Nom : Adresse : CP - Ville : Contact : Tel - Fax : Mail :

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1 Rapport de mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante avant travaux Examen réalisé conformément à l'application des articles L , R , R et R du code de la santé publique, à la norme AFNOR NF et ses annexes. Le présent rapport ne peut être reproduit que dans son intégralité. A Coordonnées de l'opérateur de repérage B Coordonnées du/des laboratoire(s) Nom : Numéro attestation :Organisme : PROVOST Thomas CPDI2332 V1 Amiante Plomb 07/09/2012 par ICert La liste des laboratoires et leur numéro d'accréditation sont disponibles sur simple demande écrite auprès du siège de la société. C Adresse du bien Adresse : CP - Ville : Référence client : Désignation : rue Roger Provost L AIGLE Appartement_25_Groupe_les_Vaux_Batiment_J_Cartier D Coordonnées du propriétaire E Coordonnées du mandataire Nom : O.P.H. ORNE HABITAT Adresse : 42 Rue du Général Fromentin - BP 76 CP - Ville : ALENCON Cédex Contact : NC Tel - Fax : Mail : F Descriptif des travaux envisagés Remplacement des revêtements de sols Nom : Adresse : CP - Ville : Contact : Tel - Fax : Mail : O.P.H. ORNE HABITAT 42 Rue du Général Fromentin - BP ALENCON Cédex NC G Périmètre du bâtiment concerné H Objectif de la mission Sans objet Ce repérage a pour objectif d'identifier et localiser les matériaux et produits contenant de l'amiante incorporés ou faisant indissociablement corps avec l'immeuble ou la partie d'immeuble sur lequel des travaux sont programmés. I Document(s) mis à disposition J Locaux ou partie de locaux non visités Localisation Justification - remarque K Réserves Rue Roger Provost-Bât J- Cartier- L Aigle-Appt 25 - Vol 5 pièce non visée par le présent diagnostic Sans objet L Coordonnées de l'accompagnateur Nom : GUILLONNEAU Coordonnées : Page 1 sur 17

2 Personne autorisant l'émission du rapport conformément à la norme NF Nom : MORA Denis Nom : Opérateur de repérage ayant réalisé le repérage PROVOST Thomas A Villerest, le 13/06/2013 A Villerest, le 13/06/2013 Page 2 sur 17

3 Sommaire du présent rapport de repérage Conclusion du présent rapport de repérage Condition de réalisation du repérage Grille de résultat détaillé du repérage par partie de bâtiment 1 page 2 pages 9 pages 1 - Toiture, terrasse et étanchéité 2 - Parois verticales extérieures 3 - Parois verticales intérieures 4 - Plafonds et faux plafonds 5 - Planchers et planchers techniques 6 - Conduits, canalisations et accessoires intérieurs et extérieurs 7 - Ascenseurs et monte charges 8 - Equipements divers et accessoires 9 - Installations industrielles 10 - Voies et réseaux divers Prélèvements et analyses Cartographie Reportage photographique Documents administratifs Procès verbaux d'analyse 2 page(s) 2 page(s) 1 page(s) 1 page Sur demande Page 3 sur 17

4 M Conclusion du présent rapport de repérage Dans le cadre de notre mission, il a été repéré de matériaux et produits contenant de l'amiante Localisation Vol 3 - Vol 2 - Vol 1 - Vol 9 - Vol 8 Vol 3 - Vol 2 - Vol 1 - Vol 9 - Vol 8 Vol 6 - Vol 4 - Vol 1 - Vol 7 Vol 6 - Vol 4 - Vol 1 - Vol 7 Catégorie Planchers et planchers techniques Planchers et planchers techniques Planchers et planchers techniques Planchers et planchers techniques Composant Revêtement de sol Revêtement de sol Revêtement de sol Revêtement de sol Partie de composant Dalle dure beige cassante Colle bitumineuse noire et ragréage gris Dalle beige cassante Colle bitumineuse noire et ragréage gris Sur avis / référence prélèvement P1 Phase 1 P1 Phase 2 P2 Phase 1 P2 Phase 2 Page 4 sur 17

5 A Conditions de réalisation du repérage Périmètre et programme de repérage de l'opérateur Conformément au programme des travaux défini par le donneur d'ordre, nous avons vérifié l'ensemble des composants et matériaux des catégories suivantes conformément à l'annexe NF : 1 - Toiture, terrasse et étanchéité þ 5 - Planchers et planchers techniques 8 - Equipements divers et accessoires 2 - Parois verticales extérieures 3 - Parois verticales intérieures 6 - Conduits, canalisations, accessoires intérieurs et extérieurs 9 - Installations industrielles 10 - Voies et réseaux divers 4 - Plafonds et faux-plafonds 7- Ascenseurs et monte charge B Moyens d'investigation - Contrôler au niveau des blocs prises pour examiner la composition des cloisons - Dépose des éléments de finition (plinthes, couvre-joints, etc) des cloisons démontables pour examiner les têtes, pieds et joints de ces cloisons Déterminer les sondages destructifs ou les démontages particuliers permettant d'accèder aux matériaux susceptibles de contenir de l'amiante (élément de façade, gaine maçonnée, joint de cloisons, etc). Dans le cas où le risque de découverte de matériaux et produits friables contenant de l'amiante est probable, les moyens de prévention adéquats devront être mis en oeuvre. - classement des matériaux et produits selon leurs caractéristiques - prélèvements pour déterminer par analyse, lorsque les connaissances de l'opérateur de repérage ne lui ont pas permis de conclure, la présence effective d'amiante dans des matériaux et produits susceptibles d'en contenir. - Identification de l'état de conservation ou de dégradation des matériaux et produits contenant de l'amiante. - La liste des matériaux et produits suceptibles de contenir de l'amiante à vérifier dans le cadre du diagnostic avant travaux est définie dans l'annexe A de la norme AFNOR X C Modalités de repérage Dans un premier temps, l'opérateur de repérage recherche et constate de visu la présence de matériaux et produits qui correspondent aux composants ou parties de composants listés en annexe 1 du présent arrêté et qui sont susceptibles de contenir de l'amiante. S'il a connaissance d'autres produits ou matériaux réputés contenir de l'amiante, il les repère également. L'inspection des ouvrages doit être exhaustive. Le repérage peut nécessiter des sondages destructifs ou des démontages particuliers. Par exemple, il convient de procéder aux investigations suivantes : - les plénums doivent être inspectés ; - les gaines techniques doivent être contrôlées ; - les cloisons démontables doivent être examinées (têtes, pieds et joints de la cloison, réservations) ; - les éléments de façade, gaines maçonnées, joints de cloisons devront être sondés ou démontés s'il y a présomption de présence de matériaux contenant de l'amiante. Lorsque, dans des cas très exceptionnels, qui doivent être justifiés, certaines parties d'ouvrages ne sont pas accessibles avant que la démolition ne commence, l'opérateur de repérage émet les réserves correspondantes et préconise les investigations complémentaires qui devront être réalisées entre les différentes étapes de la démolition. Il examine de façon exhaustive tous les locaux qui composent le bâtiment. La définition de zones présentant des similitudes d'ouvrage permet d'optimiser les investigations à conduire en réduisant le nombre de prélèvements qui sont transmis pour analyse. Dans un second temps, et pour chacun des ouvrages ou composants repérés, en fonction des informations dont il dispose et de sa connaissance des matériaux et produits utilisés, il atteste, le cas échéant, de la présence d'amiante. En cas de doute, il détermine les prélèvements et analyses de matériaux nécessaires pour conclure. Conformément aux prescriptions des articles L , R , R et R du code de la santé publique, à la norme AFNOR NF X46-020, les analyses des échantillons de ces produits et matériaux sont réalisées par un organisme accrédité. L'opérateur de repérage veille à la traçabilité des échantillons prélevés : ces échantillons sont repérés de manière que les ouvrages dans lesquels ils ont été prélevés puissent être identifiés. D Motif(s) ayant pu conduire à réduire ou augmenter le nombre de prélèvements tel qu'indiqué en Annexe A de la norme NF X pour chacun des matériaux et produits repérés. Sans objet E Adjonction(s) ou exclusion(s) par rapport à la norme NF Sans objet F Conditions existantes au moment du prélèvement susceptibles d'influencer l'interprétation des résultats des analyses. Sans objet Page 5 sur 17

6 Sommaire des grilles de résultat de repérage Amiante 1 Toiture, terrasse et étanchéité Parois verticales extérieures Parois verticales intérieures Plafonds et faux plafonds Planchers et planchers techniques Conduits, canalisations et accessoires intérieurs et extérieurs Ascenseurs et monte charges Equipements divers et accessoires Installations industrielles Voies et réseaux divers Page 6 sur 17

7 Grille de résultat du repérage 1 Toiture, terrasse et étanchéité Liste des composants et parties de composants à repérer conformément à l'annexe 1 de la norme NF Plaques ondulées Plaques en fibres-ciment Plaques en matériau bitumeux Conduits de cheminée, de ventilation Eléments complémentaires à la toiture Ardoises Ardoises composites Ardoises en fibro-ciment Calorifugeage, ruban adhésif Enveloppe calorifuge Bardeaux bitumés Bardeaux bitumés (type "Shingle") Pare-vapeur, pare-pluie et autres panneaux structurels Eléments ponctuels Conduit Joints entre éléments mastics Eléments sous toiture Isolant sous toiture Tresses Flocages Manchons Complexe d'étanchéité Bandes bitumineuses Isolant Complexes asphaltés Composant Partie de composant Observation Prélevement Référence Plan Localisation Conslusion Cette catégorie n'est pas visée par le présent rapport Page 7 sur 17

8 Grille de résultat du repérage 2 Parois verticales extérieures Liste des composants et parties de composants à repérer conformément à l'annexe 1 de la norme NF Plaques Joints d'assemblage Eléments ponctuels Revêtements intérieurs Peintures Panneaux sandwich Bardages Joints d'étanchéité Tresses Mastics Plaques et "Bac" fibres ciment Ardoises composites ou fibre ciment Isolants sous bardage Murs et cloisons "en dur" Flocages, carton Enduits proojetés, revêtments plastique épais, lissés ou talochés Colle de carrelage Etanchéité extérieure des fondations Menuiseries Joints d'étancheité (chassis - menuiseries) Mastics vitriés Appuis de fenêtres Composant Partie de composant Observation Prélevement Référence Plan Localisation Conclusion Cette catégorie n'est pas visée par le présent rapport Page 8 sur 17

9 Grille de résultat du repérage 3 Parois verticales intérieures Liste des composants et parties de composants à repérer conformément à l'annexe 1 de la norme NF Flocages Flocages Murs et cloisons "en dur" Enduits à base de plâtre ou ciment ou autre, projetés, lissés ou talochés Joint (dilatation, assemblage) Gaines et coffre verticaux Enduits à base de plâte ou ciment ou autres, projetés, lissés ou talochés Panneaux Isolant intérieur Jonction entre panneaux Cloisons légères ou préfabriquées Jonction entre panneaux préfabriqués Pied/tête de cloison Tresse Appui de fenêtre Fibres-ciment Panneaux de cloison Revêtement de mur, de poteau, de cloison légère ou préfabriquée, de gaine, de coffre et des portes coupe-feu et pare flammes Sous couches de tissus muraux Revêtements durs (plaques revêtues d'amainte-ciment, fibres-ciment) Colles des carrelages (faïences) Peinture (intumescentes, bitumineuses, décoratives) Porte coupe-feu Vantaux Joint Poteaux (périphériques ou intérieurs) Flocage Enduits à base de plâte ou ciment ou autres, projetés, lissés ou talochés Joint (dilatation, assemblage, liaison poutraison) Entourage de poteaux Coffrage perdu Composant Partie de composant Observation Prélevement Référence Plan Localisation Conclusion Cette catégorie n'est pas visée par le présent rapport Page 9 sur 17

10 Grille de résultat du repérage 4 Plafonds et faux plafonds Liste des composants et parties de composants à repérer conformément à l'annexe 1 de la norme NF Flocages flocages Plafonds Enduits à base de plâte ou ciment ou autres, projetés, lissés ou talochés Panneaux collés ou vissés Gaines et coffre verticaux Enduits à base de plâte ou ciment ou autres, projetés, lissés ou talochés Panneaux Coffrages perdus Jonction entre panneaux Cales de ferraillage Panneaux et plaques Poutres et Charpentes Flocages Enduits à base de plâte ou ciment ou autres, projetés, lissés ou talochés Gaines et coffre horizontaux Jonctions entre faux-plafond et structure Joints entre panneaux ou plaques Pare-vapeur Joints, plaque de ripage Isolant de faux-plafond Entourage de poutres Cantonnements Coffrage perdu Peintures (intumescentes, bitumineuses, décoratives) Rebouchage de trémies Suspentes et contrevents Flocages Projections de plâtre Peintures intumescentes Complexe d'étanchéité Jonction avec la façade Appui de fenêtre Joints de dilatation Composant Partie de composant Observation Prélevement Référence Plan Localisation Conclusion Cette catégorie n'est pas visée par le présent rapport Page 10 sur 17

11 Grille de résultat du repérage 5 Planchers et planchers techniques Liste des composants et parties de composants à repérer conformément à l'annexe 1 de la norme NF Dalles plastiques Etanchéïté de cuvelages Dalles moquettes avec entre-couche noire Coffrage perdu Revêtement de sol Lés plastiques et/ou moquette avec sous couche Colles Planchers Chappe maigre (base ciment) Ragréage Nez de marche Rebouchage autour de conduits Composant Partie de composant Observation Prélevement Plan Localisation Conclusion Référence Revêtement de sol Dalle dure beige cassante + colle noire + ragréage - Dalle P1 Phase 1 Rue Roger Vol 3 - Vol 2 - Vol 1 - Vol 9 - Positif dure beige cassante Provost-Bâ t J- Cartier- L Aigle-Appt 25 Vol 8 Revêtement de sol Colle bitumineuse noire et ragréage gris P1 Phase 2 Vol 3 - Vol 2 - Vol 1 - Vol 9 - Vol 8 Positif + colle noire + ragréage - Colle bitumineuse noire et ragréage gris Rue Roger Provost-Bâ t J- Cartier- L Aigle-Appt 25 Revêtement de sol Dalle beige cassante + cole noire +ragréage - Dalle beige cassante P2 Phase 1 Rue Roger Provost-Bâ t J- Cartier- L Aigle-Appt 25 Vol 6 - Vol 4 - Vol 1 - Vol 7 Revêtement de sol Colle bitumineuse noire et P2 Phase 2 Vol 6 - Vol 4 - Vol 1 - Vol 7 ragréage gris + cole noire +ragréage - Colle bitumineuse noire et ragréage gris Rue Roger Provost-Bâ t J- Cartier- L Aigle-Appt 25 Positif Positif Page 11 sur 17

12 Grille de résultat du repérage 6 Conduits, canalisations et accessoires intérieurs et extérieurs Liste des composants et parties de composants à repérer conformément à l'annexe 1 de la norme NF Plaques ondulées Calorifugeage, rubans adhésifs Enveloppe de calorifuge Conduit Joints entre éléments mastics Cables éléctriques Clapets/volets coupe feu Cables électriques d'alimentation de secours Clapet, volets, rebouchage, ossature Etanchéïté coupe-feu en traversée cloison ou plancher Tresses Manchons Vide ordure Conduit Joints d'étanchéïté des trappes Composant Partie de composant Observation Prélevement Référence Plan Localisation Conclusion Cette catégorie n'est pas visée par le présent rapport Page 12 sur 17

13 Grille de résultat du repérage 7 Ascenseurs et monte charges Liste des composants et parties de composants à repérer conformément à l'annexe 1 de la norme NF Trémie - Machinerie Calfeutrement entre mur/plancher (joint, bourre) Trappe Mur Peinture Plancher Portes int. et ext. de l'ascenceur et portes palières de l'étage Eléments ponctuels Portes et cloisons palières Freins Composant Partie de composant Observation Prélevement Référence Plan Localisation Conclusion Cette catégorie n'est pas visée par le présent rapport Page 13 sur 17

14 Grille de résultat du repérage 8 Equipements divers et accessoires Liste des composants et parties de composants à repérer conformément à l'annexe 1 de la norme NF Chaudières, tuyauteries, étuves, groupes électrogènes, convecteurs et radiateurs, aérothermes Tresses Joints Calorifugeages Peinture anti-condensation Plaques isolantes tissu amiante Revêtement des câbles métalliques Equipements : porte de placard, evier, baignoire, Tampon bitumineux Bourre Composant Partie de composant Observation Prélevement Référence Plan Localisation Conclusion Cette catégorie n'est pas visée par le présent rapport Page 14 sur 17

15 Grille de résultat du repérage 9 Installations industrielles Liste des composants et parties de composants à repérer conformément à l'annexe 1 de la norme NF Bourre Equipements et éléments spécifiques (fours, étuves, tuyauteries, racks, etc...) Tresses Joints Calorifugeages Peinture anti-condensation Plaques isolantes Tissu amiante Composant Partie de composant Observation Prélevement Référence Plan Localisation Conclusion Cette catégorie n'est pas visée par le présent rapport Page 15 sur 17

16 Grille de résultat du repérage 10 Voies et réseaux divers Liste des composants et parties de composants à repérer conformément à l'annexe 1 de la norme NF Conduits Fibres-ciment Revêtement routier Bitume couche et sous-couche Composant Partie de composant Observation Prélevement Référence Plan Localisation Conclusion Cette catégorie n'est pas visée par le présent rapport Page 16 sur 17

17 Annexe A : Prélèvements et analyses Reférence Materiau prélevé Localisation P1 Phase 1 Dalle dure beige cassante - + colle noire + ragréage - Rue Roger Provost-Bât J- Cartier- L Aigle-Appt 25 - Vol 3 P1 Phase 2 Colle bitumineuse noire et ragréage gris - + colle noire + ragréage - Rue Roger Provost-Bât J- Cartier- L Aigle-Appt 25 - Vol 3 P2 Phase 1 Dalle beige cassante - + cole noire +ragréage - Rue Roger Provost-Bât J- Cartier- L Aigle-Appt 25 - Vol 6 P2 Phase 2 Colle bitumineuse noire et ragréage gris - + cole noire +ragréage - Rue Roger Provost-Bât J- Cartier- L Aigle-Appt 25 - Vol 6 Page 17 sur 17

18 Rue Roger Provost-Bât J- Cartier- L Aigle-Appt 25 - Plan de repérage - Actions menées Bien Localisation rue Roger Provost L AIGLE NC Batiment NC Etage Désignation Références Nos références : 002PR Vos références : Appartement_25_Groupe_les_Vau Légende Localisation d'un prélèvement Assurée par : GENERALI AM (voir annexe) Tel : Fax : Page 1 sur 1

19 Rue Roger Provost-Bât J- Cartier- L Aigle-Appt 25 - Plan de repérage - MPCA Planchers et planchers t Bien Localisation rue Roger Provost L AIGLE Batiment NC Etage NC Désignation Références Nos références : 002PR Vos références : Appartement_25_Groupe_les_Vau Légende P1 : Dalle dure beige cassante, Colle bitumineuse noire et ragréage gris P2 : Dalle beige cassante, Colle bitumineuse noire et ragréage gris Localisation d'un prélèvement Assurée par : GENERALI AM (voir annexe) Tel : Fax : Page 1 sur 1

20 Reportage photographique Référence: 002PR PR n PR n 2-1 Assurée par : GENERALI AM (voir annexe) Tel : Fax :

21 Attestation assurance Generali Attestation sur l'honneur ICert - CPDI2332 V1 Amiante Plomb

22 ITGA Parc Edonia - Bât. R - Rue de la terre Adélie - CS n SAINT-GREGOIRE CEDEX Tel : Fax : ITGA est membre de l'union des Laboratoires Santé Bâtiment L'accréditation du COFRAC atteste de la compétence des laboratoires pour les seuls essais couverts par l'accréditation. accréditation n RAPPORT D'ESSAI NUMERO IT EN DATE DU 05/07/2013 RECHERCHE ET IDENTIFICATION D'AMIANTE SUR UN PRELEVEMENT DE MATERIAU Ce rapport d essai comporte 1 page, il ne concerne que les échantillons soumis à l analyse. Client : AC ENVIRONNEMENT ZI du Pont "La Leva" 340 Chemin du Hallage VILLEREST Prélèvement : Reçu au laboratoire le : 17/06/2013 Analysé à : ITGA SAINT-GREGOIRE Réf. Commande Client : 002PR Réf. Dossier Client : Référence Client de l'échantillon : OPH ORNE HABITAT RUE ROGER PROVOST L'AIGLE 1 - Planchers et planchers techniques - Revêtement de sol - Dalles plastiques Volume n 3 Réf. Commande ITGA : IT Réf. Echantillon ITGA : IT Description ITGA : Dalle dure beige cassante compacte avec colle noire bitumineuse et ragréage grisâtre hétérogène en vrac Préparation : Effectuée de façon à être représentative de l'échantillon - pour une analyse au Microscope Optique à Lumière Polarisée (MOLP) : pas de traitement thermique ou mécanique - pour une analyse au Microscope Electronique à Transmission Analytique (META) : broyage mécanique, récupération des poussières sur grille de microscope électronique Technique Analytique : Résultat : - Microscopie Optique à Lumière Polarisée (méthode guide HSG appendice 2) - Microscopie Electronique à Transmission Analytique (parties pertinentes de la norme NF X ) Fraction Analysée Technique analytique et date d'analyse Résultat Type d'amiante Nbre de Prépa. Dalle dure beige cassante compacte Colle noire bitumineuse et ragréage grisâtre hétérogène en vrac inséparable META le 04/07/2013 MOLP le 04/07/2013 Présence de fibres d'amiante Présence de fibres d'amiante Chrysotile Chrysotile 1 2 ITGA Page 1/1 Validé par : Angélique LUTRAN Analyste La reproduction de ce rapport d'essai n'est autorisée que sous sa forme intégrale; ce rapport ne doit pas être reproduit partiellement sans l'approbation du laboratoire. Sauf demande particulière et écrite du client, les échantillons sont conservés pendant 6 mois et les rapports pendant 2 ans. En liaison avec : DTR n 24 DTA 164 rev 07

23 ITGA Parc Edonia - Bât. R - Rue de la terre Adélie - CS n SAINT-GREGOIRE CEDEX Tel : Fax : ITGA est membre de l'union des Laboratoires Santé Bâtiment L'accréditation du COFRAC atteste de la compétence des laboratoires pour les seuls essais couverts par l'accréditation. accréditation n RAPPORT D'ESSAI NUMERO IT EN DATE DU 05/07/2013 RECHERCHE ET IDENTIFICATION D'AMIANTE SUR UN PRELEVEMENT DE MATERIAU Ce rapport d essai comporte 1 page, il ne concerne que les échantillons soumis à l analyse. Client : AC ENVIRONNEMENT ZI du Pont "La Leva" 340 Chemin du Hallage VILLEREST Prélèvement : Reçu au laboratoire le : 17/06/2013 Analysé à : ITGA SAINT-GREGOIRE Réf. Commande Client : 002PR Réf. Dossier Client : Référence Client de l'échantillon : OPH ORNE HABITAT RUE ROGER PROVOST L'AIGLE 2 - Planchers et planchers techniques - Revêtement de sol - Dalles plastiques Volume n 6 Réf. Commande ITGA : IT Réf. Echantillon ITGA : IT Description ITGA : Dalle dure beige cassante compacte avec colle noire bitumineuse et ragréage grisâtre hétérogène en vrac Préparation : Effectuée de façon à être représentative de l'échantillon - pour une analyse au Microscope Optique à Lumière Polarisée (MOLP) : pas de traitement thermique ou mécanique - pour une analyse au Microscope Electronique à Transmission Analytique (META) : broyage mécanique, récupération des poussières sur grille de microscope électronique Technique Analytique : Résultat : - Microscopie Optique à Lumière Polarisée (méthode guide HSG appendice 2) - Microscopie Electronique à Transmission Analytique (parties pertinentes de la norme NF X ) Fraction Analysée Technique analytique et date d'analyse Résultat Type d'amiante Nbre de Prépa. Dalle dure beige cassante compacte Colle noire bitumineuse et ragréage grisâtre hétérogène en vrac inséparables META le 04/07/2013 MOLP le 04/07/2013 Présence de fibres d'amiante Présence de fibres d'amiante Chrysotile Chrysotile 1 2 ITGA Page 1/1 Validé par : Angélique LUTRAN Analyste La reproduction de ce rapport d'essai n'est autorisée que sous sa forme intégrale; ce rapport ne doit pas être reproduit partiellement sans l'approbation du laboratoire. Sauf demande particulière et écrite du client, les échantillons sont conservés pendant 6 mois et les rapports pendant 2 ans. En liaison avec : DTR n 24 DTA 164 rev 07