VILLA N B11-2 pièces duplex

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1 Vallon Sapin Sapin Olivier Fil d'eau le 25/04/97 Orme Fil d'eau le 25/04/97 01 Fil d'eau le 4/03/96 Rue Yves Brayer - MANDELIEU LA NAPOULE Terrasse 4,31 Jardin REZ DE CHAUSSEE 5,40 Séjour Cuisine SdB CE Wc VILLA N B11-2 pièces duplex SEJOUR 15,79m2 CHAMBRE 12,23m2 CUISINE 2,01m2 SALLE DE BAINS 2,07m2 WC 0,79m2 TOTAL SURFACE HABITABLE 32,89m2 TERRASSE 7,36m2 3,50 Chambre JARDIN Jouissance Exclusive Environ 32,00m2 R u e Y V E S B R A Y E R 4,31 ETAGE PLAN DE LOCALISATION Des modifications ou des aménagements de détail, nécessités pour des raisons techniques ou administratives, pourront être apportés aux plans édité le 10 Février 2014

2 & Diag Val Frédéric BANCEL Opérateur en Diagnostic immobilier Certifié par CESI-CERTIFICATION 19, rue Aurore Nice Téléphone : DiagetVal@free.fr RAPPORT DE L ETAT RELATIF A LA PRESENCE DE TERMITES DANS LES BATIMENTS (DECRET N DU 3 JUILLET 2000, DECRET du 5 SEPTEMBRE 2006, ARRETE DU 29 MARS 2007). Etabli en respect de la norme NF P (mars 2012) Nota : Conformément à l article 9 de la loi n du 8 juin 1999 modifiée par l ordonnance n du 8 juin 2005, l expert ayant réalisé le rapport n exerce aucune activité de traitement préventif, curatif ou d entretien de lutte contre les N de dossier : GRENADINESI131-B11 Date de création : 27/12/2013 Date de la visite : 27/12/2013 A Localisation et désignation du (ou des) bâtiment(s) : Adresse : 161 Avenue Yves Brayer MANDELIEU Nature du bien : Maison sur deux niveaux Bâtiment : Le Chateau de la Mer Etage : Rez-de-chaussée Nbre de niveaux : 2 Nbre de niveaux (sous-sol, cave, vide sanitaire, ) : 0 Lot(s) : 131- Appartement B11 Date de construction : 1970 Références cadastrales : NC B - Désignation du client et du demandeur : Nom : SAS OCEANIS JV (SNC GRENADINES CHATEAU DE LA MER) Adresse : 125 Rue Gilles Martinet MONTPELLIER C Identification de l opérateur de diagnostic : Raison sociale et nom de l entreprise : DIAG & VAL Nom et prénom du technicien : Frédéric BANCEL Adresse : 19 Rue Aurore NICE Désignation de la compagnie d assurance : HISCOX Numéro de police : RCP et date de validité le 26 juin 2014 Certification de compétence en cours de validité délivrée par : CESI-CERTIFICATION D Identification des bâtiments parties de bâtiments visités et des éléments infestés ou ayant été infestés par les et ceux qui ne le sont pas : PARTIES D IMMEUBLES BATIES et non bâties visitées (1) OUVRAGES PARTIES D OUVRAGES et éléments à examiner (2) RESULTAT DU DIAGNOSTIC D INFESTATION (3) Entrée - Séjour - Cuisine Ensemble des ouvrages parties d ouvrage et matériaux d indice d infestation de Salle de bains Ensemble des ouvrages parties d ouvrage et matériaux d indice d infestation de W.C. Ensemble des ouvrages parties d ouvrage et matériaux d indice d infestation de Escalier Ensemble des ouvrages parties d ouvrage et matériaux d indice d infestation de Chambre Ensemble des ouvrages parties d ouvrage et matériaux d indice d infestation de Terrasse avec jardin Abords de construction - Arbres Arbustes et souches d indice d infestation de Expertises : Carrez - Amiante - Termites - Plomb - DPE - Gaz - Electricité. Opérateur en Diagnostic Immobilier Certifié par CESI-CERTIFICATION S.A.R.L. au capital de 1000 RCS Nice Page 1 sur 2 You created this PDF from an application that is not licensed to print to novapdf printer (

3 E Identification des bâtiments et parties du bâtiment n ayant pu être visités et justification : Aucun F Identification des ouvrages, parties d ouvrages et éléments qui n ont pas été examinés et justification : Parties cachées par embellissement ( crépis, voliges, moquettes, tapisseries, peintures, lambris,...) considérant ces éléments en bon état de conservation et, où des investigations plus profondes pour un diagnostic plus pointu entraîneraient inévitablement des dégradations. G Moyens d investigation utilisés : Après avoir procédé à un examen visuel minutieux des parties visibles et accessibles de l ensemble des éléments et ouvrages constituant le bâtiment, des sondages mécaniques systématiques sont effectués à l aide d un poinçon sur les ouvrages bois visibles et accessibles. En outre, il est utilisé un ciseau à bois en cas de constatation de dégradations et, à l extérieur, une hachette est employée pour sonder le bois mort. H Constatations diverses : Il n a pas été repéré d indice d infestation de le jour de la visite Etat réalisé le 27/12/2013 et valable jusqu au 26/06/2014. Le présent rapport n a de valeur que pour la date de la visite et est exclusivement limité à l état relatif à la présence de dans le bâtiment objet de la mission. L intervention n a pas eu pour but de donner un diagnostic de la résistance mécanique des bois et matériaux. Fait en nos locaux, le 27/12/2013 BANCEL Frédéric Nota : Dans le cas de la présence de, il est rappelé l obligation de déclaration en mairie de l infestation prévue aux articles L et R du code de la construction et de l habitation. Expertises : Carrez - Amiante - Termites - Plomb - DPE - Gaz - Electricité. Opérateur en Diagnostic Immobilier Certifié par CESI-CERTIFICATION S.A.R.L. au capital de 1000 RCS Nice Page 2 sur 2 You created this PDF from an application that is not licensed to print to novapdf printer (

4 RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS CONTENANT DE L'AMIANTE - POUR L'ETABLISSEMENT DU CONSTAT ETABLI A L'OCCASION DE LA VENTE D'UN IMMEUBLE BÂTI Articles R à R et R à R du code de la santé publique Décret du 12/09/97 - Décret du 13/09/ Décret du 03/05/2002 Arrêté du 22/08/ établi en respect de la norme NF X de novembre 2002 A INFORMATIONS GENERALES A.1 DESIGNATION DU BATIMENT Nature du bâtiment : Appartement Nombre de Pièce : 2 Etage : Rez de chaussée Numéro de Lot : 131 Référence Cadastrale : NC Date du Permis de Construire : Non Communiquée A.2 DESIGNATION DU DONNEUR D ORDRE Nom : SNC GRENADINES Adresse : Le Seranne, Zac Du Val de Croze Quai Flora Tristan MONTPELLIER Qualité : Propriétaire A.3 EXECUTION DE LA MISSION Rapport N : SNC GRENADINES A Heure de début : Heure de fin : Date de l'ordre de mission : 12/10/2007 Le repérage a été réalisé le : 12/10/2007 Par : K OUARAB N de certification : DI 1787 A.4 SOMMAIRE A - INFORMATIONS GENERALES B - CONCLUSION C - DESCRIPTIF DE LA MISSION D - CONDITIONS DE REALISATION DU REPERAGE E - RESULTATS DETAILLES DU REPERAGE F - CACHET DU DIAGNOSTIQUEUR B CONCLUSION ANNEXE 1 CROQUIS ATTESTATION(S) Adresse : Château de la Mer 161 Avenue Yves Brayer MANDELIEU LA NAPOULE Escalier : Bâtiment : Bon puits 1 Porte : B11 Propriété de: SNC GRENADINES Le Seranne, Zac Du Val de Croze Quai Flora Tristan MONTPELLIER Documents remis : Moyens mis à disposition : Aucun Aucun Date d émission du rapport : 12/10/2007 Accompagnateur : Laboratoire d Analyses : LABORATOIRE FME 5 AVENUE DES JONQUILLES VANDOEUVRE LES NANCY Police d assurance : covea risks Il n a pas été repéré de matériaux et produits susceptibles de contenir de l'amiante C DESCRIPTION DE LA MISSION : La mission porte sur le repérage de l amiante dans les éléments suivants : C.1 PAROIS VERTICALES INTERIEURES ET ENDUITS Constatation Murs : Flocage, projections et enduits, revêtements durs des Murs (Plaques menuiserie, amiante ciment, fibro) Poteaux : Flocage, enduits projetés, entourage de poteaux (Cartons, amiante ciment, matériaux sandwichs, cartons + plâtres) Rapport N : SNC GRENADINES A 1/6

5 Cloisons : Flocage, projections et enduits, panneaux de cloisons Gaines et coffres verticaux : Flocage, projections et enduits, panneaux de cloisons C.2 PLANCHERS, PLAFONDS ET FAUX PLAFONDS Plafonds : Flocage, projections et enduits, panneaux collés ou vissés Poutres et charpentes : Projections et enduits Gaines et coffres horizontaux : Flocage, projections et enduits, panneaux Faux - Plafonds : Panneaux Planchers : Dalles de sols, revêtements de sols C.3 CONDUITS, CANALISATIONS ET EQUIPEMENTS Conduits de fluide (air, eau autres fluides ) : Conduits, calorifuge, enveloppe de calorifuges Clapets / volets coupe-feu : Clapets, volets, rebouchage Portes coupe-feu : Joints (tresses, bandes) Vide-ordures : Conduit C.4 ASCENSEUR, MONTE CHARGE Trémie : Flocage C.5 AUTRES MATERIAUX D après la connaissance de l opérateur de repérage : LEGENDE Sans Objet Présence Elément non présent dans le bâti expertisé Elément présent dans le bâti mais sans matériaux susceptibles de contenir de l amiante Elément présent dans le bâti avec des matériaux susceptibles de contenir de l amiante D CONDITIONS DE REALISATION DU REPERAGE Le repérage a pour objectif une recherche et un constat de visu (confirmé par des analyses en cas de doute) de la présence de matériaux ou produits contenant de l'amiante accessibles sans travaux destructifs selon la liste citée dans le cadre C (conforme à la norme NF X ). L'opérateur repérera également les autres matériaux et produits susceptibles de contenir de l'amiante selon sa connaissance. Cette recherche ne doit comporter aucun démontage hormis le soulèvement de plaques de plafonds ou trappes de visites, ni investigation de structures à l'exclusion de la réalisation de prélèvements ou de sondages des matériaux, conformément à la norme NF X En conséquence la responsabilité de notre société ne saurait être engagée en cas de découverte de matériaux contenant de l'amiante dans les endroits non accessibles ou hermétiquement clos le jour de la visite. Sens du repérage pour évaluer une pièce : A B C D F E Rapport N : SNC GRENADINES A 2/6

6 E RESULTATS DETAILLES DU REPERAGE LISTE DES PIECES VISITEES/NON VISITEES ET JUSTIFICATION N Pièce Etage Visitée Justification Séjour/Cuisine RDC OUI Néant Salle de Bains RDC OUI Néant WC RDC OUI Néant 4 Chambre 1er OUI Néant RESULTATS N N Pièce Pièce Elément Repérage Matériau / Produit Prélèvement Référence prélèvement Présence Etat de conservation Préconisation RESULTATS (matériaux non visés par l'annexe 13/9) N N Pièce Pièce Elément Repérage Matériau / Produit Prélèvement Référence prélèvement Présence Etat de conservation Préconisation LEGENDE Présence A : Amiante N : Non Amianté a? : Probabilité de présence d Amiante Etat de conservation des Friables BE : Bon état DL : Dégradations locales ME : Mauvais état Matériaux Non friables BE : Bon état de Conservation ME : Etat Dégradé Préconisation S : Surveillance sous 3 ans (R du code de la santé publique) T : Travaux de confinement ou de retrait (R et R du code de la santé publique) ITA : Impossibilité Technique d'accès ou de prélèvement sans sondage destructif, analyse si travaux P : Protection des sollicitations mécaniques (annexe 1.4 de I'arrêté du 22/08/02) R : Remplacement de l'élément PA : Prélèvement d Air RAS : Rien à signaler CGS : Voir consignes générales de sécurités en annexe COMMENTAIRES Néant Le présent rapport ne peut être reproduit que dans son intégralité, et avec l accord écrit de son signataire. 1 F CACHET DU DIAGNOSTIQUEUR Signature et Cachet du Bureau d études Date d établissement du rapport : Fait à LE CANNET le 12/10/2007 Cabinet : PACK ANALYSES Nom du responsable : Nom du diagnostiqueur : K OUARAB Ce rapport ne peut être utilisé pour satisfaire aux exigences du repérage avant démolition (Art R du code de la santé publique) ou avant travaux (Art 27 du décret n du 7 février 1996 modifié) Rapport N : SNC GRENADINES A 3/6

7 ANNEXE 1 CROQUIS Croquis Amiante Rapport N : SNC GRENADINES A 4/6

8 ATTESTATION(S) Rapport N : SNC GRENADINES A 5/6

9 Rapport N : SNC GRENADINES A 6/6

10 Heure de début : Heure de fin : A DESIGNATION DU BATIMENT Nature du bâtiment : Appartement Nombre de Pièces : 2 Etage : Rez de chaussée Numéro de lot : 131 Référence Cadastrale : NC CERTIFICAT DE SUPERFICIE Loi du 18 décembre 1996 et décret n du 23 mai Adresse : Château de la Mer 161 Avenue Yves Brayer MANDELIEU LA NAPOULE Bâtiment : Bon puits 1 Escalier : Porte : B11 Propriété de: SNC GRENADINES Le Seranne, Zac Du Val de Croze Quai Flora Tristan MONTPELLIER Mission effectuée le : 12/10/2007 Date de l'ordre de mission : 12/10/2007 N Dossier : SNC GRENADINES C Le Technicien déclare que la superficie du bien ci-dessus désigné, concerné par la loi du 18/12/96 est égale à : Situation : Total : 32,89 m² B DETAIL DES SURFACES PAR LOCAL (Trente-deux mètres carrés quatre-vingt-neuf) Pièce ou Local Etage Surface Habitable Surface Hors Carrez Séjour/Cuisine RDC 17,80 m² 1,09 m² Salle de Bains RDC 2,07 m² WC RDC 0,79 m² 0,50 m² Chambre n 1 1er 12,23 m² Total 32,89 m² 1,59 m² : : JUSTIFICATION DES SURFACES DEDUITES Pièce ou Local Etage Surface Hors Carrez Justification Séjour/Cuisine RDC 1,09 m² Escalier WC RDC 0,50 m² Cumulus Total 1,59 m² La présente mission rend compte de l état des superficies des lots désignés à la date de leur visite. Elle n est valable que tant que la structure et la disposition des pièces ne sont pas transformées par des travaux. La vérification de la conformité au titre de propriété et au règlement de copropriété n entre pas dans le cadre de la mission et n a pas été opérée par le technicien. Le présent certificat vaut uniquement pour le calcul de la surface totale. Le détail des surfaces ne vous est communiqué par PACK ANALYSES qu à titre indicatif. Heure de fin Date de l'ordre de mission PACK ANALYSES Le présent rapport ne peut être reproduit que dans son intégralité, et avec l accord écrit de son signataire. à LE CANNET, le 12/10/2007 Le Technicien : K OUARAB Nom du responsable : Rapport N : SNC GRENADINES C 1/1