Relevé de Conclusions Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Réunion du 3 novembre 2011 ORSAY

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1 Formations et Vie Etudiante Maison des Etudes Orsay, le 7 novembre 2011 Bureau des Conseils Présidence Bât ORSAY cedex service.conseils@u-psud.fr N/Réf. : MC/HB/CD n 116/11 Relevé de Conclusions Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Réunion du 3 novembre 2011 ORSAY Pour information : 16 membres présents et 5 représentés sur 40 membres en exercice I. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES 27 JUIN ET 19 SEPTEMBRE 2011 Le CEVU approuve à l unanimité les procès-verbaux des 27 juin et 19 septembre II. VIE ÉTUDIANTE 1) Approbation des propositions de la Commission Aide Sociale Individuelle de l Université (ASIU) du 17 octobre 2011 Le CEVU approuve à l unanimité les propositions de la Commission Aide Sociale Individuelle de l Université (ASIU) du 17 octobre 2011, afin d aider 7 étudiants, pour un montant total de ) Recours FSDIE Le CEVU approuve à l unanimité les recours suivants : - UFR DROIT ECONOMIE GESTION : «Week-End d Intégration» (commission FSDIE du 21 juin 2011) : modification de fléchage : changement du mode de transport : car au lieu du TGV initialement prévu. - UFR STAPS : «Les voiles du partage» (commission FSDIE du 21 juin 2011) : modification de fléchage afin d utiliser la subvention dans sa totalité, avec prise en charge de la location d un véhicule et de frais de vaccins.

2 Relevé de conclusions du CEVU du 3 novembre III. APPROBATION DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION DE LA PÉDAGOGIE DU 19 OCTOBRE ) Modalités de contrôle des connaissances pour la collation du Grade de Licence des Diplômés d Etat d Infirmier Le CEVU approuve à la majorité (1 abstention) la proposition de MCC pour la collation du Grade de Licence des Diplômés d Etat d Infirmier, et notamment l introduction d un «pré-jury» universitaire, pour délibérer sur les résultats obtenus dans les UE sous la responsabilité de l université. 2) Modifications des modalités de contrôle des connaissances du C2i2e Le CEVU approuve à l unanimité les modifications des MCC du C2i2e. 3) Approbation de la Licence STS, mention «Sciences et Ingénierie» avec 2 parcours «Ingénierie physique, mathématique, informatique» et «Biotechnologies» à l Institut Villebon Charpak Le CEVU approuve à la majorité (2 abstentions) la maquette de la Licence STS mention «Sciences et Ingénierie» avec 2 parcours «Ingénierie physique, mathématique, informatique» et «Biotechnologies», à l Institut Villebon Charpak, en cohabilitation avec l université Paris Descartes et en partenariat avec ParisTech. 4) Taxe d apprentissage : répartition du report de la taxe d apprentissage 2010 ( ) Le CEVU approuve à l unanimité la proposition suivante : Composantes Remontées SISE Pourcentage Reliquat TA 2010 UFR Sciences , PolyTech P , UFR Pharmacie , UFR Médecine , UFR STAPS , UFR Jean Monnet , IUT Orsay , IUT Cachan 926 3, IUT Sceaux ,

3 Relevé de conclusions du CEVU du 3 novembre ) Aide à la réussite : répartition des crédits (200 k k ) Le CEVU approuve à l unanimité les propositions de répartition des crédits pour l aide à la réussite : Composante HCC Tutorat Masse salariale Fonctionnement/ Equipement demande composante Attribution masse salariale Attribution fonctionnement /Equipement Rappel 2011 UFR Sciences UFR Pharmacie UFR STAPS UFR Jean Monnet IUT Orsay IUT Cachan IUT Sceaux TOTAL BP IV. MASTERISATION : MISE EN PLACE D UNE DOUBLE CERTIFICATION EN LANGUE CLES ET TOEIC Le CEVU approuve à l unanimité la mise en place d une double certification en langues, CLES (Certificat de compétences en langues de l enseignement supérieur) et TOEIC (Test Of English for International Communication) niveau B2, pour les étudiants inscrits dans les Masters de préparation aux concours de l enseignement, avec exonération des droits. V. CONVENTIONS 1) Conventions internationales Le CEVU approuve à l unanimité la convention internationale suivante : INDE Convention entre l Université Paris-Sud (Faculté des Sciences) et l Association «Pondicherry Science Forum» dans le cadre du concours «Faites de la Science» et la promotion des sciences sur le territoire indien (+ règlement du concours) 2) Autres partenariats Le CEVU approuve à l unanimité les partenariats suivants : IUT SCEAUX Convention de partenariat ayant pour vocation de promouvoir et de soutenir l entrepreneuriat, la création, le développement et la reprise d entreprises par les étudiants et les jeunes diplômés, entre l Université Paris-Sud et l Association AJ2E

4 Relevé de conclusions du CEVU du 3 novembre IUT ORSAY Avenant n 11 à la convention du 10 novembre 2010 entre l UPS et l Université Paris 7 Denis Diderot, en vue de l organisation de la formation conduisant au DUT «Mesures Physiques» Convention entre l UPS et l Association RVM (Rencontres, Voix, Mouvement) dans le cadre des modalités financières et de fonctionnement de l atelier «si ça vous chante», Convention de partenariat entre l UPS et l Union Nationale des Aveugles et Déficients Visuels (UNADEV) dans le cadre de la mise en place d une formation spécifique permettant d aboutir à une certification C2i à destination du public non ou mal voyant Convention de mise à disposition de locaux et matériels entre l UPS et le lycée de VILLAROY UFA, dans le cadre du BTS TPIL pour des travaux pratiques d optique, de mécanique des fluides, de mécanique et de thermodynamique des étudiants du lycée.. 4 conventions portant création des formations suivantes par apprentissage Licence Professionnelle, entre l UPS et AFI 24 : Industries chimiques et pharmaceutiques spécialité Chimie et procédés pour le développement durable et l environnement (LPCE), Protection de l Environnement : «Traitement et Analyse de l Eau et des Déchets Aqueux» (LPPE), Industries chimiques et pharmaceutiques spécialité Chimie organique et bioorganique : de la conception à la valorisation (LPCOB) Industries Chimiques et Pharmaceutiques, Spécialité Chimie Analytique ((LPCA), Convention portant création de la formation par apprentissage de 2 ème année de DUT Chimie entre l UPS et AFI 24 UFR DROIT-ECONOMIE-GESTION Convention de partenariat entre l Université Paris-Sud et France Clusters dans le cadre du Master 2 «Stratégies et Management» Convention de partenariat entre l Université Paris-Sud et Cosmetic valley dans le cadre du Master 2 «Stratégies et Management» UFR PHARMACIE Avenant n 1 à la convention de partenariat pédagogique Certification Informatique et Interne (C2i) Niveau 2 «métiers de la santé», entre l Université Paris-Sud et 3 partenaires «membres constitutifs» (Bordeaux 2, Limoges et Poitiers) et 3 partenaires «membres entrant» (Nancy 1, Strasbourg et Tours) (+ convention initiale et règlement des études) UFR SCIENCES Avenant à la convention portant création d une unité de formation par apprentissage, entre l Université Paris-Sud et l Association «En Mouvement» Convention de formation 2011/ relative à l accueil des étudiants inscrits dans la classe préparatoire et les conditions d accueil des enseignants entre l Université Paris-Sud et le Lycée de l Essouriau aux Ulis, Convention de formation 2011/ relative à l Unité d enseignement «Stratégie de Maîtrise de la sécurité sanitaire des aliments» pour les étudiants de la spécialité Microbiologie appliquée et génie biologique du Master Biologie-Santé, entre l Université Paris-Sud et l Ecole Nationale Vétérinaire d Alfort (ENVA), Modèle de convention de stage des étudiants du CFMI, pour l année universitaire 2011/.

5 Relevé de conclusions du CEVU du 3 novembre UFR STAPS Convention de partenariat permettant aux étudiants de l UFR STAPS (option volley) d obtenir par équivalence les diplômes fédéraux régionaux entre l Université Paris-Sud et La Ligue Ile de France de Volley-Ball POLYTECH PARIS-SUD Convention entre l UPS et l Association Entreprendre pour apprendre dans le cadre de l action Young Enterprise Project Convention entre l UPS et le SERCE (Syndicat des Entreprises de Génie Electrique) pour le développement de la formation initiale et le recrutement des compétences dans le domaine du génie électrique et climatique VI. QUESTIONS DIVERSES 1) Elections étudiantes Le CEVU approuve à l unanimité la proposition d organiser les élections étudiantes de l UPS dans les 3 conseils le même jour que les élections étudiantes du CROUS. 2) Tarif à l UFR Droit-Economie-Gestion Le CEVU approuve à l unanimité le tarif de 30, correspondant aux frais d inscription à la certification Voltaire, en cas de non présentation à l examen, suite à une inscription volontaire. 3) Exonération de droits à l UFR Sciences Le CEVU approuve à l unanimité l exonération de droits pour les inscriptions en Magistère des étudiants inscrits dans le cursus double diplôme L3IST SUPELEC.