L HABILITATION ELECTRIQUE
|
|
- Joel Jobin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 L HABILITATION ELECTRIQUE intervenant S. GUIMBER APAVE SUDEUROPE
2 Présentation APAVE le 12/10/ SOMMAIRE Risques électriques Habilitation électrique Points importants de la C Titre d habilitation Engagement et responsabilité Effets sur l organisation
3 3 POURQUOI L HABILITATION ELECTRIQUE? Objectif: traiter les risques électriques tout en organisant les actions des intervenants
4 4 LES RISQUES ELECTRIQUES Contact avec des PNST électrisation /électrocution Courts circuits (Icc en KA) gaz/arc/projection Fausses manœuvres sectionneur en charge Manœuvres sur défaut différentiel sur défaut de terre Marches accidentelles : chutes/choc mécanique
5 5 LES RISQUES ELECTRIQUES Conformité des installations Décret du 14/11/88 : Protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques normes Habilitation des intervenants décret du 14/11/88 (art 46, 48 à 52) guide UTE C prescriptions particulières
6 6 DECRET DU 14 NOVEMBRE 1988 Article 46 I Deux catégories de personnels: Travailleurs qui utilisent des installations électriques Travailleurs effectuant des travaux sur des installations électriques Les prescriptions doivent être différentes pour chaque catégorie
7 7 DECRET DU 14 NOVEMBRE 1988 Article 46 II L employeur doit: S assurer que ses travailleurs possèdent une formation suffisante pour mettre en application les prescription de sécurité Le cas échéant, organiser la formation complémentaire nécessaire
8 8 DECRET DU 14 NOVEMBRE 1988 Article 48 L employeur: Ne peut confier des travaux ou opérations qu à des personnes qualifiées connaissant les règles de sécurité Doit remettre, contre reçu, à chaque travailleur, un recueil de prescriptions
9 9 DECRET DU 14 NOVEMBRE 1988 Article 48: recueil de prescriptions Précisions de la circulaire du 06/02/89: La publication UTE C constitue l une des meilleures expressions des règles de l art L habilitation prévue dans cette publication concrétise la reconnaissance par l employeur
10 10 PUBLICATION UTE L Union Technique de l électricité a formalisé plusieurs prescriptions de sécurité: Publications UTE C et UTE C pour les opérations réalisées sur ouvrages électriques Publications UTE C pour les opérations réalisées sur véhicules électriques
11 11 PUBLICATION UTE C Définitions de l habilitation: Reconnaissance, par son employeur, de la capacité d une personne à accomplir en sécurité les tâches fixées Elle n est pas directement liée à la position hiérarchique ni à la classification professionnelle Elle est matérialisée par un document établi par l employeur et signé par l employeur et par l habilité
12 12 PUBLICATION UTE C Conditions pour l habilitation: Formation à la prévention des risques électriques: Formation théorique aux risques électriques et à leur prévention Formation pratique aux opérations confiées Qualification technique/connaissances des règles de l art (ED 1456 de la CNAM) Aptitude médicale (ED 1456 de la CNAM)
13 13 PUBLICATION UTE C Maintien et renouvellement de l habilitation: Révision, chaque fois que nécessaire (notamment mutation, changement de fonction, pas de pratique pendant une longue durée, restriction médicale, non respect des règles, modification importante des ouvrages, évolutions des méthodes de travail ) Une réflexion systématique annuelle est recommandée Recyclage de la formation: Pas de consigne réglementaire Recommandation CNAM: tous les 3 ans
14 14 LES RISQUES ELECTRIQUES CAS DE L ISOLATION ET DE L OBSTACLE Présence de PNST accessibles en BT : si IP inférieure à 2x en HT : si IP inférieure à 3x CAS DE L ELOIGNEMENT Limite d approche en BT : si L inférieure à 3 m en HT : si L inférieure à 3 m si U =20 kv si L inférieure à 5 m si U =63 kv
15 HABILITATION ELECTRIQUE/GUIDE C Niveaux et formes de tension HT, continu,etc Vocabulaire séparation,zone de travail,etc. Rôles et indices BR,exécutant,etc Principes généraux de sécurité consignation,désignation,etc Règles particulières de sécurité mesurage,câbles enterrés,etc Secours 15
16 16 HABILITATION ELECTRIQUE / INRS ED 1456 et DECRET DU Programmes de formation théorie et pratique Durées de formation 0,5 à 3jours Périodicité des recyclages variable (recommandation CNAM 3 ans) Conditions d aptitude médicale médecine du travail Référencement des organismes liste 50
17 17 POINTS IMPORTANTS DE LA niveaux de tension habilitation Domaine Alternatif Continu lisse néant TBT - de 50V - de 120V B.. BTA de 50 à 500V de 120 à 750V B.. BTB de 500 à 1 000V de 750 à 1 500V H.. HTA de 1000 à V de 1500 à V H.. HTB + de V + de V Sinusoïdale Redressé filtré Redressé 1 alternance Redressé 2 alternances inf. à 10% d ondulation
18 18 CAS PARTICULIER DE LA TBT (carte électronique et/ou plate-forme d essais L habilitation BR est nécessaire dans les cas suivants: Tension supérieure à 50 V alternatif ou 120 V continu (= BTA) Tension supérieure à 25 V alternatif ou 60 V continu avec «référentiel» à la masse ou à la terre Si risque de court-circuit et alimentation pouvant débiter plus de 50 A
19 19 POINTS IMPORTANTS DE LA définitions TRAVAUX INTERVENTIONS INSTALLATION EQUIPEMENT SOUS TENSION AU VOISINAGE HABILITATION DESIGNATION MESURAGE ESSAIS CONSIGNATION CONSIGNATION ARRET EXECUTANT CHARGE de TRAVAUX
20 20 POINTS IMPORTANTS DE LA documents utilisables ACPT :attestation de consignation DTST : demande de travail sous tension ODST: ordre de travail sous tension IPS : instruction permanente de sécurité AT : autorisation de travail AFT : avis de fin de travaux
21 21 POINTS IMPORTANTS DE LA les intervenants et leurs indices Cas des travaux EXECUTANT NON ELEC.0 EXECUTANT ELEC 1 CHARGE DE TRAVAUX 2 CHARGE DE CONSIGNATION C Cas des interventions CHARGE D INTERVENTIONS. R Cas particuliers CHARGE D ESSAIS...R NETTOYAGE SOUS TENSION N
22 POINTS IMPORTANTS DE LA les 4 zones à risques électriques Zones tensions DMA Voisinage BT Voisinage HT Risque électrique 230/400V BTA contact 0,3m Limite du local technique ou maxi 3m 20KV HTA 0,6m 2m Limite du local technique ou maxi 3m 63 KV HTB 0,8m 3m Limite du local technique ou maxi 5m habilitation.1t B0V H0V.0.2T B1V H1V.1.N B2V H2V.2 BC HC.C BR BR 22
23 23 POINTS IMPORTANTS DE LA règles dans les zones à risques
24 24 POINTS IMPORTANTS DE LA règles dans les zones à risques
25 25 LE TITRE D HABILITATION Double signature Document personnel Présentable pendant les h de travail N inclut pas l autorisation de travail gestion des titres pour mise à jour
26 26 ENGAGEMENT ET RESPONSABILITE Pour l employeur FORMATION ET TITRE D HABILITATION MISE A DISPOSITION DES EPI PROCEDURES Pour le titulaire RESPECT des LIMITES et CONTRAINTES BON USAGE DES EPI et MATERIELS APPLICATION DES REGLES DE SECURITE
27 27 EFFETS SUR L ORGANISATION Chronologie des actions cas des travaux 1 LE CHARGE DE CONSIGNATION: consigne 2 LE CHARGE DE TRAVAUX : organise 3 LES EXECUTANT ELEC ou NON :réalisent cas des interventions LE CHARGE D INTERVENTIONS : consigne,organise,réalise Moyens disponibles EPI,OUTILLAGE,DOCUMENTS
Quel est le document principal qui vous précise les instructions de sécurité
TEST HABILITATION Quizz 1 Textes et Normes Quel est le document principal qui vous précise les instructions de sécurité La norme NFC 15-100 Les prescriptions UTE C18 510 Le règlement interne de l'entreprise
Plus en détail1. Domaine d'utilisation
Habilitation 2 Les niveaux d habilitation S 5.1 L habilitation c'est la reconnaissance, par son employeur, de la capacité d'une personne à accomplir en sécurité les tâches fixées. L'habilitation n'est
Plus en détailL HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l habilitation du personnel
Prévention et Gestion des Risques Professionnels Sécurité Sociale Caisse régionale d assurance maladie Alsace-Moselle L HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l habilitation du personnel Note Technique
Plus en détailLe code du travail précise que pour réaliser des opérations sur ou à proximité d une installation électrique, le travailleur doit être habilité.
Généralités Le code du travail précise que pour réaliser des opérations sur ou à proximité d une installation électrique, le travailleur doit être habilité. L habilitation est la reconnaissance, par l
Plus en détailPREPARATION AUX HABILITATIONS ELECTRIQUES B1, B2, BR, BC
PREPARATION AUX HABILITATIONS ELECTRIQUES B1, B2, BR, BC Objectifs Préparer à l habilitation du personnel ayant une formation électrique, exécutant et/ou supervisant : des interventions électriques des
Plus en détailHABILITATION ELECTRIQUE. Norme UTE C 18-510 et C 18-530
HABILITATION ELECTRIQUE Norme UTE C 18-510 et C 18-530 REGLEMENTATION En application au décret N 88-1056 du 14 Novembre 1988 concernant la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent
Plus en détailPROGRAMME. Recyclage BR chargé d intervention BT d entretien et de dépannage
PROGRAMME Recyclage BR chargé d intervention BT d entretien et de dépannage Action d acquisition, d entretien ou de perfectionnement des connaissances PREV 0016/3095 Objectifs Maintenir les compétences
Plus en détailVinci formation - Déclaration d activité 11 75 45521 75 auprès du préfet de l I.D.F 102 ave des Champs Elysées 75008 Paris 8éme.
Vinci formation - Déclaration d activité 11 75 45521 75 auprès du préfet de l I.D.F 102 ave des Champs Elysées 75008 Paris 8éme. RCS : Paris 520.239.070 APE 8559A S.A.S Nouveaux décrets qui sont apparus
Plus en détailRéglementation relative aux autorisations de conduite et habilitations électriques
Réglementation relative aux autorisations de conduite et habilitations électriques Les autorisations de conduite Bases réglementaires Définition Les conditions de la délivrance d une autorisation de conduite
Plus en détailHabilitation électrique et ses nouvelles obligations
Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l électronique 43-45 rue de Naples 75008 PARIS www.ficime.fr Service technique : Joël URBAN Tél. : 01.44.69.40.71 Fax : 01.44.69.40.61 Portable
Plus en détailNorme NFC 18-510. Règlementation 22 avril 2012
Norme NFC 18-510 Norme NFC 18-510 PRINCIPALES NOUVEAUTES DE LA NORME NFC 18-510 EN APPLICATION DU DECRET 2010 118 DU 22 SEPTEMBRE 2010 NOTA : Cette présentation de la Norme succincte, tronquée, et non
Plus en détailL'habilitation en électricité Démarche en vue de l'habilitation du personnel
L'habilitation en électricité Démarche en vue de l'habilitation du personnel Sommaire Introduction 2 1. Définition de l'habilitation 3 2. Conditions nécessaires à l'habilitation 3 2.1 Qualification technique
Plus en détailHabilitation électrique : Nouvelle version (septembre 2012)
Habilitation électrique : Nouvelle version (septembre 2012) 7 avenue de l étang 84000 AVIGNON 04 90 13 46 00 http://crta.fr jp.graff@crta.fr 1 Contexte L habilitation électrique est une disposition règlementaire
Plus en détailPARTIE D LISTE DES TESTS À CARACTÈRE THÉORIQUE
Formation à la prévention des risques électriques PARTIE D LISTE DES TESTS À CARACTÈRE THÉORIQUE Partie D : Liste des tests à caractère théorique édition : 30/06/00 TEST DE CONNAISSANCES POUR HABILITATION
Plus en détailL'HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ. Démarche en vue. de l'habilitation. du personnel ED 1456
ED 1456 L'HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l'habilitation du personnel INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SÉCURITÉ 30 rue Olivier-Noyer 75680 Paris cedex 14 Tél. : 01 40 44 30 00 Fax :
Plus en détailSécurité électrique et réglementation
Diapo 1 Sécurité électrique et réglementation Frédéric ELIE, septembre 2004 Les dangers de l électricité et la sécurité électrique requise lors des interventions sur des installations électriques sont
Plus en détailACADÉMIE D ORLÉANS-TOURS NOTE D INFORMATION n 25
ACADÉMIE D ORLÉANS-TOURS NOTE D INFORMATION n 25 HYGIENE ET SÉCURITÉ DÉCEMBRE 2002 Robin EMERIT Technicien en équipements électrique et énergie Tel : 02 38 79 46 74 Francis MINIER Inspecteur d Hygiène
Plus en détailQuestionnaire pour définir le niveau d habilitation dont vous avez besoin selon la nouvelle norme NF C 18-510. Entrée
Questionnaire pour définir le niveau d habilitation dont vous avez besoin selon la nouvelle norme NF C 18-510 Entrée Vous effectuez des tâches d ordre non électrique (ex : Peinture, menuiserie, maçonnerie,
Plus en détailFormation Habilitation électrique
Formation Habilitation électrique Formation Habilitation électrique Pascal Vitry Page 1/27 1 - Définition : L habilitation est la reconnaissance par un employeur de la capacité d une personne à accomplir
Plus en détailPRESCRIPTIONS DE SECURITE D ORDRE ELECTRIQUE
PRESCRIPTIONS DE SECURITE D ORDRE ELECTRIQUE ACTIONS A ENTREPRENDRE LORS D INCIDENTS ET D ACCIDENTS D ORIGINE ELECTRIQUE OPERER EN SECURITE SUR UN OUVRAGE ELECTRIQUE Module basse tension RESERVE AU PERSONNEL
Plus en détailFormations à la sécurité Obligations de l employeur
Formations à la sécurité Obligations de l employeur 1 2Sommaire Introduction 3 Obligation liée à la formation à la sécurité incendie 4 Mise en oeuvre des extincteurs 5 Equipier de 1 ère intervention 6
Plus en détailEXEMPLES D ADÉQUATION ENTRE LES COMPÉTENCES, LES TRAVAUX RÉALISÉS ET LES SYMBOLES POSSIBLES
EXEMPLES D ADÉQUATION ENTRE LES COMPÉTENCES, LES TRAVAUX RÉALISÉS ET LES SYMBOLES POSSIBLES Evaluation du niveau de compétences de l agent en électricité Qualification Inscriptions possibles Non électricien
Plus en détailSécurité électrique - Habilitation
Sécurité électrique - Habilitation Le courant électrique est dangereux à partir de 10 ma. Ceci vient du fait que la fréquence utilisée (50Hz) provoque des excitations musculaires violentes pouvant entraîner
Plus en détailHabilitation électrique
Habilitation électrique Page 1/28 1 - Définition : L'habilitation est la reconnaissance par un employeur de la capacité d'une personne à accomplir en sécurité les tâches fixées. Pour être habilité, le
Plus en détailPour entrer dans le questionnaire veuillez cliquez ici. CLAUDE MENZWELDT POUR i - fortech.fr
Pour entrer dans le questionnaire veuillez cliquez ici CHOISIR LA BONNE HABILITATION Questionnaire pour définir un niveau d habilitation électrique selon la nouvelle norme NF C18-510 Suivant : cliquez
Plus en détailRECOMMANDATIONS concernant la formation à opérer en sécurité sur un ouvrage électrique. Danger électrique
RECOMMANDATIONS concernant la formation à opérer en sécurité sur un ouvrage électrique Danger électrique ISBN : 2.909066-39-8 OFFERT GRACIEUSEMENT par la CRAM DU CENTRE RECOMMANDATIONS concernant la formation
Plus en détailIllustration Publication
Illustration Publication Publication C C 18 18 510 510 Illustration HABILITATION CFA GUSTAVE EIFFEL BORDEAUX Domaines de de tension tension Domaines 2 L habilitation L habilitation C'est la reconnaissance,
Plus en détailOPÉRER EN SÉCURITÉ SUR UN OUVRAGE ÉLECTRIQUE :
OPÉRER EN SÉCURITÉ SUR UN OUVRAGE ÉLECTRIQUE : DEFENSE ABSOLUE DANGER MEME TOMBES A DE TERRE MORT DE TOUCHER AUX FILS Fascicule de documentation n 0-5 ème édition Formation et habilitation ISBN : 2-909066-66-5
Plus en détailELECTRICITE. Introduction
Direction des études Mission Santé-sécurité au travail dans les fonctions publiques (MSSTFP) Introduction ELECTRICITE L'utilisation de l'énergie électrique est devenue tellement courante que nul ne saurait
Plus en détailGRILLE DE POSITIONNEMENT
GRILLE DE POSITIONNEMENT 1-Évaluation du niveau de compétences en électricité Rappel : l évaluation du niveau de compétences ou de qualification du personnel est de la responsabilité de l employeur. NON
Plus en détailHabilitation Electrique BR
Habilitation Electrique BR Nom et prénom : Les dangers de l électricité 1 - Y-a-t-il une différence apparente entre un jeu de barres hors tension et un jeu de barres sous tension? 3 - En alternatif, le
Plus en détailPRÉVENTION DU RISQUE ÉLECTRIQUE
Page 1 PRÉVENTION DU RISQUE ÉLECTRIQUE I/ LES DANGERS DU COURANT ÉLECTRIQUE Bien que le courant électrique soit présent dans notre société depuis la fin du XIX siècle, il provoque chaque année encore de
Plus en détailwww.sofis.fr catalogue 2015 formations de formateurs
www.sofis.fr catalogue 2015 formations de formateurs Version 5.6 Sofis 2015 www.sofis.fr N Azur 0 811 09 27 37 Sommaire Thèmes de formation 3 Secourisme 3 Incendie 7 Ergonomie 9 Management santé et sécurité
Plus en détailHabilitation électrique
Habilitation électrique Structure et organisation Notre Partenaire adopte un concept de transfert adapté s appuyant sur le principe de construction dans la culture d entreprise. Ces programmes pédagogiques
Plus en détailLes Essentiels COLLECTION. Les règles de sécurité. pour le dépannage. des véhicules électriques. & hybrides. Commission
COLLECTION Les Essentiels Commission Mai 2013 Président : Eric Faucheux Véhicules électriques & hybrides Les règles de sécurité pour le dépannage des véhicules électriques & hybrides 1 Sommaire I. Les
Plus en détailLES FORMATIONS OBLIGATOIRES EN HYGIENE ET SECURITE
Circulaire d'informations n 2009/17 du 15 septembre 2009 LES FORMATIONS OBLIGATOIRES EN HYGIENE ET SECURITE Références : - Loi n 84-594 du 12 juillet 1984 modifiée relative à la formation des agents de
Plus en détailCatalogue Formation. Prévention des risques. Réglementations et choix techniques. Construction durable et énergies. Immobilier et logement social
Catalogue Formation 2015 Prévention des risques Réglementations et choix techniques Construction durable et énergies Immobilier et logement social Management, communication, innovation ÉDITO Formactu clôture
Plus en détailPARTIE 5 NOTICE HYGIENE ET SECURITE
de en Martinik NOTICE HYGIENE ET SECURITE BUREAU VERITAS ASEM Dossier n 6078462 Révision 2 Octobre 2014 Page 1 de en Martinik SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 3 1.1 OBJET DE LA NOTICE... 3 1.2 CADRE REGLEMENTAIRE...
Plus en détailCIRCULAIRE DGT 2012/ 12 du 09 octobre 2012 relative à la prévention des risques électriques. Date d application : immédiate
Ministère du travail, de l emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Le ministre du travail, de l emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social à Direction générale
Plus en détailInstallations et équipements électriques Brevet professionnel
Installations et équipements électriques Brevet professionnel MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE Direction des lycées et collèges Arrêté du 3 septembre 1997 portant
Plus en détailBonnes pratiques d hygiène alimentaire
Bonnes pratiques d hygiène alimentaire En restauration collective Ce stage répond à l obligation de formation en matière d hygiène alimentaire (règlement CE 852/2004) En restauration commerciale Ce stage
Plus en détailService formation permanente locale. Cahier des charges : «HABILITATIONS ELECTRIQUES FORMATIONS INTIALES ET RECYCLAGES»
Service formation permanente locale Cahier des charges : «HABILITATIONS ELECTRIQUES FORMATIONS INTIALES ET RECYCLAGES» Décembre 2013 1 Contexte A. Le centre L Institut National de la Recherche Agronomique
Plus en détailBaccalauréat professionnel Electrotechnique Energie Equipements Communicants ANNEXE I. Référentiel des activités professionnelles... P.
ANNEXE I Référentiel des activités professionnelles... P. 7 Référentiel de certification... P. 17 Tableaux de mise en relation des tâches et des capacités et compétences terminales.. P. 18 Présentation
Plus en détailLES TRANSPALETTES ET TRANSPALETTES GERBEURS A CONDUCTEUR ACCOMPAGNANT
N ewsletter N 24 mai 2010 Tous les éléments cités sur cette lettre d informations sont donnés à titre indicatif. Ils ne constituent en aucune façon une reproduction exhaustive ou littérale des prescriptions
Plus en détailGUIDE DE BONNE CONDUITE SUR LES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DESTINE AUX PERSONNELS D ENTRETIEN ET AUX AGENTS DES ORGANISMES DE LA SECURITE SOCIALE.
GUIDE DE BONNE CONDUITE SUR LES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DESTINE AUX PERSONNELS D ENTRETIEN ET AUX AGENTS DES ORGANISMES DE LA SECURITE SOCIALE. 1 RISQUES ELECTRIQUES GENERALITES Tout salarié est amené
Plus en détailCATALOGUE FORMATIONS Santé et Sécurité du Travail
Prévention et Sécurité Incendie Jean-Baptiste PLAISANCE email : azur.secourisme@yahoo.fr AUDIT ASSISTANCE CONSEILS et FORMATIONS Tél : 06 99 97 18 18 www.formations-secourisme.fr Des formations interactives
Plus en détailOFFRE DE FORMATION 2011-2012 ZONE FRANCOPHONE GRID. Technical Institute
OFFRE DE FORMATION 2011-2012 ZONE FRANCOPHONE GRID Technical Institute 30 ans d expérience en matière de formation 200 programmes de formation 4 300 jours de formation par an 02 I Offre de formation 2011-2012
Plus en détailS informer sur les formations obligatoires ou recommandées
GUIDE S informer sur les formations obligatoires ou recommandées FEV 2012 Le Code du travail ou les instances de prévention des risques professionnels imposent ou recommandent expressément le suivi de
Plus en détailTABLEAU DES FORMATIONS OBLIGATOIRES
CARAXO marque de votre empreinte la Fonction Formation www.caraxo.fr 1 DOCUMENT UTILE TABLEAU DES FORMATIONS OBLIGATOIRES Définition Les formations obligatoires représentent l ensemble des actions de formation
Plus en détailCATALOGUE DE FORMATIONS
CATALOGUE DE FORMATIONS Notre équipe de formateurs spécialisés (Sapeurs pompiers, kinésithérapeutes, Ostéopathes, électriciens...) vous propose de nombreuses formations sur mesure afin de former le personnel
Plus en détailSOMMAIRE Thématique : Génie électrique
SOMMAIRE Rubrique : Électronique... 2 Rubrique : Électrotechnique...12 Rubrique : Habilitations électriques...19 Rubrique : Transmissions - Radiocommunication...31 1 Rubrique : Électronique SOMMAIRE Initiation
Plus en détailPour un habitat sûr. Assurer la sécurité de son installation électrique, c est simple quand on nous guide!
Pour un habitat sûr Assurer la sécurité de son installation électrique, c est simple quand on nous guide! Bien connaître la réglementation Votre installation électrique doit être à la norme Qu est-ce qu
Plus en détailPage 1. Le Plan de Prévention
Page 1 Le Plan de Prévention 01 LA REGLEMENTATION Rappel : Le document Unique d Evaluation des Risques Dans toute entreprise, le chef d entreprise a pour obligation d assurer la sécurité et la santé de
Plus en détailAttestation de Conformité CONSUEL
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans les guides SéQuélec, faite sans l'autorisation du comité est illicite et constitue
Plus en détailreco Prévention des risques liés aux batteries de traction et de servitude au plomb / acide
reco du comité technique national des industries de LA MÉTALLURGIE Prévention des risques liés aux batteries de traction et de servitude au plomb / acide Pour vous aider à : connaître les principaux risques
Plus en détailRecours aux entreprises extérieures
RECOMMANDATION R429 Recommandations adoptées par le Comité technique national de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie le 21 novembre 2006. Cette recommandation annule et remplace la recommandation
Plus en détailformations Leader de la formation à la maîtrise des risques
formations Leader de la formation à la maîtrise des risques Dirigeant d entreprise, Vous voulez perfectionner vos salariés, développer et renforcer leurs compétences ouvre des centres de formation à Pointe
Plus en détailRÉFÉRENTIEL ÉCLAIRAGE PUBLIC. Date de mise en application : 30/01/2014. QUALIFELEC RE/0003 indice E Page 1 sur 20
RÉFÉRENTIEL ÉCLAIRAGE PUBLIC Date de mise en application : 30/01/2014 QUALIFELEC RE/0003 indice E Page 1 sur 20 SOMMAIRE 1. DOMAINE D APPLICATION... 4 1.1 Généralités... 4 1.2 Entreprises concernées (art.15
Plus en détailFORMATIONS EN MATIERE DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL
FORMATIONS EN MATIERE DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Prévention et Sécurité au Travail Fiche Santé et Travail n 111 Date : 01/09/2014 "Un homme averti en vaut deux" Ce proverbe souligne que l on est plus
Plus en détailLe CACES en 20 questions
Le CACES en 20 questions Fiche 08J Page 1 / 9 Q1 : le CACES, qu est ce? Certificat d Aptitude à la Conduite En Sécurité Le CACES en 20 questions Il a été créé par qui? La CNAMTS 1 a élaboré des «recommandations»
Plus en détailPôle «Prévention et Santé au Travail» Service «Prévention et Conditions de Travail»
Pôle «Prévention et Santé au Travail» Service «Prévention et Conditions de Travail» Titre II du décret n 85-603 du 10 juin 1985 modifié par le décret 2012-170 du 3 février 2012 (articles 6 à 9) Article
Plus en détailREFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Electricien maintenancier process 1 OBJECTIF PROFESSIONNEL DU CQPM
COMMISION PARITAIRE NATIONALE DE L EMPLOI DE LE METALLURGIE Qualification : Catégorie : B Dernière modification : 10/04/2008 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Electricien maintenancier process 1 I OBJECTIF
Plus en détailFormations à la prévention des risques
1 Formations à la prévention des risques SOMMAIRE A. SECOURISME 4 A1 - LE CERTIFICAT DE SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL 5 A2 MAINTENIR ET ACTUALISER SES COMPETENCES DE SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL (SST)
Plus en détailTel : 03 22 09 93 34 www.fsconcept.com e-mail : contact@fsconcept.com
F.S. Concept Concepteur de vos formations Catalogue janv 2012 Tel : 03 22 09 93 34 www.fsconcept.com e-mail : contact@fsconcept.com Tel : 03 22 09 93 34 www.fsconcept.com e-mail : contact@fsconcept.com
Plus en détailCIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N 2005-10
Tunis, le 14 juillet 2005 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N 2005-10 Objet : Tenue et administration des comptes de certificats de dépôt et des comptes de billets de trésorerie. Le Gouverneur de
Plus en détailEntreprises artisanales du bâtiment
Entreprises artisanales du bâtiment Comment prévenir les risques professionnels? L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS
Plus en détailVu la directive 2004/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant la sécurité des chemins de fer communautaires modifiée ;
Avis n 2015-006 du 3 mars 2015 sur le projet d arrêté relatif aux tâches essentielles pour la sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains, pris en application des articles 6 et 26 du décret n
Plus en détailGESTION DES CARTES «ACHAT»
Page 1/12 Destinataires : Agence Comptable Logistique Contrôle de Gestion Domaine concerné : Thème concerné : Sous thème concerné : Mot-clé : ACHAT, COMPTABILITE, GESTION, BUDGET Organisation de la gestion
Plus en détailSanté et sécurité des adjoints techniques territoriaux des établissements d enseignement (ATTEE)
Point réglementation N 1 Santé et sécurité des adjoints techniques territoriaux des établissements d enseignement (ATTEE) (anciennement TOS, exerçant dans les lycées et collèges) Mis à jour en septembre
Plus en détailDispositif de vérification du niveau de connaissances minimales des acteurs des marchés financiers
Certification professionnelle Dispositif de vérification du niveau de connaissances minimales des acteurs des marchés financiers Professionnels concernés et modalités de vérification Mai 2013 Sommaire
Plus en détailréglementaire stages de perfectionnement développement des compétences et alternance
réglementaire stages de perfectionnement développement des compétences et alternance L AFPA au service de l intérêt général Pierre Boissier Directeur Général L AFPA a pour mission, depuis 60 ans, d accompagner
Plus en détailEnseigner la santé et la sécurité au travail
Enseigner la santé et la sécurité au travail Évolution des formations aux habilitations associées aux différents diplômes Conséquences de l évolution de la nouvelle règlementation (NF C 18-510, UTE C 18-550).
Plus en détailDossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1.
Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1 Juin 2015 NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE P. 2 sur 8 SOMMAIRE 1 Hygiène...
Plus en détailALIMENTATIONS SECOURUES
ALIMENTATIONS SECOURUES PS175 PS180 CARACTERISTIQUES GENERALES Les alimentations secourues stabilisées PS 175 et PS 180 ont été développées afin de répondre aux besoins d alimentation d appareils électriques
Plus en détailEntreprises artisanales du bâtiment
Entreprises artisanales du bâtiment Comment prévenir les risques professionnels? L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS
Plus en détailRéf. Ifremer N 12/2 212 838. Surveillance et gardiennage du Centre Ifremer de Bretagne. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Réf. Ifremer N 12/2 212 838 Surveillance et gardiennage du Centre Ifremer de Bretagne Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) 1. OBJET...3 2. RESPONSABLES HABILITES...3 3. DEFINITION DES PRESTATIONS
Plus en détailGUIDE PRATIQUE. Installations photovoltaïques raccordées au réseau public de distribution
UTE C 15-712-1 Juillet 2010 UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE INSTALLATIONS ELECTRIQUES A BASSE TENSION GUIDE PRATIQUE Installations photovoltaïques raccordées au réseau public de distribution Photovoltaic
Plus en détailCONVENTION GENERALE DE STAGE relative à la formation des élèves du Lycée Professionnel Maritime du Guilvinec en milieu professionnel
Lycée Professionnel Maritime du GUILVINEC Aue Jos QUINIOU B.P 32 29730 TREFFIAGAT tél : 02.98.58.96.00 fax : 02.98.58..32.16 mél : LPM-Le-Guilvinec @equipement.gouv.fr Internet :www.lycee-maritimeguilvinec.com
Plus en détailOBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION
OBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION Service Santé Sécurité au Travail Maison des Communes Cité Administrative Rue Renoir BP 609 64006 PAU Cedex
Plus en détailLes obligations de l'exploitant
Guide technique : Sécurité > Les obligations de l'exploitant > Les obligations de l'exploitant Les obligations de l'exploitant L exploitant assiste aux visites de la commission de sécurité, ou s y fait
Plus en détailActualité Hygiène et sécurité du travail
Actualité Hygiène et sécurité du travail Année 2012 Journée secrétaire de mairie Novembre 2012 Catherine LYOT : préventeur / Acfi 1 CDG 42 nov 2012 Plan Les enjeux de la prévention Les acteurs de la prévention
Plus en détailLa délégation de pouvoirs
La délégation de pouvoirs, est un acte juridique par lequel une personne/autorité (le délégant) se dessaisit d'une fraction des pouvoirs qui lui sont conférés et les transfère à une personne/autorité subordonnée
Plus en détailConditions Particulières
Le 18 février 2015 Modèle de Convention d exploitation pour un Site de consommation raccordé au Réseau Public de Distribution HTA ou HTB Conditions Particulières Résumé La Convention de Conduite et d Exploitation
Plus en détailCHARGÉ(E) DE SÉCURITÉ (60 % - 80 %)
La Municipalité de Montreux met au concours un poste de : Tâches principales : CHARGÉ(E) DE SÉCURITÉ (60 % - 80 %) Conseiller et aider la Municipalité, les services, les supérieurs hiérarchiques et les
Plus en détailCritical Power : Solutions pour une distribution électrique sécurisée répondant à la
Critical Power : Solutions pour une distribution électrique sécurisée répondant à la criticité de votre activité Sommaire 1. Préambule 2. Focus sur les établissements de santé 3. Focus sur les data center
Plus en détailAtelier A : Polyprod. APO03 : Changement de format. APO03 : Changement de format Page 1
Atelier A : Polyprod APO03 : Changement de format APO03 : Changement de format Page 1 Buts de l exercice : La ligne ermaflex est prévue pour travailler avec plusieurs types de contenants différents. La
Plus en détailInterrupteurs Différentiels 2P jusqu à 40 A
87045 LIMOGES Cedex Téléphone 05 55 0 87 87 Télécopie 05 55 0 88 88 Interrupteurs Différentiels DX³-ID 411 10,, 11 11,, 13, 14, 1, 17, 23, 31 411 32 32,, 34 34,, 35 35,, 37 37,, 38 38,, 44 SOMMAIRE PAGES
Plus en détailLa Validation des Acquis de l Expérience. avec l IFPASS. www.ifpass.fr
La Validation des Acquis de l Expérience avec l IFPASS www.ifpass.fr Le Pôle Orientation et VAE de l IFPASS Le Pôle Orientation et VAE de l IFPASS est au service des professionnels de l assurance, qu ils
Plus en détailRegroupement inter-académique BTS Système Numérique 29-30 janvier 2015
Regroupement inter-académique BTS Système Numérique 29-30 janvier 2015 Retour d expérience : Épreuve «organisation de» en BTS électrotechnique Présenté par Christian BARBEAU Professeur agrégé SII-Ingénierie
Plus en détailPlan de formation Crous de Besançon. Belfort Sévenans. Vesoul. Montbéliard. Besançon 2012-2014
Plan de formation Crous de Besançon Vesoul Belfort Sévenans Montbéliard Besançon 2012-2014 ÉDITO Vous trouverez ci-après le plan de formation 2012 2014, établi par le Service des Ressources Humaines après
Plus en détailInfor HCM Anael Risques Professionnels. Infor HCM. Infor HCM Anael Risques Professionnels
Infor HCM Infor HCM Anael Risques Professionnels Contexte La législation concernant la prévention des risques professionnels s est largement développée ces dernières années. Les règles générales édictées
Plus en détailCONTRIBUTION DU CONSEIL DES CENTRES DE FORMATION DE MUSICIENS INTERVENANTS (CFMI)
AIX-EN-PROVENCE LILLE LYON ORSAY POITIERS RENNES SÉLESTAT TOULOUSE TOURS CONTRIBUTION DU CONSEIL DES CENTRES DE FORMATION DE MUSICIENS INTERVENANTS (CFMI) la reconnaissance du musicien intervenant par
Plus en détailVarset Direct. Batteries fixes de condensateurs basse tension Coffrets et armoires. Notice d utilisation. Armoire A2
Varset Direct Batteries fixes de condensateurs basse tension Coffrets et armoires Notice d utilisation Coffret C1 Coffret C2 Armoire A2 Réception DB110591 Présentation Varset Direct est une batterie fixe
Plus en détailHosmaT - ciculaire DHOS/O1 n 2005-256
Circulaire DHOS/E 4 n 2005-256 du 30 mai 2005 relative aux conditions techniques d alimentation électrique des établissements de santé publics et privés NOR : SANH0530245C Date d application : immédiate.
Plus en détailSALARIÉS INTÉRIMAIRES ETT DE MOINS DE 10 SALARIÉS PLAN DE FORMATION MODE D EMPLOI. v1-11/2013 - photo : gettyimages
Permettre aux intérimaires d acquérir des compétences et des savoir-faire transférables Favoriser l acquisition de compétences et savoir-faire complémentaires, en lien avec leur qualification ou avec l
Plus en détailBaccalauréat professionnel. Maintenance des Équipements Industriels
Baccalauréat professionnel Maintenance des Équipements Industriels 2005 SOMMAIRE DES ANNEXES DE L ARRÊTÉ DE CRÉATION DU DIPLÔME ANNEXE I : RÉFÉRENTIELS DU DIPLÔME I a. Référentiel des activités professionnelles...7
Plus en détailLA REFORME DES CARRIERES DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE C
LA REFORME DES CARRIERES DES FONCTIONNAIRES DE CATEGORIE C Décrets n 2005-1344, n 2005-1345 et n 2005-1346 du 28 octobre 2005 I REGLES DE CLASSEMENT PRINCIPE : Jusqu' à présent, les fonctionnaires stagiaires
Plus en détailMarquage CE des Granulats
REFERENTIEL SECTORIEL POUR LA Page 1 sur 11 MAÎTRISE DE LA PRODUCTION DES GRANULATS (Système d'attestation de conformité 2+) SOMMAIRE : Article 1 Objet et domaine d application Article 2 Intervenants dans
Plus en détailProposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité
Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Résumé Ce modèle présente les composantes techniques et financières de la proposition de raccordement
Plus en détailI OBJECTIF PROFESSIONNEL DU CQPM
COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DE LA METALLURGIE Qualification : 1997 03 42 69 0156 Catégorie : C* Dernière modification : 10/09/2009 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Chargé (e) de travaux
Plus en détail