Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012

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1 Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle : Lien vers l offre promotionnelle : 1. Nom de l entreprise notifiée 1.1. Adresse Tour les saisons 4, place des saisons CS Paris La Défense Cedex 1.2. Helpdesk 1.3. Service clientèle 1.4. Service technique 1.5. Service réclamation/médiation adresse 1.6. Service facturation 1.7. Site Web Dernière mise à jour le 28/02/2013, tarifs en vigueur à partir du 21/02/2013. Tous les prix sont à indiquer en EURO TVA (15%) comprise 2. Nom de l offre EasyPass EUROPE 2H 3. Contrat 3.1. Lien vers les conditions contractuelles (particulières/générales) Description du service Forfait mobile incluant 10h d appels vers et depuis l Union Européenne et le suivi d appels entre les numéros de la ligne, ou jusqu à 1800 SMS nationaux, vers et depuis l Union Européenne Valable à partir du 21/02/ Durée minimale d'engagement [mois] Délai contractuel de fourniture [jours] 3.6. Délai commercial de fourniture [jours] 3.7. Délai contractuel de levée de dérangement [heures] 3.8. Frais d initialisation de l offre [ ] Rythme de facturation [s/s] - Appels nationaux, internationaux et suivi d appels = 1/1 - Appels émis depuis l Union Européenne : 1/30 - Appels reçus en roaming : 1/ Définition heures pleines (peak hours) Définition heures creuses (off-peak hours) Option(s) de paiement (à énumérer et décrire) Prélèvement Carte bancaire 1/5

2 3.13. Résiliation du contrat (décrire) Si je veux résilier mon contrat d abonnement ou engager une procédure de portabilité du numéro (la demande de portabilité équivaut à une demande de résiliation), je contacte le service clients par téléphone ou par pour qu il m indique les conditions de résiliation applicables dans mon pays de facturation. Dans tous les cas ma demande de résiliation devra être écrite. Dans le cadre des offres dites «multi-pays», la demande de portabilité du client pour la ligne du pays de facturation vaut résiliation du contrat d abonnement, sauf demande expresse du client qui souhaite conserver les autres lignes (dans les autres pays). La procédure de portabilité du numéro dépend des partenaires opérateurs de réseaux de Transatel, par conséquent Transatel n est pas responsable en cas de perte de mon numéro résultant de faits imputables à ces opérateurs Frais dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux équipements terminaux Frais liés à la portabilité des numéros et autres identifiants Accès aux services VoIP garantie via GPRS (décrire) Option(s) (à énumérer et décrire) 4. Coûts du service 4.1. Abonnement mensuel [ ] - 24 mois : 97,75-12 mois : 109,25 - Sans engagement : 120, Carte prépayée [ ] 4.3. Possibilité de rechargement [ ] 4.4. Consommation minimale mensuelle/annuelle [ ] 4.5. Consommation mensuelle incluse [ ] 165, Consultation de la messagerie vocale [ ] Facture par (Réduction) [ Facture détaillée par numéro envoyée par [ ] 0 (Réduction) 4.9. Facture en ligne (webbilling) [ ] Fonction d appel en conférence { } Accès aux services WAP de l opérateur [ ] Carte SIM supplémentaire Blocage de la carte SIM [ ] Blocage / Déblocage de certains types de [ ] 0 communications numéro de groupe et 1 numéro secondaire [ ] mêmes numéros [ ] Changement de carte SIM [ ] Changement de numéro de téléphone mobile [ ] Changement du titulaire d un raccordement [ ] Choix de son numéro de téléphone [ ] Demande de code PUK/PIN [ ] Déblocage du SIMLOCK du téléphone mobile [ ] (les téléphones mobiles proposés par Transatel Mobile sont débloqués) Activation / désactivation de la déviation des appels [ ] Messagerie vocale [ ] Désactivation de la messagerie vocale [ ] Changement d adresse de facturation [ ] Changement de numéro de téléphone (prix par [ ] 25 numéro) Inscription dans l annuaire [ ] Envoi d un mail via un SMS [ ] Option(s) (à énumérer et décrire) 2/5

3 5. Coûts communications nationales hors options 5.1. Appels nationaux vers les numéros mobiles (peak/off-peak) [ /min] On-net-call 0, Off-net call 0, Appels nationaux vers les numéros fixes (peak/off-peak) [ /min] On-net-call 0, Off-net call 0, Appels nationaux vers les numéros VoIP1 (peak/off-peak) [ /min] On-net-call 0, Off-net call 0, Appels vidéo vers les numéros mobiles (peak/off-peak) [ /min] On-net-call 0, Off-net call 0, Consultation de sa messagerie vocale (peak/off-peak) [ /min] On-net-call Off-net call Option(s) communications nationales (à énumérer et décrire) 5.7. SMS (Service de messagerie) Réception SMS [ /SMS] Envoi vers le même réseau mobile [ /SMS] 0, Envoi vers les autres réseaux mobiles nationaux [ /SMS] 0, Option(s) SMS national (à énumérer et décrire) 5.8. MMS (Service de messagerie multimédia) Réception MMS [ /MMS] Envoi MMS vers le même réseau mobile [ /MMS] 0, Envoi MMS vers les autres réseaux mobiles nationaux [ /MMS] 0, Option(s) MMS national (à énumérer et décrire) 6. Coûts communications nationales hors options 6.1. Connexion data mobile national [ /MB] 1, Option(s) connexion data mobile national (à énumérer et décrire) Forfait Internet Mobile NATIONAUX : MB = 11,5-1 GB = 18,4 - Illimité = 21,85 7. Coûts communications nationales vers internationales 7.1. European Union Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak) [ /min] 0, Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak) [ /min] 0, Envoi SMS [ /SMS] 0, Envoi MMS [ /MMS] 1, Europe Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak) [ /min] 0, Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak) [ /min] 0, Envoi SMS [ /SMS] 0, Envoi MMS [ /MMS] 1, Europe Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak) [ /min] 1,01 1 Les numéros de la plage '20', voir la décision 04/79/ILR du 21 octobre /5

4 Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak) [ /min] 1, Envoi SMS [ /SMS] 0, Envoi MMS [ /MMS] 1, North Africa Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak) [ /min] 0, Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak) [ /min] 0, Envoi SMS [ /SMS] 0, Envoi MMS [ /MMS] 1, USA CAN Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak) [ /min] 0, Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak) [ /min] 0, Envoi SMS [ /SMS] 0, Envoi MMS [ /MMS] 1, America (rest of), Pacific & Indian Ocean Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak) [ /min] 1, Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak) [ /min] 1, Envoi SMS [ /SMS] 0, Envoi MMS [ /MMS] 1, Africa (except North Africa) Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak) [ /min] 1, Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak) [ /min] 1, Envoi SMS [ /SMS] 0, Envoi MMS [ /MMS] 1, Asia & Middle East Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak) [ /min] 1, Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak) [ /min] 1, Envoi SMS [ /SMS] 0, Envoi MMS [ /MMS] 1, Asia Special Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak) [ /min] 1, Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak) [ /min] 1, Envoi SMS [ /SMS] 0, Envoi MMS [ /MMS] 1, Option(s) appels internationales (à énumérer et décrire) International Optimum : - 2,30 / mois : Option(s) envoi SMS (à énumérer et décrire) Option(s) envoi MMS nationales vers internationales (à énumérer et décrire) 8. Communications émises à l étranger (Roaming) [ /min] Zone x 2 (Veuillez ajouter les zones définies) Appels vers les zones internationales ( /min) Appel reçus Vous êtes en zones Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4 Zone 5 roaming Zone 1 0,28 1,72 1,72 3,16 5,75 0,09 Zone 2 1,44 1,72 2,01 3,16 5,75 0,52 Zone 3 1,72 2,01 2,87 2,16 5,75 0,56 Zone 4 2,59 3,45 3,45 3,45 5,75 0,56 Zone 5 5,75 5,75 5,75 5,75 5,75 0,56 Zone 1 Aland Islands, Andorra, Austria, Belgium, Bulgaria, Saint Barthelemy, Switzerland, Cyprus, Greek, Czech Republic, Germany, Dominica, Denmark, Spain, Estonia, European Union, Finland, France, Faroe Islands, United Kingdom, 2 L entreprise notifiée définira elle-même les zones et le nombre de zones. 4/5

5 Zone 2 Zone 3 Guernsey, Gibraltar, Guadeloupe, Greece, Hungary, Isle of Man, Ireland, Iceland, Italy, Jersey, Liechtenstein, Lithuania, Luxembourg, Latvia, Saint Martin, Monaco, Malta, Martinique, Mayotte, Netherlands, Norway, Poland, Portugal, French Polynesia, Cyprus, Réunion, Romania, Slovakia, Slovenia, Sweden, Vatican City, Canary Islands Albania, Bosnia and Herzegovina, Canada, Croatia, Macedonia, Montenegro, Kosovo, Serbia, Serbia, Turkey, United States, Yugoslavia Afghanistan, United Arab Emirates, Armenia, Australia, Azerbaijan, Bangladesh, Bahrain, Brunei Darussalam, China, Algeria, Georgia, Guyana, Hong Kong, Indonesia, India, Iran, Iraq, Israel, Jordan, Japan, Kazakhstan, Kyrgyzstan, Cambodia, Korea, South, Kuwait, Lebanon, Sri Lanka, Macau, Morocco, Moldova, Mongolia, Malaysia, Nepal, New Zealand, Oman, Pakistan, Philippines, Korea, North, Qatar, Russia, Saudi Arabia, Singapore, Seychelles, Syria, Thailand, Tajikistan, Turkmenistan, Timor-Leste, Tunisia, Taiwan, Ukraine, Uzbekistan, Vietnam, Yemen Rest of the world Zone 4 Zone 5 Satellites 9. SMS et MMS envoyés depuis l étranger [ /SMS ; /MMS] (Veuillez ajouter les zones définies) Envoyer vers les zones des SMS des MMS Depuis la zone 1 0,09 Depuis la zone 2 0,56 Depuis la zone 3 0,59 Depuis la zone 4 0,59 Depuis la zone 5 0, Option(s) SMS envoyés depuis l étranger (à énumérer et décrire) 9.2. Option(s) MMS envoyés depuis l étranger s (à énumérer et décrire) 10. Connexion data mobile depuis l étranger (Veuillez ajouter les zones définies) de la zone 1 [ /MB] 0,52 de la zone 2 [ /MB] 8,83 de la zone 3 [ /MB] 10,24 de la zone 4 [ /MB] 11,42 de la zone 5 [ /MB] 11, Option(s) connexion data mobile depuis l étranger (à énumérer et décrire) Forfait Internet Mobile ROAMING UE (utilisable en Union Européenne) : - 100MB = 33, MB = 63, MB = 148, Frais supplémentaires Duplicata du contrat [ ] Duplicata de la facture de base [ ] Duplicata de la facture détaillée [ ] Divers Caractéristiques techniques principales [par principal il faut comprendre celles qui sont indispensables pour mettre en service «soi-même» (donc par le consommateur lui-même à son domicile) le service et/ou réseau concerné par ce consommateur] 13. Options (à énumérer et décrire) Définition des Zones 5/5