PROCES VERBAL DU CONSEIL DE GESTION de la FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, SOCIALES et de GESTION du 2 Octobre 2007

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1 PROCES VERBAL DU CONSEIL DE GESTION de la FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, SOCIALES et de GESTION du 2 Octobre 2007 Membre de droit : Mme Guillemin Elus Présents : Mrs Anger, Bascourret, Da Silva, Henry, Guillemin, Jorda, Mbengue, Micelli, Petitjean, Rasselet, Thomson, Mmes Kartchevski, Kobsch, Le Bihan, Pfohl, Severs, Elus Représentés : Mrs Diabira, Graoui,, Hernandez, Lucquin, Mles Duffays, Gaye. Invités : Mmes Beylac, Jubenot, Simon. Ordre du jour : I. Points d information sur la rentrée universitaire II. III. IV. Désignation des responsables pédagogiques et élection de la direction à l IRUSSA Contrat quadriennal : Examen des maquettes Questions diverses. ******************** Mme GUILLEMIN fait le point les questions diverses à inscrire à l ordre du jour : - DBM N 5 - Horaire d ouverture de l accueil des étudiants. - Point sur la rentrée : IRUSSA - Projet d association avec l IUT concernant la licence professionnelle I. Points d informations sur la rentrée universitaire : - Effectifs et nombre de groupe : Les derniers chiffres annoncés à ce jour : 2063 inscrits, ce qui correspond à une légère augmentation par rapport à l année précédente (de date à date) Mr PETITJEAN énonce la répartition des groupes de TD (cf document 1) - Budget : Mme GUILLEMIN, informe que de nombreux débats sur le Budget de l URCA ont eu lieu lors du CA du 1 er octobre, mais qu aucune décision définitive n a encore été prise quant à la répartition des grandes masses et plus particulièrement aux dotations aux composantes. Ce point doit être à nouveau abordé lors du prochain CA prévu le 15 octobre. II. Désignation des responsables de diplômes : Mme GUILLEMIN énonce la liste des responsables par diplôme. (cf document 2). Des compléments doivent encore être apportés concernant la désignation des directeurs d études, et responsables des RI. Mme GUILLEMIN, signale qu il existe encore un problème concernant le DESSEUR, en effet Mme SETTI qui n est plus en poste à la Faculté, ne peut assumer ces responsabilités. Mr Olivier MARGUERY, qui occupe désormais un poste statutaire (PAST) sera sollicité. 1

2 III. Plan quadriennal : Examen des maquettes : En préambule Mme GUILLEMIN tient à faire la synthèse des différentes étapes qui ont marqué les travaux de préparation pour l habilitation des diplômes et à rappeler la philosophie de travail qui a prévalu dans la conduite des débats : la concertation et le travail en commun. Elle rappelle que trois Assemblées Plénières des Enseignants ont été organisées à ce sujet depuis septembre. Les objectifs de travail étant axés sur : - La lutte contre l échec scolaire, l amélioration du suivi des étudiants et de leur orientation. - L accueil des étudiants, et plus particulièrement des étudiants étrangers, les possibilités de réorientation. - L amélioration des taux de réussite en licence. - La poursuite de la stratégie de développement et de pérennisation des masters bien ancrés dans le milieu professionnel Mr PETITJEAN présente l architecture globale de l offre de formation que nous proposons à l habilitation. Pour la licence Eco-gestion, il faudrait ajouter un parcours mutualisé «préparation aux métiers de l enseignement», parcours qui serait proposé dans toutes les licences. Mr PETITJEAN précise que l UFR STAPS, qui ni sera plus habilitée à délivrer des masters, demande de s appuyer sur nos masters. Il s agit d accueillir environ 45 étudiants, dans des enseignements spécifiques. Durant leur cursus ces étudiants partent obligatoirement 1 semestre à l étranger dans le cadre d Erasmus. Les problèmes d encadrement administratif, pédagogique et financier, ainsi que l occupation des salles sont alors soulevés. Mme GUILLEMIN souligne qu il est important d être solidaire des autres composantes de l Université, tout en ayant des garanties quant au financement et aux moyens en personnel administratif et en locaux. Mr PETITJEAN précise que dans le cadre des négociations à venir, l engagement de l UFR STAPS de financer les heures en supplément, de prêter des salles à la journée, de redéployer des moyens administratifs et pédagogiques serait prioritairement abordé. L objectif sera donc d envisager un redéploiement des moyens. Mr DA SILVA souhaite que l obligation de réaliser un semestre à l étranger soit étudiée en fonction des possibilités des étudiants et s interroge sur la nécessité de le rendre obligatoire. Mme GUILLEMIN, propose que le Conseil se prononce sur l intégration de certaines matières du Master STAPS dans un des masters de la faculté. Le conseil adopte à l unanimité (moins une abstention : Mr ANGER) le principe d intégrer les enseignements de STAPS, dans le Master Economie. Mme GUILLEMIN soumet ensuite l architecture globale de l offre de formation au vote du Conseil. L architecture de l offre de formation est adoptée à l unanimité. Mme GUILLEMIN propose ensuite de passer à l examen détaillé des maquettes en commençant par les licences qui, compte tenu du calendrier établi par la Présidence de l URCA, doivent impérativement être validées lors du CEVU du 8 octobre. Mr PERREIN informe alors le Conseil que lors du CA de l URCA du 1 er octobre, il a été décidé de supprimer les Unités Transversales au 1 er semestre, ceci impliquant obligatoirement des modifications de maquettes. 2

3 Le Conseil déplore que cette contrainte supplémentaire ne soit connue, une fois de plus, qu à l issue du travail effectué, et après que les maquettes ne soient définitivement arrêtées. Mme GUILLEMIN, propose d examiner les maquettes en l état en sachant qu il faudra les retravailler en fonction de ces nouvelles directives, si celles-ci sont confirmées. 1 - Licence Eco-gestion : Mr PETITJEAN s interroge sur les effectifs réels au 6 ème trimestre, et sur l opportunité d ouvrir tous les parcours et matières proposés. Il est précisé que malgré les modifications demandées, en Economie le nombre d heures d enseignement reste à peu près stable. Mme GUILLEMIN, propose de voter cette maquette tout en sachant qu il faudra la modifier en fonction de la suppression des UT au 1 er semestre si besoin est. La maquette «licence d Economie-Gestion» est approuvée à l unanimité. 2 Licence AES : Il est noté que dans certaines UE, il n était proposé que des Unités transversales sans possibilité de compensation. Par ailleurs le terme «unités libres» ne semble pas judicieux, il conviendrait de normaliser les intitulés dans l ensemble de l offre de formation, et de le remplacer par «unités transversales». Le problème des UE proposant des «différenciations» est soulevé, les possibilités semblent trop importantes d autant que dans la pratique seule l UE 9/1 est suivie. Mme GUILLEMIN compte-tenu de ces différentes remarques et interrogations (et en l absence de Mr RASSELET qui a du s absenter momentanément de la réunion) propose de reporter le vote sur ce diplôme. 3- Licence SSS : Mr JORDA commente la maquette de la licence SSS. Le 1 er semestre propose un «portail» pour répondre aux exigences ministérielles, et le stage sera donc organisé au 2 nd semestre. Le 6 ème semestre propose 3 parcours clairement identifiés : «Développement social», «Santé publique» et le parcours réalisé en lien avec l IUFM «Préparation aux métiers de l enseignement» qui doit être commun à toutes les licences. Les 3 parcours comportent des UE communes afin de mutualiser les enseignements. Une nouvelle fois le problème de la non compensation dans les UE 4 et 8 (Unités transversales) est posé. Il semble difficile à Mr JORDA de compenser une UE Transversale de sport, par exemple, avec un enseignement fondamental. Par ailleurs, la compensation entre les UE lui semble suffisante dans ce cas. Mr THOMSON, soulève alors sur un plan plus général la problématique des UT qui pose réellement de nombreuses questions, tant au niveau de l équité, qu au niveau des difficultés rencontrées dans les inscriptions. Mme GUILLEMIN propose alors que le conseil se prononce sur cette licence, avec les mêmes remarques que pour les autres licences concernant la suppression des UT au 1 er semestre. Le Conseil approuve cette maquette avec 6 abstentions (Da Silva, Henry, Kobsch, Micelli, Gaye (représentée) et Graoui (représenté). 4- Licence professionnelle «interventions sociales» : La présentation de cette maquette avec 2 spécialités (Aide à l Insertion Professionnelle et Métiers de l Urgence Sociale) n appelle pas de commentaire particulier. 3

4 Le Conseil adopte cette maquette à l unanimité. 5- Licence professionnelle «Administration et Gestion des Entreprises de l Economie Sociale»: De la même manière, aucune remarque particulière, n est soulevée suite à la présentation de cette maquette. Le Conseil adopte cette maquette à l unanimité. A l issue de l examen des différentes licences, Mme GUILLEMIN propose de passer à celui des Masters. 6- Master Economie : Après un examen préalable et succinct, Mr PETITJEAN signale que cette maquette lui semble très complexe, et qu il lui apparaît difficile d en faire une présentation synthétique. Un certain nombre de remarques sont mises en avant : Problèmes de lisibilité, de complexité dans la présentation, du nombre d options important par rapport au faible effectif, de non compensation dans l offre d UT, de déséquilibre entre les différentes UT La question du coût global de cette offre de formation est également soulevée. Mme GUILLEMIN propose alors de faire remonter ces remarques aux responsables de ce diplôme et de reporter l examen de cette maquette dans le prochain Conseil. Elle rappelle à ce sujet que l offre de formation concernant les masters bénéficie d un délai supplémentaire par rapport aux licences. L échéance exacte n étant pas connue, la date du prochain Conseil, sera communiquée aux membres du Conseil dès que des précisions seront apportées par la Présidence quant à ce calendrier. 7- Master Gestion : Mr PETITJEAN présente la maquette et détaille des différentes spécialités et parcours proposés. Globalement les 350 heures prévues pour les Master 2 sont respectées. Mr ANGER intervient sur l UE15 du Master 2 «Administration des entreprises» intitulé PCL (professionnalisation, communication, langage) il constate que les matières proposées dans cette UE ne correspondent pas, à part l anglais, à l intitulé de l UE, et précise qu il n y a pas dans ce Master d enseignement qui prépare aux entretiens professionnels ou aux techniques de communication personnelle. Sous réserve des quelques modifications évoquées le Conseil adopte à l unanimité cette proposition de maquette. Retour sur la licence AES : Mr RASSELET, réintègre ensuite le Conseil, il souhaite que la discussion soit reprise sur la licence AES. Mme GUILLEMIN, rappelle les différentes questions qui ont été posées, et qui ont entraîné le report du vote. La discussion reprend sur les différents points soulevés par les membres de Conseil. Des éléments de réponses et des précisions sont ainsi apportés par Mr RASSELET. Le maintien des différenciations est approuvé sous réserve de l étude de faisabilité qui devra intervenir avant toute ouverture. Sous réserves des différentes modifications le projet de maquette concernant la licence AES, est adopté à l unanimité. 4

5 Mr BASCOURRET présente ensuite le projet d association avec l IUT de Reims sur des enseignements communs en licence professionnelle «logistique» montée par l IUT. Le dossier est préparé par l IUT, et la Faculté des Sciences Economiques, Sociales et de gestion est sollicitée en tant que partenaire - ressource- en soutien ou en appui pour participer à l évolution du dossier, et à l enseignement dans certaines disciplines. IV. Questions diverses : 1- DBM n 5 : Mme BEYLAC présente la DBM N 5, et souligne que comme chaque année des ajustements sont nécessaires pour transférer certains soldes de crédits d investissement (qui ne seront pas engagés d ici le 31 décembre 2007) vers des dépenses de fonctionnement. La proposition de DBM est adoptée à l unanimité. 2 - Horaire d ouverture de l accueil étudiants : Il est demandé de la part des étudiants que l horaire d ouverture de l accueil des étudiants puisse intervenir plus tôt dans la matinée, ce qui correspondrait plus aux disponibilités des étudiants. Mme SIMON, responsable de la scolarité informe qu elle va très rapidement étudier avec les personnels concernés la possibilité d avancer cet horaire. 3 - Point sur la rentrée : IRUSSA : Mr MICELLI, souhaite revenir sur la situation de l IRUSSA, il regrette que compte tenu des difficultés qui ont été soulevées lors du précédent Conseil, la désignation d une nouvelle Direction n ait pu intervenir, et s inquiète des problèmes qui pourraient découler de cet état de fait. Mme SEVERS rappelle que les instituts n ont que des missions de promotion des diplômes qui leur sont rattachés, de développement des relations avec les milieux professionnels et en particulier de la formation continue. L absence actuelle de direction ne met selon elle pas en danger la poursuite des activités de l IRUSSA, qu elle relaye, par ailleurs, en sa qualité d administratrice provisoire. Mr DA SILVA lance un appel pour que cette situation de blocage trouve rapidement une issue. Mme SEVERS prend l engagement de faire avancer ce dossier le plus rapidement possible, en organisant dans un premier temps des élections pour la représentation des étudiants dans chacun des diplômes concernés (dès que les inscriptions seront closes), ce qui permettra de convoquer un Conseil Pédagogique qui pourra ainsi valablement proposer aux membres du Conseil de Gestion de la Faculté, la désignation de la future Direction de l IRUSSA. Mme GUILLEMIN souhaite à ce sujet, qu un code de bonne conduite soit adopté au sein de ce conseil, de manière à ne plus soulever de problèmes relationnels relatifs à des collègues. Mr PETITJEAN, rappelle également qu il existe un conseil de gestion restreint aux enseignants, et que les discussions concernant ces personnels en particulier devraient être limitées à cette instance. La séance est levée à 13 h 20 Reims Le 30 octobre 2007 La directrice de l UFR, Martine GUILLEMIN 5

6 TABLEAU DES EFFECTIFS ET NOMBRE PREVISIONNEL DE GROUPES DE TD AU 02/10/07 année Effectif Effectif Nbre groupes TD L1 ECO-GESTION L2 ECO-GESTION L3 ECO L3 GESTION L1 AES REIMS L2 AES REIMS L3 AES REIMS L1 SSS L2 SSS L3 SSS M1 ADE M1 GESTION M1 SC SOCIALES