I. PRESENTATION GENERALE

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1 UNIVERSITE DE TOULON DOMAINE DROIT, ECONOMIE, GESTION UFR LETTRES, LANGUES ET SCIENCES HUMAINES REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE MASTER 1 (MAITRISE) MENTION TOURISME PARCOURS MANAGEMENT DU TOURISME DURABLE Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les textes suivants : Articles L 613-3, L et L du Code de l Education, Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale, Décret n du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux, Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de Master, Décret N du 16 avril 2002 relatif à la validation d études supérieures accomplies en France ou à l étranger, Décret N du 24 avril 2002 relatif à la validation des acquis de l expérience, Décret du 23 août 1985 relatif à la validation d acquis, Décret n du 13 juillet 1992 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d enseignement supérieur placés sous la tutelle du Ministre chargé de l Enseignement supérieur. Arrêté d accréditation n du 1 er juin 2018 I. PRESENTATION GENERALE La spécialité Management du Tourisme durable se propose d offrir un enseignement polyvalent aussi intensif en langues (2 langues dont l anglais obligatoire) que dans les enseignements généraux (environnements juridique, économique, domaine du marketing, de la communication et des TIC) permettant ainsi aux étudiants d horizons divers (licence pro tourisme, licence pro commerce, Licence LEA, licence droit, licence sciences économiques, licence LLCE anglais, licence Lettres) de s ouvrir aux professions du management tout particulièrement appliqué au tourisme et au développement durable. Le seul pré-requis concerne la maîtrise de l anglais en première langue (niveau bac +3) et la connaissance d une seconde langue (italien, ou espagnol, ou allemand de niveau bac +2). Le diplôme national de MASTER 1 requiert l acquisition de 60 ECTS. II. CONDITIONS D ADMISSION Conditions d admission au niveau M1 du Master (maîtrise) L étudiant est autorisé à candidater dans les 60 premiers ECTS du Master s il est titulaire d une licence du domaine Arts, Lettres, Langues spécialité LEA ou LLCE Anglais, Droit, Economie, Gestion ou s il peut prétendre à une validation d acquis conformément aux décrets précités en effectuant un dossier unique d admission (voir sur le site de l Université). III. MODALITES D INSCRIPTION III.1. Inscriptions administratives L étudiant doit s inscrire administrativement à l Université de Toulon en début d année universitaire. Les conditions d inscription dans chaque année du Master dépendent des règles d admission définies dans le paragraphe II du présent règlement.

2 Le nombre d inscriptions annuelles en M1 est limité à 1 pour chaque master. Le redoublement en master 1 est soumis à la commission pédagogique de recrutement sur proposition du jury et entériné par le président de l université. La demande de dérogation devra être déposée au service de la scolarité administrative de la DEVE. III.2. Inscriptions pédagogiques L inscription pédagogique est faite en début d année universitaire pour les deux semestres consécutifs auprès de la composante Les étudiants sous conditions particulières d études peuvent bénéficier d un contrat pédagogique aménagé. Les régimes spéciaux sont définis dans la charte des examens. IV. ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS Dans le cadre du système européen, chaque formation est organisée en année (AN), semestre (SEM), Unité d Enseignement (UE), Elément Constitutif d Unité d Enseignement (ECUE). Des ECTS sont affectés à chaque subdivision. Une année vaut 60 ECTS et un semestre 30 ECTS. Chaque ECUE peut être organisé selon des modalités d enseignement qui lui sont propres construites sur une combinaison de Cours Magistral (CM), Travaux dirigés (TD), travaux pratiques (TP), projet (PJ). Le stage est facultatif en Master 1 mais doit être en rapport avec la formation. V. MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Le contrôle des connaissances est organisé en deux sessions, pour chaque année d études. Une année s obtient par l acquisition de 60 ECTS. L étudiant qui n a pas obtenu l année à la première session est convoqué pour passer une ou plusieurs épreuves à la seconde session. Nature des épreuves Le contrôle des connaissances et aptitudes s effectue soit par un contrôle continu (CC) soit par un contrôle terminal (CT), soit par une combinaison des deux. Les épreuves peuvent être orales ou écrites. Les modalités de contrôle des connaissances sont précisées dans les tableaux annexes. Les étudiants doivent se présenter à toutes les épreuves prévues dans leur contrat d études. Le stage est facultatif en Master 1 et doit être en rapport avec la formation Les modalités de validation et de valorisation des engagements étudiants sont régies par l'article 4 de la Charte des examens. Calcul des notes Les tableaux annexes précisent la nature des épreuves, les coefficients et ECTS de chaque ECUE et UE. ECUE : lorsque l ECUE fait l objet d une combinaison de CC et CT la règle de calcul de la note est spécifiée dans le tableau annexe. UE : La note de l UE est obtenue en effectuant la moyenne des notes des ECUE affectées de leur coefficient.

3 SEMESTRE : la note du semestre est obtenue en effectuant la moyenne des notes des UE affectées de leur coefficient. ANNEE et DIPLOME : la note de l année qui est celle du diplôme de maîtrise est obtenue en effectuant la moyenne des notes des 2 semestres sans coefficient. Dans le cas d une demande d accès à un diplôme, les ECUE, UE, semestre ou année, obtenus par validation des acquis ne donnent pas lieu à l attribution d une note. Le coefficient de l enseignement est alors neutralisé (ne rentre pas dans le calcul de la moyenne). Dans le cas d une demande de validation pour l obtention d un diplôme, le jury peut attribuer une note à un ECUE, une UE, un semestre ou une année. Inscription tardive Les absences liées à une inscription tardive se traduisent par une neutralisation des coefficients correspondants. Dans le cas de contrôle continu, une absence à plus de la moitié des épreuves se traduit par la neutralisation du coefficient du CC. Cas particulier des étudiants effectuant un semestre ou une année à l étranger Sur la base du contrat d études, l étudiant obtient des notes par équivalence conformément à la charte «étudiants en mobilité internationale». Absence aux épreuves Toute absence à une épreuve de la 1 ère ou de la 2 ème session est sanctionnée par la note de 0/20. Un étudiant absent pour raison grave et dûment justifiée à une ou des épreuves de la 2 ème session, peut faire une demande de remplacement au président du jury. Il se procure le formulaire adéquat auprès du secrétariat pédagogique de la formation. Cette disposition ne confère aucun droit pour l étudiant. VI. MODALITES D ACQUISITION DES CREDITS EUROPEENS Les modalités d acquisition des crédits européens sont les mêmes pour les deux sessions. Chaque année, semestre, UE, ECUE est validé si l étudiant a obtenu les crédits ECTS qui lui sont affectés. Pour obtenir les ECTS de chaque année, semestre, UE, ECUE l étudiant doit : - Soit les obtenir directement en obtenant une note 10/20 - Soit les obtenir par compensation Les ECUE dont la note est 10/20 sont capitalisables. Les UE dont la note est 10/20 sont définitivement acquises et capitalisables. VI.I. Règles de compensation en M1 La compensation directe à l intérieur d une unité d enseignement (UE) Si l étudiant n a pas obtenu directement les ECUE d une UE et si la note obtenue à l UE est 10/20, l étudiant valide l UE et les ECUE qui la composent. La compensation entre unités d enseignement à l intérieur du semestre La compensation entre UE est autorisée dès lors qu une note supérieure ou égale à 7/ 20 a été obtenue à chaque UE. Si l étudiant n a pas obtenu directement les UE d un semestre et si la note obtenue au semestre est 10/20, l étudiant valide le semestre et les UE qui le composent. La compensation entre deux ou plusieurs UE peut être refusée par l étudiant s il veut redoubler ces UE, non directement acquises pour poursuivre dans un parcours choisi. Dans ce cas, l étudiant devra repasser tous les ECUE <10/20 des UE non validées.

4 La compensation entre semestres La compensation est organisée sur la base de la moyenne des notes obtenues aux deux premiers semestres consécutifs. Celle-ci est autorisée dès lors qu une moyenne supérieure ou égale à 7/ 20 a été obtenue à chaque semestre. Si l étudiant n a pas obtenu directement les deux semestres consécutifs d une même année et si la note obtenue à l année est 10/20, l étudiant valide l année et les deux semestres qui la composent. VI.2. Deuxième session Une deuxième session est organisée à une période fixée dès la publication des résultats de la première session. Elle est destinée aux étudiants déclarés non admis à la première session. Cette session est organisée au minimum quinze jours après la publication des résultats. La meilleure des deux notes obtenues à la session initiale et à la session de rattrapage pour un même ECUE est retenue dans le calcul de la moyenne générale des notes. Report des notes obtenues à la 1ère session : La 2 ème session porte sur les ECUE non acquis des UE non validées par l étudiant à la 1 ère session. L étudiant conserve le bénéfice des notes 10/20 sur proposition du jury aux UE et ECUE. Cas particulier des notes obtenues en contrôle continu : Les notes obtenues en contrôle continu sont automatiquement reportées à la deuxième session si la note est supérieure au seuil de 10/20. L étudiant ne peut pas renoncer au report de ces notes. Renonciation du bénéfice du report : - L étudiant ne peut pas renoncer au bénéfice de la note acquise à une UE 10/20. - L étudiant peut renoncer au bénéfice de la note acquise à un ECUE 10/20 d une UE non validée par demande écrite déposée dans les quinze jours après délibération du jury. Dans ce cas, seule la note obtenue lors de la deuxième session sera prise en compte lors des délibérations finales. Renonciation du bénéfice du redoublement : L étudiant qui redouble conserve toutes les notes d UE et d ECUE 10/20. Il peut renoncer au bénéfice de toute note 10/20 obtenue à un ECUE d une UE non validée. La demande écrite devra être déposée au secrétariat pédagogique au plus tard dans les quinze jours suivant la rentrée. VII. OBTENTION DU DIPLOME ET MENTIONS Pour les formations comportant un stage obligatoire ou un mémoire, la délivrance du diplôme de maîtrise est subordonnée à la réalisation et la soutenance du stage ou du mémoire. L obtention de la maîtrise est conditionnée par l acquisition de 60 ECTS. Les mentions de la maîtrise sont délivrées aux 2 sessions en fonction de la moyenne générale obtenue par l étudiant sur les 2 semestres. Les conditions sont les suivantes : Moyenne générale supérieure ou égale à 10/20 : mention passable Moyenne générale supérieure ou égale à 12/20 : mention assez bien Moyenne générale supérieure ou égale à 14/20 : mention bien Moyenne générale supérieure ou égale à 16/20 : mention très bien

5 VIII. ABSENCE, FRAUDE AUX EXAMENS ET PLAGIAT Absence aux cours La présence est obligatoire aux séances de travaux dirigés et travaux pratiques, sauf régimes spéciaux entraînant une dispense d enseignement. Au-delà de trois absences non justifiées aux séances de travaux pratiques, travaux dirigés, colles et oraux il peut être décidé l exclusion de la première session d examen. Une absence totale non justifiée d une année d études peut entraîner l exclusion aux deux sessions pour l année en cours. Une commission constituée du directeur de la composante, du ou des responsables d études, du responsable de l enseignement, décide de l exclusion éventuelle après convocation de l étudiant. Fraude aux examens et plagiat La fraude est passible de sanction pouvant aller jusqu à l exclusion définitive de tout établissement public d enseignement supérieur. Le plagiat est passible de peine pouvant aller jusqu à 5 ans d emprisonnement et d amende. Voir charte des examens sur le site de l Université.

6 DISPOSITIONS TRANSITOIRES Dispositions transitoires pour l année universitaire En raison de la mise en place de la nouvelle offre de formation, certains semestres, UE et ECUE validés par l étudiant ne se retrouvent pas nécessairement à l identique dans le nouveau programme pédagogique de la formation. L étudiant redoublant qui a capitalisé intégralement un semestre en voit la note et le résultat obtenus au semestre capitalisé reportés au semestre correspondant de l année , même si le contenu pédagogique du semestre a été modifié. S agissant des semestres non validés, l étudiant redoublant conserve le bénéfice des notes et résultats supérieurs ou égaux à 10 ainsi que les compensations et les crédits obtenus aux UE et ECUE qui se retrouvent à l identique dans la nouvelle offre de formation. Pour ce qui est des ECUE disparus qui ont été validés par une note supérieure ou égale à 10 ou par compensation, les correspondances s établissent dans le tableau qui suit. Pour ce qui est des UE ou ECUE sans équivalent dans la mention ou le parcours choisi et qui ont été validés par une note supérieure ou égale à 10 ou par compensation, les ECTS associés demeurent définitivement acquis et un contrat pédagogique sera établi avec l étudiant. L'application de ces règles d'équivalence ne peut remettre en cause les décisions prises par le jury d année 2017/2018. L étudiant devra s inscrire administrativement dans l année d étude autorisée par cette décision. Le bénéfice des équivalences ne sera rendu effectif qu après la décision de jury 2018/2019. Tout étudiant pour qui les mesures d équivalence pourraient entraîner, par le biais des compensations ou directement, la validation de l année ou d un semestre pourra solliciter sa composante afin d obtenir une autorisation à suivre des enseignements par anticipation. La décision sera rendue par les commissions pédagogiques d accès ad hoc. Tableau de correspondance Master Tourisme ( ) ECTS Master Tourisme ( ) ECTS SEMESTRE 1 30 SEMESTRE 1 30 UE11 Langues du tourisme 8 UE 11 Langues du tourisme 6 UE12 Tourisme 8 UE 12 Tourisme 6 UE13 Management 7 UE 13 Management soutenable 9 UE14 Economie et droit du tourisme 5 UE 14 Economie et droit du tourisme 5 UE15 Parcours personnalisé 2 UE 15 Projet personnalisé 4 SEMESTRE 2 30 SEMESTRE 2 30 UE21 Langues du tourisme 8 UE 21 Langues du tourisme 6 UE22 Tourisme 9 UE 22 Communication 7 UE23 Management 5 UE 23 Management soutenable 8 UE24 Droit du tourisme 4 UE 24 Droit du tourisme 5 UE25 Parcours personnalisé 4 UE 25 Projet personnalisé 4 La correspondance d'ecue est à gérer dans le cadre d un contrat pédagogique

7 UFR LETTRES, LANGUES & SCIENCES HUMAINES Champ disciplinaire Sociétés, Langues, Territoires Domaine(s) de formation Droit Economie Gestion Mention Master Tourisme Parcours Management du Tourisme Durable Effectifs du diplôme 30 Année du diplôme M1 Responsables pédagogiques Line Bergery Secrétaire pédagogique Fanny D'Ollone maquette 2018/2022 CODES MATIERES ECTS Coef. MCC CM TD TP Heures étudiant / semestre SEM Semestre ,00 UE 11 Langues du tourisme ,00 40,00 0,00 40,00 ECUE 111 Anglais du tourisme niveau CC 100% 20 20,00 CHOIX 112 2ème Langue (1 ECUE au choix) 3 2 CC 100% 20 20,00 112a Espagnol Langue des affaires 20 20,00 112b Italien Monde des affaires 18 18,00 112c Allemand Monde des affaires 18 18,00 UE 12 Tourisme ,00 0,00 0,00 40,00 ECUE 121 Histoire du tourisme 1 1 CC 100% 10 10,00 ECUE 122 Géographie et aménagement du territoire 1 1 CC 100% 10 10,00 ECUE 123 Acteurs professionnels du tourisme 2 1 CC 100% 10 10,00 ECUE 124 Etude de la demande et ses comportements touristiques 2 1 CC 100% 10 10,00 UE 13 Management soutenable ,00 15,00 0,00 55,00 ECUE 131 Fair Trade CT 100% 20 20,00 ECUE 132 Développement durable et tourisme durable : les fondamentaux 3 2 CC 100% 20 20,00 ECUE 133 Tourisme durable: applications et évaluations des pratiques 3 2 CC 100% 15 15,00 UE 14 Economie et droit du tourisme ,00 0,00 0,00 35,00 ECUE 141 Economie du tourisme 2 2 CC 100% 15 15,00 ECUE 142 Droit social et droit du tourisme 3 2 CC 100% 20 20,00 UE 15 Projet personnalisé 4 2 0,00 20,00 0,00 20,00 ECUE 151 Pro act 4 2 CC 100% 20 20,00 SEM Semestre ,00 UE 21 Langues du tourisme ,00 40,00 0,00 40,00 ECUE 211 Anglais du tourisme niveau CC 100% 20 20,00 CHOIX 212 2ème Langue (1 ECUE au choix) 3 2 CC 100% 20 20,00 212a Espagnol Langue des affaires 20 20,00 212b Italien Expression compréhension 15 15,00 212c Allemand Expression compréhension 15 15,00 UE 22 Communication ,00 0,00 0,00 40,00 ECUE 221 Communication écrite 2 1 CC 100% 10 10,00 ECUE 222 Communication numérique 2 1 CC 100% 10 10,00 ECUE 223 Marketing digital et marketing territorial 3 2 CC 100% 20 20,00 UE 23 Management soutenable ,00 0,00 0,00 45,00 ECUE 231 Marketing du tourisme et création de services 3 2 CC 100% 15 15,00 ECUE 232 Management durable des ressources humaines 3 2 CC 100% 15 15,00 ECUE 233 Analyse financière et business plan 2 2 CT 100% 15 15,00 UE 24 Droit du tourisme ,00 0,00 0,00 35,00 ECUE 241 Droit de l'environnement 2 2 CC 100% 15 15,00 ECUE 242 Institutions comparées du tourisme 3 2 CT 100% 20 20,00 UE 25 Projet personnalisé 4 4 0,00 30,00 0,00 30,00 ECUE 251 Pro act 2 2 CC 100% 10 10,00 ECUE 252 Projet professionnel de l'étudiant 2 2 CC 100% 20 20,00 MCC: CC: Contrôle continu CT: Contrôle terminal