille minimale de la police : 36). Numéro du plan de tri (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : plan de tri. Numéro du plan de tri (ex : 14) (taille minimale de la police : 36). Numéro du plan de tri (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : plan de tri. Plan de tri Plan de tri Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 78

88 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 2. En conteneur par zone de tri plan de tri : conteneur par zone de tri (11 16) = plusieurs plans de tri Tous les envois sont conditionnés en bacs. Chaque bac ne contient que des produits d un même plan de tri. S il n y a pas assez de bacs pour remplir un conteneur par plan de tri (min. 10 bacs), il est possible de le compléter par des bacs d autres plans de tri, mais faisant partie de la même zone de tri. Chaque conteneur ne peut contenir que des bacs de plans de tri d une même zone de tri plan de tri : 12 1 bac = 1 plan de tri Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du plan de tri (ex : 14) (taille minimale de la police : 36). Numéro du plan de tri (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : plan de tri. Numéro de la zone de tri (ex : 11 16) (taille minimale de la police : 36). Numéro de la zone de tri (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : plan de tri. Plan de tri Plan de tri Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 79

89 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 3. En conteneur par centre de tri zone de tri conteneur par centre de tri (AX) = plusieurs zones de tri Tous les envois sont conditionnés en bacs. Chaque bac ne contient que des produits d un même plan de tri. S il n y a pas assez de bacs pour remplir un conteneur par zone de tri (min. 10 bacs), il est possible de le compléter par des bacs de plans de tri d autres zones de tri, mais faisant partie du même centre de tri. Chaque conteneur ne peut contenir que des bacs de plans de tri de d un même centre de tri zone de tri bac = 1 plan de tri Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du plan de tri (ex : 12) (taille minimale de la police : 36). Numéro du plan de tri (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : plan de tri. Centre de tri (ex.: AX) (taille minimale de la police : 36). du centre de tri (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : plan de tri. Plan de tri Plan de tri Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 80

90 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 4. En conteneur à bacs overflow Ex : 1 conteneur par centre de tri = plusieurs zones de tri + bac(s) overflow OU 1 conteneur overflow 1 bac = 1 plan de tri ou 1 bac = overflow Si, après avoir prétrié, il vous reste des envois que vous ne pouvez pas conditionner comme décrit ci-dessus car leur volume est trop petit, vous pouvez constituer des bacs overflow. Le contenu de ces bacs ne doit pas être prétrié. Le maximum d envois repris dans cette catégorie overflow ne doit pas dépasser 5% du volume total du dépôt. Si votre dépôt est un dépôt étalé, l overflow de 5% sera comptabilisé sur le total des dépôts partiels. Un seul conteneur de ce type sera accepté par dépôt. Les bacs overflow doivent être placés, si possible, dans un conteneur à part. Toutefois, si le volume overflow n atteint pas un minimum de 10 bacs, vous pouvez placer votre produit overflow sur le dessus d un conteneur contenant des produits des plans de tri du centre de tri de réception. Exemple : en cas de dépôt national à Bruxelles X, le produit overflow doit être placé sur le dessus d un conteneur contenant des produits des plans de tri de Bruxelles X. Afin d identifier le produit : Les bacs overflow doivent être identifiés à l aide d une étiquette rouge, avec la mention overflow. Si vous avez posé les bacs overflow sur le dessus d un conteneur de produits des plans de tri du centre de tri de réception, le conteneur doit être identifié à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5), avec la mention supplémentaire Contient des bacs overflow. Le conteneur uniquement overflow doit être identifié à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5) mentionnant clairement qu il s agit de bacs overflow. Exemple étiquette Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 36). Tri du produit : overflow. Exemple A4/A5 Conteneur contenant de l overflow Centre de tri (ex. BXL X) Contient des bacs overflow Plan de Tri Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Destination (plan de tri, zone de tri ou centre de tri) + mention Contient des bacs overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : plan de tri. Exemple A4/A5 Conteneur d overflow Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : overflow. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 81

91 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri B Alternative : en bacs placés sur des palettes 1. Sur palette par plan de tri palette par plan de tri (14) 1 bac = 1 plan de tri Tous les envois sont conditionnés en bacs. Chaque bac ne contient que des produits d un même plan de tri. Les bacs sont mis sur des palettes. Chaque palette ne contient que des bacs d un même plan de tri. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du plan de tri (ex : 14) (taille minimale de la police : 36). Numéro du plan de tri (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : plan de tri. Numéro du plan de tri (ex : 14) (taille minimale de la police : 36). Numéro du plan de tri (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : plan de tri. Plan de tri Plan de tri Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 82

92 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 2. Sur palette par zone de tri plan de tri : plan de tri : 12 < 80 cm ou < 200 kg < 80 cm ou < 200 kg palette par zone de tri (11 16) = plusieurs plans de tri 1 bac = 1 plan de tri Tous les envois sont conditionnés en bacs. Chaque bac ne contient que des produits d un même plan de tri. S il n y a pas assez de bacs pour remplir une palette par plan de tri (min. 200 kg ou 80 cm de hauteur), il est possible de la compléter par des bacs d autres plans de tri, mais faisant partie de la même zone de tri. Chaque palette ne peut contenir que des bacs de plans de tri d une même zone de tri. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du plan de tri (ex : 14) (taille minimale de la police : 36). Numéro du plan de tri (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : plan de tri. Numéro de la zone de tri (ex : 11-16) (taille minimale de la police : 36). Numéro de la zone de tri (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : plan de tri. Plan de tri Plan de tri Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 83

93 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 3. Sur palette par centre de tri zone de tri : zone de tri : < 80 cm ou < 200 kg < 80 cm ou < 200 kg palette par centre de tri (AX) = plusieurs zones de tri 1 bac = 1 plan de tri Tous les envois sont conditionnés en bacs. Chaque bac ne contient que des produits d un même plan de tri. S il n y a pas assez de bacs pour remplir une palette par zone de tri (min. 200 kg ou 80 cm de hauteur), il est possible de la compléter par des bacs de plans de tri d autres zones de tri, mais faisant partie du même centre de tri. Chaque palette ne peut contenir que des bacs de plans de tri d un même centre de tri. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du plan de tri (ex : 12) (taille minimale de la police : 36). Numéro du plan de tri (destination - taille minimale de la police : 36). Tri du produit : plan de tri. Centre de tri (ex : AX) (taille minimale de la police : 36). du centre de tri (destination - taille minimale de la police : 72). Tri du produit : plan de tri. Plan de tri Plan de tri Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 84

94 1. lettres > Préparation de vos envois Options de prétri 4. Sur palette avec des bacs overflow Ex : 1 palette par centre de tri = plusieurs zones de tri + bac(s) overflow OU 1 palette overflow 1 bac = 1 plan de tri ou 1 bac = overflow Si, après avoir prétrié, il vous reste des envois que vous ne pouvez pas conditionner comme décrit cidessus car leur volume est trop petit, vous pouvez constituer des bacs overflow. Le contenu de ces bacs ne doit pas être prétrié. Le maximum d envois repris dans cette catégorie overflow ne doit pas dépasser 5% du volume total du dépôt. Une seule palette de ce type sera acceptée par dépôt. Les bacs overflow doivent être placés, si possible, sur une palette à part. Toutefois, si le volume overflow n atteint pas un minimum de 10 bacs, vous pouvez placer votre produit overflow sur le dessus d une palette contenant des produits des plans de tri du centre de tri de réception. Exemple : en cas de dépôt national à Bruxelles X, le produit overflow doit être placé sur le dessus d une palette contenant des produits des plans de tri de Bruxelles X. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs overflow doivent être identifiés à l aide d une étiquette rouge, avec la mention overflow. Si vous avez posé les bacs overflow sur le dessus d une palette de produits des plans de tri du centre de tri de réception, elle doit être identifiée à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), avec la mention supplémentaire Contient des bacs overflow, l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. La palette uniquement overflow doit être identifiée à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5) mentionnant clairement qu il s agit de bacs overflow, l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 36). Tri du produit : overflow. Exemple A4/A5 Palette contenant de l overflow Centre de tri (ex. BXL X) Contient des bacs overflow Plan de Tri Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Destination (plan de tri, zone de tri ou centre de tri) + mention Contient des bacs overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : plan de tri. Exemple A4/A5 Palette d overflow Overflow Overflow Police et couleur de fond : caractères noirs ou foncés sur fond rouge. Alternative : caractères rouges sur fond blanc. (taille minimale de la police : 36). Overflow (taille minimale de la police : 72). Tri du produit : overflow. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 85

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96 1. lettres >> Dépôt Dépôt de vos envois 1. Définition d un dépôt 2. Planification 2.1. Planification des dépôts volumineux 2.2. Prise de rendez-vous 3. Annonce de dépôt 3.1. Qu est-ce que e-masspost? 3.2. Autorisation de dépôt avec e-masspost 3.3. Autorisation de dépôt au guichet MassPost 3.4. Cas particulier du dépôt étalé 3.5. Cas particulier du dépôt scindé 3.6. Identification du produit 4. Dépôt et heures de dépôt 5. Contrôle des dépôts sur les quais 6. Impression des résumés de dépôt 7. Paiement Enlèvement à Domicile (EAD) 1. Description du service Enlèvement à Domicile 1.1. EAD pour les petits volumes 1.2. EAD pour les gros volumes

97 1. lettres > dépôt Dépôt DE VOS ENVOIS >> Dans ce chapitre sont décrites les différentes procédures à respecter pour déposer des envois dans un (Hyper)Centre MassPost. 1. Définition d un dépôt La notion de dépôt est à comprendre comme suit : 1 dépôt = 1 expéditeur = 1 ensemble d envois sur 1 bordereau ou 1 autorisation de dépôt. Un bordereau ou une autorisation de dépôt correspond aux critères ci-dessous : 1 PRS Numéro d identification 1 adresse de facturation 1 expéditeur 1 bordereau de dépôt 1 type de produit 1 numéro de contrat 1 autorisation + 1 tri Les volumes minimaux et maximaux acceptés dans les Centres et Hypercentres MassPost sont définis par produit. 2. Planification 2.1. Planification des dépôts volumineux Chaque dépôt volumineux comportant plus de envois de format SMALL, envois de format LARGE, envois de format SPECIAL ou 1000 paquets doit faire l objet d une planification spécifique et sera signalé à La Poste au moins 14 jours calendrier avant la date de dépôt effective, ceci afin de prévoir une capacité opérationnelle suffisante. À cet effet, pour chaque dépôt, vous utiliserez la fiche d informations Planning des dépôts volumineux 1. Si vous comptez effectuer un dépôt de plus de d envois de format SMALL ou envois de format LARGE ou envois de format SPECIAL ou 5000 paquets, ce dépôt sera considéré comme un Projet. Dans ce cas, il sera nécessaire de le signaler à La Poste au moins 4 semaines avant la date effective de dépôt. Dès que votre dépôt Projet sera annoncé à La Poste au moyen de la fiche d information, un de nos collaborateurs prendra contact avec vous afin de vous guider dans l organisation et la planification de votre dépôt. 1 Cette fiche est disponible en format électronique (format Excel) sur le site internet de La Poste : Ce fichier doit dûment être complété et transmis par courrier électronique ( ) via le lien Forecasting présent dans le fichier. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 87

98 1. lettres > dépôt Dépôt DE VOS ENVOIS 2.2. Prise de rendez-vous Pour améliorer le fonctionnement des Centres MassPost, un fichier de planification a été introduit dans chaque Centre MassPost. Cet instrument offre aux clients la possibilité de planifier leurs dépôts et de se présenter sur rendez-vous dans les (Hyper)Centres MassPost. Pour tout dépôt effectué dans un Hypercentre MassPost (à l exception de Tournai), il est conseillé d utiliser ce fichier. Pour tout autre dépôt effectué dans un Centre MassPost (et pour l Hypercentre de Tournai), son utilisation est obligatoire. Un client qui a planifié un dépôt volumineux devra également utiliser cet instrument s il veut faire son dépôt aux heures prévues. En pratique, cela signifie qu une période et qu un quai de dépôt ont été réservés. a Informations nécessaires à transmettre à La Poste Les informations suivantes devront nous être fournies : les données client : le nom de votre société, le nom d une personne de contact ainsi que votre numéro de téléphone pour qu on puisse facilement vous joindre ; le (Hyper)Centre MassPost : vous devez préciser l endroit où vous souhaitez déposer vos envois ; la date : vous devez indiquer la date à laquelle vous souhaitez effectuer votre dépôt (celle-ci sera confirmée en même temps que l heure convenue du dépôt) ; l heure désirée : vous renseignerez l heure de préférence de votre dépôt. Le planificateur vérifiera ensuite si cette heure est disponible avant de vous la confirmer ; la quantité d envois annoncée : un ou plusieurs dépôt(s) et le nombre total d envois par dépôt ; le nombre et le type de conditionnement : le nombre de palettes et/ou de conteneurs que vous délivrez doit être indiqué ; le type de produit ; vos remarques éventuelles. Ces dispositions sont également applicables pour des dépôts volumineux planifiés selon le point 2.1. Exemple de fiche d informations à fournir à votre (Hyper)Centre MassPost. Dépôt Date Heure préférée Quantité annoncée Type et nombre de conditionnements Produit REMARQUES 26/05/ h pièces 34 palettes Admin Mail dépôt effectué par le Routeur Dupont Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 88

99 1. lettres > dépôt Dépôt DE VOS ENVOIS b Transmission des informations nécessaires Vous pouvez transmettre les informations nécessaires de différentes façons. Par téléphone : il est nécessaire de communiquer toutes les données au planificateur. Ce dernier vous communiquera alors la date, le quai et l heure. Par fax/ le document reprenant les informations nécessaires doit être envoyé, dûment complété, au Centre MassPost. Ensuite, le planificateur vous communiquera la date, l heure et le numéro du quai. Même en cas d enregistrement des données via e-masspost, prenez rendez-vous par téléphone. 3. Annonce de dépôt Tout dépôt effectué dans un (Hyper)Centre MassPost doit toujours être accompagné : d une autorisation de dépôt (dans le cas des toutes-boîtes, un Ordre de Confirmation est également requis) ; de deux spécimens, à l exception des envois pour lesquels aucun spécimen n est requis (Taxipost). Vous pouvez annoncer votre dépôt de 2 manières : via l application e-masspost, vous recevez alors directement l autorisation de dépôt ; au guichet MassPost auprès duquel vous remettez le bordereau d annonce que vous avez préalablement complété, afin de recevoir votre autorisation de dépôt Qu est-ce que e-masspost? e-masspost est une application en ligne qui vous permet, en tant que client, de gérer facilement et rapidement vos dépôts massifs. Vous saisissez en ligne, au moyen du site des données relatives aux envois qui sont déposés dans l un des (Hyper)Centres MassPost. La procédure de dépôt via e-masspost vous offre les avantages suivants : un traitement immédiat du dépôt quand vous vous présentez à l heure convenue ; un meilleur suivi, pour vous et pour La Poste, des envois et des données en rapport avec les dépôts ; une réduction tarifaire pour certains produits. Au moyen de cette application Internet, disponible sur le site de La Poste et entièrement gratuite, il est possible de procéder à toutes les opérations relatives aux dépôts massifs (MassPost) : la gestion des dépôts (enregistrement, modification, validation) ; le suivi en ligne des dépôts, même si vous travaillez avec des tierces parties ; la visualisation des contrats ; le téléchargement des données du dépôt ; la gestion des utilisateurs (internes et externes). Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 89

100 1. lettres > dépôt Dépôt DE VOS ENVOIS e-masspost est une application qui permet l enregistrement électronique des dépôts massifs par un encodage libre, mais assisté par des listes de valeurs dynamiques (adaptation automatique des valeurs en fonction des contrats liés à l utilisateur et des données déjà enregistrées). Deux solutions rapides et efficaces sont ainsi proposées : 1. l encodage libre à partir d un modèle défini, enregistré et modifiable à souhait par l utilisateur, accélérant encore la procédure ; 2. l encodage libre directement par le chargement des fichiers à partir des systèmes ou à partir d e- MassPost (sans encodage). Sur la base des informations encodées, e-masspost calcule automatiquement le tarif applicable Autorisation de dépôt avec e-masspost Annoncer un dépôt avec e-masspost comporte 4 étapes. 1. Accès à e-masspost Vous vous connectez au système grâce au nom d utilisateur et au mot de passe qui vous ont été préalablement communiqués par notre Service Clientèle Enregistrement Vous complétez, en ligne, les données correctes relatives à votre dépôt. Pour chaque élément de dépôt, vous faites votre choix dans un menu déroulant. Vous pouvez également utiliser un modèle standard que vous avez complété et enregistré préalablement pour accélérer davantage la procédure. Les valeurs s adaptent automatiquement en fonction des données déjà encodées et des contrats conclus par votre société. Le système calcule le tarif le plus intéressant selon le type de dépôt que vous désirez effectuer. 3. Validation Vous procédez à la validation des informations enregistrées. 4. Impression Après validation, vous pouvez éditer l autorisation de dépôt, laquelle accompagne obligatoirement les dépôts concernés et remplace, dans ce cas, les bordereaux papier remplis manuellement auparavant. Une fois l autorisation de dépôt imprimée, il vous sera permis de vous rendre directement au quai. Ce document à codebarres contient tous les détails relatifs à votre dépôt. Quand il s agit d un dépôt de périodiques, vous devez vous présenter au guichet et remettre : l autorisation de dépôt ; deux spécimens de l envoi. 2 Voir Annexe générale - Comment contacter La Poste? Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 90

101 1. lettres > dépôt Dépôt DE VOS ENVOIS 3.3. Autorisation de dépôt au guichet MassPost Vous remplissez le bordereau de dépôt qui reprend toutes les informations correctes relatives au type de produit, à la quantité et au conditionnement. Le bordereau de dépôt est disponible au guichet des Centres MassPost et sur Il peut aussi vous être envoyé électroniquement. Vous remplissez correctement et complètement votre bordereau de dépôt. Vous remettez ensuite le bordereau de dépôt au guichet du Centre MassPost. Vous recevez une autorisation de dépôt vous permettant de déposer vos envois sur le quai du Centre MassPost Cas particulier du dépôt étalé Un dépôt étalé est un ensemble d envois composant un même dépôt, mais étant déposés à différents moments, le même jour. Les conditions à remplir pour un dépôt étalé sont les suivantes : les envois doivent être déposés le même jour dans le même (Hyper)Centre MassPost ; les différents envois doivent appartenir à la même autorisation/au même bordereau de dépôt ; le dépôt doit comporter le nombre minimal d envois suivant : > Envois de format SMALL : pièces ; > Envois de format LARGE ou de format SPECIAL : 5000 pièces. La possibilité d effectuer un dépôt étalé vaut uniquement pour les clients qui bénéficient d un délai de paiement. Remarque Pour les envois de format SMALL prétriés selon les 78 plans de tri déposés en dépôt étalé, le volume d overflow est calculé sur le volume total du dépôt étalé, et ce, après le dernier dépôt partiel le composant. Il n y a pas d obligation de déposer un minimum de envois de format SMALL par dépôt partiel. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 91

102 1. lettres > dépôt Dépôt DE VOS ENVOIS Le client se présente avec le bordereau principal avec le nombre de pièces estimé du dépôt global Premier Dépôt partiel Deuxième Dépôt partiel Dépôt partiel N Autorisation/bordereau de dépôt principal Spécimen Copie Autorisation/ bordereau Copie autorisation/ bordereau Contrôle tri & conditionnement Contrôle tri & conditionnement Contrôle tri & conditionnement Enregistrement heure d arrivée Enregistrement heure d arrivée Enregistrement heure d arrivée Traitement de la 1 ère partie Traitement de la 2 e partie > le système fait le cumul Traitement de la dernière partie > le système fait le cumul > le dépôt est clôturé dans le système Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 92

103 1. lettres > dépôt Dépôt DE VOS ENVOIS a b Procédure à suivre pour réaliser un dépôt étalé 1. Il est nécessaire d annoncer à l avance le nombre de dépôts partiels que vous allez effectuer (le nombre minimal d envois par dépôt partiel doit être clairement convenu, sauf pour le dernier dépôt partiel). Lors du premier dépôt partiel, vous devez délivrer une autorisation/un bordereau avec : le nombre indicatif d envois du dépôt total ; l indication qu il s agira d un dépôt étalé ; l indication du nombre de dépôts partiels (par ex. 3) ; l indication de la partie du dépôt étalé dont il s agit (par ex. 1 de 3). 2. Chaque conteneur doit être clairement identifié avec une référence à l autorisation de dépôt (indication de la partie du dépôt étalé). 3. Le premier dépôt partiel est traité entièrement dans le Centre MassPost et envoyé au centre de tri pour traitement. 4. Dès le deuxième dépôt partiel, vous remettez une autorisation/un bordereau, en précisant de quelle partie du dépôt étalé il s agit (par ex. 2 de 3). 5. Le deuxième dépôt partiel est traité entièrement dans Centre MassPost. Le système cumule les données du deuxième dépôt partiel avec celles du premier. 6. Lors du dernier dépôt partiel, vous remettez votre autorisation définitive avec le nombre réel d envois déposés. 7. Lors du dernier dépôt partiel, le total réel (le cumul des dépôts partiels) est comparé au nombre annoncé. Les chiffres sont corrigés dans le système et le dépôt est clôturé. 8. Ensuite seulement, la facturation est lancée sur la base des données validées par La Poste. Remarques Il s agit ici de dépôts étalés : livrés à différents moments le même jour ; dans le même Centre MassPost. Étiquettes pour les bacs et les conteneurs ou palettes Lorsque vous effectuez le dépôt d une même autorisation ou d un même bordereau (même produit) sous la forme d un dépôt étalé, le format d étiquette pour identifier les différents conteneurs ou palettes sera le suivant : Étiquette pour conteneur ou palette Exemple étiquette Conteneur/Palette X de Y Centre de tri (ex. BXL X) Plan de tri du produit (si requis) Informations reprises du déposant (taille minimale de la police : 36). Conteneur (palette) X de Y (ex : 3 de 7, s il s agit du 3 e conteneur d un dépôt composé de 7 conteneurs) (taille minimale de la police : 72). Destination (numéro du bureau distributeur, du secteur, du centre de tri national, du plan de tri (format SmaLl uniquement), de la zone de tri (format SMALL uniquement), non trié, non trié - centre de tri x (format SMALL uniquement), overflow, (taille minimale de la police : 36). du produit (si nécessaire) : Recommandé, Journaux adressés, Périodiques adressés, format SPECIAL, PostAbo, Taxipost. Tri du produit : par bureau distributeur, secteur, plan de tri, non trié, non trié - centre de tri x (format SMALL uniquement), overflow. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 93

104 1. lettres > dépôt Dépôt DE VOS ENVOIS 3.5. Cas particulier du dépôt scindé Un dépôt scindé est un dépôt comprenant un ensemble d envois identiques déposés sur plusieurs jours ouvrables (4 max.). Les conditions à remplir pour un dépôt scindé sont les suivantes : contrairement au dépôt étalé, le nombre exact d envois (et non pas le nombre indicatif) doit être communiqué lors du premier dépôt partiel ; le dépôt total doit comporter le nombre minimal d envois suivant : > Envois de format SMALL : pièces ; > Envois de format LARGE ou de format SPECIAL : pièces. il est nécessaire que vous bénéficiiez d un délai de paiement pour effectuer un dépôt scindé. a B Procédure à suivre pour réaliser un dépôt scindé La procédure à suivre pour réaliser un dépôt scindé est la même que celle pour réaliser un dépôt étalé, sauf que le nombre exact d envois du dépôt total (et non pas le nombre indicatif) doit être communiqué lors du premier dépôt partiel. Étiquettes pour les bacs et les conteneurs ou palettes Lorsque vous effectuez le dépôt d une même autorisation ou d un même bordereau (même produit) sous la forme d un dépôt scindé, vous devez utiliser le format d étiquette repris au point 3.4.B ci-dessus pour identifier les différents conteneurs ou palettes. 1. Étiquette pour bac Informations reprises du déposant (taille minimale de la police : 36). Code de référence client. Destination (numéro du bureau distributeur, du secteur, du plan de tri tournée (format SMALL uniquement), overflow), (taille minimale de la police : 36). du produit (si nécessaire) : Envois Recommandés, Journaux adressés, Périodiques adressés, format SPECIAL, PostAbo. Tri du produit : par tri secteur, bureau distributeur, plan de tri, overflow. 2. Étiquette pour conteneur ou palette Informations reprises du déposant (taille minimale de la police : 36). Code de référence client. Destination (numéro du bureau distributeur, du secteur, du centre de tri national du plan de tri tournée (format SMALL uniquement), de la zone de tri (format SMALL uniquement), non trié, non trié - centre de tri x (format SMALL uniquement), overflow, (taille minimale de la police : 36). du produit (si nécessaire) : Taxipost, Envois Recommandés, Journaux adressés, Périodiques adressés, format SPECIAL, PostAbo. Tri du produit : non trié, non trié centre de tri (format SMALL uniquement), par tri secteur, bureau distributeur, plan de tri, overflow 3.6. Identification du produit Lors de chaque dépôt, les contenants (bacs, conteneurs, palettes) doivent être clairement identifiés. En fonction du produit et en fonction du type de tri, les informations constituant l identification des contenants sera différente. Veuillez pour cela vous référer au chapitre Conditionnement. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 94

105 1. lettres > dépôt Dépôt DE VOS ENVOIS 4. Dépôt et heures de dépôt Remarque Vous vous présentez toujours sur le quai muni de votre autorisation de dépôt (scannée sur place) ainsi que des documents requis. Grâce à ces documents, vous pouvez déposer vos envois directement au quai de chargement. Les heures limites de dépôt par produit pour une distribution en J+1, J+2 ou J+4 sont : TRI j+1 j+2 j+4 Format SMALL Non trié et regroupé par centre de tri 17h (Admin) 17h (DM) / Prétrié 21h (Admin) 17h (DM) / Format LARGE Non trié 17h (Admin) 17h (DM) / Prétrié 17h (Admin) : si prétri par secteur 21h (Admin) : si prétri par secteur et Bureau distributeur 17h (DM) / Format SPECIAL Non trié 17h (Admin) 17h (DM) / Prétrié 17h (Admin) : si prétri par secteur 21h (Admin) : si prétri par secteur et Bureau distributeur 17h (DM) / Taxipost 17h / / Envois recommandés 17h (Admin) / / Journaux adressés 17h ou jusqu à 23h à Bruxelles X / / Périodiques adressés 17h* 12h** 15h*** Postabo**** 17h* / 15h*** ENA Distripost 12h / 17h * Concerne les envois hebdomadaires. ** Le J+2 est réservé aux clients ayant un accord avec La Poste lorsque les publications doivent être livrées avant 12h. Les conditions pour obtenir un accord avec La Poste concernant la livraison en J+2 sont : un dépôt avant 12h ; un minimum de 10 parutions par an ; un dépôt de 1000 envois au minimum ; des envois prétriés par secteur de tri pour les dépôts entre 1000 et 9999 envois ; des envois prétriés par secteur de tri et par bureau distributeur pour les dépôts à partir de envois. Vous adresserez votre demande auprès de notre Service Centre au moyen du document Demande de distribution en J+2 pour des écrits périodiques via à l adresse [email protected] ou par téléphone au *** Concerne les envois non hebdomadaires. **** La date de parution doit être introduite dans notre programme Sumo (Subscription Management : nom donné à l application informatique partagée par les éditeurs de journaux et périodiques et par les bureaux de poste). Remarques Les Centres MassPost n étant ouverts que jusqu à 16h, les heures limites de dépôt de 17h et de 21h indiquées dans le tableau ci-dessus sont ramenées à 16h pour tout dépôt effectué dans un Centre MassPost. Les Hypercentres MassPost sont ouverts jusque 21h pour les envois prétriés, à l exception de l hypercentre MassPost de Tournai, où l heure limite de dépôt est 17h. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 95

106 1. lettres > dépôt Dépôt DE VOS ENVOIS 5. Contrôle des dépôts sur les quais Une fois les dépôts présents sur les quais, des contrôles sont effectués sur la qualité et la quantité. Au quai, le code-barres qui se trouve sur l autorisation de dépôt est scanné et le dépôt physique est comparé avec les données reprises sur l autorisation de dépôt. Ce contrôle qualité est encodé dans le système MassPost et le dépôt est pesé. 6. Impression des résumés de dépôt Après avoir effectué tous ces contrôles, La Poste vous remet un résumé de dépôt qui reprend toutes les informations relatives à votre dépôt. Vous devez le conserver précieusement, car c est le seul document pouvant être présenté en cas de contestation d une facture établie. Les contestations doivent être adressées au Service Centre 3. Les résumés de dépôts peuvent également être consultés au moyen de l application e-masspost. 7. Paiement Les moyens de paiement traditionnels sont à votre disposition 4 : le paiement cash et les paiements électroniques. Sous réserve d approbation par nos services financiers, un délai de paiement peut aussi vous être octroyé (facturation). Pour plus d informations, vous pouvez contacter notre Service Centre 3. 3 Voir Annexe générale - Comment contacter La Poste? 4 Pour le dépôt de paquets Taxipost, seule la facturation est acceptée comme moyen de paiement. Pour cela, il est indispensable de disposer d un numéro de contrat Taxipost. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 96

107 1. lettres > dépôt Enlèvement à domicile (EAD) >> Préparer son courrier peut s avérer fastidieux dès que les volumes augmentent : conditionnement des envois, chargement et transport, acquisition de moyens logistiques, temps d attente au lieu de dépôt, etc. Le service Enlèvement à Domicile (EAD) vous propose de venir chercher votre courrier déjà affranchi chez vous, au moment convenu. 1. Description du service Enlèvement à Domicile 1 Ce service consiste en l enlèvement de la correspondance affranchie et son introduction dans le circuit postal. La Poste se charge de l enlèvement des correspondances ordinaires et recommandées à condition que vous les ayez classées par type d envois 2. Vous décidez de la périodicité de l enlèvement : journalier hebdomadaire plusieurs jours fixes par semaine ou même occasionnellement. Vous fixez le lieu et le moment souhaités pour l enlèvement de votre courrier, en accord avec La Poste. Nous vous proposons une facturation mensuelle fixe et un contact précis pour toutes vos questions d ordre opérationnel ou commercial ( ). Il existe 2 services EAD différents : le service d enlèvement pour les petits volumes et le service d enlèvement pour les gros volumes. EAD pour les petits volumes Vous pouvez faire appel à ce service pour des quantités de courrier limitées. Il n y a pas de minimum pour faire appel à ce service, mais un maximum de 270 kg avec un maximum en volume de 10 sacs postaux ou de 10 bacs bleus. Quelques types de courrier sont exclus du service : > les envois avec valeur déclarée (envois assurés) ; > les journaux et périodiques ; > les imprimés électoraux ; > les envois non adressés ; > les envois PP au tarif préférentiel local. EAD pour les gros volumes Ce service intervient pour les gros volumes (supérieurs à 270 kg). Le conditionnement se fera en conteneurs ou sur palettes. Ce service est strictement réservé aux dépôts MassPost. 1 Pour plus d informations sur les EAD, veuillez vous référer aux conditions générales des Enlèvements à domicile disponibles sur 2 EAD pour les petits volumes, voir point , Préparation des envois. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 97

108 1. lettres > dépôt Enlèvement à domicile (EAD) 1.1. EAD pour les petits volumes Fonctionnement Ce service EAD prend en charge les enlèvements inférieurs à 270 kg avec un maximum en volume de 10 sacs postaux ou de 10 bacs postaux. Pour obtenir un contrat EAD, vous appelez notre Service Centre 3 qui vous propose une heure pour l enlèvement du courrier chez vous. À partir du moment où un accord est conclu, vous pouvez déposer vos envois au moyen du service EAD. Vous devrez ensuite préparer chaque type de courrier d une manière bien définie : Les envois affranchis doivent être déposés à un endroit défini. Ils doivent être conditionnés en bacs ou en sacs postaux et identifiés à l aide d étiquettes, comme décrit dans le point ci-dessous. Nos services passent chercher les envois selon la périodicité et l heure prévues. Pas besoin de signer un document pour l enlèvement, donc pas besoin de prévoir du personnel lors de notre passage. Tous les envois sont introduits dans le circuit postal le jour de l enlèvement Préparation des envois a Cas généraux Le client doit placer les envois repris ci-dessous dans des sacs ou des bacs distincts et dûment identifiés. Vous utilisez... Timbres Type d envoi Envois PRIOR Identification au moyen d une étiquette blanche Machine à affranchir Envois PRIOR affranchis à la machine blanche Envois Non PRIOR affranchis à la machine bleue Les deux Envois recommandés rouge B Enlèvement du produit PP (Port Payé) Pour pouvoir bénéficier de l enlèvement d un produit P.P., les conditions suivantes doivent être remplies : toutes les conditions d un contrat EAD ; une annonce de l envoi P.P. par le biais d e-masspost ; la préparation complémentaire au moyen d étiquettes à damier spéciales ; toutes les conditions pour obtenir un tarif préférentiel. / Exemple d une étiquette à damier pour les envois P.P. Préparation complémentaire En plus de la séparation générale des envois, le client est tenu de préparer ses envois P.P. de la façon suivante : il doit placer les différents types d envois (dépôts) dans des sacs/bacs séparés ; il doit utiliser des étiquettes à damier spéciales pour l identification de l envoi ; il doit compléter entièrement ces étiquettes à damier en mentionnant : > le nom de l expéditeur ; > le numéro du dépôt (drop) ; > le numéro du sac/bac comme numérateur ; > le nombre total de sacs/bacs d un même dépôt comme dénominateur. il doit toujours mettre le bordereau de dépôt dans le sac/bac portant le numérateur 1 de chaque dépôt. 3 Voir Annexe générale- Comment contacter La Poste? Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 98

109 1. lettres > dépôt Enlèvement à domicile (EAD) Annonce du dépôt et moyens de paiement alternatifs pour enlèvements occasionnels Dans le cas d un enlèvement occasionnel, il n est pas toujours possible d annoncer l envoi ni de le facturer via e-masspost. Dans ce cas, veuillez prévenir votre Centre MassPost de votre dépôt EAD par fax ou par mail. D autres moyens de paiement sont dès lors acceptés : l envoi d un virement ou d un versement à l attention du bureau MassPost concerné, 3 jours bancaires avant le dépôt : > le service clients vous communique le numéro de compte correspondant ; > vous joignez la preuve de paiement au bordereau de dépôt. le paiement en espèces au bureau MassPost, au plus tard au moment du dépôt. Remarque Si l enlèvement est assuré par une plate-forme logistique ne disposant pas de bureau MassPost, le paiement doit être effectué à l Hypercentre MassPost qui s y rapporte. c Enlèvement d un produit R.D./U.V. (Rétribution Différée) En plus de la séparation générale des envois, le client est tenu de préparer ses envois R.D./U.V. de la façon suivante : il doit utiliser des étiquettes à damier spéciales pour l identification de l envoi ; il doit compléter entièrement ces étiquettes à damier en mentionnant : > le numéro d autorisation du déposant ; > le numéro du sac/bac : > le numéro du sac/bac comme numérateur ; > le nombre total de sacs/bacs d un même dépôt comme dénominateur. il doit toujours mettre le bordereau de dépôt dans le sac/bac portant le numérateur 1. / d Exemple d une étiquette à damier pour Cas particuliers les envois R.D. Envois recommandés Les envois recommandés doivent être : placés dans un sac distinct fermé pourvu d une étiquette rouge ; accompagnés des récépissés de dépôt complétés et des éventuels accusés de réception attachés aux envois. Pour les envois recommandés déposés à l appui d un bordereau 208, il convient de respecter l ordre numérique des étiquettes. Remarque Les récépissés de dépôt sont restitués lors de l enlèvement suivant ou renvoyés sous enveloppe. Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 99

110 1. lettres > dépôt Enlèvement à domicile (EAD) 1.2. EAD pour les gros volumes Ce service EAD s occupe des enlèvements supérieurs à 270 kg. Pour ce service, il existe aussi des abonnements et des enlèvements occasionnels, mais le prix dépend du volume et de la distance. Il s agit donc d un prix personnalisé. Le principe pour obtenir un contrat EAD pour les gros volumes est le même que pour l EAD pour les petits volumes. Préparation des envois La Poste peut mettre des bacs, des sacs, des conteneurs et des palettes à votre disposition. Vous devez cependant respecter certaines limites lors du conditionnement. Palettes Leur poids brut ne peut excéder 650 kg/unité et leur hauteur maximale 1,60 m. Conteneurs Le poids brut d un conteneur est limité à 400 kg. Sacs postaux Le poids brut d un sac postal ne peut jamais excéder 27 kg. Bacs Si vous utilisez des bacs, vous devez disposer les envois de telle manière qu ils ne dépassent pas la hauteur des poignées, et ce, afin d empêcher toute détérioration des envois lors de l empilement des bacs. Le poids brut d un bac ne peut jamais excéder 12 kg. Vous devez : fournir le bordereau d annonce ou la déclaration de dépôt dûment complétés à chaque enlèvement à domicile ; prévoir du personnel lors de notre passage. Vos envois seront contrôlés au guichet MassPost comme les dépôts MassPost classiques. La préparation des envois EAD pour les gros volumes et leur conditionnement sont les mêmes que pour les dépôts MassPost classiques 4. SAVIEZ-VOUS QUE Commande de matériel La plate-forme logistique chargée de l enlèvement est responsable de la mise à disposition du matériel nécessaire au client. Ce matériel est fourni, au plus tard, le dernier jour ouvrable précédant le premier enlèvement. Pour toute commande supplémentaire de matériel, le client doit également s adresser directement à la plate-forme logistique. Exception : jusqu à nouvel ordre, toute nouvelle commande d étiquettes à damier, destinées aux envois PP et RD, doit être adressée au Service Centre 5. 4 Voir Préparation des envois 5 Voir Annexe générale- Comment contacter La Poste? Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 100

111 1. lettres >> Annexe Bordereau d annonce convention particulière 101

112 1. lettres > annexe Bordereau d annonce Pour télécharger vos bordereaux, veuillez visiter notre site web : SPECIMEN Version 3.1. Avril 2009 I Section 1 I Page 101

113 2. distripost >> Réservation Création Définition d un envoi toutes-boîtes ou Distripost Format et poids Préparation de vos envois Dépôt Où déposer vos toutes-boîtes? Que devez-vous apporter lors du dépôt? Comment s effectue le paiement? Annexes LETTRE D IDENTIFICATION DES PALETTES CONFIRMATION DE PLANNING COMPLèTE CONFIRMATION DE PLANNING PARTIELLE CONFIRMATION DE COMMANDE

114 2. DISTRIPOST RéSERVATION >> Une bonne distribution de vos envois toutes-boîtes commence par une bonne réservation. Afin de garantir un impact maximal dans les boîtes aux lettres, les facteurs ne distribuent qu un nombre limité de toutes-boîtes par jour. Dès lors, il est important que vous réserviez, le plus tôt possible, votre place dans le planning. Vous trouverez ci-dessous deux procédures simples, l une pour les réservations locales 1 et l autre pour les réservations centrales 2. La différence dans la réservation se situe au niveau de l étendue de la distribution et a des conséquences en matière de dépôt de vos envois. Les clients ayant une convention Distripost, devront pour accéder aux conditions liées à ce contrat, passer leur commande via le Service Centre. A Réservation locale 1 d une campagne Distripost 1. Sélection Vous réservez une distribution dans la zone géographique desservie par votre bureau de poste : la zone complète ou une sélection au niveau d une sous-commune ou localité (INS6), d un quartier (INS9) ou encore d une tournée postale ou d une rue (avec une obligation minimale d une tournée postale par commande). La sélection d une zone géographique autour d une adresse définie est également possible. Ensuite, la zone sélectionnée sera traduite en tournées postales et arrêtée aux frontières de la ou des localité(s) choisie(s). 2. Commande Où? Via tout bureau de poste agréé (vous en trouverez la liste sur Le bureau de poste planifie uniquement pour sa propre zone de distribution. Attention, le lieu de commande ne correspond pas spécialement au lieu de dépôt (vous référer, ci-après, au chapitre dépôt). Quand? Une réservation locale peut se faire à partir de 3 semaines avant la distribution effective de votre envoi non adressé. Vous choisissez le(s) jour(s) au(x)quel(s) votre courrier doit être envoyé, sans supplément de prix. 3. Confirmation Vous recevez, au bureau de poste agréé, une confirmation de commande directement après votre réservation, reprenant toutes les informations nécessaires à la préparation de votre dépôt (nombre de dépliants à déposer, lieu et date de dépôt, numéro de la commande, le montant facturé,...). B Réservation centrale 2 d une campagne Distripost 1. Sélection La distribution se fait dans une ou plusieurs zones de distribution que vous choisissez en fonction de vos exigences. Par exemple : une sélection au niveau national ou au niveau de la commune, d une sous-commune ou encore d un quartier. Vous pouvez également sélectionner une zone géographique autour d une ou plusieurs adresses. Ensuite, la zone sélectionnée sera traduite en tournée postale et arrêtée aux frontières des localités de la sélection. Au niveau central, vous pouvez aussi effectuer une sélection sur la base de critères sociodémographiques. Pour en connaître les modalités et les conditions, contactez votre Account Manager. 1 Une distribution locale concerne les envois réservés dans un bureau de poste, pour une distribution locale jusqu à un maximum du nombre de boîtes de la zone de distribution concernée. 2 Une réservation centrale se fait via le Service Centre. Version 3.2. Décembre 2009 I Section 2 I Page 1

115 2. DISTRIPOST RéSERVATION 2. Commande Où? Via notre Service Centre au , via la demande de réservation disponible sur ou via Quand? Les délais de réservation sont déterminés sur la base de la quantité de toutes-boîtes par commande et du nombre de dépôts effectués par an. Pour un dépôt de pièces ou pour plus de 10 dépôts par an, vous pouvez effectuer votre réservation jusqu à 12 mois à l avance, par exemple. Nous envisagerons tous les cas de figure ci-dessous (liés au jour de distribution de votre toutes-boîtes). Mais il est bon de savoir que, plus vous réservez tôt, plus votre liberté de choix est importante. Vous prévoyez au moins 10 dépôts par an? Réservation centrale (via notre Service Centre) VOTRE VOLUME PAR AN ATTEINT pièces ou plus par an Au minimum, une commune complète par dépôt VOUS POUVEZ RÉSERVER À partir de 12 mois à l avance À partir de 9 mois à l avance Vous effectuez moins de 10 dépôts par an? Réservation centrale (via notre Service Centre) VOTRE VOLUME PAR DÉPÔT ATTEINT pièces ou plus par dépôt pièces ou plus par dépôt VOUS POUVEZ RÉSERVER À partir de 12 mois à l avance À partir de 9 mois à l avance pièces ou plus par dépôt À partir de 6 mois à l avance pièces ou plus par dépôt À partir de 3 mois à l avance Moins de pièces par dépôt À partir de 3 semaines à l avance Réservation locale (dans votre bureau de poste) Au maximum, le nombre de boîtes reprises dans la zone de distribution de votre bureau de poste À partir de 3 semaines à l avance Comment? Plusieurs options sont possibles : La formule standard Semaine Assurée : vous choisissez une semaine de distribution. Une option payante vous permet aussi de fixer un ou plusieurs jours précis consécutifs pour votre distribution (Jour Assuré). La sélection géographique sur base de critères sociodémographiques (moyennant supplément de tarif). Version 3.2. Décembre 2009 I Section 2 I Page 2

116 2. DISTRIPOST RéSERVATION 3. Confirmation Dans les 2 jours ouvrables qui suivent votre réservation, vous recevez une confirmation de planning. Deux semaines avant la date de distribution, vous recevez la confirmation de commande, ainsi que tous les documents pour préparer vos envois et faire votre déclaration auprès des institutions communales. SAVIEZ-VOUS QUE pour la réservation des commandes récurrentes*, vous pouvez, si vous le souhaitez, vous adresser directement au Service Centre (dans ce cas, les conditions d une réservation centrale sont applicables). Pour chaque édition 3 et chaque langue, vous devez passer une commande séparée. Vous recevrez ensuite, pour chacune d elles, une confirmation de commande. * On entend par dépôt récurrent, une édition distribuée de manière régulière, sur une sélection géographique identique, et avec des caractéristiques identiques. 3 Édition = un envoi non adressé qui diffère légèrement d un autre (exemple : un folder quasi identique, mais avec une légère différence selon la commune où elle est envoyée). Chaque langue doit être considérée comme une édition à part. Version 3.2. Décembre 2009 I Section 2 I Page 3

117 2. DISTRIPOST création 1. Définition d un envoi toutes-boîtes ou Distripost A B Distripost 4, ce sont des envois non adressés (ENA) Sans donnée personnalisée relative au destinataire (nom, adresse). Sans marque d affranchissement visible. Présentant un poids, un contenu et un format identiques (des envois identiques). Distribués dans toutes les boîtes aux lettres (sous réserve de ce qui suit). Tout le monde reçoit-il mon envoi toutes-boîtes dans la zone sélectionnée? Vos envois sont distribués dans toutes les boîtes aux lettres de la zone sélectionnée à l exception des boîtes aux lettres portant un autocollant revêtu d une inscription du type «Pas de publicité». Pour des raisons opérationnelles, toutes les boîtes portant un autocollant reprenant «Pas de publicité» ou «Pas de presse gratuite» seront considérées comme «Pas de publicité» et ne seront donc pas distribuées. Sous certaines conditions, les envois informatifs et sans but commercial peuvent être déposés dans toutes les boîtes (voir conditions générales 4 ). Vos envois toutes-boîtes sont distribués par le facteur en même temps que le courrier adressé. Les Distripost ne sont pas distribués dans les boîtes aux lettres d habitations qui, selon le jugement de La Poste, semblent : être inhabitées ; être temporaires (campings, secondes résidences,...) ; en construction (ou construites mais pas encore habitées). 2. Format et poids Pour permettre une distribution sans encombre, il convient de respecter certaines règles de format et de poids. Dimensions : au minimum 90 x 140 mm, au maximum 230 x 350 mm. Epaisseur maximale : 8 mm. Résistance (du papier) : au minimum 80 g/m² (pour un envoi d une seule page). Envoi en papier, pliable et empilable. max. 350 mm min. 140 mm min. 90 mm max. 230 mm Tableau récapitulatif Envoi Standardisé = 1 jour de distribution. poids maximal : 75 g ; de forme carrée ou rectangulaire ; envoi non composé 2 ; non emballé sous blister 3. Si l envoi possède TOUTES ces caractéristiques, il est considéré comme standardisé et 1 jour de distribution est prévu dans le planning. Envoi Non Standardisé = 2 jours de distribution consécutifs. poids maximal : 250 g ; ou possédant l une des caractéristiques suivantes, considéré comme «Special Format 1» : > de forme autre que carrée ou rectangulaire ; > envoi composé 2 ; > emballé sous blister 3 ou film plastique. Dès que l envoi possède une seule de ces caractéristiques, il est considéré comme non standardisé et 2 jours de distribution consécutifs sont prévus dans le planning. 1 Les envois «Special Format» sont considérés comme une option payante. 2 Envoi composé : envoi se composant de deux ou plusieurs parties libres (parties non fixées l une à l autre, feuilles, etc.). 3 Emballage sous blister : envoi emballé sur une base en carton et sous un film plastique tendu. 4 Distripost : ces envois sont soumis aux dispositions des conditions générales Distripost, et des manuels opérationnels. En cas de contradiction entre ces dispositions, ce sont les dispositions des conditions générales Distripost qui priment. Les conditions générales Distripost sont à votre disposition dans votre bureau de poste, sur ou sur simple demande au 022/ Version 3.2. Décembre 2009 I Section 2 I Page 4

118 2. DISTRIPOST création Remarques 1. Le tarif de votre envoi est basé sur le poids ( * ). 2. Les envois standardisés constituent l offre de base. Les suppléments tarifaires s effectuent dès que l envoi s écarte de ces envois standardisés, c est-à-dire notamment dès que l une des options figurant ci-dessous se présente. Formats et emballages suivants (considérés comme «Special Format») : > envoi de forme autre que carrée ou rectangulaire ; > envoi composé ; > envoi emballé sous blister ou film plastique. (*) à partir de exemplaires par an, vous pouvez bénéficier de tarifs avantageux, sous certaines conditions. Notre Service Centre est à votre disposition au 022/ Version 3.2. Décembre 2009 I Section 2 I Page 5

119 2. DISTRIPOST Préparation de vos envois 1. Conditionnement Ce système demande de votre part une préparation des envois selon certains critères. Un dépôt contient des liasses de maximum 7 kg rassemblées en paquets de 50 ou de 100 pièces. Vous avez le choix entre deux façons d emballer vos imprimés toutes-boîtes. A Empilés en croix Des liasses de forme identique et d un nombre de pièces identiques, avec un maximum de 7 kg par liasse. B Marquage clair (par ex. : page de garde) Des liasses de forme identique et d un nombre de pièces identiques, avec un maximum de 7 kg par liasse. Ci-contre : une feuille de couleur sépare chaque paquet constitué de 50 ou de 100 envois toutes-boîtes. Remarques Un paquet est constitué soit de 50, soit de 100 toutes-boîtes (ou de 25 si les toutes-boîtes sont trop lourds et que 50 toutes-boîtes dépassent la contrainte de poids de 7 kg par liasse). Une liasse est constituée de plusieurs paquets de toutes-boîtes. Une liasse ne peut pas dépasser 7 kg et peut comporter un ou plusieurs paquets. Toutes les liasses sont de forme identique et comportent le même nombre d exemplaires. Elles sont soumises à certaines contraintes : élastiques et bandes métalliques, fil de métal, film plastique, emballage sous blister, etc. ne sont pas autorisés pour la mise en liasse. En cas de commande avec différentes éditions le même jour, chaque édition doit être clairement identifiable par sa couverture pour assurer une distribution sans encombre. Version 3.2. Décembre 2009 I Section 2 I Page 6

120 2. DISTRIPOST dépôt 1. Où déposer vos toutes-boîtes? Vos envois toutes-boîtes doivent être déposés, en une seule fois, à votre lieu de dépôt mentionné sur votre confirmation de commande. Vous avez plusieurs éditions d un même folder à déposer? Vous remettez tous vos folders en une seule fois, mais regroupés par commande. Le lieu de dépôt est déterminé par la zone de distribution. 2. Que devez-vous apporter lors du dépôt? Votre confirmation de commande (le document que vous avez reçu lors de votre ordre de confirmation définitif). Deux exemplaires de vos envois. Un paquet et une liasse d envois. A Conditions de dépôt des réservations locales (réservées dans votre bureau de poste) Le dépôt des envois, pour les réservations locales, doit toujours, quel que soit l endroit du dépôt, être effectué le jour qui précède le premier jour de distribution prévu et au plus tard à 12 h. Votre lieu de dépôt peut être, soit un bureau de poste (mixte ou non), soit un (Hyper)Centre MassPost. jour -1 jour -1 jour -1 Où? Bureau de poste Bureau mixte 5 (Hyper)Centre MassPost Quand? Avant 12h00 Avant 12h00 Avant 12h00 Volume? Max pièces et 270 kg Max. le nombre de boîtes de la zone de distribution concernée Max. le nombre de boîtes de la zone de distribution concernée Comment? Sacs postaux ouverts (max. 27 kg par sac) Sacs postaux ouverts (max. 27kg par sac) Palette ou conteneur (selon l infrastructure) Bacs bleus ou conteneurs Remarque L infrastructure de certains bureaux peut ne pas permettre le déchargement de dépôts via palette ou conteneur. Si vous êtes intéressé par ce mode de dépôt, renseignez-vous lors de votre commande pour prendre connaissance des lieux permettant ce genre de dépôt. Le dépôt se fera toujours selon les conditions reprises dans la confirmation de commande que vous avez reçue lors de votre commande (quantité d envois, conditionnement, lieu et horaire de dépôt, etc.). 5 Un bureau de poste mixte est un bureau qui effectue aussi bien les ventes au guichet que la distribution d envois. Pour en savoir plus, il vous suffit de vous rendre dans le bureau en question ou sur Version 3.2. Décembre 2009 I Section 2 I Page 7

121 2. DISTRIPOST dépôt b Conditions de dépôt des réservations centrales (via notre Service Centre) 2 possibilités 1 re possibilité - Règle par défaut : Jour-4 (En vrac) Les envois doivent être répartis par Hypercentre MassPost de destination 6, selon la répartition reprise sur la (les) lettre(s) d identification des palettes. Les envois doivent être livrés sur une palette (max. 650 kg bruts, hauteur max. 1 m 60) ou dans un conteneur à roulettes (max. 400 kg bruts). En cas d utilisation d une palette, les envois doivent être empilés de manière à garantir leur stabilité et leur solidité. Livraison le 4 e jour avant le premier jour de distribution (Jour-4 : en vrac) et avant 16 heures dans un Centre MassPost ou avant 17 heures dans un Hypercentre MassPost 6. Un rendez-vous doit être pris avec chaque Masspost, dont les coordonnées sont reprises sur votre confirmation de commande. Les éditions et langues différentes sont déposées séparément. Chaque palette ou conteneur doit être identifié(e) de la manière suivante (voir le modèle de la lettre d identification des palettes que vous avez reçu lors de votre confirmation de commande) : > numéro ID (= numéro de commande fourni par La Poste), nom et dénomination du dépliant (+ édition) ; > Hypercentre MassPost de destination ; > nombre de pièces par liasse et par palette ou conteneur à roulettes ; > numéro de palette ou du conteneur et nombre de palettes ou conteneurs. 2 e possibilité - Jour-1 (Prêt à la distribution) Cette possibilité est d application pour les cas suivants, et sous réserve d accord préalable : > les clients avec des dépôts récurrents* avec un minimum de 48 dépôts/an (par exemple : les magazines hebdomadaires gratuits) ; > les clients déposant les toutes-boîtes pour une seule et unique zone de distribution 7. > À livrer regroupés dans des conteneurs à roulettes (max. 400 kg bruts) par bureau de distribution (selon la liste qui vous est fournie). > Livraison en Jour-1 (prêt à la distribution) avant le premier jour de distribution et avant 12 heures, uniquement dans le Hypercentre MassPost de destination repris dans la confirmation de commande. > Un rendez-vous doit être pris avec chaque Hypercentre MassPost, dont les coordonnées sont reprises sur votre confirmation de commande. > Chaque édition ou langue (dans le même bureau) sont à fournir séparément. > Chaque conteneur à roulettes est identifié avec les informations suivantes (voir le modèle de la lettre à apposer sur le conteneur que vous avez reçu lors de votre confirmation de commande) : > numéro ID, nom et dénomination du folder (édition) ; > Hypercentre MassPost de destination ; > nombre de pièces par liasse et par conteneur à roulettes ; > numéro du conteneur / nombre de conteneurs. Tableau récapitulatif Jour 4 jour 1 Où? Dans tous les (Hyper)Centres MassPost (Centres MassPost : jusqu à envois maximum). Si plusieurs zones de distribution : dans chaque Hypercentre Masspost de destination = centre de tri dans lequel se trouvent les bureaux de distribution concernés. Si une seule et unique zone de distribution : dans les (Hyper)Centres Masspost de destination. Quand? Avant 16h00 (Centre Masspost). Avant 17h00 (Hypercentre Masspost). Avant 12h00. Comment? En vrac = Bulk (regroupés par Hypercentre Masspost). En conteneurs à roulettes (max. 400 kg) ou sur palettes (max. 650 kg). Prêts à l envoi (regroupés par bureau de distribution). En conteneurs à roulettes (max. 400 kg). 6 Les 5 Hypercentres MassPost sont Anvers X, Bruxelles X, Gand X, Charleroi X et Liège X. 7 En cas de dépôt de toutes-boîtes pour plusieurs zones de distribution : le dépôt se fera uniquement dans l Hypercentre MassPost repris dans la confirmation de commande. * On entend par dépôt récurrent, une édition distribuée de manière régulière, sur une sélection géographique identique, et avec des caractéristiques identiques. Version 3.2. Décembre 2009 I Section 2 I Page 8

122 2. DISTRIPOST dépôt 3. Comment s effectue le paiement? Vous avez le choix parmi plusieurs modes de paiement. Soit vous virez le montant dû à l avance (au minimum 5 jours ouvrables avant le dépôt) sur le numéro de compte du lieu de dépôt. Soit vous payez au comptant (en espèces ou par Bancontact) au moment du dépôt. Soit vous pouvez bénéficier d un paiement différé (à certaines conditions). Pour en savoir plus sur les modalités exactes, vous pouvez vous adresser directement au Service Centre au ou vous rendre dans votre bureau de poste. Dans tous les cas, vous recevrez une facture. Version 3.2. Décembre 2009 I Section 2 I Page 9

123 2. distripost >> ANNEXES Lettre d identification des palettes Confirmation de planning complète Confirmation de planning partielle Confirmation de commande

124 2. DISTRIPOST > annexe lettre d identification des palettes Client: null POSTE DE POULSEUR RUE D'ESNEUX POULSEUR Imprimeur: Numéro de Client Fenêtre de distribution 02/09/ /09/2009 Référence DP Emballage # Couches # Liasses / Couche # Dépliants dans palette/container bre de containers/palettes: Numéro de container: Numéro de palette: Lieu de dépôt: Transporteur: Titre du dépliant cso mail fr Commentaire 4800 VERVIERS MAIL Liège - Luxembourg Eupen Schulstrasse 2, 4700 Eupen 4700 Eupen # Paquets / Liasse # Dépliants / Paquet Poids maximum : 7 kg NOMBRE TOTAL DE DÉPLIANTS SPECIMEN de de 100 Remarque: Version 3.2. Décembre 2009 I Section 2 I Page 11

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126 2. DISTRIPOST > annexe Confirmation de planning complète Cher client, Le «jour J» approche... Voilà donc votre toutes-boîtes bientôt en route vers le ses destinataires... Pour vous faciliter sa préparation, voici un petit résumé de votre commande définitive et la marche à suivre pour faire de votre communication un succès. Le résumé définitif de votre commande du dépliant : cso mail fr Enregistrée sous le numéro DP dépliants seront distribués Fenêtre de distribution : 02/09/ /09/2009 Distribution de type : Publicité sur toute la tournée Poids d'un dépliant : 10 g Dépôt le 01/09/2009 A votre centre Masspost Eupen - Schulstrasse 2, 4700 Eupen Plus de détails dans votre résumé de la commande en annexe Vérifiez bien tous les détails de votre commande et signalez-nous toute modification à effectuer. Les documents importants joints à ce mail Votre résumé de la commande : ce document reprend le nombre de dépliants et le prix définitifs, la date, l'heure et le lieu exacts du dépôt. Il doit être présenté lors de votre dépôt au centre Masspost La lettre d'identification de palette : en prévoir plusieurs exemplaires pour le jour du dépôt Le résumé des taxes : document permettant d'établir la déclaration de taxes communales pour les toutes-boîtes La liste de tri : qui vous permettra de préparer le nombre exact de dépliants par centre de distribution Comment bien assurer votre dépôt le jour J 1. Prenez rendez-vous avec votre centre Masspost. Vous appelez le 087/ minimum 48 heures à l'avance 2. N'oubliez pas d'emmener votre confirmation de commande 3. Apposez 2 exemplaires de la lettre d'identification de palette sur chaque palette/conteneur de dépliants : 1 sur la partie latérale, l'autre sur le dessus Pour être à 100% fin prêt, n'hésitez pas à consulter notre Guide pratique pour la préparation. Des questions? Nous sommes là pour vous aider : Envoyez-nous un à [email protected] Appelez le Service Center, de 8h30 à 17h30 du lundi au vendredi, au 022/ Ou surfez sur SPECIMEN Nous souhaitons une belle route à votre toutes-boîtes! Votre team Distripost En savoir plus sur Distripost en 2 clics : Guide pratique pour la préparation de votre commande Toutes les spécifications techniques Distripost Conditions générales de vente Votre prochaine commande un 1 clic : Demande de réservation L'accès direct à un nouveau formulaire de réservation pour planifier facilement votre prochaine commande CSO create ST fully prêt à l'emploi Version 3.2. Décembre 2009 I Section 2 I Page 13

127 2. DISTRIPOST > annexe Confirmation de planning partielle Cher client, Votre commande a bien été enregistrée dans notre planning. Elle n'a cependant pas pu être planifiée dans sa totalité. Mais nous avons bien évidemment des solutions à vous proposer. Le résumé de votre commande à ce jour du dépliant : cso mail fr Enregistrée sous le numéro DP Partiellement planifiée pour la période demandée : 01/09/ dépliants des commandés sont à ce jour réservés dans notre planning Distribution de type : Publicité arrêtée aux frontières NIS 6 Poids d'un dépliant : 10 g Plus de détails dans votre confirmation de planning partiel en annexe (dont les données sont indicatives * à ce jour) Vérifiez bien tous les détails de votre commande et signalez-nous toute modification à effectuer. Pas totalement planifiée, pourquoi? Parce que nous privilégions la qualité plutôt que la quantité. Nous ne voulons pas que votre dépliant soit noyé dans la masse. Or, le jour demandé, certaines zones de distribution ont déjà atteint la capacité maximum de 2 dépliants par jour. Nos solutions? L'équipe Distripost prendra contact avec vous dans les deux prochains jours ouvrables afin de trouver ensemble une solution : Replanifier vos zones non planifiées à un moment où il y a de la disponibilité Supprimer les zones non planifiées Modifier les caractéristiques de votre commande Une fois la solution trouvée, nous vous enverrons une confirmation de planning complet qui vous donnera, à titre indicatif *, le nombre de dépliants, le prix, la date et l'heure du dépôt. Des questions? Nous sommes là pour vous aider : Envoyez-nous un à [email protected] Appelez le Service Center, de 8h30 à 17h30 du lundi au vendredi, au 022/ Ou surfez sur A très bientôt pour la finalisation de votre commande! Votre team Distripost (*) Le nombre de dépliants à livrer et le prix correspondent au nombre de boîtes postales à desservir dans la zone de distribution que vous avez sélectionnée. Ce nombre de boîtes postales peut encore changer et sera confirmé au plus tard 2 semaines avant la distribution. SPECIMEN En savoir plus sur Distripost en 2 clics : Guide pratique pour la préparation de votre commande Toutes les spécifications techniques Distripost Conditions générales de vente Votre prochaine commande un 1 clic : Demande de réservation L'accès direct à un nouveau formulaire de réservation pour planifier facilement votre prochaine commande CSO create partially Version 3.2. Décembre 2009 I Section 2 I Page 14

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129 2. DISTRIPOST > annexe Confirmation de commande Cher client, Un grand merci pour votre commande! Celle-ci a été enregistrée avec succès dans notre planning. Pour vous faciliter la vie, voici un petit résumé de toutes les infos la concernant et, surtout, de la suite du programme! Le résumé de votre commande à ce jour du dépliant : cso mail fr Enregistrée sous le numéro DP Entièrement planifiée pour la période demandée : 02/11/ /11/2009 La distribution de dépliants est réservée dans notre planning Distribution de type Publicité sur toute la tournée Poids d'un dépliant : 10 g Dépôt prévu le 27/10/2009 (la date exacte sera confirmée plus tard) A votre centre Masspost Hasselt - Herckenrodesingel 77, 3500 Hasselt Plus de détails dans votre confirmation de planning complet en annexe (dont quelques données sont indicatives * à ce jour) Vérifiez bien tous les détails de votre commande et signalez-nous toute modification à effectuer. La suite du programme Si vous changez certaines données de votre commande, vous recevrez à nouveau une confirmation de planning avec les nouvelles données 2 semaines avant la distribution de votre toutes-boîtes, nous vous enverrons une confirmation de commande, reprenant le nombre définitif de dépliants, le prix, la date et l'heure du dépôt Des questions? Nous sommes là pour vous aider : Envoyez-nous un à [email protected] Appelez le Service Center, de 8h30 à 17h30 du lundi au vendredi, au 022/ Ou surfez sur A très bientôt pour la suite de votre commande! Votre team Distripost SPECIMEN (*) Le nombre de dépliants à livrer et le prix correspondent au nombre de boîtes postales à desservir dans la zone de distribution que vous avez sélectionnée. Ce nombre de boîtes postales peut encore changer et sera confirmé au plus tard 2 semaines avant la distribution. En savoir plus sur Distripost en 2 clics : Guide pratique pour la préparation de votre commande Toutes les spécifications techniques Distripost Conditions générales de vente Votre prochaine commande un 1 clic : Demande de réservation L'accès direct à un nouveau formulaire de réservation pour planifier facilement votre prochaine commande CSO create LT fully booked Version 3.2. Décembre 2009 I Section 2 I Page 15

130 3. envois recommandés >> Création Dimensions, poids et épaisseurs Présentation des envois recommandés Préparation de vos envois Conditionnement Options de Prétri Dépôt Annexe Liste 208 BC

131 3. envois recommandés création >> Un envoi recommandé national est un envoi NATIONAL PRIOR qui fait l objet d une distribution au destinataire ou à son mandataire contre signature. Ce chapitre s applique uniquement aux recommandés nationaux. Pour le dépôt massif d envois recommandés internationaux, veuillez contacter votre Account Manager. Ce chapitre concerne également les envois RP (recommandés exclusivement réservés aux administrations publiques). 1. Dimensions, poids & épaisseurs 1 Les envois recommandés doivent respecter les dimensions, poids et épaisseurs repris ci-dessous Envois recommandés de format SMALL 2 max. 245 mm min. 140 mm min. 90 mm max. 165 mm Forme : rectangulaire. Dimensions minimales : 90 mm x 140 mm x 0,15 mm. Dimensions maximales : 165 mm x 245 mm x 5 mm. Poids maximal : 50 g. Le rapport entre le grand côté et le petit côté est 1,20 (Longueur/Largeur 1,20). Orientation paysage : le pavé adresse est parallèle au grand côté de l envoi Envois recommandés de format LARGE max. 350 mm min. 140 mm min. 90 mm max. 230 mm Forme : rectangulaire ou carrée. Dimensions minimales : 90 mm x 140 mm x 0,52 mm. Dimensions maximales : 230 mm x 350 mm x 30 mm. Poids maximal : 2 kg. 1 Conformez-vous à la Réglementation Postale et aux Conditions Générales de La Poste, notamment en ce qui concerne le contenu de tout envoi confié à La Poste. Les Conditions Générales de La Poste peuvent être consultées sur le site 2 Attention, un envoi recommandé de format SMALL dont les dimensions dépassent 125 mm x 235 mm sera considéré comme un envoi non normalisé en regard de la grille tarifaire. Version 3.1. Avril 2009 I Section 3 I Page 1

132 3. envois recommandés création 1.3. Envois recommandés hors format 140 mm 90 mm L l H < Minimum < Maximum L + l + H = 900 mm L; l; H 600 mm Dimensions minimales : 90 mm x 140 mm. Dimensions maximales : longueur : 600 mm ; longueur + largeur (avec 2 mm de tolérance) + hauteur : 900 mm. Épaisseur minimale : / Épaisseur maximale : / Poids minimal : / Poids maximal : 10 kg. Les envois recommandés non rectangulaires sont acceptés et considérés comme des envois recommandés HORS format, pour autant qu ils respectent les exigences de dimensions et poids renseignées ci-dessus. 2. Présentation des envois 2.1. Adressage L adressage doit être conforme aux normes reprises dans le chapitre Adressage (section 1) Mise en page des envois Le recto Le recto de l envoi correspond à la face qui porte l adresse du destinataire et l affranchissement (tous deux doivent se trouver sur la même face). La mise en page de vos envois pourra varier selon la présence ou non d une fenêtre pour l adresse du destinataire. Version 3.1. Avril 2009 I Section 3 I Page 2

133 3. envois recommandés création A Cas où l adresse du destinataire n apparaît pas dans une fenêtre 220 mm (140 mm min mm max.) mm min. 15 mm min. 100 mm max. 40 mm 125 mm max mm mm min. 110 mm (90 mm min mm max.) 4 15 mm 140 mm Positionnement de l adresse du destinataire Toujours située du côté droit de l enveloppe. Contient le cadre adresse du destinataire. Cadre adresse du destinataire Cadre virtuel qui s inscrit dans la zone 1 et dans lequel s inscrit l adresse du destinataire. Il ne peut pas contenir de texte ni de graphisme autre que l adresse du destinataire, à l exception éventuelle des mentions reprises ci-dessous : > Le code-barres recommandé (précédé de la lettre d identification R ), s il est imprimé par le client. Les spécifications techniques reprises dans le Manuel d impression des codes-barres recommandés doivent impérativement être respectées. 1 2 La Poste BRUXELLES 5 Chaussée de Boondael Ixelles > Des références éventuelles (exemple: un numéro client), aux conditions suivantes : > les références se situent au-dessus de l adresse du destinataire ; > elles sont séparées de l adresse du destinataire par une ligne vierge. L adressage doit être conforme aux règles reprises dans le chapitre Adressage, en ce compris le respect des couleurs acceptées comme couleurs de fond pour le pavé adresse (couleurs Pantone ou leur équivalent quadri). > Les envois ne respectant pas ces règles sont considérés comme envois de format LARGE. Utilisation d une étiquette pour l adresse. > L utilisation d une étiquette portant l adresse du destinataire est possible. > L étiquette doit être collée sur l enveloppe de sorte que la zone d affranchissement et la zone adresse du destinataire soient respectées. > L adresse de l expéditeur peut être imprimée sur une ligne, à gauche, à côté de l affranchissement (max. 7 points, éventuellement souligné, en italique et/ou en gras). Version 3.1. Avril 2009 I Section 3 I Page 3

134 3. envois recommandés création 3 Zone d affranchissement et d oblitération L affranchissement doit être distinctement lisible à l oeil nu 3 et doit toujours se trouver à la fois : dans l angle supérieur droit de l enveloppe ; en haut à droite, par rapport à l adresse du destinataire ; dans un rectangle virtuel dont les dimensions sont de max. 74 mm à partir du bord droit de l enveloppe et de max. 40 mm à partir du bord supérieur droit de l enveloppe. 4 Zone laissée à la disposition complète de l expéditeur Toutes couleurs. Tous graphismes. Toutes formes de texte. 5 Prolongement horizontal de la zone où se trouve l adresse du destinataire Idem zone 4, à l exception de tout élément pouvant être confondu avec une adresse (code postal + localité ou adresse complète). Si le code-barres Recommandé est une étiquette autocollante (fournie par La Poste), il doit être collé dans la zone 5. 6 Zone d indexation Zone dans laquelle sera imprimé le code d indexation lors du passage de l envoi sur les machines de tri, le cas échéant. Cette zone est donc idéalement blanche ou de couleur claire. Toutefois, les autres couleurs ainsi que d éventuels textes et graphismes sont acceptés, à l exception de tout texte ou éléments de texte pouvant être confondus avec une adresse (code postal + localité ou adresse complète). 3 En cas de doute sur la lisibilité de l affranchissement, les critères ci-dessous seront pris en compte : - tous les caractères d une même ligne sont de même taille et de même police ; - hauteur des caractères 1,5mm. Version 3.1. Avril 2009 I Section 3 I Page 4

135 3. envois recommandés création B Cas où l adresse apparaît dans une fenêtre 220 mm (140 mm min mm max.) mm mm max. 40 mm mm max. 74 mm 3 15 mm min. 110 mm (90 mm min mm max.) 4 15 mm 140 mm 6 1 Fenêtre adresse La fenêtre adresse ne contient que l adresse du destinataire, à l exception éventuelle des mentions reprises ci-dessous. Le code-barres recommandé (précédé de la lettre d identification R ), s il est imprimé par le client. Les spécifications techniques reprises dans le Manuel d impression des codes-barres recommandés doivent impérativement être respectées. 1 2 La Poste BRUXELLES 5 Chaussée de Boondael Ixelles Envoi recommandé avec le code barres dans la fenêtre adresse Des références éventuelles (exemple : un numéro client), aux conditions suivantes : > les références se situent au-dessus de l adresse du destinataire ; > elles sont séparées de l adresse du destinataire par une ligne vierge. L adresse de l expéditeur, aux conditions reprises dans le paragraphe La fenêtre adresse doit respecter les conditions reprises ci-dessous. L adressage doit être conforme aux règles reprises dans le chapitre Adressage, en ce compris le respect des couleurs acceptées comme couleurs de fond pour le pavé adresse (couleurs Pantone ou leur équivalent quadri). Dimensions minimales : 40 x 100 mm. Dimensions maximales : 125 x 100 mm. La forme peut être non rectangulaire et doit alors s inscrire dans un rectangle de 125 x 100 mm. Une marge de 4 mm est prévue entre les bords de la fenêtre et le bloc adresse 2. La fenêtre peut se trouver indifféremment à gauche ou à droite sur l enveloppe tant que les dimensions suivantes sont respectées : > min. 15 mm du bord droit ; > min. 40 mm du bord supérieur ; > min. 15 mm du bord inférieur. Version 3.1. Avril 2009 I Section 3 I Page 5

136 3. envois recommandés création La présence d un panneau transparent est obligatoire et les bords de celui-ci doivent être parfaitement collés sur les bords intérieurs de la découpe de l enveloppe. La fenêtre ne peut pas présenter de plis, ni de lignes et ne peut pas être entourée d une bande ou d un cadre de couleur. L adresse complète et le code-barres Recommandé (s il est imprimé) doivent toujours rester visibles à travers la fenêtre, et ce, également en cas d un éventuel glissement du contenu dans l enveloppe. 3 Zone d affranchissement et d oblitération L affranchissement doit être distinctement lisible à l oeil nu 4 et doit toujours se trouver à la fois : dans l angle supérieur droit de l enveloppe ; en haut à droite, par rapport à l adresse du destinataire ; dans un rectangle virtuel dont les dimensions sont de max. 74 mm à partir du bord droit de l enveloppe et de max. 40 mm à partir du bord supérieur droit de l enveloppe. 4 Zone laissée à la disposition de l expéditeur Toutes couleurs. Tous graphismes. Toutes formes de texte. 5 Prolongement horizontal, à gauche et à droite du pavé adresse Idem zone 4, à l exception de tout élément pouvant être confondu avec une adresse (code postal + localité ou adresse complète). Si le code-barres Recommandé est une étiquette autocollante (fournie par La Poste), il doit être collé dans la zone 5. 6 Zone d indexation Zone dans laquelle sera imprimé le code d indexation lors du passage de l envoi sur les machines de tri, le cas échéant. Cette zone est donc idéalement blanche ou de couleur claire. Toutefois, les autres couleurs ainsi que d éventuels textes et graphismes sont acceptés, à l exception de tout texte ou éléments de texte pouvant être confondus avec une adresse (code postal + localité ou adresse complète) Le verso Le verso des envois est disponible pour y imprimer toutes formes de textes ou de graphismes. Les coordonnées de l expéditeur peuvent être apposées sur la face verso, sans aucune limitation L adresse de l expéditeur L adresse de l expéditeur (adresse de retour) doit obligatoirement être mentionnée sur chaque envoi. L adresse de l expéditeur se situera de préférence au verso de l envoi. Si elle est située au recto de l envoi, elle se situera de préférence dans l angle supérieur gauche de l enveloppe. Toutefois, l adresse de l expéditeur peut également apparaître comme suit. Envoi pour lequel l adresse du destinataire n apparaît pas dans une fenêtre Au recto de l envoi, dans la zone 4. Au recto de l envoi, dans la zone 3. > L adresse est alors rédigée sur une seule ligne et dans un caractère plus petit que l adresse du destinataire (police de l adresse du destinataire moins 2 points au minimum). Au recto de l envoi, sur une ligne verticale située à gauche de la zone de positionnement de l adresse du destinataire. Envoi pour lequel l adresse du destinataire apparaît dans une fenêtre Au recto de l envoi, dans la zone 4. Au recto de l envoi, dans la zone 3. > L adresse est alors rédigée sur une seule ligne et dans un caractère plus petit que l adresse du destinataire (police de l adresse du destinataire moins 2 points au minimum). 4 En cas de doute sur la lisibilité de l affranchissement, les critères ci-dessous seront pris en compte : - tous les caractères d une même ligne sont de même taille et de même police ; - hauteur des caractères 1,5mm. Version 3.1. Avril 2009 I Section 3 I Page 6

137 3. envois recommandés création Au recto de l envoi, dans la fenêtre adresse, aux conditions suivantes : > les 2 adresses doivent apparaître dans une seule fenêtre ; > l adresse de l expéditeur doit se situer au-dessus de l adresse du destinataire ; > l adresse de l expéditeur doit être rédigée sur une seule ligne ; > les deux adresses doivent être séparées par une ligne ; > la police utilisée pour imprimer l adresse de l expéditeur sera de maximum 7 points ; > la couleur de la police de caractères doit être plus claire que celle de l adresse du destinataire et de préférence gris clair ; > l adresse de l expéditeur doit être précédée de la mention Exp. ou Expéditeur et doit être parfaitement alignée avec celle-ci et de préférence être en gras ou en italique. Expéditeur : Dr. A. Dupont Rue du Vivier Bruxelles Pierre Boulanger Rue de Stiersoux Sprimont Au recto de l envoi, sur une ligne verticale située à gauche ou à droite de la fenêtre adresse Fermeture des envois L envoi doit être complètement fermé sur les 4 côtés, de sorte qu il ne puisse pas s ouvrir ou se déchirer lors du traitement. La colle de la fermeture ne doit à aucun moment entrer en contact avec d autres envois. Le contenu de l envoi ne doit pas pouvoir sortir de l enveloppe. La bande de fermeture extérieure doit être suffisamment résistante (épaisseur minimale de 0,2 mm) et adaptée au contenu. L envoi ne peut pas être fermé à l aide d agrafes, de trombones ou d œillets métalliques Caractéristiques optiques et techniques Les envois doivent finalement répondre aux caractéristiques reprises ci-dessous. Opacité : le papier de l enveloppe doit être suffisamment opaque pour que le contenu de l enveloppe ne transparaisse pas et ne soit pas lisible. Grammage de l envoi : 140g/m 2 au minimum. Flexibilité : un outil est mis à votre disposition 5 pour que vous puissiez vous assurer de la flexibilité de vos envois Remarque En cas de doute sur la lisibilité de l affranchissement, les critères ci-dessous seront pris en compte : tous les caractères d une même ligne sont de même taille et de même police ; hauteur des caractères 1,5 mm. 5 Pour savoir comment tester la flexibilité de vos envois, contactez votre Account Manager ou notre Service Centre au Version 3.1. Avril 2009 I Section 3 I Page 7

138 3. envois recommandés création 2.6. Présentation des envois sous forme de carte Une carte postale est considérée comme un envoi de format SMALL si elle répond à l ensemble des caractéristiques définissant le format SMALL, ainsi qu aux spécificités ci-dessous. Spécificités 74 mm La zone allant du bord droit de la carte jusqu à 80 mm du bord droit est réservée à l adressage et à l affranchissement. L affranchissement doit se trouver dans l angle supérieur droit, en haut à droite par rapport à l adresse du destinataire. Il doit être distinctement lisible à l oeil nu mm min. Seules la marque d affranchissement et l adresse du destinataire peuvent apparaître dans cette zone 140 mm (pas de graphisme), à l exception des mentions éventuelles qui sont reprises ci-dessous. Remarque: Les trois lignes pointillées reprises dans la zone bleue > Le code-barres recommandé (précédé de du schéma ci-dessus vous indiquent la zone de positionnement la lettre d identification R ), s il est imprimé de l adresse du destinataire et sont facultatives. par le client. Les spécifications techniques reprises dans le Manuel d impression des codes-barres recommandés doivent impérativement être respectées. Si le code-barres Recommandé est une étiquette autocollante (fournie par La Poste), il doit être collé à gauche de l adresse du destinataire. > Des références éventuelles (un numéro client, par ex.), aux conditions suivantes : > les références se situent au-dessus de l adresse du destinataire ; > elles sont séparées de l adresse du destinataire par une ligne vierge. Une ligne de séparation verticale peut être utilisée pour diviser la carte en 2 parties. Elle doit alors se trouver au minimum à 80 mm du bord droit de la carte et avoir une épaisseur d au minimum 1,2 mm. La ligne de séparation se dessine sur toute la hauteur de la carte et s arrête à 15 mm du bord inférieur. Le pavé adresse se trouve au minimum à 3 mm à droite de la ligne de séparation. Les lignes reprenant l adresse du destinataire doivent être parallèles à la longueur de la carte (orientation paysage). L adresse de l expéditeur doit se trouver dans le coin supérieur gauche ou au verso de la carte. Elle peut également être inscrite verticalement sur une seule ligne au minimum à 80 mm du bord droit. 15 mm Adresse de l expéditeur 40 mm 2.7. Présentation d un envoi sous forme de rouleau Un rouleau peut être expédié sous forme d un envoi recommandé hors format. L adresse de destination et le code-barres doivent être bien visibles sur le rouleau. Minimum : L + (D x 2) = min. 170 mm (la plus grande dimension 100 mm) Maximum : L + (D x 2) = max 1040 mm (la plus grande dimension 900 mm) L D 6 En cas de doute sur la lisibilité de l affranchissement, les critères ci-dessous seront pris en compte : - tous les caractères d une même ligne sont de même taille et de même police ; - hauteur des caractères 1,5mm. Version 3.1. Avril 2009 I Section 3 I Page 8

139 3. envois recommandés création 2.8. Affranchissement des recommandés Un recommandé peut être affranchi de différentes manières : timbres-poste ; vignette d affranchissement (disponible dans un bureau de poste ou Point Poste) ; machine à affranchir ; en numéraire (numéro PP, Port Payé). Remarque sur l affranchissement via un numéro PP L affranchissement des recommandés via le numéro PP n est autorisé qu aux conditions reprises ci-dessous. 1. Leur dépôt est effectué en Hypercentre MassPost. 2. Un dépôt de 500 recommandés au minimum est exigé. 3. Les envois doivent être de même format et de même catégorie de poids. 4. Le client souhaitant déposer des recommandés en PP doit obligatoirement disposer d un numéro PP. 5. Le dépôt via PP n entraîne pas de réduction de prix. 6. Un envoi recommandé répondant aux critères d un format SMALL qui serait de dimension supérieure à 125 x 235 mm sera affranchi au tarif non normalisé. 7. Les règles de préparation et d adressage du présent chapitre doivent être respectées. 8. Le prétri des envois n est pas obligatoire, mais souhaitable. 9. Le client doit toujours disposer d un bordereau d annonce MassPost ou d une déclaration e-masspost en accompagnement de la liste de dépôt des recommandés Spécificité des recommandés Lors du dépôt, les envois recommandés confiés à La Poste devront être munis d un code-barres (30 chiffres) précédé d un R permettant de les tracer, à certains points, dans le circuit postal. Le code-barres spécifique aux envois recommandés devra être imprimé ou apposé par le client (fourni par La Poste sous forme d autocollant) sur chaque envoi recommandé. Les envois déposés sans code-barres ou dont le code-barres est illisible seront refusés. Pour plus d informations concernant l impression du codebarres Recommandé, reportez-vous au Manuel d impression des codes-barres disponible sur notre site : Toutes les informations relatives à l impression de ce code-barres peuvent également être obtenues en contactant notre Service Centre 7. Les envois recommandés devront être présentés avec une liste de dépôt (liste 208 voir annexe ci-après reprenant au minimum : > le numéro du code-barres ; > le nom et l adresse du destinataire tels que repris sur l envoi ; > le nom et l adresse de l expéditeur. Les envois devront toujours être déposés dans l ordre de la liste de dépôt et par ordre croissant des codes-barres. Si le client imprime lui-même son code-barres, il doit indiquer le premier et le dernier numéro utilisés dans l en-tête de sa liste 208. Pour les envois recommandés hors format, l expéditeur devra emballer correctement leur contenu et il sera seul responsable d un éventuel dommage. Les envois recommandés seront, de préférence, également classés par ordre croissant des codes postaux, afin de faciliter leur traitement par La Poste. Vous trouverez la liste de ces codes postaux sur notre site, à la rubrique MassPost. 7 Pour savoir comment contacter La Poste, référez-vous aux annexes générales. Version 3.1. Avril 2009 I Section 3 I Page 9

140 3. envois recommandés préparation de vos envois 1. Conditionnement Généralités 1.1. Conditionnement & étiquetage des envois recommandés Les feuilles (format étiquette bac/a4/a5) pour les conteneurs ainsi que les étiquettes pour les bacs sont disponibles sur le site de La Poste à l adresse : Remplissage minimal par conteneur : 10 bacs. Dans tous les cas, les envois recommandés doivent être conditionnés en bacs, placés dans des conteneurs, et accompagnés de la liste de dépôt 208. Afin d identifier le produit : les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette reprenant le type de produit Recommandé - Aangetekend et le nom ; les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 (taille minimale de la police : 36). du produit (taille minimale de la police : 36). (taille minimale de la police : 36). du produit (taille minimale de la police : 72). Recommandé Recommandé Version 3.1. Avril 2009 I Section 3 I Page 10

141 3. envois recommandés préparation de vos envois 1.2. Conditionnement & étiquetage des envois recommandés Hors format Les feuilles (format étiquette bac/a4/a5) pour les conteneurs restmail ainsi que les étiquettes pour les bacs sont disponibles sur le site : Remplissage minimal par conteneur : 10 bacs. Remplissage minimal par boîte en carton fermée : / OU Les recommandés Hors format doivent être conditionnés en bacs. Si leur format ne permet pas un conditionnement en bacs, ils peuvent être placés dans les conteneurs restmail. Afin d identifier le produit : les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette reprenant le type de produit Recommandé - Aangetekend et le nom ; les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 (taille minimale de la police : 36). du produit (taille minimale de la police : 36). (taille minimale de la police : 36). du produit (taille minimale de la police : 72). Recommandé Recommandé 2. Options de prétri Une seule règle prévaut pour le tri des envois recommandés : ils devront toujours être triés dans le même ordre que la liste de dépôt des recommandés, par ordre croissant des numéros de codes-barres (formulaire 208 voir annexe dans ce chapitre). De plus, il est souhaitable d indiquer les envois sur la Liste 208 et de trier les envois dans l ordre croissant des codes postaux, et ce, pour plus de facilité lors du traitement de vos envois par La Poste. Dans ce cas, le prétri est donc réalisé selon deux paramètres : l ordre croissant des codes-barres et l ordre croissant des codes postaux. Vous trouverez la liste de ces codes postaux sur notre site : Remarque : ce tri n offre pas au client un avantage tarifaire particulier. Version 3.1. Avril 2009 I Section 3 I Page 11

142 3. envois recommandés dépôt Dans cette partie, nous vous expliquons comment préparer votre courrier en conformité avec les dispositions prévues par La Poste. Selon vos préférences, votre processus de production et éventuellement votre contrat, vous avez le choix de prétrier ou non vos envois. Envois recommandés de format SMALL, de format LARGE et HORS format Critères d accès & volumes minimaux et maximaux de dépôt Envois recommandés de format SMALL CENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT 500 > HYPERCENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT 500 >... Envois recommandés de format LARGE 500 > >... Un minimum de 500 pièces est requis pour effectuer un dépôt d envois recommandés en (Hyper)centre MassPost. Les dépôts comportant plus de 1000 envois recommandés doivent être annoncés par le client au moins un jour à l avance. Le dépôt doit être effectué avant 17h. L heure de dépôt est l heure à laquelle la déclaration de dépôt est scannée sur le lieu de dépôt. Le client est tenu de respecter strictement les modalités de dépôt propres aux recommandés (en ce compris, la conformité et la possibilité de scanner le code-barres, l uniformité des envois et le nombre minimal par dépôt), sinon le dépôt peut être refusé. Pour les dépôts de moins de 1000 envois, le client peut utiliser un bordereau de dépôt et faire l annonce de son dépôt au guichet le jour même de son dépôt. Chaque dépôt doit être accompagné de la liste de dépôt qui fera office de preuve de dépôt. Les envois d un même dépôt doivent avoir le même expéditeur et présenter un même échelon de longueur, largeur, épaisseur et poids. Gent x BRUXELLES X ANTWERPEN X SAVIEZ-VOUS QUE Il existe 5 centres de tri en Belgique : Antwerpen X, Bruxelles X, Charleroi X, Gent X et Liège X. CHARLEROI X Les 5 centres de tri belges LIÈGE X Version 3.1. Avril 2009 I Section 3 I Page 12

143 3. envois recommandés Annexe >> I. Liste 208 BC 13

144 3. envois recommandés > annexe liste 208 bc SPECIMEN Version 3.1. Avril 2009 I Section 3 I Page 13

145 4. Taxipost >> Paquets Nationaux produits & options création Préparation & dépôt de vos envois Paquets Internationaux produits & options création préparation & dépôt de vos envois annexe Bordereau de dépôt de paquets: convention particulière

146 paquets nationaux 4. Taxipost Paquets Nationaux >> produits & options 1. Produits & options Taxipost 1 1 création 3 1. Dimensions, poids & épaisseurs 3 2. Présentation des envois Face avant du paquet 2.2. comment obtenir les étiquettes comprenant le bon code-barres et les caractéristiques adéquates? 2.3. Traitement des exceptions en cas de présentation inadaptée 2.4. Caractéristiques spécifiques des envois préparation & dépôt de vos envois 1. Conditionnement Généralités 2. Dépôt dans un (Hyper)Centre Masspost 7 7 9

147 4. Taxipost Paquets Nationaux produits & options >> Taxipost, le service paquets de La Poste livre vos paquets le jour ouvrable suivant. Il vous permet de les suivre en ligne. Rapidité, sécurité, facilité : autant d atouts auxquels s ajoutent bien d autres avantages pour vous, vos clients ou vos destinataires. 1. Produits & options Taxipost 1 A En tant que client non contractuel, vous avez le choix entre 3 produits. Taxipost 24h Votre paquet est livré le jour ouvrable suivant et vous disposez de l option Track & Trace. Votre paquet peut être indemnisé jusqu à un maximum de 12,5 /kg. Taxipost Secur Votre paquet est livré le jour ouvrable suivant et vous disposez de l option Track & Trace. Votre paquet est assuré jusqu à un maximum de 500. La signature de la personne qui réceptionne le paquet est toujours requise. Taxipost PayPack Envoi contre remboursement. Votre client paie votre paquet au moment de la livraison. Le paquet est livré le jour ouvrable suivant et vous disposez de l option Track & Trace. Le paquet est assuré jusqu à un maximum de 500. La signature de la personne qui réceptionne le paquet est toujours requise. Options disponibles Avant 11h Votre paquet est livré le jour ouvrable suivant, entre 9 et 11 heures du matin. Votre destinataire peut donc encore utiliser les marchandises ou les documents reçus avant midi. Cette option est uniquement disponible via e-shipper ( Info Bien reçu Vous recevez un message via SMS, ou par téléphone, dès que votre paquet a atteint sa destination. Vous avez ainsi la certitude que votre paquet a bien été livré. Enlèvement sur Demande Vous pouvez commander un Enlèvement sur Demande le matin au ou via e-shipper. Les enlèvements se font toujours l après-midi durant les jours ouvrables. Enlèvement à Domicile Cette option est disponible si vous possédez un contrat Enlèvement à Domicile. Vous pouvez simplement remettre votre paquet Taxipost en même temps que vos autres envois. b En tant que client contractuel, vous avez le choix entre 3 produits. Taxipost 24h Votre paquet est livré le jour ouvrable suivant et vous disposez de l option Track & Trace. Votre paquet peut être indemnisé jusqu à un maximum de 12,5 /kg. Taxipost Easy Retour Grâce à cette formule, votre client ne doit rien payer lorsqu il renvoie des marchandises. Pour ce faire, il suffit à votre client d apposer sur le paquet l étiquette à code-barres Taxipost que vous lui avez fait parvenir. 1 Les conditions générales du service Taxipost sont disponibles sur le site web : Version 3.1. Novembre 2009 I Section 4 I Page 1

148 4. Taxipost Paquets Nationaux produits & options Taxipost Pick-up & Go Votre paquet est livré le jour ouvrable suivant au point de réception sélectionné par le client (bureau de poste ou Point Poste). Votre client est averti (par SMS, ou message vocal) dès que le paquet est disponible au point de réception. Les paquets seront conservés au point de réception pour une durée maximale de 14 jours. Un message de rappel est envoyé automatiquement au destinataire après 7 jours. Une signature contre réception du produit sera demandée de manière systématique au destinataire. Pour pouvoir bénéficier de ce service, vous devez en tant qu expéditeur, satisfaire à certaines conditions, notamment sur le plan de l échange électronique de données. Pour plus d informations à ce sujet, contactez votre Account Manager. Options disponibles Cash on Delivery Envoi contre remboursement. Votre client paie votre paquet au moment de la livraison. La signature de la personne qui réceptionne le paquet est toujours requise. L option Cash on Delivery est aussi disponible sur le produit Taxipost Pick-up & Go. Signature La personne qui réceptionne le paquet doit confirmer la réception au moyen d une signature. Avant 11h Le paquet est livré le jour ouvrable suivant, entre 9 et 11 heures du matin. Automatic 2nd presentation Votre destinataire est absent au moment où Taxipost vient livrer votre paquet une première fois? Afin de garantir la livraison de votre paquet, Taxipost viendra le présenter une seconde fois, le jour ouvrable suivant. Info Next Day Taxipost prévient votre destinataire de l horaire de présentation de son paquet. Info Reminder Taxipost rappelle à votre destinataire que son paquet est toujours à sa disposition dans un bureau de poste ou un Point Poste des environs. Il lui est ainsi possible de venir chercher son paquet à temps. Info Distributed Vous recevez un message (par SMS, ou boîte vocale) vous prévenant que votre paquet a bien été livré. Basic Insurance Vous pouvez souscrire une assurance complémentaire contre la perte ou la détérioration de votre paquet. L assurance de base ou Basic Insurance offre une couverture qui peut s élever jusqu à un maximum de 500 /paquet. Vous trouverez plus d informations au sujet de nos conditions d assurance sur Additional Insurance Celle-ci assure votre paquet jusqu à un maximum de Les logiciels et les antiquités ne peuvent pas être assurés. Vous trouverez plus d informations au sujet de nos conditions d assurance sur Si, en tant que client contractuel, vous créez vous-même vos étiquettes, sans utiliser e-shipper Pro, vous devez mentionner certains produits et options dans le code-barres ou sur l étiquette. c Clients contractuels dont le volume est d au moins 5000 paquets par an. Si vous expédiez plus de 5000 paquets par an, vous pouvez également utiliser le produit Taxipost Bus : livraison des petits paquets directement dans la boîte aux lettres. Version 3.1. Novembre 2009 I Section 4 I Page 2

149 4. Taxipost Paquets Nationaux création Dans la partie création, nous abordons les exigences liées au dépôt Taxipost 2 dans un (Hyper)Centre MassPost. 1. Dimensions, poids & épaisseurs Les informations reprises ci-dessous ne s appliquent qu aux paquets nationaux. Vous pouvez déposer comme paquet, tout envoi pour lequel vous souhaitez bénéficier, en tant que client, de l option Track & Trace ou d autres options Taxipost. Les paquets doivent cependant satisfaire aux conditions suivantes 3 : A C B Dimensions minimales : 112 mm x 145 mm (pour l un des côtés les plus longs du paquet). Dimensions maximales : (côté le plus long) 1,5 m ou 3 m pour la somme de (A) + (2 x B) + (2 x C). Poids maximal : 30 kg. Si le poids de votre envoi est supérieur à 2 kg ou s il dépasse une des dimensions suivantes, à savoir 350 mm (A) x 230 mm (C) x 30mm (B), il est automatiquement considéré comme un paquet Taxipost. Un envoi en forme de rouleau est toujours un paquet Taxipost auquel s appliquent les dimensions suivantes : L D Dimensions minimales 4 : longueur + 2 x diamètre = 170 mm au minimum, la plus grande dimension ne pouvant être inférieure à 100 mm. Longueur maximale: 1,5 m 2 Si vous disposez encore d un contrat Kilopost, les exigences du point 1 Dimensions, poids & épaisseurs pour ce contrat restent valables. 3 Les dérogations exceptionnelles à ces critères doivent être mentionnées dans le contrat. 4 Pour Taxipost Bus, les dimensions minimales sont 90 x 140 mm. Version 3.1. Novembre 2009 I Section 4 I Page 3

150 4. Taxipost Paquets Nationaux création 2. Présentation des envois Tout paquet Taxipost doit être pourvu d une étiquette avec un code-barres P Face avant du paquet Sur la face avant du paquet (= sur une des plus grandes surfaces du paquet), vous devez mentionner les informations reprises ci-dessous. L adresse du destinataire. L adresse de l expéditeur 5. Un code-barres basé sur la norme de l UPU (Universal Postal Union), du type 128/HR, structuré selon les spécifications de Taxipost. Il peut s agir ici d un code-barres débutant par 3232 ou JJBEA. Le code-barres doit être précédé d un P. Pour plus d informations, demandez nos spécifications à votre Account Manager ou via [email protected]. Une zone réservée aux éventuelles options que vous souhaitez utiliser (ex : Signature, Cash on Delivery, ). Pour assurer un traitement optimal du scannage, de la distribution et de la facturation, il importe que : les champs obligatoires se trouvent au bon endroit sur l étiquette ; l étiquette ne soit collée que d un seul côté (elle ne doit pas être à cheval sur deux faces, par exemple), ce côté étant alors considéré comme la face avant du paquet ; l adresse de l expéditeur et l adresse du destinataire soient imprimées ou écrites de manière bien lisible Comment obtenir les étiquettes comprenant le bon code-barres et les caractéristiques adéquates? a Si vous êtes un client contractuel Vous pouvez créer vous-même des étiquettes pour vos paquets Taxipost en tenant compte des spécifications techniques imposées par Taxipost. Si vous créez vous-même des étiquettes, les produits et options doivent être mentionnés dans le code-barres au moyen d un code spécifique. Pour ce faire, demandez le document reprenant les spécifications techniques à votre Account Manager ou par à [email protected]. Nous conseillons aux nouveaux clients de recourir au code-barres Si vous souhaitez également procéder à l échange électronique des données, vous pouvez demander nos critères LCI (Large Customer Interface). Vous pouvez également imprimer vous-même les étiquettes à l aide de l application e-shipper Pro, disponible sur Internet. Si vous avez conclu un nouveau contrat avec Taxipost, vous avez reçu pour ce faire un nom d utilisateur et un mot de passe. Dans certains cas, vous pouvez aussi commander des étiquettes imprimées par Taxipost. Contactez votre Account Manager pour de plus amples renseignements. 5 Vous pouvez éventuellement noter l adresse de l expéditeur à l arrière du paquet. Cette adresse doit, dans tous les cas, figurer clairement sur le paquet. Version 3.1. Novembre 2009 I Section 4 I Page 4

151 4. Taxipost Paquets Nationaux création b c d Si vous êtes un client qui ne dispose pas d un contrat avec Taxipost Vous pouvez imprimer vous-même les étiquettes à l aide de l application e-shipper disponible sur Vous pouvez également obtenir des étiquettes prépayées dans un bureau de poste, dans un Point Poste ou encore via l e-shop de La Poste En tant que client, contractuel ou non, vous êtes tenu de respecter le modèle de l étiquette et les règles décrites dans le présent document. Si les codes-barres imprimés ne sont pas protégés par une fenêtre ou un film transparent, l encre doit alors pouvoir résister aux attaques externes occasionnées par la pluie, la lumière du soleil ou leur simple traitement. Pour les enveloppes à fenêtre, il importe en outre de respecter les recommandations ci-dessous. L adresse et le code-barres P doivent rester visibles à travers toute la fenêtre, même si le document bouge dans l enveloppe. S il s agit d un envoi COD, le code-barres COD (qui comporte le montant de l envoi contre remboursement) doit également rester toujours visible à travers la fenêtre. Les fenêtres transparentes, les films ou le papier plastique doivent être suffisamment transparents pour permettre le scannage des envois. Pour toutes les étiquettes imprimées, il est important que : la zone d adresse soit de couleur claire, et de préférence blanche. Lors de l impression, il faut vérifier que le contraste entre le fond et les barres du code-barres demeure constant (vérifiez qu il reste suffisamment d encre dans l imprimante) Traitement des exceptions en cas de présentation inadaptée Taxipost effectue un contrôle de qualité des paquets déposés dans un (Hyper)Centre MassPost. L exactitude du code-barres des paquets déposés dans un (Hyper)Centre MassPost est ainsi vérifiée en scannant plusieurs paquets par dépôts. Lorsque des erreurs apparaissent sur les étiquettes et les codes-barres, notre Business Customer Care prend contact avec vous et convient des actions à entreprendre. Les paquets sont mis de côté jusqu à ce que vous veniez les retirer. Vous devez alors apposer vous-même les nouvelles étiquettes (correctes) sur les paquets. Les envois vous seront remis, après votre accord écrit à vos frais, via le service transport de La Poste. Vous donnez à Taxipost l autorisation écrite d apporter les corrections nécessaires : > insérer la lettre P manquante devant le code-barres ; > en cas de codes-barres qui ne peuvent être scannés, apposer l étiquette nécessaire afin de pouvoir livrer le paquet chez le destinataire dans le cadre de l offre de services de base Taxipost 24h. Dans ce cas-ci, aucun autre service ou option ne peut être ajouté aux paquets ; > Taxipost peut encore livrer les paquets chez le destinataire, mais sans pouvoir garantir la livraison en J+1. Lorsqu une nouvelle étiquette doit être apposée, aucun suivi Track & Trace n est possible pour ces envois. Version 3.1. Novembre 2009 I Section 4 I Page 5

152 4. Taxipost Paquets Nationaux création Conditions Vous avez conclu un contrat avec Taxipost pour le dépôt de paquets. Taxipost possède les coordonnées du responsable autorisé à décider des actions à entreprendre. Vous devez donner votre accord écrit le jour ouvrable suivant, avant 12h. Si Taxipost n a pas reçu de réponse avant cette heure, l envoi vous sera intégralement renvoyé à vos frais. Ce service ne s applique pas aux envois Cash On Delivery (COD) en raison des transactions financières liées à ce service. En cas d étiquette illisible, ces paquets vous seront immédiatement renvoyés, et vous serez chargé d apporter les adaptations ou les changements nécessaires. En cas de dépôt mixte de produits Taxipost 24h et d envois COD, le dépôt vous sera intégralement renvoyé. Le service Exception Handling (aussi bien l insertion de la lettre P manquante sur le code-barres que l apposition d une nouvelle étiquette) vous sera facturé Caractéristiques spécifiques des envois Les envois Taxipost ne peuvent pas contenir de produits dangereux 6. Vous devez emballer soigneusement votre envoi afin d empêcher toute détérioration occasionnée par le traitement 7 de votre produit. 6 Vous trouverez la liste des produits interdits sur le site web ou dans la brochure J envoie un paquet en Belgique disponible dans les bureaux de poste et Points Poste. 7 Si le produit n a pas été emballé de manière adéquate, aucun dédommagement n est octroyé en cas de détérioration. Version 3.1. Novembre 2009 I Section 4 I Page 6

153 4. Taxipost Paquets Nationaux préparation & dépôt de vos envois 1. Conditionnement Généralités Règles pour la préparation de votre dépôt a Description des volumes minimaux et maximaux pouvant être déposés dans un (Hyper)Centre MassPost Clients sans contrat Taxipost CENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT 1/jour > 500/jour HYPERCENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT 1 >... Clients avec contrat Taxipost 1/jour > 5 000/jour 1 >... En tant que client Taxipost non contractuel, vous pouvez déposer jusqu à 20 paquets par jour dans un bureau de poste ou un Point Poste (max. 10 kg). Si vous déposez plus de 20 paquets par jour, vous devez vous rendre dans un (Hyper)Centre MassPost. En tant que client Taxipost contractuel, vous pouvez aussi déposer jusqu à 20 paquets par jour dans un bureau de poste ou un Point Poste (max. 10 kg). Le prix de ces paquets correspond au prix convenu dans le contrat. Si vous déposez plus de 20 paquets, vous devez vous rendre dans un (Hyper)Centre MassPost. Les clients, tant contractuels que non contractuels, peuvent aussi remettre des paquets lors d un Enlèvement à Domicile, à condition qu ils aient conclu un contrat Enlèvement à Domicile. b Conditionnement, tri et étiquetage Conditionnement En principe, vous devez fournir vos paquets dans des conteneurs, mais vous pouvez également les déposer sur des palettes recouvertes d un film plastique. Les sacs sont acceptés si les paquets présentent des dimensions inférieures à 40cm X 40cm X 3cm. Tri de vos paquets et étiquetage Vous devez séparer vos paquets sur base des codes postaux et les placer dans des conteneurs, palettes ou des sacs différents. Cette séparation doit se faire sur base des codes postaux de l adresse destinataire du paquet, comme détaillé dans le tableau ci-dessous. Un étiquetage spécifique du container ou de la palette devra également être prévu sous forme d une feuille d identification. Cette feuille d identification doit comporter, en fonction des codes postaux destinataires, la référence adéquate: Zone A ou Zone C. Séparation de vos paquets sur base codes postaux Identification Container / Palette / Sac marqué Zone A Container / Palette / Sac marqué Zone C Codes postaux Taxipost International Business (code-barres CD) Vos paquets Taxipost International Express (code-barres EE ) doivent être tenus séparés de ces 2 zones. Version 3.1. Novembre 2009 I Section 4 I Page 7

154 4. Taxipost Paquets Nationaux préparation & dépôt de vos envois Où apposer cette feuille d identification? les conteneurs doivent être pourvus d une feuille d identification (A4 ou A5) ; les palettes doivent être pourvues de 2 feuilles d identification (A4 ou A5), une feuille sur l un des côtés les plus courts de la palette et l autre au-dessus de la palette ; les sacs doivent être identifiés au moyen d une étiquette contenant les mêmes informations que les feuilles d identification des conteneurs. Où trouver cette feuille d identification? Les feuilles d identification A4/A5 pour les sacs/palettes/conteneurs sont disponibles sur Remarques Le seul identifiant qui sert de base au tri des paquets est le code postal du destinataire du paquet. Les produits combinant différentes options peuvent être triés ensemble (par ex : les paquets avec signature peuvent être triés avec les paquets sans signature). Même les paquets COD et les paquets Pick-up & Go ne doivent pas être triés séparément des autres paquets. Vos paquets Taxipost International Express (code-barres EE ) doivent être tenus séparés de vos autres paquets. Si votre contrat prévoit un tri en 5 zones (centre de tri) ou 18 zones (secteurs de tri), vous trouverez les informations relatives au triage dans les annexes du Guide MassPost. Vos paquets doivent être triés sur base des codes postaux de vos destinataires Les feuilles d identification A4/A5 pour les sacs/palettes/conteneurs sont disponibles sur Vous pouvez commander des sacs et des conteneurs auprès de votre Regional Transport Manager ou de votre (Hyper)Centre MassPost. Les listings reprenant les renseignements sur tous les paquets déposés (tels qu ils existaient auparavant pour Kilopost) ne sont pas nécessaires pour les envois Taxipost ni pour les envois contre remboursement (COD). Version 3.1. Novembre 2009 I Section 4 I Page 8

155 4. Taxipost Paquets Nationaux préparation & dépôt de vos envois 2. Dépôt dans un (Hyper)Centre Masspost Les procédures à respecter pour effectuer un dépôt dans un (Hyper)Centre MassPost sont décrites dans le chapitre Dépôt de la section 1. Ce document vous indiquera combien de dépôts vous pouvez planifier et annoncer. Tout dépôt de plus de 5000 paquets en une seule fois doit, dans tous les cas, faire l objet d une planification. Chaque dépôt fait obligatoirement l objet d une annonce. Vous pouvez annoncer votre dépôt de 2 manières : via l application e-masspost, vous recevez alors directement la déclaration de dépôt ; au guichet MassPost auprès duquel vous devez remettre le bordereau de dépôt. Vous recevrez alors votre déclaration de dépôt. Les paiements (au comptant, via Bancontact/Mister Cash, cartes de crédit et virement) ne sont pas possibles pour les paquets dans les (Hyper)Centres MassPost. Version 3.1. Novembre 2009 I Section 4 I Page 9

156 paquets internationaux 4. Taxipost Paquets Internationaux >> produits & options 1. Produits & options Taxipost création 1. Dimensions, poids & épaisseurs 2. Présentation des envois 2.1. Face avant du paquet 2.2. comment obtenir les étiquettes comprenant le bon code-barres et les caractéristiques adéquates? 2.3. Caractéristiques spécifiques des envois préparation & dépôt de vos envois 1. Conditionnement Généralités 2. Dépôt dans un (Hyper)Centre Masspost

157 4. Taxipost Paquets Internationaux produits & options >> Taxipost livre aussi vos paquets à l étranger. Tout comme pour vos paquets nationaux vous pouvez suivre le trajet de vos paquets internationaux en ligne. Les infos reprises ci-dessous sont uniquement valables pour les clients contractuels de Taxipost. Etes-vous un client non contractuel? Consultez la brochure J envoie un paquet à l étranger disponible sur et dans vos bureaux de poste. En cas de dépôt volumineux de paquets Kilopost International, veuillez, en tant que client non contractuel, suivre les règles de la partie Création (point 2. Présentation des envois ) et de la partie Préparation & dépôt de vos envois. 1. Produits & options Taxipost 1 A En tant que client contractuel, vous avez le choix entre 2 formules internationales. Taxipost International Business > Votre paquet est livré: > en 2 jours ouvrables dans les pays limitrophes, > entre 3 et 5 jours ouvrables au sein de l Union Européenne > entre 4 et 8 jours ouvrables dans 227 pays ou régions du monde. > Vous pouvez suivre votre paquet en ligne via > Le paquet est livré directement au domicile du destinataire qui signe pour réception et qui est averti en cas d absence. Taxipost International Express > Votre paquet est livré : > le jour ouvrable suivant dans les pays limitrophes, > entre 1 et 2 jours ouvrables vers la plupart des pays de l Union Européenne > entre 2 et 5 jours ouvrables dans plus de 227 pays ou régions du monde. > Vous pouvez suivre votre paquet en ligne via > Le paquet est livré directement au domicile du destinataire qui signe pour réception et qui est averti en cas d absence. Options disponibles Enlèvement sur Demande Vous pouvez commander un Enlèvement sur Demande le matin au ou via e-shipper Pro. Les enlèvements se font toujours l après-midi (uniquement les jours ouvrables). Enlèvement à Domicile Cette option est disponible si vous possédez un contrat Enlèvement à Domicile de La Poste. Vous pouvez simplement remettre vos paquets Taxipost en même temps que vos autres envois. Assurances complémentaires (uniquement disponible si vous utilisez e-shipper Pro) Vous pouvez souscrire une assurance complémentaire contre la perte ou la détérioration de votre paquet. Tous les paquets peuvent bénéficier des deux assurances sauf les marchandises dont le transport est interdit par Taxipost, les logiciels, les antiquités, les documents qui sont assurés à concurrence d un maximum de 15. Vous trouverez plus d informations au sujet de nos conditions d assurance sur Taxipost vous propose deux formules permettant, en cas de perte ou de dommage, une indemnisation supérieure à celle prévue dans ses Conditions Générales. > L assurance de base ou Basic Insurance offre une couverture qui peut s élever jusqu à un maximum de 500 /paquet. > Additional Insurance : celle-ci assure votre paquet jusqu à un maximum de Les conditions générales du service Taxipost sont disponibles sur le site Version 3.3. Novembre 2009 I Section 4.2 I Page 10

158 4. Taxipost Paquets Internationaux Création Dans cette partie, nous abordons les exigences liées au dépôt Taxipost dans un (Hyper)Centre MassPost. Les informations reprises ci-dessous ne s appliquent qu aux paquets internationaux pour les clients contractuels Taxipost. 1. Dimensions, poids & épaisseurs Tout paquet Taxipost International peut être déposé dans un Centre MassPost. Les paquets doivent satisfaire aux conditions suivantes : A C B Dimensions minimales : 153 mm x 240 mm (pour l un des côtés les plus longs du paquet). Dimensions maximales : (côté le plus long) 1,5 m ou 3 m pour la somme de (A) + (2 x B) + (2 x C). Poids maximal : 30 kg 2. Si le poids de votre envoi est supérieur à 2 kg ou s il dépasse une des dimensions suivantes, à savoir 350 mm (A) x 230 mm (C) x 30mm (B), il est automatiquement considéré comme un paquet Taxipost. Un envoi en forme de rouleau est toujours un paquet Taxipost auquel s appliquent les dimensions suivantes : Dimensions maximales : Longueur < 1,5 m et diamètre < 400 mmm. L D 2 Certains pays limitent le poids des paquets à des poids inférieurs (ex. 20 kg max.) Veuillez consulter la fiche pays qui reprend les particularités par pays sur le site Version 3.3. Novembre 2009 I Section 4.2 I Page 11

159 4. Taxipost Paquets Internationaux Création 2. Présentation des envois Tout paquet Taxipost doit être pourvu d une étiquette ou d un bordereau avec un code-barres P commençant par CD ou EE Face avant du paquet Sur la face avant du paquet (= sur une des plus grandes surfaces du paquet), vous devez coller l étiquette e-shipper Pro qui est pré-remplie. Si vous utilisez un bordereau d envoi 4 veuillez y mentionner les informations reprises ci-dessous : Le numéro de contrat Taxipost L adresse de l expéditeur. L adresse du destinataire. Votre signature. En outre, si votre envoi est destiné à un pays en dehors de l Union Européenne veillez à joindre les documents de douane nécessaires dans une enveloppe transparente collée au verso du paquet. Plus d informations sur Pour assurer un traitement optimal du scannage, de la distribution et de la facturation, il importe que : l étiquette ou le bordereau ne soit collée que d un seul côté (elle ne doit pas être à cheval sur deux faces, par exemple), ce côté étant alors considéré comme la face avant du paquet ; l adresse de l expéditeur et l adresse du destinataire soient imprimées ou écrites de manière bien lisible Comment obtenir les étiquettes comprenant le bon code-barres et les caractéristiques adéquates? a B Si vous êtes un client contractuel Pour obtenir les produits Taxipost International Business ou Taxipost International Express, imprimez vous-même les étiquettes à l aide de l application en ligne e-shipper Pro. Si vous avez conclu un contrat avec Taxipost, vous avez reçu pour ce faire un nom d utilisateur et un mot de passe. Contactez votre Account Manager pour de plus amples renseignements. Pour obtenir le produit Taxipost International Express, vous pouvez également utiliser les bordereaux papier TE4 et TE5 que vous pouvez commander sur Si vous êtes un client non contractuel Pour obtenir les produits Kilopost International, utilisez les bordereaux BPI02. Ces bordereaux sont disponibles sur 3 CE pour le Kilopost International 4 Bordereau TE4/TE5. Version 3.3. Novembre 2009 I Section 4.2 I Page 12

160 4. Taxipost Paquets Internationaux Création 2.3. Caractéristiques spécifiques des envois Les envois Taxipost ne peuvent pas contenir de produits dangereux 5. Vous devez emballer soigneusement votre envoi afin d empêcher toute détérioration occasionnée par le traitement 6 de votre produit. 5 Vous trouverez la liste des produits interdits sur le site web ou dans la brochure J envoie un paquet à l étranger disponible dans les bureaux de poste et Points Poste. 6 Si le produit n a pas été emballé de manière adéquate, aucun dédommagement n est octroyé en cas de détérioration. Version 3.3. Novembre 2009 I Section 4.2 I Page 13

161 4. Taxipost Paquets Internationaux préparation & dépôt de vos envois 1. Conditionnement Généralités Règles pour la préparation de votre dépôt a Description des volumes minimaux et maximaux pouvant être déposés dans un (Hyper)Centre MassPost Clients sans contrat Taxipost CENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT 1/jour > 500/jour HYPERCENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT 1 >... Clients avec contrat Taxipost 1/jour > 5 000/jour 1 >... En tant que client Taxipost non contractuel, vous pouvez déposer jusqu à 20 paquets par jour dans un bureau de poste ou un Point Poste 7 (max. 10 kg par paquet). Si vous déposez plus de 20 paquets par jour, vous devez vous rendre dans un (Hyper)Centre MassPost. En tant que client Taxipost contractuel, vous pouvez aussi déposer jusqu à 20 paquets par jour dans un bureau de poste ou un Point Poste 8 (max. 10 kg par paquet). La seule condition liée à cette formule est une facturation sur la base de votre numéro de contrat repris sur l étiquette e-shipper/ le bordereau. Le prix de ces paquets correspond au prix convenu dans le contrat. Si vous déposez plus de 20 paquets, vous devez vous rendre dans un (Hyper)Centre MassPost. Les clients, tant contractuels que non contractuels, peuvent aussi remettre des paquets lors d un Enlèvement à Domicile, à condition qu ils aient conclu un contrat Enlèvement à Domicile. Les clients contractuels peuvent faire appel au service Enlèvement sur Demande via e-shipper Pro ou en appelant notre Business Customer Care au Les clients non contractuels peuvent faire appel au service Enlèvement sur Demande via e-shipper ou en appelant notre Service Clientèle b Conditionnement, tri et étiquetage Conditionnement En principe, vous devez fournir vos paquets dans des conteneurs, mais vous pouvez également les déposer sur des palettes recouvertes d un film plastique. Tri de vos paquets et étiquetage Les consignes de tri ci-dessous sont d application uniquement si vous déposez vos paquets dans un (hyper)centre MassPost. Si vos paquets sont enlevés via notre service Enlèvement à Domicile, aucun tri préalable n est nécessaire. Vous devez séparer vos paquets Taxipost International Express de tout autre paquet et mentionner qu il s agit d envois Taxipost International Express à l employé MassPost pour qu il lui réserve un traitement spécial. Les paquets Taxipost International Business devront être triés dans la zone A avec d éventuels paquets nationaux destinés à la même zone A. Etiquetage Un étiquetage spécifique du container ou de la palette devra également être prévu sous forme d une feuille d identification. Cette feuille d identification doit comporter, en fonction, la référence adéquate: Zone A ou Express : Vos paquets Taxipost International Business (code-barres CD ) devront être triés dans la zone A. Vos paquets Taxipost International Express (code-barres EE ) devront être tenus séparés. 7 Sauf les envois Taxipost (EMS) International. 8 Sauf les envois Taxipost International Express. Version 3.3. Novembre 2009 I Section 4.2 I Page 14

162 4. Taxipost Paquets Internationaux préparation & dépôt de vos envois Séparation de vos paquets sur base codes postaux Identification Container / Palette marqué Zone A Codes postaux Taxipost International Business (code-barres CD ) Où apposer cette feuille d identification? les conteneurs doivent être pourvus d une feuille d identification (A4 ou A5) ; les palettes doivent être pourvues de 2 feuilles d identification (A4 ou A5), une feuille sur l un des côtés les plus courts de la palette et l autre au-dessus de la palette. Les feuilles d identification A4/A5 pour les palettes/conteneurs sont disponibles sur Vous pouvez commander des sacs et des conteneurs auprès de votre Regional Transport Manager ou de votre (Hyper)Centre MassPost 2. Dépôt dans un (Hyper)Centre Masspost Les procédures à respecter pour effectuer un dépôt dans un (Hyper)Centre MassPost sont décrites dans le chapitre Dépôt de la section 1. Ce document vous indiquera combien de dépôts vous pouvez planifier et annoncer. Tout dépôt de plus de 5000 paquets en une seule fois doit, dans tous les cas, faire l objet d une planification. Chaque dépôt fait obligatoirement l objet d une annonce. Vous pouvez annoncer votre dépôt de 2 manières : via l application e-masspost, vous recevez alors directement la déclaration de dépôt ; au guichet MassPost auprès duquel vous devez remettre le bordereau de dépôt. Vous recevrez alors votre déclaration de dépôt. Les paiements (au comptant, via Bancontact/Mister Cash, cartes de crédit et virement) ne sont pas possibles pour les paquets dans les (Hyper)Centres MassPost. Vos paquets doivent donc être pré-affranchis pour un dépôt dans un (hyper)centre MassPost ou muni d un account ID si vous êtes client contractuel. Version 3.3. Novembre 2009 I Section 4.2 I Page 15

163 annexe annexe >> 1. bordereau de dépôt de paquets : convention particulière 15

164 4. Taxipost Paquets Internationaux > Annexe Bordereau de dépôt A utiliser en cas de Facturation à l Unité Bordereau de dépôt de paquets ConvenTion particu i re acturation unité Dépôt réalisé par le client En cas de dépôt pour compte de tiers Numéro de contrat 1 du déposant Adresse Code Postal Commune Numéro de TVA Paquets Taxipost 1 Paquets Taxipost Tri de vos paquets² Quantité estimée d envoi nationaux Adresse Code Postal Commune Veuillez respecter les consignes de tri suivantes pour vos dépôts en (Hyper)Centre MassPost³ Zone A Zone B Zone International Express Codes postaux de 1000 à 3999 Codes postaux de 4000 à 7999 Taxipost International Express (code-barres EE ) Codes postaux de 8000 à 9999 Taxipost International Business (code-barres CD ) Quantité estimée d envois internationaux Coordonnées à facturer Numéro de contrat 1 Adresse Code Postal Commune Numéro de TVA SPECIMEN Le soussigné déclare accepter : pour les envois nationaux et internationaux, les conditions générales en matière d offre de services de La Poste S.A. de droit public et les conditions générales paquets Taxipost de La Poste S.A. de droit public. Les renseignements relatifs au dépôt mentionnés sur ce bordereau sont indicatifs. Seules les données enregistrées via le scan des codes-barres de vos paquets font foi entre les parties. La facture du déposant reprendra le nombre d envois scannés par jour et par type d envoi. Les informations mentionnées sur ce bordereau sont traitées par La Poste S.A. de droit public à des fins de gestion des relations contractuelles et de prestation de service de distribution des paquets conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l égard des traitements de données à caractère personnel. Ces données sont reprises dans notre fichier auquel vous pouvez avoir accès et au sujet duquel il vous est possible de demander une rectification. Date de dépôt / / Signature du déposant 1 Votre numéro de contrat est repris dans votre contrat Taxipost et dans le code-barres de vos paquets. 2 Veillez à séparer vos envois internationaux Taxipost International Express de tout autre envoi. Les envois Taxipost International Business doivent être triés dans la zone A. 3 Sauf autres dispositions contractuellement prévues. TAXIPOST, FRANK JAHN, DIVISION DE LA POSTE, SOCIÉTÉ ANONYME DE DROIT PUBLIC CENTRE MONNAIE, 1000 BRUXELLES. TVA BE RPM BRUXELLES. CCP IBA N BE BIC PC HQBEB Version 3.3. Novembre 2009 I Section 4.2 I Page 16

165 5. journaux et périodiques >> Journaux adressés Description et conditions à respecter pour un journal adressé Dimensions, poids et épaisseurs Présentation des envois Règles de préparation des journaux adressés Suppléments publicitaires ou non aux journaux adressés Périodiques adressés Description et conditions à respecter pour un périodique adressé Dimensions, poids et épaisseurs Présentation des envois Règles de préparation des périodiques adressés Suppléments publicitaires ou non aux périodiques adressés Postabo Description et conditions à respecter pour un abonnement poste Dimensions, poids et épaisseurs Présentation des envois Règles de préparation des abonnements poste Suppléments publicitaires ou non aux abonnements poste Annexes Formulaire de demande de distribution en J+2 pour les écrits périodiques Formulaire de demande d agrément ou modification pour le dépôt des journaux et écrits périodiques

166 5. journaux et périodiques Journaux adressés >> 1. Description et conditions à respecter pour un journal adressé 2. Dimensions, poids et épaisseurs 3. Présentation des envois 3.1. Possibilités d emballage 3.2. Recto des envois 4. Règles de préparation des journaux adressés 4.1. Journaux non triés 4.2. Journaux prétriés par secteur de tri 4.3. Journaux prétriés par secteur de tri et par bureau distributeur 4.4. Journaux adressés par l éditeur à des vendeurs ou des bibliothèques 4.5. Délais de dépôt et de distribution 5. Suppléments publicitaires ou non aux journaux adressés 5.1. Dimensions, poids et épaisseurs 5.2. Tarification 5.3. Suppléments informatifs 5.4. Suppléments publicitaires

167 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 1. Description et conditions à respecter pour un journal adressé >> Un journal adressé est une publication imprimée (parution quotidienne) qui est déposée, adressée et affranchie, par l éditeur en MassPost et distribuée par La Poste à l adresse de destination. Les envois sont distribués avec le courrier normal, en principe en J+1. Pour être considéré comme un journal adressé, votre envoi doit respecter toutes les conditions, y compris la définition, reprises dans la Réglementation Postale 2 et il devra faire l objet d une demande d agrément à La Poste. Vous y trouverez également la liste des publications exclues de la catégorie des journaux. Conditions de dépôt pour les journaux adressés : les journaux doivent être déposés uniquement dans les Hypercentres MassPost 1. Cela concerne les journaux venant de l étranger ainsi que les journaux nationaux qui ne sont pas des Abonnements Poste et qui sont adressés directement par l éditeur aux lecteurs. Vous devez vous conformer aux limites prévues par la Réglementation Postale et les Conditions Générales 2 de La Poste en ce qui concerne le contenu de tout envoi confié à La Poste. SAVIEZ-VOUS QUE Toute demande d agrément de la publication en tant qu écrit périodique doit être transmise au Service Centre de La Poste 2. Un numéro d agrément (numéro P) sera octroyé si la publication répond à la définition reprise dans la Réglementation Postale et il devra être mentionné sur les périodiques. 1 Voir Annexes Générales - Liste des Hypercentres MassPost. 2 La Réglementation et les Conditions Générales de La Poste peuvent être consultées sur Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 1

168 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 2. Dimensions, poids & épaisseurs Les dimensions, poids et épaisseurs ci-dessous doivent être respectés, sauf autorisation préalable de La Poste. Dimensions maximales : 230 mm x 350 mm (les journaux adressés doivent être pliés de telle sorte qu ils ne dépassent pas ces dimensions maximales). Poids maximal par publication : 2 kg. Poids maximal par liasse : 7 kg. Épaisseur maximale d une publication : 30 mm. Épaisseur maximale d une liasse : 12 cm. 3. Présentation des envois Les informations suivantes doivent figurer sur la première page de couverture ou sur une étiquette collée directement sur celle-ci : le titre ; la date ; la mention quotidien. Si l emballage (enveloppe ou autres) masque ces mentions, celles-ci doivent toutes être reproduites sur l emballage, à l exception de la date. De plus, les mentions suivantes doivent apparaître sur la face visible par les services postaux (soit sur la page de couverture, soit sur le feuillet postal, soit sur l emballage) : le bureau de dépôt ; l adresse du destinataire 3 ; l adresse de l expéditeur ; le numéro de l affranchissement en numéraire si les envois sont expédiés à découvert. Le nom et l adresse de l éditeur responsable doivent également apparaître soit sur la page de couverture, soit à l intérieur de la publication. SAVIEZ-VOUS QUE Les journaux adressés (reconnus comme tels par La Poste) doivent être affranchis de préférence en P.P. 4 Les journaux adressés doivent être conditionnés sous emballage (film plastique ou enveloppe), sans emballage avec une étiquette de fermeture ou pliés, entourés d une bandelette de fermeture. 3 Pour plus d informations sur les différents conditionnements, voir en Section 1, chapitre Préparation de vos envois, Conditionnement. 4 Pour plus d informations sur l affranchissement, voir Annexes Générales - Modes d affranchissement. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 2

169 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 3.1. Possibilités d emballage Envois sous film plastique Chaque journal peut être mis sous film plastique. L adresse du destinataire ainsi que l adresse de l expéditeur et le nom du journal doivent être bien visibles. L adresse du destinataire peut être : mentionnée sur l emballage plastique : > soit on y colle une étiquette ; > soit on y imprime directement l adresse sur une bande blanche opaque sur ce plastique. mentionnée sous le film plastique : > soit sur la page de titre ; > soit sur un feuillet postal placé dans l emballage. Idéalement, cette page de garde doit recouvrir toute la surface de l envoi, mais un format A5 doit au minimum être utilisé pour un envoi C4. Le feuillet postal est placé de manière identique et de sorte qu il ne puisse pas bouger sous le film plastique 6. Le film plastique doit être totalement transparent au niveau du cadre adresse du destinataire. Quelle que soit la solution adoptée, le cadre adresse du destinataire doit être séparé d au moins deux centimètres de toute autre information présente sous le plastique ou sur le support d impression, et ce, dans toutes les directions. En cas d impression de l adresse sur une étiquette, seule l adresse doit être présente sur l étiquette. Les autres mentions citées ci-dessus peuvent être imprimées : sur une bande blanche opaque ; sur la page de couverture ou sur le feuillet postal. a Caractéristiques techniques du film plastique Le film et la soudure effectuée sur le film plastique doivent être suffisamment résistants pour ne pas se déchirer lors du transport automatique dans les machines de tri. Il est recommandé que le film plastique ait une épaisseur minimale de 25 microns pour le plastique de type LDPE (polyéthylène à basse densité) et de 14 microns pour le HDPE (polyéthylène à haute densité). La soudure du film plastique ne doit pas se trouver au niveau de l adresse afin de la laisser totalement lisible. Le film plastique doit être dépourvu de charge électrostatique. Pour cela, le matériau utilisé doit être antistatique et ne peut être soumis à une charge statique pendant le processus d emballage. La taille du film ne peut excéder celle du contenu de façon trop importante. La longueur de l emballage en plastique ne peut dépasser les dimensions du contenu de plus de 30 mm (avec une tolérance de 10 mm pour les envois ayant une épaisseur de plus de 1 cm). Il doit être possible d écrire sur le film plastique, idéalement sur une bande blanche opaque. 5 Les fermetures qui pourraient blesser le personnel de La Poste ou endommager les autres envois (agrafes, trombones, oeillets métalliques) ne sont pas autorisées. 6 Les envois seront tous placés dans le même sens lors du conditionnement. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 3

170 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés Envois pliés et entourés d une bandelette Chaque journal peut être plié et entouré d une bandelette. L adresse du destinataire ainsi que l adresse de l expéditeur et le nom du journal doivent être indiqués sur celle-ci. La partie de la bandelette avec l adresse du destinataire doit se trouver sur la même face que l affranchissement (recto de l envoi) Envois sans emballage Si le journal est distribué sans emballage, l adresse du destinataire doit être : imprimée sur la publication même ou imprimée sur une étiquette collée sur la publication ou imprimée sur une étiquette de fermeture du journal Envois sous enveloppe Si le journal est distribué sous enveloppe, tous les éléments repris dans l introduction du point 3 qui doivent être visibles par les services postaux doivent se retrouver sur l extérieur de l enveloppe Recto des envois Le recto est défini par la face sur laquelle se trouvent l adresse du destinataire et l affranchissement. Celui-ci peut être 1. le recto d un emballage plastique ; 2. le feuillet postal ; 3. la première page de couverture ; 4. la face du journal comportant l adresse du destinataire si le journal est plié et entouré d une bandelette ; 5. le recto d une enveloppe. 1. Si l adresse du destinataire apparaît sur l emballage plastique, le recto doit respecter les règles suivantes : l adresse du destinataire doit apparaître à au moins 1,5 cm du bord sur une étiquette ou sur une bande blanche opaque ; l adresse de l expéditeur doit apparaître sur une bande blanche opaque ou être imprimée soit sur le feuillet postal, soit sur la page de couverture : > à au moins 2 cm de l adresse du destinataire ; > sauf si l adresse de l expéditeur est imprimée directement sur la page de titre, elle doit se trouver au-dessus à gauche de l adresse du destinataire ; > elle doit être précédée de la mention exp. ou expéditeur ; > elle doit également avoir une taille de police d au moins 3 points plus petite que celle de l adresse du destinataire, si elle est imprimée sur le feuillet postal ; > elle doit de préférence être en gras ou en italique ; > sauf si l adresse de l expéditeur est imprimée directement sur la page de titre, les polices Arial et Verdana sont exclues pour l adresse de retour. toutes les autres mentions requises (voir intro point 3) doivent également se trouver sur une bande blanche opaque ou être imprimées soit sur le feuillet postal, soit sur la page de couverture à au moins 2 cm de l adresse du destinataire. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 4

171 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 2. Si l adresse du destinataire est imprimée sur un feuillet postal, le recto doit respecter les règles ci-dessous : l affranchissement doit se situer dans le coin supérieur droit ; l adresse du destinataire doit se trouver à 1,5 cm du bord ; toutes les autres mentions (voir point 3) doivent se trouver sur la page de garde à au moins 2 cm de l adresse du destinataire ; l adresse de l expéditeur est imprimée directement sur la page de garde : > elle doit se trouver au-dessus à gauche de l adresse du destinataire ; > à au moins 2 cm de l adresse du destinataire ; > elle doit être précédée de la mention exp. ou expéditeur et doit être parfaitement alignée sur celle-ci ; > elle doit également avoir une taille de police d au moins 3 points plus petite que celle de l adresse du destinataire, si elle est imprimée sur la page de couverture ; > elle doit de préférence être en gras ou en italique ; > les polices Arial et Verdana sont exclues pour l adresse de retour. Zone d affranchissement 15 mm Zone d affranchissement 15 mm 3. Si l adresse du destinataire apparaît sur la première page de couverture, dans ce cas, le journal n est pas emballé ou il est emballé sous un film plastique totalement transparent au niveau de la zone adresse. Le recto doit respecter les règles énoncées ci-dessous. L adresse du destinataire doit se trouver : > sur une étiquette ou elle doit être directement imprimée sur la page de couverture 7 ; > au minimum à 1,5 cm du bord. L adresse de l expéditeur doit : > être imprimée sur le plastique sur une bande blanche opaque ou directement sur la page de couverture ; > se trouver à au moins 2 cm de l adresse du destinataire ; > être précédée de la mention exp. ou expéditeur et doit être parfaitement alignée sur celle-ci ; > avoir une taille de police d au moins 3 points plus petite que celle de l adresse du destinataire, si elle est imprimée sur la page de couverture ; > être de préférence en gras ou en italique ; > sauf si l adresse de l expéditeur est imprimée directement sur la page de titre (page de couverture), les polices Arial et Verdana sont exclues pour l adresse de retour. Toutes les autres mentions requises (voir point 3) doivent se trouver : > sur la page de couverture ou sur le plastique sur une bande blanche opaque ; > à au moins 2 cm de l adresse du destinataire. Newspaper 7 Voir Annexes Générales - Normes de couleurs. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 5

172 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 4. Si le journal est plié et entouré d une bandelette, l adresse du destinataire, le titre de la publication et l adresse de l expéditeur doivent se trouver sur cette bandelette et sur la même face que l affranchissement. Les autres mentions (voir point 3) peuvent également être indiquées sur celle-ci ou sur la page de couverture. L adresse de l expéditeur doit : > se trouver au-dessus à gauche de l adresse du destinataire ; > à au moins 2 cm de l adresse du destinataire ; > être précédée de la mention exp. ou expéditeur et doit être parfaitement alignée sur celle-ci ; > avoir une taille de police d au moins 3 points plus petite que celle de l adresse du destinataire, si elle est imprimée sur la page de couverture ; > être de préférence en gras ou en italique ; > les polices Arial et Verdana sont exclues pour l adresse de retour. Newspaper 5. Le recto d une enveloppe doit respecter les mêmes règles de présentation que les envois de format LARGE sans fenêtre, voir Section Règles de préparation des journaux adressés Dans cette partie, nous vous expliquons comment préparer votre courrier en conformité avec les dispositions prévues par La Poste. Selon vos préférences, votre processus de production et éventuellement votre contrat, vous avez le choix de prétrier ou non vos envois. En Belgique, il existe : 5 centres de tri (Antwerpen X, Bruxelles X, Charleroi X, Gent X et Liège X) ; 19 secteurs de tri (regroupés par codes postaux) 8 ; environ 570 bureaux distributeurs. Gent x BRUXELLES X CHARLEROI X ANTWERPEN X SAVIEZ-VOUS QUE Les 5 centres de tri belges LIÈGE X 8 Voir Annexes Générales - Liste des secteurs. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 6

173 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 4.1 Journaux non triés Description & volumes minimaux et maximaux de dépôt. Un dépôt non trié signifie que le client n a pas préparé le produit suivant les règles de La Poste reprises aux points 4.2 et 4.3. Les journaux adressés doivent toujours être déposés dans un Hypercentre MassPost situé dans un centre de tri (Tournai n accepte donc pas les dépôts de journaux adressés), et ce, sans critères d accès quantitatifs. Les journaux peuvent être déposés non triés jusqu à 1000 pièces. CENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT HYPERCENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT Journaux adressés 1 > Conditionnement 9 et étiquetage Pour le conditionnement des journaux adressés, 3 possibilités s offrent à vous. a Option 1 : en bacs placés dans des conteneurs. Remplissage minimal par conteneur : 10 bacs. Afin d identifier le produit : Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple A4/A5 Non trié Non trié Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Non trié (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : non trié. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Alternative 1 : en bacs placés sur des palettes. Remplissage minimal par palette : 200 kg ou 80 cm de hauteur. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple A4/A5 Non trié Non trié Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Non trié (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : non trié. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. 9 Pour plus d informations sur les différents conditionnements, voir en Section 1, chapitre Préparation de vos envois, Conditionnement. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 7

174 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés b Option 2 : en liasses de conditionnement placées dans des conteneurs restmail ou sur des palettes. Remplissage minimal par conteneur restmail : 200 kg ou la moitié du conteneur. Remplissage minimal par palette : 200 kg ou 80 cm de hauteur. Remplissage minimal par liasse : 3 cm de hauteur. Afin d identifier le produit : Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. OU Exemple A4/A5 Non trié Non trié Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Non trié (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : non trié. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. c Option 3 : en liasses de conditionnement dans des sacs placés dans des conteneurs restmail. Remplissage minimal par conteneur restmail : 200 kg ou la moitié du conteneur. Afin d identifier le produit : Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple A4/A5 Non trié Non trié Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Non trié (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : non trié. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. SAVIEZ-VOUS QUE Les feuilles (format étiquette bac/a4/a5) pour les conteneurs/conteneurs restmail/palettes ainsi que les étiquettes pour les bacs/sacs sont disponibles sur Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 8

175 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 4.2 Journaux prétriés par secteur de tri Description & volumes minimaux et maximaux de dépôt. L expéditeur classera ses envois par secteur de tri (donc en fonction des codes postaux), en respectant les règles de préparation reprises au point Conditionnement et étiquetage ci-dessous. Entre 1000 et pièces, les journaux adressés doivent être prétriés par secteur et ils doivent obligatoirement être déposés dans un Hypercentre MassPost situé dans un centre de tri (Tournai n accepte donc pas les dépôts de journaux adressés). CENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT HYPERCENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT Journaux adressés > Conditionnement 10 et étiquetage a Option 1 : en bacs placés dans des conteneurs. Remplissage minimal par conteneur : 10 bacs. 1. En conteneur par secteur Tous les envois sont conditionnés en bacs. Chaque bac ne contient que du produit d un même secteur de tri. Les bacs sont mis dans des conteneurs. Chaque conteneur ne contient que du produit du même secteur conteneur par secteur (BXL X 10 12) 1 bac = 1 secteur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5) Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Tri Secteur Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Numéro du Secteur (ex ) Tri Secteur Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m Pour plus d informations sur les différents conditionnements, voir en Section 1, chapitre Préparation de vos envois, Conditionnement. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 9

176 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 2. En conteneur par centre de tri S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur par secteur de tri (min. 10 bacs), il est possible de le compléter par des bacs d autres secteurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs BXL X conteneur par centre de tri = plusieurs secteurs (BXL X) Un bac ne peut contenir que du produit d un seul secteur de tri. Le conteneur ne peut contenir que du produit des secteurs qui appartiennent au même centre de tri BXL X bac = 1 secteur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Tri Secteur Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Tri Secteur Centre de tri (ex. BXL X) Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Centre de tri (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 10

177 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 3. En conteneur national S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur par centre de tri (min. 10 bacs), il est possible de le compléter par des bacs d autres centres de tri (conteneur national). Tous les envois sont conditionnés en bacs BXL X 1 conteneur national = plusieurs centres de tri Un bac ne peut contenir que du produit d un seul secteur de tri. Le conteneur peut contenir du produit de plusieurs centres de tri ANVERS X 1 bac = 1 secteur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Tri Secteur Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Tri Secteur National Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). National (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 11

178 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés Alternative 1 : en bacs placés sur des palettes. Remplissage minimal par palette : 200 kg ou 80 cm de hauteur. 1. En palette par secteur palette par secteur (BXL X 10 12) 1 bac = 1 secteur Tous les envois sont conditionnés en bacs. Chaque bac ne contient que du produit d un même secteur de tri. Les bacs sont mis sur des palettes. Chaque palette ne contient que du produit du même secteur. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Tri Secteur Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Numéro du Secteur (ex ) Tri Secteur Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 12

179 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 2. En palette par centre de tri BXL X BXL X < 80 cm ou < 200 kg < 80 cm ou < 200 kg palette par centre de tri = plusieurs secteurs (BXL X) 1 bac = 1 secteur S il n y a pas assez de produits pour remplir une palette par secteur de tri (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur), il est possible de la compléter par des bacs d autres secteurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs. Un bac ne peut contenir que du produit d un seul secteur de tri. La palette ne peut contenir que du produit des secteurs qui appartiennent au même centre de tri. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Tri Secteur Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Tri Secteur Centre de tri (ex. BXL X) Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Centre de tri (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 13

180 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 3. En palette nationale BXL X < 80 cm ou < 200 kg palette nationale = plusieurs centres de tri S il n y a pas assez de produits pour remplir une palette par centre de tri (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur), il est possible de la compléter par des bacs d autres centres de tri (palette nationale). Tous les envois sont conditionnés en bacs. Un bac ne peut contenir que du produit d un seul secteur de tri. La palette peut contenir du produit de plusieurs centres de tri ANVERS X < 80 cm ou < 200 kg 1 bac = 1 secteur Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Tri Secteur Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Tri Secteur National Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). National (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 14

181 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés b Option 2 : en liasses aveugles placées dans des conteneurs restmail ou sur des palettes. Remplissage minimal par conteneur restmail : 200 kg ou la moitié du conteneur. Remplissage minimal par palette : 200 kg ou 80 cm de hauteur. Remplissage minimal par liasse : 3 cm de hauteur. 1. En conteneur restmail ou palette par secteur de tri Tous les envois sont conditionnés en liasses aveugles. Les liasses sont mises sur des palettes ou dans des conteneurs restmail. Chaque conteneur restmail ou palette ne contient que du produit du même secteur conteneur par secteur (BXL X 10 12) OU palette par secteur (BXL X 10 12) 1 liasse = 1 secteur Afin d identifier le produit : Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4 ou A5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Tri Secteur Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 15

182 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 2. En conteneur restmail ou palette par centre de tri < 80 cm ou < 200 kg BXL X conteneur par centre de tri = plusieurs secteurs de tri (BXL X) OU BXL X palette par centre de tri (BXL X) BXL X < 80 cm 1 liasse = 1 secteur ou < 200 kg 1 liasse = 1 secteur BXL X S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur restmail (min. 200 kg ou au moins à moitié rempli) ou une palette (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur) par secteur de tri, il est possible de remplir un conteneur restmail ou une palette par centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en liasses aveugles. Le conteneur restmail ou la palette peut contenir du produit de plusieurs centres de tri. Chaque liasse ne peut contenir que du produit d un seul secteur de tri. Afin d identifier le produit : Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4 ou A5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Le conteneur restmail ou la palette ne peut contenir que du produit de secteurs qui appartiennent au même centre de tri. On identifiera donc les liasses selon les deux manières suivantes : Chaque liasse sera identifiée à l aide d une étiquette placée sur l extérieur de la liasse. Les liasses seront séparées entre elles à l aide d un intercalaire carton ou papier de la taille de la surface du conteneur ou de la palette sur lequel doivent être repris les critères suivants : > code pour l indication de tri : secteur (ex ) ; > tri du produit : tri par secteur. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Tri Secteur Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Tri Secteur Centre de tri (ex. BXL X) Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Centre de tri (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 16

183 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 3. En conteneur restmail national ou palette nationale < 80 cm ou < 200 kg BXL X un conteneur national = plusieurs centres de tri OU BXL X une palette nationale = plusieurs centres de tri ANVERS X < 80 cm 1 liasse = 1 secteur ou < 200 kg 1 liasse = 1 secteur ANVERS X S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur restmail (min. 200 kg ou au moins à moitié rempli) ou une palette (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur) par secteur de tri, il est possible de remplir un conteneur restmail ou une palette par centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en liasses aveugles. Le conteneur restmail ou la palette peut contenir du produit de plusieurs centres de tri. Chaque liasse ne peut contenir que du produit d un seul secteur de tri. Afin d identifier le produit : Chaque liasse doit être identifiée à l aide d une étiquette placée sur l extérieur de la liasse. Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4 ou A5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Tri Secteur Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Tri Secteur National Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). National (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 17

184 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés B Option 3 : en liasses aveugles dans des sacs placés dans des conteneurs restmail. Remplissage minimal par conteneur restmail : 200 kg ou la moitié du conteneur. 1. En conteneur restmail par secteur Tous les envois sont conditionnés en liasses aveugles mises dans des sacs. Les sacs sont mis dans des conteneurs restmail Un conteneur restmail ne contient que du produit du même secteur. 1 conteneur par secteur (BXL X 10 12) 1 sac = 1 secteur Volume 5 kg ou volume du sac rempli à moitié Afin d identifier le produit : Les sacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette sac. Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4 ou A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Tri Secteur Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Numéro du Secteur (ex ) Tri Secteur Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 18

185 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 2. En conteneur restmail par centre de tri S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur restmail par secteur de tri (min. 200 kg ou au moins à moitié rempli), il est possible de remplir un conteneur restmail par centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en liasses aveugles mises dans des sacs BXL X conteneur par centre de tri = plusieurs secteurs (BXL X) Une liasse ne peut contenir que du produit du même secteur. Un sac ne peut contenir que du produit du même secteur. Le conteneur restmail ne peut contenir que des sacs de secteurs qui appartiennent au même centre de tri BXL X sac = 1 secteur Volume 5 kg ou volume du sac rempli à moitié Afin d identifier le produit : Les sacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette sac. Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4 ou A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Tri Secteur Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Tri Secteur Centre de tri (ex. BXL X) Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Centre de tri (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 19

186 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 3. En conteneur restmail national S il n y a pas assez de sacs pour remplir un conteneur restmail par centre de tri (min. 200 kg ou au moins à moitié rempli), il est possible de remplir un conteneur restmail national. Tous les envois sont conditionnés en liasses aveugles mises dans des sacs BXL X 1 conteneur national = plusieurs centres de tri Une liasse ne peut contenir que du produit du même secteur. Un sac ne peut contenir que du produit d un seul secteur de tri. Le conteneur restmail peut contenir des sacs de plusieurs centres de tri ANVERS X 1 sac = 1 secteur Volume 5 kg ou volume du sac rempli à moitié Afin d identifier le produit : Les sacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette sac. Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4 ou A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Tri Secteur Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Tri Secteur National Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). National (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 20

187 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 4.3 Journaux prétriés par secteur de tri et par bureau distributeur Description & volumes minimaux et maximaux de dépôt. Chaque bureau distributeur correspond à un ensemble de codes postaux 11. L expéditeur classera ses envois par bureau distributeur (donc en fonction des codes postaux), en respectant les règles de préparation reprises dans Conditionnement et étiquetage ci-dessous. À partir de pièces, les journaux doivent obligatoirement être prétriés par bureau distributeur et ils doivent être déposés dans un Hypercentre MassPost situé dans un centre de tri (Tournai n accepte donc pas les dépôts de journaux adressés). CENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT HYPERCENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT Journaux adressés >... Conditionnement 12 et étiquetage a Option 1 : en bacs directs placés dans des conteneurs. Remplissage minimal par conteneur : 10 bacs. 1. En conteneur par bureau distributeur Tous les envois sont conditionnés en bacs directs. Chaque bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Les bacs sont mis dans des conteneurs. CP1020 CP1020 CP1020 CP1020 CP1020 Un conteneur ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. 1 conteneur = 1 bureau distributeur (CP 1020) 1 bac direct = 1 bureau distributeur Afin d identifier le produit : Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4/A5) Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex. 1020) Tri par BD Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m Liste des codes postaux sur 12 Pour plus d informations sur les différents conditionnements, voir en Section 1, chapitre Préparation de vos envois, Conditionnement. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 21

188 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 2. En conteneur par secteur de tri CP1030 CP1030 CP1030 S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur par bureau distributeur (min. 10 bacs), il est possible de remplir un conteneur par secteur. Tous les envois sont conditionnés en bacs directs. Les bacs sont mis dans des conteneurs. CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 BXL 1 1 conteneur par secteur de tri (BXL X 10 12) Un bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Le conteneur ne peut contenir que du produit de bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur de tri. CP1030 CP1030 CP1030 BXL 3 1 bac direct = 1 bureau distributeur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex. 1020) Tri par BD Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Numéro du secteur (ex ) Tri par BD Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. SAVIEZ-VOUS QUE Les feuilles (format étiquette bac/a4/a5) pour les conteneurs/conteneurs restmail/palettes ainsi que les étiquettes pour les bacs/sacs sont disponibles sur Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 22

189 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 3. En conteneur par centre de tri CP1400 S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur (min. 10 bacs) par secteur, il est possible de remplir un conteneur par centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs directs. CP1300 CP1300 CP1030 CP1180 BXL X CP1030 CP conteneur par centre de tri = plusieurs secteurs (BXL X) Un bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Le conteneur peut contenir du produit de plusieurs bureaux distributeurs qui appartiennent au même centre de tri. CP1300 CP1300 CP1400 BXL X bac direct = 1 bureau distributeur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex. 1020) Tri par BD Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Tri par BD Centre de tri (ex. BXL X) Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Centre de tri (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 23

190 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés Alternative 1 : en bacs placés sur des palettes. Remplissage minimal par palette : 200 kg ou 80 cm de hauteur. 1. En palette par bureau distributeur CP1020 CP1020 CP1020 CP1020 CP palette = 1 bureau distributeur (CP 1020) 1 bac direct = 1 bureau distributeur Tous les envois sont conditionnés en bacs directs. Chaque bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Les bacs sont mis sur des palettes. Chaque palette ne contient que du produit d un même bureau distributeur. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex. 1000) Tri par BD Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Numéro du BD (ex ) Tri par BD Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 24

191 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 2. En palette par secteur de tri CP1000 CP1000 BXL 1 CP1030 CP1030 CP1030 BXL 2 < 80 cm ou < 200 kg < 80 cm ou < 200 kg CP1000 CP1000 CP1030 CP1030 CP palette par secteur = plusieurs bureaux distributeurs (BXL X 10 12) 1 bac direct = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir une palette par bureau distributeur (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur), il est possible de la compléter par des bacs d autres bureaux distributeurs du même secteur de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs. Un bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. La palette ne peut contenir que du produit des bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur de tri. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex. 1000) Tri par BD Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Numéro du Secteur (ex ) Tri par BD Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 25

192 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 3. En palette par centre de tri CP1030 CP1180 BXL X CP1400 CP1300 CP1400 BXL X < 80 cm ou < 200 kg < 80 cm ou < 200 kg CP1030 CP1400 CP1030 CP1400 CP palette par centre de tri = plusieurs secteurs (BXL X) 1 bac direct = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir une palette par secteur de tri (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur), il est possible de la compléter par des bacs d autres bureaux distributeurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs. Un bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. La palette ne peut contenir que du produit des bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur de tri. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex. 1000) Tri par BD Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Tri par BD Centre de tri (ex. BXL X) Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Centre de tri (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 26

193 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés b Option 2 : en liasses directes placées dans des conteneurs restmail ou sur des palettes. Remplissage minimal par conteneur restmail : 200 kg ou la moitié du conteneur. Remplissage minimal par palette : 200 kg ou 80 cm de hauteur. Remplissage minimal par liasse : 3 cm de hauteur. 1. En conteneur restmail ou palette par bureau distributeur Tous les envois sont conditionnés en liasses directes. Les liasses sont mises sur des palettes ou dans des conteneurs restmail. CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 OU CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 Chaque conteneur restmail ou palette ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. 1 conteneur par bureau distributeur BXL 1 (CP 1000) 1 palette par bureau distributeur BXL 1 (CP 1000) 1 liasse directe = 1 bureau distributeur Afin d identifier le produit : Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille ( A4/A5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex. 1000) Tri par BD Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 27

194 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 2. En conteneur restmail ou palette par secteur de tri CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 < 80 cm ou < 200 kg CP1000 CP1000 BXL 1 1 conteneur par secteur (BXL X 10 12) OU BXL 1 1 palette par secteur (BXL X 10 12) CP1030 CP1030 CP1030 BXL 3 1 liasse directe = 1 bureau distributeur CP1030 CP1030 CP1030 BXL 3 < 80 cm ou < 200 kg 1 liasse directe = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur restmail (min. 200 kg ou à moitié rempli) ou une palette (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur) par bureau distributeur, il est possible de compléter le conteneur ou la palette par des liasses d autres bureaux distributeurs du même secteur de tri. Tous les envois sont conditionnés en liasses directes. Les liasses sont mises sur des palettes ou dans des conteneurs restmail. Une liasse ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Le conteneur restmail ou la palette ne peut contenir que du produit des bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur de tri. Afin d identifier le produit : Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4 ou A5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Tri par BD Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 28

195 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 3. En conteneur restmail ou palette par centre de tri CP1300 CP1030 CP1300 CP1300 CP1030 CP1030 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 < 80 cm ou < 200 kg CP1000 CP1000 BXL conteneur par centre de tri (BXL X) OU BXL palette par centre de tri (BXL X) CP1300 CP1300 CP1300 BXL liasse directe = 1 bureau distributeur CP1300 CP1300 CP1300 BXL < 80 cm ou < 200 kg 1 liasse directe = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur restmail (min. 200 kg ou à moitié rempli) ou une palette (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur) par secteur de tri, il est possible de compléter le conteneur ou la palette par des liasses d autres bureaux distributeurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en liasses directes. Une liasse ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Le conteneur restmail ou la palette ne peut contenir que du produit des bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur de tri. Afin d identifier le produit : Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4 ou A5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette, Les liasses directes doivent être séparées par secteur à l aide d un intercalaire carton ou papier de la taille de la surface du conteneur restmail ou de la palette sur lequel doivent être repris les critères suivants : > Code pour l indication de tri : secteur (ex ) et Bureau Distributeur (code postal, ex. 1000), > Tri du produit : tri par BD. Exemple A4/A5 Tri par BD Centre de tri (ex. BXL X) Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Centre de tri (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 29

196 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés c Option 3 : en sacs directs placés dans des conteneurs restmail. 1. En conteneur restmail par bureau distributeur Tous les envois sont conditionnés en liasses directes mises dans des sacs. Les sacs sont mis dans des conteneurs restmail. CP1000 CP conteneur = 1 bureau distributeur (BXL 1 (CP 1000)) 1 sac = 1 bureau distributeur Volume 5 kg ou volume du sac rempli à moitié Un sac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Le conteneur restmail ne peut contenir que des sacs d un même bureau distributeur. Afin d identifier le produit : Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4 ou A5). Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex. 1000) Tri par BD Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 30

197 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 2. En conteneur restmail par secteur de tri CP1030 CP1000 CP1030 CP1000 S il n y a pas assez de sacs pour remplir un conteneur restmail par bureau distributeur (min. 200 kg ou au moins à moitié rempli), il est possible de remplir un conteneur restmail par secteur. Tous les envois sont conditionnés en liasses directes mises dans des sacs. Les sacs sont mis dans des conteneurs restmail. BXL X 1 1 conteneur par secteur de tri (BXL X 10 12) Un sac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Le conteneur restmail ne peut contenir que des sacs de bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur. CP1030 CP1030 BXL X 3 1 sac = 1 bureau distributeur Volume 5 kg ou volume du sac rempli à moitié Afin d identifier le produit : Les sacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette sac. Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4 ou A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex. 1000) Tri par BD Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Numéro du Secteur (ex ) Tri par BD Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 31

198 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 3. En conteneur restmail par centre de tri CP1300 CP1000 CP1300 CP1000 S il n y a pas assez de sacs pour remplir un conteneur restmail par secteur (min. 200 kg ou au moins à moitié rempli), il est possible de remplir un conteneur restmail par centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en liasses directes mises dans des sacs. Les sacs sont mis dans des conteneurs restmail. BXL X conteneur par centre de tri (BXL X) Un sac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Le conteneur restmail ne peut contenir que des sacs de plusieurs bureaux distributeurs qui appartiennent au même centre de tri. CP1300 CP1300 BXL X sac = 1 bureau distributeur Volume 5 kg ou volume du sac rempli à moitié Afin d identifier le produit : Les sacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette sac. Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4 ou A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex. 1000) Tri par BD Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Tri par BD Centre de tri (ex. BXL X) Journaux adressés (taille minimale de la police : 36). Centre de tri (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Journaux adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 32

199 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 4.4 Journaux adressés par l éditeur à des vendeurs ou des bibliothèques Les journaux adressés destinés à des vendeurs ou à des bibliothèques peuvent être livrés sous forme de paquets de publications (sacs) dont le poids maximal est de 27 kg ou sous forme de liasses dont le poids maximal est de 7 kg. L adresse complète du destinataire doit figurer sur une étiquette collée sur le sac ou sur la liasse ainsi que la mention Colis journaux pour l adresse suivante. Colis journaux pour l adresse suivante : Bibliothèque XY Rue de La Poste, Bruxelles Exemple 4.5 Délais de dépôt et de distribution Les journaux adressés seront livrés en J+1 si l éditeur remplit une des 3 conditions suivantes : il dépose ses journaux adressés, prétriés par secteur, avant 17h dans un Hypercentre MassPost situé dans un centre de tri ; il dépose ses journaux, prétriés par secteur, jusqu à 23h à Bruxelles X. Sous réserve d un accord préalable avec La Poste, il est possible de déposer au quai journaux de Bruxelles X jusqu à 00h30, à condition que les journaux soient prétriés par dépôt journaux (pour plus d informations, vous pouvez contacter le Service Centre : tél ) ; il dépose ses journaux adressés, prétriés par secteur et bureau distributeur, dans chaque centre de tri relatif au bureau de destination, avant une heure fixée au préalable avec ce centre de tri. 5. Suppléments publicitaires ou non aux journaux adressés 13 Dans les suppléments informatifs ou publicitaires aux journaux adressés sont repris : les catalogues, avis, encarts, échantillons ou autres objets non rattachés à la publication par un procédé en usage dans l imprimerie (par exemple : collés sur la publication, agrafés, etc.). Tout ce qui est rattaché à la publication fait partie de la publication et n est dès lors pas considéré comme supplément. Remarque Le supplément doit être le même pour tous les destinataires et ne peut pas être distribué séparément de la publication. 13 Voir la Réglementation Postale sur Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 33

200 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés 5.1 Dimensions, poids & épaisseurs Dimensions maximales : Les dimensions des suppléments ne peuvent pas dépasser celles de la publication. Poids maximal des suppléments : 250 g. Le poids total de la publication et des suppléments ne peut pas dépasser 2 kg. Poids maximal par liasse de journaux (suppléments compris) : 7 kg. Le poids total par publication, c est-à-dire suppléments compris, doit être le même pour tous les destinataires. 5.2 Tarification Lorsque les suppléments (informatifs ou publicitaires) sont réunis sous le même couvert que la publication (dans l enveloppe, la bande d expédition, l emballage plastique, etc.), ceux-ci sont confondus avec la publication pour déterminer l affranchissement, pour autant que les 3 conditions ci-après soient réunies : 1. le nombre de suppléments publicitaires n est pas supérieur à 2 ; Au-delà de 2 suppléments publicitaires par journal, chaque supplément publicitaire sera facturé par La Poste. Par exemple : si 4 suppléments publicitaires sont ajoutés au journal, les 4 suppléments publicitaires seront facturés. 2. les suppléments ne dépassent pas les dimensions de la publication ni le poids unitaire de 250 g, sauf autorisation préalable du Service Centre (tél ) ; 3. le supplément doit être inséré dans tous les exemplaires de l édition ou de l édition régionale. Si le client ne remplit pas les conditions ci-dessus, c est-à-dire si, par exemple, les suppléments ne sont pas réunis sous le même couvert que la publication (mais simplement insérés), il y a lieu d opérer une distinction entre suppléments informatifs et publicitaires. 5.3 Suppléments informatifs Sont considérés comme suppléments informatifs, ceux qui sont destinés à diffuser de l information générale prise dans un sens large (cours de bourse, programmes TV, résultats sportifs, offres d emploi, etc.), sans pour autant que celle-ci soit présentée sous forme de texte rédactionnel, mais à raison d un minimum de 30% de leur surface à condition : d être insérés dans tous les exemplaires de l édition ou de l édition régionale ; de ne pas dépasser les dimensions (éventuellement après pliage) de la publication ni le poids de 250 g, sauf autorisation préalable du Service Centre ; que les annonces commerciales, les réclames ou les textes publicitaires émanent d une façon apparente d au moins 3 firmes, organismes ou établissements différents, en ce non compris l éditeur ou l imprimeur ; de ne pas être un instrument de publicité ou de réclame à l usage de firmes, d établissements, de sociétés ou de particuliers. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 34

201 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES JOURNAUX adressés Sont assimilés aux suppléments informatifs, pour autant qu ils ne contiennent aucune autre publicité que celle de l éditeur ou de l imprimeur : les calendriers ; les bulletins de souscription d abonnements ; les bulletins de versement ou de virement utilisés comme bulletins de souscription ou constituant un appel de fonds pour des oeuvres à caractère essentiellement humanitaire, lorsqu ils se rapportent exclusivement à la publication même. Tarification Les suppléments informatifs sont confondus dans la pesée pour déterminer l affranchissement. 5.4 Suppléments publicitaires Sont considérés comme suppléments publicitaires, ceux qui ne répondent pas au point 5.3 ainsi que les feuilles, documents et objets diffusés dans un but publicitaire à condition : d être joints à tous les exemplaires de l édition ou de l édition régionale ; de ne pas dépasser les dimensions (éventuellement après pliage) de la publication ni le poids de 250 g, sauf autorisation préalable du Service Centre. Tous les suppléments objets sont considérés comme étant des suppléments publicitaires et sont toujours redevables d une taxe unitaire qu ils se retrouvent ou non sous le même couvert. Tarification Lorsque le supplément publicitaire n est pas repris sous le même couvert que la publication, alors les suppléments publicitaires sont passibles d une taxe unitaire par supplément. Tout supplément publicitaire repris ou non sous le même couvert et d un poids supérieur à 250 g sera redevable d une taxe unitaire par tranche de 250 g (p.ex. un supplément publicitaire de 600 g devra s acquitter d une taxe unitaire pour la tranche de 0 g à 250 g, une pour la tranche de 251 g à 500 g et une pour la tranche de 501 g à 600 g). Lorsque la publication est accompagnée de suppléments publicitaires, l envoi est à affranchir pour son poids total (publication + suppléments) au tarif presse et la taxe relative aux suppléments est à acquitter séparément au moment du dépôt. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 35

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203 5. journaux et périodiques Périodiques adressés >> 1. Description et conditions à respecter pour un périodique adressé 2. Dimensions, poids et épaisseurs 3. Présentation des envois 3.1. Possibilités d emballage 3.2. Recto des envois 4. Règles de préparation des périodiques adressés 4.1. Périodiques non triés 4.2. Périodiques prétriés par secteur de tri 4.3. Périodiques prétriés par secteur de tri et par bureau distributeur 4.4. Écrits périodiques adressés par l éditeur à des vendeurs ou des bibliothèques 4.5. Délais de dépôt et de distribution 5. Suppléments publicitaires ou non aux périodiques adressés 5.1. Dimensions, poids et épaisseurs 5.2. Tarification 5.3. Suppléments informatifs 5.4. Suppléments publicitaires

204 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 1. Description et conditions à respecter pour un périodique adressé >> Un périodique adressé est une publication telle que définie par l A.R. du 27 avril Pour être reconnu en tant qu écrit périodique, votre envoi doit respecter toutes les conditions et correspondre à la définition reprise dans la Réglementation Postale 1 et il devra faire l objet d une demande d agrément. Vous y trouverez également la liste des publications exclues de la catégorie des périodiques. SAVIEZ-VOUS QUE Toute demande d agrément de la publication en tant qu écrit périodique doit être transmise au Service Centre de La Poste 2. Un numéro d agrément (numéro P) sera octroyé si la publication répond à la définition reprise dans la Réglementation Postale et il devra être mentionné sur les périodiques. Vous devez vous conformer aux limites prévues par la Réglementation Postale et les Conditions Générales 3 de La Poste en ce qui concerne le contenu de tout envoi confié à La Poste. 2. Dimensions, poids & épaisseurs Les dimensions, poids et épaisseurs ci-dessous doivent être respectés, sauf autorisation préalable de La Poste. Dimensions maximales : 230 mm x 350 mm*. Poids maximal par publication (supplément compris) : 2 kg. Poids maximal par liasse : 7 kg. Épaisseur maximale d une publication : 30 mm. Épaisseur maximale d une liasse : 12 cm. * En cas de dépassement de ces dimensions, un droit de pliage sera facturé au client. (voir Conditions Générales Périodiques). 1 Veuillez vous référer à la Réglementation Postale disponible sur 2 Voir Annexes Générales - Comment contacter La Poste?. 3 Les Conditions Générales de La Poste et les Conditions Générales Périodiques peuvent être consultées sur le site de La Poste Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 37

205 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 3. Présentation des envois Les informations suivantes doivent figurer sur la première page de couverture ou sur une étiquette directement collée sur celle-ci : le titre de la publication ; la périodicité (trimestriel, bimestriel, mensuel, bimensuel, hebdomadaire) ; la date de parution et la date de dépôt à La Poste ou la période couverte (par ex. avril 2009 pour un mensuel, avril/mai/juin 2009 ou 2 e trimestre 2009 pour un trimestriel on peut également utiliser un cachet). Le nom et l adresse en Belgique (personne physique) de l éditeur responsable ou de son représentant, doivent également apparaître soit sur la page de couverture, soit à l intérieur de la publication. Dans le cas de publications étrangères, cela peut apparaître sur l enveloppe ou sur le feuillet postal. Si l emballage (enveloppe ou autre) masque ces mentions, celles-ci doivent toutes être reproduites sur celui-ci, à l exception de la période couverte ou de la date de parution. De plus, les mentions suivantes doivent apparaître sur la face visible par les services postaux (soit sur la page de couverture, soit sur le feuillet postal, soit sur l emballage) : l adresse du destinataire ; la période éventuelle de non-parution (en tenant compte de l espace maximal entre 2 dépôts qui est de 3 mois) ; la dénomination du bureau de dépôt ; le numéro d agrément (numéro P) ; le numéro de l affranchissement en numéraire si les envois sont expédiés à découvert, l adresse de l expéditeur. Exemples de mentions requises Exemples de périodicité Bureau de dépôt : ANVERS X 1 fois/semaine : hebdomadaire Trimestriel : avril/mai/juin 2009 ou 2 e trimestre 2009 ou (éventuellement) 16 avril fois/mois : 2 fois/mois : 1 fois/2 mois : 1 fois/3 mois : mensuel bimensuel bimestriel trimestriel Mensuel : février 2009 ou 16 février 2009 Autres périodicités : (10 x par an, par exemple) février 2009 et paraît chaque mois sauf juillet et août Les pages des périodiques qui ne sont pas reliées par un procédé en usage dans l imprimerie doivent être numérotées d une façon continue. SAVIEZ-VOUS QUE Les périodiques adressés (reconnus comme tels par La Poste) sont affranchis de préférence en numéraire - P.P 4. 4 Pour plus d informations sur l affranchissement, voir Annexes Générales - Modes d affranchissement. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 38

206 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 3.1. Possibilités d emballage Envois sous film plastique Chaque périodique adressé peut être mis sous film plastique. L adresse du destinataire ainsi que l adresse de l expéditeur et le nom du périodique doivent être bien visibles. L adresse du destinataire peut être : mentionnée sur l emballage plastique : > soit on y colle une étiquette ; > soit on y imprime directement l adresse sur une bande blanche opaque sur ce plastique. mentionnée sous le film plastique : soit sur la page de titre, soit sur un feuillet postal placé dans l emballage (idéalement, cette page de garde doit recouvrir toute la surface de l envoi, mais un format A5 doit au minimum être utilisé pour un envoi C4. Le feuillet postal est placé de manière identique et de sorte qu il ne puisse ne pas bouger sous le film plastique 6. Le film plastique doit être totalement transparent au niveau du cadre adresse du destinataire). Quelle que soit la solution adoptée, le cadre adresse du destinataire doit être séparé d au moins deux centimètres de toute autre information présente sous le plastique ou sur le support d impression, et ce, dans toutes les directions. En cas d impression de l adresse sur une étiquette, seule l adresse doit être présente sur l étiquette. a Caractéristiques techniques du film plastique Le film et la soudure effectuée sur le film plastique doivent être suffisamment résistants pour ne pas se déchirer lors du transport automatique dans les machines de tri. Il est recommandé que le film plastique ait une épaisseur minimale de 25 microns pour le plastique de type LDPE (polyéthylène à basse densité) et de 14 microns pour le HDPE (polyéthylène à haute densité). La soudure du film plastique ne doit pas se trouver au niveau de l adresse afin de la laisser totalement lisible. Le film plastique doit être dépourvu de charge électrostatique. Pour cela, le matériau utilisé doit être antistatique et ne peut être soumis à une charge statique pendant le processus d emballage. La taille du film ne peut excéder celle du contenu de façon trop importante. La longueur de l emballage en plastique ne peut dépasser les dimensions du contenu de plus de 30 mm (avec une tolérance de 10 mm pour les envois ayant une épaisseur de plus de 1 cm). Il doit être possible d écrire sur le film plastique, idéalement sur une bande blanche opaque Envois pliés et entourés d une bandelette Chaque périodique peut être plié et entouré d une bandelette. L adresse du destinataire ainsi que l adresse de l expéditeur et le nom du périodique adressé doivent être indiqués sur celle-ci. La partie de la bandelette avec l adresse du destinataire doit se trouver sur la même face que l affranchissement (recto de l envoi). Le numéro P doit être repris de manière visible sur la bandelette. 5 Les fermetures qui pourraient blesser le personnel de La Poste ou endommager les autres envois (agrafes, trombones, oeillets métalliques) ne sont pas autorisées. 6 Les envois seront tous placés dans le même sens lors du conditionnement. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 39

207 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés Envois sans emballage Si le périodique est distribué sans emballage, l adresse du destinataire doit être soit : imprimée sur la publication même ou imprimée sur une étiquette collée sur la publication ou imprimée sur une étiquette de fermeture du périodique Envois sous enveloppe Si le périodique est distribué sous enveloppe, tous les éléments repris dans l introduction du point 3 et qui doivent être visibles par les services postaux doivent se retrouver sur l extérieur de l enveloppe Recto des envois Le recto est défini par la face sur laquelle se trouvent l adresse du destinataire et l affranchissement. Celui-ci peut être : 1. le recto d un emballage plastique ; 2. le feuillet postal ; 3. la première page de couverture ; 4. la face du périodique comportant l adresse du destinataire si le périodique est plié et entouré d une bandelette ; 5. le recto d une enveloppe. 1. Si l adresse du destinataire apparaît sur l emballage plastique, le recto doit respecter les règles suivantes : l adresse du destinataire doit apparaître à au moins 1,5 cm du bord sur une étiquette ou sur une bande blanche opaque ; l adresse de l expéditeur doit apparaître sur une bande blanche opaque ou être imprimée soit sur la page de garde, soit sur la page de couverture : > à au moins 2 cm de l adresse du destinataire ; > sauf si l adresse de l expéditeur est imprimée directement sur la page de titre, elle doit se trouver au-dessus à gauche de l adresse du destinataire ; > elle doit être précédée de la mention exp. ou expéditeur et doit être parfaitement alignée sur celle-ci ; > elle doit également avoir une taille de police d au moins 3 points plus petite que celle de l adresse du destinataire, si elle est imprimée sur la page de couverture ; > elle doit de préférence être en gras ou en italique ; > sauf si l adresse de l expéditeur est imprimée directement sur la page de titre, les polices Arial et Verdana sont exclues pour l adresse de retour. toutes les autres mentions requises (voir intro point 3) doivent également se trouver sur une bande blanche opaque ou être imprimées soit sur la page de garde, soit sur la page de couverture à au moins 2 cm de l adresse du destinataire. Zone d affranchissement 15 mm Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 40

208 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 2. Si l adresse du destinataire est imprimée sur un feuillet postal, le recto doit respecter les règles ci-dessous : l affranchissement doit se situer dans le coin supérieur droit ; l adresse du destinataire doit se trouver à 1,5 cm du bord ; toutes les autres mentions (voir point 3) doivent se trouver sur la page de garde à au moins 2 cm de l adresse du destinataire ; l adresse de l expéditeur est imprimée directement sur le feuillet postal : > elle doit se trouver au-dessus à gauche de l adresse du destinataire ; > à au moins 2 cm de l adresse du destinataire ; > elle doit être précédée de la mention exp. ou expéditeur et doit être parfaitement alignée sur celle-ci ; > elle doit également avoir une taille de police d au moins 3 points plus petite que celle de l adresse du destinataire, si elle est imprimée sur la page de couverture ; > elle doit de préférence être en gras ou en italique ; > les polices Arial et Verdana sont exclues pour l adresse de retour. Zone d affranchissement 15 mm 3. Si l adresse du destinataire apparaît sur la première page de couverture, dans ce cas, le périodique n est pas emballé ou il est emballé sous un film plastique totalement transparent au niveau de la zone adresse. Le recto doit respecter les règles énoncées ci-dessous. L adresse du destinataire doit se trouver : > sur une étiquette ou elle doit être directement imprimée sur la page de couverture 7 ; > au minimum à 1,5 cm du bord. L adresse de l expéditeur doit : > être imprimée sur le plastique sur une bande blanche opaque ou directement sur la page de couverture ; > se trouver à au moins 2 cm de l adresse du destinataire ; > être précédée de la mention exp. ou expéditeur et doit être parfaitement alignée sur celle-ci ; > avoir une taille de police d au moins 3 points plus petite que celle de l adresse du destinataire, si elle est imprimée sur la page de couverture ; > être de préférence en gras ou en italique ; > sauf si l adresse de l expéditeur est imprimée directement sur la page de titre (page de couverture), les polices Arial et Verdana sont exclues pour l adresse de retour. Toutes les autres mentions requises (voir point 3) doivent se trouver : > sur la page de couverture ou sur le plastique sur une bande blanche opaque ; > à au moins 2 cm de l adresse du destinataire. Magazine 7 Voir Annexes Générales - Normes de couleurs. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 41

209 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 4. Si le périodique est plié et entouré d une bandelette, l adresse du destinataire, le titre de la publication et l adresse de l expéditeur doivent se trouver sur cette bandelette et sur la même face que l affranchissement. Les autres mentions (voir point 3) peuvent également être indiquées sur celle-ci ou sur la page de couverture. L adresse de l expéditeur doit : > se trouver au-dessus à gauche de l adresse du destinataire ; > à au moins 2 cm de l adresse du destinataire ; > être précédée de la mention exp. ou expéditeur et doit être parfaitement alignée sur celle-ci ; > avoir une taille de police d au moins 3 points plus petite que celle de l adresse du destinataire, si elle est imprimée sur la page de couverture ; > être de préférence en gras ou en italique ; > les polices Arial et Verdana sont exclues pour l adresse de retour. Magazine 5. Le recto d une enveloppe doit respecter les mêmes règles de présentation que les envois de format LARGE sans fenêtre, voir Section Règles de préparation des périodiques adressés Dans cette partie, nous vous expliquons comment préparer votre courrier en conformité avec les dispositions prévues par La Poste. Selon vos préférences, votre processus de production et éventuellement votre contrat, vous avez le choix de prétrier ou non vos envois. En Belgique, il existe : 5 centres de tri (Antwerpen X, Bruxelles X, Charleroi X, Gent X et Liège X) ; 19 secteurs de tri (regroupés par codes postaux) 8 ; environ 570 bureaux distributeurs. Gent x BRUXELLES X CHARLEROI X ANTWERPEN X SAVIEZ-VOUS QUE Les 5 centres de tri belges LIÈGE X Le dépôt devra se faire au guichet soit au cours de la périodicité couverte, soit au plus tard à la date de publication indiquée et devra être accompagné d un bordereau de dépôt en 2 exemplaires (un pour le client et un pour le (Hyper)Centre MassPost) et de deux spécimens (à donner au guichet) 9. 8 Voir Annexes Générales Liste des secteurs. 9 Voir le chapitre Dépôt de la section 1. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 42

210 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 4.1 Périodiques non triés Description & volumes minimaux et maximaux de dépôt. Un dépôt non trié signifie que le client n a pas préparé le produit suivant les règles de La Poste reprises aux points 4.2 et 4.3. À partir de 500 pièces, le dépôt est autorisé dans un (Hyper)Centre MassPost. À partir de 1000 pièces, le client doit obligatoirement effectuer son dépôt dans un (Hyper)Centre MassPost. Il ne devra pas effectuer de prétri entre 500 et 1000 envois. CENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT HYPERCENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT Périodiques adressés 500 > > Conditionnement 10 et étiquetage a Conditionnement standard : en bacs placés dans des conteneurs. Remplissage minimal par conteneur : 10 bacs. Afin d identifier le produit : Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple A4/A5 Non trié Non trié Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). Non trié (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : non trié. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. b Alternative 1 : en bacs placés sur des palettes. Remplissage minimal par palette : 200 kg ou 80 cm de hauteur. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple A4/A5 Non trié Non trié Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). Non trié (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : non trié. Grammage du papier : de préférence 145 g/m Pour plus d informations sur les différents conditionnements, voir en Section 1, chapitre Préparation de vos envois, Conditionnement. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 43

211 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés c Alternative 2 : en liasses de conditionnement placées dans des conteneurs restmail ou sur des palettes. Remplissage minimal par conteneur restmail : 200 kg ou la moitié du conteneur. Remplissage minimal par palette : 200 kg ou 80 cm de hauteur. Remplissage minimal par liasse : 3 cm de hauteur. Afin d identifier le produit : Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4/A5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple A4/A5 OU Non trié Non trié Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). Non trié (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : non trié. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. SAVIEZ-VOUS QUE Les feuilles (format étiquette bac/a4/a5) pour les conteneurs/conteneurs restmail/palettes ainsi que les étiquettes pour les bacs/sacs sont disponibles sur Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 44

212 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 4.2 Périodiques prétriés par secteur de tri Description & volumes minimaux et maximaux de dépôt. L expéditeur classera ses envois par secteur de tri 11 (donc en fonction des codes postaux 12 ) en respectant les règles de préparation reprises dans Coditionnement et étiquetage ci-dessous. Entre 1000 et pièces, les périodiques adressés doivent être prétriés par secteur pour bénéficier d un tarif réduit. Le produit trié par secteur de tri doit, de préférence, être présenté par codes postaux classés par ordre croissant ou décroissant. CENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT HYPERCENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT Périodiques adressés > > Conditionnement 13 et étiquetage a Conditionnement standard : en bacs placés dans des conteneurs. Remplissage minimal par conteneur : 10 bacs. 1. En conteneur par secteur Tous les envois sont conditionnés en bacs. Chaque bac ne contient que du produit d un même secteur de tri. Les bacs sont mis dans des conteneurs. Chaque conteneur ne contient que du produit du même secteur conteneur par secteur (BXL X 10 12) 1 bac = 1 secteur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5) Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Numéro du Secteur (ex ) Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m Voir Annexes Générales : Liste des secteurs. 12 Voir liste des codes postaux : 13 Pour plus d informations sur les différents conditionnements, voir en Section 1, chapitre Préparation de vos envois, Conditionnement. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 45

213 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 2. En conteneur par centre de tri S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur par secteur de tri (min. 10 bacs), il est possible de le compléter par des bacs d autres secteurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs BXL X conteneur par centre de tri = plusieurs secteurs (BXL X) Un bac ne peut contenir que du produit d un seul secteur de tri. Le conteneur ne peut contenir que du produit des secteurs qui appartiennent au même centre de tri BXL X bac = 1 secteur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Centre de tri (ex. BXL X) Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). Centre de tri (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 46

214 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 3. En conteneur national S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur par centre de tri (min. 10 bacs), il est possible de le compléter par des bacs d autres centres de tri (conteneur national). Tous les envois sont conditionnés en bacs BXL X 1 conteneur national = plusieurs centres de tri Un bac ne peut contenir que du produit d un seul secteur de tri. Le conteneur peut contenir du produit de plusieurs centres de tri ANVERS X 1 bac = 1 secteur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. National Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). National (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 47

215 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés b Alternative 1 : en bacs placés sur des palettes. Remplissage minimal par palette : 200 kg ou 80 cm de hauteur. 1. En palette par secteur palette par secteur (BXL X 10 12) 1 bac = 1 secteur Tous les envois sont conditionnés en bacs. Chaque bac ne contient que du produit d un même secteur de tri. Les bacs sont mis sur des palettes. Chaque palette ne contient que du produit du même secteur. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Numéro du Secteur (ex ) Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 48

216 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 2. En palette par centre de tri BXL X BXL X < 80 cm ou < 200 kg < 80 cm ou < 200 kg palette par centre de tri = plusieurs secteurs (BXL X) 1 bac = 1 secteur S il n y a pas assez de produits pour remplir une palette par secteur de tri (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur), il est possible de la compléter par des bacs d autres secteurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs. Un bac ne peut contenir que du produit d un seul secteur de tri. La palette ne peut contenir que du produit des secteurs qui appartiennent au même centre de tri. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Centre de tri (ex. BXL X) Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). Centre de tri (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 49

217 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 3. En palette nationale BXL X < 80 cm ou < 200 kg palette nationale = plusieurs centres de tri S il n y a pas assez de produits pour remplir une palette par centre de tri (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur), il est possible de la compléter par des bacs d autres centres de tri (palette nationale). Tous les envois sont conditionnés en bacs. Un bac ne peut contenir que du produit d un seul secteur de tri. La palette peut contenir du produit de plusieurs centres de tri ANVERS X < 80 cm ou < 200 kg 1 bac = 1 secteur Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. National Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). National (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 50

218 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés c Alternative 2 : en liasses aveugles placées dans des conteneurs restmail ou sur des palettes. Remplissage minimal par conteneur restmail : 200 kg ou la moitié du conteneur. Remplissage minimal par palette : 200 kg ou 80 cm de hauteur. Remplissage minimal par liasse : 3 cm de hauteur. 1. En conteneur restmail ou palette par secteur de tri Tous les envois sont conditionnés en liasses aveugles. Les liasses sont mises sur des palettes ou dans des conteneurs restmail. Chaque conteneur restmail ou palette ne contient que du produit du même secteur conteneur par secteur (BXL X 10 12) OU palette par secteur (BXL X 10 12) 1 liasse = 1 secteur Afin d identifier le produit : Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4/A5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 51

219 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 2. En conteneur restmail ou palette par centre de tri < 80 cm ou < 200 kg BXL X conteneur par centre de tri = plusieurs secteurs de tri (BXL X) OU BXL X palette par centre de tri (BXL X) BXL X < 80 cm 1 liasse = 1 secteur ou < 200 kg 1 liasse = 1 secteur BXL X S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur restmail (min. 200 kg ou au moins à moitié rempli) ou une palette (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur) par secteur de tri, il est possible de remplir un conteneur restmail ou une palette par centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en liasses aveugles. Le conteneur restmail ou la palette peut contenir du produit de plusieurs centres de tri. Chaque liasse ne peut contenir que du produit d un seul secteur de tri. Afin d identifier le produit : Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4 ou A5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Le conteneur restmail ou la palette ne peut contenir que du produit de secteurs qui appartiennent au même centre de tri. On identifiera donc les liasses selon les deux manières suivantes : Chaque liasse sera identifiée à l aide d une étiquette placée sur l extérieur de la liasse. Les liasses seront séparées entre elles à l aide d un intercalaire carton ou papier de la taille de la surface du conteneur ou de la palette sur lequel doivent être repris les critères suivants : > code pour l indication de tri : secteur (ex ) ; > tri du produit : tri par secteur. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Centre de tri (ex. BXL X) Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). Centre de tri (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 52

220 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 3. En conteneur restmail national ou palette nationale < 80 cm ou < 200 kg BXL X un conteneur national = plusieurs centres de tri OU BXL X une palette nationale = plusieurs centres de tri ANVERS X < 80 cm 1 liasse = 1 secteur ou < 200 kg 1 liasse = 1 secteur ANVERS X S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur restmail (min. 200 kg ou au moins à moitié rempli) ou une palette (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur) par secteur de tri, il est possible de remplir un conteneur restmail ou une palette par centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en liasses aveugles. Le conteneur restmail ou la palette peut contenir du produit de plusieurs centres de tri. Chaque liasse ne peut contenir que du produit d un seul secteur de tri. Afin d identifier le produit : Chaque liasse doit être identifiée à l aide d une étiquette placée sur l extérieur de la liasse. Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4 ou A5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. National Périodiques Tri Secteur adressés (taille minimale de la police : 36). National (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri secteur. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 53

221 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 4.3 Périodiques prétriés par secteur de tri et par bureau distributeur Description & volumes minimaux et maximaux de dépôt. Chaque bureau distributeur correspond à un ensemble de codes postaux 14. L expéditeur classera ses envois par bureau distributeur 15 (donc en fonction des codes postaux), en respectant les règles de préparation reprises au point 4.3.B. À partir de pièces, les périodiques doivent obligatoirement être prétriés par un bureau distributeur. CENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT HYPERCENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT Périodiques adressés > >... Conditionnement 16 et étiquetage a Conditionnement standard : en bacs directs placés dans des conteneurs. Remplissage minimal par conteneur : 10 bacs. 1. En conteneur par bureau distributeur Tous les envois sont conditionnés en bacs directs. Chaque bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Les bacs sont mis dans des conteneurs. CP1020 CP1020 CP1020 CP1020 CP1020 Un conteneur ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. 1 conteneur = 1 bureau distributeur (CP 1020) 1 bac direct = 1 bureau distributeur Afin d identifier le produit : Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5) Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex. 1020) Tri par BD Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. SAVIEZ-VOUS QUE Les feuilles (format étiquette bac/a4/a5) pour les conteneurs/conteneurs restmail/palettes ainsi que les étiquettes pour les bacs/sacs sont disponibles sur 14 Voir Liste codes postaux sur 15 Voir Liste des bureaux distributeurs sur 16 Voir le chapitre Préparation de vos envois, sous-chapitre Conditionnement, en Section 1. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 54

222 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 2. En conteneur par secteur de tri CP1000 cp1030 CP1000 S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur par bureau distributeur (min. 10 bacs), il est possible de remplir un conteneur par secteur. Tous les envois sont conditionnés en bacs directs. Les bacs sont mis dans des conteneurs. CP1000 CP1000 cp1030 cp1030 BXL 1 1 conteneur par secteur de tri (BXL X 10 12) Un bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Le conteneur ne peut contenir que du produit de bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur de tri. CP1030 CP1030 CP1030 BXL 3 1 bac direct = 1 bureau distributeur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex. 1020) Tri par BD Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Numéro du secteur (ex ) Tri par BD Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 55

223 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 3. En conteneur par centre de tri CP1300 S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur (min. 10 bacs) par secteur, il est possible de remplir un conteneur par centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs directs. CP1300 CP1400 CP1030 CP1180 BXL X CP1030 CP conteneur par centre de tri = plusieurs secteurs (BXL X) Un bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Le conteneur peut contenir du produit de plusieurs bureaux distributeurs qui appartiennent au même centre de tri. CP1300 CP1300 CP1400 BXL X bac direct = 1 bureau distributeur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex ) Tri par BD Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Tri par BD Centre de tri (ex. BXL X) Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). du centre de tri (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 56

224 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés b Alternative 1 : en bacs placés sur des palettes. Remplissage minimal par palette : 200 kg ou 80 cm de hauteur. 1. En palette par bureau distributeur CP1020 CP1020 CP1020 CP1020 CP palette = 1 bureau distributeur (CP 1020) 1 bac direct = 1 bureau distributeur Tous les envois sont conditionnés en bacs directs. Chaque bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Les bacs sont mis sur des palettes. Chaque palette ne contient que du produit d un même bureau distributeur. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex. 1000) Tri par BD Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Numéro du BD (ex ) Tri par BD Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 57

225 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 2. En palette par secteur de tri CP1000 CP1000 BXL 1 CP1030 CP1030 CP1030 BXL 2 < 80 cm ou < 200 kg < 80 cm ou < 200 kg CP1000 CP1000 CP1030 CP1030 CP palette par secteur = plusieurs bureaux distributeurs (BXL X 10 12) 1 bac direct = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir une palette par bureau distributeur (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur), il est possible de la compléter par des bacs d autres bureaux distributeurs du même secteur de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs. Un bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. La palette ne peut contenir que du produit des bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur de tri. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex. 1000) Tri par BD Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Numéro du Secteur (ex ) Tri par BD Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 58

226 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 3. En palette par centre de tri CP1030 CP1180 BXL X CP1400 CP1300 CP1400 BXL X < 80 cm ou < 200 kg < 80 cm ou < 200 kg CP1030 CP1400 CP1030 CP1400 CP palette par centre de tri = plusieurs secteurs (BXL X) 1 bac direct = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir une palette par secteur de tri (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur), il est possible de la compléter par des bacs d autres bureaux distributeurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs. Un bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. La palette ne peut contenir que du produit des bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur de tri. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex. 1000) Tri par BD Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 36). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Tri par BD Centre de tri (ex. BXL X) Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). Centre de tri (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 59

227 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés c Alternative 2 : en liasses directes placées dans des conteneurs restmail ou sur des palettes. Remplissage minimal par conteneur restmail : 200 kg ou la moitié du conteneur. Remplissage minimal par palette : 200 kg ou 80 cm de hauteur. Remplissage minimal par liasse : 3 cm de hauteur. 1. En conteneur restmail ou palette par bureau distributeur Tous les envois sont conditionnés en liasses directes. Les liasses sont mises sur des palettes ou dans des conteneurs restmail. CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 OU CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 Chaque conteneur restmail ou palette ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. 1 conteneur par bureau distributeur BXL 1 (CP 1000) 1 palette par bureau distributeur BXL 1 (CP 1000) 1 liasse directe = 1 bureau distributeur Afin d identifier le produit : Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille ( A4/A5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple A4/A5 Numéro du BD (ex. 1000) Tri par BD Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du bureau distributeur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 60

228 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 2. En conteneur restmail ou palette par secteur de tri CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 < 80 cm ou < 200 kg CP1000 CP1000 BXL 1 1 conteneur par secteur (BXL X 10 12) OU BXL 1 1 palette par secteur (BXL X 10 12) CP1030 CP1030 CP1030 BXL 3 1 liasse directe = 1 bureau distributeur CP1030 CP1030 CP1030 BXL 3 < 80 cm ou < 200 kg 1 liasse directe = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur restmail (min. 200 kg ou à moitié rempli) ou une palette (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur) par bureau distributeur, il est possible de compléter le conteneur ou la palette par des liasses d autres bureaux distributeurs du même secteur de tri. Tous les envois sont conditionnés en liasses directes. Les liasses sont mises sur des palettes ou dans des conteneurs restmail. Une liasse ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Le conteneur restmail ou la palette ne peut contenir que du produit des bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur de tri. Afin d identifier le produit : Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4 ou A5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple A4/A5 Numéro du Secteur (ex ) Tri par BD Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). Numéro du secteur (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 61

229 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 3. En conteneur restmail ou palette par centre de tri CP1300 CP1030 CP1300 CP1300 CP1030 CP1030 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 < 80 cm ou < 200 kg CP1000 CP1000 BXL conteneur par centre de tri (BXL X) OU BXL palette par centre de tri (BXL X) CP1300 CP1300 CP1300 BXL liasse directe = 1 bureau distributeur CP1300 CP1300 CP1300 BXL < 80 cm ou < 200 kg 1 liasse directe = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur restmail (min. 200 kg ou à moitié rempli) ou une palette (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur) par secteur de tri, il est possible de compléter le conteneur ou la palette par des liasses d autres bureaux distributeurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en liasses directes. Une liasse ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Le conteneur restmail ou la palette ne peut contenir que du produit des bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur de tri. Afin d identifier le produit : Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (A4 ou A5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette, Les liasses directes doivent être séparées par secteur à l aide d un intercalaire carton ou papier de la taille de la surface du conteneur restmail ou de la palette sur lequel doivent être repris les critères suivants : > Code pour l indication de tri : secteur (ex ) et Bureau Distributeur (code postal, ex. 1000), > Tri du produit : tri par BD. Exemple A4/A5 Tri par BD Centre de tri (ex. BXL X) Périodiques adressés (taille minimale de la police : 36). Centre de tri (destination) (taille minimale de la police : 72). du produit : Périodiques adressés. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 62

230 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 4.4 Écrits périodiques adressés par l éditeur à des vendeurs ou des bibliothèques Les périodiques adressés destinés à des vendeurs ou à des bibliothèques pourront être livrés sous forme de paquets de publications (sacs) dont le poids maximal est de 27 kg ou sous forme de liasses dont le poids maximal est de 7 kg. L adresse complète du destinataire doit figurer sur une étiquette collée sur le sac ou sur la liasse ainsi que la mention Colis périodiques pour l adresse suivante. Colis périodiques pour l adresse suivante : Bibliothèque XY Rue de La Poste, Bruxelles Exemple 4.5 Délais de dépôt et de distribution Le dépôt devra se faire au guichet. L éditeur est responsable du dépôt de ses publications. Les périodiques adressés, dont la publication est hebdomadaire, sont livrés en J+1. Les publications doivent être déposées au Centre MassPost avant 16h et à l Hypercentre MassPost avant 17 h. Les périodiques adressés non hebdomadaires (les mensuels, trimestriels ) sont livrés en J+4. Les publications doivent être livrées au Centre MassPost avant 15h. Les périodiques adressés non hebdomadaires peuvent être livrés 17 en J+2 moyennant le respect des conditions suivantes : > un dépôt avant 12h ; > un minimum de 10 parutions par an ; > un dépôt d un minimum de 1000 envois ; > des envois prétriés par secteur de tri pour les dépôts entre 1000 et 9999 envois ; > des envois prétriés par secteur de tri et par bureau distributeur pour les dépôts à partir de envois. Veuillez contacter notre Service Centre pour plus d informations. 5. Suppléments publicitaires ou non aux périodiques adressés 18 Dans les suppléments informatifs ou publicitaires aux périodiques adressés sont repris : les catalogues, avis, encarts, échantillons ou autres objets non rattachés à la publication par un procédé en usage dans l imprimerie (par exemple : collés sur la publication, agrafés, etc.). Tout ce qui est rattaché à la publication en fait donc partie et n est pas considéré comme supplément. Remarque Le supplément doit être le même pour tous les destinataires et ne peut pas être distribué séparément de la publication. 17 Pour voir un exemple du formulaire de distribution en J+2, voir Annexe relative à la Section 5 Journaux & Périodiques. 18 Voir la Réglementation Postale sur Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 63

231 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés 5.1 Dimensions, poids & épaisseurs Dimensions maximales : Les dimensions des suppléments ne peuvent pas dépasser celles de la publication. Poids maximal des suppléments : 250 g. Le poids total de la publication et des suppléments ne peut pas dépasser 2 kg. Poids maximal par liasse de périodiques (suppléments compris) : 7 kg. Le poids total par publication, c est-à-dire suppléments compris, doit être le même pour tous les destinataires. 5.2 Tarification Lorsque les suppléments (informatifs ou publicitaires) sont réunis sous le même couvert que la publication (dans l enveloppe, la bande d expédition, l emballage plastique, etc.), ceux-ci sont confondus avec la publication pour déterminer l affranchissement, pour autant que les 4 conditions ci-après soient réunies : 1. l ensemble (publication + suppléments) comporte au moins 30% d articles rédactionnels d information générale ; 2. le nombre de suppléments publicitaires n est pas supérieur à 2 ; Au-delà de 2 suppléments publicitaires par périodique, chaque supplément publicitaire sera facturé par La Poste. Par exemple : si 4 suppléments publicitaires sont ajoutés au périodique, les 4 suppléments publicitaires seront facturés. 3. les suppléments ne dépassent pas les dimensions de la publication ni le poids unitaire de 250 g, sauf autorisation préalable du Service Centre ; 4. le supplément doit être inséré dans tous les exemplaires de l édition ou de l édition régionale. Si le client ne remplit pas les conditions ci-dessus, c est-à-dire si, par exemple, les suppléments ne sont pas réunis sous le même couvert que la publication (mais simplement insérés), il y a lieu d opérer une distinction entre suppléments informatifs et publicitaires. 5.3 Suppléments informatifs Sont considérés comme suppléments informatifs, ceux qui sont destinés à diffuser de l information générale prise dans un sens large (cours de bourse, programmes TV, résultats sportifs, offres d emploi, etc.) sans pour autant que celle-ci soit présentée sous forme de texte rédactionnel, mais à raison d un minimum de 30% de leur surface à condition : d être insérés dans tous les exemplaires de l édition ou de l édition régionale ; de ne pas dépasser les dimensions (éventuellement après pliage) de la publication ni le poids de 250 g, sauf autorisation préalable du Service Centre ; que les annonces commerciales, les réclames ou les textes publicitaires émanent d une façon apparente d au moins 3 firmes, organismes ou établissements différents, en ce non compris l éditeur ou l imprimeur ; de ne pas être un instrument de publicité ou de réclame à l usage de firmes, d établissements, de sociétés ou de particuliers. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 64

232 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES Périodiques adressés Sont assimilés aux suppléments informatifs, pour autant qu ils ne contiennent aucune autre publicité que celle de l éditeur ou de l imprimeur : les calendriers, les bulletins de souscription d abonnements, les bulletins de versement ou de virement utilisés comme bulletins de souscription ou constituant un appel de fonds pour des oeuvres à caractère essentiellement humanitaire, lorsqu ils se rapportent exclusivement à la publication même. Tarification Les suppléments informatifs sont confondus dans la pesée pour déterminer l affranchissement. 5.4 Suppléments publicitaires Sont considérés comme suppléments publicitaires, ceux qui ne répondent pas au point 5.3 ainsi que les feuilles, documents et objets diffusés dans un but publicitaire à condition : d être joints à tous les exemplaires de l édition ou de l édition régionale ; de ne pas dépasser les dimensions (éventuellement après pliage) de la publication ni le poids de 250 g, sauf autorisation préalable du Service Centre. Tous les suppléments objets sont considérés comme étant des suppléments publicitaires et sont toujours redevables d une taxe unitaire qu ils se retrouvent ou non sous le même couvert. Tarification Lorsque le supplément publicitaire n est pas repris sous le même couvert que la publication, alors les suppléments publicitaires sont passibles d une taxe unitaire par supplément. Tout supplément publicitaire repris ou non sous le même couvert et d un poids supérieur à 250 g sera redevable d une taxe unitaire par tranche de 250 g (p.ex. un supplément publicitaire de 600 g devra s acquitter d une taxe unitaire pour la tranche de 0 g à 250 g, une pour la tranche de 251 g à 500 g et une pour la tranche de 501 g à 600 g). Lorsque la publication est accompagnée de suppléments publicitaires, l envoi est à affranchir pour son poids total (publication + suppléments) au tarif presse et la taxe relative aux suppléments est à acquitter séparément au moment du dépôt. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 65

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234 5. journaux et périodiques Postabo >> 1. Description et conditions à respecter pour un Abonnement Poste 2. Dimensions, poids et épaisseurs 3. Présentation des envois 3.1. Possibilités d emballage 4. Règles de préparation des Abonnements Poste 4.1. Envois prétriés par secteur et par bureau distributeur 4.2. Délais de dépôt et de distribution 5. Suppléments publicitaires ou non aux Abonnements Poste 5.1. Dimensions, poids et épaisseurs 5.2. Tarification 5.3. Suppléments informatifs 5.4. Suppléments publicitaires

235 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo 1. Description et conditions à respecter pour un Abonnement Poste >> Un Abonnement Poste (PostAbo) est une publication imprimée (périodique) qui est déposée, non adressée et non affranchie, par l éditeur en MassPost et distribuée par La Poste à l adresse de destination. La distribution est réalisée sur la base d une liste de clients préalablement fournie par l éditeur via l application SUMO 1 (application web). Les envois sont distribués par La Poste dans les différents bureaux distributeurs qui consultent le programme SUMO pour imprimer leur liste de distribution. Les envois sont distribués avec le courrier normal, en principe en J+1 pour les publications hebdomadaires et en J+4 pour les autres. J étant la date de dépôt dans le programme SUMO 2. La distribution des périodiques tarifés ASBL, paraissant au maximum une fois par semaine et au minimum deux fois par mois, n est garantie que du lundi au mercredi, avec un report éventuel au lundi suivant. Remarque L Abonnement Poste concerne également les journaux, mais leur dépôt faisant l objet d un circuit à part n impliquant pas les Centres et Hypercentres MassPost, ils ne seront, dès lors, pas abordés dans le guide MassPost. Ce chapitre traite donc seulement des périodiques. SAVIEZ-VOUS QUE Pour être un écrit périodique PostAbo, votre envoi doit respecter toutes les conditions et correspondre à la définition reprise dans la Réglementation Postale 3. Vous y trouverez également la liste des publications exclues de la catégorie des PostAbo. Vous devez vous conformer aux limites prévues par la Réglementation Postale et les Conditions Générales 4 de La Poste en ce qui concerne le contenu de tout envoi confié à La Poste. 1 SUMO (Subscription Management) est le nom donné à l application informatique partagée par les éditeurs de journaux et périodiques et par les bureaux de La Poste. 2 Les conditions d utilisation de SUMO sont disponibles sur demande auprès des services concernés de La Poste. 3 Veuillez vous référer à la Réglementation Postale et aux conditions générales périodiques disponibles sur 4 Veuillez vous référer à la Réglementation Postale et aux conditions générales périodiques disponibles sur Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 67

236 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo 2. Dimensions, poids & épaisseurs Les dimensions, poids et épaisseurs ci-dessous doivent être respectés, sauf autorisation préalable de La Poste. Dimensions maximales : 230 mm x 350 mm*. Poids maximal par publication (supplément compris) : 2 kg. Poids maximal par liasse : 7 kg. Épaisseur maximale d une publication : 30 mm. Épaisseur maximale d une liasse : 12 cm. * En cas de dépassement de ces dimensions, un droit de pliage sera facturé au client. (voir Conditions Générales Périodiques). 3. Présentation des envois Les informations suivantes doivent figurer sur la première page de couverture ou sur une étiquette directement collée sur celle-ci : le titre ; la périodicité (trimestriel, bimestriel, mensuel, bimensuel, hebdomadaire) ; la date de parution et la date de dépôt à La Poste ou la période couverte (par ex. avril 2009 pour un mensuel, avril/mai/juin 2009 ou 2 e trimestre 2009 pour un trimestriel on peut également utiliser un cachet), le Numéro d agrément (N P). Le nom et l adresse en Belgique (personne physique) de l éditeur responsable ou de son représentant, doivent également apparaître soit sur la page de couverture, soit à l intérieur de la publication. Si l emballage (enveloppe ou autres) masque ces mentions, celles-ci doivent toutes être reproduites sur celui-ci, à l exception de la période couverte ou de la date de parution. En plus de ces mentions, les informations suivantes doivent apparaître sur la face visible par les services postaux (soit sur la page de couverture, soit sur le feuillet postal, soit sur l emballage) : la période éventuelle de non-parution (en tenant compte de l espace maximal entre 2 dépôts qui est de 3 mois) ou ; la dénomination du bureau de dépôt ; l adresse de l expéditeur. L adresse de l expéditeur (adresse de retour) doit obligatoirement être mentionnée sur chaque envoi constituant un dépôt. L adresse de l expéditeur devra absolument être précédée de la mention exp. ou expéditeur. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 68

237 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo Exemples de mentions requises Exemples de périodicité Bureau de dépôt : ANVERS X 1 fois/semaine : hebdomadaire Trimestriel : avril/mai/juin 2009 ou 2 e trimestre 2009 ou (éventuellement) 16 avril fois/mois : 2 fois/mois : 1 fois/2 mois : 1 fois/3 mois : mensuel bimensuel bimestriel trimestriel Mensuel : février 2009 ou 16 février 2009 Autres périodicités : (10 x par an, par exemple) février 2009 et paraît chaque mois sauf juillet et août Les pages des périodiques qui ne sont pas reliées par un procédé en usage dans l imprimerie doivent être numérotées d une façon continue Possibilités d emballage Envois sous film plastique Chaque Abonnement Poste peut être mis sous film plastique. L adresse de l expéditeur et le nom de la publication doivent être bien visibles. Les différentes informations dont il est question au point 3 ci-dessus peuvent être : mentionnée sur l emballage plastique. On imprime directement ces données sur une bande blanche opaque sur ce plastique ou ; mentionnées sous le film plastique soit sur la page de titre de la publication, soit sur un feuillet postal placé dans l emballage (idéalement, cette page de garde doit recouvrir toute la surface de l envoi, mais un format A5 doit au minimum être utilisé pour un envoi C4). Le feuillet postal est placé de manière identique et dans le même sens de sorte qu il ne puisse pas bouger sous le film plastique 6. Le film plastique doit être totalement transparent au niveau du cadre adresse de l expéditeur). L adresse de l expéditeur : doit être précédée de la mention exp. ou expéditeur et doit être parfaitement alignée sur celle-ci ; doit de préférence être en gras ou en italique ; sauf si l adresse de l expéditeur est imprimée directement sur la page de titre, les polices Arial et Verdana sont exclues pour l adresse retour. 5 Les fermetures qui pourraient blesser le personnel de La Poste ou endommager les autres envois (agrafes, trombones, oeillets métalliques) ne sont pas autorisées. 6 Les envois seront tous placés dans le même sens lors du conditionnement. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 69

238 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo a Caractéristiques techniques du film plastique Le film et la soudure effectuée sur le film plastique doivent être suffisamment résistants pour ne pas se déchirer lors du transport automatique dans les machines de tri. Il est recommandé que le film plastique ait une épaisseur minimale de 25 microns pour le plastique de type LDPE (polyéthylène à basse densité) et de 14 microns pour le HDPE (polyéthylène à haute densité). La soudure du film plastique ne doit pas se trouver au niveau de l adresse afin de la laisser totalement lisible. Le film plastique doit être dépourvu de charge électrostatique. Pour cela, le matériau utilisé doit être antistatique et ne peut être soumis à une charge statique pendant le processus d emballage. La taille du film ne peut excéder celle du contenu de façon trop importante. La longueur de l emballage en plastique ne peut dépasser les dimensions du contenu de plus de 30 mm (avec une tolérance de 10 mm pour les envois ayant une épaisseur de plus de 1 cm). Il doit être possible d écrire sur le film plastique, idéalement sur une bande blanche opaque Envois pliés et entourés d une bandelette Si la publication est pliée et entourée d une bandelette, l adresse de l expéditeur et le nom de cet Abonnement Poste doivent être indiqués sur celle-ci. Les autres informations requises peuvent se trouver : soit sur la bandelette ; soit sur la page de titre de la publication. L adresse de l expéditeur doit aussi respecter les règles édictées au point Envois sans emballage Toutes les informations reprises au point 3 doivent se trouver de manière visible sur la page de titre. L adresse de l expéditeur doit aussi respecter les règles édictées au point Envois sous enveloppe Si la publication est distribuée sous enveloppe, tous les éléments repris dans l introduction du point 3 doivent se retrouver sur l extérieur de l enveloppe. L adresse de l expéditeur doit aussi respecter les règles édictées au point Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 70

239 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo 4. Règles de préparation des Abonnements Poste Dans cette partie, nous vous expliquons comment préparer votre courrier en conformité avec les dispositions prévues par La Poste. En Belgique, il existe : Gent x BRUXELLES X CHARLEROI X ANTWERPEN X SAVIEZ-VOUS QUE 5 centres de tri (Antwerpen X, Bruxelles X, Charleroi X, Gent X et Liège X) ; 19 secteurs de tri (regroupés par codes postaux) 7 ; environ 570 bureaux distributeurs. Les 5 centres de tri belges LIÈGE X Pour chaque dépôt, un spécimen de la publication doit être présenté et déposé au bureau d édition. 4.1 Envois prétriés par secteur et par bureau distributeur Les Abonnements Poste doivent être obligatoirement prétriés par secteur et bureau distributeur 8. Le code postal et le nom du bureau distributeur doivent également être indiqués. Description & volumes minimaux et maximaux de dépôt. Chaque bureau distributeur correspond à un ensemble de codes postaux 9. L expéditeur classera ses envois par bureau distributeur (donc en fonction des codes postaux), en respectant les règles de préparation reprises dans Conditionnement et étiquetage. CENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT HYPERCENTRE MASSPOST MIN. & MAX./DÉPÔT Périodiques adressés 1 > >... 7 Voir Annexes Générales - Liste des secteurs. 8 Les méthodes de prétri sont détaillées en Section 1, Préparation de vos envois, Options de prétri. 9 Voir Liste des bureaux distributeurs sur Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 71

240 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo Conditionnement 10 et étiquetage a Conditionnement standard : en bacs placés dans des conteneurs. Remplissage minimal par conteneur restmail : 200 kg ou à moitié rempli. 1. En conteneur par bureau distributeur Tous les envois sont conditionnés en bacs directs. Chaque bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Les bacs sont mis dans des conteneurs. Chaque conteneur ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur conteneur = 1 bureau distributeur (CP 1020) Exemple étiquette 1 bac direct = 1 bureau distributeur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5) Exemple A4/A5 Adresse Tri par BD Bureau de dépôt Titre de la publication Numéro du BD (1200) bre de publications dans le bac Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de publications dans le bac. Dénomination et code postal du bureau distributeur. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Adresse Tri par BD Bureau de dépôt Titre de la publication Numéro du BD (1200) bre de publications dans le conteneur Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de publications dans le conteneur. Dénomination et code postal du bureau distributeur. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. SAVIEZ-VOUS QUE Les feuilles (format étiquette bac/a4/a5) pour les conteneurs/conteneurs restmail/palettes ainsi que les étiquettes pour les bacs/sacs sont disponibles sur 10 Les méthodes de Conditionnement sont détaillées en Section 1, Préparation de vos envois, Conditionnement. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 72

241 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo 2. En conteneur par secteur de tri cp1030 cp1030 cp1030 S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur par bureau distributeur (min. 10 bacs), il est possible de le compléter par des bacs d autres bureaux distributeurs du même secteur de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs directs. cp1000 cp1000 cp1000 cp1000 BXL 1 1 conteneur par secteur de tri = plusieurs bureaux distributeurs (BXL X 10 12) Un bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Le conteneur ne peut contenir que du produit des bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur de tri. cp1030 cp1030 cp1030 BXL 3 1 bac direct = 1 bureau distributeur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Adresse Tri par BD Bureau de dépôt Titre de la publication Numéro du BD (1200) bre de publications dans le bac Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de publications dans le bac. Dénomination et code postal du bureau distributeur. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Adresse Titre de la publication Numéro du Secteur (10 12) bre de publications dans le conteneur Tri par BD Bureau de dépôt Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de bacs dans le conteneur. Dénomination et code postal du bureau distributeur. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 73

242 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo 3. En conteneur par centre de tri cp1400 cp1300 cp1300 S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur (min. 10 bacs) par secteur, il est possible de le compléter par des bacs d autres bureaux distributeurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs directs. cp1000 cp1180 cp1000 cp1180 BXL X conteneur par centre de tri = plusieurs secteurs (BXL X) Un bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Le conteneur ne peut contenir que du produit des bureaux distributeurs qui appartiennent au même centre de tri. cp1400 cp1300 cp1400 BXL X bac direct = 1 bureau distributeur Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les conteneurs doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/ A4/A5). Exemple étiquette Exemple A4/A5 Adresse Tri par BD Bureau de dépôt Titre de la publication Numéro du BD (1200) bre de publications dans le bac Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de publications dans le bac. Dénomination et code postal du bureau distributeur. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Adresse Titre de la publication Centre de Tri (BXL X) bre de publications dans le conteneur Tri par BD Bureau de dépôt Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de bacs dans le conteneur. Dénomination et code postal du bureau distributeur. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 74

243 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo b Alternative 1 : en bacs directs placés sur des palettes. Remplissage minimal par palette : 200 kg ou 80 cm de hauteur. 1. En palette par bureau distributeur CP1020 CP1020 CP1020 CP1020 CP palette = 1 bureau distributeur (CP 1020) 1 bac direct = 1 bureau distributeur Tous les envois sont conditionnés en bacs directs. Chaque bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Les bacs sont mis sur des palettes. Chaque palette ne contient que du produit d un même bureau distributeur. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Adresse Tri par BD Bureau de dépôt Titre de la publication Numéro du BD (1200) bre de publications dans le bac Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de publications dans le bac. Dénomination et code postal du bureau distributeur. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Adresse Titre de la publication Numéro du BD (1200) bre de publications dans le bac Tri par BD Bureau de dépôt Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de bacs sur la palette Dénomination et code postal du bureau distributeur. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 75

244 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo 2. En palette par secteur de tri CP1000 CP1000 BXL 1 CP1030 CP1030 CP1030 BXL 2 < 80 cm ou < 200 kg < 80 cm ou < 200 kg CP1200 CP1200 CP1200 CP1000 CP palette par secteur = plusieurs bureaux distributeurs (BXL X 10 12) 1 bac direct = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir une palette par bureau distributeur (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur), il est possible de la compléter par des bacs d autres bureaux distributeurs du même secteur de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs. Un bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. La palette ne peut contenir que du produit des bureaux distributeurs qui appartiennent au même secteur de tri. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Adresse Tri par BD Bureau de dépôt Titre de la publication Numéro du BD (1200) bre de publications dans le bac Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de publications dans le bac. Dénomination et code postal du bureau distributeur. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Adresse Titre de la publication Numéro du Secteur (10 12) bre de publications sur la palette Tri par BD Bureau de dépôt Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de bacs sur la palette. Dénomination du secteur de tri du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 76

245 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo 3. En palette par centre de tri CP1030 CP1180 BXL X CP1400 CP1300 CP1400 BXL X < 80 cm ou < 200 kg < 80 cm ou < 200 kg CP1030 CP1400 CP1180 CP1400 CP palette par centre de tri = plusieurs secteurs (BXL X) 1 bac direct = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir une palette par secteur de tri (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur), il est possible de la compléter par des bacs d autres bureaux distributeurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en bacs. Un bac ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. La palette ne peut contenir que du produit des bureaux distributeurs qui appartiennent au même centre de tri. Pour éviter que les bacs ne tombent pendant le transport, il est nécessaire de les envelopper d un film plastique. Afin d identifier le produit : Les bacs doivent être identifiés à l aide d une étiquette. Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Adresse Tri par BD Bureau de dépôt Titre de la publication Numéro du BD (1200) bre de publications dans le bac Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de publications dans le bac. Dénomination et code postal du bureau distributeur. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Adresse Titre de la publication Centre de Tri (BXL X) bre de publications sur la palette Tri par BD Bureau de dépôt Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de bacs sur la palette. Dénomination du secteur de tri. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 77

246 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo c Alternative 2 : en liasses directes placées dans des conteneurs restmail ou sur des palettes. Remplissage minimal par conteneur restmail : 200 kg ou à moitié rempli. Remplissage minimal par palette : 200 kg ou 80 cm de hauteur. Remplissage minimal par liasse : 3 cm de hauteur. 1. En conteneur restmail ou palette par bureau distributeur Tous les envois sont conditionnés en liasses directes. Chaque liasse ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Les liasses sont mises sur des palettes ou dans des conteneurs restmail. Chaque conteneur restmail ou palette ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP conteneur par bureau distributeur (BXL 1 (CP 1000)) OU CP1000 CP1000 CP1000 CP palette par bureau distributeur (BXL 1 (CP 1000)) 1 liasse directe = 1 bureau distributeur Afin d identifier le produit : Les liasses doivent être identifiées à l aide d une étiquette. Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de celle-ci. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Adresse Tri par BD Bureau de dépôt Titre de la publication Numéro du BD (1200) bre de publications dans la liasse Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de publications dans la liasse. Dénomination et code postal du bureau distributeur. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Adresse Tri par BD Bureau de dépôt Titre de la publication Numéro du BD (1000) bre de publications dans le conteneur/ sur la palette Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de liasses dans le conteneur/ sur la palette. Dénomination et code postal du bureau distributeur. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 78

247 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo 2. En conteneur restmail ou palette par secteur de tri CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 CP1030 cp1000 cp1000 cp1000 cp1000 cp1000 cp1000 < 80 cm ou < 200 kg cp1000 cp1000 BXL 1 1 conteneur par secteur (BXL X 10 12) OU BXL 1 1 palette par secteur (BXL X 10 12) CP1030 CP1030 CP1030 BXL 3 1 liasse directe = 1 bureau distributeur CP1030 CP1030 CP1030 BXL 3 < 80 cm ou < 200 kg 1 liasse directe = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur restmail (min. 200 kg ou à moitié rempli) ou une palette (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur) par bureau distributeur, il est possible de compléter le conteneur ou la palette par des liasses d autres bureaux distributeurs du même secteur de tri. Tous les envois sont conditionnés en liasses directes. Les liasses sont mises sur des palettes ou dans des conteneurs restmail. Le conteneur restmail ou la palette peut contenir du produit de plusieurs centres de tri. Chaque liasse ne peut contenir que du produit d un seul secteur de tri. Afin d identifier le produit : Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de la palette. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Adresse Tri par BD Bureau de dépôt Titre de la publication Numéro du BD (1200) bre de publications dans la liasse Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de publications dans la liasse. Dénomination et code postal du bureau distributeur. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Adresse Tri par BD Bureau de dépôt Titre de la publication Numéro du Secteur (10 12) bre de publications dans le conteneur/ sur la palette Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de liasses dans le conteneur/ sur la palette. Dénomination et code postal du secteur de tri. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 79

248 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo 3. En conteneur restmail ou palette par centre de tri CP1300 CP1300 CP1300 CP1300 CP1300 CP1300 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 CP1000 < 80 cm ou < 200 kg CP1000 CP1000 BXL X conteneur par centre de tri (BXL X) OU BXL X palette par centre de tri (BXL X) CP1300 CP1300 CP1300 BXL X liasse directe = 1 bureau distributeur CP1300 CP1300 CP1300 BXL X < 80 cm ou < 200 kg 1 liasse directe = 1 bureau distributeur S il n y a pas assez de produits pour remplir un conteneur restmail (min. 200 kg ou à moitié rempli) ou une palette (au moins 200 kg ou 80 cm de hauteur) par secteur de tri, il est possible de compléter le conteneur ou la palette par des liasses d autres bureaux distributeurs du même centre de tri. Tous les envois sont conditionnés en liasses directes. Une liasse ne peut contenir que du produit d un seul bureau distributeur. Le conteneur restmail ou la palette ne peut contenir que du produit des bureaux distributeurs qui appartiennent au même centre de tri. Afin d identifier le produit : Les conteneurs restmail doivent être identifiés à l aide d une feuille (format étiquette bac/a4/a5). Les palettes doivent être identifiées à l aide de 2 feuilles (A4 ou A5), l une devant être placée sur un des plus petits côtés de la palette et l autre sur le dessus de celle-ci. Les liasses directes doivent être séparées par secteur à l aide d un intercalaire carton ou papier de la taille de la surface du conteneur restmail ou de la palette sur lequel doivent être repris les critères suivants : > Code pour l indication de tri : secteur (ex ). > Tri du produit : tri par BD. Exemple étiquette Exemple A4/A5 Adresse Tri par BD Bureau de dépôt Titre de la publication Numéro du BD (1200) bre de publications dans la liasse Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de publications dans la liasse. Dénomination et code postal du bureau distributeur. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Adresse Tri par BD Bureau de dépôt Titre de la publication Centre de Tri (BXL X) bre de publications dans le conteneur/ sur la palette Abonnement Poste (taille minimale de la police : 36). Dénomination du bureau de dépôt. Titre de la publication. bre de liasses dans le conteneur/ sur la palette. Dénomination du centre de tri. du produit : Abonnement Poste. Tri du produit : tri par BD. Grammage du papier : de préférence 145 g/m 2. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 80

249 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo 4.2 Délais de dépôt et de distribution L éditeur est responsable du dépôt de ses publications : Distribution en J+1 : les Abonnements Poste (hebdomadaires) doivent être déposés avant 16h dans un Centre MassPost et 17h dans un Hyper Centre MassPost le jour du dépôt annoncé dans SUMO. Distribution en J+4*, les Abonnements Poste (non hebdomadaires) doivent être déposés avant 15h dans un Centre MassPost ou un Hyper Centre MassPost, le jour du dépôt annoncé dans SUMO. * les publications seront distribuées dans les 4 jours ouvrables qui suivent la date de dépôt. Remarque La distribution des périodiques tarifés ASBL, paraissant au maximum une fois par semaine et au minimum deux fois par mois, n est garantie que du lundi au mercredi, avec un report éventuel au lundi suivant. Veuillez contacter notre Service Centre pour plus d informations. 5. Suppléments publicitaires ou non aux Abonnements Poste 11 Dans les suppléments informatifs ou publicitaires aux Abonnements Poste sont repris : les catalogues, avis, encarts, échantillons ou autres objets non rattachés à la publication par un procédé en usage dans l imprimerie (par exemple : collés sur la publication, agrafés, etc.). Tout ce qui est rattaché à la publication en fait donc partie et n est pas considéré comme supplément. Remarque Le supplément doit être le même pour tous les destinataires et ne peut pas être distribué séparément de la publication. 5.1 Dimensions, poids & épaisseurs Dimensions maximales : Les dimensions des suppléments ne peuvent pas dépasser celles de la publication. Poids maximal des suppléments : 250 g. Le poids total de la publication et des suppléments ne peut pas dépasser 2 kg. Poids maximal par liasse de périodiques (suppléments compris) : 7 kg. Le poids total par publication, c est-à-dire suppléments compris, doit être le même pour tous les destinataires. 11 Voir la Réglementation Postale sur Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 81

250 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo 5.2 Tarification Lorsque les suppléments (informatifs ou publicitaires) sont réunis sous le même couvert que la publication (dans l enveloppe, la bande d expédition, l emballage plastique, etc.), ceux-ci sont confondus avec la publication pour déterminer l affranchissement pour autant que les 4 conditions ci-après soient réunies : 1. l ensemble (publication + suppléments) comporte au moins 30% d articles rédactionnels d information générale ; 2. le nombre de suppléments publicitaires n est pas supérieur à 2 ; Au-delà de 2 suppléments publicitaires par périodique, chaque supplément publicitaire sera facturé par La Poste. Par exemple : si 4 suppléments publicitaires sont ajoutés au périodique, les 4 suppléments publicitaires seront facturés. 3. les suppléments ne dépassent pas les dimensions de la publication ni le poids unitaire de 250 g, sauf autorisation préalable du Service Centre ; 4. le supplément doit être inséré dans tous les exemplaires de l édition ou de l édition régionale. Si le client ne remplit pas les conditions ci-dessus, c est-à-dire si, par exemple, les suppléments ne sont pas réunis sous le même couvert que la publication (mais simplement insérés), il y a lieu d opérer une distinction entre suppléments informatifs et publicitaires. 5.3 Suppléments informatifs Sont considérés comme suppléments informatifs, ceux qui sont destinés à diffuser de l information générale prise dans un sens large (cours de bourse, programmes TV, résultats sportifs, offres d emploi, etc.) sans pour autant que celle-ci soit présentée sous forme de texte rédactionnel, mais à raison d un minimum de 30% de leur surface à condition : d être insérés dans tous les exemplaires de l édition ou de l édition régionale ; de ne pas dépasser les dimensions (éventuellement après pliage) de la publication ni le poids de 250 g, sauf autorisation préalable du Service Centre ; que les annonces commerciales, les réclames ou les textes publicitaires émanent d une façon apparente d au moins 3 firmes, organismes ou établissements différents, en ce non compris l éditeur ou l imprimeur ; de ne pas être un instrument de publicité ou de réclame à l usage de firmes, d établissements, de sociétés ou de particuliers. Sont assimilés aux suppléments informatifs, pour autant qu ils ne contiennent aucune autre publicité que celle de l éditeur ou de l imprimeur : les calendriers, les bulletins de souscription d abonnements, les bulletins de versement ou de virement utilisés comme bulletins de souscription ou constituant un appel de fonds pour des oeuvres à caractère essentiellement humanitaire, lorsqu ils se rapportent exclusivement à la publication même. Tarification Les suppléments informatifs sont confondus dans la pesée pour déterminer l affranchissement. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 82

251 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES postabo 5.4 Suppléments publicitaires Sont considérés comme suppléments publicitaires, ceux qui ne répondent pas au point 5.3 ainsi que les feuilles, documents et objets diffusés dans un but publicitaire à condition : d être joints à tous les exemplaires de l édition ou de l édition régionale ; de ne pas dépasser les dimensions (éventuellement après pliage) de la publication ni le poids de 250 g, sauf autorisation préalable du Service Centre. Tous les suppléments objets sont considérés comme étant des suppléments publicitaires et sont toujours redevables d une taxe unitaire qu ils se retrouvent ou non sous le même couvert. Tarification Lorsque le supplément publicitaire n est pas repris sous le même couvert que la publication, alors les suppléments publicitaires sont passibles d une taxe unitaire par supplément jusqu à 250 g. Tout supplément publicitaire repris ou non sous le même couvert et d un poids supérieur à 250 g sera redevable d une taxe unitaire par tranche de 250 g (p.ex. un supplément publicitaire de 600 g devra s acquitter d une taxe unitaire pour la tranche de 0 g à 250 g, une pour la tranche de 251 g à 500 g et une pour la tranche de 501 g à 600 g). Lorsque la publication est accompagnée de suppléments publicitaires, l envoi est à affranchir pour son poids total (publication + suppléments) au tarif presse et la taxe relative aux suppléments est à acquitter séparément au moment du dépôt. Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 83

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253 5. journaux et périodiques Annexes >> I. Formulaire de demande de distribution en J+2 pour les écrits périodiques II. Formulaire de demande d agrément ou modification pour le dépôt des journaux et écrits périodiques 85 87

254 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES > annexes DEMANDE DE DISTRIBUTION EN JOUR+2 SPECIMEN Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 85

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256 5. JOURNAUX & PéRIODIQUES > annexes DEMANDE D AGRÉMENT OU MODIFICATION SPECIMEN Version 3.1. Avril 2009 I Section 5 I Page 87

257 6. maxiresponse >> définition et formules maxiresponse procédure formats 1 1 2

258 6. maxiresponse 1. Définition et formules MaxiResponse >> MaxiResponse est un mode d affranchissement de cartes-réponses ou d enveloppesréponses (insérées dans vos courriers publicitaires) qui permet de maximiser les taux de réponses de vos campagnes publicitaires, en donnant la possibilité à vos correspondants de vous répondre gratuitement. Seuls les envois qui vous seront retournés vous seront facturés à la fin du mois. Deux formules existent La Poste vous propose 2 formules MaxiResponse : MaxiResponse ECO : la plus économique, permettant un traitement automatisé sur nos machines de tri. Les envois doivent être mécanisables et donc respecter quelques normes (décrites plus loin). MaxiResponse FLEX : la plus flexible, grâce à un traitement manuel. 2. Procédure 1. Demande de contrat MaxiResponse. Adressez-vous à votre bureau de poste ou à votre Account Manager (clients sous convention uniquement). Vous recevrez le(s) code(s) nécessaire(s) à la préparation de vos envois. 2. Préparation de vos envois-réponses en suivant les normes techniques requises (voir paragraphe 3. Formats). 3. Validation des MaxiResponse ECO. Demandez une validation de votre spécimen ECO (PDF à envoyer à [email protected]) afin de vous assurer qu il répond bien aux normes techniques permettant le traitement automatisé de vos envois. 4. Réception journalière des envois-réponses ainsi qu un bordereau de livraison avec votre courrier ordinaire. 5. Facturation mensuelle pour tous les envois-réponses qui vous seront retournés. La facture sera détaillée par adresse de livraison et par code. Version 3.1. Avril 2009 I Section 6 I Page 1

259 6. maxiresponse 3. Formats Normes techniques pour le MaxiResponse ECO Afin d être mécanisables, ce qui nous permet de vous offrir un prix intéressant pour ce produit, les envois MaxiResponse ECO doivent être préimprimés, identiques, de format Small et comporter tout particulièrement les 4 éléments suivants : 245 mm max. (140 mm min.) A b le logo MaxiResponse (à charger sur le site de La Poste Le logo doit être appliqué sur un fond clair et conserver la taille du logo chargé sur le site internet, afin de permettre une lecture optique par nos machines. un code-barres communiqué par La Poste lors de votre demande de contrat ou de votre demande de nouvelle campagne ; La version électronique du code-barres pourra être produite à partir du site internet de La Poste ( 20 mm min. 40 mm mm. 74 mm mm min. 100 mm max. 15 mm b c d jjbea du destinataire (facultatif) de l action (facultatif) Code DA (digital address) Code postal + commune A 125 mm max mm min mm max. (90 mm min.) C un code DA (Digital Address), qui vous est attribué dans le cadre de votre contrat. Le schéma ci-dessus donne les dimensions possibles du MaxiResponse ECO d le code postal et la ville du destinataire. Le nom de rue et le numéro de maison/de boîte ne peuvent plus être mentionnés sur les envois. Toutefois, si l adresse de livraison est une boîte postale, elle doit y figurer. Le nom du destinataire et le nom de l action peuvent apparaître, mais sont facultatifs. Normes techniques pour le MaxiResponse FLEX Comme son nom l indique, la présentation de vos envois MaxiResponse FLEX est beaucoup plus flexible. Vous n avez que quelques règles de base à respecter. Les envois MaxiResponse FLEX peuvent être de format SmalL, Large ou Special, mais doivent comporter les 3 éléments suivants : a b c la mention code-réponse ; le code DA (Digital Address) qui vous est attribué dans le cadre de votre contrat ; le code postal et la ville du destinataire. Inutile d affranchir (optionnel) Le nom de rue et le numéro de maison/de boîte ne peuvent plus être mentionnés sur les envois. Toutefois, si l adresse de livraison est une boîte postale, elle doit y figurer. Le nom du destinataire et le nom de l action peuvent apparaître, mais sont facultatifs. A Code-Réponse Action Spéciale b Code DA (digital address) c Code postal + commune Version 3.1. Avril 2009 I Section 6 I Page 2

260 7. annexes générales >> I. Comment contacter La Poste? II. Liste des (hyper)centres masspost III. Liste des secteurs IV. Modes d affranchissement V. Dimensions réelles des envois VI. Normes des couleurs pantone et leurs équivalents quadri

261 7. annexe i comment contacter La Poste? Des questions? Besoin de plus d informations? Afin de répondre efficacement à vos demandes, nous avons développé un point de contact spécifique pour votre profil et vos besoins. >> Service spécialement destiné aux entreprises Par téléphone Du lundi au vendredi, de 8h30 à 17h30. Par courrier LA POSTE (Service Centre) Centre Monnaie 1000 Bruxelles >> Service spécialement destiné aux entrepreneurs, indépendants et professions libérales Par téléphone Du lundi au vendredi, de 8h à 19h. Le samedi, de 8h30 à 12h. Par courrier LA POSTE Boîte postale Bruxelles Des questions spécifiques à vos paquets? >> >> Service destiné aux clients possédant un contrat avec Taxipost Par téléphone Du lundi au vendredi, de 8h30 à 17h30. Service destiné aux clients ne possédant pas de contrat avec Taxipost Par téléphone Du lundi au vendredi, de 8h30 à 17h30. Par courrier LA POSTE - Taxipost (CC) Centre Monnaie 1000 Bruxelles Par courrier LA POSTE - Taxipost (CC) Centre Monnaie 1000 Bruxelles Version 3.1. Avril 2009 I Section 7 I Annexe I

262 7. annexe ii liste des (hyper)centres masspost hypercentres masspost adresse téléphone fax Antwerpen X Bruxelles X Charleroi X Gent X Liège X Tournai Noorderlaan 395 (Haven 466) 2030 Antwerpen Boulevard Industriel Bruxelles Rue du Rabiseau Fleurus Industrieweg Wondelgem Rue de la Chaudronnerie Awans Rue des Roselières Froyennes centres masspost adresse téléphone fax Aalst Aarschot Arlon Brugge Eupen Hasselt Ieper Kortrijk Leuven Libramont Mechelen Mol Mons Namur Oostende Philippeville Sint-Niklaas Turnhout Wavre Tragel Aalst Boudewijnlaan Aarschot Rue de la Moselle Arlon Waggelwaterstraat 21b 8200 Brugge Schulstrasse Eupen Herckenrodesingel Hasselt Studentenstraat Ieper Doenaertstraat Kortrijk Philipssite Leuven Rue du Printemps Libramont Egide Walschaertstraat 1A 2800 Mechelen Hangarstraat Mol Rue des Canonniers Mons Rue du Fort de Suarlée Namur Lijndraaiersstraat Oostende Rue de Neuville 2A 5600 Philippeville Drie Koningenstraat Sint-Niklaas K. Elisabethlei Turnhout Rue Fonds Cattelain 6 AXISPARC 1435 Mont-Saint-Guibert Version 3.1. Avril 2009 I Section 7 I Annexe II

263 7. annexe iii liste des secteurs centres de tri secteur de tri désignation du secteur de tri BRUXELLES X à séparer en 1000 à à à à ANVERS X à séparer en 2000 à à à LIÈGE X à séparer en 4000 à à à CHARLEROI X à séparer en 5000 à à à à GAND X à séparer en 8000 à à à à Version 3.1. Avril 2009 I Section 7 I Annexe III

264 7. annexe iv Modes d affranchissement 1. Mode 1 : la machine à affranchir >> La machine à affranchir : flexibilité et facilité. Avec une machine à affranchir, vous affranchissez de la façon la plus efficace votre courrier quotidien. Vous rechargez votre machine en ligne 24h sur 24, 7 jours sur 7 et vous ne tombez plus jamais à court de timbres. De plus, avec votre machine à affranchir, vous avez accès aux tarifs préférentiels de La Poste Les envois La machine à affranchir peut être utilisée pour les envois suivants : le courrier ordinaire, PRIOR, Non PRIOR et les envois recommandés ; les imprimés et les mailings ; les colis (jusqu à 30 kg) ; les périodiques adressés ; les envois à l étranger. Grâce à la machine à affranchir, vous pourrez traiter dans vos bureaux la quasi-totalité du courrier sortant, de la carte de voeux au colis-cadeau pour vos relations d affaires Le mode d utilisation Pour expédier votre courrier, il vous suffit de le trier comme si vous colliez des timbres normaux : PRIOR/Non PRIOR, lettres/imprimés/colis, Belgique/étranger, etc. La machine dispose d une balance intégrée et calcule pour vous la valeur exacte d affranchissement. Si vous voulez affranchir à des tarifs non standard (tarifs préférentiels ou conventionnels), vous affranchissez vos envois au tarif Non PRIOR. La Poste vous rembourse alors la différence entre le tarif Non PRIOR et votre tarif préférentiel ou conventionnel. Vous pouvez poster vos envois affranchis à la machine de 3 manières : vous les déposez dans un bureau de poste qui dépend de la région du bureau d inscription de votre machine à affranchir. vous les postez dans une boîte aux lettres de la région de votre bureau d inscription. Vous utilisez alors les enveloppes rouges prévues à cet effet. Les envois affranchis à la machine ne peuvent jamais être déposés directement dans une boîte aux lettres. vous les faites enlever par le service Enlèvement à Domicile. Plus d infos sur Si vous souhaitez les déposer à un autre endroit un Centre MassPost par exemple vous pouvez en faire la demande à La Poste via [email protected]. Version 3.1. Avril 2009 I Section 7 I Annexe IV

265 7. annexe iv Modes d affranchissement 1.3. La location ou l achat La Poste ne délivre pas elle-même de machines à affranchir. Nous collaborons pour cela avec quatre fournisseurs distincts. Vous pouvez louer une machine à affranchir à partir de 1 e par jour ou l acheter à partir de 600 e. EN SAVOIR PLUS Vous trouverez des informations détaillées concernant les machines à affranchir sur 2. Mode 2 : le port payé >> Le numéro Port Payé en 2 mots. Le système d affranchissement Port Payé (à ne pas confondre avec Port Payé par le Destinataire) représente une solution simple et attrayante pour les envois déposés en masse. Nous vous attribuons un numéro P.P. que vous imprimez sur vos enveloppes. Ce numéro peut être utilisé pour tous les envois sous tarif préférentiel ou conventionnel en Belgique ou vers l étranger. Le montant total des affranchissements est payé lors du dépôt des envois ou par facturation Les formalités et l autorisation de dépôt En tant qu expéditeur, vous demandez une seule fois un numéro Port Payé au moyen d un formulaire d engagement auprès de notre Service Centre au Les envois compatibles avec ce mode d affranchissement Les lettres, imprimés et échantillons-réclames déposés aux tarifs préférentiels (si disponibles) ou aux tarifs conventionnels, les journaux adressés (reconnus comme tels par La Poste), les écrits périodiques adressés (reconnus comme tels par La Poste), les imprimés électoraux, les journaux et écrits périodiques adressés (reconnus comme tels par La Poste) bénéficiant du tarif des abonnements de La Poste (PostAbo), les envois PRIOR et Non PRIOR en service international déposés aux tarifs préférentiels ou aux tarifs conventionnels, les envois recommandés nationaux s ils respectent les conditions édictées dans la section 3 du Guide MassPost. Version 3.1. Avril 2009 I Section 7 I Annexe IV

266 7. annexe iv Modes d affranchissement 2.3. Les mentions requises Les mentions ci-après doivent apparaître sur les envois : BELGIQUE - BELGIE, P.P. P.B., le numéro d autorisation, l adresse de l expéditeur. Il existe 3 possibilités : 1. ces mentions peuvent être imprimées de façon apparente dans la zone d affranchissement au recto de l envoi ; 2. ces mentions peuvent être apposées par une imprimante d ordinateur : directement sur l envoi ou sur une étiquette autocollante ; 3. ces mentions peuvent être apposées au moyen d un cachet. Afin d assurer le traitement urgent des lettres, celles-ci peuvent porter un pictogramme lettre ou la mention Lettre dans la zone réservée à l affranchissement (zone 4) ou dans la zone laissée à la disposition de l expéditeur (zone 5). Les dimensions sont les suivantes : L = minimum 20 mm /maximum 30 mm H = minimum 15 mm /maximum 20 mm h1 = 6 mm h2 = 6 mm h3 = 8 mm d = 0,5 mm Échelle 1/1 Pictogramme lettre tolérances: +/- 5 % sur L/H/h1/h2/h3 L et +/- 20 % sur d H d h3 h2 h1 Échelle 2/1 d 2.4. Les particularités en matière de journaux et d écrits périodiques Des exemplaires identiques des journaux et des écrits périodiques affranchis en numéraire doivent être déposés dans les bureaux désignés et habilités à accepter de tels envois. Sont considérés comme identiques, les envois qui ont : le même poids le même format le même contenu La langue ne constitue pas un obstacle à la nature identique des envois même en cas de différence de poids. Il en est de même pour les suppléments joints aux exemplaires de l édition ou de l édition régionale. Version 3.1. Avril 2009 I Section 7 I Annexe IV

267 7. annexe iv Modes d affranchissement 3. Mode 3 : la rétribution différée >> La rétribution différée est un mode d affranchissement réservé aux administrations publiques belges. Les administrations disposant de l autorisation d affranchir leur courrier en R.D. (ou U.V. Uitgestelde Vergoeding en néerlandais) envoient leur courrier administratif dans les enveloppes sur lesquelles figure la mention R.D. dans le coin supérieur droit au recto. Elles sont facturées en fonction des dépôts effectués Le contrat L administration publique signe le contrat avec le Service Centre, section Rétribution Différée Les ayants droit La rétribution différée n est applicable que pour les correspondances administratives et moyennant l accord de la division Sales Back Office, section Rétribution Différée Le type de courrier La rétribution différée n est applicable qu au courrier administratif destiné au territoire belge ainsi qu aux envois périodiques nationaux, aux tarifs PRIOR et Non PRIOR. Envois acceptés : tout type d envoi excepté l international Le dépôt A B Les conditions de dépôt Pour affranchir leur courrier administratif à destination du territoire belge avec la mention R.D., les administrations concernées doivent : conclure un contrat avec La Poste, obtenir une autorisation pour déposer sous le régime R.D., déposer les envois munis d un bordereau spécifique dans le Centre MassPost prévu. Les modes de dépôt MassPost Plusieurs modes de dépôt sont prévus pour la R.D. : soit le service Enlèvement à Domicile vient chercher le courrier chez vous, soit vous déposez le courrier dans un Centre MassPost par vos propres moyens. Version 3.1. Avril 2009 I Section 7 I Annexe IV

268 7. annexe iv Modes d affranchissement c Les mentions obligatoires Les envois expédiés en R.D. doivent comporter les mentions suivantes dans le coin supérieur : dans la zone laissée à la disposition de l expéditeur (zone 5) > la dénomination complète et l adresse de l expéditeur ; dans la zone d affranchissement (zone 4) > la mention R.D. dans un cadre aux dimensions : > L = 30 mm > H = 20 mm > épaisseur = 0,5 mm > tolérance : +/- 5 % sur L/H et +/- 20 % sur l épaisseur. Vous pouvez télécharger un fichier prêt à imprimer avec le cadre R.D. sur Échelle 1/1 L H Échelle 2/1 d 3.5. Les bordereaux de dépôt A B c Types de bordereaux Les dépôts de courrier affranchi en R.D. sont effectués avec des bordereaux R.D. qui diffèrent selon le client et la catégorie d envois déposés. Voici différents types de bordereaux : le bordereau Standard, le bordereau Taxipost en cas de dépôt d envois Taxipost sous convention, le bordereau Périodiques, le bordereau Tarifs préférentiels, le bordereau Port payé par le destinataire. Vous trouverez la version la plus récente de ces bordereaux sur Bordereau en 1 exemplaire Le bordereau de dépôt doit toujours être remis au guichetier au moment du dépôt ou joint aux envois en cas d Enlèvement à Domicile. Commande de bordereaux Les différents types de bordereaux peuvent être téléchargés sur ou être demandés au Service Centre ( ), section Rétribution Différée. Version 3.1. Avril 2009 I Section 7 I Annexe IV

269 7. annexe V dimensions réelles des envois Version 3.1. Avril 2009 I Section 7 I Annexe V

270 350 mm 324 mm 245 mm 229 mm 162 mm 220 mm C6 DL C5 MAX Envois de format SMALL C4 MAX Envois de format LARGE 140 mm MIN 230 mm 229 mm 165 mm 162 mm 110 mm 114 mm 90 mm

271 7. annexe VI normes de couleurs pantone & leurs équivalents quadri Les normes de couleurs pantone et leur équivalent quadri ci-dessous définissent les couleurs acceptées comme couleur de fond dans la zone d adressage de tout envoi de format SMALL en plus de la couleur blanche. Ces couleurs, ainsi que la couleur blanche, sont par ailleurs conseillées comme couleur de fond de la zone d adressage pour les envois de format LARGE ou SPECIAL. 100 u 100 c 150 u 1575 c 203 u 203 c 317 u 100 c 400 u 7528 c 501 u 501 c 5% C - 1% M - 63% Y - 0% B 0% C - 53% M - 67% Y - 0% B 0% C - 45% M - 4% Y - 0% B 5% C - 1% M - 63% Y - 0% B 27% C - 23% M - 27% Y - 0% B 16% C - 42% M - 25% Y - 0% B 101 u 101 c 151 u 1575 c 204 u 204 c 365 u 204 c 406 u 7528 c 502 u 502 c 9% C - 0% M - 73% Y - 0% B 0% C - 58% M - 73% Y - 0% B 0% C - 63% M - 11% Y - 0% B 0% C - 63% M - 11% Y - 0% B 28% C - 27% M - 27% Y - 0% B 9% C - 34% M - 18% Y - 0% B 102 u 107 c 152 u 7412 c 210 u 210 c 366 u 210 c 416 u 416 c 503 u 503 c 4% C - 6% M - 88% Y - 0% B 6% C - 63% M - 80% Y - 0% B 0% C - 51% M - 0% Y - 0% B 0% C - 51% M - 0% Y - 0% B 51% C - 41% M - 43% Y - 5% B 4% C - 25% M - 13% Y - 0% B 106 u 106 c 155 u 148 c 211 u 211 c 372 u 211 c 420 u Cool Gray 3 C 508 u 508 c 2% C - 4% M - 71% Y - 0% B 2% C - 23% M - 44% Y - 0% B 0% C - 62% M - 1% Y - 0% B 0% C - 62% M - 1% Y - 0% B 25% C - 20% M - 21% Y - 0% B 12% C - 48% M - 16% Y - 0% B 107 u 113 c 156 u 713 c 212 u 190 c 373 u 190 c 427 u Cool Gray 3 C 509 u 495 c 0% C - 8% M - 75% Y - 0% B 1% C - 34% M - 51% Y - 0% B 0% C - 70% M - 5% Y - 0% B 0% C - 70% M - 5% Y - 0% B 26% C - 17% M - 18% Y - 0% B 7% C - 42% M - 12% Y - 0% B 108 u 115 c 157 u 163 c 217 u 217 c 374 u 217 c 434 u 434 c 510 u 515 c 0% C - 13% M - 80% Y - 0% B 0% C - 52% M - 61% Y - 0% B 1% C - 36% M - 0% Y - 0% B 1% C - 36% M - 0% Y - 0% B 20% C - 21% M - 18% Y - 0% B 2% C - 34% M - 10% Y - 0% B 109 u 810 c 158 u 7416 c 218 u 223 c 379 u 223 c 441 u 441 c 515 u 243 c 0% C - 26% M - 89% Y - 0% B 0% C - 62% M - 68% Y - 0% B 2% C - 59% M - 0% Y - 0% B 2% C - 59% M - 0% Y - 0% B 31% C - 17% M - 22% Y - 0% B 14% C - 47% M - 0% Y - 0% B 113 u 128 c 162 u 162 c 223 u 230 c 380 u 230 c 453 u 453 c 516 u 671 c 0% C - 10% M - 70% Y - 0% B 0% C - 34% M - 35% Y - 0% B 1% C - 47% M - 0% Y - 0% B 1% C - 47% M - 0% Y - 0% B 31% C - 22% M - 41% Y - 0% B 8% C - 39% M - 0% Y - 0% B 114 u 122 c 163 u 163 c 224 u 223 c 381 u 223 c 454 u 454 c 517 u 7347 c 0% C - 14% M - 74% Y - 0% B 0% C - 51% M - 49% Y - 0% B 3% C - 59% M - 0% Y - 0% B 3% C - 59% M - 0% Y - 0% B 24% C - 18% M - 36% Y - 0% B 3% C - 30% M - 0% Y - 0% B 115 u 123 c 164 u 1635 c 230 u 231 c 386 u 231 c 458 u 7403 c 523 u 524 c 0% C - 21% M - 78% Y - 0% B 0% C - 61% M - 57% Y - 0% B 4% C - 60% M - 0% Y - 0% B 4% C - 60% M - 0% Y - 0% B 22% C - 24% M - 68% Y - 0% B 23% C - 35% M - 0% Y - 0% B 116 u 1235 c 165 u 1645 c 231 u 231 c 387 u 231 c 459 u 459 c 524 u 529 c 0% C - 32% M - 88% Y - 0% B 0% C - 66% M - 66% Y - 0% B 4% C - 60% M - 0% Y - 0% B 4% C - 60% M - 0% Y - 0% B 16% C - 16% M - 62% Y - 0% B 16% C - 26% M - 2% Y - 0% B 120 u 121 c 169 u 189 c 232 u 224 c 388 u 224 c 460 u 460 c 529 u 530 c 0% C - 16% M - 65% Y - 0% B 0% C - 39% M - 25% Y - 0% B 4% C - 72% M - 0% Y - 0% B 4% C - 72% M - 0% Y - 0% B 12% C - 11% M - 55% Y - 0% B 26% C - 41% M - 0% Y - 0% B 121 u 1225 c 170 u 170 c 236 u 230 c 389 u 230 c 461 u 608 c 530 u 531 c 0% C - 20% M - 67% Y - 0% B 0% C - 57% M - 40% Y - 0% B 5% C - 45% M - 0% Y - 0% B 5% C - 45% M - 0% Y - 0% B 9% C - 7% M - 47% Y - 0% B 19% C - 35% M - 0% Y - 0% B 122 u 136 c 171 u 7416 c 237 u 237 c 393 u 237 c 466 u 708 c 531 u 537 c 0% C - 28% M - 73% Y - 0% B 0% C - 66% M - 52% Y - 0% B 9% C - 58% M - 0% Y - 0% B 9% C - 58% M - 0% Y - 0% B 30% C - 36% M - 53% Y - 1% B 13% C - 28% M - 0% Y - 0% B 123 u 1375 c 172 u 171 c 238 u 224 c 394 u 224 c 467 u 7502 c 537 u 5315 c 0% C -40% M - 83% Y - 0% B 0% C - 71% M - 62% Y - 0% B 13% C - 68% M - 0% Y - 0% B 13% C - 68% M - 0% Y - 0% B 22% C - 27% M - 46% Y - 0% B 29% C - 19% M - 7% Y - 0% B 124 u 157 c 176 u 176 c 243 u 236 c 395 u 236 c 468 u 7501 c 538 u 544 c 11% C - 47% M - 88% Y - 0% B 0% C - 43% M - 15% Y - 0% B 9% C - 41% M - 0% Y - 0% B 9% C - 41% M - 0% Y - 0% B 16% C - 19% M - 39% Y - 0% B 20% C - 13% M - 6% Y - 0% B 127 u 1215 c 177 u 177 c 244 u 244 c 396 u 244 c 472 u 472 c 545 u 552 c 3% C - 10% M - 60% Y - 0% B 0% C - 59% M - 28% Y - 0% B 15% C - 40% M - 0% Y - 0% B 15% C - 40% M - 0% Y - 0% B 12% C - 51% M - 56% Y - 0% B 31% C - 10% M - 4% Y - 0% B 128 u 121 c 178 u 177 c 245 u 245 c 473 u 721 c 552 u 552 c 1% C - 18% M - 68% Y - 0% B 0% C - 67% M - 40% Y - 0% B 19% C - 59% M - 0% Y - 0% B 4% C - 41% M - 47% Y - 0% B 33% C - 10% M - 12% Y - 0% B 129 u 1365 c 182 u 1767 c 250 u 243 c 474 u 473 c 559 u 559 c 0% C - 36% M - 78% Y - 0% B 0% C - 40% M - 9% Y - 0% B 8% C - 34% M - 0% Y - 0% B 1% C - 32% M - 39% Y - 0% B 34% C - 8% M - 27% Y - 0% B 130 u 1375 c 183 u 1775 c 251 u 251 c 475 u 712 c 566 u 573 c 0% C - 48% M - 84% Y - 0% B 0% C - 57% M -17% Y - 0% B 19% C - 51% M - 0% Y - 0% B 1% C - 25% M - 34% Y - 0% B 32% C - 1% M - 19% Y - 0% B 134 u 134 c 184 u 1777 c 252 u 252 c 480 u 7521 c 573 u 572 c 0% C - 20% M - 57% Y - 0% B 0% C - 47% M - 9% Y - 0% B 30% C - 65% M - 0% Y - 0% B 27% C - 38% M - 40% Y - 0% B 33% C - 0% M - 19% Y - 0% B 135 u 1355 c 189 u 189 c 256 u 250 c 481 u 480 c 579 u 579 c 0% C - 29% M - 62% Y - 0% B 0% C - 47% M - 9% Y - 0% B 15% C - 33% M - 0% Y - 0% B 19% C - 32% M - 34% Y - 0% B 33% C - 6% M - 47% Y - 0% B 136 u 150 c 190 u 1775 c 263 u 531 c 482 u 4685 c 580 u 580 c 0% C - 41% M - 70% Y - 0% B 0% C - 62% M - 17% Y - 0% B 15% C - 25% M - 0% Y - 0% B 14% C - 24% M - 29% Y - 0% B 25% C - 3% M - 38% Y - 0% B 137 u 1375 c 196 u 496 c 486 u 486 c 584 u 585 c 0% C - 49% M - 77% Y - 0% B 1% C - 32% M - 12% Y - 0% B 0% C - 56% M - 43% Y - 0% B 27% C - 3% M - 71% Y - 0% B 138 u 7412 c 197 u 197 c 487 u 487 c 585 u 586 c 11% C - 57% M - 85% Y - 1% B 0% C - 50% M - 16% Y - 0% B 0% C - 48% M - 37% Y - 0% B 18% C - 1% M - 61% Y - 0% B 141 u 1355 c 488 u 488 c 586 u 609 c 0% C - 29% M - 63% Y - 0% B 0% C - 37% M - 30% Y - 0% B 15% C - 0% M - 54% Y - 0% B 142 u 7411 c 489 u 489 c 587 u 587 c 0% C - 38% M - 68% Y - 0% B 1% C - 28% M - 25% Y - 0% B 13% C - 0% M - 48% Y - 0% B 143 u 157 c 494 u 494 c 0% C - 45% M - 72% Y - 0% B 8% C - 48% M - 20% Y - 0% B 144 u 715 c 495 u 700 c 0% C - 56% M - 77% Y - 0% B 3% C - 41% M - 14% Y - 0% B 148 u 149 c 496 u 496 c 0% C - 29% M - 49% Y - 0% B 0% C - 33% M - 11% Y - 0% B 149 u 1485 c 0% C - 37% M - 56% Y - 0% B Version 3.1. Avril 2009 I Section 7 I Annexe VI