Individualisation des frais de chauffage
|
|
- Simone Bellefleur
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Individualisation des frais de chauffage Gérer l eau et l énergie en copropriété D après une étude menée conjointement par l Ademe, le Syndicat de la Mesure et le COSTIC, l individualisation des frais de chauffage permet de réaliser jusqu à 20 % d économies d énergie par an. L individualisation des frais de chauffage a tendance à orienter les préoccupations thermiques au niveau du logement, plutôt qu au niveau des parties communes. Tout copropriétaire soucieux de diminuer ses charges de chauffage réalisera des travaux d amélioration thermique de son logement. En revanche, certains travaux sur parties communes pourront s avérer moins facile à voter. Par exemple, les copropriétaires qui n habitent pas au dernier étage ne seront pas forcément favorables aux travaux d isolation de la toiture. Existante depuis 1974 et revue suite au Grenelle de l Environnement (décret n du 23 avril 2012), il existe une obligation d individualisation des frais de chauffage en copropriété dès lors que : le bâtiment est à usage d habitation, la date du dépôt du permis de construire est antérieure au 1 er juin 2001, le chauffage collectif couvre la totalité des besoins de chauffage du bâtiment, il est techniquement possible de mesurer la chaleur consommée par chaque logement, l occupant peut moduler sa consommation grâce notamment à des robinets thermostatiques. De plus, l obligation concerne uniquement les bâtiment dont les consommations sont : supérieures à 190 kwh/m²shab.an si moins de 20 % des émetteurs de chaleur sont équipés de robinets thermostatique, supérieures à 150 kwh/m²shab.an pour tous les autres. Dans la cas où la copropriété est soumise à l obligation, les compteurs doivent être installés avant le 31 mars Cette obligation ne s impose pas lorsque Il est techniquement impossible d installer des appareils de mesure. La construction bénéficie du label «Haute Performance Energétique». Le chauffage est assuré, au moins pour la moitié par des énergies renouvelables. Le chauffage est mixte (équipement collectif complété par des émetteurs de chaleur individuels). (Article R du Code de la Construction et de l Habitation).
2 2 / 5 Les systèmes de mesure Les répartiteurs installés sur chaque radiateur Installés aux 3/4 de la hauteur et au centre de chaque radiateur, le répartiteur évalue l'émission de chaleur de chacun d entre eux. Il suffit alors de faire la somme des quantités de chaleur émises par tous les radiateurs d un logement pour en déterminer la consommation totale. Pendant de nombreuses années, on a utilisé des évaporateurs (un boîtier renfermant un liquide qui s évapore en fonction de la température). Ce système peut fiable, est remplacé désormais par des répartiteurs électroniques. Répartiteur électronique Sources images : Ademe et Azuréenne de comptage Ce boitier électronique contient deux sondes, une qui mesure la température à la surface du radiateur, l autre la température de la pièce. La consommation sera calculée en fonction de la différence entre ces deux températures. Les données peuvent être transmises par ondes radio, ce qui permet un relevé à distance, sans avoir à pénétrer dans les logements, la récupération des données est ainsi facilitée. Le prix de la location entretien relève des équipements de comptage individuel pour un radiateur varie selon les options de 8 à 10 TTC / an. Le pris de pose est en moyenne de 5 TTC par équipement. Les compteurs de chaleur Installé sur les conduites de chauffage qui desservent le logement, il mesure le débit d eau ainsi que la différence de température de l eau entre le circuit aller et le circuit retour et en déduit la quantité d énergie consommée dans le logement. Attention! Ce principe nécessite un réseau de chauffage collectif avec des boucles indépendantes pour chaque appartement. Le marquage NF NF EN 834 : Répartiteur électronique. NF EN 835 : Répartiteur à évaporation. NF EN 1434 : Compteur d énergie thermique. Compteur de chaleur Sources image : Hydometer
3 3 / 5 Le prix de la location entretien relève pour un compteur de chaleur varie selon les options de 50 à 60 TTC / an. Le prix de pose varie en fonction de l accessibilité des canalisations. Le coût pour un compteur de chaleur avec télé-relève, solution la plus adaptée lorsque les compteurs sont dans les logements est légèrement supérieur. Les coefficients de pondération ne sont pas obligatoires et peuvent être minorés, dans une limite de 30 %, pour tenir compte des inégalités entre appartements. Comment sont répartis les frais? Pondérer pour mieux répartir Selon leur situation dans l immeuble, certains logements sont moins favorisés que d autres sur le plan thermique (orientation, étage ). Pour compenser ces inégalités qui influencent la consommation d énergie mais ne dépendent pas du comportement des utilisateurs, des coefficients de pondération peuvent être appliqués aux relevés des compteurs. Comment pondérer? Avec fort coefficient de réduction Pièces d angles situées au Nord et sous toiture ou sur sous-sol. Pièces d angles situées au Nord ou sous toiture ou sur sous-sol. Pièces d angles ou sous toiture ou sur sous-sol. Sans coefficient de réduction Pièces entre deux niveaux. Garder une part de frais communs Ces coefficients de pondération et cette part de frais collective sont à voter en assemblé générale à la majorité absolue. Les calories circulant plus ou moins librement entre appartements, il faut garder une part de frais de combustible communs, qui représente la chaleur émise par les voisins ainsi que les pertes du réseau distribution, auquel on ajoute par la suite l abonnement et la maintenance. Cette part fixe représente 30 % du coût total du logement. Ainsi, même si la température de votre logement atteint 18 C tous radiateurs fermés, vous devrez payer une part de chauffage.
4 4 / 5 Comment procéder? Il est nécessaire que la température soit réglable par l utilisateur dans chaque appartement. Il faut commencer par déterminer si l'immeuble est soumis à la règlementation en vigueur. Pour cela, recherchez : la date du permis de construire de l immeuble, le ratio de chauffage, calculé à partir des frais annuels de combustible et du nombre de m² SHAB (Surface Habitable) dans l'immeuble, le nombre d émetteurs de chaleur équipés de robinets thermostatique. Ensuite il faut mettre à l ordre du jour de l assemblée générale suivante, la question de la répartition des frais de chauffage. L immeuble est-il soumis à la réglementation en vigueur? Trois cas sont possibles : avant le1er juin 2001 supérieures à 190 kwh/m²shab.an Moins de 20 % des émetteurs de chaleur sont équipés de robinets thermostatique, avant le1er juin 2001 comprises entre 190 kwh/m²shab.an et 150 kwh/m²shab.an après le1er juin 2001 OU inférieures à 150 kwh/m²shab.an L AG prend acte de l obligation d installer un système de répartition. Les copropriétaires se prononcent alors sur les choix des appareils et sur les modalités de mise en œuvre (majorité absolue). L AG prend acte de l obligation d installer un système de répartition. Les copropriétaires se prononcent alors sur les choix des appareils et sur les modalités de mise en œuvre (majorité absolue). L AG prend acte que l immeuble n est pas soumis à la répartition. En revanche, les copropriétaires peuvent en faire la demande, qui sera votée à la majorité absolue.
5 5 / 5 Avant de mettre en œuvre une répartition, il est donc conseillé de réaliser une étude de faisabilité qui permettra : La répartition a-t-elle un sens dans votre immeuble? de connaître les consommations avant répartition, d identifier les difficultés liées à l immeuble ou l installation, de préconiser des adaptations préalables et de les chiffrer, d estimer les gains attendus. En effet, par exemple, il faut d abord s assurer que l installation est équilibrée. Car si certains logements doivent être chauffés à 23 C pour que d autres aient 19 C la répartition des frais de chauffage n a aucun sens. 2, place Paul Bec MONTPELLIER eie@ale-montpellier.org
L individualisation des frais de chauffage
L habitat collectif COMPRENDRE L individualisation des frais de chauffage Répartir les frais en fonction des consommations des logements Édition : février 2014 sommaire glossaire introduction Répartir
Plus en détailLes répartiteurs de frais de chauffage dans les immeubles collectifs
Septembre 2012 Les répartiteurs de frais de chauffage dans les immeubles collectifs Immeubles collectifs (gérance et copropriété) Depuis une ordonnance n 2011-504 du 9 mai 2011, l article L 241-9 du Code
Plus en détailGuide de la répartition des frais de chauffage
Guide de la répartition des frais de chauffage 1 Sommaire 1 Pourquoi individualiser les frais de chauffage dans les immeubles chauffés collectivement? (p.3) 2 Quelles économies peut-on attendre de la répartition
Plus en détailSOMMAIRE. I. Un nouveau décret et un nouvel arrêté sur la répartition des frais de chauffage : précisions et retour en arrière...4
SOMMAIRE I. Un nouveau décret et un nouvel arrêté sur la répartition des frais de chauffage : précisions et retour en arrière...4 II. Pourquoi la «répartition» des frais de chauffage? Est-ce forcément
Plus en détailFICHE INFORMATION. Le Comptage comptage individuel. Votre partenaire en économie d énergie
FICHE INFORMATION Le Comptage comptage individuel de du l eau chauffage Votre partenaire en économie d énergie Le répartiteur de frais de chauffage Le répartiteur est un appareil de mesure du chauffage
Plus en détailRésidence des Badinières
Résidence des Badinières Bienvenue à la 2 ème réunion d information et d échange «chauffage et eau chaude sanitaire» 22 janvier 2010 Réunion "chauffage" des Badinières 1 Sommaire Le contexte général (national)
Plus en détailVertuoz Habitat : l offre d individualisation des charges de gaz naturel en collectif
Vertuoz Habitat : l offre d individualisation des charges de gaz naturel en collectif Conforme RT 2012 Découvrez la nouvelle offre «Vertuoz Habitat» de GDF SUEZ, une offre qui distingue et valorise votre
Plus en détailfioul domestique La rénovation thermique des immeubles collectifs
fioul domestique La rénovation thermique des immeubles collectifs Fiche conseil Édition décembre 212 Sommaire P 2 : Obligations P 3 : Démarches volontaires P 4 : Les points clés d une rénovation réussie
Plus en détailARC & Guide à l usage des Conseillers Syndicaux
ARC & ISTA-CIS Guide à l usage des Conseillers Syndicaux Est-il pertinent d installer des répartiteurs de frais de chauffage dans votre copropriété? Comment répartir les charges de chauffage? Sommaire
Plus en détailArrêté du XXXX. relatif au contenu et aux modalités de réalisation d un audit énergétique NOR :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement Arrêté du XXXX relatif au contenu et aux modalités de réalisation d un audit énergétique NOR : La ministre
Plus en détailCOLLECTION LES CHARGES DE COPROPRIÉTÉ. Ce que tout propriétaire ou copropriétaire doit connaître Union des Syndicats de l Immobilier
COLLECTION Ce que tout propriétaire ou copropriétaire doit connaître Union des Syndicats de l Immobilier LES CHARGES DE COPROPRIÉTÉ Notre métier, c est votre garantie La crise économique a conduit les
Plus en détailLES MAJORITES EN COPROPRIETE
LES MAJORITES EN COPROPRIETE Mise à jour : 08/09/2008 MAJORITE - Majorité dite de droit commun qui s applique s il n en est autrement ordonné par la loi Art. 24 alinéa 1 loi 10.07.1965 - Extension de l
Plus en détailFideloConso. Tout savoir sur l offre DolceVita. GDF SUEZ DolceVita à votre écoute! Contactez votre conseiller. FideloConso. www.gdfsuez-dolcevita.
GDF SUEZ DolceVita à votre écoute! Contactez votre conseiller FideloConso 09 69 32 70 00 (appel non surtaxé depuis un poste fi xe) du lundi au vendredi de 8 h 30 à 17 h 15 Vous avez des questions? Adressez-nous
Plus en détailCOPROPRIETE LES CHARGES DE COPROPRIETE C.S.A.B COLLECTION CE QUE TOUT PROPRIÉTAIRE OU COPROPRIÉTAIRE DOIT CONNAÎTRE
COPROPRIETE LES CHARGES DE COPROPRIETE COLLECTION CE QUE TOUT PROPRIÉTAIRE OU COPROPRIÉTAIRE DOIT CONNAÎTRE C.S.A.B L a crise économique a conduit les professionnels et les copropriétaires à se pencher
Plus en détailL offre DualSun pour l eau chaude et le chauffage (SSC)
L offre DualSun pour l eau chaude et le chauffage (SSC) SSC signifie : Système Solaire Combiné. Une installation SSC, est une installation solaire qui est raccordée au circuit de chauffage de la maison,
Plus en détailRecommandation n 2010-300/PG en application de l article 43-1 de la loi n 2000-108 et du décret n 2007-1504
N de saisine : 480718-170856752 / YM Date de la saisine : 11 juin 2008 Recommandation n 2010-300/PG en application de l article 43-1 de la loi n 2000-108 et du décret n 2007-1504 Consommateur: Mme H. Fournisseur(s)
Plus en détailChauffage collectif. comprendre et agir. Nous contacter. Réunion d information du vendredi 4 novembre 2011
Chauffage collectif en copropriété : comprendre et agir Intervenant : Sylvain MOUYSSET Nous contacter METénergie 23, avenue de la Gineste Albi : 05 63 53 42 31 12 000 RODEZ Montpellier : 05 34 40 69 30
Plus en détailde faible capacité (inférieure ou égale à 75 litres) doivent être certifiés et porter la marque NF électricité performance.
9.5. PRODUCTION D EAU CHAUDE sanitaire Les équipements doivent être dimensionnés au plus juste en fonction du projet et une étude de faisabilité doit être réalisée pour les bâtiments collectifs d habitation
Plus en détailRendre son installation de chauffage performante grâce à la PEB
1 Séminaire Bâtiment Durable: Rendre son installation de chauffage performante grâce à la PEB 21 octobre 2014 Bruxelles Environnement LA REGLEMENTATION CHAUFFAGE PEB Alain BEULLENS, DPT CHAUFFAGE ET CLIM
Plus en détailDaikin. DAIKIN ALTHERMA BI-BLOC, Solution pour le tertiaire et le résidentiel collectif. Pompes à chaleur Air / Eau. Inverter. » Economies d énergie
Pompes à chaleur Air / Eau DAIKIN ALTHERMA BI-BLOC, Solution pour le tertiaire et le résidentiel collectif Inverter 1 ère MONDIALE Daikin» Economies d énergie» Faibles émissions de CO2» Flexible» Technologie
Plus en détailSimplifiez-vous la rénovation énergétique avec Énergies POSIT IF
Simplifiez-vous la avec www.energiespositif.fr , les spécialistes de la et de son financement en Île-de-France 400 000 logements franciliens à rénover d ici à 2020, c est 18 % des copropriétés L énergie
Plus en détailConférence-débat ADEME/Syndicat de la Mesure 12 juin 2007. Individualisation des frais de chauffage = 20% d économies d énergie DOSSIER DE PRESSE
Conférence-débat ADEME/Syndicat de la Mesure 12 juin 2007 Individualisation des frais de chauffage = 20% d économies d énergie DOSSIER DE PRESSE SOMMAIRE - Volet technique de l étude menée par René Cyssau
Plus en détailAudit 360 CONFORT, ENERGIE, SÉCURITÉ, VALORISATION. Une solution pour y voir plus clair dans votre copropriété
Audit 360 CONFORT, ENERGIE, SÉCURITÉ, VALORISATION Une solution pour y voir plus clair dans votre copropriété Socotec en quelques mots 3 valeurs d engagement + 5 métiers structurants + 7 aes stratégiques
Plus en détailSe raccorder à un réseau de chaleur
L habitat COMPRENDRE Se raccorder à un réseau de chaleur Le chauffage urbain peut-il être un moyen de diminuer la facture énergétique? Édition : décembre 2013 Pourquoi pas le raccordement À UN RÉSEAU DE
Plus en détailAUDIT ÉNERGÉTIQUE DES COPROPRIÉTÉS : Quels leviers d action?
AUDIT ÉNERGÉTIQUE DES COPROPRIÉTÉS : Quels leviers d action? Patrice COTTET 27/02/2013 Conférences Centrale Énergies à l Asiem Contexte Conférences antérieures axées sur la technique : on sait rénover,
Plus en détailListe et caractéristiques des équipements et matériaux éligibles au CITE
À jour au 1 er janvier 2015 Liste et caractéristiques des équipements et matériaux éligibles au CITE Nature des dépenses Matériaux d isolation thermique des parois vitrées Matériaux d isolation thermique
Plus en détailRécapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13
Récapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13 Récapitulatif du l audit énergétique de RANTIGNY 1 Sommaire I. Introduction... 3 II. Visite du site... 4
Plus en détailTravaux sur les systèmes de chauffage et d'eau chaude sanitaire
Réhabilitation énergétique des copropriétés normandes construites entre 1948 et 1974 Travaux sur les systèmes de chauffage et d'eau chaude sanitaire Situation existante et enjeux Les différents diagnostics
Plus en détailPRÉSENTATION DE L OFFRE D ENERGIES POSIT IF
Société d Economie Mixte Energies POSIT IF : Promouvoir, Organiser, Soutenir et Inventer la Transition énergétique en Ile-de-France PRÉSENTATION DE L OFFRE D ENERGIES POSIT IF Ensemblier technique, financier
Plus en détailCRÉDIT D IMPÔT LES GRANDS PRINCIPES. Un crédit d impôt : pourquoi? AVANT-PROPOS. Un crédit d impôt : comment? Un crédit d impôt : dans quels cas?
Mise à jour mars 2006 CRÉDIT D IMPÔT LES GRANDS PRINCIPES AVANT-PROPOS Le crédit d impôt en faveur des économies d énergie et du développement durable constitue une triple opportunité : Il offre à l utilisateur
Plus en détailFinancez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro
Financez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro Financez vos économies d énergie l éco-prêt à taux zéro SOMMAIRE Écoutez vos envies d économies d énergie............ 3 Un éco-prêt à
Plus en détailFICHE INFORMATION. Répartition individuelle des frais de chauffage. Guide d'information à l'usage des occupants
FICHE INFORMATION Répartition individuelle des frais de chauffage Guide d'information à l'usage des occupants LE RÉPARTITEUR ÉLECTRONIQUE TECHEM Compter une énergie précieuse Vos répartiteurs de chauffage
Plus en détailGrenoble ZAC de Bonne
Grenoble Evaluation énergétique 2010/2011/2012 Séminaire, directeurs de coopératives d HLM janvier 2014 4 rue Voltaire, 38000 Grenoble 04 76 00 19 09 www.alec-grenoble.org Association créée en 1998 En
Plus en détailIndividualisation de votre contrat de fourniture d eau
GUIDE PRATIQUE Individualisation de votre contrat de fourniture d eau Édition 2015 1 1 - L ESSENTIEL Vous souhaitez réaliser une demande d individualisation SOMMAIRE Bienvenue chez Eau de Paris! 1 L essentiel
Plus en détailTABLEAU RECAPITULATIF DES CONDITIONS DE REALISATION DE TRAVAUX EN MÉTROPOLE
TABLEAU RECAPITULATIF DES CONDITIONS DE REALISATION DE TRAVAUX EN MÉTROPOLE d isolation thermique la totalité la toiture d isolation thermique s murs donnant sur l extérieur (au moins la moitié la surface
Plus en détailFiche d application. 7 octobre 2013 1.0
MINISTÈRE DE L ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ÉNERGIE Diagnostic de Performance Energétique Fiche d application Date Version 7 octobre
Plus en détailComment sont prises les décisions?
Comprendre TRAVAUX EN COPROPRIETÉ Comment sont prises les décisions? Des règles différentes en fonction des travaux Entreprendre des travaux en copropriété nécessite souvent de suivre un processus assez
Plus en détailLe prêt travaux copropriétés
Le prêt travaux copropriétés Banque SOLFEA Confidentiel 1 La BANQUE Solfea votre partenaire financier des travaux écoefficaces et de confort dans le logement Répartition du capital Une longue expérience
Plus en détailIndividualisation des frais de chauffage et maîtrise de la demande en énergie. Christophe Beslay*
Individualisation des frais de chauffage et maîtrise de la demande en énergie Christophe Beslay* *Université de Toulouse-le Mirail, CERTOP-CNRS 5 allées A. Machado 31058 Toulouse cedex 9, France Moins
Plus en détailMobiliser les copropriétés face au défi énergétique. Yoann Girbeau, Chargé de mission Energie Climat, ALEC SQY
Mobiliser les copropriétés face au défi énergétique Yoann Girbeau, Chargé de mission Energie Climat, ALEC SQY c SQY Objectif : promouvoir les économies d énergies et les énergies renouvelables Publics:
Plus en détailSaisie et optimisation des réseaux de distribution de chauffage et d eau chaude sanitaire en résidentiel. Guide pratique
Saisie et optimisation des réseaux de distribution de chauffage et d eau chaude sanitaire en résidentiel Guide pratique RT 2012 La polyvalence du système de chauffage à eau chaude Le système de chauffage
Plus en détailCopropriétaires, locataires, comment passer aux économies d'énergies?
Société d Economie Mixte Energies POSIT IF : Promouvoir, Organiser, Soutenir et Inventer la Transition énergétique en Ile-de-France Copropriétaires, locataires, comment passer aux économies d'énergies?
Plus en détailrénovation énergétique en copropriété
Économies d énergie, confort, revalorisation du patrimoine : rénovation énergétique en copropriété PLAN L HABITAT COLLECTIF SOMMAIRE Économies d énergie, confort, revalorisation du patrimoine : rénovation
Plus en détailLes systèmes de chauffage et d eau chaude collectifs
L habitat collectif COMPRENDRE Les systèmes de chauffage et d eau chaude collectifs Confort et performance pour tous Édition : janvier 2014 sommaire glossaire introduction Chauffage et eau chaude collectifs,
Plus en détailMener une rénovation énergétique en copropriété
L habitat collectif AGIR! Mener une rénovation énergétique en copropriété Économies d énergie, confort, valorisation du patrimoine Édition : mars 2015 sommaire glossaire introduction Objectifs, difficultés
Plus en détailTOUT SAVOIR SUR LE CHAUFFAGE URBAIN
TOUT SAVOIR SUR LE CHAUFFAGE URBAIN QU EST-CE QUE LE CHAUFFAGE URBAIN? Tout simplement un chauffage central, mais à l échelle d un quartier! La chaufferie urbaine de Nemours assure la production et la
Plus en détailAgence Locale de l énergie de l agglomération grenobloise. Pistes d actions, prises de décisions, aides financières...
Les DOSSIERS de l ALE Agence Locale de l énergie de l agglomération grenobloise Dossier n 1 - juin 2007-? Pistes d actions, prises de décisions, aides financières... Agir en copropriétés «Le Edito Edito
Plus en détailGuide d utilisation. Partie VIII - Module DPE
Guide d utilisation Partie VIII - Module DPE Sommaire 1 OBJET DU DIAGNOSTIC... 4 1.1 Préambule... 4 1.2 Définitions... 5 1.3 Applications... 6 1.3.1 Définition... 6 1.3.2 Index des types de DPE... 6 1.3.3
Plus en détailChauffage et eau chaude en copropriété
Chauffage et eau chaude en copropriété GrDF vous accompagne dans votre projet de conversion au gaz naturel Loi Grenelle, quels impacts sur les copropriétés? GrDF s engage à vos côtés, à toutes les étapes
Plus en détailchauffage et eau chaude :
En chauffage collectif, intervenez à bon escient, chauffage et eau chaude : l utilisation SYNDIC L H A B I T A T C O L L E C T I F En chauffage collectif, intervenez à bon escient Chauffage et eau chaude
Plus en détailCe dispositif fiscal, mis en place en 2005, est en vigueur jusqu'en 2016.
FINANCER MON PROJET Crédit d'impôt développement durable Ce dispositif fiscal, mis en place en 2005, est en vigueur jusqu'en 2016. Mais attention, il ne s'applique pas dans les mêmes conditions et au même
Plus en détailOFFRE DE SERVICE. Référence : GA/NT/P.180613593
Etudes & Contrôles thermiques 38, avenue du Midi - 91760 ITTEVILLE Tél. : 01 69 90 86 10 - Fax : 01 69 90 91 59 Adresse postale: BP 70017-91610- BALLANCOURT E-mail : bet.ecic@wanadoo.fr - Site : www.bet-ecic.fr
Plus en détailBien comprendre votre décompte de charges
Bien comprendre votre décompte de charges Les charges locatives L utilisation de votre logement nécessite un certain nombre de dépenses pour la fourniture de services (eau, électricité, chauffage, ) et
Plus en détailGuide. de la copropriété
Guide de la copropriété 3F acteur majeur de l'habitat social 3F construit et gère des logements sociaux. Son parc s élève à près de 190 000 logements dont plus de 100 000 en Île-de-France. 3F est composé
Plus en détailProposition d amendements. ARC Association des Responsables de Copropriété
Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte Proposition d amendements ARC Association des Responsables de Copropriété 17 septembre 2014 1 Table des matières Amendement n
Plus en détailRencontre de la Communauté d Agglomération de Val Maubuée Du 16 juin 2015 LA MAITRISE DES CHARGES GRACE A OSCARVILLE
Du 16 juin 2015 LA MAITRISE DES CHARGES GRACE A OSCARVILLE I. DES CHARGES DE COPROPRIETE DE PLUS EN PLUS LOURDES A SUPPORTER Répartition des charges par poste au niveau national (total=44,4 /m2 SHAB/an)
Plus en détailRAPPORT COMPLET D'ETUDE DUALSYS
RAPPORT COMPLET D'ETUDE DUALSYS 1 SITUATION DE L ÉTUDE Les données météorologiques sont des données primordiales pour le bon déroulement des calculs et pour avoir des résultats les plus proches de la réalité.
Plus en détailQU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE?
QU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE? > Le chauffe-eau thermodynamique est un appareil de production d eau chaude sanitaire. Il se compose d une pompe à chaleur et d une cuve disposant d une isolation
Plus en détailMORVAN & EDGAR QUINET SA
MORVAN & EDGAR QUINET SA SP/MEQ/102014 FONDEE EN 1933 Mandat n 14 CONTRAT DE SYNDIC (LOI ALUR) - IMM... AG././2014 ENTRE LES SOUSSIGNES Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l'immeuble sis :...... Représenté
Plus en détailAnnexe 3 Captation d énergie
1. DISPOSITIONS GENERALES 1.a. Captation d'énergie. Annexe 3 Captation Dans tous les cas, si l exploitation de la ressource naturelle est soumise à l octroi d un permis d urbanisme et/ou d environnement,
Plus en détailLa suppression du poste de gardien
La suppression du poste de gardien Comment ça marche Comment ça marche? Pourquoi supprimer? Avantages et inconvénients? Quelles économies? Cadre légal et réglementaire Réduction n est pas suppression Si
Plus en détailTACOTHERM DUAL PIKO MODULE THERMIQUE D APPARTEMENT MULTI CONFIGURABLE
TACOTHERM DUAL PIKO MODULE THERMIQUE D APPARTEMENT MULTI CONFIGURABLE COMBINEZ VOTRE STATION INDIVIDUELLE Le module thermique d appartement TacoTherm Dual Piko s adapte parfaitement à toutes les configurations
Plus en détailANNEXE AU CONTRAT DE SYNDIC LISTE NON LIMITATIVE DES PRESTATIONS INCLUSES DANS LE FORFAIT
ANNEXE AU CONTRAT DE SYNDIC LISTE NON LIMITATIVE DES PRESTATIONS INCLUSES DANS LE FORFAIT PRESTATIONS DÉTAILS I. Assemblée générale I. 1 Préparation de l assemblée générale. a) Etablissement de l ordre
Plus en détailDIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE TERTIAIRE
DATE : 14/02/2011 N AFFAIRE : 003387/2255629/1/1 ANNEE DE CONSTRUCTION : NON COMMUNIQUE SURFACE UTILE : 489.44 TYPE DE BATIMENT : IMMEUBLE D HABITATION + BUREAUX TYPE D ACTIVITES : ADMINISTRATION - BUREAUX
Plus en détaill entretien des chaudières
Préservez et améliorez les performances de votre installation de chauffage : l entretien des chaudières L H A B I T A T I N D I V I D U E L pour un chauffage sûr et efficace Votre logement est équipé d
Plus en détailLa rénovation énergétique des logements collectifs à chauffage collectif. Performance et potentiel des systèmes de chauffage à eau chaude
La rénovation énergétique des logements collectifs à chauffage collectif Performance et potentiel des systèmes de chauffage à eau chaude Étude 2011 La rénovation énergétique des logements collectifs à
Plus en détailLE CHAUFFAGE. Peu d entretien. Entretien. fréquent. Peu d entretien. Pas d entretien. Pas d entretien. Entretien. fréquent. Peu d entretien.
LE CHAUFFAGE 1. LE CHAUFFAGE ELECTRIQUE Le chauffage électrique direct ne devrait être utilisé que dans les locaux dont l isolation thermique est particulièrement efficace. En effet il faut savoir que
Plus en détailCopropriété: 31, rue des Abondances 92100 Boulogne-Billancourt
Eléments utilisés: Copropriété: 31, rue des Abondances 92100 Boulogne-Billancourt Notice explicative sur la ventilation de la facture EDF annuelle entre les différents postes de consommation à répartir
Plus en détailLE GUIDE DU COPROPRIÉTAIRE
LE GUIDE DU COPROPRIÉTAIRE Avant-propos Cher copropriétaire, Vous venez d acquérir un logement dans un immeuble en copropriété. Nous sommes heureux de vous accueillir et nous vous souhaitons d y vivre
Plus en détailCOMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE
COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE Le conseil syndical du Syndicat des Copropriétaires de la résidence du PARC s est réuni le jeudi 14 mars 2013 à 20h00
Plus en détailRéseau de chaleur Cantagrelh. Commune d Onet-le-Château
Réseau de chaleur Cantagrelh Commune d Onet-le-Château Maître d ouvrage : Mairie d Onet-le-château 12, rue des Coquelicots BP 5-12850 Onet le Château Télécopie : 05 65 78 00 91 - www.onet-le-chateau.fr
Plus en détailConception et construction des ouvrages gaz. Club de la Performance Immobilière
Conception et construction des ouvrages gaz Club de la Performance Immobilière Novembre 2014 RT2012 et arrêté 2 Aout 77 Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences
Plus en détailLe chauffe-eau à pompe à chaleur: fiche technique à l intention des installateurs
Le chauffe-eau à pompe à chaleur: fiche technique à l intention des installateurs 1. Bases 1.1. Fonctionnement du chauffe-eau à pompe à chaleur (CEPAC) Comme son nom l indique, un chauffe-eau pompe à chaleur
Plus en détailen Appartement Besoins, Choix du Système, Coûts...
Le Chauffage Individuel en Appartement Besoins, Choix du Système, Coûts... www.ale-lyon.org >> Quel est le meilleur système de chauffage chez moi? Il n y a pas de réponse unique, chaque logement et chaque
Plus en détail1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT ARRÊTÉ
1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT NOR : SOCU 00611881A ARRÊTÉ relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à
Plus en détailPrésentation d Energies POSIT IF et de ses interventions sur les segments de la rénovation énergétique et des EnR
Energies POSIT IF» : Promouvoir, Organiser, Soutenir et Inventer la Transition énergétique en Ile-de-France Crédit photo : ARENE IDF Crédit photo : J. Berthier Présentation d Energies POSIT IF et de ses
Plus en détailLa réglementation thermique 2012
«Questions d actualité!» 18/03/2011 La réglementation thermique 2012 Maria PEAN ADIL 91 Quentin HOFFER - Essonne info énergie/cg91 Maison départementale de l habitat 1 boulevard de l Ecoute-s il-pleut
Plus en détailLa certification en pratique
La certification en pratique Aspects "systèmes" Frédéric Renard Icedd 1 Sommaire PARTIE 1 : Rapport partiel Cadre réglementaire Arbre de décision «systèmes» application sur des cas concrets En pratique
Plus en détailEconomies d énergie Rénovation thermique des bâtiments
climat d innovation Economies d énergie Rénovation thermique des bâtiments Les aides financières à disposition des ménages Edition 2012 Essayons d y voir plus clair 2/3 Les décisions du Grenelle de l Environnement
Plus en détailL essentiel à retenir quand on achète ou possède un bien en copropriété. Petit. mémo. copropriétaire
L essentiel à retenir quand on achète ou possède un bien en copropriété Petit mémo du copropriétaire Petit mémo du copropriétaire Etre copropriétaire : C est avoir des droits mais aussi des obligations
Plus en détailFormation Bâtiment Durable :
Formation Bâtiment Durable : Rénovation à haute performance énergétique: détails techniques Bruxelles Environnement LE SYSTÈME DE CHAUFFAGE ET LA PRODUCTION D EAU CHAUDE SANITAIRE François LECLERCQ et
Plus en détailCOMPTE RENDU 13/12/12
LE PRESENT COMPTE-RENDU, REDIGE PAR LE BUREAU SETEC NOVAE, REND COMPTE DES ECHANGES PRINCIPAUX TENUS LORS DE LA RENCONTRE SANS AVOIR LA PRETENTION DE LE FAIRE DE MANIERE EXHAUSTIVE Rédacteur : LH Visa
Plus en détailCHAUFFAGE. choisissez intelligemment votre confort POURQUOI PAS DES ÉCONOMIES D ÉNERGIE? Avec le soutien de la Région de Bruxelles-Capitale
POURQUOI PAS DES ÉCONOMIES D ÉNERGIE? CHAUFFAGE choisissez intelligemment votre confort Avec le soutien de la Région de Bruxelles-Capitale AGENCE BRUXELLOISE DE L ÉNERGIE Le Centre Urbain asbl Chauffage
Plus en détail2.0. Ballon de stockage : Marque : Modèle : Capacité : L. Lien vers la documentation technique : http://
2.0. Ballon de stockage : Capacité : L Lien vers la documentation technique : http:// Retrouver les caractéristiques techniques complètes (performances énergétiques et niveau d isolation, recommandation
Plus en détailLES CONTRATS D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE J-M R. D-BTP
LES CONTRATS D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE J-M R. D-BTP 2006 1 Généralités Terminologie Les solutions pour le client Les marchés La prestation L évaluation des postes Les entreprises Durée
Plus en détailLe Chauffe Eau Solaire Individuel
Le Chauffe Eau Solaire Individuel Schémas de principe et son fonctionnement Encombrement capteur et ballon Productivité Maintenance Durée Une place de champion dans la RT 2012 Le solaire comment ça marche?
Plus en détailCopropriété & accessibilité
Note technique Copropriété & accessibilité Résumé de la législation relative aux travaux d accessibilité des BHC (Bâtiments d Habitation Collectifs) existants Les copropriétés relèvent de la réglementation
Plus en détailEnergies. D ambiance REFERENCES : ACTIONS MENEES : CONTACT : DESCRIPTION TECHNIQUE DES ACTIONS ENGAGEES : GAINS OU BENEFICES DEGAGES : renouvelables
REFERENCES : Entreprise : ELEC-EAU 47 Rue de la petite vitesse 72300 Sablé sur Sarthe Tél. : 02 43 95 07 22 Effectif : 11 salariés Activité : Electricité, plomberie, chauffage et climatisation Energies
Plus en détailAUDIT ENERGETIQUE. Résidence LAFERRIERE. Créteil
AUDIT ENERGETIQUE Résidence LAFERRIERE Créteil 2013 Rédaction Pierre CHAMPENOIS Validation Guillaume AUBRY Ind. Date Modification VP1 20/02/2013 Version intermédiaire avant réunion de travail avec le CS.
Plus en détailECO-QUARTIER «CAP AZUR» CHAUFFER, FOURNIR EN EAU CHAUDE ET RAFRAÎCHIR AVEC DE L ENERGIE RECUPERÉE. récupération d énergie. 100% des besoins en
ECO-QUARTIER «CAP AZUR» CHAUFFER, FOURNIR EN EAU CHAUDE ET RAFRAÎCHIR AVEC DE L ENERGIE RECUPERÉE RESEAU DE CHALEUR DE L ECO- QUARTIER «CAP AZUR» A ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN : Un réseau de chaleur innovant,
Plus en détailL opération étudiée : le SDEF
L opération étudiée : le SDEF Situation géographique 29 Landivisiau Finistére Zone H2a Altitude : 34 m Acteurs de l opération Maitrise d ouvrage Maître d œuvre / Architecte BET Thermique SDEF Atelier 3
Plus en détailIncitants relatifs à l installation de pompes à chaleur en Région wallonne
Incitants relatifs à l installation de pompes à chaleur en Région wallonne G. FALLON Energie Facteur 4 asbl - Chemin de Vieusart 175-1300 Wavre Tél: 010/23 70 00 - Site web: www.ef4.be email: ef4@ef4.be
Plus en détailL énergie de l air extérieur pour une eau chaude sanitaire naturellement moins chère
LE CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE L énergie de l air extérieur pour une eau chaude sanitaire naturellement moins chère LES PERFORMANCES DE TANÉO C EST L ASSURANCE : > DE 75 % D ÉNERGIE GRATUITE > D UN FONCTIONNEMENT
Plus en détailInfos pratiques. Choisir sa solution de production d eau chaude sanitaire (ECS) Solution économique. Solution confort. Les chauffe-eau solaires
Infos pratiques Choisir sa solution de production d eau chaude sanitaire (ECS) Solution économique La production d eau chaude instantanée concerne principalement les chaudières murales à gaz. Lors d un
Plus en détailFeuille de route du copropriétaire
Feuille de route du copropriétaire Que vous soyez déjà copropriétaire dans un immeuble géré par le cabinet IFNOR ou que vous veniez juste de faire l acquisition d un bien immobilier, nous avons voulu au
Plus en détailAides financières. Version provisoire. septembre-décembre 2014. Comment financer la performance énergétique de votre logement?
Aides financières septembre-décembre 2014 Comment financer la performance énergétique de votre logement? Édition : octobre 2014 sommaire glossaire introduction Se donner les moyens de maîtriser l énergie.
Plus en détailRecommandations pour la surveillance de la température de l eau chaude sanitaire
Délégation territoriale du Val-d Oise Recommandations pour la surveillance de la température de l eau chaude sanitaire Maîtriser la température de l eau chaude sanitaire L exploitant d un réseau d eau
Plus en détailchauffage et eau chaude collectifs
Confort et performances pour tous, chauffage et eau chaude collectifs FACTURE CHAUFFAGE L HABITAT COLLECTIF SOMMAIRE Confort et performances pour tous, chauffage et eau chaude collectifs Chauffage et eau
Plus en détailchauffage et eau chaude collectifs
Confort et performances pour tous, chauffage et eau chaude collectifs FACTURE CHAUFFAGE L HABITAT COLLECTIF SOMMAIRE Confort et performances pour tous, chauffage et eau chaude collectifs Chauffage et eau
Plus en détailAUDIT GLOBAL PARTAGÉ pour les copropriétés de moins de 50 lots
Cahier des charges de consultation expérimental AUDIT GLOBAL PARTAGÉ pour les copropriétés de moins de 50 lots Date de mise à jour : 06/01/14 SOMMAIRE 0. Introduction 1. Cadre de la mission 2. Constitution
Plus en détail