NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURS - SESSION 2014

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURS - SESSION 2014"

Transcription

1 04 notice VAE -v DGESIP 0 0 NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURS DIPLOME DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DCG) ET DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DSCG) - SESSION 04 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations contenues dans cette notice et de tous les documents qu ils recevront ultérieurement (confirmation d inscription, convocation éventuelle à un entretien, etc.). L organisation de la VAE est régie par la circulaire n du 0 décembre 009 (Bulletin Officiel de l Enseignement Supérieur et de la Recherche n 4 du 8 janvier 00).

2 SOMMAIRE propos liminaires : La notion de vae... Conditions d inscription... - Modalités d inscription... A inscription... A. la recevabilite préalable du livret... A. - inscription via internet... 4 A. - validation de l inscription... 4 )ATTENTION : QUEL QUE SOIT LE MOTIF, AUCUNE INSCRIPTION (FORMALITÉS INTERNET, RENVOI DU FORMULAIRE DE CONFIRMATION D INSCRIPTION) ET AUCUNE PIÈCE JUSTIFICATIVE NE SONT ACCEPTÉES HORS DÉLAIS (CF. ANNEXE ).... )B - DROITS D INSCRIPTION... )C - CHANGEMENT D ADRESSE ET TRANSFERT DE DOSSIER... ENTRETIEN DE VAE... 4 Notification DES résultats... VAE et epreuves ponctuelles Demande de renseignements cas de fraude... 7 Annexe Calendrier des inscriptions DCG/DSCG - session 04 Annexe Liste des services gestionnaires.. Annexe Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves... Annexe 4 Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d épreuves

3 04 notice VAE -v DGESIP 0 0 PROPOS LIMINAIRES : LA NOTION DE VAE La validation des acquis de l expérience (VAE) constitue une voie d obtention du DCG et du DSCG (régis par le décret n 0-4 du 0 mars 0) au même titre que la réussite aux épreuves composant chacun de ces deux diplômes. La VAE est effectuée au regard de l ensemble des connaissances, aptitudes et compétences acquises par le candidat dans l exercice d activités salariées, non salariées, ou bénévoles, en rapport avec le champ du diplôme pour lequel la demande est déposée. Le DCG et le DSCG confèrent respectivement le grade de licence et le grade de master. CONDITIONS D INSCRIPTION Sont admises à participer au processus de VAE, les personnes justifiant d au moins trois années d activités salariées, non salariées ou bénévoles, en rapport avec le champ du diplôme qu elles souhaitent se voir délivrer. Les activités peuvent avoir été exercées de façon continue ou discontinue, à temps plein ou à temps partiel la durée totale de ces activités étant calculée par cumul. Sont comptabilisées dans les trois années les activités exercées : - dans le cadre de différents types de contrats de travail à l exclusion de ceux conclus pour la préparation d un diplôme ou d un titre ; - dans la fonction publique quel qu ait été le statut de la personne ; - en tant que travailleur indépendant ; - à titre bénévole dans une organisation (association, fondation, etc.). L exercice bénévole d une activité correspond à la situation d une personne qui s engage librement pour mener en direction d autrui une activité non rémunérée en dehors de son activité professionnelle ou familiale. Les périodes de formation initiale ou continue, quel que soit le statut de la personne, ainsi que les stages et les périodes de formation en milieu professionnel effectués pour la préparation d un diplôme ou d un titre ne sont pas pris en compte dans la durée d expérience requise. Le dispositif VAE repose sur une étude personnalisée. Il est vivement conseillé à toute personne désirant s engager dans cette démarche de prendre contact avec son service gestionnaire territorialement compétent, ce dernier pouvant apporter une information préalable, complétant et précisant les informations qui ont pu être fournies par différentes structures, entre autres celles chargées de l accueil, de l information et de l orientation. Le Livret, le Livret et les documents «Compétences par UE» sont téléchargeables sur le site Internet du SIEC ( ; rubrique «Votre examen» ; sous rubrique «DCG/DSCG») ainsi que sur le site des rectorats. - MODALITÉS D INSCRIPTION Il appartient à chaque candidat de procéder lui-même aux formalités d inscription.

4 A INSCRIPTION A. LA RECEVABILITE PRÉALABLE DU LIVRET Le formulaire Livret est commun au DCG et au DSCG. Si le candidat souhaite engager une procédure VAE pour chacun de ces deux diplômes, il devra constituer deux Livret distincts et les transmettre au service gestionnaire dans les mêmes conditions, chacun devant comprendre toutes les pièces justificatives demandées. Tout Livret qui porterait à la fois sur le DCG et le DSCG sera rejeté. L étude de la recevabilité du Livret par le service gestionnaire compétent constitue un préalable à toute participation au dispositif de VAE. Toute personne qui souhaites inscrire au titre de la session 04, par la voie de la VAE, doit transmettre son Livret, dûment complété : - avant le 7 janvier 04, date nationale d ouverture des inscriptions sur internet pour le DCG ; - avant le avril 04, date nationale d ouverture des inscriptions sur internet, pour le DSCG. - à son service gestionnaire rectoral si elle réside en province ou dans un DOM (cf. annexe ) ; - au Service inter académique des examens et concours (SIEC) d Arcueil si elle réside en Ilede-France ; - au service gestionnaire rectoral compétent, si elle réside dans un TOM oudans un pays étranger, selon la liste figurant ci-dessous : Pays ou TOM de résidence Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Madagascar, Algérie, Tunisie Maroc Belgique, Royaume-Uni Suisse Andorre, Liban Luxembourg Bénin Rectorat de gestion Rectorat de l'académie d Aix- Marseille Place Lucien Paye 6 Aix-en-Provence cedex Rectorat de l académie de Bordeaux rue Joseph de CarayonLatour - BP Bordeaux cedex Rectorat de l'académie de Lille 0 rue Saint-Jacques BP Lille cedex Rectorat de l'académie de Lyon 94 rue Hénon BP Lyon cedex 04 Rectorat de l académie de Montpellier rue de l Université 4064 Montpellier cedex Rectorat de l'académie de Nancy- Metz rue Philippe de Gueldres Case officielle n Nancy cedex Rectorat de l académie de Nantes DIVEC 4-4 rue de la Houssinière - BP 766 4

5 04 notice VAE -v DGESIP 0 0 Italie, Burundi, Congo, Gabon, Monaco Côte d Ivoire Mayotte Allemagne Wallis et Futuna, St Pierre-et- Miquelon, Terres Australes Antarctiques Françaises et les autres pays étrangers ou TOM (non rattachés aux académies précédentes) 446 Nantes cedex Rectorat de l'académie de Nice avenue Cap-de-Croix 068 Nice cedex Rectorat de l académie de Rennes DEXACO - CS 409 bd de la Duchesse-Anne 04 Rennes cedex Rectorat de l académie de la Réunion 4 avenue Georges Brassens 9770 Saint-Denis Messag cedex 9 Rectorat de l'académie de Strasbourg 6 rue de la Toussaint 6797 Strasbourg cedex 9 Service interacadémique des examens et concours (SIEC) 7 rue Ernest Renan Arcueil cedex Chaque Livret doit contenir : - les pièces justificatives de la durée de l activité (certificats de travail, attestations d activité, fiches de salaires, tout document fiscal ou social justifiant de la durée et de la nature de l activité), ainsi que la présentation générale des activités et des emplois ; - les documents tels que les attestations de formation, les relevés de notes et les diplômes nationaux de l enseignement supérieur ou les diplômes et titres inscrits au RNCP (ou anciennement homologués) de niveau III, II ou I, obtenus antérieurement dans le champ de la comptabilité et de la gestion ; - le cas échéant tout autre document que le candidat voudra fournir en vue d éclairer la nature des activités exercées par le candidat et le niveau de responsabilité. Le demandeur indique sur le Livret si, pour certaines de ces UE, il peut faire valoir une note au moins égale à 0/0 ou une dispense. Il est vivement conseillé d envoyer le Livret sous pli recommandé avec accusé de réception et de conserver le justificatif de cet envoi. Après vérification du Livret, le service gestionnaire compétent adresse au demandeur une décision de recevabilité ou d irrecevabilité. A. - INSCRIPTION VIA INTERNET Le calendrier des inscriptions et des épreuves, session 04, est fixé par arrêté en date du 9 octobre 0, publié au Bulletin officiel de l enseignement supérieur et de la recherche (BOESR) n 4 du décembre 0. Le candidat qui souhaite participer au dispositif VAE pour la session 04, et dont le Livret aura été déclaré recevable, doit s inscrire au diplôme postulé, impérativement et exclusivement via Internet à l adresse suivante : Ouverture du serveur : - pour le DCG : du 7 janvier 04 au 7 février 04 jusqu à 7 heures (heure métropolitaine); - pour le DSCG : du avril 04 au mai 04 jusqu à 7 heures (heure métropolitaine).

6 La démarche VAE visant l obtention d un diplôme, la première demande d inscription à ce titre doit obligatoirement porter sur toutes les unités d enseignement (UE) constitutives du diplôme postulé. Cette exigence ne s applique toutefois pas aux UE pour lesquelles le candidat peut justifier soit d une note au moins égale à 0/0, soit d une dispense. Cette formalité effectuée, il est vivement conseillé au candidat d imprimer la fiche récapitulative sur laquelle figure son numéro d inscription. Il en joindra une copie lors de toute correspondance avec le service d examen. A. - VALIDATION DE L INSCRIPTION Suite à son inscription sur Internet, le candidat reçoit à son adresse postale un formulaire de confirmation d inscription qu il doit renvoyer à son service gestionnaire après l avoir vérifié et signé. Si le candidat souhaite compléter ou modifier une donnée personnelle figurant sur ce document, il y procède en ROUGE et à la main. Le formulaire de confirmation d inscription, accompagné impérativement de toutes les pièces justificatives (attestation de recevabilité, Livret dûment complété, justificatif(s), etc) doit être renvoyé au service gestionnaire (cf. Annexe ) dont relève le candidat : - pour le DCG : au plus tard le 4 mars 04 minuit (heure métropolitaine), cachet de la poste faisant foi; - pour le DSCG : au plus tard le août 04 minuit (heure métropolitaine), cachet de la poste faisant foi. Le Livret contient la ou les fiche(s) descriptive(s) des emplois et des activités exercés par le candidat. Le Livret complète le Livret et permet à la commission d évaluer l étendue de la validation. Le Livret comprend également un document intitulé «Compétences par UE», décrivant les compétences associées à chacune des unités constitutives du diplôme pour lesquelles le candidat ne peut justifier soit d une note au moins égale à 0 sur 0, soit d une dispense. ) ATTENTION : quel que soit le motif, aucune inscription (formalités internet, renvoi du formulaire de confirmation d inscription) et aucune pièce justificative ne sont acceptées hors délais (cf. annexe ). Il est conseillé au candidat de retourner son formulaire de confirmation d inscription (accompagné de toutes les pièces justificatives) sous pli recommandé avec accusé de réception et de conserver le justificatif de cet envoi. Le candidat qui n aurait pas reçu le formulaire de confirmation d inscription : - avant le février 04, pour le DCG, doit en aviser son service gestionnaire au plus tard le 4 février 04, par lettre recommandée avec accusé de réception ; - avant le 6 juin 04, pour le DSCG, doit en aviser son service gestionnaire au plus tard le juin 04, par lettre recommandée avec accusé de réception. ) B - DROITS D INSCRIPTION Les droits d inscription sont respectivement fixés à : - euros pour chaque UE du DCG ; - 0 euros pour chaque UE du DSCG. Lors de la première inscription au titre de la VAE, le candidat s acquitte des droits pour chacune des unités d enseignement (UE) pour laquelle il ne peut faire valoir soit une note au moins égale à 0/0, soit une dispense. 6

7 04 notice VAE -v DGESIP 0 0 Le candidat appose sur le formulaire de confirmation d inscription, dans le cadre réservé à cet effet, les timbres fiscaux d'un montant équivalent à la totalité des droits. Chaque timbre fiscal doit être signé par le candidat. A défaut de timbres fiscaux (signés), les candidats résidant à l étranger doivent accompagner le formulaire de la déclaration de recette attestant le versement auprès de la paierie de l Ambassade de France. Les pupilles de la Nation sont exonérés des droits d'inscription. Il en est de même pour les candidats titulaires d'une bourse d enseignement supérieur accordée par l'etat français ou par la Communauté européenne sur présentation d'une attestation définitive de bourse à joindre au formulaire. Les attributions conditionnelles ne sont pas recevables. Tout formulaire de confirmation d inscription ne comportant pas les timbres fiscaux requis ou non accompagné de la déclaration de recette ou d un justificatif d exonération sera rejeté. Il ne sera procédé ni à restitution, ni à remboursement, de tout ou partie des timbres fiscaux. ) C - CHANGEMENT D ADRESSE ET TRANSFERT DE DOSSIER Le candidat qui change d'adresse après le renvoi de son formulaire de confirmation d inscription doit en informer son service gestionnaire dans les plus brefs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception, et : - au plus tard le 4 mars 04 pour le DCG ; - au plus tard le août 04 pour le DSCG. Attention : un changement d adresse peut entrainer un changement de service gestionnaire, et donc du lieu de convocation, dès lors que la nouvelle adresse du candidat n est plus dans le ressort de l académie d origine. ENTRETIEN DE VAE L entretien de VAE permet au candidat de compléter ou d expliciter les informations qu il a fournies dans son dossier (Livret, Livret et documents intitulés «Compétences par UE»). Il permet également à la commission d examen en charge du dossier de mieux comprendre les activités réelles du candidat et de repérer les éléments les plus significatifs de son expérience au regard des exigences du diplôme. L entretien peut être demandé par le candidat ou par la commission d examen. En cas d entretien, une convocation est adressée au candidat. Un candidat convoqué qui ne se présente pas à l entretien sera déclaré ajourné. Le candidat ajourné peut déposer une nouvelle demande de VAE l année civile suivante. 4 NOTIFICATION DES RÉSULTATS Après étude des dossiers qui lui a été confiés, chaque commission d examen propose des conclusions au jury national sur la base : - du référentiel de compétences des épreuves constitutives du DCG et du DSCG; - de l analyse des éléments fournis par le candidat dans son dossier et, le cas échéant, de l entretien. 7

8 A partir de ces conclusions, le jury national apprécie l étendue de la validation. Le jury intervient souverainement dans sa décision. Au terme de la session, le candidat reçoit un relevé individuel de décision. Aucun résultat n est communiqué par téléphone. Le candidat bénéficiaire d une validation partielle doit se conformer aux prescriptions du jury aux fins d obtention du diplôme postulé. VAE ET EPREUVES PONCTUELLES Dès lors que le passage d épreuve(s) est préconisé par le jury, le candidat se reporte : - à l arrêté du 9 octobre 0 (article 0) précité pour ce qui est des dates et horaires des différentes épreuves du DCG et du DSCG ; - à chaque «Notice relative à l organisation et aux modalités d inscription aux épreuves», session 04 (une pour le DCG, une pour le DSCG), s agissant des modalités particulières applicables à certaines épreuves (n du DCG et n 7 du DSCG). Pour une même session, le candidat ne peut déposer qu un dossier d inscription par diplôme postulé 6 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX NOTES OBTENUES AU DPECF, AU DECF ET AU DESCF Les notes au moins égales à 0/0 obtenues aux épreuves du diplôme préparatoire aux études comptables et financières (DPECF), du diplôme d'études comptables et financières (DECF) et du diplôme d études supérieures comptables et financières (DESCF) sont reportables sur les UE du DCG et du DSCG selon le tableau ci-dessous : DCG DPECF X X X 4 X X DECF X X X X 4 X 6 X 7 X DESCF 4 X 8

9 04 notice VAE -v DGESIP 0 0 DSCG gestio n juridiq ue, fiscal e et social e finan ce mana geme nt et contrô le de gestio n com ptabi lité et audit man age ment des syst ème s d'inf orm ation épreuv e orale d'écono mie se déroula nt partiell ement en anglais DECF - droit des sociétés et droit fiscal - relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux - organisation et gestion de l'entreprise 4 - gestion financière - mathématiques appliquées et informatique X 6 - comptabilité approfondie et révision 7 - contrôle de gestion DESCF - synthèse de droit et de comptabilité X X - synthèse d'économie et de comptabilité X X - grand oral X 4 - soutenance d'un compte rendu du stage d'initiation X A noter : La note obtenue à l épreuve n du DECF est reportable sur les UE n et/ou n 4 du DCG. La note obtenue à l épreuve n du DESCF est reportable sur les UE n et/ou n 4 du DSCG ; La note obtenue à l épreuve n du DESCF est reportable sur les UE n et/ou n du DSCG. Attention : cette possibilité de report concerne uniquement les notes obtenues à des épreuves du DPECF, DECF et DESCF et donc ne s applique pas aux dispenses. S agissant des dispenses, il convient de se référer aux arrêtés cités ci-dessous. 7 - TITRES ET DIPLÔMES ADMIS EN DISPENSE D ÉPREUVES La liste des titres et des diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d épreuves est fixée par l arrêté du 0 novembre 009 (BOESR n 4 du décembre 009) (cf.annexe ). La liste des titres et des diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves est fixée par l arrêté du 8 septembre 0 (BOESR n du 7 septembre 0) (cf. annexe4). Ces textes sont d'application stricte et limitative. relati ons prof essi onne lles 9

10 Les dispenses d épreuves ne peuvent être sollicitées que lors du processus d inscription. Les diplômes ouvrant droit à dispenses doivent avoir été obtenus dans leur intégralité. Les titres et diplômes produits postérieurement au 4 mars 04 minuit pour le DCG, et au août 0 minuit pour le DSCG, ne seront pas pris en considération au titre de la session en cours. 8 - DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS Pour toute demande de renseignements complémentaires, les candidats doivent s adresser au service des examens de l académie dont ils relèvent. 9 - CAS DE FRAUDE Le ministère chargé de l enseignement supérieur prend chaque année des sanctions à l'encontre des candidats fraudeurs (interdiction de se présenter aux examens et aux concours, dépôt de plainte...). 0

11 04 notice VAE -v DGESIP 0 0 Annexe : Calendrier des inscriptions, session 04 du DCG/DSCG DIPLOME POSTULE DCG DSCG Date nationale d ouverture des inscriptions sur Internet mardi 7 janvier 04 mardi avril 04 Date nationale de fermeture des inscriptions sur Internet vendredi 7 février 04 à 7h00 (heure métropolitaine) vendredi mai 04 à 7h00 (heure métropolitaine) Date nationale limite de retour : - des dossiers d inscription ; - des Livrets ; - des rapports (UE DCG) ; - des mémoires (UE 7 DSCG) vendredi 4 mars 04 à minuit (cachet de la poste faisant foi) vendredi août 04 à minuit (cachet de la poste faisant foi)

12 Annexe : liste des services gestionnaires (livret VAE) Rectorat de résidence ou de rattachement Rectorat de l'académie d Aix-Marseille Coordonnées du service concerné par votre livret I CAVA -GIP FCIP 860 rue René Descartes Les Pléiades - Bât C 87 Aix-en-Provence Rectorat de l'académie d Amiens DAVA 0 boulevard Alsace Lorraine 8006 Amiens cedex 9 Rectorat de l'académie de Besançon Bureau DEC 0 rue de la Convention 00 Besançon cedex Rectorat de l académie de Bordeaux Bureau des examens et concours DEC 4 rue Joseph de Carayon Latour CS Bordeaux cedex Rectorat de l'académie de Caen Dispositif académique de validation des acquis (DAVA) 68, rue Caponière BP Caen cedex 4 Rectorat de l'académie de la Corse Dispositif académique de validation des acquis (DAVA) 40 avenue Noël Franchini 0090 Ajaccio Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand DAFPIC-GIP DAVA avenue Vercingétorix 60 Clermont-Ferrand cedex Rectorat de Créteil Rectorat de Dijon CAVA de Créteil rue Georges Énesco 940 Créteil cedex Dispositif académique de validation des acquis (DAVA) 4 rue du Fort de la Motte Giron BP DIJON CEDEX Rectorat de Grenoble Dispositif Académique de Validation des Acquis D.A.V.A. Miniparc - rue Roland Garros 80 Eybens

13 04 notice VAE -v DGESIP 0 0 Rectorat de l'académie de la Guadeloupe DAVA rue Alfred Lumière Z.I. de Jarry immeuble Mataglo 97 Baie-Mahault Rectorat de l'académie de la Guyane DAVA Route de Baduel BP Cayenne cedex Rectorat de l'académie de Lille DEC -Bureau. 0 rue Saint Jacques -BP Lille cedex Rectorat de l'académie de Limoges GIP, rue François Chénieux Limoges Rectorat de l'académie de Lyon DAVA de l'académie de Lyon avenue Lacassagne CS LYON CEDEX 0 Rectorat de l'académie d Orléans-Tours Rectorat de l'académie de la Martinique GIP -DAVA rue du Carbone 407 Orléans cedex CS 8007 Centre de validation des acquis Site de Tartenson 9700 Fort de France Rectorat de l académie de Montpellier DAVA GIP FORMAVIE 46, rue Alfred Nobel -BP 8 49 Montpellier Cedex 9 Rectorat de l'académie de Nancy-Metz Rectorat de l académie de Nantes Rectorat de l'académie de Nice Rectorat de l'académie de Poitiers DAVEN 8 rue de Saurupt BP Nancy cedex DAVA 8 0 rue Général Margueritte BP NANTES cedex DAVA CPV de Nice Campus Saint Jean d Angely 4 avenue des Diables bleus 067 Nice cedex 4 GIP -AGEVIF FORMATION rue Guillaume VII le troubadour Poitiers

14 Rectorat de Paris Rectorat de Reims Rectorat de l académie de Rennes Rectorat de l académie de la Réunion Rectorat de Rouen DAVA de Paris 44 avenue Alphonse Penaud 700 PARIS DAVA 7, boulevard de la Paix BP 0 06 Reims cedex DAVA 6 rue Kléber 000 Rennes DAFCO 6 rue Pitel Sainte Clotilde DAVA de Rouen, rue de Fontenelle Rouen Rectorat de l'académie de Strasbourg DEC / Bureau de la VAE 6 rue de la Toussaint 6797 Strasbourg cedex 9 Rectorat de l'académie de Toulouse Rectorat de Versailles Cellule VAE -Bureau DEC Place Saint Jacques 07 Toulouse cedex 7 DAVA de Versailles 9 avenue du Centre BP Saint-Quentin en Yvelines Cedex 4

15 Annexe : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves Consultable ici : ; rubrique «examens» ; sous rubrique «DCG/DSCG» ; onglet «s inscrire» et/ou sur le site du rectorat gestionnaire. - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD - CAPET, AGREGATION 4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM - BTS, DUT 6 - DIPLÖME NATIONAL DE LICENCE 7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER 8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION 9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES 0 - AUTRES

16 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) EPREUVES DU DSCG codes à Certificat d'études comptables 8 9 Certificat d études économiques Certificat d études juridiques Certificat supérieur d organisation et de gestion des entreprises Certificat supérieur de relations économiques européennes et internationales Certificat supérieur de révision comptable Certificat supérieur de traitement des données et informations Certificat supérieur juridique et fiscal Diplôme d études comptables supérieures (régime 96) DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD DEUG Administration économique et sociale 007 DEUG Droit 007 DEUG Economie et gestion 007 DEUG Ingénierie économique, IUP Nice Sophia Antipolis DEUG Mathématiques appliquées et sciences sociales DEUG Sciences économiques 007 DEUST Comptabilité (orienté vers la) DEUST Techniques juridiques, fiscales et comptables, Aix-Marseille Licence Administration économique et sociale

17 Licence Droit 007 Licence Economie appliquée, Paris Licence ès sciences économiques Licence Mathématiques appliquées et sciences sociales Maîtrise Administration économique et sociale Maîtrise Banque, finance, assurance, spé Industrie et finances internationales, Paris Maîtrise Banque, finance, assurance, IUP Paris Maîtrise Droit Maîtrise Droit privé Maîtrise Droit privé, mention Droit des affaires Maîtrise Droit public Maîtrise Echanges internationaux Maîtrise Econométrie Maîtrise Economie appliquée, Paris Maîtrise Economie et gestion de l entreprise Maîtrise ès sciences économiques ou maîtrise Sciences économiques Maîtrise Ingénierie économique, IUP Nice Sophia Antipolis Maîtrise Juriste d entreprise, IUP Toulouse DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD (suite) Maîtrise Management et gest des entrepr, économiste d entrepr, Nice Sophia Antipolis Maîtrise Management et gest des entrepr, spé Ingénierie économique, IUP Toulouse

18 Maîtrise Mathématiques appliquées et sciences sociales Maîtrise Méthodes informatiques appliquées à la gestion Maîtrise Sciences juridiques et politiques Maîtrise Sciences politiques MSG MSG Bordeaux MSG Orléans MST Audit et gestion opérationnels de l entreprise, Lyon MST Economie d entreprise, Lille MST Economie d entreprise, Rennes MST toutes mentions juridiques, économiques, comptables ou de gestion MSTCF MSTCF Bordeaux MSTCF Caen MSTCF Nice MSTCF Orléans MSTCF Paris CAPET, AGREGATIONS CAPET D Techniques comptables CAPET Economie et gestion option A Economie et gestion administrative

19 CAPET Economie et gestion option B Economie et gestion comptable CAPET Economie et gestion option C Economie et gestion commerciale CAPET Economie et gestion option D Economie, informatique et gestion Agrégation nd degré Techniques économiques de gestion Agrégation Economie et gestion option A Economie et gestion d entreprise Agrégation Economie et gestion option B Economie et gestion comptable et financière Agrégation Economie et gestion option C Economie et gestion commerciale Agrégation Economie et gestion option D Economie, informatique et gestion CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM CPC (certificat de premier cycle) INTEC DEFC (diplômes d'études financières et comptables) INTEC DES (diplôme d études supérieures) DESE (diplôme d études supérieures économiques) Comptabilité et gestion DGC (diplôme de gestion et de comptabilité) INTEC DSC (diplôme supérieur de responsable comptable) DSG (diplôme supérieur de responsable en gestion) DSGC (diplôme supérieur de gestion et de comptabilité) INTEC BTS - DUT BTS Comptabilité BTS Comptabilité et gestion d'entreprise (CGE) BTS Comptabilité et gestion

20 BTS Comptabilité et gestion des organisations (CGO) DUT Administration des collectivités publiques et des entreprrises, option FC DUT Carrières juridiques DUT GACO DUT GEA, option FC DUT GEA, option GAPMO DUT GEA, option PMO DUT GEA, option RH Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : fiscalité" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : contrôle de gestion" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité et paye" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilités agricoles" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité et gestion des associations" Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : révision comptable" 6 - DIPLÔME NATIONAL DE LICENCE Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité de la construction et promotion ou agences et syndicats de co propriétaires" 4 9 Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : responsable de portefeuille client en cabinet d'expertise comptable" DIPLÔME NATIONAL DE MASTER

21 Master Droit, économie et gestion, mention Sciences du management et administration, spécialité Analyse et gestion financières, Nancy 00 Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Contrôle de gestion, Dijon Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Finance, université Dijon Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Finance et pilotage des organisations, Dijon 006 Master Gestion, mention Sciences du management, spécialité Gestion financière et fiscalité, Paris Master CCA, CNAM Master CCA, Aix-Marseille Master CCA, Amiens Master CCA, Angers Master CCA, Besançon Master CCA, Bordeaux Master CCA Brest Master CCA, Bretagne Sud Master CCA, Caen Master CCA, Clermont-Ferrand Master CCA, Dijon Master CCA, Grenoble Master CCA, Le Mans Master CCA, Lille Master CCA, Limoges

22 Master CCA, Littoral Côte d'opale Master CCA, Lyon Master CCA Marne-la-Vallée Master CCA, Montpellier DIPLÔME NATIONAL DE MASTER (suite) Master CCA, Nancy Master CCA, Nantes Master CCA, Nice Sophia Antipolis Master CCA, Orléans Master CCA, Paris Master CCA, Paris Master CCA, Paris Dauphine Master CCA, Paris Master CCA, Paris Master CCA, Paris Master CCA, Paris Master CCA, Pau Master CCA, Poitiers Master CCA, Reims Master CCA, Rennes Master CCA, Réunion (La) Master CCA, Rouen

23 Master CCA, Saint-Etienne Master CCA, Strasbourg Master CCA, Strasbourg Master CCA, Toulouse Master CCA, Valenciennes Master CCA, tous établissements Master Sciences économiques et de gestion, mention Sciences et métiers du management et de l international, spécialité Stratégie, pilotage et contrôle dans l entreprise, Evry Master Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion, mention Système d'information et contrôle de gestion, spécialité Contrôle de gestion industrielle et des services, Rennes DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION Diplôme Audencia Nantes, filière Audit, expertise comptable 6 Diplôme Ecole de gestion des entreprises et informatique, EPTG La Rochelle Diplôme Ecole de management de Normandie (Caen), filière Finance des groupes 6 Diplôme Ecole de management de Normandie (Le Havre), filière Audit et finance d'entreprise Diplôme Ecole management européen, filière Finance compta contrôle, IECS Strasbourg Diplôme Ecole de management européen, IECS Strasbourg Diplôme EDHEC du Nord Diplôme EDHEC du Nord, Nice, parcours "expertise en finance et contrôle" 6 Diplôme ESC Amiens Diplôme ESC Amiens Diplôme ESC Amiens, option Audit, contrôle, préparation DECF Diplôme ESC Bordeaux

24 Diplôme ESC Bordeaux Diplôme ESC Bordeaux, filière Audit, contrôle de gestion Diplôme ESC Bordeaux, filière Audit, droit et contrôle de gestion Diplôme ESC Bretagne Brest Diplôme ESC Bretagne Brest, option Contrôle de gestion Diplôme ESC Bretagne Brest, filière audit expertise Diplôme ESC Caen Diplôme ESC Chambéry Diplôme ESC Chambéry, filière Finance, comptabilité, contrôle Diplôme ESC Clermont-Ferrand Diplôme ESC Clermont-Ferrand Diplôme ESC Clermont-Ferrand, dominante Finance comptabilité Diplôme ESC Clermont-Ferrand, filière Audit, expertise 009 Diplôme ESC Clermont-Ferrand, filière Audit, expertise 6 Diplôme ESC Dijon DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite) Diplôme ESC Dijon, filière Audit, expertise, conseil 6 Diplôme ESC Grenoble Diplôme ESC Grenoble, parcours Expertise comptable et audit financier 6 Diplôme ESC La Rochelle Diplôme ESC La Rochelle, filière Expertise comptable, audit 6 Diplôme ESC Le Havre Diplôme ESC Lille

25 Diplôme ESC Lyon Diplôme ESC Lyon, section Finance comptabilité Diplôme ESC Marseille Provence Diplôme ESC Marseille Provence Diplôme ESC Marseille, Euromed management, parcours audit expertise 6 Diplôme ESC Montpellier Diplôme ESC Montpellier Diplôme ESC Montpellier, option Audit Diplôme ESC Montpellier, option Contrôle de gestion Diplôme ESC Nantes Diplôme ESC Nice Sophia Antipolis Diplôme ESC Pau Diplôme ESC Pau, parcours Expertise comptable 0 6 Diplôme ESC Pau, parcours Expertise comptable 0 6 Diplôme ESC Pau, parcours expertise comptable 6 Diplôme ESC Poitiers Diplôme ESC Reims Diplôme ESC Reims, option Analyse, gestion et politique financière Diplôme ESC Reims, option Contrôle de gestion Diplôme ESC Reims, parcours Expertise, comptabilité et finance 6 Diplôme ESC Rennes DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite) Diplôme ESC Rennes, parcours Expertise comptable 008 6

26 Diplôme ESC Rennes, parcours Expertise comptable Diplôme ESC Rouen Diplôme ESC Rouen, filière Expertise comptable 6 Diplôme ESC Saint-Etienne Diplôme ESC Saint-Etienne, option Contrôle de gestion Diplôme ESC Toulouse Diplôme ESC Toulouse, parcours Comptabilité, contrôle de gestion 6 Diplôme ESC Tours Diplôme ESC Troyes Diplôme ESCAE Amiens Diplôme ESCAE Bordeaux Diplôme ESCAE Brest Diplôme ESCAE Clermont-Ferrand Diplôme ESCAE Dijon Diplôme ESCAE Grenoble Diplôme ESCAE Le Havre Diplôme ESCAE Lille Diplôme ESCAE Marseille Diplôme ESCAE Montpellier Diplôme ESCAE Nantes Diplôme ESCAE Nice Sophia Antipolis Diplôme ESCAE Pau

27 Diplôme ESCAE Poitiers Diplôme ESCAE Reims Diplôme ESCAE Rouen Diplôme ESCAE Toulouse Diplôme ESCAE Tours DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite) Diplôme ESCEM Tours-Poitiers Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Audit et expertise juridique et comptable Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Contrôle de gestion stratégique Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Ingénierie financière et finance de marché Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, parcours Audit et expertise comptable 6 Diplôme ESCP-EAP Paris Diplôme ESCP-EAP Paris, filière Expertise comptable Diplôme ESCP-EAP Paris, option Comptabilité, audit et management Diplôme ESCP-EAP Paris, option Planification, prévision et contrôle de gestion Diplôme ESCP-Europe Paris, filière Expertise comptable 6 Diplôme ESG Paris Diplôme ESG Paris, option Audit et expertise comptable 6 Diplôme ESLSCA Diplôme ESLSCA, option Expertise et contrôle Diplôme ESLSCA, option Finance

28 Diplôme ESSCA Angers Diplôme ESSCA Angers, majeure Audit-expertise 6 Diplôme ESSEC Diplôme ESSEC, filière Audit Diplôme ESSEC, filière Comptable Diplôme ESSEC, filière Contrôle de gestion Diplôme ESSEC, filière Expertise comptable 6 Diplôme HEC Diplôme HEC, filière Contrôle et expertise 6 Diplôme HEC, section Comptabilité Diplôme HEC, section Contrôle de gestion DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite) Diplôme supérieur de gestion, filière Finance, ECCIP Diplôme supérieur de gestion, filière Gestion des systèmes d information, ECCIP Diplôme supérieur de gestion, toutes filières, ECCIP DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES DCU er cycle, IPEC Saint-Etienne DCU er cycle, ISEC Aix-Marseille DCU er cycle, ITEC Toulouse I DCU ème cycle, IPEC Saint-Etienne DCU ème cycle, ISEC Aix-Marseille DCU ème cycle, ITEC Toulouse

29 DCU, ISEC Aix-Marseille Diplôme CESEM Reims Diplôme CESEM Reims, option Comptabilité Diplôme CPA Lille Diplôme CPA Lyon Diplôme CPA Nice Diplôme CPA Paris Diplôme CPA Toulouse Diplôme d études supérieures de gestion, filière Finance et systèmes d informations financiers, INT management Evry Diplôme d études supérieures de gestion, INT management Evry Diplôme EAP Paris Diplôme EDC Courbevoie Diplôme ICI-ENE, cycle de perfectionnement des cadres de l exportation Diplôme ICN Nancy Diplôme IDA Paris Diplôme IEECS Strasbourg Diplôme IEECS Strasbourg, section Audit et contrôle de gestion Diplôme IEEFSI Lille Diplôme IEP Diplôme IEP Paris DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES (suite)

30 Diplôme IEP Paris, section Economique et financière Diplôme IEP, section Economique et financière ou section Economie et entreprise Diplôme IESEG Lille Diplôme INSEEC Bordeaux Diplôme IPAG Paris Diplôme ISA Diplôme ISC Paris, option Expertise, audit et contrôle Diplôme ISC Paris Diplôme ISC Paris, filière expertise audit et contrôle 6 Diplôme ISG Paris, cycle national, spécialisation comptabilité audit contrôle 6 Diplôme ISGC Saint-Etienne Diplôme ISGC Saint-Etienne, option Contrôle de gestion AUTRES Diplôme de statisticien économiste, ENSAE Examen de sortie, Ecole du commissariat de l air

31 Annexe 4: Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d épreuves Consultable ici : ; rubrique «examens» ; sous rubrique «DCG/DSCG» ; onglet «s inscrire» et/ou sur le site du rectorat gestionnaire. Les pays concernés : Allemagne Belgique Bénin Burkina Faso Burundi Cameroun Canada Centrafrique Congo Côte d'ivoire Djibouti Egypte Gabon Grande-Bretagne Liban Madagascar Mali Maroc Niger Rwanda Sénégal Suisse Togo

32 Tunisie épreuves du DSCG délivré jusqu'en (année) inclus Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, filière Bankbetriebslehre und Finanzierung, Université de Mannheim (jusqu'en 007 inclus) Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, filière Wirtschaftsprüfung und Treuhandwesen, Université de Mannheim (jusqu'en 007 inclus) Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, toutes filières, Université de Mannheim (jusqu'en 007 inclus) Diplôme Ingénieur commercial, Institut catholique des hautes études commerciales de Bruxelles (jusqu'en 007 inclus) Grade Ingénieur commercial, option Contrôle et fiscalité, Ecole de commerce de Solvay, Faculté des sciences sociales politiques et économiques, Université libre de Bruxelles (jusqu'en 007 inclus) ALLEMAGNE BELGIQUE Grade Ingénieur commercial, toutes options, Ecole de commerce de Solvay, Faculté des sciences sociales politiques et économiques, Université libre de Bruxelles (jusqu'en 007 inclus) Graduat Comptabilité, option Fiscalité, Institut d'enseignement supérieur de Namur (jusqu'en 007 inclus) Licence Sciences commerciales, Institut catholique des hautes études commerciales de Bruxelles (jusqu'en 007 inclus) BENIN Diplôme de premier cycle, option Gestion des entreprises ou option Gestion des banques, Institut national d'économie de Cotonou (jusqu'en 007 inclus)

33 Diplôme universitaire de technologie Gestion des entreprises et des administrations, option Finance comptabilité, Institut universitaire de technologie de Ouagadougou (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'études supérieures spécialisées Gestion, filière Finance comptabilité, Institut supérieur de gestion des entreprises de Bujumbura (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'études supérieures spécialisées Gestion, filière Gestion commerciale et industrielle, Institut supérieur de gestion des entreprises de Bujumbura (jusqu'en 007 inclus) BURKINA FASO BURUNDI CAMEROUN Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion de l'entreprise du Cameroun (jusqu'en 007 inclus) Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des entreprises du Cameroun (à compter de 009) Brevet d'études commerciales générales, Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales, Université de Douala (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'études supérieures de commerce, option Sciences et techniques de gestion, Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales de Douala (jusqu'en 007 inclus) Diplôme universitaire de technologie Gestion, Institut catholique de Yaoundé (jusqu'en 007 inclus) Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université d'afrique centrale de Yaoundé (jusqu'en 007 inclus) Baccalauréat Sciences comptables, Université du Québec de Montréal (jusqu'en 007 inclus) CANADA Diplôme de sortie, Institut universitaire de gestion, Université de Bangui (jusqu'en 007 inclus) CENTRAFRIQUE

34 Licence Gestion, option Gestion financière et comptable, Université Marien Ngouabi (jusqu'en 007 inclus) CONGO CÔTE D'IVOIRE Brevet de technicien supérieur, option Comptabilité, Côte d'ivoire (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'ingénieur ESCA, ESCAE, Institut national polytechnique Houphouët Boigny (jusqu'en 007 inclus) Diplôme du second cycle des études comptables supérieures, ESCAE, Institut national polytechnique Houphouët Boigny (jusqu'en 007 inclus) Diplôme universitaire de technologie, section Finance comptabilité, Côte d'ivoire (jusqu'en 007 inclus) Diplôme, Institut supérieur de comptabilité, INSET d'abidjan (jusqu'en 007 inclus) Diplôme, option Finance comptabilité, Ecole supérieure de commerce d'abidjan (jusqu'en 007 inclus) Diplôme, toutes options, Ecole supérieure de commerce d'abidjan (jusqu'en 007 inclus) Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université d'abidjan (jusqu'en 007 inclus) DJIBOUTI Brevet de technicien supérieur Comptabilité gestion, Lycée d'etat de Djibouti (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'études professionnelles approfondies, Département administration gestion, Université Senghor d'alexandrie (jusqu'en 007 inclus) EGYPTE Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des entreprises, Gabon (jusqu'en 007 inclus) GABON

35 Diplôme universitaire de technologie Gestion des entreprises et des administrations, Institut supérieur de technologie, Université Omar Bongo de Libreville (jusqu'en 007 inclus) Maîtrise Gestion, Institut national des sciences de gestion de Libreville (jusqu'en 007 inclus) GRANDE-BRETAGNE Diplômes de Bachelor of Arts (BA) in Social Studies with Honours in Economics, in Business economics, in Economics and statistics, in Managerial statistics, in Economics of Agriculture Food and Environment, in Economics and Geography, in Economics and Politics, in Accounting and financial studies, in Business and accounting studies, in Mathematics with economics, Université d'exeter (jusqu'en 007 inclus) LIBAN Diplôme de technicien supérieur Expertise et révision des comptes du Liban (jusqu'en 007 inclus) MADAGASCAR Diplôme de fin d'études du premier cycle, filière Droit, Université de Madagascar (jusqu'en 007 inclus) 007 MALI Diplôme de sortie, filière Gestion, Ecole nationale d'administration du Mali (jusqu'en 007 inclus) Diplôme universitaire de technicien supérieur, spécialité Comptabilité ou Comptabilité et gestion du Mali (jusqu'en 007 inclus) MAROC Certificat d'études universitaires supérieures Techniques de gestion, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) Diplôme de sortie, Ecole supérieure de commerce de Marrakech (jusqu'en 007 inclus) Diplôme de sortie, Institut des hautes études de management de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) Diplôme de sortie, option Gestion finance, Ecole supérieure de gestion de Casablanca (jusqu'en 007 inclus)

36 Diplôme d'études supérieures Sciences économiques, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) Diplôme Ingénierie financière, option Finance d'entreprises, Ecole polyfinance de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) MAROC (suite) 7 Diplôme Ingénierie financière, toutes options, Ecole polyfinance de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) Diplôme, option Finance comptabilité, Institut supérieur de commerce et d'administration des entreprises du Maroc (jusqu'en 007 inclus) Diplôme toutes options, Institut supérieur de commerce et d'administration des entreprises du Maroc (jusqu'en 007 inclus) Licence appliquée Management des systèmes d'information et de décision, Université Cadi Ayyad de Marrakech (jusqu'en 007 inclus) Licence Economie, option Economie de l'entreprise, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) Licence Economie, toutes options, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) Licence Sciences économiques, option Economie de l'entreprise, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed er d'oujda (jusqu'en 007 inclus) Licence Sciences économiques, option Economie d'entreprise, Université Cadi Ayyad de Marrakech (jusqu'en 007 inclus) Licence Sciences économiques, option Management, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed er d'oujda (jusqu'en 007 inclus) Licence Sciences économiques, toutes options, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed er d'oujda (jusqu'en 007 inclus) Licence Sciences économiques, Université de Fès (jusqu'en 007 inclus) MBA Finance, Institut des hautes études de management de Casablanca (jusqu'en 007 inclus) NIGER

37 Licence de sciences et techniques Comptables et financières, Ecole supérieure de commerce et d'administration des entreprises de Niamey (à compter de 008) Master Comptabilité, contrôle, audit, Ecole supérieure de commerce et d'administration des entreprises de Niamey (à compter de 008) Diplôme, Institut africain et mauricien de statistique et d'économie appliquée de Kigali (jusqu'en 007 inclus) Brevet de technicien supérieur Comptabilité gestion du Sénégal (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'études supérieures de commerce et d'administration des entreprises, ENSUT de Dakar (jusqu'en 007 inclus) Diplôme universitaire de technologie, option Finance comptabilité, ENSUT de Dakar (jusqu'en 007 inclus) Licence Sciences économiques, mention Management, Ecole des hautes études commerciales, Université de Lausanne (jusqu'en 007 inclus) Diplôme universitaire de technologie, option Finance comptabilité, Institut universitaire de technologie de gestion de Lomé (jusqu'en 007 inclus) Diplôme universitaire de technologie, option Gestion commerciale, Institut universitaire de technologie de gestion Lomé (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'études universitaires de premier cycle Economie et gestion, Université libre de Tunis (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'études universitaires de premier cycle Etudes comptables, Institut supérieur de gestion de Sousse (jusqu'en 007 inclus) Diplôme d'études universitaires de premier cycle Sciences comptables, Université libre de Tunis (jusqu'en 007 inclus) Licence fondamentale, domaine Economie et gestion, mention Gestion, spécialité Comptabilité, Université libre de Tunis (à compter de 008) Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université libre de Tunis (jusqu'en 007 inclus) RWANDA SENEGAL SUISSE TOGO TUNISIE

38 Maîtrise Etudes comptables, Institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises, Université Tunis (jusqu'en 007 inclus) Maîtrise Etudes comptables, Institut supérieur de gestion de Sousse (jusqu'en 007 inclus) TUNISIE (suite) Maîtrise Finance, Université libre de Tunis (jusqu'en 007 inclus) Maîtrise Gestion comptable, Institut des hautes études commerciales, Université de Tunis (jusqu'en 007 inclus) Maîtrise Gestion comptable, Institut supérieur de gestion, Université Tunis (jusqu'en 007 inclus) Maîtrise Sciences comptables, Université libre Tunis (jusqu'en 007 inclus)

Annexe 2 : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispensesd épreuves.

Annexe 2 : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispensesd épreuves. 4 notice DCG Annexe : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispensesd épreuves. Consultable ici : http://www.siec.education.fr ; rubrique «examens» ; sous-rubrique «DCG/DSCG» ; onglet

Plus en détail

TITRES ET DIPLÔMES FRANCAIS OUVRANT DROIT A DISPENSES D'EPREUVES DU DCG ET DU DSCG - SESSION 2014

TITRES ET DIPLÔMES FRANCAIS OUVRANT DROIT A DISPENSES D'EPREUVES DU DCG ET DU DSCG - SESSION 2014 1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) 2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD 3 - CAPET, AGREGATION 4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM 5 - BTS, DUT p 2 p 3 p 5 p 6 p 7 6 - DIPLÖME

Plus en détail

TITRES ET DIPLÔMES FRANCAIS OUVRANT DROIT A DISPENSES D'EPREUVES DU DCG ET DU DSCG - SESSION 2013

TITRES ET DIPLÔMES FRANCAIS OUVRANT DROIT A DISPENSES D'EPREUVES DU DCG ET DU DSCG - SESSION 2013 1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) 2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD 3 - CAPET, AGREGATION 4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM 5 - BTS, DUT p 2 p 3 p 5 p 6 p 7 6 - DIPLÖME

Plus en détail

TITRES ET DIPLÔMES FRANCAIS OUVRANT DROIT A DISPENSES D'EPREUVES DU DCG ET DU DSCG - SESSION 2010

TITRES ET DIPLÔMES FRANCAIS OUVRANT DROIT A DISPENSES D'EPREUVES DU DCG ET DU DSCG - SESSION 2010 1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) 2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD 3 - CAPET, AGREGATION 4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM 5 - BTS, DUT 6 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER

Plus en détail

TITRES ET DIPLÔMES FRANCAIS OUVRANT DROIT A DISPENSES D'EPREUVES DU DCG ET DU DSCG - SESSION 2010

TITRES ET DIPLÔMES FRANCAIS OUVRANT DROIT A DISPENSES D'EPREUVES DU DCG ET DU DSCG - SESSION 2010 1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) 2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD 3 - CAPET, AGREGATION 4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM 5 - BTS, DUT 6 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER

Plus en détail

Annexe 3 : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves.

Annexe 3 : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves. Annexe 3 : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves. Consultable ici : http://www.siec.education.fr ; rubrique «Votre Examen» ; sous rubrique «DCG/DSCG» ; onglet «S inscrire»

Plus en détail

LISTE DES TITRES ET DIPLOMES OUVRANT DROIT A DISPENSES D EPREUVES SESSION 2015

LISTE DES TITRES ET DIPLOMES OUVRANT DROIT A DISPENSES D EPREUVES SESSION 2015 Le Meilleur de la formation en comptabilité-gestion à distance LISTE DES TITRES ET DIPLOMES OUVRANT DROIT A DISPENSES D EPREUVES SESSION 2015 1. CERTIFICATS D EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) 2. DEUG,

Plus en détail

Les pays concernés : Annexe 4 : Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d épreuves.

Les pays concernés : Annexe 4 : Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d épreuves. Annexe 4 : Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d épreuves. Consultable ici : http://www.siec.education.fr ; rubrique «Votre Examen» ; sous-rubrique «DCG/DSCG» ; onglet «s inscrire»

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS SESSION 2015

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS SESSION 2015 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) ET DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET

Plus en détail

UE 12 Anglais appliqué aux affaires. Les dispenses avant LMD

UE 12 Anglais appliqué aux affaires. Les dispenses avant LMD UE 12 Anglais appliqué aux affaires Les dispenses avant LMD CERTIFICATS D EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) Bac +2 BTS DEUG DEUST DUT Certificat d études comptables Certificat d études économiques Certificat

Plus en détail

UE 8 Systèmes d information de gestion. Les dispenses avant LMD

UE 8 Systèmes d information de gestion. Les dispenses avant LMD UE 8 Systèmes d information de gestion Les dispenses avant LMD CERTIFICATS D EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) Bac +2 BTS DEUG DEUST DUT Certificat d études comptables Certificat supérieur d organisation

Plus en détail

UE 1 Introduction au droit. Les dispenses avant LMD

UE 1 Introduction au droit. Les dispenses avant LMD UE 1 Introduction au droit Les dispenses avant LMD CERTIFICATS D EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) Bac +2 BTS DEUG DEUST DUT Certificat d études juridiques Certificat supérieur d organisation et de gestion

Plus en détail

TITRES ET DIPLÔMES ETRANGERS OUVRANT DROIT A DISPENSE D'EPREUVES DU DGS ET DU DSCG - SESSION 2010

TITRES ET DIPLÔMES ETRANGERS OUVRANT DROIT A DISPENSE D'EPREUVES DU DGS ET DU DSCG - SESSION 2010 Allemagne p 2 Belgique p 2 Bénin p 2 Burkina Faso p 2 Burundi p 2 Cameroun p 3 Canada p 3 Centrafrique p 3 Congo p 3 Côte d'ivoire p 3 Djibouti p 3 Egypte p 4 Gabon p 4 Grande-Bretagne p 4 Liban p 4 Madagascar

Plus en détail

p 8 7 - Diplômes de sortie des écoles supérieures de commerce

p 8 7 - Diplômes de sortie des écoles supérieures de commerce 1 - Certificats d'expertise comptable (ancien régime) 2 - DEUG, DEUST, licences, maîtrises hors LMD 3 - CAPET, agrégations 4 - Certificats, diplômes du CNAM 5 - BTS, DUT 6 - Masters LMD p 2 p 3 p 5 p 6

Plus en détail

1 sur 8 16/12/2010 11:29

1 sur 8 16/12/2010 11:29 1 sur 8 16/12/2010 11:29 vous êtes ici : Accueil > Bulletin Officiel > n 36 du 7 octobre 2010 > Enseignements supérieur et recherche Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves

Plus en détail

DCG et DSCG. Enseignement supérieur et recherche. Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves

DCG et DSCG. Enseignement supérieur et recherche. Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves Enseignement supérieur et recherche DCG et DSCG Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves NOR : ESRS1200301A arrêté du 18-9-2012 ESR - DGESIP Vu ordonnance n 45-2138 du

Plus en détail

Diplômes comptables. 1 sur 9

Diplômes comptables. 1 sur 9 1 sur 9 Diplômes comptables Titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion () et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.)

Plus en détail

TITRES ET DIPLÔMES ETRANGERS OUVRANT DROIT A DISPENSE D'EPREUVES DU DCG ET DU DSCG - SESSION 2013

TITRES ET DIPLÔMES ETRANGERS OUVRANT DROIT A DISPENSE D'EPREUVES DU DCG ET DU DSCG - SESSION 2013 Allemagne p 2 Belgique p 2 Bénin p 2 Burkina Faso p 2 Burundi p 3 Cameroun p 3 Canada p 3 Centrafrique p 3 Congo p 3 Côte d'ivoire p 4 Djibouti p 4 Egypte p 4 Gabon p 4 Gran-Bretagne p 5 Liban p 5 Madagascar

Plus en détail

DCG et DSCG. NOR : ESRS1200301A arrêté du 18-9-2012 ESR - DGESIP

DCG et DSCG. NOR : ESRS1200301A arrêté du 18-9-2012 ESR - DGESIP DCG et DSCG NOR : ESRS1200301A arrêté du 18-9-2012 ESR - DGESIP Vu ordonnance n 45-2138 du 19-9-1945 modifiée ; décret n 2012-432 du 30-3-2012, notamment article 54 ; arrêté du 26-3-2008 ; arrêté du 8-3-2010

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS - SESSION 2013

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS - SESSION 2013 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) ET DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 9 janvier 2008 fixant la liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses

Plus en détail

Annexe 1. Liste des services de gestion dans la cadre du dispositif de VAE

Annexe 1. Liste des services de gestion dans la cadre du dispositif de VAE Annexe 1 Liste des services de gestion dans la cadre du dispositif de VAE Les candidats au dispositif de VAE doivent impérativement prendre contact avec le service de gestion territorialement compétent,

Plus en détail

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURS - SESSION 2011

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURS - SESSION 2011 NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURS DIPLOME DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DCG) ET DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET

Plus en détail

UE 6 Finance d entreprise. Les dispenses avant LMD

UE 6 Finance d entreprise. Les dispenses avant LMD UE 6 Finance d entreprise Les dispenses avant LMD CERTIFICATS D EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) Certificat supérieur d organisation et de gestion des entreprises Certificat supérieur de relations économiques

Plus en détail

Les dispenses. Liste complète par diplôme obtenu. (jusqu'en 2007, sauf exception)

Les dispenses. Liste complète par diplôme obtenu. (jusqu'en 2007, sauf exception) Les dispenses d épreuves du DCG Liste complète par diplôme obtenu avant la réforme LMD (jusqu'en 2007, sauf exception) Type CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) Type BTS Certificat d'études

Plus en détail

Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves

Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves DCG et DSCG Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d épreuves NOR : ESRS1200301A arrêté du 18-9-2012 ESR - DGESIP Vu ordonnance n 45-2138 du 19-9-1945 modifiée ; décret n 2012-432

Plus en détail

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURS - SESSION 2012

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURS - SESSION 2012 NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURS DIPLOME DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DCG) ET DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET

Plus en détail

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURS SESSION 2014 -

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURS SESSION 2014 - NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) DES DIPLÔMES COMPTABLES SUPÉRIEURS DIPLÔME DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DCG) ET DIPLÔME SUPÉRIEUR DE COMPTABILITÉ ET

Plus en détail

Les dispenses. Liste complète par diplôme obtenu

Les dispenses. Liste complète par diplôme obtenu Les dispenses d épreuves du DSCG Liste complète par diplôme obtenu avant la réforme LMD CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) Bac +4 Type Maitrise MSG MST Certificat supérieur d organisation

Plus en détail

Annexe 2 Allemagne Belgique Bénin Burkina-Faso Burundi Cameroun Canada Congo (République démocratique du) Côte d'ivoire Djibouti Egypte Gabon

Annexe 2 Allemagne Belgique Bénin Burkina-Faso Burundi Cameroun Canada Congo (République démocratique du) Côte d'ivoire Djibouti Egypte Gabon Allemagne p 2 Belgique p 2 Bénin p 2 Burkina-Faso p 2 Burundi p 2 Cameroun p 3 Canada p 3 Congo (République démocratique du) p 3 Côte d'ivoire p 3 Djibouti p 3 Egypte p 4 Gabon p 4 Grande-Bretagne p 4

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS - SESSION 2014

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS - SESSION 2014 04 notice VAE -v DGESIP 0 0 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) ET DIPLOME

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014 04 notice DCG NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 04 Les candidats sont invités à lire attentivement les

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2015

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2015 0 notice DCG NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 0 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014 4 notice DCG NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 4 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations

Plus en détail

DCG et DSCG SESSION 2013

DCG et DSCG SESSION 2013 Le bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la Recherche publie l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes,

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014 4 notice DCG NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 4 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations

Plus en détail

UE 13 Relations professionnelles. Les dispenses avant LMD

UE 13 Relations professionnelles. Les dispenses avant LMD UE 13 Relations professionnelles Les dispenses avant LMD CERTIFICATS D EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) Bac +2 BTS DUT Certificat supérieur d organisation et de gestion des entreprises Certificat supérieur

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS SESSION 2015

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS SESSION 2015 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) ET DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET

Plus en détail

DCG et DSCG L ECOLE DE LA HAUTE FINANCE. Etablissement. Privé d enseignement Supérieur de Gestion

DCG et DSCG L ECOLE DE LA HAUTE FINANCE. Etablissement. Privé d enseignement Supérieur de Gestion Le bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la Recherche publie l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes,

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS SESSION 2015

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS SESSION 2015 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) ET DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS - SESSION 2014

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS - SESSION 2014 4 notice VAE -v DGESIP NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) ET DIPLOME SUPERIEUR

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014 4 notice DCG NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 4 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2015

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2015 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2015 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2015

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2015 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2015 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2015

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2015 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2015 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014 04 notice DCG NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 04 Les candidats sont invités à lire attentivement les

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE ET DU MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE ET DU MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE BO N 4 hebdomadaire Page 117 à 208 Le BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE ET DU MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE 118 N 4 SOMMAIRE ORGANISATION GÉNÉRALE 121 Relations

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2015

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2015 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2015 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2015

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2015 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2015 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations

Plus en détail

SOMMAIRE 1 - CONDITIONS D INSCRIPTION... 3 2 - MODALITES D INSCRIPTION... 3 3 - DATES ET HORAIRES DES EPREUVES... 5 4 - CONVOCATION...

SOMMAIRE 1 - CONDITIONS D INSCRIPTION... 3 2 - MODALITES D INSCRIPTION... 3 3 - DATES ET HORAIRES DES EPREUVES... 5 4 - CONVOCATION... NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2014 AVERTISSEMENT Le cumul de titres ou de diplômes ouvrant

Plus en détail

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014 04 notice DCG NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 04 Les candidats sont invités à lire attentivement les

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2014

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2014 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2014 AVERTISSEMENT Le cumul de titres ou de diplômes ouvrant

Plus en détail

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2014 04 notice DCG NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 04 Les candidats sont invités à lire attentivement les

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2014

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2014 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2014 AVERTISSEMENT Le cumul de titres ou de diplômes ouvrant

Plus en détail

Enseignement supérieur et recherche

Enseignement supérieur et recherche Enseignement supérieur et recherche DCG et DSCG Calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2016 NOR : MENS1500612A arrêté du 7-10-2015 MENESR - DGESIP A1-3 Vu décret n 2012-432 du 30-3-2012,

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2016

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2016 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2016 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations contenues dans

Plus en détail

DISPENSES ACCORDEES 05 - DIPLÔMES OU TITRES ÉTRANGERS

DISPENSES ACCORDEES 05 - DIPLÔMES OU TITRES ÉTRANGERS 05 - DIPLÔMES OU TITRES ÉTRANGERS BTS (option comptabilité) délivré par la République de Côte d'ivoire 06000001 D D D D D DUT section finance-comptabilité délivré par la République de Côte d'ivoire 06000002

Plus en détail

Les dispenses. Liste complète par diplôme obtenu après la réforme LMD

Les dispenses. Liste complète par diplôme obtenu après la réforme LMD Les dispenses d épreuves du DSCG Liste complète par diplôme obtenu après la réforme LMD Type Date limite d obtention CAPET D2 Techniques s CAPET Economie et gestion option A Economie et gestion administrative

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2016

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2016 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2016 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations contenues

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2015

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2015 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2015 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations

Plus en détail

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DCG) SESSION 2008

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DCG) SESSION 2008 NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DCG) SESSION 2008 AVERTISSEMENT Le cumul de titres ou de diplômes «donnant droit à

Plus en détail

Diplôme postulé. Mardi 7 janvier 2014 Mardi 22 avril 2014. Vendredi 7 février 2014 à 17 h (heure métropolitaine)

Diplôme postulé. Mardi 7 janvier 2014 Mardi 22 avril 2014. Vendredi 7 février 2014 à 17 h (heure métropolitaine) DCG et DSCG Dates du calendrier des inscriptions et des épreuves-session 2014 Article 1 - Le calendrier des inscriptions au Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) et au Diplôme supérieur de comptabilité

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2016

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2016 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2016 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations contenues dans

Plus en détail

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2011

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2011 NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2011 AVERTISSEMENT Le cumul de titres ou de diplômes «donnant

Plus en détail

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2012

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2012 NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2012 AVERTISSEMENT Le cumul de titres ou de diplômes «donnant

Plus en détail

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2014

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2014 NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2014 AVERTISSEMENT Le cumul de titres ou de diplômes ouvrant

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2013

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2013 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2013 Les candidats sont invités à prendre connaissance avec soin des

Plus en détail

Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves

Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves Edité par le M.E.N.E.S.R., le bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la Recherche porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de

Plus en détail

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2011

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2011 NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) SESSION 2011 Les candidats sont invités à prendre connaissance avec soin des

Plus en détail

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2011

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2011 NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2011 AVERTISSEMENT Le cumul de titres ou de diplômes «donnant

Plus en détail

Enseignement supérieur et recherche

Enseignement supérieur et recherche Enseignement supérieur et recherche DCG et DSCG Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves NOR : MENS1600629A arrêté du 14-10-2016 MENESR - DGESIP A1-3 Vu ordonnance n 45-2138

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2015

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2015 NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION ET AUX MODALITES D INSCRIPTION AUX EPREUVES DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DSCG) SESSION 2015 Les candidats sont invités à lire attentivement les informations

Plus en détail

Bulletin officiel spécial n 1 du 28 janvier 2010

Bulletin officiel spécial n 1 du 28 janvier 2010 2. Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master

Plus en détail

UE 5 Management des systèmes d informations. Les dispenses avant LMD

UE 5 Management des systèmes d informations. Les dispenses avant LMD UE 5 Management des systèmes d informations Les dispenses avant LMD CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime) Certificat supérieur d organisation et de des entreprises Certificat supérieur de relations

Plus en détail

VAGUE E. 5 ans (renouvelé par arrêté du 15 Nantes Audencia Nantes (Ecole de management) AUDENCIA septembre 2008) VAGUE F

VAGUE E. 5 ans (renouvelé par arrêté du 15 Nantes Audencia Nantes (Ecole de management) AUDENCIA septembre 2008) VAGUE F 2. Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l Enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master

Plus en détail

UE 7 Relations professionnelles. Les dispenses avant LMD

UE 7 Relations professionnelles. Les dispenses avant LMD UE 7 Relations professionnelles Les dispenses avant LMD Type Intitulé du diplôme Date limite d obtention Certificat supérieur d organisation et de des entreprises CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien

Plus en détail

Statistiques DCG/DSCG Sessions 2014

Statistiques DCG/DSCG Sessions 2014 Sessions 2014 DCG 2014 s de 0 1 Contrôle de Anglais appliqué aux affaires 4 langue vivante Inscrits 5603 9956 9092 9913 5030 5565 8142 5085 8709 10613 9356 8480 2616 1350 Présents 4784 8484 7694 8405 4212

Plus en détail

DISPENSES ACCORDEES 08 - DIPLÔME DE SORTIE DES ECOLES SUPERIEURES DE COMMERCE

DISPENSES ACCORDEES 08 - DIPLÔME DE SORTIE DES ECOLES SUPERIEURES DE COMMERCE 08 - DIPLÔME DE SORTIE DES ECOLES SUPERIEURES DE COMMERCE Diplôme de sortie des ESCAE (Amiens, Bordeaux, Brest, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Le Havre, Lille, Marseille, Montpellier, Nantes, Nice

Plus en détail

Les épreuves écrites obligatoires de la session 2015 se dérouleront à partir du lundi 11 mai 2015 selon le calendrier joint en annexe I.

Les épreuves écrites obligatoires de la session 2015 se dérouleront à partir du lundi 11 mai 2015 selon le calendrier joint en annexe I. Aix-en-Provence, le 08 décembre 2014 Le recteur de l'académie d'aix-marseille Chancelier des Universités à Rectorat Division des examens et concours Dossier suivi par Prénom Nom Téléphone 04 42 91 72 00

Plus en détail

ECOLES SUPÉRIEURES BANQUE ADRESSE TÉLÉPHONE DATE DU CONCOURS DU/AU DATE D OUVERTURE ET DE CLÔTURE DU REGISTRE D INSCRIPTION

ECOLES SUPÉRIEURES BANQUE ADRESSE TÉLÉPHONE DATE DU CONCOURS DU/AU DATE D OUVERTURE ET DE CLÔTURE DU REGISTRE D INSCRIPTION FÉVR. 07 3 - ADMISSIONS 3. s et concours communs BANQUE ADRESSE TÉLÉPHONE DATE DU CONCOURS DU/AU DATE D OUVERTURE ET DE CLÔTURE DU REGISTRE D INSCRIPTION BCE Direction des admissions et 0 39 67 7 Du 30

Plus en détail

Libellé court Intitulé du diplôme Arrêtés précédents. ESC Marseille (programme grande école) ESC Amiens (programme grande école en 2012)

Libellé court Intitulé du diplôme Arrêtés précédents. ESC Marseille (programme grande école) ESC Amiens (programme grande école en 2012) 2. Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires vises par le ministre charge de l'enseignement supérieur et conférant a leurs titulaires le grade de master

Plus en détail

Bulletin officiel spécial n 2 du 19 février 2009

Bulletin officiel spécial n 2 du 19 février 2009 2. LISTE DES DIPLÔMES DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR TECHNIQUE PRIVÉS ET CONSULAIRES VISÉS PAR LE MINISTRE CHARGÉ DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET CONFÉRANT À LEURS TITULAIRES LE GRADE DE MASTER

Plus en détail

1.1. Calendrier. Reims, le 30 janvier 2014. Le Recteur de l Académie, Chancelier des Universités. Mesdames et Messieurs les Recteurs d Académie

1.1. Calendrier. Reims, le 30 janvier 2014. Le Recteur de l Académie, Chancelier des Universités. Mesdames et Messieurs les Recteurs d Académie Reims, le 30 janvier 2014 Le Recteur de l Académie, Chancelier des Universités à Rectorat Direction des Supports et des Moyens Division des Examens et Concours DEC 3 - Bureau des examens supérieurs, de

Plus en détail

Dossier de presse 2013-2014. Contact presse Barbara Brelle-Lenoir 09.52.20.47.16 b.lenoir@passerelle-esc.com

Dossier de presse 2013-2014. Contact presse Barbara Brelle-Lenoir 09.52.20.47.16 b.lenoir@passerelle-esc.com Dossier de presse 2013-2014 Contact presse Barbara Brelle-Lenoir 09.52.20.47.16 b.lenoir@passerelle-esc.com 1 Sommaire L Association Passerelle p.3 Le Concours Passerelle p.5 2013 : un concours réussi

Plus en détail

FLASHur... La filière des études comptables. Ressources sur l emploi, la formation et les métiers

FLASHur... La filière des études comptables. Ressources sur l emploi, la formation et les métiers FLASHur... La filière des études comptables Ressources sur l emploi, la formation et les métiers La filière des études comptables 2 Données de cadrage sur les experts-comptables 3 3 3 4 5 5 6 7 7 La filière

Plus en détail

DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION

DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION INSTITUT SUPERIEUR D'ÉTUDES COMPTABLES DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION I GENERALITES Sont admis à se présenter aux épreuves du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG), les

Plus en détail

Université Paul Cézanne Aix Marseille III Faculté de Droit et de Science Politique. Institut Supérieur d'etudes Comptables DSCG

Université Paul Cézanne Aix Marseille III Faculté de Droit et de Science Politique. Institut Supérieur d'etudes Comptables DSCG Université Paul Cézanne Aix Marseille III Faculté de Droit et de Science Politique Institut Supérieur d'etudes Comptables DSCG DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION 2, rue Jean Andréani 13090

Plus en détail

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS - SESSION 2014

NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS - SESSION 2014 4 notice VAE -v DGESIP NOTICE RELATIVE A L ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION (DCG) ET DIPLOME SUPERIEUR

Plus en détail

Convention de formation professionnelle Continue

Convention de formation professionnelle Continue Convention de formation professionnelle Continue DFT FORMATION» 1033 rue UNIVERSITE 62400 BETHUNE TEL 0321652203 MOBILE 0680309764 Courriel francis.tison@wanadoo.fr Déclaration d activités formation en

Plus en détail

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DSCG) SESSION

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME SUPERIEUR DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DSCG) SESSION NOTIICE RELATIIVE À L ORGANIISATIION ET AUX MODALIITÉS D IINSCRIIPTIION AUX ÉPREUVES DU DIIPLÔME SUPERIIEUR DE COMPTABIILIITÉ ET DE GESTIION ((DSCG)) SESSIION 2012 AVERTTI ISSEMENTT Le cumul de titres

Plus en détail

En conséquence, le ministère de l'education nationale a réouvert les inscriptions à tous les concours de la session 2014.

En conséquence, le ministère de l'education nationale a réouvert les inscriptions à tous les concours de la session 2014. SGEC/2013/985 09/12/2012 DESTINATAIRES : Responsables des SAAR Directeurs des ISFEC Responsables universitaires des masters Délégués territoriaux à la tutelle de la formation POUR INFORMATION Commission

Plus en détail

Cycle Préparatoire 2015

Cycle Préparatoire 2015 ATPL Cycle Préparatoire 2015 Philosophie Sommaire Dates du concours 2 Conditions d admission 3 La sélection 3 La formation 5 S inscrire à la sélection 6 Le dossier de candidature 6 Pour en savoir plus

Plus en détail

AIX-MARSEILLE BESANCON POLYNESIE FRANCAISE GUYANE STRASBOURG

AIX-MARSEILLE BESANCON POLYNESIE FRANCAISE GUYANE STRASBOURG ACADÉMIE DE DIJON - Rectorat A N N E X E I - MODIFIÉE Division des examens et concours Bureau DEC.1-Post BAC./B.133/JR 51, rue Monge - 21033 DIJON CEDEX Brevet de Technicien Supérieur INFORMATIQUE DE GESTION

Plus en détail

DISPENSES ACCORDEES 04 - DEUG - LICENCES - MAITRISES (UNIVERSITES) TITRES OU DIPLOMES CODES D.P.E.C.F. D.E.C.F. D.E.S.C.F.

DISPENSES ACCORDEES 04 - DEUG - LICENCES - MAITRISES (UNIVERSITES) TITRES OU DIPLOMES CODES D.P.E.C.F. D.E.C.F. D.E.S.C.F. 04 - DEUG - LICENCES - MAITRISES (UNIVERSITES) Maîtrise de sciences et techniques comptables et financières (MSTCF) 05000001 D D D D D D D D D D D D D D DEUG ou licence en droit 05000002 D D Maîtrise en

Plus en détail

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DCG) SESSION 2008

NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DCG) SESSION 2008 NOTICE RELATIVE À L ORGANISATION ET AUX MODALITÉS D INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DU DIPLÔME DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION (DCG) SESSION 2008 AVERTISSEMENT Le cumul de titres ou de diplômes «donnant droit à

Plus en détail

CPGE DE 2ème ANNEE. Visa du coordonnateur :

CPGE DE 2ème ANNEE. Visa du coordonnateur : Année universitaire 2014-2015 UFR SCIENCES Service de la Scolarité scol-sciences@unice.fr sciences@unice.fr A RETOURNER au plus tard Le 27 juin 2014 (Cachet de la poste faisant foi) à Service de la scolarité

Plus en détail

Enseignement supérieur et recherche

Enseignement supérieur et recherche Enseignement supérieur et recherche DCG et DSCG Calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2017 NOR : MENS1600599A arrêté du 25-7-2016 MENESR - DGESIP A1-3 Vu décret n 2012-432 du -3-2012 modifié,

Plus en détail

I Des concours sélectifs. I.1 Le concours Passerelle 2. 1.1 Organisation pratique. 1 Diplôme requis

I Des concours sélectifs. I.1 Le concours Passerelle 2. 1.1 Organisation pratique. 1 Diplôme requis I Des concours sélectifs I.1 Le concours Passerelle 2 Le concours Passerelle ESC propose, pour les titulaires de diplômes Bac +3/4, des épreuves de concours d'entrée en première année du programme ESC

Plus en détail

Annexe Allemagne Belgique Bénin Burkina Faso Burundi Cameroun Canada Centrafrique Congo Côte d'ivoire Djibouti Egypte Gabon Grande-Bretagne Liban

Annexe Allemagne Belgique Bénin Burkina Faso Burundi Cameroun Canada Centrafrique Congo Côte d'ivoire Djibouti Egypte Gabon Grande-Bretagne Liban Allemagne p 2 Belgique p 2 Bénin p 2 Burkina Faso p 2 Burundi p 2 Cameroun p 3 Canada p 3 Centrafrique p 3 Congo p 3 Côte d'ivoire p 3 Djibouti p 3 Egypte p 4 Gabon p 4 Grande-Bretagne p 4 Liban p 4 Madagascar

Plus en détail