Notice d information option Sécurité (3, 6 ou 9 ) pour les offres avec abonnement

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1 Notice d information option (3, 6 9 ) pr les offres avec abonnemt Extraits s conditions générales du contrat d assurance à adhésions facultatives n sscrit par Orange,- ORIAS n , par l intermédiaire SPB, S.A à directoire et conseil surveilnce, Société crtage d assurances au capital euros RCS LE HAVRE ORIAS n , siège social 71, quai Colbert LE HAVRE, auprès AIG EUROPE, treprise régie par le Co s Assurances, SA au capital euros RCS NANTERRE B Tr AIG LA DEFENSE 2 CEDEX, et s au contrôle l Autorité Contrôle s Assurances et s Mutuelles 61 rue Taitbt Paris Cex MODALITÉS D ADHÉSION Les assurances «option 3», «option 6» et «option 9» sont accessibles aux clits Orange tituires d une offre Orange avec abonnemt crs validité, et propriétaires d un téléphone mobile norme GSM, GPRS, EDGE, UMTS, HSDPA, Wifi - à l exception s téléphones satellite- d une clé USB 3G+. L adhésion se fait selon les mêmes procédures que celles utilisées pr sscription d une option cssique Orange, auprès d un service clits Mobile, d un point vte agréé Orange, onglet Mobile. L adhésion est vali pr chaque téléphone mobile, neuf, successif norme GSM, GPRS, EDGE, UMTS, HSDPA Wifi à l exception s téléphones satellite - qui se substituerait, pdant pério d adhésion, au téléphone mobile d origine, objet l adhésion, pr chaque clé USB 3G+ qui se substituerait, pdant pério d adhésion, à clé USB 3G+ d origine, objet l adhésion. Dans ts les cas, l adhésion ne garantit qu un seul téléphone mobile - norme GSM, GPRS, EDGE, UMTS, HSDPA, Wifi à l exception s téléphones satellite qu une seule clé USB 3G+, à fois. 2 - DÉFINITIONS Assuré L Adhért l utilisateur garanti avec le constemt l Adhért. Adhért La personne physique majeure personne morale, tituire d une offre Orange avec abonnemt, crs validité, tituire d une adhésion à option crs validité et propriétaire garanti. Appareil garanti - Le téléphone mobile l Adhért, norme GSM, GPRS, EDGE, UMTS, HSDPA, Wifi - à l exception s téléphones satellite -, clé USB 3 G+, acquis neufs France, objet l adhésion, et qui ont été utilisés avec SIM USIM Orange correspondant à l offre Orange l Adhért pdant les 30 (trte) jrs précédant date survance du Sinistre - au moins un appel une donnée (texte image) émis -, ainsi que pdant les 5 (cinq) jrs postérieurs à date d adhésion à l assurance - au moins un appel une donnée (texte image) émis. Ou - En cas changemt ultérieur dudit téléphone mobile dite clé USB 3G+, garanti sera le rnier téléphone mobile norme GSM, GPRS, EDGE, UMTS, HSDPA, Wifi à l exception s téléphones satellite- rnière clé USB 3G+, acquis neufs France, par l Adhért, pdant pério d adhésion, rempcemt frni à l Adhért par option, et qui ont été utilisés avec SIM USIM Orange correspondant à l offre Orange l Adhért - au moins un appel une donnée (texte image) émis - pdant les 30 (trte) jrs précédant date survance du Sinistre. Appareil rempcemt Appareil neuf modèle intique à garanti si cet appareil n est plus commercialisé disponible, un appareil équivalt possédant au minimum les mêmes caractéristiques techniques (à l exception s caractéristiques poids, taille, coloris sign). SIM La carte délivrée au titre l offre Orange l Adhért et utilisée pr le fonctionnemt garanti lorsque celui-ci est un téléphone mobile. USIM La carte délivrée au titre l offre Orange l Adhért et utilisée pr le fonctionnemt garanti lorsque celui- ci est une clé USB 3G+. Date anniversaire d adhésion Date rvellemt annuel l adhésion, soit le jr suivant date d échéance annuelle l adhésion. Dommage accintel Tte détérioration tte struction extérieuremt visibles, nuisant au bon fonctionnemt garanti et résultant d une cause extérieure et sdaine, ss réserve s exclusions s garanties. Sinistre Evénemt susceptible, au ss du contrat d assurance n , mettre œuvre une plusieurs s garanties. Tiers Tte personne autre que l Adhért, autre que son conjoint son concubin, autre que ses ascdants scdants, autre que ses préposés lorsque l Adhért est une personne morale, ainsi que tte personne non autorisée par l Adhért à utiliser garanti. Vol caractérisé Tt garanti commis par un Tiers avec Agression avec Effraction. Agression Tte mace violce physique exercée par un Tiers vue dépossér l Assuré garanti. Effraction Forcemt, dégradation struction tt dispositif fermeture extérieure l habitation du véhicule. Vol à tire Acte frauduleux consistant à subtiliser garanti le prélevant sans violce physique morale, poche d un vêtemt du sac portés par l Assuré au momt du. Vol à sauvette Acte frauduleux consistant à subtiliser garanti le prélevant sans violce physique morale, présce l Assuré, lorsque garanti est posé dans un rayon maximum d 1(un) mètre à distance l Assuré. Vol par introduction cnstine Vol avec trée intervue à l insu l Assuré et dans un but illicite, dans son habitation dans son véhicule. Vol ttes causes Vol relevant d un s cas s suivants, et seulemt ceux-ci Vol caractérisé, Vol à tire, Vol à sauvette, Vol par introduction

2 cnstine ss réserve s exclusions aux garanties. Perte accintelle Perte provoquée par un événemt ne relevant pas l bli négligce l Assuré, mais d un Accint empêchant récupération physique garanti ss réserve s exclusions aux garanties. Accint Tt événemt sdain et imprévu survant à l Assuré et à garanti. Perte par suite d un événemt force majeure Perte provoquée par un événemt irrésistible, imprévisible, extérieur, empêchant récupération physique garanti. Usure Détérioration progressive garanti, d un plusieurs ses élémts constitutifs, du fait l usage conforme aux instructions du constructeur qui est fait. 3 - OBJET DES GARANTIES 3a - Garanties retives à «option 3» Les garanties cvrt, pr garanti, les Sinistres, dommages et prestations suivants Dommage accintel L Appareil garanti lorsqu il s agit d un téléphone mobile- sera réparé par un service après-vte agréé par option dans limite 150 euros (ct cinquante euros) et d 1(un) Sinistre par pério d année d adhésion. Lorsque le coût réparation dépasse valeur 150 euros (ct cinquante euros), dans le cas du dépassemt d un déi effectif réparation 10 (dix) jrs vrables - hors déi d acheminemt - lorsqu il s agit d une USIM garanti sera échangé par un Appareil rempcemt disponible sur pte-forme option d une valeur n excédant pas 150 euros (ct cinquante euros). Par ailleurs, tt état cause, valeur d inmnisation ne prra excér, au titre du Dommage accintel, 150 euros (ct cinquante euros) par pério d année d adhésion. Vol caractérisé L Appareil garanti sera échangé par un Appareil rempcemt disponible sur pte-forme option dans limite 150 euros (ct cinquante euros) et d 1(un) Sinistre par pério d année d adhésion. Par ailleurs, tt état cause, valeur d inmnisation ne prra excér, au titre du Vol caractérisé, 150 euros (ct cinquante euros) par pério d année d adhésion. Utilisation frauduleuse SIM USIM cas Vol caractérisé La garantie cvre le rembrsemt du prix s communications s connexions effectuées frauduleusemt par un Tiers durant pério précédant l registremt man opposition SIM USIM auprès d Orange, dans limite 500 euros (cinq cts euros) par Sinistre et par pério d année d adhésion, et pr les communications les connexions frauduleuses effectuées dans les 48 (quarante-huit) heures suivant date du Sinistre ainsi que les frais afférts à production facture détaillée justifiant les communications les connexions frauduleuses, cas Sinistre inmnisé. Mise opposition et frais rempcemt SIM USIM pr ttes les rubriques concernées Sur simple appel téléphonique à Orange ( ), l Adhért prra manr opposition sa SIM sa USIM. La garantie cvre le rembrsemt à l Adhért, sur justificatif, s frais facturés par Orange pr à disposition et/ livraison d une nvelle SIM, d une nvelle USIM dans limite 20 euros (vingt euros) et d 1(un) Sinistre par pério d année d adhésion. 3b - Garanties retives à option 6 Les garanties cvrt, pr garanti, les Sinistres, dommages et prestations suivants Dommage accintel L Appareil garanti lorsqu il s agit d un téléphone mobile- sera réparé par un service après-vte agréé par option. Lorsque le coût réparation dépasse valeur d achat, à date Sinistre, d un Appareil rempcemt, dans le cas du dépassemt d un déi effectif réparation 10 (dix) jrs vrés - hors déi d acheminemt lorsqu il s agit d une USIM garanti sera échangé par un Appareil rempcemt disponible sur pteforme option. Vol caractérisé, Vol à tire, Vol par introduction cnstine L Appareil garanti sera échangé par un Appareil rempcemt disponible sur pte-forme option. Lorsque le déi d indisponibilité rempcemt dépasse 5 (cinq) jrs vrés, garantie cvre le rembrsemt moitié du forfait msuel base hors options, sur préstation à option facture Orange pério sur quelle a eu lieu le Sinistre. Utilisation frauduleuse SIM USIM cas Vol caractérisé, Vol à tire, Vol par introduction cnstine La garantie cvre le rembrsemt du prix s communications s connexions effectuées frauduleusemt par un Tiers durant pério précédant l registremt man opposition SIM USIM auprès d Orange, et pr les communications les connexions frauduleuses effectuées dans les 48 (quarante-huit) heures suivant date du Sinistre ainsi que les frais afférts à production facture détaillée justifiant les communications les connexions frauduleuses, cas Sinistre inmnisé. Mise opposition et frais rempcemt SIM USIM pr ttes les rubriques concernées Sur simple appel téléphonique à Orange

3 (au 39 70), l Adhért prra manr opposition sa SIM USIM. La garantie cvre le rembrsemt à l Adhért, sur justificatif, s frais facturés par Orange pr à disposition et/ livraison d une nvelle SIM d une nvelle USIM dans limite 20 euros (vingt euros) par Sinistre. 3c - Garanties retives à «option 9» Ces garanties cvrt, pr garanti, le Dommage accintel et les prestations correspondantes décrites cissus 3b, auxquels s ajtt les Sinistres, dommages et prestations ciaprès Vol ttes causes, Perte accintelle, Perte par suite d un événemt force majeure L Appareil garanti sera échangé par un Appareil rempcemt disponible sur pte-forme option. Lorsque le déi d indisponibilité rempcemt dépasse 5 (cinq) jrs vrés, garantie cvre le rembrsemt moitié du forfait msuel base hors options, sur préstation à option facture Orange pério sur quelle a eu lieu le Sinistre. Utilisation frauduleuse SIM USIM cas Vol ttes causes, Perte accintelle, Perte par suite d un événemt force majeure La garantie cvre le rembrsemt du prix s communications s connexions effectuées frauduleusemt par un Tiers durant pério précédant l registremt man opposition SIM USIM auprès d Orange, et pr les communications les connexions frauduleuses effectuées dans les 48 (quarante-huit) heures suivant date du Sinistre ainsi que les frais afférts à production facture détaillée justifiant les communications les connexions frauduleuses, cas Sinistre inmnisé. Mise opposition et frais rempcemt SIM USIM pr ttes les rubriques concernées Sur simple appel téléphonique à Orange (au 39 70), l Adhért prra manr opposition sa SIM sa USIM. La garantie cvre le rembrsemt à l Adhért, sur justificatif, s frais facturés par Orange pr à disposition et/ livraison d une nvelle SIM d une nvelle USIM dans limite 20 (vingt euros) par Sinistre. 4 - EXCLUSIONS L Appareil garanti dont le numéro IMEI d intification constructeur ne peut être communiqué par l Assuré à option. L Appareil garanti qui n a pas été utilisé avec SIM USIM Orange correspondant à l offre Orange l Adhért pdant les 30 (trte) jrs précédant date survance du Sinistre - au moins un appel une donnée (texte image) émis -, ainsi que pdant les 5 (cinq) jrs postérieurs à date d adhésion à l assurance - au moins un appel une donnée (texte image) émis. Les pannes, défailnces défauts, imputables à s causes d origine internes, liés à l Usure à l oxydation, quelle qu soit cause, s composants. Les dommages causés aux parties extérieures garanti ne nuisant pas au bon fonctionnemt celui-ci. Les pannes résultant modification s caractéristiques d origine garanti. Les dommages résultant du non-respect s instructions d utilisation et d treti figurant dans notice du constructeur. Les frais réparation retifs à l intervtion d un service après-vte non agréé par option. Les dommages relevant garantie constructeur garantie distributeur. Les accessoires et consommables liés au fonctionnemt garanti (kit mains libres, chargeur, batterie, cartes additionnelles, et plus généralemt ts accessoires connexes à garanti). L bli, l bli ontaire, l bli par négligce. Le par négligce disparition garanti. Le autre que le Vol caractérisé, et les utilisations frauduleuses coms à suite du (dans le cas d option 3 ). Le autre que le Vol caractérisé, le Vol à tire, le Vol par introduction cnstine, et les utilisations frauduleuses coms à suite du (dans le cas d option 6 ). Le autre que le Vol ttes causes, et les utilisations frauduleuses coms à suite du (dans le cas d option 9 ). La perte autre que Perte Accintelle que Perte par suite d un événemt force majeure, et les utilisations frauduleuses coms à suite perte (dans le cas d option 9 ). Les utilisations frauduleuses coms à suite l bli, l bli ontaire, l bli par négligce. Les utilisations frauduleuses coms à suite d un par négligce disparition garanti. Les utilisations frauduleuses effectuées après date d registremt man opposition SIM USIM. Les utilisations frauduleuses effectuées après les 48 (quarante-huit) heures suivant date du Sinistre. La faute inttionnelle dolosive l Assuré, l Adhért, tte personne autre qu un Tiers. Les préjudices pertes financières subis indirectemt par l Adhért l Assuré, pdant suite à un Sinistre. Les conséquces directes indirectes struction perte bases données, fichiers logiciels utilisés contus par garanti, pdant suite à un Sinistre. Les conséquces guerre civile

4 étrangère d insurrection confiscation par les autorités. Les conséquces désintégration du noyau l atome. 5 - EN CAS DE SINISTRE D une manière générale l Adhért et/ l Assuré vront décrer leur Sinistre au plus tôt, suivant date connaissance celui-ci, à option, soit par crrier, par téléphone, par fax par - mtionnés Article 13. paragraphe «Correspondance / Accueil téléphonique». Ss peine déchéance, sauf cas fortuit cas force majeure, l Adhért et/ l Assuré vront En cas Vol caractérisé, Vol à tire, Vol par introduction cnstine, Vol à sauvette, Vol ttes causes, Perte accintelle, Perte par suite d un événemt force majeure - Téléphoner à Orange (au 39 70) qui mettra opposition SIM USIM concernée, - En cas, faire au plus tôt, dès connaissance du Sinistre, un dépôt pinte auprès s autorités police compéttes dans lequel doivt être mtionnés le garanti, les circonstances du, ainsi que les référces garanti (marque, modèle, numéro série/ IMEI), - Décrer le Sinistre à option téléphonant au 3970 En cas d Utilisation frauduleuse SIM USIM. - Téléphoner à Orange (au 39 70) qui mettra opposition SIM USIM concernée, - Décrer le Sinistre à option téléphonant au En cas Dommage accintel - S abstir procér eux-mêmes à ttes réparations. - S abstir mandater pr réparation un service après-vte leur choix. - Décrer le Sinistre à Orange téléphonant au Se conformer aux instructions option pr garanti dommagé. PIÈCES JUSTIFICATIVES L Adhért et/ l Assuré vront, par ailleurs, frnir à SPB/option LE HAVRE CEDEX - les pièces justificatives suivantes Dans ts les cas - La décration sur l honneur s circonstances exactes du Sinistre. - La facture Orange correspondant au mois survance du Sinistre. En cas d Utilisation frauduleuse SIM USIM. - La facture détaillée attestant le montant s communications effectuées frauduleusemt par un Tiers. - Le récépissé du dépôt pinte pr auprès s autorités compéttes. En cas rempcemt SIM USIM - La facture rempcemt SIM USIM pr même ligne téléphonique. - Le récépissé du dépôt pinte pr auprès s autorités compéttes. En cas Vol ttes causes, Perte accintelle, Perte par suite d un événemt force majeure - La facture originale d achat garanti, objet du perte. - Le récépissé du dépôt pinte pr auprès s autorités compéttes. En cas Vol avec Effraction dans une habitation, dans un véhicule - La facture originale d achat garanti, objet du Vol avec Effraction. - Le récépissé du dépôt pinte pr Vol avec Effraction auprès s autorités compéttes. - La (les) facture(s) correspondant à re état du (s) dispositifs fermeture, s serrures, s vitres, suite à Effraction. - L attestation non prise charge du garanti par l Assureur multi-risques habitation, l Assureur automobile. - La copie carte grise du véhicule concerné par l Effraction. En cas Dommage accintel - La facture originale d achat garanti, objet du Dommage accintel. - L Appareil garanti dommagé. Et plus généralemt, ttes pièces que l Assureur estime nécessaires pr apprécier le bi-fondé man d inmnisation. RÈGLEMENT DES SINISTRES option s gage soit à réparer garanti, soit à échanger garanti, soit à régler l inmnité due - au titre l Utilisation frauduleuse s frais rempcemt SIM USIM - dans les conditions définies ci-ssus, et ce, dans un déi 10 (dix) jrs vrés à partir date à quelle option sera possession ts les élémts nécessaires au règlemt du dossier Sinistre. 6 - COTISATION La cotisation msuelle dont le montant figure sur le Certificat d Adhésion est réglée par l Adhért, dès date d adhésion, par prélèvemt msuel d Orange sur le compte l Adhért sur lequel est prélevé son abonnemt Orange. L Adhért peut ttefois signifier son opposition au prélèvemt par résiliation son adhésion selon les modalités fixées par l Article 9. Orange se réserve le droit modifier le montant cotisation msuelle à compter chaque Date anniversaire d adhésion. Dans ce cas, Orange informera l Adhért au moins 3 (trois) mois avant dite Date anniversaire d adhésion. L Adhért peut ttefois signifier son opposition à modification cotisation par résiliation son adhésion selon les modalités fixées par l Article 9. Tt mois commcé est dû, et fait l objet du prélèvemt cotisation msuelle correspondant à Garantie choisie. 7 - DATE D EFFET DE L ADHÉSION ET DES GARANTIES L adhésion prd effet à compter date sscription Garantie choisie ss réserve du paiemt effectif cotisation. Les garanties prnt effet à date d effet l adhésion.

5 8 - DURÉE DE L ADHÉSION L adhésion est conclue pr une durée d 1 (un) an à compter sa date d effet. Elle est suite reconduite, à chaque Date anniversaire d adhésion, par tacite reconduction, pr s périos successives d 1 (un) an. 9 - CESSATION DE L ADHÉSION L Adhért a faculté roncer à son adhésion par crrier adressé à option Adhésion OPTION SECURITE ADHESION BP ISLE D ABEAU CEDEX, par téléphone auprès son Ctre Service Clits Orange dans les 15 (quinze) jrs à compter date prise d effet l adhésion. Dans ce cas, l Adhért sera rembrsé par Orange - dans les 30 (trte) jrs à compter date réception sa lettre recommandée avec accusé réception - s cotisation(s) msuelle(s) qui lui aurai()t déjà été évtuellemt prélevée(s) par Orange, sauf si l Assuré a bénéficié d une inmnisation au titre d un Sinistre survu au crs pério ronciation. L Adhért a égalemt faculté résilier son adhésion à tt momt y compris pdant première année d adhésion auprès son service clits Orange, d un point vte agréé Orange, onglet Mobile La résiliation prd effet à prochaine date facturation l abonné. L adhésion prd fin cas cessation du paiemt s cotisations msuelles, conformémt à l article L140-3 du Co s Assurances. L adhésion prd fin cas disparition struction totale garanti n traînant pas jeu s garanties et si garanti disparu détruit n est pas rempcé par un Appareil substitution. L adhésion prd fin dans ts les autres cas prévus par le Co s Assurances, notammt cas résiliation du contrat d assurance par l Assureur par Orange (l Adhért sera alors informé au plus tard 2 (ux) mois avant dite date résiliation effective). L adhésion prd fin cas résiliation par l Adhért son abonnemt Orange. La résiliation prdra effet à date résiliation l abonnemt CESSATION DES GARANTIES Les garanties prnt fin à date cessation l adhésion dans les cas définis par l Article TERRITORIALITÉ Les garanties produist leurs effets dans le mon tier CONTRÔLE DE L ASSUREUR L autorité chargée du contrôle l Assureur est L Autorité Contrôle s Assurances et s Intermédiaires - 61 rue Taitbt PARIS Cex DISPOSITIONS DIVERSES Pluralité d assurances Conformémt aux dispositions l Article L du Co s Assurances, quand plusieurs assurances sont contractées sans frau, chacune d elle produit ses effets dans les limites s garanties du contrat, et dans le respect s dispositions l Article L du Co s Assurances. Subrogation Conformémt à l Article L du Co s Assurances, cas règlemt partiel total d inmnités, l Assureur est subrogé automatiquemt dans ts droits et actions l Adhért, à concurrce du montant s inmnités réglées. Correspondance / Accueil téléphonique Tte man rseignemts, précisions complémtaires, décrations Sinistre vra être adressée exclusivemt à SPB / OPTION SECURITE LE HAVRE CEDEX Tél Fax orangesecurite@spb.fr L accueil téléphonique est vert du lundi au samedi, 8h à 20h. Récmations - Médiateur Si les réponses téléphoniques ne satisfont pas à l attte l Adhért, il peut adresser une récmation à AIG Europe, Tr AIG LA DÉFENSE 2 CEDEX. Si un désaccord subsiste, l Adhért aura tjrs faculté faire appel au Médiateur Fédération Française s Sociétés d Assurance dont les coordonnées lui seront communiquées par le service clitèle l Assureur, et ceci sans préjudice s autres voies d actions légales. Prescription Tte action retive à l application du prést contrat d assurance se prescrit par ux ans à compter l événemt qui y donne naissance conformémt aux Articles L et du Co s Assurances. La prescription peut être interrompue par une s causes ordinaires d interruption, notammt par l voi d une lettre recommandée avec accusé réception. Tte réticce fausse décration portant sur les élémts constitutifs du risque du sinistre connus l Adhért l expose aux sanctions prévues par le Co s Assurances, c est-à-dire réduction d inmnités nullité du contrat (Articles L et L du Co s Assurances). Informatique et Libertés Les informations nominatives et personnelles recueillies sont stinées à l Assureur, au Crtier, et à leurs mandataires et partaires contractuels, pr les besoins gestion l adhésion et s garanties. La frniture ces informations est obligatoire car nécessaire à gestion l adhésion et s garanties. A défaut ces informations, gestion l adhésion et l obttion s garanties ne prront être traitées par l Assureur, le Crtier, leurs mandataires et partaires contractuels. L Adhért dispose d'un droit d'accès, rectification, à jr, verrilge d effacemt s informations le concernant figurant dans les fichiers

6 l Assureur, du Crtier, leurs mandataires et partaires contractuels, contactant l Assureur le Crtier par crrier recommandé avec accusé réception adressé aux sièges sociaux ces rniers INFORMATION et CONSEIL FOURNIS PREALABLEMENT à l ADHESION au CONTRAT D ASSURANCE «option» (Articles L et R du Co s assurances) Vs êtes un clit Orange tituire d une offre Orange crs validité et propriétaire d un téléphone mobile d une clé USB 3G+. Vs shaitez bénéficier d une garantie d assurance stinée à cvrir votre appareil cas sinistre. Une assurance dénommée «option» vs est dès lors proposée, assortie s trois formules optionnelles suivantes «Option 3».» Garanties dommage accintel ; caractérisé ; utilisation frauduleuse carte SIM carte USIM cas caractérisé ; opposition et frais rempcemt carte SIM carte USIM. «Option 6». Garanties dommage accintel ; caractérisé, à tire, par introduction cnstine ; utilisation frauduleuse carte SIM carte USIM cas caractérisé, à tire, par introduction cnstine ; opposition et frais rempcemt carte SIM carte USIM. «Option 9».» Garanties im Garanties «Option 6» et à sauvette, perte accintelle, perte par suite d un événemt force majeure et utilisation frauduleuse carte SIM carte USIM cas ttes causes, perte accintelle, perte par suite d un événemt force majeure et opposition et frais rempcemt carte SIM carte USIM. Le contrat d assurance «option» à adhésions facultatives n est sscrit par Orange - Société Anonyme au capital euros, 78 rue Olivier Serres Paris RCS Paris, par l intermédiaire SPB, S.A à directoire et conseil surveilnce, Société crtage d assurances au capital euros RCS LE HAVRE ORIAS n siège social 71, quai Colbert LE HAVRE, auprès AIG EUROPE, treprise régie par le Co s Assurances, SA au capital euros RCS NANTERRE B Tr AIG LA DEFENSE 2 CEDEX. Le contrat d assurance «option» à adhésions facultatives n est présté par Orange qualité d intermédiaire d assurance - ORIAS n Orange, AIG EUROPE et SPB sont ss au contrôle l Autorité Contrôle s Assurances et s Mutuelles 61 rue Taitbt Paris Cex 09. Le nom s treprises d assurance avec lesquelles SPB et ORANGE travaillt est disponible sur simple man (article L 520-1, II, 1, b du Co s assurances). SPB et ORANGE vs propost d adhérer au contrat d assurance pcé auprès Compagnie d assurance AIG. En vue du traitemt d évtuels différds, vs pvez vs adresser à l Autorité contrôle s assurances et s mutuelles ACAM (61 rue Taitbt Paris Cex 09).