Conférence des Cours constitutionnelles européennes XVII ème Congrès. 28 juin 1 er juillet2017. Batoumi, Géorgie. Programme provisoire

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1 Conférence des Cours constitutionnelles européennes XVII ème Congrès 28 juin 1 er juillet2017 Batoumi, Géorgie Programme provisoire Les mardi 27 et mercredi 28 juin Arrivée des participants; accueil par des membres de la Cour constitutionnelle de Géorgieaux aéroports internationaux de Batoumi ou de Koutaïssiou à la gare de Batoumi (aux accueilsccce)et transfert vers l hôtel: Sheraton Batumi Hotel 28Rustaveli Ave, Batumi, 6000 Georgia TEL: ( ) Divers documents concernant le Congrès vous seront fournis lors de votre enregistrementà la réception de l hôtel. Mercredi 28 juin 20h-22h Réception officielle organisée par la Cour constitutionnelle de Géorgie et le Gouvernement de la République autonome géorgienne d Adjarie,animée par un ensemble de musique jazz. Hôtel Sheraton (autour de la piscine extérieure, sous réserve des conditions météo) Jeudi 29 juin

2 A partir de 9h-10h30 10h30-11h 11h-11h40 11h40-11h45 11h45-13h Petit-déjeuner «buffet» pour tous les participants 1 ère session du «Cercle des Présidents»du XVII ème Congrès (réservée aux membres du Cercle) Salle de bal «Begonia»(1 er étage, Hôtel Sheraton) Réunion de bienvenue, café Inscription des participants du Congrès Salle de bal «Camelia»(1 er étage, Hôtel Sheraton) Ouverture officielle du Congrès (tous les participants) Mots de bienvenue: - Le Président de la Conférence des Cours constitutionnelles européennes et de la Cour constitutionnelle de Géorgie, M. Zaza Tavadzé - Le Président de la Géorgie, S.E. M. Giorgi Margvélachvili - Le Premier ministre de la Géorgie/Un(e) représentant(e) du Gouvernement géorgien - Président du Parlement de Géorgie - Un(e) représentant(e) de la Cour européenne des Droits de l Homme - Un(e) représentant(e) de la Commission de Venise du Conseil de l Europe Courte pause Mots de bienvenue: - Des représentant(e)s des divers groupes linguistiques et régionaux de la Conférence mondiale sur la justice constitutionnelle (CMJC) (liste des intervenants à confirmer) 13h-14h 14h Déjeuner () 1 ère session du XVII ème Congrès Présidée par le Président de la Conférence des Cours constitutionnelles européennes et de la Cour constitutionnelle de Géorgie, M. Zaza Tavadzé Mme le juge Lali Papiachvili, Vice-Présidentede la Cour constitutionnelle de Géorgie Présentation du Rapport général sur«le rôledes Cours constitutionnelles dans le maintien et l application des principes constitutionnels». 4 interventions supplémentaires (d environ 15 minutes chacune), suivies d undiscussion (liste des intervenants à confirmer)

3 17h30-19h40 Temps libre 19h40 Rendez-vous dans le lobby de l hôtel et départ vers la Piazza de Batoumi Transfert en autocar pour tous les participants Code vestimentaire: «Dark Suit» 20h-22h Dîner de gala et concert sur la Piazza de Batoumi Avec la participation de musiciens géorgiens renommés 22h-22h30 Retour en bus à l hôtel Vendredi 30 juin A partir de 09h-11h 11h-11h30 11h30-13h30 Petit-déjeuner «buffet» pour tous les participants 2 ème session du XVII ème Congrès (Salle de bal «Camelia», 1 er étage, Hôtel Sheraton) Présentation des intervenants et «modération»: Interventions sur le sous-thème du«rôle de la Cour constitutionnelle dans le maintien et l application des principes constitutionnels explicites/implicites», suivis d une discussion 3 à 4 interventions (10-15 minutes chacune) Pause café 3 ème session du XVII ème Congrès (Salle de bal «Camelia», 1 er étage, Hôtel Sheraton) Présentation des intervenants et «modération»: Interventions sur le sous-thème de«les principes constitutionnels : des normes supérieures? Est-il possible d établir une hiérarchie au sein de la constitution? Les clauses immuables (éternelles) et la révision des amendements constitutionnels», suivies d une discussion 3 à 4 interventions (10-15 minutes chacune) 13h30-14h30 Déjeuner () 14h30-16h Séance de clôture du XVIIème Congrès Présidée par le Président de la Conférence des Cours constitutionnelles européennes et de la Cour constitutionnelle de Géorgie, M. Zaza Tavadzé Résumé et remarques finales des sessions précédentes Mme le juge Lali Papiachvili, Vice-Présidente de la Cour constitutionnelle de Géorgie 3 à 4 interventions suivies d une discussion

4 - M. Gerhart Holzinger, Président de la Cour constitutionnelle d Autriche 16h-17h 17h-19h30 19h30 20h-22h 22h-22h30 2 ème session du «Cercle des Présidents» du XVII ème Congrès (réservée aux membres du Cercle) Temps libre Rendez-vous dans le lobby de l hôtel et départ vers le restaurant Dîner officiel Retour en bus à l hôtel Samedi 1 er juillet A partir de Petit-déjeuner «buffet» pour tous les participants 08h30 Départ vers Koutaïssi EXCURSION (TOUTE LA JOURNEE)à la Grotte de Prométhée et au Monastère de Ghélati (près de Koutaïssi) Grotte de Prométhée Monastère de Ghélati Les époux/épouses et autres accompagnateurs sont cordialementinvités aux déjeuners, dîners et aux excursions pendant la durée du Congrès. * Les 29 et 30 juin, de10h à 17h, une série d excursions sera organisée pour les époux/épouses et autres accompagnateurs. Dimanche 2 juillet Départ Transferts de l hôtel (entrée principale) vers l aéroport international de Batoumien fonction des horaires des vols communiqués. Numéros de téléphone importants: La Cour constitutionnelle de Géorgie Irina Khakhutaishvili Tel. ( ) ; portable/viber ( ) Ekaterine Mzhavanadze Tel: ( ) ; portable/viber ( ) Tamar Dolidzeportable/Viber ( )

5 Natia Vasadzeportable/Viber( ) L hôtel Sheraton de Batoumi 28Rustaveli Ave, BatumiTEL: ( ) Kristina Dantsova; Coordinatrice commerciale; T portable: ( )210643; Kristina.Dantsova@sheraton.com NINO MARGALITADZE, Directrice commerciale,fax /28. TEL: nino.margalitadze@sheraton.com