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1 NOYON-CARS Toute l équipe vous souhaite une excellente année TEL :

2 Noyon-Cars 2011 Programme voyages SEJOURS WEEK-ENDS JOURNEES TEL :

3 Croisière de Porto vers l Espagne La vallée du Douro Du Lundi 25 Juillet au Lundi 1 er Aout 2011 Soit 8 jours / 7 nuits Inscriptions souhaitées avant le 1 er Avril 2011 La région du Douro, terre du vin de Porto, s étend le long de la vallée du fleuve Douro répertoriée au patrimoine mondial de l UNESCO. C est une terre de vins et d histoire. 1er JOUR 1 : Départ NOYON pour Aéroport France PORTO A partir de l aéroport, départ du vol en direction de Porto. Accueil à bord du bateau vers 17h. Installation dans les cabines et présentation de l équipage suivis d un cocktail de bienvenue servi au salon. Dîner à bord. En soirée, excursion facultative en autocar à la découverte de Porto illuminée. (21 ) 2ème JOUR JOUR 2 : PORTO REGUA Après un petit déjeuner buffet à bord, nous partirons à la découverte de Porto, à l occasion d une visite guidée facultative. (30 ) Découvrez une des plus anciennes villes d Europe, dont le centre historique est classé au patrimoine mondial par l UNESCO. Mais Porto c est avant tout le vin de Porto, nous visiterons une célèbre cave où vieillit lentement, et dans le plus grand secret, ce vin d exception. Dégustation des précieux nectars. Retour à bord pour le déjeuner et admirez les fabuleux paysages que nous offre la croisière jusqu à Regua. Nous franchirons les écluses de Crestuma et de Carrapatelo, la plus haute d Europe, avec ses 36 mètres. Arrivée à Regua vers 20h. Dîner à bord, suivi d une soirée dansante ou d une promenade nocturne libre à Regua

4 JOUR 3 : REGUA BARCA D ALVA Petit déjeuner, buffet à bord et départ pour une journée consacrée à la visite guidée facultative de Vila Real, (30 ) en passant par une promenade agréable dans les jardins de Solar de Mateus. Les jardins de Solar de Mateus à Vila Real Pendant ce temps, le bateau naviguera vers Pinhao, retour à bord pour le déjeuner. Continuation de la croisière au cœur des célèbres vignobles de PORTO. Admirez de magnifiques collines couvertes de vignes en treille plantées en escalier jusqu à 700m et plongeant magistralement dans le fleuve. Vignobles de Porto Nous passerons les écluses de Valeira et Pocinho et arriverons à Barca d Alva dans la soirée. Dîner, suivi d une soirée flamenco à bord. JOUR 4 : VEGA DE TERON Petit déjeuner, buffet à bord. Départ pour l excursion facultative de Salamanque, classée au patrimoine mondial de l UNESCO. (53 ) Cette ville éblouissante de beauté recèle d extraordinaires trésors architecturaux romains, arabes et chrétiens. Déjeuner à Salamanque. Retour à bord du bateau. Dîner et soirée animée à bord à Vega de Teron. Salamanque

5 JOUR 5 : VEGA DE TERON- FERRADOSA PINHAO Départ tôt le matin et petit déjeuner buffet en croisière. Passage des écluses de Pocinho et Valeira. Matinée de navigation. Déjeuner en croisière. Arrêt à Ferradosa vers 14h. Départ pour l excursion facultative des vins de Porto. (22 ) Vous suivrez la route des vignobles et effectuerez un arrêt au belvédère au cœur des vignes puis vous prendrez part à une dégustation de vins de Porto dans une «quinta». Retour à bord du bateau à Pinhao vers 18h. Vous pourrez également découvrir librement la vieille gare de Pinhao avec ses splendides azulejos (carrelages typiques). Gare de Pinhao Dîner et soirée de gala à bord. JOUR 6 : PINHAO PORTO Petit déjeuner, buffet à bord. Départ de Pinhao en autocar pour la visite guidée facultative de Lamego. (23 ) Vous découvrirez le sanctuaire de Nossa Senhora dos Remedios et la cathédrale. Retour à bord à Regua. Déjeuner en croisière. Après-midi de navigation avec passage de grandes écluses. Arrivée à Porto en fin de soirée. Dîner et soirée fado à bord. Sanctuaire de Nossa Senhora dos Remedios

6 JOUR 7 : PORTO Excursion facultative à Braga (20 ) Petit déjeuner, et buffet à bord. Matinée libre à Porto. Retour à bord pour le déjeuner. PORTO L après-midi vous pourrez soit en profiter pour flâner dans la ville de Porto, soit prendre part à l excursion facultative à Braga, surnommée la Rome Portugaise (22 ) grâce à son architecture sacrée de grande qualité. Retour à bord pour le dîner suivi d une soirée folklorique. 8ème JOUR JOUR 8 : PORTO France Petit déjeuner buffet à bord. Débarquement. Vol retour au départ de l aéroport de Porto vers Paris, après une semaine d enchantement portugais, le cœur et les yeux pleins des plus beaux souvenirs. Ce prix comprend : - La croisière en pension complète du dîner du 1 er jour au petit déjeuner du dernier jour. - Les boissons : L eau, le vin, la bière, les jus de fruits à discrétion et un café lors des repas pris à bord du bateau. - Le logement en cabine double climatisée avec douche et WC. - L animation : L assistance d une animatrice à bord. Le cocktail de bienvenue. - La soirée de gala, les soirées Flamenco, Fado et Folklorique à bord. - Le vol spécial aller-retour, affrété par Croisi Europe au départ de Paris. - Les transports aller-retour en car de NOYON à l aéroport de PARIS. - Le transfert aéroport port aéroport. - L assurance assistance annulation rapatriement - Les taxes portuaires. Ce prix ne comprend pas : - Les dépenses personnelles - Le supplément cabine individuelle Le supplément cabine pont intermédiaire 90 - Le supplément cabine pont supérieur Les déjeuners des jours 1 et 8 (transferts) - Les excursions facultatives (à réserver et à régler à bord) - Les boissons prises au bar, celles figurant sur la carte des vins, ainsi que les boissons prises lors des excursions ou des transferts) - Les taxes aéroport (62 tarif 2010)

7 Séjour au cœur des ALPES A la croisée des quatre pays, Autriche, Suisse, Italie, Allemagne Du Vendredi 26 au Mercredi 31 Aout jours/5 nuits Inscriptions souhaitées avant le 15 juin 2011 La situation centrale du Tyrol occidental permet de proposer une découverte en étoile de quelques unes des plus belles régions alpines. Ce programme joue chaque jour à «saute frontières» et pas moins de 4 pays sont visités, Autriche, Suisse, Italie et Allemagne. Jour 1 : Arrivée au Tyrol Arrivée à l hôtel 3 étoiles où vous vous installerez confortablement pour 5 nuits. Une boisson de bienvenue vous sera servie avant le dîner. Nuit à l hôtel au Tyrol. Jour 2 : Le Tour des 3 pays : Autriche Italie Suisse Après le petit déjeuner, vous partirez explorer la haute vallée de l Inn en Autriche et les beaux villages de Ladis, Fiss et Serfaus, à l architecture typique de cette région, clochers à bulbes et maisons peintes datant des XVIe et XVIIe siècles. LADIS FISS SERFAUS Continuation vers Schluderns en Italie. Après le déjeuner, découverte libre de Schluderns, connue pour le château de Churburg. Vous emprunterez le Val Mustair, pour rejoindre la Suisse, et la splendide région de la Basse Engadine. Son Parc National, l un des plus anciens d Europe, est aussi la plus grande réserve naturelle de la Suisse. En route, vous visiterez le couvent Saint-Jean de Mustair, inscrit au Patrimoine mondial de l Unesco. Le château de Churburg Le couvent Saint-Jean de Mustair Retour en Autriche pour le dîner et la nuit à votre hôtel.

8 Jour 3 : St. Anton Vallée du Lech Après le petit déjeuner, vous partirez pour la célèbre station de sports d hiver autrichienne de St. Anton, où vous disposerez de temps libre. Vous y visiterez le musée du ski. Le retour s effectuera ensuite par la longue et belle vallée du Lech. Dîner et nuit à l hôtel. Le lac de Lech Jour 4 : Neuschwanstein Oberammergau Petit déjeuner et départ pour la Bavière. Vous visiterez le château de Neuschwanstein, dressé sur un piton rocheux, dont la construction fut initiée par le roi Louis II de Bavière, son décor féérique évoque l univers d un artiste qu il affectionnait, Richard Wagner. Château de Neuschwanstein Après le déjeuner, vous vous dirigerez ensuite vers le village d Oberammergau. Vous admirerez les magnifiques maisons anciennes ornées de fresques et de sculptures sur bois de la bourgade. Retour pour le dîner et nuit à l hôtel. Village d Oberammergau

9 Jour 5 : Vorarlberg Lac de Constance Forêt de Bregenz Après le petit déjeuner, départ pour le lac de Constance, qui marque une frontière naturelle entre l Allemagne, l Autriche et la Suisse. Le lac de Constance Après avoir traversé la région du Vorarlberg, le «land» le plus occidental d Autriche, vous ferez une mini-croisière sur le lac, entre Bregenz et Lindau. Bregen Le déjeuner est prévu dans l une ou l autre de ces deux bourgades de charme. Le trajet de retour, dans l après-midi, vous permettra de découvrir la région du Bregenzerwald et la magnifique forêt alpine de Bregenz. En cours de route, vous visiterez la distillerie traditionnelle des Frères Bentele, à Egg. Dîner et nuit à l hôtel. Jour 6 : Départ du Tyrol Départ après le petit déjeuner. Ce prix comprend : - Le transport en car grand tourisme - Le verre de bienvenue - 5 nuits en hôtel *** - 5 petits déjeuners, 5 dîners et 4 déjeuners - Les boissons des repas (20 cl de vin ou 25 cl de bière) - La promenade en bateau sur le lac de Constance - Les visites du programme - L entrée au Mustair - L entrée au musée du ski - L entrée au château de Neuschwanstein - L entrée à la distillerie - L assurance annulation rapatriement Ce prix ne comprend pas : - Les dépenses personnelles - Le supplément chambre seule 70 - Les déjeuners des jours 1 et 6

10 La Hollande en fleur Séjour 2 jours 1 nuit Du Samedi 30 Avril au Dimanche 1er Mai 2011 Inscriptions souhaitées avant le 15 Mars 2011 Venez découvrir les richesses des Pays-Bas Jour 1 : Arrivée au Pays bas vers Lisse, Déjeuner au restaurant, Entrée et Visite du Parc Keukenhof Le plus joli parc printanier du monde! Sept millions de bulbes à fleurs, fleuriront dans le parc d une superficie de 32 hectares. Dîner et logement dans un hôtel *** Le Parc Keukenhof Jour 2 : Départ de l hôtel à 10h, vers 10h30, vous visiterez accompagné d un guide, la magnifique ville d Amsterdam (environ 2h) Déjeuner vers 12h30 (boissons comprises bière ou soda) Vers 14h30, vous entrerez dans le fameux musée du diamant d Amsterdam pour une visite commentée. Une histoire fascinante et envoûtante à ne pas Depuis plus de 400 ans, Amsterdam a la manquer! réputation d'être le centre du commerce du diamant et ses ateliers ont poli quelques-uns des plus fameux diamants de l'histoire. Le Musée du Diamant d'amsterdam vous propose un fabuleux voyage qui débute il y a de cela 3 milliards d'années, à 200 km sous la surface de la Terre, pour finir autour de votre doigt ou de votre cou.

11 Pour finir, vers 16h30, vous vous promènerez pendant 1h en bateau sur les canaux d Amsterdam. Le nombre extraordinaire de canaux a amené Amsterdam à être connue sous le nom de «Venise du Nord». Un voyage à Amsterdam n est pas complet sans une promenade en bateau. Ce tarif comprend : -Le transport en car grand tourisme - 2 déjeuners -Le dîner du premier jour -La visite guidée de la ville d Amsterdam (2h) -La promenade en bateau sur les canaux (1h) -Le logement 3 étoiles dans la région d Amsterdam -Les boissons aux repas (une bière ou un soda, par repas) -L assurance annulation rapatriement -Le petit déjeuner du deuxième jour -Entrée et visite du Parc Keukenhof -Entrée et visite commentée du Musée de Diamants Ce prix ne comprend pas : -Le supplément en chambre individuelle 38 -Le dîner du 2ème jour au retour

12 Le Salon de l Agriculture Le Samedi 26 Février 2011 Clôture des Inscriptions avant le 5 Février 2011 Les 4 univers du salon. Les animaux, la gastronomie d'ici et d'ailleurs, les cultures et filières végétales ainsi que les services et métiers de l agriculture. Avec plus de exposants et plus de animaux présentés cette année, le salon est une fenêtre ouverte sur l'agriculture dans toute sa diversité. Ce prix comprend : - Le transport en car grand tourisme - L entrée au Salon de l Agriculture Ce prix ne comprend pas : - Les dépenses personnelles - Le repas du midi Les Tarifs enfants Enfant de de 6 ans : 5 Enfant entre 6 et 12 ans : 15

13 Une journée en Belgique La Citadelle de DINANT, Croisière sur la MEUSE Le Dimanche 10 Juillet 2011 Inscriptions souhaitées avant le 30 Avril 2011 Matin : Rendez-vous au cœur de la citadelle de DINANT pour une visite guidée. Le musée et ses reconstitutions vous feront revivre ce que fut la vie à l ombre de ces murailles. Citadelle de DINANT 12h00 : En option, Déjeuner au restaurant «La Citadelle» situé sur la grande place de DINANT. Après le déjeuner : Embarquement pour une croisière vers Freyr où vous découvrirez les plus beaux sites de la Haute Meuse. Le quai est à quelques pas du pied du téléphérique. En fin de croisière vous débarquerez du bateau et remonterez par le téléphérique vers votre autocar. Ce prix comprend : Ce prix ne comprend pas : - Le transport en car grand tourisme - Les dépenses personnelles - L entrée et la visite de la citadelle de - Le déjeuner au restaurant «La Citadelle» DINANT en option, 27. (apéritif vin blanc cassis, - La croisière vers Freyr entrée, plat, dessert, eau vin et café - L assurance annulation rapatriement compris)

14 VERSAILLES, Le Château et Les Grandes Eaux Le Dimanche 17 juillet 2011 Inscriptions souhaitées avant le 15 Mai 2011 Classé depuis 30 ans au patrimoine mondial de l Humanité, le château de Versailles constitue l une des plus belles réalisations de l art français au XVIIe siècle. Un programme de rénovation, le «projet du Grand Versailles», a été lancé le 31 octobre 2003, les trois objectifs principaux sont de sécuriser le château, poursuivre les restaurations et créer de nouveaux espaces pour l accueil du public. Le château de Versailles Le château de la reine. Si madame de Pompadour, qui souhaitait «désennuyer le roi» fut l instigatrice de ce petit château que Gabriel édifia dans les années 1760, c est le souvenir de Marie-Antoinette qui plane sur l édifice. En 1774, Louis XVI offrit le domaine de Trianon à la Reine qui put y mener une vie éloignée. Le Petit Trianon Les Grandes Eaux Musicales vous bercent par le son mélodieux des œuvres musicales et le doux bruit des clapotis de l'eau jaillissant des fontaines et des bosquets du jardin à la française imaginés par Louis XIV. Paysagistes, architectes, compositeurs, sculpteurs et chorégraphes de renom allièrent leur savoir faire pour marier l'eau, la musique, les arts plastiques et la nature dans ce spectacle unique que sont les Grandes Eaux Musicales. Ce prix comprend : - Le transport en car grand tourisme - L entrée au château de Versailles - L entrée aux Grandes Eaux - L entrée au petit Trianon Les Grandes Eaux Ce prix ne comprend pas : - Les dépenses d ordre personnel - Le déjeuner en option 29 (kir,1/4 vin entrée,plat, dessert,café)

15 Une journée à BRUGES Le Dimanche 7 Aout 2011 Inscriptions souhaitées avant le 1er Juin 2011 De son riche passé, tissé de liens et d échanges avec le monde entier, Bruges a toujours su se distinguer comme capitale artistique et culturelle. Bruges Matin : visite guidée de Bruges (environ 2h) Le cœur médiéval de la ville et son architecture gothique font partie intégrante de son identité historique. De nombreux édifices sont un témoignage vivant de son importance dans l histoire commerciale et culturelle de l Europe médiévale. Vers 12h30 : déjeuner Après le déjeuner : Promenade en bateau sur les canaux Le centre-ville de Bruges est entouré de canaux et promet de jolies balades en bateau. Durant un parcours d environ 30 minutes, admirez sous un angle très différent les endroits les plus singuliers. Pour finir : visite de la Brasserie Halve Mann La brasserie historique De Halve Maan (Le croissant de Lune) située dans le centre ville, est la seule brasserie familiale encore en activité Durant cette visite, vous en apprendrez plus sur la production et sur l'histoire de cette brasserie. Ce prix comprend : - Le transport en car grand tourisme - La visite guidée de Bruges - La promenade en bateau - L entrée et la visite d une Brasserie Ce prix ne comprend pas : - Les dépenses personnelles - Le déjeuner au restaurant en option 23, (entrée, plat, dessert, 20 cl vin 25 cl bière)

16 Marché de Noël Aix la chapelle Dimanche 27 Novembre 2011 A cette date, nous espérons la clémence du temps. Aix-la-Chapelle ville allemande située juste à la frontière de la Belgique et des Pays-Bas, est une ville d eaux romaines. Vers la fin des années 700, Charlemagne apprécia l endroit et en fit son lieu de résidence et la capitale de l'empire, construisant un palais dont la magnifique chapelle allait devenir la cathédrale. Le marché d'aix-la-chapelle est connu et apprécié bien au-delà des frontières pour son atmosphère intime et nostalgique, pour son éclat et son ambiance féérique. La tradition du marché de Noël remonte aux années 70. Les débuts sont modestes mais le marché de Noël s'est considérablement agrandi, il a envahi la place du marché et les ruelles avoisinantes. D'année en année, la variété des produits proposés s'accroît. Friandises, produits artisanaux ou objets de décoration, vous aurez l'embarras du choix. Ce prix comprend : - Le transport en car grand tourisme - L assurance assistance rapatriement et frais médicaux Ce prix ne comprend pas : - Les dépenses d ordre personnel

17 Paris fait son cinéma! Shopping et illuminations Marché de noël sur les champs Elysées Mercredi 21 Décembre 2011 Inscriptions souhaitées avant le 1 er Novembre 2011 Paris-Story est un spectacle et une exposition qui vous feront revivre l'histoire de Paris et de ses monuments. Une promenade audiovisuelle à travers les siècles pour redécouvrir Paris agréablement et facilement. Un Film Paris story, retrace les joies et les drames de 2000 ans d'histoire de la capitale, de sa fondation à aujourd'hui. Une maquette,paris miniature,vous fera découvrir le tout Paris avec ses rues ses quartiers et les sites qui comptent. Une galerie vidéo,paris expérience,composée de 5 écrans plasma dernière génération dont 1 à effet 3D,vous feront découvrir les 1000 et 1 facette du Paris d aujourd hui L Après-midi, quartier libre pour profiter de la capitale et faire des emplettes. Nous pouvons vous déposer aux champs Elysées, ou devant l opéra. 17h00 : Circuit commentée dans Paris illuminée. Vous découvrirez, l Opéra Garnier, la place Vendôme, la place de la Concorde les champs Elysées. Les plus belles artères de Paris se parent de marché de noël, décorations des vitrines, illuminations, spectacles. Découvrez la capitale à l heure des fêtes de fin d année. Ce prix comprend : - Le transport en car grand tourisme - L entrée au Paris Story Ce prix ne comprend pas : - Les dépenses personnelles - Le repas du midi

18 - CONDITION DE TRANSPORT Notre car grand tourisme est équipé de : -Sièges inclinables relax (grande inclinaison reposes mollets), tablettes aviation, porte gobelet, accoudoirs latéraux centraux et ceintures de sécurité -Radio micro cassette CD -Système vidéo deux moniteurs -Climatisation intégrale -Cabinet de toilette avec glace et lave main -Système de navigation GPS connectable au système vidéo -Machine à café -Réfrigérateur MOINS DE FAUTEUILS = PLUS DE CONFORT Sur nos longs trajets, nous limitons volontairement la capacité des personnes transportées, en enlevant des sièges par rapport à la capacité maximum du véhicule. Ceci a pour but d augmenter l espace entre chaque siège, donc de vous procurer plus de confort. Afin d obtenir la place qui vous convient le plus, nous vous conseillons de vous inscrire le plus rapidement possible. L attribution des places est effectuée le jour de la signature du contrat. POINTS DE PRISE EN CHARGE -Noyon, cour Druon, place st jacques -Ribécourt, place de la mairie -Chauny -Compiègne la gare Pour tout regroupement d au moins 10 personnes, nous créons un point de prise en charge, quel que soit le lieu (dans un rayon de 30 km de Noyon) -Possibilité de stationner votre véhicule dans notre dépôt à NOYON

19 INFORMATION LEGALE OBLIGATOIRE L Etablissement NOYON CARS, 72 Rue de Paris NOYON Titulaire de l habilitation préfectorale HA , lui autorisant l organisation et la vente de voyages et prestations touristiques (suivant la loi ) CONDITIONS PARTICULIERES ET INFORMATIONS - L Entreprise NOYON CARS est couverte par une assurance responsabilité civile, contractée auprès de la société ALBINGIA 41 Rue SCHWEIGHAEUSER à STRASBOURG - Une garantie financière d un montant de E est apportée par la Société Générale à l entreprise NOYON CARS. Elle permet le remboursement des fonds reçus du client ; le rapatriement du client, ou la réalisation d une prestation de substitution, dans le cas ou l entreprise NOYON CARS serait défaillante. - Toute réservation doit être accompagnée d un acompte de 25 % du prix - Le solde doit être versé trente jours avant le départ, sous peine d annulation constatée d office - Les voyages sont réalisés, si un minimum de 35 personnes sont inscrites. Si ce nombre n est pas atteint, le voyage pourra être annulé au plus tard 21 jours avant le départ. Dans ce cas là, le client est remboursé de la totalité des sommes versées sans indemnités de part et d autre. - En cas d annulation par le client, des frais d annulation seraient perçus dans les conditions suivantes : - Du 31 ème au 21 ème jour avant le départ : 25 % du prix du voyage - Du 20 ème au 8 ème jour avant le départ : 50 % du prix du voyage - Du 7 ème au 2 ème jour avant le départ : 75 % du prix du voyage - Moins de 2 jours avant le départ et en cas de non présentation : 100 % du prix du voyage - Une assurance annulation, assistance rapatriement, vol détérioration de bagage, peut être souscrite en option. Elle couvrira : - Les frais d annulation pour cause de maladie, accident, décès - Les frais d assistance et de rapatriement, lors d un problème médical grave, (maladie, accident) survenu sur place - Le remboursement partiel des bagages détériorés, égarés ou détruits Les informations en matière d assurance sont communiquées à titre indicatif, seul le formulaire d assurance remis avec la pochette de voyage a valeur contractuelle. Nous vous recommandons vivement la souscription de cette assurance,pour les séjours et excursions à l étranger, c est la raison pour laquelle les prix mentionnés dans les documents, incluent cette assurance,pour ce type de prestations.. Si toutefois vous ne souhaitez pas y souscrire, nous vous la déduirons des tarifs mentionnés. Son montant s élève à 2,15 % du prix du voyage. - Vous, serez transporté en car grand tourisme de 53 places. Ce véhicule bénéficie de l air conditionné, de sièges inclinables, d un cabinet de toilette, d un système radio-cassette-cd, de la vidéo, d un réfrigérateur d une machine à café. - L attribution et le choix des places dans le véhicule, s effectuent dans l ordre chronologique d inscription. Il est dans votre intérêt de vous inscrire à l avance pour obtenir votre fauteuil préféré. - Tout voyage à l intérieur de la communauté économique européenne, implique que vous soyez détenteur d une carte d identité de moins de 10 ans. Les enfants mineurs doivent présenter en plus, une autorisation de sortie de territoire. Pour les autres destinations, nous vous mentionnerons les formalités à accomplir avec le descriptif du voyage. - Les photos et illustrations présentées ne sont pas contractuelles.

20 - CONDITIONS GENERALES DE VENTES Texte d application de la Loi de la vente de voyageurs ou de séjours (titre VI) Article 95 : Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa a et b de l article 14 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre.en cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent, être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui, lui sont faites par le présent titre. Article 96 : Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d un support écrit portant sa raison sociale, son adresse et l indication de son autorisation administrative d exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l occasion du voyage ou du séjour tels que : 1)la destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ; 2) le mode d hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d accueil ; 3) les repas fournis ; 4) la description de l itinéraire lorsqu il s agit d un circuit ; 5) les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas notamment de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d accomplissement ; 6) les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ; 7) la taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d information du consommateur en cas d annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt-et-un jours avant le départ ; 8) le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ; 9) les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l article 100 du présent décret ; 10) les conditions d annulation de nature contractuelle ; 11) les conditions d annulation définies aux articles 101, 102 et 103 ci-après ; 12) les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyages et de la responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ; 13) l information concernant la souscription facultative d un contrat d assurance couvrant les conséquences de certains cas d annulation ou d un contrat d assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d accident ou de maladie. Article 97 : L information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat. Article 98 : Le contrat conclu entre le vendeur et l acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l un est remis à l acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes : 1) le nom et l adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l adresse de l organisateur ; 2) la destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ; 3) les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ; 4) le mode d hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d accueil ; 5) le nombre de repas fournis ; 6) l itinéraire lorsqu il s agit d un circuit ; 7) les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ; 8) le prix total des prestations facturées ainsi que l indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l article 100 ci-après ; 9) l indication, s il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services tels que taxe d atterrissage, de débarquement ou d embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ; 10) le calendrier et les modalités de paiement du prix : en tout état de cause le dernier versement effectué par l acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ; 11) les conditions particulières demandées par l acheteur et acceptées par le vendeur ; 12) les modalités selon lesquelles l acheteur peut saisir le vendeur d une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception, au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement, à l organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ; 13) la date limite d information de l acheteur en cas d annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7 de l article 96 ci-dessus ; 14) les conditions d annulation de nature contractuelle 15) les conditions d annulation prévues aux articles 101, 102 et 103 ci-dessous ; 16) les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ; 17) les indications concernant le contrat d assurance couvrant les conséquences de certains cas d annulation souscrit par l acheteur (numéro de police et nom de l assureur), ainsi que celles concernant le contrat d assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d accident ou de maladie : dans ce cas, le vendeur doit remettre à l acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ; 18) la date limite d information du vendeur en cas de cession du contrat par l acheteur ; 19) l engagement de fournir, par écrit, à l acheteur, au moins 10 jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes : a) le nom, l adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d aider le consommateur en cas de difficulté, ou, à défaut, le numéro d appel permettant d établir de toute urgence un contact avec le vendeur ; b) pour les voyages et séjour de mineurs à l étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d établir un contact direct avec l enfant ou le responsable sur place de son séjour Article 99 : L acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu il s agit d une croisière, ce délai est porté à quinze jours ; Cette cession n est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur. Article 100 : Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision de prix, dans les limites prévues à l article 19 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu à la baisse, des variations des prix, et, notamment, le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l établissement du prix figurant au contrat. Article 101 : Lorsque, avant le départ l acheteur, le vendeur se trouve contraint d apporter une modification à l un des éléments essentiels du contrat tel qu une hausse significative du prix, l acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception : - soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ; - soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposer par le vendeur : un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop perçu doit lui être restitué avant la date de son départ. Article 102 : Dans le cas prévu à l article 21 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, lorsque, avant le départ de l acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception; l acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l acheteur reçoit dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu il aurait supportée si l annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d un accord amiable ayant pour objet l acceptation, par l acheteur, d un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur. Article 103 : Lorsque, après le départ de l acheteur, le vendeur se trouve dans l impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis : - soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ; - soit, s il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l acheteur pour des motifs valables, fournir à l acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un lieu accepté par les deux parties.

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