pril pro + santé tns Protégez votre famille et assurez vos revenus quoi qu il arrive [ Prévoyance professionnel ] 2925C

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1 [ M 280C CMJN» CMJN» [ PRÉVOYANCE [ Prévoyance professionnel ] 2925C pril pro + santé tns Protégez votre famille et assurez vos revenus quoi qu il arrive L assurance n est plus ce qu elle était.

2 [ PRÉVOYANCE APRIL Pro, votre solution pour être protégé quoi qu il arrive Vous avez tout organisé pour développer votre activité. Mais s il vous arrive quelque chose demain et que vous ne pouvez plus travailler, comment allez-vous continuer à gérer votre entreprise? Qu allez-vous laisser à vos proches? En cas d arrêt de travail et de décès, vous bénéficiez des prestations versées par votre régime de base, largement insuffisantes pour vous permettre de maintenir votre revenu. Exemple : Si vous êtes artisan ou commerçant, le RSI vous versera, en cas d arrêt de travail, une indemnité journalière égale à 50% de votre revenu moyen des 3 dernières années (dans la limite de 49,82 / jour en 2012). Pour compléter les prestations de votre régime de base, APRIL vous propose APRIL Pro : vous continuez à développer votre activité et à protéger vos proches avec l assurance de bénéficier d un service de qualité, disponible, et très réactif. Pour chaque risque, vous êtes garanti! Arrêt de travail Invalidité Décès et Invalidité Absolue et Définitive (IAD) Incapacité Temporaire Totale de travail Besoin de protéger vos proches Perte de revenu et soutien financier C est à la suite de la franchise que vous êtes indemnisé. Vous pouvez percevoir jusqu à 100 d Indemnité Journalière 3 franchises au choix : 15/3/3* soit 15 jours en cas de maladie, 3 jours en cas d accident et 3 jours en cas d hospitalisation ou 30/3/3 ou 30/30/30. *(hors départements 06,09,12,13,30,31,32,34,46,65,81,82,83) En cas d Invalidité Permanente Totale, vous percevez une rente égale à 30 fois le montant de votre Indemnité Journalière Votre capital décès/iad est égal à 2000 fois le montant de votre Indemnité Journalière OPTION Capital doublé en cas de décès ou IAD accidentel Comment déterminer vos garanties? 1 Vous évaluez votre gain journalier en divisant votre revenu annuel par Vous déduisez, le cas échéant, les prestations versées par votre régime de base : vous obtenez ainsi votre besoin de financement complémentaire journalier. Vous définissez le montant de votre Indemnité Journalière APRIL Pro (dans la limite de 100 /jour*). * Le montant de votre Indemnité Journalière souscrite doit être inférieur ou égal à 1/360 e de votre revenu professionnel annuel net déclaré à l Administration fiscale et hors dividendes PLUS PRODUIT En cas d Incapacité Temporaire Totale de travail ou d Invalidité Permanente Totale, vous n avez aucune cotisation à verser au titre de ces garanties pendant toute la durée d indemnisation. Réduction de 15% pour les créateurs et repreneurs, et de 18% pour les non fumeurs. 2

3 APRIL Pro, comment souscrire? [EXCLUSIVITÉ] Parce que les formalités médicales sont nécessaires, APRIL innove et créé le Questionnaire médical simplifié pour une adhésion plus rapide et moins contraignante. indemnités journalières Jusqu à 54 ans Âge à la souscription De 55 à 65 ans Jusqu'à 70 /jour De 71 à 100 /jour Questionnaire médical simplifié ou questionnaire médical complet Questionnaire médical complet + rapport médical complété par un médecin Questionnaire médical complet + rapport médical (à partir de 25 d Indemnités Journalières) complété par un médecin Questionnaire médical complet + rapport médical complété par un médecin + profil sanguin (1) (1) Numération Formule Sanguine, vitesse de sédimentation, numération plaquettaire, glycémie, créatinine, urée, acide urique, phosphatases alcalines, triglycérides, cholestérol et HDL, transaminases SGOT et SGPT et gammas GT. Effectuez rapidement et sereinement vos formalités médicales Nous vous conseillons de contacter nos 2 partenaires, ARM et CBSA, sélectionnés pour leur sérieux et leur professionnalisme. Vous disposez ainsi de centres médicaux vous permettant de réaliser, en une seule fois, au même endroit, toutes les formalités médicales demandées. + Le rendez-vous est fixé sous 48 heures, + Vous bénéficiez du tiers-payant et ne faites pas l avance des frais*, + Le résultat des analyses est télé-transmis sous 24 heures au médecin-conseil d APRIL Santé Prévoyance pour une analyse du dossier plus rapide et un meilleur respect du secret médical. *Les frais resteront à la de l assuré si les examens pratiqués n ont pas été sollicités par APRIL Santé Prévoyance ou si l assuré ne donne pas suite à sa demande d adhésion. Pour prendre rendez vous : CBSA (Centre de Bilans de Santé et d Assurances) présent dans 38 grandes villes de France : (coût appel local) du lundi au vendredi de 8h à 20h30 et le samedi de 8h à 12h30. ARM (Analyse Risque Médical) présent dans plus de 205 villes en France (Métropole et DOM) : (coût appel local) du lundi au vendredi de 8h à 19h et le samedi de 8h30 à 12h30. Votre avantage fiscal Bénéficiez de la déductibilité Madelin En tant que travailleur non salarié, vous pouvez, dans le cadre de la Loi Madelin, déduire de vos revenus imposables le montant des cotisations versées au titre de la prévoyance et de la santé, à hauteur de : 3,75 % de votre revenu imposable majoré de 7% du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (P.A.S.S) (soit 2 546,04 *), dans la limite de 3% de 8 fois le P.A.S.S (soit 8 729,28 *). Si vous optez pour la déductibilité Madelin, le capital APRIL Pro vous sera versé sous forme de rente. Les cotisations appelées sur la partie des dividendes de l assiette de garanties ne peuvent être déduites du revenu imposable. Le bénéfice de cette déduction est subordonné à l obligation d être à jour de ses cotisations aux régimes obligatoires d assurance maladie et vieillesse. * Sur la base du PASS 2012 d une valeur de

4 [ PRÉVOYANCE Santé TNS, Des niveaux de garanties équivalents à ceux d un dirigeant salarié Vous n avez pas de complémentaire santé? Nous vous proposons Santé TNS, un contrat qui vous offre de hauts niveaux de garanties pour couvrir vos frais de santé. A savoir : APRIL Pro et Santé TNS peuvent être souscrits de façon indépendante. Avec 7 niveaux de remboursement, vous choisissez une couverture adaptée exactement à vos besoins et à votre budget. Santé TNS prévoit la prise en de nombreux soins et consultations non remboursés par la Sécurité sociale (parodontologie, opération de la myopie au laser, médecines naturelles, prévention notamment). Votre formule de cotisation est adaptée à votre situation familiale : - Adulte si vous souscrivez seul, - Adulte + 1 enfant, particulièrement adapté pour les familles monoparentales, - Famille, pour couvrir votre conjoint (marié, pacsé ou concubin) et vos enfants fiscalement à (jusqu au 31 décembre de leur 25 e anniversaire) De plus, votre cotisation n évolue pas en fonction de votre âge, et ce jusqu à vos 65 ans. Enfin, avec Santé TNS, vous n avez plus à faire d avance de frais avec votre carte de Tiers Payant Santé. Une excellente prise en Santé TNS propose des garanties adaptées pour les postes de soins les plus coûteux : Hospitalisation : des honoraires médicaux et chirurgicaux pris en aux frais réels en secteur conventionné (dans la limite de 600 % de la Base de Remboursement de la Sécurité sociale). Dentaire : un forfait implants jusqu à /an/personne assurée. Optique : un forfait lentilles + montures + verres jusqu à 700 /an/personne assurée. Soins courants : vos consultations remboursées jusqu à 400 % de la Base de Remboursement de la Sécurité sociale pour un généraliste et 500 % pour un spécialiste. PLUS PRODUIT Les prestations sont accordées sans délai d attente. Le traitement des remboursements s effectue en 24h. Contrat éligible Loi Madelin Connectez vous sur A tout moment, consultez vos remboursements en ligne sur votre ESPACE ASSURÉS. le réseaux d opticiens partenaires pour bénéficier de tarifs négociés au plus près de vos intérêts! Avec Santé TNS, vous faites des économies la Carte APRIL + pour des économies sur vos achats en ligne. 4

5 Santé TNS Exemples de remboursements [ PRÉVOYANCE Remboursement = Remboursement Sécurité sociale + remboursement du contrat exemples de remboursements Remboursement Sécurité sociale Base de remboursement Sécurité sociale Dépense réelle Hospitalisation Opération de l appendicite ,20 207,36-18 (*) Chambre particulière 4 jours à 65 par jour Lit accompagnant 4 jours à 35 par nuit Soins courants (dans le cadre du parcours de soins coordonné) Consultation généraliste 25 23,00 16, Consultation spécialiste 50 25,00 17, ,25 19,75 36,50 13, Analyse / prise de sang 20 15,40 9,24-1,50 13,90 6,10 17,75 2,25 18,50 1,50 18,50 1,50 18,50 1,50 18,50 1,50 18,50 1,50 Appareil auditif ,71 129,81 299,81 700,19 399,81 600,19 499,81 500,19 699,81 300,19 799,81 200,19 999,81 0,19 999,81 0,19 Dentaire Visite de contrôle et détartrage 70 49,92 34,94 49,92 20,08 62,40 7, Prothèse SPR 50 (acceptée par le régime obligatoire) ,50 75,25 161,25 338, ,50 177,50 375,25 123, ,75 16, Prothèse SPR 100 (acceptée par le régime obligatoire) ,00 150,50 322,50 577, ,50 147, Orthodontie prise en par la Sécurité sociale (prix par semestre pour un enfant ,50 193,50 290,25 339, ,50 49, de moins de 16 ans) Optique Monture 150 2,84 1,85 Verres 400 2,29 1,49 par verre 204,83 345,17 304,83 245,17 404,83 145,17 504,83 45, (*) Forfait hospitalier 5

6 [ PRÉVOYANCE Santé TNS, le détail de vos garanties Prestations en pourcentage de la Base de Remboursement de la Sécurité sociale dans la limite des frais réellement engagés, sous déduction des remboursements du régime obligatoire. hospitalisation Honoraires médicaux et chirurgicaux et frais de séjour secteur conventionné Honoraires médicaux et chirurgicaux et frais de séjour secteur non conventionné 90 % frais réels maxi 150 % 90 % frais réels maxi 200 % Forfait hospitalier Chambre particulière secteur conventionné et non conventionné 35 /jour 50 /jour Frais accompagnant - 14 ans maxi 30 J par année d'adhésion / bénéficiaire 20 /jour 30 /jour Etablissements de convalescence, de soins, de repos ou assimilés 100 % pendant 30 jours 100 % pendant 45 jours soins courants Consultations visites généralistes (1) 100 % 125 % Consultations visites spécialistes (1) 100 % 150 % Actes de radiologie / auxiliaires médicaux / analyses (1) 100 % 125 % Pharmacie et vaccins pris en par la Sécurité sociale (1) 100 % 100 % Appareillage orthopédique / prothèse / appareillage 100 % 150 % Appareillage auditif forfait pour 2 années d adhésion / bénéficiaire Frais de transport (1) 100 % 100 % Cure thermale prise en par la Sécurité sociale (3) dentaire Soins dentaires acceptés / Inlays / Onlays 100 % 125 % Prothèses dentaires acceptées (2) 150 % 200 % Prothèses dentaires non remboursées (avec cotation) (2) 80 % 130 % Orthodontie acceptée par le régime obligatoire (2) 150 % 200 % Orthodontie non remboursée par le régime obligatoire (avec cotation) (2) 50 % 100 % Implants dentaires (3) Parodontologie et scellement des sillons (3) optique Montures, verres, lentilles acceptées ou non remboursées par le régime obligatoire, lentilles jetables (3) Chirurgie de la myopie par œil (3) maternité Chambre particulière secteur conventionné et non conventionné 35 /jour 50 /jour Amniocentèse non prise en par la Sécurité sociale (3) Procréation non prise en par la Sécurité sociale (3) Forfait naissance / adoption Prévention et autres soins Vaccins anti-grippe Vaccins non remboursés et traitements anti-paludéens Ostéodensitométrie non prise en Sevrage tabagique (gomme / patch / traitements non remboursés) Bilan diététique non remboursé (1 consultation) Pilules contraceptives non remboursées Médecine naturelle (acupuncture, chiropractie, ostéopathie, étiopathie, naturopathie) Pédicure, psychologue (4) 15 / consultation 20 / consultation Toutes dépenses médicales effectuées à l étranger 100 % 125 % 6 (1) Conformément à la loi du 13/08/2004 : Les visites, consultations et actes techniques d imagerie (radiologie) réalisés par des médecins hors parcours de soins pourront donner lieu à des hausses du ticket modérateur et/ou des dépassements d honoraires que ce contrat ne pourra rembourser. La participation forfaitaire et les franchises médicales appliquées par la Sécurité sociale ne sont pas prises en. Les actes de prévention définis par l arrêté du 8/06/2006 sont au moins remboursés au ticket modérateur.

7 Prestations en pourcentage de la Base de Remboursement de la Sécurité sociale dans la limite des frais réellement engagés sous déduction des remboursements du régime obligatoire. APRIL rembourse en 24 h pas d avance de frais avec le tiers payant 90 % frais réels maxi 250 % 90 % frais réels maxi 300 % 90 % frais réels maxi 350 % 90 % frais réels maxi 400 % 90 % frais réels maxi 450 % 65 /jour 80 /jour 95 /jour 110 /jour 110 /jour 35 /jour 40 /jour 50 /jour 60 /jour 60 /jour 100 % pendant 60 jours 100 % pendant 75 jours 100 % pendant 90 jours 100 % pendant 105 jours 100 % pendant 105 jours 150 % 200 % 250 % 300 % 400 % 200 % 300 % 350 % 450 % 500 % 150 % 175 % 200 % 225 % 250 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 200 % 300 % 350 % 450 % 500 % % 100 % 100 % 100 % 100 % % 200 % 250 % 300 % 400 % 300 % 350 % 400 % 450 % 520 % 230 % 280 % 330 % 380 % 450 % 300 % 350 % 400 % 450 % 520 % 200 % 250 % 300 % 350 % 400 % /jour 80 /jour 95 /jour 110 /jour 110 /jour / consultation 40 / consultation 50 / consultation 60 / consultation 60 / consultation 150 % 200 % 250 % 300 % 300 % (2) Cumul de ces 4 postes plafonné à par année d adhésion et par bénéficiaire (3) Forfait par année d adhésion et par bénéficiaire (4) 4 consultations maximum par année d adhésion et par bénéficiaire 7

8 APRIL, changer l image de l assurance A sa création en 1988, APRIL a pris l engagement de changer l image de l assurance en plaçant le client au cœur de son organisation. Aujourd hui, ce sont plus de 2 millions d assurés qui confient chaque jour la protection de leur famille et de leurs biens aux 3500 collaborateurs du groupe. APRIL a su gagner leur confiance en leur proposant des contrats qui respectent un juste équilibre entre le prix, le niveau de protection et le service associé et a ainsi démontré que l assurance n est plus ce qu elle était. APRIL s engage Vous bénéficiez d un service de proximité Nous sommes à vos côtés pour vous soutenir à chaque instant. Vous comprenez ce que vous achetez Parce que s assurer, protéger sa famille, c est compliqué, nous voulons vous simplifier l assurance. Vous êtes assuré au prix le plus juste Pour nous, chaque personne est différente et mérite le meilleur service. Vous êtes fidèle et vous y gagnez Nous mettons tout en œuvre pour mériter et conserver votre confiance. Plus d informations sur CONTACTEZ VOTRE ASSUREUR-CONSEIL Vous avez un smartphone. Découvrez l application IPrev pour les TNS. Réf /02 - L ensemble des marques, logos, charte graphique et argumentaires commerciaux d APRIL Santé Prévoyance présents dans le document, sont déposés et sont la propriété d APRIL Santé Prévoyance SA. Toute reproduction, partielle ou e desdits éléments et textes de toute nature, est interdite et fera l objet de poursuites judiciaires. a Immeuble Aprilium 114 boulevard Marius Vivier Merle LYON Cedex 03 Tél. : Fax : S.A. au capital de RCS Lyon Intermédiaire en assurances - immatriculée à l ORIAS sous le n ( Autorité de Contrôle Prudentiel - 61 rue Taitbout Paris cedex 09. Contrats conçus et gérés par APRIL Santé Prévoyance et assurés par Quatrem Assurances Collectives, entreprise régie par le Code des assurances. S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance au capital social de dont le siège social est situé 59/61, rue La Fayette - BP Paris Cedex 09 - RCS Paris L assurance n est plus ce qu elle était.