Rue Royale LILLE. Le 118. cœur de ville. Quartier historique Immeuble Loi Malraux Secteur sauvegardé. Document confidentiel

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1 Le 118 Rue Royale LILLE cœur de ville Quartier historique Immeuble Loi Malraux Secteur sauvegardé Document confidentiel

2 L I L L E A U C A R R GRANDE BRETAGNE Londres BELGIQUE EUROSTAR - 1h30 LILLE 25 KM TGV - 1h00 TGV - 35min Bruxelles Caen Paris Strasbourg 2 Rennes Nantes Geneve Lyon Bordeaux Toulouse Marseille Nice

3 E F O U R D E S G R A N D E S D E S T I N A T I O N S E U R O P É E N N E S Lille Lille est la quatrième ville de France. Située au Nord de la France, à proximité de la Belgique, et à une vingtaine de kilomètres de la région flamande au nord et de la région wallonne à l est. C est la préfecture du département du Nord et le chef-lieu de la région Nord-Pas-de-Calais. Elle est surnommée la «Capitale des Flandres». Lille est, avec ses habitants au 1 ier janvier 2010, la principale ville, aux côtés de Roubaix, Tourcoing et Villeneuve-d Ascq, de Lille Métropole Communauté urbaine, intercommunalité qui regroupe 85 communes et compte environ 1,1 million d habitants. 3 Lille Métropole est situé au cœur de l Europe du Nord, au carrefour de 6 capitales européennes et des plus grands centres d affaires européens (Paris, Londres, Bruxelles, Anvers, La Hague, Cologne, Luxembourg, Amsterdam et Düsseldorf).

4 L ILLE AU CŒUR DE LA MOBILITÉ 4 Depuis une trentaine d années, un important réseau de transports s est développé qui en fait aujourd hui un carrefour européen, particulièrement au niveau routier puisque Lille est accessible par 5 autoroutes. Lille dispose aussi d une importante desserte ferroviaire et accueille les TGV qui la relient aux capitales européennes. L aéoroport de Lille-Lesquin complète ce dispositif. Un grand réseau de transports urbains (métro, bus et tramway) complète le dispositif des déplacements. La ville mène une politique dynamique pour favoriser les déplacements non polluants tel que V Lille, service de location de vélos. (2 000 vélos en libre-service et 270 stations réparties dans l agglomération) ainsi que des projets d aménagement urbain destinés à favoriser la marche à pied pour les petits déplacements dans le centre ancien.

5 U N CENTRE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN DE TRADITION ET D AVENIR DES COMMERCES Lille compte plusieurs grands centres commerciaux dont EURALILLE et un marché d intérêt national (MIN) de 40 hectares (en seconde position après RUNGIS). De grandes enseignes nationales et internationales sont présentes : Printemps, Galeries Lafayette, Fnac, Darty, Le furet du Nord, Carrefour, Ikéa, Monoprix DES ENTREPRISES Lille totalise près de 8400 entreprise réparties en secteurs industrie (9%), commerces (34%) et tertiaire (57%). Des banques et des assurances en grand nombre dont certaines depuis très longtemps (Crédit du Nord, banque SCALBERT-DUPONT- groupe CIC) sont des acteurs majeurs du développement de la Région. De nombreux organismes de recherche sont présents à Lille, les centres régionaux du CNRS, de l INSERM, de l INRETS, de l INRA... Ils couvrent plus de 150 laboratoires relevant d une douzaine d établissements. Cinq pôles de compétitivité sont également implantés. Parmi les grands projets de développement, figure le parc «Eurasanté», en cours de réalisation qui accueille déjà des entreprises dans la filière de la biologie, des biotechnologies et de la santé. 5 UN SECTEUR HÔTELIER REMARQUABLE Les services et les commerces ont peu à peu remplacé les industries manufacturières et textiles et aujourd hui, «Lille réussit progressivement à se défaire de son image de ville industrielle sinistrée par un important travail de remise en valeur de ses quartiers historiques et le retour d initiatives culturelles d ambition». (source : Wikipédia) Ainsi, des manifestations culturelles ponctuelles se sont pérennisées telle que la biennale LILLE Au 1er janvier 2009, l offre hôtelière de Lille s établissait à chambres dans 46 hôtels homologués et 330 chambres quatre étoiles et luxe. Elle s est toutefois étoffée début 2010 avec l ouverture du complexe Hôtel-Casino-Théâtre Lucien Barrière à Euralille. Cet établissement est classé 5 étoiles comme l hôtel Hermitage Gantois. Il existe aussi quatre hôtels 4 étoiles : le Best Western Grand Hôtel Bellevue, l hôtel Carlton, l Alliance-Couvent des Minimes et le Crowne Plaza Hôtel Lille-Euralille.

6 6 Des étudiants depuis longtemps Affirmée au cours du XIXe siècle, la vocation académique de Lille l a conduit à devenir en 2006 le troisième pôle éducatif de France après Paris et Lyon totalisant plus de élèves, étudiants et stagiaires de plus de 15 ans. Des administrations Lille est la préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais et du département du Nord. À ce titre, elle concentre la plupart des activités liées à la représentation de l État au niveau régional et départemental. (Douai est actuellement encore le siège de la cour d appel de la région Nord-Pas-de-Calais.) La ville de Lille possède un tribunal de grande instance, un tribunal d instance, un tribunal correctionnel, un tribunal de police, un Tribunal administratif, un tribunal des affaires de Sécurité sociale, un Tribunal de commerce et un Conseil de Prud hommes. C est aussi le siège de la Direction interrégionale des services pénitentiaires et de la Direction départementale de la Protection judiciaire de la jeunesse.

7 une tradition hospitalière La tradition hospitalière lilloise remonte aux origines de la cité, qui se confondent pratiquement avec la fondation des premiers hospices. Aujourd hui, Le Centre hospitalier régional universitaire de Lille est le plus important établissement hospitalo-universitaire au Nord de l Europe. Premier employeur de la région avec, en 2009, professionnels de la santé, il couvre 12 hôpitaux spécialisés. Il est inscrit dans un campus hospitalo-universitaire, constitué des facultés de médecine, de chirurgie dentaire et des sciences pharmaceutiques et biologiques de Lille, et dans le parc Eurasanté, qui compte une centaine d entreprise des secteurs de la biologie et de la santé. Certifié de niveau 1 par la Haute Autorité de Santé, le CHRU forme par ailleurs un millier d élèves hospitaliers par an et concentre ses activités de recherche sur un certain nombre de thèmes d excellence (plus particulièrement, le cancer, les maladies cardiovasculaires et métaboliques, les maladies neurologiques et Palais des Beaux-Arts mentales et les maladies inflammatoires et infectieuses). Au côté de cet important dispositif public, Lille compte également une quinzaine d établissements privés, dont les plus importants sont le Groupe Hospitalier de l Institut catholique de Lille et les polycliniques de La Louvière et du Bois. 7 UNE VISION CULTURELLE Des lieux culturels et des lieux cultuels qui représentent la diversité des habitants de toute grande ville européenne. Outre le palais des beaux-arts, Lille se pare d un opéra et de multiples musées, lieux d exposition et de conférences et cinémas répartis dans tous les quartiers de la ville.

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9 L E 118 RUE ROYALE Seulement 8 appartements de 32 à 68 m² avec jardin 118 Situé dans la rue Royale, au numéro 118, cette opération de restauration de bâti ancien - de seulement 8 appartements - offre tous les avantages de la ville dans un cadre historique. Rares sont les opérations de restauration sur Lille La résidence 118 Royale conjuguent tous les avantages urbains en terme de transport, d environnement et de proximité. 9 Document confidentiel

10 L ES INTERVENANTS ET LEURS MISSIONS ARCHITECTE Atelier Martin Brunelle 3 Avenue Paul Doumer PARIS Cette opération sera menée par Monsieur Martin Brunelle, architecte du patrimoine. L architecte travaille en collaboration étroite avec les services de l urbanisme de la ville de Lille et l architecte des Bâtiments de France afin de garantir des prestations de qualité et d assurer une cohérence entre les exigences de chacun au regard des règles urbanistiques et des possibilités techniques. ÉTUDE FISCALE ET ASSISTANCE JURIDIQUE Alard Guiramand Allemand Moussy Associés 26 Rue Danielle Casanova PARIS 10 Ces missions seront confiées au cabinet Alard Guiramand Allemand Moussy Associés, spécialisé en droit fiscal. L étude fiscale permet de confirmer l éligibilité du bien immobilier à une fiscalité donnée. Le cabinet Alard Guiramand Allemand Moussy Associés s engage par une lettre de mission à assurer un rôle de conseil et d assistance juridique et fiscale auprès des clients-investisseurs pendant toute la durée de l opération. ASSISTANCE MAÎTRISE D OUVRAGE - Laurent Leder 10 place Vendôme PARIS (MCF), spécialisé pour ce type d opération, se verra confier cette délicate mission. Cette société sera mandatée par les copropriétaires et sera chargée d interface avec l architecte des Bâtiments de France et des Monuments Historiques. Elle assistera également la copropriété dans la gestion administrative, financière et technique ainsi que dans l organisation de la réhabilitation de l immeuble, tant au niveau des parties communes que des parties privatives., est également en mesure d agir en tant que contractant général. Document confidentiel

11 TRAVAUX Une entreprise générale de travaux ou un groupement d entreprises nationales ou régionales ayant déjà à son actif des réhabilitations significatives dans ce domaine assurera la réalisation des travaux en tous corps d état dans le respect du cahier des charges et des contraintes techniques et architecturales. ASSURANCE Compagnie AVIVA Aviva propose une gamme complète d assurances spécifiquement adaptées aux professionnels du bâtiment, permettant d offrir nombre de garanties. Des assurances : Dommage ouvrage (DO), Tous Risques Chantier (TRC) et Responsabilité Civil Maitre d Ouvrage (RCMO), seront souscrites pour l opération. BUREAU DE CONTrôle 11 Bureau VERITAS Bureau Veritas, leader mondial dans l évaluation de la conformité, interviendra dans la préventions des aléas techniques susceptible d entrainer des sinistres et vérifiera le respect des règles de l art en matière de construction. Document confidentiel

12 L ÉTUDE FISCALE 12 Alard Guiramand Allemand Moussy AssociEs Avocats à la Cour - AARPI Rue Danielle Casanova PARIS TEL FAX Toque G0727 Aux futurs copropriétaires de l immeuble d habitation sise à LILLE (59000) 118 Rue Royale. Par courrier N/R : MALRAUX 118 RUE ROYALE - LILLE Objet : lettre de mission PARIS, Le 11 juillet 2013 Madame, Monsieur, Nous avons été saisis d une demande en vue d assurer le suivi et le conseil d une opération de division, rénovation, réhabilitation, et aménagement d un immeuble situé en secteur sauvegardé de LILLE au 118 de la Rue Royale. Cet immeuble doit faire l objet d une division en huit lots ou appartements distincts sur trois niveaux avec deux emplacements de parking dans la rue. Il est rappellé, en vertu de l article 199 tervicies du Code Général des Impôts, que les travaux éligibles d entretien, réparation et amélioration d un immeuble placé en secteur sauvegardé donne lieu, au profit du propriétaire réalisant ces travaux, à une réduction d impôt égale à 30% de leur coût, plafonné à par an. Il est entendu que cette réduction n est définitivement acquise que si le bien immobilier est loué par son propriétaire pendant une durée minimum de 9 années, et que les dépenses ouvrant droit à la réduction sont celles supportées par le contribuable à compter de la délivrance du permis de construire dont il apparaît que l instruction est dores et déjà en cours. La location à laquelle est contraint le propriétaire bénéficiant du dispositif doit impérativement prendre effet dans un délai de 12 mois suivant l achèvement des travaux. La limite de indiquée ci-dessus est globale. Elle s aprécie en tenant compte, au titre d une même année fiscale, des dépenses effectivement réalisées par le contribuable personne physique ou toute société imposable à l IR telle qu une société civile immobilière. Il est en outre précisé que la fraction des dépenses qui, pour une année, excèderait cette limite annuelle de , n est pas déductible des revenus fonciers et ne peut pas non plus être reportée sur les revenus des années suivantes. Elle serait ainsi perdue. Le propriétaire est donc susceptible de bénéficier, pour les dépenses payées en 2013, d une réduction d impôt maximale de en secteur sauvegardé. Précisons enfin que si la réduction d impôt est supérieure à l impôt exigible, l excédent n est ni reportable ni restituable. Pour s assurer d un suivi juridique et fiscal professionnel, nous avons donc été sollicités pour réaliser la mission suivante : - Constitution de l Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) qui, réunissant l ensemble des copropriétaires futurs de cet immeuble, est chargée de la maîtrise d ouvrage de l ensemble des opérations de restauration et réhabilitation. - Convocation et tenue des assemblées de l AFUL et liaison avec le syndicat de copropriété de l immeuble. - Suivi juridique et fiscal de l ensemble des opérations menées par cette AFUL jusqu à sa dissolution/liquidiation après réception des travaux. - Contrôle des principaux contrats liant l AFUL, maître d ouvrage, aux différents intervenants : architecte, assistant à la maîtrise d ouvrage, entreprise(s), assurances, syndic de copropriété, etc... - Vérification de la pertinence de toutes les dépenses engagées par les investisseurs réunis en AFUL par rapport aux exigences de la loi fiscale, de la doctrine et de la jurisprudence. - Vérification de la bonne application de la taxe sur la valeur ajoutée liée aux dépenses supportées par l AFUL. - Contrôle des éléments budgétaires rapportés aux règles fiscales. - Aide fiscale aux membres de l AFUL, investisseurs, pour l élaboration de leur déclaration annuelle liée à cet investissement particulier. - Suivi fiscal complet et réponse aux éventuelles interrogations de l administration fiscale (exclusion faite de toute phase contentieuse). Nous pensons ainsi pouvoir répondre à l ensemble des sujets d ordre juridique et fiscal destinés à soulager tout acquéreur de quelque souci que ce soit au titre du domaine d assistance que nous acceptons volontiers. Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, nos distinguées salutations. Jacques ALARD Avocat à la Cour CABINET SECONDAIRE Barreau de l EURE 4, Rue Henry-Duey EVREUX Cedex Tél : Fax : en cabinet groupe avec la selas le mazou membre d une association agreee - le reglement par cheque est accepte siret : tva intercommunautaire : fr Grégory ALLEMAND Avocat à la Cour Document confidentiel

13 L ES PLANS Rez de Chaussée : 2 lots

14 Premier étage : 3 lots

15 Deuxième étage : 3 lots

16 D ESCRIPTIF DES TRAVAUX Ces travaux sont soumis à l avis et au contrôle de l architecte en chef des Bâtiments de France. Dans ce cadre, le présent descriptif pourra faire l objet de modifications tenant compte des avis de l architecte en chef des Bâtiments de France et des services de l Urbanisme concernés. PARTIES COMMUNES : EXTÉRIEURS Le traitement des façades Des essais seront effectués et présentés pour approbation avant le commencement des travaux de façades La pierre Nettoyage par sablage humide à très basse pression Utilisation de sable de minière et de chaux grasse pour la réfection des joints et des enduits si nécessaire Réfection de la pierre et remplacement des éléments défectueux à l identique si nécessaire Les toitures Révision de la charpente existante : traitement des bois et remplacement des pièces de charpente suivant nécessité Révision de l ensemble de la couverture afin de réparer les fuites existantes et de remplacer les ardoises cassées L ensemble des solins sera entièrement piqueté et refait au mortier de chaux grasse Vérification et remplacement si nécessaire de l ensemble des ouvrages accessoires de toiture (noues, chéneaux, crapaudines..) Changement des gouttières et descentes eaux pluviales en zinc

17 L enduit Piquage des enduits dégradés au profit d enduits à la chaux grasse au plâtre du Marais. Les menuiseries Les menuiseries extérieures seront remplacées à l identique pour restituer les tons d origine et pour conserver les règles de composition dans la proposition des carreaux et le profil des petits bois Les fermetures seront révisées ou remplacées à l identique PARTIES COMMUNES : INTÉRIEURS Généralités Le confort acoustique Le confort acoustique sera assuré par le traitement des planchers, plafonds et des menuiseries extérieures: Selon la nature des planchers ou plafonds, il sera mis en place un matelas de laine de roche haute densité en plafond ou un doublage de plancher sur matériau résiliant Dans les cas de plafonds à solivages apparents et des parquets à conserver, la qualité architecturale de ces éléments primera et ils ne seront donc pas doublés 17 Le confort thermique L isolation des toitures par double matelas de laine de roche, le calfeutrement des menuiseries extérieures par joints isophoniques, l inertie thermique des murs en pierre de taille, apporteront un confort thermique de bonne qualité, seules seront doublées les façades en colombages. La sécurité des accès La sécurité des accès sera privilégiée et préservera l accueil et la tranquillité des lieux : Entrées équipées d un vidéophone avec contrôle d accès par digicode Portes palières de style avec serrure de sûreté commandant 5 points de verrouillage et judas optique

18 Les équipements Les réseaux des Services Publics ou concédés : eau / électricité / câble / assainissement seront mis en attente au droit de chacune des parties privatives L arrivée et le contrôle de ces réseaux seront localisés suivant les besoins des Services Publics ou concédés. La cage d escalier Après la réalisation des travaux extérieurs (couverture-zinguerie, menuiserie extérieures, ravalement), la cage d escalier sera remise en état : Traitement des murs et des sous-faces d escalier 18 Le local vélo-poubelles Traitement des murs et sous-faces Nettoyage et réparation des marches Restauration des ferronneries Réfection des enduits et peintures Recherche des teintes et harmonies d époque pour la finition des menuiseries et des boiseries Installation d éclairages en appliques ou encastrés avec sources «basse tension» ou «halogène» Mise en place d un sol dallage facile d entretien Mise en place d un point d eau Dans ce local, gaines techniques avec comptages

19 PARTIES PRIVATIVES : LOGEMENTS INTÉRIEURS Sont inclus dans les travaux des communs l ensemble des prestations décrites aux précédents chapitres y compris la porte d entrée de chaque logement. Les aménagements privatifs sont constitués de : Murs et cloisons Les murs seront soit enduits, soit doublés par plaques de plâtre et les cloisonnements intérieurs anciens maintenus seront restaurés si leur état le permet Les murs et cloisons des pièces principales recevront une préparation permettant la réalisation d une peinture murale mate Faïences murales : Sur une hauteur de 220cm, murs de salles de bain ou salle d eau Sur une hauteur de 80cm, au droit des plans de travail des cuisines avec retour si nécessaire Les plafonds Les décors des plafonds seront conservés et restaurés Les plafonds neufs des pièces redistribuées seront en plaque de plâtre et laine de roche et recevront une peinture mate 19 Les sols Les sols anciens seront remis en état suivant la demande de l architecte des bâtiments de France, dans la mesure du possible. Les sols des pièces principales seront traités en parquet contre collé en point de Hongrie ou lames larges Les parquets anciens seront poncés et vernis ou doublés par un parquet contre collé en point de Hongrie ou lames larges Les sols des pièces «humides» seront carrelés et recevront une plinthe assortie ou en bois en périphérie de chez Villeroy & Boch ou similaire

20 Les menuiseries Portes en bois massif sur chambranles et ébrasements dans les cloisons de distribution Placards en panneaux de particules mélaminés ½ penderie - ½ étagères avec portes assorties aux portes des pièces Plinthes et baguettes assorties L installation électrique, ventilation, chauffage 20 L installation électrique comprenant les tableaux de commandes et de protection et l alimentation des points lumineux et des prises sera conforme aux normes en vigueur. Canalisations et arrivées d eau en attente pour lave-linge et lave-vaisselle (sauf option cuisine aménagée et équipée) Ventilation mécanique des pièces humides Eau chaude sanitaire : produite par accumulateur électrique contenance suivant type de logement Dans chaque pièce, sauf SDB et WC : Panneaux électriques à fluide caloporteur ACOVA «Atoll», avec thermostat centralisé dans le séjour Dans la SDB ou la SDE : radiateur sèche-serviettes électrique de chez ACOVA «Atoll Spa» gamme «confort» L installation sanitaire Appareils sanitaires de couleur blanche Robinetterie chromée de marque Grohé ou similaire Selon les appartements : Plan vasque à recouvrement ou lavabo sur meuble déco équipé d un mitigeur chromé Grohé Douche à l Italienne ou baignoire en acrylique équipée d un mitigeur thermostatique chromé et douchette Évier en matériau synthétique sur meuble mélaminé équipé d un mitigeur chromé Grohé Cuvette WC avec réservoir attenant ou encastré suivant cas, abattant rigide Miroir toute largeur de plan de vasque ou du lavabo équipé de 2 lampes BT 20w

21 L e s o p t i o n s Cuisine aménagée sur mesure et équipée Meubles bas et haut suivant disposition de la pièce Portes de placards hauts et bas postformés, finition laquée ou mate, coloris au choix suivant gamme proposée Plan de travail en stratifié postformé avec retour de chant, coloris au choix suivant gamme proposée Poignées de porte acier brossé au choix suivant gamme proposée Évier résine, coloris au choix suivant gamme proposée, encastré dans le plan de travail Robinetterie mitigeur au choix suivant gamme Grohé Four inox encastré Bosch ou similaire Cave à vin encastrée modèle 18 bouteilles au choix suivant gamme proposée et disponibilité de la pièce Lave-vaisselle intégré avec porte d habillage de même finition Lave-linge Bosch Réfrigérateur intégré Bosch avec porte d habillage de même finition Table de cuisson vitrocéramique 2 ou 4 feux Bosch selon possibilités Hotte à recyclage inox gamme Bosch ou similaire 21 Partenariat Darty France-Cuisine

22 22 10 Place Vendôme PARIS MATIGNON COMPAGNONS FRANÇAIS Conception graphique : Crédits photos : MCF, Marie-Hélène Cingal