Travaux d'entretien courant dans les locaux de l'organisation

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1 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 1 ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES APPEL D OFFRES OCDE/EXD/PCM/SDMS(2004)47 Travaux d'entretien courant dans les locaux de l'organisation LOT MENUISERIE INTERIEURE - AGENCEMENTS Date limite de soumission des offres : jeudi 8 avril 2004 à 10h00 (heure de Paris) Visite des locaux : le jeudi 18 mars 2004 à 10h30 au 2, rue André Pascal PARIS

2 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 2 PRÉAMBULE L OCDE compte 30 pays Membres au sein d une organisation internationale qui, avant tout, offre aux gouvernements un cadre pour examiner, élaborer et perfectionner les politiques économiques et sociales. Ils y comparent leurs expériences respectives, s y efforcent d apporter des réponses aux problèmes qui leur sont communs et s y emploient à coordonner des politiques intérieures et internationales qui, dans le contexte actuel de mondialisation des économies, doivent former un ensemble de plus en plus homogène. Les échanges de vues entre les pays Membres de l OCDE reposent sur les informations et les analyses fournies par un Secrétariat établi à Paris. Certains services du Secrétariat de l OCDE recueillent des données, suivent les tendances, analysent et prévoient les évolutions économiques, tandis que d autres réfléchissent aux changements touchant la société ou à l évolution de la situation concernant les échanges, l environnement, l agriculture, la technologie, la fiscalité, etc. Ces travaux, qui sont organisés selon les mêmes lignes de partage que les travaux des Ministères au sein des gouvernements, sont menés en étroite consultation avec les décideurs qui s inspireront ensuite des analyses effectuées ; et ils servent de support aux discussions des pays Membres lorsque ceux-ci se réunissent au sein de comités spécialisés de l OCDE..

3 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 3 REGLEMENT DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE 1. NATURE ET OBJET DE L APPEL D OFFRES Le présent appel d'offres a pour objet de conclure un contrat cadre pour des travaux d'entretien courant menuiserie intérieure et agencements dans les locaux de l'organisation de Coopération et de Développement Economiques (O.C.D.E.). ARTICLE 2. CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 2.1. Composition du dossier d appel d offres Le dossier comprend : a) Règlement de l Appel d Offres ; b) Cahier des Clauses Techniques ; c) Cahier des Clauses Administratives. Une disquette contenant un fichier EXCEL des bordereaux de prix sera remise lors de la visite et devra impérativement être remplie par le candidat (en plus de son offre sous format papier qui seule fera foi) Offres Toutes les offres seront considérées comme des engagements contractuels et les candidats doivent en conséquence dater et signer le Cahier des Clauses Administratives, le Cahier des Clauses Techniques relatif à ce lot (le bordereau de prix devra être dûment rempli), ainsi que tous les documents qui s y rapportent (incluse la proposition de prix), et doivent parapher chaque page de chaque document Durée de Validité des Offres La durée de validité des offres est de cent vingt jours à compter de la date de remise des offres Renseignements complémentaires Dans le cas où la rédaction du dossier d appel d offres présenterait une difficulté d interprétation, une demande de précisions pourra être adressée par écrit à l Organisation, à l adresse cidessous, au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Les réponses apportées seront portées à la connaissance de l ensemble des candidats.

4 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 4 REGLEMENT DE L'APPEL D'OFFRES OCDE EXD/PCM Denis ELICES-REJON / Division des Achats [email protected] Appel d Offres n OCDE/EXD/PCM/SDMS(2004)47 2, rue André Pascal Paris Cedex Acceptation et rejet des offres Il n y a aucun engagement de l Organisation d accepter tout ou partie d une offre. L Organisation se réserve le droit : - d accepter ou non les défauts non substantiels susceptibles d'entacher les offres ; - de rejeter les offres reçues hors délais, sans indemnité ni justification Modification ou Annulation de l Appel d Offres L Organisation se réserve le droit de modifier ou d annuler tout ou partie de l Appel d Offres en tant que de besoin sans avoir à en justifier les raisons et sans que cela n ouvre droit à indemnisation pour les candidats Report de la date de remise des offres L Organisation pourra à sa discrétion proroger la date limite fixée pour la remise des offres, auquel cas tous les droits et obligations de l Organisation et des candidats seront régis par la nouvelle date limite, notamment l article 2.3. ci-dessus Rémunération des offres Les offres ne sont pas rémunérées. Aucun dégrèvement des dépenses engagées pour la préparation des réponses à cet appel d offres ne sera effectué par l Organisation Confidentialité L appel d offres et toute information, quel qu en soit le support, communiquée au candidat ou à laquelle celui-ci pourrait avoir accès à l occasion de cet appel d offres et de la mission, est confidentielle, à l exception de l usage d informations confidentielles pour répondre au présent appel d offres. L Organisation se réserve le droit de demander à ce que l ensemble des documents et information fournies, quel qu en soit le support, lui soit retourné à la fin du présent appel d offres.

5 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 5 REGLEMENT DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE 3. PRESENTATION, CONDITIONS DE SOUMISSION ET CONTENU DES OFFRES 3.1. Présentation et conditions de soumission Les offres des candidats seront entièrement rédigées en français et devront être soumises en 2 exemplaires. Les offres devront parvenir à l'ocde sous double enveloppe d'expédition anonyme (y compris le tampon d'affranchissement) dûment scellée, soit par courrier postal, soit être déposées au Service courrier contre récépissé à l'adresse suivante : OCDE EXD/PCM Denis ELICES-REJON / Division des Achats 2, rue André Pascal Paris Cedex 16 avant la date limite de réception des offres et ne devront porter sur l'enveloppe extérieure que la mention suivante (en dehors de l'adresse sus-mentionnée) : «Ne pas ouvrir par le service courrier Appel d Offres OCDE/EXD/PCM/SDMS(2004)47» La date et l heure limites de réception des offres sont : jeudi 8 avril 2004 à 10H00 (heure de Paris). Les plis qui parviendraient après la date et l'heure limites indiquées ci-dessus, sous enveloppe non scellée, et/ou portant une mention quelconque permettant d'identifier ou de faire référence à la société candidate, ainsi que les offres ne répondant pas à l'ensemble des prestations décrites dans le Cahier des Clauses Techniques, pourront ne pas être retenus et être renvoyés au candidat. Les offres envoyées par courrier électronique ou télécopie seront systématiquement rejetées, même si elles ont également été envoyées sous format papier Visite Visite des locaux : le jeudi 18 mars 2004 à 10H30 au 2, rue André Pascal PARIS. A cette occasion, les candidats sont priés de limiter leur participation à une personne par société.

6 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 6 REGLEMENT DE L'APPEL D'OFFRES 3.2 Contenu de l Offre Information générale Le candidat doit fournir : Une lettre de candidature précisant que tous les éléments de l offre l engagent contractuellement ; Tous justificatifs attestant de l identité du candidat, incluant son nom, son adresse, son numéro SIRET(si société française), sa date de création, sa forme, ses domaines d activité et le nombre d employés par pays, les informations financières des trois dernières années, ses assurances professionnelles et toute autre information qu il jugera appropriée ; Tous certificats attestant de l identité des personnes ayant le pouvoir de signature ; Tout accord pertinent pour cet appel d offres existant entre le candidat et des sous-traitants ou des tiers ; Les références d au moins trois clients. Ces références clients devront de préférence être similaires à l OCDE dans leur structure ; Le candidat, devra avoir satisfait aux obligations de déclarations et d acquittement des taxes dans son pays. Les attestations nécessaires devront être fournies ; Un rapport décrivant des opérations similaires menées par le candidat ou chacun des partenaires dans le cas d un groupement, et couvrant les différents domaines concernés ; Un rapport détaillé précisant les moyens et l organisation que le candidat se propose de mettre en œuvre pour remplir ses obligations, et particulièrement la composition détaillée de l équipe opérationnelle qu il entend mettre en place Conditions financières Toute offre devra indiquer ce qui est nécessaire à l exécution d un éventuel contrat (transport, assurance, garanties). Le coût de tout élément essentiel à l exécution du contrat et non indiqué dans l offre sera à la charge du candidat. ARTICLE 4. AUDITIONS L Organisation se réserve le droit d auditionner les candidats afin de leur faire préciser le contenu de leur offre.

7 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 7 REGLEMENT DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE 5. JUGEMENT DES OFFRES Les critères de jugement retenus sont les suivants : - Qualité de la prestation proposée ; - Prix proposé de la prestation objet de l appel d offres ; - Solidité financière et de gestion du candidat, jugée sur la base des documents comptables présentés ; - Taille et réputation du candidat. ARTICLE 6. INFORMATIONS AUX CANDIDATS Dans la mesure du possible, tous les candidats seront informés de la suite donnée à leurs offres.

8 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 1 GENERALITES OBJET DU CAHIER DES CHARGES Le présent CCTP décrit les travaux d'entretien courant, de rénovation et d'aménagement de locaux, dans le cadre d'un marché à bons de commandes. Il est commun à tous les lots, à l'exception de son article 4, qui est adapté aux spécificités de chaque corps d'état. LOCALISATION DES INTERVENTIONS Le présent cahier des charges est applicable sur l'ensemble des bâtiments de l'organisation situés en Ile de France : Château de la Muette, 2, rue André Pascal, Paris, Annexes Franqueville, Pascal et Ranelagh, 2 rue André Pascal, Paris, Nouveau Bâtiment, 19 rue Franqueville, Paris, Annexe Boulogne, 23 rue du Dôme, Boulogne (y compris local de stockage rue de l'est), Annexe Chardon-Lagache, 94, rue Chardon-Lagache, Paris, Annexe Ingres, 37 bis, boulevard Suchet, Paris, Annexe Issy, 12, boulevard des Isles, Issy-les-Moulineaux, Annexe Louis David, 2/4 rue Louis David, Paris, Annexe Maillot, boulevard de l'amiral Bruix, Paris, Annexe Monaco, 2 rue du Conseiller Collignon, Paris, Annexe Octave Feuillet, 21 rue Octave Feuillet, Paris, Local de stockage, 26, rue Wolfenbüttel, Zone "Postillons des Bruyères", Sèvres, Tour Europe, La Défense. RÉPARTITION DES LOTS Lot 1 : Gros œuvre - Maçonnerie - Plâtrerie Isolation Carrelage - Faïence Lot 2 : Menuiseries intérieures - Agencements Lot 3 : Faux-plafonds Cloisons amovibles Lot 4 : Métallerie - Menuiserie aluminium Lot 5 : Peinture Lot 6 : Plomberie Lot 7 : Chauffage - Climatisation - VMC

9 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 2 Lot 8 : Electricité Lot 9 : Stores Lot 10 : Vitrerie Miroiterie Lot 11 : Courants faibles NORMES ET REGLEMENTS L'Entrepreneur exécutera les travaux qui lui sont confiés en respectant les lois, décrets, normes, règlements, recommandations du fabricant et règles de calcul en vigueur. Les fournitures seront fabriquées et mises en œuvre conformément aux DTU et normes AFNOR ou équivalentes. Les bâtiments de l'organisation sont classés E.R.P et la Tour Europe est un IGH. LIMITES DES PRESTATIONS Lot 2 : Menuiserie intérieure - Agencement. Les détalonnages de portes demandés par le lot 7 (Chauffage - VMC) ou le lot 5 (Peinture - Revêtement sols-murs) avant réception sont dus par le présent lot sans supplément de prix. En revanche, ceux demandés sur des portes anciennes ou réceptionnés feront l'objet d'un bon de commande chiffré. Les mises en jeu de tous les ouvrages exécutés (portes, stores, fermetures) sont dues, sur simple appel de l'ocde, pendant les délais prévus au du CCTP. INTERVENANTS Coordination des travaux La coordination des travaux est assurée soit par la Section des Travaux de Bâtiment de l'ocde, soit par un Maître d'œuvre indépendant. Les entrepreneurs n'ont pas à prévoir de frais à ce titre. L'Entrepreneur du présent lot se mettra en rapport avec les autres lots, afin de lui permettre de régler tous les détails de fabrication et de pose, ceci avant que les travaux ne soient commencés. Tous les travaux supplémentaires résultant d'un manque de coordination de l'entrepreneur avec les autres entreprises ou de son incapacité à communiquer en temps voulu aux autres corps d'état les renseignements nécessaires restent à sa charge.

10 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 3 En outre, il devra la réception des supports avant le début d'exécution. Connaissance des lieux L entrepreneur du présent lot est réputé connaître l ensemble des locaux et installations techniques de l OCDE, ainsi que l ensemble des procédures administratives de l OCDE. L entrepreneur ou son représentant sur le chantier devra gérer l organisation des livraisons, la mise en place de son personnel et la supervision de ses ouvrages sans la sollicitation permanente de la Section technique de l Organisation. Contrôle technique au sens de la loi du 4 janvier 1978 sur la responsabilité et l'assurance - construction Des missions de contrôle technique pourront être initialisées par le maître de l'ouvrage et seront à sa charge. Dans ce cas, l'entrepreneur devra fournir tous les documents et informations nécessaires au bureau de contrôle. Coordination en matière de sécurité Les travaux seront soumis à l'intervention d'un coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, pour les commandes qui, en application du décret n du 26 décembre 1994 portant sur l'intégration de la sécurité et l'organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors des opérations de bâtiment ou de génie civil, le nécessiteront. L'Entrepreneur a l'obligation de faciliter la mission du coordonnateur de sécurité. PRIX Contenu des prix Les prix du marché sont hors TVA et sont établis en tenant compte : les échafaudages et dispositifs de sécurité, les frais de main d'œuvre, y compris les frais particuliers engagés exceptionnellement pour réaliser les travaux dans les délais prescrits, les frais d'assurance et d'accidents, les frais d'étude et de reproduction de documents, les frais d'essais,

11 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 4 pour le lot "électricité" : les frais d'obtention de l'attestation de conformité visée par le "CONSUEL" (Comité National pour la Sécurité des Usagers de l'electricité), les droits et brevets éventuels, les percements et calfeutrements habituels liés à chaque lot, le nettoyage du chantier, la marge du mandataire, de l'entrepreneur ou du cotraitant auquel le lot est assigné, pour défaillance éventuelle des sous-traitants chargés de l'exécution de certaines des prestations cidessus, et, d'une manière générale, toutes les sujétions accessoires, nécessaires au parfait achèvement des travaux. Chaque entrepreneur doit laisser le chantier propre et libre de tous déchets pendant et après l'exécution des travaux dont il est chargé et en particulier : l'évacuation de ses propres déblais jusqu'aux lieux de stockage fixés par le maître d'ouvrage, le nettoyage, la réparation et la remise en état des installations qu'il a salies ou détériorées. Le maître de l'ouvrage fournira à titre gratuit les prestations suivantes : l'eau froide, l'électricité, les vestiaires, un réfectoire. Travaux métrables Les travaux métrables sont par définition les ouvrages énumérés dans le bordereau de prix unitaires ci-joint., lors de l'établissement de son offre, a l'obligation de remplir l'ensemble du bordereau pour que sa proposition soit valable et soit acceptée par l'ocde; Ce bordereau à prix unitaires donne à l'organisation la possibilité, parmi toutes les prestations proposées, de faire un choix des ouvrages qu'elle veut réaliser. Elle établit un quantitatif des ouvrages à exécuter et elle applique les prix unitaires du bordereau proposé. Une fois le montant de la commande calculée, trois possibilités se présentent : Si le montant total de la future commande est inférieur au jalon A figurant dans le bordereau ci-joint un coefficient multiplicateur (supérieur à 1) figurant dans la proposition de l'entrepreneur sera appliqué sur l e montant total ; Si le montant total de la future commande est supérieur au jalon B figurant dans le bordereau ci-joint un coefficient multiplicateur (inférieur à 1) figurant dans la proposition de l'entrepreneur sera appliqué sur le montant total ;

12 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 5 Si le montant total de la future commande est supérieur au jalon A et inférieure au jalon B figurant dans le bordereau le montant total de la commande sera maintenu aux prix unitaires du bordereau. Travaux non-métrables Un certain nombre de tâches, difficiles à identifier et à décrire à ce stade des études sera réalisé au taux horaire de main d'œuvre figurant dans le bordereau ce prix ci-joint. Ce taux horaire d'un compagnon qualifié comprendra : Le salaire horaire du compagnon charges comprises, Les frais de déplacement, le panier, etc., Les outils adéquats pour les travaux demandés, Les petites fournitures de fixation adaptées aux travaux demandés. Dans le cas de travaux nécessitant l'intervention de deux personnes, l'entrepreneur devra donner le taux horaire d'un apprenti comportant tous les frais indiqués ci-dessus. Dans le cas où des fournitures non prévues dans le bordereau seraient nécessaires, le montant de ces matériaux sera calculé selon les déboursés réels justifiés, remises déduites, hors TVA, affectés d'un coefficient multiplicateur figurant dans le bordereau de prix ci-joint. Dépannages Certaines interventions devront être réalisées dans l'urgence et de ce fait l'entrepreneur s'engagera à subvenir aux demandes de l'organisation dans un délai de 48 heures, après la réception de la demande. Cette demande sera transmise à l'entrepreneur par fax par la personne responsable des travaux d'entretien à l'ocde. Le dépannage sera réalisé au taux horaire de main-d'œuvre figurant dans le bordereau de prix cijoint. Ce taux horaire d'un compagnon qualifié comprendra : Le salaire horaire du compagnon charges comprises, Les frais de déplacement, le panier, etc, Les outils adéquats pour les travaux demandés, Les petites fournitures de fixation adaptées aux travaux demandés.

13 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 6 Dans le cas de travaux nécessitant l'intervention de deux personnes, l'entrepreneur devra donner le taux horaire d'un apprenti comportant tous les frais indiqués ci-dessus. Le minimum de facturation est de 4 heures par personne. Interventions spécifiques Pour les travaux à réaliser en dehors des heures normales de service, des taux de majoration seront appliqués sur les différents ouvrages du bordereau de prix ou sur les taux horaires de main d'œuvre. Par conséquent, une majoration sera appliquée pour : Le travail de nui de 22 h à 6 h, Le travail du samedi, Le travail des jours fériés. CONDITIONS D'EXÉCUTION DES TRAVAUX Emission des bons de commande Les prestations à réaliser sont celles indiquées dans le CCTP et devront être conformes aux stipulations du marché. Les normes et spécifications techniques applicables sont celles en vigueur à la date de notification du marché. Le maître d'ouvrage émettra un bon de commande précisant : Un descriptif technique détaillant l'objet des travaux à exécuter par l'entrepreneur Les locaux concernés La date du début des prestations Le délai d'exécution des prestations Le détail chiffré de la commande établi sur la base des prix du bordereau de prix unitaire Le montant global HT et TTC de la commande Si plusieurs entreprises doivent intervenir ou lorsque la nature des travaux le justifie, le maître d'ouvrage joint également un calendrier détaillé d'exécution La forme de remise du DOE sous forme de fichier DWG (Autocad ou Allplan), le cas échéant. Les bons de commande sont passés par le service de gestion administrative. Seuls les bons de commande signés par la personne responsable du marché ou son représentant habilité pourront être honorés par l'entrepreneur.

14 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 7 Constatations et constats contradictoires En cas de contestation sur les quantités mises en œuvre, des constatations contradictoires pourront être organisées et des constats contradictoires pourront être établis. L'Entrepreneur devra en faire la demande avant la réalisation des travaux. Aucune contestation ne sera recevable après le début du chantier. Révision des prix Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires proposés au bordereau. Les prix unitaires sont réputés établis aux conditions économiques du mois MO = avril Les prix seront révisés selon la formule indiquée ci-dessous à chaque échéance contractuelle. P = PO 0,20 + 0,80 BT BT0 Dans laquelle : P = prix révisé. PO = prix indiqué au bordereau et réputé établi sur la base des conditions économiques du mois MO = avril Le paramètre BT0 du lot considéré publié dans le "Moniteur des travaux publics et du bâtiment", indice de novembre 2003 : - BT01 : 640,0(dernier indice connu) - BT18 : 604,8(dernier indice connu) - BT08 : 630,1(dernier indice connu) - BT42 : 505,2(dernier indice connu) - BT43 : 557,2(dernier indice connu) - BT11 : 705,8(dernier indice connu) - BT46 : 719,5(dernier indice connu) - BT38 : 765,4(dernier indice connu) - BT41 : 535,7(dernier indice connu) - BT47 : 803,6(dernier indice connu)

15 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 8 Le paramètre BT est l'indice du lot considéré du mois au cours duquel la révision sera effectuée - 3 mois, publié dans le "Moniteur des travaux publics et du bâtiment". Les indices propres à chaque lot sont les suivants : Lot 1 : Gros oeuvre - Maçonnerie - Plâtrerie - Isolation Carrelage Faïence : 0,70BT03 + 0,30BT09 Lot 2 : Menuiseries intérieures - Agencements : BT18 Lot 3 : Faux-plafonds Cloisons amovibles : 0,50BT08 + 0,50BT43 Lot 4 : Métallerie - Menuiserie aluminium : 0,50 BT42 + 0,50 BT43 Lot 5 : Revêtements de sol - Peinture Revêtements muraux : 0,50 BT11 + 0,50 BT46 Lot 6 : Plomberie : BT38 Lot 7 : Chauffage - Climatisation - VMC : 0,50BT40 + 0,50BT41 Lot 8 : Electricité : BT47 Lot 9 : Stores : BT18 Lot 10 : Vitrerie Miroiterie : BT44 + BT 45 Lot 11 : Courants faibles : BT 47 Pour le coefficient de la formule de variation, les calculs intermédiaires et finaux seront effectués avec quatre décimales. Pour chacun de ces calculs, les arrondis seront traités de la façon suivante : Si la cinquième décimale est comprise entre 0 et 4 (ces valeurs incluses), la quatrième décimale est inchangée (arrondi par défaut) ; Si la cinquième décimale est comprise entre 5 et 9 (ces valeurs incluses), la quatrième décimale est augmentée d'une unité (arrondi par excès). PÉNALITÉS DE RETARDS En cas de retard dans les délais d'exécution des travaux mentionnées dans les bons de commande, les pénalités appliquées à l'entrepreneur seront de 100 euros par jour de retard. Pour le décompte des pénalités, il est pris en compte l'écart entre la date contractuelle de remise des documents et leur date de remise effective. PRÉPARATION, EXÉCUTION DES TRAVAUX Période de préparation Il est fixé une période de préparation qui est incluse dans le délai d'exécution mentionné dans le bon de commande.

16 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 9 Réunions de préparation Chaque entrepreneur devra obligatoirement assister à toute réunion organisée par le maître d'œuvre, afin que ce dernier puisse assurer la coordination nécessaire au démarrage des travaux. Une convocation sera adressée en temps utile à l'entrepreneur. Plans d'exécution, notes de calculs, étude de détail L'entrepreneur fournira au maître d'œuvre ou à l'organisation pour information, les plans d'exécution, notes de calcul et études détail des ouvrages. L'Entrepreneur remettra ces documents en deux exemplaires. Aucun ouvrage ne pourra être exécuté avant visa des documents par le maître d'œuvre ou l'ocde. Par ailleurs, préalablement à toute commande, l'entrepreneur doit la présentation d'échantillons pour les ouvrages décrits au présent document. Ces échantillons doivent être en nombre suffisant pour fixer le choix du Maître d'œuvre. Ces échantillons seront conservés, comme référence, jusqu'à l'achèvement des travaux. Documents fournis après exécution des travaux Par dérogation à l'article 40 du CCAG, les documents fournis après exécution (DOE), le seront en deux exemplaires papier et lorsque cela a été précisé dans le bon de commande sous forme de fichier DFX ou DWG; Par dérogation à l'article 40 du CCAG, le dossier des ouvrages exécutés sera remis par l'entrepreneur dans les 8 jours à compter de la fin du délai d'exécution des travaux. Le dossier des ouvrages exécutés a pour objet de donner au maître d'ouvrage les possibilités d'entretenir et de maintenir en état les ouvrages que les entrepreneurs lui remettent. Pour ce faire, la composition du DOE doit être complète et précise. Elle s'organise en deux parties : 1. Pièces écrites 2. Pièces graphiques

17 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 10 La composition du DOE comprend : 1. Pièces écrites : il s'agit des documents fournis par l'entrepreneur et relatifs aux spécifications techniques et détaillées des matériaux, éléments de construction et matériels mis en œuvre : Notice de sécurité Documentation technique des matériaux, éléments de construction et matériels avec leurs références, nom et adresse du fabricant et/ou revendeur Procès-verbaux de réaction au feu et de classement des matériaux ou éléments de construction Avis technique des matériaux Procès-verbaux d'essais et de contrôle particuliers ou significatifs Notice de fonctionnement en langue française Nomenclature des pièces de rechange à approvisionner couramment, leur désignation, le nom et l'adresse des fournisseurs. 2. Pièces graphiques : il s'agit des documents dessinés sur la base du dossier de conception avec mise à jour conforme à l'exécution. Ils portent sur le cartouche la mention : plan de recollement : Plans de sécurité Plans comprenant les plans généraux et détails Cahiers de détails, schémas ou calepinages. CONTRAINTES LIEES AU SITE Les horaires normaux de travail de l'entrepreneur s'établiront du lundi au vendredi de 7 h 30 à 19 h. Les travaux bruyants devront être réalisés soit les samedis soit le matin avant 8 h. Par conséquent, l'entrepreneur du présent lot devra prévoir dans son offre la réalisation des ouvrages bruyants ainsi que les livraisons importantes en dehors des horaires normaux (8 h - 18 h) de fonctionnement de l'organisation en accord avec le service de sécurité. L'Organisation a fixé trois objectifs que les Entreprises devront respecter pour mener à bien l'opération : ne pas entraver le fonctionnement des services pendant les travaux, ne pas encombrer les issues de secours pendant les travaux, mettre des moyens adéquats pour réaliser le chantier dans des délais excessivement brefs. Par conséquent, l'entrepreneur du présent lot devra prévoir dans son offre la réalisation des ouvrages les plus contraignants pour l'ocde soit la nuit, soit les samedis, soit les jours fériés.

18 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 11 Il est rappelé aux Entrepreneurs que certains habillages existants du Nouveau Bâtiment renferment un flocage à base d'amiante. Tous ces doublages sont étanches et ne doivent en aucun cas être ouverts ou détériorés. DURÉE DU MARCHÉ ET DÉLAI D'EXÉCUTION Durée du marché Le marché est conclu pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché à l'entrepreneur. Il pourra être prolongé par tacite reconduction, par période d'un an sans pouvoir excéder une durée totale de trois ans. Il peut être mis fin au marché lors de la période reconduction, à charge pour la partie qui en prendra l'initiative d'en informer l'autre par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale adressée au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours. L Organisation se réserve le droit à tout moment et pendant toute la période du contrat de procéder à des consultations et de contracter avec des entreprises de son choix pour des travaux spécifiques. Délai d'exécution des prestations Le délai d'exécution des prestations est spécifié dans chaque bon de commande. Un calendrier détaillé d'exécution peut également être fourni si son établissement apparaît nécessaire lorsque plusieurs entreprises doivent intervenir ou lorsque la nature des travaux le justifie. Ce calendrier sera alors joint au bon de commande.

19 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 12 Lot n 2 MENUISERIE INTERIEURE AGENCEMENTS

20 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 13 REF DESIGNATION UNITE PRIX H.T. 2. DESCRIPTION DES OUVRAGES REF. DESIGNATION U. PRIX H.T CLOISONS EN BOIS ME0101. Remise en oeuvre de bloc porte à 1 vantail existant. U ME0102. Remise en oeuvre de bloc porte à 2 vantaux existants. U ME0103 ME0104. Démontage et remise en oeuvre de cloison monobloc en bois existant.. Découpe et ajustage de cloison monobloc en bois existant. M² M² ME0105. Coltinage de cloisons existantes sur des étages différents. M² 2.2. BLOCS PORTES PALIERES PORTE AME PLEINE AVEC HUISSERIE BOIS exotique rouge à peindre section 180x160 mm pour mur de 18 cm d'épaisseur, y compris protection provisoire des arêtes, aiguilles et tous accessoires de pose. Joint d'étanchéité 3 sens. Porte âme pleine prépeinte épaisseur 40 mm. Ferrage par 3 paumelles vissées. 140x60 mm. Serrure de sûreté avec canon européen, garniture et poignée palière en alu poli, plinthes à mortaiser 0,93 m rétractable en partie basse. ME vantail 204 ht x 93 cm. U PORTE AME PLEINE AVEC HUISSERIE METALLIQUE isophonique avec joint 3 sens, pour mur de 18 cm d'épaisseur. ME vantail 204 ht x 93 cm. U PORTE BLINDEE AVEC HUISSERIE METTALIQUE pour mur de 18 cm. Porte âme pleine prépeinte, épaisseur 50 mm protégée par un blindage en tôle d'acier 10/10e. Ferrage par 4 paumelles vissées 140x160 mm, 3 verrous de renfort de paumelles, serrures de haute sûreté 5 points en applique, garniture et poignée palière en alu poli, plinthes à mortaliser rétractable en partie basse de la porte. ME vantail 204 ht x 93 cm. U

21 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page BLOCS PORTES ACOUSTIQUES BLOC-PORTE acoustique 37 à 38 dba avec huisserie bois exotique rouge à peindre, ou huisserie spécialement adaptée aux cloisons amovibles, y compris protection provisoire des arêtes, aiguilles et tous accessoires de pose. Joint d'étanchéité 3 sens et joint balai. Porte prépeinte épaisseur 40 mm CF 1/2 h. Ferrage par paumelles en acier roulé zingué bichromaté de 140x160 mm. Serrure à mortaiser, pène dormant 1/2 tour ou bec de canne, coffre acier axe 40 mm, garniture béaquille double et plaques 200x40 mm en aluminium anodisé ou en nylon, butoir de sol en caoutchouc de 50 mm ht x 30 mm de diamètre. Pour les blocs-portes à deux vantaux, verrous hauts et bas à entailler, à onglet, en aluminium de 13x12x400 mm, y compris les gâches. Y compris habillages par champlats si nécessaire. Pour cloisons de 7 cm d'épaisseur, huisserie en bois exotique rouge de 68x58 mm ME vantail 204 ht x 83 cm. U ME vantail 204 ht x 93 cm. U ME vantaux 204 ht x 143 cm. U ME vantaux 204 ht x 163 cm. U ME vantaux 204 ht x 183 cm. U 2.4. BLOCS PORTES INTERIEURES BLOC-PORTE ALVEOLAIRE AVEC CADRE RESINEUX SUR HUISSERIE METALLIQUE, épaisseur 150/100e y compris tous accessoires de fixation pour pose dans cloisons (ou entre branche pour mur de 15 cm d'épaisseur). Porte à âme alvéolaire prépeinte avec cadre résineux épaisseur 40 mm sans alaise. Ferrage par paumelles en acier axe 40 mm, garniture béquille double et plaques 200x40 mm en aluminium anodisé ou en nylon, butoir de sol en caoutchouc de 50 mm ht x 30 mm diamètre. Pour les blocs-portes à deux vantaux, verrous hauts et bas à entailler, à onglet, en aluminium de 13x12x400 mm, y compris les gâches. Pour cloisons de 7 cm d'épaisseur, huisserie en bois exotique rouge de 68x58 mm ME vantail 204 ht x 63 ou 73 cm. U ME vantail 204 ht x 83 cm. U ME vantail 204 ht x 93 cm. U ME vantaux 204 ht x 123 ou 133 cm. U

22 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 15 ME vantaux 204 ht x 143 cm. U ME vantaux 204 ht x 153 ou 163 cm. U ME vantaux 204 ht x 183 cm. U Pour cloisons de 7 cm d'épaisseur ME vantail 204 ht x 63 ou 73 cm. U ME vantail 204 ht x 83 cm. U ME vantail 204 ht x 93 cm. U ME vantail 204 ht x 103 ou 113 cm. U ME vantaux 204 ht x 123 ou 133 cm. U ME vantaux 204 ht x 143 cm. U ME vantaux 204 ht x 153 ou 163 cm. U ME vantaux 204 ht x 183 cm. U Pour murs de 15 cm d'épaisseur ME vantail 204 ht x 63 ou 73 cm. U ME vantail 204 ht x 83 cm. U ME vantail 204 ht x 93 cm. U ME vantail 204 ht x 103 ou 113 cm. U ME vantaux 204 ht x 123 ou 133 cm. U ME vantaux 204 ht x 143 cm. U ME vantaux 204 ht x 143 cm. U ME vantaux 204 ht x 183 cm. U ME0424. Majoration pour grand oculus standard, avec parcloses pin posées (sans vitrage) dans portes âmes alvéolée, par vantail. U

23 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 16 BLOC-PORTE AME CYLINDAIRE AVEC CADRE RESINEUX SUR HUISSERIE SAPIN DU NORD, ou huisserie spécialement adaptée aux cloisons amovibles, y compris tous accessoires de fixation et protection provisoire des arêtes. Porte à âme cylindaire prépeinte avec cadre résineux épaisseur 40 mm sans alaise. Ferrage par paumelles en acier roulé zingué bichromaté. Serrure à mortaiser, pène dormant 1/2 tour ou bec de canne, coffre acier axe 40 mm, garniture béquille double et plaques 200x40 mm en aluminium anodisé ou en nylon, butoir de sol en caoutchouc de 50 mm ht x 30 mm diamètre. Pour les blocsportes à deux vantaux, verrous hauts et bas à entailler, à onglet, en aluminium de 13x12x400 mm, y compris les gâches. Y compris habillages par champlats si nécessaire. Pour cloisons de 7 cm d'épaisseur, huisserie en sapin du Nord de 68x58 mm ME vantail 204 ht x 63 ou 73 cm. U ME vantail 204 ht x 83 cm. U ME vantail 204 ht x 93 cm. U ME vantail 204 ht x 103 ou 113 cm. U ME vantaux 204 ht x 123 ou 133 cm. U ME vantaux 204 ht x 143 cm. U ME vantaux 204 ht x 153 ou 163 cm. U ME vantaux 204 ht x 183 cm. U Pour cloisons de 14 cm d'épaisseur, huisserie en sapin du Nord de 68x138 mm ME vantail 204 ht x 63 ou 73 cm. U ME vantail 204 ht x 83 cm. U ME vantail 204 ht x 93 cm. U ME vantail 204 ht x 103 ou 113 cm. U ME vantaux 204 ht x 153 ou 163 cm. U ME vantaux 204 ht x 183 cm. U

24 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 17 BLOC-PORTE AME PLEINE AVEC CADRE RESINEUX SUR HUISSERIE SAPIN DU NORD, ou huisserie spécialement adaptée aux cloisons amovibles, y compris tous accessoires de fixation et protection provisoire des arêtes. Porte à âme pleine coupe feu 1/2 heure prépeinte avec cadre résineux épaisseur 40 mm sans alaise. Ferrage par paumelles roulé zingué bichromaté. Serrure à mortaiser, pène dormain 1/2 tour ou bec de canne, coffre acier axe 40 mm, garniture béquille double et plaques 200x40 mm en aluminium anodisé ou en nylon, ferme-porte, butoir de sol en caoutchouc de 50 mm ht x 30 mm diamètre. Pour les blocsportes à deux vantaux, sélecteur pour ferme-porte du 2e vantail et verrous hauts et bas à entailler, à onglet, en aluminium de 13x12x400 mm, y compris les gâches. Y compris habillages par champlats si nécessaire. Pour cloisons de 7 cm d'épaisseur, huisserie en sapin du Nord de 68x58 mm ME vantail 204 ht x 63 ou 73 cm. U ME vantail 204 ht x 83 cm. U ME vantail 204 ht x 93 cm. U ME vantail 204 ht x 103 ou 113 cm. U ME vantaux 204 ht x 123 ou 133 cm. U ME vantaux 204 ht x 143 cm. U ME vantaux 204 ht x 153 ou 163 cm. U ME vantaux 204 ht x 183 cm. U BLOC-PORTE AME PLEINE AVEC CADRE RESINEUX SUR HUISSERIE METALLIQUE, épaisseur 150/100e y compris tous accessoires de fixation pour pose dans cloisons (ou entre branche pour mur de 15 cm d'ép.). Porte à âme pleine coupe feu 1/2 heure prépeinte avec cadre résineux épaisseur 40 mm sans alaise. Ferrage par paumelles en acier roulé zingué bichromaté. Serrure à mortaiser, pène dormant 1/2 tour ou bec de canne, coffre acier axe 40 mm, garniture béquille double et plaques 200x40 mm en aluminium anodisé ou en nylon, ferme-porte, butoir de sol en caoutchouc de 50 mm ht x 30 mm diamètre. Pour les blocs-portes à deux vantaux, sélecteur pour fermeporte du 2e vantail et verrous hauts et bas à entailler, à onglet, en aluminium de 13x12x400 mm, y compris les gâches. Pour cloisons de 15 cm d'épaisseur. ME vantail 204 ht x 63 ou 73 cm. U

25 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 18 ME vantail 204 ht x 83 cm. U ME vantail 204 ht x 93 cm. U ME vantail 204 ht x 103 ou 113 cm. U ME vantaux 204 ht x 123 ou 133 cm. U ME vantaux 204 ht x 143 cm. U ME vantaux 204 ht x 153 ou 163 cm. U ME vantaux 204 ht x 183 cm. U DEPOSE ET MISE EN DECHARGE DE BLOC-PORTE, quels que soient l'épaisseur et le matériau de la cloison, excepté béton armé. ME vantail U ME vantaux U ME vantaux U DEPOSE ET REMISE EN OEUVRE DE BLOC-PORTE, quels que soient l'épaisseur et le matériau de la cloison, excepté béton armé. ME vantail U ME vantaux U ME vantaux U 2.5. PORTES COULISSANTES PORTE ALVEOLAIRE COULISSANTE AVEC HUISSERIE DE BAIE LIBRE EN SAPIN section 70x90 mm Habillage sapin par chant plat 6x40 mm aux 2 faces, tasseau support de rail, bandeau cache rail contreplaqué 10 mm, porte âme alvéolaire prépeinte épaisseur 40 mm sans alaise. Ferrage : rail haut en aluminium, galets, guide au sol, butoirs d'arrêt, serrure bec de canne à mentonnet, à mortaiser, poignée cuvette chromée. Pour cloisons de 7 cm d'épaisseur. ME vantail 204 ht x 83 cm. U 2.6. BAIES LIBRES ET POTEAUX DE TETE HUISSERIES SAPIN 70x60 mm, y compris aiguilles et accessoires pour pose dans cloison de 7 cm d'épaisseur ME0601. Jusqu'à 0,90 m de passage U ME0602. De 0,90 à 1,60 m de passage U

26 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 19 HUISSERIES METALLIQUES normalisées, y compris aiguilles et accessoires pour pose dans cloison de 7 cm d'épaisseur ME0603. Jusqu'à 0,90 m de passage U ME0604. De 0,90 à 1,60 m de passage U POTEAU SAPIN section 70x60 mm, y compris accessoires pour pose dans cloison de 7 cm d'épaisseur, habillage par chant plat sapin 6x40 mm aux 2 faces. ME0605. Long. 260 cm U POTEAU METALLIQUE normalisé ME0606. Long. 260 cm U 2.7. FACADES DE GAINES ET TRAPPES DE VISITE FACADES DE GAINES TECHNIQUES fabriquées en atelier composées d'un bâti en sapin 60x58 mm, comprenant montants, traverses basses, intermédiaires et hautes protections, équerres au pied et tous accessoires de pose. Habillage par chant plat 1 face. Porte en panneau de particules brut à peindre ép. 22 mm, panneau MDF ép. 19 mm, panneau mélaminé ép. 22 mm ou panneau aggloméré replaqué bois exotique ép. 20 mm, chants alaisés verticaux en bois exotique ou replaqués par bande de chant, riposte menuisée, fixée par vis et cuvette. Ferrage : 3 paumelles 80x40 mm par vantail, 2 batteuses agréées EDF-GDF, 2 rosettes, verrous de 120 mm en applique et battement en bois exotique pour porte à 2 vantaux. En panneau de fibres moyenne densité à peindre ME ht x 70 cm 1 porte à 1 vantail U ME0702. Pour 10 cm de largeur ou de hauteur en + ou en - U ME0703. Pour 250 ht x 140 cm 1 porte à 2 vantaux U ME0704. Pour 10 cm de largeur ou de hauteur en + ou en - U ME ht x 200 cm 1 porte à 1 vantail + 1 porte à 2 vantaux U ME0706. Pour 10 cm de largeur ou de hauteur en + ou en - U En panneau de particules mélaminé blanc ME ht x 70 cm 1 porte à 1 vantail U ME0708. Pour 10 cm de largeur ou de hauteur en + ou en - U ME0709. Pour 250 ht x 140 cm 1 porte à 2 vantaux U ME0710. Pour 10 cm de largeur ou de hauteur en + ou en - U

27 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 20 ME ht x 200 cm 1 porte à 1 vantail + 1 porte à 2 vantaux U ME0712. Pour 10 cm de largeur ou de hauteur en + ou en - U En panneau de particules plaqué bois à vernir ME ht x 70 cm 1 porte à 1 vantail U ME0714. Pour 10 cm de largeur ou de hauteur en + ou en - U ME0715. Pour 250 ht x 140 cm 1 porte à 2 vantaux U ME0716. Pour 10 cm de largeur ou de hauteur en + ou en - U ME ht x 200 cm 1 porte à 1 vantail + 1 porte à 2 vantaux U ME0718. Pour 10 cm de largeur ou de hauteur en + ou en - U TRAPPES DE VISITE, fabriquées en atelier, composées d'un bâti en sapin 70x48 mm, mis à disposition du maçon, habillage par chant plat sur 1 face. Portillon en panneau de particules brut à peindre ép. 22 mm, panneau MDF ép. 20 mm, chants alaisés verticaux en bois rouge ou replaqués par bandes de chant. Ferrage : par emboîtement en partie basse, 1 batteuse à bascule. Dans le cas de trappe toute hauteur, parties fixes hautes et basses, identiques au portillon, fixées par vis à cuvette. En panneau de fibres moyenne densité à peindre ME0719. Trappe visible 60x60 cm U ME0720. Pour 10 cm de largeur ou de hauteur en + U ME0721. Trappe de visite 240 ht x 60 cm U ME0722. Pour 10 cm de largeur ou de hauteur en + U En panneau de particules mélaminé blanc ME0723. Trappe visible 60x60 cm U ME0724. Pour 10 cm de largeur ou de hauteur en + U ME0725. Trappe de visite 240 ht x 60 cm U ME0726. Pour 10 cm de largeur ou de hauteur en + U En panneau de particules plaqué bois à vernir ME0727. Trappe de visite 60 ht x 60 cm U ME0728. Pour 10 cm de largeur ou de hauteur en + U ME0729. Trappe de visite 240 ht x 60 cm U ME0730. Pour 10 cm de largeur ou de hauteur en + U

28 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 21 ME0731. Majoration pour correction acoustique trappe 60 x 60 cm U ME0732. Majoration pour correction acoustique U 2.8. FACADES ET PLACARDS FACADES MENUISEES 2 CORPS A PORTES BATTANTES, avec bâti en sapin du Nord section 70x47 mm, 2 montants, 3 traverses, montant intermédiaire 3 vantaux, y compris protection et tous accessoires de pose. Habillage par chant plat sapin 6x40 mm 1 face. Portes hautes et basses posées en applique en panneaux de particules épaisseur 19 mm. Ferrage : 5 charnières universelles, 3 loqueteaux magnétiques, 2 poignées en alu poli, pour un vantail haut et bas. Avec portes en panneaux à peindre, chants plaqués 4 côtés en bois exotique, et battement sapin 8x40 mm pour porte à 2 vantaux. ME X 70 cm 1 vantail haut et bas U ME X 140 cm 2 vantaux hauts et bas U ME X 200 cm 3 vantaux hauts et bas U ME0804. Pour 10 cm de largeur en plus ou en moins U Avec portes en panneaux mélaminés, chants plaqués 4 côtés et battement P.V.C. pour porte à 2 vantaux ME X 70 cm 1 vantail haut et bas U ME X 140 cm 1 vantail haut et bas U ME X 140 cm 2 vantaux hauts et bas U ME0808. Pour 10 cm de largeur en plus ou en moins U FACADES A PORTES PLIANTES BOIS, du commerce avec bâti et habillage identiques aux portes métalliques détaillées cidessous. Portes en bois massif à panneaux 3 tableaux et moulures. Avec portes en pin massif ME ht X 77,5 cm 2 panneaux U ME ht X 152,5 cm 4 panneaux U Avec portes en chêne massif ME ht X 77,5 cm 2 panneaux U ME ht X 152,5 cm 4 panneaux U

29 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 22 PORTES COULISSANTES EN BOIS, du commerce, sans bâti, en panneaux de particules épaisseur 5 mm revêtues P.V.C. aux 2 faces, sur armatures métalliques en acier prélaqué. Rail et bandeau en acier, y compris tous accessoires de pose et ferrage. Avec portes revêtues P.V.C. aux 2 faces ME X 150 cm 2 vantaux U ME X 250 cm 3 vantaux U ME0815. Pour 10 cm de largeur en plus ou en moins U Avec portes mélaminées ME X 150 cm largeur 2 panneaux U ME X 250 cm largeur 3 panneaux U ME X 350 cm largeur 3 panneaux U ME X 420 cm largeur 4 panneaux U PORTES COULISSANTES EN BOIS, du commerce, sans bâti, en panneaux de particules, sur profilés en aluminium laqué. Rail et bandeau en aluminium, y compris tous accessoires de pose et ferrage. Avec portes mélaminées ME X 150 cm largeur 2 panneaux U ME X 250 cm largeur 3 panneaux U ME X 350 cm largeur 3 panneaux U ME X 420 cm largeur 4 panneaux U 2.9. AMENAGEMENTS INTERIEURS DE PLACARDS AMENAGEMENTS EN PANNEAUX DE PARTICULES MELAMINEES, tablettes et séparations verticales en panneaux de particules épaisseur 19 mm, y compris tasseaux en sapin du Nord 22x22 mm, chevilles, etc. Aménagement de penderie par tube chromé 16 mm, avec 3 supports. ME tablette sur tasseaux jusqu'à 100 cm U ME0902. Pour 10 cm de largeur en plus U ME tablette sur tasseaux avec tringle penderie jusqu'à 100 cm ME0904. Pour 10 cm de largeur en plus U ME0905. Séparation verticale hauteur 170 cm U U

30 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 23 ME0906. Aménagement 2/3 penderie 1/3 rangement avec 3 tablettes jusqu'à 150 cm ME0907. Pour 10 cm de largeur en plus U CR LERES METALLIQUES ET TIROIRS P.V.C. ME0908. Crémaillères (4 longueurs de 2 cm) U ME0909. Tiroirs 40 cm larg. X 42 cm long x 12 cm ht, avec glissières U PLINTHES ET HABILLAGES ME1001. En sapin du Nord 10 x 50 mm U ME1002. En sapin du Nord 10 x 60 mm U ME1003. En bois rouge exotique 10 x 100 mm U CHANTS PLATS, du commerce avec coupes d'onglets et fixation par pointes têtes hommes 27x10 mm ME1004. En sapin 6 x 30 mm U ME1005. En sapin 8 x 40 mm U ME1006. En bois rouge exotique à venir 8 x 40 mm U COFFRET CACHE TUYAUX, avec faces en panneau de particules brut à peindre ép. 19 mm, panneau MDF ép. 19 mm, panneau mélaminé ép. 19 mm ou panneau aggloméré replaqué bois exotique ép. 20 mm, tasseau sapin 22x22 mm, fixation sur cloison ou mur. En panneau de fibres moyennes densité à peindre ME X 25 cm 1 face U ME1008. Pour 10 cm de hauteur en + ou en - U ME X 50 cm développé 2 faces U ME1010. Pour 10 cm de hauteur en + ou en - U ME X 75 cm développé 3 faces U ME1012. Pour 10 cm de hauteur en + ou en - U ME1013. Pour 10 cm de largeur en + ou en - U En panneau de particules mélaminé blanc ME X 25 cm 1 face U ME1015. Pour 10 cm de hauteur en + ou en - U ME X 50 cm développé 2 faces U ME1017. Pour 10 cm de hauteur en + ou en - U U

31 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 24 ME X 75 cm développé 3 faces U ME1019. Pour 10 cm de hauteur en + ou en - U ME1020. Pour 10 cm de largeur en + ou en - U En panneau de particules plaqué bois à vernir ME X 25 cm 1 face U ME1022. Pour 10 cm de hauteur en + ou en - U ME X 50 cm développé 2 faces U ME1024. Pour 10 cm de hauteur en + ou en - U ME X 75 cm développé 3 faces U ME1026. Pour 10 cm de hauteur en + ou en - U ME1027. Pour 10 cm de largeur en + ou en - U ME1028. Majoration pour correction acoustique U PANNEAUX D'AFFICHAGE, MAINS COURANTES PANNEAUX D'AFFICHAGE INTERIEUR 67x52 cm. Cadre alu anodisé, fond garni feutrine ou liège. Porte éventuelle en altuglas avec serrure. Pour le panneau indicateur, glissières pour plaquettes porte-noms (non fournies). ME1101. Panneau d'affichage avec porte U ME1102. Panneau indicateur sans porte U MAINS COURANTES, finition à venir, fabriquées en atelier, section 70x58, profil à la demande, pose sur écuyers aluminium du commerce. ME1103. En sapin ML ME1104. En bois exotique ML ME1105. En chêne ML ME DEPOSE ET REVISION DE MENUISERIES Dépose de vantaux sans réemploi comprenant dégondage, manutention et dépose de paumelles ou fiches sur dormants. DEPOSE DE DORMANTS ET HABILLAGES sans réemploi comprenant manutention et descellement pour les huisseries et bâtis. ME1202. Habillage ML ME1203. Plinthes ML ME1204. Huisserie ML U

32 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 25 ME1205. Bâti ou dormant ML ME1206. Dépose de placards et armoires complets sans réemploi comprenant démontage et manutention. Chiffrer à la surface de la façade. REVISIONS DE PORTES INTERIEURES comprenant dégondage du vantail, mise en jeu et manutention. Chiffrer à la surface de la façade. ME vantail avec paumelles U ME vantaux avec paumelles U ME vantail avec fiches U ME vantaux avec fiches U ME1211. Recoupement de porte, par vantail U MENUISERIES DIVERSES M² ME1301 ME1302 Tablette mélaminé blanc, épaisseur 19 mm, un chant plaqué, largeur 0.30 m, posée sur tasseaux sapin 24x24 Fabrication de plaquettes en Isorel de 5 mm d'épaisseur, 205 mm x 280mm QUINCAILLERIES SUR MENUISERIES BOIS ARRETS DE PORTE ET DE FENETRE U 30U ME1401. De porte automatique à pédale en aluminium U ME1402. En acier zingué sans gâche 75 x 14 mm U ME1403. En E.D.F. - G.D.F. à foliot rectangulaire acier 100 x 27 U ME1404. A douille à crans diamètre 35 mm, tige lisse laiton U ME1405. A boule diamètre 35 mm en laiton poli U CHARNIERES ME1406. Double feuille en acier nickelé U ME1407. Double feuille en laiton U ME1408. Universelle à fixation invisible U ME1409. A ressort simple action en acier laqué U ME1410. A ressort double action en acier laqué U ME1411. Cornière anti-pince grand modèle percée entaillée U ME1412. Coulisse en acier zingué, pattes droites, pour fixation en feuillure, longueur 195 mm U

33 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 26 ME1413. Crémaillère en acier nickelé 16 x 7 mm, en longeur de 2 m ML ME1414. Ferme-imposte à câble souple avec poignée à charnière en acier nickelé, longueur 2,50 m FERME-PORTES ME1415. A ressort boudin U ME1416. A enclenchement type zingué U ME1417. A frein hydraulique U ME1418. Ferme porte argent (RS90) Reverstar U ME1419. Ferme porte champagne (TS 59) Dorma U ME1420. Sélecteur de fermeture (97) Vachette U GRILLES D'AERATION ME1421. En alu anodisé 100 cm² U ME1422. En plastique blanc sans moustiquaire 100 cm² U ENTREES D'AIR, auto-réglables ME m3/h U ME m3/h U LOQUETEAUX ME1425. Magnétique en métal nickelé, force 4 kg U ME1426. Patères en plastique noir U ME1427. A barrette seule U ME1428. A barrette à crochet U PAUMELLES ME1429. Double électrique à bouts carrés U ME1430. Double Picarde à bouts carrés U ME1431. Paumelle de meuble en laiton poli ou chromé U ME1432. Paumelle Picarde de sécurité à renfort incorporé U ME1433. Paumelle invisible à clips (Nouveau Bâtiment) U ME1434. Paumelle à ressort double action (peinture ou laiton) U PENTURES ME1435. Roulée à gond élargi à scellement, acier galvanisé U ME1436. Roulée à col élargi à paumelle, acier galvanisé U U

34 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 27 ME1437 ME1438. Pivot à frein hydraulique à encastrer dans le sol, pour vantail de porte jusqu'à 90 kg. Renfort de paumelles antivol en acier à 2 goujons sur platine 125 x 18 mm VERROUS U U ME1439. A entailler en acier nickelé U ME1440. A entailler à aiguille, avec cuvette nickelé U BARRES ANTIPANIQUE ME1441. Barre antipanique 1 point latéral, Vachette réf U ME1442. Barre antipanique 2 points haut et bac, Vachette Réf U ME1443. Barre antipanique 3 points haut et bas, Vachette Réf U ME1444. Module d'ouverture de l'extérieur par clé, Vachette Réf. M 12 U ME1445 ME1446 ME1447 ME1448.Module d'ouverture de l'extérieur par clé et poignée de tirage, Vachette Réf. M12T. Module d'ouverture de l'extérieur par béquille condamnable par clé, Vachette Réf. M 13/23. Module d'ouverture de l'extérieur par béquille condamnable par clé antivandalisme, Vachette M13/23 AV. Module d'ouverture de l'extérieur par béquille non condamnable, Vachette Réf. M14/24 U U U U ME1449. Crémones pompier bacsulante, Vachette Réf. 721 U GACHES ELECTRIQUES ME1450. Gâche électrique à larder de type Vachette U ME1451.Gâche électrique en applique de type Vachette U SERRURES ME1452. Serrure tubulaire équipée de canon Vachette type SI U ME1453. Coffre de serrure entraxe 40 mm ou 50 mm pour barillet type Européen, Laperche GARNITURES U ME1454. Béquille Bezault chromé "I, L, condamnation ou bec de cane" U ME1455. Béquille Riviéra 90 champagne "I, L ou bec de cane" U PROTECTION DES OUVRAGES ME1501. Protection avant travaux des ouvrages existants (Tasseaux, Isorel, polyane ) M2

35 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page JALONS ME1601 ME1602 Le jalon A pour le présent lot a été fixé à H.T. et le jalon B a été fixé à H.T.. Coefficient multiplicateur pour les commandes inférieures au jalon A.. Coefficient multiplicateur pour les commandes supérieures au jalon B TRAVAUX NON-METRABLES U U ME1701. Taux horaire d'un compagnon H ME1702. Taux horaire d'un apprenti H DEPANNAGES ME1801. Taux horaire d'un compagnon H ME1802. Taux horaire d'un apprenti H INTERVENTIONS SPECIFIQUES ME1901 ME1902 ME1903. Coefficient multiplicateur pour travail de nuit. Coefficient multiplicateur pour travail du samedi. Coefficient multiplicateur pour travail des jours fériés

36 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 29 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES Ces clauses sont applicables au contrat dans la mesure où elles ne sont pas remplacées par des clauses d autres parties du contrat qui sera signé entre l Organisation et le Contractant. Le Cahier des clauses techniques fera également partie intégrale du contrat. En cas de contradiction entre les clauses du contrat et celles de ses annexes, incluant le présent Cahier des clauses administratives, les clauses du contrat prévaudront. ARTICLE 1. BIENS OU SERVICES 1.1. Les biens ou services fournis dans le cadre du contrat doivent être conformes aux normes mentionnées dans le cahier des clauses techniques. Si aucune norme n est indiquée, les normes qui font autorité dans la profession seront les normes de référence Une garantie de qualité et de conformité devra être produite par le Contractant, quel que soit le délai de stockage par l Organisation. Pour certaines fournitures avec un délai de vie limité ou avec des exigences spécifiques de stockage, par exemple de température ou d humidité, le Contractant devra indiquer les durées maximales et les conditions de stockage. ARTICLE 2. INSPECTIONS ET TESTS L Organisation se réserve le droit d inspecter et/ou de tester les biens afin de vérifier leur conformité aux clauses du contrat. Le Contractant ne peut pas demander à recevoir d honoraires additionnels pour ces tests et inspections. ARTICLE 3. CONDITIONS DE GARANTIE Le Contractant devra fournir la garantie normalement applicable dans la profession ou pour la catégorie de bien concerné. La garantie habituelle est d un an, mais en toutes circonstances le Contractant s engage à tenir un stock de pièces détachées conforme à la pratique admise et à intervenir sans délai en cas de besoin par l intermédiaire d un service après-vente. ARTICLE 4. ASSURANCES 4.1. Les biens fournis dans le cadre du contrat seront entièrement assurés par le Contractant, contre les pertes ou les dommages intervenant durant la fabrication, l acquisition, le transport, le stockage ou la livraison Lorsque le Contractant doit en vertu du contrat transporter les biens vers une destination spécifique, le transport vers cette destination, incluant l assurance et le stockage tels qu ils sont précisés dans le contrat, sera assuré par le Contractant, et les coûts qui en résultent seront inclus dans le prix du contrat.

37 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 30 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES 4.3 Le Contractant devra s assurer pour la couverture de tous les risques liés à l exécution du contrat et en supporter le coût. ARTICLE 5. HYGIÈNE ET SÉCURITÉ 5.1. Le Contractant est soumis aux lois et règlements applicables sur le territoire français à la conduite de son entreprise, et notamment aux règles concernant l'hygiène et la sécurité du travail. L OCDE se réserve le droit de vérifier que ces lois et règlements sont effectivement appliqués. Elle ne saurait toutefois être rendue responsable des défauts de respect par le Contractant des dits lois et règlements. Le Contractant devra également respecter les règles d hygiène-sécurité de l Organisation Le Contractant doit respecter les normes de sécurité professionnelles, réglementaires ou autres, en vigueur en France, en ce qui concerne les différentes catégories de biens, et notamment les appareillages électriques ou de climatisation. ARTICLE 6. PRIX Le prix facturé par le Contractant dans le cadre de l exécution du contrat ne devra pas différer des prix indiqués par le Contractant lors de son offre et figurant dans l'acte d'engagement, à l exception des actualisations de prix prévues dans le contrat ou dans la clause d extension de validité de l appel d offres, si nécessaire. ARTICLE 7. TAXES, DROITS DE DOUANES ET PAIEMENTS 7.1. L'Organisation de Coopération et de Développement Économiques jouissant, en vertu de l'article 6 b) du Protocole Additionnel n 1 à la Convention du 16 avril 1948, et du Protocole Additionnel n 2 à la Convention du 14 décembre 1960, d une exonération des droits de douane dans les pays Membres de l OCDE sur ses achats, les prix de soumission doivent s'entendre, franco domicile, hors douane et hors taxes 7.2. Le paiement sera effectué dans la devise indiquée dans le contrat Toute marchandise ou service devant être facturée et payée en France, doit comporter le mode de paiement (virement bancaire) et la TVA selon le taux en vigueur. Les règlements se font taxes incluses.

38 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 31 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE 8. RETENUES Pour tout contrat, il sera procédé à une réception définitive qui peut varier selon la nature du contrat. Dans de tels cas, une retenue de 10 pour cent + TVA est généralement prévue dans les contrats, jusqu à achèvement de la procédure de réception définitive. ARTICLE 9. RETARD DE LIVRAISON OU D'EXÉCUTION 9.1. La livraison des marchandises sera effectuée par le Contractant en accord avec le calendrier et les clauses du contrat A tout moment durant l exécution du contrat, si le Contractant rencontre des conditions qui interdisent l exécution selon le calendrier prévu, il devra informer immédiatement l Organisation par écrit du retard, de sa durée probable et de ses causes. L Organisation évaluera la situation et pourra à sa discrétion proroger le délai d exécution, avec ou sans pénalités. Le contrat inclura également une pénalité de 1/1000 du montant du contrat par jour de retard jusqu'à concurrence de 10 pour cent du montant total du contrat. ARTICLE 10. FORCE MAJEURE La responsabilité du Contractant n est pas susceptible d être engagée dans le cas où son retard d exécution ou tout autre manquement à ses obligations contractuelles a pour cause un cas de force majeure. La force majeure ne peut être invoquée que lorsque l événement est imprévisible, irrésistible et extérieur aux parties. De tels événements peuvent inclure, de façon non exhaustive, les émeutes, guerres, révolutions, incendies, inondations, mais en aucun cas les grèves des transports publics ni celles du Contractant lui-même. ARTICLE 11. POUVOIRS ET INDEMNISATION Le Contractant déclare qu il a les pleins droits et l autorité pour conclure le contrat et qu il possède toutes les licences et droits de propriété nécessaires à l exécution de ce contrat De surcroît, la responsabilité de l Organisation et de ses employés ne pouvant être engagée du fait de l utilisation de procédés qui n auraient pas été agréés, le titulaire garantit l Organisation contre toute action, judiciaire ou autre, tendant à mettre en cause sa responsabilité à ce titre. Les coûts afférents à l utilisation du brevet sont à la charge du Contractant et sont réputés inclus dans le contrat. ARTICLE 12. REPRÉSENTANTS Le Contractant, ses experts, employés, agents ou représentants :

39 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 32 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES - ne peuvent en aucun cas être assimilés à des membres du personnel, ou employés ou représentants de l Organisation ; - n ont en aucun cas le pouvoir d engager quelque dépense que ce soit au nom de l Organisation ; - ne peuvent prétendre à aucun avantage, paiement, remboursement ou service qui ne soit expressément stipulé dans le contrat ; - ne peuvent diffuser, pour quelque raison que ce soit, tout ou partie des informations ou documents qui leur sont communiqués ou auxquels ils pourraient avoir accès dans le cadre de l exécution du contrat. Aucune exception à cette clause ne peut être faite sans autorisation écrite préalable de l Organisation. ARTICLE 13. TRANSFERT DE DROITS ET OBLIGATIONS Le Contractant ne peut transférer tout ou partie des droits et obligations qui découlent du contrat sans autorisation écrite préalable de l Organisation. ARTICLE 14. RÉCLAMATIONS ET DOMMAGES-INTÉRÊTS Le Contractant sera responsable de tous les dommages liés à l exécution du contrat et s engage à indemniser l Organisation pour tout dommage ou perte en résultant. Le Contractant s engage à souscrire une assurance pour couvrir ces risques Le Contractant fera son affaire personnelle de toutes actions récursoires qui seraient intentées par des tiers du fait de ses activités, de ses ouvrages, de ses préposés, de ses biens, contre l Organisation et d'une façon générale de toute réclamation, directe ou indirecte, de sorte que l Organisation ne puisse être inquiétée ou recherchée à ce sujet. Le Contractant s engage à souscrire une assurance pour couvrir ces risques Le Contractant s engagera à souffrir les gênes et retards normaux qui pourraient être occasionnés par l Organisation à ses propres travaux et s'interdira toute réclamation à ce titre Il ne pourra être alloué d'indemnités pour avaries ou pertes totales ou partielles de bien fixe ou mobile Le Contractant s'engage à faire son affaire personnelle de tout dommage qu'il pourrait causer aux biens et aux personnes du fait de l'exécution du contrat ; L OCDE se réserve le droit de soumettre à son accord préalable le personnel du Contractant affecté aux travaux de montage, de mise en service, d'entretien et de réparation des machines.

40 OCDE Travaux d'entretien courant menuiserie intérieure- agencements / page 33 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE 15. RÉSILIATION POUR FAUTE L Organisation se réserve le droit de résilier le contrat sans préavis ni indemnités, sans préjuger de tout autre recours que l Organisation pourrait exercer en cas de manquement aux obligations contractuelles: i) en cas de manquement total ou partiel du Contractant à ses obligations contractuelles ; ii) si le Contractant, selon l Organisation, est engagé dans des pratiques frauduleuses ou de corruption dans le cadre de l appel d offres ou de l exécution du contrat. ARTICLE 16. RÉSILIATION EN L ABSENCE DE FAUTE L Organisation peut résilier tout ou partie du contrat à tout moment par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette notification devra indiquer que la résiliation intervient en l absence de faute du Contractant, quelles prestations ont fait l objet d une exécution, et la date à laquelle cette résiliation prendra effet. Les biens et services déjà exécutés à réception de cette lettre devront être acceptés par l Organisation aux termes et prix du contrat. Pour les prestations non exécutées, l Organisation peut choisir : i) de requérir l exécution d une partie des prestations seulement, qui sera exécutée et livrée à l Organisation selon les termes et prix du contrat ; ii) et/ou d annuler les prestations non encore exécutées et de dédommager le Contractant à hauteur d un montant décidé d un commun accord à ce titre. ARTICLE 17. CLAUSE D ARBITRAGE Toute contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution de la mission qui n'aura pu être réglée par accord amiable sera soumise à un arbitre choisi d'un commun accord par l'organisation et le Contractant ou, à défaut d'accord sur ce choix dans un délai de trois mois à compter de la demande d'arbitrage, à un arbitre désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Paris, sur simple requête de la partie la plus diligente. La décision de l'arbitre sera souveraine et sans appel. ARTICLE 18. CONFIDENTIALITÉ Toute information, quel qu en soit le support, communiquée au Contractant ou à laquelle le Contractant pourrait avoir accès à l occasion du contrat, est confidentielle. En conséquence, le Contractant ne pourra la communiquer à des tiers sans l accord écrit et préalable de l Organisation.