Le SCÉRÉN, un réseau national au service des acteurs de l éducation

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1 Le SCÉRÉN, un réseau national au service des acteurs de l éducation LE SCÉRÉN est constitué du Centre national de documentation pédagogique (CNDP), de 31 Centres régionaux de documentation pédagogique (CRDP) et de leurs implantations départementales (CDDP) et locales (CLDP). LE SCÉRÉN s adresse à l ensemble des acteurs de l éducation : enseignants, documentalistes, personnels de direction, parents, responsables des services éducatifs des collectivités territoriales, associations... Le SCÉRÉN, éditeur de ressources pédagogiques : 179 médiathèques et plus de 130 librairies sont ouvertes au public, proposant aux acteurs de l éducation une sélection de ressources pédagogiques sur tous supports (imprimés, numériques ou audiovisuels) : programmes, documents d accompagnement, dossiers pédagogiques, magazines, revues Une offre éditoriale de près de titres est disponible et consultable en ligne sur : Le SCÉRÉN, des services de proximité : Dans les centres régionaux et départementaux (CRDP et CDDP), des enseignants, des experts documentalistes, des éditeurs, des formateurs, et des spécialistes TICE sont à votre service pour vous accompagner dans la pratique de votre métier, proposer une offre éditoriale adaptée à vos besoins et favoriser les innovations. Vous trouverez leurs coordonnées sur : Le SCÉRÉN, des ressources et des services en ligne - Prévention de l illettrisme : - Intégration, éducation et formation (Ville-École-Intégration) : - Éducation prioritaire : - Éducation artistique et culturelle : - Les guides du web éducatif Educasource et Educlic : - Le moteur de recherche de l éducation : - Jumelage électronique d établissements scolaires européens : Le SCÉRÉN, c est enfin : - Une garantie de qualité et de conformité aux programmes et aux orientations ministérielles - Les ressources les plus actuelles et les plus pertinentes - Des images «libres de droit» pour une utilisation en classe en toute légalité Pour consulter en ligne et commander : la Cyberlibrairie : Pour retrouver, à tout moment, le réseau SCÉRÉN : notre site :

2 Les brochures administratives du SCÉRÉN-CNDP à votre disposition Vous êtes enseignant-e - vous prenez vos fonctions, - vous avez de nouvelles classes, - les programmes de votre discipline viennent d être modifiés Vous êtes en charge de la documentation Vous faites partie de l équipe éducative Vous préparez un concours ou un diplôme Vous êtes un acteur ou un partenaire du système éducatif Vous recherchez - les programmes et documents d accompagnement des programmes ; - les diplômes ; - les rapports de jury de concours (RJC). Vous trouverez dans ce répertoire la liste des brochures disponibles à la vente dans les librairies du réseau SCÉRÉN. Vous pouvez également les acheter par correspondance ou par Internet. Une équipe de professionnels est à votre service dans les CRDP, les CDDP et leurs implantations locales. SOMMAIRE et accompagnements des programmes École primaire Collège Lycée d enseignement général et technologique Lycée professionnel Diplômes BMA BP Brevet des collèges Baccalauréat Autres diplômes Rapports de jury de concours Agrégation ES ET LP Concours

3 Collection Textes de référence La collection Textes de référence regroupe l ensemble des programmes, documents d application et d accompagnement des programmes pour l école, le collège et le lycée, ainsi que les diplômes de l enseignement professionnel et des brevets de technicien supérieur édités par le CNDP en collaboration avec le MENESR. Elle se décline en cinq séries principales : École, Collège, Lycée (LEGT), Voie professionnelle, Enseignement supérieur. À l intérieur de ce découpage par niveaux, vous trouverez : Les programmes, qui reprennent dans une édition claire et structurée, les textes intégraux des programmes officiels, la date de l arrêté, les horaires et, pour les classes de terminale, la définition des épreuves. Les documents d application et d accompagnement des programmes, rédigés par des groupes d experts en relation avec le ministère pour faciliter la mise en œuvre des nouveaux programmes par les professeurs. Les diplômes de la voie professionnelle qui regroupent l ensemble des textes réglementaires publiés : décret portant règlement du diplôme, arrêtés d application, référentiels, règlement de l examen, définition des épreuves. La sixième série, «et autres ressources», propose sur cédérom un ensemble d éléments utiles à la mise en œuvre de l enseignement d une discipline pour l ensemble du second degré : non seulement les programmes et documents d accompagnement, mais aussi des ressources pédagogiques et des références diverses. Structuration de la collection Textes de référence Niveau concerné École Collège Lycée (LEGT) Voie professionnelle Enseignement supérieur Collège et Lycée Support actuel Imprimé + CD-ROM éventuel Imprimé + CD-ROM éventuel Imprimé + CD-ROM éventuel Imprimé Imprimé CD-ROM uniquement Couverture Rose Orange Bleue Violette Vert gazon Grise et rouge Code de l onglet (tranche) Uni : programmes Marbré : autres Uni : programmes Marbré : autres Uni : programmes Marbré : autres Onglet et couleur police du titre : : violet uni : vert olive Bac pro : rouge BP : vert bleu MC : gris Type de documents - - Documents d accompagnement - Documents d application - Autres - - Documents d accompagnement - Autres - - Documents d accompagnement - Autres - - Documents d accompagnement - Diplômes - Autres - Référentiels -, accompagnements et autres ressources

4 et accompagnements des programmes 3 École primaire PROGRAMMES Qu'apprend-on à l'école élémentaire? Coédition SCÉRÉN - XO Qu'apprend-on à l'école maternelle? Coédition SCÉRÉN - XO École et collège : tout ce que nos enfants doivent savoir Coédition SCÉRÉN - XO ACCOMPAGNEMENTS École maternelle Pour une scolarisation réussie des tout-petits 755D ,90 755D0136 6,90 755D0143 3,90 755A Enseigner les sciences à l'école Cycle 3 Mathématiques - Cycle des approfondissements (cycle 3) Sciences et technologie - Cycle des approfondissements (cycle 3) 755A ,75 755A A La sensibilité, l'imagination, la création Éducation artistique Tous niveaux La sensibilité, l'imagination, la création - éducation artistique - école maternelle - école élémentaire 755A Langage et langue française - Éducation littéraire École maternelle Découvrir le monde - éducation humaine Cycle 3 Histoire et géographie 755A Découvrir le monde - éducation scientifique Tous niveaux Mathématiques 755A École maternelle Découvrir le monde à l'école maternelle - le vivant, la matière, les objets 755A Le langage à l'école maternelle 755A ,50 Cycle 2 Lire au CP Repérer les difficultés pour mieux agir Lire au CP (2) Enseigner la lecture et prévenir les difficultés Cycle 3 Lire et écrire au cycle 3 Repères pour organiser les apprentissages au long du cycle 755A A A Littérature (2) 755A ,50 Enseigner les sciences à l'école Cycles 1 et 2 Cycle 2 Découvrir le monde Cycle 2 755A A Langues étrangères et régionales Cycle 3 Allemand 755A Anglais 755A Fiches connaissances Cycles 2 et 3 755A Arabe 755A Enseigner les sciences à l'école Cycles 1 et 2 755A Espagnol 755A Mathématiques Cycle 2 755A Italien 755A Cycle 3 Portugais 755A Fiches connaissances Cycles 2 et 3 755A Russe 755A0288 4

5 4 et accompagnements des programmes Collège PROGRAMMES École et collège : tout ce que nos enfants doivent savoir Coédition SCÉRÉN - XO 755D0143 3,90 Italien Palier 1 Portugais Palier 1 755A A Qu'apprend-on au collège? Cahier des exigences pour le collégien Coédition SCÉRÉN - XO 755D0005 9,90 Langues vivantes Palier 1 (rentrée 2006) Éducation physique et sportive Programme et accompagnement tous niveaux Allemand Palier 1 755A ,75 Éducation physique et sportive 755A Anglais Palier 1 755A Enseignements artistiques Programme et accompagnement tous niveaux Arabe Palier 1 755A Arts plastiques Éducation musicale 755C ,75 Espagnol Palier 1 755A ,75 Français Programme et accompagnement tous niveaux Italien Palier 1 755A Français 755A Portugais Palier 1 755A ,75 Histoire - Géographie - Éducation civique Programme et accompagnement tous niveaux Russe Palier 1 755A ,75 Histoire-géographie-éducation civique 755A et accompagnements LV1 5 e, 4 e et 3 e LV2 3 e Langues anciennes Programme et accompagnement tous niveaux Allemand LV1-LV2 755A Latin (option) 755A ,50 Anglais LV1-LV2 755A Langues vivantes Palier 1 (rentrée 2006) Arabe LV1-LV ,75 Allemand Palier 1 755A Espagnol LV1-LV2 755C ,50 Anglais Palier 1 755A Italien LV1-LV2 755C ,75 Chinois Palier 1 755A Portugais LV1-LV Espagnol Palier 1 755A Russe LV1-LV

6 et accompagnements des programmes 5 Collège Lycée général et technologique Mathématiques Classes de 6 e, 5 e et 4 e Mathématiques Classe de 6 e 755A Mathématiques Classes de 5 e et 4 e 755A ,75 Classes de 4 e et 3 e Programme et accompagnement Mathématiques 755A Physique - Chimie Classe de 5 e Programme Physique - chimie Classes de 5 e et 4 e 755A ,75 Classes de 4 e et 3 e Programme et accompagnement Physique - chimie 755A Sciences de la vie et de Terre Classes de 6 e et 5 e Sciences de la vie et de la Terre Classe de 6 e 755A Sciences de la vie et de la Terre Classes de 5 e et 4 e 755A Accompagnement Sciences de la vie et de la Terre Classe de 6 e 755A Classes de 4 e et 3 e Programme et accompagnement Sciences de la vie et de la Terre 755C ,75 Technologie Classe de 6 e Programme Technologie Classe de 6 e 755A Classes de 5 e, 4 e et 3 e Programme et accompagnement Technologie Éducation civique et ECJS Programme Éducation civique, juridique et sociale - classes de seconde, première et terminale - Mai-03 Éducation civique, juridique et sociale Classes de seconde et première - Juin-00 Éducation civique, juridique et sociale Classe terminale - Juin-01 Éducation physique et sportive Éducation physique et sportive Classe de seconde - Avril-02 Éducation physique et sportive Classes de première et terminale Novembre-04 Éducation physique et sportive (1) Classes de seconde, première et terminale - Janvier-01 Éducation physique et sportive (2) Classes de seconde, première et terminale - Janvier-02 Enseignements artistiques Enseignements artistiques Classe de seconde - Mars-02 Enseignements artistiques Classe de première - Avril-03 Accompagnement Enseignements artistiques Classes de seconde, première et terminale - Novembre-00 Français - Littérature Français Classe de seconde - Octobre-03 Français classe de première Littérature classe terminale - Février-04 Français Classes de seconde et première - Janvier-01 Littérature Classe terminale - Août C A0041 3,05 755A0139 7,50 755C A A0083 6,10 755A C C A0043 3,05 755A A A ,50 755A0294 8

7 6 et accompagnements des programmes Lycée général et technologique Référence Prix nets Référence Prix nets Histoire - Géographie Anglais Classe de première - Janvier A Histoire et géographie Classe de seconde - Décembre A Anglais Classe terminale - Septembre A Histoire et géographie Classe de première - Septembre-03 Histoire et géographie Classe terminale - Mai-04 Histoire et géographie Classe de première - Juillet-03 Histoire et géographie Classe terminale - Juin C A A A Anglais Classe de seconde - Décembre-03 Anglais Classes de première et terminale Mai-06 Langues vivantes - Arabe Arabe Classe de seconde - Septembre-03 Arabe Classe de première - Janvier A A C A Langues anciennes Programme Arabe Classe terminale - Mars A Langues anciennes Classes de seconde, première et terminale - Octobre-06 Accompagnement Langues anciennes Classes de seconde, première et terminale - Janvier-01 LANGUES VIVANTES Langues vivantes - Allemand 755A A0128 4,50 Arabe Classe de seconde - Juillet A Arabe Classes de première et terminale - Mai A Langues vivantes - Chinois Chinois Classe de seconde - Septembre C Allemand Classe de seconde - Juillet C Chinois Classe de première - Janvier A Allemand Classe de première - Janvier A Chinois Classe terminale - Mars A Allemand Classe terminale - Mars-05 Allemand Classe de seconde - Décembre-03 Allemand Classes de première et terminale Décembre A A A ,75 Chinois Classe de seconde - Décembre-04 Chinois Classes de première et terminale Septembre-05 Langues vivantes - Espagnol Espagnol Classe de seconde - Juillet A A C Langues vivantes - Anglais Espagnol Classe de première - Janvier A Anglais Classe de seconde - Juillet C Espagnol Classe terminale - Mars A1203 6

8 et accompagnements des programmes 7 Lycée général et technologique Espagnol Classe de seconde - Décembre A Portugais Classe de seconde - Mai A Espagnol Cycle terminal - Octobre A Portugais Classes de première et terminale Mars A Langues vivantes - Hébreu Hébreu Classe de seconde - Septembre C Langues vivantes - Russe Hébreu Classe de première - Août A Russe Classe de seconde - Septembre C Hébreu Classe terminale - Mars A Russe Classe de première - Janvier A Hébreu Classe de seconde - Octobre-04 Hébreu Classes de première et terminale Décembre A A Russe Classe terminale - Mars-05 Russe Classe de seconde - Octobre A A Langues vivantes - Italien Italien Classe de seconde - Juillet C Russe Classes de première et terminale Décembre A ,75 Italien Classe de première - Janvier A Mathématiques Italien Classe terminale - Mars A Mathématiques Classe de seconde - Avril C Italien Classe de seconde - Mai-04 Italien Cycle terminal - Novembre A A Mathématiques Classe de première, séries ES, L, S Octobre-05 Mathématiques Classe terminale, séries ES, L, S Novembre A A Langues vivantes - Portugais Mathématiques Classes de première et terminale, série STG - Juin A Portugais Classe de seconde - Juillet C Portugais Classe de première - Janvier A Mathématiques Classe de seconde - Janvier A Portugais Classe terminale - Mars A Mathématiques Classe de première, séries ES, L, S Avril A0137 5,50

9 8 et accompagnements des programmes Lycée général et technologique Mathématiques Classes de première et terminale, série L Janvier-06 Mathématiques Classes de première et terminale, série L Juin-02 Mathématiques Classe terminale, séries ES, S Juillet-02 Mathématiques Classes de première et terminale, série STG - Mai A ,75 755A A A ,75 Sciences de la vie et de la Terre Programme Sciences de la vie et de la Terre Classe de seconde - Avril-03 Enseignement scientifique (Sciences de la vie et de la Terre) Classe de première, série ES, L Janvier-01 Sciences de la vie et de la Terre Classe de première, série S - Juillet C A0118 3,05 755A Philosophie Programme Sciences de la vie et de la Terre Classe terminale, série S - Juin A0197 4,50 Philosophie Classe terminale - Mars A Sciences économiques et sociales Physique - Chimie Sciences économiques et sociales Classe de seconde - Avril C Physique - chimie Classe de seconde - Mars C Sciences économiques et sociales Classe de première, série ES - Avril C Physique - chimie Classe de première, série S - Octobre C Sciences économiques et sociales Classe terminale, série ES - Novembre A Physique - chimie Classe terminale, série S - Avril C Sciences économiques et sociales Classes de première et terminale, série ES Août A Chimie Classe de seconde - Mai A0037 7,62 Informatique de gestion et de communication Accompagnement Physique Classe de seconde - Février A0036 7,62 Informatique de gestion et de communication Classe de seconde - Mars A0039 3,05 Chimie Classe de première, série S - Janvier-02 Physique Classe de première, série S - Février-02 Chimie Classe terminale, série S - Décembre-02 Physique Classe terminale, série S - Décembre A A0133 7,50 755A A Sciences de l'ingénieur Informatique et systèmes de production Programme Informatique et systèmes de production classe de seconde Sciences de l'ingénieur Classes de seconde, première et terminale, série S - Décembre C Accompagnement Informatique et systèmes de production classe de seconde Sciences de l'ingénieur Classes de seconde, première et terminale, série S - Octobre A0290 8

10 et accompagnements des programmes 9 Lycée général et technologique Lycée professionnel Communication et gestion des ressources humaines Programme Brevet d'études professionnelles () Programme Communication et gestion des ressources humaines Classe terminale, série STG - Juin A Disciplines d'enseignement général aux - Avril A Comptabilité et finance d'entreprise Programme Comptabilité et finance d'entreprise Classe terminale, série STG - Juin A Langues vivantes au Décembre-04 Certificat d'aptitude professionnelle () Disciplines d'enseignement général aux - Mai A A Économie - Droit Programme Langues vivantes aux Juin A ,75 Économie - Droit Classes de première et terminale, série STG - Octobre A ,75 Arts appliqués et cultures artistiques - Juin A Gestion des systèmes d'information Programme Français Juillet A Gestion des systèmes d'information Classe terminale, série STG - Juin A Histoire et géographie Février A Information et communication Programme Information et communication Classe de première, série STG - Mars A Mathématiques - sciences Juillet-04 Vie sociale et professionnelle Septembre-03 Allemand Mars A A A Information et gestion Programme Anglais Décembre A Information et gestion Classe de première, série STG - Mars A Arabe Décembre A Management des organisations Programme Management des organisations Classes de première et terminale, série STG - Juin A Espagnol Mars-04 Italien Mars-04 Portugais Décembre A A A Mercatique (marketing) Programme Mercatique (marketing) Classe terminale, série STG - Octobre A Brevet de technicien supérieur () Programme Programme et définition de l'épreuve de mathématiques pour les - Octobre C0347 3

11 10

12 Diplômes 11 Les Diplômes de l enseignement professionnel sont, depuis 2005, tous publiés sous forme consolidée dans la collection Textes de référence. Certaines références publiées avant cette date sont encore disponibles dans les collections Bouton d or (arrêtés non consolidés) et HOPI (ensemble des textes consolidés). Certificat d aptitude professionnelle Agent d'accueil et de conduite routière, transport de voyageurs Arrêté du 8 novembre Agent de prévention et de médiation Arrêté du 6 juillet Agent d'entreposage et de messagerie Agent vérificateur d'appareils extincteurs Arrêté du 21 octobre 2005 Armurerie (fabrication et réparation) Arrêté du 16 février Art du bijou et du joyau Arrêté du 27 octobre Arts de la dentelle, options fuseau et aiguille Arrêté du 29 juillet Arts du bois 3 options Assistant technique en instruments de musique Arrêté du 27 octobre Assistant(e) technique en milieux familial et collectif Boucher Arrêté du 11 mai 2005 Boulanger Carreleur mosaïste Carreleur mosaïste Arrêté du 31 juillet 2003 Charpentier bois Charpentier bois Arrêté du 15 juillet 2003 Charpentier de marine Arrêté du 31 mars 2005 Chaussure Arrêté du 22 avril A A A A A A A F A A A C A C A C A A Chocolatier confiseur Coiffure Arrêtés des 19 juillet 1991 et 31 janvier 1994 Coiffure Composites, plastiques chaudronnés Arrêté du 5 août Conducteur-opérateur de scierie Arrêté du 16 février Conducteur-opérateur de scierie Conduite de systèmes industriels Arrêté du 13 juillet Conduite routière Constructeur bois Arrêtés des 15 juillet 2003 et 11 août Constructeur de routes Constructeur d'ouvrages du bâtiment en aluminium, verre et matériaux de synthèse Constructeur d'ouvrages du bâtiment en aluminium, verre et matériaux de synthèse Arrêté du 31 juillet 2003 Constructeur en béton armé du bâtiment Constructeur en béton armé du bâtiment Arrêté du 31 juillet 2003 Constructeur en canalisations des travaux publics Constructeur en ouvrages d'art Construction d'ensembles chaudronnés 755C A ,75 755A ,75 755A A A A A A A C A C A A F6596 8

13 12 Diplômes Certificat d aptitude professionnelle Cordonnerie multiservices Arrêté du 17 mars A Installateur sanitaire Arrêté du 31 juillet C Couture flou Arrêté du 22 avril A Installateur thermique 755A Couvreur 755A Installateur thermique Arrêté du 31 juillet C Couvreur Arrêté du 31 juillet C Installation en télécommunications et courants faibles 001F Cuisine Arrêté du 6 juillet 755A Maçon Arrêté du 17 août 755A Dessinateur d'exécution en communication graphique Arrêté du 9 novembre Ébéniste Arrêté du 27 octobre Électricien systèmes d'aéronefs 755A A C Maçon Arrêté du 31 juillet 2003 Maintenance des matériels Arrêté du 22 juin Maintenance des véhicules automobiles Arrêté du 22 juin 755C A A Employé de commerce multispécialités Arrêté du 5 août Employé de vente spécialisé Arrêté du 5 août Esthétique-cosmétique soins esthétiques-conseils-vente 755A A A ,75 Maintenance sur systèmes d'aéronefs Maroquinerie Arrêté du 26 avril 2005 Mécanicien cellules d'aéronefs Arrêté du 21 octobre 755A A ,75 755A Étancheur du bâtiment et des travaux publics 755A Menuisier fabricant de menuiserie mobilier et agencement Arrêté du 31 juillet C Fleuriste 755A Menuisier fabricant de menuiserie, mobilier et agencement 755A Fourrure 755A ,75 Menuisier installateur 755A Gardien d'immeubles Gestion des déchets et propreté urbaine Arrêté de modification du 6 juillet A Menuisier installateur Arrêté du 15 juillet 2003 Métier du pressing Arrêté du 17 mars C A ,75 Horlogerie Arrêté du 27 octobre 755A Micromécanique 001F Installateur sanitaire 755A Mode et chapellerie Arrêté du 22 avril A ,75

14 Diplômes 13 Certificat d aptitude professionnelle Opérateur projectionniste de cinéma Arrêté du 17 mars 2005 Peintre - applicateur de revêtement Arrêté du 31 juillet 2003 Peintre - applicateur de revêtement Petite enfance 755A C A A ,75 Services hôteliers Arrêté du 6 juillet Signalétique, enseigne et décor Arrêté du 29 juillet Solier-moquettiste 755A A A Photographe Arrêté du 17 mars A ,75 Tailleur dame Arrêté du 22 avril A ,75 Plasturgie Plâtrier - plaquiste Arrêté du 31 juillet 2003 Plâtrier - plaquiste 755A C A Tailleur de pierre - marbrier du bâtiment et de la décoration Arrêté du 6 août Tailleur de pierre - marbrier du bâtiment et de la décoration Arrêté du 31 juillet A C Préparation et réalisation d'ouvrages électriques Arrêté du 22 juin 755A Tailleur homme Arrêté du 22 avril A Prêt-à-porter Arrêté du 22 avril A Tapissier - tapissière d'ameublement en décor Arrêté du 29 juillet 755A Prothésiste dentaire Restaurant Arrêté du 11 mai 2005 Salaisonnier, conserveur de viande 755C A ,75 001F Tapissier - tapissière d'ameublement en siège Arrêté du 29 juillet Taxidermiste 755A F Sellerie générale Arrêté du 21 avril A Unités générales du et modalités d'évaluation de l'enseignement général 755C Serrurier métallier Serrurier métallier Arrêté du 31 juillet 2003 Sertissage en haute joaillerie Arrêté du 9 février 2005 Services en brasserie-café Arrêté du 7 août A C A A Vannerie Arrêté du 27 octobre Vendeur magasinier en pièces de rechange et équipements automobiles Arrêté du 5 août Vêtement de peau Arrêté du 22 avril A A A ,75

15 14 Diplômes Brevet d études professionnelles Brevet des métiers d art Alimentation Bioservices Bois et matériaux associés Carrières sanitaires et sociales Arrêtés des 19 août 1993 et 15 juin 2001 Carrosserie Finition Maintenance de véhicules automobiles Maintenance des systèmes mécaniques automatisés Maintenance des véhicules et des matériels Arrêté du 22 juin Métiers de la communication et des industries graphiques Métiers de la comptabilité Arrêté du 23 août 1996 Métiers de la plasturgie Arrêté du 21 octobre Métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement Arrêté du 29 juillet Métiers des industries de procédés : industries chimiques, bio-industries, traitement des eaux, industries papetières Métiers du secrétariat Techniques des installations sanitaires et thermiques Techniques des métaux, du verre et des matériaux de synthèse du bâtiment Techniques du froid et du conditionnement d'air Techniques du géomètre et de la topographie Techniques du gros œuvre du bâtiment Vente action marchande 755C C C ,75 755A C C C A C A ,75 755A A A A ,75 755C C C A C A BMA Technicien en facture instrumentale 4 options Brevet professionnel BP Banque BP Boulanger BP Bureautique BP Charpentier BP Coiffure BP Conducteur d'appareils des industries chimiques BP Esthétique cosmétique parfumerie BP Menuisier BP Préparateur en pharmacie Aéronautique (MC NIVEAU IV) Arrêtés des 30 juillet 2003, 26 juillet 2005 et 3 octobre 2005 Agent transport exploitation ferroviaire (MC) Arrêté du 15 octobre Aide à domicile (MC NIVEAU V) Arrêté du 10 septembre Aménagement et rénovation des véhicules spécifiques (MC NIVEAU V) Boulangerie spécialisée (MC NIVEAU V) Employé de pharmacie (MC AU ) 755C A A ,50 755C C A Mention complémentaire 755A ,50 755A A F C C0918 2,29

16 Diplômes 15 Employé traiteur (MC NIVEAU V) 001F Comptabilité Arrêtés des 31 juillet 1996, 9 février 1998 et 5 septembre A Finition - façonnage de produits imprimés (MC NIVEAU V) Arrêté du 16 février 755A Cultures marines 755A Maintenance des systèmes embarqués de l'automobile (MC NIVEAU V) Arrêté du 9 mai A ,75 Électrotechnique énergie équipements communicants 755C Organisateur de réceptions (MC NIVEAU V) Arrêté du 9 mai A Esthétique cosmétique - parfumerie Arrêté du 13 mai 755A Pâtisserie boulangère (MC NIVEAU V) Arrêté du 4 mai 755A Exploitation des transports 755C ,75 Styliste-visagiste (MC NIVEAU V) Arrêté du 24 mai 755A Logistique 755C ,75 Technicien(ne) ascensoriste (service et modernisation) (MC NIVEAU V) 755A ,75 Maintenance de l'audiovisuel électronique Transporteur fluvial (MC NIVEAU V) Vendeur spécialisé en produits techniques pour l'habitat (MC NIVEAU IV) Arrêté du 6 décembre 755C A Diplôme des métiers d art DMA Diplôme des métiers d'art 15 options Arrêté du 31 juillet C Baccalauréat professionnel Maintenance des appareils et équipements ménagers et de collectivités Maintenance des équipements industriels Arrêté du 30 mai 2005 Maintenance des systèmes mécaniques automatisés option systèmes mécaniques automatisés Microtechniques Arrêté du 23 décembre 2003 Production graphique A A ,50 755A C Artisanat et métiers d'art Arrêté du 11 juillet A ,50 Production imprimée 755C Bâtiment : étude de prix, organisation et gestion des travaux Productique mécanique option décolletage ,75 Bois construction et aménagement du bâtiment ,75 Réalisation d'ouvrages chaudronnés et de structures métalliques 755C ,75 Commerce Arrêté du 4 mai 755A Restauration 755A ,75

17 16 Diplômes Baccalauréat professionnel Baccalauréat prof. agricole Secrétariat Arrêtés des 31 juillet 1996, 9 février 1998 et 5 septembre A AGRICOLE Services en milieu rural Arrêté du 19 août A Sécurité - prévention Arrêtés des 9 mai 2006 et 18 juillet A ,75 AGRICOLE Technicien conseil vente de produits alimentaires et qualité 755C Services accueil assistance conseil 755C AGRICOLE Technicien vente et conseil-qualité en vins et spiritueux 755C Systèmes électroniques numériques Arrêté du 28 avril A ,50 Baccalauréat technologique Systèmes électroniques numériques 755A ,75 BAC TECHNO Sciences et technologies industrielles Génie civil ,75 Technicien aérostructure Arrêté du 19 juillet 2006 Technicien constructeur bois Arrêté du 11 juillet 2005 Technicien de fabrication bois et matériaux associés Arrêté du 22 février 2006 Technicien de scierie Arrêté du 22 février 2006 Technicien du bâtiment : études et économie Arrêté du 11 juillet 2005 Technicien d'usinage Arrêté du 16 février Technicien menuisier-agenceur Arrêté du 11 juillet 2005 Technicien modeleur Arrêté du 16 février 755A A A A ,50 755A A A ,50 755A BAC TECHNO Sciences et technologies industrielles Génie des matériaux BAC TECHNO Sciences et technologies industrielles Génie électronique BAC TECHNO Sciences et technologies industrielles Génie électrotechnique BAC TECHNO Sciences et technologies industrielles Génie énergétique BAC TECHNO Sciences et technologies industrielles Génie mécanique 6 options Animation et gestion touristiques locales Arrêté du 6 août , , , , ,50 Brevet de technicien supérieur 755A Technicien outilleur Arrêté du 16 février Travaux publics Arrêté du 11 juillet A A ,50 Assistance technique d'ingénieur Assistant de direction Arrêtés des 10 juin 1994, 3 septembre 1997 et 1 er mars C ,75 755A Vente prospection négociation suivi de clientèle 755A Assistant de gestion PME-PMI 755C ,75

18 Diplômes 17 Assistant secrétaire trilingue Électrotechnique Arrêté du 23 janvier A ,50 Assurance ,75 Électrotechnique 755C ,75 Banque Arrêtés des 18 juillet 2001 et 24 janvier A Hôtellerie restauration option art culinaire, art de la table et du service 755C Bioanalyses et contrôles Arrêté du 25 juin 755A Informatique de gestion 755A ,50 Commerce international Arrêté du 3 septembre A Maintenance industrielle Arrêté du 19 juillet A ,50 Communication des entreprises Communication visuelle 2 options Communication et industries graphiques Comptabilité et gestion des organisations 755A ,50 755C ,75 755C A ,50 Management des unités commerciales Arrêtés des 30 juillet 2003 et 3 janvier 2006 Mécanique et automatismes industriels Négociation et relation client Arrêtés des 29 juillet 2003 et 9 janvier A A Conception de produits industriels Arrêté du 15 décembre Conception et industrialisation en microtechniques Arrêté du 31 juillet A A Productique mécanique Responsable de l'hébergement à référentiel commun européen Systèmes électroniques ,75 755A A Contrôle industriel et régulation automatique 755C ,50 Technico-commercial 5 options 755C ,75 Design de mode, textile et environnement 2 options 755C Autres diplômes de l enseignement supérieur Design de produits 755A DPECF - DECF - DESCF - DEC (DIPLOME) (DPECF) 755C Economie sociale familiale Arrêté du 8 septembre A ,50 Diplôme d'état d'éducateur spécialisé DTS Imagerie médicale et radiologie thérapeutique 755A F6935 8

19 18 Rapports de jury de concours Agrégation Allemand, A Chinois, A ,75 Allemand, 755A Économie et gestion, 755A Anglais, A ,50 Économie et gestion, A Anglais, Anglais, 2005 Anglais, 2006 Arabe, Arabe, 2005 Arts - option Arts appliqués, A A A ,50 755A ,50 755A A Éducation physique et sportive, A Éducation physique et sportive, 755A Éducation physique et sportive, A Éducation physique et sportive, A Génie civil, 2005 Génie civil - option Structures et ouvrages & option Équipements techniques et énergie, A A Arts - option Arts appliqués, Arts - option Arts appliqués, A ,75 755A Génie civil - option Structures et ouvrages & option Équipements techniques et énergie, Génie électrique, A A Arts - option Arts appliqués, 2006 Arts - option Arts plastiques, 2003 Arts - option Arts plastiques, Arts - option Arts plastiques, 2005 Arts - option Arts plastiques, 2006 Biochimie, génie biologique, 2003 Biochimie, génie biologique, 755A A A A A ,75 755A A Génie électrique option Électronique et informatique industrielle & option Électrotechnique et électronique de puissance, Génie mécanique, 2003 Génie mécanique, Génie mécanique, 2005 Grammaire, Grammaire, 2005 Italien, A A A A A A A Biochimie, génie biologique, A ,75 Italien, 755A ,75 Chinois, 755A Italien, A ,75

20 Rapports de jury de concours 19 Agrégation Référence Prix nets Référence Prix nets Italien, A Portugais, 755A Lettres classiques, 755A Russe, A Lettres classiques, A ,50 Sciences de la vie, sciences de la Terre et de l'univers, A Lettres classiques, A Sciences de la vie, sciences de la Terre et de l'univers, 755A Lettres modernes, A ,50 Sciences de la vie, sciences de la Terre et de l'univers, A Lettres modernes, A Sciences de la vie, sciences de la Terre et de l'univers, A Lettres modernes, 2006 Mathématiques, 2003 Mécanique, 2003 Mécanique, Mécanique, 2005 Musique, 2003 Musique, Musique, A A C A A A A A Sciences économiques et sociales, Sciences physiques - option Chimie, 2003 Sciences physiques - option Chimie, Sciences physiques - option Chimie, 2005 Sciences physiques - option Physique, 2003 Sciences physiques - option Physique, Sciences physiques - option Physique, A A A A ,75 755A A A Philosophie, A ,75 Sciences physiques - option Physique et électricité appliquées, A Philosophie, 755A ,75 Sciences physiques - option Physique et électricité appliquées, 755A ,50 Polonais, 755A Sciences physiques - option Physique et électricité appliquées, A ,50 Polonais, A Sciences physiques - option Procédés physico-chimiques, A ,75

21 20 Rapports de jury de concours Agrégation Allemand, C ,75 Agrégation interne et CAER, Éducation physique et sportive, A ,75 Allemand, 755A Espagnol, 755A Allemand, A ,75 Espagnol, A Allemand, A ,75 Agrégation interne et CAERPA, Espagnol, A Anglais, C Génie électrique, A Anglais, A ,50 Génie électrique, 755A Arts - option Arts appliqués, 755A Génie électrique, A Arts - option Arts appliqués, A Génie mécanique, C Arts - option Arts plastiques, A Génie mécanique, 755A ,50 Arts - option Arts plastiques, 755A Génie mécanique, A Arts - option Arts plastiques, A Agrégation interne et CAERPA, Italien, 755A Arts plastiques, A Agrégation interne et CAERPA, Italien, A Agrégation interne et CAER, Biochimie, génie biologique, A Lettres classiques, A Économie et gestion, 755A Lettres classiques, 755A Économie et gestion, A Lettres classiques, A Économie et gestion, A Agrégation interne et CAERPA, Lettres classiques, A Éducation physique et sportive, A ,75 Lettres modernes, 755A ,75 Éducation physique et sportive, 755A Lettres modernes, A Éducation physique et sportive, A ,75 Agrégation interne et CAERPA, Lettres modernes, A ,75

22 Rapports de jury de concours 21 Agrégation Mathématiques, A Sciences économiques et sociales, 755A ,75 Mathématiques, 755A Sciences physiques - option Physique & option Physique appliquée, A Mathématiques, A Sciences physiques - option Physique et chimie, C Agrégation interne et CAERPA, Mathématiques, A Sciences physiques - option Physique et chimie, 755A Mécanique, 755A Sciences physiques - option Physique et chimie, A ,50 Mécanique, A ,50 Agrégation interne et CAERPA, Sciences physiques - option Physique et physique appliquée, 755A ,75 Agrégation interne et CAER, Musique, A Agrégation interne et CAERPA, Sciences physiques - option Physique et physique appliquée, A ,75 Musique, 755A ES Musique, A ES interne, Allemand, C Philosophie, C ES interne, Anglais, 755A Philosophie, 755A ES interne, Anglais, A Philosophie, 2005 Portugais, Portugais, 2005 Russe, Russe, 2005 Sciences de la vie, sciences de la Terre et de l'univers, A A A A A A ES interne et CAER, Anglais, 2006 ES interne, Arts plastiques, 2003 ES interne, Arts plastiques, ES interne, Arts plastiques, 2005 ES interne et CAER, Documentation, 2003 ES interne et CAER, Documentation, ES interne et CAER, Documentation, A ,75 755A A A C A A ,75 Sciences de la vie, sciences de la Terre et de l'univers, 755A ES interne et CAER, Documentation, A Sciences de la vie, sciences de la Terre et de l'univers, A ES interne, Éducation musicale et chant choral, 755A1042 3

23 22 Rapports de jury de concours ES ES interne et réservé, Éducation musicale et chant choral, A ES interne et CAER, Physique - chimie, A ES interne, Espagnol, A ES interne, Physique et électricité appliquées, C1103 2,29 ES interne, Espagnol, A ,75 ES interne, Sciences de la vie et de la Terre, C ES interne, Italien, C ES interne, Sciences de la vie et de la Terre, 755A ES interne, Italien, 755A ES interne et CAER, Sciences de la vie et de la Terre, A ES interne, Italien, A ES interne, Sciences économiques et sociales, A ES interne et CAER, Italien, 2006 ES interne, Lettres classiques, 2003 ES interne et CAER, Lettres classiques, 755A A A ES interne, Sciences économiques et sociales, ES interne, Sciences économiques et sociales, 2005 ES interne, Sciences économiques et sociales, A A A ES interne, Lettres classiques, 2005 ES interne et CAER, Lettres classiques, 2006 ES interne, Lettres modernes, 2003 ES interne, Lettres modernes, ES interne, Lettres modernes, 2005 ES interne et CAER, Lettres modernes, A A A ,75 755A ,75 755A ,75 755A ES externe, Anglais, 2003 ES externe, Anglais, 2006 ES externe et CAFEP, Arabe, ES externe, Arts plastiques, 2003 ES externe, Arts plastiques, ES externe, Arts plastiques, 2005 ES externe et CAFEP, Arts plastiques, A A ,50 755A A A ,75 755A A ES interne, Mathématiques, A ES externe, Breton, A ES interne, Mathématiques, 755A ES externe, Catalan, A ,75 ES interne, Mathématiques, A ES externe, Catalan, 755A ,75 ES interne, Philosophie, A ES externe, Chinois, A ES interne et CAER, Physique - chimie, A ES externe, Chinois, 755A0918 3

24 Rapports de jury de concours 23 ES ES externe, Chinois, A ES externe, Mathématiques, A ES externe et réservé, Créole, A ES externe, Mathématiques, 755A ,75 ES externe, Documentation, A ES externe, Mathématiques, A ES externe, Documentation, 755A ES externe, Philosophie, A ES externe, Éducation musicale et chant choral, 2003 ES externe, Éducation musicale et chant choral, ES externe, Éducation musicale et chant choral, 2005 ES externe et CAFEP, Éducation musicale et chant choral, 2006 ES externe, Espagnol, 2003 ES externe, Espagnol, ES externe, Italien, ES externe, Italien, 2005 ES externe, Italien, 2006 ES externe, Lettres classiques, 2003 ES externe, Lettres classiques, ES externe, Lettres classiques, 2005 ES externe et CAFEP, Lettres classiques, A A A ,75 755A ,75 755A A A ,75 755A ,75 755A A A ,75 755A A ,75 ES externe, Philosophie, ES externe et CAFEP, Physique et électricité appliquées, 2003 ES externe, Physique et électricité appliquées, ES externe, Portugais, ES externe, Russe, 2003 ES externe, Russe, ES externe, Sciences de la vie et de la Terre, 2003 ES externe, Sciences de la vie et de la Terre, ES externe, Sciences de la vie et de la Terre, 2005 ES externe, Sciences de la vie et de la Terre, 2006 ES externe, Sciences économiques et sociales, 2003 ES externe, Sciences économiques et sociales, ES externe, Sciences économiques et sociales, 2006 ES externe, Sciences physiques, A A ,75 755A ,75 755A ,75 755A A A ,50 755A ,50 755A ,50 755A ,50 755A A A C ES externe, Lettres modernes, A ES externe, Sciences physiques - option Physique et chimie, 755A ES externe, Lettres modernes, 755A ES externe, Tahitien - français, 755A ES externe, Lettres modernes, A ES externe, Tahitien, A2341 3

25 24 Rapports de jury de concours EPS EPS externe, Éducation physique et sportive, A ET externe et CAFEP, Économie et gestion - option Économie et gestion comptable, 755A ,75 EPS externe, Éducation physique et sportive, 755A ET externe, Économie et gestion - option Économie et gestion comptable, A EPS externe, Éducation physique et sportive, 2005 EPS externe, Éducation physique et sportive, 2006 EPS interne, Éducation physique et sportive, 2003 EPS interne, Éducation physique et sportive, EPS interne, Éducation physique et sportive, 2005 ET ET externe, Arts appliqués, 2003 ET externe, Arts appliqués, ET externe, Biotechnologies - option Biochimie génie biologique, 2003 ET externe, Biotechnologies - option Biochimie génie biologique, ET externe, Biotechnologies - option Biochimie génie biologique, 2005 ET externe, Biotechnologies - option Biochimie génie biologique, A ,50 755A ,50 755C A A A A A A A A ET-CAFEP, concours externe, Économie et gestion - option Économie et gestion comptable, 2006 ET interne, externe et réservé, Économie et gestion - option Économie, informatique et gestion, 2003 ET interne, externe et réservé, Économie et gestion - option Économie, informatique et gestion, ET externe, Génie électrique - option Électronique - automatique, ET externe et CAFEP, Génie électrique - option Électrotechnique - énergie, 2003 ET externe, Génie électrique - option Électrotechnique - énergie, ET externe, Génie électrique - option Informatique et télématique, 2003 ET externe, Génie électrique - option Informatique et télématique, ET externe, Génie mécanique - option Construction, 2003 ET externe, Génie mécanique - option Construction, ET externe, Génie mécanique - option Maintenance des véhicules, machines agricoles et engins de chantiers, 755A A ,75 755A A C ,50 755A ,50 755C ,50 755A ,50 755A A ,50 755A ,50 ET externe, Biotechnologies - option Santé environnement, 755A ,75 ET externe, Génie mécanique - option Productique, A ET externe, Biotechnologies - option Santé environnement, A ET externe, Génie mécanique - option Productique, 755A ET externe, Économie et gestion - option Économie et gestion administrative, ET externe et 3 e concours, Économie et gestion - option Économie et gestion administrative, 2005 ET externe, Économie et gestion - option Économie et gestion administrative, A A A ET externe et réservé, Hôtellerie - tourisme - option Tourisme, ET externe, Industries graphiques, 2003 ET externe, Industries graphiques, ET externe, Sciences et techniques médico-sociales, A ,75 755C A ,75 755C ,75

26 Rapports de jury de concours 25 ET externe, Sciences et techniques médico-sociales, 2005 ET externe, Technologie, 2003 ET externe, Technologie, ET externe, Technologie, 2005 ET externe et CAFEP, Technologie, 2006 ET interne, Arts appliqués, 2003 ET interne et CAER, Arts appliqués, ET interne, Biotechnologies - option Biochimie - Génie biologique, 2003 ET interne, Biotechnologies - option Biochimie - Génie biologique, ET interne, Biotechnologies - option Biochimie - Génie biologique, 2005 ET interne et réservé, Économie et gestion - option Économie et gestion administrative, ET interne et réservé, Économie et gestion - option Économie et gestion administrative, 2005 ET interne et réservé, Économie et gestion - option Économie et gestion commerciale, ET interne et réservé, Économie et gestion - option Économie et gestion commerciale, 2005 ET interne et réservé, Économie et gestion - option Économie et gestion comptable, ET interne, externe et réservé, Économie et gestion - option Économie, informatique et gestion, 2003 ET interne, externe et réservé, Économie et gestion - option Économie, informatique et gestion, 755A A A A A A A A A A A A A A A A ,75 755A ET interne, Génie électrique - option Électrotechnique - énergie, 2003 ET interne, Génie mécanique - option Construction & option Maintenance des véhicules, machines agricoles et engins de chantier & option Productique, 2003 ET interne, Génie mécanique - option Construction & option Productique, ET interne, Industries graphiques, ET interne, Sciences et techniques médico-sociales, 2003 ET interne, Sciences et techniques médico-sociales, 2005 ET interne, Technologie, 2003 ET interne, Technologie, ET interne, Technologie, 2005 LP LP externe, Allemand - Lettres, 2003 LP externe, Allemand - Lettres, LP externe, Arabe - Lettres, 2003 LP externe, Arts appliqués, 2003 LP externe, Arts appliqués, LP externe, Arts appliqués, 2005 LP externe, Arts appliqués, C A ,75 755A ,75 755A C A A ,75 755A A ,75 755A ,75 755A A A A A A ET interne, Génie civil - option Équipements techniques et énergie, 755A LP externe, Bâtiment option Couverture, 755A ET interne, Génie électrique - option Électronique - automatique, A ,50 Concours d'entrée en cycle préparatoire LP, externe, Bâtiment option Maçonnerie, A0702 8

27 26 Rapports de jury de concours LP LP externe, Bâtiment option Maçonnerie, 755A Concours d'entrée en cycle préparatoire LP, externe, Conducteurs routiers, A Concours d'entrée en cycle préparatoire LP, externe, Bâtiment option Peinturerevêtements, 2003 Concours d'entrée en cycle préparatoire LP, externe, Bâtiment option Peinturerevêtements, LP externe, Bâtiment option Peinturerevêtements, LP externe, Bâtiment option Peinturerevêtements, 2005 LP externe, Biotechnologies - option Santé - environnement, 2003 LP externe, Biotechnologies - option Santé - environnement, LP externe, Biotechnologies - option Santé - environnement, 2005 LP externe et CAFEP, Biotechnologies - option Santé - environnement, 2006 LP externe, Coiffure, 2003 LP externe, Coiffure, 2005 LP interne, externe, réservé et 3 e concours, Communication administrative et bureautique, LP interne, externe, réservé et 3 e concours, Communication administrative et bureautique, 2005 LP interne, externe et 3 e concours, Communication administrative et bureautique, A A A A A A A ,50 755A C A A A ,50 755A LP externe, Conducteurs routiers, 2005 LP externe et réservé, Entretien des articles textiles, 2003 LP externe, Entretien des articles textiles, LP externe, Espagnol - Lettres, 2006 Concours d'entrée en cycle préparatoire LP, externe, Génie civil - option Équipements techniques et énergie, LP externe, Génie civil - option Équipements techniques et énergie, LP externe, Génie civil - option Équipements techniques et énergie, 2005 LP externe, Génie électrique - option Électronique, 2003 LP externe, Génie électrique - option Électrotechnique - énergie, 2003 LP externe, Génie électrique - option Électrotechnique - énergie, 2005 Concours d'entrée en cycle préparatoire au concours externe LP, Génie industriel - option Bois, 2003 LP externe et CAFEP, Génie industriel - option Bois, 2003 Concours d'entrée en cycle préparatoire LP, externe, Génie industriel - option Bois, LP externe, Génie industriel - option Bois, A A A A A A A ,75 755A C A ,50 755A ,75 755A ,50 755A A ,50 LP externe, Comptabilité et bureautique, A ,75 Concours d'entrée en cycle préparatoire LP, externe, Génie industriel - option Bois, A ,75 LP externe et 3 e concours, Comptabilité et bureautique, 755A LP externe, Génie industriel - option Matériaux souples, A LP externe, Conducteurs routiers, A LP externe, Génie industriel - option Matériaux souples, 755A ,75 Concours d'entrée en cycle préparatoire au concours externe LP, Conducteurs routiers, C LP externe, Génie industriel - option Matériaux souples, A Concours d'entrée en cycle préparatoire LP, externe, Conducteurs routiers, 755A LP externe, Génie mécanique - option Construction, A ,50

28 Rapports de jury de concours 27 LP LP externe, Génie mécanique - option Construction, 755A LP externe, Mathématiques - sciences physiques, 755A ,75 LP externe, Génie mécanique - option Construction, 2005 LP externe, Génie mécanique - option Construction, 2006 LP externe, Génie mécanique - option Maintenance des systèmes mécaniques automatisés, 2003 LP externe, Génie mécanique - option Maintenance des systèmes mécaniques automatisés, 2005 LP externe, Génie mécanique - option Maintenance des véhicules, machines agricoles et engins de chantiers, 2003 LP externe, Génie mécanique - option Maintenance des véhicules, machines agricoles et engins de chantiers, LP externe, Génie mécanique - option Productique, 2003 LP externe, Génie mécanique - option Productique, LP externe, Génie mécanique - option Productique, A A ,50 755A ,50 755A A A A ,50 755A ,50 755A LP externe, Métiers de l'alimentation - option Boucherie & option Charcuterie & option Pâtisserie, LP externe, Métiers de l'alimentation - option Boucherie & option Charcuterie & option Pâtisserie, 2005 LP externe, Réparation et revêtement en carrosserie, 2003 LP externe, Réparation et revêtement en carrosserie, LP externe, Réparation et revêtement en carrosserie, 2005 LP externe, Sciences et techniques médico-sociales, 2003 LP externe, Sciences et techniques médico-sociales, LP externe, Sciences et techniques médico-sociales, 2005 LP externe et CAFEP, Sciences et techniques médico-sociales, 2006 LP externe, Tapisserie couture décor, A A A A ,75 755A A A A ,75 755A ,75 755A LP externe, Hôtellerie - restauration - option Services et commercialisation & option Organisation et production culinaire, LP externe, Hôtellerie - restauration - option Services et commercialisation & option Organisation et production culinaire, 2005 LP externe et CAFEP, Langues vivantes - Lettres - Anglais, LP externe et CAFEP, Langues vivantes - Lettres - Anglais, 2005 LP externe, Lettres - Histoire, A ,75 755A A ,75 755A A LP externe, Tapisserie couture décor, LP externe et 3 e concours, Vente, 2003 LP externe et 3 e concours, Vente, LP externe et 3 e concours, Vente, 2005 LP interne, Allemand - Lettres, 2003 LP interne, Allemand - Lettres, 755A A A A A A LP externe, Lettres - Histoire, 755A ,50 LP interne, Arts appliqués, A LP externe et CAFEP, Lettres - Histoire, A LP interne, Arts appliqués, 755A LP externe, Mathématiques - sciences physiques, A ,75 LP interne, Arts appliqués, A2285 6

29 28 Rapports de jury de concours LP LP interne, Bâtiment option Peinture - revêtements, 2003 LP interne, Bâtiment option Peinture - revêtements, LP interne, Biotechnologies - option Santé - environnement, 2003 LP interne, Biotechnologies - option Santé - environnement, LP interne, Biotechnologies - option Santé - environnement, 2005 LP externe, Biotechnologies - option Santé - environnement, A A ,75 755A ,75 755A ,75 755A ,75 755A ,50 LP interne, Génie industriel - option Bois, 2005 LP interne et CAER, Génie industriel - option Matériaux souples, LP interne, Génie industriel - option Matériaux souples, 2005 LP interne, Génie mécanique - option Construction, 2003 LP interne, Génie mécanique - option Construction, LP interne, Génie mécanique - option Maintenance des systèmes mécaniques automatisés, A ,75 755A A A A A ,75 LP interne et CAER, Section biotechnologies, option Santé - environnement, 2006 LP interne, externe, réservé et 3 e concours, Communication administrative et bureautique, LP interne, externe, réservé et 3 e concours, Communication administrative et bureautique, 2005 LP interne, externe et 3 e concours, Communication administrative et bureautique, 2006 LP interne et réservé, Conducteurs routiers, 2003 LP interne et réservé, Conducteurs routiers, 755A A A ,50 755A A ,75 755A ,75 LP interne, Génie mécanique - option Maintenance des systèmes mécaniques automatisés, LP interne, Génie mécanique - option Maintenance des systèmes mécaniques automatisés, 2005 LP interne, Génie mécanique - option Maintenance des véhicules, machines agricoles et engins de chantiers, 2003 LP interne, Génie mécanique - option Maintenance des véhicules, machines agricoles et engins de chantiers, LP interne, Génie mécanique - option Maintenance des véhicules, machines agricoles et engins de chantiers, A A ,75 755A ,75 755A A ,75 LP interne et réservé, Conducteurs routiers, A ,75 LP interne, Génie mécanique - option Productique, A LP interne, Entretien des articles textiles, 755A LP interne, Génie mécanique - option Productique, 755A LP interne, Génie civil - option Équipements techniques et énergie, 2005 LP interne, Génie électrique - option Électrotechnique - énergie, 2003 LP interne, Génie électrique - option Électrotechnique - énergie, LP interne, Génie industriel - option Bois, A ,75 755C A ,50 755A LP interne, Génie mécanique - option Productique, 2005 LP interne, Hôtellerie - restauration - option Services et commercialisation & option Organisation et production culinaire, LP interne, Langues vivantes - Lettres - Anglais, LP interne, Langues vivantes - Lettres - option Espagnol, A ,75 755A A C LP interne, Génie industriel - option Bois, 755A ,75 LP interne et CAER, Lettres - Histoire, A0609 8

30 Rapports de jury de concours 29 LP LP interne et CAER, Lettres - Histoire, 755A Concours de recrutement externe des conseillers principaux d'éducation (CPE), A LP interne et CAER et réservé, Lettres - Histoire, A Concours de recrutement interne des conseillers principaux d'éducation (CPE), A LP interne et CAER, Lettres - Histoire, 2006 LP interne et CAER, Mathématiques - Sciences physiques, 2003 LP interne et CAER, Mathématiques - Sciences physiques, LP interne et CAER, Réparation et revêtement en carrosserie, LP interne et CAER, Réparation et revêtement en carrosserie, 2005 LP interne et CAER, Sciences et techniques médico-sociales, 2003 LP interne, Sciences et techniques médico-sociales, 755A A A A A A A Concours de recrutement externe des conseillers principaux d'éducation (CPE), 2006 Concours de recrutement interne des conseillers principaux d'éducation (CPE), 2006 Concours de recrutement des inspecteurs d'académie et des inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR), 2003 Concours de recrutement des inspecteurs d'académie et des inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR), Concours de recrutement des inspecteurs d'académie et des inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR), 2005 Concours de recrutement des inspecteurs d'académie et des inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR), A ,75 755A A A A A LP interne, Sciences et techniques médico-sociales, A Concours de recrutement interne, externe et réservé des conseillers d'orientation psychologues (COP), A LP interne et réservé, Vente, 2003 LP interne, Vente, LP interne, Vente, 2005 LP interne, Vente, A A A A Concours de recrutement interne, externe et réservé des conseillers d'orientation psychologues (COP), Concours de recrutement interne, externe et réservé des conseillers d'orientation psychologues (COP), 2005 Concours de recrutement interne, externe des conseillers d'orientation psychologues (COP), A A A Concours Concours de recrutement des personnels de direction, 755A Concours de recrutement externe des conseillers principaux d'éducation (CPE), 2003 Concours de recrutement interne des conseillers principaux d'éducation (CPE), A A Concours de recrutement des personnels de direction, 2005 Concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (CRIEN), A A Concours de recrutement externe des conseillers principaux d'éducation (CPE), 755A Concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (CRIEN), A Concours de recrutement interne des conseillers principaux d'éducation (CPE), 755A Concours de recrutement des inspecteurs départementaux de l'éducation nationale (CRIDEN), 755A ,75

31 Librairies et points de vente du SCÉRÉN CRDP AIX-MARSEILLE 31, boulevard d'athènes Marseille cedex CDDP des Alpes de Hte-Provence 22, avenue des Charrois Digne-les-Bains cedex CDDP des Bouches du Rhône 15, rue des Gardians - Espace Pythéas Marseille CDDP des Hautes-Alpes 14, avenue du Maréchal Foch BP Gap cedex CDDP du Vaucluse 8, rue Frédéric Mistral Avignon cedex CRDP D ALSACE 23, rue du Maréchal Juin BP 279/R Strasbourg cedex CDDP du Haut-Rhin 12, rue Messimy Colmar cedex CRDP D AQUITAINE 75, cours d Alsace-Lorraine Bordeaux cedex CDDP de Dordogne 4 bis, rue Albert Pestour Périgueux CDDP de Gironde Rue J. Veyri BP Mérignac cedex CDDP des Landes 614, rue du Ruisseau BP Mont-de-Marsan cedex CDDP du Lot-et-Garonne 48 bis, rue René Cassin Agen CDDP des Pyrénées Atlantiques Villa Nitot - 3, avenue Nitot Pau cedex CRDP D AUVERGNE 15, rue d Amboise Clermont-Ferrand cedex CDDP de l Allier 28, rue des Geais Moulins CDDP du Cantal Bio Pôle - Rue de l École Normale Aurillac cedex CDDP de Haute-Loire 8, rue Jean-Baptiste Fabre BP Le Puy en Velay cedex CRDP DE BASSE NORMANDIE 21, rue du Moulin-au-Roy BP Caen cedex CDDP de la Manche Rue des Palliers BP Saint-Lô CDDP de l Orne 25, rue Balzac Alençon CRDP DE BOURGOGNE 3, avenue Alain Savary BP Dijon cedex CDDP de la Nièvre 3, rue Lamartine Nevers CDDP de la Saône et Loire 2, rue Jean Bouvet Mâcon CDDP de l Yonne 28, rue Théodore de Bèze BP Auxerre cedex CRDP DE BRETAGNE 92, rue d Antrain CS Rennes cedex CDDP des Côtes-d Armor 30, rue Brizeux Saint-Brieuc cedex CDDP du Finistère 26, place de la Tour d'auvergne Quimper cedex CLDP de Brest 16, avenue Clemenceau Brest cedex CLDP de Saint-Malo 3, avenue des Comptoirs Saint-Malo CLDP de Fougères Ecole de la Chattière 6, rue du Gué Maheu Fougères CDDP du Morbihan 20, rue Jean Gougaud Vannes CLDP de Lorient 51, Avenue Chenailler Lorient CRDP DU CENTRE 55, rue Notre Dame de Recouvrance BP Orléans Centre du Loiret Antenne de Montargis 19, rue Gambetta Montargis CDDP du Cher 10 bis, rue Louis Mallet Bourges CDDP de l Eure-et-Loir 1, rue du 14 Juillet BP Chartres cedex CDDP de l Indre 8, boulevard de l École-Normale BP Châteauroux cedex CDDP de l Indre-et-Loire Quartier Beaujardin 3, place Raspail Tours CDDP du Loir-et-Cher 39, rue des Ecoles Blois CRDP DE CHAMPAGNE-ARDENNE 17, boulevard de la Paix BP Reims cedex CDDP de l Aube 6-8, avenue des Lombards BP Troyes cedex CDDP des Ardennes 18, rue Voltaire - BP Charleville-Mézières cedex CDDP de la Marne Pôle Dunant-Éducation 1, rue du Docteur Calmette - BP Chalons-en-Champagne cedex CDDP de la Haute-Marne 10 bis, boulevard Gambetta BP Chaumont cedex CLDP de Saint-Dizier Ecole pasteur 8 rue des bleuets Saint-Dizier CRDP DE CORSE Immeuble Castellani, Quartier St Joseph Avenue du Mont Thabor BP Ajaccio cedex CDDP de Haute-Corse Ancien collège Montesoro 7, av Paul Giacobbi Bastia CRDP DE CRÉTEIL 7, rue Roland Martin Champigny CDDP de Seine-et-Marne 8, rue du Capitaine Bastien Melun cedex CDDP de Seine-Saint-Denis 48-50, rue Anizan Cavillon Le Bourget CDDP du Val-de-Marne 16, rue Raymond Poincaré Créteil CRDP DE FRANCHE-COMTÉ CDDP du Doubs 6, rue des Fusillés BP Besançon cedex CLDP de Montbéliard Pôle universitaire, Portes du Jura - BP Montbéliard ClDP de Pontarlier Groupe scolaire Vauthier Rue A. Patel - BP Pontarlier cedex CDDP du Jura Chemin des Dombes BP Lons-le-Saunier cedex CDDP de Haute-Saône Site IUFM (bat B) Route de Saint-Loup BP Vesoul cedex CDDP du Territoire de Belfort 55, faubourg des Ancêtres BP Belfort CRDP DE GRENOBLE 11, avenue du Général Champon Grenoble cedex CLDP de l Isère 28, rue des Marettes BP Bourgoin-Jallieu CDDP de l Ardèche Quartier de Bésignoles Route des Mines - BP Privas cedex CDDP de la Drôme 10, rue de la Manutention BP Valence cedex CDDP de la Savoie 2, avenue Jean Jaurès Chambéry cedex CDDP de Haute-Savoie 2, rue des Aravis Annecy CRDP DE GUADELOUPE Route de la documentation Lot. Petit Acajou BP Abymes cedex CRDP DE GUYANE Boulevard de la République BP Cayenne cedex CRDP DE HAUTE-NORMANDIE 2, rue du Docteur Fleury BP Mont-Saint-Aignan cedex CDDP de l Eure 3 bis, rue de Verdun Evreux CDDP de Seine-Maritime 14, rue Clovis BP Le Havre cedex CRDP DU LIMOUSIN 39 F, rue Camille Guérin Limoges cedex IUFM - CDDP de Corrèze 3, boulevard du Marquisot BP Tulle cedex CDDP de la Creuse 1, avenue Marc Purat Guéret

32 Librairies et points de vente du SCÉRÉN CRDP DE LORRAINE 95, rue de Metz Co Nancy CDDP de Meurthe-et-Moselle 99, rue de Metz Co Nancy CDDP de la Meuse Place de l École Normale, Pilviteuil Bar-le-Duc CDDP de la Moselle 58, rue de Reims BP Montigny-les-Metz CDDP des Vosges 2, rue de l École Normale Epinal cedex CRDP DE LYON 47-49, rue Philippe de Lassalle Lyon cedex CDDP de l Ain 8, rue Magenta Bourg-en-Bresse cedex CDDP de la Loire 9, allée Michel Ange Saint-Étienne cedex CRDP DE MARTINIQUE Route du Phare Pointe des Nègres BP Fort-de-France CDP DE MAYOTTE Rue du collège BP Mamoudzou CRDP DE MIDI-PYRÉNÉES 3, rue Roquelaine BP Toulouse cedex CDDP de l Ariège 4, rue Raoul Lafagette Foix CDDP de l Aveyron 12 bis, rue Sarrus Rodez CDDP du Tarn-et-Garonne 116, boulevard Montauriol BP Montauban cedex CDDP des Hautes-Pyrénées 11, rue Georges Magnoac BP Tarbes cedex CDDP du Gers Pôle universitaire 24, rue d'embaquès Auch CDDP du Lot 273, avenue Henri Martin Cahors CDDP du Tarn 97, boulevard Soult Albi cedex CRDP DE MONTPELLIER Allée de la Citadelle Montpellier cedex CDDP de l Aude 56, avenue du Dr Henri Goût BP Carcassonne cedex CDDP de l Aude Antenne de Narbonne 1 ter, rue Félix Aldy Narbonne CDDP de la Lozère 12, avenue du Père Coudrin BP Mende cedex CDDP du Gard 58, rue Rouget-de-Lisle Nîmes CDDP du Gard Antenne d Alès Ecole Plan d'alès Rue Claude Debussy Alès CDDP de l Hérault 17, rue de l Abbé-de-l Epée Montpellier CDDP de l Hérault - CLDP de Béziers Ecole Jean-Jaurès Rue Jean Bédard Béziers CDDP des Pyrénées-Orientales Place Jean Moulin Perpignan CLDP de Prades 3, rue Carnot Prades CRDP DE NICE 51 ter, avenue Cap de Croix BP Nice cedex CDDP du Var Ilot de la Visitation Rue des Remparts Toulon CRDP DU NORD-PAS-DE-CALAIS 3, rue Jean Bart BP Lille cedex CRDP - centre de Dunkerque Groupe Scolaire des Glacis, 8, rue Godefroy d'estrades Dunkerque CRDP - centre de Lille 23, boulevard Carnot Lille CRDP - centre de Valenciennes 6, rue Jehan de Liège Valenciennes CRDP - centre d Arras 39, rue aux Ours Arras cedex CRDP - centre de Calais 14, rue Gustave Cuvelier BP Calais cedex CDP DE NOUVELLE-CALÉDONIE 1, rue des Frères Carcopino BP Nouméa cedex (687) CRDP DE PARIS 37, rue Jacob Paris CNDP Librairie de l éducation 13, rue du Four Paris cedex CRDP DES PAYS DE LA LOIRE 5, route de la Jonelière BP Nantes cedex CDDP du Maine-et-Loire 14, rue Anne Frank Angers cedex CDDP de la Mayenne 22, rue du Docteur Corre BP Laval cedex CDDP de la Sarthe 21, boulevard Lyautey Le Mans cedex CDDP de la Vendée 40, rue Gaston Ramon La Roche-sur-Yon CRDP DE PICARDIE 45, rue Saint-Leu BP Amiens cedex CDDP de l Aisne Avenue de la République Laon cedex CDDP de l Oise 22, avenue Victor Hugo BP Beauvais cedex CRDP DE POITOU-CHARENTES 6, rue Sainte Catherine Poitiers cedex CRDP de Poitou-Charentes Antenne de Châtellerault Ecole Henri Denard 46 rue Arsène Lambert Châtellerault CDDP de la Charente Château de l Oisellerie BP La Couronne CDDP de la Charente-Maritime 84, rue de Bel-Air La Rochelle cedex > CRDP : Centre Régional de Documentation Pédagogique > CDDP : Centre Départemental de Documentation Pédagogique > CLDP : Centre Local de Documentation Pédagogique > CDP : Centre de Documentation Pédagogique CDDP des Deux-Sèvres 4, rue Camille Desmoulins Niort CDDP des Deux-Sèvres Antenne de Bressuire 1, boulevard Nérisson Bressuire CRDP DE LA REUNION 16, rue Jean Chatel Saint-Denis cedex CLDP de Saint-Pierre 168, route nationale - Terre Sainte CLDP de St-Leu Inspection de St-Leu 9 rue du Lagon Saint-Leu CLDP de St-Benoît 89, rue Amiral Bouvet BP St-Benoît CLDP de Saint-Paul Inspection St Paul 1 30, bis rue du commerce BP Saint-Paul CRDP DE VERSAILLES 584, rue de Fourny BP Buc cedex CLDP de Poissy 2, rue Voltaire Poissy CDDP de l Essonne Immeuble Agora 110, Grand Place BP Évry cedex CDDP des Hauts-de-Seine 2, bis rue Damiens Boulogne-Billancourt CDDP du Val-d Oise Bât. Jacques-Lemercier 5, avenue de la Palette Cergy CDDP du Val-d Oise Antenne de l ERPA École maternelle Orgemont 2 2 rue des Normands Argenteuil , rue du Four PARIS ouverte toute l année Métro Mabillon du mardi au samedi de 10h à 18h30

33 bon de commande à photocopier Prix valables jusqu au 31 juillet 2007 NOM ÉTABLISSEMENT N RUE CODE POSTAL VILLE TITRES RÉFÉRENCE QUANTITÉ PRIX UNITAIRE TOTAL TOTAL DE LA COMMANDE FRAIS D ENVOI FRANCE MÉTROPOLITAINE : 4,50 UE : 8 - OUTRE-MER : 10 RESTE DU MONDE : 15 LES FRAIS NE COMPRENNENT PAS LES DROITS DE DOUANE, LES TAXES ET REDEVANCES ÉVENTUELS, QUI SONT À LA CHARGE DU DESTINATAIRE À RÉCEPTION DE SON COLIS TOTAL À PAYER RÈGLEMENT PAR CHÈQUE BANCAIRE OU POSTAL À L ORDRE DE L AGENT COMPTABLE DATE SIGNATURE Quels que soient les produits concernés, retournez le bon de commande au CRDP de votre académie, ou au CDDP de votre département Renseignements et réclamations Contactez votre CRDP ou votre CDDP Commande de l étranger et contact : Fax +33 (0) Règlement CACHET DE L ORGANISME PAYEUR > Vous ne possédez pas de compte client ouvert dans votre centre : Vous devez obligatoirement joindre le paiement à la commande. Cette condition s applique également aux commandes émanant de services de l État, des collectivités territoriales et des établissements publics nationaux et locaux (Texte de référence : instruction n B1-M0-M9 du 7/11/90). > Vous possédez un compte client ouvert dans un centre : Vous règlerez votre commande sur facture. > DOM-TOM : commandez exclusivement à votre CRDP ou CDP. > Étranger : par chèque bancaire ou postal à l ordre de l agent comptable du CNDP ou par virement ou par mandat international IBAN FR BDFEFRPPXXX Directeur de publication : Patrick DION - Conception et réalisation : Direction commerciale Conception et réalisation graphique : chat noir - Impression : ACTIS - SCÉRÉN 2006

34 Conditions générales de vente Vous devez lire attentivement les dispositions qui vont suivre car elles constituent un contrat établissant les conditions générales de vente des produits du catalogue du SCÉRÉN (CNDP-CRDP). En conséquence, vous ne pouvez commander de produits (ou services) que si vous acceptez les conditions prévues ci-dessous. 1. IDENTIFICATION DE L AUTEUR DE L OFFRE Le Centre national de documentation pédagogique est un établissement public à caractère administratif sous tutelle du ministère de l Éducation nationale, de l Enseignement supérieur et de la Recherche dont le siège est à Chasseneuil-du-Poitou. > numéro SIRET : > son adresse électronique est : [email protected] > son adresse postale est : SCÉRÉN-CNDP Téléport - BP Futuroscope cedex > le numéro d appel téléphonique : + 33 (0) / + 33 (0) Il anime et coordonne le réseau des Centres Régionaux de Documentation Pédagogique (CRDP), établissements publics de même statut. Les coordonnées de chaque CRDP figurent dans la liste d adresses de ce catalogue. 2. CARACTÉRISTIQUES ESSENTIELLES DES BIENS ET SERVICES PROPOSÉS Le catalogue du CNDP mentionne les informations suivantes : > la description et les caractéristiques des produits proposés (les photos ne sont pas contractuelles) ; les prix sont indiqués en euros et sont nets de taxes, le CNDP n étant pas, provisoirement, assujetti à la TVA ; > l indication des modalités de paiement, de livraison ou d exécution ; > le cas échéant, les frais de livraison dans le cas où ils ne sont pas inclus dans le prix de vente ; > l existence d un droit de rétractation ; > la durée de validité de l offre ou du prix. Toutes ces informations sont présentées en langue française. L acquéreur reconnaît avoir, préalablement à la passation de commande, pris connaissance de l ensemble des informations ci-dessus précitées et la mesure du dispositif des présentes conditions générales. Il reconnaît, en outre, avoir la capacité de conclure le présent contrat. 3. OBJET Le présent contrat est un contrat à distance qui a pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de biens ou la prestation de services proposés par le CNDP aux acquéreurs. 4. DÉFINITIONS Dans la suite du contrat, chacune des expressions mentionnées ci-dessous s entendra au sens de sa définition, à savoir : contrat à distance : tout contrat concernant des biens ou services, conclu entre le CNDP et l acquéreur dans le cadre d un système de vente ou de prestations de service à distance organisés par le CNDP et le réseau des CRDP. > acquéreur : toute personne physique qui dans le présent contrat agit à titre personnel, ou est mandaté par son établissement professionnel. > bon de commande : document signé par l acquéreur qui indique les caractéristiques des produits commandés. > commande : acte par lequel l acquéreur s engage à acheter des produits et le CNDP à les livrer. > produit : bien vendu ou service fourni par le CNDP. 5. DOCUMENTS CONTRACTUELS Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant de valeur juridique ; les présentes conditions générales ; le bon de commande. 6. PRISE DE COMMANDE Tout bon de commande signé de l acquéreur constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat aux articles Droit de rétractation et Exécution de la commande. 7. CONFIRMATION DES INFORMATIONS CONTRACTUELLES Les informations contractuelles feront l objet d un accusé de réception de commande au plus tard au moment de la livraison. 8. DROIT DE RÉTRACTATION L acquéreur dispose d un délai de sept jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court : > pour les biens : à compter du jour de leur réception par l acquéreur ; > pour les services : à compter du jour de l acceptation du contrat. L acquéreur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l échange du produit. L acquéreur est informé que le droit de rétractation ne peut être exercé pour les enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques descellés par l acquéreur ainsi que pour les périodiques et les revues. 9. EXÉCUTION DE LA COMMANDE La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de trente jours à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande (sauf cas de force majeure). En cas d indisponibilité du produit commandé, l acquéreur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d annuler sa commande. Il aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l échange du produit. 10. LIVRAISON Les produits sont livrés à l adresse indiquée par l acquéreur sur le bon de commande. L acquéreur est tenu de vérifier l état de l emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison ainsi qu au centre académique dans un délai de quarante-huit (48) heures, pour échange. L acquéreur peut, à sa demande, obtenir l envoi d une facture à l adresse de livraison en validant l option prévue à cet effet sur le bon de commande. Dispositions particulières s appliquant aux commandes émanant de l étranger : > les commandes supérieures à 762,25 faisant l objet d une facturation ne seront livrées qu après réception d une lettre de crédit émanant de la banque de l acquéreur. > toutes les commandes honorées au comptant ne seront livrées qu après encaissement effectif du montant de la commande par l Agent comptable du CNDP. 11. GARANTIE et SERVICE APRÈS-VENTE L acquéreur bénéficie d une garantie contractuelle, contre toutes les défectuosités que pourrait présenter le produit, pendant une durée de 15 jours. La garantie contractuelle ne couvre pas : > les défaillances liées au non-respect de la notice d emploi, ou à une utilisation anormale du produit par suite d une négligence ou d une faute de l acquéreur ; > les dommages consécutifs à un phénomène naturel ou à un accident (dégât des eaux, incendie, etc.). La garantie contractuelle joue sans préjudice de la garantie légale contre les vices cachés prévue par le Code civil et qui s applique dans tous les contrats conclus entre des professionnels et des consommateurs. Le CNDP garantit donc l acquéreur contre toutes les conséquences des défauts ou vices cachés de la chose vendue. 12. PRIX Les prix sont indiqués en euros, à titre indicatif. Ils sont garantis jusqu au 31 juillet de l année qui suit la parution du catalogue. Il est demandé une participation aux frais d envoi, variable suivant le lieu de livraison de la commande : > les livraisons en France métropolitaine : participation de 4,50 > Union Européenne : participation de 8 - étranger : sur devis Ces conditions sont fixées pour des expéditions par des voies ordinaires. Le recours à des voies rapides (Chronopost, transports aériens ) est possible sur devis préalable à la commande. Le paiement de la totalité du prix est à acquitter à la commande, sauf disposition contraire négociée avec le CNDP. Dans l hypothèse d une livraison hors du territoire de l Union européenne, les taxes douanières et formalités sont à la charge exclusive de l acquéreur, sauf indication contraire. L acquéreur s engage alors à vérifier les possibilités d importation des produits commandés au regard de la législation et de la réglementation du territoire ou du pays de livraison. 13. MODE DE PAIEMENT Pour régler sa commande, le consommateur dispose à son choix, de l ensemble des modes de paiement visés au bon de commande. L acquéreur garantit le CNDP qu il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. 14. CONDITIONS D UTILISATION DES DOCUMENTS ACQUIS Ce catalogue ne propose que des produits dont les droits ont été libérés pour une utilisation pédagogique en classe et/ou dans le cadre familial, quel qu en soit l éditeur. En effet, les ouvrages imprimés (livres, brochures, revues ), les programmes audiovisuels et les logiciels avec leur documentation proposés dans ce catalogue sont des œuvres de création protégées par le Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, il n est pas possible de les reproduire sans l autorisation explicite des ayants droit. Aux conditions de prix de ce catalogue destiné aux établissements scolaires et aux particuliers, correspondent des droits d usage limités que l acquéreur est réputé connaître et qu il s engage à respecter ou à faire respecter. Ainsi les documents imprimés, sauf information contraire explicite, ne sont pas libres de reproduction. Chaque logiciel est accompagné d une licence qui précise très clairement ses limites d usage. Pour les versions monoposte, l installation n est autorisée que sur un seul poste. L usage des versions réseau ou d établissement est toujours circonscrit au site indiqué ; de plus, dans certains cas, la reproduction de ces versions peut être limitée à un nombre d exemplaires fixé. Les droits cédés avec chaque vidéogramme ou support multimédia numérique n autorisent sa représentation qu au cours de séances gratuites organisées par l acquéreur dans le cadre des activités habituelles d un établissement scolaire ou, pour un particulier, pour un usage strictement familial et privé. Toute extraction doit faire l objet d une autorisation écrite préalable. Pour toute autre utilisation que celles décrites ci-dessus, il convient de consulter l éditeur, détenteur des droits. Tout usage non explicitement autorisé par écrit (reproduction, rétrocession ou toute autre forme de représentation, partielles ou totales) constitue un délit de contrefaçon. Le contrevenant s expose à des poursuites judiciaires et aux sanctions pénales prévues par les articles L et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 15. INFORMATIONS NOMINATIVES Les informations qui sont demandées à l acquéreur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels du CNDP et du réseau des CRDP. L acquéreur peut écrire à la direction commerciale du CNDP, à l adresse mentionnée à l article 1, pour s opposer à une telle communication ou pour exercer ses droits d accès et de rectification à l égard des informations le concernant figurant dans les fichiers du CNDP et du réseau des CRDP, dans les conditions prévues par la loi n du 6 janvier 1978 modifiée. 16. CONSERVATION ET ARCHIVAGE DES TRANSACTIONS L archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable, conformément à l article 1348 du Code civil. Il est effectué en conformité à la norme AFNOR Z portant sur la conception et l exploitation de systèmes informatiques en vue d assurer la conservation et l intégrité des enregistrements stockés dans ces systèmes. 17. INTÉGRALITÉ DU CONTRAT Les présentes conditions générales expriment l intégralité des obligations des parties. Aucune condition générale ou spécifique communiquée par l acquéreur ne pourra s intégrer aux présentes conditions générales. Le fait pour le CNDP de ne pas se prévaloir d un manquement par l acquéreur, à l une quelconque des obligations visées dans les présentes, ne saurait être interprété pour l avenir comme une renonciation à l obligation en cause. 18. LOI APPLICABLE Le présent contrat est soumis à la loi française. Il en est ainsi tant pour les règles de fond que pour les règles de forme. 19. RÈGLEMENT DES LITIGES Les litiges sont de la compétence exclusive des Tribunaux administratifs de la circonscription de l établissement vendeur concerné par le litige.

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