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1 PREAMBULE Le vendeur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et les remplacer par des prestations équivalentes : En cas d'évolution technique (notamment : nouveau matériel, changement de référence des fournisseurs, etc...). En cas de force majeure (notamment : nouvelle réglementation, faillite d'entreprise ou de fournisseur, défaut d'approvisionnement, qualité insuffisante de matériaux, etc...). Et plus généralement si des impératifs techniques le mettaient dans l'obligation de renoncer définitivement à telle ou telle disposition de prestation prévue. De même, il est précisé que les cotes et surfaces indiquées sur les plans de vente ne peuvent être qu'approximatives et que le vendeur pourra être amené à les modifier pour des motifs similaires à ceux évoqués ci-dessus. Les marques et références indiquées dans le présent document ne sont données qu'à titre indicatif. Des produits techniquement et qualitativement équivalents peuvent être proposés. Le Maître d'œuvre, le Maître d'ouvrage, ainsi que l'organisme de contrôle auront seuls qualité pour apprécier cette équivalence. 1

2 SOMMAIRE PREAMBULE... 1 QUALITE GENERALE DU PROGRAMME... 3 GROS ŒUVRE STRUCTURE - FACADES... 3 TOITURE - ETANCHEITE... 3 PLATRERIE - ISOLATION... 3 MENUISERIES EXTERIEURES... 4 FERMETURES EXTERIEURES... 4 MENUISERIE INTERIEURE... 4 SERRURERIE... 4 PORTES DE HALL D ENTREE... 5 CHAUFFAGE DES APPARTEMENTS PRODUCTION D ECS... 5 PLOMBERIE - VENTILATION... 5 ELECTRICITE TELEPHONE TELEVISION CONTROLE D ACCES... 6 REVETEMENTS DE SOLS DES APPARTEMENTS... 8 PEINTURE DANS LES APPARTEMENTS... 8 FAÏENCE MURALE... 8 FINITIONS ET EQUIPEMENTS DES PARTIES COMMUNES... 9 ASCENSEUR... 9 CAVES STATIONNEMENT AMENAGEMENTS EXTERIEURS ESPACES VERTS

3 QUALITE GENERALE DU PROGRAMME Le programme respectera les critères de la réglementation thermique RT > Respect de la réglementation acoustique. > Respect de la réglementation handicapé GROS ŒUVRE STRUCTURE - FACADES Fondations en fonction des résultats de l étude de sol et avis du Contrôleur technique. Façades et pignons réalisés en béton armé ou maçonnerie selon étude de structure et étude thermiques. Structure du bâtiment en béton armé ou maçonnerie porteuse selon étude de structure. Planchers en béton armé avec isolant sur locaux non chauffés. Les façades sont traitées en pierre côté rue et en enduit de ravalement monocouche sur cour. Eléments de façades en verre et aluminium selon plans de l Architecte. Certaines parties de façade recevront un remplissage en pavés de verre, selon plan de l Architecte. Nota : Selon étude thermique, certaines parties de façades ou pignons pourront être traités avec un système d isolation thermique extérieur. TOITURE - ETANCHEITE Toiture terrasse avec étanchéité élastomère auto-protégée ou avec protection rapportée. Etanchéité élastomère et dalles sur plots pour les terrasses privatives étanchées (selon plan). Descentes d eau pluviale en pvc pour celles passant à l intérieur du bâtiment et en zinc pour les descentes en façades. Etanchéité élastomère de type «jardin» ou multifonction pour les débords de sous-sol hors emprise de bâtiment. PLATRERIE - ISOLATION Distribution intérieure en cloisons sèches à parements plâtre de type Placostil de 70mm d épaisseur ou équivalent. Doublage des murs extérieurs par complexe isolant à parement plâtre, épaisseur selon étude thermique. Nota : Selon étude thermique, certaines parties de façades ou pignons pourront être traités avec un système d isolation thermique extérieur. 3

4 MENUISERIES EXTERIEURES Fenêtres, portes fenêtres en aluminium laqué côté rue et en pvc côté cour. Toutes les menuiseries seront équipées d un double vitrage isolant thermique et phonique. Ouvrants à la Française ou coulissantes selon plan. Dimensions normalisées. Classement acoustique et thermique suivant réglementation et étude thermique. FERMETURES EXTERIEURES Volet roulant pvc ou volet métallique laqué coulissant ou battant selon plan, sur les baies des chambres et séjours. (Hors bow-windows). Les bow-windows des chambres seront équipés d un store intérieur d occultation. Les volets roulants seront motorisés avec commande individuelle murale. MENUISERIE INTERIEURE Portes palières à âme pleine, huisserie métallique avec joint isophonique, parement décoratif mouluré coté palier, serrure de sûreté à cinq points de fermeture labellisée A2P 2*, dispositif anti-dégondage. Garniture laiton ou aluminium brossé, seuil à la suisse, microviseur. Portes de distribution intérieures post-formé, pré-peinte blanche, huisserie métallique, garniture laiton ou aluminium brossé. Serrure à mortaiser type bec de cane à condamnation et décondamnation pour salle de bains, salle d eau et wc. Bec de cane sur les autres pièces. Nota : Porte de distribution coulissante dans certains cas pour respect de la réglementation handicapé. Portes de placards toute hauteur, coulissante ou pivotante selon largeur de placard, parements finition mélaminé blanc, type SOGAL ou équivalent. Placards aménagés. SERRURERIE Garde-corps métalliques laqué avec remplissage en verre ou métallique selon plans de l Architecte, pour les loggias, balcons, terrasses privatives aux étages et certaines portefenêtre selon plans. Type de garde-corps selon détails Architecturaux. Barres d appuis métalliques laquées pour les fenêtres sur allège basse. Séparatifs de balcons et terrasses en vitrage dépoli ou granité ou séparatifs en bois. Habillages métalliques de façades selon plans de l Architecte. 4

5 PORTES DE HALL D ENTREE L accès au hall d entrée est assuré par un sas et condamné par un ensemble menuisé avec encadrement métallique laqué composé d une porte battante et parties fixes latérales. L ensemble est vitré en glace de sécurité. CHAUFFAGE DES APPARTEMENTS PRODUCTION D ECS Chauffage au gaz par chaudière individuelle à condensation. Les chaudières individuelles assureront le chauffage et la production d eau chaude sanitaire. Evacuation des gaz brulés par ventouse en façades ou verticale en toiture. Type de chaudière et puissance selon étude thermique. Radiateurs en acier laqué type REGANE de chez FINIMETAL ou équivalent. Radiateur sèche serviettes ACOVA ou équivalent dans les salles de bains et salles d eau. Nota : En fonction des études techniques et si nécessaire pour respecter les exigences de performance thermique, une partie de l eau chaude sanitaire pourra être produite collectivement par énergie solaire avec panneaux thermiques en toiture et stockage par ballon de grande capacité. L appoint étant, dans ce cas, assuré par les chaudières individuelles ou un préparateur gaz collectif. PLOMBERIE - VENTILATION Ventilation mécanique contrôlée : Installation d un système de ventilation mécanique contrôlée collectif hygroréglable, assurant le renouvellement d air réglementaire de chaque appartement. Entrées d aire dans les pièces principales (séjours et chambres) intégrées en façade ou à la menuiserie et extraction dans les pièces de services (cuisine, salle d eau et WC) Plomberie : Comptage de l eau froide : Comptage général de l eau froide commun à l ensemble du programme. Manchette en attente pour installation ultérieure de comptages individuels situés en gaine palière. Robinetterie : Mitigeur mono-commande de chez GROHE ou équivalent sur les appareils sanitaires et l évier. Pour les baignoires mitigeur thermostatique, ensemble bain/douche avec douchette et barre murale chromé support de douchette. Pour les douches mitigeur thermostatique, ensemble de douche avec tête de douche, douchette à main et tubulure murale chromée. 5

6 Equipement de la cuisine : Evier en inox de chez BENTHOR ou équivalent à une ou deux cuves selon plan, posé sur meuble mélaminé blanc avec emplacement réservé pour le lave-vaisselle sous l égouttoir. Nota : dans certain cas, selon plan, l emplacement prévu pour le lave-vaisselle pourra être à côté de l évier. Pour les studios, ensemble Kitchenette avec évier une cuve, un égouttoir et deux plaques vitrocéramiques posés sur meuble partiel avec réfrigérateur. Equipement de la salle de bains : Meuble de toilette suspendu avec tiroirs à fermeture progressive, vasque blanche encastrée, miroir et bandeau éclairant en ados. Baignoire Acrylique blanche de chez JACOB DELAFON ou équivalent. Tablier de baignoire carrelé. Ecran pare-baignoire. Equipement de la salle de douche : Meuble de toilette suspendu avec tiroirs à fermeture progressive, vasque blanche encastrée, miroir et bandeau éclairant en ados. Receveur de douche de douche acrylique de chez JACOB DELAFON ou équivalent, Ecran pare-douche. WC : Séparé ou intégré à la salle d eau selon plan. Cuvette WC suspendue en porcelaine vitrifié blanche avec abattant double blanc, réservoir avec mécanisme économiseur d eau. Attentes pour machines à laver : Attentes pour lave-vaisselle située en cuisine. Attentes pour lave-linge situé en cuisine ou salle d eau selon plan. ELECTRICITE TELEPHONE TELEVISION CONTROLE D ACCES Electricité : Installation électrique et équipement des appartements conforme à la NF C Appareillage de chez ARNOULD, LEGRAND ou équivalent. Tableau d'abonné regroupant les protections de l'installation et emplacement pour le compteur électrique installé près de l entrée. (Compteur installé par le fournisseur d énergie après abonnement par l Acquéreur) Points lumineux équipés d un dispositif de connexion sécurisé (DCL) 6

7 Equipement minimum par pièce : Entrée 1 PC 1 centre en plafond Séjour 5 PC 1 centre en plafond. Chambres 3 PC 1 centre en plafond Dégagements 1 PC. 1 centre en plafond Cuisine (Surface > à 4 m²) 6 PC dont 4 (ou 2 PC doubles) situées à hauteur de plan de travail. 1 PC pour le lave-vaisselle. 1 socle 32 A pour l appareil de cuisson. 1 centre en plafond. 1 centre en applique au-dessus de l évier 1 prise murale pour la hotte Coin cuisine (surface 4 m²) : 3 PC dont une à hauteur de plan de travail 1 PC pour le lave-vaisselle. 1 socle 32 A pour l appareil de cuisson. 1 centre en applique au-dessus de l évier. 1 prise murale pour la hotte Salle de bains - salle d'eau 1 PC. 1 centre en plafond. 1 centre en applique WC > 1 centre en plafond Rangement - Cellier 1 centre en plafond Lave-linge 1 PC pour le lave-linge (situé en cuisine ou dans la salle d eau) Télévision : Antenne collective en toiture ou raccordement au réseau de télévision câblé. 1 prise TV dans le séjour et une prise TV dans chaque chambre. Téléphone : Installation d une prise téléphone (RJ45 ou conjoncteur) dans le séjour, chaque chambre et la cuisine. 7

8 Fibre optique : Pré-câblage fibre optique de l immeuble jusqu à la gaine GTL de chaque logement. Contrôle d accès : Porte extérieure du hall d entrée : Système avec clavier codé et badge au standard Vigik. Porte intérieure du hall d entrée : Système avec portier vidéophone pour les visiteurs et badge au standard Vigik pour les occupants. Combiné vidéophone dans chaque appartement avec commande d ouverture de la porte intérieure du hall d entrée. REVETEMENTS DE SOLS DES APPARTEMENTS Nota : Chape acoustique sur toute la surface des logements. Sol des séjours, entrée et chambres : Parquet chêne contrecollé à lames large vernis d usine, type Monolame de chez Compagnie Française du Parquet ou équivalent, finition au choix dans une gamme sélectionnée Plinthes assorties au parquet. Le sol des espaces cuisines ouverts sur séjour recevra un carrelage en grès émaillé pose collée, au choix dans une gamme sélectionnée. Sol des salles de bains, salle d eau et WC : Carrelage grès émaillé module 30x60 ou 60x60, pose collée, couleur unie au choix dans une gamme sélectionnée. Plinthes en carrelage assortie. PEINTURE DANS LES APPARTEMENTS Peinture acrylique blanche mate en plafond de toutes les pièces. Murs des pièces principales et cuisines ouvertes sur séjour : Peinture acrylique blanche mate. Murs des salles de bains, salles d eau et WC: Peinture acrylique blanche satinée. Peinture acrylique blanche sur les boiseries, huisseries et plinthes bois. FAÏENCE MURALE Faïence blanche 20 x 20 cm dans les cuisines en ados de l évier sur 3 rangs de hauteur. Faïence décorative avec un rang de frise, au choix dans la gamme sélectionnée, toute hauteur sur l ensemble des parois des salles de bains et salles d eau. 8

9 FINITIONS ET EQUIPEMENTS DES PARTIES COMMUNES Hall d entrée : Dallage en grès cérame fin vitrifié, modules et calepinage selon projet de décoration de l Architecte. Tapis d entrée encastré. Enduit mural décoratif, panneaux bois et miroir selon projet de décoration de l Architecte. Faux plafond acoustique sur toute la surface nécessaire pour respecter la réglementation. Eclairage par spots ou appliques décoratives, commandés par détecteur de présence. Boites aux lettres : Ensemble de boites à lettres laqué de chez SIRANDRE ou équivalent dans le hall d entrée. Circulations communes : Moquette velours tufté au sol, plinthes bois peint. Enduit structuré ou revêtements textile décoratif aux murs selon projet de décoration. Faux plafond acoustique sur toute la surface nécessaire pour respecter la réglementation acoustique. Eclairage par appliques décoratives commandés par détecteur de présence. Escalier d étages : Peinture de sol anti-poussière sur marches contre marches et paliers. Peinture acrylique blanche aux murs. Eclairage par appliques ou plafonniers de chez SARLAM ou équivalent commandé par détecteurs de présence. Local ordures ménagères : Local ordures ménagères avec sol traité en peinture anti-poussière. Hublot étanche commandé par interrupteur temporisé ou détecteur de présence. Robinet de puisage et siphon de sol. Local Vélos : Sol traité en peinture anti-poussière Hublot étanche commandé par interrupteur temporisé ou détecteur de présence. ASCENSEUR Ascenseur 630 kg, avec machinerie intégrée à la gaine, desservant tous les niveaux. Portes palière laquées aux étages et sous-sol et inox brossé à rez-de-chaussée. Parois de cabine en stratifié, miroir et éclairage encastré. Sol traité dans le même matériau que le hall d entrée. Panneaux de commande verticale. Appel bouton lumineux sur paliers. 9

10 Appel de secours avec renvoi automatique sur un service d intervention pour dépannage. TERRASSES PRIVATIVES Selon plan. Sol traité en platelage bois ou matériau composite aspect bois. Prise de courant extérieure en façade. Robinet de puisage pour le rez-de-chaussée et grande terrasse au dernier étage BALCONS Selon plan. Sol traité en béton ou platelage bois ou matériau composite aspect bois selon dimension du balcon. JARDINS A USAGES PRIVATIFS Selon plan. Engazonnement des jardins. Clôture bois séparative de 1.80m de hauteur. Robinet d arrosage extérieur. Prise de courant extérieure en façade. Plantation diverses selon projet d aménagements extérieurs. CAVES Caves en sous-sol, affectation selon types de logements. Sol en béton brut, cloisonnement en briques ou parpaing de 5cm d épaisseur sans finition rapportée. Porte isoplane avec serrure. Eclairage de la circulation commune par hublots lumineux. STATIONNEMENT Affectation selon les types de logement : Parking collectif en sous-sol. > Sol béton surfacé avec incorporation de durcisseur de surface incolore. > Marquage au sol pour délimitation des emplacements de stationnement. > Numérotation de chaque emplacement de stationnement. > Accès directe depuis le domaine public par Ascenseur à voiture. AMENAGEMENTS EXTERIEURS ESPACES VERTS Accès véhicules et piétons directement depuis la rue. 10

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