CIRCULAIRE DE FONCTIONNEMENT SAISON COMPETITIONS NATIONALES. Prologue

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1 Commission d'organisation des Compétitions Réf : PB/SP/002/ Nom du club et niveau de jeu à rappeler sur chacune de vos correspondances Gentilly, le 07 août 2009 CIRCULAIRE DE FONCTIONNEMENT SAISON COMPETITIONS NATIONALES Prologue Il me semble opportun avant de se lancer, pleins d'espoirs dans cette nouvelle saison, de rappeler qu'au delà de la performance sportive sur le terrain, l'accompagnement administratif qui précède et suit la compétition reste, lui aussi, digne de la vigilance et de la performance redoublée des clubs, du corps arbitral et du corps des délégués. En particulier le traitement de la feuille de match ; c'est un document officiel qui peut et doit servir de référence en cas de litige dans le cadre fédéral aussi bien que civil éventuellement. C'est pourquoi je vous encourage, tout particulièrement à veiller tant à sa rédaction qu'à son acheminement. J'invite donc les clubs, si ce n'est déjà fait, à bien sensibiliser tous leurs dirigeants opérant en particulier sur les compétitions nationales. Selon l organisation administrative interne de chaque ligue, chaque club dont une ou plusieurs équipes évoluent au niveau national veillera à se faire délivrer au plus tôt les licences destinées à ses équipes de manière à être en mesure de présenter les cartons licences dès la première journée. En accord avec tous les Secrétaires Généraux, la décision a été prise de ne plus cautionner l absence de carton licence du fait d une demande trop tardive ou d un engorgement des secrétariats. Il ne sera toléré aucune dérogation sur les absences de licence. Et ce dès la première journée! Les clubs qui aligneront néanmoins des joueurs ou joueuses certes qualifiables, mais qui n auront pas les cartons licences, prendront leurs responsabilités et assumeront la sanction financière (40 ). Sans se substituer au recueil de nos textes réglementaires que je vous invite à relire à chaque occasion, la circulaire de fonctionnement se veut un abrégé des différents points incontournables qui vont jalonner le parcours administratif et sportif des dirigeants des clubs. Puisse t-elle vous éviter des erreurs préjudiciables à vos finances, et parfois à vos performances. La communication électronique est devenue l outil incontournable entre la commission et les clubs. La messagerie électronique devient obligatoire pour chaque club engagé au niveau national. / Tel. : Fax : s.petit@ff-handball.org

2 RAPPEL : depuis la saison 2006/2007, le mode de règlement financier de l arbitrage a été modifié. Les clubs doivent dorénavant régler sur place, directement aux arbitres, le montant cumulé de leurs frais de déplacement et de leur indemnité d arbitrage suivant les tarifs précisés dans le guide financier 2009/2010. Bienvenue aux accédants et courage aux relégués ; pour tous, que cette saison soit à la hauteur de vos espérances et vous apporte la juste récompense de vos efforts. Je reste bien évidemment ouvert à tout questionnement ou demande de précision et vous assure d un retour le plus rapide possible. Que l'esprit du sport nous réunisse et que la saine compétition nous élève. Bien cordialement. Le Président, Pascal BAUDE Destinataires : Clubs nationaux - Ligues - Conseil d Administration - CCA

3 Extraits des Annuaires de la Fédération Française de Handball Edition Règlement Général des Compétitions Nationales ORGANISATION DES COMPETITIONS CONCLUSION DE MATCH SAISIE (Art 93 des Règlements Généraux Textes Règlementaires et Art 8-2 du Règlement Général des Compétitions Nationales) Le logiciel fédéral GEST HAND est maintenant totalement opérationnel. La saisie des conclusions se fait donc uniquement par le biais du logiciel. Il n est donc plus nécessaire d adresser un exemplaire à la Fédération. La conclusion doit être saisie deux mois avant la date de la rencontre. MODIFICATIONS DE DATES-HORAIRES-LIEUX (Art 94 des Règlements Généraux Textes Règlementaires et Art 8.4 du Règlement Général des Compétitions Nationales) Les reports de matches doivent être exceptionnels et consécutifs à des motifs incontournables à caractère purement sportif. Les éventuels reports se traitent par le logiciel GEST HAND (voir les différents manuels d aide sur la page d ouverture). Attention : Une sélection de joueur (euse) n'entraîne pas automatiquement le report de match. Le constat d'indisponibilité d'une salle pour un club recevant doit faire, avant tout autre chose, l'objet d'une demande d'inversion de rencontre. La demande d inversion doit être faite à l aide de la fiche navette téléchargeable sur le site fédéral (rubriques : documentations-autres) dans les délais prescrits. La transmission de ce document est réalisable par voie postale ou par courriel (ce qui fait gagner du temps). La décision de la COC sera transmise par ce même support. Une demande de report qui n est pas consécutive à un cas de force majeure soumis à l appréciation de la commission (équipement indisponible et non remplaçable, pas d inversion possible ou autre cas) est subordonnée au versement d un Droit de 160 pour la catégorie +15F et +16M et de 80 pour la catégorie - 18F & 18M. Le versement de ce Droit est à envoyer conjointement à la demande de report télématique. Toute demande de modification doit faire l objet d un envoi télématique ou postal de pièces justificatives. La COC vient ensuite autoriser ou non le report via Gest hand. Les dates de reports sont fixées par la commission dans l'ordre prévu au calendrier officiel. Cette démarche est incontournable. Aucune rencontre ne pouvant se dérouler sans l accord de la COC. Vous noterez qu'il n'y a pas pléthore de dates de reports, il faut donc éviter de les galvauder. Formuler une demande de report même avec l accord du club adverse ne signifie pas un accord automatique. Cas particulier : la demande de dérogation d horaire (à ne pas confondre avec la modification d horaire), ne concerne que la situation découlant d une obligation horaire du diffuseur en cas de retransmission télévisée de la rencontre de l équipe fanion. Cette demande ne donne pas lieu au versement d un droit.

4 FEUILLE DE MATCH (article 98 des Règlements Généraux Texte Règlementaires et Annexe I) Pour les Compétitions Nationales, seuls deux modèles sont officiels : - un modèle "élite" pour le championnat D2M et LFH - un modèle "régime général" pour le championnat D2 féminin, N1 - N2 - N3 - moins de 18 ans féminin et Masculin. Les feuilles de match générées par les ligues et les éditions non à jour, ne sont pas acceptées dans les championnats nationaux et feront l objet d une sanction financière. Les clubs reçoivent en début de saison un nombre suffisant correspondant à leurs engagements. Si besoin en cours de saison en faire la demande auprès de la ligue concernée. RAPPEL en complément de l article 98 des Règlements Généraux et l article 8.6 du Guide des Compétitions, la bonne rédaction des feuilles de match est placée réglementairement sous la responsabilité du club recevant, du club visiteur, du délégué, des arbitres. Chaque club doit obligatoirement présenter un chronométreur ou un secrétaire sous peine de sanction financière. Tous les numéros de licence doivent être inscrits dans la colonne «n de licence» et le type de licence (A, B, EA, EB, JEA, JEB, UEA, UEB ) doit être mentionné dans la colonne «Type de Lic.». Suivant les critères de l IHF le nombre de places sur la feuille de match a été porté à 14. ATTENTION : cette disposition en Régime général n est offerte que dans le seul cadre des Coupes de France Masculine et Féminine. La publicité ne fait plus l objet d un contrôle au niveau national. Avec Gest hand, une carte licence est dorénavant également remis au licencié, celle-ci peut être présentée sous réserve qu une photo y soit apposée. La pénalité financière pour feuille de match mal rédigée, ou numéro de licence manquant, est établie à 40 (cf. guide financier 2009/2010).

5 COMMUNICATION DES RESULTATS Désormais, chaque club possède un identifiant et un mot passe pour la communication de ses résultats par internet ou par envoi de SMS. Les scores doivent être communiqués sur Gest hand : - au plus tard à minuit pour les rencontres se déroulant le vendredi - au plus tard à minuit pour les rencontres se déroulant le samedi - au plus tard 19 h pour les rencontres se déroulant le dimanche. En cas de non communication du résultat, une pénalité de 90 sera appliquée, au vu de l'impression des fiches championnats. En cas de difficulté technique, la signaler par fax ou courriel avant le LUNDI MATIN 09 h 00 suivant la compétition (l envoi par fax de la feuille de match ne justifie pas à lui seul la non communication du résultat). La communication de la feuille de match se fait : Par fax : obligatoire uniquement pour les clubs du secteur élite LFH et D2M (en recto/verso) ; cela ne remplace pas la saisie du résultat dans Gest Hand et ne dispense pas de l envoi de l original blanc par la poste. Par fax à la FFHB ou par mail j.jean@ff-handball.org avant le lundi matin 09 h 00 les feuilles de match recto/verso pour lesquelles la case "rapport d'arbitre oui" aurait été cochée. Par envoi postal de l exemplaire original blanc à la FFHB : dans les délais prévus par les règlements au plus tard le LUNDI suivant la rencontre (cachet de la poste faisant foi) (Art 98.2 des Règlements Généraux Textes Règlementaires et Art 8-6 du Règlement Général des Compétitions Nationales. o o Expédiée par le club recevant pour le secteur hors élite et par le délégué en N1M et D2F si présence d un délégué officiel Expédiée par le délégué pour le secteur élite D2M et LFH. NB : un envoi sous 24 h accélère et facilite le traitement En cas de grève de La Poste, la feuille de match doit être faxée (Recto/Verso). Le non respect des délais dans la transmission d une feuille de match entraîne : une pénalité de 40 (si postée au delà du 1 er jour ouvrable) une pénalité de 190 (si postée après le 3ème jour ouvrable) La non réception à la Fédération de tout document dûment constaté entraîne une pénalité sportive et financière pour le match.

6 RAPPELS DIVERS Equipes réserves évoluant en championnat national (Art 5 du Règlement Général des Compétitions Nationales et Art 108 Organisation et gestion des compétitions) : L'utilisation des joueurs et joueuses est précisée dans les textes régissant les équipes réserves. La COC contrôle chaque semaine le respect de ces obligations. L'infraction implique la perte du match par pénalité. Brûlage (Art 95 des Règlement Généraux Textes Règlementaires) Pour les réserves évoluant en championnat national la notion de brûlage est modifiée (voir nouvelle règlementation). Cas particulier : A noter que pour la catégorie moins de 18 ans masculine et féminine, la notion de brûlage est supprimée. Attention particulière au cas des jeunes autorisés par la DTN à opérer dans une autre catégorie. (Art 3-6 cas particulier. Règlement Général particulier des Compétitions Nationales). Goal average Nous rappelons que le logiciel GEST HAND gère les classements en comptabilisant le goal average particulier. Statut du joueur Attention particulière aux Articles 94.2, 95 et 96 des Règlements Généraux Textes Règlementaires et Art 3-6 et 5 du Règlement Général des Compétitions Nationales. Les statuts de joueur promotionnel et de joueur de performance, permettant la délivrance d une licence A en cas de mutation, sont exclusivement délivrés par la C.N.C.G. Les joueurs de 16 ans et les joueuses de 15 ans figurant sur les listes nationales ne peuvent participer aux championnats nationaux adultes qu'avec l'autorisation écrite de la DTN et de la commission médicale nationale. Cette autorisation est à solliciter par le club auprès du secrétariat DTN avant de faire participer le joueur ou la joueuse. Cas du forfait Les arbitres n ont pas qualité pour déclarer un forfait ni décréter qu il s agit d un match amical Une feuille de match officielle doit être rédigée avec annotation de la non présence de l équipe (la feuille doit être rédigée un ¼ d heure avant le début de la rencontre Si les arbitres décident de faire jouer néanmoins la rencontre, un rapport circonstancié doit être adressé à la COC C est la COC qui a compétence pour valider ou non le forfait et ses conséquences financières.

7 Relation COC/FFHB CLUBS Le secrétariat de la COC se tient à votre disposition chaque jour de la semaine de 09 h 00 à 17 h 30 sauf le week-end : Tél. : (ligne directe) Sandrine PETIT Fax : Courriel : s.petit@ff-handball.org Le Président de la COC est à votre écoute par l'intermédiaire de Sandrine PETIT (Assistante de la Commission) qui assure la liaison ou transmet les coordonnées téléphoniques. Toutes demandes concernant des questions réglementaires doivent être posées par écrit (fax, courrier ou courriel selon l urgence). Seul le Président de la COC est habilité à apporter une réponse réglementaire ; l assistante de la Commission n ayant pas ce pouvoir. Tout courrier à destination de la commission doit transiter ou faire l'objet d'un double à la ligue concernée. Le non respect de cette procédure entraînera le non traitement et le renvoi du courrier. L utilisation du courriel entraînera de facto, envoi en copie pour information à la ligue concernée. La COC ne communiquera avec les clubs que par messagerie électronique. Seules les notifications de décision (pénalités sportives) feront l objet réglementairement d un envoi postal en LR+AR. Les notifications de sanctions (amendes) seront adressées uniquement par courriel suivi d un envoi postal de la facture par le service financier.

8 ANNEXE I TRAITEMENT ADMINISTRATIF DE LA FEUILLE DE MATCH 1/ PRINCIPE C est le document officiel qui valide le résultat d une rencontre. Il est soumis à des impératifs réglementaires. En cas de non respect de ces indications, des sanctions sportives et/ou disciplinaires et/ou financières sont appliquées. (cf. Art 109 des Règlements Généraux Textes Règlementaires). Les arbitres et les officiels de table doivent concourir à la conformité du document. Les clubs, les arbitres et les délégués partagent la responsabilité des anomalies relevées au contrôle, chacun dans son domaine de compétence. (A.G. MONTPELLIER avril 2005). 2/ MODALITES Toutes les rubriques doivent être correctement renseignées. L identification de la rencontre est standardisée :. Type de compétition (Championnat/Challenge/Coupe de France) : entourer ou rayer la mention inutile. Sexe : à entourer ou rayer la mention inutile. Niveau de jeu : indiquer le sigle + N (ex : N2). Poule : indiquer le n de la poule (ex : 4) L équipement utilisé est référencé avec son n d homologation valide (moins de 5 ans). Le club voudra bien s assurer de cette validité avant le départ de la compétition. Ce numéro sera transmis à la division EQUIPEMENTS pour vérification. Un licencié majeur du club recevant doit figurer comme responsable de la salle et du terrain. L abréviation du club peut-être inscrite sur la feuille de match à condition que figure obligatoirement le nom de la ville afin de l identifier (ex : HBC NANTES ou HBC NIMES et non pas HBCN). Le n du club doit être inscrit comme tel : n ligue + n comité + ordre dans le comité. Les participants à la rencontre (joueurs, joueuses, officiels) doivent être inscrits avec leur nom en CAPITALE D IMPRIMERIE, leur numéro de licence doit comporter les 5 derniers chiffres significatifs (ordre d enregistrement du licencié, 3 ou 4 chiffres selon l importance du fichier de la ligue). Le type de licence pour les joueurs et joueuses (A, B, C, E, EA, EB, UEA, UEB) doit être notifié dans la colonne TYPE DE LICENCE. Les arbitres doivent noter leur NUMERO DE LICENCE. La carte d arbitre n existe plus à compter de la saison La présence du carton licence ou l exemplaire licencié est obligatoire. Son absence est sanctionnable d une amende. La validité de la participation est assurée par le contrôle d une pièce d identité. Il sera alors porté la mention "LNP" à la place du n de licence et contresignée par les arbitres. Aucun numéro de licence ne doit être porté si le carton licence ou l exemplaire licencié n est pas présenté. Les scores et les sanctions inscrits sur la feuille de match restent sous la responsabilité des arbitres qui sont tenus avec le délégué s il est présent de vérifier à l issue de chaque rencontre leur conformité. Toute rature, surcharge, ajout doivent être contresignés par l arbitre.

9 Un licencié de chaque club doit être inscrit sur la feuille de match comme chronométreur (club recevant) et secrétaire (club visiteur). En cas de manquement, une pénalité financière, dont le montant est déterminé dans le fascicule Guide Financier de l annuaire fédéral, est prononcée à l encontre du club non représenté à la table de marque comme secrétaire ou chronométreur. Le secrétaire doit notifier sur la feuille de match le détail des buts par joueur. En cas de manquement, une pénalité financière, dont le montant est déterminé dans le fascicule Guide Financier de l annuaire fédéral, est prononcée à l encontre du club du secrétaire, responsable des mentions manquantes ou erronées. 3/ ENVOI La feuille de match, sous la responsabilité du club recevant, doit être envoyée au maximum 24 heures après la rencontre, soit le LUNDI dernier délai. La commission, compte tenu des expériences passées, invite les clubs à la plus grande vigilance quant à l exécution par les services postaux. C est le timbre d oblitération de l envoi qui fait foi et qui détermine la pénalisation financière! (40 ou 190 selon le retard). Les feuilles de match sur lesquelles la case «rapport d arbitre» est cochée doivent être obligatoirement envoyées recto-verso par fax à la FFHB, ou par courrier électronique (scannées) à l adresse suivante : j.jean@ff-handball.org avant le lundi matin 09 h 00 qui suit la rencontre, et adressées par la poste le premier jour ouvrable qui suit la rencontre. Une pénalité financière dont le montant est fixé dans le fascicule Guide Financier de l annuaire fédéral est appliquée au club concerné si la feuille de match indiquant un rapport d arbitre n est pas envoyée dans les conditions ci-dessus. 4/ CONTROLE Il est systématique et porte sur tous les aspects administratifs et sportifs. Les feuilles de match sont ventilées aux différents contrôleurs le jeudi qui suit une journée de compétition (J+4), les anomalies sont notifiées par courriel aux clubs à partir de J+11 à l aide d une fiche relevé. La facture correspondante est adressée par les services comptables dans un délai de 8 jours, pour laisser le temps au club de formuler éventuellement des observations qui pourraient être prises en compte selon. (cf RI de la commission). En cas de désaccord, si exécution de la pénalité maintenue, les clubs pourront bien évidemment exercer leur droit de recours tel que décrit dans notre procédure (saisine de la Commission des Litiges).

10 ANNEXE II PROCEDURE DE SAISIE DES RESULTATS PAR INTERNET PROCEDURE POUR LA REMONTEE DES RESULTATS DE RENCONTRE Comment procéder en 8 étapes simples : 1 Ouvrir le navigateur Internet : Nous recommandons l utilisation soit de «Microsoft Internet Explorer 6.0» SP1 (ou version supérieure) soit de «Firefox 1.5» (ou version ultérieure). 2 Rendez-vous sur l adresse Internet suivante : « 3 Saisir les «identifiant» et «mot de passe» que vous aurez reçu dans les zones adéquates. Le logiciel s ouvre sur la page d accueil. 4 Cliquez sur le «+» devant le menu «Gestion des compétitions» afin de voir les sous-menus disponibles. Vous trouverez le menu dans la colonne gauche de la page. 5 Cliquez sur le sous-menu «Remontée des résultats» afin d accéder à la page où vous pourrez saisir les résultats de la rencontre. 6 Cette page présente des champs dans lesquels vous pouvez choisir/saisir des critères afin de ne voir apparaître que certaines de vos rencontres. Laissez les champs vides ou remplissez un (ou plusieurs) champs. Cliquez sur «Rechercher». Ps : Si vous cliquez sur «Rechercher» sans saisie de critère, alors tous vos matchs apparaîtront. 7 Remplissez les colonnes «Scores» puis cliquez sur «Valider». La page va se rafraîchir et un message vous informera que vos scores ont bien été mis à jour. Ps : Vous n avez pas obligation de tout saisir en une fois. Dans ce cas, saisir les scores dont vous avez connaissance puis cliquez sur valider. Continuer la procédure jusqu au point 8. Pour les scores manquants, vous recommencerez l ensemble de la procédure afin de compléter vos résultats à saisir. 8 Déconnectez-vous : pour cela cliquez sur le bouton de «déconnexion» (icône d un trousseau de clefs dans la colonne de gauche).répondez oui à la question posée. Vous pouvez fermer votre navigateur. Si problème technique de saisie rendant la communication invalide ou tronquée, le signaler par FAX ou par avant le LUNDI MATIN 9 HEURES.