MUSEE ROYAL DE L ARMEE ET D HISTOIRE MILITAIRE Parc du Cinquantenaire, Bruxelles Centre de Documentation

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1 MUSEE ROYAL DE L ARMEE ET D HISTOIRE MILITAIRE Parc du Cinquantenaire, Bruxelles Centre de Documentation REPRODUCTIONS PHOTOGRAPHIQUES : Demande et conditions 1.Prix et délais de livraison 1.1. Prix de fabrication Sur demande le Musée de l'armée procures des reproductions digitales (min. 300 dpi à 100%) sur papier ou sur CD aux prix suivants: Scanning output sur papier A4 4 Euro A5 6 Euro Scanning sur CD: 6 Euro + 5 Euro (pour le CD) Exceptionellement des photos N/B, ektachromes, dia 6 x 6 ou prints par pictrostat peuvent être livrés. Délais de livraison: maximum 4 semaines Photos N/B Format 13 x 18 8 Euro Format 18 x Euro Format 24 x Euro Format 30 x Euro Format 40 x Euro Format 50 x Euro Diapositives et ektachromes Dia 6 x 6 20 Euro Ektachrome 90 Euro Les ektachromes sont exclusivement loués, pour une période maximale de trois mois. Un montant supplémentaire de 10 Euro sera compté par mois ou partie de mois de retard Pictrostat Formaat A5 5 Euro Formaat A4 10 Euro 1.2. Délais de livraison Maximum 6 semaines excepté le pictrostat (5 jours) En cas d expédition, les prix ci-dessus seront majorés des frais de port et (pour l étranger) d éventuels frais de change.

2 2.Droits d auteur 2.1. Lors de la publication de documents n appartenant pas encore au domaine public, une autorisation complémentaire sera demandée et les droits éventuels exigés par l artiste, ses ayant-droits ou l association qui les représente seront payés. En Belgique ces associations sont : SABAM (œuvres d art mais aussi photos dans certains cas) Rue d Arlon, 75-77, 1040-Bruxelles (02/ ) SOFAM (matériel de photographie) Avenue Frans Courtens, Bruxelles (02/ ) 2.2. Les reproductions à partir de travaux, de périodiques, de catalogues ou d autres ouvrages de même nature publiés après 1918 (et antérieurement dans certains cas) ne seront réalisées qu àprès la délivrance d une autorisation écrite de l auteur. 3. Conditions 3.1. Demande pour usage personnel Les reproductions de pièces de collection demandées feront l objet d un usage strictement personnel à des fins d études ou seront uniquement incorporées dans un travail d étude ou un mémoire non destiné à la publication. Elles ne seront ni publiées ni rendues publiques d une quelconque autre manière, ni même par internet. En aucun cas elles ne seront cédées à des tiers sans l autorisation écrite de la part de la Direction du Musée Royal de l Armée La signature de ce formulaire ne libére pas le demandeur des prescriptions et dispositions en matière de copyright et de droits d auteur. Le Musée Royal de l Armée décline toute responsabilité en cette matière Demande de publication Le demandeur est dans l obligation de se mettre en règle avec les prescriptions et dispositions en matière de copyright et de droits d auteur. Le Musée Royal de l Armée décline toute responsabilité à ce sujet Toute reproduction publiée doit porter la mention : Collection Musée Royal de l Armée Bruxelles, suivie par le numéré d inventaire Le demandeur est dans l obligation d envoyer gratuitement deux exemplaires (par langue publiée) au Centre de Documentation et cela endéans le mois de la publication La divulgation de reproductions sur internet ne peut se faire qu avec l autorisation écrite de la Direction du Musée Royal de l Armée. Demande reproductions novembre p. 2

3 4. Info Bibliothèque centrale Tél.: 02/ /31 /33 Fax : 02/ / Demande Voir annexe Demande reproductions novembre p. 3

4 MUSEE ROYAL DE L ARMEE ET D HISTOIRE MILITAIRE Veuillez indiquer le domaine d application : DEMANDE DE REPRODUCTION Usage personnel Publication non-commerciale Publication commerciale Internet Livre Article Catalogue CD-Rom Vidéo/film Couverture/poster En cas de publication, veuillez compléter Titre :... Auteur :... Périodique :... Editeur :... Date prévue de la publication :... Je, soussigné(e)... domicilié(e) à (adresse complète)... Tél.... Fax : Prestation pour :... Tél.... Fax :... déclare par la présente que je respecterai les conditions mentionnées et en particulier les dispositions en matière de droits d auteur. Je prie le Musée Royal de l Armée et d Histoire Militaire de bien vouloir me fournir les travaux repris dans la Liste des reproductions demandées contre les prix déterminés et conditions. Fait à Bruxelles, le... Signature, précédée de la mention Lu et approuvé... Réservé à l administration du Musée : Suivi des travaux Scanning :... Réception du bon de commande :... Pièce(s) originale(s) transmie(s) au service photographique :... Date de retour de la (des) pièce(s) originale(s) :... Facture n :.. Payé le : Envoyé(s) le : Reproduction(s) transmise(s) au secrétariat :... Demande reproductions novembre p. 4

5 Liste des reproductions demandées N Inv. Sujet Quantité Type et Format Prix Total à payer Euros Demande reproductions novembre p. 5

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