REGLEMENTS SPORTIFS REGIONAUX

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1 REGLEMENTS SPORTIFS REGIONAUX SAISON Préambule Ce règlement est spécifique à la Ligue de Bretagne de Handball. Il concerne l organisation des compétitions sur le territoire géré par la L.B.H.B. Pour tout article non référencé dans ce document, on doit se reporter aux règlements généraux de la F.F.H.B. PRINCIPES GENERAUX Art 1 : Saison sportive. Voir article 75 des règlements généraux de la F.F.H.B. Art 2 : Conditions pour participer. Voir article 76 des règlements généraux de la F.F.H.B. Art 3 : Compétitions officielles. Voir article 77 des règlements généraux de la F.F.H.B. Art 4 : Formule des compétitions. Voir article 78 des règlements généraux de la F.F.H.B. Art 5 : Appellation des championnats. La Ligue de Bretagne de Handball organise des championnats suivants : - Pré-nationale masculine 1 poule de 14 - Pré-nationale féminine 1 poule de 12 - Excellence masculine 2 poules de 12 - Excellence féminine 1 poule de 12 - Honneur masculine 2 poules de 12 - Honneur féminine 2 poules de ans masculins ans féminins ans masculins ans féminins - Coupe de Bretagne adultes -----) voir annexe 3 - Coupe de Bretagne -18 masculins et féminines ----) voir annexe 4 Pour toutes ces compétitions, la FDME est obligatoire - 1 -

2 Art 6 : Finalités jeunes En plus des championnats ci-dessus, la LBHB organise, en fin de saison, des finalités régionales pour les champions départementaux de chaque comité concerné par le territoire géré par la LBHB : -14 garçons et filles et -16 garçons et filles. Ces finalités se déroulent sur une journée en un lieu unique soumis à candidature, en ouverture des finales de la coupe de Bretagne si les dates correspondent. Elles sont obligatoires pour obtenir le droit de jouer en championnat régional la saison suivante. IMPORTANT Un club qui refuse de participer à ces finalités se verra remplacé par son second. Il ne pourra pas être qualifié pour le championnat régional de la saison suivante et il ne pourra pas non plus faire les brassages de qualification. Le club remplaçant, pour se qualifier en région, devra passer par les brassages. Art 7 : Règles de jeu. Voir article 80 des règlements généraux de la F.F.H.B. Art 8 : Couleurs des maillots Voir article 83 des règlements généraux de la F.F.H. Art 9 : Durée des matches Voir article 87 des règlements généraux de la F.F.H.B. Art 10 : Détermination des catégories d âges Voir article 36 des règlements généraux de la F.F.H.B. Au niveau de la L.B.H.B : - 3 années d âges en régionale en -17 ans et -15 ans Masculins et Féminines. Art 11 : Qualification Voir article 43 des règlements généraux de la F.F.H.B. RESPONSABILITES Art 12 : Responsable de la salle et de l espace de Compétition : Voir article 88 des règlements généraux de la F.F.H.B. Nota : cet article gère aussi l utilisation de la colle ou résine (Art et 88.3) Art 13 : Arbitre officiel : Voir article 91 des règlements généraux de la F.F.H.B. Art 14 : Situation particulière relative à l arbitrage : - 2 -

3 Voir article 92 des règlements généraux de la F.F.H.B. (Art règlement de l arbitrage et article 7 page 76 du Livret d arbitrage). En cas d absence : Si l arbitre ou les arbitres désigné(s) par une commission compétente ne se présente(nt) pas, il y a lieu d appliquer la procédure suivante : 2 cas sont à envisager : Défaillance d un des 2 arbitres : L arbitre présent arbitre seul Défaillance des 2 arbitres : a) s il y a un binôme officiel neutre ou un arbitre officiel neutre, solliciter son concours b) en cas d absence d un binôme officiel neutre ou d un arbitre officiel neutre, confier la direction du match à tout binôme officiel présent ou à tout arbitre officiel présent. Si plusieurs «remplaçants» se présentent, c est celui, ou ceux, de grade le plus élevé qui arbitre(nt) ; en cas d égalité d échelon, on tire au sort. c) A défaut de tout arbitre officiel, chaque équipe désigne un joueur en vue d arbitrer. Le Tirage au sort décide de celui qui fera fonction, l autre joueur ne peut en aucun cas prendre part au jeu (chaque équipe se trouve ainsi diminuée d un joueur). La procédure de remplacement des arbitres défaillants est à effectuer 15 minutes avant l heure précise à laquelle doit commencer le match. Celui-ci doit débuter à l heure prévue. DEROULEMENT DES RENCONTRES Art 15 : Conclusions de match : Les clubs devront saisir les conclusions de matchs sur Gest hand au minimum 30 jours avant la date prévue du match. En cas de non respect de ce délai, une amende financière est appliquée. Sans nouvelles du club recevant 18 jours avant la date de la rencontre, celui-ci est pénalisé d une nouvelle amende et la COC Régionale peut fixer le lieu et la date de la rencontre. Art 16 : Modification de date, d horaire et de lieu : Voir article 94 des règlements généraux de la F.F.H.B. Toutes ces demandes ne devront être qu exceptionnelles et soumises obligatoirement à l autorisation de la COC Régionale. Une fois la demande effectuée, le club adverse devra impérativement transmettre sa réponse dans les 7 jours. Passé ce délai, l absence de réponse pourra entraîner la validation de la demande initiale par la COC. Un droit pour modification sera prélevé en fonction des tarifs LBHB VOYAGES SCOLAIRES : Les clubs jouant en championnat régional -15 et/ou-17 pourront demander un report de match si au moins 3 joueurs(ses) sont absentes sur une date de compétition. Le club demandeur devra fournir une attestation de l école

4 INTEMPERIES Le club apprécie la possibilité de déplacement en fonction des risques encourus le jour du match. Le club concerné doit prévenir le plus tôt possible (avant 12 h 00 pour les matchs d après-midi et avant 16 h 00 pour les matchs du soir) - le référent C.O.C, la L.B.H.B, (voir liste sur le site de LBHB) l adversaire et doit confirmer sa décision par courrier, mail coc@handball-france.eu ou fax à la ligue au Les matchs qui n auraient pu avoir lieu devront se jouer à la date déterminée par la COC. La COC est souveraine pour décider du report général des compétitions. A défaut, chaque club prend ses responsabilités dans la décision de ne pas se déplacer, en fonction des risques encourus. Pour éviter les abus, la COC peut être amenée à demander des justificatifs. Art 17 : Joueurs : conditions de participations et brûlages : Voir article 95 des règlements généraux de la F.F.H.B. Art 18 : Feuille de match Voir article 98 des règlements généraux de la F.F.H.B. La GDME EST OBLIGATOIRE EN PRENATIONALE Art 19 : Dispositions particulières : En cas de match arrêté : Voir article 100 des règlements généraux de la F.F.H.B. Pour l article des règlements généraux de la F.F.H.B., la L.B.H.B. le remplace par : Sauf en cas de match perdu par pénalité par l équipe visiteuse, les frais sont à la charge du club recevant. Ils ne peuvent comprendre que : 1 ) Les frais de déplacements sur la base de 3 voitures à 0,32 du Km par véhicule. 2 ) Les frais d arbitrage. En cas de match à jouer : Voir article des règlements généraux de la F.F.H.B. Pour l application de cet article en matière de frais, même disposition que ci-dessus. Art 20 : Forfaits : Voir article 104 des règlements généraux de la F.F.H.B Conséquence du forfait : Un club qui déclare forfait avant ou le jour du match, ne peut participer à cette date à aucune rencontre (ou tournoi) de niveau inférieur à cette équipe dans cette catégorie d âge. Le non respect de cette disposition entraîne la perte des matches par pénalité. Tous les cas particuliers seront traités par la COC

5 La COC régionale se charge de prévenir les COC départementales afin de les avertir du forfait Conséquence financière : Pour les compétitions adultes et jeunes (-15 ans et -17 ans), en cas de forfait lors du match retour, le club ne se déplaçant pas remboursera les frais de déplacements engagés par l équipe adverse au match aller (déplacement de 3 voitures à 0,32 du Km par véhicule). Un club forfait au match aller et qui devait se déplacer chez l adversaire se verra inversé le match retour. En cas de frais d arbitrage, ils seront à la charge du club forfait. Article 21 : Jours et horaires des rencontres Catégories Jours Début Fin Observations - 17 ans M. et F. et Semaine/vacances Samedi 16h00 20h00 Avec l accord du club adverse - 15 ans M. et F. Dimanche Matin 14h00 (2) Avec l accord du club adverse + 16 ans Mas. et + 15 ans Fém. Semaine Samedi 18h30 (1) Matin Dimanche 14h00 (2) Avec l accord du club adverse Avec l accord du club adverse ATTENTION : (1) - Le samedi, le dernier match doit impérativement débuter au plus tard à 21 H 30 (sauf accord du club adverse). (2) - Le dimanche après midi, le dernier match doit débuter impérativement au plus tard à 16 H 00 (sauf accord du club adverse) Tous ces horaires sont modulables avec l accord du club adverse et de la COC Art 22 : Communication des résultats, Homologation des rencontres Voir articles 105 et 106 des règlements généraux de la F.F.H.B. Pour les championnats gérés par la L.B.H.B., et uniquement pour les 3 premières journées de championnat, l homologation d une rencontre devient définitive 45 jours francs après son déroulement. Art 23 : Pénalité Voir article 109 des règlements généraux de la F.F.H.B., Guide financier F.F.H.B. et Tarifs L.B.H.B. ACCESSIONS RELEGATIONS - 5 -

6 Art 24 : Accessions - Relégations Voir article 110 des règlements généraux de la F.F.H.B. En ce qui concerne la LBHB, voir le schéma des accessions, relégations en annexe 1. En plus du schéma des accessions, relégations, chaque descente de Nationale 3 (Masculins - Féminines) entraîne une descente supplémentaire par division. Art 25 : Cas particuliers -en cas de place(s) vacante(s) : priorité à l accession. -en cas de désistement(s) : - disparition d une équipe ou choix de niveau de jeu : priorité au maintien, sauf pour les derniers qui descendent obligatoirement. - Tous les cas non prévus sont réglés par la COC régionale

7 ANNEXE 1 TABLEAU ACCESSIONS - RELEGATIONS SCHEMA DES COMPETITIONS CHAMPIONNATS REGIONAUX +16 ans Masculins Saison 2013/2014 PRENATIONALE Suite à l AG de Ligue du 8 Juin 2013 passage de la Prénationale à 12 clubs à partir de la saison 2014/2015 Toute descente de N3 entraînera une descente supplémentaire à tous les niveaux EXCELLENCE REGIONALE Barrage 11 Barrage de maintien HONNEUR REGIONAL Barrage 10 Barrage de maintien Accession des 4 Champions Départementaux

8 CHAMPIONNATS REGIONAUX + 15 ans Féminins - Saison 2013/2014 PRENATIONALE Toute descente de N3 entraînera une descente supplémentaire à tous les niveaux EXCELLENCE REGIONALE HONNEUR REGIONAL Barrage 2 le vainqueur accède Barrage 10 Barrage de Classement Accession des 4 Champions Départementaux + le meilleur 2 ème

9 ANNEXE 2 REGLEMENT FINANCIER - Les recettes restent acquises aux clubs recevants - Un fonds de péréquation kilométrique sur les championnats adultes et jeunes est établi par niveau de championnat afin d'équilibrer les charges des clubs. - Les charges sont calculées sur les bases suivantes : - Déplacement de 3 voitures (0,32 du Km par voiture). Distance la plus courte par la route. - La péréquation est estimée en début de saison et établie définitivement en fin de saison en tenant compte des forfaits. - La péréquation pourra être exigée en partie dès la fin des matches aller et en totalité à la fin des championnats. - Les clubs créditeurs seront mandatés avant le début de la saison suivante. - Le fonds global par championnat s'établit ainsi : charges de toutes les équipes + charges des finales + charges des barrages. En cas de forfaits : Adultes : a. Forfait général avant la 1ère date sans pénalité mais l engagement reste dû b. Forfait isolé après la 1ère date pénalité sportive et financière (210 ) c. Forfait général après la 1ère date pénalité sportive et financière (630 ) Jeunes : a. Forfait général avant la 1ère date sans pénalité mais l engagement reste dû b. Forfait isolé après la 1ère date pénalité sportive et financière (110 ) c. Forfait général après la 1ère date pénalité sportive et financière (330 ) En cas de pénalités : Adultes et Jeunes - 2 matchs perdus par pénalités équivalent à 1 forfait isolé - Précision (Adultes et Jeunes) : - 1 forfait général = - 3 forfaits isolés - 2 forfaits isolés et 2 pénalités sportives - 1 forfait isolé et 4 pénalités sportives - 6 pénalités sportives - Nota : une péréquation est établie dans tous les cas, excepté lors du forfait général avant la 1ère date. - La charge moyenne par équipe s'établit en divisant le fonds global par le nombre d'équipes. - Chaque club se verra débiter ou créditer de la différence entre la charge moyenne et sa charge réelle. - Pour les matches sur terrain neutre, les modalités financières sont définies par le BD. - Le club visiteur a droit à 14 laissez passer et l'arbitre à 2. - Les élus fédéraux, les élus régionaux, les arbitres nationaux, et régionaux, les CTS ont droit à l'accès gratuit dans les salles sur présentation de leur carte

10 Art 1 : L engagement est facultatif et gratuit. ANNEXE 3 COUPE DE BRETAGNE SENIORS Art 2 : Pour les clubs nationaux et pré-nationaux, le niveau retenu sera celui de l équipe engagée : Equipe 1 de nationale ou de pré-nationale - équipe 2 de région ou de département Pour les clubs régionaux (hors pré-national) et départementaux, le niveau retenu sera celui de l équipe 1 du club. Art 3 : Les équipes toujours en compétition en coupe de France sont exemptées des tours correspondant en coupe de Bretagne. Une équipe qui arrive en finale de secteur en coupe de France est exemptée de la coupe de Bretagne Art 4 : Handicap de 2 buts par niveau de jeu. Art 5 : Brûlage des joueurs Un joueur ayant évolué N/2 fois, au cours d une même saison, dans une compétition définie, ne peut plus participer, à une autre épreuve de niveau inférieur, concernant des âges identiques. Le non respect de cette disposition entraîne la perte du match par pénalité. Art 6 : Un appel aux clubs volontaires est fait pour désigner l organisateur des finales. Art 7 : Le tirage au sort est intégral mais les premiers tours se font par répartition géographique. Art 8 : Durée des rencontres MATCH SIMPLE 2 X 30 mn - En cas d égalité à la fin du temps réglementaire, tirs au but (5 tireurs) - Si égalité à la fin de la série, on continue avec un joueur par équipe jusqu à pouvoir désigner un vainqueur. - Les joueurs disqualifiés ne peuvent participer aux tirs au but. TRIANGULAIRE 2 X 20 mn avec une pause de 5 mn entre les mi-temps et 15 mn entre chaque match - Si une équipe est absente à l heure officielle, match simple (voir ci-dessus) - Ordre des rencontres établi : 1/3 ; 2/perdant du 1 er match ; 2/gagnant du 1 er match. Le numéro des équipes est tiré au sort avant le début officiel des rencontres. - En cas d égalité à la fin du temps réglementaire de chaque match, tirs au but (voir ci-dessus) - Le nombre de joueurs ne peut excéder 14 sur les 2 matchs. - Les joueurs disqualifiés sur le 1 er match, ne peuvent participer au tir au but mais ils peuvent participer au 2 ème match. Art 9 : Pour tous les autres cas non mentionnés dans ce règlement, les commissions concernées et/ou le bureau directeur de la ligue seront compétents pour les juger

11 ANNEXE 4 COUPE DE BRETAGNE -18 Art 1 : La Ligue de Bretagne organise une coupe de Bretagne pour la catégorie -18 (masculins et féminines) Art 2 : L engagement est obligatoire mais possibilité de se désengager avant le 30 septembre Art 3 : Le droit d engagement est fixé à 10. Si le club se désengage avant la date fixée, ce droit n est pas dû. Art 4 : Ce droit est reversé, sous forme de dotation, aux clubs finalistes. Art 5 : La feuille de match comportera 12 noms de joueurs sans limitation de type de licence. Art 6 : Les finales se déroulent en ouverture des finales de la coupe de Bretagne seniors. Art 7 : Le tirage au sort est intégral mais les premiers tours se font par répartition géographique. Art 8 : Durée des rencontres MATCH SIMPLE 2 X 30 mn - En cas d égalité à la fin du temps réglementaire, tirs au but (5 tireurs) - Si égalité à la fin de la série, on continue avec un joueur par équipe jusqu à pouvoir désigner un vainqueur. - Les joueurs disqualifiés ne peuvent participer aux tirs au but. TRIANGULAIRE 2 X 20 mn avec une pause de 5 mn entre les mi-temps et 15 mn entre chaque match - Si une équipe est absente à l heure officielle, match simple (voir ci-dessus) - Ordre des rencontres établi : 1/3 ; 2/perdant du 1 er match ; 2/gagnant du 1 er match. Le numéro des équipes est tiré au sort avant le début officiel des rencontres. - En cas d égalité à la fin du temps réglementaire de chaque match, tirs au but (voir ci-dessus) - Le nombre de joueurs ne peut excéder 14 sur les 2 matchs. - Les joueurs disqualifiés sur le 1 er match, ne peuvent participer au tir au but mais ils peuvent participer au 2 ème match. Art 9 : Pour tous les autres cas non mentionnés dans ce règlement, les commissions concernées et/ou le bureau directeur de la ligue seront compétents pour les juger

12 ANNEXE 5 CHARTE DU RESPECT JOUEURS, MANAGERS, ARBITRES, «Serrons-nous la main avant et après chaque rencontre» Ce geste a pour but d optimiser le Fair Play dans notre sport! Il est pratiqué dans tous les sports de haut niveau donc à nous de le faire appliquer à notre niveau afin que cela devienne une habitude et qu un match de Handball commence dans les meilleures conditions. Nous sommes tous concernés et devrons tous nous impliquer! La communication commencera au sein de vos clubs par le biais de vos présidents, secrétaires, entraîneurs, encadrants et arbitres à tous joueurs et joueuses de tout âge. La Ligue de Bretagne compte sur la compréhension et l adhésion de tous