Contrat de maintenance des serveurs et du parc informatique

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1 Contrat de maintenance des serveurs et du parc informatique Entre Qui sera communément appelé dans le reste du document «Le Client» Et LogicAL Systems S.P.R.L. Boulevard de la Sauvenière, Liège Belgique Qui sera communément appelé dans le reste du document «LogicAL» Page 1 sur 9

2 1. Contrat Définitions Durée du contrat Obligations de LogicAL General Training du personnel Reporting Interventions Prestations principales Prestations exclues Clause spéciale Obligation du CLIENT Général Modalités d interventions Paiements Prix des contrats Renouvellement spécifique du contrat One Shoot Hors forfait Ajustement de prix Terme des paiements des contrats Check-up et Complete Care Terme des paiements des contrats ALL-IN, OneShoot et du hors forfait Non-paiement Conditions Générales du présent contrat Fin de contrat extraordinaire Confidentialité Interdiction de piratage Langue du contrat et des prestations Annexe 1 - Liste du Parc Informatique Annexe 2 Définitions de contrats et prix Contrat Check-up (Par An) Contrat Complete Care (toutes heures non utilisées seront reportées pendant maximum 2 mois) Contrat One Shoot (Pas de limites d utilisation) Contrat ALL-In (aucune limite) Annexe 3 Bon de commande...9 Page 2 sur 9

3 1. Contrat Le secteur d activité couvert par LogicAL pour ce contrat est la maintenance, le support et la résolution de problèmes liés au parc informatique et plus spécifiquement aux ordinateurs portables, ordinateurs de bureau, serveurs et PDA sous licence. LogicAL a développé au cours de son existence une très grande expertise dans les produits logiciels Microsoft, ceci comprend les systèmes d exploitation professionnels de Microsoft mais aussi les suites bureautiques Microsoft Office. Après négociations, le CLIENT et LogicAL, ont conclu un accord sur base des termes discutés ci- dessous. Ce contrat, annule et remplace tous autres contrats préalablement établis entre les deux parties, concernant la maintenance du parc informatique. Hormis les informations mentionnées ci-dessous, les Annexes font, elles aussi partie du contrat. 2. Définitions Parc Informatique : représente l inventaire établi par les parties, des ordinateurs présents dans la société lors de la signature du contrat, la liste de ces machines est reprise sous l Annexe 1. Cette liste reprendra le type et le numéro de série de chaque machine dont la maintenance est visée par le présent contrat. Nombre d interventions : représente le nombre d interventions achetées lors de la signature de ce contrat, ces informations se trouvent dans l Annexe 4 Niveau d intervention représente le type d intervention acheté lors de la signature de ce contrat, ces informations se trouvent dans l Annexe 3 3. Durée du contrat Ce contrat est d application à partir de la date de signature du présent contrat, la durée du contrat est de douze (12) mois, et sera tacitement reconduit pour une nouvelle période de douze (12) mois, si ce contrat n est pas résilié, par recommandé, 30 jours avant la fin de ce contrat. 4. Obligations de LogicAL 4.1. Général LogicAL s engage à fournir les services souscrits, décrits dans l Annexe Training du personnel Dans le but de maintenir une qualité de service maximum, LogicAL veillera à actualiser en permanence les connaissances techniques de son personnel d intervention Reporting 36 heures après chaque intervention, CLIENT recevra un rapport détaillé de toutes les opérations effectuées et/ou problèmes résolus dans son parc informatique. Page 3 sur 9

4 4.4. Interventions Prestations principales LogicAL s engage à intervenir selon la demande du client pour autant que le client ait acquis le type d intervention nécessaire. Le détail des types interventions est repris sur l Annexe 2, mais ne sera pas limité dans le temps quand à la résolution du problème. Les interventions peuvent porter sur toutes demandes liées au parc informatique : matériels, systèmes d exploitation, réseaux, nouvelles installations, installation de programme, configuration de machine, Prestations exclues La maintenance ne trouvera pas son application sur les périphériques exclus du présent contrat, sur le conseil ou l explication de logiciels, sur tout matériel acquis en dehors du présent contrat, ainsi que tout programme installé par un autre prestataire de service que LogicAL Systems Clause spéciale LogicAL ne saurait être tenu de réparer les conséquences dommageables pour le client provenant d un défaut de sauvegarde de données, d erreurs de saisies ou de manière plus générale, de toute mauvaise manipulation ou utilisation non conforme des logiciels présents sur le réseau. 5. Obligation du CLIENT 5.1. Général Le client s engage à garantir l accès aux locaux et machines, au personnel d intervention de LogicAL, afin que celui-ci puisse effectuer ses interventions dans les délais Modalités d interventions Dans le cadre du contrat de maintenance, les demandes se feront par les moyens habituels (par téléphone au 070/ , fax 04/ , support@logicalsys.be), par la prise de contrôle à distance sur serveur. Le support non urgent peut également se faire via courrier électronique à : support@logicalsys.be 6. Paiements 6.1. Prix des contrats Voir Annexe Renouvellement spécifique du contrat One Shoot Le contrat One shoot sera tacitement reconduit pour le même type d interventions dès que la dernière heure est utilisée, si ce contrat n est pas résilié, par recommander, 30 jours avant l utilisation de la dernière heure 6.3. Hors forfait La notion de hors forfait est applicable, lorsque vous dépassé le nombre d heure, disponible dans le mois. Vous retrouverez le prix du hors forfait dans l annexe 2. Le hors forfait varie en fonction du type de contrat que vous avez souscrit. Page 4 sur 9

5 6.4. Ajustement de prix LogicAL se réserve le droit d adapter ses prix à chaque renouvellement de contrat, et devra vous en informer au préalable, 6.5. Terme des paiements des contrats Check-up et Complete Care LogicAL vous facturera les contrats Check-up et Complete Care, choisis dans l Annexe 3 sur base annuelle, le client devra payer cette facture dans les 30 jours après réception de celle ci Terme des paiements des contrats ALL-IN, OneShoot et du hors forfait LogicAL vous facturera les contrats ALL-IN, OneShoot repris dans l Annexe 3, et le hors forfait presté sur base mensuelle, le CLIENT devra payer cette facture dans les 30 jours après réception de celle-ci Non-paiement En cas de non payement, LogicAL vous facturera une majoration de 5% du montant de la facture globale, par jour de retard de paiement, et suspendra la prestation de services issus du présent contrat. 7. Conditions Générales du présent contrat 7.1. Fin de contrat extraordinaire Le Client a le droit d arrêter son contrat dans les 30 jours en cas de manquement grave ou de faute lourde comme stipulé dans l Annexe Confidentialité Toutes informations contenues dans le présent contrat ainsi que partagées par l exercice de l activité contractuelle commune et récoltées par l une ou l autre partie seront considérées comme étant strictement confidentielles. Les parties s engagent à ne pas les divulguer ni les utiliser en aucune circonstances Interdiction de piratage Les parties s engagent à ne pratiquer aucune forme de «piratage de données informatiques» l une envers l autre Langue du contrat et des prestations Français. Le soussigné déclare avoir pris connaissance du présent contrat, ainsi que des conditions ci-annexées. Fait en double exemplaire, à l adresse principale du client, le Pour LogicAL Systems : Nom : Enio Zovi Date : Lu et approuvé : Page 5 sur 9

6 8. Annexe 1 - Liste du Parc Informatique Cet état des lieux reprend le parc informatique actuel du client. Il est une constatation des serveurs, workstation, OS, programmes et services. Cet état des lieux sert de base d analyse à toute amélioration nécessaire préalable à la signature du contrat. Toute nouvelle acquisition de matériel doit au préalable être signalée à LogicAL afin d estimer s il sera ou non repris dans le présent contrat. Nombre d ordinateur Nom OS Mémoire HDD Lecteur(s) optique(s) Page 6 sur 9

7 Nombre de Serveur Nom OS Mémoire HDD Lecteur(s) optique(s) Topologie Réseau: Logiciels spécifiques: Autre: Page 7 sur 9

8 9. Annexe 2 Définitions de contrats et prix 9.1. Contrat Check-up (Par An) Avec le contrat Check-up, vous assurez à votre entreprise, une maintenance Serveur préventive et curative, afin de toujours garder votre serveur opérationnel et à jour. La maintenance se fera à une date précise définie avec le client. Contrat Interventions Sur Site A distance CU12 Pour 12 vérifications l an 3000, ,00 CU4 Pour 4 vérifications l an 1500,00 750,00 CU2 Pour 2 vérifications l an 1000,00 500,00 Avec l option «à distance» votre serveur devra être équipé de solution telle que Terminal Service ou PC Anywhere Contrat Complete Care (toutes heures non utilisées seront reportées pendant maximum 2 mois) Avec le contrat Complete Care vous bénéficiez d un nombre d heures à utiliser par mois dans un délai maximum de 8h après demande d intervention, et sur base des horaires Jours ouvrables. Contrat CC4 CC8 CC16 CC32 CC64 Heures/mois 4h 8h 16h 32h 64h Prix/an Prestations supplémentaires /heures Vous couvrez ainsi tous vos besoins en matière IT (le développement d application ne rentre pas en compte dans ce contrat), de l installation de nouvelles machines, au remplacement d un clavier Contrat One Shoot (Pas de limites d utilisation) Avec le contrat One Shoot vous achetez un nombre d heures à utiliser quand vous le voulez, pendant les jours ouvrables. Contrat OS1 OS4 OS8 Heures 1H 4H 8H Prix Contrat ALL-In (aucune limite) Avec le contrat ALL-In, vous payez un prix fixe par PC et Serveur qui se trouve dans votre entreprise, avec un nombre d heures d interventions illimité. Contrat Prix AI PC AI Serveur 50,00 (par mois/par PC) 90,00 (par mois/par PC) Tous les Prix s entendent hors TVA Page 8 sur 9

9 10. Annexe 3 Bon de commande Société : Rue : CP & ville : N d entreprise : Nb Contrat Intervention Prix Type Hors forfait Prix Total Total CHECK-UP x An 3000,00 Par an NA CHECK-UP 4 4 x An 1500,00 Par an NA CHECK-UP 2 2 x An 1000,00 Par an NA CHECK-UP 12 AD 2 x An à distance 1500,00 Par an NA CHECK-UP 4 AD 4 x An à distance 750,00 Par an NA CHECK-UP 2 AD 2 x An à distance 500,00 Par an NA COMPLETE CARE 4 4h/mois 2500,00 Par an 60,00 COMPLETE CARE 8 8h/mois 4000,00 Par an 50,00 COMPLETE CARE 16 16h/mois 7500,00 Par an 45,00 COMPLETE CARE 32 32h/mois 12500,00 Par an 40,00 COMPLETE CARE 64 64h/mois 24000,00 Par an 35,00 ONE SHOOT 1 1h 70,00 Par contrat NA ONE SHOOT 4 4h 252,00 Par contrat NA ONE SHOOT 8 8h 454,00 Par contrat NA ALL-IN PC Illimité 50,00 Par mois NA ALL-IN Serveur Illimité 90,00 Par mois NA Nom : Signature Date : Lu et approuvé : Tous nos prix s entendent hors TVA Tous nos prix sont susceptibles d êtres modifiés sans notification préalable. Conditions de paiement: 100% à la date d activation du contrat Vous certifiez avoir pris connaissance de toutes les pages de ce document Page 9 sur 9