Travaux d'entretien courant dans les locaux de l'organisation

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1 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 1 ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES APPEL D OFFRES OCDE/ Travaux d'entretien courant dans les locaux de l'organisation LOT PLOMBERIE Date limite de soumission des offres : vendredi 9 avril 2004 à 10h00 (heure de Paris) Visite des locaux : le mardi 23 mars 2004 à 10h30 au 2, rue André Pascal PARIS

2 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 2 PRÉAMBULE L OCDE compte 30 pays Membres au sein d une organisation internationale qui, avant tout, offre aux gouvernements un cadre pour examiner, élaborer et perfectionner les politiques économiques et sociales. Ils y comparent leurs expériences respectives, s y efforcent d apporter des réponses aux problèmes qui leur sont communs et s y emploient à coordonner des politiques intérieures et internationales qui, dans le contexte actuel de mondialisation des économies, doivent former un ensemble de plus en plus homogène. Les échanges de vues entre les pays Membres de l OCDE reposent sur les informations et les analyses fournies par un Secrétariat établi à Paris. Certains services du Secrétariat de l OCDE recueillent des données, suivent les tendances, analysent et prévoient les évolutions économiques, tandis que d autres réfléchissent aux changements touchant la société ou à l évolution de la situation concernant les échanges, l environnement, l agriculture, la technologie, la fiscalité, etc. Ces travaux, qui sont organisés selon les mêmes lignes de partage que les travaux des Ministères au sein des gouvernements, sont menés en étroite consultation avec les décideurs qui s inspireront ensuite des analyses effectuées ; et ils servent de support aux discussions des pays Membres lorsque ceux-ci se réunissent au sein de comités spécialisés de l OCDE..

3 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 3 REGLEMENT DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE 1. NATURE ET OBJET DE L APPEL D OFFRES Le présent appel d'offres a pour objet de conclure un contrat cadre pour des travaux d'entretien courant en plomberie dans les locaux de l'organisation de Coopération et de Développement Economiques (O.C.D.E.). ARTICLE 2. CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 2.1. Composition du dossier d appel d offres Le dossier comprend : a) Règlement de l Appel d Offres ; b) Cahier des Clauses Techniques ; c) Cahier des Clauses Administratives. Une disquette contenant un fichier EXCEL des bordereaux de prix sera remise lors de la visite et devra impérativement être remplie par le candidat (en plus de son offre sous format papier qui seule fera foi) Offres Toutes les offres seront considérées comme des engagements contractuels et les candidats doivent en conséquence dater et signer le Cahier des Clauses Administratives, le Cahier des Clauses Techniques relatif à ce lot (le bordereau de prix devra être dûment rempli), ainsi que tous les documents qui s y rapportent (incluse la proposition de prix), et doivent parapher chaque page de chaque document Durée de Validité des Offres La durée de validité des offres est de cent vingt jours à compter de la date de remise des offres Renseignements complémentaires Dans le cas où la rédaction du dossier d appel d offres présenterait une difficulté d interprétation, une demande de précisions pourra être adressée par écrit à l Organisation, à l adresse cidessous, au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Les réponses apportées seront portées à la connaissance de l ensemble des candidats.

4 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 4 REGLEMENT DE L'APPEL D'OFFRES OCDE EXD/PCM Denis ELICES-REJON / Division des Achats [email protected] Appel d Offres n OCDE/ 2, rue André Pascal Paris Cedex Acceptation et rejet des offres Il n y a aucun engagement de l Organisation d accepter tout ou partie d une offre. L Organisation se réserve le droit : - d accepter ou non les défauts non substantiels susceptibles d'entacher les offres ; - de rejeter les offres reçues hors délais, sans indemnité ni justification Modification ou Annulation de l Appel d Offres L Organisation se réserve le droit de modifier ou d annuler tout ou partie de l Appel d Offres en tant que de besoin sans avoir à en justifier les raisons et sans que cela n ouvre droit à indemnisation pour les candidats Report de la date de remise des offres L Organisation pourra à sa discrétion proroger la date limite fixée pour la remise des offres, auquel cas tous les droits et obligations de l Organisation et des candidats seront régis par la nouvelle date limite, notamment l article 2.3. ci-dessus Rémunération des offres Les offres ne sont pas rémunérées. Aucun dégrèvement des dépenses engagées pour la préparation des réponses à cet appel d offres ne sera effectué par l Organisation Confidentialité L appel d offres et toute information, quel qu en soit le support, communiquée au candidat ou à laquelle celui-ci pourrait avoir accès à l occasion de cet appel d offres et de la mission, est confidentielle, à l exception de l usage d informations confidentielles pour répondre au présent appel d offres. L Organisation se réserve le droit de demander à ce que l ensemble des documents et information fournies, quel qu en soit le support, lui soit retourné à la fin du présent appel d offres.

5 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 5 REGLEMENT DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE 3. PRESENTATION, CONDITIONS DE SOUMISSION ET CONTENU DES OFFRES 3.1. Présentation et conditions de soumission Les offres des candidats seront entièrement rédigées en français et devront être soumises en 2 exemplaires. Les offres devront parvenir à l'ocde sous double enveloppe d'expédition anonyme (y compris le tampon d'affranchissement) dûment scellée, soit par courrier postal, soit être déposées au Service courrier contre récépissé à l'adresse suivante : OCDE EXD/PCM Denis ELICES-REJON / Division des Achats 2, rue André Pascal Paris Cedex 16 avant la date limite de réception des offres et ne devront porter sur l'enveloppe extérieure que la mention suivante (en dehors de l'adresse sus-mentionnée) : «Ne pas ouvrir par le service courrier Appel d Offres OCDE/» La date et l heure limites de réception des offres sont : vendredi 9 avril 2004 à 10H00 (heure de Paris). Les plis qui parviendraient après la date et l'heure limites indiquées ci-dessus, sous enveloppe non scellée, et/ou portant une mention quelconque permettant d'identifier ou de faire référence à la société candidate, ainsi que les offres ne répondant pas à l'ensemble des prestations décrites dans le Cahier des Clauses Techniques, pourront ne pas être retenus et être renvoyés au candidat. Les offres envoyées par courrier électronique ou télécopie seront systématiquement rejetées, même si elles ont également été envoyées sous format papier Visite Visite des locaux : le mardi 23 mars 2004 à 10H30 au 2, rue André Pascal PARIS. A cette occasion, les candidats sont priés de limiter leur participation à une personne par société.

6 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 6 REGLEMENT DE L'APPEL D'OFFRES 3.2 Contenu de l Offre Information générale Le candidat doit fournir : Une lettre de candidature précisant que tous les éléments de l offre l engagent contractuellement ; Tous justificatifs attestant de l identité du candidat, incluant son nom, son adresse, son numéro SIRET(si société française), sa date de création, sa forme, ses domaines d activité et le nombre d employés par pays, les informations financières des trois dernières années, ses assurances professionnelles et toute autre information qu il jugera appropriée ; Tous certificats attestant de l identité des personnes ayant le pouvoir de signature ; Tout accord pertinent pour cet appel d offres existant entre le candidat et des sous-traitants ou des tiers ; Les références d au moins trois clients. Ces références clients devront de préférence être similaires à l OCDE dans leur structure ; Le candidat, devra avoir satisfait aux obligations de déclarations et d acquittement des taxes dans son pays. Les attestations nécessaires devront être fournies ; Un rapport décrivant des opérations similaires menées par le candidat ou chacun des partenaires dans le cas d un groupement, et couvrant les différents domaines concernés ; Un rapport détaillé précisant les moyens et l organisation que le candidat se propose de mettre en œuvre pour remplir ses obligations, et particulièrement la composition détaillée de l équipe opérationnelle qu il entend mettre en place Conditions financières Toute offre devra indiquer ce qui est nécessaire à l exécution d un éventuel contrat (transport, assurance, garanties). Le coût de tout élément essentiel à l exécution du contrat et non indiqué dans l offre sera à la charge du candidat.

7 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 7 ARTICLE 4. AUDITIONS REGLEMENT DE L'APPEL D'OFFRES L Organisation se réserve le droit d auditionner les candidats afin de leur faire préciser le contenu de leur offre. ARTICLE 5. JUGEMENT DES OFFRES Les critères de jugement retenus sont les suivants : - Qualité de la prestation proposée ; - Prix proposé de la prestation objet de l appel d offres ; - Solidité financière et de gestion du candidat, jugée sur la base des documents comptables présentés ; - Taille et réputation du candidat. ARTICLE 6. INFORMATIONS AUX CANDIDATS Dans la mesure du possible, tous les candidats seront informés de la suite donnée à leurs offres.

8 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 8 GENERALITES OBJET DU CAHIER DES CHARGES Le présent CCTP décrit les travaux d'entretien courant, de rénovation et d'aménagement de locaux, dans le cadre d'un marché à bons de commandes. Il est commun à tous les lots, à l'exception de son article 4, qui est adapté aux spécificités de chaque corps d'état. LOCALISATION DES INTERVENTIONS Le présent cahier des charges est applicable sur l'ensemble des bâtiments de l'organisation situés en Ile de France : Château de la Muette, 2, rue André Pascal, Paris, Annexes Franqueville, Pascal et Ranelagh, 2 rue André Pascal, Paris, Nouveau Bâtiment, 19 rue Franqueville, Paris, Annexe Boulogne, 23 rue du Dôme, Boulogne (y compris local de stockage rue de l'est), Annexe Chardon-Lagache, 94, rue Chardon-Lagache, Paris, Annexe Ingres, 37 bis, boulevard Suchet, Paris, Annexe Issy, 12, boulevard des Isles, Issy-les-Moulineaux, Annexe Louis David, 2/4 rue Louis David, Paris, Annexe Maillot, boulevard de l'amiral Bruix, Paris, Annexe Monaco, 2 rue du Conseiller Collignon, Paris, Annexe Octave Feuillet, 21 rue Octave Feuillet, Paris, Local de stockage, 26, rue Wolfenbüttel, Zone "Postillons des Bruyères", Sèvres, Tour Europe, La Défense. RÉPARTITION DES LOTS Lot 1 : Gros œuvre - Maçonnerie - Plâtrerie Isolation Carrelage - Faïence Lot 2 : Menuiseries intérieures - Agencements Lot 3 : Faux-plafonds Cloisons amovibles Lot 4 : Métallerie - Menuiserie aluminium Lot 5 : Peinture Lot 6 : Plomberie

9 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 9 Lot 7 : Chauffage - Climatisation - VMC Lot 8 : Electricité Lot 9 : Stores Lot 10 : Vitrerie Miroiterie Lot 11 : Courants faibles NORMES ET REGLEMENTS L'Entrepreneur exécutera les travaux qui lui sont confiés en respectant les lois, décrets, normes, règlements, recommandations du fabricant et règles de calcul en vigueur. Les fournitures seront fabriquées et mises en œuvre conformément aux DTU et normes AFNOR ou équivalentes. Les bâtiments de l'organisation sont classés E.R.P et la Tour Europe est un IGH. LIMITES DES PRESTATIONS Lot 6 : Plomberie Les prestations de plomberie-sanitaire s'appliquent à l'ensemble des canalisations et organes alimentant les appareils sanitaires, aux appareils sanitaires eux-mêmes, y compris ceux situés en cuisine, et à l'ensemble des canalisations d'évacuation des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales. L'Entrepreneur établira ses calculs et réalisera les travaux dans le respect de la réglementation en vigueur, notamment les DTU (oct. 1988), (fév. 1990) et 60.5 (sept. 1987). Vitesse de l'eau dans les canalisations : En sous-sol : 1,5 à 2 m/s Eaux usées et eaux vannes : 1 à 2 m/s Distribution dans les faux-plafonds : inférieure ou égale à 1 m/s. Réseaux EU, EV. Pente de 1,5 cm/m ; remplissage à 5/10. Réseaux EP : Pente de 1 cm/m ; remplissage à 7/10. Les coefficients de simultanéité pour le dimensionnement des réseaux EF, EC, EU et les diamètres minimaux des alimentations seront ceux prévus au DTU

10 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 10 Les canalisations en PVC seront toujours classées M1. INTERVENANTS Coordination des travaux La coordination des travaux est assurée soit par la Section des Travaux de Bâtiment de l'ocde, soit par un Maître d'œuvre indépendant. Les entrepreneurs n'ont pas à prévoir de frais à ce titre. L'Entrepreneur du présent lot se mettra en rapport avec les autres lots, afin de lui permettre de régler tous les détails de fabrication et de pose, ceci avant que les travaux ne soient commencés. Tous les travaux supplémentaires résultant d'un manque de coordination de l'entrepreneur avec les autres entreprises ou de son incapacité à communiquer en temps voulu aux autres corps d'état les renseignements nécessaires restent à sa charge. En outre, il devra la réception des supports avant le début d'exécution. Connaissance des lieux L entrepreneur du présent lot est réputé connaître l ensemble des locaux et installations techniques de l OCDE, ainsi que l ensemble des procédures administratives de l OCDE. L entrepreneur ou son représentant sur le chantier devra gérer l organisation des livraisons, la mise en place de son personnel et la supervision de ses ouvrages sans la sollicitation permanente de la Section technique de l Organisation. Contrôle technique au sens de la loi du 4 janvier 1978 sur la responsabilité et l'assurance - construction Des missions de contrôle technique pourront être initialisées par le maître de l'ouvrage et seront à sa charge. Dans ce cas, l'entrepreneur devra fournir tous les documents et informations nécessaires au bureau de contrôle. Coordination en matière de sécurité Les travaux seront soumis à l'intervention d'un coordonnateur en matière de sécurité et de

11 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 11 protection de la santé, pour les commandes qui, en application du décret n du 26 décembre 1994 portant sur l'intégration de la sécurité et l'organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors des opérations de bâtiment ou de génie civil, le nécessiteront. L'Entrepreneur a l'obligation de faciliter la mission du coordonnateur de sécurité. PRIX Contenu des prix Les prix du marché sont hors TVA et sont établis en tenant compte : les échafaudages et dispositifs de sécurité, les frais de main d'œuvre, y compris les frais particuliers engagés exceptionnellement pour réaliser les travaux dans les délais prescrits, les frais d'assurance et d'accidents, les frais d'étude et de reproduction de documents, les frais d'essais, pour le lot "électricité" : les frais d'obtention de l'attestation de conformité visée par le "CONSUEL" (Comité National pour la Sécurité des Usagers de l'electricité), les droits et brevets éventuels, les percements et calfeutrements habituels liés à chaque lot, le nettoyage du chantier, la marge du mandataire, de l'entrepreneur ou du cotraitant auquel le lot est assigné, pour défaillance éventuelle des sous-traitants chargés de l'exécution de certaines des prestations cidessus, et, d'une manière générale, toutes les sujétions accessoires, nécessaires au parfait achèvement des travaux. Chaque entrepreneur doit laisser le chantier propre et libre de tous déchets pendant et après l'exécution des travaux dont il est chargé et en particulier : l'évacuation de ses propres déblais jusqu'aux lieux de stockage fixés par le maître d'ouvrage, le nettoyage, la réparation et la remise en état des installations qu'il a salies ou détériorées. Le maître de l'ouvrage fournira à titre gratuit les prestations suivantes : l'eau froide, l'électricité, les vestiaires, un réfectoire.

12 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 12 Travaux métrables Les travaux métrables sont par définition les ouvrages énumérés dans le bordereau de prix unitaires ci-joint., lors de l'établissement de son offre, a l'obligation de remplir l'ensemble du bordereau pour que sa proposition soit valable et soit acceptée par l'ocde; Ce bordereau à prix unitaires donne à l'organisation la possibilité, parmi toutes les prestations proposées, de faire un choix des ouvrages qu'elle veut réaliser. Elle établit un quantitatif des ouvrages à exécuter et elle applique les prix unitaires du bordereau proposé. Une fois le montant de la commande calculée, trois possibilités se présentent : Si le montant total de la future commande est inférieur au jalon A figurant dans le bordereau ci-joint un coefficient multiplicateur (supérieur à 1) figurant dans la proposition de l'entrepreneur sera appliqué sur l e montant total ; Si le montant total de la future commande est supérieur au jalon B figurant dans le bordereau ci-joint un coefficient multiplicateur (inférieur à 1) figurant dans la proposition de l'entrepreneur sera appliqué sur le montant total ; Si le montant total de la future commande est supérieur au jalon A et inférieure au jalon B figurant dans le bordereau le montant total de la commande sera maintenu aux prix unitaires du bordereau. Travaux non-métrables Un certain nombre de tâches, difficiles à identifier et à décrire à ce stade des études sera réalisé au taux horaire de main d'œuvre figurant dans le bordereau ce prix ci-joint. Ce taux horaire d'un compagnon qualifié comprendra : Le salaire horaire du compagnon charges comprises, Les frais de déplacement, le panier, etc., Les outils adéquats pour les travaux demandés, Les petites fournitures de fixation adaptées aux travaux demandés. Dans le cas de travaux nécessitant l'intervention de deux personnes, l'entrepreneur devra donner le taux horaire d'un apprenti comportant tous les frais indiqués ci-dessus.

13 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 13 Dans le cas où des fournitures non prévues dans le bordereau seraient nécessaires, le montant de ces matériaux sera calculé selon les déboursés réels justifiés, remises déduites, hors TVA, affectés d'un coefficient multiplicateur figurant dans le bordereau de prix ci-joint. Dépannages Certaines interventions devront être réalisées dans l'urgence et de ce fait l'entrepreneur s'engagera à subvenir aux demandes de l'organisation dans un délai de 48 heures, après la réception de la demande. Cette demande sera transmise à l'entrepreneur par fax par la personne responsable des travaux d'entretien à l'ocde. Le dépannage sera réalisé au taux horaire de main-d'œuvre figurant dans le bordereau de prix cijoint. Ce taux horaire d'un compagnon qualifié comprendra : Le salaire horaire du compagnon charges comprises, Les frais de déplacement, le panier, etc, Les outils adéquats pour les travaux demandés, Les petites fournitures de fixation adaptées aux travaux demandés. Dans le cas de travaux nécessitant l'intervention de deux personnes, l'entrepreneur devra donner le taux horaire d'un apprenti comportant tous les frais indiqués ci-dessus. Le minimum de facturation est de 4 heures par personne. Interventions spécifiques Pour les travaux à réaliser en dehors des heures normales de service, des taux de majoration seront appliqués sur les différents ouvrages du bordereau de prix ou sur les taux horaires de main d'œuvre. Par conséquent, une majoration sera appliquée pour : Le travail de nui de 22 h à 6 h, Le travail du samedi, Le travail des jours fériés.

14 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 14 CONDITIONS D'EXÉCUTION DES TRAVAUX Emission des bons de commande Les prestations à réaliser sont celles indiquées dans le CCTP et devront être conformes aux stipulations du marché. Les normes et spécifications techniques applicables sont celles en vigueur à la date de notification du marché. Le maître d'ouvrage émettra un bon de commande précisant : Un descriptif technique détaillant l'objet des travaux à exécuter par l'entrepreneur Les locaux concernés La date du début des prestations Le délai d'exécution des prestations Le détail chiffré de la commande établi sur la base des prix du bordereau de prix unitaire Le montant global HT et TTC de la commande Si plusieurs entreprises doivent intervenir ou lorsque la nature des travaux le justifie, le maître d'ouvrage joint également un calendrier détaillé d'exécution La forme de remise du DOE sous forme de fichier DWG (Autocad ou Allplan), le cas échéant. Les bons de commande sont passés par le service de gestion administrative. Seuls les bons de commande signés par la personne responsable du marché ou son représentant habilité pourront être honorés par l'entrepreneur. Constatations et constats contradictoires En cas de contestation sur les quantités mises en œuvre, des constatations contradictoires pourront être organisées et des constats contradictoires pourront être établis. L'Entrepreneur devra en faire la demande avant la réalisation des travaux. Aucune contestation ne sera recevable après le début du chantier. Révision des prix Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires proposés au bordereau. Les prix unitaires sont réputés établis aux conditions économiques du mois MO = avril 2002.

15 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 15 Les prix seront révisés selon la formule indiquée ci-dessous à chaque échéance contractuelle. P = PO 0,20 + 0,80 BT BT0 Dans laquelle : P = prix révisé. PO = prix indiqué au bordereau et réputé établi sur la base des conditions économiques du mois MO = avril Le paramètre BT0 du lot considéré publié dans le "Moniteur des travaux publics et du bâtiment", indice de novembre 2003 : - BT01 : 640,0(dernier indice connu) - BT18 : 604,8(dernier indice connu) - BT08 : 630,1(dernier indice connu) - BT42 : 505,2(dernier indice connu) - BT43 : 557,2(dernier indice connu) - BT11 : 705,8(dernier indice connu) - BT46 : 719,5(dernier indice connu) - BT38 : 765,4(dernier indice connu) - BT41 : 535,7(dernier indice connu) - BT47 : 803,6(dernier indice connu) Le paramètre BT est l'indice du lot considéré du mois au cours duquel la révision sera effectuée - 3 mois, publié dans le "Moniteur des travaux publics et du bâtiment". Les indices propres à chaque lot sont les suivants : Lot 1 : Gros oeuvre - Maçonnerie - Plâtrerie - Isolation Carrelage Faïence : 0,70BT03 + 0,30BT09 Lot 2 : Menuiseries intérieures - Agencements : BT18 Lot 3 : Faux-plafonds Cloisons amovibles : 0,50BT08 + 0,50BT43 Lot 4 : Métallerie - Menuiserie aluminium : 0,50 BT42 + 0,50 BT43 Lot 5 : Revêtements de sol - Peinture Revêtements muraux : 0,50 BT11 + 0,50 BT46 Lot 6 : Plomberie : BT38 Lot 7 : Chauffage - Climatisation - VMC : 0,50BT40 + 0,50BT41 Lot 8 : Electricité : BT47 Lot 9 : Stores : BT18 Lot 10 : Vitrerie Miroiterie : BT44 + BT 45 Lot 11 : Courants faibles : BT 47

16 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 16 Pour le coefficient de la formule de variation, les calculs intermédiaires et finaux seront effectués avec quatre décimales. Pour chacun de ces calculs, les arrondis seront traités de la façon suivante : Si la cinquième décimale est comprise entre 0 et 4 (ces valeurs incluses), la quatrième décimale est inchangée (arrondi par défaut) ; Si la cinquième décimale est comprise entre 5 et 9 (ces valeurs incluses), la quatrième décimale est augmentée d'une unité (arrondi par excès). PÉNALITÉS DE RETARDS En cas de retard dans les délais d'exécution des travaux mentionnées dans les bons de commande, les pénalités appliquées à l'entrepreneur seront de 100 euros par jour de retard. Pour le décompte des pénalités, il est pris en compte l'écart entre la date contractuelle de remise des documents et leur date de remise effective. PRÉPARATION, EXÉCUTION DES TRAVAUX Période de préparation Il est fixé une période de préparation qui est incluse dans le délai d'exécution mentionné dans le bon de commande. Réunions de préparation Chaque entrepreneur devra obligatoirement assister à toute réunion organisée par le maître d'œuvre, afin que ce dernier puisse assurer la coordination nécessaire au démarrage des travaux. Une convocation sera adressée en temps utile à l'entrepreneur. Plans d'exécution, notes de calculs, étude de détail L'entrepreneur fournira au maître d'œuvre ou à l'organisation pour information, les plans d'exécution, notes de calcul et études détail des ouvrages. L'Entrepreneur remettra ces documents en deux exemplaires. Aucun ouvrage ne pourra être exécuté avant visa des documents par le maître d'œuvre ou l'ocde.

17 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 17 Par ailleurs, préalablement à toute commande, l'entrepreneur doit la présentation d'échantillons pour les ouvrages décrits au présent document. Ces échantillons doivent être en nombre suffisant pour fixer le choix du Maître d'œuvre. Ces échantillons seront conservés, comme référence, jusqu'à l'achèvement des travaux. Documents fournis après exécution des travaux Par dérogation à l'article 40 du CCAG, les documents fournis après exécution (DOE), le seront en deux exemplaires papier et lorsque cela a été précisé dans le bon de commande sous forme de fichier DFX ou DWG; Par dérogation à l'article 40 du CCAG, le dossier des ouvrages exécutés sera remis par l'entrepreneur dans les 8 jours à compter de la fin du délai d'exécution des travaux. Le dossier des ouvrages exécutés a pour objet de donner au maître d'ouvrage les possibilités d'entretenir et de maintenir en état les ouvrages que les entrepreneurs lui remettent. Pour ce faire, la composition du DOE doit être complète et précise. Elle s'organise en deux parties : 1. Pièces écrites 2. Pièces graphiques La composition du DOE comprend : 1. Pièces écrites : il s'agit des documents fournis par l'entrepreneur et relatifs aux spécifications techniques et détaillées des matériaux, éléments de construction et matériels mis en œuvre : Notice de sécurité Documentation technique des matériaux, éléments de construction et matériels avec leurs références, nom et adresse du fabricant et/ou revendeur Procès-verbaux de réaction au feu et de classement des matériaux ou éléments de construction Avis technique des matériaux Procès-verbaux d'essais et de contrôle particuliers ou significatifs Notice de fonctionnement en langue française Nomenclature des pièces de rechange à approvisionner couramment, leur désignation, le nom et l'adresse des fournisseurs.

18 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page Pièces graphiques : il s'agit des documents dessinés sur la base du dossier de conception avec mise à jour conforme à l'exécution. Ils portent sur le cartouche la mention : plan de recollement : Plans de sécurité Plans comprenant les plans généraux et détails Cahiers de détails, schémas ou calepinages. CONTRAINTES LIEES AU SITE Les horaires normaux de travail de l'entrepreneur s'établiront du lundi au vendredi de 7 h 30 à 19 h. Les travaux bruyants devront être réalisés soit les samedis soit le matin avant 8 h. Par conséquent, l'entrepreneur du présent lot devra prévoir dans son offre la réalisation des ouvrages bruyants ainsi que les livraisons importantes en dehors des horaires normaux (8 h - 18 h) de fonctionnement de l'organisation en accord avec le service de sécurité. L'Organisation a fixé trois objectifs que les Entreprises devront respecter pour mener à bien l'opération : ne pas entraver le fonctionnement des services pendant les travaux, ne pas encombrer les issues de secours pendant les travaux, mettre des moyens adéquats pour réaliser le chantier dans des délais excessivement brefs. Par conséquent, l'entrepreneur du présent lot devra prévoir dans son offre la réalisation des ouvrages les plus contraignants pour l'ocde soit la nuit, soit les samedis, soit les jours fériés. Il est rappelé aux Entrepreneurs que certains habillages existants du Nouveau Bâtiment renferment un flocage à base d'amiante. Tous ces doublages sont étanches et ne doivent en aucun cas être ouverts ou détériorés. DURÉE DU MARCHÉ ET DÉLAI D'EXÉCUTION Durée du marché Le marché est conclu pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché à l'entrepreneur. Il pourra être prolongé par tacite reconduction, par période d'un an sans pouvoir excéder une durée totale de trois ans.

19 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 19 Il peut être mis fin au marché lors de la période reconduction, à charge pour la partie qui en prendra l'initiative d'en informer l'autre par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale adressée au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours. L Organisation se réserve le droit à tout moment et pendant toute la période du contrat de procéder à des consultations et de contracter avec des entreprises de son choix pour des travaux spécifiques. Délai d'exécution des prestations Le délai d'exécution des prestations est spécifié dans chaque bon de commande. Un calendrier détaillé d'exécution peut également être fourni si son établissement apparaît nécessaire lorsque plusieurs entreprises doivent intervenir ou lorsque la nature des travaux le justifie. Ce calendrier sera alors joint au bon de commande.

20 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 20 Lot n 6 PLOMBERIE

21 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 21 REF DESIGNATION UNITE PRIX H.T. 2. DESCRIPTION DES OUVRAGES REF. DESIGNATION U. PRIX H.T RECEVEURS DE DOUCHE ROBINETTERIE ET ACCESSOIRES ROBINETTERIES POUR DOUCHES, chromées, y compris montage avec raccords encastrer dans le mur et façon des joints. Série économique PE0101. Mélangeur à bec mobile pour douche U Série confort PE0102. Mélangeur à tête céramique U PE0103. Mitigeur à cartouche céramique U EQUIPEMENTS COMPLEMENTAIRES POUR DOUCHES PE0104 PE0105 Ensemble série économique comprenant un support de téléphone, un flexible de 1,50 m et une douchette P.V.C. Ensemble série confort comprenant une barre douche de 0,60 m, un flexible de 1,50 m et un ensemble douchette réglable. Pommes de douche U U PE0106. Pomme de douche orientable pour ensemble apparent. U Supports de rideaux de douche en cuivre chromé pour receveurs de 0,70 et 0,80, y compris fixation au mur. Rideau non prévu. PE0107. Droit sur un côté. U PE0108. En équerre sur deux côtés. U PE0109. En équerre sur trois côtés avec tirant. U 2.2. LAVABOS EN PORCELAINE VITRIFIEE blancs, y compris fixation Série économique PE0201. Largeur de 50 cm sur consoles U PE0202. Largeur de 55 cm sur consoles U PE0203. Largeur de 60 cm sur consoles U Série confort

22 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 22 PE0204. Largeur de 55 cm sur colonnes U PE0205. Largeur de 60 cm sur colonnes U PE0206. Largeur de 65 cm sur colonnes U VASQUES EN PORCELAINE VITRIFIEE à encastrer, blanches. Meuble et découpe non prévus à reprendre éventuellement. PE0207. Vasque ovale de 55 à 59 cm de largeur U PE0208. Vasque ovale de 60 à 65 cm de largeur U A encastrer par le dessous PE0209. Vasque ovale 51x46 cm, pour plan stratifié. U PE0210. Vasque ovale 56x41 cm, pour plan marbre. U LAVE MAIN EN PORCELAINE VITRIFIEE blancs, y compris fixation. PE0211. Largeur jusqu'à 46 cm. U PE0212. Largeur au-dessus de 46 cm. U PE0213. D'angle. U PE0214. Lavabos 70x52 cm, pour handicapés, avec mélangeur mural à commande au coude, bonde sur verseur et siphon décalé. PE0215. Poste d'eau mural. U ROBINETTERIES POUR LAVABOS, chromées avec vidage incorporé et siphon, sauf pour les robinets indépendants, y compris montage et façon des joints. Série économique PE0216. Mélangeur monotrou bec tube tête orientable tête à clapet. U PE0217. Robinet indépendant chromé EC ou EF. U Série confort PE0218. Mélangeur chromé monotrou tête céramique bec coulé. U PE0219. Mélangeur 3 trous tête céramique bec coulé. U PE0220. Mitigeur mono commande tête céramique. U Robinetterie temporisé PE0221. Robinet bec orientable avec aérateur. U PE0222. Bec fixe lavabo avec aérateur. U PE0223. Robinet mitigeur à bec fixe. U PE0224. Robinet mitigeur à bec tournant. U U

23 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 23 PE0225. Robinet à commande au pied par pédale. U PE0226. Commande fémorale par levier. U PE0227. Commande au pied temporisée encastrée. U PE0228. Robinet temporisé à poussoir et bec fixe. U PE0229. Robinet temporisé à levier et bec fixe. U PLANS DE TOILETTE céramique, pose sur consoles murales PE0230. Simple, largeur 60 cm. U PE0231. Simple, largeur 100 cm. U PE0232. Double largeur 130 cm. U MEUBLES ET PLANS DE TOILETTES posés sur meuble. Monobloc en céramique y compris plan de toilette. PE0233. Simple, largeur 60 cm. U PE0234. Simple, largeur 100 cm. U PE0235. Double largeur 130 cm. U Monobloc stratifié y compris plan de toilette PE0236. Simple, largeur 60 cm. U PE0237. Simple, largeur 100 cm. U PE0238. Double largeur 130 cm. U ROBINETTERIE ET ACCESSOIRES VIDAGES POUR LAVABOS PE0239. Vidage à tirette avec bonde chromé diam. 33/42 U PE0240. Bonde à bouchon dessous laiton. U PE0241. Bonde à grille dessous laiton. U PE0242. Bonde à grille dessous P.V.C. U PE0243. Siphon réglable en laiton chromé. U PE0244. Siphon réglable en P.V.C. U PE0245. Vidage automatique pour lavabo double. U VIDOIRS POUR COLLECTIVITES en porcelaine vitrifiée blancs, y compris fixations. PE0246. Au sol à sortie horizontale. U PE0247. Vidoir mural 45x35 cm avec grille porte seau. U ROBINETTERIES POUR BACS ET VIDOIRS

24 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 24 Série économique PE0248. Mélangeur à bec mobile. U PE0249. Robinet de chasse sur vidoir type hôpital. U 2.3. BLOCS W.C. ET ACCESSOIRES CUVETTES ET BLOCS W.C. en porcelaine vitrifiée blancs, y compris fixation. Série économique PE0301. Bloc W.C. complet avec réservoir, mécanisme à tirette monté, abattant blanc. U PE0302. Cuvette simple à poser au sol. U Série confort PE0303 PE0304. Bloc W.C. complet avec réservoir de chasse porcelaine attenant, mécanisme à bouton poussoir, abattant double. Série grand confort. Ensemble cuvette suspendu abattant intégré, bâti-support, réservoir encastré derrière cloison, commande mécanique pour plaque murale. RESERVOIRS DE CHASSE D'EAU U U PE0305. Hydropneumatique cylindrique 9,5 l avec robinet d'arrêt chromé. U PE0306. En plastique 10 l position haute avec chaînette. U PE0307. En plastique 10 l position mi-haute. U PE0308. En plastique 10 l position sur cuvette. U PE0309. En plastique 10 l montage dissimulé derrière une cloison. U CUVETTES POUR COLLECTIVITES en porcelaine vitrifiée, y compris fixations. PE0310. Type hospitalière, sortie horizontale 51x36 cm. U PE0311. Type surélevée hauteur 49 cm avec réservoir de chasse porcelaine attenant 6 l. EQUIPEMENTS ET ACCESSOIRES POUR HANDICAPES, ou personnes à mobilité réduite, en inox poli brillant de 32 mm de diamètre, y comprix fixations. Barres d'appuis, de sécurité ou de relèvement PE0312. Barre d'appui pour tête de baignoire. U PE0313. Barre d'appui et de relèvement pour W-C. U U

25 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 25 PE0314. Barre fixe de sécurité pour W-C. U PE0315. Barre droite de sécurité et de maintien pour W-C. U PE0316. Barre droite de relèvement de 30 cm de long. U PE0317. Barre droite de relèvement de 50 cm de long. U PE0318. Barre droite de relèvement de 90 cm de long. U Poignée pour W-C PE0319. Appui fixe pour W-C. U PE0320. Poignée relevable pour W-C. U Poignée pour douches PE0321. Poignée d'équerre pour douche. U PE0322. Poignée barre de douche d'équerre. U PE0323. Poignée avec barre verticale pour douche. U PE0324. Poignée avec 2 barres verticales pour douche. U Poignée pour lavabos. PE0325. Poignée de sécurité pour lavabo. U PE0326. Poignée à angle ouvert 135. U PE0327. Poignée à angle fermé droit. U Cadres d'appuis pour W-C. PE0328. Cadre symétrique d'appui et de maintien pour W-C. U PE0329. Demi-cadre d'appui au sol pour W-C. PIPES DE RACCORDEMENT DE W-C EN PVC avec joint en lèvre néoprène PE0330. Droite. U PE0331. Longue. U PE0332. Orientable. U ABATTANTS EN MATIERE PLASTIQUE avec fixations. PE0333. Abattant double série forte U EVIERS ROBINETTERIE MEUBLES Eviers inox 18/10 avec vidage. A poser sur meuble

26 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 26 PE x60 cm 1 cuve 1 égouttoir. U PE x60 cm 1 cuve + 1 égouttoir. U PE x60 cm 1 cuve 1 égouttoir. U PE x60 cm 2 cuves 1 égouttoir. U PE x60 cm 2 cuves 1 égouttoir. U PE x60 cm 2 cuves 1 égouttoir. U A encastrer sur le plan de travail du menuisier ou du carreleur PE ,5x47,5 cm 1 cuve. U PE ,5x47,5 cm 1 cuve + 1 égouttoir. U PE ,5x47,5 cm 2 cuves. U PE x47,5 cm 1 cuve + 1 égouttoir U EVIERS EN GRES LE blancs, sans vidage A poser sur meuble ou consoles PE0344. Evier d'appoint à bords droits 50x40 cm. U PE0345. Evier d'appoint à bords droits 60x50 cm. U PE0346. Evier d'appoint à bords droits 70x40 cm. U PE0347. Evier à bandeau avec égouttoir 85x50 cm. U PE0348. Evier à bandeau avec égouttoir 100x50 cm. U PE0349. Timbre d'office 1 Bac 70x50 cm U PE0350. Timbre d'office 2 Bacs 90x55 cm U PE0351. Table évier 1 cuve + 1 égouttoir 80x60 cm. U PE0352. Table évier 1 cuve + 1 égouttoir 100x60 cm. U PE0353. Table évier 1 cuve + 1 égouttoir 120x60 cm. U PE0354. Table évier 2 cuves + 1 égouttoir 120x60 cm. U PE0355. Table évier 2 cuves + 1 égouttoir 140x60 cm. U A encastrer sur le plan de travail du menuisier ou du carreleur PE0356. Evier 1 cuve + 1 égouttoir 90x50 cm. U PE0357. Evier 2 cuves + 1 égouttoir 110x50 cm. U PE0358. Evier 2 cuves + 1 égouttoir 120x50 cm. U

27 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 27 VIDAGES POUR EVIERS Siphons pour éviers à bac PE0359. En fonte à grille. U PE0360. En fonte à bouchon. U PE0361. En laiton fondu à culot démontable avec bonde. U PE0362. En P.V.C. à culot démontable avec bonde. U Ensemble de vidage pour évier à 2 bacs PE0363. En laiton sans bondes. U PE0364. En P.V.C. sans bondes. U PE0365. En P.V.C. avec bondes. U ROBINETTERIES POUR EVIERS, chromées, y compris montages et façon des joints. Série économique. PE0366. Robinet de puisage sur applique. U PE0367. Mélangeur mural - tête à clapt bec tube mobile. U PE0368. Mélangeur monotrou - tête à clapets - bec tube mobile. U Série confort. PE0369. Mélangeur mural - tête céramique - bec mobile. U PE0370. Mélangeur monotrou - tête céramique - bec mobile. U Série grand confort. PE0371. Mitigeur mural - cartouche céramique - bec orientable. U PE0372. Mitigeur monotrou - cartouche céramique - bec orientable U PE0373. Mitigeur monotrou- cartouche céramique - douchette extratible. U PE0374. Support d'évier consoles visées. U MEUBLES SOUS EVIERS en mélaminé blanc du commerce avec bandeau réglable et vérins de stabilisation. PE0375. Meubles 2 portes 80x60 cm. U PE0376. Meubles 2 portes 90x60 cm. U PE0377. Meubles 2 portes 100x60 cm. U PE0378. Meubles 3 portes 120x60 cm. U

28 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 28 PE0379. Meubles 3 portes 140x60 cm. U PE0380. Meubles 3 portes 150x60 cm. U 2.4. URINOIRS ROBINETTERIES ET ACCESSOIRES URINOIRS à usage collectifs en céramique blancs, compris fixations. Urinoirs individuels en applique PE0401. De face. U PE0402. D'angle. U Séparations d'urinoirs PE0403. En verre trempé 70x40 cm. U PE0404. En verre trempé 150x30 cm. U PE0405. En stratifié 70x40 cm. U PE0406. En stratifié 150x150 cm. U PE0407. En PVC 70x40 cm U PE0408. En PVC 150x30 cm U PE0409. Majoration pied de 0,10 m ht, sous séparation. U PE0410. Majoration pied de 0,60 m ht, sous séparation. U 2.5. PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE CHAUFFE-EAU ELECTRIQUES de type mural avec groupe de sécurité comprenant accessoires de fixations et joints.. Chauffe-eau verticaux. PE l chauffe rapide W. U PE l chauffe normale 600 W. U PE l chauffe rapide 900 W. U PE l chauffe normale W. U PE l chauffe rapide W. U PE l chauffe rapide W. U Chauffe-eau horizontaux. PE l chauffe normale W. U

29 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 29 PE l chauffe normale W. U PE l chauffe normale W. U PE l chauffe normale W. U Vidange siphonnée comportant un siphon de commerce en P.V.C. à entonnoir, raccordement en tube de cuivre 16x18 mm, y compris soudure et collier. Raccordements électriques. PE0511. Pour chauffe-eau jusqu'à 150 l. U PE0512. Pour chauffe-eau jusqu'à 200 l. U 2.6. RESEAUX DE DISTRIBUTION EAU CHAUDE TUBES CUIVRE ECROUI comprenant les fixations et toutes les sujétions de façonnage telles que coupe cintrage, collets battus ainsi que toutes les pièces de raccord nécessaire. - En réseaux horizontaux et en distribution intérieure, les tubes sont prévus soudés à l'étain. Réseaux horizontaux en sous-sol ou galerie technique PE0601. Tube diam. 10x12 mm. ML PE0602. Tube diam. 12x14 mm. ML PE0603. Tube diam. 14x16 mm. ML PE0604. Tube diam. 16x18 mm. ML PE0605. Tube diam. 20x22 mm. ML PE0607. Tube diam. 26x28 mm. ML Colonnes montantes PE0608. Tube diam. 10x12 mm. ML PE0609. Tube diam. 12x14 mm. ML PE0610. Tube diam. 14x16 mm. ML PE0611. Tube diam. 16x18 mm. ML PE0612. Tube diam. 18x20 mm. ML PE0613. Tube diam. 20x22 mm. ML PE0614. Tube diam. 26x28 mm. ML Distribution intérieure et raccordement d'appareils

30 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 30 PE0615. Tube diam. 8x10 mm. ML PE0616. Tube diam. 10x12 mm. ML PE0617. Tube diam. 12x14 mm. ML PE0618. Tube diam. 16x18 mm. ML PE0619. Tube diam. 18x20 mm. ML PE0620. Tube diam. 20x22 mm. ML Majoration pour brasure d'argent (tous les tubes cuivre) PE0621. Sur tube diam. 8x10 à 14x16 mm. ML PE0622. Sur tube diam. 16x18 à 26x28 mm. ML PE0623. Sur tube diam. 8x10 à 14x16 mm. ML TUBES ACIER GALVANISE pour distribution d'eau comprenant toutes les fixations et toutes les sujétions de façonnage, ainsi que l'ensemble des raccords nécessaires. PE0624. Tube diam. 15x21 mm. ML PE0625. Tube diam. 20x27 mm. ML PE0626. Tube diam. 26x34 mm. ML PE0627. Tube diam. 33x42 mm. ML PE0628. Tube diam. 40x49 mm. ML PE0629. Tube diam. 50x60 mm. ML Colonnes montantes PE0630. Tubes diam. 15x21 mm. ML PE0631. Tubes diam. 20x27 mm. ML PE0632. Tubes diam. 26x34 mm. ML PE0633. Tubes diam. 33x42 mm. ML TUBE FLEXIBLE DE PRESSION, en tresse inox. Pour raccordement diam. 12x17 mm, diam. Intérieur 9 mm PE0634. Longeur 300 mm. U PE0635. Longeur 500 mm. U Pour raccordement diam. 15x21 mm, diam. Intérieur 9 mm PE0636. Longeur 300 mm. U

31 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 31 Pour raccordement diam. 15x21 mm, diam. Intérieur 12 mm PE0637. Longeur 300 mm. U PE0638. Longeur 500 mm. U Pour raccordement diam. 15x21 mm, diam. Intérieur 14 mm PE0639. Longeur 300 mm. U PE0640. Longeur 500 mm. U PE0641. Longeur 700 mm. U Pour raccordement diam. 20x27 mm, diam. Intérieur 19 mm PE0642. Longeur 300 mm. U PE0643. Longeur 500 mm. U PE0644. Longeur 700 mm. U Pour raccordement diam. 26x34 mm, diam. Intérieur 25 mm PE0645. Longeur 300 mm. U TUBES P.V.C. PRESSION Réseaux en sous-sol ou galerie technique PE0646. Tube diam. 15,4x20 mm. ML PE0647. Tube diam. 19,4x25 mm. ML PE0648. Tube diam. 27,2x32 mm. ML PE0649. Tube diam. 34x40 mm. ML PE0650. Tube diam. 42,6x40 mm. ML PE0651. Tube diam. 53,6x63 mm. ML Colonnes montantes PE0652. Tube diam. 15,4x20 mm. U PE0653. Tube diam. 19,4x25 mm. U PE0654. Tube diam. 27,2x32 mm. U PE0655. Tube diam. 34,0x40 mm. U Coudes 90 à raccords femelles, à coller PE0656. Coude diam. 20 mm. U PE0657. Coude diam. 25 mm. U

32 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 32 PE0658. Coude diam. 32 mm. U PE0659. Coude diam. 40 mm. U PE0660. Coude diam. 50 mm. U PE0661. Coude diam. 63 mm. U TUBES P.V.C. PRESSION, à coller PE0662. Coude diam. 20 mm. U PE0663. Coude diam. 25 mm. U PE0664. Coude diam. 32 mm. U PE0665. Coude diam. 40 mm. U PE0666. Coude diam. 50 mm. U PE0667. Coude diam. 63 mm. U Tés 90 à raccords femelles, à coller PE0668. Té diam. 20 mm. U PE0669. Té diam. 25 mm. U PE0670. Té diam. 32 mm. U PE0671. Té diam. 40 mm. U PE0672. Té diam. 50 mm. U PE0673. Té diam. 63 mm. U Manchons à raccords femelles, à coller PE0674. Manchon diam. 20 mm. U PE0675. Manchon diam. 25 mm. U PE0676. Manchon diam. 32 mm. U PE0677. Manchon diam. 40 mm. U PE0678. Manchon diam. 50 mm. U PE0679. Manchon diam. 63 mm. U Unions 3 pièces à raccords femelles, à coller PE0680. Union diam. 20 mm. U PE0681. Union diam. 25 mm. U PE0682. Union diam. 32 mm. U

33 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 33 PE0683. Union diam. 40 mm. U PE0684. Union diam. 50 mm. U PE0685. Union diam. 63 mm. U TUBES POLYETHYLENE RETICULE pour réticule distribution d'eau comprenant les fixations et toutes sujétions de mise en place, les ouvrages accessoires et raccords à reprendre. Tubes et gaines annelées PE0686. Tube diam. 12 mm. U PE0687. Tube diam. 16 mm. U PE0688. Tube diam. 20 mm. U PE0689. Tube diam. 25 mm. U Accessoires de raccordement PE0690. Boîtier de raccordement encastré diam. 15. U PE0691. Sortie de plancher. U PE0692. Manchon de liaison diam. 12 sur tube cuivre. U PE0693. Raccord flexible diam. 12 longueur 300 mm. U PE0694. Raccord flexible diam. 15 longueur 300 mm. U PE0695. Collecteur de raccordement à 3 sorties. U Majorations pour tubes polyéthylène réticulées PE0696. Coffret collecteur U PE0697. Sortie complémentaire U PE0698. Purgeur automatique U 2.7. RESEAUX D'EVACUATION VIDANGES D'APPAREILS SANITAIRES EU et EV en tubes cuivre, comprenant façonnages, raccords et accessoires nécessaires : coudes tés, pied de biche, bouchons de dégorgement, etc. ainsi que les fixations et les soudures à l'étain. PE0701. Tube cuivre diam. 30x32 mm. ML PE0702. Tube cuivre diam. 34x36 mm. ML PE0703. Tube cuivre diam. 38x40 mm. ML PE0704. Tube cuivre diam. 40x42 mm. ML

34 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 34 PE0705. Tube cuivre diam. 50x52 mm. ML VIDANGES D'APPAREILS SANITAIRES EU et EV en tuves P.V.C., comprenant façonnages, raccords et accessoires nécessaires : coudes, tés, pied de biche, dégorgement, etc. ainsi que les fixations et les jonctions collées. Tubes en P.V.C. PE0706. Tube P.V.C. diam. 30x32 mm. ML PE0707. Tube P.V.C. diam. 34x40 mm. ML PE0708. Tube P.V.C. diam. 44x50 mm. ML Flexible d'évacuation en P.V.C. PE0709. Flexible diam. 25x33 mm. ML PE0710. Flexible diam. 32x40 mm. ML Raccord P.V.C. à écrou tournant PE0711. Raccord diam. 32 mm. U PE0712. Raccord diam. 40 mm. U Raccord P.V.C. par manchon femelle PE0713. Raccord diam. 32 mm. U PE0714. Raccord diam. 40 mm. U Raccord P.V.C. par embout mâle PE0715. Raccord diam. 32 mm. U PE0716. Raccord diam. 40 mm. U COLLECTEURS ET CHUTE EU - EV - EP EN FONTE S.M.U., à bout lisse, comprenant coupes, fixation par colliers, joints rapides. Les pièces de raccord nécessaires (culottes, embranchements et tampons hermétiques) figurent à la suite et sont à reprendre en complément. Collecteurs et chutes en P.V.C., tuyaux de 4 m pré manchonnés. PE0717. Collecteur diam. 75 mm. ML PE0718. Collecteur diam. 110 mm. ML PE0719. Collecteur diam. 125 mm. ML PE0720. Collecteur diam. 140 mm. ML PE0721. Collecteur diam. 160 mm. ML

35 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 35 PE0722. Chute diam. 110 mm. ML PE0723. Chute diam. 125 mm. ML Culotte en embranchement en P.V.C. PE0724. Simple diam. 75 mm. U PE0725. Simple diam. 110/111 mm. U PE0726. Simple diam. 125 mm. U PE0727. Simple diam. 140 mm. U PE0728. Simple diam. 160 mm. U PE0729. Double diam. 75 mm. U PE0730. Double diam. 110 mm. U PE0731. Double diam. 125 mm. U Tampon hermétique en P.V.C. PE0732. Diam. 75 et 110 mm. ML PE et 140 mm. ML PE0734. Diam. 160 mm. ML AERATEUR A MEMBRANE en P.V.C. évitant la sortie hors combles de la ventilation primaire PE0735. Aérateur diam. Extérieur 80 mm. U PE0736. Aérateur diam. Extérieur 110 mm. U SIPHONS DE SOL d'étage comprenant mise en place et scellement complet. Percement à reprendre le cas échéant. PE0737. Siphon en fonte diam. 75 mm modèle bas. U PE0738. Siphon en fonte diam. 100 mm modèle bas. U PE0739. Siphon en laiton diam. 40 mm plateau chromé 100x100 mm. U PE0740. Siphon en laiton diam. 40 mm plateau chromé 140x140 mm. U PE0741. Siphon en P.V.C. diam. 40 mm. U SIPHON MURAL pour machine à laver en P.V.C. PE0742. Siphon simple à sortie horizontale. U PE0743. Siphon double à sortie horizontale. U ROBINETTERIE EAU FROIDE OU EAU CHAUDE comprenant la pose ainsi que les soudures et raccords éventuels.

36 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 36 PE0744. Robinet d'arrêt sur tube fer 20x27 mm. U PE0745. Robinet d'arrêt sur tube fer 26x34 mm. U PE0746. Robinet d'arrêt sur tube fer 33x42 mm. U PE0747. Robinet d'arrêt sur tube fer 40x49 mm. U PE0748. Robinet d'arrêt sur tube fer 50x60 mm. U PE0749. Robinet d'arrêt sur tube cuivre 14x16 mm. U PE0750. Robinet d'arrêt sur tube cuivre 20x22 mm. U PE0751. Robinet d'arrêt sur tube cuivre 24x26 mm. U PE0752. Majoration pour robinet à purgeur U PE0753. Robinet de puisage sur applique 15x21 mm. U PE0754. Robinet de puisage à raccord au nez sur applique 15x21 mm. U PE0755. Robinet de puisage à raccord au nez sur applique 20x27 mm. U PE0756 PE0757. Robinet simple de machine à laver sur applique 15x21 mm chromé.. Robinet double de machine à laver sur applique 15x21 mm chromé. ANTI-BELIER comprenant la pose ainsi que les raccords éventuels. PE0758. A ressort 15x21 mm. U PE0759. A ressort 20x27 mm. U PE0760. Pneumatique 15x21 mm. U PE0761. Pneumatique 20x27 mm. U PE0762. Pneumatique 26x34 mm. U REDUCTEURS DE PRESSION comprenant la pose ainsi que les raccords évetnuels. PE x21 mm. U PE x27 mm. U PE x34 mm. U ARRET DES EAUX POUR REVISIONS ET REPARATIONS, comprenant la vidange, la remise en charge et la purge du réseau d'alimentation. Les ouvrages de révision ci-après sont calculés pour des interventions ponctuelles. PE0766. Colonne montante d'immeuble. U U U

37 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 37 REVISION DE ROBINETTERIES PE0767. Sur robinet tous types. U Remplacement de garniture, comprenant le démontage de la tête, le remplacement de la garniture, rodage du siège, graissage et remontage. PE0768. Robinetterie indépendante. U PE0769. Mélangeur, mitigeur (cartouche non comprise) U REVISION DE SYSTEMES DE VIDAGE comprenant vérification des joints et réglages. PE0770. Pour lavabos. U PE0771. Pour baignoires. U PE0772. Majoration pour dépose et repose de bonde. U PE0773. Dépose et repose de colonne de lavabo pour accès au vidage et siphon. REVISION DE SIPHONS, comprenant démontae, nettoyage, remontage et réfection des joints. U PE0774. D'évier ou de lavabo. U PE0775. De baignoire, douche, bac à laver. U REVISION DE SIPHONS URINAIRES DEGORGEMENT URINOIR DEGORGEMENT D'APPAREILS OU DE CANALISATIONS - Hors collecteurs horizontaux DEGORGEMENT CUVETTE W.C. CURAGES CANALISATIONS HORIZONTAUX REMPLACEMENT D'ABATTANT DE WC, simple ou double, y compris dépose de l'ancien et coupe éventuelle des boutons de fixation. DEPOSE D'APPAREILS SANITAIRES en conservations, après arrêt de service. Dépose des canalisations à reprendre. PE0776. Lavabo sur colonne (simple ou double). U PE0777. Lavabo sur console, lave-mains, WC à réservoir attenant. U PE0778. Vasque. U PE0779. Evier inox sans support. U PE0780. Evier grès sans support. U

38 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 38 PE0781. Meuble support ou jambages. U PE0782. WC, cuvettes et réservoir mural y compris tube de chasse. U DEPOSE DE CHAUFFE-EAU, y compris vidange. PE0783. Chauffe-eau et chauffe-bain à gaz. U PE0784. Chauffe-eau électrique jusqu'à 50 l. U PE0785. Chauffe-eau électrique jusqu'à 50 à 150 l. U PE0786. Chauffe-eau électrique de 200 à 300 l. U REVISION ET DEPOSE D'APPAREILS : COEFFICIENTS à appliquer sur les prix des ouvrages concernant les "déposes en conservation". PE0787. DEPOSE d'appareils en démolition, y compris mise en décharge. coeff. PE0788. REPOSE d'appareils préalablement déposés. coeff PROTECTION DES OUVRAGES PE0801 PE0901 PE0902. Protection avant travaux des ouvrages existants (Tasseaux, Isorel, polyane ) 2.9. JALONS Le jalon A pour le présent lot a été fixé à H.T. et le jalon B a été fixé à H.T.. Coefficient multiplicateur pour les commandes inférieures au jalon A.. Coefficient multiplicateur pour les commandes supérieures au jalon B TRAVAUX NON-METRABLES M2 U U PE1001. Taux horaire d'un compagnon H PE1002. Taux horaire d'un apprenti H DEPANNAGES PE1101. Taux horaire d'un compagnon H PE1102. Taux horaire d'un apprenti H INTERVENTIONS SPECIFIQUES PE1201 PE1202. Coefficient multiplicateur pour travail de nuit. Coefficient multiplicateur pour travail du samedi

39 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 39 PE1203. Coefficient multiplicateur pour travail des jours fériés

40 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 40 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES Ces clauses sont applicables au contrat dans la mesure où elles ne sont pas remplacées par des clauses d autres parties du contrat qui sera signé entre l Organisation et le Contractant. Le Cahier des clauses techniques fera également partie intégrale du contrat. En cas de contradiction entre les clauses du contrat et celles de ses annexes, incluant le présent Cahier des clauses administratives, les clauses du contrat prévaudront. ARTICLE 1. BIENS OU SERVICES 1.1. Les biens ou services fournis dans le cadre du contrat doivent être conformes aux normes mentionnées dans le cahier des clauses techniques. Si aucune norme n est indiquée, les normes qui font autorité dans la profession seront les normes de référence Une garantie de qualité et de conformité devra être produite par le Contractant, quel que soit le délai de stockage par l Organisation. Pour certaines fournitures avec un délai de vie limité ou avec des exigences spécifiques de stockage, par exemple de température ou d humidité, le Contractant devra indiquer les durées maximales et les conditions de stockage. ARTICLE 2. INSPECTIONS ET TESTS L Organisation se réserve le droit d inspecter et/ou de tester les biens afin de vérifier leur conformité aux clauses du contrat. Le Contractant ne peut pas demander à recevoir d honoraires additionnels pour ces tests et inspections. ARTICLE 3. CONDITIONS DE GARANTIE Le Contractant devra fournir la garantie normalement applicable dans la profession ou pour la catégorie de bien concerné. La garantie habituelle est d un an, mais en toutes circonstances le Contractant s engage à tenir un stock de pièces détachées conforme à la pratique admise et à intervenir sans délai en cas de besoin par l intermédiaire d un service après-vente. ARTICLE 4. ASSURANCES 4.1. Les biens fournis dans le cadre du contrat seront entièrement assurés par le Contractant, contre les pertes ou les dommages intervenant durant la fabrication, l acquisition, le transport, le stockage ou la livraison Lorsque le Contractant doit en vertu du contrat transporter les biens vers une destination spécifique, le transport vers cette destination, incluant l assurance et le stockage tels qu ils sont précisés dans le contrat, sera assuré par le Contractant, et les coûts qui en résultent seront inclus dans le prix du contrat.

41 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 41 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES 4.3 Le Contractant devra s assurer pour la couverture de tous les risques liés à l exécution du contrat et en supporter le coût. ARTICLE 5. HYGIÈNE ET SÉCURITÉ 5.1. Le Contractant est soumis aux lois et règlements applicables sur le territoire français à la conduite de son entreprise, et notamment aux règles concernant l'hygiène et la sécurité du travail. L OCDE se réserve le droit de vérifier que ces lois et règlements sont effectivement appliqués. Elle ne saurait toutefois être rendue responsable des défauts de respect par le Contractant des dits lois et règlements. Le Contractant devra également respecter les règles d hygiène-sécurité de l Organisation Le Contractant doit respecter les normes de sécurité professionnelles, réglementaires ou autres, en vigueur en France, en ce qui concerne les différentes catégories de biens, et notamment les appareillages électriques ou de climatisation. ARTICLE 6. PRIX Le prix facturé par le Contractant dans le cadre de l exécution du contrat ne devra pas différer des prix indiqués par le Contractant lors de son offre et figurant dans l'acte d'engagement, à l exception des actualisations de prix prévues dans le contrat ou dans la clause d extension de validité de l appel d offres, si nécessaire. ARTICLE 7. TAXES, DROITS DE DOUANES ET PAIEMENTS 7.1. L'Organisation de Coopération et de Développement Économiques jouissant, en vertu de l'article 6 b) du Protocole Additionnel n 1 à la Convention du 16 avril 1948, et du Protocole Additionnel n 2 à la Convention du 14 décembre 1960, d une exonération des droits de douane dans les pays Membres de l OCDE sur ses achats, les prix de soumission doivent s'entendre, franco domicile, hors douane et hors taxes 7.2. Le paiement sera effectué dans la devise indiquée dans le contrat Toute marchandise ou service devant être facturée et payée en France, doit comporter le mode de paiement (virement bancaire) et la TVA selon le taux en vigueur. Les règlements se font taxes incluses.

42 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 42 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE 8. RETENUES Pour tout contrat, il sera procédé à une réception définitive qui peut varier selon la nature du contrat. Dans de tels cas, une retenue de 10 pour cent + TVA est généralement prévue dans les contrats, jusqu à achèvement de la procédure de réception définitive. ARTICLE 9. RETARD DE LIVRAISON OU D'EXÉCUTION 9.1. La livraison des marchandises sera effectuée par le Contractant en accord avec le calendrier et les clauses du contrat A tout moment durant l exécution du contrat, si le Contractant rencontre des conditions qui interdisent l exécution selon le calendrier prévu, il devra informer immédiatement l Organisation par écrit du retard, de sa durée probable et de ses causes. L Organisation évaluera la situation et pourra à sa discrétion proroger le délai d exécution, avec ou sans pénalités. Le contrat inclura également une pénalité de 1/1000 du montant du contrat par jour de retard jusqu'à concurrence de 10 pour cent du montant total du contrat. ARTICLE 10. FORCE MAJEURE La responsabilité du Contractant n est pas susceptible d être engagée dans le cas où son retard d exécution ou tout autre manquement à ses obligations contractuelles a pour cause un cas de force majeure. La force majeure ne peut être invoquée que lorsque l événement est imprévisible, irrésistible et extérieur aux parties. De tels événements peuvent inclure, de façon non exhaustive, les émeutes, guerres, révolutions, incendies, inondations, mais en aucun cas les grèves des transports publics ni celles du Contractant lui-même. ARTICLE 11. POUVOIRS ET INDEMNISATION Le Contractant déclare qu il a les pleins droits et l autorité pour conclure le contrat et qu il possède toutes les licences et droits de propriété nécessaires à l exécution de ce contrat De surcroît, la responsabilité de l Organisation et de ses employés ne pouvant être engagée du fait de l utilisation de procédés qui n auraient pas été agréés, le titulaire garantit l Organisation contre toute action, judiciaire ou autre, tendant à mettre en cause sa responsabilité à ce titre. Les coûts afférents à l utilisation du brevet sont à la charge du Contractant et sont réputés inclus dans le contrat. ARTICLE 12. REPRÉSENTANTS Le Contractant, ses experts, employés, agents ou représentants :

43 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 43 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES - ne peuvent en aucun cas être assimilés à des membres du personnel, ou employés ou représentants de l Organisation ; - n ont en aucun cas le pouvoir d engager quelque dépense que ce soit au nom de l Organisation ; - ne peuvent prétendre à aucun avantage, paiement, remboursement ou service qui ne soit expressément stipulé dans le contrat ; - ne peuvent diffuser, pour quelque raison que ce soit, tout ou partie des informations ou documents qui leur sont communiqués ou auxquels ils pourraient avoir accès dans le cadre de l exécution du contrat. Aucune exception à cette clause ne peut être faite sans autorisation écrite préalable de l Organisation. ARTICLE 13. TRANSFERT DE DROITS ET OBLIGATIONS Le Contractant ne peut transférer tout ou partie des droits et obligations qui découlent du contrat sans autorisation écrite préalable de l Organisation. ARTICLE 14. RÉCLAMATIONS ET DOMMAGES-INTÉRÊTS Le Contractant sera responsable de tous les dommages liés à l exécution du contrat et s engage à indemniser l Organisation pour tout dommage ou perte en résultant. Le Contractant s engage à souscrire une assurance pour couvrir ces risques Le Contractant fera son affaire personnelle de toutes actions récursoires qui seraient intentées par des tiers du fait de ses activités, de ses ouvrages, de ses préposés, de ses biens, contre l Organisation et d'une façon générale de toute réclamation, directe ou indirecte, de sorte que l Organisation ne puisse être inquiétée ou recherchée à ce sujet. Le Contractant s engage à souscrire une assurance pour couvrir ces risques Le Contractant s engagera à souffrir les gênes et retards normaux qui pourraient être occasionnés par l Organisation à ses propres travaux et s'interdira toute réclamation à ce titre Il ne pourra être alloué d'indemnités pour avaries ou pertes totales ou partielles de bien fixe ou mobile Le Contractant s'engage à faire son affaire personnelle de tout dommage qu'il pourrait causer aux biens et aux personnes du fait de l'exécution du contrat ;

44 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 44 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES L OCDE se réserve le droit de soumettre à son accord préalable le personnel du Contractant affecté aux travaux de montage, de mise en service, d'entretien et de réparation des machines. ARTICLE 15. RÉSILIATION POUR FAUTE L Organisation se réserve le droit de résilier le contrat sans préavis ni indemnités, sans préjuger de tout autre recours que l Organisation pourrait exercer en cas de manquement aux obligations contractuelles: i) en cas de manquement total ou partiel du Contractant à ses obligations contractuelles ; ii) si le Contractant, selon l Organisation, est engagé dans des pratiques frauduleuses ou de corruption dans le cadre de l appel d offres ou de l exécution du contrat. ARTICLE 16. RÉSILIATION EN L ABSENCE DE FAUTE L Organisation peut résilier tout ou partie du contrat à tout moment par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette notification devra indiquer que la résiliation intervient en l absence de faute du Contractant, quelles prestations ont fait l objet d une exécution, et la date à laquelle cette résiliation prendra effet. Les biens et services déjà exécutés à réception de cette lettre devront être acceptés par l Organisation aux termes et prix du contrat. Pour les prestations non exécutées, l Organisation peut choisir : i) de requérir l exécution d une partie des prestations seulement, qui sera exécutée et livrée à l Organisation selon les termes et prix du contrat ; ii) et/ou d annuler les prestations non encore exécutées et de dédommager le Contractant à hauteur d un montant décidé d un commun accord à ce titre. ARTICLE 17. CLAUSE D ARBITRAGE Toute contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution de la mission qui n'aura pu être réglée par accord amiable sera soumise à un arbitre choisi d'un commun accord par l'organisation et le Contractant ou, à défaut d'accord sur ce choix dans un délai de trois mois à compter de la demande d'arbitrage, à un arbitre désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Paris, sur simple requête de la partie la plus diligente. La décision de l'arbitre sera souveraine et sans appel. ARTICLE 18. CONFIDENTIALITÉ Toute information, quel qu en soit le support, communiquée au Contractant ou à laquelle le Contractant pourrait avoir accès à l occasion du contrat, est confidentielle. En conséquence, le

45 OCDE Travaux d'entretien courant lot plomberie / page 45 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES Contractant ne pourra la communiquer à des tiers sans l accord écrit et préalable de l Organisation.