e-foot Dérogations et demandes diverses

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1 COMMUNIQUES Extrait du procès-verbal de l'additif du jeudi 04 septembre à la réunion restreinte de la CENTRALE DES LITIGES & CONTENTIEUX du mardi 12 août 2008 Dérogations et demandes diverses Lettres de l'a.c. BOULOGNE-BILLAN- COURT, des 07 et : Demande d'application des articles et des Règlements Généraux. Pris connaissance de la demande, Considérant que le joueur SOUMAORO Bakary Adama, de l'a.c. BOULOGNE- BILLANCOURT, a signé un contrat d'aspirant, enregistré sous le N , du , en faveur du LILLE O.S.C., Considérant par ailleurs que le joueur CHARRUAU Paul, de l'a.c. BOULOGNE- BILLANCOURT, a signé, pour la saison 2008/2009, une licence en faveur de l'i.n.f., Considérant en outre que les joueurs DE OLIVEIRA Mathieu, de catégorie " 15 ans ", KAMAGATE Serge, HAIDARA Massadio et CAMARA Khassa, de catégorie " 18 ans ", de l'a.c. BOULOGNE-BILLANCOURT, ont signé, pour la saison 2008/2009, une licence amateur en faveur, les deux premiers, d'amiens S.C. PICARDIE, et les suivants, respectivement, de l'a.s. NANCY LORRAINE et de l'e.s. TROYES A.C., clubs à statut professionnel possédant un centre de formation agréé, Considérant en outre que l'a.c. AJACCIO, club à statut professionnel en faveur duquel les joueurs CENTESIMO Michaël et BAQUET Jean-Charles, de catégorie " 18 ans ", de l'a.c. BOULOGNE-BILLANCOURT, ont signé, pour la saison 2008/2009, une licence amateur, ne possède pas de centre de formation agréé, Considérant enfin qu'à ce jour, aucune licence n'a été enregistrée par la Ligue de Paris Île-de-France, en faveur de l'i.n.f., pour ce qui concerne le joueur LABIDIE Zacharie, AUTORISE L'A.C. BOULOGNE-BILLANCOURT à utiliser, dans son équipe disputant le Championnat National des 16 ans, pour la saison en cours, trois joueurs supplémentaires titulaires d'une licence Mutation, en application des dispositions des articles et des Règlements Généraux. 15

2 COMMUNIQUES IMPORTANT Modification du mécanisme de purge des suspensions L Assemblée Fédérale du 31 mai dernier a voté une modification importante du mécanisme des suspensions figurant à l article 226 des Réglements Généraux de la FFF et à l article 41.4 du Réglement Sportif Général de la LPIFF. Pour avoir de plus amples précisions sur la nouvelle réglementation, consultez ce document. L annuaire en un clic Vous pouvez désormais retrouver l annuaire des réglements de la LPIFF, pour la saison , sur notre site en un clic. La Ligue vous offre son expertise informatique La saison 2008/2009 va marquer le début d'une nouvelle ère pour la communication de la Ligue : fin du journal papier et de l'annuaire, diffusion d'un journal numérique, achèvement du déploiement du logiciel FOOTCLUBS,... Dans cette optique, la Ligue a mené un vaste plan d'informatisation de ses clubs. Pour diverses raisons, certains clubs ont raté le train de l'informatisation. Soucieuse de ne laisser aucun club à quai, la Ligue a décidé d'ouvrir en son sein un cyber-espace, entièrement gratuit, destiné à leur faciliter l'accès à l'information et au logiciel FOOT- CLUBS. 16 Cet espace sera ouvert les mercredi et vendredi de 9h30 à 12h30 à compter du 27 août. A des fins d'organisation, vous devrez vous inscrire auprès de Séverine ( ) ou Gérard ( ) pour accéder à cet espace.

3 COMMUNIQUES La CAF vous aide à payer les licences de vos enfants! Les Caisses d'allocation Familiale des différents départements franciliens mettent en place, depuis le début août, des aides visant à soutenir financièrement les familles pour le paiement des licences sportives des enfants. Qu'il s'agisse du "Passeport Loisir", du "Bon Loisir" ou du "Visa Loisir Jeune", découvrez les offres disponibles à la CAF de votre département dans le cadre de l'aide à la pratique sportive. 75, CAF de Paris : Grâce au "Ticket Loisir", la CAF de Paris met en place une aide à la pratique sportive s'échelonnant jusqu'à 155 euros par an. Ces tickets sont réservés aux enfants âgés de 11 à 15 ans, et sont directement envoyés par la CAF aux familles ayant droit à l'aide sociale. Une majoration est prévue pour les enfants handicapés. 77, CAF de Seine-et-Marne : Grâce au "Bon Loisir Jeune", la CAF de Seine-et-Marne met en place une aide à la pratique sportive entre 40 et 84 euros, en fonction du prix de la licence, de l'assurance et des frais d'inscription. Ces bons seront directement envoyés aux familles recevant l'aide sociale, dans le courant du mois de septembre. Ils sont réservés aux enfants de 3 à 18 ans. 78, CAF des Yvelines : Grâce au "Bon Loisir", la CAF des Yvelines met en place une aide à la pratique sportive à hauteur de trois paliers - 60, 90 et 120 euros - en fonction du quotient familial. Ces bons seront directement envoyés à partir du mois d'août aux foyers ayant droit à l'aide sociale. Ils concerneront les enfants âgés de 6 à 16 ans. 91, CAF de l'essonne : Grâce au "Ticket Loisir", la CAF de l'essonne met en place une aide à la pratique sportive à hauteur de quatre paliers - 46, 62, 78 et 130 euros - en fonction du quotient familial. Ces tickets seront envoyés aux familles bénéficiant de l'aide sociale entre la fin du mois d'août et le début du mois de septembre. Seuls les enfants âgés de 6 à 15 ans pourront en bénéficier. 92, CAF des Hauts-de-Seine : Grâce au "Visa Loisir Jeune", la CAF des Hauts-de-Seine met en place une aide à la pratique sportive à hauteur de tarifs dont les montants n'ont pas encore été définis, et qui seront établis en fonction du quotient familial. Ces visas ne seront envoyés que sur demande des familles concernées. Celles-ci devront se manifester entre début septembre et fin novembre. 93, CAF de Seine Saint-Denis : Grâce au "Passeport Loisir", la CAF de Seine-Saint-Denis met en place une aide à la pratique sportive entre 46 et 92 euros en fonction du prix de la licence et des équipements. Ces passeports, réservés aux enfants de 6 à 18 ans, seront envoyés aux familles ayant droit à l'aide sociale à partir du mois d'août. 94, DDJS du Val-de-Marne : Les jeunes du Val-de-Marne âgés de 6 à 18 ans peuvent bénéficier d une aide de 35 pour s inscrire dans un club sportif partenaire de l opération. Ces coupons de 35 sont distribués dès le 1er juin 2008, dans les points distributeurs* (Bureaux ou Points Information Jeunesse ou services des sports) de votre commune. 17

4 COMMUNIQUES Le service Licences facilite vos démarches Afin de SIMPLIFIER et FACILI- TER vos démarches administratives pour la nouvelle saison 2008/2009, diverses modifications ont été apportées dans la procédure de demande de licences. 1. Conformément à la décision du Bureau du Comité Directeur de la Ligue en date du 19 Mai 2008, pour toutes les demandes de licences (renouvellement, nouveaux joueurs, dirigeants, mutations, etc ), quelle que soit la manière de demander la licence (classique ou footclubs), la fiche d' " Informations Relatives aux Assurances " utilisée la saison dernière disparaît et en conséquence elle n'est plus nécessaire à l'obtention de la licence. 2. Pour les demandes de licence " mutation " en cours de saison, il n'est plus obligatoire de joindre au dossier la licence obtenue précédemment par le club quitté. 3. Pour les renouvellements : Demandes par FOOTCLUBS : Nous vous prions d'effectuer vos demandes de renouvellements de licence par FOOTCLUBS le plus tôt possible, soit du : 01er Juin au 02 Juillet La date d'expédition de ces licences par la LPIFF est prévue vers le 20 Juillet Bien entendu, au cours de la saison, vous aurez toujours la possibilité d'effectuer d'autres renouvellements de licences par FOOTCLUBS. Ancienne procédure : A titre exceptionnel, les Clubs qui n'auraient pas encore effectué les formalités pour obtenir l'accès à FOOTCLUBS LICENCES pourront, seulement pour 2008/09, recevoir leurs licences renouvellement dans les mêmes conditions que la saison dernière. Si votre club ne s'est pas encore inscrit à une session de formation gratuite FOOTCLUBS MODULE LICENCES, vous avez la possibilité de contacter Séverine à la Ligue au Au préalable, vous devez être déjà inscrit à FOOTCLUBS. NOUVEAUTE FICHE LICENCE SAISON 2008/ Elle ne comporte plus que deux parties (au lieu de trois les précédentes saisons). La partie 1 comporte l'identification du licencié et l'option assurance. La partie 2 correspond à la licence qui doit toujours être conservée par le club afin de participer aux compétitions officielles. Dorénavant la partie 1 de la licence doit être complétée et signée par le licencié (ou son représentant légal) et le représentant du club. Vous devez OBLIGATOIREMENT expédier à la LPIFF la partie 1 de la licence dûment remplie, quelle que soit l'option assurance choisie. Recommandations : Vous pouvez déposer ces fiches directement au guichet du Service Licences (Rez-de-chaussée), ou bien les expédier par voie postale (envoi recommandé = sécurité supplémentaire en cas de litige). Dans les 2 cas, merci de regrouper un maximum de fiches pour chaque dépôt ou envoi. Dans tous les cas, ne joignez surtout aucune autre correspondance. Ces fiches doivent nous être transmises à partir du 15 NOVEM- BRE Avec l'arrivée de FOOT- CLUBS LICENCE, vous allez avoir la possibilité de : - Consulter et demander les licences (renouvellement, nouveaux joueurs, dirigeants ) - Suivre en direct les pièces justificatives concernant les dossiers incomplets - Saisir les adresses des licenciés du club - Etablir des statistiques complètes sur les licenciés de votre club, etc - Etablir des extractions et éditions des licenciés pour vos manifestations internes - Ajouter la photo du licencié sur la base de données - Fonctions en projet : saisie des licences mutation, demandes de duplicata, etc

5 COMITE D APPEL CHARGE DES AFFAIRES COURANTES Réunion du mercredi 03 septembre 2008 Président : M. LANCESTRE Présents : MM. HELLE - SIMON - BILLARD Assiste : M. CIBOT APPEL DU F.C. SOISY ANDILLY MARGENCY, d'une décision du Comité d'appel chargé des Affaires Courantes du District du VAL D'OISE ayant dit qu'il n'y avait pas lieu de faire application des dispositions de l'article 11.2 du Règlement Sportif Général du District. Objet : Championnat des Seniors DAM Excellence 2007/ Situation de l'a.s.m. GOUSSAIN- VILLE Le Comité, Pris connaissance de l'appel ; Après audition de :. Mme SYLVESTRE représentant le F.C. SOISY ANDILLY MARGENCY ;. M. FOUCHET représentant le Comité d'appel chargé des Affaires Courantes du District du VAL D'OISE Considérant qu'il y a lieu préalablement à une éventuelle étude du fond de l'affaire de s'assurer de sa recevabilité ; Considérant que l'appelant, à savoir le club de SOISY ANDILLY MAR- GENCY a évolué en 2007/2008 en Division Seniors Excellence ; Considérant que ledit appel porte sur une décision prise par le Comité d'appel chargé des Affaires Courantes du District du VAL D'OISE en date du 29 juillet 2008, relative à une rencontre de la 3ème Division Seniors groupe C, opposant les clubs PUISEUX LOUVRES / A.S.M. GOUSSAINVILLE ; Considérant que le club appelant n'a aucune équipe Seniors engagée en 3ème Division, poule C ; Considérant en l'espèce que la décision contestée a donc trait à un litige né d'une rencontre entre deux clubs de la 3ème Division Seniors poule C, clubs qui ont accepté la décision départementale prise le 29 juillet et qu'en l'occurrence le club de SOISY ANDILLY MARGENCY est totalement étranger à ce Championnat 3ème Division poule C ; Considérant donc que ledit appelant n'avait aucun intérêt à agir dans une procédure touchant à une compétition à laquelle il ne participe pas ; Considérant que le club de SOISY ANDILLY MARGENCY est tiers dans l'affaire contestée. Par ces motifs et après en avoir délibéré, hors la présence du Directeur Général de la L.P.I.F.F., du représentant du District du VAL D'OISE et de l'appelant ; Jugeant en appel et dernier ressort ; Dit cet appel irrecevable et la procédure close ; Dit en conséquence qu'il n'y a pas lieu d'instruire sur le fond une décision acceptée en son temps par l'ensemble des parties au litige. MOUVEMENTS DANS LES CLUBS Affiliations Club Libre : JEUNES SANS FRONTIE- RES AC (93). Club Football d'entreprise : AS G.T.C. (93). Club Football Loisir : STALL CLUB (92). Le Comité émet un avis favorable à ces demandes d'affiliation et les transmet à la FFF. Inactivités Totales Clubs Libres : LE PERREUX PRODUC- TION FC (94) : ASS. CHANDON GRE- SILLONS (92). Club Football d'entreprise : ASC VALENTIN (94). Le Comité prononce la mise en inactivité totale de ces clubs et transmet ces demandes à la FFF. Dissolutions Clubs Libres : LUSITANIENNE PONTOI- SE USA (95) : FREGATE AS (93). Clubs Futsal : ASS. FUTSAL POMMEUSE FAREMOUTIERS (77N) : MAISONS UNITED FC (78). Le Comité émet un avis favorable à ces demandes, sous réserve de règlement du solde antérieur, et les transmet à la FFF. 19

6 REGIONALE DE DISCIPLINE Réunion du jeudi 04 septembre 2008 Président : M. BILLARD Présents : MM. AUDIER - VIDEBIEN - VINCENT - HACHETTE - PEY- NAUD - MERY - FEDON - THIRION - OLIVEAU - DUFOUR - COR- NUAULT - DIDIER (C.R.A.) - SIBILLA Excusé : M. MERCIER La Commission de Discipline décide compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l'équité sportive, de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions figurant dans les procèsverbaux ci-après. AFFAIRES TRANSMISES PAR LA C.R.S.R.C.M. Affaire 4-8M - GNAKOURI Eddy (CHELLES A.S ) Retour du rapport d'instruction. convoque pour sa réunion du JEUDI 18 SEPTEMBRE 2008 à 16 h 00 :. le joueur Eddy GNAKOURI muni d'une pièce officielle d'identité,. le représentant légal du joueur Eddy GNAKOURI, muni d'une pièce officielle d'identité de ce dernier,. un responsable du club de CHELLES A.S.. Présence obligatoire, munis de leur licence. Affaire 20-3M - BANGOURA Ibrahima (V.G.A. ST MAUR ) Retour du rapport d'instruction. convoque pour sa réunion du JEUDI 18 SEPTEMBRE 2008 à 16 h 15 :. le joueur Ibrahima BANGOURA muni d'une pièce officielle d'identité,. le représentant légal du joueur Ibrahima BANGOURA, muni d'une pièce officielle d'identité de ce dernier,. un responsable du club de V.G.A. ST MAUR,. un responsable du club de CHOISY LE ROI A.S.. Présence obligatoire, munis de leur licence. Affaire 80-8M - SALOUM Mody (ST BRICE F.C ) Retour du rapport d'instruction. convoque pour sa réunion du JEUDI 18 SEPTEMBRE 2008 à 16 h 30 :. le joueur Mody SALOUM muni d'une pièce officielle d'identité,. le représentant légal du joueur Mody SALOUM, muni d'une pièce officielle d'identité de ce dernier,. M. Georges TAMBOURIN, secrétaire de ST BRICE F.C.. Présence obligatoire, munis de leur licence. Affaire 144SE - CISSE Diouma (FOSSES U.F ) Retour du rapport d'instruction. convoque pour sa réunion du JEUDI SEPTEMBRE 2008 à 16 h 45 :. le joueur Diouma CISSE muni d'une pièce officielle d'identité,. un responsable du club de ARNOU- VILLE F.A.S.,. un responsable du club de FOSSES U.F.. Présence obligatoire, munis de leur licence. Affaire 188-SE - LAMBERTY Jean- Sébastien (A.S. LE PIN VILLEVAU- DE ) Retour du rapport d'instruction. convoque pour sa réunion du JEUDI 18 SEPTEMBRE 2008 à 17 h 00 :. le joueur Jean-Sébastien LAMBER- TY muni d'une pièce officielle d'identité,. un responsable du club de LE PIN VILLEVAUDE A.S.. Présence obligatoire, munis de leur licence.

7 DEPARTEMENT D ORGANISATION DES COMPETITIONS - SECTION COMPETITIONS DU DIMANCHE Réunion du Mardi 9 Septembre 2008 Animateur : M. LALUYAUX Présents : MM. BOUILLON - DELA- RUE - DUPRE - HOURSELLE - TROTE - MORIN Excusés : MM. CAUCHIE- JACQUIN - MAGNIFICO - POIRET INFORMATION IMPORTANTE Le Département rappelle aux clubs que pour tout courrier concernant leur rencontre, ils doivent impérativement indiquer sur papier officiel du club, les indications suivantes en référence :. championnat ou coupe,. catégorie,. groupe,. numéro informatique du match. date. Sans ces renseignements, les courriers ne seront pas pris en considération par le Département. Traitement des courriers réceptionnés au plus tard à 16h00, le jour de la réunion. FORMULAIRE POUR TOUS CHANGEMENTS La LPIFF a créé un formulaire (valable uniquement pour les compétitions régionales) permettant d'obtenir l'accord écrit des clubs sur un même document en cas d'inversion ou d'avancement de rencontres et de changements d'horaire ou de terrain. Ce formulaire est disponible sur le site Internet de la LPIFF FEUILLE DE MATCH La Section rappelle que, conformément à l'article 13.2 du R.S.G. de la LPIFF, le club recevant a obligation de faire parvenir la feuille de match à la Ligue soit par portage le mardi avant 12h, soit par courrier dans les 24 heures ouvrables suivant la rencontre (le cachet de la poste faisant foi). Toute feuille de match transmise par fax ne sera pas considérée, seul l'original de la feuille de match sera traité. COUPE DE FRANCE Concerne le 3ème tour éliminatoire - Saison 2008/ : LUSITANOS US / FOSSE AUMONE dimanche 21/09/2008 à 12h00, sur les installations du Stade A. Cheron Avenue Brossolette à St Maur des Fossés. Accord des 2 clubs : ALFORTVILLE US / TORCY US dimanche 21/09/2008 à 15h30 au Parc des Sports du Val de Seine, allée J.Baptiste PREUX à Alfortville. Accord des 2 clubs : ST MICHEL SPORTS / CHANTELOUP Fax de St Michel du 08/09/2008 La Section prend note de l'indisponibilité du terrain du club de St Michel (arrêté municipal du 01/09/2008). De ce fait, la rencontre se déroulera le dimanche 21/09/2008 à 15h00 sur les installations du club de Ste Geneviève SP, Stade Municipal - rue Léo Lagrange à Ste Geneviève des Bois : ROSNY SO / ECOUEN FC La Section prend note de l'indisponibilité du terrain de Rosny sous Bois. De ce fait la Section accepte l'inversion de la rencontre qui devient ECOUEN FC / ROSNY SO. Accord des 2 clubs : MELUN FC / HARDRICOURT SAMEDI 20/09/2008 à 18h30, sur les installations du stade municipal, place de la Motte aux Cailles à Melun. Accord des 2 clubs. Accord de la section. CHAMPIONNAT DES SENIORS : JA DRANCY / VILLE- JUIF du 14/09/08 (PH/C) 14/09/08 à 13h30, sur les installations du stade de DRANCY Accord écrit des 2 clubs : SUCY FC / MORANGIS- CHILLY du 14/09/08 (DSR/A) 13/09/08 à 18h00, sur les installations du Parc des Sports, route de la QUEUE en BRIE à SUCY. Accord écrit des 2 clubs, : US TORCY / VILLE D'EVRY du 14/09/08 (DHR/B) 13/09/2008 à 20 h 30, sur les installations du stade du FREMOY à TORCY (77). Accord écrit des 2 clubs, : CS MEAUX / FC MELUN du 26/10/08 (DSR/B) 25/10/08 à 20h 00, sur les installations du stade Alberto CORAZZA à MEAUX (77) Accord écrit des 2 clubs, COURRIERS DES CLUBS Courrier de SAINT MICHEL SPORTS du 09/09/08 (SENIORS DHR/A) Reprise du dossier au PV du 02/09/2008, vu les nombreuses démarches et les éléments complémentaires présentés par le club de SAINT MICHEL SPORTS (aucune possibilité d'inverser les rencontres prévues à domicile jusqu'au 05/10/08 et pas de possibilités de terrain

8 DEPARTEMENT D ORGANISATION DES COMPETITIONS - SECTION COMPETITIONS DU DIMANCHE (SUITE) de repli attestées par des courriers officiels) la Section accorde le report des rencontres prévues au calendrier initial : ST MICHEL SP. / VILLE- PINTE du 14/09/08 et : ST MICHEL SP. / VILLE EVRY du 28/09/08. Courrier de LINAS-MONTLHERY du 09/09/08 (SENIORS PH/A) Reprise du dossier au PV du 02/09/2008 et pris connaissance du courrier de ce club. La Section accorde le report de la rencontre prévue au calendrier initial contre BAGNEAUX-NEMOURS ( ). RAPPORTS D'ARBITRES : RC NEAUPHLE / AC BOULOGNE BILLANCOURT du 07/09/08 (DSR/B) La Section prend connaissance de la blessure d'un joueur de l'ac BOULO- GNE BILLANCOURT et lui souhaite un prompt rétablissement : CSM EPINAY / LIVRY- GARGAN du 07/09/08 (PH/D) : ST MAUR VGA / CHAMPIGNY FC du 07/09/08 (DSR/A) La Section prend note. Remerciements COUPE GAMBARDELLA CREDIT AGRICOLE TOUR DE CADRAGE : ST GERMAIN ARPAJ. / LIEUSAINT AS du 07/09/08 Lecture de la feuille de match et du rapport de l'arbitre officiel. Forfait non avisé de l'équipe de LIEUSAINT, l'équipe de ST GER- MAIN ARPAJ. est qualifiée pour le tour suivant du 14/09/ : ES SAINTRY / ROCHETTE VAUX du 07/09/08 Lecture du rapport de l'arbitre officiel. Absence des 2 équipes à l'heure du coup d'envoi. Forfait non avisé des 2 clubs. De ce fait, pour le 1er tour du 14 septembre, match n , l'équipe de CHAMPS AS est qualifiée pour le tour suivant : COUILLY SG / LONGUEVILLE du 07/09/08 Fax de COUILLY SG. La Section, Pris connaissance du courrier du club de COUILLY SG, déclarant forfait avisé pour insuffisance de licences validées à la date du match, de ce fait le club de LON- GUEVILLE est qualifié pour le 1er tour du 14/09/ : HOUDANAISE R. / AIGLE FERTOISE du 07/09/08 Lecture de la feuille de match et du rapport de l'arbitre officiel. Forfait non avisé de l'équipe d'aigle FERTOISE, l'équipe de HOUDANAISE est qualifiée pour le tour suivant du 14/09/ : JANVILLE LARDY / BEYNES FC du 07/09/08 Fax de JARVILLE LARDY La Section, Pris connaissance du courrier du club de JARVILLE LARDY, déclarant forfait avisé pour insuffisance de licences validées à la date du match, de ce fait le club de BEYNES est qualifié pour le 1er tour du 14/09/ : YVELINES US / ST CHERON du 07/09/08 Lecture de la feuille de match et du rapport de l'arbitre officiel. Forfait non avisé de l'équipe de ST CHERON, l'équipe de YVELINES US est qualifiée pour le tour suivant du 14/09/ : SACLAS MEREVILLE / CAMILLIENNE du 07/09/08 22 Lecture de la feuille de match et du rapport de l'arbitre officiel. Forfait non avisé de l'équipe de CAMILLIENNE, l'équipe de SACLAS MEREVILLE est qualifiée pour le tour suivant du 14/09/ : LIMEIL BREVANNES / MASSY AJ du 07/09/08 Fax des 2 clubs. La Section, Pris connaissance des courriers de LIMEIL BREVANNES et de MASSY AJ, déclarant respectivement forfait avisé pour cette rencontre. De ce fait, pour le 1er tour du 14 septembre, match n , LA SALESIENNE est qualifiée pour le tour suivant : TROIS VALLEES / SCEAUX FC du 07/09/08 Lecture de la feuille de match et du rapport de l'arbitre officiel. Forfait non avisé de l'équipe de SCEAUX, l'équipe des TROIS VAL- LEES est qualifiée pour le tour suivant du 14/09/ : CHEMINOTS OUEST / CHAMPAGNE du 07/09/08 Lecture de la feuille de match et du rapport de l'arbitre officiel. Forfait non avisé de l'équipe de CHAMPAGNE, l'équipe des CHEMI- NOTS OUEST est qualifiée pour le tour suivant du 14/09/ : PRESLES USL / TER- NES PO du 07/09/08 Fax de PRESLES. La Section, Pris connaissance du courrier du club de PRESLES, déclarant forfait avisé pour insuffisance de licences validées à la date du match, de ce fait le club de TERNES PO est qualifié pour le 1er tour du 14/09/ : BESSANCOURT AS / ETANG ST NOM du 07/09/08 Lecture de la feuille de match et du rapport de l'arbitre officiel. Forfait de l'équipe de BESSAN- COURT, pour équipe incomplète à l'heure du coup d'envoi, de ce fait lele club d'etang ST NOM est qualifié pour le 1er tour du 14/09/08.

9 DEPARTEMENT D ORGANISATION DES COMPETITIONS - SECTION COMPETITIONS DU DIMANCHE (SUITE) : BAGNOLET SC / CHANTIER UA du 07/09/08 Fax de CHANTIER. La Section, Pris connaissance du courrier du club de CHANTIER UA, déclarant forfait avisé pour insuffisance de licences validées à la date du match, de ce fait le club de BAGNOLET SC est qualifié pour le 1er tour du 14/09/ : VIROFLAY USM / JEUNESSE du 07/09/08 Lecture de la feuille de match et du rapport de l'arbitre officiel. La Section, Pris connaissance du rapport de l'arbitre, les 2 équipes n'ayant pas assez de licences validées à la date du match pour jouer la rencontre. La Section donne forfait non avisé aux 2 clubs. De ce fait, pour le 1er tour du 14 septembre, match n , le club d'ermont TAVERNY est qualifié pour le tour suivant : VANVES STADE / MEZIERES AJ du 07/09/08 Lecture de la feuille de match. Forfait non avisé de l'équipe de MEZIERES, l'équipe de VANVES est qualifiée pour le tour suivant du 14/09/ : VERSAILLES JUSSIEU / NOISEAU SS du 07/09/08 Lecture du rapport de l'arbitre officiel. La Section, Après lecture du rapport de l'arbitre, la Section donne match perdu aux 2 clubs, pour absence de joueurs sur les installations. De ce fait, pour le 1er tour du 14 septembre, match n , BEZONS USO est qualifié pour le tour suivant : PARIS CA / FOUR- QUEUX OM du 07/09/08 Fax de FOURQUEUX. La Section, Pris connaissance du courrier du club de FOURQUEUX OM, déclarant forfait avisé pour insuffisance de licences validées à la date du match, de ce fait le club de PARIS CA est qualifié pour le 1er tour du 14/09/ : PLATEAU BREVAL / ENFANTS PASSY du 07/09/08 Fax des ENFANTS DE PASSY. La Section, Pris connaissance du courrier du club des ENFANTS PASSY, déclarant forfait avisé pour insuffisance de licences validées à la date du match, de ce fait le club de PLA- TEAU BREVAL est qualifié pour le 1er tour du 14/09/ : GERVAISIENNE / VILLENEUVE LE ROI FC du 07/09/08 Lecture du rapport de l'arbitre officiel. La Section, pris connaissance du rapport de l'arbitre précisant que seuls 2 dirigeants de l'équipe recevante étaient présents à l'heure de la rencontre et avaient complété la feuille de match. Après avoir constaté l'absence des joueurs des 2 équipes, le match n'a pu se dérouler. En conséquence, la Section déclare forfait les 2 clubs. De ce fait, pour le 1er tour du 14 septembre, match n , LAGNY MESSAGERS est qualifié pour le tour suivant : ASOMBA / COUBRON du 07/09/08 Lecture de la feuille de match. Forfait non avisé de l'équipe d'asomba, l'équipe de COUBRON est qualifiée pour le tour suivant du 14/09/ : FLAMBOYANTS / PARIS 13 du 07/09/08 Fax des FLAMBOYANTS La Section, Pris connaissance du courrier du club des FLAMBOYANTS, déclarant forfait avisé pour insuffisance de 23 licences validées à la date du match, de ce fait le club de PARIS 13 est qualifié pour le 1er tour du 14/09/ : ENTENTE 2 M / FC MAGNY 78 du 07/09/08 La Section prend note d'un arrêté municipal de la Mairie de MERY SUR OISE, conformément aux dispositions de l'art du RSG de la L.P.I.F.F., pour la rencontre ci-dessus et remet celle-ci au 14/09/08. 1er TOUR : GARENNE COLOMBES AF / ENTENTE 2M du 14/09/ : GARENNE COLOMBES AF / MAGNY 78 FC du 14/09/08 Cette rencontre est reportée au 21 Septembre 2008 à l'horaire officiel, en raison de l'impraticabilité du terrain par arrêté municipal lors du match de cadrage ENTENTE 2M / MAGNY 78 FC du 07/09/08 et reporté au 14/09/08. Décision transmise aux districts concernés 92, 95 et 78 pour le report des matches de championnat : LE PERREUX ASF / PAYS CRECOIS du 14/09/08 Fax du PERREUX. 14/09/2008 à 13h00, sur les installations du Stade Cheron (terrain synthétique), situé 62, quai d'artois LE PERREUX : NICOLAITE DE CHAILLOT / GIF FOOT OC du 14/09/08 Fax de NICOLAITE DE CHAILLOT. 14/09/2008 à 13h00 (lever de rideau), sur les installations du Stade JP Wimille, situé bd de l'amiral Bruix PARIS.

10 DEPARTEMENT D ORGANISATION DES COMPETITIONS - SECTION COMPETITIONS DU DIMANCHE (SUITE) : ORLY AS / BRIE AS du 14/09/08 La Section, Après avoir pris connaissance de la décision de la Commission de Discipline du District 94, en date du 03/06/08, suspendant tous les terrains de l'équipe 18 ans (1) de l'as ORLY, pour la Saison 2008/2009. Réception du fax de l'as ORLY, nous indiquant son terrain de repli. En conséquence, cette rencontre se déroulera le 14/09/08 à 15H. au Parc Départemental des Sports - Plaine Nord n 3 - Chemin des Bœufs à CRETEIL : COURCOURONNES CO / ALFORTVILLE UJA du 14/09/08 Fax de COURCOURONNES. La Section, Pris connaissance du courrier du club de COURCOURONNES, déclarant forfait avisé pour insuffisance de licences validées à la date du match, de ce fait le club de l'uja ALFORTVILLE est qualifié pour le prochain tour : BRUNOY / MORMANT du 14/09/08 14/09/2008 à 13h00, sur les installations du Stade Municipal, situé 13, avenue du Général Leclerc BRUNOY. Accord écrit des 2 clubs, : PARAY FC / VILLEJUIF US du 14/09/08 Fax de PARAY 14/09/2008 à 15h00, sur les installations du Stade Jean Bouin, situé rue de Kruft PARAY : CENTRE DE PARIS / ECOUEN FC du 14/09/08 Fax du CENTRE DE PARIS. La Section, Pris connaissance du courrier du club du CENTRE DE PARIS, déclarant forfait avisé pour insuffisance de licences validées à la date du match, de ce fait le club de ECOUEN FC est qualifié pour le prochain tour : MARLY LE ROI / PLES- SIS PATE du 14/09/08 Fax de MARLY LE ROI. 14/09/2008 à 12h45, sur les installations du Stade François Henri de Virieu situé route de St Cyr MARLY : BALLANCOURT / ST MAUR VGA US du 14/09/08 14/09/2008 à 13h30, sur les installations du Stade Municipal à BALLAN- COURT. Accord écrit des 2 clubs, : VILLABE ES / CHOISY LE ROI du 14/09/08 14/09/2008 à 15h00, sur les installations du Stade du Bras de Fer à VILLABE. Accord écrit des 2 clubs, : COMPANS FC / MARLY LA VILLE ES du 14/09/08 14/09/2008 à 13h30, sur les installations de COMPANS. Accord écrit des 2 clubs, : DOMONT FC / PARIS CA du 14/09/08 Fax de DOMONT. 14/09/2008 à 13h00, sur les installations de Domont : BONDY AS / CHAUMES G.C. du 14/09/08 Fax de BONDY 24 14/09/2008 à 13h, sur les installations du Stade Léo Lagrange à Bondy : OL. NEUILLY / AUDONIENNE du 14/09/08 Fax de NEUILLY OL 14/09/2008 à 14h00, sur les installations du Stade Monclar à NEUILLY : ARGENTEUIL FC / BAGNOLET SC du 14/09/08 Fax d'argenteuil FC. 14/09/2008 à 12h45, sur les installations du Stade A.Mimoun à ARGENTEUIL : FONTENAY US / QUINCY VOISINS CS du 14/09/08 Fax de FONTENAY US 14/09/2008 à 12h30, sur les installations du Stade G. Le TIEC à FONTE- NAY : VILLEPARISIS / PANTIN CSM du 14/09/08 Fax de VILLEPARISIS. 14/09/2008 à 12h45, sur les installations de VILLEPARISIS : NANDY / VAIRES du 14/09/08 Fax de NANDY. 14/09/2008 à 13h30, sur les installations du Stade Michel Rougé à NANDY : BOISSISE PRINGY / LOGNES du 14/09/08 14/09/2008 à 13h00, sur les installations du Stade Municipal à ORGE- NOY. Accord écrit des 2 clubs,

11 DEPARTEMENT D ORGANISATION DES COMPETITIONS - SECTION COMPETITIONS DU DIMANCHE (SUITE) : CLAMART CSM / BREUILLET FC du 14/09/08 14/09/2008 à 12h45, sur les installations du Stade Hunebelle à CLA- MART. Accord écrit des 2 clubs, : BONDOUFLE / MON- COURT du 14/09/08 Fax de BONDOUFLE La Section, Pris connaissance du courrier du club de BONDOUFLE, déclarant forfait avisé pour insuffisance de licences validées à la date du match, de ce fait le club de MON- COURT est qualifié pour le prochain tour : GRETZ / MELUN du 14/09/08 Fax de GRETZ. 14/09/2008 à 12h30, sur les installations du Stade Lucien Laumonde à GRETZ : VILLENOY / LE MEE du 14/09/08 Fax de VILLENOY. La Section, Pris connaissance du courrier du club de VILLENOY, déclarant forfait avisé pour insuffisance de licences validées à la date du match, de ce fait le club de LE MEE est qualifié pour le prochain tour : CHEVRY COSSIGNY / THORIGNY du 14/09/08 14/09/2008 à 13h00, sur les installations de CHEVRY. Accord écrit des 2 clubs, : VAUREAL FCM / BON CONSEIL AS du 14/09/08 Fax de VAUREAL. 14/09/2008 à 15h00, sur les installations de VAUREAL : VIGNEUX CO / BON- NEUIL CSM du 14/09/08 14/09/2008 à 12h30, sur les installations du Stade G. Brassens à VIGNEUX. Accord écrit des 2 clubs, : CLICHY USA / FOSSE UF du 14/09/08 14/09/2008 à 13h00, sur les installations du Stade Nelson Pailloux à CLICHY. Accord écrit des 2 clubs, : AULNAY FC / BAGNEUX COM du 14/09/08 14/09/2008 à 13h15, sur les installations d' AULNAY. Accord écrit des 2 clubs, : VILLENEUVE LA GARENNE / ARNOUVILLE du 14/09/08 Fax de VILLENEUVE. 14/09/2008 à 13h30, sur les installations de VILLENEUVE : ROMAINVILLE / PUISEUX du 14/09/08 Fax de ROMAINVILLE. 14/09/2008 à 13h15, sur les installations du Stade Stalingrad à ROMAINVILLE : MONTMORENCY FC / SO PARIS du 14/09/08 Fax de MONTMORENCY. 14/09/2008 à 13h30, sur les installations de MONTMORENCY : CHAMPIONNET / BRY FC du 14/09/08 Fax de CHAMPIONNET. La Section, Pris connaissance du courrier du club de CHAMPIONNET, déclarant ne pas s'être engagé dans cette compétition, de ce fait le club de BRY FC est qualifié pour le prochain tour : JEUNES D'AUBER- VILLIERS / GONESSE du 14/09/08 Fax des JEUNES AUBERVILLIERS. 14/09/2008 à 15h00, sur les installations situées 139, rue Henri Barbusse à AUBERVILLIERS : PETITS ANGES / COIGNIERES du 14/09/08 Fax des PETITS ANGES. 14/09/2008 à 13h00, sur les installations du Stade Emile Antoine à PARIS : COURONNES OFC / BUSSY ST GEORGES FC Fax de Couronnes OFC du 09/09/2008. Dimanche 14/09/2008 à 15h30, sur les installations du stade Maryse Hilsz - 34, rue Maryse Hilsz Paris : RUNGIS JS / AULNAY CSL Dimanche 14/09/2008 à 13h00. Accord des 2 clubs : CLAYES SOUS BOIS USM / GARGES FCM Courrier des Clayes sous Bois du 09/09/2008 Forfait avisé des Clayes sous Bois ; en conséquence l'équipe de Garges FCM est qualifiée pour le tour suivant.

12 DEPARTEMENT D ORGANISATION DES COMPETITIONS - SECTION COMPETITIONS DU DIMANCHE (SUITE) : BOISSY ST LEGER FC / COSMOS FC Courrier de Boissy St Léger du 09/09/2008 Forfait avisé de Boissy St Léger ; en conséquence l'équipe de Cosmos FC est qualifiée pour le tour suivant : CA L'HAY LES ROSES / ST GERMAIN LES ARPAGON Fax de L'Hay les Roses du 09/09/2008 Cette rencontre aura lieu sur les installations du stade l'hayette - 36, rue de Chevilly L'Hay les Roses : HERBLAY FAS / SPORTING CP Fax d'herblay FAS du 09/09/2008 Dimanche 14/09/2008 à 13h30, sur les installations du stade municipal - 130, route de Pierrelaye Herblay : OSNY FC / PERRAY FOOT Fax d'osny du 09/09/2008 Dimanche 14/09/2008 à 13h00, sur les installations du stade Christian Léon - rue de Chars Osny : MONTROUGE FC / GARGENVILLE Fax de Montrouge FC du 08/09/2008 Dimanche 14/09/2008 à 15h00, sur les installations du stade (honneur) - 107, rue Maurice Arnoux Montrouge : PARAY FC / VILLEJUIF US Dimanche 14/09/2008 à 13h30, sur les installations du stade Jean Bouin - rue de Kruft Paray Vieille Poste. Accord des 2 clubs, : VITRY CA / VIRY CHATILLON ES Fax de Vitry CA du 08/09/2008 Forfait avisé de Vitry CA ; en conséquence l'équipe de Viry Chatillon ES est qualifiée pour le tour suivant : LONGJUMEAU ES / MONTIGNY LE BRETONNEUX Fax de Longjumeau du 02/09/2008 Dimanche 14/09/2008 à 13h00, sur les installations du Stade Fréderic Larenay - rue Léontine Sohier Longjumeau. Accord des 2 clubs, : CORBEIL ESSONNES AS / MAISON ALFORT FC Fax de Corbeil Essonnes du 08/09/2008 Forfait avisé de Corbeil Essonnes AS ; en conséquence l'équipe de Maison Alfort est qualifiée pour le tour suivant : ETAMPES FC / PORCHEVILLE Dimanche 14/09/2008 à 13h00, sur les installations du stade LALOYEAU - avenue H Farman Etampes. Accord des 2 clubs, : MONTESSON US / PORT. PERSAN Dimanche 14/09/2008 à 13h00, sur les installations du Parc des Sports - avenue Gabriel Péri Montesson. Accord des 2 clubs : THIAIS FC / MONTFERMEIL Dimanche 14/09/2008 à 12h45, sur les installations du stade Alain Mimoun - 1 rue du 11 Novembre Thiais. Accord des 2 clubs. DEROGATIONS - SAISON 2008/2009 RAPPEL : La Section rappelle aux clubs qu'en application de l'article 10.4 du R.S.G. de la LPIFF, TOUS les matches de la dernière journée dans toutes les catégories doivent se dérouler le même jour et à l'heure officielle, à l'exception de la DH SENIORS ou cette réglementation concerne les DEUX (2) dernières journées. En conséquence, toutes les dérogations horaires accordées ci-dessous ne sont pas valables pour tous les matches de la dernière journée, pour toutes les catégories et les 2 dernières journées pour la DH Seniors. Fax du 02/09/08 ESPERANCE PARIS XIXème Dérogation accordée pour l'équipe 13 Ans - PH/A Les rencontres de cette équipe se dérouleront ETE : 16H30 / HIVER : 16H30 Prévenir vos adversaires par courrier en début de saison et rappel 15 jours avant la rencontre. Fax du 04/09/08 POISSY AS Dérogation accordée pour l'équipe 18 Ans - DSR/B Les rencontres de cette équipe se dérouleront ETE : 15H30 / HIVER : 15H00 Prévenir vos adversaires par courrier en début de saison et rappel 15 jours avant la rencontre. Fax du 04/09/08 ENTENTE SANNOIS ST GRATIEN Dérogation accordée pour l'équipe 13 Ans - DH/B Les rencontres de cette équipe se

13 DEPARTEMENT D ORGANISATION DES COMPETITIONS - SECTION COMPETITIONS DU DIMANCHE (SUITE) dérouleront ETE : 16H00 / HIVER : 16H00 Installations : stade F.COUTIF 73.Bd GAMBETTA à SANNOIS Prévenir vos adversaires par courrier en début de saison et rappel 15 jours avant la rencontre. Fax du 09/09/08 MOISSY CRAMAYEL U.S. Dérogation accordée pour l'équipe 13 Ans - DHR/B Les rencontres de cette équipe se dérouleront ETE : 14H30 / HIVER : 14H00 Prévenir vos adversaires par courrier en début de saison et rappel 15 jours avant la rencontre. Fax du 09/09/08 MOISSY CRAMAYEL U.S. Dérogation accordée pour l'équipe 13 Ans - PH/C Les rencontres de cette équipe se dérouleront ETE : 14H30 / HIVER : 14H00 Prévenir vos adversaires par courrier en début de saison et rappel 15 jours avant la rencontre. Fax du 09/09/08 MOISSY CRAMAYEL U.S. Dérogation accordée pour l'équipe 18 Ans - PH/A Les rencontres de cette équipe se dérouleront ETE : 15H30 / HIVER : 15H00 Prévenir vos adversaires par courrier en début de saison et rappel 15 jours avant la rencontre. CHAMPIONNAT DES 18 ANS : COURBEVOIE SP / OZOIR FC 77 du 21/09/08 (PH/B) Fax du 07/09/ /09/2008 à 13h00, sur les installations du Stade Isambert - 35/37, rue Emile Deschanel Courbevoie. Accord des 2 clubs : PLAISIR FO / MONTI- GNY LE BRETONNEUX du 21/09/08 (PH/C) 21/09/2008 à 12h45, sur les installations de Plaisir FO (Terrain Synthétique) Accord des 2 clubs : ANTONY SP / PSG du 14/09/08 (DH) 14/09/2008, sur les installations du stade Georges Suant - 65 avenue François Mole Antony (terrain synthétique). Accord des 2 clubs. CHAMPIONNAT DES 15 ANS : DRANCY JA / BRETIGNY CS 2 du 14/09/08 (DH) Fax du 05/09/ /09/2008 à 13h00, sur les installations du Stade Maurice Baquet - rue Alsace Lorraine Drancy : MONTEREAU ASA / MEAUX CS du 21/09/08 (DSR/A) Fax du 09/09/ /09/2008 à 13h00, en lever de rideau de la Coupe de France sur les installations du stade Robert Chalmeau à Montereau (Ville Basse). Accord de la Section, sous réserve de l'accord écrit du CS MEAUX : ISSY FC/ MOISSY CRA- MAYEL du 21/09/08 (DHR/B) Fax du 08/09/ /09/2008 à 13h00, sur les installations du Parc Municipal des Sports Jean Bouin (synthétique) Avenue Jean Bouin Issy les Moulineaux. Accord des 2 clubs. 27 COUPE DE SALIS TOUR DE CADRAGE Ces rencontres auront lieu le 05 Octobre 2008 à 09H30, sur le terrain du premier nommé. Un arbitre officiel sera désigné sur chaque match à la charge du club recevant. FRANCONVILLE PH BOBIGNY AC PH POLICE HT SEI PH DIDOT FC PH ST MICHEL SP PH CHEVILLY ELAN PH ULIS CO PH NANTERRE ES PH GRETZ SC N - PH EVERLY FC S - PH SUISSE PARIS PH DRANCY JA PH LA HOUSSAYE FC N - PH CESSON VERT S - PH HOUILLES AC PH RUEIL MALM.FC PH MONTMORENCY PH ESP PARIS 19E PH PECQ US LE PH SACLAY ESP PH

14 DEPARTEMENT D ORGANISATION DES COMPETITIONS - SECTION COMPETITIONS DU DIMANCHE (SUITE) VILLIERS MARN PH MONTMARTRE OL PH CHEVRY COSSIG S - PH SUCY FC PH SAMOISIENNES S - PH ESBLY-COUPVRA N - PH VILLETANEUSE PH TREMBLAY FC PH SERRIS VAL EU N - PH ERICY VULAIN S - PH MEUDON FORET PH PARIS LISBONN PH MONTROUGE GS PH NOGENT FC PH PORT.ACA.CHAM PH DAMMARIE LYS FC S - PH PAYS BIERES S - PH ANTONY SPORT PH Les clubs qualifiés pour les 32ème de finale seront les vainqueurs du tour de cadrage, plus les 12 clubs de DH, les 23 clubs de DHR ainsi que les clubs suivants : VALLEE 78, VAL D ARGENTEUIL, CHATOU, OSNY, FONTENAY LE FLEURY, MACCABI DE SARCELLES, MONTI- GNY LE BX, MAYDAY, SEVRAN US et CONFLANS FC. DEROGATIONS - SAISON 2008/2009 RAPPEL : La Section rappelle aux clubs qu'en application de l'article 10.4 du R.S.G. de la LPIFF, TOUS les matches de la dernière journée dans toutes les catégories doivent se dérouler le même jour et à l'heure officielle. En conséquence, toutes les dérogations horaires accordées ci-dessous ne sont pas valables pour tous les matches de la dernière journée. Courrier du FC DIDOT et de la Mairie de Paris du 09/09/08 Reprise du dossier, Dérogation accordée pour l'équipe CDM - PH/C Les rencontres de cette équipe se dérouleront 10h00 : Eté comme Hiver Installations : stade J.NOEL - l3 avenue M. Aucagne PARIS Prévenir vos adversaires par courrier en début de saison et rappel 15 jours avant la rencontre. COUPE DES ANCIENS TOUR DE CADRAGE Ces rencontres auront lieu le 05 Octobre 2008 à 09H30, sur le terrain du premier nommé. Un arbitre officiel sera désigné sur chaque match à la charge du club recevant. CHATOU PH VILLENNES ORG PH FONTEN. ROSES PH ARARAT ISSY FC PH CORMEILLAIS PH LES LILAS FC PH 28 ERMONT TAVERN PH MONTFERMEIL PH AUBERGENVILLE PH TRILPORT US N PH VILLEN.GARENN PH SARCELLES AAS PH MOISSY CRAMAY S PH PONTAULT UMS N PH VAIRES EC US N PH LOING FCI S PH DRAVEIL FC PH SUCY FC PH MENUCOURT AS PH ESP. AULNAYSIENNE PH LIMEIL BRE.AJ PH ATHIS MONS FC PH MEUDON AS PH ORLY AV.S PH SANNOIS ST GR PH STADE EST PAV PH CHAUM. GUI. CHAMP S PH U.F.P.MEAUX N PH SAINT MICHEL PH PTT LA POSTE PH

15 DEPARTEMENT D ORGANISATION DES COMPETITIONS - SECTION COMPETITIONS DU DIMANCHE (SUITE) ESTR VERSAILL PH SUD ESSONNE PH PAYS BIERES S PH ROISSY BRIE N PH P.U.C PH BAGNEAUX NEMO S PH CROSNE FC PH MONTREUIL RSC PH BOISSY FC PH PORT GOUSSAIN PH Les clubs qualifiés pour les 32ème de finale seront les vainqueurs du tour de cadrage, plus les 12 clubs de DH, les 24 clubs de DHR, ainsi que les clubs suivants : TRAPPES ST QUENTIN, GARGEN- VILLE, ST GERMAIN SP, FC AMICA- LE, CLAYE SOUILLY, VILLEPARI- SIS, ELECTRICITE PARIS 2 et PALAISEAU US. CHAMPIONNAT DES ANCIENS : MONTIGNY OL / BRY FC du 21/09/08 (DH) Fax du 03/09/08 de MONTIGNY. 21/09/08 à 09h30, sur les installations du stade P.CARLIER - rue CARLIER à Montigny (synthétique) : MORANGIS / MONTE- REAU du 14/09/08 (DHR/B) Fax du 04/09/08 de MORANGIS 14/09/08 à 09h30, sur les installations du stade Municipal de Morangis : PAYS DE BIERE / DRA- VEIL du 21/09/08 (PH/C) Inversion de la rencontre. 21/09/08 à 09h30, sur les installations du Stade du Port de Cource à Draveil. Accord écrit des 2 clubs, DEROGATIONS 2008/2009 Courrier de l'acs CORMEILLAIS du 08/09/2008 ANCIENS - PH/A La Section prend connaissance de votre demande de jouer vos rencontres à 10h15 et a le regret de ne pouvoir vous donnez satisfaction sans un courrier officiel du propriétaire du terrain, précisant ces dispositions. 29 DEPARTEMENT D ORGANISATION DES COMPETITIONS - SECTION FOOTBALL D ENTREPRISE ET CRITERIUM Procès Verbal du Mardi 09 Septembre 2008 Présents : MM. MEUNIER- DODIN - FARGES - JEAN - LAGOUTTE - VANHEMELRYCK Excusés : MM. - LE DREFF -PON- TES- SANTOS FOOTBALL ENTREPRISE SAMEDI APRES MIDI COUPE NATIONALE : TRANSAVIA 1 / FACTOFRANCE 1 du 13/09/08 Fax de TARNSAVIA 1 du 09/09/08 demandant le report de cette rencontre en accord avec FACTORANCE 1. Concernant la COUPE NATIONALE la commission ne peut reporter cette rencontre et la maintien au En cas d'absence des équipes sur le terrain elles seront éliminées par forfait. FORFAIT BROTHER FC 1 / ECU- REIL CNCE 1 du 13/09 /2008 Fax de BROTHER FC 1 déclarant forfait avisé pour cette rencontre ECUREUIL CNCE qualifié pour le prochain tour PTT SARCELLES 1 / TOTAL FC 1 du 13/09/08 Fax de PTT SARCELLES DU 9/9/08 déclarant forfait avisé pour cette rencontre TOTAL FC qualifié pour le prochain tour. Changement de terrain SCHNEIDER ELEC1 / SERVICE 1ER MINISTRE du 13/09/08

16 DEPARTEMENT D ORGANISATION DES COMPETITIONS - SECTION FOOTBALL D ENTREPRISE ET CRITERIUM (SUITE) Fax des 2 clubs du 08/09/08 13/09/2008 à 15h sur les installations de SERVICE 1ER MINISTRE Accord écrit des 2 Clubs. Prévenir l'arbitrage STE AUXILIAIRE 1 / PEUGEOT POISSY Fax de Sté AUXILIAIRE du 3/09/08 13/09/08 à 15 h sur les installations de PEU- GEOT POISSY Prévenir l'arbitrage En raison de l'occupation de certains terrains du Parc des Sport du Tremblay les samedis après-midi les 20 et 27 septembre Les matchs suivants du 20/09/08 sont remis au 4 Octobre 2008 sous réserve que les clubs concernés ne disputent pas un match de Coupe Nationale à la date du 04/10/08 du 1er Tour. PH/C (1) METRO RER Ligne A 1 / PTT EVRY (1) METRO RER Ligne A 2 / PTT EVRY 2 Excellence C (1) DEFENSE NATIONALE 1 / LOUISAC PORCHET 1 Excellence D (1) DEFENSE NATIONALE 2 / CAISSE DEPOT 1 En raison de l'occupation de certains terrains du Parc des Sport du Tremblay les samedis après-midi les 20 et 27 septembre Les matchs suivant du 27/09/08 sont remis au 4 Octobre 2008 sous réserve que les clubs concernés ne disputent pas un match de Coupe Nationale à la date du 04/10/08 1er Tour. PH/B (1) NEW TEAM VINC 1 / SERVAIR (1) NEW TEAM VINC 2 / SERVAIR 2 PH/C (1) AIR ASC 1 / AXA SPORT (1) AIR ASC 2 / AXA SPORT 2 Excellence B (1) CREDiT FONCIA France 1 / PTT SARCELLES 1 Il est rappelé aux clubs l'obligation de saisir les résultats sur Internet. Excellence A et B Incorporation du club GROUPE TRAVAUX COORDINATION en Excellence Parc de la Courneuve n 9 -Groupe A Excellence à la place du n 5, équipe 1 GROUPE TRAVAUX COORDINATION (1) -Groupe B Excellence à la place du n 4, équipe 2 GROUPE TRAVAUX COORDINATION (2) Cette équipe joue à domicile à 13h45 Eté et 13h15 Hiver Afin de laisser le temps à ce club de faire licencier ses joueurs, la commission remet à une date ultérieure les matchs suivants: -Groupe A Excellence (1) ORANGE F-ISSY 1 / GROUPE TRAV COORD 1 du 20/09/ (1) GROUPE TRAV COORD 1 / ELYSEE 1 du 27/09/08 -Groupe B Excellence (1) GROUPE TRV COORD 2 / EUROCOPTER 1 du 20/09/ (1) AEROPORT COURRIER DE L'EQUIPE 3 / GROUPE TR. COORD 2 du 27/09/08 Excellence C (1) APSAP CHI CRETEIL 1 / ATSCAF PARIS 6 1 Fax de l'atscaf A titre exceptionnel et administratif, la commission reporte à une date ultérieure la rencontre du 20/09/ CRITERIUM SAMEDI APRES MIDI CHAMPIONNAT DHR/B Courrier de BALLE AUX PIEDS du 05/09/2008 Courrier de AETOS L'AIGLE du 08/09/ BALLE AUX PIEDS / AETOS L'AIGLE du 27/09/2008 Ce match est reporté à une date ultérieure. PH/B Courriers de du 05/09/2008 En raison des modifications de calendrier et des problèmes d'alternances entre et Centre Espagnol des Epinettes : / LA NEW TEAM du 11/10/2008 remis à une date ultérieure / ACCES du 20/09/2008 est maintenu. 1D/A En raison des modifications de calendrier et des problèmes d'alternances entre et Centre Espagnol des Epinettes : C. ESP. EPINETTES / APSAP MEDIBALLES du 20/09/2008 remis à une date ultérieure C. ESP. EPINETTES / PARROT du 11/10/2008 est maintenu. 1D/A Courrier de BRETONS de PARIS du 08/09/2008. En raison de l'alternance parfaite entre l'équipe 1 et l'équipe 2, la Section donne son accord pour que l'équipe 2 dispute toutes ses rencontres à domicile à 18H00 à Paul Faber. 1D/A La Section prend note de l'engagement du Club JEUNES SANS FRONTIERE 8. Ce Club prend la place de de l'exempt 1 de 1ère Division / Poule A - Alternance N 8 Ce club recevra à domicile au stade de l'asptt 202, Av. Jean Jaurès à Pantin (93) à 15H00

17 DEPARTEMENT D ORGANISATION DES COMPETITIONS - SECTION FOOTBALL D ENTREPRISE ET CRITERIUM (SUITE) (horaire hiver) et 15H30 (horaire d'été) JEUNES sans FRONTIE- RE / CAG du 20/09/2008 remis à une date ultérieure. 1D/B Courrier de la Mairie de ST BRICE Pris note du créneau horaire mis à disposition pour l'olympique ST BRICE - Remerciements DEROGATION HORAIRE (suite) SAISON 2008/2009 DHR-A BRETONS de PARIS 8 : 18H00 (été - hiver) PH-B : 15H00 (été - hiver) 1D-A BRETONS de PARIS 9 : 18H00 (été - hiver) 1D-B ST BRICE 8 : 18H00 (été - hiver) COUPE MOUMINOUX Toutes les rencontres du 1er tour de la Coupe Mouminoux à jouer le 13 septembre 2008 se déroulent à 15H00 sur le terrain du club 1er nommé Rappel : les frais d'arbitrage sont à partager entre les 2 clubs : PEROU SPORTIF 8 / CHEMINOTS PARIS NORD 8 se disputera le 04/10/2008 Prévenir la CRA et vos adversaires Rappel des clubs exempts du 1er tour de la coupe Mouminoux. - AETOS L'AIGLE - SERV. 1er MINISTRE (en coupe Nationale FE) - GRIMALDI (en coupe Nationale FE) - APSAP MEDIBALLES - JEUNES SANS FRONTIERE Courrier de l'apsap MEDIBALLES du 08/09/2008 Votre club n'apparaît pas dans le tirage de la coupe Mouminoux, car à la date du tirage nous n'étions toujours pas en possession de votre adresse de terrain et horaire de match. Votre club réintégrera la coupe dès ces informations transmises à la section. Fax de SPORTIF PEROU non daté Pris note. Remerciements 31 DEPARTEMENT D ORGANISATION DES COMPETITIONS - SECTION FOOTBALL FEMININ Réunion restreinte du mardi 9 septembre 2008 CHALLENGE DE FRANCE Courrier de la FFF du 9 septembre indiquant que la LPIFF aura 8 qualifiés plus les 5 clubs de Division 1 et 2. En conséquence, le tour du samedi 25 octobre est supprimé et les clubs de DH entreront au 3ème tour à savoir : Chelles, Domont, Herblay, Tremblay, Serris, Val d'orge et Val d'argenteuil. Exempt supplémentaire du 1er tour : FC Rueil. La section rappelle que les rencontres du 1er tour ont été fixées à 15h30 et que toute demande de changement horaire doit être accompagnée de l'accord écrit du club adverse. ENGAGEMENTS 2008/2009 Promotion de Ligue : ADAMOIS OL APSAP 94 E ROUX ARGENTEUIL FC ARPAJON RC ATHIS MONS BLANC MESNIL B BOISSY FC BOURG LA REINE BRIIS LIMOURS CAP VERT CHAMPIGNY FOOT FEM CHELLES CHEM. B 77 N COLOMBES FF B CORBEIL ESSONNES COURCOURONNES ENFANTS GOUTTE OR HERBLAY B HORIZONS FUTURS HOUDAN REGION ILE ST DENIS ISSY FF C 92

18 DEPARTEMENT D ORGANISATION DES COMPETITIONS - SECTION FOOTBALL FEMININ (SUITE) JEUNES LA NOUE LE PERRAY GAZERAND MAGNY LE HONGRE 77 N MAISONS LAFFITTE MARLY PORTAINES MITRY MORY 77 N MONTEREAU 77 S MONTESSON MONTGERON ES MONTIGNY OL MUREAUX OFC NANTERRE JSC ORSAY BURES OTHIS 77 N PARIS FC PONTAULT COMB. 77 N RED STAR FC RUEIL MALMAISON SARTROUVILLE SAVIGNY LE TEMP. 77 S SEIZ. ECOLE SP. A SEIZ. ECOLE SP. B SERRIS VAL EUR. B 77 N SEVRAN ST GERMAIN ST PIER TREMBLAY B VAUJOURS VAUREAL VIGNY US SAGY B VILLEJUIF US VILLENEUVE LA GAR VITRY ES ans : ARPAJON RC BAGN. COM F à BLANC MESNIL CHAMBOURCY CLICHOIS UF COLOMBES FF DOMONT GIF OG Football ISSY FF IVRY US à JUVISY à MONTGERON ES MONTIGNY NANTERRE JSC PARIS FC PSG PUC SEIZ. ECOLE SP SERRIS VAL EUR. 77 N ST DENIS RC ST MAUR VAL ARGENTEUIL VAL D'ORGE VILLEJUIF US VILLEPINTE F ans : BAGNEUX COM F BLANC MESNIL CHANT. LES VIGNES COLOMBES FF DOMONT ISSY FF JUVISY A JUVISY B MONTGERON ES MONTIGNY ORMESSON PUC RUEIL MALMAISON SEIZ. ECOLE SP SERRIS VAL EUR. 77 N ST DENIS RC ST MAUR VAL ARGENTEUIL VILLE EVRY VILLEPINTE F Les calendriers seront établis le mardi 23/09/08. A cette date, tous les clubs inscrits devront avoir confirmé par Fax ou courrier, leur engagement. PLATEAUX 13 ANS Samedi 13 septembre 2008 : Stade Marin à Saint Maur Samedi 20 septembre 2008 : Stade Raoul Perrin à Viry Chatillon Voir PV du 02/09 COMPETITIONS NATIONALES D1 : Nul de PSG, Défaite de Juvisy D2 : Victoire de Montigny, nul de Bagneux, défaite de Saint Maur. FILLOFOOT La journée d'accueil est fixée au dimanche 5 octobre, sauf dans le District 77 Sud où elle se déroulera le dimanche 28 septembre.

19 REGIONALE FUTSAL Réunion du Lundi 8 Septembre 2008 Présents : MM. Couchoux (Président), Dascotte, Demand, Gesson, Jaillet. Excusé : M. Floirac (Président Honoraire) INFORMATION IMPORTANTE La commission conseille aux clubs d'effectuer une photocopie de leurs feuilles de matchs avant envoi en cas de feuille égarée. La commission rappelle aux clubs que tous les courriers doivent impérativement être transmis sur papier officiel du club et comporter les informations suivantes : - N d'affiliation - Championnat ou Coupe - Série - Groupe - N du match - Date du match Un formulaire changements (date, lieu, horaire) est disponible sur le site internet de la Ligue en accédant à la rubrique " Formulaires ", " Formulaire de changement ". INFORMATIONS GENERALES La commission régionale remercie tous les clubs présents lors de la réunion qui s'est tenue samedi 6 septembre Elle rappelle que le compte rendu et tous les documents de cette réunion sont disponibles sur le site internet de la LPIFF dans la rubrique CRIF. COURRIERS DES CLUBS Lettre de Cergy Pontoise FC Pris note. Lettre de Jeunes de Chaville Pris note. Lettre de Garches Service Jeune Pris note. Lettre de FFX Sénart Pris note. ATTESTATIONS MANQUANTES Liste des clubs : KBU ASC Union Gargeoise C'Noues Villejuif HB Futsal Mambo Futsal Red Star FC 93 Paris ACASA Futsal Maurepas CS Valenton Bagneux Seine Essonne ASJ Chaville Joinville LC Vitry Futsal Stade Olympique Paris Le Kameleon Futsal Paris XV FC Deuil Enghein Avicienne SC Bagnolet Foot Salle Dugnysien United Colors Paris fut Combs Futsal Carrieres Gresillons AS AS Grenelle Salesienne de Paris Paris Futsal AFP Clamart ASS F en Salle Villiers AS Tigery CO Crosne Champigny CF US Villejuif Futsal Club Paris 13 Boissy UJ ARQ Elancourt FC La Verriere LIZY Neuilly sur Marne Futsal AC Bobigny Espoir 18 Noisy LG Futsal Espoirs Sans Frontières A Sarcelles Jeun'Espoirs Foot Passion Rosny Futsal AC Montreuil Futsal CA Vitry AS Villejuif Futsal Garches Service Jeunes 33 CHAMPIONNAT 1ère Série Match n Issy Futsal 1 - KBU 1 du 15/09/08 Courrier de Issy Futsal et attestation de la mairie. Cette rencontre est reportée au lundi 3 novembre 2008, même horaire, même gymnase. Prévenir la CRA et votre adversaire. Match n C'Noues 1 - Champs 1 du 18/10/08 Courrier de Champs Futsal 1. Suite à un match de challenge national, cette rencontre est reportée au samedi 8 novembre 2008, même horaire, même gymnase. Prévenir la CRA et votre adversaire. 3ème Série A Courrier de Houdanaise Les rencontres se dérouleront au : Gymnase Municipal, Rue du clos de l'écu Houdan Le lundi, coup d'envoi à 21h45 3ème Série C Courrier de Espérance Pacifique Les rencontres se dérouleront au : Complexe sportif P. Peugeot (usine PSA) Bd A. Citroën Aulnay-sous-Bois 4ème Série B Courrier de Brétigny Futsal Changement de jour et d'horaire. A compter du 1er Novembre, les rencontre auront lieu au : Gymnase A. Delaune Rue Henri Douard Brétigny Le Mercredi, coup d'envoi à 21h00 Prévenir vos adversaires. 4ème Série C Créteil Futsal 3 La commission rappelle que l'équipe de Créteil Futsal 3 doit trouver un terrain de replis (terrain neutre) pour ses 3 premiers matchs à domicile de la saison Le nom et l'adresse du gymnase doivent être transmis au plus tard le jour de la réunion de la Commission précédent la date du match.

20 REGIONALE FUTSAL (SUITE) 4ème Série D Courrier de Houdanaise Les rencontres se dérouleront au : Gymnase Municipal, Rue du clos de l'écu Houdan Le lundi, coup d'envoi à 21h45 Courrier de ESM92 Les rencontres se dérouleront : Pendant les périodes de Septembre à Novembre 2008 et à partir de la mi-mars 2009 : Gymnase Robert Doisneau Montrouge Le Mercredi, coup d'envoi à 20h30 Pendant la période de décembre 2008 à Février 2009 : Gymnase de la Piscine Montrouge Le Mardi, coup d'envoi à 20h30 Prévenir vos adversaires. 4ème Série G Courrier de Amicale Team 9 Réception de l'attestation de la mairie. Les rencontres se dérouleront au : Gymnase Boissières, 171 Bd A. Briand Montreuil Sous Bois Le mardi, coup d'envoi à 21h00 4ème Série H Neuilly S/M 2 - Bryarde ES 2 du 15/09/08 Courrier de l'espérance Bryarde 2. La commission ne peut donner suite à votre demande et maintient la rencontre à la date fixée. Prochaine réunion le Lundi 15 Septembre 2008 REGIONALE FOOT LOISIR ET BARIANI Réunion du mercredi 03 septembre 2008 Président : M MATHIEU Présents : LEROUX - LE CAVIL Excusés : MME GOFFAUX - MM DUPUY-DESVIGNES - LEFEVRE - DELPLACE Assiste à la séance : M BILLARD (Comité Directeur) LUNDI SOIR Courriers des clubs Suite au courrier du club BRIOCHE PASQUIER PARIS du 05 août 2008 et de sa feuille d'engagement arrivée à la Ligue le 1er septembre 2008, la commission informe ce club que du fait de l'arrivée tardive de cette feuille d'engagement et sachant que les poules Football Loisir du lundi soir sont complètes, il est impossible d'intégrer l'équipe pour cette saison 2008/2009. SUPPORTERS La commission prend bonne note des décisions prises par le bureau des clubs de Supporters à Paris (G.C.S.P) lors de sa réunion du 27 août REGIONALE DES STATUTS ET REGLEMENTS ET DU CONTROLE DES MUTATIONS Réunion du Mercredi 03 septembre 2008 Présents : MM. HELLE, PARADE, CAMPS, GAILLET, SICARD, SETTI- NI, SAMIR Excusés : MM. VINCENTI, JOLY Assiste à la réunion : Mme VALLET CHARBONNE " Service Licences " SENIORS AFFAIRES N 6 - SE - ANTONIO ALVES Roger LE CHESNAY 78 FC (522563) Accusant réception de l'accord écrit du club quitté, en faveur du FC LE CHESNAY 78. N 9 - SE - BA Alassane MORSANG SP. (520896) Considérant la levée d'opposition à mutation formulée par l'es VIRY CHATILLON le 28 août 2008, en faveur de MORSANG SP. N 19 - SE - FELGUEIRAS Carlos FC PARIS ALESIA (500699) Après audition du joueur Carlos FELGUEIRAS, Considérant que le FC BRY, par courrier en date du 1er septembre 2008, a levé l'opposition à mutation, en faveur du FC PARIS ALESIA. N 53 - SE - BADIO Alpha AS LOUVECIENNES (518282) Considérant que le FC LE PORT MARLY a levé l'opposition à mutation, Accorde la licence " M " 2008/2009 au joueur BADIO Alpha en faveur de l'as LOUVECIENNES. 34

21 REGIONALE DES STATUTS ET REGLEMENTS ET DU CONTROLE DES MUTATIONS (SUITE) N 61 - VC - BOUCENNA Salah- Eddine COMMUNAUX MAISONS ALFORT (690600) Pris connaissance du courrier en date du 29 août 2008 des COMMU- NAUX DE MAISONS ALFORT auquel était joint la photocopie du chèque d'un montant de 186,70 euros établi à l'ordre du FC GOBE- LINS, en règlement des sommes dues par le joueur BOUCENNA Salah-Eddine au titre de la saison écoulée, Demande au club quitté de bien vouloir lever l'opposition à mutation dans les meilleurs délais, faute de quoi une décision sera prise lors de la réunion du 10 septembre N 62 - SE - BOUSSETTA Rachid CHANGIS ST JEAN USSY US (518219) Considérant que l'asm FERTOISE a levé l'opposition à mutation, Accorde la licence " M " 2008/2009 au joueur Rachid BOUS- SETTA en faveur de l'us CHANGIS ST JEAN USSY. N 81 - SE - GABIN Jonathan SPORTING CLUB PARIS (540531) Considérant que le STADE OL.PARIS a levé l'opposition à mutation, Accorde la licence " M " 2008/2009 au joueur GABIN Jonathan en faveur du SPORTING CLUB DE PARIS. N 96 - SE - PRESENT LADISLAS Yann CS BRETIGNY (500217) Considérant que l'es MONTGERON a levé l'opposition à mutation, Accorde la licence " M " 2008/2009 au joueur PRESENT LADISLAS Yann en faveur du CS BRETIGNY. N SE - MARIE SAINTE Rémy FC CHEMINOTS VILLENEUVOIS (500591) Considérant que le joueur Remy MARIE SAINTE resigne à son club après en avoir démissionné, Accorde la licence " A " 2008/2009 en faveur du FC CHEMINOTS VILLENEUVOIS. N SE - PIERRE Markeins FC BOURGET (500150) Considérant que la J.A. DRANCY a levé l'opposition à mutation, au joueur PIERRE Markeins en faveur du FC BOURGET. N SE - BONNESOEUR Claude ENT. SANNOIS ST GRA- TIEN (517328) Pris connaissance de la correspondance en date du 03 septembre 2008 du District du Val d'oise de Football, au joueur Claude BONNESOEUR en faveur de l'entente SANNOIS ST GRATIEN. N SE - DA CONCEICAO Didier TRAVAILLEURS PORTU- GAIS PARIS 18ème (542380) Considérant que l'es PARISIENNE a levé l'opposition à mutation, au joueur DA CONCEICAO Didier en faveur des TRAVAILLEURS PORTU- GAIS PARIS 18. N SE - HUBERT Sylvain FC BRUNOY (500162) Considérant que l'us IVRY a levé l'opposition à mutation, au joueur HUBERT Sylvain en faveur du FC BRUNOY. N SE - MAROUF Mohamed FC PLESSIS ROBINSON (513925) Considérant que le FC ST CLOUD a levé l'opposition à mutation et délivré l'accord écrit du club quitté, 35 en faveur du FC PLESSIS ROBIN- SON avec apposition du cachet " hors période normale des mutations N SE - SOZANOVITCH Samuel ES 16ème (525523) Pris connaissance de la correspondance en date du 27 Août 2008 de l'es 16ème à laquelle était jointe la photocopie d'un mandat cash de la poste attestant que le joueur Samuel SOZANOVITCH a réglé la somme de 130 euros au FC SEVRES 92, Considérant que l'opposition à mutation formulée par le club quitté porte non seulement sur le règlement de la cotisation 2007/2008 d'un montant de 130 euros, mais également sur la restitution d'un kit équipement d'une valeur de 200 euros, Considérant que le FC SEVRES n'a pas levé l'opposition à mutation, Refuse la licence " M " 2008/2009, le joueur devant se mettre en règle avec son ancien club. N SE - SPENCER LIMA MOREIRA Rui COURBEVOIE SF (551497) Considérant que le FC ASNIERES a délivré l'accord du club quitté en date du 28/08/2008, hors période en faveur du club COURBEVOIE SF. pour le joueur SPENCER LIMA MOREIRA Rui. N SE - DHEGBO Koffi AS ENTENTE BRIE EST (547052) Après audition de M. Pascal SUR- PLIE, Président de l'as ENTENTE BRIE EST, Regrettant les absences non excusées des joueurs DHEGBO Koffi et Innocent et du représentant du FC PLESSIS TREVISE, Considérant que l'as ENTENTE BRIE EST a sollicité une demande de licence " M " 2008/2009 pour le joueur DHEGBO Koffi, né le 06 Août 1976 à PARIS 11ème, en indiquant comme club quitté le FC PLESSIS TREVISE (saison 2007/2008), Considérant qu'il n'existe pas de

22 REGIONALE DES STATUTS ET REGLEMENTS ET DU CONTROLE DES MUTATIONS (SUITE) de joueur répondant à l'identité de Koffi DHEGBO licencié au FC PLES- SIS TREVISE lors de la saison 2007/2008, mais un certain Innocent DHEGBO né le 13 août 1977 à PARIS, Considérant par contre que le joueur Koffi DHEGBO a été licencié " M " 2002/2003 à " R " 2005/2006 à INTERNATIONAL EC CHATEAU THIERRY (Ligue de PICARDIE), club duquel il n'a pas démissionné, Considérant que M. Le Président de l'as ENT. BRIE EST déclare que le joueur Koffi DHEGBO, qui ne s'est plus présenté au club depuis fin juin 2008, avait indiqué avoir été licencié précédemment à CHATEAU THIER- RY puis au FC PLESSIS TREVISE, Considérant qu'au vu des informations recueillies et des documents figurant au dossier, il est permis de penser que c'est le joueur Koffi DHEGBO qui a été licencié au FC PLESSIS TREVISE lors de la saison 2007/2008 sous l'identité de Innocent DHEGBO, Par ces motifs, et faute d'avoir pu obtenir les explications des joueurs concernés, refuse la licence " M " 2008/2009 en faveur de l'as ENTEN- TE BRIE EST et transmet le dossier à la CRD pour suite éventuelle à donner. N XS - KAROUNI Riad SPORTING CLUB PARIS (540531) Pris connaissance du courrier du SPORTING CLUB de PARIS en date du 03 Septembre 2008, Considérant que ni la démission du joueur Riad KAROUNI ni la demande de licence " M " 2008/2009 en faveur du SPORTING CLUB de PARIS n'ont été enregistrées à la LPIFF, Considérant que ISSY LES MOULI- NEAUX FUTSAL a fait savoir officieusement n'avoir pas été rendu destinataire de la démission du joueur suscité, Par ces motifs, refuse la licence " M " 2008/2009 et demande à ISSY LES MOULINEAUX FUTSAL de nous adresser pour le 09 septembre 2008, comme il s'était engagé à le faire, la confirmation de ses dires. N VC - BENDJIA Aziz CHEMINOTS ATHLETIC PARIS NORD (602882) Pris connaissance de la lettre en date du 28 août 2008 de Monsieur le Président du FC SAINT BRICE, selon laquelle le joueur Aziz BEND- JIA est redevable envers le club de la somme de 110 euros, correspondant au montant de sa licence 2007/2008, Considérant qu'en l'absence du règlement de cette somme, le FC SAINT BRICE ne délivrera pas l'accord écrit du club quitté, Par ces motifs, dit ne pouvoir accorder la licence " M " 2008/2009. N SE - DOUCOURE Kissima CMS PANTIN (509432) Considérant que le CMS PANTIN n'a pas donné suite à la demande de la commission en date du 20 août 2008, inflige au club une amende de 76 euros et réitère sa demande de restitution de la licence " R " 2008/2009 pour le 16 septembre 2008, sous peine de sanction financière aggravée. N SE - YOUCEF OUALI Ahmed CA PARIS (500221) Accusant réception de la licence " R " 2007/2008 du joueur Ahmed YOU- CEF OUALI, non validée, Dit caduque la dite licence et accorde la licence " A " 2008/2009 au joueur Ahmed YOUCEF OUALI en faveur du CA PARIS. N SE - NGAZUBA Luzolo RAA LOUVIEROISE (Fédération Belge) Reprend les termes de sa décision en date du 27 août 2008, et donne un avis favorable à la mutation Internationale. 36 N SE - A PHOK Pascal LES FLAMBOYANTS DE VILLEPINTE AS (542285) Considérant que la photocopie du passeport français produit à l'appui de la demande de licence " A " 2008/2009 du joueur Pascal A PHOK en faveur de l'as LES FLAM- BOYANTS DE VILLEPINTE a été manifestement falsifiée au niveau de l'année de naissance (1983 au lieu de 1981), Considérant par ailleurs que le dit joueur était licencié 2007/2008 à l'us ST ELIE (Ligue de GUYANE) sous sa véritable année de naissance, club duquel il n'a pas démissionné, Refuse la licence " A " 2008/2009 en faveur de l'as FLAMBOYANTS DE VILLEPINTE et transmet le dossier à la CRD pour suite à donner, ainsi qu'à la Ligue de GUYANE pour information. N VE - COMMES André PORT. CONFLANS C. (529184) Considérant que le joueur COMMES André était licencié 2007/2008 à l'es VAUXOISE, club dont il a démissionné le et dont il n'a pas obtenu l'accord du club quitté, Considérant que la demande de licence en faveur des PORTUGAIS DE CONFLANS a été expédiée à la LPIFF le , hors période normale de mutation, Pris connaissance du courrier de ce club, Considérant que l'article 82 alinéa 2 des RG de la FFF stipule que la date d'enregistrement de la licence est celle de la date d'envoi, le cachet de la poste faisant foi, Considérant qu'elle ne peut déroger, même à titre exceptionnel, aux présents règlements sans s'exposer aux différents recours possibles de clubs tiers, Par ces motifs, refuse la licence " M " 2008/2009 au joueur supra en faveur des PORTUGAIS DE CONFLANS, faute d'avoir obtenu l'accord écrit du club quitté. Par ailleurs, La Commission précise qu'en vertu du nouvel article 92 des RG de la FFF et des dispositions de ce dernier, la licence " M " 2008/2009 pourra être accordée à réception de l'accord du club quitté.

23 REGIONALE DES STATUTS ET REGLEMENTS ET DU CONTROLE DES MUTATIONS (SUITE) N VE - CORREIA Mario PORTUGAIS DE CONFLANS C. (529184) Considérant que le joueur CORREIA Mario était licencié 2007/2008 à l'es VAUXOISE, club dont il a démissionné le et dont il n'a pas obtenu l'accord du club quitté, Considérant que la demande de licence en faveur des PORTUGAIS DE CONFLANS a été expédiée à la LPIFF le , hors période normale de mutation, Pris connaissance du courrier de ce club, Considérant que l'article 82 alinéa 2 des RG de la FFF stipule que la date d'enregistrement de la licence est celle de la date d'envoi, le cachet de la poste faisant foi, Considérant qu'elle ne peut déroger, même à titre exceptionnel, aux présents règlements sans s'exposer aux différents recours possibles de clubs tiers, Par ces motifs, refuse la licence " M " 2008/2009 au joueur supra en faveur des PORTUGAIS DE CONFLANS, faute d'avoir obtenu l'accord écrit du club quitté, Par ailleurs, La commission précise qu'en vertu du nouvel article 92 des RG de la FFF et des dispositions de ce dernier, la licence " M " 2008/2009 pourra être accordée à réception de l'accord du club quitté. N SE - FOULQUIER Arnaud PARIS A.C. (553995) Considérant que la photocopie de la CNI produite à l'appui de la demande de licence " A " 2008/2009 du joueur Arnaud FOULQUIER en faveur du PARIS A.C. est manifestement falsifiée au niveau de l'année de naissance (1988 au lieu de 1986), Refuse la licence " A " 2008/2009 et transmet le dossier à la CRD, pour suite à donner. N VE - GODIN Pascal PORTUGAIS CONFLANS C. (529184) Considérant que le joueur GODIN Pascal était licencié 2007/2008 à l'es VAUXOISE, club dont il a démissionné le et dont il n'a pas obtenu l'accord du club quitté, Considérant que la demande de licence en faveur des PORTUGAIS DE CONFLANS a été expédiée à la LPIFF le , hors période normale de mutation, Pris connaissance du courrier de ce club, Considérant que l'article 82 alinéa 2 des RG de la FFF stipule que la date d'enregistrement de la licence est celle de la date d'envoi, le cachet de la poste faisant foi, Considérant qu'elle ne peut déroger, même à titre exceptionnel, aux présents règlements sans s'exposer aux différents recours possibles de clubs tiers, Par ces motifs refuse la licence " M " 2008/2009 au joueur supra en faveur des PORTUGAIS DE CONFLANS, faute d'avoir obtenu l'accord écrit du club quitté. Par ailleurs, La Commission précise qu'en vertu du nouvel article 92 des RG de la FFF et des dispositions de ce dernier, la licence " M " 2008/2009 pourra être accordée à réception de l'accord du club quitté. N VE - GONCALVES Daniel PORTUGAIS CONFLANS C. (529184) Considérant que le joueur GONCAL- VES Daniel était licencié 2007/2008 au FAS HERBLAY, club dont il a démissionné le et dont il n'a pas obtenu l'accord du club quitté, Considérant que la demande de licence en faveur des PORTUGAIS DE CONFLANS a été expédiée à la LPIFF le , hors période normale de mutation, Pris connaissance du courrier de ce club, 37 Considérant que l'article 82 alinéa 2 des RG de la FFF stipule que la date d'enregistrement de la licence est celle de la date d'envoi, le cachet de la poste faisant foi, Considérant qu'elle ne peut déroger, même à titre exceptionnel, aux présents règlements sans s'exposer aux différents recours possibles de clubs tiers, Par ces motifs refuse la licence " M " 2008/2009 au joueur supra en faveur des PORTUGAIS DE CONFLANS, faute d'avoir obtenu l'accord écrit du club quitté. Par ailleurs, La Commission précise qu'en vertu du nouvel article 92 des RG de la FFF et des dispositions de ce dernier, la licence " M " 2008/2009 pourra être accordée à réception de l'accord du club quitté. N SE - LAMAMIRI Nacer TREMBLAY F.C. (544872) Considérant que le joueur Nacer LAMAMIRI est licencié " R " 2008/2009 au PARIS ACASA FUT- SAL, Considérant que le FC TREMBLAY a engagé cette saison une équipe FUTSAL en 4ème série, Refuse par ces motifs, la licence " M " 2008/2009 libre en faveur du FC TREMBLAY. N SE - NICOLO Franck OFC COURONNES (548744) Considérant la demande de licence " M " 2008/2009 du joueur NICOLO Franck en faveur de l'ofc COU- RONNES, Considérant que ce joueur était licencié " R " 2007/2008 au club CITES- TARS OL, club dont il a démissionné le 19/08/2008 et dont il n'a pas obtenu l'accord du club quitté, Considérant que la licence 2008/2009 a été retournée à la LPIFF aux fins d'annulation, Considérant la demande de licence " M " 2008/2009 pour l'ofc COURONNES, effectuée le 25/08/2008,

24 REGIONALE DES STATUTS ET REGLEMENTS ET DU CONTROLE DES MUTATIONS (SUITE) Pris connaissance du courrier de ce club nous informant des difficultés rencontrées pour l'obtention de la lettre de sortie de l'ancien club du joueur supra, Considérant les dispositions du nouvel article 92 des RG de la FFF, Par ces motifs, et en l'état actuel du dossier, refuse la licence " M " 2008/2009 en faveur de l'ofc COU- RONNES et prie CITESTARS OL. de lui faire connaître les motifs pour lesquels le club refuse son accord, dans la mesure où il n'a pas fait opposition à la mutation du joueur NICOLO Franck, pour le mardi 16 septembre 2008 au plus tard, Par ailleurs, annule la licence " R " 2008/209 du club OL.CITESTARS. N SE - PAYEN Stephan NICOLAITE DE CHAILLOT (523872) La Commission convoque pour sa réunion du : Mercredi 17 septembre 2008, à 16h30 :. Le responsable des licences de NICOLAITE DE CHAILLOT muni de la licence " M " 2008/2009 du joueur PAYEN Stéphan,. le joueur PAYEN Stéphan muni d'une pièce d'identité officielle N VE - PERROT Bruno AM. ANTILLAISE 93 (552035) Considérant que le joueur PERROT Bruno était licencié 2007/2008 au club AM. ANTILLAISE 93, club dont il a démissionné le , Considérant la demande de licence " A " 2008/2009 du joueur supra en faveur de son ancien club, Par ces motifs, accorde la licence " A " 2008/2009 en faveur de l'am. ANTILLAISE 93. N VE - PIERRON Thierry ES 16ème (525523) Considérant que le joueur PIERRON Thierry a démissionné du PUC hors délai ( ) Considérant que ce club a levé l'opposition à mutation, Considérant l'accord du club quitté, Par ces motifs, accorde la mutation 2008/2009 en faveur de l'es 16ème avec apposition du cachet hors période normale de mutation. N SE - RIBEIRO David PORTUGAIS CONFLANS C (529184) Considérant que le joueur RIBEIRO David était licencié 2007/2008 au FO MONTIGNY les CORMEILLES, club dont il a démissionné le et dont il n'a pas obtenu l'accord du club quitté, Considérant que l'opposition à mutation formulée par le FO MONTIGNY LES CORMEILLES est irrecevable en la forme car :. envoi non recommandé à la LPIFF, Considérant que la demande de licence " M " 2008/2009 en faveur des PORTUGAIS DE CONFLANS a été expédiée à la LPIFF le 17/07/2008, hors période normale de mutation, Considérant que l'article 82 des RG de la FFF stipule que la date d'enregistrement de la licence est celle de la date d'envoi, le cachet de la poste faisant foi, Considérant qu'elle ne peut déroger, même à titre exceptionnel, aux présents règlements sans s'exposer aux différents recours possibles de club tiers, Par ces motifs, refuse la licence " M " 2008/2009 en faveur des PORTU- GAIS DE CONFLANS, faute d'avoir obtenu l'accord écrit du club quitté. La Commission précise qu'en vertu du nouvel article 92 des RG de la FFF et des dispositions de ce dernier, La licence " M " 2008/2009 pourra être accordée à réception de l'accord du club quitté. N SE - CLOUET Mathieu AS GAMBAIS MAULETTE (523501) Pris connaissance de l'opposition à mutation formulée par le 38 RC NEAUPHLE PONTCHARTRAIN pour la dire irrecevable en la forme :. carton d'opposition non signé,. envoi non simultané à la LPIFF et au Joueur, au joueur CLOUET Mathieu en faveur de l'as GAMBAIS MAULET- TE avec apposition du cachet " Hors période normale des mutations ". N SE - BEGARIN Yann Herick MONTPON MENESPLET FC (Ligue Aquitaine) (553247) Considérant que le PARIS FC a levé l'opposition à mutation, donne un avis favorable à la mutation 2008/2009 pour la Ligue d'aquitaine. AFFAIRES JEUNES N 13-8M - SY Amborgo FC DRAVEIL (512035) Considérant que l'es MONTGERON a levé l'opposition à mutation, en faveur du FC DRAVEIL. N 14-8M - TOURE Mamadou US FLEURY MEROGIS (524861) L'ES VIRY CHATILLON ayant levé l'opposition à mutation, La commission accorde la licence " M " 2008/2009 en faveur de l'us FLEURY MEROGIS au joueur TOURE Mamadou. N 17-8M - BAANA JABA Wilfried AS BEAUVAIS OISE (Picardie) (500108) Considérant que le CFFP a levé l'opposition à mutation, Donne un avis favorable à la mutation Interligue. N 26-5M - DIALLO Amadou ACBB (500051) Pris connaissance de la lettre en date du 28/08/2008 de l'acbb, sollicitant la levée d'opposition formulée par le CFFP à l'encontre du joueur Amadou DIALLO au motif que le joueur s'est mis en règle avec son

25 REGIONALE DES STATUTS ET REGLEMENTS ET DU CONTROLE DES MUTATIONS (SUITE) ancien club, Considérant que la somme réglée par Amadou DIALLO (en l'occurrence 150 euros) ne correspond pas à celle due au titre de la saison 2007/2008, Considérant que le CFFP n'a pas levé l'opposition à mutation, Dit ne pouvoir accorder la licence " M " 2008/2009. N 27-5M - DIARRA Karim ACBB (500051) Pris connaissance de la lettre en date du 28/08/2008 de l'acbb, sollicitant la levée d'opposition formulée par le CFFP à l'encontre du joueur Karim DIARRA au motif que le joueur s'est mis en règle avec son ancien club, Considérant que la somme réglée par Karim DIARRA (en l'occurrence 150 euros) ne correspond pas à celle due au titre de la saison 2007/2008, Considérant que le CFFP n'a pas levé l'opposition à mutation, Dit ne pouvoir accorder la licence " M " 2008/2009. N 31-8M - GOPROU Wilfred ACCB (500051) Considérant que le CFFP a levé l'opposition à mutation, en faveur de l'acbb. N 34-8M - HAMDANE Fares FC MAISONS ALFORT (542388) Considérant que le l'us ALFORT- VILLE a levé l'opposition à mutation, en faveur du FC MAISONS ALFORT. N 37-8M - MIAMO Rubin CO VINCENNOIS (500138) Considérant que le CFFP a levé l'opposition à mutation, en faveur du CO VINCENNOIS. N 41-5M - NICOLAS David FC ST CLOUD (500622) Convoque pour sa réunion du : Mercredi 17 septembre 2008 à 16h00 :. Monsieur Pierre VILLE, Secrétaire Général Adjoint de la JS SURESNES. le joueur NICOLAS David. Madame NICOLAS Marie Lyne, mère du joueur. le Responsable des licences du FC ST CLOUD. Présences indispensables. N 46-5M - ZOUHAIRI Achraf ACBB (500051) Pris connaissance de la lettre en date du 28/08/2008 de l'acbb, sollicitant la levée d'opposition formulée par le CFFP à l'encontre du joueur ZOUHAIRI Achraf au motif que le joueur s'est mis en règle avec son ancien club. Considérant que la somme réglée par ZOUHAIRI Achraf ne correspond pas à celle due au titre de la saison 2007/2008, Considérant que le CFFP n'a pas levé à ce jour l'opposition à mutation Dit ne pouvoir accorder la licence " M " 2008/2009 en faveur de l'acbb. N 53-8M - TAPE Bade ACBB (500051) Considérant que le CFFP a levé l'opposition à mutation, au joueur TAPE Bade en faveur de l'acbb. N 56-5M - YOMB Sadrack RC FONTAINEBLEAU (500364) Considérant que l'us AVON a levé l'opposition à mutation, au joueur YOMB Sadrack en faveur du RC FONTAINEBLEAU. N 60-8M - EPALLE Jackson US CRETEIL LUSITANOS (500689) Pris connaissance de l'ordonnance 39 rendue le 27 juin 2008 par le Tribunal d'instance de LONGJUMEAU relative à la situation du joueur Jackson EPALLE, a nous transmise par l'us CRETEIL LUSITANOS, Considérant que l'us CRETEIL LUSITANOS maintient sa demande de licence " M " 2008/2009 en faveur de ce joueur et souhaite la poursuite de l'instruction du dossier devant la Commission du Statut du joueur de la FIFA, Par ces motifs, communique la présente ordonnance à la FFF pour suite à donner. N 61-3M - FOFANA Hervé CS BRETIGNY (500217) Considérant que l'as EVRY a levé l'opposition à mutation, au joueur FOFANA Hervé en faveur du CS BRETIGNY. N 78-8M - SOUMARE Oussoumane FC MANTOIS 78 (544913) Pris connaissance de l'accord de l'ofc LES MUREAUX en date du 04/08/2008, Autorisant le joueur SOUMARE Oussoumane à jouer librement pour le club de son choix pour la saison 2008/209, au dit joueur en faveur du FC MAN- TOIS 78. N 82-5M - BANGOURA Oumar PARIS SG FC (500247) Considérant que le joueur Oumar BANGOURA, né le 14/07/1993, était licencié lors de la saison 2007/2008 à l'as TABOUNSOU DE BONDA- BON (GUINEE) Considérant que le transfert International d'un joueur mineur n'est autorisé que si ce dernier est âgé de 18 ans au moins (article 19 des Règlements de la FIFA sur la protection des mineurs), sauf si :. les parents du joueur s'installent dans le pays du club, pour des raison étrangères au football,. le transfert a lieu à l'intérieur de l'union EUROPEENNE ou au sein

26 REGIONALE DES STATUTS ET REGLEMENTS ET DU CONTROLE DES MUTATIONS (SUITE) de l'espace Economique Européen, pour les joueurs âgés de 16 à 18 ans et à condition que le nouveau club respecte les principes édictés par la FIFA,. le joueur vit à 50 kms au plus d'une frontière nationale et si le club auprès duquel le joueur souhaite être enregistré dans l'association voisine se trouve à une distance de 50 kms maximum de la frontière, Considérant que le dit joueur ne peut se prévaloir des dispositions dérogatoires précitées, Refuse la licence 2008/2009 en faveur du PSG FC. N 83-8M - MNEMOI Eddy US IVRY (523411) Pris connaissance de l'opposition à mutation formulée par le CFFP, recevable en la forme, Afin de juger de la recevabilité de cette opposition sur le fond, demande au CFFP de communiquer à la LPIFF pour le 16 septembre 2008 au plus tard le récapitulatif exhaustif des sommes dues au club par le joueur MNEMOI Eddy au titre de la saison écoulée. Faute de réponse dans les délais impartis, la commission accordera la licence " M " 2008/2009, Afin de pouvoir statuer dans les meilleurs délais, La commission invite le CFFP de fournir systématiquement le détail des sommes réclamées au(x) joueur(s) faisant l'objet d'une opposition à mutation de sa part. Prochaine réunion le mercredi 10 septembre 2008 REGIONALE DES TERRAINS ET EQUIPEMENTS Réunion du mardi 09 septembre 2008 Président : M. BOUTANT Présents : MM. VESQUES - LEROY - DAIGNEAU Assistent : M. SIMON (Comité Directeur) - M. Michaël MAURY (Secrétaire Administratif) Excusés : MM. CADOUEL - MANTEGA VILLE DE SAINT GERMAIN EN LAYE (78) STADE DE LA COLLINE - NNI MM. BOUTANT et VESQUES, respectivement Président et membre de la C.R.T.E., ont reçu Mmes LE BECQ et BOUFFARD, respectivement Directrice et Adjointe à la Jeunesse et aux Sports de la Ville de ST GERMAIN EN LAYE, pour la construction de nouveaux vestiaires sur les installations sus-nommées. VILLE DE COLOMBES (92) STADE YVES DU MANOIR - NNI La C.R.T.E. accuse réception des 2 imprimés de demande de confirmation de classement d'un terrain. Remerciements. VILLE DE BONNEUIL (94) STADE DE LEO LAGRANGE - NNI Le contrôle de l'éclairage sera effectué par M. DAIGNEAU, membre de la C.R.T.E., le lundi 15 septembre 2008 à 21 h 00. Prière de matérialiser les 25 points. Les 2 imprimés seront fournis sur place. P.V. F.F.F. C.C.T.E. DU 09 SEPTEMBRE 2008 ECLAIRAGE RETOUR C.C.T.E. P.V. N 6 DU 27 AOUT 2008 VILLE DE MASSY (91) STADE PAUL NICOLAS - NNI Eclairement moyen : 270 lux Facteur d'uniformité : 0,72 Catégorie E4. DEMANDE D'AVIS PREALABLE RETOUR C.C.T.E. P.V. N 6 DU 27 AOUT 2008 VILLE D'HARDRICOURT (78) STADE MUNICIPAL - NNI La C.C.T.E. émet un avis favorable à la rénovation de cette installation par la pose d'un gazon synthétique conformément au plan de masse du 28 mai Il est toutefois rappelé que cet avis ne concerne que l'aire de jeu, le reste des installations doit être conforme au règlement des terrains lors de la demande de classement. VILLE DE VERNEUIL SUR SEINE (78) STADE FRANCOIS PONS - NNI La C.C.T.E. émet un avis favorable à la rénovation de cette installation par la pose d'un gazon synthétique avec dimensions de 105 x 68 m, avec occultation en arrière des buts par un mur en bois (plan n 2 du 11 juin 2008). Il est toutefois rappelé que cette avis ne concerne que l'aire de jeu, le reste des installations doit être conforme au règlement des terrains lors de la demande de classement. TERRAINS SYNTHETIQUES RETOUR C.C.T.E. P.V. N 6 DU 27 AOUT 2008 VILLE DE SANNOIS (95) STADE AUGUSTE DELAUNE - NNI Classement en catégorie 5 sye (anciennes normes). La mise en conformité aux nouvelles normes de règlement des terrains devra intervenir au cours de la période décennale de classement. VILLE DE SAINT BRICE (95) STADE LEON GRAFFIN - NNI

27 REGIONALE DES TERRAINS ET EQUIPEMENTS (SUITE) Classement en catégorie 5 sye (anciennes normes). La mise en conformité aux nouvelles normes de règlement des terrains devra intervenir au cours de la période décennale de classement. Compte-tenu de l'éloignement des vestiaires, la sécurité des joueurs et arbitres devra être assurée sur le trajet vestiaires - terrain aller-retour. En cas d'incident, le classement peut être retiré. VILLE DE VILLEMOMBLE (93) STADE CLAUDE RIPPERT - NNI Classement en catégorie 5 sye. La mise en conformité aux nouvelles normes de règlement des terrains devra intervenir au cours de la période décennale de classement. ECLAIRAGE VILLE DE VILLEJUIF (94) STADE LOUIS DOLLY - NNI Mesures effectuées par M. VESQUES, membre de la C.R.T.E., le 08 septembre Total des 25 points : 5690 lux Eclairement moyen : 227,68 lux Facteur d'uniformité : 0,74 Rapport E min / E max : 0,56 Avis favorable pour un classement en catégorie E 4. CHANGEMENT DE CATEGORIE VILLE DE VILLEPREUX (78) STADE SALVADOR ALLENDE - NNI La C.R.T.E. émet un avis favorable au Bureau de la Ligue pour le changement de catégorie en catégorie 5 (anciennes normes). La C.R.T.E. transmet à la C.C.T.E. la copie du procès-verbal de la réunion du mardi 02 septembre Prochaine réunion le mardi 16 septembre Réunion restreinte du Mercredi 3 Septembre 2008 Présents : MM BERNARDET, CASSASSUS, COTY, CYPRIEN, DELORME, DIDIER, ELLIBINIAN, LETOUR- NEUR, LHERMITE, SAUTON, VAL- SAQUE. Assistent : Mr CONTENSOUX, représentant des arbitres au Comité Directeur. Mr LE BRUN, représentant la SR UNAF. Mr PAGE, secrétaire administratif. Excusés : Mr LAVAULT. REGIONALE D ARBITRAGE Mr DIDIER ouvre la séance et communique l'ordre du jour aux membres présents. Le Président et les membres de la CRA souhaitent un complet rétablissement à Julien LAVAULT, récemment opéré. CARNET -Le Président et les membres de la CRA apprenant la naissance de Amandine JAVELLE présentent leurs félicitations aux heureux parents. -Cartes de missions et vacances de Melle DIEDHIOU, MM AISSAOUI, BOISDENGHIEN, CHEROUX, FAI- VRE, MANOUELIAN et SAUTON. Remerciements. COURRIER ET INFORMATIONS FFF - DNA du 03/07/2008, information concernant le stage national des arbitres F3, F4, F5, AA3 et Féminines qui s'est tenu du 18 au 20 Juillet 2008 à Marcoussis. Pris note. - DNA du 03/07/2008, tableau récapitulatif des Présidents de CRA et représentants de la DNA auprès des CRA au titre de la saison 2008/ DNA du 12/08/2008 et notre réponse du 13/08/2008, mise à jour de l'annuaire DNA pour la saison 2008/ DNA du 27/08/2008, consignes administratives adressées au JAF et candidats JAF pour la saison 2008/ DNA du 27/08/2008, information de la direction financière adressée aux arbitres fédéraux concernant les dispositions à prendre en cas d'arrêt médical d'activité. - DNA du 27/08/2008, consignes administratives et techniques adressées aux observateurs d'arbitrage affectés à la catégorie JAF. - DNA du 25/08/2008, informations concernant les observateurs JAF. - DNA du 29/08/2008, modifications apportées à la circulaire Lettre FFF du 11/08/2008 informant la LPIFF de la désignation de MM RIDEAU et THUAL pour encadrer le stage supérieur des arbitres de ligue les 13 et 14/09/ Dossier RIQUELME - arbitre F5, rétrogradé en Ligue de Paris IdF à compter du 01/07/2008. La CRA prend connaissance des pièces versées au dossier et des diverses correspondances communiquées par Mr RIQUELME. Elle relève qu'une procédure administrative a été engagée par Mr RIQUELME qui conteste sa rétrogradation en Ligue et demande aux instances fédérales de le réintégrer dans la catégorie F5. Considérant la situation de Mr RIQUELME, la CRA décide de suivre attentivement la procédure en cours et de convoquer Mr RIQUELME à une prochaine réunion de la CRA. COURRIER ET INFORMATIONS LPIFF -PV Réunion des secrétaires généraux et directeurs administratifs de district, Jeudi 5 Juin Pris connaissance. -Projet règlement du championnat de Paris Ile de France des 14 ans. Pris connaissance.

28 REGIONALE D ARBITRAGE (SUITE) COURRIER ET INFORMATIONS DISTRICTS District CDA du 23/06/2008 de Mr LAMBERT. Les réponses aux questions posées ont été faites directement, par téléphone, auprès de Mr BADARELLI, Président de la CDA. District 92. -Lettre du 08/07/2008, nomination du Président de la CDA pour la saison 2008/2009. La CRA félicite Mr HAI- RABEDIAN nouvellement nommé et l'accueillera à sa prochaine réunion plénière. -Exemplaire n 3 du magazine " Prolongations ". -Réunion de début de saison des arbitres du district 92. La CRA sera représentée par H. DIDIER. District 93. -Réunion d'informations techniques et administratives des arbitres de district, vendredi 12/09/2008. La CRA sera représentée par MM DELORME et SAUTON. - de Mr DEFREL, Président de la CDA, du 20/08/2008. H. DIDIER a répondu directement aux questions administratives et techniques posées par Mr DEFREL. -Calendrier des réunions et stages programmés par la CDA au titre de la saison 2008/2009. Pris connaissance. District 95. -PV Réunions CDA des 05/06 et 27/06/2008. COURRIER ARBITRES - de Mr CRAVO, arbitre fédéral assistant F3 et contrôleur d'arbitrage de la LPIFF. La CRA enregistre sa mutation en province et le remercie pour les services rendus à l'arbitrage francilien. -Lettre de Mr GRAND D'ESNON du 29/08/2008. La CRA enregistre sa mutation en province et le remercie pour les services rendus à l'arbitrage francilien. - Lettre de Mr DESMETTRE du 22/07/2008. La CRA enregistre sa mutation en province et le remercie pour les services rendus à l'arbitrage francilien. -Lettre de Mr JOUBERT du 08/07/2008. Connaissance prise de son dossier, la CRA décide de réintégrer Mr JOUBERT dans la catégorie des arbitres assistants L1 au titre de la saison 2008/ Lettre de Mr SMOLIGA du 24/07/2008. La CRA enregistre son retrait des compétitions autres que le futsal à compter du 01/07/2008 et enregistre sa candidature au concours fédéral d'arbitre futsal au titre de la saison 2008/2009. A ce titre, Mr SMOLIGA a été convoqué au stage supérieur de ligue programmé les 13 et 14 Septembre prochains. -Lettre de Mr VOLDAIRE du 23/07/2008. Connaissance prise, la CRA lui accorde le congé sabbatique sollicité. -Lettre de Mr COUSIN Fabrice du 27/08/2008. Connaissance prise, la CRA lui accorde le congé sabbatique sollicité. -Lettre de Mr BILLAUD du 07/07/2008. Connaissance prise, la CRA lui accorde le congé sabbatique sollicité. -Lettre de Mme PELLETIER du 01/07/2008. Connaissance prise, la CRA lui accorde le congé sabbatique sollicité. -Lettre de Mr GEMARD reçue le 04/07/2008. Connaissance prise, la CRA lui accorde le congé sabbatique sollicité. - de Mr BOUNAHMIDI du 26/08/2008, compte rendu du déplacement et stage des arbitres de la LPIFF à la Ligue du WURTTEM- BERG fin Juin Remerciements. -Lettre de Mr KOZLOV du 18/08/2008. La CRA enregistre son indisponibilité de longue durée et lui souhaite un complet rétablissement. -Lettre de Mr SIMIAND BUISSON- NET du 12/07/2008. Connaissance prise, la CRA enregistre son renouvellement de licence et lui souhaite un complet rétablissement. - de Mr N'GUYEN du 42 30/06/2008. Connaissance prise, la CRA enregistre sa demande d'être remis à la disposition de son district d'appartenance au terme de la saison 2008/2009 ainsi que sa demande d'être affecté uniquement au futsal à compter du 01/07/ Lettres de Mr PICHON des 28 Juin et 17 Juillet Connaissance prise, la CRA enregistre sa décision d'annuler sa demande de congé. - de Mr PELISSIER du 02/09/2008, absence sur une rencontre de DH. Pris note des explications. La CRA remercie Mr MANOUELIAN pour sa disponibilité. -Lettre de Melle ZAOUAK du 29/06/2008. Connaissance prise, la CRA décide d'affecter Melle ZAOUAK aux compétitions du samedi après-midi. -Lettre de Mr PEBEYRE, arbitre du district 77 Sud, du 02/07/2008. Cette lettre a été communiquée au Dr MAILLE pour suite à donner. Dossier en attente de sa réponse. -Lettre de Mr BALISIER du 03/03/2008. La CRA enregistre sa démission pour raison de santé et le remercie pour les services rendus à l'arbitrage francilien. Elle transmet à Mr le Secrétaire Général de la LPIFF, avec avis favorable de la CRA, sa demande de carte d'arbitre honoraire. -Lettre de Mr CHAMBERY du 11/07/2008 et notre réponse par du 12/08/2008. La CRA lui souhaite un complet rétablissement. -Lettre de Mr SARTHE du 23/06/2008. Pris connaissance. - de Mr PUZILEWICZ du 27/06/2008. La CRA présente ses félicitations à Mr PUZILEWICZ qui a reçu la médaille de bronze de la jeunesse et des sports. -Lettre de Mr LANJRI du 21/06/2008. La CRA prend note de sa demande. -Notre lettre du 09/07/2008 adressée à Mr ROULLAT Kévin, arbitre du district 77 Nord, avec copie à Mr COL- LOT Président de la CDA. La CRA regrette d'avoir du rappeler à Mr ROULLAT qu'il ne devait pas interpréter les règlements et les adapter aux circonstances du match. - de Mr GRAND D'ESNON du 08/07/2008 et réponse faite à la question posée par Mr PAGE.

29 REGIONALE D ARBITRAGE (SUITE) AUTRES COURRIERS -Lettre de Mr MARMELEIRA, contrôleur d'arbitrage, du 18/06/ reçue courant Juillet. La CRA enregistre sa démission de la fonction de contrôleur et le remercie pour les services rendus à l'arbitrage francilien. - de Mr BOULLE, délégué sur la rencontre de CFA Red Star / Caen du 16/08/2008. Pris connaissance, remerciements. -Lettre de Mr LE PAGE du 04/07/2008. La CRA présente ses félicitations à Mr LE PAGE, nommé Vice-président honoraire de la CRA et le remercie de sa lettre. -Lettre du FC Gobelins du 16/06/2008. La CRA regrette l'absence de l'arbitre désigné sur la rencontre de Coupe de France du 16 Juin 2008 " Villiers s/ Orge / Gobelins " et prendra les sanctions appropriées. - de Mr CONTENSOUX du 02/07/2008. Ordre du jour de la réunion du bureau de l'uafif qui s'est déroulé le 10/07/ Informations de la SR UNAF. de Melle BOULESTIN du 06/08/2008. PV réunion du bureau de comité directeur de la SR UNAF du 20/03/2008 et du 10/07/2008. Répartition des fonctions au sein de la SR UNAF. ACTIVITES CRA -Effectifs d'arbitres. Au 03/09/2008, 1512 arbitres ont procédé au renouvellement de leur licence au titre de la saison 2008/ Situation des arbitres de Ligue qui n'ont pas procédé au renouvellement de leur licence au titre de la saison 2008/2009. Les arbitres de Ligue qui, à ce jour 03/09/2008, n'ont pas procédé au renouvellement de leur licence 2008/2009, feront l'objet d'une procédure disciplinaire conformément aux dispositions arrêtées à l'article 14.4 du règlement intérieur de la CRA. -Arbitres mutés. Mr LETOURNEUR fait le point sur la situation des arbitres mutés à la LPIFF et la CRA procède à l'affectation des arbitres dont les dossiers sont complets. -Programme de formation des candidats fédéraux - saison 2008/2009. Mr LETOURNEUR, coresponsable de cette formation avec MM CAS- SASSUS et VALSAQUE, informe la CRA du programme arrêté pour la saison 2008/2009 et des dispositions prises. Les candidats fédéraux devront impérativement suivre cette formation. -Danone Nations Cup. Mr BERNARDET fait un compte rendu détaillé concernant l'organisation de cette compétition qui va se dérouler du 3 au 7 Septembre 2008 sur le territoire de la Ligue de Paris IdF et qui va rassembler 40 nations. Il rappelle que la CRA a désigné : 4 encadrants (MM BERNARDET, responsable du groupe, CYPRIEN, BOUNAHMIDI, LECONTE) et 24 jeunes arbitres de ligue qui seront à la disposition des organisateurs pendant toute la durée de la compétition. -Arbitres et arbitrage Futsal. Modifications aux lois du jeu du Futsal - saison 2008/2009. Les amendements apportés aux Lois du Jeu du Futsal par la FIFA ont été communiqués aux arbitres affectés à cette compétition. Réunion des clubs Futsal de la LPIFF. Cette réunion a été programmé le 06/09/2008, toute la journée. La CRA sera représentée par MM BOURGOIS et PELISSIER. -Formation des candidats arbitres au Parc des Princes - saison 2008/2009. Le Président informe la CRA que le club et la fondation du Paris Saint Germain ont donné leur accord pour mettre les salons du Parc des Princes à la disposition de la LPIFF 43 pour une nouvelle session de formation des candidats arbitres. Cette session a été programmée du 06/10/2008 au 12/01/2009, le lundi soir de 18h à 20h30. Une information a été faite sur le site de la Ligue. -Stages et réunions saison 2008/2009 programmés en Septembre et Octobre /09/2008 à la LPIFF (amphithéâtre.) Session de rattrapage réservée aux contrôleurs d'arbitrage de niveau ligue qui n'ont pas participé au recyclage du 28 Juin dernier. Mr DIDIER rappelle les dispositions prises. Du 12 au 14/09/2008 au CTNFS de Clairefontaine, Stage supérieur des arbitres de ligue. MM LETOURNEUR, LHERMITE et VALSAQUE communiquent le programme de ce stage organisé avec le concours de la DNA qui sera représentée par MM RIDEAU et THUAL. Les arbitres concernés ont été convoqués individuellement. 18/09/2008 au stade Clerville à Ivry, test physique des candidats aux concours fédéraux saison 2008/2009, des JAF et des arbitres de ligue affectés au pôle espoir en arbitrage. L'encadrement et les arbitres concernés ont été convoqués individuellement. 26/09/2008 à l'espace Reuilly, réunion technique et administrative des arbitres de ligue, toutes catégories confondues. Mr DIDIER insiste sur l'importance de cette réunion au cours de laquelle seront développées les consignes et instructions dispensées par la DNA pour la saison 2008/2009. MM LHERMITE et VALSAQUE ont été chargés de préparer techniquement cette réunioon qui a fait l'objet d'une convocation individuelle. 03/10/2008 à la LPIFF (amphithéâtre), réunion d'information réservée aux stagiaires L3 et JAL. Les arbitres intéressés seront convoqués individuellement.

30 REGIONALE D ARBITRAGE (SUITE) 04/10/2008 journées de l'arbitrage. Mr DIDIER rappelle les dispositions prises par la LPIFF. 11/10/2008 test physique des arbitres de ligue au stade municipal de Longjumeau. L'encadrement et les arbitres concernés par ce test physique seront convoqués individuellement. 18 et 19/10/2008, stage des arbitres de ligue au CTNFS de Clairefontaine. MM LHERMITE et VALSAQUE sont chargés de préparer le programme de ce stage particulièrement important en terme d'effectif. L'encadrement et une centaine d'arbitres seront convoqués individuellement. 25/10/2008, stage des arbitres de Futsal au CTNFS de Clairefontaine. La section arbitrage futsal de la CRA, sous la responsabilité de Mr BOURGOIS, est chargée de préparer le programme correspondant. L'encadrement et les arbitres intéressés seront convoqués en temps utile. Autres stages et réunions de la saison 2008/2009. Le Président rappelle la liste des stages et réunions programmés par la CRA pour la saison 2008/ Soirée de l'arbitrage et de l'esprit sportif organisée par le groupe La Poste. Le Président informe la CRA des dispositions prises par le groupe La Poste pour cette soirée prévisionnellement programmée le mardi 28 Octobre Il rappelle qu'au cours de cette soirée seront distribués plusieurs centaines de maillots aux candidats arbitres qui ont été nommés au cours de la saison 2007/2008 et qui ont procédé au renouvellement de leur licence pour la saison 2008/ Pôle espoir en arbitrage - saison 2008/2009. La CRA prend connaissance de la nouvelle version de la charte du pôle espoir en arbitrage présentée par Mr VALSAQUE. Après échange de vues, la CRA entérine cette charte qui annule et remplace la précédente. Le Président rappelle la liste des arbitres de ligue affectés au pôle espoir en arbitrage pour la saison 2008/2009. MM LETOURNEUR, LHERMITE et VALSAQUE ont été chargés par la CRA d'établir les paramètres de sélection qui seront mis en application au cours de la saison 2008/2009. Ils informent la CRA des dispositions prises. Une sélection d'arbitres L2 affectés au pôle espoir en arbitrage sera désignée, avant le 31/12/2008 sur des rencontres de DH. Si les prestations sont satisfaisantes, les arbitres sélectionnés pourront faire l'objet d'une promotion en catégorie L1 à compter du 1er Janvier La CRA arrête la liste des arbitres concernés par cette sélection, à savoir : MM CAFFE PIERSON, HOURDOUILLIE, JAMET et PICHON. -Affectation des contrôleurs d'arbitrage de niveau ligue - saison 2008/2009. Cette affectation par catégorie d'arbitres sera faite par les responsables de la section " Désignations et Contrôles " de la CRA après la session de rattrapage programmée le mercredi 10 Septembre et réservée aux contrôleurs qui n'ont pas pu assister au stage du 28 Juin Contrôles pratiques des arbitres de ligue - saison 2008/2009. Mr VALSAQUE informe la CRA des dispositions prises quant à la mise en place des nouveaux rapports de contrôles pratiques à compter de la saison 2008/2009 ainsi que de l'informatisation du système. La CRA confirme que tous les contrôleurs de ligue devront impérativement assisté à une séance de formation qu'elle soit collective ou individuelle. ARBITRES CONVOQUES OU RECUS A LEUR DEMANDE 44 -Audition de Mr CAPITAINE Thierry, arbitre de Ligue affecté aux compétitions du dimanche matin et futsal. Connaissance prise du dossier et après avoir entendu Mr CAPI- TAINE dans ses explications. Considérant la gravité des faits et le non respect des consignes administratives. La CRA après en avoir délibéré, décide, en application de l'article 47 du Statut de l'arbitrage, de mettre Mr CAPITAINE en situation de non désignation, pour une durée d'1 mois, à compter du 01/10/2008. Mr CAPITAINE a été immédiatement informé de cette décision qui est susceptible d'appel en application des dispositions règlementaires prévues aux règlements généraux de la FFF. -Audition de Mr JEANNE Philippe, arbitre assistant F3. La CRA accueille Mr JEANNE Philippe, arbitre fédéral assistant F3 de la Ligue d'aquitaine qui demande son rattachement à la LPIFF. Le Président le remercie de sa visite et lui donne les informations d'usage. INTERVENTION DES MEMBRES PRESENTS ET QUESTIONS DIVERSES Mr LHERMITE. -Communique à la CRA les informations reçues de la DNA concernant la journée de l'arbitrage programmée le 04/10/2008. Mr LE BRUN (SR UNAF). Informations concernant la SR UNAF Comme les saisons antérieures, la SR UNAF mettra à la disposition des arbitres de ligue et stagiaires ligue un annuaire téléphonique constitué à partir des renseignements volontairement communiqués par les intéressés. Aucune obligation n'est faite de figurer dans cette annuaire. -L'arbre de Noël de la SR UNAF est fixé au dimanche 21 Décembre Mr LE BRUN informe la CRA que la SR UNAF organisera et offrira un pot de l'amitié aux encadrants et stagiaires du stage supérieur des arbitres de ligue le samedi 13/09/2008 au CTNFS de Clairefontaine. Ce pot sera mis en place par des représentants de la SR UNAF. - Mr CONTENSOUX Souhaite une très bonne saison aux arbitres franciliens en associant tous ceux qui participent activement au suivi technique et administratif de l'arbitrage de ligue et des districts. Prochaine réunion plénière le mercredi 8 Octobre 2008, sous réserve de convocation individuelle.

31 REGIONALE D APPLICATION DU STATUT DE L ARBITRAGE ET DES MUTATIONS DES ARBITRES Réunion restreinte du Vendredi 5 Septembre ) Présentation par le Secrétaire de la liste des clubs en infraction avec le Statut au 2 Septembre 2008 pour la saison 2009/2010. Ces clubs seront avisés individuellement par courrier recommandé avec AR. Ce courrier comprend : 1) Une lettre d'information 2) La liste des arbitres du club à la fin Mai ) La liste des arbitres ayant retourné les documents nécessaires au 2 Septembre 2008 et donc inscrits au club pour la saison 2008/2009 et le représentant pour la saison 2009/2010. Les clubs concernés ont jusqu'au 31 Janvier 2009 pour se mettre en conformité. Ils peuvent s'adresser à la Ligue ou aux Districts pour connaître les dates et lieux des cessions des cours d'arbitrage pour la formation des candidats. La commission rappelle aux clubs les obligations concernant le Statut de l'arbitrage et fixées à l'annexe 3 du RSG de la LPIFF. 2) Courrier du CO Vincennes ( ). La commission prend note de l'affectation des mutations supplémentaires au titre du Statut de l'arbitrage pour la saison 2008/2009. A savoir : - L'équipe Séniors DHR (1) - L'équipe 18 ans DHR (1) 45

32 REGIONALE D INFORMATION ET DE FORMATIONS Réunion du 4 septembre Président : A. SETTINI Présents : MM. PIGE, BENAMMAR, JOUANNE, PROUTEAU, POQUET, ALLAIN, POSTERNAK (cd) Excusés : MM. THISSERANT, MAILLEY, ALBE, DEMAREST, PIE- ROTTI Prochaines interventions conjointes de la CRIF : Samedi 6 septembre : Commission Futsal / Clubs Futsal Samedi 13 septembre : Commission Féminine /Clubs Féminins ou à section féminine : Les dernières mises au point sont effectuées. Participation de la CRIF à la réunion des délégués de la LPIFF le 18 octobre prochain A. SETTINI confirme la présence de Lucette LACOUTURE, les modalités de son intervention ayant été définies. Deuxième journée Régionale de la Dirigeante du 25 octobre prochain au siège de la LPIFF Une discussion s'engage sur le contenu de cette journée. Le programme en sera dressé lors de la prochaine réunion de la Commission. Questions diverses. La Commission commente le document remis par Jean -Marc BENAM- MAR traitant d'un programme de formation pour la prochaine mandature. Une discussion animée s'engage sur ce programme ambitieux A.SETTINI informe la Commission d'un prochain rendez-vous avec le Président du District du VAL d'oise qui devrait servir de District pilote dans le cadre d'une formation poussée des membres de commission. Prochaines réunions : La prochaine réunion se tiendra le jeudi 2 octobre 2008 à 9 heures 30. En ce qui concerne les suivantes, la Commission décide de revenir au 46 mercredi : Mercredi 15 octobre - Mercredi 5 novembre - Mercredi 10 décembre.