OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS

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1 C83/1 CHAPITRE 83 OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS Notes 1.Au sens du présent chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n s 73.12, 73.15, 73.17, ou ni les mêmes articles en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.Au sens du n 83.02, on entend par «roulettes» celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 millimètres ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 millimètres pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui est adapté soit inférieure à 30 millimètres.

2 C83/ Cadenas,serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs : Cadenas : Cadenas, en métaux communs* (M) Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles : Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs*...(2) (M) Serrures des types utilisés pour meubles : Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs* (M) Autres serrures; verrous : -- Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments : Serrures à cylindres : Serrures à cylindres,des types utilisés pour portes de bâtiments* (M) autres (1): Autres serrures, des types utilisés pour portes de bâtiments* (M) autres serrures; verrous : Autres serrures, en métaux communs* (M) Verrous, en métaux communs* (M) Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure : Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs* (M) Parties : Parties de serrures et similaires pour véhicules automobiles, en métaux communs* (M) Autres parties de serrures et similaires, en métaux communs* (M) Clefs présentées isolément : Ebauches de clefs : Ebauches de clefs, en métaux communs* (M) autres : Clefs présentées isolément, en métaux communs* (M)

3 C83/ Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres,coffrets ou autres ouvrages de l'espèce;patères, porte-chapeaux,supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs : Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures ) : TC09/ Charnières de tous genres ( y compris les paumelles et pentures ), en acier inoxydable* (M) TC09/ Charnières de tous genres ( y compris les paumelles et pentures ), en fonte, fer ou en aciers autre qu'inoxydable* (M) TC09/ Charnières de tous genres ( y compris les paumelles et pentures ), en cuivre ou en alliages de cuivre* (M) TC09/ Charnières de tous genres ( y compris les paumelles et pentures ), en aluminium* (M) TC09/ Charnières de tous genres ( y compris les paumelles et pentures ), en autres métaux communs* (M) Roulettes : Roulettes,en métaux communs* (M) Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles : Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles, en métaux communs* (M) - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : Pour bâtiments : pour portes : TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en acier inoxydable, pour portes de bâtiments * (M) 10 TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en fonte, fer ou en aciers autre qu'inoxydable, pour portes de bâtiments * (M) 10 TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en cuivre ou en alliages de cuivre, pour portes de bâtiments * (M) 10 TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en aluminium, pour portes de bâtiments * (M) 10 TC08/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en autres métaux communs, pour portes de bâtiments * (M) pour fenêtres et portes-fenêtres : TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en acier inoxydable, pour fenêtres et portes-fenêtres de bâtiments * (M) 10 TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en fonte, fer ou en aciers autre qu'inoxydable, pour fenêtres et portes-fenêtres de bâtiments * (M) 10 TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en cuivre ou en alliages de cuivre, pour fenêtres et portes-fenêtres de bâtiments* (M) 10

4 C83/5 TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en aluminium, pour fenêtres et portes-fenêtres de bâtiments * (M) 10 TC08/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en autres métaux communs, pour fenêtres et portes-fenêtres de bâtiments * (M) autres : TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en acier inoxydable (autres que pour portes, fenêtres et portes-fenêtres), pour bâtiments * (M) 10 TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en fonte, fer ou en aciers autre qu'inoxydable (autres que pour portes, fenêtres et portes-fenêtres), pour bâtiments * (M) 10 TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en cuivre ou en alliages de cuivre (autres que pour portes, fenêtres et portesfenêtres), pour bâtiments * (M) 10 TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en aluminium, (autres que pour portes, fenêtres et portes-fenêtres), pour bâtiments * (M) 10 TC08/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en autres métaux communs (autres que pour portes, fenêtres et portes-fenêtres), pour bâtiments * (M) Autres, pour meubles : TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en acier inoxydable, pour meubles* (M) TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en fonte, fer ou en aciers autre qu'inoxydable, pour meubles* (M) TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en cuivre ou en alliages de cuivre, pour meubles* (M) TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en aluminium, pour meubles* (M) TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en autres métaux communs, pour meubles* (M) Autres : TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en acier inoxydable, autres que pour bâtiments et pour meubles pour d'autres destinations * (M) TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en fonte, fer ou en aciers autre qu'inoxydable, autres que pour bâtiments et pour meubles pour d'autres destinations * (M) TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en cuivre ou en alliages de cuivre, autres que pour bâtiments et pour meubles pour d'autres destinations * (M) TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en aluminium, autres que pour bâtiments et pour meubles pour d'autres destinations * (M) TC09/ Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en autres métaux communs, autres que pour bâtiments et pour meubles pour d'autres destinations * (M)

5 C83/ Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires : TC09/ Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en acier inoxydable* (M) TC09/ Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en fonte, fer ou en aciers autre qu'inoxydable* (M) TC09/ Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en cuivre ou en alliages de cuivre* (M) TC09/ Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en aluminium* (M) TC09/ Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en autres métaux communs* (M) Ferme-portes automatiques : Autres ferme-portes automatiques, en métaux communs* (M) Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs : Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes : TC10/ Coffres-forts, en métaux communs* (M) 10 TC10/ Portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs* (M) Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires : Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs* (M) Classeurs, fichiers, boîtes de classement,porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n : Classeurs, fichiers, boîtes de classement,porte-copies,plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n 94.03* (M) Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs : Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs : Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs* (M) 10

6 C83/ Agrafes présentées en barrettes : Agrafes, en métaux communs, de bureaux, présentées en barrettes* Agrafes, en métaux communs, présentées en barrettes, autres que de bureaux ( pour tapissier, emballeurs par exemple)* Autres, y compris les parties : Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs* (M) Parties en métaux communs des articles du n 83.05* Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs : Cloches,sonnettes,gongs et articles similaires : Cloches,sonnettes,gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs* (M) 10 - Statuettes et autres objets d'ornement : Argentés,dorés ou platinés : Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, argentés,dorés ou platinés* (M) Autres : TC10/ Autres statuettes et autres objets d'ornement, en cuivre, non argentés ni dorés ni platinés* (M) 10 TC10/ Autres statuettes et autres objets d'ornement, en autres métaux communs, non argentés ni dorés ni platinés* (M) Cadres pour photographies,gravures ou similaires;miroirs : Cadres pour photographies, gravures et similaires, en métaux communs* (M) Miroirs, en métaux communs* (M) Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires (4) : En fer ou en acier : Autres tuyaux flexibles, en fer ou en acier, même avec leurs accessoires, pour forage et sondage* Autres tuyaux flexibles, en fer ou en acier, même avec leurs accessoires, pour véhicules de tous genres* Autres tuyaux flexibles, en fer ou en acier, même avec leurs accessoires, pour autres usages*

7 C83/ En autres métaux communs : Autres tuyaux flexibles, en autres métaux communs,même avec leurs accessoires, pour forage et sondage* Autres tuyaux flexibles, en autres métaux communs,même avec leurs accessoires, pour véhicules de tous genres* Autres tuyaux flexibles, en autres métaux communs,même avec leurs accessoires, pour autres usages* Fermoirs,montures-fermoirs,boucles,boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements,chaussures,bâches maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs : Agrafes,crochets et oeillets : Agrafes,crochets et oeillets, en métaux communs* Rivets tubulaires ou à tige fendue : Rivets tubulaires, en métaux communs* Rivets à tige fendue, en métaux communs* Autres, y compris les parties : Perles et paillettes découpées : Perles et paillettes découpées, en métaux communs* Montures-fermoirs pour sacs de dames : Montures-fermoirs pour sacs de dames, en métaux communs* autres : Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, et articles similaires,en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements* Parties en métaux communs, des articles repris au n 83.08* Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballages, en métaux communs (3) : Bouchons-couronnes : Bouchons-couronnes, en métaux communs* Autres : Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium d'un diamètre excédant 21 mm : Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium d'un diamètre excédant 21 mm*

8 C83/9 -- autres : Autres bouchons : Autres bouchons, en métaux communs* Bondes filetées : Bondes filetées, en métaux communs* Couvercles dits "easy open" : Couvercles dits "easy open" * autres : Autres capsules pour bouteilles, en métaux communs* Plaques de bondes,en métaux communs* Scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs* Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaquesadresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses,en métaux communs,à l'exclusion de ceux du n : Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n 94.05* (M) Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection : Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs : TC10/ Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs* Fils fourrés pour le soudage à l'arc,en métaux communs : Fils fourrés pour le soudage à l'arc,en métaux communs* Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme,en métaux communs : Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme,en métaux communs* Autres : Autres fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires,en métaux communs ou en carbures métalliques,enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques* Fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection* ( voir page suivante) (1) Les serrures électriques pour bâtiments de surveillance de péages sur les autoroutes sont considérées comme un bien d'équipement non fabriqué localement et bénéficient des avantages accordés dans le cadre de l'article 9 de la loi du portant promulgation du Code d'incitation aux Investissements. Ces dispositions s'appliquent par imposition spéciale. (2) Le bénéfice de la réduction du droit de douane prévue par le décret n 3757/2009 du 21/12/2009, portant fixation ou la réduction des droits de douane conformément aux dispositions du paragraphe 7.27 du tarif des droits de douane à l'importation est accordé par imposition spéciale conformément à la DGD n 210 du 30/12/2009 (3) En application des dispositions de l'article 6 du décret n du 07/01/2014, est réduit à 12% le taux de la TVA dus sur les couvercles des boites d'emballage de la sardine, de forme rectangulaire à ouverture facile, dans la limite d'un contingent global de 10 millions et avec le respect des conditions de l'article 7 dudit décret. ces dispositions s'appliquent par imposition spéciale et demeurent valable jusqu'au 31/12/2014. (4) En application de l'article 2 du decret n du 07/01/2014, sont réduit à 12%, les taux de la taxe sur la valeur ajoutée du à l'importation ou à l'acquisition locale des produits nécessaires à l'agriculture et à la pêche repris à l'annexe n 2 dudit décret, cette réduction est accordée par imposition spéciale et demeure applicable jusqu'au

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