BROUZET IBANEZ. Avec la présence permanente d Olivier Brouzet et de Raphäel Ibanez

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1 Stages de Olivier BROUZET 7/10 ans - 11/13 ans - 14/17 ans Niveau débutant à confirmé Raphaël IBANEZ Avec la présence permanente d Olivier Brouzet et de Raphäel Ibanez Dossier d inscription

2 Notes importantes Des vacances pour les enfants, Depuis 17 ans l association fait découvrir à des milliers de jeunes des séjours équilibrés, des activités tendances dans une ambiance chaleureuse et conviviale. Des parents avec l esprit tranquille! Un univers humain où le contact et la découverte sont prioritaires. Chaque séjour est élaboré selon une destination, un encadrement pédagogique et un équilibre des activités qui génèreront des souvenirs inoubliables. Les repas dans les stages Ibanez / Brouzet Planète Loisirs & Vacances, l organisateur des stages de rugby Raphaël Ibanez / Olivier Brouzet, accorde une priorité absolue à la qualité et à l équilibre des repas délivrés aux enfants. Dans notre centre de Dax, les repas sont confectionnés par une équipe de cuisiniers, servis selon un système de self, et pris soit en espace veranda, soit au réfectoire. Le petit-, très complet, est du type buffet/self. Le est pris soit sous forme de panier repas dans le cadre de sorties à la journée, soit en repas à la base, en fonction du planning d activités des enfants. Le dîner est pris au centre avec entrée/plat/dessert. Les transports avec Planète Vacances Toutes les dates de séjours indiquées dans notre catalogue intègrent toujours un temps de transport. Ainsi :. Les séjours de 14 jours/13 nuits s entendent avec les jours 1 et jours 14 consacrés aux transports, soit 12 jours d activités sur place.. Les séjours de 7 jours/6 nuits s entendent avec les jours 1 et jours 7 consacrés aux transports, soit 5 jours d activités sur place. Le voyage pour ces séjours s effectue de jour le jour 1 à l aller et de nuit au retour avec une arrivée en matinée le jour 7, jour 13 ou jour 14. Les retours pour Bordeaux et Toulouse se font de jour. Les transports sont organisés par nos soins, accompagnés par des animateurs BAFA, depuis plusieurs villes de France indiquées sur les fiches de chaque séjour. Ces transports se font soit en train, soit en car de grand tourisme, soit une combinaison des deux, selon les effectifs du séjour. Planète Vacances affrète des cars chez des transporteurs professionnels agréés, sérieux et reconnus. Tous les voyages s effectuent selon les normes en vigueur. Les parents ont aussi la possibilité de déposer directement leurs enfants au centre de vacances. Dans ce cas, la dépose devra se faire le jour 1 vers 16h00 et le retour le jour 7, 13 ou 14, selon la durée du séjour, vers 10h00. Pour ne pénaliser aucun enfant, il n y a jamais d activités à thème du séjour les jours 1 et 7 pour les séjours de 7 jours, les jours 1 et 13 ou 14 pour les séjours de 13 jours ou 14 jours. Affaires à prévoir A prévoir pour le stage de rugby :. Carte d identité ou passeport.. Attestation de natation de 50 mètres (délivrée à la piscine par un maître nageur).. Test préalable à la pratique des activités aquatiques et nautiques en Centre de Vacances et Loisirs (délivré à la piscine par un maître nageur).. Un sac de couchage ou couette pliable, un drap housse de 90 cm standard et une taie d oreiller..chaussures à crampons moulés et éventuelles protections. La tenue, soit short, maillot et chaussettes, est prêtée. Avec la présence permanente d Olivier Brouzet et de Raphäel Ibanez «Chez nous, tu découvriras des stages de rugby faits par des rugbymen pour des rugbymen. Notre objectif est simple : te faire progresser tout en y prenant beaucoup de plaisir, avec nous. A bientôt, au contact!» Planète Vacances : agréments à tous les étages L association Planète Loisirs & Vacances est agrée pour recevoir les chèques vacances ANCV, les aides des caisses d allocations familiales, les participations des comités d entreprises. Renseignez vous au 03/88/50/54/36. Immatriculation ATOUT France : IM / Agrément Tourisme AG / Agrément Jeunesse et Sports n / Garantie Bancaire : FMS- UNAT / R.C. Pro : MAIF D / Siret : / APE : 926 C / Association inscrite au Tribunal de Molsheim Volume 37 Folio n 14

3 Stage de Rugby Dax Inclus dans le tarif : 1 T-shirt Planète Vacances + 1 DVD! Les stagiaires sont hébergés au groupe scolaire St Jacques de Compostelle, près du centre de Dax. Avec un total de 140 places, notre centre est idéal pour des stages de grandes qualité. L hébergement se fait en chambres de 4 jeunes avec douches et sanitaires à l étage. Les terrains de rugby se trouvent sur place et à 5 minutes en navettes. En partenariat avec la ville de Dax, les stagiaires auront accès à toutes les infrastructures sportives de la ville : gymnase, terrains omnisports, piscine. A disposition également : salles de conférence, d activités, de jeux, vidéo. Repas self adaptés aux sportifs et pris à la structure. Petit- très complet du type buffet. Déjeuner panier repas ou repas à la base. de rugby ainsi que la Dîner Entrée/Plat/Dessert. Soirée plancha. semaine. 1 assistante IBANEZ BROUZET 6/10 ans Avec animation adaptée 11/14 ans 15/17 ans Niveaux débutants à confirmés Raphaël Ibanez et Olivier Brouzet ont un objectif fort pour toi : te transmettre les valeurs humaines et sportives du rugby. Un stage intelligemment dosé, avec une pratique quotidienne du rugby. Ici on découvre et on partage une culture rugby par le jeu et sa technique. Une immersion totale dans une aventure humaine inoubliable. «Chez nous, tu Hébergement & installations découvriras des Raphaël Ibanez - 98 sélections en Equipe de France stages de rugby - Capitaine à 41 reprises faits par des - 3 Coupes du Monde - 2 Grands Chelem rugbymen pour - Champion d Europe avec les WASPS - Champion du Monde Universitaire des rugbymen. Notre objectif Olivier Brouzet est simple : te faire progresser tout en y -72 sélections en Equipe de France - 3 Coupes du Monde - 2 Grands Chelem - 2 fois champion du Monde Universitaire prenant beaucoup de plaisir. A bientôt, au contact!» Encadrement 1 directeur BAFD, 1 animateur/trice BAFA pour 10 jeunes, 3 BE la présence de Raphaël Ibanez et Olivier Brouzet 5 demi-journées par sanitaire et 1 médecin disponible en cas d urgence. Activités Séjour de 7 jours Séjour de 13 et 14 jours Rugby 6 séances 13 séances Parc aquatique 1 séance 2 séances Sortie plage avec beach rugby 1 sortie 1 à 2 sorties Les activités en dehors du sport Plage, baignade et découvertes touristiques de la région. Soirées vidéo, jeux de l'oie géant, course au chocolat, Cluedo géant, quizz rugby, loup garou, tournois de Uno.! Pour ce séjour, le transport s effectue en train et/ou en bus selon les effectifs inscrits au séjour. IMPORTANT : prenez impérativement connaissance des conditions de voyage en page 2 de ce catalogue. Séjours de 7 jours au départ de : BORDEAUX : PARIS : Séjours de 12/13/14 jours au départ de : BORDEAUX BORDEAUX : NANTES / TOULOUSE / MONTPELLIER / NIMES : PARIS / LYON : CHERBOURG / GARE LORRAINE TGV / MULHOUSE / STRASBOURG : Tenue d entrainement prêtée / prévoir chaussures à crampons moulés. Prévoir un sac de couchage, un drap housse et une taie d oreiller Date Aller Date Retour Durée Tarifs 07/07/ /07/ jours /07/ /08/ jours /07/ /07/ jours /07/ /07/ jours /07/ /07/ jours /07/ /08/ jours 575

4 Notre philosophie des stages de rugby Nos stages de rugby, encadrés par des éducateurs diplômés, permettront à vos enfants de prolonger ou de vivre leur expérience rugby de manière ludique et structurée. Nous n oublions jamais que vos enfants sont en vacances, souvent après une année scolaire fatigante et qu ils sont avec nous pour prendre du plaisir tout en pratiquant leur sport favori. Les stagiaires seront divisés par catégorie d âge et une première séance nous permettra d évaluer le niveau de chacun afin d affiner ces groupes. C est notre philosophie, le ballon sera au centre des débats, et chaque séance débutera par des jeux développant son appréhension. Nous ne chercherons pas à développer les qualités physiques de votre enfant mais axerons notre travail sur les qualités techniques, sur la vitesse d exécution, sur la justesse des choix dans des situations difficiles et sur l adaptation. Notre autre préoccupation est de véhiculer dans toutes nos séances les valeurs essentielles de notre sport. En rugby, on n est rien sans l autre et nos exercices rappelleront aux stagiaires à être solidaires, collectifs, à communiquer avec l autre, à se mettre au service de l autre pour avancer. Chaque séance sera ponctuée par des rencontres dont les thèmes varieront en fonction des ateliers précédents, avec des contraintes et des consignes différentes à appliquer. Enfin, nous n oublions pas que le rugby est un sport de contact ou les occasions de se mesurer aux autres sont permanentes. Ces contacts seront maîtrisés pour permettre à chacun de s exprimer indépendamment de ses capacités physiques ou de son gabarit. Le rugby prend une part très importante dans nos stages. Mais pour l équilibre des enfants il y a bien d autres activités enrichissantes. Cette diversité est fondamentale pour progresser sereinement dans son sport favori car elle permet non seulement de découvrir les autres mais de mieux se connaître soi-même. L encadrement, un pivot essentiel Planète Vacances accorde une importance capitale à la qualité de l encadrement. Il est essentiel que les stagiaires vivent des stages mémorables et de grande qualité. L équipe est constituée d un directeur diplômé BAFD, d un directeur adjoint technique, d une équipe d animateurs/trices diplômés BAFA à raison d un pour 10 jeunes, de 3 à 5 BE rugby (Moniteur Breveté d Etat) selon les effectifs, ainsi que de la présence de Raphaël Ibanez et Olivier Brouzet à raison de 5 demi-journées par semaine. Nous disposons également d une assistance sanitaire et médicale 24h/24h.. La tenue (short/maillot/chaussettes) est fournie.. 1 maillot de rugby est offert à chaque participant.. Des cadeaux Décathlon sont offerts à chaque participant.

5 Une semaine type Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi 8h00 / 8h45 8h45 / 9h30 Temps calme/préparation Temps calme/préparation Temps calme/préparation Retour au centre Débriefing de la semaine Conseils de progression 9h30 / 11h30 Séance Technique individuelle Séance Technique individuelle Séance Technique collective Journée au vert et/ou parc aquatique Départ 11h30 / 12h00 Débriefing Débriefing Débriefing Tournoi 12h00 / 13h00 Déjeuner Déjeuner Déjeuner Déjeuner pique nique Déjeuner 13h00 / 14h00 Temps calme Temps calme Temps calme Temps calme 14h00 / 16h30 Accueil des stagiaires et des parents / Distribution des tenues Séance Technique collective Tournoi 16h30 / 17h00 Evaluation Séance Technique collective Goûter Goûter Journée au vert et/ou parc aquatique Goûter 17h00 / 19h00 Animations et activités diverses Après midi plage avec beach rugby à Vieux Boucau Goûter Animations et activités diverses Après midi plage avec beach rugby à Vieux Boucau Goûter Animations et activités diverses 19h00 / 20h00 Dîner Dîner Dîner Dîner Dîner barbecue sur la plage Dîner 20h30 / 22h00 Soirée jeux de connaissances Soirée projection vidéo Soirée grand jeux Soirée/Animation Soirée Animation de plein air Soirée Animation Les journées peuvent être interverties en fonction des conditions météo ou de l état de fatigue des enfants.

6 Stage sans hébergement : des journées 100% rugby Pour les Dacquois ou les familles habitants dans un rayon proche de Dax, ou encore les familles en vacances dans la région, nous proposons une formule externat (sans hébergement et sans diner) : du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00. Cette formule inclut le et le goûter et offre la possibilité d enchaîner les semaines. Dates et tarifs de la semaine en externat Du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 : Date Aller Date Retour Durée Tarifs 15/07/ /07/ jours /07/ /07/ jours /07/ /08/ jours Stages agréés Le stage de rugby pro! ttention : places limitées! Tenue d entrainement prêtée Prévoir chaussures à crampons moulés

7 Fiche d inscription À retourner à : Eté 2013 Planète Vacances / 24 rue Principale TRAENHEIM Le responsable de l enfant Le participant au séjour Nom/Prénom : Adresse : CP : Ville : Téléphone : Mail J inscris mon enfant au séjour : (intitulé du séjour) Nom/Prénom : Adresse (si différente) : CP : Ville : Date de naissance : Age : Dates du : au 2013 au départ de : Si l enfant est ramené sur place, mettre «sur place» Tous les séjours de Dax au départ de : Séjours de 7 jours au départ de : SUR PLACE : + 0 Séjours de 12, 13 jours et 14 jours au départ de : SUR PLACE : + 0 BORDEAUX : NANTES / TOULOUSE / MONTPELLIER / NIMES : PARIS / LYON : CHERBOURG / GARE LORRAINE TGV / MULHOUSE / STRASBOURG : de réduction 0 BORDEAUX : PARIS : Chaque fois qu un(e) copain/copine qui n est jamais parti dans un séjour Planète Vacances s inscrit par ton intermédiaire, tu as 50,00 (25 pour les séjours de 7 jours et le stage de rugby sans hébergement) de réduction sur ton propre séjour. N oublie pas de mettre leurs noms et prénoms dans les cases ci-dessous. Le parrainage ne fonctionne pas pour les séjours de notre partenaire Cap Juniors. Coût total du séjour (Entourez les options que vous souhaitez prendre) Tarif de base du séjour Je parraine (Nom/Prénom) Je parraine (Nom/Prénom) et bénéficie de... de réduction,00 et bénéficie de... de réduction, Carte de membre et frais de dossier (la carte de membre obligatoire est à 10,00. Elle est familiale/une seule carte suffit pour inscrire plusieurs enfants. Les frais de dossier sont de 7,00 ). 17,00 Tarif du transport au départ de : (Sur place : 0. Pas de supplément transport si vous déposez votre enfant directement au centre) Assurance annulation du séjour avant le départ (Voir conditions ci-après) 35,00 Assurance interruption de séjour et rapatriement bagages (Voir conditions ci-après) 25,00 Option paiement en 4 fois (Option souscrite par paiement CB lorsqu il reste 4 mois avant le début du séjour. Lorsqu il reste moins de 4 mois, vous avez la possibilité de payer avec 4 chèques à échéance mensuelle) 9,50 Je règle mon séjour par : Eurocard Mastercard Chèque Espèces Mandat (à l ordre de Planète Vacances) Nom/prénom du titulaire de la carte : Numéro de la carte : Visa J autorise Planète Vacances à prélever l éventuel solde du séjour environ 15 jours avant la date de départ ainsi que les éventuels frais de soins sur cette même carte. J ai pris connaissance et accepte les conditions de vente détaillées ci-après. NOM : Prénom : Qualité : A : le : / /2013. TOTAL Je règle un acompte de 30% soit : ou J ai choisis l option paiement en 4 fois, je divise le total par 4 pour le premier règlement, soit : Expire le : Cryptogramme (3 derniers chiffres au dos de la carte) Signature

8 Conditions générales d inscription L inscription d un participant à un séjour de l association Planète Loisirs & Vacances sera validée par la réception au siège de l association de la fiche d inscription signée ainsi que du paiement du séjour ou d un acompte d au minimum 30% du prix total du séjour. Les séjours de Planète Loisirs & Vacances ne sont ouverts qu aux membres de l association. Pour devenir membre, il faut s acquitter de la carte de membre individuelle d un montant de 10,00 par famille. La carte de membre collective destinée aux Comités d Entreprises et aux collectivités est au prix de 30,00. Les frais de traitement de dossier sont de 7,00 par séjour. L adhérent a pris connaissance des articles R211-5 à R du code du tourisme détaillés ci-après. Une confirmation de l enregistrement de l inscription parviendra au membre ainsi que des fiches de renseignements à retourner au siège de l association. Entre une semaine et 15 jours avant le départ du séjour parviendra au membre une convocation avec le lieu de départ, les horaires, ainsi que des détails techniques propres au séjour. Le solde du séjour devra obligatoirement être acquitté 30 jours au plus tard avant le début du séjour. Ce solde peut être réglé en espèces, par chèque, par chèque ANCV, par virement bancaire, par carte bancaire, par mandat. Le choix d un paiement en 4 fois, au prix de 9,50, est possible. Le montant des aides (bons CAF, bourses diverses, aides des comités d entreprises) sera déduit du solde à régler ou, selon les cas, à avancer pour un remboursement ultérieur. Si l'intégralité des documents nécessaires au départ du participant et le paiement total du séjour n'ont pas été reçus avant le début du séjour, Planète Loisirs & Vacances se réserve le droit de refuser le participant au moment du départ. Une attestation de séjour ou facture est fournie sur simple demande, après la fin du séjour. Toute modification d un dossier à moins de 8 jours du début du séjour sera facturée 50,00 euros, y compris une modification de transport ou de destination. Annulation du fait du participant. Le montant des retenues forfaitaires est le suivant :. Annulation à plus de 30 jours avant le départ, retenue fixe forfaitaire de 200,00.. Annulation entre 30 jours et le départ, retenue forfaitaire fixe de 450,00.. Un séjour commencé est intégralement dû, quelles que soient les raisons invoquées. Planète Loisirs et Vacances propose deux assurances annulation dont les conditions sont détaillées ci-après. Elles ne peuvent être souscrites qu au moment de l inscription :. l assurance annulation de séjour avant le départ, au prix de 35,00 par séjour. Le participant obtient le remboursement intégral des sommes versées en règlement du séjour, déduction faite du montant de l assurance.. l assurance interruption de séjour/rapatriement de bagages, au prix de 25,00 par séjour. Toute interruption de séjour, quel qu'en soit le motif, et/ou toute renonciation à certaines prestations comprises dans le séjour ne pourront faire l'objet d'aucun remboursement de la part de Planète Loisirs & Vacances. Les frais de retour anticipé et d'accompagnement éventuel, hors cas de rapatriement sanitaire, sont toujours à la charge du participant. En cas d impayés de séjour Planète Loisirs & Vacances se réserve le droit de facturer des frais de traitement de dossier. Annulation et modification du fait de Planète Loisirs & Vacances : La réalisation d'un séjour est conditionnée par le nombre de participants inscrits qui est de 45 personnes par séjour. Si ce nombre minimum de participants n est pas atteint, Planète Loisirs & Vacances peut annuler un séjour. Dans ce cas, Planète Loisirs & Vacances informe le participant dans les meilleurs délais. Si la proposition de remplacement de séjour ne convient pas au participant, les montants déjà versés seront restitués dans leur totalité. Planète Loisirs & Vacances répond du bon déroulement des séjours sans toutefois pouvoir être tenue responsable des cas fortuits, des cas de force majeur ou du fait de tiers. Cependant, même dans ces cas, Planète Loisirs & Vacances s efforcera de proposer les solutions propres à surmonter les éventuelles difficultés. En cas d avance par Planète Loisirs & Vacances de frais médicaux (honoraires médicaux, radios, médicaments, etc.) pour le participant, une facture sera adressée à celui-ci après le séjour. Le participant s engage à rembourser ces frais à Planète Loisirs & Vacances dans les meilleurs délais. Dès réception du paiement des soins, la feuille de soins originale est adressée au participant. Conformément à la loi N du 6 janvier 78 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, tout membre dispose d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives le concernant et que Planète Loisirs & Vacances peut être amené à traiter pour les besoins de ses activités. Les photos et logos de la brochure sont non contractuels. Les offres promotionnelles sont non cumulables. Les participants des séjours Planète Loisirs & Vacances peuvent apparaître sur des photos, films, sites internet, divers supports papiers ou informatiques destinés à des fins informatives, commerciales ou promotionnelles. En cas de désaccord, merci de remplir les cases suivantes et joindre ce document à la fiche d inscription : Je soussigné(e)...parent/tuteur légal de l enfant ne souhaite pas que mon enfant apparaisse sur les supports images de Planète Loisirs & Vacances. Signature

9 Articles R211-5 à R Article R211-5 : Sous réserve des exclusions prévues aux a et b du deuxième alinéa de l'article L , toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section. En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l'acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage, émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l'adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d'un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par les dispositions réglementaires de la présente section. Article R211-6 : Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d'un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l'indication de son autorisation administrative d'exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l'occasion du voyage ou du séjour tels que : 1) La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ; 2) Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d'accueil ; 3) Les repas fournis ; 4) La description de l'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ; 5) Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d'accomplissement ; 6) Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ; 7) La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d'information du consommateur en cas d'annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ; 8) Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d'acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ; 9) Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l'article R ; 10) Les conditions d'annulation de nature contractuelle ; 11) Les conditions d'annulation définies aux articles R , R et R ; 12) Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agents de voyages et de la responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ; 13) L'information concernant la souscription facultative d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation ou d'un contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; 14) Lorsque le contrat comporte des prestations de transport aérien, l'information, pour chaque tronçon de vol, prévue aux articles R à R Article R211-7 : L'information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d'en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l'information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat. Article R211-8 : Le contrat conclu entre le vendeur et l'acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l'un est remis à l'acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes : 1) Le nom et l'adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l'adresse de l'organisateur ; 2) La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ; 3) Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ; 4) Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques et son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d'accueil ; 5) Le nombre de repas fournis ; 6) L'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ; 7) Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ; 8) Le prix total des prestations facturées ainsi que l'indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l'article R ; 9) L'indication, s'il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d'atterrissage, de débarquement ou d'embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu'elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ; 10) Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; le dernier versement effectué par l'acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ; 11) Les conditions particulières demandées par l'acheteur et acceptées par le vendeur ; 12) Les modalités selon lesquelles l'acheteur peut saisir le vendeur d'une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception au vendeur, et, le cas échéant, signalée par écrit, à l'organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ; 13) La date limite d'information de l'acheteur en cas d'annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7) de l'article R ; 14) Les conditions d'annulation de nature contractuelle ; 15) Les conditions d'annulation prévues aux articles R , R et R ; 16) Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;

10 17) Les indications concernant le contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation souscrit par l'acheteur (numéro de police et nom de l'assureur) ainsi que celles concernant le contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l'acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ; 18) La date limite d'information du vendeur en cas de cession du contrat par l'acheteur ; 19) L'engagement de fournir, par écrit, à l'acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes : a) Le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d'aider le consommateur en cas de difficulté ou, à défaut, le numéro d'appel permettant d'établir de toute urgence un contact avec le vendeur ; b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l'étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d'établir un contact direct avec l'enfant ou le responsable sur place de son séjour ; 20) La clause de résiliation et de remboursement sans pénalités des sommes versées par l'acheteur en cas de non-respect de l'obligation d'information prévue au 14) de l'article R Article R211-9 : L'acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n'a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d'informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec demande d'avis de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu'il s'agit d'une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n'est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur. Article R : Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article L , il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s'applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l'établissement du prix figurant au contrat. Article R : Lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat telle qu'une hausse significative du prix et lorsqu'il méconnaît l'obligation d'information mentionnée au 14) de l'article R , l'acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception : soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ; soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l'acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ. Article R : Dans le cas prévu à l'article L , lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l'acheteur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ; l'acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l'acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d'un accord amiable ayant pour objet l'acceptation, par l'acheteur, d'un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur. Article R : Lorsque, après le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve dans l'impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l'acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis : - soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l'acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ; -soit, s'il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l'acheteur pour des motifs valables, fournir à l'acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties. Les dispositions du présent article sont applicables en cas de non-respect de l'obligation prévue au 14) de l'article R , rue Principale / TRAENHEIM 03/88/50/54/36 Fax : 03/88/50/58/17 Immatriculation ATOUT France : IM Agrément Tourisme AG Agrément Jeunesse et Sports n Garantie Bancaire : FMS-UNAT R.C. Pro : MAIF D Siret : APE : 926 C Association inscrite au Tribunal de Molsheim Volume 37 Folio n 14

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