ALTERNATIVES AUX PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX ET CRÉATIONS D ENTREPRISES VERTES GUIDE DE FORMATION

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1 ALTERNATIVES AUX PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX ET CRÉATIONS D ENTREPRISES VERTES GUIDE DE FORMATION 1

2 MODULE 1 : PROCESSUS DE SUBSTITUTION LE PROCESSUS DE SUBSTITUTION Introduction Le but de cette activité est d'initier les participants aux différentes approches de la substitution. Plusieurs définitions de substitution seront analysées afin d'identifier les lacunes et trouver une définition commune qui sera utilisée lors de la séance de formation. Les différentes raisons qui motivent ou entravent les entreprises ou les organisations à rechercher des alternatives plus sûres, seront examinées et discutées, afin d'identifier le principal intérêt des participants pour la substitution. La substitution peut être effectuée dans les entreprises d'une manière «rapide et sale» ou en utilisant une approche systématique. Plusieurs cadres pour le processus de substitution seront discutés afin d'identifier les étapes les plus intéressantes pour les participants et leurs principaux besoins de formation. Cette activité sera également une occasion pour les participants de se présenter et de présenter leurs propres expériences de substitution. Objectifs: - Établir une définition commune de substitution qui sera utilisée lors de la séance de formation. - Comprendre la diversité des intervenants qui peuvent influencer un processus de substitution. - Identifier les principaux intérêts et les moteurs des participants pour la substitution. - Identifier les principaux besoins de formation des participants en ce qui concerne l'évaluation des alternatives. - Comprendre l'expérience et l'intérêt des participants pour la substitution. Travaux: 1. Individuels: (10 min.) Lire les textes: 1.1. Définitions Pourquoi voulons-nous substituer? 1.3. Le processus de substitution 2. En petits groupes. (30 min.) Discuter les lacunes des différentes définitions de substitution. Choisir la meilleure option ou établir votre propre définition. Indiquez vos moteurs principaux de substitution, ou ceux de votre organisation et, les étapes les plus difficiles du processus de substitution, pour vous. A votre avis, qui sont les intervenants les plus importants dans un processus de substitution. 3. Grand groupe. (20 min.) 2

3 Chaque groupe partage la définition de substitution qu'il a choisi et son moteur principal de substitution. TEXTE 1.1. DÉFINITIONS L'une des exigences pour n'importe quelle discussion de substitution et ses facteurs clés est une compréhension largement acceptée de ce que signifie la substitution. Le terme de «substitution» est utilisé dans les documents juridiques, mais presque jamais défini en termes pratiques et de politique. Quelques exemples de définitions par les divers intervenants illustrent ces différences: La substitution est «...le remplacement d'une substance par une autre, dans le but d'atteindre un niveau de risque inférieur.» European Chemical Industry Association (CEFIC) 1 «Le Principe de Substitution stipule que les produits chimiques dangereux doivent être systématiquement remplacés par des alternatives moins dangereuses ou, de préférence, par des alternatives pour lesquels aucun danger ne peut être identifié.» Greenpeace 2 1. L'employeur doit s'assurer que le risque d'un agent chimique dangereux pour la sécurité et la santé des travailleurs en milieu de travail, soit supprimé ou réduit au minimum. 2. En vertu du paragraphe 1, la substitution sera entreprise, de préférence, et l'employeur évitera d'utiliser un agent chimique dangereux, en le remplaçant par un agent ou processus chimique qui, dans sa condition d'utilisation, n'est pas dangereux ou moins dangereux pour la sécurité et la santé des travailleurs, selon le cas. DIRECTIVE 98/24/CE UE du CONSEIL du 7 avril «la substitution ou la réduction des substances dangereuses dans les produits et les processus, par des substances moins dangereuses ou non dangereuses, ou en réalisant une 1 CEFIC. Document sur la substitution et l'autorisation sous REACH, 23 mai 2005, Résumé, 2 Greenpeace. Des produits chimiques sous Reach En utilisant le principe de substitution pour aller vers une Chimie plus Verte. Amsterdam: 2005, Greenpeace International. 3 Directive du Conseil 98/24/EC du 7 avril 1998 pour la protection de la santé et la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux agents chimiques en milieu de travail (quatorzième Directive particulière au sens de l'article 16(1) de la Directive 89/391/EEC). Journal Officiel des Communautés Européennes L 131 (1998):

4 fonctionnalité équivalente par des mesures technologiques ou organisationnelles.» Lohse/Lissner (2003) 4 TEXTE 1.2. POURQUOI VOULONS-NOUS SUBSTITUER? Bien que l'application de la législation est reconnue par les entreprises comme le moteur principal, d'autres facteurs contribuent aussi à la substitution, tels que: la connaissance des fournisseurs, l'engagement de gérer, les besoins de la chaîne d'approvisionnement, les coûts des travailleurs et de protection de l'environnement, la pression du public ou des travailleurs, entre autres. Figure 1. Moteurs de substitution. NORMES PRÉCCUPATIONS ÉCOLOGIQUES, DE SANTÉ OU DE SÉCURITÉ POLITIQUE DE L'ENTREPRISE COÛTS SUBSTITUTION DISPONIBILITÉ RESSOURCES BESOINS DE LA CHAÎNE D'APPROVISIONNEMENT PROGRÈS TECHNIQUE 4. Lohse J., Lissner, L., La substitution de produits chimiques dangereux dans les produits et les procédés, compilé pour la Direction Générale de l'environnement. Cette étude est disponible sur le site de la DG Environnement (mai 2006) sous la rubrique: (consulté en décembre 2010). 4

5 Pour les petites et moyennes entreprises (PME) qui ont des connaissances et des renseignements très limités sur les produits chimiques, l'assistance du fournisseur est un facteur important. Cependant, en général, seuls les fournisseurs spécialisés (ex.: de sèche-cheveux ou de désinfectants) ont les connaissances nécessaires pour fournir à leurs clients des produits plus sûrs et, très souvent, uniquement les fabricants possèdent ces connaissances. Ce processus de substitution réalisé par les fournisseurs, est un modèle courant des accords entre fournisseurs et clients, où les utilisateurs ont bien peu, ou aucune, information sur les produits chimiques. La substitution réalisée par les utilisateurs des produits chimiques peut être trouvée dans de nombreuses entreprises multinationales, comme par exemple dans l'industrie électronique, de fabrication et de produits de consommation (ABB, Boots, Marks & Spencer, EUREAU, Scania, IKEA, Skanska, Heidelberger, Bosch Siemens, NCC ou Volvo Technologies). Les grands intervenants (grands par rapport au pouvoir spécifique de marché de leur secteur) développent des programmes et des politiques de substitution et exigent que leurs fournisseurs excluent ou réduisent certains produits chimiques dangereux. Les grandes entreprises qui collaborent avec d'autres entreprises (y compris les PME) et régulièrement avec le secteur public (ex. entreprises de construction) ont développé des approches stratégiques pour éviter les substances chimiques dangereuses. Les raisons en sont, d'une part de protéger les travailleurs et d'autre, d'éviter les coûts supplémentaires d'une protection complète de la santé et sécurité et de l'environnement. Les grandes entreprises ont également tendance à éviter les incidents ou les critiques qui puissent affecter leur réputation publique. Figure 2. Intervenants impliqués dans la substitution dans une entreprise. De Grontmij-Carlbro. Autorités de médicine du travail Employeur Employés Délégués des travailleurs Agence de protection de l'environnement Fournisseur Substitution dans l'entreprise Clients Consommateurs Société de gestion des déchets Compagnie d'assurance Intervenants/investisseurs Habitants locaux Les entreprises qui produisent des biens de consommation semblent être très vulnérables aux critiques et elles ont introduit des règles sévères pour interdire ou réduire les produits chimiques dangereux. Par exemple, pour les vêtements et chaussures de sport, meubles, vêtements (Nike, Adidas, H&M). 5

6 Un autre exemple est lorsque plusieurs entreprises agissent ensemble pour trouver des solutions pour une substitution particulière. USA Design pour le programme de l'environnement accueille quelques «partenariats» pour trouver des utilisations alternatives précises, impliquant les entreprises manufacturières, les utilisateurs et les consommateurs ou les organisations environnementales. Un exemple est le BPA (bisphénol-a) Alternatives dans le Partenariat de Papier Thermique. La pression des représentants de la sécurité et des syndicats, a aussi obligé aux entreprises à substituer les substances dangereuses causant des problèmes de santé au travail. Plusieurs exemples peuvent être trouvées dans les entreprises qui utilisaient l'amiante ou d'autres produits cancérigènes. En outre, avec les progrès du règlement REACH, plus d'informations sur les dangers des produits chimiques seront accessibles au public et pourraient donc devenir un moteur important des processus de substitution dans l'avenir. 6

7 TEXTE 1.3. PROCESSUS DE SUBSTITUTION DÉMARCHES DE SUBSTITUTION La substitution peut être effectuée en regardant les expériences d'autres entreprises pour trouver des alternatives aux substances dangereuses. «Cueillir les fruits des branches basses»; remplacer ce qui est le plus facile peut être un bon moyen d'obtenir des alternatives facilement disponibles, si elles sont effectivement plus sûres. Cela serait aussi une bonne façon de commencer et d'apprendre en faisant. Ensuite, ou dans des cas plus complexes, il faudrait mettre en œuvre la substitution d'une façon plus systématique, ce qui comprend généralement les démarches suivantes: Démarche 1. Organiser un Groupe de Travail. Définir les intervenants et leurs intérêts. Il ne faut pas oublier les intervenants internes tels que: travailleurs, département d'achats, département de développement. Établir un groupe de travail n'oubliez pas d'inclure les travailleurs qui ont des connaissances pratiques, de l'expérience, réseau et idées. Établir un plan de travail qui comprend quoi et quand discuter avec les différents intervenants, les ressources pour le travail, qui est responsable des différentes actions, délais, compétence, économie, etc. Démarche 2. Définir le problème Identifiez ce qu'il faut substituer et pourquoi. Priorisez la substitution en tenant compte de la législation applicable, les politiques de votre entreprise et les intérêts des autres intervenants importants (client, public, etc). Décrivez les dangers et les propriétés utiles de chaque candidat à la substitution, en ce qui concerne l'application considérée. Demandez à vos fournisseurs et/ou utilisez des sources fiables pour vérifier les dangers. Décrivez la fonction de la the substance, analysez le processus de production. Il est important d'avoir une vue d'ensemble de ka fonction de la substance afin que nous puissions trouver non seulement des substances alternatives, mais aussi des processus alternatifs, voire des changements organisationnels qui pourraient même éviter la nécessité d'utiliser des produits chimiques: Pourquoi le produit chimique/produit est-il utilisé? Comment ça marche? Dans quels travaux est-il utilisé? Pourquoi est-il réalisé de cette manière? Quels risques implique-t-il? Peut-on effectuer les travaux de manière différente? Dans l'affirmatif, que ce passerait-il? Pourquoi est-ce que j'utilise ce produit? Comment fonctionne le produit? Puis-je utiliser un autre produit? Dans l'affirmatif, que ce passerait-il? Pourrait-on utiliser d'autres outils ou technologies? Dans l'affirmatif, que ce passerait-il? Démarche 3. Définir des critères de substitution Définir des critères préliminaires pour supprimer les alternatives qui ne sont pas plus sûres ou assez sûres. Lors de l'établissement des critères, vérifiez quelles substances sont sur la priorité/'liste noire' des entités juridiques ou sociétés ou voir quels dangers vous avez identifié comme étant utilisées par d'autres dans la définition des substances préoccupantes. Les critères préliminaires aideront à supprimer à un stade précoce les alternatives inappropriées et ainsi éviter les efforts inutiles, lors de la recherche ou de la demande d'aide. Démarche 4. Recherche d'alternatives Recherchez sur Internet; demandez aux autorités, aux associations professionnelles, ONGs, syndicats. Cherchez des alternatives déjà élaborées et mises en œuvre, ce qui pourrait réduire les coûts d'innovation et les risques. Vous pouvez également demander à votre fournisseur de formuler une alternative plus sûre. Mais d'abord, cherchez au sein de votre 7

8 propre entreprise. Démarche 5. Évaluer et comparer les alternatives Cette démarche comprend la présentation de toutes les alternatives trouvées, comparer et évaluer leur utilité, applicabilité et sécurité. Les aspects suivants doivent être évalués: 1. Impact environnemental et de santé et sécurité: il s'agit d'une première démarche importante puisque le moteur de substitution est de se débarrasser des substances dangereuses. Il s'agit d'une question clé pour assurer que l'alternative soit réellement plus sûre pour la santé et l'environnement. 2. Viabilité technique: évaluer la fonctionnalité des alternatives, afin de garantir qu'elles soit identique ou supérieure à celle des produits qu'elle substitue. Cela inclut la recherche par le département de R&D, un examen technique détaillé par les utilisateurs et une analyse de marché. 3. Viabilité économique: elle doit inclure une évaluation des coûts et une analyse de coût/bénéfice. Des alternatives peuvent parfois être rejetées, quand elles impliquent un coût d'achat plus élevé, mais il faut nécessairement inclure tous les coûts et les bénéfices liés au produit. 4. Impact social: il s'agit de l'impact d'un produit alternatif sur d'autres travailleurs, les droits humains, la société, etc. The système le plus utilisé est basé sur l'évaluation de la responsabilité des entreprises à travers le Global Reporting Initiative (GRI). Démarche 6. Essayer sur le pilote Essayez d'abord la substitution sur une échelle pilote, plus petite. Organiser les modifications technologiques et organisationnels nécessaires. Pré évaluez les risques à l'aide d'une méthodologie appropriée. Évaluez la substitution en ce qui concerne la performance fonctionnelle, l'impact sur les travailleurs, l'environnement ou les consommateurs. Faites particulièrement attention à l'évolution possible des risques et aux mesures de contrôle nécessaires. Concertez avec les employés. Démarche 7. Mettre en œuvre et évaluer Pensez quelles autres mesures seraient nécessaires lors de la mise en œuvre de la substitution à plein rendement. Mettez à jour votre chaîne d'approvisionnement et informez vos utilisateurs en aval. Réexaminez l'évaluation de risque et les mesures de protection de santé et sécurité et environnementales. Recueillir le feedback soutenu des travailleurs et des clients. Identifiez les points à améliorer. Publiez vos réussites. 8

9 MODULE 3 : IDENTIFICATION DE PRODUITS CHIMIQUES DE GRANDE PRÉOCCUPATION Introduction Le but de cette activité est d'initier les participants aux différents critères pour définir les substances de grande préoccupation, qui seraient susceptibles d'être éliminées ou substitutées. Généralement, le premier critère utilisé par les entreprises pour prioriser les substances à substituer est la conformité avec la législation. Cependant, de nombreuses entreprises et autres organisations vont au-delà de la loi et prennent en compte des critères tels que les propriétés intrinsèques des substances chimiques dangereuses, le degré d'exposition probable des travailleurs et des consommateurs et les effets environnementaux possibles. SubsPort a dressé des listes de substances chimiques de grande préoccupation, développées par les différents gouvernements, les organisations sociales, les syndicats et les entreprises, ainsi que les critères permettant de définir des produits chimiques de grande préoccupation. Cette information est disponible sur le site Objectifs: - Initier les participants aux différents critères et définitions pour les substances de grande préoccupation, comme présentés dans la Liste SubsPort de bases de données des listes et des histoires de cas. - Fournir aux participants les outils nécessaires pour établir leurs propres critères pour définir les substances de grande préoccupation. - Encourager l'échange d'expériences de substitution parmi les participants. Travaux: 1. En petits groupes. (20 min.) En tenant compte de leurs propriétés dangereuses intrinsèques (phrases R), prioriser lequel des ingrédients suivants, utilisés comme désinfectants dans les produits de nettoyage, vous pourrez prioriser pour la substitution. Vérifiez quels organismes les incluent dans leurs listes de «restriction», en utilisant la Liste SubsPort de la base de données des listes Discutez les résultats obtenus. Substance CAS Phrases R formaldéhide R40: Effet cancérogène suspecté R23/24/25: Toxique par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion R34: Provoque des brûlures R43: Peut entraîner une sensibilisation en contact avec la peau hypochlorite de sodium R34: Provoque des brûlures R31: Au contact d'un acide, dégage un gaz toxique. R50: Très toxique pour les organismes aquatiques acide acétique R10: Inflammable R35: Provoque de graves brûlures éthanol R11: Facilement inflammable 9

10 Formaldéhide : Hypochlorite de sodium 10

11 Acide acétique Éthanol 11

12 MODULE 4 : COMMENT ET OÙ TROUVER DES ALTERNATIVES Introduction Le but de cette activité est d'initier les participants aux méthodes visant à identifier des alternatives. La première étape consiste à bien définir le rôle de l'agent chimique qui sera substitué. Les concepts d'utilisation, de fonction, et de besoin seront discutés à l'aide de trois exemples. Des sources d'information pour aider à identifier des alternatives seront présentées et des alternatives préliminaires pour trois exemples seront identifiées, en utilisant de la base de données d'alternatives Subsport. Objectif: fournir des orientations sur les méthodes d'identification des alternatives potentiellement faisables et des alternatives plus sûres pour les produits chimiques de préoccupation. Travaux: 1. En petits groupes. (15 min.) Lisez le texte 4.1. Définir l'utilisation, la fonction et le besoin. Discutez l'utilisation, la fonction et le besoin des produits chimiques suivants: BPA lessivé des biberons en polycarbonate. Le Trichloroéthylène comme un composant des dégraisseurs de pièces métalliques. DecaBDE dans les boîtiers d'ordinateurs. 2. En petits groupes. (15 min.) Discutez et recherchez dans le site Web SUBSPORT des alternatives possibles à: BPA lessivé des biberons en polycarbonate. Le Trichloroéthylène comme un composant des dégraisseurs de pièces métalliques. DecaBDE dans les boîtiers d'ordinateurs. Dans le texte 4.2 Où peut-on trouver des alternatives? autres sources d'information sont décrites. 3. Grand groupe. (20 min.) Chaque petit groupe partagera leur définition de la fonction, l'utilisation et le besoin, et les alternatives possibles aux exemples qu'ils ont identifié. 12

13 TEXTE 4.1. Définir l'utilisation, la fonction et le besoin. Afin d'identifier des alternatives à une substance toxique précise, il est nécessaire de comprendre pourquoi cette substance est utilisée, de connaître la fonction précise de la substance chimique dans le processus ou dans le produit. Par exemple, est-elle destinée à dissoudre des matières (ex. solvants), pour conserver le produit de la dégradation microbiologique (ex. biocide), pour fournir un parfum (ex. fragrance), etc? Afin d'être en mesure d'identifier des alternatives faisables potentiellement plus sûres, nous devons aussi connaître les exigences précises de cette utilisation. Il est important d'avoir une perspective plus large et de comprendre pour quelle application le produit chimique a été utilisé. Si nous avons une perspective plus large du rôle de la substance, nous pouvons trouver non seulement des substances alternatives, mais aussi des processus alternatifs, voire des changements organisationnels qui pourraient totalement éviter la nécessité d'utiliser des produits chimiques. Par exemple, l'utilisation d'un dégraissant satisfait le besoin de garder une surface libre de graisse ou d'huile. Nous pourrions peut-être trouver un changement organisationnel qui favoriserait des surfaces plus propres, visé à éviter le dégraissage. Les normes de qualité peuvent aussi être vérifiées, étant donné que souvent l'utilisation de produits chimiques dangereux peut être évitée, si une qualité inférieure est suffisante, par exemple lors du nettoyage ou de la peinture. La fonction concerne la propriété intrinsèque de la substance, qui est technologiquement importante à l'utilisation spécifiée, et pour satisfaire le besoin spécifié. L'utilisation concerne l'application de la fonction dans un processus/produit. Le besoin concerne le bénéfice principal pour l'utilisateur. Les besoins peuvent être traduits par des normes (ex.: normes de qualité ou de sécurité) ou inspirés par les préférences des clients/utilisateurs, ou par des efforts visant à surmonter la concurrence. Les besoins susindiqués peuvent être sévères et obligatoires (sécurité incendie) ou optionnels (finition brillante, parfum). Ces aspects peuvent influencer la façon dont nous identifions des alternatives, ainsi que le type d'alternative et la relation avec les intervenants qui sont les plus impliqués/affectés par le changement. 13

14 TEXTE 4.2. Où peut-on trouver des alternatives? Plusieurs sources d'information peuvent nous aider à trouver des alternatives: Connaissances internes de l'entreprise: notre propre société peut avoir les connaissances nécessaires pour trouver des alternatives après avoir identifié la fonction de la substance dangereuse dans notre produit ou procédé. Plusieurs départements peuvent fournir de l'information, tels que: environnement, santé et sécurité qualité, achats. Les travailleurs qui effectuent les tâches avec des agents chimiques et connaissent bien leur fonction peuvent proposer des alternatives. Fournisseurs: dans de nombreux cas, les fournisseurs habituels peuvent offrir un produit moins dangereux. En particulier s'ils comprennent qu'ils risquent de perdre un client. Bases de Données: plusieurs bases de données compilent des histoires de cas et des informations techniques concernant les alternatives. Les bases de données SubsPort comprennent une compilation de tels exemples/informations et aussi un moteur de recherche qui accède à d'autres bases de données. Les publications de l'industrie et des sites Web fournissent des informations concernant ce qui est utilisé actuellement sur le marché et peuvent aider à identifier les entreprises qui utilisent des solutions de rechange. Les sites de certaines entreprises s'offrent à collaborer pour des solutions sur mesure. La littérature scientifique peut fournir des informations sur les produits chimiques sous étude pour l'utilisation précise, ou pour des utilisations similaires, qui répondent à des exigences identiques ou semblables. Instituts technologiques, centres de production propre. Associations de partenaires intéressés: par exemple, le groupe de substitution national suédois pour les hôpitaux et les universités, les partenariats APE, etc. Consultants en matière de SST Les syndicats et les ONG environnementales qui travaillent sur la prévention de la pollution ou les risques chimiques, publient des documents sur les alternatives. Recherche sur Internet: dans certains cas, des recherches directes sur Internet, par exemple sur Google, peuvent fournir des renseignements sur les substituts possibles. Les sites de chimie verte, les prix de chimie verte (par exemple, l'epa), les listes de produits «responsables» certifiés (ex. FSC), les produits chimiques à base de plantes... 14

15 MODULE 6 : ÉVALUATION DES ALTERNATIVES Introduction Le but de cette activité est d'initier les participants aux différentes méthodes d'évaluation et de comparer les alternatives. Tout d'abord, les participants seront initiés à des critères pour accepter ou rejeter des alternatives établies par diverses organisations, y compris les critères Subsport. Plusieurs méthodes alternatives d'évaluation seront présentées aux participants qui apprendront comment utiliser deux d'entre eux: le Modèle de Colonne et le Green Screen. Les avantages et les inconvénients de ces deux méthodes seront discutés. Objectif: Fournir des conseils sur les méthodes d'évaluation des alternatives. Travaux: 2. En petits groupes. (40 min.) Lire textes 6.1 Définir les critères et 6.2 Évaluer et comparer les alternatives. Évaluer et comparer les solutions des exemples 6.3. à l'aide du Modèle de Colonne. 3. Grand groupe. (20 min.) Chaque petit groupe partage les résultats de leur évaluation. 15

16 TEXTE 6.1. Définir les critères De la même manière que nous avons établi des critères pour identifier les produits chimiques de haut niveau de préoccupation, la prochaine étape est de déterminer quelles alternatives ne sont acceptables dans aucun cas ou sont préférables. Plus tard, lors de l'évaluation d'alternatives, les propriétés dangereuses des produits chimiques à être substitués seront comparées aux propriétés de l'alternative que nous avons identifié et tamisé selon nos critères d'acceptation. SUBSPORT a compilé des critères pour la sélection des alternatives utilisées par différentes organisations et les méthodes d'évaluation. La liste des Subsport de base de données répertorie des substances de grande préoccupation, qui comprend les listes publiées par les différentes réglementations, gouvernements et organisations, peut aussi être une référence pour le criblage de solutions initiales. Critères éliminatoires SUBSPORT pour les cas d'expérience Les alternatives correspondant à aucun des critères ci-dessous ne seront pas publiées par SUBSPORT. Critères Définition CMR Règlement CLP categ. 1A, 1B (Dir. 67/548, categ. 1 et 2) CIRC categ. 1, 2A, 2B (v)p(v) de BT Perturbateurs endocriniens Règlement REACH - Annexe XIII Groupe de travail PBT CE Liste OSPAR des substances potentiellement préoccupantes Rapport de l'ocde, categ 1, 2 Base de données des perturbateurs endocriniens de l'ue, categ.1and 2 Base de données de la Liste SIN Neurotoxiques Règlement CLP pour H336 (Dir. 67/548, pour R67) Étude de Vela, Laborda, Garcia, 2003 Agents sensibilisants Règlement CLP pour H334, H317 (Dir. 67/548, pour R42, R43) Mesures réduisant le niveau d'exposition Des mesures qui ne feront que réduire le niveau d'exposition, par exemple par la réduction de la quantité de substance utilisée, par la contention ou l'extraction des émissions, le traitement de l'eau, l'équipement de protection personnelle. 16

17 Plan National Espagnol de Mise en Œuvre des POP 5 Critères qu'il faut satisfaire dans le processus de substitution des POPs: a. Disponibilité de l'information: l'information sur la substance choisie comme alternative doit suffire à éliminer la possibilité de risques inacceptables pour la santé humaine et de l'environnement, compte tenu de l'utilisation prévue de la substance. b. Évitez les précurseurs POP. c. Autant que possible, choisir des procédés mécaniques ou physiques au lieu d'utiliser des produits chimiques dangereux: de nombreux travaux liés au nettoyage, décapage, dégraissage, découpage, soudage, etc., présentent de bonnes alternatives mécaniques et physiques (grattage, abrasion, sablage, etc.) d. Évitez les substances et les produits qui auront des caractéristiques similaires aux POPs, en fonction de critères de l'annexe D de la Convention de Stockholm: la persistance, la bioaccumulation, la dispersion à longue durée dans l'environnement et les effets indésirables. e. Évitez les cancérigènes, mutagènes, perturbateurs endocriniens, toxiques pour la reproduction, les produits neurotoxiques, les sensibilisateurs et les produits chimiques et les composés de grande préoccupation analogues. f. Préférez des produits simples et compatibles aux mélanges et aux composés complexes, si aucune information n'est disponible sur les effets des composants sur la santé humaine et l'environnement, en tenant compte de l'utilisation prévue. 5 Plan Nacional de Aplicación del Convenio de Estocolmo y del Reglamento 850/2004 sobre Contaminantes Orgánicos Persistentes. Ministerio de Medio Ambiente, [Plan National en Application de la Convention de Stockholm et du Règlement 850/2004, concernant les Polluants Organiques Persistants. Ministère de l'environnement, Espagne, 2007]. 17

18 TEXTE 6.2. Évaluer et comparer les alternatives. L'évaluation des substances chimiques alternatives inclut l'analyse de leurs effets sur la santé humaine et sur l'environnement, leur efficacité, viabilité économique et impact social. Plusieurs méthodes 6 ont été développées pour effectuer ces évaluations, mais à notre avis, elles doivent être mises en œuvre lorsque la substance a été identifiée et des alternatives plus sûres, pour la santé humaine et environnementale, ont été triées. Les méthodes d'évaluation alternatives peuvent être divisées en deux catégories 7 : Des méthodes qui comparent les données sur des dangers: celles qui examinent les propriétés dangereuses des produits chimiques à comparer dans une matrice. Les utilisateurs doivent définir leurs propres règles pour comparer les différentes alternatives. Plusieurs méthodes incluent des données sur les dangers et les indices de risque, pour la comparaison des produits chimiques. Quelques méthodes dans cette catégorie incluent: - Modèle de Colonnes - Système d'analyse des Options de Prévention de la Pollution (SysAOP) - TURI 5 Étude d'évaluation des produits chimiques alternatifs - COSHH Essentials (contrôle des substances dangereuses pour la santé) Les méthodes de triage sont utilisées pour analyser les produits chimiques, en fonction des risques préalablement priorisés. Elles comprennent des recommandations de cesser d'utiliser des produits chimiques de grande préoccupation. Elles fournissent aussi des outils pour la prise de décision concernant les alternatives. Quelques méthodes dans cette catégorie incluent: - Green Screen - Analyse Rapide La plus grande limitation pour tous les outils d'évaluation et de comparaison, est le manque de données concernant les dangers, pour la plupart des produits chimiques utilisés. L'évaluation des alternatives devrait être un processus itératif, étant donné que le résultat de l'évaluation effectuée peut, en fait, changer, en fonction des nouvelles données concernant les propriétés chimiques. 6 Rossi M, Tickner J, Geiser K. Alternative Assessment Framework. Lowell Center for Sustainable Production, University of Massachusetts Lowell, Edwards S, Rossi M, Civil P. Alternatives Assessment for Toxic Use Reduction: A survey of methods and Tools. The Massachusetts Toxic Use Reduction Institute, University of Lowell,

19 TEXTE 6.3. Exemple Exemple Une société en quête d'alternatives à leur dégraissant de pièces métalliques (ACRI BOND 105) a identifié les alternatives suivantes: - Produits alternatifs: o Estasol o Vertrel - Processus alternatif: o Nettoyage à la glace sèche Évaluer et comparer les différentes alternatives en utilisant le modèle de colonnes. Discutez les résultats. Les fiches de sécurité des produits et une description du processus peuvent être trouvées dans les pages suivantes. 19