Tarifs du 1 er janvier 2016 au 31 décembre 2016
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- Marie-Josèphe Hébert
- il y a 8 ans
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1 Tarifs du 1 er janvier 2016 au 31 décembre ) Secteur location de Salles a) Tarification salle André Malraux Assemblée Générale et 1 fois par an pour l'organisation d'une manifestation sans entrée. du lundi au jeudi forfait 8 H entre 9 h et minuit du lundi au jeudi entre 9 h et minuit Associations Combs-la-Villaises (Associations/Particuliers/Entreprises/Syndics et 800 Associations Combs-la-Villaises (Associations/Particuliers/Entreprises/Syndics et 400 1
2 du vendredi au dimanche de 9 H à 22 H la journée ou de 14 H à 12 H le lendemain Associations Combs-la-Villaises (Associations/Particuliers/Entreprises/Syndics et 1000 EVENEMENTS FESTIFS (Mariage, Baptême, Anniversaire) du vendredi 14 H au dimanche 17 H Particuliers Combs -la-villais Particuliers hors Combs la Ville *Arrhes 30% *Frais nettoyage : 50 / heure *régie : forfait 120 *office : forfait 100 La disposition concernant les manifestations avec activités lucratives, droits d entrée payant ou encaissement d un droit de place s applique à tout organisateur, à l exception des manifestations à caractère caritatif qui pourront en être exemptées sur examen des dossiers et à l exception des manifestations faisant l objet d une convention avec la commune mentionnant une disposition contraire. 2
3 b) Tarification Maison de Quartier "Le Soleil" (mise à disposition de la cuisine, de la vaisselle) Assemblée Générale et 1 fois par an pour l'organisation d'une manifestation sans entrée. forfait de 9 H à 22 H EVENEMENTS FESTIFS du vendredi au samedi ou du samedi au dimanche de 9 H à 2 H le lendemain matin Associations Combs-la-Villaises (Associations/Particuliers/Entreprises/Syndics et 525 Associations Combs-la-Villaises 90 (Associations/Particuliers/Entreprises/Syndics et 180 (Associations/Particuliers/Entreprises/Syndics et 270 Particuliers Combs -la-villais 450 Particuliers Hors Combs-la-Ville 900 * Arrhes 30% *Frais nettoyage : 50 /h 3
4 c) Tarification Maison de Quartier "Les Quincarnelles" Assemblée Générale et 1 fois par an pour l'organisation d'une manifestation sans entrée, forfait de 9 H à 22 H Associations Combs-la-Villaises (Associations/Particuliers/Entreprises/Syndics et 450 Associations Combs-la-Villaises (Associations/Particuliers/Entreprises/Syndics et 225 * Arrhes 30% *Frais nettoyage : 50 /h 4
5 d) Caution obligatoire pour la location de la salle André Malraux et des Maisons de Quartier (Tous preneurs) : 1 er janvier er chèque : Caution pour dégradations 2 nd chèque : Caution pour annulation tardive TOTAL CAUTION Réservation sans régie Réservation avec régie Réservation de maison de quartier ) Secteur des Sports b/ Tarif horaire des équipements sportifs Modification de la délibération n 15 du 16/11/2015 Foyer vestiaire : - Associations utilisatrices du Parc des Sports (gratuit pour réunions ou assemblées générales exclusivement) Tarifs en 2016 Gratuit - Caution 205,00 5
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