école nationale supérieure d architecture de toulouse Livret de l étudiant

Transcription

1 école nationale supérieure d architecture de toulouse Livret de l étudiant p

2 Sommaire 1 Présentation de l école 3 Les instances de l école Les moyens Les locaux Annuaire administratif Les enseignements 14 Cycle licence Cycle master Année de professionnalisation Formation doctorat, cycles post-diplôme et formations spécifiques à l ENSA de Toulouse Planning pédagogique Les études 28 Les échanges internationaux Les stages Les voyages Diffusion de la culture architecturale 34 Les conférences, expositions 34 et publications Les moyens d enseignement 49 La bibliothèque L informatique Matériel pédagogique Utilisation des locaux La vie de l étudiant 46 Les aides financières Assistance sociale et médecine de prévention Logement Associations étudiantes Programme pédagogique licence 61 Semestre 1 Semestre 2 Semestre 3 Semestre 4 Semestre 5 Semestre Programme pédagogique master 153 Semestre 7 Semestre 8 Semestre 9 Semestre Règlement des études 283

3

4 Les instances de l école 4 Les moyens 7 Les locaux 8 Annuaire administratif 10 Présentation de l école

5 5 L E C O L E Présentation de l ENSA de Toulouse Présentation de l école Les instances de l école BREF HISTORIQUE Apparu en 1726, l enseignement de l architecture dispensé à Toulouse a connu toutes les phases de l évolution de la formation des architectes en France : école publique et gratuite de dessin, société de beaux-arts, académie royale de dessin, peinture et architecture, école d art et d industrie, école régionale rattachée à l école nationale supérieure des beaux-arts (e.n.s.b.a) de Paris. L année 1968 marque un point fort de rupture avec les périodes précédentes, tant par l accès à un début d autonomie à travers la création de l unité pédagogique d architecture (u.p.a.t), que par la dimension résolument pluridisciplinaire de la formation, l influence de Georges Candilis et les thèses du Team Ten sur la nouvelle équipe enseignante. Ainsi, dès cette époque, l école milite en faveur du rapprochement de l enseignement de l architecture avec le monde universitaire et participe activement aux travaux de l éphémère institut de l environnement de Paris qui aura été le lieu initiatique de la recherche architecturale en France. Depuis lors à travers les réformes successives de l enseignement de l architecture (Malraux, Quillot, Frémont) et l instauration aujourd hui de l espace européen de l enseignement supérieur (L.M.D) l école de Toulouse persévère sur la même voie et la poursuite des mêmes objectifs. Elle s attache à assurer la formation d architectes qui répondent aux besoins pluriels de la société, en s appuyant sur des enseignements de haut niveau dispensés par des praticiens de qualité et des enseignants chercheurs engagés dans la démarche scientifique. Le secteur de la recherche s est véritablement développé au cours des années L école compte à l heure actuelle un département de la recherche comprenant plusieurs formations habilitées, dont une rattachée à une UMR/CNRS, et récemment regroupées au sein d un même laboratoire: le LRA (Laboratoire de Recherche en Architecture. Ce laboratoire est habilité comme Equipe d Accueil de Doctorants de l Ecole Doctorale TESC (Temps, Espace, Sociétés, Cultures), et ses composantes participent à des masters professionnels et de recherche en collaboration avec des universités et des établissements d enseignement supérieur français et étrangers. Enfin, depuis 2007, l ENSA de Toulouse est co-fondateur de ToulouseTech, émanation de la CREDIGE (Conférence Régionale des Directeurs de Grandes Ecoles), et membre associé du PRES : «Université de Toulouse», marquant ainsi un ancrage universitaire et territorial incontestable. CHIFFRES CLÉS ET INSTANCES LES CHIFFRES CLÉS p Nombre d étudiants : 750étudiants p Admission en 1 re année : 180 étudiants / 2411 candidatures, plus 281 candidatures étrangères et 201 candidatures en VAE-VES (validation des acquis de l expérience validation des études supérieures) pour l ensemble de la formation ; p 99 diplômes d études en architecture, valant grade de Licence, délivrés en juin 2011 ; p 119 diplômes d État d architecture, valant grade de Master, délivrés en juin 2011 ; p 73 architectes en formation pour l exercice de la Maîtrise d œuvre en nom propre (HMONP) pour 2011/2012 et 53 habilités en 2011 ; p 18 étudiants inscrits en doctorat (école doctorale TESC) ; p 9 étudiants suivent le parcours recherche du cycle master en 2011 ; p 3 diplômes spécialisés Post-Master ; p 12 inscrits à la préparation au concours d Architecte Urbaniste de l Etat (AUE) ; p 51 emplois d enseignants statutaires (titulaires, contractuels et associés) ; p 84 enseignants vacataires à caractère permanent ; p Étudiants en double cursus architecte / ingénieur : 37 (30 INSA, 7 ENSA) p Nombre d enseignants : 51 emplois d enseignants statutaires (titulaires, contractuels et associés) ; 84 enseignants vacataires à caractère permanent ; p Étudiants en mobilité à l étranger : 35 étudiants accueillis en Erasmus venant de 14 nationalités, en 2011 / 2012 ; 51 étudiants en échange international, dans 17 pays, pour cette année p Établissements partenaires à travers le monde : 35 établissements partenaires par convention bilatérale à travers le monde 51 étudiants en échange international, dans 17 pays, pour cette année ; p Personnel des bibliothèques, administratif technique ouvrier et de service : 42 BIATOS (personnel administratif technique ouvrier et de service), dont 4 postes vacants ; p 1 Laboratoire de recherche en architecture (LRA) : l4 champs de recherche regroupées au sein d un laboratoire (LRA) p Locaux : 5500 m 2 de surface au sol pour la pédagogie, l administration et l ensemble des locaux (hors recherche) ; 650 m2 de locaux pour la recherche (en location, dans un bâtiment hors site). p Moyens mis à la disposition des étudiants : p une bibliothèque dotée d un fonds documentaire mettant à disposition plus de ouvrages et revues spécialisées en architecture, urbanisme, art, paysage, construction, ainsi que les diplômes d étudiants, rapports de recherche, thèses, vidéothèque et documentation technique (matériauthèque), p un centre de ressources numériques avec une centaine d ordinateurs mis à disposition pour les étudiants (60 postes répartis dans 4 salles informatiques et une trentaine d ordinateurs portables en prêt), p un centre de traitement de l image assurant un service numérisation et d impression petits et grands formats (du A4 au A0), un service de prêt, un laboratoire photo argentique et numérique ainsi qu une salle de prise de vue, p un atelier de reprographie.

6 PRÉSENTATION DE L ÉCOLE Les instances de l école 6 LE STATUT DE L ÉCOLE L École Nationale Supérieure d Architecture de Toulouse est un établissement public à caractère administratif sous tutelle du Ministère de la Culture et de la Communication, Direction de l Architecture et du Patrimoine. La gouvernance de l ENSA s articule dans les relations institutionnelles actives entre ses principales instances : le conseil d administration, le directeur, la Commission de la Pédagogie et de la Recherche, le Conseil Scientifique et le CVE (Conseil de la Vie Etudiante) LE CONSEIL D ADMINISTRATION Il est régi par le décret n du 8 mars 1978 fixant le régime administratif et financier des unités pédagogiques d architecture et le décret n du 30 août 2005 Il délibère sur : 1 Le règlement intérieur de l établissement qui est soumis par le directeur à l approbation du ministre chargé de la culture ; 2 Le programme d enseignement préparé par la commission de la pédagogie et de la recherche; 3 Le budget et le compte financier ; 4 Les catégories de contrats ou de conventions qui, en raison de leur nature ou de leur importance, lui sont soumises par le directeur de l établissement ; 5 Les questions qui sont de sa compétence en vertu des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et notamment des décrets susvisés des 10 décembre 1953 et 29 décembre Le conseil d administration examine le rapport d activité établi chaque année par le directeur. Le Conseil d Administration comprend : - 6 représentants élus des Enseignants et des chercheurs - 6 représentants élus des Étudiants - 2 représentants élus des ATOS - 6 personnalités extérieures nommées par le Ministre - le directeur Le contrôleur financier et l Agent comptable assistent au conseil d administration avec voix consultative. Le Président du Conseil d administration est choisi parmi les membres du conseil et nommé par le ministre chargé de la culture Le Président du CA est : Thierry Verdier, architecte DPLG, professeur d histoire moderne à l université Paul Valéry - Montpellier-III. Les autres personnalités extérieures sont : Gérard Onesta, architecte DPLG, vice-président du conseil régional de Midi-Pyrénées. Dominique Paillarse, directeur régional des affaires culturelles (DRAC) de Midi-Pyrénées. Nicolas Tissot, adjoint au maire de Toulouse. Philippe Vigneu, architecte DPLG, ancien président de l ordre des architectes de Midi-Pyrénées. Daniel Weissberg, professeur des universités - Université de Toulouse le Mirail. LE DIRECTEUR Le directeur est nommé par décret sur proposition du ministre chargé de la culture. Il dirige l établissement et a autorité sur l ensemble des services et des personnels. Il représente l établissement en justice et à l égard des tiers dans tous les actes de la vie civile ; Il prépare et exécute les délibérations du conseil d administration : Il nomme à toutes les fonctions pour lesquelles aucune autre autorité n a reçu pouvoir de nomination. Il est ordonnateur des dépenses et des recettes de l établissement ; Il conclut les contrats et les conventions Il est responsable du bon fonctionnement de l établissement, du respect de l ordre et de la sécurité. Il rédige chaque année un rapport sur l activité de l établissement. LA COMMISSION DE LA PÉDAGOGIE ET DE LA RECHERCHE Elle est régie par le décret n du 8 mars 1978 fixant le régime administratif et financier des unités pédagogiques d architecture et par le décret n du 30 août 2005 Elle prépare les décisions du CA en matière pédagogique et donne son avis sur toute question pouvant avoir une incidence en matière de recherche dans le cadre de la formation initiale. Elle est composée - du directeur - de 10 à 20 enseignants ou chercheurs (désignation par le CA une fois par an) - de 6 étudiants avec voix consultative. Les étudiants, élus du CA, fournissent la liste des étudiants qu ils souhaitent voir siéger à la CPR - du directeur des études et de 2 agents administratifs du service de la scolarité, qui assistent la commission. La CPR élit son Président, parmi les enseignants et les chercheurs LE CONSEIL SCIENTIFIQUE Composé de chercheurs et d enseignants chercheurs élus et de personnalités extérieures, le conseil scientifique, institué par une décision du Conseil d administration du 23/09/1988, a pour objectif d orienter, dynamiser et soutenir la recherche de l établissement dans Présentation de l école Les instances de l école

7 7 Présentation de l école Les instances de l école le tissu scientifique et universitaire local, national et international. Il est composé de 6 personnalités extérieures, 3 enseignants, le directeur, 1 biatos. CONSEIL DE LA VIE ÉTUDIANTE Cette instance à majorité étudiante vise à préparer les mesures permettant d améliorer les conditions de vie et de travail et à faciliter l orientation des étudiants, à apporter un point de vue étudiant sur l enseignement, à favoriser les activités sociales et culturelles, à synthétiser les problèmes étudiants avec les conseils d années, et à proposer des interlocuteurs directs avec l administration et les commissions. Composition : Étudiants : 6 étudiants et parmi ceux-ci est désigné un président, les présidents des associations ou leurs représentants mandatés, directeur: 1, directeur des études : 1 Au-delà de ses instances déterminantes pour la gouvernance, l école fonctionne avec les instances suivantes : LES AUTRES COMMISSIONS Les commissions prévues par des textes réglementaires relatifs aux études d architecture : Commission d inscriptions supplémentaires Composition : membres permanents (directeur de l ENSA Toulouse, adjoint au directeur chargé de la formation directeur des études, président de la commission pédagogique) membres concernés par la situation à examiner (enseignants responsables des unités d enseignement non validées et 1 enseignant responsable d une autre UE de Licence et de Master) Textes de référence : Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux modalités d inscription dans les écoles d architecture : article 11 Commission HMONP Elle est responsable de la rédaction et de l application du protocole initial de formation, en liaison avec le directeur d études chargé du suivi de l architecte diplômé d état en situation professionnelle. Elle doit comprendre pour moitié des praticiens. Nomination par le directeur sur proposition du conseil d administration Composition : Enseignants 8, dont 2 membres de la commission de validation des études, expériences professionnels ou acquis personnels, la responsable pédagogique de la formation HMONP. La commission comprend pour moitié des architectes praticiens. Y siège le représentant de la direction chargé de la direction des études. Cette commission est enfin assistée d un agent administratif relevant de la scolarité. Elle est renouvelée tous les 2 ans. Textes de référence : Arrêté du 10 avril 2007 : article 9 Titre II relatif à l habilitation de l architecte diplômé d Etat à l exercice de la maîtrise d œuvre en nom propre Commission d évaluation Composition de la commission : le directeur de l école, et des représentants élus des enseignants et des étudiants au conseil d administration. Le directeur des études est chargé de l administration de la commission. Composition : 2 élus enseignants du CA, 2 élus étudiants au CA, 1 représentant du CVE, 1 représentant du Conseil scientifique, 1 représentant proposé par la CPR, 1 ou 2 personnalités extérieures, le directeur, le directeur des études. Textes de référence : Arrêté du 20 juillet 2005 relatif à la structuration et aux modalités des enseignements dans les études d architecture : article 17.du Titre III Les commissions propres à l Ensa de Toulouse ont fait l objet de décisions du conseil d administration et figurent dans le règlement intérieur. Commission des stages Elle élabore les propositions relatives à la politique des stages des étudiants de l établissement. Elle approuve les conventions de stage. Elle organise l évaluation des stages obligatoires. Composition : 8 enseignants, 2 étudiants, Direction 1, administratifs 2 Commission Relations Internationales Elle a pour objectif de : - mettre en œuvre les stratégies de l établissement en matière internationale - valoriser la politique d extériorisation et d ouverture à l international de l établissement - promouvoir les activités des relations internationales au sein de l école - renforcer et développer des projets de coopération internationale de partenariat avec l étranger - organiser et aider à la mobilité des étudiants et des enseignants. Composition : le directeur de l école, un Président qui est un enseignant - chercheur, 11 enseignants, 2 étudiants et le responsable administratif de la cellule des relations internationales.

8 8 Commission de PFE (Projet de Fin d Etudes) Elle organise les modalités pédagogiques des soutenances de PFE. La commission fixe en outre chaque année le calendrier des sessions de PFE et détermine la composition des jurys. Composition : 6 enseignants, 2 étudiants de 4ème année, le directeur des études représentant la direction. Commission budget et travaux Composition : 5 enseignants, 5 étudiants, 4 représentants des BIATOSS (dont le responsable de la logistique/acmo), le directeur et le secrétaire général, l agent comptable et le contrôleur financier, enfin 3 agents administratifs relevant des services financiers (ordonnateur et comptable) assistent cette commission. Commission de recrutement des vacataires enseignants Composition: enseignants de l UE concernée et de la discipline, dont la liste est arrêtée par le directeur chaque année, le directeur, le Président de la CPR, assistés du directeur des études et du responsable des ressources humaines. Selon la nature de leur intervention, sont distingués plusieurs types de vacataires enseignants : Ces enseignants sont des contractuels relevant de l article de la loi n du 11 janvier «Pour les enseignants vacataires dont le nombre d heures semestriel est supérieur à 64 H au cours d un ou deux semestres. Ils assurent la totalité d un enseignement magistral, la responsabilité complète d un groupe de travaux pratiques ou de travaux dirigés ou un travail en équipe avec un autre enseignant. Ils sont recrutés pour un semestre par le Directeur en fonction du programme et des enseignements qui ne peuvent pas être assurés par des enseignants titulaires ou contractuels. Le recrutement initial s effectue sur proposition d une commission de sélection composée d enseignants de l UE concernée et de la discipline, dont la liste est arrêtée par le directeur, du directeur, du Président de la CPR et assistés du directeur des études et du responsable des ressources humaines. Leur charge de travail est ensuite formalisée chaque semestre et pour les besoins du service par un contrat à durée déterminée. Les contrats n ont pas de renouvellement tacite. Commission Culture et centre de documentation La commission culture et centre de documentation coordonne et soutient les actions culturelles qui émanent de l ensemble des acteurs de l école. Elle inscrit donc son travail dans le cadre des missions institutionnelles de l école et est conçue par conséquent comme l un des outils de diffusion de la culture architecturale. Indépendamment du soutien aux projets et initiatives individuels, elle a également pour objectif de proposer au conseil d administration des orientations en matière de politique culturelle (partenariats, investissements, promotions...) Pour la bibliothèque/centre de documentation, la commission donne son avis sur les choix d acquisitions proposés par le responsable de la bibliothèque et fait également des propositions. Composition : 11 Enseignants, 3 Étudiants, assistées de 3 agents administratifs (responsable de la communication, responsable de la bibliothèque, responsable de la cellule relations internationales) Commission des ressources numériques Son rôle est de définir les grandes orientations de l ENSA dans le domaine de l informatique et des nouvelles technologies. Son travail doit s articuler avec celui de la CPR. Composition : 1 président - enseignant, 6 autres enseignants, 2 biatoss, 4 étudiants (2 en licence, 2 en master, dont un moniteur informatique), 2 personnels de recherche et 4 agents du service informatique, le directeur, et pour l administration : la directrice des études, le secrétaire général et le responsable financier. Commission sociale Elle examine les demandes des étudiants pour exonération partielle ou totale des droits d inscription, elle peut examiner des cas particuliers d étudiants en difficulté ou ayant des problèmes de santé sur leur parcours (neutralisation de semestre- aménagement particulier etc) aide sociale ponctuelle. Elle émet un avis pour décision de la direction. Un dossier formalisé est établi pour chaque demande et est soumis à consultation de l assistante sociale pour avis. Sur la base de cet avis la commission en émet un à son tour en vue d une décision du directeur Présentation de l école Les instances de l école Pour les vacataires dont le nombre d heures semestriel est inférieur à 32 h ou qui doivent assurés des remplacements ponctuels, le recrutement initial s effectue sur proposition du directeur et du directeur d études après consultation par courriel du Président de la CPR et du responsable d UE concernée. Leur charge de travail est ensuite formalisée par un contrat à durée déterminée. Les contrats n ont pas de renouvellement tacite.»

9 9 PRÉSENTATION DE L ÉCOLE Les moyens Présentation de l école Les moyens LE BUDGET Le Directeur est responsable des dépenses et des recettes de l établissement. Le Secrétaire Général exécute le budget par délégation du Directeur. Le budget de fonctionnement pour 2011 est d environs 2,6 million d euros (hors crédits de personnels titulaires). Environ 80 % de ce budget provient de la dotation du Ministère de la Culture et de la Communication. Les autres ressources proviennent des conventions régionales et nationales de partenariat, de la taxe d apprentissage et des droits d inscription. Contact : Pascale Harasse LA TAXE D APPRENTISSAGE L École Nationale Supérieure d Architecture de Toulouse est un établissement d enseignement supérieur à finalité professionnelle. À ce titre, elle est habilitée à percevoir la taxe d apprentissage. Cet impôt, obligatoire pour les sociétés, a une particularité : l entreprise peut choisir son bénéficiaire. Les entreprises soumises à l impôt sur les sociétés ou aux bénéfices industriels et commerciaux peuvent donc choisir de verser la taxe d apprentissage au profit de l école nationale supérieure d architecture de Toulouse. En soutenant financièrement l action de l école, les entreprises apportent donc une contribution importante à la formation de professionnels compétents, ouverts aux évolutions techniques et culturelles de notre société. Le versement de la taxe d apprentissage est une obligation pour certaines entreprises, mais celles-ci peuvent par leur choix en faire un acte volontaire, une aide à la formation des concepteurs garants de la qualité de notre cadre de vie qui seront demain leurs partenaires privilégiés. Le produit de cette taxe participe au développement d un certain nombre d activités pédagogiques innovantes, mais aussi au soutien aux voyages d études. En outre, les démarches engagées favorisent le rapprochement entre l école et le monde de la production. Les parents des étudiants et les enseignants, qui bénéficient de relations privilégiées avec les entreprises, sont particulièrement sollicités pour apporter une contribution à l effort de collecte de la taxe d apprentissage! Contact : Pascale Harasse

10 PRÉSENTATION DE L ÉCOLE Les locaux 10 LA LOCALISATION DE L ÉCOLE ET SES LOCAUX p Dans Toulouse (au sud-ouest), l école d architecture est à proximité de l Université de Toulouse le Mirail Toulouse II. Elle est accessible par métro et autobus : p métro ligne A, arrêt : Les Arènes ou Université du Mirail. p bus : ligne 14 p L école bénéficie également d un parking privé. L école est ouverte de 8 h du matin à 20 h, du lundi au vendredi. Adresse postale École Nationale Supérieure d Architecture de Toulouse 83, Rue Aristide Maillol- BP Toulouse cedex 1 Adresse électronique [email protected] Téléphone du standard 0033/(0) Télécopie 0033/(0) Site internet Plan d accès p Les locaux pédagogiques comprennent sur 2 niveaux (entièrement accessibles aux personnes à mobilité réduite ): p des salles de cours, p des ateliers d architecture, p des salles informatiques (au rez-de-chaussée, proches de la bibliothèque située au centre de l école). Les étudiants disposent également d un atelier ouvert, de quatre locaux associatifs et d une cafétéria. p L école bénéficie également d un parking privé. L école est ouverte de 8 h du matin à 20 h, du lundi au vendredi. p Les locaux pédagogiques comprennent sur 2 niveaux : p des salles de cours, p des ateliers d architecture, p des salles informatiques (au rez-de-chaussée, proches de la bibliothèque située au centre de l école). Les étudiants disposent également d un atelier ouvert, de quatre locaux associatifs et d une cafétéria. p Cafétéria Au sein de l école, les étudiants disposent d une cafétéria. Celle-ci, ouverte du lundi au vendredi de 8 h à 17 h. Horaires d ouverture Pour les activités d enseignement, l école est ouverte de 8 h à 19h30 h du lundi au vendredi. Les salles informatiques sont ouvertes de 8 h 00 à 19 h 30 du lundi au vendredi La bibliothèque est ouverte Lundi : 11h-18h -Mardi, mercredi, jeudi : 9h-18h -Vendredi : 9h-17h En juilllet : ouverture de 9h à 13h Fermetures annuelles : vacances universitaires, mois d août L accueil et les services administratifs sont ouverts du lundi au vendredi de 8 h30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30. L école est fermée pendant le mois d août, les vacances de Noël, les vacances de Pâques (une semaine). Présentation de l école Les locaux p Accès route : - venant du nord : par le périphérique extérieur, dir. FOIX, TARBES, sortie 27 - venant du sud : par le périphérique intérieur, dir. AUCH, BLAGNAC, sortie 26 Accueil Le service de l accueil est assuré par deux agents de 8 h à 20 h. Le service de l accueil est aussi le PC sécurité où se trouve le système de sécurité incendie (SSI) de l établissement. La fermeture de l établissement et la surveillance des locaux est assurée par un agent de l ENSA logé sur le site. De plus, l École

11 11 Présentation de l école les moyens possède un système d alarme anti-intrusion et une société extérieure assure la télésurveillance de l établissement pendant les périodes de fermeture. Un exercice d évacuation est organisé chaque année à la rentrée. Contact : Accueil-gardiennage : Karine LAILLETTE Accueil-information : Rémy LE-PAGE Accueil-information : Christiane TELLIER RESTAURANT UNIVERSITAIRE p Les étudiants de l ENSA de Toulouse ont accès aux restaurants universitaires (RU), le plus proche de l école (200 m) étant celui de l Université du Mirail. Carte MUT Les étudiants de l ENSA sont depuis janvier 2012 détenteur de la carte Multiservices de l Université de Toulouse Les fonctions assurées La carte Multiservices de l Université de Toulouse (carte MUT) est délivrée : aux étudiants inscrits dans les établissements de l Université de Toulouse ; Quelque soit l établissement qui délivre la carte MUT, celle-ci permet : - l identification du possesseur ; - l accès aux restaurants universitaires ; -l accès au réseau des bibliothèques ; -le paiement par carte Moneo. service du personnel de votre établissement ; - Votre établissement vous fera alors une nouvelle carte et vous facturera sa fabrication. Attention, le solde de votre carte perdue ou volée ne pourra vous être remboursée. Durée de vie, de validité et renouvellement La carte MUT est une carte MONEO. Elle possède à ce titre une date de validité, appelée ici durée de vie, pour la fonction monétique bancaire. Celle ci est de trois ans, trois mois à partir de sa production. La validité de la carte correspond à son utilisation pour les autres fonctions liées à l Université de Toulouse : c est l année universitaire en cours. Pour l année universitaire , la carte reste valable jusqu au 31 Octobre 2012 (sauf cas particuliers, notamment les doctorants : voir avec votre établissement). Par conséquent, si vous avez le statut d étudiant, votre carte doit être revalidée tous les ans et lors de cette procédure, un sticker de l année en cours y est apposé. Si vous perdez le statut de membre de l Université de Toulouse, votre carte est désactivée. Lorsque la durée de vie de la carte est atteinte, si vous êtes toujours de statut étudiant ou personnel de l Université de Toulouse, cette carte est renouvelée sans frais. Vos droits La carte MUT a fait l objet d une déclaration à la CNIL intitulée «Délivrance d une carte multiservice destinée aux étudiants et personnels universitaires» et référencée sous le numéro Lors de la délivrance de la carte par votre établissement (que celle-ci se fasse physiquement ou non), une photo sera prise (ou utilisée si vous l avez transmise) et un document vous sera remis pour vous informer sur la réglementation afférente à l utilisation de vos données personnelles. Vous devrez également signer un document acceptant le ou les usages que votre établissement pourra faire de votre photographie. Que faire en cas de perte, vol ou destruction? Vous avez perdu ou endommagé votre carte, ou elle vous a été volée : - il faut immédiatement la faire invalider en remplissant le formulaire de déclaration de perte, vol ou destruction - étudiant et en le portant au service scolarité de votre établissement, ou le formulaire de déclaration de perte, vol ou destruction - personnel que vous devez présenter au

12 PRÉSENTATION DE L ÉCOLE Annuaire administratif 12 Prénom, Nom Ligne directe Service Monique Reyre Directrice Virginie Cellier Directrice adjointe Monique Bonzom Directrice des études Marie-Josèphe Cougny Secrétaire générale Jean-François Bazire Service des inscriptions Corinne Lippman Service des inscriptions Isabelle Bouché Agent comptable Philippe Brendlin Scolarité et service des bourses Franceline Callegaro Assistante de direction Frederic Bonneaud Responsable LRA Michaël Conil Service des enseignements - HMNOP - Coordination Béatrice Espinasse Bibliothèque David Faurie Informatique serveurs et réseau Véronique Floquet Scolarité 2ème cycle Corinne Gadal Administration - soutien Françoise Gassiot Service du prêt et des impressions Cécile Grigioni Informatique administrative Myriam Hachemi Service des moyens financiers Pascale Harasse Responsable financier et des moyens généraux Yves Houareau Service de le logistique Karine Lailette Accueil - information - gardiennage Annie Loiseaux Assistante de direction LRA Sylvie Paillard Chargé des partenariats et de la valorisation Stéphanie Millot Responsable bibliothèque Annie Montovany Bureau des stages et de la formation professionnelle continue - HMONP Sylvie Panissard Responsable communication José Parrilla Service de la logistique Rémy Le-Page Service de l accueil Ghislaine Planes Responsable ervice des ressources humaines, des vacations Martine Ponnon Bibliothèque Serge Pratmarty Agence comptable Gil Renaux Responsable du service de la logistique - ACMO Fathia Riah Service du prêt et des impressions Fatima Roussel Bibliothèque Didier Salles Scolarité 1er cycle Anne Péré Directrice du CIFCA Emmanuelle Toulouze Responsable service des ressources humaines Christiane Tellier Accueil - information Michel Thébault Moyen généraux - reprographie Daniel Valéro Informatique pédagogique Florence Villeneuve Service des stages Présentation de l école - Annuaire administratif Pour joindre ces personnes par mail : pré[email protected]

13 Cycle licence 14 Cycle master 16 Année de professionnalisation 18 Formation doctorat, cycles post-diplôme et formations spécifiques à l ENSA Toulouse 22 Planning pédagogique 23 Les enseignements

14

15 14 LES ÉTUDES D ARCHITECTURES Les cycles d études Les études d architecture Cursus des études LES ÉTUDES D ARCHITECTURE À L ENSA DE TOULOUSE Depuis les années 85, l ENSA de Toulouse bâtit son programme pédagogique sur des approches trans-disciplinaires en liaison avec le laboratoire de recherche devenu Laboratoire de Recherche Architecturale, et désormais intégré à l école. L identité de l école Elle s appuie sur ses compétences, reconnues dans deux grands domaines : p le développement durable, p le patrimoine, en particulier dans les 4 champs thématiques suivants : p environnement, construction, ambiances, p mutations urbaines et dynamiques paysagères, p histoire, cultures, pratiques, p esthétique et cognition. Ces approches structurent la formation initiale et trouvent un prolongement dans les formations post-master, la formation continue, la mobilité étudiante et la coopération internationale. La formation initiale Les études s inscrivent dans le schéma européen d enseignement LMD (Licence, Master, Doctorat) ; la formation se déroule en 5 ans, sur deux cycles d enseignement. Tout étudiant peut valider une partie de ses études à l étranger dans le cadre d une convention d échange international. L ENSA de Toulouse dispense, tout au long des deux cycles de formation initiale, un enseignement de langue obligatoire en anglais ou en espagnol. L accès en première année est ouvert à tout bachelier ou titulaire d un diplôme équivalent français ou étranger, dans les limites de capacité d accueil de l école. La formation initiale s organise en 2 cycles. Elle peut être prolongée par une formation d un an visant à obtenir l habilitation à l exercice de la maîtrise d œuvre en son nom propre (HMONP), par des formations de spécialisation d une durée de 1 ou 2 ans ou par une formation doctorale de 3 ans permettant d obtenir un Doctorat en architecture.

16 15 Diplômes de spécialisation en architecture Diplôme d État d architecte conférant le grade de Master Post master Préparation au concours AUE Doctorat 3 années Présentation de l école Cursus des études Master : 2 années 4 semestres 11 UE 2 e année Master 2 semestres 5 UE obligatoires STAGE Enseignements facultatifs : langues, intensifs outils informatiques 1 re année Master 2 semestres 6 UE obligatoires Enseignements facultatifs : langues, intensifs outils informatiques Passage en Master Diplôme d étude en architecture conférant le grade de Licence Licence : 3 années 6 semestres 25 UE 3 e année Licence 2 semestres 9 UE obligatoires Stage 1ère pratique Enseignements facultatifs : intensifs outils informatiques 2 e année Licence 2 semestres 8 UE obligatoires Stage ouvrier Enseignements facultatifs : soutien maths, double parcours INSA / ENSA, intensifs outils informatiques 1 re année Licence 2 semestres 8 UE obligatoires Enseignements facultatifs : soutien maths, double parcours INSA / ENSA, intensifs outils informatiques Baccalauréat

17 16 LES ÉTUDES D ARCHITECTURES Cycle licence Les études d architecture Cursus des études LE 1 ER CYCLE : CURSUS LICENCE Cycle conduisant au diplôme d études en architecture, conférant grade de licence. p 6 semestres, p 180 crédits ECTS, p 25 unités d enseignement (UE), p 2200 h encadrées. Le premier cycle, d une durée de 6 semestres, comporte 25 unités d enseignement (UE) totalisant 180 crédits ECTS et correspondant à 2200 heures d enseignement encadré. Les enseignements sont liés aux sciences humaines et sociales, aux sciences techniques, aux techniques de représentation, à l expression artistique Les stages du premier cycle : pen 1ère année de licence - le stage «Ouvrier» d une durée de 2 semaines qui a pour objectif d assurer une prise de contact avec le monde du bâtiment. pen 2ème ou 3ème année de licence : - le stage «Première Pratique» : 1 mois à temps complet (temps partiel autorisé après une période de 2 semaines à temps complet). Ce stage peut être effectué durant les vacances avant l entrée en troisième année. Contacts : Scolarité 1er cycle Didier SALLES : (33) Ce cursus vise l acquisition de savoirs et de savoir-faire pour appréhender le projet architectural. Ce cycle conduit au : p diplôme d études en architecture conférant le grade de Licence. Service des stages Florence ViILLENEUVE : (33) D une durée de six semestres, il comporte 27 unités d enseignements (1) totalisant 180 crédits ECTS (2) et correspondant à 2200 heures d enseignement encadré. Il permet à l étudiant d acquérir les bases : p d une culture architecturale ; p de la compréhension et de la pratique du projet architectural par p la connaissance et l expérimentation des concepts, méthodes et savoirs fondamentaux qui s y rapportent ; p des processus de conception dans leurs rapports à divers contextes et échelles et en référence à des techniques et des temporalités, dans le cadre pédagogique explicite. NB : Le diplôme d études en architecture doit être obtenu dans un délai maximal de 4 années d inscriptions. (1) - Une unité d enseignement est constituée d enseignements comportant entre eux une cohérence scientifique et pédagogique. (2) - Les crédits européens (ECTS) représentent le volume de travail fourni par un étudiant en présence encadrée et en travail personnel. 30 crédits ECTS représentent le travail d un semestre d études

18 17 Diplôme d étude en architecture conférant le grade de Licence Licence : 3 années 6 semestres 25 UE 3 e année Licence 2 semestres 9 UE obligatoires Enseignements facultatifs : intensifs outils informatiques Projet architectural Sciences techniques et culture pour l architecture Modules d ouverture Histoire, cultures, sociétés Stage 1 re pratique + rapport d études 2 UE 2 UE 2 UE 2 UE 1 UE 2 e année Licence 2 semestres 8 UE obligatoires Enseignements facultatifs : soutien maths, double parcours INSA / ENSA, intensifs outils informatiques Projet architectural Art et représentation Histoire, cultures, sociétés Sciences techniques et culture pour l architecture Stage ouvrier 2 UE 2 UE 2 UE 2 UE Crédité en 3 e année 1 re année Licence 2 semestres 8 UE obligatoires Enseignements facultatifs : soutien maths, double parcours INSA / ENSA, intensifs outils informatiques Rudiments du projet architectural Art et représentation Histoire, cultures, sociétés Sciences techniques et culture pour l architecture 2 UE 2 UE 2 UE 2 UE Baccalauréat

19 18 LES ÉTUDES D ARCHITECTURES Cycle master Les études d architecture Cursus des études LE 2 E CYCLE : CURSUS MASTER p 4 semestres, p 120 crédits ECTS, p 11 unités d enseignement (UE), p 1200 h encadrées Un deuxième cycle conduisant au diplôme d État d architecte, conférant le grade de Master. D une durée de 4 semestres, il comporte 12 unités d enseignement totalisant 120 crédits ECTS et correspondant à 1200 heures d enseignement encadré. Il permet à l étudiant de maîtriser : Ce cycle conduit au : p diplôme d État d architecte conférant le grade de Master. 1. Une unité d enseignement est constituée d enseignements comportant entre eux une cohérence scientifique et pédagogique. 2. Les crédits européens (ECTS) représentent le volume de travail fourni par un étudiant en présence encadrée et en travail personnel. 30 crédits ECTS représentent le travail d un semestre d études Les stages du cycle Master : p stage de «Formation pratique» : 2 mois à temps complet ou à temps partiel en continu pour une durée minimale de 42 jours. Ce stage ne peut pas être réalisé avant l inscription en cycle Master. p une pensée critique relative aux problématiques propres à l architecture ; p la conception d un projet architectural de manière autonome par l approfondissement de ses concepts, méthodes et savoirs fondamentaux ; p la compréhension critique des processus d édification dans leurs rapports à divers contextes et échelles et en référence aux différents usages, techniques et temporalités ; Nb : Le diplôme d État d architecte doit être obtenu dans un délai maximal de 3 années en cycle Master. Le deuxième cycle, d une durée de 4 semestres, comporte 11 unités d enseignement 1 totalisant 120 crédits ECTS 2 et correspondent à 1200 heures d enseignement encadré. L étudiant doit acquérir une capacité à maîtriser la complexité, en particulier, à maîtriser un projet architectural urbain dans toutes ses composantes. Ce cursus se caractérise par : p la production d un mémoire, p la préparation du projet de fin d études PFE. Attention important : Art 7, JO du 27 août 2005 : «la formation comprend dans la formation initiale, un minimum de périodes de stages, dont au moins une s effectue hors agence d architecture au cours des deux cycles». Dispositions prévues à l ENSA de Toulouse : Si les deux stages de 1ère Pratique (cycle Licence) et Formation Pratique (cycle Master) sont effectués en agence, un stage complémentaire de 1 mois «Stage Diversification du Métier» est à réaliser obligatoirement. Ce stage peut être effectué en cycle Licence ou Master. Contacts : Scolarité du cycle Master : Véronique FLOQUET : (33) Service des stages Florence ViILLENEUVE : (33) Il permet à l étudiant d acquérir les bases : p d une culture architecturale, p de la compréhension et de la pratique du projet architectural par la connaissance et l expérimentation des concepts, méthodes et savoirs fondamentaux qui s y rapportent, p des processus de conception dans leurs rapports à divers contextes et échelles et en référence à des usages, des techniques et des temporalités, dans un cadre pédagogique explicite.

20 19 DPEA Cycle d études post-grade européen en architecture et développement durable. Diplômes de spécialisation en architecture DPEA Projet Urbain, Patrimoine et Développement Durable (Asie du Sud-Est). HMONP Habilitation à la maîtrise d œuvre en nom en nom propre Post-Master Préparation au concours AUE Doctorat 3 années 3 ANS 2 ÉCOLES DOCTORALES : TESC ET MEGEP Présentation de l école Cursus des études Diplôme d État d architecte conférant le grade de Master Master : 2 années 4 semestres 11 UE 2 e année Master 2 semestres 5 UE obligatoires Enseignements facultatifs : langues, intensifs outils informatiques Projet architectural, urbain et paysager Apports aux pratiques architecturales Modules d ouverture Fin de parcours : stage de formation pratique, soutenance PFE 2 UE 1 UE 1 UE 1 UE Stage obligatoire 1 re année Master 2 semestres 6 UE obligatoires Enseignements facultatifs : langues, intensifs outils informatiques 2 mois. Crédité en fin de 5 e année. Projet architectural, urbain et paysager Apports aux pratiques architecturales Séminaire 2 UE 2 UE 2 UE

21 20 LES ÉTUDES D ARCHITECTURES le cycle doctorat, les cycles post-diplôme et les formations spécifiques Les études d architecture Cursus des études LE CYCLE DOCTORAT L Ensa de Toulouse organise son cycle doctoral en partenariat avec deux Ecoles doctorales complémentaires de l Université de Toulouse : une en sciences humaines et sociales et l autre en sciences et techniques. Les architectes DPLG ou Diplômé d Etat ayant suivi un parcours recherche au cours de leur master ou titulaires d un DEA, peuvent postuler à une inscription en thèse. Ils sont encadrés ou co-encadrée par un enseignant du Laboratoire de recherche en architecture (LRA). Le LRA comptabilise en moyenne une vingtaine de doctorants. L Ensa de Toulouse est membre associé du PRES (Pôle de Recherche et d enseignement Supérieure) Université de Toulouse. Depuis 2007, elle organise à ce titre son cycle doctoral en partenariat avec deux Ecoles doctorales complémentaires de l Université de Toulouse : p avec l Ecole doctorale TESC Depuis 2007, l Ensa de Toulouse est établissement associé de l Ecole doctorale TESC (Temps, Espaces, Sociétés, Cultures) co-accrédité dans les Universités Toulouse 1 et 2, l INP, l EHESS ainsi que l Ensa de Toulouse (architecture), l Enfa et l Ensat (agronomie). Cette association a pu s établir sur la base de multiples échanges scientifiques, pédagogiques et institutionnels de l Ensa de Toulouse avec différents habilités à diriger des recherche de l ED TESC en géographieaménagement, en sociologie, en archéologie, en anthropologie. Contact : Alain Chatelet, Directeur du LRA p avec l Ecole doctorale MEGeP En 2007 ont été initiées les premières thèses, par des architectes de formation initiale, au sein de l Ecole doctorale MEGeP (Mécanique, Energétique, Génie civil & Procédés). Les doctorants accueillis au LRA sont actuellement co-dirigés par un enseignant-chercheur de l Insa de Toulouse et un enseignant de l Ensa de Toulouse. La première thèse a été soutenue en Bien que le LRA constitue un laboratoire de petite taille au regard du milieu des sciences et techniques dans l Université de Toulouse, il a été établi depuis 2006 un rapprochement progressif de l Ensa de Toulouse avec l Ecole doctorale MEGeP pour aboutir à un statut d établissement associé. Contact : Frédéric Bonneaud, maître-assistant LES CYCLES POST-DIPLÔME La maîtrise d œuvre en son nom propre pour exercer la maîtrise d œuvre en son nom propre et s inscrire au tableau de l Ordre des architectes, l étudiant titulaire du diplôme d État en architecture est tenu d obtenir une habilitation HMONP après une mise en situation professionnelle de 6 mois et une formation complémentaire de 150 h. Elle a pour vocation de permettre à l architecte diplômé d Etat de maîtriser les conditions de son entrée dans la profession, réglementée au titre de la loi du 3 janvier 1977 modifiée de l architecture, et d endosser les responsabilités qui en découlent. Objectifs de la formation Elle doit permettre à l architecte diplômé d Etat d acquérir, d approfondir ou d actualiser ses connaissances dans trois domaines spécifiques : les responsabilités personnelles du maître d oeuvre, l économie du projet ainsi que les réglementations et les normes constructives. L étudiant doit faire la preuve qu il a pris connaissance et intégré les règles et contraintes liées à l exercice de mise en oeuvre personnelle du projet, qu il les maîtrise et qu il a les capacités de les utiliser dans une démarche d évaluation critique. Organisation de la formation La formation d une durée d un an maximum se décompose : pdes enseignements théoriques, pratiques et techniques, délivrés au sein de l ENSA de Toulouse. pd une expérience professionnelle dans le cadre d un contrat de travail reconnue comme période de mise en situation professionnelle (MSP) encadrée qui s effectue dans le secteur de la maîtrise d œuvre architecturale et urbaine, d une durée de 6 mois minimum à temps plein, sous la responsabilité d un tuteur architecte, en exercice, inscrit au tableau de l Ordre des architectes qui cumulent un minimum de 5 années d expérience professionnelle. Cette mise en situation professionnelle débute après signature du protocole avec le candidat avec une alternance entre les deux (cours répartis en 3 sessions). Conditions d accès à la formation L accès à cette formation est possible, soit après l obtention du diplôme d Etat d architecte, soit après une période d activité professionnelle de 3 ans minimum, à temps plein, dans le champs de la maîtrise d oeuvre, sous la responsabilité d un architecte maître d oeuvre DPLG ou habilité HMONP, qui entraîne une procédure de validation des acquis de l expérience. Validation des Acquis de l Expérience La demande de validation des acquis des expériences professionnelles est recevable lorsque la durée des différentes expériences professionnelles est de

22 21 trois années au minimum, en continu ou en discontinu, en France ou à l étranger dans le champ de la maîtrise d œuvre, sous la responsabilité d un architecte maître d oeuvre DPLG ou habilité HMO NP. Le candidat précisera dans son dossier de demande de validation des acquis de l expérience son parcours, les références de l agence ou des agences dans lesquelles il a travaillé, la nature des missions qu il a accomplies. Ce dossier devra témoigner des compétences acquises dans la maîtrise d œuvre et devra comporter des exemples significatifs de travaux afin de les illustrer. Il sera par ailleurs entendu, par les Commissions HMO NP et VAE/VES dans la semaine du 16 au 20 mai En ce qui concerne les cours théoriques : la validation des acquis de l expérience peut permettre la dispense de certains cours théoriques, mais pas des examens correspondants. Les trois sessions d examens sont obligatoires, qu il y ait eu dispense de cours ou non. En ce qui concerne la mise en situation professionnelle : la validation des acquis peut permettre la dispense de la totalité de la mise en situation professionnelle, mais pas de sa validation. Le candidat devra présenter un mémoire ainsi que la soutenance devant le jury. Dans le cas où seule une partie de la mise en situation professionnelle serait acquise, il devra également produire mensuellement, dans le cadre d un contrat de travail, le carnet de suivi cumulatif et les notes de synthèses. Chaque module est décomposé en cours magistraux, travaux dirigés, conférences et séminaires. L ensemble de la formation théorique s élève à 180 heures hors jury (113h de CM, 32h de TD, 23h de conférences, 12h de séminaire et 6h de contrôle) Ces modules correspondent à 3 sessions de cours. - module 1 : 10 jours du 7 au 18 novembre module 2 : 10 jours du 22 janvier au 3 février module 3 : 10 jours du 26 mars au 6 avril 2012 L Habilitation de l architecte diplômé d Etat à exercer la Maîtrise d Oeuvre en son Nom Propre est délivrée après validation de la partie théorique et soutenance devant un jury du rapport lié à sa mise en situation professionnelle. Renseignements : Michaël Conil : Annie Montovany : Responsable pédagogique : Christine Alexandre-Dounet Présentation de l école Cursus des études Conditions d inscription à la formation HMONP Pour suivre la formation HMONP l architecte doit remplir les conditions suivantes : pdossier de candidature retenu par la Commission HMONP. p être inscrit administrativement à l ENSA de Toulouse. L architecte est considéré comme étudiant salarié. p être en possession d un contrat de travail relevant du Code du Travail et qui le lie à son employeur durant la période validée comme mise en situation professionnelle et répondant aux exigences de la MSP, telles que décrites dans la partie «Nature des Contrats des postulants». v le protocole signé avec l ENSA de Toulouse sur le parcours de formation encadré par un Directeur d Etudes chargé de suivre le candidat tout au long de sa formation. p la convention signée entre l employeur, l école et le candidat. Conditions de la mise en situation professionnelle (MSP) Suivant l arrêté du 10 avril 2007 relatif à l habilitation de l architecte diplômé d Etat à l exercice de la maîtrise d œuvre en son nom propre, la mise en situation professionnelle de l architecte diplômé d Etat en formation HMONP doit s inscrire dans le cadre d un contrat adapté à la situation de l architecte diplômé d Etat. Enseignements théoriques L enseignement théorique se décompose en 3 modules : a) exercice de la profession d architecte b) l architecte chef d entreprise c) l architecte et la gestion de projet LES FORMATIONS SPÉCIFIQUES CONDUISANT À DES DIPLÔMES NATIONAUX DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR Le double cursus architecte-ingénieur L ENSA et l INSA de Toulouse (Institut National de Sciences Appliquées) ont initié en 1996 des doubles parcours Architecte-Ingénieur ou Ingénieur- Architecte. Ces formations d enseignement supérieur ont pour ambition de permettre aux architectes d accéder à une formation d ingénieur et inversement. Elles contribuent ainsi à décloisonner l univers des ingénieurs et des architectes et permet aux étudiants d acquérir une culture solide en matière de savoirs techniques appliqués à l architecture. Les étudiants admis à ce double parcours suivent des enseignements dans les 2 établissements dès la 3ème année. L obtention des deux titres se réalise généralement en 5 années pour le premier diplôme puis 2 années supplémentaires pour le second (durée équivalente à 1 Licence + 2 Masters). Contacts : Frédéric Bonneaud, Maître assistant à l ENSA de Toulouse. Gilbert Romeu, Maître de conférences au Département de Génie civil et urbain de l INSA de Toulouse. - [email protected]

23 22 Les études d architecture Cursus des études Les DPEA Projet Urbain, Patrimoine et Développement Durable (Asie du Sud-Est). En partenariat avec l Université d architecture de Hanoï (Vietnam). p Recrutement : diplôme d État d architecte, ingénieur, Master en urbanisme. p Accueil : 20 étudiants. p Durée : 2 ans. Ce Master a pour vocation de former et de spécialiser des professionnels de la ville à la maîtrise d œuvre urbaine dans le cadre d un développement durable, par l acquisition de compétences concernant l analyse urbaine et le diagnostic, le montage d opérations, la mise en forme et la conduite de projet. Cette formation, ouverte aux professionnels et aux étudiants de 3è cycle concernés par les problématiques de la ville, délivre un diplôme cohabilité et reconnu par le Ministère de l Éducation et de la Formation du Vietnam. Elle est soutenue par l Agence universitaire de la Francophonie et le Ministère de la Culture et de la Communication de la France. ll est assuré par le laboratoire, ( LRA) de l ENSA de Toulouse en partenariat avec L Université d Architecture D Hanoï. p Autres partenariats : - l École Nationale Supérieure d Architecture de Paris-Belleville - l École Nationale Supérieure d Architecture et de Paysage de Bordeaux - l Ecole Nationale Supérieure d Architecture de Normandie Rouen - l Institut d urbanisme et d aménagement de Bordeaux, Université M. de Montaigne - l Université des Sciences Sociales de Toulouse1 - l Université d Ottawa - l Université du Laos Vientiane - l Université d Architecture de Hochiminh Ville - l Université de Génie civil d Hanoï Cycle d études post-grade européen en architecture et développement durable. Le 3ème cycle Architecture et développement durable est organisé conjointement par l École nationale supérieure d architecture de Toulouse (ENSA de Toulouse, France) et l Université Catholique de Louvain (UCL, Belgique). La première session s est déroulée en La 8ème session se réalise cette année p Recrutement : architecte justifiant d une pratique professionnelle. p Accueil : 25 étudiants p Durée : 2 ans. p Les sessions de cours se déroulent alternativement sur deux des trois sites des institutions organisatrices. Il a pour objectif de donner aux participants les connaissances nécessaires à la programmation, à la conception et la réalisation de bâtiments et d espaces publics dans le cadre d un développement durable. L accent est mis sur l interaction bâtiment-climat avec un souci d optimisation énergétique et de prise en compte des impératifs environnementaux. Il s agit d une part, d explorer l ensemble de la problématique environnementale et, d autre part d offrir un approfondissement par la double pratique du projet et de la recherche. Les lauréats du cycle reçoivent le Diplôme de 3ème cycle européen en architecture et développement durable, cosigné par les institutions organisatrices, et reconnu comme diplôme propre des écoles d architectures françaises (DPEA). Les lauréats dont les parcours s avèrent particulièrement pertinents en termes de démarches scientifiques peuvent éventuellement poursuivre par une thèse de doctorat. Il se dispense sur deux sessions intensives de cours et de travaux dirigés de 8 semaines (16 semaines en tout) auxquelles s ajoute un stage long. La seconde année est consacrée à la production d un mémoire personnel faisant valoir une capacité d expertise et de réflexion personnelle et originale dans le cadre d une problématique environnementale. Contacts : Annie Loiseaux : Contacts : Annie Loiseaux :

24 LES ÉTUDES D ARCHITECTURES Les calendriers et emplois du temps 23 Semaine ouverte ˆ des Ž changes interdisciplinaires sous rž serve de transmission des projets par les enseignants pour validation aux conseils de semstre de septembre et dž signation d'un coordinateur D 31 V 31 M 31 S 31 M 31 D 31 V 31 L 31 S 30 M 30 J 30 D 30 M 30 V 30 L 30 8 J 30 S 30 M 30 J 30 D 30 M 30 V 29 L 29 3 M 29 S 29 L 29 J 29 D 29 M 29 V 29 L 29 M 29 S 29 M 29 Soutenance J 28 D 28 M 28 V 28 D 28 M 28 S 28 S 28 M 28 J 28 SŽ minaires D 28 M 28 V 28 L 28 M2 M 27 S 27 L 27 7 J 27 S 27 M 27 V 27 V 27 L M 27 S 27 L 27 J 27 D 27 Examen 1 semestre 2 session PŽ riode possible Stage PFE Intersemestre Examens 2 semestre 1 session Soutenance L 25 J 25 S 25 M 25 J 25 D 25 M 25 M 25 S 25 L 25 J 25 SŽ minaires S 25 M 25 V 25 CongŽ s M1 Hiver M 26 V 26 D 26 M 26 V 26 L 26 J 26 J 26 D 26 M V 26 D 26 M 26 S 26 D 24 M 24 V 24 L M 24 S 24 M 24 M 24 V 24 D 24 M 24 V 24 L 24 J 24 S 23 M 23 J 23 D 23 M 23 V 23 L 23 3 L 23 7 J 23 S 23 M 23 J 23 D 23 M 23 V 22 L 22 2 M 22 S 22 L 22 J 22 D 22 D 22 M 22 V 22 L 22 M 22 S 22 M 22 Examens 2 semestre 2 session J 21 D 21 M 21 V 21 D 21 M 21 S 21 S 21 M 21 J 21 D 21 M 21 V 21 L 21 M 20 S 20 L 20 6 J 20 S 20 M 20 V 20 V 20 L 20 M 20 S 20 Fin des enseignements L 20 J 20 D 20 Intersemestre M 19 V 19 D 19 M 19 V 19 L J 19 J 19 D 19 M 19 V 19 D 19 M 19 S 19 PŽ riode possible Stage Examen Langue (jours ˆ dž finir) L 18 J 18 S 18 M 18 J 18 D 18 M 18 M 18 S 18 L J 18 S 18 M 18 V 18 D 17 M 17 V 17 L M 17 S 17 Fin des enseignements M 17 M 17 V 17 D 17 M 17 V 17 L 17 J 17 S 16 M 16 J 16 D 16 M 16 V 16 L 16 L 16 6 J 16 S 16 M 16 J 16 CIS D 16 M 16 Examens 1 semestre 1 session CongŽ s Hiver CongŽ s Printemps Rendu Projets S2 S4 S6 S8 V 15 L 15 DŽ but des cours 1 M 15 S 15 L J 15 D 15 D 15 M 15 V 15 L M 15 S 15 M 15 Inscriptions administratives 1 inscrits J 14 D 14 M 14 V 14 D 14 M 14 S 14 S 14 M 14 J 14 D 14 M 14 V 14 L 14 Rendu Projets M 13 S 13 L 13 5 J 13 S 13 M 13 V 13 V 13 L 13 M 13 S 13 L 13 J 13 D 13 Jurys UE M 12 V 12 CIS D 12 M 12 V 12 L J 12 J 12 D 12 M 12 V 12 D 12 M 12 S 12 CongŽ s EtŽ Jurys UE L 11 J 11 S 11 M 11 J 11 D 11 M 11 M 11 S 11 L J 11 S 11 M 11 V 11 D 10 M 10 Soutenance SŽ minaires V 10 L 10 9 M 10 S 10 M 10 M 10 V 10 D 10 M 10 V 10 Rendu Projet S10 Jury L L 10 J 10 S 9 M 9 J 9 D 9 M 9 V 9 L 9 2 L 9 5 J 9 S 9 M 9 J 9 D 9 M 9 Semaine des prž rentrž es Jurys HMONP Examen Langue (jours ˆ dž finir) Rendu V 8 L 8 M 8 S 8 L 8 13 J 8 D 8 D 8 M 8 V 8 L 8 16 M 8 S 8 M 8 SŽ minaires Jury M 6 S 6 L 6 4 J 6 S 6 M 6 V 6 V 6 L 6 9 M 6 S 6 L 6 J 6 D 6 Conseils UE Semestre J 7 D 7 M 7 V 7 D 7 M 7 S 7 S 7 M 7 J 7 D 7 M 7 V 7 L 7 PrŽ rentrž es semestre 2 Jury L A A A A A A L 4 J 4 Conseils S 4 M 4 J 4 D 4 M 4 M 4 S 4 L 4 11 J 4 S 4 M 4 V 4 M 5 V 5 Semestre D 5 M 5 V 5 L 5 15 J 5 J 5 D 5 M 5 V 5 D 5 M 5 S 5 V 1 L 1 M 1 S 1 L 1 12 J A 1 D 1 D 1 M 1 V 1 L 1 15 M 1 S 1 M 1 S 2 M A 2 J 2 D A 2 M 2 V 2 L A 2 DŽ but des cours 1 L 2 4 J A 2 S 2 M A 2 J 2 D 2 M A 2 A A CongŽ s A A A A D 3 M 3 V 3 L 3 8 M 3 S 3 Hiver M 3 M 3 V 3 D 3 M 3 V 3 L 3 J 3 Inscriptions administratives et pž dagogiques PFE Aož t Septembre Octobre Novembre DŽ cembre Janvier FŽ vrier Mars Avril Mai Juin Juillet Aož t Septembre 2014 validž par le CA du 27 juin Calendrier de l'annž e universitaire Examens Projets ContinuitŽ des enseignements Fermeture Ecole Modules HMONP PŽ dagogie

25 24 Les études d architecture Cursus des études

26

27 Les échanges internationaux 28 Les stages 30 Les voyages 30 Les études

28

29 28 LES ETUDES Les relations internationales et les voyages d études Les études d architecture Cursus des études La connaissance et la pratique de l architecture requièrent un savoir multidisciplinaire qui ne peut être actualisé que grâce à une confrontation et une coopération scientifique qui débordent le cadre national. Le recul que permet la confrontation à d autres cultures explique la tradition du voyage dans la formation des architectes. Pour renforcer son rayonnement à l international, l ENSA de Toulouse mène à travers sa politique des relations internationales de nombreuses actions permettant de développer et d intensifier ses coopérations internationales. La sélection est avalisée par le bureau de la commission des relations internationales de l ENSA Toulouse. Les dossiers complets sont répartis pour examen parmi les enseignants tuteurs de l ENSA Toulouse, membres de la commission RI. Chaque dossier est ainsi examiné par deux enseignants distincts dont au moins un architecte. Selon les destinations et le nombre de demandes des entretiens de motivation sont organisés. Les avis de ces enseignants sont ensuite communiqués au bureau RI qui émet l avis général de la commission, communiqué au candidat. Cette dynamique internationale est fortement inscrite dans le projet d établissement à travers : p la mobilité des étudiants et des enseignants; p la confrontation des méthodes pédagogiques et de travaux d étudiants sous forme d ateliers; p la coopération scientifique et l organisation de post-diplômes ; dans le cadre de la recherche, les formations et équipes scientifiques contribuent régulièrement à des séminaires et des colloques internationaux. La dimension internationale concerne la zone Europe, mais également l Amérique latine, l Asie, le Canada et le monde méditerranéen. L école développe des programmes d échange avec une quarantaine d établissements wdans le monde. Ces partenariats permettent aux étudiants de master de l ENSA de Toulouse d effectuer à l étranger un semestre ou une année d étude, mais aussi d accueillir des étudiants en architecture en échanges internationaux p La mobilité des étudiants Tout étudiant de l école qui entreprend un programme d échanges à l étranger dans une université partenaire avec laquelle l ENSA a signé une convention d échanges bénéficie des conditions suivantes : - exonération des droits d inscription dans l université d accueil, les droits d inscription sont réglés avant le départ à l établissement d origine (ENSA de Toulouse) - la période d étude à l étranger doit bénéficier d une reconnaissance académique complète. En d autres termes, l université d origine est disposée à reconnaître que la période d études à l étranger remplacera une période d études comparable dans l université d origine même si le programme est différent. Les universités partenaires et l étudiant doivent convenir d un programme d études avant le départ de celui-ci à l étranger. Les étudiants intéressés doivent faire la demande de mobilité auprès du service des relations internationales. Une réunion d information générale est organisée fin octobre. Le dossier de candidature est à remettre début février. Les résultats pédagogiques précédents, les motivations et le carnet de travaux personnel de référence tiennent un rôle essentiel dans cette présélection (présentation et contenu). La cohérence de la candidature et du projet de formation s il est établi dès ce premier stade de la procédure orientera l avis de manière plus complète. S il y a davantage de candidats que de place(s) offerte(s) dans l établissement souhaité, la priorité dans la sélection s établira sur la base des éléments suivants du dossier : - les résultats de l année précédente et de l année en cours - la lettre de motivation - les travaux présentés (carnet de travaux personnels de référence ou portfolio ) - la priorité indiquée par l étudiant - la cohérence du projet de formation avec les motivations Si l offre d un partenaire ne peut satisfaire la demande de tous les choix prioritaires exprimés dans les dossiers de candidatures, une autre solution sera recherchée à partir des choix suivants exprimés par les candidats. A l issue de cette sélection, un enseignant tuteur de l ENSA Toulouse est désigné pour encadrer l étudiant en mobilité, voire le conseiller dans la finalisation de son projet de formation. Depuis 5 ans,un effort a été engagé pour valoriser le retour d expérience sur la mobilité. Chaque année à la mi décembre, l événement «Décol d archi» organisé en étroite collaboration avec les associations étudiants Dédale et Dynam eat connaît un grand succès. Se retrouvent autour du thème des «échanges internationaux» étudiants, enseignants et personnels administratifs. Les témoignages des étudiants sortants et entrants, le diaporama diffusé sur six structures crées pour l occasion rassemblent une centaine de personnes. Une exposition de quinze panneaux de projets réalisés en mobilité sont réalisé par les étudiants en master de retour de mobilité et affichés dans le hall d accueil de l école pendant trois semaines. Un buffet international clôture la soirée. Cet évènement, véritable temps fort de l école témoigne de la volonté de dynamiser et valoriser les échanges internationaux.

30 29 Les études les relations internationales p La mobilité des enseignants Des missions régulières d enseignants (conférences, participation à des séminaires, invitation à des jurys, co-direction de diplômes) permettent de créer ou de renforcer les relations institutionnelles et d organiser le développement d ateliers pédagogiques. p Les ateliers intensifs internationaux Des accords spécifiques d échanges scientifiques, pédagogiques et culturels avec nos partenaires étrangers permettent l organisation d ateliers internationaux. Ils facilitent la confrontation des étudiants avec des expériences et des cultures architecturales différentes et donnent lieu à une restitution sous forme de publications et d expositions. p Les voyages d études Dans le cadre de leurs pédagogies, les enseignants organisent de nombreux voyages d études à l étranger qui sont l occasion pour les étudiants d échanges, de découvertes, de rencontres architecturales, ainsi que de prises de contact avec le monde institutionnel et professionnel d autres pays. p L organisation de diplômes et de post-diplômes L ENSA de Toulouse en collaboration avec d autres établissements français et étrangers proposent différentes formations : p avec Lausanne et Louvain-La-Neuve : DPEA (Diplôme Propre aux Écoles d Architecture) Post-Grade européen : Architecture et Développement Durable (École Polytechnique Fédérale de Lausanne, Suisse, et Université Catholique de Louvain, Belgique), p avec Hanoï : DPEA (Diplôme Propre aux Écoles d Architecture) Projet Urbain, Patrimoine et Développement Durable (Université d architecture de Hanoï, Vietnam). p La coopération dans le cadre d expertises liées aux domaines de compétences de l ENSA de Toulouse L école est impliquée dans des coopérations avec l ESIAU (École Supérieure d Ingénierie, d Architecture et d Urbanisme) à Bamako, Mali, et avec la Faculté d architecture et d urbanisme de l URBA (Université Royale des Beaux-Arts de Phnom Penh, Cambodge). p La complémentarité entre la formation initiale, la recherche et la formation professionnelle implique de nombreux partenariats. L école répond ainsi régulièrement à des appels d offres européens et développe avec les institutions de nombreux pays des projets scientifiques de haut niveau dans le cadre de la recherche ÉTABLISSEMENTS PARTENAIRES ETABLISSEMENT VILLE PAYS Fachhochschule Köln Köln Allemagne Rheinisch-Westfälische Technische Hochs. Aachen Allemagne Technische Universität München München Allemagne HafenCity Universität Hamburg Hamburg Allemagne Université Catholique de Louvain Louvain- La-Neuve Belgique Université Libre de Bruxelles Bruxelles Belgique Universitat Politécnica de Cataluña Barcelona Espagne Universidad de Valladolid Valladolid Espagne Universidad de Sevilla Sevilla Espagne Universidad de Granada Granada Espagne Universidad Politécnica de Madrid Madrid Espagne Universidad Politécnica de Valencia Valencia Espagne Universidad del Pais Vasco Bilbao Espagne Eesti Kunstiakadeemia Tallinn Estonie Budapest University of Technology Budapest Hongrie Politecnico di Torino Torino Italie Università degli Studi Roma Tre Roma Italie Università degli Studi di Cagliari Cagliari Italie Università Roma Tor Vergata Roma Italie Politecnico di Milano Milano Italie Technische Universiteit Eindhoven Eindhoven Pays Bas Universidade Técnica de Lisboa Lisboa Portugal Universidade do Porto Porto Portugal Universitatea Architectura Bucarest Roumanie Universidad Nacional de La Plata La Plata Argentine Queensland University of Technology Brisbane Australie Royal Melbourne Institute of Technology Melbourne Australie University of Sydney Sydney Australie Universidade Federal do Rio de Janeiro Universidade Federal de Juiz de Fora Rio de Janeiro Brésil Juiz de Fora Brésil Université de Montréal Montréal Canada Université Laval Quebec Canada Université du Québec à Montréal Montréal Canada Beijing University of Technology Beijing Chine Universidad Nacional de Colombia Bogotá Colombie Chandigarh College of Architecture Chandigarh Inde Universidad Iberoamericana Mexico Mexique Pontificia Universidad Católica del Perú Lima Pérou Southern Federal University Rostov sur le Don Russie Hanoi Architectural University Hanoi Vietnam Présentation de l école Cursus des études

31 30 LES ETUDES Les stages Les études les stages LES STAGES DES CYCLES LICENCE ET MASTER La formation des étudiants en architecture inclut, dans la formation initiale, un minimum de périodes de stages dont au moins une s effectue hors agence d architecture au cours des deux cycles (cf. article 7 de l arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux cycles de formation des études d architecture conduisant au diplôme d études en architecture conférant le grade de licence et au diplôme d Etat d architecte conférant le grade de master). Stage «ouvrier» cycle licence : deux semaines minimum, soit dix jours minimum effectif de stage Conditions de réalisation : à plein temps et en continu. Période de réalisation : dès la fin de la 1ère année du cycle licence (1er juillet), au 15 mai de la 2ème année du cycle licence. Pré-requis : pas de pré-requis Stage «première pratique» cycle licence : un mois minimum, soit vingt jours minimum effectif de stage Conditions de réalisation : temps plein pouvant être fractionné en deux périodes maximum. Ce stage devra comprendre une période minimum obligatoire de deux semaines à plein temps. Le reste pouvant être réalisé à temps partiel avec un minimum 2 jours par semaine. Périodes de réalisation : soit dès la fin de la 2ème année du cycle licence, entre le 1er juillet et le 30 septembre, soit durant la 3ème année du cycle licence, entre le 1er octobre et le 15 mai. Pré-requis : avoir réalisé et validé le stage «ouvrier». Stage complémentaire «diversification du métier», cycle licence ou master : un mois minimum, soit vingt jours minimum effectif de stage Conditions de réalisation : temps plein et/ou temps partiel avec un minimum de 2 jours par semaine Période de réalisation : dès la 3ème année du cycle licence. Remarque : ce stage complémentaire est à réaliser lorsque les stages première pratique du cycle licence et formation pratique du cycle master sont réalisés en «agence» (cf. arrêté du 20 juillet 2005, article 7) Pré-requis : avoir réalisé le stage «première pratique». Stage «formation pratique» cycle master : deux mois minimum, soit quarante jours minimum effectif de stage Conditions de réalisation : temps plein et/ou temps partiel, lequel ne doit pas être inférieur à deux jours par semaine. Périodes de réalisation : dès la 1ère année du cycle master jusqu au 15 mai de la 2ème année du cycle master. Pré-requis : être inscrit en cycle master. Stage optionnel «approfondissement du métier», cycles licence et master : six mois maximum par cycle, quelle que soit la durée hebdomadaire du stage Conditions de réalisation : temps plein et/ou temps partiel Périodes de réalisation : dès la 1ère année du cycle licence. Remarque : ce stage est accordé pour l un des motifs suivants : 1/Dans une démarche volontaire de l étudiant avec pour objectif d affiner son projet d insertion professionnelle, 2/Dans un processus de réorientation au sein duquel le stage permet d élaborer de nouvelles stratégies de formation ou d emploi, 3/Lors d une suspension de cours, par choix ou pour cause de redoublement, durant laquelle, l étudiant inscrit à l ENSA peut réaliser un ou plusieurs stages optionnels afin d acquérir des compétences en cohérence avec sa formation (cf. contrat pédagogique annexé à la convention). Information et communication sur les stages Un espace est dédié à la publication des offres de stages et les conventions de stage sont disponibles en libre-service. En outre les étudiants, sont reçus pour répondre à toutes leurs interrogations par les agents chargés des stages et des relations internationales. Les conventions de stages sont également disponibles sur le site de l ENSA de Toulouse. Informations sur les lieux de stage Les informations suivantes sont données dans le guide annexé aux conventions de stages : Peuvent être autorisées à devenir lieux de stages, toutes structures privées, publiques ou parapubliques, sous la direction d un maître de stage architecte (sauf pour le stage optionnel «approfondissement du métier» pour lequel cette obligation n est pas requise), désigné sur la convention de stage. L étudiant doit prendre contact avec l organisme d accueil de son choix. Il a également à sa disposition, des propositions de stages affichées dans l espace «OFFRES DE STAGES». Les stages désignés «hors agence d architecture»: Il s agit des stages réalisés dans toute structure privée, publique ou parapublique, française ou étrangère, de conception ou de production de l architecture, de la ville et du paysage, tels que : - Services de l Etat : SDAP, DRAC, MINISTERES... - Associations : CAUE, associations, ONG (Organisations Non Gouvernementales)... - Collectivités territoriales : communes, communautés de communes, conseil régional, conseil général. - Autres : musées, offices HLM, ADEME, parcs naturels régionaux et nationaux, sociétés d économie mixte, Bureaux d Études, entreprises de construction ou de matériaux, etc. Les stages désignés «agence d architecture»: Il s agit des stages réalisés dans toute structure privée française ou étrangère, de conception ou de production dans les domaines du design, de l infographie, de l expertise, de l architecture d intérieur, du paysage, de l urbanisme, de l architecture etc.

32

33 Les conférences, les expositions et publications 34 Diffusion de la culture architecturale

34

35 34 LES MOYENS D ENSEIGNEMENT Les conférences, les expositions et les partenariats Rubrique Gros titre LA CULTURE ARCHITECTURALE L école partage avec d autres institutions, locales ou nationales, une mission de diffusion de la culture architecturale en organisant des expositions, des conférences et des colloques. Cela invite en premier lieu à faire connaître l histoire de l architecture et de l urbanisme et à présenter des projets contemporains. Cela oblige en outre à faire état des recherches et débats qui traversent la société (la haute qualité environnementale, la grande hauteur, le péri-urbain, la mobilité, etc) voire à les susciter. C est la raison d être des conférences et expositions proposées à l Ecole. Les expositions Le hall d entrée - dans lequel une structure fixe a été aménagé, permet d accueillir des expositions tout au long de l année. Expositions d artistes invités ou d enseignants, ou de diffusion des travaux d étudiants ( expositions thématiques, retours de voyages, etc..) les enseignants ou les étudiants porteurs de projets doivent en informer le service de communication qui saura collaborer avec eux pour la mise en œuvre de leurs projets et lui permettre d établir une programmation annuelle Les conférences entretient des relations fortes et durables dans le cadre de coopérations régulières, notamment en organisant des expositions, des conférences et des colloques. Ainsi l ENSA de Toulouse est un acteur privilégié au travers de l organisation de conférences et d expositions tout au long de l année au sein du Centre méridional de l architecture et de la ville et de la Maison de l architecture Midi-Pyrénées. L ENSA participe, sous forme de subvention, au fonctionnement du CMAV, en partenariat avec le CAUE 31, la Maison de l architecture, et avec l aide de la DRAC. L ENSA a signé un partenariat avec le Musée des Abattoirs de Toulouse offrant la gratuité d accès aux expositions à tous les étudiants de l école d architecture mais également un libre accès à la bibliothèque. Elle mène également des actions conjointes avec la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Midi-Pyrénées, le CAUE 31 (Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement de Haute-Garonne) et l association AERA (Action, Études et Recherche autour de l Architecture). Une école ouverte sur l extérieur : en ancrant l école sur le territoire régional et national LA DIFFUSION DE LA CULTURE ARCHITECTURALE les conférences, les expositions et les partenariats Chaque année une quinzaine de conférences sont organisées par l école avec la participation de personnalités du monde de l architecture, du paysage et de l urbanisme, qui viennent enrichir la culture architecturale des étudiants et du grand public. Elles sont données les mardis ou jeudi à 18h dans la salle 1 ou ldans l ancien amphithéâtre. Elles sont organisées à l initiative des enseignants et des enseignants chercheurs, parfois en partenariat avec d autres établissements d enseignement ou structure de diffusion culturelle (la Maison régionale de l architecture). Elles sont ouvertes aux étudiants et au public dans la mesure des places disponibles. La programmation est trimestrielle et disponible sur le site et le facebook de l ENSA de Toulouse, L Ecole et ses partenaires L école s est constituée un réseau de partenaires avec lesquels elle entretient des relations fortes et durables dans le cadre de coopérations régulières. Les partenariats : le CMAV la Maison de l Architecture MP le CAUE 31 L AERA - Le Musée des Abattoirs- L École partage avec d autres institutions, locales ou nationales, une mission de diffusion de la culture architecturale. L École s est constituée un réseau de partenaires avec lesquels elle L action conduite au cours des dernières années s est développée dans trois directions principales : p vers le domaine académique, en développant des activités pédagogiques communes (INSA, Universités de Toulouse 2 et 3) et scientifiques par des accords bilatéraux (UT2 et UT3, CNRS), inscription du laboratoire de la recherche de l ENSA dans les Écoles Doctorales TESC et MEGEP. Sur le plan institutionnel, par l adhésion de l ENSA à l Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénéeset à la conférence régionale des grandes écoles (CREDIGE). p vers le monde professionnel en instaurant des accords conventionnels avec les organismes professionnels (Conseil régional de l ordre des architectes, Maison des architectes, Union régionale des CAUE, DRAC), principalement dans le domaine de la diffusion culturelle et celui de la formation professionnelle continue. p vers les collectivités territoriales à travers des conventions multiples (Région Midi-Pyrénées, Ville de Toulouse ) et nombre de communes de moindre taille mais au patrimoine architectural et urbain riche, portant d une part sur des actions d expertise et de conseil dans les domaines de l architecture, du patrimoine et de l urbanisme, et, d autre part, d accueil de stagiaires, de soutien financier et logistique aux initiatives de l ENSA en matière d organisation de colloques, d accueil de délégations étrangères et d actions de coopération décentralisée.

36

37 La bibliothèque 38 L informatique 40 Matériel pédagogique 40 Utilisation des locaux 41 Les moyens d enseignement

38

39 38 LES MOYENS D ENSEIGNEMENT La bibliothèque Les moyens d enseignement- La bibliothèque La bibliothèque gère un fonds documentaire de ouvrages, 80 titres de périodi ques «vivants» et un fonds audiovisuel (CD-Rom, DVD, ancien fonds vidéo en VHS et diapositives). Le public est essentiellement composé d étudiants inscrits, d une centaine d enseignants titulaires et vacataires, ainsi que d étudiants extérieurs à l École. Le personnel p 5 personnes assurent le traitement documentaire et la gestion du fonds (2 chargées d études documentaires et 3 assistantes de documentation). p 5 moniteurs (à raison de 8 heures par semaine) assurent le prêt, l entretien et l équipement des documents, ainsi que le rangement des rayonnages. Les services offerts p Accès aux documents, aide à la recherche documentaire, veille éditoriale, bibliographies à la demande des enseignants, prêts inter-écoles d architecture, etc Ouverture au public : p Lundi, de 11 h à 18 h. p Mardi, mercredi, jeudi, de 9 h à 18 h. p Vendredi, de 9 h à 17 h. Offres de services matériels : p 70 places assises. p 6 postes informatiques professionnels et 7 postes de consultation pour la recherche documentaire. p 1 scanner A3 (en lien avec le Centre de ressources numériques pour les impressions). p 1 photocopieur noir et blanc. p Un espace audiovisuel sur une rochelle pour la consultation des cassettes VHS et des DVD (seul ou en petit groupe). La bibliothèque est accessible aux étudiants et aux enseignants avec la carte de bibliothèque, ainsi qu aux étudiants inscrits dans d autres écoles d architecture. adhésion annuelle de 20 euros. Chaque lecteur est titulaire d une carte personnelle et nominative munie d un code-barre identifiant ses données sur informatique : le lecteur doit signaler à la bibliothèque tout changement d adresse ou de téléphone. Cette carte donne droit à son titulaire d emprunter : 3 livres pour 3 semaines 2 vidéos, DVD, cédéroms pour 8 jours Une prolongation d une semaine est possible sur simple appel téléphonique au : ( accueil Bibliothèque ) En règle générale, les livres présentés en rayon sont en libre accès. Ils sont classés par pôle de couleur thématique et par ordre alphabétique : le plan de classement est affiché à l entrée. Par ailleurs, certains ouvrages sont placés en réserve, tels que les TPFE, PFE, Mémoires, Rapports de recherche, Thèses, Périodiques. Ces derniers ne sont pas empruntables mais uniquement consultables sur place, sur présentation obligatoire de la carte d étudiant, en remplissant une fiche de consultation. Il en va de même pour les documents portant la mention «exclu du prêt» ou «consultable sur place», ainsi que pour les nouveautés. Pour les Vidéos et cédéroms, se renseigner à la Banque de Prêt. Il est possible de réserver un document emprunté en vous adressant à la banque de prêt ; le lecteur est prévenu du retour du document réservé par téléphone et celui-ci est mis de côté pendant une semaine. Si des ouvrages ont besoin d être bloqués temporairement pour un cours, merci de demander à l enseignant de passer à la bibliothèque afin de nous indiquer la bibliographie, l année concernée ainsi que la durée du blocage. Les documents seront présentés en consultation sur place, sur l étagère de l entrée. Un cahier est à disposition des usagers à la banque de prêt pour indiquer des suggestions d achat. Des casiers sécurisés ( un euro ) sont installés à l entrée. Il est rappelé que l école décline toute responsabilité en cas de vol si les casiers ne sont pas verrouillés. Merci de vous soumettre à vérification en sortant, en cas de mise en route du système de détection du portique. Accès aux documents La recherche bibliographique sur les ouvrages, les vidéos et DVD, les cédéroms, les différents travaux d étudiants, se fait sur le catalogue informatisé de la Bibliothèque également consultable sur Internet à l adresse : http : // toulouse.archi.fr - rubrique «bibliothèque». La recherche sur les articles de périodiques s effectue sur les bases Archires-Urbamet, sur cédérom ou via Internet ( adresse sur le site de la bibliothèque ). Modalités de pret Le prêt est autorisé pour toute personne affectée à l ENSA Toulouse. Les personnes extérieures peuvent emprunter, moyennant une

40 LES MOYENS D ENSEIGNEMENT L informatique et le centre de traitement de l image et la reprographie 39 LE SERVICE INFORMATIQUE ET LE CENTRE DE TRAITEMENT DE L IMAGE L ensemble des ordinateurs (peu plus d une centaine d ordinateurs) du réseau pédagogique est réparti dans 4 salles ouvertes de 8 h du matin à 19 h 30 h le soir. Pour garantir les performances et la qualité de service, chaque enseignant et étudiant dispose d un identifiant et d un mot de passe pour ouvrir une session de travail. Cet identifiant affecte automatiquement à l utilisateur un répertoire privé d une capacité de 3GO et lui permet d accéder ou d alimenter les ressources pédagogiques mises à disposition sur le serveur. L école possède un réseau informatique relié à Internet via le réseau Renater. Le parc informatique destiné à la pédagogie, comprend plus de 100 machines reliées en réseau. L ensemble des ordinateurs du réseau pédagogique est réparti dans cinq salles trois salles équipées de postes fixes, un atelier équipé pour des portables, toutes quatre capables d accueillir des T.D., et un Centre de Traitement de l Image. Ces salles sont ouvertes en moyenne de 8 h du matin à 19h30 le soir. Un ensemble de serveurs permet d exploiter les données et donne à chaque étudiant l accès à des espaces de travail communs et personnels En dehors des heures de cours d informatiques (plannings affichés sur les portes des salles) les salles sont en libre accès à tous les étudiants qui ont signé la charte du réseau archi.fr. Elles fonctionnent avec des moniteurs selon un planning établi. Cette équipe de 8 moniteurs se relaie pour offrir aux étudiants un créneau d accessibilité à l équipement le plus large possible. Afin de faciliter l accès à la messagerie de l école, un service WebMail mis en place permet la consultation depuis un navigateur des boîtes mises à disposition de tous les étudiants dès leur inscription. L accès se fait en tapant l adresse : En conséquence, l administration ne connaîtra que les adresses [email protected] pour communiquer avec les étudiants. Libre à eux de paramétrer leur boîte de façon à renvoyer les messages sur la boîte de leur choix. Pour obtenir vos identifiants : adressez-vous au service informatique et remplissez la Charte de bonne conduite. Sur présentation de votre carte d étudiant, il vous sera attribué un code vous permettant de disposer d un espace de stockage personnel pour travailler sur les ordinateurs de l école sans crainte pour vos données. Serveur pédagogique et espace personnel Le serveur pédagogique est accessible depuis les tous les postes informatiques de l école avec l identifiant et le mot de passe fournis aux étudiants à leur inscription à l école. Que ce soit dans les libres-services internet ou dans le réseau pédagogique, tous les postes ont accès à internet, (site Web, site intranet, webmail...). L accès au réseau informatique et au service mail de l ENSA de Toulouse est soumis à la signature préalable de la Charte informatique de l école, qui rappelle et spécifie les règles d utilisation du réseau informatique. Certaines restrictions existent quant au bon usage de l internet à L ENSA de Toulouse dans le cadre de l enseignement de l architecture et du respect des règles établies dans l usage du réseau RENATER (Charte déontologique qui définit les règles d usage qui s imposent à tout utilisateur du Réseau RENATER). Une plate forme de télé-enseignement : Moodle ensa de Toulouse, donne aux étudiants l accès à des cours en ligne. Accessible par le site web de l école avec les mêmes identifiants que ceux permettant l accès à la messagerie. Accès BUT : Le Bureau numérique de l Université de Toulouse Le Bureau Numérique est un outil de travail en ligne destiné aux étudiants, enseignants et personnels des établissements membres de l Université de Toulouse. Fonctionnalités Accessible sur Internet après authentification dans l ENT de son établissement, le BUT offre de nombreux services : (messagerie ; forum ; chat ; espace de travail et de stockage ; agenda ; gestion des signets ;carnet d adresse ; moteur de recherche ; gestion des groupes ; tâches...) Le BUT est un outil destiné à un usage personnel mais il est aussi un outil de travail collaboratif puissant puisqu il permet à des groupes inter-établissements d échanger des documents, de superposer des agendas ou encore de partager des listes d adresses en toute sécurité. se connecter : depuis l intranet du site web de l ENSA Les moyens d enseignement- L I informatique et le CTI Les moniteurs : Durant l année scolaire, de 8h à 20h, ils se relaient chaque jour pour aider les étudiants de leur mieux dans l utilisation du matériel et des logiciels. Les salles informatiques sont ouvertes pendant l année de 8h à 20h, du lundi au vendredi et sur demande au service informatique pendant les vacances scolaires(hors fermeture établissement). Les équipements 60 postes dans les salles de cours 30 ordinateurs portables en prêt. 7 postes à la bibliothèque l école met au service des étudiants, en plus des ordinateurs :

41 40 Les moyens d enseignement- L informatique et le CTI - 4 scanners couleurs format A3/A4 en libre accès, dont un à la bibliothèque, -un scanner de plans pouvant aller jusqu au A0 au service reprographie, -deux copieurs numériques noir et blanc en libre accès (paiement cartadis), -2 traceurs grand formats (A0) noir et blanc et couleur. - deux imprimante laser couleur A3/A4. Tous les tarifs concernant les matériels disposant de lecteur de cartes d accès sont affichés dans les salles informatiques et au service de la reprographie. divers matériels en prêt : appareils de projection (vidéo projecteurs, retro projecteurs,...), appareils photos et de caméras DV numériques... Tout utilisateur des ressources informatiques de l école s engage à respecter la charte informatique de l établissement. Des informations complémentaires sont accessible en téléchargement sur le site de l école - Les règles de sécurité - Les salles informatiques - le service du prêt et des impressions - Les documents numériques et guides numériques - la Charte de bon usage des ressources informatiques de l école nationale supérieure d architecture de Toulouse membre du réseau Le CTI et le service du prêt étudiants. Les produits sont fournis par l école. L étudiant doit se munir de son papier photographique Prise de vue de maquettes et planches de rendu. Développement de films N&B Tirages photo à partir de négatifs N&B Produits de développement pour films/papier noir et blanc et filtres multigrades sont fournis par l école. Le papier photographique est à la charge de l étudiant. Le développement et le tirage des négatifs couleurs ne peuvent se faire au labo. Numérisation de films (diapos et négatifs couleur et noir et blanc format 24x36 sur banc repro - scanner couleur format A3 1 scanner diapos/films) Mode d emploi : Vous souhaitez utiliser le laboratoire N&B, le studio ou le matériel de numérisation : contactez le service du CTI ou le club photo. La salle de traitement de l image est plus spécialement dédiée à l initiation et/ou à la pratique du montage vidéo. Elle est équipée de : bancs de montage vidéo sur banc numérique. Des caméras DV, magnétoscopes numériques et convertisseurs sont disponibles au service du prêt. L apprentissage des techniques audiovisuelles et photographiques se fait en partenariat avec les enseignants qui utilisent l image comme support de cours. Ce service assure également les prises de vue des rendus des étudiants, des PFE, des expositions, des conférences,... pour les archives de l école. Ouvert de 8h à 20h ce service assure : - la gestion et le prêt des matériels destinés à la pédagogie : ordinateurs portables, appareils de projection (vidéo projecteurs, retro projecteurs,...), d appareils photos et de caméras DV numériques... - la gestion des impressions et du serveur d impression : ce service, dédié en priorité aux étudiants, est équipé de 2 traceurs grand format (A0) noir et blanc et couleur et d un scanner également grand format, d une imprimante couleur A3/ A4 et 2 copieurs numériques A4/A3 (niveaux de gris) connectés en réseau avec les différents ordinateurs des salles informatiques. Vous avez la possibilité de réserver des matériels par couriel : pret@ toulouse.archi.fr le laboratoire de photographie Ce service est composé d un laboratoire argentique (5 agrandisseurs) d une salle de prise de vue maquette et d une salle de montage video numérique et propose aux étudiants une initiation et une assistance technique à la photographie et à l audiovisuel. Le laboratoire de photographie est à la disposition gratuite des LE SERVICE DE LA REPROGRAPHIE L école est équipée pour l impression et la reprographie de petits et de grands formats. Elle gère les travaux de reprographie de la pédagogie et de l administration : impressions, polycopiés, façonnage, massicotage, et reliure de documents administratifs et d enseignement. Un espace étudiant dédié à la reliure est en accès libre au centre de reprographie (salle libre accès à l entrée). Les horaires d ouverture : Lundi : 8h-12h ; 14h-17h Mardi : 8h-12h ; 14h-17h Mercredi : 8h-12h Jeudi : 8h-12h ; 14h-17h Vendredi : 8h-12h ; 14h-16h

42 LES MOYENS D ENSEIGNEMENT Utilisation des locaux 41 UTILISATION DES LOCAUX Ateliers, salles de cours et amphithéâtres Les ateliers, salles de cours et amphithéâtres sont ouverts de 8h à 19h 30. L Ecole ne dispose pas de personnel chargé du rangement des salles. Les occupants des salles sont invités à laisser les salles en état avant de les quitter. Les mobiliers déplacés à l extérieur (chaises, tables ) doivent être impérativement rangés et remis dans leurs espaces d origine. Remise d un badge aux étudiants, enseignants et personnels Les moyens d enseignement- Utilisation des locaux Ouverture des lieux Ces horaires ci-après sont impératifs et non indicatifs : les étudiants et les personnels enseignants et administratifs sont tenus de prendre toutes leurs dispositions afin que le dispositif de fermeture des locaux puisse être opérationnel aux heures indiquées, notamment pour respecter le cycle de travail hebdomadaire de la concierge. Sauf indications contraires correspondant généralement aux périodes de vacances scolaires, durant lesquelles les périodes d ouverture peuvent être modifiées par voie d affichage, les bâtiments sont ouverts aux étudiants et enseignants comme suit : Administration : l ensemble des locaux de l école est ouvert de 8 h à 19 h 30 du lundi au vendredi. L arrêt des cours et de toutes activités est fixé à 19 h 30, sauf dérogation obtenue auprès du directeur et après demande formalisée auprès du service logistique et accueil. Ce service est chargé d assurer les conditions d ouverture et de fermeture de l école, de proposer les aménagements possibles et d arrêter les conditions d aménagement (responsabilité déléguée, respect des consignes incendie et sécurité). Pour des raisons de sécurité, un badge sera remis gratuitement à chaque étudiant pour accéder aux locaux et au parking des étudiants. Sans ce badge, il sera possible d entrer et de sortir de l école entre 8 heures et 18 heures, ainsi qu à d autres périodes signalées (congés, période d enseignement réduite, etc.). En dehors de ces horaires, il ne sera pas possible d entrer dans les locaux de l école et dans le parking des étudiants ni d en sortir. REALISATION DE 4 ATELIERS ALGECO Maitre d Ouvrage DRAC de Midi-Pyrénées Afin de palier à l insuffisance de surfaces de notre établissement, un ensemble de 4 Ateliers, totalisant: 335 m2 a été réalisé en 2012 Les dimensions totales de l ouvrage sont de 33,40 X 11,88 m et la hauteur de 2,94 m Le nouveau bâtiment a été implanté dans l angle Nord-Ouest du REALISATION terrain, ontre le DE volume 4 ATELIERS _ à l ENSA Toulouse du CTI, avec des rampes d accès au nouveau Maitre d Ouvrage Direction Régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées Maitre bâtiment d oeuvre BLV2 depuis architectes le bâtiment existant. Surface 335 m 2 REALISATION DE 4 ATELIERS sous forme de LOCAUX MODULAIRES Afin de palier à l insuffisance de surfaces de notre établissement, nous allons réaliser, après accord de notre ministère, un ensemble de 4 Ateliers, totalisant: 335 m2 Deux fois par mois l école sera être ouverte jusqu à 21h00 pour des conférences ou autres événements culturels. L accueil/standard est ouvert au public de 8 h à 20 h ou selon les horaires affichés sur la porte du service de l accueil Les bureaux de l administration sont ouverts au public de 9h à 16h ou selon les horaires affichés sur les portes des bureaux. Le choix de la solution «location-vente» de la part de notre tutelle, et l urgence de nos besoins d autre part, nous ont conduits à consulter des constructeurs de systèmes modulaires. Le permis de construire a été déposé le 24 juillet 2012; la réalisation sera construite sous la forme d éléments modulaires, l ossature tridimensionnelle est préfabriquée,les modules seront juxtaposés et assemblés. Les dimensions totales de l ouvrage sont de 33,40 X 11,88 m et la hauteur de 2,94 m Les façades du bâtiment seront réalisées avec des panneaux métalliques, intégrant une âme isolante couleur gris ardoise. Le nouveau bâtiment sera implanté dans l angle Nord-Ouest du terrain, il s inscrira contre le volume de la Boucherie, des remaniements de terre seront nécessaires afin de minimiser les rampes d accès au nouveau bâtiment depuis le bâtiment existant. Un merlon sera créé contre la voie Aristide Maillol. PLAN TOITURE - 1/200 PLAN DE MASSE PROJET - 1/500 FAÇADES ÉLÉVATIONS - 1/200

43

44 Les aides financières 46 Assistance sociale et médecine de prévention 46 Logement 47 Associations étudiantes 48 La vie de l étudiant

45

46 LA VIE ÉTUDIANTE Les aides financières, la médecine préventive et l assistance sociale 45 La vie étudiante Les aides financières la médecine préventive et le social LES BOURSES Attribution de bourses sur critères sociaux Les bourses sur critères sociaux sont destinées à permettre à leurs bénéficiaires d entreprendre à la fin de leurs études secondaires, ou peu de temps après, des études supérieures auxquelles, sans cette aide, ils auraient été contraints de renoncer en raison de leur situation sociale. Modalités spécifiques à l ENSA de Toulouse : Les demandes de bourses sur critères sociaux se font sur le site Internet du CROUS de l académie dans laquelle vous étudiez, dans le cadre du Dossier Social Etudiant. Le Dossier Social Etudiant vous permet de demander, à partir du même dossier, une bourse sur critères sociaux et un logement en résidence universitaire CROUS. Le CROUS de votre académie est votre interlocuteur unique, même si vous souhaitez étudier dans une autre académie en Connectez-vous sur le site web de votre CROUS avant le 30 avril 2011 et saisissez votre dossier. Modalités générales d attribution : Les bourses sont attribuées en fonction des ressources parentales et des charges appréciées au regard du barème national fixé par le ministère de l éducation nationale applicable au ministère de la culture et de la communication. Les bourses sont versées par trimestre (novembre, février et avril de l année universitaire correspondante). Procédure et calendrier : Les bourses sont attribuées pour une année universitaire. Chaque année une nouvelle demande est établie avant la fin de l année universitaire précédente. Pour l année 2011/2012, les étudiants doivent s inscrivent auprès du CROUS, même s ils sont en attente des résultats du baccalauréat. MÉDECINE PRÉVENTIVE p Un accord entre l ENSA de Toulouse et l Université, permet l accès des étudiants au SIMPPS (Service Interuniversitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé). Une consultation obligatoire est organisée chaque année pour tous les étudiants en première inscription à l école. En dehors de l entretien de prévention obligatoire, tout étudiant peut s adresser au SIMPPS et bénéficier de consultations gratuites à l Université du Mirail. p Afin de faire le point ou obtenir des informations complémentaires, vous pouvez rencontrer une infirmière sans rendez-vous du lundi au vendredi de 8 h 15 à 16 h 45 ou lui téléphoner au (41.41). LE SOCIAL Pour favoriser votre insertion à l Université, à Toulouse, les Services sociaux du Service Interuniversitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SIMPPS) et du Centre Régional des Oeuvres Universitaires (CROUS) vous écoutent et vous apportent une aide adaptée aux problèmes universitaires, familiaux, administratifs, financiers et psychologiques. Vous pouvez aussi vous adresser au bureau des Affaires Sociales de votre UFR. Contacts : Service social du SIMPPS - tél. pour rendez-vous : situé à l université Toulouse le Mirail - Galerie de la Mémoire, après le SED, face au Département de Sociologie - Service social du CROUS - tél. pour rendez-vous : La date limite de dépôt du dossier est fixée au 30 avril L aide au mérite A compter du 1er septembre 2010, cette aide complément mensuel aux bourses sur critères sociaux, est attribuée pour 3 ans aux étudiants ayant eu la mention Très bien au baccalauréat précèdent sa sa première demande de bourses sur critères sociaux. Faire la demande au CROUS. Contact : Philippe Brendlin.

47 46 LA VIE ÉTUDIANTE Les restaurants universitaires, le logement RESTAURANT UNIVERSITAIRE p Les étudiants de l ENSA de Toulouse ont accès aux restaurants universitaires (RU) - le plus proche étant celui situé sur le campus voisin de l Université du Mirail. Les RU de l Université de Toulouse Implantées à proximité des lieux d enseignement, 26 structures de restauration proposent aux étudiants des prestations allant du repas traditionnel (entrée + plat + dessert) à 3 * à la restauration rapide (sandwiches, paninis, pasta box, ). Toutes les structures sont ouvertes du Lundi au Vendredi pour le service du midi durant l année universitaire. Les restaurants de l Arsenal et de Rangueil 1 assurent un service en soirée. Le paiement des repas s effectue grâce à la fonction monétique (MONEO) de la carte d étudiant (carte-mut) ou de la carte CROUS. Le rechargement des cartes, contre espèce ou par CB, s effectue dans chaque restaurant. facturera sa fabrication. Attention, le solde de votre carte perdue ou volée ne pourra vous être remboursée. Durée de vie, de validité et renouvellement La carte MUT est une carte MONEO. Elle possède à ce titre une date de validité, appelée ici durée de vie, pour la fonction monétique bancaire. Celle ci est de trois ans, trois mois à partir de sa production. La validité de la carte correspond à son utilisation pour les autres fonctions liées à l Université de Toulouse : c est l année universitaire en cours. Pour l année universitaire , la carte reste valable jusqu au 31 Octobre 2010 (sauf cas particuliers, notamment les doctorants : voir avec votre établissement). Par conséquent, si vous avez le statut d étudiant, votre carte doit être revalidée tous les ans et lors de cette procédure, un sticker de l année en cours y est apposé. Si vous perdez le statut de membre de l Université de Toulouse, votre carte est désactivée. Lorsque la durée de vie de la carte est atteinte, si vous êtes toujours de statut étudiant ou personnel de l Université de Toulouse, cette carte est renouvelée sans frais. La vie étudiante Les restaurants universitaires La carte MUT Les étudiants de l ENSA sont à partir de janvier 2012 détenteur de la carte Multiservices de l Université de Toulouse. Les fonctions assurées La carte Multiservices de l Université de Toulouse (carte MUT) est délivrée : aux étudiants inscrits dans les établissements de l Université de Toulouse. Celle-ci permet : - l identification du possesseur ; l accès aux restaurants universitaires ; l accès au réseau des bibliothèques ; le paiement par carte Moneo. Vos droits La carte MUT a fait l objet d une déclaration à la CNIL intitulée «Délivrance d une carte multiservice destinée aux étudiants et personnels universitaires» et référencée sous le numéro Lors de la délivrance de la carte par votre établissement (que celle-ci se fasse physiquement ou non), une photo sera prise (ou utilisée si vous l avez transmise) et un document vous sera remis pour vous informer sur la réglementation afférente à l utilisation de vos données personnelles. Vous devrez également signer un document acceptant le ou les usages que votre établissement pourra faire de votre photographie. Que faire en cas de perte, vol ou destruction? Vous avez perdu ou endommagé votre carte, ou elle vous a été volée : - il faut immédiatement la faire invalider en remplissant le formulaire de déclaration de perte, vol ou destruction - étudiant et en le portant au service scolarité de votre établissement, ou le formulaire de déclaration de perte, vol ou destruction - personnel que vous devez présenter au service du personnel de votre établissement ; - Votre établissement vous fera alors une nouvelle carte et vous LE LOGEMENT Pour trouver un logement universitaire ou un logement relevant du secteur privé vous pouvez contacter le service logement du CROUS de Toulouse (Centre Régional de Oeuvres Universitaires et Scolaires) de Toulouse - 58, rue du Taur - Tel (0) Le service logement en ville du CROUS de Toulouse vous propose des logements (petites annonces classées par type de logement et montant du loyer). Par ailleurs il existe une rubrique «logements à partager»(colocation). Vous pouvez consulter les annonces sur place (se munir de la carte étudiant ou d une pièce justifiant une future inscription dans un établissement d enseignement supérieur). Convention entre l Université de Toulouse et la FNAIM 31 A partir du 6 juillet 2010, la Region Midi-pyrénées pourra se porter Garant pour faciliter l accès des étudiants à un logement. Dispositif partenarial Région/CROUS/Pres Université de Toulouse. Point logement : 58, rue du Taur TOULOUSE tous les jours du lundi au vendredi de 9h00/12h45-13h30/16h45 - Tel : Les aides au logement Les aides de la CAF (Caisse d Allocations Familiales) sont des aides financières dont peut bénéficier l étudiant pour payer le loyer de son logement. Chaque étudiant doit lui-même déposer son dossier d A.P.L. (Aide Personnalisée au Logement) ou d A.L.S. (Allocation Logement à caractère Social) auprès de la Caisse d Allocations Familiales la plus proche du logement concerné. Pour obtenir un renseignement ou remplir un formulaire de demande d aide en ligne vous pouvez consulter le site internet de la CAF :

48 LA VIE ÉTUDIANTE Les associations étudiantes 47 La vie étudiante Les associations étudiantes LES ASSOCIATIONS ÉTUDIANTES p L école abrite des associations étudiantes qui offrent des services très variés et permettent de créer une animation permanente dans l école : association sportive, atelier théâtre, Dédale, Dynam EAT, Zik eat La connaissance et la pratique de l architecture requièrent un savoir multidisciplinaire qui ne peut être actualisé que grâce à une confrontation et une coopération scientifique qui débordent le cadre national. pdédale Dédale est une association ouverte et dynamique crée en 1993 par et pour des étudiants qui souhaitaient voir se développer les manifestations culturelles dans l école. Dédale propose des événements en rapport avec l architecture, l urbanisme, les arts plastiques, la photographie, le cinéma, le design pasensa L association sportive permet à tous les étudiants de l école d avoir accès à de nombreux sorts toute l année avec des équipes de rugby à XV masculin, de basket féminin, de handball masculin et féminin, de tennis, de badminton mixte et des équipes de volley masculin et féminin. Nous proposons aussi du yoga et de la sophrologie. D autre part, certains sportifs qui ne réalisent pas d entrainement au sein de l école, comme l escrime la natation ou le snowboard et bien d autres; peuvent tout de même participer aux compétitions académiques et aux Championnats de France. Par ailleurs, les sports que nous ne proposons pas à l école sont praticables à l Université du Mirail (accès aux entrainements et équipements). Au cours de l année, nous organisons des randonnées, des sorties ski Nos équipes participent aussi aux rencontres inter-écoles. ptdp : Temps de Pause Elle s occupe du labo photo de l école, proposant des fournitures pour développer et tirer les prises photos mais aussi des ateliers sur la prise de vue à l extérieure de l école ou dans le studio de l école. En lien avec l association Dynam eat, l association propose aux étudiants de réaliser un calendrier photo, ainsi que le YearBook, qui réunit tous les moments photographiques de l année. pdynam EAT L association qui rythme et dynamise l école. : apéros -soirées - calendrier - Week-end d intégration - Barbecues... Organise également le gala de fin d année : La nuit des Architectes. prhizome Des étudiants de l ENSA de Toulouse, en concertation avec la CNJE (Confédération Nationale des Juniors Entreprises), la direction de l ENSA et l Ordre des Architectes Midi-Pyrénées, créent une Junior Entreprise : RHIZOME. Elle permet de mettre en relation les étudiants et les professionnels afin d effectuer des missions ponctuelles et rémunérées dans un cadre reconnu par la réglementation du travail. RHIZOME, est l intermédiaire adéquat entre les étudiants et les professionnels car elle permet, l apprentissage du terrain, l insertion dans le milieu professionnel et la mise en pratique de l enseignement théorique. C est l occasion de valoriser à la fois les études et le métier d architecte. pact eat L atelier théatre est ouvert à toute personne de l école souhaitant se familiariser avec l univers du théâtre ou approfondir une expérience déjà acquise. Les débutants sont les bienvenus.le but principal est de permettre à chacun d aborder divers aspects de la technique théâtrale et de partager avec un groupe un moment ludique de créativité et d épanouissement personnel. Ou et quand : A l atelier H (au fin fond de l école à gauche) Tous les jeudis après midi hors vacances scolaires De la technique théâtrale, au travers d exercices et de jeux : - échauffement, concentration, jeu de l acteur. - le geste, le rythme, l occupation de l espace. - échauffement vocal, placement de la voix, diction, rythme - composition de personnages - improvisations individuelles et collectives Recherche et échange de textes puis création d un spectacle joué sur l école et sur le festival inter-universitaire «Scènes de rentrée» Tous le jeudi dans l atelier H Animateur : Marc DELFOUR passocition des anciens étudiants L association des anciens de l école d architecture de Toulouse. contact : ANCIENS ARCHI <[email protected]> pcoop La Coopérative de l ENSA Toulouse : Venez acheter votre matériel moins cher que n importe où en ville! Ouvert tous les midis entre 12h et 14h en fonction de nos emplois du temps.

49

50 Semestre 1 53 Semestre 2 69 Semestre 3 83 Semestre 4 97 Semestre Semestre Programme pédagogique licence

51 PROGRAMME PÉDAGOGIQUE LICENCE Semestre 1 51 UE / S11 Rudiments du projet architectural 1 (Obligatoire) Enseignant responsable : Anne DUBOS-SASSUS Nombre d enseignements : 3 Temps étudiant encadré : 114 Temps de travail personnel : 98 Crédits ECTS : 10 UE / S12 Techniques de la représentation (Obligatoire) Enseignant responsable : Philippe LAMY Nombre d enseignements : 4 Temps étudiant encadré : 70 Temps de travail personnel : 10 Crédits ECTS : 4 UE / S13 Histoire, culture, sociétés (Obligatoire) Enseignant responsable : Katherine POLychroniadiNombre d enseignements : 3 Temps étudiant encadré : 95 Temps de travail personnel : 94 Crédits ECTS : 8 UE / S14 Initiation aux sciences pour l architecture (Obligatoire) Enseignant responsable : Isabelle FORTUNÉ Nombre d enseignements : 4 Temps étudiant encadré : 91 Temps de travail personnel : 88 Crédits ECTS : 8 Programme pédagogique licence / Semestre 1

52

53

54

55

56

57

58

59

60

61

62

63

64

65

66

67

68

69

70

71

72

73

74

75

76

77

78

79

80

81

82

83

84

85

86

87

88

89

90

91

92

93

94

95

96

97

98

99

100

101

102

103

104

105

106

107

108

109

110

111

112

113

114

115

116

117

118

119

120

121

122

123

124

125

126

127

128

129

130

131

132

133

134

135

136

137

138

139

140

141

142

143

144

145

146

147

148

149

150

151

152

153

154

155

156

157

158

159

160

161

162

163

164

165

166

167

168

169

170

171

172

173

174

175

176

177

178

179

180

181

182

183

184

185

186

187

188

189

190

191

192

193

194

195

196

197

198

199

200

201

202

203

204

205

206

207

208

209

210

211

212

213

214

215

216

217

218

219

220

221

222

223

224

225

226

227

228

229

230

231

232

233

234

235

236

237

238

239

240

241

242

243

244

245

246

247

248

249

250

251

252

253

254

255

256

257

258

259

260

261

262

263

264

265

266

267

268

269

270

271

272

273

274 Semestre Semestre Semestre Semestre Programme pédagogique master

275

276

277

278

279

280

281

282

283

284

285

286

287

288

289

290

291

292

293

294

295

296

297

298

299

300

301

302

303

304

305

306

307

308

309

310

311

312

313

314

315

316

317

318

319

320

321

322

323

324

325

326

327

328

329

330

331

332

333

334

335

336

337

338

339

340

341

342

343

344

345

346

347

348

349

350

351

352

353

354

355

356

357

358

359

360

361

362

363

364

365

366

367

368

369

370

371

372

373

374

375

376

377

378

379

380

381

382

383

384

385

386

387

388

389

390

391

392

393

394

395

396

397

398

399

400

401

402

403

404

405

406

407

408

409

410

411

412

413

414

415

416

417

418

419

420

421

422

423

424

425

426

427

428

429

430

431

432

433

434

435

436

437

438

439

440

441

442

443 Semestre 1 Semestre 2 Semestre 3 Semestre 4 Semestre 5 Semestre 6 Semestre 7 Semestre 8 Semestre 9 Semestre 10 Emplois du temps licence et master

444 Emplois du temps Semestre 1 S1 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 8 h 9 h 10 h S13 1 TD Culture architecturale S13 1 Cult. Archit. CM S13 3 Langues At E et F S14 3 1/2 promo S 4 S gr A1/B1 Salle Infogéné 11 h 12 h S13 2 Anthropologie CM S13 3 At E, F et salle des conseils S14 3 1/2 promo S 4 S gr A2/B2 Salle Infogéné 13 h 14 h 15 h 16 h S12 2 Image Information 1/2 promo A/B 3 salles infos S12 1 Dessin 1/2 promo S14 2 CM S14 1 CM et TD S11 PROJET S11 PROJET S12 3 INFOGRAPHIE (5 semaines.par étudiant 4h de TD) 17 h 18 h S CM Histoire de l art S 1 19 h 20 h Pas d enseignement de langues la 1 semaine S 33.1 CM: du 19/9 au 14/11 inclus ( 9 séances) TD: du 21/11 au 9 /1 inclus ( 5 séances)( 2/1 férié) S 34.2 CM: 22/9, 29/9, 6/10, 13/10, 20/10, 20/10, 27/10, 17/11, 24/11, 1/12 ( 9 séances) Diplôme d études en architecture (DEEA) conférant le grade de licence

445 Semestre 2 S2 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 8 h 9 h 10 h S 23.2 Socio CM S2 8s. S232 Anthropologie (5 s.) S21 PROJET 6 Groupes S24.4 Struct.infor. 2 gr Gr 3 et 4 S23.3 Langues S3;B et CA Atelier E,F S24.3 Géométrie 1/2 promo Salle3 11 h S 23.2 Socio TD 6 Groupes S2.S4.E..F.N S 23.1 Histoire CM S1 6s. S 23.1 Histoire TD 6gr. At: B,C,H,E,F,N 6s. S24.4 S.infogéné 2 gr S23.3 Langues S3.B et CA Atelier E,F S24.3 Géométrie 1/2 promo Salle3 S24.4 Salle infogéné Gr 1 et 2 12 h 13 h 14 h 15 h S22.1 Pratiques Artistiques 6 Groupes S22.2 Histoire de l Art CM S1 S24.2 Ambiances CM S1 7s. S21 PROJET 6 Groupes S2 INSA Préfa S soutien Maths S3 S23.3 Infographie 5sX4h 3 Salles informatiques 16 h 17 h 18 h S222 Histoire de l Art CM S1 S24.1 Structure CM S1 19 h 20 h S23.2: CM et TD=du lundi 20.2 au 23.4 inclus +TD du 14.5 et S24.2: CM = 21.2; 28.2; 6.3; 13.3; 20.3; 27.3; 24.4 S23.1 CM matin =21.2; 28.2; 6.3; 13.3; 20.3; 27.3; et 15.5; 22.5 de 14h à 15h30 TD matin= 3.4; 24.4; 15.5; 22.5; 29.5; 5. Emplois du temps

446 Semestre 3 S3 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 8 h 9 h 10 h S32 1 Pratiques artistiques 6 ateliers S332 TD 6 groupes Ateliers C, G, E, F, N, Préfa S34 2 CM Chatelet Cf calendrier S 1 S31 PROJET 6 ateliers 11 h S32 2 Histoire de l Art S 2 S32 3 Infographie 5 semaines par étudiant 4 h. detd S34 1 CM Cf calendrier S 1 12 h 13 h 14 h 15 h S33 1 TD 6 groupes (Cf calendrier) S33 1 CM Histoire de l architecture S 1 (Cf calendrier) S34 3 Maths - CM S 1 M. Bonhomme S34 4 Systèmes d information territoriaux Salle Info S34 3 TD S 1 1/2 promo S3s Soutien Maths S 4 S3 INSA Prépa INSA At E Ruddy S31 PROJET 6 ateliers 16 h 17 h 18 h S33 3 Langues S3;S4;At C, J, N S34 3 TD S 1 S344 Systèmes d information territoriaux Salle Info 1/2 promo 19 h INSA 2 An. CALVO: AtE 20 h Pas d enseignement de langues la 1 semaine S 33.1 CM: du 19/9 au 14/11 inclus ( 9 séances) TD: du 21/11 au 9 /1 inclus ( 5 séances)( 2/1 férié) S 34.2 CM: 22/9, 29/9, 6/10, 13/10, 20/10, 20/10, 27/10, 17/11, 24/11, 1/12 ( 9 séances) Diplôme d études en architecture (DEEA) conférant le grade de licence

447 Semestre 4 S4 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 8 h 9 h 10 h 11 h S42.1 TD Pratiques Artistiques 6 gr S43.3 TD 4 groupes At:B.C.E.F 7s S43.3 TD 2 groupes At:E.F 7s S42..3 TD Infographie 5sX4h Salles informatiques S44.2 Ambiance CM S2 S44.2 Ambiance TD 3 groupes S2,C, préfa S41 PROJET 4 gr 12 h 13 h 14 h 15 h S43.1 Histoire S1 S44.1 Structure s3 et s4 G, E, F et préfa S42.2 Histoire de l Art CM S2 10sX2h S41 PROJET 4 gr 16 h 17 h S43.1 Histoire S1 S43.2 CM Socio S1 S43.4 Langues S1,S2,E,F,Préfa S4 INSA Préfa 18 h 19 h 20 h S 43.3 mardi matin 4groupes= 21.2; 28.2; 6.3; 13.3; 20.3; 27.3; 3.4 mercredi matin 2 groupes: 22.2; 29.2; 7.3; 14.3; 21.3; 28.3; 4.4 Emplois du temps

448 Semestre 5 S5 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 8 h 9 h 10 h 11 h 12 h S51 PROJET 5 groupes Courtade: D et J Tournié: Q et Amphi Prat: L Rojas Arias: M Van Der Beken: O S54 1 CM et TD en groupes Règles et réglementation de l art de construire S1, S3; At O, C Préfa S54 2 CM S 2 (Cf calendrier) S54 3 TD S2; At B, L, M, P, Q (Cf calendrier)s S53 1 CM Péré S1 8 semaines (Cf calendrier ) S groupestd 10 semaines Pére:S1, Torres:S2, Roi:S4, Classe:At C, Favaron: D, Salaun:J, (Cf calendrier en bas de page) 13 h 14 h 15 h 16 h S53 2 TD 5 groupes Selon calendrier S53 2 CM Histoire des pensées du métier d architecte (5 semaines) S 1 Selon calendrier S51 PROJET 5 groupes MODULES D OUVERTURE S55 : 2 3 Ateliers B,C E, O Salle PC S51 Cf calendrier des groupes At C, D, J, S2 et S4 17 h 18 h S55 P At J S53 3 Langues S 3, S 4, At C, E et F A préciser 19 h 20 h S531 CM : le vendredi :8 séances de 1H du 23/9/2011 au 18/11/2011 S531 TD : le vendredi: 10 séances de 3h du 23/9/2011 au 2/12/2011 Projet S51 le vendredi après-midi du 23/9/2011 au 2/12/2011 et vendredi matin après le 2/12/2011 Pas d enseignement de langues la 1 semaine S53.2 CM: du 21/11 au 9/1 inclus ( 5 séances) S53.2 TD: du 19/9 au 14/11 inclus (9 séances) S54.1: du 21/9 au 16/11 inclus S53.3: 27/10, 10/11, 17/11, 24/11, 1/12, 8/12, 15/12 Diplôme d études en architecture (DEEA) conférant le grade de licence

449 Semestre 6 S6 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 8 h 9 h 10 h 11 h 12 h S63.1 Théories et doctrines CM S1 S61 Projet Ateliers: D,J,L,M,O Q S64.3 TD Etudes de références et cas prétiques Salles 2,3,4 et atelier N S64.2 Outils pour les ambiances CM S1 S64.1 Structure 5gr CM/TD S1,D,E,F,O S65 Modules d ouverture 13 h 14 h 15 h 16 h S63.2 Villes en projet TD 6 Groupes Salles 2,3,4 At:C, E,F S61 Projet Ateliers: D,J,L,M,O Q S63.3 Droit urbanisme et envir. CM S2 S64.3 TD 2 gr 4s. S61 PROJET selon groupes,et calendrier à préciser 17 h S63.4 Langues S3 et 4; C,E,F S65 MN Modules d ouverture Salle PC S64.3 TD 2 gr 4s 18 h 19 h 20 h Emplois du temps

450 Semestre 7 S7 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 8 h 9 h 10 h S76 2 S 2 CM et TD Du savoir technique au projet de logement (Cf calendrier) S71 PROJET S77 SEMINAIRE S71 PROJET At H: 11 h S76 1 S 4 Habitat social en Europe 12 séances (9s) Cf calendrier 12 h 13 h 14 h 15 h S77 SEMINAIRE S76 3 S 3 Histoire de la cellule d habitation moderne S71 PROJET S77 SEMINAIRE S71 PROJET 16 h Langues A préciser 17 h 18 h 19 h 20 h Pas d enseignement des langues la 1 semaine S76.1: 20/9, 27/9, 4/10, 11/10, 18/10, 25/10, 15/11, 6/12, 13/12 S76.2: 20/9, 27/9, 4/10, 11/10, 18/10, 15/11, 22/11, 6/12, 13/12 S76.3: du 20/9 au 3/1 ( exceptés les 1 et 8 /11) Diplôme d études en architecture (DEEA) conférant le grade de licence

451 Semestre 8 S8 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 8 h 9 h S86.3 Lectures.CM S2 10 h 11 h S86.1 CM Stratégies urbaines S3 S81 PROJET r SEMINAIRES 12 h 13 h 14 h S86.2 CM Du savoir tech. Au projet S2 SEMINAIRES selon séminaires et calendrier 15 h S81 PROJET 16 h S81 PROJET selon groupe et calendrier 17 h 18 h 19 h 20 h Emplois du temps

452 Semestre 9 S9 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 8 h 9 h 10 h 11 h S91 PROJET Modules d ouverture S95 PS At P S95 Modules d ouverture Salles 4 Ateliers B, E, F, Préfa et amphi 12 h 13 h 14 h 15 h S91 PROJET S91 PROJET S96 1 CM S1 Contexte juridique, administratif et fiscal 16 h 17 h S96 2 S1 Du savoir technique au projet architectural Cf calendrier S96 3 S1 Paysage et espace public Cfcalendrier Parcours Recherche At F 18 h 19 h 20 h Enseignement de langues à préciser. Pas de cours la 1 semaine S96.1: du 21/9 au 11/1 inclus ( excepté les 2/11 et 16/11) S96.2: 21/9, 5/10, 9/11, 16/11, 23/11, 30/11, 11/1 ( 7 séances) S96.3: 28/9, 12/10, 19/10, 26/10, 7/12, 14/12, 4/1 (7 séances) Diplôme d études en architecture (DEEA) conférant le grade de licence

453 Semestre 10 S10 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 8 h 9 h 10 h S10 / PFE 11 h S10 / PFE S10 / PFE suivant groupes 12 h 13 h 14 h 15 h S10 / PFE 16 h S10 / PFE 17 h 18 h 19 h 20 h Emplois du temps

454

455 Règlement des études

456 298 Règlement des études Règlement des études SOMMAIRE I/ DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1-1 Organisation générale de l enseignement a) Cursus b) Les enseignements c) Les modalités pédagogiques d) Le calendrier de l année universitaire III/ DEUXIÈME CYCLE 3-1 Organisation de l enseignement a) Inscriptions pédagogiques b) Stages c) Le jury du PFE et la délivrance du diplôme IV/ DISPOSITIONS PARTICULIÈRES 1-2 Formalités administratives a) Inscriptions b) Application de l article 11 c) Commission des inscriptions supplémentaires c) Transfert d) VAE/VES e) Carte d étudiant g) Badge d accès h) Messagerie électronique i) Remise du diplôme 1-3 Formalités pédagogiques a) Inscriptions pédagogiques b) Présence aux cours, dérogations 4-1 HMONP 4-2 Echanges internationaux 4-3 Mobilité sortante a) Conditions de départ b) Validation du cursus à l étranger 2/ Mobilité entrante a) Conditions d arrivée b) Validation du cursus à l ENSA 4-3 Double cursus a) Architecte et ingénieur b) Ingénieur et architecte V/Règlement des études Direction des études Programme pédagogique, contrôle des connaissances a) Principe de validation des connaissances b) Modalités de validation des enseignements d) La fraude aux examens e) Notification des notes f) Plagiat g) Jurys de fin de semestre, jury de licence, conseil de semestre h) Validation sous forme d ECTS i) Recours II/ PREMIER CYCLE 2-1 Organisation de l enseignement a) Inscriptions pédagogiques b) Stages c) Obtention du diplôme du 1er cycle VI/ Guide des ressources pédagogiques a) La Bibliothèque b) Les ressources numériques Annexe : Charte du non-plagiat

457 299 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 Organisation générale de l enseignement Les cycles d études d architecture sont organisés dans les écoles d architecture habilitées et placées sous tutelle de la direction générale des patrimoines du ministère de la culture et de la communication. Ces cycles d études conduisent au diplôme d études en architecture pour le premier cycle, conférant le grade de Licence, et au diplôme d Etat en architecture pour le second cycle, conférant le grade de Master, ainsi qu à l habilitation de l architecte diplômé d Etat à l exercice de la maîtrise d œuvre en son nom propre (HMONP). Ils peuvent également conduire à d autres diplômes nationaux de l enseignement supérieur : - Diplômes de spécialisation et d approfondissement d architecture ; - Diplômes de premier, deuxième ou troisième cycle dans les domaines proches de l architecture, notamment les licences professionnelles, les masters professionnels et les masters de recherche. Les écoles nationales supérieures d architecture peuvent également dispenser des formations dans des domaines spécialisés relatifs à l architecture, conduisant à des diplômes qui leur sont propres et à préparer à des examens et concours. Les études d architecture comportent une formation doctorale pour laquelle les écoles d architecture et les autres établissements habilités qui sont membres d écoles doctorales accréditées à cet effet peuvent être autorisés à délivrer le doctorat en architecture. a) Cursus Licence : Le premier cycle des études d architecture conduit au diplôme d études en architecture conférant le grade de Licence. Ce cycle permet à l étudiant d acquérir les bases d une culture architecturale, de l appréhension et de la pratique du projet architectural par la connaissance et l expérimentation des concepts, méthodes et savoirs fondamentaux qui s y rattachent, des processus de conception dans leurs rapports à divers contextes et échelles en référence à des usages, des techniques et des temporalités, dans un cadre pédagogique explicite. Il lui permet également, par le biais d évaluation de ses aptitudes, de s orienter vers d autres formations d enseignement supérieur. Le premier cycle est accessible, en formation initiale, aux candidats titulaires du baccalauréat ou justifiant soit d une attestation de succès à un diplôme d accès aux études universitaires, soit d un titre français ou étranger admis en équivalence du baccalauréat en application d une réglementation nationale, soit de la validation de leurs études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l accès à ce niveau d études. Master : Le deuxième cycle des études en architecture conduit au Diplôme d Etat en architecture conférant le grade de Master. Ce cycle permet à l étudiant de maîtriser une pensée critique quant aux problématiques propres à l architecture, la conception d un projet architectural de manière autonome, la compréhension critique des processus d édification dans leurs rapports à divers contextes et échelles et en référence aux différents usages, techniques et temporalités. Le deuxième cycle est accessible aux étudiants qui justifient soit du diplôme d études en architecture, soit d un titre français ou étranger admis en dispense ou en équivalence de ce diplôme en application d une réglementation nationale, soit de la validation de leurs études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l accès à ce niveau d études. b) Les enseignements Les enseignements sont structurés en semestres et en unités d enseignements (UE) permettant l obtention d un certain nombre de crédits européens (ECTS : European Credit Transfer System). Les UE sont constituées d au moins 2 enseignements comportant entre eux une cohérence scientifique et pédagogique et d au moins 2 modes pédagogiques différents. Elles sont semestrielles, capitalisables, et définitivement acquises dès lors que l étudiant les a obtenues. Particularités des enseignements de langues : L ENSA de Toulouse dispense, tout au long des deux cycles de formation initiale, un enseignement de langue : anglais ou espagnol. La validation d une de ces deux langues s effectue sur la base d un examen organisé par l ENSA de Toulouse. Cycle Licence : Les enseignements des langues anglaise et espagnole, en cycle Licence, sont intégrés dans chaque semestre (S1 à S6) dans une UE et sont obligatoires. Cycle Master : La formation est organisée pour donner aux étudiants la possibilité de passer cet examen tout au long du cursus Master : 1, 2, 3 et 4 semestre (niveau équivalent du test TOEIC pour l anglais et du DELE pour l espagnol). Les étudiants sont libres de passer le test TOEIC (pour l anglais) ou le test DELE (pour l espagnol) en dehors du contexte universitaire, à leurs frais. Les étudiants qui souhaitent choisir une autre langue qui n est pas enseignée à l ENSA de Toulouse doivent, soit produire une attestation de réussite à un test officiel, du niveau équivalent (équivalent B2, par exemple, selon la nomenclature européenene. L école propose des cours facultatifs d anglais ou d espagnol. Même les étrangers qui ont un Règlement des études

458 300 Règlement des études bac en langue française doivent justifier d un niveau suffisant en langue étrangère. Validation du niveau de langue : - à l école, examens d anglais et d espagnol - autres langues : attestation du niveau en langue. Les étudiants titulaires d un baccalauréat dans la langue maternelle bénéficieront d une équivalence sur production d une attestation. c) Les modalités pédagogiques Les cours magistraux : Ils constituent un enseignement homogène, avec un apport scientifique important, renouvelé par une investigation personnelle de l enseignant. Ils font l objet d une production écrite. Les travaux dirigés (TD) : Ils constituent soit un enseignement complémentaire à un cours, soit un enseignement autonome requérant la participation active de l étudiant dans le cadre d un groupe à effectif restreint et nécessitent une présence de l étudiant à toutes les séances qui sera appréciée lors de l évaluation. Les séminaires : Ce sont des enseignements constitués autour d une problématique et d un corpus de référence. Ils impliquent un travail personnel permettant un approfondissement collectif. Modalités pour la constitution des groupes de projet: Le principe de constitution des groupes de projet devra respecter une répartition équilibrée du nombre d étudiants. La constitution des groupes de projets du semestre S4 au semestre S9 donne lieu à une possibilité de choix par les étudiants selon les modalités suivantes : - Les 2/3 des groupes de projet seront constitués, d une part, des étudiants ayant obtenu la note ECTS A ou B au projet S-1, complété, d autre part, des étudiants qui, n ayant pas obtenu la note ECTS A ou B, seront retenus à l issue d un entretien avec les enseignants responsables de chaque UE de projet. ; - Le dernier tiers dont la candidature n aura pas été accepté sera intégré dans les groupes de projet par tirage au sort. d) Organisation de l année universitaire Le Conseil d Administration (CA) fixe le calendrier de l année universitaire : périodes d ouverture et de fermeture de l école, vacances, ponts, périodes pédagogiques, périodes d examens, de rendus de projets, les réunions des commissions spécifiques (inscriptions supplémentaires, jury de Licence, conseil de Master, HMONP, ) La durée de l année universitaire est de 34 semaines, réparties en 2 semestres, incluant les périodes d examens et les rendus de projet. De manière générale, la rentrée a lieu fin septembre. La fin des cours se situe fin juin, début juillet. L emploi du temps prévu pour chaque semestre d études est remis aux étudiants lors des pré-rentrées. Les enseignants et les élèves sont tenus de respecter les horaires annoncés (cours, TD, examens, réunions d information, ).. Tout changement au niveau de l emploi du temps doit faire l objet d une concertation entre les enseignants et la Direction des études. Les étudiants doivent être disponibles et se tenir informés des activités de l école (dates des examens et de jurys, dispositif bourses, dates d inscriptions, autres ) jusqu à fin juillet. 2- Formalités administratives Voir l arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux modalités d inscription dans les écoles d architecture en annexe. a) Inscriptions Dans le cadre de l inscription administrative, les étudiants devront avoir suivi les formalités d inscription ou de ré-inscription et acquitté leurs droits d inscription (scolarité, bibliothèque, médecine préventive, sécurité sociale et mutuelle, droit de copie et de reproduction, responsabilité civile). Le montant total des droits est indiqué dans le dossier remis aux étudiants. L inscription est annuelle. Les dates d inscription et de ré-inscription sont décidées par le Directeur en liaison avec la Direction des études et sont diffusées (internet + affichage interne). Elles se déroulent en principe en fin et début d année scolaire (juillet et septembre). Seul le paiement des droits valide toute pré-inscription ou inscription en attente. Aucune inscription n est acceptée par correspondance. En cas de démission, le directeur peut accorder, à titre exceptionnel, une annulation d inscription avant le 31 octobre, uniquement sur demande écrite de l étudiant. A défaut, une telle demande ne pourra pas être prise en considération. Les frais de dossier ne seront pas remboursés. Les étudiants bénéficiant de bourses d études sur critères sociaux sont exemptés des droits d inscription et des droits de sécurité sociale, à l exception des frais fixes décidés chaque année par le CA. Les étudiants bénéficiaires d une bourse (taux 0 à taux 6) doivent se présenter au moment de l inscription administrative muni de la notification d attribution d une bourse du CROUS afin d être dispensé des droits d inscription. b) Commission des inscriptions supplémentaires L article 11 du Titre II de l arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux modalités d inscription dans les écoles d architecture précise le nombre maximum d inscriptions administratives que peut prendre un étudiant dans le cycle Licence et dans le cycle Master. Cet article dispose notamment que «A titre exceptionnel, le directeur peut autoriser un

459 301 étudiant ayant épuisé ses droits à inscription à bénéficier, par cycle, d une inscription supplémentaire, sur proposition d une commission pédagogique compétente désignée par le conseil d administration». Le CA de l ENSA de Toulouse a donc validé la constitution de cette commission des inswcriptions supplémentaires qui est constituée de : Membres permanents : - Le Directeur de l ENSA de Toulouse ; - L adjoint(e) au Directeur, chargée des formations ; - Le Président de la Commission de la Pédagogie et de la Recherche Autres membres concernés par les situations à examiner : - Les enseignants responsables des Unités d Enseignements non validées ; - Un enseignant responsable d une autre UE de Licence et Master. Les étudiants sont tenus d adresser une demande écrite, par lettre recommandée avec accusé de réception, au Directeur de l ENSA de Toulouse dans laquelle doit être précisée leur motivation à vouloir poursuivre le cycle d études dans lequel ils sont engagés, les raisons pour lesquelles ils estiment ne pas avoir pu valider les UE manquantes et toute motivation d ordre personnel pouvant aider le Directeur dans sa prise de décision. Cette commission se réunit à deux reprises, après les résultats d examen, en juillet et en septembre. Les étudiants sont informés des dates de réunion par voie d affichage. Il est précisé que cette commission fait des propositions et que le directeur est seul compétent pour prendre une décision dans les demandes qui lui sont soumises. c) Transfert Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux modalités d inscription dans les écoles d architecture : Art. 12 : Lorsqu un étudiant a obtenu le diplôme d études en architecture, son transfert dans une autre école d architecture est subordonné à la capacité d accueil de cet établissement. Art. 13 : Lorsqu un étudiant n a pas achevé le cycle d études menant au diplôme d études en architecture, ou celui menant au diplôme d Etat d architecte, son transfert dans une autre école ne peut intervenir qu après accord du directeur de l école d accueil, après avis de la commission compétente, au vu du nombre et du contenu des crédits européens déjà obtenus. Celui-ci détermine, sur propositions de la commission, les enseignements ou les unités d enseignements manquants que l étudiant doit obtenir pour achever son cycle d études.tous ces types de transfert sont subordonnés à la capacité d accueil des établissements. Les informations relatives aux conditions des transferts figurent dans le règlement des études de chaque école d architecture. Transfert en fin de cycle : Tout étudiant ayant obtenu son diplôme d études en architecture peut demander son transfert dans une autre école d architecture. L accord de ce transfert est subordonné à la capacité d accueil de l établissement d accueil. Le service de la scolarité de l ENSA de Toulouse adressera le dossier à l école d accueil. La période des demandes de transfert est précisée par voie d affichage aux étudiants (fin avril/début mai). Ils pourront obtenir un dossier auprès du responsable des transfert de la Direction des études ou télécharger les documents utiles sur le site de l école (notice + dossier à compléter). Transfert en cours de cycle : Si l étudiant n a pas achevé le cycle d études dans lequel il se trouve, le transfert ne peut se faire qu après avis favorable des directeurs des deux écoles concernées. L étudiant en demande de transfert effectue sa ré-inscription dans son établissement d accueil. d) Validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels (VAE -VES) Pour toute demande de VAE-VES, les candidats constituent un dossier comprenant des renseignements précis sur les études, leurs expériences professionnelles, leurs acquis personnels. A l appui de ce dossier, ils joignent obligatoirement les pièces justificatives correspondantes. Après sélection (étude du dossier et entretien éventuel), les membres de la commission de VAE-VES décident de la dispense partielle d études susceptible d être accordée, en fixant les unités d enseignements dont les candidats peuvent être dispensées. La dispense partielle peut concerner soit un ou plusieurs semestre(s), soit une partie des unités d enseignement de ce ou ces semestre(s). Dans ce dernier cas, une liste des UE à obtenir dans les différentes années est indiquée aux candidats qui doivent l accepter pour confirmer leur inscription. e) Carte d étudiant Une carte d étudiant strictement personnelle est remise à chaque étudiant. Elle peut être demandée à tout moment dans l école. De ce fait, il est fortement recommandé de la garder sur soi en permanence. Un badge d accès est également remis gratuitement par l école lors de l inscription. En cas de perte ou de vol, la direction des études doit être prévenue dans les meilleurs délais. Des justificatifs officiels de perte ou de vol seront nécessaires pour obtenir un duplicata. f) Messagerie électronique Tout échange par messagerie électronique entre l étudiant et le personnel de l ENSA de Toulouse (pédagogie, administration, ) ne pourra s effectuer que par le biais de l adresse électronique qui lui aura été attribuée par l établissement, sur le mod èle suivant : [email protected] Règlement des études

460 302 Règlement des études L utilisation d une adresse électronique personnelle est proscrite et tout échange par cette voie ne sera pas pris en considération, quelle que soit la demande. 3 - Formalités pédagogiques a) Inscriptions pédagogiques Elles s effectuent après l inscription administrative. Dans certaines unités d enseignement les étudiants doivent opérer un choix entre plusieurs groupes. Elles nécessitent de ce fait une inscription individuelle qui doit être faite dans les délais fixés par la Direction des études. Ces délais sont portés à la connaissance des étudiants par voie d affichage ou sur les documents mis à leur disposition, notamment lors de la présentation des enseignements à chaque début de semestre. Dans les deux cycles la demande de l étudiant peut être limitée par la capacité d encadrement du groupe choisi. La note complémentaire ECTS obtenue au semestre précédent dans l UE de même objet constitue un des critères de sélection des candidatures. Pour les UE de projet et l enseignement de structure,construction,physique des ambiances, un étudiant peut s inscrire à une UE du semestre «n» s il a validé l UE correspondante du semestre «n-2». Inscription dans les enseignements obligatoires au choix : Pour toutes unités d enseignements ou les enseignements de cette typologie, les étudiants déposent une fiche de voeux comportant plusieurs choix. Les étudiants sont affectés à ces UE ou enseignements en fonction de leur capacité d accueil et suivant les modalités spécifiques à certaines UE. - aux étudiants engagés dans la vie professionnelle, - aux étudiants inscrits en double cursus (ENSA/INSA de Toulouse), - aux étudiants assumant des responsabilités particulières dans la vie de l école, selon leur implication dans ces tâches (élus au CA, membres de commissions, responsables d associations, ), - aux étudiants chargés de famille, aux étudiants handicapés, aux sportifs de haut niveau. Ces aménagements seront accordés au cas par cas, par le directeur, sur proposition des enseignants concernés. Pour obtenir le bénéfice de ce statut, les étudiants devront constituer un dossier accompagné de pièces justificatives et le déposer auprès de la scolarité avant le 15 novembre pour le premier semestre et avant le 15 février pour le second semestre. Aucune dérogation n est accordée a posteriori. En aucun cas ces étudiants ne peuvent être dispensés des examens. 4 - Programme pédagogique, validation des enseignements. Arrêté du 20 juillet 2005 relatif à la structuration et aux modalités de validation des enseignements : Art. 1. Les enseignements sont structurés en semestres et en unités d enseignement permettant l obtention d un certain nombre de crédits européens. Art. 10. Sauf dispositions particulières listées au titre II du présent arrêté, les aptitudes et l acquisition des connaissances des enseignements théoriques et pratiques constitutifs des unités d enseignement des cycles conduisant au diplôme d études en architecture, au diplôme d architecte, à l habilitation de l architecte diplômé d Etat à l exercice de la maîtrise d oeuvre en son nom propre et aux diplômes de spécialisation et d approfondissement définis par les arrêtés susvisés, sont appréciées soit par un contrôle continu et régulier, soit par une évaluation ou un examen terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés, selon des modalités arrêtées par le conseil d administration et mises en oeuvre par le directeur de l établissement (...); Art. 15. Les unités d enseignement consacrées majoritairement au projet ne peuvent faire l objet de compensation. a) Principe de validation des connaissances Les modalités de validation des enseignements et le système de notation sont précisés au niveau de chaque enseignement et de chaque unité d enseignement dans les fiches d enseignements remis aux étudiants en début de semestre. Par ailleurs, chaque ensemble de cours magistraux et travaux dirigés constitutifs d un enseignement doit faire l objet d une présentation par les enseignants concernés, qui précisera: - le thème, - les objectifs à atteindre, - les modalités pédagogiques mises en oeuvre, - les modalités de validation de l enseignement auquel se rattachent ces cours magistraux et TD, en examen et/ou contrôle continu des connaissances. Dans ce cas, seront également explicitées les modalités de ce contrôle donnant lieu à notation intermédiaire. L appréciation se traduit par une note chiffrée de 0 à 20. L offre pédagogique fonctionne chaque semestre par des Unités d enseignement (UE) qui intègrent au moins deux enseignements. Un étudiant valide en fin de semestre une UE s il obtient au moins la moyenne de 10/20 à l ensemble de l UE. Cela n induit pas qu il doit obtenir la moyenne à chaque enseignement de cette UE : il s agit du principe de compensation des enseignements au sein d une même UE. Le principe de la compensation au sein d une UE est la règle générale. La mise en place de note seuil reste exceptionnelle et, dans tous les cas, doit être justifiée et encadrée selon les points suivants :

461 303 - une note seuil est justifiée dans le cas d un enseignement progressif, avec des pré-requis explicites d un semestre à l autre. Une note seuil de 07/20 est affectée aux enseignements de structure,construction, physique des ambiances intégrés dans les UE sciences et techniques pour l architecture, à chaque semestre du cycle Licence. - toute note inférieure à la note seuil ( dans l enseignements concerné) invalide l UE même si la note globale ( intégrant l ensemble des notes des différents enseignements) est supérieure à 10 - pour une raison de progression des acquis, mis en place dans le programme pédagogique 2010/2014 ( alternance du contenu entre semestre n et n+1) un étudiant qui n a pas validé une UE( avec enseignement à note seuil) du semestre n-1 a le droit de s inscrire à l UE du semestre n. Par contre, un étudiant qui n a pas validé une UE à note seuil du semestre n-2 ne peut pas s inscrire à l UE de semestre n.cette règle s applique aussi aux UE de projet en Licence et en Master même sans note seuil. - dans le cas d une UE non validée par l étudiant pour une raison de note seuil d une enseignement, la note d un autre enseignement intégré dans l UE est conservé de droit à condition que celle ci soit supérieure à 10 sauf si l étudiant souhaite repasser la validation de cet enseignement. Il doit alors en avertir le responsable de l enseignement et la scolarité en début de semestre. Il doit vérifier son inscription pédagogique. Sa nouvelle inscription dans l enseignement annule la note précédente et seule la nouvelle note sera prise en compte. - les responsables des enseignements à note seuil, doivent préciser, en cas d échec de l étudiant, les connaissances et/ou compétences non acquises. Pour l enseignement de structure, construction, physique des ambiances les modalités pourront être collectives, le suivi individuel étant difficilement réalisable. b) Présence aux cours, dérogations Présence aux cours : La présence au cours dans le cadre d un cours magistral peut être un des éléments retenus par un enseignant pour sa notation finale. Cette obligation devra être précisée dans la fiche de l enseignement. La présence aux travaux dirigés est obligatoire et participe à l évaluation de l enseignement. En cas d absence exceptionnelle, il est demandé aux étudiants d en aviser immédiatement l enseignant et la direction des études. L étudiant qui se trouve dans l obligation d interrompre ses études pour des raisons motivées doit impérativement prévenir la direction des études et demander une autorisation d absence. Après analyse de la situation individuelle de l étudiant, un dispositif d évaluation pourra être proposé, à titre exceptionnel, par le responsable de l enseignement, en relation avec le responsable de l UE et la Directrice des études. Dérogations : Arrêté du 20 juillet 2005 relatif à la structuration et aux modalités de validation des enseignements : Art. 9. : ( ) Le conseil d administration des écoles nationales supérieures d architecture propose, à l intention des étudiants et architectes engagés dans la vie active ou assumant des responsabilités particulières dans la vie de l école, effectuant leur service national, chargés de famille, handicapés et sportifs de haut niveau, des aménagements horaires et le choix du mode de contrôle des aptitudes et des connaissances. Des modalités d adaptation en matière de suivi des enseignements et de contrôle des aptitudes et des connaissances peuvent être proposées : - aux étudiants engagés dans la vie professionnelle, - aux étudiants inscrits en double cursus (ENSA/INSA de Toulouse), - aux étudiants assumant des responsabilités particulières dans la vie de l école, selon leur implication dans ces tâches (élus au CA, membres de commissions, responsables d associations, ), - aux étudiants chargés de famille, aux étudiants handicapés, aux sportifs de haut niveau. Ces aménagements seront accordés au cas par cas, par le directeur, sur proposition des enseignants concernés. Pour obtenir le bénéfice de ce statut, les étudiants devront constituer un dossier accompagné de pièces justificatives et le déposer auprès de la scolarité avant le 15 novembre pour le premier semestre et avant le 15 février pour le second semestre. Aucune dérogation n est accordée a posteriori. En aucun cas ces étudiants ne peuvent être dispensés des examens. 4 - Programme pédagogique, validation des enseignements. Arrêté du 20 juillet 2005 relatif à la structuration et aux modalités de validation des enseignements : Art. 1. Les enseignements sont structurés en semestres et en unités d enseignement permettant l obtention d un certain nombre de crédits européens. Art. 10. Sauf dispositions particulières listées au titre II du présent arrêté, les aptitudes et l acquisition des connaissances des enseignements théoriques et pratiques constitutifs des unités d enseignement des cycles conduisant au diplôme d études en architecture, au diplôme d architecte, à l habilitation de l architecte diplômé d Etat à l exercice de la maîtrise d oeuvre en son nom propre et aux diplômes de spécialisation et d approfondissement définis par les arrêtés susvisés, sont appréciées soit par un contrôle Règlement des études

462 304 Règlement des études continu et régulier, soit par une évaluation ou un examen terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés, selon des modalités arrêtées par le conseil d administration et mises en oeuvre par le directeur de l établissement (...); Art. 15. Les unités d enseignement consacrées majoritairement au projet ne peuvent faire l objet de compensation. a) Principe de validation des connaissances Les modalités de validation des enseignements et le système de notation sont précisés au niveau de chaque enseignement et de chaque unité d enseignement dans les fiches d esnseignements remis aux étudiants en début de semestre. Par ailleurs, chaque ensemble de cours magistraux et travaux dirigés constitutifs d un enseignement doit faire l objet d une présentation par les enseignants concernés, qui précisera: - le thème, - les objectifs à atteindre, - les modalités pédagogiques mises en oeuvre, - les modalités de validation de l enseignement auquel se rattachent ces cours magistraux et TD, en examen et/ou contrôle continu des connaissances. Dans ce cas, seront également explicitées les modalités de ce contrôle donnant lieu à notation intermédiaire. L appréciation se traduit par une note chiffrée de 0 à 20. L offre pédagogique fonctionne chaque semestre par des Unités d enseignement (UE) qui intègrent au moins deux enseignements. Un étudiant valide en fin de semestre une UE s il obtient au moins la moyenne de 10/20 à l ensemble de l UE. Cela n induit pas qu il doit obtenir la moyenne à chaque enseignement de cette UE : il s agit du principe de compensation des enseignements au sein d une même UE. Le principe de la compensation au sein d une UE est la règle générale. La mise en place de note seuil reste exceptionnelle et, dans tous les cas, doit être justifiée et encadrée selon les points suivants : - une note seuil est justifiée dans le cas d un enseignement progressif, avec des pré-requis explicites d un semestre à l autre. Une note seuil de 07/20 est affectée aux enseignements de structure,construction, physique des ambiances intégrés dans les UE sciences et techniques pour l architecture, à chaque semestre du cycle Licence. - toute note inférieure à la note seuil ( dans l enseignements concerné) invalide l UE même si la note globale ( intégrant l ensemble des notes des différents enseignements) est supérieure à 10 - pour une raison de progression des acquis, mis en place dans le programme pédagogique 2010/2014 ( alternance du contenu entre semestre n et n+1) un étudiant qui n a pas validé une UE( avec enseignement à note seuil) du semestre n-1 a le droit de s inscrire à l UE du semestre n. Par contre, un étudiant qui n a pas validé une UE à note seuil du semestre n-2 ne peut pas s inscrire à l UE de semestre n.cette règle s applique aussi aux UE de projet en Licence et en Master même sans note seuil. - dans le cas d une UE non validée par l étudiant pour une raison de note seuil d une enseignement, la note d un autre enseignement intégré dans l UE est conservé de droit à condition que celle ci soit supérieure à 10 sauf si l étudiant souhaite repasser la validation de cet enseignement. Il doit alors en avertir le responsable de l enseignement et la scolarité en début de semestre. Il doit vérifier son inscription pédagogique. Sa nouvelle inscription dans l enseignement annule la note précédente et seule la nouvelle note sera prise en compte. - les responsables des enseignements à note seuil, doivent préciser, en cas d échec de l étudiant, les connaissances et/ou compétences non acquises. Pour l enseignement de structure, construction, physique des ambiances les modalités pourront être collectives, le suivi individuel étant difficilement réalisable. La validation des enseignements effectuée sur la base d une appréciation terminale donne lieu à une session de rattrapage. Chaque jury d UE fixe les modalités de rattrapage pour les évaluations terminales autres que les examens (mémoire, dossier). L appréciation des aptitudes et des connaissances faite par contrôle continu se traduit par la communication régulière des évaluations et ne donne pas lieu à une session de rattrapage. Les enseignements de projet ne font pas l objet de rattrapage. Les résultats d examen sont enregistrés par le service de la scolarité et portés à la connaissance des étudiants par affichage. Jury : Pour chaque unité d enseignement un jury est constitué, composé des enseignants responsables des enseignements constituant l UE. Le jury est chargé de statuer pour tout étudiant inscrit pédagogiquement dans cette UE avec trois décisions possibles : - La validation de l UE avec attribution des crédits ECTS et du complément de notation. - La validation différée de l UE sous réserve de la présentation, dans un délai qui ne peut pas excéder 2 semaines) d un travail complémentaire de mise en forme du projet final (UE de projet) ou de réussite à la session de rattrapage (UE autres que de projet), selon les modalités fixées par le jury. - L obligation de refaire entièrement l UE. Pour se prononcer le jury dispose des notes d examen enregistrées par l administration, des notes de contrôle continu attribuées par les enseignants de l UE, et des coefficients de pondération des enseignements, dont l application conduit à calculer la note obtenue par l étudiant pour cette UE. Le jury est souverain. Il est seul habilité à revenir sur ses propres décisions.

463 305 b) Modalités de validation des enseignements La validation des enseignements se déroule sous 2 formes qui peuvent être alternatives ou cumulatives. Un enseignement peut être validé par un examen final et/ou un contrôle continu des connaissances. Examen final : Les examens sont inclus dans la période d enseignement. Ils ont lieu à la fin de chaque enseignement. Chaque enseignement donne lieu à une épreuve d examen unique. L examen peut se dérouler sous 2 formes : écrit ou oral. L examen oral peut être accompagné d un dossier demandé au préalable par l enseignant responsable de l enseignement. Les dates d examen sont portées à la connaissance des étudiants. Elles sont rappelées aux étudiants 15 jours avant la date prévue, par voie d affichage, avec les lieux et heures de l épreuve. Contrôle continu : Le contrôle continu et régulier porte sur le travail fourni par l étudiant pendant la durée de l enseignement prenant en compte des critères tels que la présence, la progression, la participation Il peut comporter différentes formes d épreuves de contrôle (rendu d exercice, notes de lecture, contrôle sur table ) décidées par l enseignant et portées à la connaissance des étudiants dans la fiche d enseignement et lors de la présentation des divers exercices ou travaux. Pour un enseignement qui intègre plusieurs interventions, chacune des interventions pourra donner lieu à des évaluations spécifiques donnant lieu à des notes intermédiaires. Toutes les appréciations qui concourent à la note finale seront communiquées aux étudiants sous la forme choisie par chaque enseignant. Validation d un enseignement : La note finale de l enseignement est fondée, soit sur la note finale de contrôle continu, soit sur la note d examen, soit sur une moyenne établie entre les deux selon des pourcentages clairement énoncés sur la fiche pédagogique établie par l enseignant responsable de l enseignement. Toute absence de l étudiant à un examen final dans un enseignement invalide l UE après la session de rattrapage. Validation d une unité d enseignement : Une UE est validée lorsque la moyenne des notes des enseignements de celle-ci, affectées de leurs coefficients, est égale ou supérieure à 10/20. ( dispositif exceptionnel dans le cas d une note seuil cf 4 a ) La soutenance du Projet de Fin d Etudes, ainsi que le rapport de stage de formation pratique, valent des crédits européens (ECTS) non compensables. c) Session d examen Une session de contrôle des connaissances par un examen final au plus tard à chaque fin de semestre et une session de rattrapage sont organisées pour tous les enseignements, à l exception de ceux du projet pour lesquels cette session n existe pas. La session de rattrapage n est ouverte qu aux étudiants ayant passé la 1ère session d examens et peut permettre à l étudiant, soit de repasser les examens dont les notes finales obtenues sont en dessous de la moyenne (10/20), soit la totalité des enseignements de l UE à condition d en faire la demande pour être inscrit à l épreuve. Tout échec à la session de rattrapage d un enseignement entraîne le redoublement de l UE concernée, si elle ne peut être compensée, avec conservation des notes des enseignements validés faisant partie de cette UE. La note obtenue à la session de rattrapage annule celle obtenue à la première session. Les étudiants ne seront pas admis dans la salle d examens après l ouverture des sujets. d) Jurys de Licence et Conseil de Master Les notes finales doivent être remises par les responsables des UE aux chargés de scolarité dans les plus brefs délais afin d en permettre la retranscription et l affichage 48h avant la tenue des jurys pour favoriser le contact enseignant/élève en cas de demande d explications de la part des élèves. Chaque jury prend ses décisions à la majorité des membres. En cas de partage égal des voix, le président de jury a voix prépondérante. La décision d un jury est souveraine. Jury de Licence : Il est composé : pour moitié d enseignants architectes représentant des UE de projet, d 1 représentant d une UE intégrant le rapport d études, d 1 responsable d une UE de cycle conduisant au Diplôme d État d Architecte, de 2 titulaires d un doctorat dont un enseignant-chercheur. Il se réunit en juillet et en septembre après les sessions d examens pour délivrer le diplôme d études en architecture. Les membres de ce jury élisent un président de séance qui a voix prépondérante en cas de partage égal des voix. Conseil de Master : Le Conseil de Master est une instance de concertation, de conseil qui se réunit sur demande des étudiants, des enseignants ou de la Direction des études. Il est chargé d examiner les cas particuliers, etc. Ce Conseil est constitué de : - un représentant de chaque UE de projet par semestre de master : 4 enseignants ; - l enseignant responsable de la commission PFE : 1 enseignant ; - un enseignant responsable des UE de construction/structure/ambiance, culture architecturale et droit de l urbanisme : 3 enseignants ; - 2 enseignants parmi les responsables des UE de séminaires ; soit un total de 10 enseignants. Ce Conseil peut-être amené à inviter d autres Règlement des études

464 306 Règlement des études personnes à ses réunions : étudiants, président de la commission d orientation,.. e) Validation sous forme d ECTS L enseignement européen est établi sur la base du système ECTS. Le crédit repose sur le temps de travail encadré et le temps du travail personnel de l étudiant. Chaque UE vaut un certain nombre d ECTS non dissociables. 30 crédits devront représenter le travail d un semestre d études, comprenant la présence aux cours, le travail personnel et la préparation aux examens. Les crédits ECTS («european credit transfer system») d une UE sont fixés par le programme de l École. Les notes ECTS représentent un complément d information aux notes chiffrées attribuées par le jury. L échelle de notation ECTS, formalisée par l attribution des lettres A à E, traduit un classement de nature statistique des étudiants admis : Note ECTS A 10 % B 25 % C 30 % D 25 % E 10 % % des étudiants admis Les notes Fx et F informent sur les écarts entre les résultats du semestre et ceux qui auraient dû être atteints pour obtenir la validation : Fx F INSUFFISANT : la validation différée de l UE est possible soit par la production d un travail supplémentaire de mise en forme du document final (projet) soit par amélioration des notes au cours de la session de rattrapage, la validation différée entraîne l attribution de la note E. TRÈS INSUFFISANT : l UE est à valider au cours de l année suivante. Pour les UE autres que de projet. Le rattrapage n est pas possible du fait du poids du contrôle continu. La notation ECTS, qui a pour effet de classer les étudiants en fonction de leurs résultats, est établie pour l ensemble d une promotion. b) Recours Arrêté du 20 juillet 2005 relatif à la structuration et aux modalités de validation des enseignements : Art. 13. : Après proclamation des résultats, les notes sont communiquées par les enseignants aux étudiants. Ceux-ci ont droit, sur leur demande, à la communication de leurs travaux dirigés. Les étudiants ont droit, sur leur demande, à la communication de leurs travaux corrigés. Toute demande de précisions concernant les notes doit être effectuée auprès de l enseignant par écrit dans un délai de 15 jours après la date d affichage des notes. 2 PREMIER CYCLE Extrait des textes de référence: Art. 2. (Titre 1 - arrêté relatif aux cycles de formation des études d architecture) - Le premier cycle des études d architecture conduit au diplôme d études en architecture. Il doit permettre à l étudiant d acquérir les bases : - d une culture architecturale, - de la compréhension et de la pratique du projet architectural par la connaissance et l expérimentation des concepts, méthodes et savoirs fondamentaux qui s y rapportent. - des processus de conception dans leurs rapports à divers contextes et échelles et en référence à des usages, des techniques et des temporalités, dans un cadre pédagogique explicite. Il lui permet également, grâce à l évaluation de ses aptitudes, de s orienter vers d autres formations d enseignement supérieur dans le respect des conditions particulières d accès à ces formations. Art. 3. (Titre 1 - arrêté relatif aux cycles de formation des études d architecture) Le premier cycle est ouvert, en formation initiale, aux candidats titulaires du baccalauréat, et à ceux qui justifient soit d une attestation de succès à un diplôme d accès aux études universitaires, soit d un titre français ou étranger admis en dispense ou en équivalence du baccalauréat en application d une réglementation nationale, soit de la validation de leurs études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l accès à ce niveau d études. Art. 9. (arrêté relatif aux modalités d inscription dans les écoles d architecture) ( ) La commission de validation des études (...) organise une session d orientation à l attention des candidats à une inscription en première année des études d architecture. Chaque candidat fournit à cet effet un dossier comprenant le relevé des notes obtenues durant ses deux dernières années d études secondaires ainsi que, le cas échéant, toute pièce susceptible d apporter des informations

465 307 complémentaires. Au vu du dossier, la commission peut demander notamment au candidat de participer à un entretien. Elle formule un avis à l attention de chaque candidat. Cet avis, communiqué au candidat, peut comporter des recommandations pour une autre orientation. Dans ce cas, le choix appartient à l étudiant. Art. 11. (Arrêté relatif aux modalités d inscription dans les écoles d architecture) - Un étudiant peut prendre au maximum quatre inscriptions annuelles ou huit inscriptions semestrielles en vue de l obtention du diplôme d études en architecture. Un étudiant qui a bénéficié en première année de premier cycle soit de deux inscriptions annuelles, soit de quatre inscriptions semestrielles, dont deux au plus au premier semestre, et qui n a pas été admis dans l année supérieure n est pas autorisé à se réinscrire en premier cycle des études d architecture (...). A titre exceptionnel, le directeur peut autoriser un étudiant ayant épuisé ses droits à inscription à bénéficier, par cycle, d une inscription supplémentaire sur proposition d une commission pédagogique compétente désignée par le conseil d administration. Les étudiants ayant épuisé leurs droits à inscription bénéficient à nouveau de ce droit, conformément au premier alinéa du présent article, après une interruption de leurs études de trois ans, dans les conditions prévues aux premiers alinéas des articles trois 3 et 5 de l arrêté susvisé relatif aux cycles de formation ( ). 2-1 Organisation de l enseignement Les enseignements de ce cycle sont organisés sur 6 semestres valant 180 crédits européens. Ce cycle comporte 4 200h dont encadrées par des enseignants. L organisation des unités d enseignement, leur répartition, leur coefficient sont définis dans le programme pédagogique remis à l ensemble des étudiants. a) Inscriptions pédagogiques Tous les enseignements des UE sont obligatoires ou obligatoires au choix. b) Stages Un encadrement obligatoire est assuré par un enseignant et par un membre de la strucutre d accueil. Pour cela, une convention obligatoire est établie, engageant la responsabilité de trois signataires clairement identifiés : la responsable des stages de la Direction des études, le maître de stage désigné par la structure accueil et l étudiant. Cet acte engage la responsabilité des signataires et il est rédigé avec la préoccupation d offrir un cadre conventionnel de référence, le contenu de cette convention devant être conforme aux dispositions légales et réglementaires en vigueur au moment de sa signature. Des offres de stages sont affichées dans l espace stages. Les modalités de réalisation et d évaluation des stages sont mentionnées dans le guide annexé à chaque convention de stage que l étudiant trouvera en libre-service dans l espace stages ou auprès de la responsable des stages de la Direction des études, en charge des formalités administratives, de l aide à la recherche de stages,de conseils,... Des stages obligatoires doivent être effectués durant le cycle Licence. Il s agit de : - Stage ouvrier et/ou de chantier (2 semaines au minimum) ; - Stage de 1ère pratique (1 mois au minimum). Durant le cycle des études en architecture, l étudiant peut réaliser un stage de diversification du métier (un mois au minimum) qui répond à l obligation de réaliser un stage hors agence dans l ensemble du cursus. Il est effectué en complément des stages mentionnés ci-dessus lorsqu il a fait le choix de réaliser les deux stages «première pratique» (Licence) et «formation pratique» (Master) en agence d architecture. c) Obtention du diplôme du 1er cycle Art. 30. (Arrêté relatif aux cycles de formation des études d architecture) - Dans le respect des dispositions de l arrêté relatif à la structuration et aux modalités de validation des enseignements susvisées, des articles du présent texte concernant l organisation de ce cycle et du règlement des études de l établissement, le diplôme d études en architecture conférant le grade de Licence est délivré au vu de la validation de l ensemble des unités d enseignements constitutives de la formation par un jury composé comme suit : - pour moitié d enseignants architectes représentant des unités d enseignement intégrant du projet ; - un représentant d une unité d enseignement intégrant le rapport d études ; - un responsable d une unité d enseignement du cycle conduisant au diplôme d Etat d architecte, - deux titulaires d un doctorat dont un enseignant-chercheur. - Le diplôme d études en architecture est délivré au vu de la validation de l ensemble des UE et des stages constitutifs de la formation de premier cycle par le jury habilité. Un étudiant peut prendre au maximum 4 inscriptions annuelles en vue de l obtention du diplôme d études en architecture. À titre exceptionnel, le directeur peut autoriser un étudiant ayant épuisé ses droits à inscription à prendre une inscription supplémentaire sur proposition d une commission pédagogique compétente désignée par le conseil d administration. Les étudiants ayant épuisé leurs droits à inscription bénéficient à nouveau de ce droit, après une interruption de leurs études de 3 ans et sur proposition de la commission pédagogique compétente citée ci-dessus. Règlement des études

466 308 Règlement des études 3 DEUXIEME CYCLE Art. 11. (Arrêté relatif aux modalités d inscription, alinéa 2) - Un étudiant peut prendre au maximum trois inscriptions annuelles ou six inscriptions semestrielles en vue de l obtention du diplôme d Etat d architecte. Une inscription annuelle ou deux inscriptions semestrielles supplémentaires sont possibles, notamment quand l étudiant effectue une mobilité faisant l objet d une convention. Un étudiant qui a bénéficié, en première année du cycle sanctionné par le diplôme d Etat d architecte, de deux inscriptions annuelles ou de quatre inscriptions semestrielles, dont deux au plus au premier semestre, et qui n a pas été admis dans l année supérieure n est pas autorisé à se réinscrire dans cette année. A titre exceptionnel, le directeur peut autoriser un étudiant ayant épuisé ses droits à inscription à bénéficier ( ) d une inscription supplémentaire, sur proposition d une commission pédagogique compétente désignée par le conseil d administration. Les étudiants ayant épuisé leurs droits à inscription bénéficient à nouveau de ce droit, conformément au premier alinéa du présent article, après une interruption de leurs études de trois ans, dans les conditions prévues aux premiers alinéas des articles trois 3 et 5 de l arrêté susvisé relatif aux cycles de formation ( ). 3-1 Organisation de l enseignement Les enseignements de ce cycle sont organisés sur 4 semestres valant 120 crédits européens. Ce cycle comporte 2600h dont 1200 encadrées par des enseignants. L organisation des unités d enseignement, leur répartition, leur coefficient sont définis dans le programme pédagogique remis à l ensemble des étudiants. a) Inscriptions pédagogiques Le semestre 10 est consacré à la préparation du PFE et à sa soutenance, ainsi qu à la validation du stage de formation pratique. Le PFE est un travail personnel qui consiste en un projet architectural ou urbain accompagné d un rapport de présentation. L étudiant ne peut soutenir son PFE qu après avoir validé la totalité des enseignements de projet du cycle Master. L étudiant choisit son directeur d études. Les étudiants peuvent traiter collectivement un même sujet. Dans ce cas, outre la partie commune, chaque étudiant doit produire un travail individuel identifiable. Ce PFE fait l objet d une soutenance publique devant un jury. b) Stages Art. 16. (Arrêté relatif aux cycles de formation des études d architecture, alinéa 2) Le stage obligatoire de formation pratique correspond à une durée minimale de deux mois à temps plein, ou de quatre mois à mi-temps. «Il équivaut à 8 crédits européens (Art.32.) Le stage de formation pratique correspond à une durée minimale de 2 mois à temps plein ou 4 mois à mi-temps. Le contenu du stage est soumis à l examen de la commission des stages. Une convention de stage tripartite est établie obligatoirement avant le début du stage. Il est validé par la production d un rapport. Durant le cycle des études en architecture, l étudiant peut réaliser un stage de diversification du métier (un mois au minimum) qui répond à l obligation de réaliser un stage hors agence. Il est effectué en complément des stages mentionnés ci-dessus lorsqu il a fait le choix de réaliser les deux stages «première pratique» (Licence) et «formation pratique» (Master) en agence d architecture. c) Le jury du PFE et la délivrance du diplôme d Etat d architecte Le jury de PFE : Art. 19. (arrêté relatif aux cycles de formation des études d architecture) L unité d enseignement du dernier semestre comportant la préparation du projet de fin d études répond à une double finalité : elle s inscrit dans le prolongement de l enseignement du projet dispensé tout au long de la formation et est également le lieu de préparation du projet de fin d études. Le projet de fin d études consiste en un projet architectural ou urbain accompagné d un rapport de présentation. Il équivaut à environ 200 heures de travail personnel sur un semestre et doit être de nature à démontrer la capacité de l étudiant à maîtriser la conception architecturale, à mettre en oeuvre les connaissances et les méthodes de travail qu il a acquises au cours de sa formation. Le projet de fin d études est un travail personnel. Il s inscrit dans les domaines d études proposés par l école. L étudiant choisit son directeur d études parmi les enseignants du domaine d études correspondant à son sujet. A titre exceptionnel, deux ou trois étudiants peuvent traiter collectivement un même sujet. Dans ce cas, outre la partie commune, chaque étudiant produira un travail individuel identifiable. Ce projet de fin d études fait l objet d une soutenance publique au sein de l unité d enseignement dans les conditions définies à l article 34 du présent arrêté. Art. 16. (arrêté relatif à la structuration des modalités de validation) Le projet de fin d études et sa soutenance, tels que définis aux articles 19 et 34 de l arrêté relatif aux cycles de formation ( ), ainsi que le mémoire, tel que défini aux articles 18 et 33 du même texte, valent des crédits européens non compensables. Art. 34. (arrêté relatif aux cycles de formation des études d architecture) La soutenance publique du projet de fin d études de l unité d enseignement définie à l article 19 du présent arrêté équivaut à 10 crédits européens non compensables en plus des crédits attachés à l unité d enseignement où il se situe. Elle a lieu devant des jurys composés de six à huit personnes et qui ne peuvent siéger valablement qu en présence de cinq de leurs membres dont le représentant de l unité d enseignement où a été préparé le projet de l étudiant et le directeur d études de l étudiant. Les jurys sont au nombre maximum de cinq par école. Deux membres de chaque jury doivent également être membres d un ou

467 309 plusieurs autres jurys. Chaque jury comprend cinq catégories de membres : - un représentant de l unité d enseignement où a été préparé le projet de l étudiant - le directeur des études de l étudiant - un à deux enseignants de l école d autres unités d enseignement - un à deux enseignants extérieurs à l école, dont au moins un d une autre école d architecture - une à deux personnalités extérieures La majorité des membres de chaque jury, enseignant ou non, doit être composée d architectes. Parmi les membres du jury doivent figurer au moins un enseignant chercheur titulaire d une habilitation à diriger les recherches. ( ) Pour chaque candidat, le jury désigne en son sein un rapporteur qui ne peut être ni le directeur d études, ni le directeur de mémoire de l étudiant dans le cas défini au 2e alinéa de l article 17 ci-dessus. Le candidat peut proposer qu une personnalité de son choix, validée par le jury, participe aux débats sans voix délibérative. Le projet de fin d études et l ensemble des pièces écrites et graphiques qui le constituent font l objet d un document facilement communicable et conservé par l école. Il est constitué un jury de fin de session, composé des rapporteurs des différents jurys, du Président de la commission PFE, du Directeur de l ENSA de Toulouse. il se réunit à l issue de la tenue des jurys pour valider et proclamer les résultats. Chaque jury comprend 5 catégories de membres : - 1 représentant de l UE où a été préparé le projet de l étudiant, - le directeur d études de l étudiant, - 1 à 2 enseignants de l école d autres UE, - 1 à 2 enseignants extérieurs à l école, dont au moins 1 d une autre école d architecture, - 1 à 2 personnalités extérieures. Deux membres de chaque jury doivent également être membres d un ou plusieurs autres jurys. La majorité des membres de chaque jury, enseignants ou non, doit être composée d architectes. Parmi les membres du jury doivent figurer au moins un enseignant- chercheur titulaire d une Habilitation à Diriger les Recherches. Les dates de session de soutenance de PFE et la composition des jurys sont fixées par le CA. Les modalités d organisation, de présentation et de soutenance seront précisées en début d année aux étudiants de 5ème année. Le PFE et sa soutenance valent des crédits européens non compensables. Quand le candidat brigue la mention recherche à son diplôme, il soutient en même temps son mémoire et son PFE devant un jury spécifique. Ce dernier propose au jury de fin de session l attribution de la mention recherche au vu de la qualité scientifique des travaux présentés et des spécificités du parcours de l étudiant. Le candidat peut éventuellement obtenir le PFE sans la validation de la mention recherche. Délivrance du diplôme : Art. 35. (arrêté relatif aux cycles de formation des études d architecture) Pour obtenir le diplôme d Etat d architecte conférant le grade de master, l étudiant doit avoir validé toutes les unités d enseignement du cycle dans le respect des dispositions de l arrêté relatif à la structuration et aux modalités de validation des enseignements ( ), des articles du présent texte concernant l organisation de ce cycle et du règlement des études de l établissement. La délivrance du Diplôme d État d Architecte se fait après obtention de l ensemble des UE du deuxième cycle et de la validation du niveau de langue étrangère exigé. Un étudiant peut prendre au maximum 3 inscriptions annuelles en vue de l obtention du Diplôme d État d Architecte. Un étudiant qui a bénéficié de 2 inscriptions en première année du cycle sanctionné par le diplôme d architecte et qui n a pas été admis dans l année supérieure n est pas autorisé à se ré-inscrire dans cette année. À titre exceptionnel, le directeur peut autoriser un étudiant ayant épuisé ses droits à inscription à prendre une inscription supplémentaire sur proposition d une commission pédagogique compétente désignée par le CA. Les étudiants ayant épuisé leurs droits à inscription bénéficient à nouveau de ce droit, conformément au premier alinéa du présent article, après une interruption de leurs études de 3 ans et dans les conditions prévues par les textes. 4 DISPOSITIONS PARTICULIÈRES 4-1 Habilitation à la Maîtrise d Oeuvre en son Nom Propre (HMONP) Cette formation spécifique est assurée par les écoles nationales supérieures d architecture et s inscrit dans le dispositif de la réforme de l enseignement de l architecture dans le cadre européen du LMD. Elle a pour vocation de permettre à l architecte diplômé d Etat de maîtriser les conditions de son entrée dans la profession à titre libéral, réglementée au titre de la loi du 3 janvier 1977 modifiée de l architecture, et d endosser les responsabilités qui en découlent. Il s agit donc pour l architecte d acquérir, d approfondir ou d actualiser ses connaissances dans trois domaines spécifiques : les responsabilités personnelles du maître d oeuvre, l économie du projet et les réglementations. Ces connaissances et compétences sont acquises à la fois par des enseignements théoriques dispensés au sein des écoles Règlement des études

468 310 Règlement des études nationales supérieures d architecture (à l ENSA de Toulouse, trois sessions sont organisées : de nove mbre à avril, et durent environ 15 jours chacune, et par une mise en situation professionnelle de six mois minimum à temps plein, les apports de l un et de l autre étant fondés sur la complémentarité. L accès à cette formation est possible, soit immédiatement après l obtention du diplôme d État d architecte, soit après une période d activité professionnelle de trois ans minimum, qui entraîne une procédure de validations des acquis de l expérience. Un protocole de formation est passé en début de formation, entre l établissement et l architecte diplômé d État, déterminant un parcours de formation adapté, cohérent et encadré par un directeur d études chargé de suivre le candidat tout au long de sa formation, jusqu à l évaluation finale, et de faire le lien entre la partie théorique de la formation dispensée dans l école et celle relevant de la mise en situation professionnelle dans une agence d architecture. Le projet personnel et/ou professionnel accompagne et complète le protocole de formation. Il doit clairement expliciter la cohérence d un parcours professionnel en construction, au regard des acquis antérieurs et du choix de la structure d accueil pour la mise en situation professionnelle. Il sera attendu pour le jury final d habilitation un commentaire critique du projet professionnel tel qu il est énoncé en marge du protocole de formation. C est le droit du travail qui fixe le statut du salarié recruté dans la structure professionnelle avec un contrat de type CDD, CDI, CNE... Le salarié peut demander à bénéficier d un contrat de professionnalisation lui garantissant un salaire négocié en fonction du niveau de la formation et de son âge, pendant la durée de la formation. La mise en situation professionnelle, dans un lieu d exercice de la maîtrise d œuvre (en France) fait l objet d une convention tripartite entre l école, l architecte diplômé d Etat et la structure d accueil, qui récapitule les responsabilités qui seront confiées à l architecte pour l accomplissement d une partie des objectifs fixés dans le protocole et les interventions mensuelles entre l école et la structure d accueil pour assurer un suivi susceptible de réorienter les compétences à acquérir. 4-2 Echanges internationaux 1/ Mobilité internationale des étudiants de l ENSA de Toulouse accueillis dans un établissement étranger dans le cadre d un programme d échange. Les étudiants de l ENSA de Toulouse sont vivement encouragés à effectuer une mobilité à l étranger dans un établissement ayant noué des relations institutionnelles avec l ENSA. La perspective pour un étudiant d effectuer un séjour d études à l étranger durant son cursus est un objectif pédagogique de l ENSAde Toulouse. Tout étudiant entreprenant un programme d études dans une université partenaire qui bénéficie d une reconnaissance académique complète par l ENSA de Toulouse est reconnu comme étudiant en mobilité internationale. L année universitaire effectuée à l étranger, incluant les examens et les autres formes d évaluation, remplace une année à l ENSA de Toulouse, même si le programme est différent. Quelle que soit la destination choisie par l étudiant pour effectuer sa mobilité, celle-ci obéit aux mêmes règles et principes administratifs et pédagogiques. a) Conditions de départ : Modalités administratives : Tout étudiant qui entreprend un programme d études dans une université partenaire (avec laquelle L ENSA de Toulouse a signé une convention bilatérale ) bénéficie des conditions suivantes : - Exonération des droits d inscription dans l université d accueil (pour les cours, les examens, l utilisation d un laboratoire, l accès à la bibliothèque, etc). Toutefois l université d accueil peut demander que les étudiants prennent en charge les coûts d assurance, d adhésion à des syndicats d étudiants et d utilisation de matériels divers tels que photocopies, produits de laboratoire... sur la même base que celle des étudiants locaux. L étudiant se réinscrit automatiquement à l ENSA au mois de juillet avant son départ en mobilité et s engage à effectuer les démarches auprès de sa mutuelle pour sa couverture sociale à l étranger - l étudiant conserve le paiement intégral des bourses et prêts nationaux et paye les droits d inscription à son établissement d origine - la période d étude à l étranger doit bénéficier d une reconnaissance académique complète. L université d origine est disposée à reconnaître que la période d études à l étranger (y compris les examens ou autre forme d évaluation) remplacera une période d études comparable dans l université d origine même si le programme est différent. Les universités partenaires et l étudiant doivent convenir d un programme d études avant le départ de celui-ci à l étranger. - la fin de la période d étude à l étranger, l université d accueil doit fournir à l étudiant et à l université d origine un relevé de notes. - Les étudiants désireux d effectuer une mobilité font l objet d une sélection sur la base de leurs résultats antérieurs et doivent faire preuve d une forte motivation. Modalités pédagogiques : Les échanges internationaux s effectuent essentiellement en Master sous les conditions suivantes : - l intégralité des UE de l année précédant l année de mobilité souhaitée doit absolument être validée avant le départ (si l année n est pas entièrement validée, la mobilité sera automatiquement annulée) : ce n est qu après le Jury de Licence de juillet que l étudiant est officiellement reconnu par l ENSA de Toulouse comme étudiant en mobilité - le contrat d études doit être respecté (programme de niveau correspondant à celui

469 311 de l ENSA de Toulouse, convenu avant le départ - le Projet doit obligatoirement être de niveau Master), - les résultats obtenus et les crédits octroyés dans l établissement d accueil sont fidèlement transférés à l ENSA de Toulouse, - ne connaissance suffisante de la langue du pays d accueil (ou d une langue proche) est indispensable, Un étudiant peut effectuer le 1er semestre du Master 2 en mobilité (30 ECTS) mais il devra absolument valider les 30 ECTS du dernier semestre de Master à l ENSA de Toulouse. L étudiant en Master 2 a la possibilité d effectuer une année entière en mobilité et ne pourra valider que l équivalent de 30 ECTS du 1er semestre de Master 2. A titre exceptionnel et par dérogation du directeur, un étudiant peut effectuer une mobilité en Licence 3 (conditions particulières ). La plupart des établissements partenaires européens exigent que l étudiant ait validé 180 ECTS avant son départ. Mémoire Master Pour faciliter le parcours des étudiants inscrits à l ENSA de Toulouse en cycle Master et qui partent en mobilité à l étranger, généralement au cours des semestres 7 et/ou 8 (ou 4ème année), il est proposé de faciliter la production du mémoire de séminaire qui leur est exigé. Modalités : - Les étudiants en mobilité doivent s inscrire à l UE de séminaire S87 (13 ECTS) au sein d une option qui leur est spécifique et intitulée «Mémoire de mobilité». Ils auront en conséquence à valider au cours de l année universitaire, en plus de cette option S87, l équivalent de 47 ECTS ; selon la modalité du «contrat d études» qui fixe les enseignements suivis en mobilité. - Cette option sera coordonnée par un enseignant responsable d un séminaire et conduite par les enseignants de l ENSA impliqués dans le séminaire de 4ème année ou dans la recherche. - Chaque étudiant est suivi par un enseignant référent. Pour cela, l étudiant s inscrit à l option avant son départ en mobilité.. - Chaque étudiant devra produire un mémoire à rendre sous format numérique dont l objet et la problématique auront été établis en concertation avec l enseignant référent. - La soutenance des mémoires se réalisera soit fin juin/début juillet pour les étudiants de retour de mobilité souhaitant un transfert dans une autre ENSA soit début septembre pour les autres. Les modalités de mise en oeuvre de ce dispositif feront l objet chaque année,d un avenant, prenant en compte l évolution de l organisation des séminaires et de la mobilité des étudiants. Cet avenant sera proposé au Conseil d Administration par la C.P.R, après consultation et avis de la Commission des relations internationales. b) Validation cursus à l étranger C est sur la seule base du contrat d études signé par l étudiant et les deux établissements partenaires, ainsi que sur celle des résultats obtenus, attestés par l établissement d accueil, que la commission de validation ad hoc décide du passage dans l année suivante. Les étudiants qui n ont pas validé tous les enseignements inscrits sur le contrat d études sont convoqués à un entretien oral par la commission de validation afin d exposer les travaux effectués pendant la mobilité. Si la totalité des crédits figurant sur le contrat d étude n est pas acquise, une unité d enseignement devra être repassée à l ENSA Toulouse (selon la décision finale de la commission). Si l enseignement de Projet n est pas validé en mobilité, il est à refaire t impérativement à l ENSA de Toulouse. élection : Le bureau des relations internationales (RI) examine la recevabilité administrative de tous les dossiers de candidature. Les dossiers complets sont ensuite répartis pour examen parmi les enseignants tuteurs de l ENSA de Toulouse, membres de la commission RI. Chaque dossier est ainsi examiné par deux enseignants distincts dont au moins un architecte. Les avis de ces enseignants sont ensuite communiqués au bureau des RI qui émet l avis général de la commission, communiqué au candidat. Les résultats pédagogiques précédents, les motivations et le carnet de travaux personnel de référence tiennent un rôle essentiel dans cette présélection (présentation et contenu). La cohérence de la candidature et du projet de formation, s il est établi dès ce premier stade de la procédure, orientera l avis de manière plus complète. 2/ Mobilité internationale des étudiants étrangers accueillis à l ENSA de Toulouse dans le cadre d un programme d échange. a) Conditions d arrivée : Demandes d admission : Un étudiant étranger inscrit dans un établissement partenaire de l ENSA de Toulouse (ayant signé une convention bilatérale d échange d étudiants) a la possibilité de suivre les enseignements de l ENSA de Toulouse durant une partie de son cursus (en principe un semestre ou une année académique). La demande d admission des étudiants venant dans le cadre d une convention d échange devra s effectuer impérativement par le Service des relations internationales de leur établissement d origine. Les étudiants doivent faire parvenir au service des relations leur dossier de candidature avant le _15 juin, comprenant : - le formulaire de candidature avec photo - une lettre de motivation, un relevé de note - un Portfolio, - le contrat d étude. Inscription administrative : L inscription administrative est obligatoire pour tous les étudiants. Ils doivent souscrire une assurance responsabilité civile et présenter au Règlement des études

470 312 Règlement des études moment de l inscription leur carte européenne d assurance maladie (ou formulaire spécifique SE -401 Q-106 pour le Québec). Tout étudiant non européen doit impérativement cotiser à la sécurité sociale au moment de l inscription. Tous les étudiants disposent d une carte d étudiant. Inscription pédagogique : L emploi du temps à l ENSA de Toulouse est conçu par avec une progression pédagogique d année en année. Ainsi l étudiant étranger peut suivre, sans difficulté d emploi du temps, la totalité du programme d enseignement d une année entière. Un programme «à la carte», tel qu il se pratique dans d autres établissements en Europe ou hors Europe, chevauchant notamment plusieurs années du cursus de l ENSA de Toulouse, peut être exceptionnellement autorisé, mais en tenant compte de l emploi du temps réel. Pour établir ce programme, l étudiant étranger peut se faire aider et conseiller par les enseignants de l ENSA de Toulouse, notamment par l enseignant tuteur qui est également désigné comme coordinateur pédagogique d établissement. Cet enseignant peut être consulté en cours d année, notamment en cas de difficulté. L inscription pédagogique est semestrielle et doit être effectuée au bureau des relations internationales dans les 3 semaines qui suivent le début du semestre. L étudiant étranger s engage à suivre les enseignements auxquels il est inscrit pédagogiquement, et il sera évalué selon les modalités en vigueur à l ENSA de Toulouse, notamment selon les dispositions générales du présent règlement des études. L étudiant étranger accueilli en mobilité peut informer son établissement d origine et le coordinateur pédagogique de celui-ci du contenu et du mode d évaluation des enseignements auxquels il s inscrit à l aide de ces fiches détaillées d enseignement, qui sont mises à sa disposition par les enseignants en début d année. b) Validation du cursus à l ENSA de Toulouse Contrôle des connaissances : L étudiant étranger accueilli à I ENSA de Toulouse suit le règlement des études et notamment se soumet aux règles d évaluation communes à tous les étudiants. Les enseignants peuvent toutefois prendre l initiative d adapter les conditions du contrôle des connaissances et des acquis aux situations réelles des étudiants étrangers en mobilité internationale, notamment en matière de maîtrise du français. Sessions d examens : Les deux sessions d examen sont ouvertes aux étudiants en mobilité internationale. Enregistrement et publication des notes : Le service de la scolarité arrête en juillet les notes des étudiants. L ENSA de Toulouse envoie aux universités partenaires ainsi qu aux étudiants accueillis dans le cadre des échanges internationaux un relevé de notes (exprimé en crédits ECTS). Les étudiants feront valider les études effectuées à l ENSA de Toulouse auprès de leur établissement d origine. Ces étudiants ne pourront pas effectuer à l école une deuxième année d étude. Cours de français : L ENSA de Toulouse propose aux étudiants étrangers un dispositif d approfondissement pour la maîtrise de la langue française. A son arrivée, l étudiant étranger est soumis à un test linguistique permettant d évaluer son niveau dans la pratique orale et écrite de la langue française. ll est incité à s inscrire aux cours de français adaptés à son niveau et organisés par le PRES Université de Toulouse. Ces cours gratuits permettent d améliorer plus rapidement leur niveau en français pour une meilleure compréhension des cours et des travaux exécutés en commun, notamment dans la perspective des examens écrits auxquels l étudiant étranger aura l obligation de se soumettre. Stage : L étudiant étranger en mobilité peut effectuer, au cours de l année académique, un stage dont la qualification pédagogique est garantie par la signature d une convention entre I ENSA de Toulouse, l étudiant et l organisme d accueil. 4-3 Double cursus a) Architecte et ingénieur L École Nationale Supérieure d Architecture de Toulouse a mis en place, avec l INSA de Toulouse partenaire, un cursus spécifique d enseignement permettant aux étudiants des deux établissements d obtenir une formation complémentaire visant à l obtention d un double diplôme. Conditions d inscription : Seuls les étudiants titulaires d un baccalauréat scientifique sont autorisés à suivre l enseignement du double cursus dans les écoles d ingénieur. Inscription : Les étudiants en deuxième année de premier cycle doivent se déclarer candidats au double cursus avant la fin de l année universitaire en joignant une lettre de motivation. Les candidatures sont examinées par le jury de l ENSA et l INSA dans le courant du mois de juillet. Fonctionnement : Pendant les deux premières années du cycle Licence, les étudiants candidats à cette formation spécifique suivent un enseignement complémentaire approfondi de mathématiques. Au cours des 3 années suivantes, l élève architecte doit suivre environ 360 heures d enseignements dispensés à l INSA de Toulouse et répartis principalement sur les enseignements théoriques de l année préparatoire à l accession au cycle de formation continue du département de Génie Civil. En contrepartie, l étudiant est dispensé de certains enseignements ou examens.

471 313 La liste des dispenses et accréditations est précisée chaque année. Après obtention du Diplôme d Etat d Architecte, l étudiant qui envisage de poursuivre ses études d Ingénieur intègre directement le département de Génie Civil de l INSA de Toulouse. Deux années d études supplémentaires sont donc nécessaires pour obtenir le Diplôme d Ingénieur INSA. Les étudiants inscrits en double cursus ne peuvent solliciter un échange international Erasmus qu à partir de la 2ème année de Master. Règlement des études b) Ingénieur et architecte Les élèves ingénieurs de l INSA, candidats à suivre ce cycle de formation, sont admis sur avis d un jury constitué d enseignants de l ENSA de Toulouse et d enseignants de l INSA de Toulouse. Le conseil d administration, sur proposition de la Commission de la Pédagogie et de la Recherche, aura fixé le nombre de candidats à admettre, en fonction des capacités d accueil de l école. Dès la première année de pré-orientation, l INSA introduit des enseignements tournés vers la culture architecturale par l intermédiaire de modules d ouverture. A partir de la 3ème année et pendant trois ans, l élève ingénieur qui se destine à la spécialité Génie Civil, doit suivre environ 360 heures d enseignements dispensés à l ENSA de Toulouse et organisés en filières. En contrepartie, l étudiant est dispensé de certains enseignements correspondant à la même charge horaire. La liste des dispenses et accréditations est précisée chaque année. Après obtention de son diplôme d ingénieur, l étudiant qui envisage de poursuivre ses études en architecture intègre l ENSA de Toulouse, au niveau de la 1ère année du cycle Master menant au diplôme d Etat d Architecte. Deux années d études supplémentaires sont donc nécessaires pour obtenir le Diplôme d Etat d Architecte.

472 314 GUIDE RESSOURCES PÉDAGOGIQUES Règlement des études LA BIBLIOTHÈQUE Présentation La bibliothèque de l ENSA de Toulouse est dotée d un fonds documentaire mettant à disposition plus de ouvrages et revues spécialisées en Architecture, Urbanisme, Art, Paysage, Construction, ainsi que les diplômes d étudiants, rapports de recherche, thèses, vidéothèque et documentation technique. L ENSA de Toulouse est également dépositaire de la bibliothèque professionnelle de M. Georges Candilis, fonds spécialisé des années soixante. Le catalogue informatisé de la bibliothèque est accessible sur le site de l école : http : // -> ressources bibliothèque La bibliothèque est partenaire du réseau des écoles d architecture ( ARCHIRES ) et assure le prêt inter bibliothèques. Une convention de partenariat avec la bibliothèque universitaire de l Université de Toulouse-Mirail permet aux étudiants d avoir accès aux ressources universitaires. Horaires de la Bibliothèque La bibliothèque est ouverte tous les jours : Lundi de 11 h 00 à 18 h 00 - Du Mardi au Jeudi de 9 h00 à 18 h 00 - Vendredi de 9 h 00 à 17 h 00 Ouverture au mois de juillet de 9 h 00 à 13 h 00 Horaires vacances et fermeture exceptionnelle affichés sur la porte d entrée Modalités de prêt Le prêt est autorisé pour tout étudiant inscrit à l ENSA de Toulouse. Chaque lecteur est titulaire d une carte personnelle et nominative munie d un code-barre : le lecteur doit signaler à la bibliothèque tout changement d adresse ou de téléphone. Cette carte donne droit d emprunter : 3 livres pour 3 semaines 2 vidéos, DVD, CD-roms pour 8 jours Une prolongation d une semaine est possible sur simple appel téléphonique au : ( accueil Bibliothèque ) En règle générale, les livres présentés en rayon sont en libre accès. Ils sont classés par pôle de couleur thématique et par ordre alphabétique : le plan de classement est affiché à l entrée. Par ailleurs, certains ouvrages sont placés en réserve, tels que les diplômes d étudiants, mémoires, rapports de recherche, thèses, périodiques. Ces derniers ne sont pas empruntables mais uniquement consultables sur place, sur présentation obligatoire de la carte d étudiant, en remplissant une fiche de consultation. Il en va de même pour les documents portant la mention «exclu du prêt» ou «consultable sur place», ainsi que pour les nouveautés exposées à l entrée. Il est possible de réserver un document emprunté en vous adressant à la banque de prêt ; le lecteur est prévenu par téléphone du retour du document réservé et celui-ci est mis de côté pendant une semaine. Un cahier est à disposition des usagers à la banque de prêt pour indiquer des suggestions d achat. Des casiers sécurisés ( un euro ) sont installés à l entrée. Il est rappelé que l école décline toute responsabilité en cas de vol si les casiers ne sont pas verrouillés. Merci de vous soumettre à vérification en sortant, en cas de mise en route du système de détection du portique. Responsabilité L emprunteur est responsable du ou des document(s) emprunté(s). Tout retard de prêt entraîne une pénalité de deux jours de suspension par jour de retard. Le rappel se fait par message électronique à l adresse personnelle de l étudiant sur le serveur de l école ( consultation obligatoire ) Le non retour des documents dans les délais, après rappel, entraîne l interdiction de prêt ainsi que d autres sanctions pédagogiques. En cas de perte ou détérioration du document, l emprunteur doit racheter celui-ci. Respect du droit d auteur Un photocopieur est à votre disposition à l entrée de la bibliothèque : il fonctionne avec une carte de photocopie rechargeable par carte bancaire au CTI. Il est rappelé que toute reproduction est strictement réservée à l usage privé et pédagogique, donc interne à l école, et ne doit pas contrevenir au «Code de propriété intellectuelle». Idem pour le scanner A3 mis à disposition à la bibliothèque. L école est affiliée au CFC ( Centre Français d Exploitation de la Copie ) qui prévoit qu on ne peut photocopier que 10 % d un livre et 30 % d un journal ou périodique Pour le prêt de documents audiovisuels, l emprunteur doit signer une «charte d utilisation des documents audiovisuels» qui l engage à respecter le droit d auteur (Consultation à usage privé uniquement. Toute copie même partielle est interdite). Les sources de tous les documents photocopiés doivent être obligatoirement mentionnées sous la forme : auteur, titre et date du document / titre de revue, titre de l article, date, Dépôt du PFE Le dépôt des «Projets de Fin d Etudes» à la Bibliothèque est obligatoire Il doit comprendre : -1 exemplaire papier format A4 de la notice - 1 jeu papier format A3 des planches, accroché plié en 2, en fin de notice. -1 CDR (1 session finalisée, format Mac et PC avec pour nom «PFE «année en cours») comprenant : - La notice du PFE : fichier PDF unique et non verrouillé - 1 dossier «Planches» comprenant trois sous-dossiers : «planches A0» («planches A3» et «format web» - 1 dossier «Photos maquette» : Sur la galette du CDR, mentionner : ENSA de Toulouse, PRES Université de Toulouse, année universitaire, nom de l étudiant, nom du directeur d études, champ thématique et titre du projet. Rappel : les noms de fichiers ne doivent pas contenir de caractères accentués ni de ponctuation. IMPORTANT : les reçus de dépôt de PFE ne seront délivrés qu après vérification du CDR.

473 315 CHARTE DE BON USAGE DES RESSOURCES INFORMATIQUES DE L ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D ARCHITECTURE DE TOULOUSE MEMBRE DU 1 domaine d application En adhérant au réseau RENATER, l école nationale supérieure d architecture s est engagée à respecter une charte d usage et de sécurité, propre aux membres de ce réseau. Le directeur d établissement a désigné auprès de RENATER un administrateur de site, responsable de la mise en oeuvre et de la gestion du réseau. À ce titre, il doit notamment s assurer que l usage des ressources informatiques pour accéder à l Internet se fait conformément aux prescriptions et aux recommandations formulées par les gestionnaires du réseau RENATER. En conséquence et afin de satisfaire ces exigences, les règles et les obligations définies dans la présente charte s appliquent à tout usager des moyens informatiques de l école ainsi que des ressources extérieures accessibles via les divers réseaux informatiques. 2 responsabilités des usagers Chaque usager est responsable de l utilisation des ressources informatiques (locales ou distantes) faite à partir de son compte. Cela implique de prendre quelques précautions simples, mais ef ficaces, et surtout de prévenir l administrateur de site de toute tentative de violation (même non réussie) d un compte : choix d un mot de passe sûr (caractères + chif fres), gardé secret et changé régulièrement ; terminer proprement les sessions et ne pas quitter un terminal avec une sessions en cours ; protéger les fichiers (enlever les accès non indispensables), ne pas laisser traîner de supports de données (Clé USB...). 3 conditions d accès Le droit d accès aux ressources informatiques est soumis à une autorisation délivrée par l administrateur de site, vu l engagement signé par le bénéficiaire de respecter tous les termes de la présente charte. Cette autorisation est of ficiellement concrétisée par l ouverture d un compte. Celui-ci est personnel et incessible, même temporairement, à un tiers. Il cesse lorsque les raisons de cet accès disparaissent. Le droit est exclusivement limité à des activités conformes aux missions de l établissement public(recherche, enseignements, administration...). Il exclut notamment toute forme d usage à but lucratif, commerce ou autre. L attribution d un répertoire pour l hébergement de pages HTML ne peut être délivrée que par l administrateur de site. Elle n est ef fective que si le bénéficiaire s est engagé à respecter tous les termes d une charte additionnelle spécifique. 4 respect des individus et confidentialité Tout usager a le droit de travailler sans être dérangé : la liberté de parole n autorise en rien le harcèlement ou les insultes via le courrier ou les conférences électroniques ou autres moyens de communication. La possibilité de modifier un fichier n implique pas l autorisation de le modifier (la destruction ou la modification de fichier relève de vandalisme). La tentative d usurpation d identité est un délit. En conséquence, les usagers ne doivent pas tenter de lire, de modifier ou de copier les fichiers d un autre usager sans son autorisation écrite. Ils doivent s abstenir de toute tentative d interception des communications privées entre usagers. D autre part, un usager ne doit pas se voir limiter ou interdire l accès aux ressources informatiques par un autre utilisateur. Seul l administrateur de site peut, après en avoir averti le directeur de l établissement, consulter à tout moment tout fichier, intercepter toute communication, et après accord du directeur de l établissement limiter pour un usager l accès à des ressources informatiques spécifiques. 5 règles de bon usage des ressources informatiques Les ressources informatiques sont offertes à l ensemble des usagers de l école. Chacun doit en prendre conscience et agir en conséquence. Quelques exemples : surveiller l espace disque afin de réduire le gaspillage au minimum, utiliser les heures creuses pour les calculs grands consommateurs de temps CPU ou pour de longues impressions, éviter les sessions interactives multiples inactives, observer les priorités d usage en vigueur dans l établissement,... Sur le site de l établissement public, tout usager doit respecter les modalités de raccordement des matériels aux réseaux de communication internes ou externes, telles qu elles ont été fixées par l administrateur du site. Les raccordements ne pourront être modifiés sans son autorisation préalable. L installation de logiciels ou utilitaires pouvant porter atteinte au fonctionnement des machines n est pas autorisée. Ceci est le cas de tout logiciel provoquant une charge supplémentaire de la machine, un dysfonctionnement, ou une modification de l environnement standard établi par l administrateur de site. Le développement, l installation ou la simple copie d un programme ayant les propriétés énumérées ci-dessous sont interdites : programmes harcelant d autres usagers, programmes pour contourner la sécurité, pour découvrir des mots de passe, pour effectuer de l écoute sur réseau, programmes virus et cheval de Troie, programmes contournant la protection des logiciels 6 respect des droits de propriétés Le titre 5 de la loi du 11 mars 1957, complété par la loi du 3 juillet 1985 et par la circulaire du 17 octobre 1990, relative aux droits d auteurs, s applique aux droits d auteurs de logiciels informatiques et interdit à tout usager de faire des copies de logiciels protégés pour quelque usage que ce soit. Les copies de sauvegardes sont la seule exception. D autre part, il est interdit d installer Règlement des études

474 316 Règlement des études sur une machine de l établissement public un logiciel commercial quelconque, sans s être assuré préalablement auprès de l administrateur du site que l établissement public y est formellement autorisé. Certaines banques de données ou informations diffusées sur le ne peuvent être consultées que par des membres identifiés de ce réseau. En conséquence, le bénéficiaire d un compte s engage à ne pas dif fuser, sur tous types de supports et à des tiers non adhérents au toutes les informations consultées sur des installations internes au et à respecter la onfidentialité des procédures de filtrage ( liste d adresses, mots de passe, n machine...) mises en place pour restreindre les usages des services et la dif fusion des informations au-delà des Certaines banques de données ou informations dif fusées sur le ne peuvent être consultées que par des membres identifiés de ce réseau. En conséquence, le bénéficiaire d un compte s engage à ne pas dif fuser, sur tous types de supports et à des tiers non adhérents au toutes les informations consultées sur des installations internes au et à respecter la confidentialité des procédures de filtrage ( liste d adresses, mots de passe, n machine...) mises en place pour restreindre les usages des services et la dif fusion des informations au-delà des Tous les travaux, réalisés tant par les élèves que par les membres de l encadrement dans l exercice de leurs activités respectives au sein de l établissement public, pourront être diffusés sur le serveur web de l école, à la condition d en indiquer nommément les auteurs et le cadre administratif ou pédagogique dans lequel ces travaux ont été entrepris. Pour ce type d exploitation spécifique, les droits de représentation et de reproduction sont totalement cédés à titre gratuit à l établissement public concerné. Les auteurs conservent tous leurs droits moraux, notamment le droit de repentir ou de retrait vis-à-vis de l école où a été efféctué le dépôt. Dans le cadre des activités pédagogiques engagées par les autres membres du (titulaire d un compte local ouvert dans le domaine archi.fr), les auteurs des travaux, évoqués au paragraphe ci-dessus, concèdent à tous ces mêmes membres les droits d adaptation ou de transformation de l iconographie numérique déposée sur le site web de l école, à la condition qu un courrier postal précisant les modalités pédagogiques expérimentées et le résultat attendus soit au préalable adressé à l école détentrice des droits d exploitation et que toute présentation ultérieur sur un quelconque site web indique clairement l origine de l oeuvre initiale (obligation d un pointeur vers la page du site web où figure l oeuvre originale), et rappelle les finalités pédagogique qui ont conduit le membre du à adapter ou à transformer l iconographie numérique originale. 7 informatique et libertés La loi du 22 juillet 1992 protège tout individu contre tout usage abusif ou malveillant d informations le concernant et figurant dans un fichier quelconque. Elle prévoit que la création de tout fichier contenant des informations nominatives doit faire l objet de formalités préalables à sa mise en oeuvre auprès de la Commission Nationale de l Informatique et des Libertés (CNIL). Dans le cadre de la production d un annuaire électronique professionnel, consultable sur le web de l école ou sur celui du fr, conformément au décret du 17 juillet 1978 modifié par les décrets du 28 décembre 1978 et du 30 mai 1979 et du 18 décembre 1980, le signataire de la présente charte accepte la diffusion d informations nominatives portant sur son identité, son lieu de travail, son service d affectation, son numéro de téléphone professionnel, son adresse électronique de messagerie, les mots clés définissant son activité professionnelle ou celle de son service. Le signataire dispose des droits d accès, de rectification et de retrait auprès de l établissement au sein duquel il exerce son activité professionnelle. Les étudiants ne sont pas concernés par cet annuaire électronique. D autres informations nominatives, détaillant les multiples activités pédagogiques et administratives dans l établissement et leurs prolongements traditionnels (encadrement de travaux, jurys, expériences pédagogiques, publications, ), seront consultables uniquement sur l intr@net archi. fr. Ces informations doivent favoriser les échanges inter établissement et développer le travail coopératif entre les membres du ré[email protected]. Elles porteront exclusivement sur des données dont le signataire déclare avoir pris connaissance dans le document intitulé «structuration des objets de la base de données réparties dans l intr@net archi.fr joint en annexe, et dont il accepte leur diffusion sur l intr@net archi.fr. Il dispose des droits d accès, de rectification et de retrait auprès de l établissement au sein duquel il exerce son activité professionnelle. 8 sanctions applicables 8-1 Sanctions pénales Des textes législatifs ou réglementaires définissent les droits et obligations des personnes utilisant les moyens informatiques. Il s agit notamment de la loi du 6 janvier 1978, la loi du 3 juillet 1985 et de la loi du 5 janvier 1988 (loi GODFRAIN) Cette dernière loi, relative à la fraude informatique énumère plusieurs infractions en matière informatique et les peines afférentes : -Accès frauduleux ou maintien dans un système informatique : deux mois à un an de prison à d amende (2.000 à frs); --Suppression, modification des données ou altération du fonctionnement : deux mois à deux ans de prison à ( à frs); - Intentionnellement et au mépris d autrui, introduction directe ou indirecte de données, dans un système, suppression ou modification des données, modification du mode de traitement ou de transmission : trois mois à trois ans de prison à (2.000 à

475 frs); - Falsification de documents informatisés : un an à cinq ans de prison à ( à frs); -La tentative des délits est punie des mêmes peines que le délit lui-même ; -Association en vue de commettre : mêmes peines que pour l infraction elle-même ; - Confiscation possible des matériels ayant servi à commettre les infractions. Règlement des études 8-2 Sanctions administratives Outre les sanctions pénales évoquées ci-dessus, les contrevenants s exposent également à des sanctions administratives. En fonction de la gravité de la fraude informatique, le directeur de l établissement pourra sans préjuger des poursuites judiciaires qui seront éventuellement exercées contre l usager délinquant en application de la loi du 5 janvier 1988 : - Interdire à celui-ci tout accès aux ressources informatiques proposées aux étudiants ou aux agents en service dans l établissement public, conformément à l article 14 du décret du 8 mars 1978 ; - Saisir s il s agit d un agent titulaire ou contractuel, la commission paritaire siégeant en commission disciplinaire, conformément aux dispositions du statut de la fonction publique de l État ; - Convoquer, s il s agit d un étudiant, les membres de la commission de discipline afin d arrêter une sanction qui peut aller jusqu au renvoi immédiat et définitif de l établissement, conformément à l article 15 du décret du 8 mars 1978 ; -Prononcer, s il s agit d un vacataire recruté par l établissement, une sanction pouvant aller jusqu à la résiliation du contrat.

476

477

478 École nationale supérieure d architecture de Toulouse 83 rue Aristid lol BP Toulouse cedex 1 Tél. : 33 (0) Fax : 33 (0) Courriel : [email protected] Site : Établissement public décret du Nº Siret : /00011 Code APE : 9215