CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES

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1 CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES (CLASSIFICATION DE NICE) HUITIÈME ÉDITION II e PARTIE AVEC LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE GENÈVE 2001

2 Tous droits réservés. Aucune partie de la présente publication ne doit être reproduite sous quelque forme ni par quelque moyen que ce soit (électroniquement, mécaniquement, par photocopie, par enregistrement ou autrement) sans l autorisation préalable du titulaire du droit d auteur. PUBLICATION OMPI N o 500.2(F) ISBN

3 TABLE DES MATIÈRES Page Préface... Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques... Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (extraits)... (v) (ix) (xix) Protocole relatif à l'arrangement de Madrid (extraits)... (xxiii) Classification de Nice : Guide de l'utilisateur... 1 Remarques générales... 3 Intitulés des classes... 4 Liste des classes, avec notes explicatives : Produits... 7 Services Liste alphabétique (dans l ordre des classes) : Produits Services * * * (iii)

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5 PRÉFACE HISTORIQUE ET BUT DE LA CLASSIFICATION DE NICE La Classification internationale des produits et des services aux fins de l enregistrement des marques (ci-après dénommée classification de Nice ) a été instituée en vertu d un arrangement conclu lors de la Conférence diplomatique de Nice le 15 juin 1957 et révisé à Stockholm en 1967 et à Genève en Les pays parties à l Arrangement de Nice sont constitués à l état d union particulière dans le cadre de l Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle. Ils ont adopté et appliquent, en vue de l enregistrement des marques, la classification de Nice. Chaque pays partie à l Arrangement de Nice est tenu, pour les enregistrements de marques, d appliquer la classification de Nice, soit à titre principal, soit à titre auxiliaire et de faire figurer dans les documents et publications officiels de ses enregistrements le numéro des classes de la classification auxquelles appartiennent les produits et les services pour lesquels les marques sont enregistrées. Ce n est pas seulement pour l enregistrement national des marques dans les pays parties à l Arrangement de Nice que l emploi de la classification de Nice est obligatoire. Il l est aussi pour l'enregistrement international des marques effectué par le Bureau international de l OMPI en vertu de l Arrangement de Madrid concernant l enregistrement international des marques et du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid concernant l enregistrement international des marques ainsi que pour l'enregistrement des marques effectué par l Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), le Bureau Benelux des marques et l Office de l harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). La classification de Nice est en outre appliquée par plusieurs pays qui ne sont pas parties à l Arrangement de Nice (voir la liste en page (viii)). RÉVISIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE La classification de Nice est fondée sur la classification établie en 1935 par les Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (BIRPI), prédécesseurs de l OMPI. C est cette classification, composée d une liste de 34 classes et d une liste alphabétique des produits, qui a été adoptée dans le cadre de l Arrangement de Nice et par la suite étoffée de manière à comprendre aussi onze classes de services et une liste alphabétique de ces services. L Arrangement de Nice prévoit la création d un comité d experts dans lequel chacun des pays parties à l arrangement est représenté. Ce comité d experts décide de tous les changements à apporter à la classification, notamment en ce qui concerne le transfert de produits ou de services d une classe à une autre, la mise à jour de la liste alphabétique et l incorporation des notes explicatives indispensables. (v)

6 Depuis l entrée en vigueur de l Arrangement de Nice le 8 avril 1961, le comité d experts a tenu 18 sessions et compte à son actif la révision générale de la liste alphabétique des produits et des services du point de vue de la forme (fin des années 70), le remaniement du libellé des Remarques générales, des intitulés de classes et des notes explicatives (en 1982), l ajout d un numéro de base pour chaque produit ou service figurant dans la liste alphabétique (en 1990), numéro qui permet à l utilisateur de trouver le produit ou le service équivalent dans la liste alphabétique des différentes versions linguistiques de la classification, ainsi que la restructuration de la classe 42, avec la création des classes 43 à 45 (en 2000). Lors de sa dix-huitième session, qui s est tenue en octobre 2000, le comité d experts a adopté les changements à apporter à la septième édition de la classification de Nice. PUBLICATIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE La première édition de la classification de Nice a été publiée en 1963, la deuxième en 1971, la troisième en 1981, la quatrième en 1983, la cinquième en 1987, la sixième en 1992 et la septième en La présente édition (huitième), publiée en juin 2001 en langues française et anglaise, les deux textes faisant foi, entrera en vigueur le 1 er janvier * * * Les textes de la classification de Nice qui font foi (français et anglais) sont publiés en deux parties. La première partie donne, dans l ordre alphabétique, la liste de tous les produits et la liste de tous les services. La deuxième partie (le présent ouvrage) donne, pour chaque classe, la liste alphabétique des produits ou des services appartenant à la classe en question. Il existe également une version avec la liste alphabétique bilingue (français/anglais). La huitième édition de la classification de Nice peut être commandée auprès de l'organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes, B.P. 18, CH-1211 Genève 20. Genève, juin 2001 (vi)

7 PAYS PARTIES À L'ARRANGEMENT DE NICE (décembre 2000) Algérie Allemagne Australie Autriche Barbade Bélarus Belgique Bénin Bosnie-Herzégovine Bulgarie Chine Croatie Cuba Danemark Dominique Espagne Estonie États-Unis d Amérique Ex-République yougoslave de Macédoine Fédération de Russie Finlande France Grèce Guinée Hongrie Irlande Islande Israël Italie Japon Kirghizistan Lettonie Liban Liechtenstein Lituanie Luxembourg Malawi Maroc Mexique Monaco Norvège Pays-Bas Pologne Portugal République de Corée République de Moldova République populaire démocratique de Corée République tchèque République-Unie de Tanzanie Roumanie Royaume-Uni Sainte-Lucie Singapour Slovaquie Slovénie Suède Suisse Suriname Tadjikistan Trinité-et-Tobago Tunisie Turquie Ukraine Uruguay Yougoslavie (Total : 65 pays) (vii)

8 AUTRES PAYS ET ORGANISATIONS UTILISANT LA CLASSIFICATION DE NICE (décembre 2000) En plus des 65 pays parties à l'arrangement de Nice, énumérés à la page précédente, les 71 pays et trois organisations suivants utilisent également la classification de Nice : 1 Afrique du Sud Albanie Angola Antilles néerlandaises Arabie saoudite Argentine Bahreïn Bangladesh Bolivie Botswana Brésil Burundi Chili Chypre Colombie Costa Rica Djibouti Égypte El Salvador Émirats arabes unis Équateur Éthiopie Ghana Guatemala Guyana Haïti Honduras Îles Salomon Inde Indonésie Iran (République islamique d ) Iraq Jamaïque Jordanie Kenya Kazakhstan Koweït Libye Lesotho Madagascar Malaisie Malte Maurice Mongolie Namibie Nicaragua Nigéria Nouvelle-Zélande Ouganda Pakistan Panama Paraguay Pérou Philippines Qatar Rwanda Saint-Marin Samoa Seychelles Sierra Leone Soudan Sri Lanka Swaziland Tonga Thaïlande Venezuela Viet Nam Yémen Zaïre Zambie Zimbabwe Bureau Benelux des marques (BBM) Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) 1 Office de l harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) 1 Les États suivants sont membres de l Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (décembre 2000) : Bénin (également partie à l Arrangement de Nice), Burkina Faso, Cameroun, Congo, Côte d Ivoire, Gabon, Guinée (également partie à l Arrangement de Nice), Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Mali, Mauritanie, Niger, République centrafricaine, Sénégal, Tchad, Togo (16). (viii)

9 Arrangement de Nice ARRANGEMENT DE NICE CONCERNANT LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L'ENREGISTREMENT DES MARQUES du 15 juin 1957, révisé à Stockholm le 14 juillet 1967 et à Genève le 13 mai 1977 et modifié à Genève le 28 septembre 1979 Article premier Constitution d'une Union particulière; adoption d'une classification internationale; définition et langues de la classification 1) Les pays auxquels s'applique le présent Arrangement sont constitués à l'état d'union particulière et adoptent une classification commune des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques (ci-après dénommée classification ). 2) La classification comprend : i) une liste des classes, accompagnée, le cas échéant, de notes explicatives; ii) une liste alphabétique des produits et des services (ci-après dénommée liste alphabétique ), avec l'indication de la classe dans laquelle chaque produit ou service est rangé. 3) La classification est constituée par : i) la classification qui a été publiée en 1971 par le Bureau international de la propriété intellectuelle (ci-après dénommé Bureau international ) visé dans la Convention instituant l'organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, étant entendu, toutefois, que les notes explicatives de la liste des classes qui figurent dans cette publication seront considérées comme provisoires et comme étant des recommandations jusqu'à ce que des notes explicatives de la liste des classes soient établies par le Comité d'experts visé à l'article 3; ii) les modifications et compléments qui sont entrés en vigueur, conformément à l'article 4.1) de l'arrangement de Nice du 15 juin 1957 et de l'acte de Stockholm du 14 juillet 1967 de cet Arrangement, avant l'entrée en vigueur du présent Acte; iii) les changements apportés par la suite en vertu de l'article 3 du présent Acte et qui entrent en vigueur conformément à l'article 4.1) du présent Acte. 4) La classification est en langues française et anglaise, les deux textes faisant également foi. (ix)

10 Arrangement de Nice 5)a) La classification visée à l'alinéa 3)i), ainsi que les modifications et compléments visés à l'alinéa 3)ii) qui sont entrés en vigueur avant la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature, sont contenus dans un exemplaire authentique, en langue française, déposé auprès du Directeur général de l'organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (ci-après dénommés respectivement Directeur général et Organisation ). Les modifications et compléments visés à l'alinéa 3)ii) qui entrent en vigueur après la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature sont également déposés en un exemplaire authentique, en langue française, auprès du Directeur général. b) La version anglaise des textes visés au sous-alinéa a) est établie par le Comité d'experts visé à l'article 3 à bref délai après l'entrée en vigueur du présent Acte. Son exemplaire authentique est déposé auprès du Directeur général. c) Les changements visés à l'alinéa 3)iii) sont déposés en un exemplaire authentique, en langues française et anglaise, auprès du Directeur général. 6) Le Directeur général établit, après consultation des gouvernements intéressés, soit sur la base d'une traduction proposée par ces gouvernements, soit en ayant recours à tout autre moyen qui n'aurait aucune incidence financière sur le budget de l'union particulière ou pour l'organisation, des textes officiels de la classification dans les langues allemande, arabe, espagnole, italienne, portugaise, russe et dans les autres langues que pourra désigner l'assemblée visée à l'article 5. 7) La liste alphabétique mentionne, en regard de chaque indication de produit ou de service, un numéro d'ordre propre à la langue dans laquelle elle est établie, avec : i) s'il s'agit de la liste alphabétique établie en langue anglaise, le numéro d'ordre que la même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française, et vice versa; ii) s'il s'agit d'une liste alphabétique établie conformément à l'alinéa 6), le numéro d'ordre que la même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française ou dans la liste alphabétique établie en langue anglaise. Article 2 Portée juridique et application de la classification 1) Sous réserve des obligations imposées par le présent Arrangement, la portée de la classification est celle qui lui est attribuée par chaque pays de l'union particulière. Notamment, la classification ne lie les pays de l'union particulière ni quant à l'appréciation de l'étendue de la protection de la marque, ni quant à la reconnaissance des marques de service. 2) Chacun des pays de l'union particulière se réserve la faculté d'appliquer la classification à titre de système principal ou de système auxiliaire. 3) Les administrations compétentes des pays de l'union particulière feront figurer dans les titres et publications officiels des enregistrements des marques les numéros des classes de la classification auxquelles appartiennent les produits ou les services pour lesquels la marque est enregistrée. 4) Le fait qu'une dénomination figure dans la liste alphabétique n'affecte en rien les droits qui pourraient exister sur cette dénomination. (x)

11 Arrangement de Nice Article 3 Comité d'experts 1) Il est institué un Comité d'experts dans lequel chacun des pays de l'union particulière est représenté. 2)a) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d'experts, doit inviter les pays étrangers à l'union particulière qui sont membres de l'organisation ou parties à la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle à se faire représenter par des observateurs aux réunions du Comité d'experts. b) Le Directeur général invite les organisations intergouvernementales spécialisées dans le domaine des marques dont un au moins des pays membres est un pays de l'union particulière à se faire représenter par des observateurs aux réunions du Comité d'experts. c) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d'experts, doit inviter des représentants d'autres organisations intergouvernementales et d'organisations internationales non gouvernementales à prendre part aux discussions qui les intéressent. 3) Le Comité d'experts : i) décide des changements à apporter à la classification; ii) adresse aux pays de l'union particulière des recommandations tendant à faciliter l'utilisation de la classification et à en promouvoir l'application uniforme; iii) prend toutes autres mesures qui, sans avoir d'incidences financières sur le budget de l'union particulière ou pour l'organisation, sont de nature à faciliter l'application de la classification par les pays en développement; iv) est habilité à instituer des sous-comités et des groupes de travail. 4) Le Comité d'experts adopte son règlement intérieur. Ce dernier donne aux organisations intergouvernementales mentionnées à l'alinéa 2)b) qui peuvent apporter une contribution substantielle au développement de la classification la possibilité de prendre part aux réunions des sous-comités et groupes de travail du Comité d'experts. 5) Les propositions de changements à apporter à la classification peuvent être faites par l'administration compétente de tout pays de l'union particulière, le Bureau international, les organisations intergouvernementales représentées au Comité d'experts en vertu de l'alinéa 2)b) et tout pays ou organisation spécialement invité par le Comité d'experts à formuler de telles propositions. Les propositions sont communiquées au Bureau international, qui les soumet aux membres du Comité d'experts et aux observateurs au plus tard deux mois avant la session du Comité d'experts au cours de laquelle elles seront examinées. 6) Chaque pays de l'union particulière dispose d'une voix. 7)a) Sous réserve du sous-alinéa b), le Comité d'experts prend ses décisions à la majorité simple des pays de l'union particulière représentés et votants. b) Les décisions relatives à l'adoption des modifications à apporter à la classification sont prises à la majorité des quatre cinquièmes des pays de l'union particulière représentés et votants. Par modification, il faut entendre tout transfert de produits ou de services d'une classe à une autre, ou la création de toute nouvelle classe. (xi)

12 Arrangement de Nice c) Le règlement intérieur visé à l'alinéa 4) prévoit que, sauf cas spéciaux, les modifications de la classification sont adoptées à la fin de périodes déterminées; le Comité d'experts fixe la longueur de chaque période. 8) L'abstention n'est pas considérée comme un vote. Article 4 Notification, entrée en vigueur et publication des changements 1) Les changements décidés par le Comité d'experts, de même que les recommandations du Comité d'experts, sont notifiés aux administrations compétentes des pays de l'union particulière par le Bureau international. Les modifications entrent en vigueur six mois après la date de l'envoi de la notification. Tout autre changement entre en vigueur à la date que fixe le Comité d'experts au moment où le changement est adopté. 2) Le Bureau international incorpore dans la classification les changements entrés en vigueur. Ces changements font l'objet d'avis publiés dans les périodiques désignés par l'assemblée visée à l'article 5. Article 5 Assemblée de l'union particulière 1)a) L'Union particulière a une Assemblée composée des pays qui ont ratifié le présent Acte ou y ont adhéré. b) Le Gouvernement de chaque pays est représenté par un délégué, qui peut être assisté de suppléants, de conseillers et d'experts. c) Les dépenses de chaque délégation sont supportées par le Gouvernement qui l'a désignée. 2)a) Sous réserve des dispositions des articles 3 et 4, l'assemblée : i) traite de toutes les questions concernant le maintien et le développement de l'union particulière et l'application du présent Arrangement; ii) donne au Bureau international des directives concernant la préparation des conférences de révision, compte étant dûment tenu des observations des pays de l'union particulière qui n'ont pas ratifié le présent Acte ou n'y ont pas adhéré; iii) examine et approuve les rapports et les activités du Directeur général de l'organisation (ciaprès dénommé le Directeur général ) relatifs à l'union particulière et lui donne toutes directives utiles concernant les questions de la compétence de l'union particulière; iv) arrête le programme, adopte le budget biennal de l'union particulière et approuve ses comptes de clôture; v) adopte le règlement financier de l'union particulière; vi) crée, outre le Comité d'experts mentionné à l'article 3, les autres comités d'experts et les groupes de travail qu'elle juge utiles à la réalisation des objectifs de l'union particulière; (xii)

13 Arrangement de Nice vii) décide quels sont les pays non membres de l'union particulière et quelles sont les organisations intergouvernementales et internationales non gouvernementales qui peuvent être admis à ses réunions en qualité d'observateurs; viii) adopte les modifications des articles 5 à 8; ix) entreprend toute autre action appropriée en vue d'atteindre les objectifs de l'union particulière; x) s'acquitte de toutes autres tâches qu'implique le présent Arrangement. b) Sur les questions qui intéressent également d'autres Unions administrées par l'organisation, l'assemblée statue connaissance prise de l'avis du Comité de coordination de l'organisation. 3)a) Chaque pays membre de l'assemblée dispose d'une voix. b) La moitié des pays membres de l'assemblée constitue le quorum. c) Nonobstant les dispositions du sous-alinéa b), si, lors d'une session, le nombre des pays représentés est inférieur à la moitié mais égal ou supérieur au tiers des pays membres de l'assemblée, celle-ci peut prendre des décisions; toutefois, les décisions de l'assemblée, à l'exception de celles qui concernent sa procédure, ne deviennent exécutoires que lorsque les conditions énoncées ci-après sont remplies. Le Bureau international communique lesdites décisions aux pays membres de l'assemblée qui n'étaient pas représentés, en les invitant à exprimer par écrit, dans un délai de trois mois à compter de la date de ladite communication, leur vote ou leur abstention. Si, à l'expiration de ce délai, le nombre des pays ayant ainsi exprimé leur vote ou leur abstention est au moins égal au nombre de pays qui faisait défaut pour que le quorum fût atteint lors de la session, lesdites décisions deviennent exécutoires, pourvu qu'en même temps la majorité nécessaire reste acquise. d) Sous réserve des dispositions de l'article 8.2), les décisions de l'assemblée sont prises à la majorité des deux tiers des votes exprimés. e) L'abstention n'est pas considérée comme un vote. f) Un délégué ne peut représenter qu'un seul pays et ne peut voter qu'au nom de celui-ci. g) Les pays de l'union particulière qui ne sont pas membres de l'assemblée sont admis à ses réunions en qualité d'observateurs. 4)a) L'Assemblée se réunit une fois tous les deux ans en session ordinaire sur convocation du Directeur général et, sauf cas exceptionnels, pendant la même période et au même lieu que l'assemblée générale de l'organisation. b) L'Assemblée se réunit en session extraordinaire sur convocation adressée par le Directeur général, à la demande d'un quart des pays membres de l'assemblée. c) L'ordre du jour de chaque session est préparé par le Directeur général. 5) L'Assemblée adopte son règlement intérieur. (xiii)

14 Arrangement de Nice Article 6 Bureau international 1)a) Les tâches administratives incombant à l'union particulière sont assurées par le Bureau international. b) En particulier, le Bureau international prépare les réunions et assure le secrétariat de l'assemblée, du Comité d'experts et de tous autres comités d'experts et tous groupes de travail que l'assemblée ou le Comité d'experts peut créer. c) Le Directeur général est le plus haut fonctionnaire de l'union particulière et la représente. 2) Le Directeur général et tout membre du personnel désigné par lui prennent part, sans droit de vote, à toutes les réunions de l'assemblée, du Comité d'experts, et de tout autre comité d'experts ou tout groupe de travail que l'assemblée ou le Comité d'experts peut créer. Le Directeur général ou un membre du personnel désigné par lui est d'office secrétaire de ces organes. 3)a) Le Bureau international, selon les directives de l'assemblée, prépare les conférences de révision des dispositions de l'arrangement autres que les articles 5 à 8. b) Le Bureau international peut consulter des organisations intergouvernementales et internationales non gouvernementales sur la préparation des conférences de révision. c) Le Directeur général et les personnes désignées par lui prennent part, sans droit de vote, aux délibérations dans ces conférences. 4) Le Bureau international exécute toutes autres tâches qui lui sont attribuées. Article 7 Finances 1)a) L'Union particulière a un budget. b) Le budget de l'union particulière comprend les recettes et les dépenses propres à l'union particulière, sa contribution au budget des dépenses communes aux Unions, ainsi que, le cas échéant, la somme mise à la disposition du budget de la Conférence de l'organisation. c) Sont considérées comme dépenses communes aux Unions les dépenses qui ne sont pas attribuées exclusivement à l'union particulière mais également à une ou plusieurs autres Unions administrées par l'organisation. La part de l'union particulière dans ces dépenses communes est proportionnelle à l'intérêt que ces dépenses présentent pour elle. 2) Le budget de l'union particulière est arrêté compte tenu des exigences de coordination avec les budgets des autres Unions administrées par l'organisation. (xiv)

15 Arrangement de Nice 3) Le budget de l'union particulière est financé par les ressources suivantes : i) les contributions des pays de l'union particulière; ii) les taxes et sommes dues pour les services rendus par le Bureau international au titre de l'union particulière; iii) le produit de la vente des publications du Bureau international concernant l'union particulière et les droits afférents à ces publications; iv) les dons, legs et subventions; v) les loyers, intérêts et autres revenus divers. 4)a) Pour déterminer sa part contributive au sens de l'alinéa 3)i), chaque pays de l'union particulière appartient à la classe dans laquelle il est rangé pour ce qui concerne l'union de Paris pour la protection de la propriété industrielle, et paie ses contributions annuelles sur la base du nombre d'unités déterminé pour cette classe dans cette Union. b) La contribution annuelle de chaque pays de l'union particulière consiste en un montant dont le rapport à la somme totale des contributions annuelles au budget de l'union particulière de tous les pays est le même que le rapport entre le nombre des unités de la classe dans laquelle il est rangé et le nombre total des unités de l'ensemble des pays. c) Les contributions sont dues au premier janvier de chaque année. d) Un pays en retard dans le paiement de ses contributions ne peut exercer son droit de vote dans aucun des organes de l'union particulière si le montant de son arriéré est égal ou supérieur à celui des contributions dont il est redevable pour les deux années complètes écoulées. Cependant, un tel pays peut être autorisé à conserver l'exercice de son droit de vote au sein dudit organe aussi longtemps que ce dernier estime que le retard résulte de circonstances exceptionnelles et inévitables. e) Dans le cas où le budget n'est pas adopté avant le début d'un nouvel exercice, le budget de l'année précédente est reconduit selon les modalités prévues par le règlement financier. 5) Le montant des taxes et sommes dues pour des services rendus par le Bureau international au titre de l'union particulière est fixé par le Directeur général, qui fait rapport à l'assemblée. 6)a) L'Union particulière possède un fonds de roulement constitué par un versement unique effectué par chaque pays de l'union particulière. Si le fonds devient insuffisant, l'assemblée décide de son augmentation. b) Le montant du versement initial de chaque pays au fonds précité ou de sa participation à l'augmentation de celui-ci est proportionnel à la contribution de ce pays pour l'année au cours de laquelle le fonds est constitué ou l'augmentation décidée. c) La proportion et les modalités de versement sont arrêtées par l'assemblée, sur proposition du Directeur général et après avis du Comité de coordination de l'organisation. 7)a) L'Accord de siège conclu avec le pays sur le territoire duquel l'organisation a son siège prévoit que, si le fonds de roulement est insuffisant, ce pays accorde des avances. Le montant de ces avances et les conditions dans lesquelles elles sont accordées font l'objet, dans chaque cas, d'accords séparés entre le pays en cause et l'organisation. b) Le pays visé au sous-alinéa a) et l'organisation ont chacun le droit de dénoncer l'engagement d'accorder des avances moyennant notification par écrit. La dénonciation prend effet trois ans après la fin de l'année au cours de laquelle elle a été notifiée. (xv)

16 Arrangement de Nice 8) La vérification des comptes est assurée, selon les modalités prévues par le règlement financier, par un ou plusieurs pays de l'union particulière ou par des contrôleurs extérieurs, qui sont, avec leur consentement, désignés par l'assemblée. Article 8 Modification des articles 5 à 8 1) Des propositions de modification des articles 5, 6, 7 et du présent article peuvent être présentées par tout pays membre de l'assemblée ou par le Directeur général. Ces propositions sont communiquées par ce dernier aux pays membres de l'assemblée six mois au moins avant d'être soumises à l'examen de l'assemblée. 2) Toute modification des articles visés à l'alinéa 1) est adoptée par l'assemblée. L'adoption requiert les trois quarts des votes exprimés; toutefois, toute modification de l'article 5 et du présent alinéa requiert les quatre cinquièmes des votes exprimés. 3) Toute modification des articles visés à l'alinéa 1) entre en vigueur un mois après la réception par le Directeur général des notifications écrites d'acceptation, effectuée en conformité avec leurs règles constitutionnelles respectives, de la part des trois quarts des pays qui étaient membres de l'assemblée au moment où la modification a été adoptée. Toute modification desdits articles ainsi acceptée lie tous les pays qui sont membres de l'assemblée au moment où la modification entre en vigueur ou qui en deviennent membres à une date ultérieure; toutefois, toute modification qui augmente les obligations financières des pays de l'union particulière ne lie que ceux d'entre eux qui ont notifié leur acceptation de ladite modification. Article 9 Ratification et adhésion; entrée en vigueur 1) Chacun des pays de l'union particulière qui a signé le présent Acte peut le ratifier et, s'il ne l'a pas signé, peut y adhérer. 2) Tout pays étranger à l'union particulière, partie à la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, peut adhérer au présent Acte et devenir, de ce fait, pays de l'union particulière. 3) Les instruments de ratification et d'adhésion sont déposés auprès du Directeur général. 4)a) Le présent Acte entre en vigueur trois mois après que les deux conditions suivantes ont été remplies : i) six pays ou plus ont déposé leurs instruments de ratification ou d'adhésion; ii) trois au moins de ces pays sont des pays qui, à la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature, sont des pays de l'union particulière. b) L'entrée en vigueur visée au sous-alinéa a) est effective à l'égard des pays qui, trois mois au moins avant ladite entrée en vigueur, ont déposé des instruments de ratification ou d'adhésion. c) À l'égard de tout pays non couvert par le sous-alinéa b), le présent Acte entre en vigueur trois mois après la date à laquelle sa ratification ou son adhésion a été notifiée par le Directeur général, à moins qu'une date postérieure n'ait été indiquée dans l'instrument de ratification ou d'adhésion. Dans ce dernier cas, le présent Acte entre en vigueur, à l'égard de ce pays, à la date ainsi indiquée. (xvi)

17 Arrangement de Nice 5) La ratification ou l'adhésion emporte de plein droit accession à toutes les clauses et admission à tous les avantages stipulés par le présent Acte. 6) Après l'entrée en vigueur du présent Acte, aucun pays ne peut ratifier un Acte antérieur du présent Arrangement ou y adhérer. Article 10 Durée Le présent Arrangement a la même durée que la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle. Article 11 Révision 1) Le présent Arrangement peut être révisé périodiquement par des conférences des pays de l'union particulière. 2) La convocation des conférences de révision est décidée par l'assemblée. 3) Les articles 5 à 8 peuvent être modifiés soit par une conférence de révision, soit conformément à l'article 8. Article 12 Dénonciation 1) Tout pays peut dénoncer le présent Acte par notification adressée au Directeur général. Cette dénonciation emporte aussi dénonciation de l'acte ou des Actes antérieurs du présent Arrangement que le pays qui dénonce le présent Acte a ratifiés ou auxquels il a adhéré et ne produit son effet qu'à l'égard du pays qui l'a faite, l'arrangement restant en vigueur et exécutoire à l'égard des autres pays de l'union particulière. 2) La dénonciation prend effet un an après le jour où le Directeur général a reçu la notification. 3) La faculté de dénonciation prévue par le présent article ne peut être exercée par un pays avant l'expiration d'un délai de cinq ans à compter de la date à laquelle il est devenu pays de l'union particulière. (xvii)

18 Arrangement de Nice Article 13 Renvoi à l'article 24 de la Convention de Paris Les dispositions de l'article 24 de l'acte de Stockholm de 1967 de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle s'appliquent au présent Arrangement; toutefois, si ces dispositions sont amendées à l'avenir, le dernier amendement en date s'applique au présent Arrangement à l'égard des pays de l'union particulière qui sont liés par cet amendement. Article 14 Signature; langues; fonctions de dépositaire; notifications 1)a) Le présent Acte est signé en un seul exemplaire original en langues française et anglaise, les deux textes faisant également foi, et déposé auprès du Directeur général. b) Des textes officiels du présent Acte sont établis par le Directeur général, après consultation des gouvernements intéressés et dans les deux mois qui suivent la signature du présent Acte, dans les deux autres langues, l'espagnol et le russe, dans lesquelles, à côté des langues visées au sous-alinéa a), ont été signés les textes faisant foi de la Convention instituant l'organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. c) Des textes officiels du présent Acte sont établis par le Directeur général, après consultation des gouvernements intéressés, dans les langues allemande, arabe, italienne et portugaise, et dans les autres langues que l'assemblée peut indiquer. 2) Le présent Acte reste ouvert à la signature jusqu'au 31 décembre )a) Le Directeur général certifie et transmet deux copies du texte signé du présent Acte aux gouvernements de tous les pays de l'union particulière et, sur demande, au gouvernement de tout autre pays. b) Le Directeur général certifie et transmet deux copies de toute modification du présent Acte aux gouvernements de tous les pays de l'union particulière et, sur demande, au gouvernement de tout autre pays. 4) Le Directeur général fait enregistrer le présent Acte auprès du Secrétariat de l'organisation des Nations Unies. 5) Le Directeur général notifie aux gouvernements de tous les pays parties à la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle : i) les signatures apposées selon l'alinéa 1); ii) le dépôt d'instruments de ratification ou d'adhésion selon l'article 9.3); iii) la date d'entrée en vigueur du présent Acte selon l'article 9.4)a); iv) les acceptations des modifications du présent Acte selon l'article 8.3); v) les dates auxquelles ces modifications entrent en vigueur; vi) les dénonciations reçues selon l'article 12. * * * (xviii)

19 Arrangement de Madrid (extraits) ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANT L'ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES 2 du 14 avril l891, révisé a Stockholm le 14 juillet 1967 et modifié à Genève le 28 septembre 1979 (extraits) Article 3 [Contenu de la demande d'enregistrement international] 2) Le déposant devra indiquer les produits ou les services pour lesquels la protection de la marque est revendiquée, ainsi que, si possible, la ou les classes correspondantes, d'après la classification établie par l'arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques. Si le déposant ne donne pas cette indication, le Bureau international classera les produits ou les services dans les classes correspondantes de ladite classification. Le classement indiqué par le déposant sera soumis au contrôle du Bureau international, qui l'exercera en liaison avec l'administration nationale. En cas de désaccord entre l'administration nationale et le Bureau international, l'avis de ce dernier sera déterminant. Article 4 [Effets de l'enregistrement international] 1) À partir de l'enregistrement ainsi fait au Bureau international selon les dispositions des articles 3 et 3ter, la protection de la marque dans chacun des pays contractants intéressés sera la même que si cette marque y avait été directement déposée. Le classement des produits ou des services prévu à l'article 3 ne lie pas les pays contractants quant à l'appréciation de l'étendue de la protection de la marque. 2 En date du 31 décembre 2000, les États suivants étaient parties à cet Arrangement : Albanie, Algérie, Allemagne, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Bélarus, Belgique, Bhoutan, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chine, Croatie, Cuba, Égypte, Espagne, Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, France, Hongrie, Italie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Lesotho, Lettonie, Libéria, Liechtenstein, Luxembourg, Maroc, Monaco, Mongolie, Mozambique, Ouzbékistan, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République de Moldova, République populaire démocratique de Corée, République tchèque, Roumanie, Saint-Marin, Sierra Leone, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Suisse, Swaziland, Tadjikistan, Ukraine, Viet Nam et Yougoslavie (52). (xix)

20 Arrangement de Madrid (extraits) Article 5 [Refus par les Administrations nationales] 1) Dans les pays où leur législation les y autorise, les Administrations auxquelles le Bureau international notifiera l'enregistrement d'une marque, ou la demande d'extension de protection formulée conformément à l'article 3ter, auront la faculté de déclarer que la protection ne peut être accordée à cette marque sur leur territoire. Un tel refus ne pourra être opposé que dans les conditions qui s'appliqueraient, en vertu de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, à une marque déposée à l'enregistrement national. Toutefois, la protection ne pourra être refusée, même partiellement, pour le seul motif que la législation nationale n'autoriserait l'enregistrement que dans un nombre limité de classes ou pour un nombre limité de produits ou de services. Article 7 [Renouvellement de l'enregistrement international] 2) Le renouvellement ne pourra comporter aucune modification par rapport au précédent enregistrement en son dernier état. 3) Le premier renouvellement effectué conformément aux dispositions de l'acte de Nice du l5 juin l957 ou du présent Acte devra comporter l'indication des classes de la classification internationale auxquelles se rapporte l'enregistrement. Article 8 [Taxe nationale Émolument international Répartition des excédents de recettes, des émoluments supplémentaires et des compléments d'émoluments] 2) L'enregistrement d'une marque au Bureau international sera soumis au règlement préalable d'un émolument international qui comprendra : a) un émolument de base; b) un émolument supplémentaire pour toute classe de la classification internationale en sus de la troisième dans laquelle seront rangés les produits ou services auxquels s'applique la marque; c) un complément d'émolument pour toute demande d'extension de protection conformément à l'article 3ter. 3) Toutefois, l'émolument supplémentaire spécifié à l'alinéa 2), lettre b), pourra être réglé dans un délai à fixer par le Règlement d'exécution, si le nombre des classes de produits ou de services a été fixé ou contesté par le Bureau international et sans qu'il soit porté préjudice à la date de l'enregistrement. Si, à l'expiration du délai susdit, l'émolument supplémentaire n'a pas été payé ou si la liste des produits ou services n'a pas été réduite par le déposant dans la mesure nécessaire, la demande d'enregistrement international sera considérée comme abandonnée. (xx)

21 Arrangement de Madrid (extraits) Article 9 [Changements dans les registres nationaux affectant aussi l'enregistrement international Réduction de la liste des produits et services mentionnés dans l'enregistrement international Additions à cette liste Substitutions dans cette liste] 1) L'Administration du pays du titulaire notifiera également au Bureau international les annulations, radiations, renonciations, transmissions et autres changements apportés à l'inscription de la marque dans le registre national, si ces changements affectent aussi l'enregistrement international. 2) Le Bureau inscrira ces changements dans le Registre international, les notifiera à son tour aux Administrations des pays contractants et les publiera dans son journal. 3) On procédera de même lorsque le titulaire de l'enregistrement international demandera à réduire la liste des produits ou services auxquels il s'applique. 4) Ces opérations peuvent être soumises à une taxe qui sera fixée par le Règlement d'exécution. 5) L'addition ultérieure d'un nouveau produit ou service à la liste ne peut être obtenue que par un nouveau dépôt effectué conformément aux prescriptions de l'article 3. 6) À l'addition est assimilée la substitution d'un produit ou service à un autre. Article 10 [Assemblée de l'union particulière] 2)a) L'Assemblée : iii) modifie le Règlement d'exécution et fixe le montant des émoluments mentionnés à l'article 8.2) et des autres taxes relatives à l'enregistrement international. * * * (xxi)

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23 Protocole de Madrid (extraits) PROTOCOLE RELATIF À L'ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANT L'ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES 3 adopté à Madrid le 27 juin 1989 (extraits) Article 3 Demande internationale 2) Le déposant devra indiquer les produits et les services pour lesquels la protection de la marque est revendiquée, ainsi que, si possible, la ou les classes correspondantes, d'après la classification établie par l'arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques. Si le déposant ne donne pas cette indication, le Bureau international classera les produits et les services dans les classes correspondantes de ladite classification. L'indication des classes donnée par le déposant sera soumise au contrôle du Bureau international, qui l'exercera en liaison avec l'office d'origine. En cas de désaccord entre ledit Office et le Bureau international, l'avis de ce dernier sera déterminant. Article 4 Effets de l'enregistrement international 1)a) À partir de la date de l'enregistrement ou de l'inscription effectué selon les dispositions des articles 3 et 3ter, la protection de la marque dans chacune des parties contractantes intéressées sera la même que si cette marque avait été déposée directement auprès de l'office de cette partie contractante. Si aucun refus n'a été notifié au Bureau international conformément à l'article 5.1) et 2) ou si un refus notifié conformément audit article a été retiré ultérieurement, la protection de la marque dans la partie contractante intéressée sera, à partir de ladite date, la même que si cette marque avait été enregistrée par l'office de cette partie contractante. b) L'indication des classes de produits et de services prévue à l'article 3 ne lie pas les parties contractantes quant à l'appréciation de l'étendue de la protection de la marque. 3 En date du 31 décembre 2000, les États suivants étaient parties à ce Protocole : Allemagne, Antigua-et-Barbuda, Arménie, Autriche, Belgique, Bhoutan, Chine, Cuba, Danemark, Espagne, Estonie, Fédération de Russie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Islande, Italie, Japon, Kenya, Lesotho, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Maroc, Monaco, Mozambique, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République de Moldova, République populaire démocratique de Corée, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Swaziland, Turkménistan, Turquie, Ukraine, Yougoslavie (49). (xxiii)

24 Protocole de Madrid (extraits) Article 5 Refus et invalidation des effets de l'enregistrement international à l égard de certaines parties contractantes 1) Lorsque la législation applicable l'y autorise, l'offic e d'une partie contractante auquel le Bureau international a notifié une extension à cette partie contractante, selon l'article 3ter.1) ou 2), de la protection résultant d'un enregistrement international aura la faculté de déclarer dans une notification de refus que la protection ne peut pas être accordée dans ladite partie contractante à la marque qui fait l'objet de cette extension. Un tel refus ne pourra être fondé que sur les motifs qui s'appliqueraient, en vertu de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, dans le cas d'une marque déposée directement auprès de l'office qui notifie le refus. Toutefois, la protection ne pourra être refusée, même partiellement, pour le seul motif que la législation applicable n'autoriserait l'enregistrement que dans un nombre limité de classes ou pour un nombre limité de produits ou de services. Article 8 Taxes pour la demande internationale et l'enregistrement international 2) L'enregistrement d'une marque au Bureau international sera soumis au règlement préalable d'un émolument international qui comprendra, sous réserve des dispositions de l'alinéa 7)a), i) un émolument de base; ii) iii) un émolument supplémentaire pour toute classe de la classification internationale en sus de la troisième dans laquelle seront rangés les produits ou services auxquels s'applique la marque; un complément d'émolument pour toute demande d'extension de protection conformément à l'article 3ter. 3) Toutefois, l'émolument supplémentaire spécifié à l'alinéa 2)ii) pourra être réglé dans un délai fixé par le règlement d'exécution, si le nombre des classes de produits ou services a été fixé ou contesté par le Bureau international et sans qu'il soit porté préjudice à la date de l'enregistrement international. Si, à l'expiration dudit délai, l'émolument supplémentaire n'a pas été payé ou si la liste des produits ou services n'a pas été réduite par le déposant dans la mesure nécessaire, la demande internationale sera considérée comme abandonnée. (xxiv)

25 Protocole de Madrid (extraits) Article 9 Inscription d'un changement de titulaire de l'enregistrement international À la requête de la personne au nom de laquelle est inscrit l'enregistrement international, ou à la requête d'un Office intéressé faite d'office ou sur demande d'une personne intéressée, le Bureau international inscrit au registre international tout changement de titulaire de cet enregistrement, à l'égard de l'ensemble ou de certaines des parties contractantes sur le territoire desquelles ledit enregistrement a effet et à l'égard de tout ou partie des produits et des services énumérés dans l'enregistrement, sous réserve que le nouveau titulaire soit une personne qui, selon l'article 2.1), est habilitée à déposer des demandes internationales. * * * (xxv)

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27 CLASSIFICATION DE NICE

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29 Classification de Nice (8 e édition) GUIDE DE L UTILISATEUR 1. Les intitulés des classes indiquent de manière générale les domaines dont relèvent en principe les produits ou les services. 2. Pour s assurer du classement correct de chaque produit ou service, il importe de consulter la liste alphabétique des produits et des services ainsi que les notes explicatives concernant les différentes classes. Si un produit ou un service ne peut pas être classé à l aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de la liste alphabétique, les remarques générales (voir page 3) indiquent les critères qu il convient d appliquer. 3. La liste alphabétique, dans l ordre des classes, est reproduite en deux groupes de quatre colonnes par page et contient pour chaque produit ou service les indications suivantes : première colonne : deuxième colonne : troisième colonne : quatrième colonne : numéro d ordre 4 de l indication du produit ou du service, en langue française; indication du produit ou du service, en langue française; numéro d ordre 4 de l indication correspondante du produit ou du service, en langue anglaise; numéro de base 4 de l indication du produit ou du service. 4. Il convient de noter qu un produit ou un service donné peut apparaître à plusieurs reprises dans la liste alphabétique; tel est le cas s il est décrit à l aide de différentes indications, appelées renvois. 5. L indication, dans la liste alphabétique, d un terme général en rapport avec une classe déterminée (englobant certains produits ou services) n exclut pas que ce terme se retrouve dans d autres classes (englobant d autres produits ou services), dès lors qu une précision y est apportée. En pareil cas, le terme général (par exemple, vêtements, peintures) est accompagné dans la liste alphabétique d un astérisque. 6. Lorsqu une expression se trouve entre crochets dans la liste alphabétique, elle a pour objet, dans la plupart des cas, de préciser le texte qui précède dans la mesure où celui-ci est ambigu ou trop vague aux fins du classement. Les crochets contiennent parfois l expression américaine correspondante au texte qui les précède et, dans la plupart de ces cas, cette expression est suivie de (Am.). 4 Alors que le numéro d ordre d un produit ou d un service donné est propre à chaque langue de la classification, son numéro de base est le même pour toutes les versions linguistiques de cette classification publiées par l OMPI ou en collaboration avec l Organisation. Le numéro de base permet à l utilisateur de trouver le produit ou le service équivalent dans la liste alphabétique des autres versions linguistiques de la classification. 1

30 Classification de Nice (8 e édition) 7. Lorsqu une expression se trouve entre parenthèses dans la liste alphabétique, elle peut constituer une indication différente du produit ou service considéré, qui, dans ce cas, figure aussi à l endroit qui convient dans la liste alphabétique (renvoi). Dans d autres cas, une expression entre parenthèses peut commencer par un terme général (par exemple, appareils, conduites, machines) sous lequel le produit ou le service en question ne peut pas figurer dans la liste alphabétique. Le texte qui précède les parenthèses est considéré comme étant la partie la plus importante de l indication du produit ou du service en question et est remplacé, à l intérieur des parenthèses, par. 8. Aux fins de l'enregistrement des marques, il est hautement recommandé d utiliser les indications figurant dans la liste alphabétique pour décrire des produits ou des services et d éviter l emploi d expressions vagues ou de termes généraux, trop imprécis. 9. Le fait qu une indication de produit ou de service figure dans la liste alphabétique ne préjuge nullement des décisions des administrations nationales de la propriété industrielle quant à la possibilité d enregistrer des marques pour le produit ou service en question (voir l article 2.1) de l Arrangement de Nice). 2

31 Classification de Nice (8 e édition) REMARQUES GÉNÉRALES Les indications de produits ou de services figurant dans l intitulé des classes constituent des indications générales relatives aux domaines dont relèvent en principe les produits ou les services. C est pourquoi il importe de consulter la liste alphabétique pour s assurer du classement exact de chaque produit ou service particulier. PRODUITS Si un produit ne peut pas être classé à l aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de la liste alphabétique, les remarques ci-après indiquent les critères qu il convient d appliquer : a) un produit fini est en principe classé selon sa fonction ou sa destination. Si la fonction ou la destination d un produit fini n est mentionnée dans aucun intitulé de classe, ce produit est classé par analogie avec d autres produits finis comparables figurant dans la liste alphabétique. S il n en existe aucun, d autres critères tels que celui de la matière dont il est fait ou celui de son mode de fonctionnement sont appliqués; b) un produit fini à usages multiples (tel qu un combiné radio-réveil) peut être classé dans toutes les classes correspondant à l une quelconque de ses fonctions ou de ses destinations. Si ces fonctions ou destinations ne sont mentionnées dans aucun intitulé de classe, les autres critères mentionnés sous a) sont applicables; c) les matières premières, brutes ou semi-ouvrées, sont classées, en principe, compte tenu de la matière dont elles sont constituées; d) les produits destinés à faire partie d un autre produit ne sont, en principe, classés dans la même classe que ce dernier qu au cas où les produits de ce genre ne peuvent pas, normalement, avoir d autres affectations. Dans tous les autres cas, le critère mentionné sous a) est applicable; e) si un produit, fini ou non, devant être classé en fonction de la matière dont il est constitué est en fait constitué de matières différentes, le classement est, en principe, opéré en fonction de la matière prédominante; f) les étuis adaptés aux produits qu ils sont destinés à contenir sont classés, en principe, dans la même classe que ces derniers. SERVICES Si un service ne peut pas être classé à l aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de la liste alphabétique, les remarques ci-après indiquent les critères qu il convient d appliquer : a) les services sont classés, en principe, selon les branches d activité définies par l intitulé des classes de services et leurs notes explicatives ou, sinon, par analogie avec d autres services similaires figurant dans la liste alphabétique; b) les services de location sont classés, en principe, dans les mêmes classes que celles où sont classés les services rendus à l aide des objets loués (par exemple, la location de téléphones, qui relève de la classe 38); c) les services de conseils, d informations ou de consultation sont classés, en principe, dans la même classe que le service faisant l objet du conseil, de l information ou de la consultation, par exemple consultation en matière de transport (cl. 39), consultation en matière de gestion des affaires commerciales (cl. 35), consultation en matière financière (cl. 36), consultation en matière de soins de beauté (cl. 44). La communication par voie électronique de ce conseil, de cette information ou de cette consultation (par téléphone, par voie informatique) est sans effet sur le classement du service. 3

32 Classification de Nice (8 e édition) INTITULÉS DES CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES PRODUITS Classe 1 Classe 2 Classe 3 Classe 4 Classe 5 Classe 6 Classe 7 Classe 8 Classe 9 Classe 10 Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l éclairage Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction ; constructions transportables ; matériaux pour les voies ferrées; câbles et fils non électriques; serrurerie et quincaillerie ; tuyaux ; coffres-forts; produits non compris dans d'autres classes; minerais Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture 4

33 Classification de Nice (8 e édition) Classe 11 Classe 12 Classe 13 Classe 14 Classe 15 Classe 16 Classe 17 Classe 18 Classe 19 Classe 20 Classe 21 Classe 22 Classe 23 Classe 24 Classe 25 Classe 26 Classe 27 Classe 28 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques Instruments de musique Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie Matériaux de construction non ; tuyaux rigides non pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non ; monuments non Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël 5

34 Classification de Nice (8 e édition) Classe 29 Classe 30 Classe 31 Classe 32 Classe 33 Classe 34 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Tabac; articles pour fumeurs; allumettes SERVICES Classe 35 Classe 36 Classe 37 Classe 38 Classe 39 Classe 40 Classe 41 Classe 42 Classe 43 Classe 44 Classe 45 Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières Construction; réparation; services d'installation Télécommunications Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages Traitement de matériaux Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d analyses et de recherches industrielles; conception et développement d ordinateurs et de logiciels; services juridiques Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire Services médicaux; services vétérinaires; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d agriculture, d horticulture et de sylviculture Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus; services de sécurité pour la protection des biens et des individus 6

35 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives LISTE DES CLASSES, AVEC NOTES EXPLICATIVES P R O D U I T S CLASSE 1 Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Note explicative La classe 1 comprend essentiellement les produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à l'agriculture, y compris ceux qui entrent dans la composition de produits relevant d'autres classes. Cette classe comprend notamment : le compost, le paillis (engrais); le sel pour conserver, autre que pour les aliments. Cette classe ne comprend pas notamment : les résines naturelles à l'état brut (cl. 2); les produits chimiques destinés à la science médicale (cl. 5); les fongicides, les herbicides et les produits pour la destruction des animaux nuisibles (cl. 5); les adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage (cl. l6); le sel pour conserver les aliments (cl. 30); le paillis (couverture d'humus) (cl. 31). 7

36 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 2 Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Note explicative La classe 2 comprend essentiellement les peintures, les colorants et les produits de protection contre la corrosion. Cette classe comprend notamment : les couleurs, les vernis et les laques pour l'industrie, l'artisanat et l'art; les colorants pour la teinture des vêtements; les colorants pour les aliments ou les boissons. Cette classe ne comprend pas notamment : les résines artificielles à l'état brut (cl. 1); les colorants pour la lessive et le blanchissage (cl. 3); les teintures cosmétiques (cl. 3); les boîtes de peinture (matériel scolaire) (cl. 16); les peintures et les vernis isolants (cl. l7). CLASSE 3 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Note explicative La classe 3 comprend essentiellement les produits de nettoyage et les produits de toilette. Cette classe comprend notamment : les désodorisants à usage personnel (parfumerie); les produits hygiéniques qui sont des produits de toilette. 8

37 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Cette classe ne comprend pas notamment : les produits chimiques pour le nettoyage des cheminées (cl. 1); les produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication (cl. 1); les désodorisants, autres qu'à usage personnel (cl. 5); les pierres à aiguiser ou les meules à aiguiser à main (cl. 8). CLASSE 4 Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l éclairage. Note explicative La classe 4 comprend essentiellement les huiles et graisses industrielles, les combustibles et les matières éclairantes. Cette classe ne comprend pas notamment : certaines huiles et graisses industrielles spéciales (consulter la liste alphabétique des produits). CLASSE 5 Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Note explicative La classe 5 comprend essentiellement les produits pharmaceutiques et les autres produits à usage médical. Cette classe comprend notamment : les produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autres que les produits de toilette; les désodorisants autres qu'à usage personnel; les cigarettes sans tabac, à usage médical. 9

38 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Cette classe ne comprend pas notamment : les produits pour l'hygiène qui sont des produits de toilette (cl. 3); les désodorisants à usage personnel (parfumerie) (cl. 3); les bandages orthopédiques (cl. 10). CLASSE 6 Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction ; constructions transportables ; matériaux pour les voies ferrées; câbles et fils non électriques; serrurerie et quincaillerie ; tuyaux ; coffres-forts; produits non compris dans d'autres classes; minerais. Note explicative La classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, ainsi que les produits simples fabriqués à partir de ceux-ci. Cette classe ne comprend pas notamment : la bauxite (cl. 1); le mercure, l'antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1); les métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2). CLASSE 7 Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs. 10

39 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Note explicative La classe 7 comprend essentiellement les machines, les machines-outils et les moteurs. Cette classe comprend notamment : les parties de moteurs (de toutes sortes); les machines et appareils électriques de nettoyage. Cette classe ne comprend pas notamment : certaines machines et machines-outils spéciales (consulter la liste alphabétique des produits); les outils et instruments à main actionnés manuellement (cl. 8); les moteurs pour véhicules terrestres (cl. 12). CLASSE 8 Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Note explicative La classe 8 comprend essentiellement les outils et les instruments à main actionnés manuellement jouant le rôle d'outils dans diverses professions. Cette classe comprend notamment : la coutellerie, les fourchettes et les cuillers en métaux précieux; les rasoirs, les tondeuses (instruments à main) et les coupe-ongles, électriques. Cette classe ne comprend pas notamment : certains instruments spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits); les outils et instruments actionnés par un moteur (cl. 7); la coutellerie chirurgicale (cl. 10); les coupe-papier (cl. 16); les armes d'escrime (cl. 28). 11

40 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Note explicative Cette classe comprend notamment : les appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires; les appareils et instruments utilisés pour la commande d'un navire, tels qu'appareils et instruments de mesure et de transmission d'ordres; les appareils et instruments électriques suivants : a) certains outils et appareils électrothermiques, tels que les fers à souder électriques, les fers à repasser électriques, qui, s'ils n'étaient pas électriques, appartiendraient à la classe 8; b) les appareils et dispositifs qui, s'ils n'étaient pas électriques, appartiendraient à des classes diverses, tels que : vêtements chauffés électriquement, allume-cigares pour automobiles; les rapporteurs; les machines de bureau à cartes perforées; les appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; les programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe. Cette classe ne comprend pas notamment : les appareils et instruments électriques suivants : a) les appareils électromécaniques pour la cuisine (broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits, moulins à café électriques, etc.), et certains autres appareils et instruments actionnés par un moteur électrique, rentrant tous dans la classe 7; b) les rasoirs, tondeuses (instruments à main) et coupe-ongles électriques (cl. 8); c) les brosses à dents et peignes électriques (cl. 2l); d) les appareils électriques pour le chauffage des locaux ou le chauffage des liquides, pour la cuisson, la ventilation, etc. (cl. 11); l'horlogerie et autres instruments chronométriques (cl. 14); les horloges de contrôle (cl. 14). 12

41 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 10 Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture. Note explicative La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles médicaux. Cette classe comprend notamment : les mobiliers spéciaux à usage médical; certains articles d'hygiène en caoutchouc (consulter la liste alphabétique des produits); les bandages orthopédiques. CLASSE 11 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Note explicative Cette classe comprend notamment : les appareils de conditionnement d'air; les bassinoires, bouillottes, chauffe-lits, électriques ou non électriques; les coussins et couvertures chauffés électriquement, non à usage médical; les bouilloires électriques; les ustensiles de cuisson électriques. Cette classe ne comprend pas notamment : les appareils de production de vapeur (parties de machines) (cl. 7); les vêtements chauffés électriquement (cl. 9). 13

42 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Note explicative Cette classe comprend notamment : les moteurs pour véhicules terrestres; les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres; les aéroglisseurs. Cette classe ne comprend pas notamment : certaines parties de véhicules (consulter la liste alphabétique des produits); les matériaux pour les voies ferrées (cl. 6); les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les véhicules terrestres (cl. 7); les parties de moteurs (de toutes sortes) (cl. 7). Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice. CLASSE 13 Note explicative La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques. Cette classe ne comprend pas notamment : les allumettes (cl. 34). 14

43 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 14 Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Note explicative La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux, les produits fabriqués en ces matières et, en général, la joaillerie, la bijouterie et l'horlogerie. Cette classe comprend notamment : les articles de bijouterie en vrai et en faux; les boutons de manchettes, épingles de cravate. Cette classe ne comprend pas notamment : certains produits en métaux précieux (classés selon leur fonction ou destination), par exemple : les métaux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2); les amalgames dentaires en or (cl. 5); la coutellerie, les fourchettes et les cuillers (cl. 8); les contacts électriques (cl. 9); les plumes à écrire en or (cl. 16); les objets d'art non en métaux précieux (classés selon la matière dont ils sont constitués). Instruments de musique. CLASSE 15 Note explicative Cette classe comprend notamment : les pianos mécaniques et leurs accessoires; les boîtes à musique; les instruments de musique électriques et électroniques. Cette classe ne comprend pas notamment : les appareils pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification et la reproduction du son (cl. 9). 15

44 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 16 Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés. Note explicative La classe 16 comprend essentiellement le papier, les produits en papier et les articles de bureau. Cette classe comprend notamment : les coupe-papier; les duplicateurs; les feuilles, les sacs et les sachets en matières plastiques, pour l'emballage. Cette classe ne comprend pas notamment : certains produits en papier ou en carton (consulter la liste alphabétique des produits); les couleurs (cl. 2); les outils à main pour les artistes (par exemple : spatules, ciseaux de sculpteurs) (cl. 8). 16

45 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 17 Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non. Note explicative La classe 17 comprend essentiellement les isolants électriques, thermiques ou acoustiques et les matières plastiques mi-ouvrées, sous forme de feuilles, plaques ou baguettes. Cette classe comprend notamment : la gomme pour le rechapage des pneus; les matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; les barrières flottantes antipollution. CLASSE 18 Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Note explicative La classe 18 comprend essentiellement le cuir, ses imitations, les articles de voyage non compris dans d'autres classes et la sellerie. Cette classe ne comprend pas notamment : les articles d'habillement (consulter la liste alphabétique des produits). 17

46 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 19 Matériaux de construction non ; tuyaux rigides non pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non ; monuments non. Note explicative La classe 19 comprend essentiellement les matériaux de construction non. Cette classe comprend notamment : les bois mi-ouvrés (par exemple : poutres, planches, panneaux); les bois contreplaqués; le verre de construction (par exemple : dalles, tuiles en verre); les granulés de verre pour le marquage des routes; les boîtes aux lettres en maçonnerie. Cette classe ne comprend pas notamment : les produits pour la conservation ou l'imperméabilisation du ciment (cl. 1); les ignifuges (cl. 1); la poix noire pour cordonniers (cl. 3). CLASSE 20 Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Note explicative La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties et les produits en matières plastiques qui ne sont pas compris dans d'autres classes. Cette classe comprend notamment : les meubles et les meubles pour le camping; les articles de literie (par exemple : matelas, sommiers, oreillers); les glaces et miroirs d'ameublement ou de toilette; les plaques d'immatriculation non ; les boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie. 18

47 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Cette classe ne comprend pas notamment : certains miroirs spéciaux classés selon leur fonction ou destination (consulter la liste alphabétique des produits); les mobiliers spéciaux de laboratoires (cl. 9); les mobiliers spéciaux à usage médical (cl. 10); le linge de lit (cl. 24); les édredons (couvre-pieds de duvet) (cl. 24). CLASSE 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Note explicative La classe 21 comprend essentiellement les petits ustensiles et appareils pour le ménage et la cuisine, entraînés manuellement, ainsi que les ustensiles de toilette, la verrerie et les articles en porcelaine. Cette classe comprend notamment : les ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, comme par exemple : batterie de cuisine, seaux, bassines en tôle, en aluminium, en matières plastiques ou autres, petits appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés manuellement; les éteignoirs non en métaux précieux; les peignes électriques; les brosses à dents électriques; les dessous-de-plat et les dessous de carafes (vaisselle). Cette classe ne comprend pas notamment : certains produits en verre, porcelaine et faïence (consulter la liste alphabétique des produits); les produits de nettoyage, savons, etc. (cl. 3); les petits appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés électriquement (cl. 7); les rasoirs et appareils à raser, tondeuses à cheveux, instruments en métal pour manucure et pédicure (cl. 8); les ustensiles de cuisson électriques (cl. 11); les miroirs pour la toilette (cl. 20). 19

48 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 22 Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. Note explicative La classe 22 comprend essentiellement les produits de corderie et de voilerie, les matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes. Cette classe comprend notamment : les cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en matières plastiques. Cette classe ne comprend pas notamment : certains filets et sacs spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits); les cordes pour instruments de musique (cl. 15); les voiles d'habillement (cl. 25). Fils à usage textile. CLASSE 23 CLASSE 24 Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. Note explicative La classe 24 comprend essentiellement les tissus et les couvertures. Cette classe comprend notamment : le linge de lit en papier. Cette classe ne comprend pas notamment : certains tissus spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits); les couvertures chauffantes, à usage médical (cl. 10) et non à usage médical (cl. 11); le linge de table en papier (cl. 16); les couvertures de chevaux (cl. 18). 20

49 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Vêtements, chaussures, chapellerie. CLASSE 25 Note explicative Cette classe ne comprend pas notamment : certains vêtements spéciaux et chaussures spéciales (consulter la liste alphabétique des produits). Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. CLASSE 26 Note explicative La classe 26 comprend essentiellement les articles de mercerie et de passementerie. Cette classe comprend notamment : les fermetures à glissière. Cette classe ne comprend pas notamment : certains crochets spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits); certaines aiguilles spéciales (consulter la liste alphabétique des produits); les fils à usage textile (cl. 23). CLASSE 27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. Note explicative La classe 27 comprend essentiellement les produits destinés à recouvrir ou à revêtir, dans un but d'aménagement, les sols ou les murs déjà construits. 21

50 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël. Cette classe comprend notamment : les articles de pêche; les engins pour sports et jeux divers. Cette classe ne comprend pas notamment : Note explicative les bougies pour arbres de Noël (cl. 4); l'équipement des plongeurs (cl. 9); les appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision (cl. 9); les lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël (cl. 11); les filets de pêche (cl. 22); les vêtements de gymnastique et de sport (cl. 25); la confiserie et la chocolaterie pour arbres de Noël (cl. 30). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. CLASSE 29 Note explicative La classe 29 comprend essentiellement les denrées alimentaires d'origine animale, ainsi que les légumes et autres produits horticoles comestibles préparés pour la consommation ou la conservation. Cette classe comprend notamment : les boissons lactées, où le lait prédomine. 22

51 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Cette classe ne comprend pas notamment : certains produits alimentaires d'origine végétale (consulter la liste alphabétique des produits); les aliments pour bébés (cl. 5); les substances diététiques à usage médical (cl. 5); les sauces à salade (cl. 30); les oeufs à couver (cl. 31); les aliments pour les animaux (cl. 31); les animaux vivants (cl. 31). CLASSE 30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Note explicative La classe 30 comprend essentiellement les denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation, ainsi que les adjuvants destinés à l'amélioration du goût des aliments. Cette classe comprend notamment : les boissons à base de café, de cacao ou de chocolat; les céréales préparées pour l'alimentation de l'homme (par exemple : flocons d'avoine ou d'autres céréales). Cette classe ne comprend pas notamment : certains produits alimentaires d'origine végétale (consulter la liste alphabétique des produits); le sel pour conserver, autre que pour les aliments (cl. 1); les infusions médicinales et substances diététiques à usage médical (cl. 5); les aliments pour bébés (cl. 5); les céréales brutes (cl. 31); les aliments pour les animaux (cl. 31). 23

52 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 31 Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. Note explicative La classe 31 comprend essentiellement les produits de la terre n'ayant subi aucune préparation pour la consommation, les animaux vivants et les plantes vivantes, ainsi que les aliments pour les animaux. Cette classe comprend notamment : les bois bruts; les céréales brutes; les oeufs à couver; les mollusques et les crustacés vivants. Cette classe ne comprend pas notamment : les cultures de micro-organismes et les sangsues à usage médical (cl. 5); les bois mi-ouvrés (cl. 19); les amorces artificielles pour la pêche (cl. 28); le riz (cl. 30); le tabac (cl. 34). CLASSE 32 Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Note explicative La classe 32 comprend essentiellement les boissons non alcooliques, ainsi que les bières. Cette classe comprend notamment : les boissons désalcoolisées. Cette classe ne comprend pas notamment : les boissons à usage médical (cl. 5); les boissons lactées, où le lait prédomine (cl. 29); les boissons à base de cacao, de café ou de chocolat (cl. 30). 24

53 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cette classe ne comprend pas notamment : les potions médicinales (cl. 5); les boissons désalcoolisées (cl. 32). Tabac; articles pour fumeurs; allumettes. CLASSE 33 Note explicative CLASSE 34 Note explicative Cette classe comprend notamment : les succédanés du tabac (non à usage médical). Cette classe ne comprend pas notamment : les cigarettes sans tabac, à usage médical (cl. 5); certains articles pour fumeurs en métaux précieux (cl. 14) (consulter la liste alphabétique des produits). 25

54 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives S E R V I C E S Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. CLASSE 35 Note explicative La classe 35 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou par des organisations dont le but principal est: 1) l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou 2) l'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services. Cette classe comprend notamment : le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément; les services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que l'exploitation ou la compilation de données mathématiques ou statistiques; les services des agences de publicité, ainsi que des services tels que la distribution de prospectus, directement ou par la poste, ou la distribution d'échantillons. Cette classe peut se référer à la publicité concernant d'autres services, tels que ceux concernant des emprunts bancaires ou la publicité par radio. Cette classe ne comprend pas notamment : l'activité d'une entreprise dont la fonction primordiale est la vente de marchandises, c'est-àdire d'une entreprise dite commerciale; les services tels que les évaluations et rapports d'ingénieurs qui ne sont pas en rapport direct avec l'exploitation ou la direction des affaires dans une entreprise commerciale ou industrielle (consulter la liste alphabétique des services). 26

55 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. CLASSE 36 Note explicative La classe 36 comprend essentiellement les services rendus dans les affaires financières et monétaires et les services rendus en rapport avec des contrats d'assurances de tous genres. Cette classe comprend notamment : les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires, à savoir : a) les services de tous les instituts bancaires ou institutions en rapport avec eux, telles qu'agences de change ou services de compensation; b) les services d'instituts de crédit autres que les banques, tels qu'associations coopératives de crédit, compagnies financières individuelles, prêteurs, etc.; c) les services des investment trusts, des compagnies holding ; d) les services des courtiers en valeurs et en biens; e) les services en rapport avec les affaires monétaires, assurés par des agents fiduciaires; f) les services rendus en rapport avec l'émission de chèques de voyage et de lettres de crédit; les services d'administrateurs d'immeubles, c'est-à-dire les services de location, d'estimation de biens immobiliers ou de bailleurs de fonds; les services en rapport avec les assurances, tels que les services rendus par des agents ou courtiers s'occupant d'assurances, les services rendus aux assurés et les services de souscription d'assurances. Construction; réparation; services d'installation. CLASSE 37 Note explicative La classe 37 comprend essentiellement les services rendus par des entrepreneurs ou soustraitants dans la construction ou la fabrication d'édifices permanents, ainsi que les services rendus par des personnes ou des organisations s'occupant de la restauration d'objets dans leur condition première ou de leur préservation sans altérer leurs propriétés physiques ou chimiques. 27

56 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Cette classe comprend notamment : les services se rapportant à la construction des édifices, des routes, des ponts, des barrages ou des lignes de transmission, et aux services des entreprises spécialisées dans le domaine de la construction, telles que celles de peintres, plombiers, d'installateurs de chauffage ou couvreurs; les services annexes aux services de construction tels qu'inspections de projets de constructions; les services de construction navale; les services de location d'outils ou de matériel de construction; les services de réparation, à savoir les services qui s'occupent de remettre n'importe quel objet en bon état après usure, dommages, détérioration ou destruction partielle (rétablissement d'un édifice ou d'un autre objet existant devenu imparfait dans sa condition première); les divers services de réparation, tels que dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, etc.; les services d'entretien qui visent à maintenir un objet dans sa condition originale sans en changer aucune des propriétés (en ce qui concerne la distinction entre cette classe et la classe 40, voir note explicative de la classe 40). Cette classe ne comprend pas notamment : les services d'emmagasinage de marchandises telles que vêtements ou véhicules (cl. 39); les services en rapport avec la teinture de tissus ou de vêtements (cl. 40). Télécommunications. CLASSE 38 Note explicative La classe 38 comprend essentiellement les services qui permettent à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel. De tels services comprennent ceux qui : 1) permettent à une personne de converser avec une autre, 2) transmettent des messages d'une personne à une autre et 3) placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et télévision). Cette classe comprend notamment : les services qui consistent essentiellement en la diffusion de programmes de radio ou de télévision. Cette classe ne comprend pas notamment : les services de publicité par radio (cl. 35). 28

57 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. CLASSE 39 Note explicative La classe 39 comprend essentiellement les services rendus en transportant des personnes ou des marchandises d'une place à une autre (par rail, par route, par eau, par air ou par pipeline) et les services nécessairement en relation avec ces transports, ainsi que les services en rapport avec l'emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ou dans un autre bâtiment en vue de leur préservation ou gardiennage. Cette classe comprend notamment : les services rendus par des compagnies exploitant des stations, des ponts, des transbordeurs (railroad ferries), etc. utilisés par le transporteur; les services en rapport avec la location de véhicules de transport; les services en rapport avec le remorquage maritime, le déchargement, le fonctionnement des ports et des quais et le sauvetage de vaisseaux en perdition et de leur cargaison; les services en rapport avec le fonctionnement d'aéroports; les services en rapport avec l'emballage et l'empaquetage de marchandises avant l'expédition; les services consistant en informations concernant les voyages ou les transports de marchandises par des courtiers et des agences de tourisme, informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport; les services relatifs à l'inspection de véhicules ou de marchandises avant le transport. Cette classe ne comprend pas notamment : les services relatifs à la publicité des entreprises de transport, tels que la distribution de prospectus ou la publicité par radio (cl. 35); les services en rapport avec l'émission de chèques de voyage ou de lettres de crédit par des courtiers ou des agences de voyages (cl. 36); les services relatifs aux assurances (commerciales, incendie ou vie) durant le transport de personnes ou de marchandises (cl. 36); les services rendus par l'entretien et la réparation de véhicules, ni l'entretien ou la réparation d'objets touchant le transport de personnes ou de marchandises (cl. 37); les services en rapport avec la réservation de chambres d'hôtel par des agences de voyages ou des courtiers (cl. 43). 29

58 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Traitement de matériaux. CLASSE 40 Note explicative La classe 40 comprend essentiellement les services, non énumérés dans d'autres classes, rendus par le traitement ou la transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ou organiques ou d'objets. Pour les besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de service uniquement dans les cas où le traitement ou la transformation est fait pour le compte d'une autre personne. Pour les mêmes besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de fabrique dans tous les autres cas, où la substance ou l'objet est mis dans le commerce par celui qui l'a traité ou transformé. Cette classe comprend notamment : les services en rapport avec la transformation d'un objet ou d'une substance et tout traitement impliquant une modification de leurs propriétés essentielles (par exemple, la teinture d'un vêtement); un service d'entretien, bien qu'il soit normalement compris dans la classe 37, sera rangé par conséquent en classe 40 s'il implique une telle modification (par exemple, le chromage des pare-chocs d'une automobile); les services de traitement de matériaux qui peuvent intervenir en cours de fabrication d'une substance ou d'un objet quelconque autre qu'un édifice; par exemple, les services se référant au découpage, au façonnage, au polissage par abrasion ou au revêtement métallique. Cette classe ne comprend pas notamment : les services de réparation (cl. 37). Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. CLASSE 41 Note explicative La classe 41 couvre essentiellement les services rendus par des personnes ou par des institutions pour développer les facultés mentales de personnes ou d'animaux, ainsi que les services destinés à divertir ou à occuper l'attention. Cette classe comprend notamment : les services d'éducation d'individus ou de dressage d'animaux, sous toutes leurs formes; les services dont le but essentiel est le divertissement, l'amusement ou la récréation d'individus; les services de présentation au public d oeuvres d art plastique ou de littérature à buts culturels ou éducatifs. 30

59 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 42 Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d analyses et de recherches industrielles; conception et développement d ordinateurs et de logiciels; services juridiques. Note explicative La classe 42 comprend essentiellement les services rendus par des personnes, à titre individuel ou collectif, en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques de domaines complexes d activités; de tels services sont rendus par des représentants de professions tels que chimistes, physiciens, ingénieurs, informaticiens, juristes, etc. Cette classe comprend notamment : les services d ingénieurs qui se chargent d évaluations, d estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifique et technologique; les services de recherche scientifique à buts médicaux. Cette classe ne comprend pas notamment : les recherches et évaluations en affaires commerciales (cl. 35); les services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques (cl. 35); les évaluations en matière financière et fiscale (cl. 36); les services d extraction minière et pétrolière (cl. 37); les services d installation et de réparation d ordinateurs (cl. 37); les services rendus par des représentants de professions tels que médecins, vétérinaires, psychanalystes (cl. 44); les services de traitements médicaux (cl. 44); les services rendus par des jardiniers-paysagistes (cl. 44). Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire. CLASSE 43 Note explicative La classe 43 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou des établissements dont le but est de préparer des aliments ou des boissons pour la consommation ainsi que les services rendus en procurant le logement, le gîte et le couvert par des hôtels, pensions ou autres établissements assurant un hébergement temporaire. Cette classe comprend notamment : les services de réservation de logements pour voyageurs, rendus notamment par des agences de voyage ou des courtiers; les pensions pour animaux. 31

60 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Cette classe ne comprend pas notamment : les services de location de biens immobiliers tels que maisons, appartements, etc., destinés à un usage permanent (cl. 36); les services d organisation de voyages rendus par des agences de tourisme (cl. 39); les services de conservation d aliments et de boissons (cl. 40); les services de discothèques (cl. 41); les pensionnats (cl. 41); les maisons de repos et de convalescence (cl. 44). CLASSE 44 Services médicaux; services vétérinaires; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Note explicative La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, d hygiène corporelle et de beauté donnés par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des animaux; elle comprend également les services se rapportant aux domaines de l agriculture, de l horticulture et de la sylviculture. Cette classe comprend notamment : les services d analyses médicales se rapportant au traitement d individus (tels que des examens radiographiques et prises de sang); les services d insémination artificielle; les consultations en matière de pharmacie; l élevage d animaux; les services en rapport avec la culture des plantes tels que le jardinage; les services en rapport avec l art floral tels que la composition florale ainsi que les services rendus par des jardiniers-paysagistes. Cette classe ne comprend pas notamment : les services de destruction des animaux nuisibles (autres que dans l agriculture, l horticulture et la sylviculture) (cl. 37); les services d installation et de réparation de dispositifs d irrigation (cl. 37); les services de transport en ambulance (cl. 39); les services d abattage d animaux et de taxidermie (cl. 40); les services d abattage et de débitage du bois (cl. 40); les services de dressage d animaux (cl. 41); les services rendus par des clubs de culture physique (cl. 41); les services de recherche scientifique à buts médicaux (cl. 42); les pensions pour animaux (cl. 43); les maisons de retraite pour personnes âgées (cl. 43). 32

61 Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 45 Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus; services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Note explicative Cette classe comprend notamment : les services d enquêtes et de surveillance relatifs à la sécurité des personnes et des collectivités; les services rendus à des personnes en rapport avec des événements sociaux tels que services d accompagnement en société, agences matrimoniales, services funéraires. Cette classe ne comprend pas notamment : les services professionnels donnant une aide directe dans les opérations ou fonctions d une entreprise commerciale (cl. 35); les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires et les services en rapport avec les assurances (cl. 36); les services d accompagnement de voyageurs (cl. 39); les services de transport sécurisé (cl. 39); les services d éducation d individus, sous toutes leurs formes (cl. 41); les prestations de chanteurs ou de danseurs (cl. 41); les services juridiques (cl. 42); les services rendus par des tiers qui assurent des soins médicaux, d hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux (cl. 44). certains services de location (consulter la liste alphabétique des services et la remarque générale b) relative au classement des services). * * * 33

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63 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS DANS L ORDRE DES CLASSES

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65 Classe 1 Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. A 0011 abrasifs (fluides auxiliaires A A 0015 absorption d huile (matières A synthétiques pour l --- ) A 0018 accélérateurs de vulcanisation V A 0034 accumulateurs (eau acidulée pour A la recharge des ---) A 0038 accumulateurs électriques (liquides L pour désulfater les ---) A 0042 accumulateurs (solutions pour A prévenir la formation d écume dans les ---) A 0043 acétate d alumine * A A 0044 acétate de cellulose à l état brut A A 0046 acétates * A A 0048 acétification (préparations B bactériologiques pour l ---) A 0049 acétique (anhydri A A 0050 acétone A A 0051 acétylène A A 0057 acétylène (tétrachlorure d --- ) A A 0060 acides * A A 0062 acides (compositions chimiques A résistant aux ---) A 0063 acidulée (eau ---) pour la recharge A des accumulateurs A 0075 acier (préparations pour le F perfectionnement de l --- ) A 0088 acoustiques (produits pour la R rénovation des disques ---) A 0091 acryliques (résines ---) à l état brut A A 0092 actif (charbon ---) A A 0093 actinium A A 0096 additifs chimiques pour boues de A forage A 0097 additifs chimiques pour carburants A A 0098 additifs détergents pour l essence D A 0106 adhésifs [matières collantes] pour A l industrie A 0107 adhésifs pour bandages A chirurgicaux A 0108 adhésifs pour carreaux de A revêtement A 0119 adoucir l eau (produits pour --- ) W A 0122 adoucissement (produits d ---) M [métallurgie] A 0123 adragante (gomme ---) T A 0142 aérosols (gaz propulseurs G A 0149 affaiblisseurs photographiques R A 0154 affiches (colles A A 0165 agar-agar A A 0168 agents de refroidissement pour C moteurs de véhicules A 0172 agglutinants pour le béton A A 0182 agresseurs (préparations chimiques A pour repousser les ---) A 0187 agriculture (engrais pour l --- ) F A 0188 agriculture (produits chimiques pour A l --- ) [à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] A 0274 albumine [animale ou végétale, A matière première] A 0277 albumine de malt M A 0278 albumine iodée I A 0279 albuminé (papier ---) A A 0283 alcali caustique C A 0284 alcali volatil [ammoniaque] à usage A industriel A 0286 alcalino-terreux (métaux ---) A A 0287 alcalins (iodures --- ) à usage A industriel A 0289 alcalins (métaux ---) A A 0290 alcalins (sels de métaux ---) S A 0291 alcalis A A 0292 alcaloïdes * A A 0294 alcool * A A 0302 alcool éthylique E A 0312 aldéhydes * A A 0321 algarobilla pour la tannerie A A 0323 alginates [produits gonflants, A gélifiants] non à usage alimentaire A 0326 algues [fertilisants] S A 0349 aliments (produits chimiques pour F la conservation des ---) A 0355 alliage de métaux (produits C chimiques destinés à faciliter l --- ) A 0388 alumine A A 0389 alumine (acétate d ---) * A A 0391 alumine (alun d ---) A A 0392 alumine (hydrate d --- ) A A 0393 alumine (silicate d --- ) A A 0395 aluminium (chlorure d ---) A A 0398 aluminium (iodure d ---) A A 0401 alun A A 0428 amendement des sols (produits S chimiques pour l ---) A 0429 américium A A 0446 amidon à usage industriel S A 0447 amidon (agents chimiques pour S fluidifier l ---) [agents de décollage] A 0448 amidon (colle d --- ) autre que pour S la papeterie ou le ménage A 0454 ammoniac (esprit de sel ---) S A 0456 ammoniac (sel ---) S A 0457 ammoniacaux (sels ---) A A 0458 ammoniaque * A A 0459 ammoniaque [alcali volatil] à usage A industriel A 0461 ammoniaque (aldéhyde- --- ) A Classification de Nice 8 e édition

66 Classe 1 (suite) A 0462 ammoniaque (alun d ---) A A 0464 ammonium (sels d ---) A A 0489 amyle (acétate d --- ) A A 0490 amylique (alcool --- ) A A 0495 analyses en laboratoire (produits C chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire A 0508 anhydre (ammoniaque ---) A A 0510 anhydride titanique à usage T industriel A 0511 anhydrides A A 0513 animal (charbon ---) A A 0514 animal (noir ---) A A 0515 animal (préparations de charbon ---) A A 0516 animale (albumine --- ) [matière A première] A 0576 anthranilique (aci A A 0586 antidétonants pour moteurs à A explosion A 0595 antigels A A 0599 anti-incrustants A A 0603 antimoine A A 0604 antimoine (oxyde d ---) A A 0605 antimoine (sulfure d ---) A A 0619 antitartriques (produits ---) A A 0633 apprêts * S A 0645 arabique (gomme ---) G A 0655 arboriculture (produits G d engluement pour l ---) A 0670 arbres (mastic pour remplir les T cavités des ---) [arboriculture] A 0696 argent (azotate d ---) S A 0706 argent (nitrate d --- ) S A 0719 argenture (solutions pour l --- ) S A 0723 argon A A 0775 arséniate de plomb L A 0776 arsenic A A 0777 arsénieux (aci A A 0809 astate A A 0815 atomiques (combustibles pour F piles ---) A 0826 attendrir la viande (produits M à usage industriel A 0866 autovireur (papier ---) [photographie] S A 0882 avivage des couleurs (produits B chimiques pour l ---) à usage industriel A 0891 azotates N A 0892 azote N A 0893 azote (protoxyde d --- ) N A 0894 azotés (engrais ---) N A 0895 azotique (aci N B 0010 bactéricides pour l oenologie O [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin] B 0012 bactériennes (préparations ---) B autres qu à usage médical ou vétérinaire B 0016 bactériologiques (préparations --- ) autres qu à usage médical ou vétérinaire B 0017 bactériologiques (préparations --- ) pour l acétification B B B 0076 bains de fixage [photographie] F B 0077 bains de galvanisation G B 0079 bains de virage [photographie] T B 0124 bandages chirurgicaux (adhésifs A B 0125 bandages chirurgicaux (matières A collantes pour --- ) B 0126 bandages de roues (compositions R pour la réparation des ---) B 0189 barille (soude S B 0205 baryte B B 0206 barytique (papier --- ) B B 0207 baryum B B 0208 baryum (composés du ---) B B 0209 baryum (sulfate B B 0213 bas (produits pour empêcher le R démaillage des ---) B 0220 bases [produits chimiques] B B 0268 baume de gurjun [gurgu, gurgum B ou gurjum] pour la fabrication de vernis B 0271 bauxite B B 0298 bentonite B B 0300 benzène (acides de la série du ---) B B 0301 benzène (dérivés du ---) B B 0302 benzène méthylé M B 0304 benzoïque (aci B B 0305 benzoïque (sulfimi B B 0307 benzol méthylé M B 0314 berkélium B B 0334 béton (agglutinants pour le ---) A B 0340 béton (produits chimiques pour C l aération du ---) B 0341 béton (produits pour la C conservation du ---) [à l exception des peintures et des huiles] B 0363 bicarbonate de soude à usage B chimique B 0366 bichlorure d étain B B 0367 bichromate de potasse B B 0368 bichromate de soude B B 0401 bière (produits pour la clarification B et la conservation de la ---) B 0432 biochimiques (catalyseurs --- ) B B 0436 biologiques (préparations ---) autres B qu à usage médical ou vétérinaire B 0437 bioxalate de potasse P B 0438 bioxyde de manganèse M B 0444 bismuth B B 0445 bismuth (gallate basique B B 0447 bismuth (sous-nitrate à usage B chimique B 0466 blanchiment (produits D [décolorants] à usage industriel Classification de Nice 8 e édition 36

67 Classe 1 (suite) B 0470 blanchir les cires (produits chimiques B 0471 blanchir les graisses (produits W F B 0472 blanchir les huiles (produits O B 0473 blanchir les matières organiques O (produits B 0514 bois à tanner T B 0536 bois (esprit-de- ---) W B 0545 bois (pâte W B 0547 bois (produits de distillation de W l esprit-de- ---) B 0553 bois (vinaigre [acide W pyroligneux] B 0561 boissons (agents de filtrage pour F l industrie des ---) B 0641 borax B B 0647 borique (aci à usage industriel B B 0697 boues de forage (additifs chimiques A B 0699 boues pour faciliter le forage D B 0795 brasage (fondants pour le ---) B B 0796 brasage (produits pour le --- ) B B 0817 briques (produits pour la B conservation des ---) [à l exception des peintures et des huiles] B 0846 brome à usage chimique B B 0889 buée (produits pour éviter la --- ) C C 0053 cachou C C 0118 calcique (cyanami [engrais] N C 0119 calcium (carbure C C 0120 calcium (sels C C 0134 californium C C 0156 camphre à usage industriel C C 0195 caoutchouc (dissolutions R C 0199 caoutchouc liquide L C 0200 caoutchouc (produits pour la R conservation du ---) C 0237 carbonates C C 0238 carbone C C 0239 carbone (hydrates C C 0241 carbone (sulfure C C 0242 carbone (tétrachlorure C C 0243 carbonique (aci C C 0246 carbonyle pour la protection des C plantes C 0249 carburants (additifs chimiques A C 0255 carbures C C 0276 carreaux de revêtement (adhésifs A C 0321 caséine à usage industriel C C 0338 cassiopeium [lutécium] C C 0341 catalyseurs chimiques C C 0346 caustiques à usage industriel C C 0368 cellulose C C 0369 cellulose (acétate de --- ) à l état brut A C 0371 cellulose (dérivés chimiques de C la ---) C 0372 cellulose (esters à usage industriel C 0374 cellulose (éthers à usage industriel C C C 0379 céments C C 0390 centurium [fermium] F C 0392 céramique (glaçures pour la ---) C C 0394 céramique technique (compositions C pour la fabrication de la ---) C 0395 céramiques (matériaux ---) en C particules pour filtres C 0408 céréales (résidus du traitement des B grains à usage industriel C 0415 cérium C C 0418 césium C C 0419 cétones K C 0452 chambres à air (compositions pour I la réparation des ---) C 0500 charbon actif A C 0501 charbon animal A C 0502 charbon animal (préparations A C 0506 charbon de sang B C 0508 charbon d os B C 0510 charbon (noir à usage C industriel C 0511 charbon pour filtres C C 0513 charbon (produits pour économiser C le ---) C 0643 chaussures (mastics C C 0654 chaux (acétate L C 0656 chaux (carbonate L C 0657 chaux (chlorure L C 0673 cheminées (produits chimiques C pour le nettoyage des ---) C 0758 chimiques (compositions ---) A résistant aux acides C 0759 chimiques (éléments ---) fissiles F C 0762 chimiques (préparations ---) à usage C scientifique [autres qu à usage médical ou vétérinaire] C 0764 chimiques (produits ---) destinés à C faciliter l alliage de métaux C 0765 chimiques (produits ---) pour C analyses en laboratoire [autres qu à usage médical ou vétérinaire] C 0766 chimiques (produits ---) pour A l agriculture [à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] C 0767 chimiques (produits ---) pour I l industrie C 0768 chimiques (réactifs ---) autres qu à C usage médical ou vétérinaire C 0781 chlorates C C 0783 chlore C C 0784 chlorhydrates H C 0785 chlorhydrique (aci H C 0787 chlorures C C 0791 cholique (aci C C 0796 chromates C Classification de Nice 8 e édition

68 Classe 1 (suite) C 0800 chrome (alun C C 0802 chrome (oxyde C C 0803 chrome (sels C C 0804 chromique (aci C C 0805 chromiques (sels --- ) C C 0862 ciment (préparations pour C l imperméabilisation du --- ) [à l exception des peintures] C 0863 ciment (produits pour la C conservation du ---) [à l exception des peintures et des huiles] C 0865 ciments pour la réparation des C objets cassés C 0869 cinématographiques (films ---) C sensibilisés mais non impressionnés C 0874 circuits hydrauliques (liquides F C 0881 cire à greffer les arbres G C 0899 cires (produits chimiques pour W blanchir les ---) C 0912 citrique (acide --- ) à usage industriel C C 0926 clarification (préparations C C 0974 cobalt (oxyde à usage C industriel C 1020 collage des moûts (produits pour M le ---) C 1023 collantes (matières ---) pour A bandages chirurgicaux C 1025 collantes (matières ---) pour A l industrie C 1027 colle à vin W C 1035 colles [apprêts] S C 1036 colles pour affiches A C 1038 colles pour l industrie G C 1039 colles pour papiers peints A C 1045 collodion * C C 1061 coloration des métaux (sels pour S la ---) C 1072 comburants [additifs chimiques C pour carburants] C 1080 combustibles pour piles atomiques F C 1081 combustibles (produits pour F économiser les ---) C 1108 compositions céramiques pour le C frittage [granules et poudres] C 1109 compositions pour la fabrication de C disques acoustiques C 1110 compost C C 1135 condensation (produits chimiques C C 1173 confits [mégisserie] B C 1183 conservation de la bière (produits B pour la ---) C 1185 conservation de la maçonnerie M (produits pour la ---) [à l exception des peintures et des huiles] C 1186 conservation des aliments (produits F chimiques pour la ---) C 1187 conservation des briques (produits pour la ---) [à l exception des peintures et des huiles] C 1188 conservation des fleurs (produits pour la ---) C 1189 conservation des produits pharmaceutiques (produits pour la ---) C 1190 conservation des tuiles (produits pour la ---) [à l exception des peintures et des huiles] C 1192 conservation du ciment (produits pour la ---) [à l exception des peintures et des huiles] B F P P C C 1316 corrosifs (produits ---) C C 1318 corroyage des cuirs (produits pour C le ---) C 1319 corroyage des peaux (produits pour C le ---) C 1379 couleurs (produits chimiques pour P la préparation des ---) C 1381 couleurs (produits chimiques pour B l avivage des ---) à usage industriel C 1488 couvertures d humus H C 1534 crème de tartre non à usage C pharmaceutique C 1545 créosote à usage chimique C C 1583 crotonique (aldéhy C C 1590 cryogéniques (produits ---) C C 1591 crypton K C 1601 cuir (colles pour le ---) L C 1609 cuir (mastics pour le ---) M C 1611 cuir (produits chimiques pour L l imperméabilisation du --- ) C 1612 cuir (produits chimiques pour L l imprégnation du ---) C 1613 cuir (produits chimiques pour L rafraîchir le ---) C 1624 cuirs (produits pour le corroyage C des --- ) C 1625 cuirs (produits pour l habillage L des --- ) C 1639 cuisson (produits pour activer la ---) C à usage industriel C 1646 cuivre (sulfate V C 1658 culture (terre pour la ---) E C 1660 cultures de micro-organismes C autres qu à usage médical ou vétérinaire C 1672 curium C C 1680 cyanamide calcique [engrais] N C 1681 cyanotypie (solutions pour la ---) C C 1682 cyanures [prussiates] C C 1717 cymène C D 0014 décalaminage des moteurs E (produits chimiques pour le ---) D 0029 décollage (agents [agents S chimiques pour fluidifier l amidon] D 0030 décoller (produits S D 0032 décolorants à usage industriel D D 0044 décreusage (produits de --- ) G Classification de Nice 8 e édition 38

69 Classe 1 (suite) D 0048 défoliants D D 0053 dégraissage (produits utilisés D au cours d opérations de fabrication D 0059 démaillage des bas (produits pour R empêcher le ---) D 0069 démoulage (produits pour faciliter M le ---) D 0101 dépolir (matières à ---) P D 0118 déshydratants à usage industriel D D 0120 désincrustants D D 0156 détartrants, autres qu à usage S domestique D 0166 détergents [détersifs] utilisés au D cours d opérations de fabrication D 0167 détergents (additifs --- ) pour D l essence D 0175 dextrine [apprêt] D D 0180 diagnostic (préparations pour le ---) D autres qu à usage médical ou vétérinaire D 0195 diastases à usage industriel D D 0198 diatomées (terre à ---) D D 0199 diazo (papier ---) D D 0219 dispersions de matières plastiques D D 0225 disques acoustiques (compositions C pour la fabrication D 0227 disques acoustiques (produits pour R la rénovation des ---) D 0239 dissolutions de caoutchouc R D 0240 dissolvants pour vernis S D 0243 distillée (eau ---) D D 0271 dolomite à usage industriel D D 0313 durcir les métaux (produits M D 0320 dysprosium D E 0002 eau acidulée pour la recharge des A accumulateurs E 0022 eau de mer [à usage industriel] S E 0027 eau distillée D E 0035 eau lourde H E 0036 eau oxygénée H E 0039 eau (produits pour adoucir l ---) W E 0040 eau (produits pour la purification de W l --- ) E 0063 eaux potassiques P E 0070 ébullition pour agents de A refroidissement de moteurs (préparations contre l ---) E 0078 échangeurs d ions [produits I chimiques] E 0111 économiser les combustibles F (produits E 0163 édulcorants artificiels [produits A chimiques] E 0186 électricité statique (produits contre A l --- ) non à usage ménager E 0207 éléments galvaniques (sels S E 0219 émail (produits pour opacifier l ---) E E 0223 émaux (produits chimiques pour la E préparation des ---) [à l exception des couleurs] E 0224 émaux (produits chimiques pour la ternissure des ---) E E 0262 émollients pour l industrie E E 0275 émulsifiants E E 0276 émulsificateurs E E 0278 émulsions photographiques P E 0288 encollage (produits pour l --- ) S E 0319 engluement (produits d --- ) pour G l arboriculture E 0320 engrais pour les terres F E 0361 enzymatiques (préparations ---) à E usage industriel E 0364 enzymes à usage industriel E E 0396 époxy (résines ---) à l état brut E E 0403 épuration du gaz (produits pour l ---) G E 0409 erbium E E 0426 esprit de vinaigre S E 0427 esprit-de-bois W E 0428 esprit-de-bois (produits de W distillation de l ---) E 0429 esprit-de-sel S E 0431 essais (papier chimique pour --- ) T E 0433 essence (additifs détergents pour D l --- ) E 0460 esters * E E 0469 étain (bichlorure d --- ) B E 0485 éthane E E 0488 éthers * E E 0490 éthylique (alcool ---) E E 0491 éthylique (éther ---) E E 0503 étoffes (produits chimiques pour S empêcher la formation de taches sur les --- ) E 0535 europium E E 0559 extinctrices (compositions ---) F F 0018 farines à usage industriel F F 0042 fécule à usage industriel S F 0060 fer (sels I F 0064 ferments à usage chimique F F 0079 fermium [centurium] F F 0083 ferrocyanures F F 0088 ferrotypiques (plaques ---) F [photographie] F 0116 fertilisants (produits ---) F F 0121 feu (produits pour la protection F contre le ---) F 0180 filetage (compositions pour le ---) T F 0198 films [pellicules] sensibilisés mais S non impressionnés F 0235 filtrage (agents pour F l industrie des boissons F 0236 filtrantes (matières --- ) [matières F plastiques à l état brut] F 0241 filtrantes (matières --- ) [produits F chimiques] F 0242 filtrantes (matières --- ) [substances F minérales] F 0243 filtrantes (matières --- ) [substances F végétales] F 0255 filtres (charbon C Classification de Nice 8 e édition

70 Classe 1 (suite) F 0256 filtres (matériaux céramiques en particules pour --- ) C F 0265 fissiles (corps ---) [énergie nucléaire] F F 0266 fixage (bains [photographie] F F 0267 fixateurs [photographie] F F 0279 flashes (produits pour la production F F 0282 fleur de soufre à usage chimique F F 0294 fleurs (produits pour la conservation F des --- ) F 0302 floculants F F 0308 fluatation (produits pour la ---) L F 0309 fluide magnétique à usage M industriel F 0310 fluides auxiliaires pour abrasifs A F 0311 fluides pour direction assistée P F 0312 fluides pour transmission T automatique F 0313 fluor F F 0314 fluor (composés F F 0316 fluorhydrique (aci H F 0325 fondants pour le brasage B F 0326 fondants pour le soudage S F 0327 fonderie (liaisons pour la ---) B F 0328 fonderie (liants pour la ---) B F 0332 fonderie (produits de moulage pour F la ---) F 0334 fongicides (additifs chimiques A aux ---) F 0341 forage (additifs chimiques pour A boues F 0342 forage (boues pour faciliter le ---) D F 0357 formique (acide --- ) F F 0358 formique (aldéhy à usage F chimique F 0371 foulage (produits pour F l industrie textile F 0374 foulon (matières à ---) F F 0414 francium F F 0419 freins (liquides B F 0431 frigorifiques (produits ---) R F 0440 frittage (compositions céramiques C pour le ---) [granules et poudres] F 0459 fruits (hormones pour activer la H maturation des ---) F 0478 fumée (noir à usage industriel L F 0487 fumiger la viande (produits S G 0007 gadolinium G G 0022 gallate basique de bismuth B G 0023 galle (noix G G 0025 gallique (aci pour la fabrication G de l encre G 0026 gallium G G 0027 gallotannique (aci G G 0034 galvaniques (sels pour éléments ---) S G 0036 galvanisation (bains G G 0037 galvanisation (produits pour la ---) G G 0042 gambir G G 0126 gaz (produits pour l épuration du ---) G G 0127 gaz propulseurs pour aérosols G G 0128 gaz protecteurs pour le soudage P G 0131 gaz solidifiés à usage industriel S G 0134 gaz toxiques (neutralisants T G 0150 gélatine à usage industriel G G 0152 gélatine à usage photographique G G 0159 gemme (sel ---) R G 0181 germination des légumes (produits A contre la ---) G 0182 getters [matières réactives] G G 0205 glace sèche [carbonique] D G 0219 glaçures pour la céramique C G 0227 glu B G 0231 glucose à usage industriel G G 0233 glucosides G G 0234 gluten [colle] autre que pour la G papeterie ou le ménage G 0237 glycérides G G 0238 glycérine à usage industriel G G 0241 glycol G G 0242 glycol (éthers G G 0258 gommes [colles] autres que pour la G papeterie ou le ménage G 0307 graisses (produits pour blanchir F les --- ) G 0308 graisses (produits pour la G dissociation des ---) G 0313 graphite à usage industriel G G 0316 gras (acides ---) F G 0327 greffer les arbres (cire à ---) G G 0328 greffer les arbres (mastic à ---) G G 0352 guano G G 0366 gurgu [gurgum] (baume pour B la fabrication de vernis G 0368 gurjum [gurjun] (baume pour B la fabrication de vernis H 0001 habillage des cuirs (produits pour L l --- ) H 0060 hélium H H 0079 holmium H H 0095 hormones pour activer la H maturation des fruits H 0096 horticulture (produits chimiques H pour l --- ) [à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] H 0141 huile (matières synthétiques pour A l absorption d ---) H 0144 huiles (agents pour détruire les ---) O H 0159 huiles pour la conservation des O aliments H 0164 huiles pour la tannerie O H 0165 huiles pour le corroyage des cuirs O H 0167 huiles pour l habillage des cuirs O H 0169 huiles (produits pour blanchir les ---) O H 0170 huiles (produits pour la dissociation O des --- ) H 0182 humidité de la maçonnerie (produits D contre l ---) [à l exception des peintures] H 0183 humus H Classification de Nice 8 e édition 40

71 Classe 1 (suite) H 0184 humus (couvertures d --- ) H H 0188 hydrates H H 0191 hydrauliques (liquides pour F circuits ---) H 0195 hydrazine H H 0196 hydrofuges (produits ---) pour la D maçonnerie [à l exception des peintures] H 0197 hydrogène H H 0213 hypochlorite de soude H H 0217 hyposulfites H I 0002 ichtyocolle autre que pour la I papeterie ou le ménage ou à usage alimentaire I 0011 ignifuges F I 0016 imperméabilisation des matières T textiles (préparations pour l ---) I 0017 imperméabilisation du ciment C (préparations pour l --- ) [à l exception des peintures] I 0018 imperméabilisation du cuir (produits L chimiques pour l ---) I 0022 imprégnation des matières textiles T (produits chimiques pour l ---) I 0023 imprégnation du cuir (produits L chimiques pour l ---) I 0081 industrie (produits chimiques pour I l --- ) I 0094 insecticides (additifs chimiques A aux ---) I 0116 iode à usage chimique I I 0118 iode (sels d --- ) I I 0120 iodée (albumine ---) I I 0121 iodique (aci I I 0123 iodures à usage industriel I I 0128 ions (échangeurs d ---) [produits I chimiques] I 0147 isotopes à usage industriel I K 0001 kaïnite K K 0003 kaolin K K 0008 kieselgur K K 0012 krypton K L 0014 lactique (aci L L 0015 lactiques (ferments ---) à usage M chimique L 0135 lanthane L L 0168 lécithine [matière première] L L 0189 lentilles (produits contre la L ternissure des ---) L 0219 liants pour la fonderie B L 0295 liquides pour circuits hydrauliques F L 0296 liquides pour freins B L 0310 lithine L L 0312 lithium L L 0357 lourde (eau ---) H L 0377 lutécium [cassiopeium] C M 0016 maçonnerie (produits hydrofuges D pour la ---) [à l exception des peintures] M 0017 maçonnerie (produits pour la conservation de la ---) [à l exception des peintures et des huiles] M M 0019 magnésie (carbonate de --- ) M M 0021 magnésite M M 0023 magnésium (chlorure M M 0058 malt (albumine M M 0095 manganate M M 0097 manganèse (bioxyde M M 0102 manglier (écorce de --- ) à usage M industriel M 0190 mastic à greffer les arbres G M 0193 mastic pour remplir les cavités des T arbres [arboriculture] M 0197 mastics pour chaussures C M 0199 mastics pour le cuir M M 0200 mastics pour pneumatiques M M 0207 mater le verre (produits G M 0213 matières plastiques à l état brut P M 0214 matières plastiques (dispersions D M 0225 maturation des fruits (hormones H pour activer la ---) M 0275 mercure M M 0277 mercure (oxyde M M 0278 mercure (sels M M 0290 métalloïdes M M 0291 métaux alcalino-terreux A M 0292 métaux alcalins A M 0293 métaux alcalins (sels S M 0297 métaux des terres rares (sels S M 0305 métaux précieux (sels à S usage industriel M 0306 métaux (produits chimiques C destinés à faciliter l alliage M 0308 métaux (produits pour durcir les ---) M M 0310 métaux (produits pour la trempe M des --- ) M 0311 métaux (produits pour le revenu M des --- ) M 0313 métaux terreux M M 0316 méthane M M 0317 méthylique (éther ---) M M 0355 micro-organismes (cultures de --- ) C autres qu à usage médical ou vétérinaire M 0357 micro-organismes (préparations C autres qu à usage médical ou vétérinaire M 0367 mildiou (produits chimiques pour la M protection contre le --- ) M 0379 minéraux (acides ---) M M 0422 modérateurs pour réacteurs M nucléaires M 0460 mordants pour métaux M M 0472 moteurs à explosion (antidétonants A M 0478 moteurs de véhicules (agents de C refroidissement 41 Classification de Nice 8 e édition

72 Classe 1 (suite) M 0484 moteurs (préparations contre l ébullition pour agents de refroidissement A M 0485 moteurs (produits chimiques pour le E décalaminage des ---) M 0505 mouillage (produits de --- ) M [blanchisserie] M 0506 mouillage (produits de --- ) M [teinturerie] M 0507 mouillage (produits de --- ) pour M l industrie textile M 0509 moulage (produits pour la F fonderie M 0541 moûts (produits pour le collage M des --- ) N 0005 naphtalène N N 0041 néodyme N N 0042 néon N N 0043 neptunium N N 0049 nettoyage des cheminées (produits C chimiques pour le ---) N 0060 neutralisants de gaz toxiques T N 0068 nielle (produits chimiques pour la W protection contre la --- ) N 0072 nitrates N N 0073 nitré (papier ---) N N 0081 noir animal A N 0083 noir de charbon à usage industriel C N 0085 noir de fumée à usage industriel L N 0095 noix de galle G O 0015 oenologie (bactéricides pour l ---) O [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin] O 0027 offset (plaques sensibilisées S O 0042 oléique (aci O O 0045 oligo-éléments (préparations d ---) T pour les plantes O 0050 olivine [produit chimique] O O 0069 opacifier l émail ou le verre O (produits O 0086 or (sels d --- ) G O 0128 os (charbon d --- ) B O 0133 oseille (sel d ---) S O 0159 oxalates O O 0160 oxalique (aci O O 0162 oxyde d antimoine A O 0163 oxyde de chrome C O 0164 oxyde de cobalt à usage industriel C O 0165 oxyde de mercure M O 0166 oxyde de plomb L O 0167 oxygène O O 0170 oxygénée (eau ---) H P 0017 paillis [engrais] C P 0047 palladium (chlorures P P 0080 papier albuminé A P 0082 papier autovireur [photographie] S P 0084 papier barytique B P 0087 papier chimique pour essais T P 0092 papier de tournesol L P 0094 papier diazo D P 0104 papier nitré N P 0106 papier (pâte à ---) P P 0107 papier photométrique P P 0111 papier pour la photographie P P 0112 papier pour photocalques B P 0115 papier réactif R P 0117 papier sensible S P 0125 papiers peints (colles A P 0188 pâte à papier P P 0190 pâte de bois W P 0245 peaux (produits pour le corroyage C des --- ) P 0255 pectine à usage photographique P P 0297 pellicules [films] sensibilisées mais S non impressionnées P 0314 perborate de soude P P 0315 percarbonates P P 0320 perchlorates P P 0336 persulfates P P 0337 persulfurique (aci P P 0356 pétrole (agents pour détruire le ---) P P 0365 pharmaceutiques (produits pour la P conservation des produits ---) P 0368 phénol à usage industriel P P 0371 phosphates [engrais] P P 0373 phosphatides P P 0374 phosphore P P 0375 phosphorique (aci P P 0377 photocalques (papier B P 0378 photocalques (tissu B P 0383 photographie (papier pour la ---) P P 0384 photographie (produits chimiques P pour la ---) P 0389 photographiques (affaiblisseurs ---) R P 0394 photographiques (émulsions ---) P P 0397 photographiques (plaques ---) S sensibilisées P 0398 photographiques (révélateurs ---) P P 0399 photographiques P (sensibilisateurs ---) P 0404 photométrique (papier ---) P P 0405 photosensibles (plaques --- ) P P 0418 picrique (aci P P 0470 piles atomiques (combustibles F P 0579 plantes (préparations pour la P régulation de la croissance des ---) P 0599 plaques photographiques S sensibilisées P 0600 plaques photosensibles P P 0601 plaques sensibilisées pour offset S P 0605 plastifiants P P 0606 plastiques (dispersions de D matières ---) P 0608 plastiques (matières ---) à l état brut P P 0611 plastisols P P 0632 plomb (acétate L P 0633 plomb (arséniate de --- ) L P 0636 plomb (oxyde L Classification de Nice 8 e édition 42

73 Classe 1 (suite) P 0661 plutonium P P 0665 pneumatiques (compositions pour R la réparation des ---) P 0668 pneumatiques (mastics M P 0738 polonium P P 0749 pommes de terre (farine à P usage industriel P 0873 potasse P P 0874 potassiques (eaux ---) P P 0875 potassium P P 0894 pots en tourbe pour l horticulture P P 0930 praséodyme P P 0975 prométhium P P 0981 protactinium P P 0999 protéine [matière première] P P 1009 protoxyde d azote N P 1012 prussiates C P 1038 purification de l eau (produits pour W la ---) P 1040 purification des huiles (produits O pour la ---) P 1045 pyrogallique (aci P P 1046 pyroligneux (aci [vinaigre de W bois] Q 0009 quebracho à usage industriel Q R 0025 radiateurs (produits chimiques de R curage R 0029 radioactifs (éléments ---) à usage R scientifique R 0044 radium à usage scientifique R R 0045 radon R R 0121 réacteurs nucléaires (modérateurs M R 0122 réactif (papier ---) R R 0123 réactifs chimiques [autres qu à C usage médical ou vétérinaire] R 0127 réactives (matières ---) [getters] G R 0132 recharge des accumulateurs (eau A acidulée pour la-) R 0166 réfrigérants (produits ---) R R 0171 refroidissement pour moteurs de C véhicules (agents de --- ) R 0194 régulation de la croissance des P plantes (préparations pour la ---) R 0218 renforçateurs chimiques pour C caoutchouc R 0219 renforçateurs chimiques pour C papier R 0220 rénovation des disques acoustiques R (produits pour la ---) R 0221 réparation des objets cassés C (ciments pour la ---) R 0252 résidus du traitement des grains de B céréales [à usage industriel] R 0258 résines artificielles à l état brut A R 0262 résines synthétiques à l état brut S R 0280 révélateurs photographiques P R 0281 revenu des métaux (produits pour M le ---) R 0298 rhénium R R 0354 Roentgen (films ---) sensibilisés mais non impressionnés R 0381 roues (compositions pour la réparation des bandages X R R 0444 rubidium R S 0004 sable de fonderie F S 0015 saccharine S S 0065 salicylique (aci S S 0068 salpêtre S S 0071 samarium S S 0077 sang (charbon B S 0097 sauce pour le tabac S S 0121 savons à usage S industriel S 0123 scandium S S 0151 scories [engrais] S S 0155 sébacique (aci S S 0182 sel brut S S 0184 sel d oseille S S 0185 sel (esprit-de- ---) S S 0186 sel gemme R S 0187 sel pour conserver, autre que pour S les aliments S 0190 sélénium S S 0200 sels [engrais] S S 0201 sels [produits chimiques] S S 0202 sels à usage industriel S S 0205 sels d argent (solutions pour S l argenture S 0206 sels de métaux des terres rares S S 0207 sels de métaux précieux à usage S industriel S 0208 sels de virage [photographie] T S 0210 sels d or G S 0213 sels pour colorer les métaux S S 0214 sels pour éléments galvaniques S S 0224 semences (produits pour préserver S les --- ) S 0228 sensibilisateurs photographiques P S 0229 sensible (papier ---) S S 0320 silicates S S 0325 silicium S S 0327 silicones S S 0358 sodium S S 0377 sols (produits chimiques pour S l amendement des --- ) S 0406 soudage (fondants pour le ---) S S 0407 soudage (gaz protecteurs pour le ---) P S 0408 soudage (préparations chimiques S pour le ---) S 0409 soude calcinée C S 0410 soude caustique à usage industriel C S 0411 soude de barille S S 0414 soude (sels [produits S chimiques] S 0439 soufre S S 0440 soufre (fleur à usage F chimique S 0483 spath pesant B S 0494 spinelles [produits chimiques] S Classification de Nice 8 e édition

74 Classe 1 (suite) S 0503 statique (produits contre l électricité ---) non à usage ménager A S 0517 stéarique (aci S S 0539 strontium S S 0547 substrats pour la culture hors sol S [agriculture] S 0564 suie à usage industriel ou agricole S S 0568 sulfates S S 0569 sulfimide benzoïque B S 0571 sulfonique (aci S S 0572 sulfures S S 0573 sulfureux (aci S S 0574 sulfurique (aci S S 0575 sulfurique (éther ---) S S 0576 sumac pour la tannerie S S 0579 superphosphates [engrais] S S 0610 sylviculture (produits chimiques C pour la ---) [à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] T 0008 tabac (sauce pour le ---) S T 0055 taches (produits chimiques pour S empêcher la formation sur les étoffes T 0070 talc [silicate de magnésium] T T 0098 tan T T 0099 tanin T T 0100 tannantes (matières --- ) T T 0101 tannerie (huiles pour la ---) O T 0102 tannerie (sumac pour la --- ) S T 0103 tannin T T 0104 tannique (acide --- ) T T 0110 tapioca (farine à usage T industriel T 0138 tartre non à usage pharmaceutique T T 0139 tartrique (aci T T 0145 technétium T T 0177 tellure T T 0189 tensio-actifs (agents ---) T T 0197 terbium T T 0201 ternissure des émaux et du verre S (produits chimiques pour la ---) T 0208 terre à diatomées D T 0210 terre de foulage pour l industrie F textile T 0212 terre pour la culture E T 0213 terre végétale L T 0214 terreau H T 0215 terres rares R T 0216 terreux (métaux ---) M T 0221 tétrachlorures T T 0223 textiles (préparations pour T l imperméabilisation des matières ---) T 0224 textiles (produits chimiques pour T l avivage des matières ---) T 0225 textiles (produits chimiques pour T l imprégnation des matières ---) T 0226 thallium T T 0257 thiocarbanilide T T 0259 thorium T T 0260 thulium T T 0300 tissu pour photocalques B T 0317 titanique (anhydri à usage T industriel T 0318 titanite T T 0332 toile sensibilisée pour la S photographie T 0375 toluène T T 0376 toluol T T 0417 tourbe [engrais] P T 0418 tourbe (pots en ---) pour l horticulture P T 0432 tournesol (papier L T 0497 trempe des métaux (produits pour M la ---) T 0568 tuiles (produits pour la conservation P des --- ) [à l exception des peintures et des huiles] T 0573 tungstique (aci T U 0008 urane U U 0009 urane (nitrate d ---) N U 0010 uranium U V 0134 vernis (dissolvants pour --- ) S V 0161 verre (produits chimiques pour la G ternissure du ---) V 0162 verre (produits contre la ternissure G du ---) V 0163 verre (produits pour opacifier le ---) G V 0165 verre soluble [silicate] W V 0227 viande (produits pour attendrir la ---) M à usage industriel V 0228 viande (produits pour fumiger la ---) S V 0238 vigne (produits chimiques pour la V protection contre les maladies de la ---) V 0242 vin (colle à ---) W V 0244 vinaigre de bois [acide pyroligneux] W V 0245 vinaigre (esprit S V 0248 vinique (alcool ---) V V 0253 virage (bains [photographie] T V 0254 virage (sels [photographie] T V 0259 viscose V V 0282 vitres (produits contre la ternissure A des --- ) V 0287 vitriol V V 0314 volatil (alcali ---) [ammoniaque] à A usage industriel V 0333 vulcanisation (accélérateurs V V 0335 vulcanisation (produits V W 0011 withérite W X 0001 xénon X Y 0006 ytterbium Y Y 0007 yttrium Y Z 0004 zircone Z Classification de Nice 8 e édition 44

75 Classe 2 Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. A 0171 agglutinants pour couleurs B A 0343 aliments (colorants F A 0351 aliments (teintures F A 0352 alizarine (couleurs d --- ) A A 0399 aluminium (peintures ---) A A 0400 aluminium (poudre d ---) pour la A peinture A 0437 amiante (peintures à l --- ) A A 0509 anhydride titanique [pigment] T A 0512 aniline (couleurs d ---) A A 0538 animaux (encres pour marquer M les --- ) A 0581 anticorrosion (produits ---) A A 0614 antirouille (produits ---) [préservatifs A contre la rouille] A 0630 apprêt (couleurs pour --- ) P A 0632 apprêt (teintures P A 0637 aquarelle (fixatifs pour l --- ) F A 0697 argent brillant [céramique] S A 0701 argent (émulsions d ---) [pigments] S A 0702 argent en feuilles S A 0710 argent sous forme de pâte S A 0714 argenter (poudres à ---) S A 0797 asphalte (vernis d ---) B A 0835 auramine A B 0009 bactéricides (peintures ---) B B 0021 badigeons B B 0167 bandes protectrices contre la A corrosion B 0269 baume du Canada C B 0347 beurre (colorants pour le ---) C B 0397 bière (colorants pour la ---) C B 0453 bitume (vernis au ---) B B 0459 blanc de chaux W B 0480 blancs [matières colorantes ou W peintures] B 0488 bleus [matières colorantes ou B peintures] B 0520 bois colorant D B 0521 bois colorant (extraits D B 0532 bois de teinture D B 0535 bois (enduits pour le ---) [peintures] W B 0538 bois (huiles pour la conservation O du ---) B 0542 bois (mordants pour le ---) W B 0548 bois (produits pour la conservation W du ---) B 0552 bois (teintures pour le ---) W B 0568 boissons (colorants C B 0850 bronzage (laques de --- ) B B 0852 bronze (poudre de --- ) B C 0233 caramélisé (malt ---) [colorant M alimentaire] C 0235 caramels [colorants alimentaires] C C 0245 carbonyle pour la préservation du bois C C 0265 carmin de cochenille C C 0301 carton bitumé (enduits pour le ---) C [peintures] C 0391 céramique (couleurs pour la ---) C C 0417 céruse W C 0509 charbon (noir [pigment] C C 0566 châssis de véhicules (revêtements U de protection C 0650 chaussures (teintures S C 0655 chaux (blanc W C 0658 chaux (lait L C 0973 cobalt (oxyde [colorant] C C 0977 cochenille (carmin C C 1053 colophane C C 1054 colorant (bois ---) D C 1055 colorant (extraits de bois ---) D C 1056 colorant (malt- ---) M C 1057 colorants * C C 1058 colorants pour aliments F C 1191 conservation du bois (produits pour W la ---) C 1236 copal C C 1237 copal (vernis au ---) C C 1317 corrosion (produits contre la ---) A C 1373 couleurs C C 1374 couleurs (agglutinants B C 1376 couleurs (diluants T C 1377 couleurs (épaississants T C 1378 couleurs (liants B C 1547 créosote pour la conservation du C bois C 1603 cuir (encres pour le --- ) I C 1610 cuir (mordants pour le ---) S C 1664 curcuma [colorant] T D 0169 détrempes D D 0212 diluants pour couleurs T D 0213 diluants pour laques T D 0214 diluants pour peintures T D 0275 dorures G E 0221 émaux [vernis] E E 0222 émaux pour la peinture E E 0277 émulsions d argent [pigments] S E 0290 encre [toner] (cartouches d --- ) pour T imprimantes et photocopieurs E 0294 encres [toner] pour photocopieurs T E 0296 encres d imprimerie P E 0297 encres pour la peausserie I E 0298 encres pour le cuir I E 0299 encres pour marquer les animaux M E 0306 enduits [peintures] C E 0369 épaississants pour couleurs T F 0268 fixatifs [vernis] F F 0477 fumée (noir [pigment] L Classification de Nice 8 e édition

76 Classe 2 (suite) F 0519 fustine [colorant] Y G 0218 glaçures [enduits] G G 0266 gommes-guttes pour la peinture G G 0267 gommes-laques G G 0268 gommes-résines G G 0302 graisses contre la rouille A G 0325 gravure (encres pour la ---) E G 0343 gris de zinc [pigment] Z G 0371 guttes (gommes- ---) pour la G peinture H 0140 huile (mastics à l --- ) O H 0147 huiles contre la rouille A H 0160 huiles pour la conservation du bois O I 0012 ignifuges (peintures ---) F I 0029 imprimantes et photocopieurs T (encre [toner] (cartouches d --- ) I 0037 imprimerie (encres d --- ) P I 0040 imprimerie (pâtes d ---) [encres] P I 0076 indigo [colorant] I L 0047 lait de chaux L L 0136 laques * L L 0138 laques (diluants T L 0139 laques (gommes- ---) G L 0222 liants pour peintures B L 0292 liqueurs (colorants C L 0309 litharge O M 0061 malt caramélisé [colorant M alimentaire] M 0067 malt-colorant M M 0156 marquer les animaux (encres M M 0189 mastic [résine naturelle] M M 0191 mastic à l huile O M 0192 mastic de vitrier G M 0298 métaux en feuilles pour peintres, M décorateurs, imprimeurs et artistes M 0299 métaux en poudre pour peintres, M décorateurs, imprimeurs et artistes M 0307 métaux (produits contre la A ternissure des ---) M 0309 métaux (produits pour la protection P des --- ) M 0389 minium R M 0459 mordants * M N 0082 noir de charbon [pigment] C N 0084 noir de fumée [pigment] L N 0086 noirs [matières colorantes ou B peintures] O 0020 oeufs de Pâques (papier pour P teindre les ---) O 0081 or brillant [céramique] B P 0114 papier pour teindre les oeufs de P Pâques P 0127 papiers peints (produits pour W l enlèvement des --- ) P 0206 pâtes d imprimerie [encres] P P 0237 peausserie (encres pour la ---) I P 0273 peinture (émaux pour la ---) E P 0278 peinture (poudre d aluminium pour A la ---) P 0281 peintures * P P 0283 peintures antifouling A P 0284 peintures bactéricides B P 0285 peintures (diluants pour --- ) T P 0286 peintures ignifuges F P 0288 peintures (liants B P 0380 photocopier (encres [toner] pour T appareils et machines à ---) P 0382 photocopieurs (encre [toner] T (cartouches d --- ) pour imprimantes et --- ) P 0468 pigments P P 0623 platine brillant [céramique] B P 0898 poudre d aluminium pour la A peinture P 0936 préservatifs contre la rouille A P 0985 protection des métaux (produits P pour la ---) R 0259 résines (gommes- ---) G R 0260 résines naturelles à l état brut R R 0291 revêtements de protection pour U châssis de véhicules R 0348 rocou A R 0395 rouille (préservatifs contre la ---) A S 0053 safran [colorant] S S 0073 sandaraque S S 0291 siccatifs pour couleurs S S 0302 Sienne (terre de --- ) S S 0563 suie [couleur] S S 0577 sumac pour les vernis S T 0147 teinture (bois de --- ) D T 0149 teintures * D T 0198 térébenthine [diluant pour T peintures] T 0202 ternissure des métaux (produits A contre la ---) T 0211 terre de Sienne S T 0277 tinctoriales (matières --- ) C T 0316 titanique (anhydri [pigment] T V 0133 vernis * V V 0137 vernis (sumac pour les ---) S V 0284 vitrier (mastic G Classification de Nice 8 e édition 46

77 Classe 3 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. A 0009 abrasifs * A A 0012 abrasifs (papiers ---) A A 0104 adhésifs [matières collantes] à A usage cosmétique A 0109 adhésifs pour fixer les postiches A A 0120 adoucir (pierres à ---) S A 0143 aérosols pour rafraîchir l haleine B A 0162 affûtage (produits pour l --- ) G A 0223 aiguiser (produits G A 0285 alcali volatil [ammoniaque] utilisé A comme détergent A 0402 alun (pierres d --- ) [antiseptiques] A A 0408 amandes (huile d --- ) A A 0410 amandes (lait d ---) à usage A cosmétique A 0414 amandes (savon d ---) A A 0420 ambre [parfumerie] A A 0442 amidon [apprêt] S A 0443 amidon à lustrer S A 0450 amincissement (préparations C cosmétiques pour l --- ) A 0460 ammoniaque [alcali volatil] utilisé A comme détergent A 0528 animaux de compagnie S (shampooings A 0613 antirouille (produits ---) [pour R l enlèvement de la rouille] A 0618 antisolaires (produits ---) S [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] A 0631 apprêt d amidon S A 0755 aromates [huiles essentielles] A A 0808 assouplisseurs F A 0810 astiquer (matières à ---) F A 0811 astringents à usage cosmétique A A 0881 avivage des couleurs (produits B chimiques pour l ---) à usage domestique [blanchisserie] A 0883 avivage (savons d --- ) S A 0896 azurage du linge (bleu pour l ---) B B 0019 badiane (essence B B 0065 bain (préparations cosmétiques B pour le ---) B 0069 bain (sels pour le ---) non à usage B médical B 0180 barbe (pierres à ---) [antiseptiques] S B 0181 barbe (savon à ---) S B 0182 barbe (teintures pour la ---) B B 0246 bâtonnets ouatés à usage S cosmétique B 0276 beauté (masques B B 0313 bergamote (essence B B 0460 blanc de craie W B 0467 blanchiment (produits L [lessive] B 0468 blanchir la peau (crème S B 0469 blanchir le cuir (produits L B 0474 blanchir (sels B B 0475 blanchir (soude B B 0476 blanchissage (colorants pour le ---) L B 0477 blanchissage (produits L B 0478 blanchissage (produits de glaçage L pour le ---) B 0479 blanchisserie (cire pour la ---) L B 0486 bleu de lessive B B 0487 bleu pour l azurage du linge B B 0543 bois odorants S B 0566 boissons (aromates [huiles B essentielles] B 0665 bouche (produits pour les soins de M la ---) non à usage médical B 0814 briller (produits pour faire ---) S B 0849 bronzage de la peau (préparations S cosmétiques pour le ---) C 0204 capillaires (lotions ---) H C 0256 carbures [abrasifs] C C 0353 cèdre (huiles essentielles C C 0383 cendres volcaniques pour le V nettoyage C 0623 chaussures (cirages B C 0627 chaussures (crèmes B C 0721 cheveux (colorants H C 0729 cheveux (préparations pour H l ondulation des ---) C 0731 cheveux (teintures H C 0848 cils (cosmétiques E C 0850 cils postiches F C 0851 cils postiches (adhésifs pour fixer E les --- ) C 0872 cirages S C 0880 cire à épiler W C 0882 cire à moustaches M C 0883 cire à parquet P C 0884 cire à parquet (décapants F C 0885 cire à polir P C 0888 cire pour cordonniers S C 0890 cire pour la blanchisserie L C 0892 cire pour tailleurs T C 0914 citrons (huiles essentielles L C 1048 Cologne (eau E C 1059 colorants pour la lessive et le L blanchissage C 1060 colorants pour la toilette C C 1193 conservation du cuir (produits pour L la ---) [cirages] C 1274 cordonniers (cire S C 1275 cordonniers (poix C C 1286 corindon [abrasif] C C 1331 cosmétique (motifs décoratifs à T usage ---) C 1332 cosmétique (nécessaires de --- ) C C 1333 cosmétiques C Classification de Nice 8 e édition

78 Classe 3 (suite) C 1334 cosmétiques pour animaux C C 1335 cosmétiques (préparations ---) pour C l amincissement C 1380 couleurs (produits chimiques pour B l avivage des ---) à usage domestique [blanchisserie] C 1382 couleurs (produits pour enlever P les --- ) C 1502 craie (blanc de --- ) W C 1506 craie pour le nettoyage C C 1517 crayons à usage cosmétique P C 1538 crèmes à polir P C 1539 crèmes cosmétiques C C 1541 crèmes pour chaussures B C 1542 crèmes pour le cuir C C 1567 cristaux de soude pour le nettoyage W C 1602 cuir (crèmes pour le ---) C C 1614 cuir (produits pour blanchir le ---) L C 1615 cuir (produits pour la conservation L du ---) [cirages] C 1622 cuirs à rasoir (pâtes P D 0012 déboucher les tuyaux d écoulement C (préparations pour --- ) D 0017 décapants S D 0018 décapants pour cire à parquet F D 0031 décolorants à usage cosmétique B D 0035 décoratifs (motifs ---) à usage T cosmétique D 0052 dégraissage (produits autres D que ceux utilisés au cours d opérations de fabrication D 0062 démaquillage (produits M D 0084 dentaires (préparations pour polir D les prothèses ---) D 0088 dentifrices D D 0099 dépilatoires D D 0109 dérouillement (produits pour le ---) R D 0124 désinfectants (savons ---) D D 0127 désodorisants à usage personnel D [parfumerie] D 0129 désodorisants (savons ---) D D 0154 détachants S D 0155 détartrants à usage domestique S D 0165 détergents [détersifs] autres que D ceux utilisés au cours d opérations de fabrication et ceux à usage médical D 0184 diamantine [abrasif] D E 0018 eau de Cologne E E 0019 eau de Javel J E 0020 eau de lavande L E 0048 eaux de senteur S E 0050 eaux de toilette T E 0114 écorce de quillaja pour le lavage Q E 0185 électricité statique (produits contre A l --- ) à usage ménager E 0256 émeri E E 0258 émeri (papier --- ) E E 0259 émeri (toile --- ) E E 0268 empois S E 0283 encaustiques P E 0284 encens I E 0380 épilatoires (produits ---) D E 0432 essanger le linge (matières à ---) L E 0435 essence de térébenthine [produit O de dégraissage] E 0441 essences éthériques E E 0444 essentielles (huiles ---) E E 0487 éthérées (huiles ---) E E 0562 extraits de fleurs [parfumerie] E F 0010 fards M F 0288 fleurs (bases pour parfums F F 0289 fleurs (extraits [parfumerie] E F 0485 fumigations (produits F [parfums] G 0095 gâteaux (aromates [huiles F essentielles] G 0106 gaulthérie (huile de --- ) G G 0153 gelée de pétrole à usage P cosmétique G 0173 géraniol G G 0195 glaçage (produits pour le L blanchissage G 0214 glaces (liquides pour lave- ---) W G 0297 graisses à usage cosmétique G H 0018 haleine (aérosols pour rafraîchir B l --- ) H 0059 héliotropine H H 0131 huile d amandes A H 0134 huile de gaulthérie G H 0142 huiles à usage cosmétique O H 0152 huiles de nettoyage O H 0153 huiles de toilette O H 0154 huiles essentielles E H 0155 huiles éthérées E H 0162 huiles pour la parfumerie O H 0198 hydrogène (peroxyde d --- ) à usage H cosmétique I 0127 ionone [parfumerie] I J 0018 jasmin (huile J J 0022 Javel (eau J L 0044 lait d amandes à usage cosmétique A L 0060 laits de toilette C L 0140 laques pour les cheveux H L 0141 laques pour les ongles N L 0142 laques (produits pour enlever les ---) L L 0155 lavage (produits de --- ) L L 0157 lavande (eau de --- ) L L 0158 lavande (huile L L 0159 lave-glaces (liquides W L 0190 lessive (bleu B L 0191 lessive (colorants pour la ---) L L 0194 lessives L L 0209 lèvres (rouge à ---) L L 0277 linge (matières à essanger le ---) L L 0280 linge (produits pour parfumer le ---) S L 0298 lisser (produits S L 0347 lotions à usage cosmétique L L 0350 lotions après-rasage A Classification de Nice 8 e édition 48

79 Classe 3 (suite) L 0351 lotions capillaires H L 0352 lotions cosmétiques (serviettes T imprégnées M 0132 maquillage (produits M M 0172 mascara M M 0174 masques de beauté B M 0266 menthe (essence M M 0268 menthe pour la parfumerie M M 0530 moustaches (cire à ---) M M 0552 musc [parfumerie] M N 0033 nécessaires de cosmétique C N 0045 nettoyage à sec (produits D N 0050 nettoyage des prothèses dentaires C (préparations pour le ---) N 0057 nettoyage (produits C N 0061 neutralisants pour permanentes N O 0056 ondulation des cheveux H (préparations pour l --- ) O 0061 ongles (laques pour les ---) N O 0064 ongles postiches F O 0065 ongles (produits pour le soin des ---) N O 0136 ouate à usage cosmétique C P 0077 papier à polir P P 0093 papier de verre [verré] S P 0095 papier émeri E P 0121 papiers abrasifs A P 0126 papiers peints (produits pour le W nettoyage des ---) P 0156 parfumer le linge (produits S P 0157 parfumerie (produits P P 0158 parfums P P 0160 parfums de fleurs (bases F P 0164 parquet (cire à ---) P P 0208 pâtes pour cuirs à rasoir P P 0232 peau (crème pour blanchir la ---) S P 0235 peau (produits cosmétiques pour S les soins de la ---) P 0279 peinture (produits pour enlever la ---) P P 0332 permanentes (neutralisants N P 0333 peroxyde d hydrogène à usage H cosmétique P 0359 pétrole (gelée de --- ) à usage P cosmétique P 0433 pieds (savons contre la S transpiration des ---) P 0439 pierre à adoucir S P 0440 pierre à polir P P 0443 pierre ponce P P 0447 pierres à barbe [antiseptiques] S P 0452 pierres d alun [antiseptiques] A P 0723 poix pour cordonniers C P 0726 polir [rendre lisse] (toile à --- ) S P 0729 polir les prothèses dentaires D (préparations pour --- ) P 0731 polir (papier à ---) P P 0732 polir (pierre à --- ) P P 0733 polir (préparations P P 0734 polir (rouge à --- ) P P 0741 pommades à usage cosmétique P P 0770 ponce (pierre --- ) P P 0862 postiches (adhésifs pour fixer les ---) A P 0865 postiches (cils ---) F P 0867 postiches (ongles ---) F P 0895 pots-pourris odorants P P 0900 poudre pour le maquillage M P 1006 prothèses dentaires (préparations C pour le nettoyage des ---) P 1007 prothèses dentaires (préparations D pour polir les ---) Q 0016 quillaja (écorce pour le lavage Q R 0081 rasage (produits S R 0083 rasoir (pâtes pour cuirs à ---) P R 0369 rose (huile R R 0392 rouge à lèvres L R 0393 rouge à polir P R 0396 rouille (produits pour l enlèvement R de la ---) S 0054 safrol S S 0114 savonnettes C S 0115 savons S S 0116 savons contre la transpiration A S 0117 savons d avivage S S 0118 savons désinfectants D S 0119 savons désodorisants D S 0120 savons médicinaux M S 0212 sels pour blanchir B S 0216 sels pour le bain non à usage B médical S 0230 senteur (eaux de --- ) S S 0271 serviettes imprégnées de lotions T cosmétiques S 0286 shampooings S S 0287 shampooings pour animaux de S compagnie S 0326 silicium (carbure [abrasif] S S 0368 soins de la bouche (produits pour M les --- ) non à usage médical S 0369 soins de la peau (produits S cosmétiques pour les ---) S 0412 soude (lessive S S 0413 soude pour blanchir B S 0461 sourcils (cosmétiques pour les --- ) E S 0462 sourcils (crayons pour les ---) E S 0502 statique (produits contre A l électricité ---) à usage ménager T 0067 tailleurs (cire T T 0071 talc pour la toilette T T 0151 teintures cosmétiques D T 0152 teintures (produits pour enlever C les --- ) T 0199 térébenthine [produit de T dégraissage] T 0203 terpènes T T 0326 toile à polir [rendre lisse] S T 0329 toile émeri E T 0333 toile verrée G T 0343 toilette (colorants pour la ---) C T 0344 toilette (eaux T T 0347 toilette (huiles O T 0348 toilette (laits C Classification de Nice 8 e édition

80 Classe 3 (suite) T 0350 toilette (produits de --- ) T T 0351 toilette (produits de --- ) contre la A transpiration T 0355 toilette (teintures pour la ---) C T 0477 transpiration (produits de toilette A contre la ---) T 0526 tripoli pour le polissage T T 0591 tuyaux d écoulement (préparations C pour déboucher les ---) V 0136 vernis (produits pour enlever les ---) V V 0157 verre (papier S V 0315 volatil (alcali ---) [ammoniaque] A utilisé comme détergent V 0316 volcaniques (cendres ---) pour le V nettoyage Classification de Nice 8 e édition 50

81 Classe 4 Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l éclairage. A 0006 abeilles (cire d --- ) B A 0099 additifs non chimiques pour A carburants A 0169 agglomérants de poussière D A 0295 alcool à brûler M A 0299 alcool (combustibles à base d ---) F A 0305 alcool utilisé comme combustible A A 0363 allumage (bandes de papier pour P l --- ) A 0367 allumage (copeaux de bois pour W l --- ) A 0374 allume-feu F A 0575 anthracite A A 0585 antidérapants pour courroies N [préparations] A 0662 arbres de Noël (bougies C A 0747 armes (graisse pour --- ) G B 0099 balayage (compositions pour le ---) D pour lier la poussière B 0299 benzène B B 0303 benzine P B 0306 benzol B B 0513 bois à brûler F B 0515 bois (briquettes W B 0518 bois (charbon [combustible] C B 0524 bois (copeaux pour l allumage W B 0527 bois de feu F B 0703 bougies [éclairage] C B 0707 bougies pour arbres de Noël C B 0726 boulets de charbon C B 0823 briquettes combustibles B B 0824 briquettes de bois W B 0825 briquettes de tourbe [combustibles] P C 0248 carburants C C 0250 carburants (additifs non chimiques A C 0252 carburants gazéifiés (mélanges ---) V C 0267 carnauba (cire C C 0411 cérésine C C 0476 chandelles C C 0499 charbon [combustible] C C 0504 charbon de bois [combustible] C C 0641 chaussures (graisses G C 0818 cierges C C 0889 cire pour courroies B C 0891 cire pour l éclairage I C 0895 cires [matières premières] W C 0898 cires à usage industriel I C 1016 coke C C 1075 combustibles F C 1184 conservation de la maçonnerie O (huiles pour la ---) C 1194 conservation du cuir (produits pour P la ---) [huiles et graisses] C 1240 copeaux de bois pour l allumage W C 1387 coupe (huile de --- ) C C 1423 courroies (antidérapants [préparations] N C 1425 courroies (cire B C 1435 courroies (graisse G C 1616 cuir (produits pour la conservation P du ---) [huiles et graisses] D 0028 décoffrage (huiles O D 0055 dégras T D 0105 dépoussiérage (produits pour le ---) D E 0099 éclairage (cire pour l --- ) I E 0102 éclairage (gaz d ---) G E 0103 éclairage (graisses pour l ---) I E 0105 éclairantes (matières ---) L E 0347 ensimage (huiles d --- ) T E 0439 essences [carburants] P E 0486 éther de pétrole P F 0118 feu (allume- ---) F G 0092 gasoil D G 0117 gaz combustibles F G 0119 gaz d éclairage G G 0120 gaz d huile O G 0125 gaz pauvre P G 0130 gaz solidifiés [combustibles] S G 0143 gazoline G G 0154 gelée de pétrole à usage industriel P G 0273 goudron de houille (huile C G 0290 graissage (graisses L G 0291 graissage (huiles L G 0303 graisses industrielles I G 0304 graisses pour chaussures G G 0305 graisses pour le cuir G G 0306 graisses pour l éclairage I G 0314 graphite lubrifiant L H 0104 houille C H 0106 houille (huile C H 0107 houille (huile de goudron C H 0132 huile de coupe C H 0136 huile de ricin à usage technique C H 0137 huile de soja (préparations d --- ) S pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson H 0138 huile (gaz d ---) O H 0145 huiles combustibles F H 0149 huiles de décoffrage O H 0150 huiles de graissage L H 0151 huiles de mouillage M H 0156 huiles industrielles I H 0158 huiles pour la conservation de la O maçonnerie H 0161 huiles pour la conservation du cuir O H 0163 huiles pour la peinture O H 0166 huiles pour les tissus T H 0168 huiles pour moteurs M K 0006 kérosène K L 0103 lampes (mèches L L 0129 lanoline W Classification de Nice 8 e édition

82 Classe 4 (suite) L 0247 lignite L L 0248 ligroïne L L 0358 lubrifiants L M 0015 maçonnerie (huiles pour la O conservation de la ---) M 0227 mazout M M 0232 mèches de lampes W M 0380 minéraux (combustibles ---) M M 0504 mouillage (huiles M N 0006 naphte N N 0022 navette (huile industrielle R O 0041 oléine O O 0131 os (huile d ---) industrielle B O 0171 ozocérite [ozokérite] O P 0083 papier (bandes pour P l allumage P 0132 paraffine P P 0274 peinture (huiles pour la ---) O P 0355 pétrole [brut ou raffiné] P P 0358 pétrole (éther P P 0360 pétrole (gelée de --- ) à usage P industriel P 0713 poisson (huile non comestible F P 0919 poussier [combustible] C P 0921 poussière (agglomérants D R 0307 ricin (huile à usage technique C S 0373 soja (préparations d huile S pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson S 0450 souliers (graisses G S 0516 stéarine S S 0566 suint W T 0310 tissus (huiles pour les ---) T T 0416 tourbe [combustible] P T 0431 tournesol (huile industrielle S V 0114 veilleuses [bougies] N X 0002 xylène X X 0003 xylol X Classification de Nice 8 e édition 52

83 Classe 5 Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. A 0010 abrasifs à usage dentaire D A 0016 acaricides A A 0047 acétates à usage pharmaceutique A A 0061 acides à usage pharmaceutique A A 0081 aconitine A A 0100 additifs pour fourrages à usage A médical A 0110 adhésifs pour prothèses dentaires A A 0112 adhésifs (rubans ---) pour la A médecine A 0116 adhésives (bandes ---) pour la A médecine A 0118 adjuvants à usage médical A A 0260 air (produits pour la purification de A l --- ) A 0261 air (produits pour le A rafraîchissement de l ---) A 0276 albumine (aliments à base d ---) à A usage médical A 0280 albumineuses (préparations ---) à A usage médical A 0281 albumineux (lait ---) A A 0288 alcalins (iodures --- ) à usage A pharmaceutique A 0293 alcaloïdes à usage médical A A 0310 alcools médicinaux M A 0313 aldéhydes à usage pharmaceutique A A 0322 algicides A A 0345 aliments diététiques à usage D médical A 0348 aliments pour bébés F A 0359 alliages de métaux précieux à A usage dentaire A 0390 alumine (acétate d ---) à usage A pharmaceutique A 0404 amaigrissant (thé ---) à usage R médical A 0405 amalgames dentaires D A 0411 amandes (lait d ---) à usage M pharmaceutique A 0445 amidon à usage diététique ou S pharmaceutique A 0451 amincissement (préparations S médicales pour l ---) A 0452 aminoacides à usage médical A A 0453 aminoacides à usage vétérinaire A A 0455 ammoniac (pastilles de sel ---) S A 0491 analgésiques A A 0503 anesthésiques A A 0505 aneth (essence d --- ) à usage D médical A 0506 angosture (écorce d ---) à usage A médical A 0507 angusture (écorce d ---) à usage A médical A 0520 animaux (ciment pour sabots d ---) C A 0540 animaux nuisibles (produits pour la destruction des ---) P A 0546 animaux (produits pour laver les ---) A A 0557 anneaux antirhumatismaux A A 0565 anneaux pour cors aux pieds C A 0577 antiasthmatique (thé ---) A A 0578 antibiotiques A A 0582 anticryptogamiques (produits ---) A A 0594 antigel (baume ---) à usage F pharmaceutique A 0598 antihémorroïdaux (produits ---) H A 0600 antimérule D A 0601 antimigraineux (articles ---) H A 0602 antimites (produits ---) M A 0606 antiparasitaires (colliers ---) pour A animaux A 0607 antiparasitaires (produits ---) A A 0611 antirhumatismaux (anneaux ---) A A 0612 antirhumatismaux (bracelets ---) A A 0615 antiseptique (coton ---) A A 0616 antiseptiques A A 0617 antisolaires (produits ---) [onguents S contre les brûlures du soleil] A 0620 antiuriques (produits ---) A A 0621 antiverrue (crayons --- ) W A 0794 aseptique (coton ---) A A 0828 attrape-mouches F B 0011 bactériennes (préparations ---) à B usage médical ou vétérinaire B 0013 bactériens (poisons ---) B B 0014 bactériologie (bouillons de culture B pour la ---) B 0015 bactériologiques (préparations --- ) à B usage médical ou vétérinaire B 0032 bagues pour cors aux pieds C B 0066 bain (préparations thérapeutiques B pour le ---) B 0068 bain (sels pour le ---) à usage B médical B 0073 bains (boue pour --- ) M B 0080 bains d eaux minérales (sels S B 0081 bains d oxygène O B 0082 bains médicinaux B B 0083 bains médicinaux (eau de mer S B 0085 bains vaginaux V B 0119 balsamiques à usage médical B B 0146 bandes adhésives pour la A médecine B 0157 bandes hygiéniques H B 0164 bandes périodiques M B 0166 bandes pour pansements B B 0250 bâtons de réglisse à usage S pharmaceutique 53 Classification de Nice 8 e édition

84 Classe 5 (suite) B 0267 baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] à usage médical G B 0270 baumes à usage médical B B 0277 bébés (aliments F B 0323 bestiaux (produits pour laver les ---) C B 0364 bicarbonate de soude à usage B pharmaceutique B 0433 biocides B B 0434 biologiques (préparations ---) à B usage médical B 0435 biologiques (préparations ---) à B usage vétérinaire B 0446 bismuth (préparations à B usage pharmaceutique B 0448 bismuth (sous-nitrate à usage B pharmaceutique B 0463 blanche (eau ---) L B 0519 bois (charbon à usage C pharmaceutique B 0525 bois de cèdre anti-insectes C B 0569 boissons diététiques à usage D médical B 0631 bonbons à usage pharmaceutique C B 0664 bouche (produits pour les soins de M la ---) à usage médical B 0698 boues médicinales M B 0714 bouillons de culture pour la B bactériologie B 0779 bracelets à usage médical B B 0780 bracelets antirhumatismaux A B 0847 brome à usage pharmaceutique B B 0848 bronchodilatateurs (préparations B B 0883 brûlures du soleil (onguents contre S les --- ) B 0884 brûlures (produits contre les ---) B C 0041 caches oculaires à usage médical E C 0051 cachets à usage pharmaceutique C C 0054 cachou à usage pharmaceutique C C 0135 callosité (produits contre la ---) C C 0136 calmants S C 0137 calomel C C 0157 camphre à usage médical C C 0158 camphrée (huile ---) à usage C médical C 0166 candi (sucre ---) à usage médical C C 0190 cantharide (poudre de --- ) P C 0192 caoutchouc à usage dentaire R C 0221 capsules pour médicaments C C 0244 carbonyle [antiparasitaire] C C 0342 cataplasmes P C 0347 caustiques à usage C pharmaceutique C 0365 ceintures pour serviettes B périodiques C 0373 cellulose (esters à usage C pharmaceutique C 0375 cellulose (éthers à usage C pharmaceutique C 0407 céréales (résidus du traitement des grains [à usage médical] C 0505 charbon de bois à usage pharmaceutique B C C 0539 charpie L C 0660 chaux (produits à base à L usage pharmaceutique C 0728 cheveux (préparations médicinales M pour la croissance des ---) C 0747 chiens (lotions D C 0749 chiens (produits pour laver les ---) D C 0750 chiens (répulsifs pour --- ) R C 0756 chimico-pharmaceutiques C (produits ---) C 0760 chimiques (préparations ---) à usage C médical C 0761 chimiques (préparations ---) à usage C pharmaceutique C 0763 chimiques (préparations ---) à usage C vétérinaire C 0776 chirurgicaux (tissus --- ) S C 0780 chloral hydraté à usage H pharmaceutique C 0786 chloroforme C C 0834 cigarettes [sans tabac] à usage T médical C 0856 ciment d os pour la chirurgie et B l orthopédie C 0861 ciment pour sabots d animaux C C 0864 ciments dentaires D C 0896 cires à modeler à usage dentaire M C 0969 clous fumants F C 0975 cocaïne C C 1042 colliers antiparasitaires pour A animaux C 1046 collodion à usage pharmaceutique C C 1047 collyre E C 1104 compléments nutritionnels à usage N médical C 1114 compresses C C 1143 conducteurs chimiques pour C électrodes d électrocardiographe C 1166 condurango (écorce C C 1201 constipation (remèdes contre la ---) C C 1210 contact (solutions pour verres S C 1218 contraceptifs chimiques C C 1220 contraste radiologique (substances R à usage médical C 1285 coricides C C 1322 cors aux pieds (produits contre C les --- ) C 1345 coton à usage médical C C 1361 couches hygiéniques pour N incontinents C 1391 coupe-faim à usage médical A C 1410 coups de soleil (produits contre S les --- ) à usage pharmaceutique C 1443 coussinets d allaitement B C 1445 coussinets pour oignons B C 1518 crayons antimigraineux H Classification de Nice 8 e édition 54

85 Classe 5 (suite) C 1519 crayons antiverrue W C 1520 crayons caustiques C C 1523 crayons hémostatiques H C 1533 crème de tartre à usage C pharmaceutique C 1546 créosote à usage pharmaceutique C C 1582 croton (écorce C C 1652 culottes hygiéniques S C 1653 culottes hygiéniques pour P incontinents C 1657 culture pour la bactériologie B (bouillons C 1659 cultures de micro-organismes à C usage médical ou vétérinaire C 1663 curare C D 0027 décoctions à usage D pharmaceutique D 0074 dentaires (adhésifs pour A prothèses ---) D 0075 dentaires (amalgames ---) D D 0078 dentaires (ciments ---) D D 0079 dentaires (laques ---) D D 0080 dentaires (mastics ---) D D 0081 dentaires (matières pour D empreintes ---) D 0083 dentaires (porcelaine pour P prothèses ---) D 0092 dentition (préparations pour faciliter T la ---) D 0096 dents (matières pour plomber les ---) T D 0107 dépuratifs D D 0116 désherbants H D 0121 désinfectants à usage hygiénique D D 0123 désinfectants pour W.-C. chimiques D D 0128 désodorisants autres qu à usage D personnel D 0153 destruction des herbes (produits H pour la ---) D 0164 détergents [détersifs] à usage D médical D 0176 diabétiques (pain D D 0181 diagnostic (produits pour le ---) à D usage médical D 0196 diastases à usage médical D D 0203 diététiques (aliments --- ) à usage D médical D 0204 diététiques (boissons ---) à usage D médical D 0205 diététiques (substances ---) à usage D médical D 0210 digestifs à usage pharmaceutique D D 0211 digitaline D D 0308 drogues à usage médical D D 0310 droguiers de voyage M E 0007 eau blanche L E 0021 eau de mélisse à usage M pharmaceutique E 0025 eau de mer pour bains médicinaux S E 0058 eaux minérales à usage médical M E 0061 eaux minérales (sels d --- ) M E 0062 eaux minérales (sels pour bains d ---) S E 0064 eaux thermales T E 0116 écorces à usage pharmaceutique B E 0199 électrocardiographe (conducteurs C chimiques pour électrodes d ---) E 0203 électrodes d électrocardiographe C (conducteurs chimiques E 0218 élixirs [préparations E pharmaceutiques] E 0267 emplâtres P E 0272 empreintes dentaires (matières D E 0285 encens répulsif pour insectes I E 0316 engelures (produits contre les ---) C E 0362 enzymatiques (préparations ---) à E usage médical E 0363 enzymatiques (préparations ---) à E usage vétérinaire E 0365 enzymes à usage médical E E 0366 enzymes à usage vétérinaire E E 0394 éponges vulnéraires V E 0434 essence d aneth à usage médical D E 0436 essence de térébenthine à usage O pharmaceutique E 0461 esters à usage pharmaceutique E E 0489 éthers à usage pharmaceutique E E 0501 étoffes pour pansements S E 0533 eucalyptol à usage pharmaceutique E E 0534 eucalyptus à usage E pharmaceutique E 0536 évacuants P E 0537 évanouissement (sels contre l --- ) S F 0012 farine de lin à usage L pharmaceutique F 0013 farine de poisson à usage F pharmaceutique F 0019 farines à usage pharmaceutique F F 0021 farines lactées [pour bébés] L F 0040 fébrifuges F F 0054 fenouil à usage médical F F 0065 ferments à usage pharmaceutique F F 0158 fibres végétales comestibles [non P nutritives] F 0283 fleur de soufre à usage F pharmaceutique F 0320 foie de morue (huile C F 0333 fongicides F F 0359 formique (aldéhy à usage F pharmaceutique F 0393 fourrages (additifs à usage A médical F 0470 fumants (clous ---) F F 0480 fumer (herbes à ---) à usage médical S F 0486 fumigations (produits à F usage médical G 0009 gaïacol à usage pharmaceutique G G 0024 gallique (aci à usage G pharmaceutique G 0107 gayacol à usage pharmaceutique G Classification de Nice 8 e édition

86 Classe 5 (suite) G 0108 gaz à usage médical G G 0136 gaze pour pansements G G 0151 gélatine à usage médical G G 0155 gelée de pétrole à usage médical P G 0156 gelée royale [à usage médical] R G 0169 gentiane à usage pharmaceutique G G 0178 germicides G G 0228 glu contre les mouches F G 0232 glucose à usage médical G G 0239 glycérine à usage médical G G 0240 glycérophosphates G G 0261 gommes à mâcher à usage médical C G 0263 gommes à usage médical G G 0264 gommés (taffetas ---) A G 0265 gommes-guttes à usage médical G G 0283 graines de lin à usage L pharmaceutique G 0294 graisse à traire M G 0298 graisses à usage médical G G 0299 graisses à usage vétérinaire G G 0345 grossesse (préparations chimiques D pour diagnostiquer la ---) G 0365 gurgu [gurgum] (baume à G usage médical G 0367 gurjum [gurjun] (baume à G usage médical G 0370 guttes (gommes- ---) à usage G médical H 0062 hématogène H H 0063 hémoglobine H H 0064 hémostatiques (crayons ---) H H 0066 herbes à fumer à usage médical S H 0067 herbes médicinales M H 0071 herbes (produits pour la destruction H des --- ) H 0072 herbicides H H 0094 hormones à usage médical H H 0101 houblon (extraits à usage H pharmaceutique H 0130 huile camphrée à usage médical C H 0133 huile de foie de morue C H 0135 huile de ricin à usage médical C H 0143 huiles à usage médical M H 0148 huiles contre les taons A H 0186 hydrastine H H 0187 hydrastinine H H 0199 hydrogène (peroxyde d --- ) à usage H médical H 0203 hydrophile (coton ---) A H 0204 hydrophile (ouate ---) A H 0208 hygiéniques (bandes ---) H H 0210 hygiéniques (culottes ---) S H 0211 hygiéniques (serviettes ---) S I 0021 implants chirurgicaux [tissus S vivants] I 0059 incontinents (couches hygiéniques N I 0060 incontinents (culottes hygiéniques P I 0084 infusions médicinales M I 0091 insectes (encens répulsif I I 0093 insecticides I I 0098 insectifuges I I 0099 insémination artificielle (sperme S pour l --- ) I 0117 iode à usage pharmaceutique I I 0119 iode (teinture d --- ) T I 0122 iodoforme I I 0124 iodures à usage pharmaceutique I I 0148 isotopes à usage médical I J 0005 jalap J J 0060 jujube (pâte J L 0013 lactées (farines ---) pour bébés L L 0016 lactiques (ferments ---) à usage M pharmaceutique L 0019 lactose M L 0038 lait albumineux A L 0045 lait d amandes à usage M pharmaceutique L 0049 lait malté à usage médical M L 0053 lait (sucre M L 0137 laques dentaires D L 0144 larves (produits pour détruire les ---) L L 0160 laver les animaux (produits A L 0165 laxatifs L L 0169 lécithine à usage médical L L 0211 levure à usage pharmaceutique Y L 0249 limaces (produits pour détruire S les --- ) L 0261 lin (farine à usage L pharmaceutique L 0263 lin (graines à usage L pharmaceutique L 0286 liniments L L 0348 lotions à usage pharmaceutique L L 0349 lotions à usage vétérinaire L L 0353 lotions pharmaceutiques (serviettes T imprégnées L 0374 lupuline à usage pharmaceutique L M 0005 mâcher (gommes à ---) à usage C médical M 0018 magnésie à usage pharmaceutique M M 0057 malt à usage pharmaceutique M M 0068 malté (lait ---) à usage médical M M 0103 manglier (écorce de --- ) à usage M pharmaceutique M 0194 mastics dentaires D M 0234 mèches soufrées pour la S désinfection M 0239 médicaments à usage dentaire M M 0240 médicaments à usage vétérinaire M M 0242 médicaments pour la médecine M humaine M 0251 mélisse (eau à usage M pharmaceutique M 0262 menstruation (tampons pour la ---) M M 0263 menthe à usage pharmaceutique M M 0269 menthol M M 0273 mer (eau pour bains S médicinaux Classification de Nice 8 e édition 56

87 Classe 5 (suite) M 0279 mercuriels (onguents ---) M M 0302 métaux précieux (alliages à A usage dentaire M 0354 micro-organismes (cultures de --- ) à C usage médical ou vétérinaire M 0356 micro-organismes (préparations C à usage médical ou vétérinaire M 0358 micro-organismes (substances N nutritives M 0368 mildiou (produits chimiques pour le M traitement du ---) M 0374 minérales (eaux ---) à usage médical M M 0376 minérales (sels d eaux ---) M M 0416 modeler (cires à ---) à usage M dentaire M 0430 moleskine à usage médical M M 0463 mort-aux-rats R M 0469 morue (huile de foie C M 0496 mouches (attrape- ---) F M 0498 mouches (glu contre les ---) F M 0499 mouches (tue- ---) F M 0529 mousse d Irlande à usage médical I M 0536 moutarde à usage pharmaceutique M M 0538 moutarde (huile à usage M médical M 0577 myrobalan [myrobolan] (écorce M à usage pharmaceutique N 0009 narcotiques N N 0044 nervins N N 0051 nettoyage des verres de contact C (préparations pour le ---) N 0069 nielle (produits chimiques pour le W traitement de la --- ) N 0112 nutritives (substances ---) pour N micro-organismes O 0011 odorants (sels ---) S O 0032 oignons (coussinets pour --- ) B O 0044 oligo-éléments (préparations d ---) T pour la consommation humaine et animale O 0068 onguents à usage pharmaceutique O O 0075 opiats O O 0076 opium O O 0077 opodeldoch O O 0078 opothérapiques (produits ---) O O 0080 or (amalgames dentaires en --- ) G O 0110 organismes (cultures de micro- ---) à C usage médical ou vétérinaire O 0111 organismes (substances nutritives N pour micro- ---) O 0137 ouate à usage médical W O 0169 oxygène (bains d --- ) O P 0026 pain pour diabétiques D P 0066 pansements (articles pour --- ) D P 0078 papier à sinapismes P P 0081 papier antimite M P 0138 parasiticides P P 0185 pastilles à usage pharmaceutique P P 0194 pâte de jujube J P 0236 peau (produits pharmaceutiques pour les soins de la ---) S P 0254 pectine à usage pharmaceutique P P 0301 pellicules (produits P pharmaceutiques contre les ---) P 0312 pepsines à usage pharmaceutique P P 0313 peptones à usage pharmaceutique P P 0334 peroxyde d hydrogène à usage H médical P 0346 pesticides P P 0361 pétrole (gelée de --- ) à usage P médical P 0363 pharmaceutiques (produits ---) P P 0364 pharmaceutiques (produits chimico- C ) P 0367 pharmacies portatives F P 0369 phénol à usage pharmaceutique P P 0372 phosphates à usage P pharmaceutique P 0407 phylloxéra (produits chimiques pour P le traitement du --- ) P 0432 pieds (remèdes contre la R transpiration des ---) P 0479 pilules à usage pharmaceutique P P 0580 plantes (produits pour la destruction H des --- ) P 0604 plasma sanguin B P 0637 plomber les dents (matières T P 0710 poisons P P 0742 pommades à usage médical P P 0776 porcelaine pour prothèses P dentaires P 0876 potassium (sels à usage P médical P 0885 potions médicinales M P 0997 protège-slips [produits hygiéniques] P P 1004 prothèses dentaires (adhésifs A P 1005 prothèses dentaires (porcelaine P P 1031 purgatifs P P 1036 purification de l air (produits pour A la ---) P 1044 pyrèthre (poudre P Q 0007 quassia à usage médical Q Q 0010 quebracho à usage médical Q Q 0020 quinine à usage médical Q Q 0021 quinoléine à usage médical C Q 0022 quinquina à usage médical Q R 0013 racines médicinales M R 0030 radioactifs (produits ---) à usage R médical R 0037 radiologique (substances de R contraste ---) à usage médical R 0043 radium à usage médical R R 0051 rafraîchissement de l air (produits A pour le ---) R 0124 réactifs chimiques à usage médical C ou vétérinaire R 0153 reconstituants [médicaments] T Classification de Nice 8 e édition

88 Classe 5 (suite) R 0182 réglisse à usage pharmaceutique L R 0208 remèdes à usage dentaire M R 0209 remèdes à usage vétérinaire M R 0210 remèdes pour la médecine M humaine R 0242 répulsifs pour chiens R R 0253 résidus du traitement des grains de B céréales [à usage médical] R 0302 rhubarbe (racines à usage R pharmaceutique R 0304 rhumatismes (anneaux contre A les --- ) R 0305 rhumatismes (bracelets contre A les --- ) R 0306 ricin (huile à usage médical C R 0430 rubans adhésifs pour la médecine A S 0069 salsepareille [à usage médical] S S 0075 sang à usage médical B S 0084 sangsues à usage médical L S 0085 sanguin (plasma ---) B S 0127 scapulaires à usage chirurgical S S 0173 sédatifs S S 0179 seigle ergoté à usage E pharmaceutique S 0203 sels à usage médical S S 0204 sels contre l évanouissement S S 0209 sels d eaux minérales M S 0215 sels pour le bain à usage médical B S 0236 sérothérapiques (médicaments ---) S S 0256 sérums S S 0270 serviettes hygiéniques S S 0272 serviettes imprégnées de lotions T pharmaceutiques S 0273 serviettes périodiques S S 0274 serviettes périodiques (ceintures B S 0290 siccatifs à usage médical S S 0333 sinapismes M S 0337 sirops à usage pharmaceutique S S 0353 slips périodiques S S 0367 soins de la bouche (produits pour M les --- ) à usage médical S 0370 soins de la peau (produits S pharmaceutiques pour les ---) S 0376 soleil (produits contre les coups S à usage pharmaceutique S 0378 sols (produits stérilisants S S 0380 solvants pour enlever le sparadrap S S 0382 somnifères S S 0415 soude (sels à usage médical S S 0441 soufre (fleur à usage F pharmaceutique S 0466 souris (produits pour détruire les ---) M S 0479 sparadrap A S 0480 sparadrap (solvants pour enlever S le ---) S 0489 sperme pour l insémination S artificielle S 0525 stérilisants (produits --- ) pour sols S S 0528 stérilisation (produits pour la ---) S S 0529 stéroïdes S S 0540 strychnine S S 0541 stupéfiants N S 0545 styptiques S S 0551 sucre à usage médical S S 0553 sucre candi à usage médical C S 0555 sucre de lait [lactose] M S 0567 sulfamides [médicaments] S S 0580 suppléments alimentaires minéraux M S 0587 suppositoires S T 0003 tabac (extraits [insecticides] T T 0060 taffetas gommés A T 0095 tampons pour la menstruation M T 0106 taons (huiles contre les ---) A T 0137 tartre à usage pharmaceutique T T 0150 teintures à usage médical T T 0200 térébenthine à usage T pharmaceutique T 0236 thé médicinal M T 0247 thérapeutiques (préparations ---) B pour le bain T 0248 thermales (eaux ---) T T 0261 thymol à usage pharmaceutique T T 0293 tisanes H T 0305 tissus chirurgicaux S T 0453 traire (graisse à ---) M T 0478 transpiration (remèdes contre la ---) R T 0564 tue-mouches F V 0001 vaccins V V 0048 végétaux (produits pour la H destruction des ---) V 0130 vermifuges V V 0131 vermine (produits pour détruire V la ---) V 0174 verres de contact (préparations C pour le nettoyage des ---) V 0175 verres de contact (solutions S V 0186 vésicants V V 0216 vétérinaires (produits ---) V V 0239 vigne (produits chimiques pour le V traitement des maladies de la ---) V 0269 vitamines (préparations V V 0328 voyage (droguiers M V 0337 vulnéraires (éponges ---) V Classification de Nice 8 e édition 58

89 Classe 6 Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction ; constructions transportables ; matériaux pour les voies ferrées; câbles et fils non électriques; serrurerie et quincaillerie ; tuyaux ; coffres-forts; produits non compris dans d autres classes; minerais. A 0064 acier (alliages d --- ) S A 0065 acier (billes d ---) B A 0066 acier (boules d ---) B A 0067 acier brut ou mi-ouvré S A 0068 acier (constructions en ---) S A 0069 acier (feuillards d ---) S A 0070 acier (fils d --- ) S A 0071 acier (fonte d ---) C A 0073 acier (mâts en ---) S A 0076 acier (stores en --- ) R A 0077 acier (tôles d --- ) S A 0078 acier (tubes d --- ) S A 0079 acier (tuyaux d ---) S A 0150 affichage (colonnes d ---) A A 0177 agrafes de courroies de machines M [] A 0201 aiguilles de chemins de fer R A 0239 air comprimé (armatures pour F conduites d --- ) A 0266 ajutages J A 0319 alfénide (garnitures en ---) pour B bâtiments ou pour meubles A 0354 alliage argent-nickel N A 0356 alliages de métaux communs A A 0357 alliages de métaux communs (fils W en ---) [à l exception des fusibles] A 0394 aluminium A A 0396 aluminium (feuilles d --- ) * A A 0397 aluminium (fils d ---) A A 0415 amarrage des bateaux (quais F flottants pour l ---), A 0417 amarrage (pieux d ---) M A 0498 ancrage (plaques d ---) A A 0499 ancres * A A 0544 animaux (pièges * T A 0562 anneaux * R A 0563 anneaux pour clefs R A 0574 antennes (fils d ---) W A 0592 antifriction (métal ---) A A 0671 arbres (protections d ---) T A 0691 ardoises (crochets H A 0700 argent (cassettes à --- ) C A 0709 argent (soudure d ---) S A 0711 argentan G A 0712 argenté (alliage d étain --- ) S A 0718 argent-nickel (alliage ---) N A 0727 armatures de portes [] D A 0729 armatures pour béton R A 0730 armatures pour conduites R [] A 0732 armatures pour courroies R [] A 0733 armatures pour la construction [] R A 0764 arrêts de fenêtres [] W A 0765 arrêts de portes [] D A 0779 art (objets d ---) en métaux W communs A 0817 attache (colliers d ---) C pour tuyaux A 0819 attache de câbles ou de tubes C (pattes d ---) A 0833 auges à mortier T B 0031 bagues R B 0041 baguettes pour le R brasage et le soudage B 0045 bahuts [coffres] C B 0050 baignoires d oiseaux [constructions B ] B 0056 bain (cabines C B 0092 balais (manches à ---) B B 0105 balises non lumineuses B [] B 0143 bandes à lier B B 0160 bandes (tendeurs S [étriers de tension] B 0186 barbelé (fil de fer ---) B B 0191 barils (cerceaux B B 0193 barils B B 0197 barreaux de grilles B B 0203 barriques C B 0225 bassins [piscines, constructions S ] B 0242 bâtir (matériaux à ---) B B 0315 beryllium [glucinium] B B 0319 bestiaux (chaînes C B 0332 bêtes féroces (pièges à ---) * T B 0335 béton (armatures R B 0336 béton (coffrages pour le ---) S B 0383 bicyclettes (installations pour B parquer des ---) B 0404 bigornes B B 0422 billes d acier B B 0431 billets (pinces à --- ) M B 0462 blanc (métal ---) W B 0489 blindages A B 0593 boîtes à conserves [] P B 0598 boîtes à outils en métal [vides] T B 0604 boîtes aux lettres [] L B 0617 boîtes en métaux communs B B 0620 boîtes (fermetures de --- ) B B 0632 bondes P B 0650 bornes routières non lumineuses et S non mécaniques [] 59 Classification de Nice 8 e édition

90 Classe 6 (suite) B 0661 bouchage (capsules S B 0684 boucles en métaux communs B B 0692 bouées de corps-morts en métal M [amarrage] B 0723 boules d acier B B 0728 boulons B B 0741 bouteilles [récipients B pour le gaz sous pression ou l air liquide] B 0743 bouteilles (capsules B B 0750 bouteilles (fermetures B B 0764 boutons [poignées] en métal K B 0782 bracelets d identification pour I hôpitaux [] B 0788 brames I B 0794 brasage (baguettes B pour le ---) B 0799 brasures B B 0804 bretelles pour la manutention de B fardeaux [] B 0809 brides [colliers] F B 0851 bronze B B 0854 bronzes [monuments funéraires] B B 0855 bronzes [objets d art] B B 0907 bustes en métaux communs B B 0914 butoirs en métal S C 0004 cabines de bain C C 0008 cabines pour la peinture au pistolet P C 0010 cabines téléphoniques en métal T C 0018 câbles (cosses R C 0025 câbles non électriques C C 0027 câbles (raccords C non électriques C 0028 câbles (serre- ---) B C 0030 câbles téléphériques T C 0055 cadenas P C 0056 cadmium C C 0065 cadres de fenêtres [] W C 0067 cadres de portes [] D C 0096 caillebotis D C 0104 caisses en métal C C 0111 calage (lames S C 0113 calage (plaques S C 0161 canalisations (manifolds M C 0179 cannes (embouts F C 0215 capsules de bouchage S C 0217 capsules de bouteilles [] B C 0224 capuchons de cheminées C [] C 0277 carreaux pour la construction T C 0279 carrelages T C 0334 cassettes à argent C C 0335 cassettes de sûreté S C 0349 caveaux V C 0378 celtium [hafnium] C C 0397 cerceaux pour barils [] B C 0399 cercles pour tonneaux [] B C 0402 cercueils (garnitures F C 0416 cermets C C 0427 chaînes de sûreté S C 0429 chaînes * C C 0432 chaînes (raccords C C 0477 changements de voie [chemins de R fer] C 0480 chantiers [supports] pour fûts C [] C 0520 chargement (gabarits pour L chemins de fer [] C 0522 chargement (plateaux [palettes] L C 0535 charnières H C 0537 charpentes F C 0558 châssis de fenêtres [] W C 0560 châssis de portes [] D C 0563 châssis de serres [] G C 0567 châssis [construction] F C 0591 chauffage central (conduits D C 0662 cheminées (capuchons C C 0670 cheminées C C 0671 cheminées (mitres de --- ) C C 0678 cheminées (tuyaux C C 0679 chemins de fer (aiguilles R C 0684 chemins de fer (gabarits de L chargement C 0687 chemins de fer (traverses R C 0696 chéneaux G C 0698 chenets F C 0703 cheval (fers à ---) H C 0734 chevilles P C 0744 chiens (chaînes C C 0754 chiffres (lettres et ---) [en métaux L communs], à l exception des caractères d imprimerie C 0799 chrome C C 0801 chrome (minerais C C 0919 clapets de conduites d eau [en W métal] C 0923 clapets de tuyaux de drainage [en D métal] C 0930 clavettes C C 0933 clefs [clés] K C 0935 clefs (anneaux R C 0936 clefs de remontage W C 0939 clenches L C 0940 clés [clefs] K C 0946 climatisation (conduits D d installations de ventilation et Classification de Nice 8 e édition 60

91 Classe 6 (suite) C 0952 cloches B C 0956 clochettes B C 0961 cloisons P C 0964 clôtures F C 0966 clous N C 0971 clouterie (articles N C 0972 cobalt brut [métal] C C 0992 coffrages pour puits de C pétrole C 0993 coffrages pour le béton S C 0996 coffres à outils en métal [vides] T C 0998 coffres C C 1001 coffres-forts S C 1043 colliers d attache pour C tuyaux C 1051 colonnes d affichage A C 1052 colonnes [parties de P constructions] C 1078 combustibles liquides (récipients C C 1145 conduites (armatures R C 1149 conduites d eau (clapets en W métal C 1152 conduites d eau W C 1158 conduites forcées [] P C 1163 conduits de chauffage D central C 1164 conduits d installations D de ventilation et de climatisation C 1195 conserves (boîtes à ---) P C 1204 construction (matériaux B C 1206 constructions B C 1208 constructions transportables B C 1214 conteneurs flottants F C 1216 conteneurs C C 1223 contre-rails G C 1251 coquilles [fonderie] C C 1256 corbeilles B C 1258 cordages (cosses R C 1259 cordages R C 1297 corniches C C 1298 corniches (moulures M C 1302 cornières A C 1338 cosses de câbles R C 1366 coudes de tuyaux [] E C 1424 courroies (armatures pour --- ) R C 1429 courroies de machines (agrafes M C 1437 courroies (tendeurs B C 1461 couteaux (manches K C 1474 couvercles de trous d homme M [] C 1485 couvertures de toits [] R C 1509 crampons à glace C C 1511 crampons C C 1530 crémaillères P C 1544 crémones W C 1569 crochets [quincaillerie métallique] H C 1574 crochets de portemanteaux H [] C 1619 cuirasses A C 1642 cuivre (anneaux de --- ) C C 1643 cuivre brut ou mi-ouvré C C 1645 cuivre (fils non isolés C C 1674 cuvelages T C 1675 cuves V D 0002 dalles F D 0045 décrottoirs D D 0056 degrés [marches] d escaliers S [] D 0113 descente (tuyaux G D 0173 dévidoirs non mécaniques pour R tuyaux flexibles [] D 0254 distributeurs fixes de serviettes T [] D 0292 drainage (clapets de tuyaux D en métal D 0296 drainage (tuyaux D E 0012 eau (clapets de conduites d --- ) en W métal E 0013 eau (conduites d --- ) W E 0075 échafaudages S E 0089 échelles L E 0090 échelles mobiles pour B l embarquement des passagers [] E 0108 éclisses de rails F E 0126 écrans de fourneaux F E 0154 écrous N E 0160 écussons pour véhicules B [] E 0216 élingues pour la manutention de S fardeaux [] E 0229 emballage et empaquetage (feuilles F E 0234 emballage (récipients d --- ) en métal P E 0235 emballages en fer-blanc T E 0240 embarquement des passagers B (échelles mobiles pour l ---) E 0248 embouts de cannes [] F E 0249 embranchement (tuyaux d --- ) B E 0280 encadrements de tombes E [] E 0286 enclumes A E 0337 enrouleurs non mécaniques pour W tuyaux flexibles [] E 0342 enseignes en métal S E 0373 éperons S E 0406 équerres [construction] B E 0412 escaliers (degrés [marches] d ---) S Classification de Nice 8 e édition

92 Classe 6 (suite) E 0414 escaliers S E 0424 espagnolettes W E 0455 estagnons T E 0466 établis (étaux--) V E 0468 étain T E 0470 étain (feuilles d --- ) T E 0471 étais P E 0477 étançons P E 0480 étaux-établis [] V E 0511 étriers S F 0033 faux (manches [] S F 0044 fenêtres (arrêts W F 0045 fenêtres (cadres W F 0047 fenêtres (châssis W F 0049 fenêtres (galets W F 0050 fenêtres (garnitures F F 0052 fenêtres W F 0055 fer brut ou mi-ouvré I F 0056 fer (feuillards I F 0057 fer (fil I F 0058 fer (minerais I F 0061 fer (tendeurs de bandes I [étriers de tension] F 0062 fer-blanc T F 0067 ferme-porte [non électriques] D F 0071 fermetures de boîtes [] B F 0072 fermetures de bouteilles B [] F 0074 fermetures de récipients C [] F 0077 fermetures pour sacs [] L F 0081 ferrées (matériaux pour voies ---) R F 0082 ferrochrome C F 0084 ferromolybdène I F 0085 ferrosilicium S F 0086 ferrotitane T F 0087 ferrotungstène T F 0090 ferrures de fenêtres I F 0092 ferrures de portes I F 0093 ferrures pour la construction F F 0098 fers à cheval (crampons H F 0099 fers à cheval H F 0123 feuillards d acier S F 0124 feuillards de fer I F 0127 feuilles d étain T F 0131 feuilles pour emballage F et empaquetage F 0161 fiches [quincaillerie] P F 0165 figurines [statuettes] en métaux F communs F 0196 filins d acier W F 0203 fils à lier T F 0208 fils d antennes W F 0224 fils en alliages de métaux communs W [à l exception des fusibles] F 0228 fils W F 0229 fils (tendeurs de --- ) W [étriers de tension] F 0303 flottants (conteneurs ---) F F 0330 fonderie (moules pour la ---) F F 0336 fonte brute ou mi-ouvrée C F 0382 fourneaux (écrans F F 0489 funéraires (dalles ---) G F 0491 funéraires (monuments ---) T F 0493 funéraires (plaques ---) T F 0495 funéraires (stèles ---) T F 0498 funiculaires (matériel fixe M F 0504 fusées (rampes de lancement R F 0523 fûts (chantiers [supports] C G 0005 gabarits de chargement pour L chemins de fer [] G 0017 galène [minerai] G G 0019 galets de fenêtres W G 0020 galets de portes R G 0061 garantie (plombs de --- ) L G 0065 garde-feu F G 0066 garde-manger C G 0070 garnitures de cercueils F [] G 0074 garnitures de fenêtres [] F G 0081 garnitures de lits [] F G 0083 garnitures de meubles [] F G 0085 garnitures de portes [] D G 0133 gaz sous pression (récipients pour C le ---) G 0174 gerbes (liens S G 0176 germanium G G 0194 girouettes V G 0199 glace (crampons à ---) C G 0201 glace (moules à ---) I G 0223 glissières de sécurité pour routes C [] G 0229 glucinium [beryllium] B G 0279 gouttières G G 0293 graissage (raccords de --- ) G G 0330 grelots B G 0337 grilles G G 0338 grilles (barreaux B H 0016 hafnium [celtium] C H 0123 houssets [serrures] S H 0126 huches C H 0173 huisseries D I 0004 identification (bracelets d ---) pour I hôpitaux [] I 0008 identité (plaques d ---) I I 0014 immatriculation (plaques d --- ) R I 0077 indium I J 0007 jalousies J L 0059 laiton brut ou mi-ouvré B L 0062 lambris W L 0115 lancement de fusées (rampes R L 0148 lattes L Classification de Nice 8 e édition 62

93 Classe 6 (suite) L 0198 lettres (boîtes aux ---) L L 0200 lettres et chiffres [en métaux L communs], à l exception des caractères d imprimerie L 0230 liens B L 0231 liens à usage agricole B L 0234 lier (bandes à ---) B L 0236 lier (fils à ---) T L 0241 lignes électriques (poteaux P L 0250 limailles F L 0256 limonite L L 0257 limons [parties d escaliers] S L 0284 lingots de métaux communs I L 0288 linteaux L L 0325 lits (garnitures F L 0329 lits (roulettes B L 0345 loquets L L 0355 loupes [métallurgie] B M 0022 magnésium M M 0030 maillechort G M 0049 maisons (numéros non H lumineux [] M 0071 manches à balais [] B M 0074 manches de couteaux [] K M 0076 manches de faux [] S M 0078 manches d outils [] T M 0080 manches (viroles pour --- ) F M 0084 manchons [quincaillerie métallique] S M 0088 manchons de tuyaux [] P M 0096 manganèse M M 0100 manger (garde- --- ) C M 0106 manifolds pour M canalisations M 0123 manutention de fardeaux (bretelles B pour la ---) M 0125 manutention de fardeaux (élingues S pour la ---) M 0127 manutention de fardeaux (sangles S pour la ---) M 0129 manutention (palettes H M 0138 marchepieds S M 0140 marches d escaliers [] S M 0159 marquises [construction] P M 0166 marteaux de portes D M 0208 matériaux de construction B M 0221 mâts [poteaux] M M 0261 menottes H M 0294 métaux communs (alliages A M 0295 métaux communs bruts ou miouvrés C M 0296 métaux communs (lingots I M 0312 métaux pyrophoriques P M 0331 meubles (garnitures F M 0342 meubles (roulettes F M 0371 minerais O M 0377 minéralogiques (plaques ---) R M 0406 mitres de cheminées [] C M 0434 molybdène M M 0456 monuments M M 0458 mordaches [quincaillerie métallique] V M 0464 mortier (auges à ---) T M 0514 moules à glace I M 0518 moules pour la fonderie F M 0533 moustiquaires [châssis ] I M 0550 murs (revêtements W [construction] N 0065 nickel N N 0070 niobium N N 0101 noues [construction] F N 0108 numéros de maisons non lumineux H [] O 0036 oiseaux (baignoires d ---) B [constructions ] O 0087 or (soudure d ---) G O 0145 outils (boîtes à ---) en métal [vides] T O 0147 outils (coffres à ---) en métal [vides] T O 0150 outils (manches d ---) [] T P 0033 palettes [plateaux] de chargement L P 0035 palettes de manutention H P 0037 palettes de transport T P 0044 palissades P P 0054 palplanches S P 0057 paniers B P 0061 panneaux de signalisation ni S lumineux, ni mécaniques [] P 0063 panneaux pour la construction B P 0162 parois (revêtements W [construction] P 0197 patères [crochets] pour C vêtements P 0209 patinoires [constructions] S P 0223 pattes d attache de câbles ou de C tubes [] P 0227 pavés P P 0269 peinture au pistolet (cabines pour P la ---) P 0308 pênes de serrures B P 0311 pentures S P 0318 perches P P 0436 pièges à bêtes féroces * T P 0465 pieux d amarrage M P 0493 pinces à billets M P 0516 piquets de tente T P 0520 piscines [constructions ] S P 0522 pistolet (cabines pour la peinture P au ---) 63 Classification de Nice 8 e édition

94 Classe 6 (suite) P 0539 pitons [équipement d alpinisme] P P 0544 plafonds C P 0551 planchers F P 0586 plaques commémoratives M P 0590 plaques d identité I P 0592 plaques d immatriculation R P 0595 plaques funéraires T P 0597 plaques minéralogiques R P 0602 plaques tournantes T P 0613 plateaux [palettes] de chargement L P 0634 plomb brut ou mi-ouvré L P 0639 plombs de garantie L P 0648 plongeoirs D P 0688 poignées de portes [en métal] D P 0700 pointes [clous] T P 0780 portails G P 0782 porte (ferme- ---) [non électriques] D P 0809 portemanteaux (crochets de --- ) H P 0820 portes (armatures D P 0821 portes (arrêts D P 0822 portes (cadres D P 0824 portes (châssis D P 0830 portes (dispositifs non électriques D pour l ouverture des --- ) P 0832 portes (ferrures de --- ) I P 0833 portes (galets R P 0834 portes (garnitures D P 0837 portes (marteaux D P 0838 portes * D P 0840 portes (panneaux D P 0842 portes (poignées en métal D P 0844 portes (sonnettes [non D électriques] P 0845 portes (verrous D P 0877 poteaux de lignes électriques P [] P 0879 poteaux P P 0881 poteaux télégraphiques T P 0905 poulaillers C P 0910 poulies [autres que P pour machines] P 0924 poutrelles J P 0926 poutres G P 0993 protections d arbres [] T P 1017 puits de pétrole (coffrages C P 1049 pyrophoriques (métaux ---) P Q 0001 quais flottants pour l amarrage des F bateaux [] Q 0003 quais préfabriqués P Q 0019 quincaillerie métallique * I R 0005 raccords de graissage G R 0007 raccords de tuyaux [] J R 0009 raccords de câbles C [non électriques] R 0010 raccords pour chaînes C R 0052 raidisseurs [quincaillerie métallique] W R 0053 rails R R 0054 rails (éclisses F R 0067 rampes de lancement de fusées R [] R 0141 récipients d emballage en métal P R 0143 récipients (fermetures C R 0146 récipients pour acides C R 0147 récipients pour le gaz C sous pression ou l air liquide R 0148 récipients pour combustibles C liquides [] R 0211 remontage (clefs de --- ) W R 0248 réservoirs en métal T R 0271 ressorts [quincaillerie métallique] S R 0283 revêtements [construction] L R 0329 rivets R R 0342 robinets de tonneaux [] T R 0361 rondelles en métal W R 0410 roulettes de meubles [] F R 0416 routes (glissières de sécurité C R 0423 routières (bornes --- ) non S lumineuses et non mécaniques [] S 0009 sabots de Denver W S 0045 sacs (fermetures L S 0081 sangles pour la manutention de S fardeaux [] S 0169 sécurité (glissières pour C routes [] S 0222 semences [clous] T S 0241 serre-câbles B S 0246 serres (châssis G S 0248 serres transportables G S 0253 serrures [autres L qu électriques] S 0254 serrures pour véhicules L [] S 0267 serviettes (distributeurs fixes T S 0283 seuils S S 0308 signalisation non lumineuse et non S mécanique [métallique] S 0328 silos S S 0393 sonnailles B S 0396 sonnettes * B S 0405 soudage (baguettes W pour le ---) S 0422 souder (fils à ---) en métal S S 0426 soudure d argent S S 0427 soudure d or G S 0453 soupapes [autres que parties de V machines] S 0506 statues en métaux communs S S 0511 statuettes en métaux communs F Classification de Nice 8 e édition 64

95 Classe 6 (suite) S 0519 stèles funéraires T S 0533 stores d extérieur O S 0592 sûreté (cassettes S S 0593 sûreté (chaînes S T 0087 tampons [chevilles] en métal W T 0105 tantale [métal] T T 0131 targettes B T 0140 tasseaux [enclumes portatives] A T 0158 télégraphiques (poteaux ---) T T 0182 tendeurs de courroies [] B T 0184 tendeurs de fils [étriers W de tension] T 0191 tension (étriers T T 0192 tente (piquets T T 0285 tire-fond E T 0288 tirelires M T 0313 tissus W T 0315 titane T T 0340 toiles W T 0363 toits (couvertures R T 0366 toitures (cornières R T 0369 toitures R T 0372 tôles S T 0381 tombac T T 0384 tombes (encadrements E T 0386 tombes T T 0395 tonneaux (cercles pour --- ) B T 0397 tonneaux (chantiers [supports] C T 0399 tonneaux B T 0402 tonneaux (robinets T T 0436 tourniquets [portillons tournants] T non automatiques T 0482 transport (palettes T T 0487 traverses de chemins de fer R [] T 0493 treillis L T 0495 trémies [non H mécaniques] T 0535 trous d homme (couvercles M T 0562 tubes T T 0566 tuiles T T 0570 tumulaires (dalles ---) G T 0572 tungstène T T 0579 tuyauteries P T 0588 tuyaux de drainage (clapets D en métal T 0595 tuyaux flexibles (dévidoirs non R mécaniques T 0598 tuyaux flexibles (enrouleurs non W mécaniques T 0602 tuyaux (manchons P T 0604 tuyaux T T 0605 tuyaux (raccords J T 0608 tuyères N V 0016 vanadium V V 0020 vannes [autres que parties de V machines] V 0046 vasistas C V 0101 véhicules (serrures L V 0124 ventilation et de climatisation D (conduits d installations V 0182 verrous B V 0206 vêtements (patères [crochets] C V 0255 viroles F V 0256 vis S V 0289 voie (changements [chemins R de fer] V 0292 voies ferrées (matériaux R V 0317 volets S V 0320 volières [constructions] A W 0012 wolfram T Z 0003 zinc Z Z 0005 zirconium Z Classification de Nice 8 e édition

96 Classe 7 Machines et machines-outils; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs. A 0026 accouplements autres que pour véhicules terrestres A 0052 acétylène (appareils pour la purification de l --- ) C A A 0080 aciéries (convertisseurs d --- ) C A 0103 adhésif (distributeurs de ruban ---) A [machines] A 0134 aérocondenseurs A A 0138 aéronautique (moteurs pour l ---) A A 0144 aérostation (moteurs pour l --- ) A A 0161 affûtage (machines pour l --- ) S A 0173 agitateurs A A 0184 agricoles (instruments ---) autres A que ceux actionnés manuellement A 0185 agricoles (machines ---) A A 0186 agriculture (élévateurs pour l --- ) A A 0213 aiguilles (roulements à ---) R A 0217 aiguisage (machines pour l --- ) S A 0218 aiguisage (meules pour l ---) [parties G de machines] A 0241 air comprimé (machines à ---) C A 0242 air comprimé (moteurs à ---) C A 0243 air comprimé (pompes à ---) C A 0244 air (condenseurs à ---) A A 0247 air de refroidissement (filtres pour F le nettoyage de l --- ) pour moteurs A 0265 ajuster (machines à ---) S A 0338 alimentateurs de chaudières de F machines A 0339 alimentateurs pour carburateurs C A 0340 aliments (appareils F électromécaniques pour la préparation d ---) A 0342 aliments au bétail (machines F mécaniques pour la distribution d ---) A 0365 allumage (bougies d --- ) pour S moteurs à explosion A 0369 allumage (dispositifs d ---) pour I moteurs à explosion A 0371 allumage (magnétos d ---) I A 0386 alternateurs A A 0472 amortisseurs (pistons d --- ) [parties S de machines] A 0591 antifriction (coussinets ---) pour A machines A 0593 antifriction (paliers ---) pour A machines A 0610 antipollution (dispositifs ---) pour A moteurs A 0643 aquariums (pompes d aération A A 0658 arbres à manivelle C A 0659 arbres (accouplements d --- ) S [machines] A 0660 arbres de machines A A 0668 arbres de transmission [autres que pour véhicules terrestres] T A 0762 arracheuses [machines] D A 0792 ascenseurs L A 0798 aspirateurs de poussière V A 0799 aspirateurs de poussière V (accessoires d --- ) pour répandre les parfums et les désinfectants A 0800 aspirateurs de poussière (tuyaux V d ---) A 0801 aspirateurs (sacs V A 0802 aspiration de poussières D (installations pour l --- ) pour le nettoyage A 0803 aspiration (machines d --- ) à usage S industriel A 0804 aspiration (souffleries d --- ) A A 0846 autograisseurs (paliers ---) S A 0879 avions (moteurs d ---) A B 0020 badigeonnage (machines pour le ---) W B 0026 bagues à billes pour roulements B B 0028 bagues de graissage [parties de G machines] B 0029 bagues de pistons P B 0090 balais de charbon [électricité] C B 0091 balais de dynamo D B 0100 balayeuses automotrices R B 0123 bandages adhésifs pour les poulies A B 0138 bande (transporteurs à ---) B B 0168 bandes transporteuses B B 0177 barattes C B 0236 bateaux (machines E B 0237 bateaux (moteurs de --- ) M B 0244 bâtis [machinerie] S B 0259 batteurs électriques B B 0262 batteuses T B 0263 batteuses (moissonneuses- ---) R B 0264 battre (machines à ---) B B 0293 béliers [machines] R B 0339 béton (malaxeurs C B 0343 bétonnières de chantier C B 0352 beurre (machines à ---) B B 0375 bicyclettes (dynamos B B 0386 bicyclettes (machines pour B l assemblage B 0393 bielles de machines ou de moteurs C B 0395 bière (appareils pour tirer la ---) sous B pression B 0400 bière (pompes à ---) B B 0421 billes (bagues à ---) pour roulements B B 0424 billes (paliers à ---) B B 0427 billes (roulements à ---) B B 0452 bitume (machines à faire le ---) B B 0484 blé (moulins à --- ) F B 0499 bobines de métiers à tisser B Classification de Nice 8 e édition 66

97 Classe 7 (suite) B 0503 bobines pour machines R B 0540 bois (machines à travailler le ---) W B 0564 boissons (appareils B électromécaniques pour la préparation B 0572 boissons gazeuses (appareils pour A la fabrication des ---) B 0595 boîtes à étoupe [parties de S machines] B 0608 boîtes de graissage [machines] G B 0610 boîtes de vitesses autres que pour G véhicules terrestres B 0621 boîtes (ouvre- ---) électriques T B 0635 bonneterie (métiers H B 0652 bosselage (machines pour le --- ) E B 0654 botteleuses B B 0689 boue (collecteurs [machines] M B 0704 bougies d allumage pour moteurs à S explosion B 0705 bougies de réchauffage pour G moteurs Diesel B 0718 bouldozeurs B B 0753 bouteilles (machines à boucher B les --- ) B 0754 bouteilles (machines à capsuler B les --- ) B 0755 bouteilles (machines à plomber B les --- ) B 0759 bouteilles (rince- ---) B B 0761 bouteurs [bouldozeurs] B B 0798 brasserie (machines B B 0841 broder (tambours pour machines T à ---) B 0860 brosses [parties de machines] B B 0862 brosses à air [machines] pour A appliquer les couleurs B 0866 brosses électriques [parties de B machines] B 0873 broyeurs [machines] G B 0874 broyeurs d ordures D B 0875 broyeurs ménagers électriques G B 0904 buriner (machines à --- ) M B 0912 butées à billes B C 0003 cabestans C C 0019 câbles de commande de machines C ou de moteurs C 0042 cacheter [sceller] (machines à ---) à S usage industriel C 0079 café (moulins à ---) autres qu à main C C 0091 cages de machines H C 0114 calandres [machines] C C 0115 calandres à vapeur pour tissus R [portatives] C 0167 canettes [parties de machines] R C 0189 canots (moteurs M C 0210 capots [parties de machines] C C 0213 capsuler les bouteilles (machines B à ---) C 0228 caractères d imprimerie (machines T à couler les ---) C 0247 carburant (économiseurs de --- ) pour moteurs F C 0253 carburateurs C C 0254 carburateurs (alimentateurs C C 0260 cardan (joints U C 0261 cardes [machines] C C 0262 cardes (garnitures C C 0270 carneaux de chaudières de F machines C 0285 carters pour machines et moteurs C C 0316 cartouches pour machines à filtrer C C 0336 cassettes pour matrices B [imprimerie] C 0381 cendres (tamiseurs C [machines] C 0387 centrifuges (moulins ---) C C 0388 centrifuges (pompes ---) C C 0389 centrifugeuses [machines] C C 0404 céréales (décortiqueurs G C 0423 chaînes de commande autres que D pour véhicules terrestres C 0428 chaînes d élévateurs [parties de E machines] C 0430 chaînes motrices autres que pour T véhicules terrestres C 0435 chaises de paliers [machines] B C 0439 chaises pour machines H C 0448 chalumeaux à découper à gaz C C 0449 chalumeaux à souder à gaz S C 0503 charbon (balais [électricité] C C 0507 charbon (découpeurs C C 0516 charge (mâts de --- ) D C 0517 charge (monte- ---) H C 0524 chargement (ponts L C 0526 chariot (supports à ---) [parties de S machines] C 0534 chariots pour machines à tricoter S C 0542 charrues P C 0543 charrues (socs P C 0551 chasse-neige S C 0578 chaudières de machines S C 0579 chaudières de machines F (alimentateurs C 0580 chaudières de machines (carneaux F C 0581 chaudières de machines B (collecteurs d incrustations C 0582 chaudières de machines (garnitures F C 0585 chaudières (tubes [parties de B machines] C 0595 chauffage (pompes pour P installations C 0624 chaussures (cireuses S électriques C 0640 chaussures (formes [parties L de machines] C 0708 chevalets pour scier [parties de S machines] 67 Classification de Nice 8 e édition

98 Classe 7 (suite) C 0843 cigarettes (machines à ---) [à usage industriel] C C 0871 cintreuses B C 0901 cireuses à parquet électriques P C 0902 cireuses pour chaussures S [électriques] C 0905 cisailles électriques S C 0908 ciseaux de machines C C 0909 ciseaux électriques S C 0921 clapets de machines C C 1029 colle (pistolets à ---), électriques G C 1031 collecteurs de boue [machines] M C 1032 collecteurs d incrustations pour B chaudières de machines C 1073 combustible (convertisseurs F pour moteurs à combustion interne C 1083 commande (chaînes autres D que pour véhicules terrestres C 1085 commande de machines ou de C moteurs (câbles C 1086 commande de machines ou de C moteurs (dispositifs C 1090 commandes à pédale pour P machines à coudre C 1091 commandes hydrauliques pour C machines et moteurs C 1092 commandes pneumatiques pour C machines et moteurs C 1097 compacteurs pour les détritus W C 1107 composeuses [imprimerie] T C 1117 compresseurs [machines] C C 1118 compresseurs pour réfrigérateurs C C 1119 compresseurs (rouleaux ---) S C 1127 concasseurs G C 1134 condensation (installations C C 1137 condenseurs de vapeur [parties de C machines] C 1202 construction des routes (machines R pour la ---) C 1230 convertisseurs catalytiques C C 1231 convertisseurs d aciéries C C 1232 convertisseurs de combustible pour F moteurs à combustion interne C 1233 convertisseurs de couple autres T que pour véhicules terrestres C 1272 cordonner (machines à ---) C C 1370 coudre (machines à ---) S C 1372 couler les caractères d imprimerie T (machines à ---) C 1375 couleurs (brosses à air [machines] A pour appliquer les ---) C 1384 coulisseaux de tricoteuses S C 1397 coupe-racines [machines] R C 1403 coupeuses [machines] C C 1404 couple (convertisseurs autres T que pour véhicules terrestres C 1412 courant (générateurs C C 1417 couronnes de forage [parties de D machines] C 1418 couronnes de sondage [parties de machines] D C 1422 courroie (transporteurs à ---) B C 1426 courroies de dynamo D C 1428 courroies de machines B C 1431 courroies de transporteurs B C 1432 courroies de ventilateurs pour F moteurs C 1433 courroies d élévateurs E C 1436 courroies pour moteurs B C 1440 couseuses S C 1441 coussin d air (moteurs de véhicules A à ---) C 1442 coussinets [parties de machines] B C 1453 coussins d air (dispositifs pour le A déplacement de charges sur ---) C 1458 couteaux [parties de machines] K C 1460 couteaux électriques K C 1493 couveuses pour oeufs I C 1529 crémaillère (crics à ---) R C 1537 crème (séparateurs C C 1554 criblage (installations S C 1556 cribleurs S C 1558 crics [machines] J C 1608 cuir (machines à travailler le ---) L C 1628 cuisine (machines K électriques * C 1648 culasses de moteurs C C 1654 cultivateurs [machines] C C 1710 cylindres de machines C C 1712 cylindres de moteurs C C 1713 cylindres d imprimerie P C 1715 cylindres (pistons P D 0019 déchargement mécanique (trémies H pour le ---) D 0024 déchiqueteurs [machines] à usage S industriel D 0039 décortiqueurs de céréales G D 0040 découper (chalumeaux à ---) à gaz C D 0042 découpeuses C D 0049 dégazeurs [désaérateurs] d eau D d alimentation D 0050 dégazonneuses T D 0054 dégraisseuses D D 0065 démarreurs au kick pour K motocycles D 0066 démarreurs pour moteurs S D 0070 démultiplicateurs autres que pour R véhicules terrestres D 0086 dentellières [machines] L D 0104 dépoussiérage (installations D pour le nettoyage D 0112 désaérateurs [dégazeurs] d eau D d alimentation D 0117 déshuileurs de vapeur S D 0126 désintégrateurs D D 0162 détendeurs de pression [parties de P machines] D 0171 dévidoirs mécaniques R Classification de Nice 8 e édition 68

99 Classe 7 (suite) D 0172 dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles D 0186 diamants de vitriers [parties de machines] D 0202 Diesel (bougies de réchauffage pour moteurs --- ) D 0220 dispositifs hydrauliques pour l ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines] D 0221 dispositifs pneumatiques pour l ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines] D 0252 distributeurs de ruban adhésif [machines] D 0257 distribution d aliments au bétail (machines mécaniques pour la ---) R G G D D A F D 0264 diviseuses D D 0270 doleuses L D 0294 drainage (machines D D 0306 dresseuses T D 0316 dynamo (balais de --- ) D D 0317 dynamo (courroies D D 0319 dynamos D E 0015 eau d alimentation (dégazeurs D [désaérateurs] d ---) E 0016 eau d alimentation (désaérateurs D [dégazeurs] d --- ) E 0017 eau d alimentation (régulateurs F d ---) E 0042 eau (réchauffeurs d --- ) [parties de W machines] E 0044 eau (séparateurs d --- ) W E 0051 eaux d égouts (pulvérisateurs S E 0053 eaux gazeuses (appareils pour la A fabrication des ---) E 0059 eaux minérales (appareils pour la M fabrication des ---) E 0080 échangeurs thermiques [parties de H machines] E 0081 échappement (pots d ---) pour E moteurs E 0083 écharneuses F E 0112 économiseurs de carburant pour F moteurs E 0133 écrémeuses C E 0170 égouts (pulvérisateurs pour eaux S d ---) E 0172 égrappoirs [machines] S E 0173 égreneuses G E 0174 éjecteurs E E 0182 électricité (générateurs d --- ) G E 0190 électriques (moteurs ---) autres que M pour véhicules terrestres E 0210 élévateurs E E 0211 élévateurs (chaînes d ---) [parties E de machines] E 0213 élévateurs (courroies d ---) E E 0215 élévatoires (appareils --- ) E E 0231 emballage (machines d --- ) P E 0246 emboutisseuses S E 0253 embrayages autres que pour véhicules terrestres C E 0264 empaquetage (machines pour l ---) P E 0273 émulseurs électriques à usage B domestique E 0282 encaustiquer (machines et W appareils à --- ) [électriques] E 0300 encreurs (appareils ---) [imprimerie] I E 0322 engrenages autres que pour G véhicules terrestres E 0336 enrouleurs mécaniques pour tuyaux R flexibles E 0350 entraîneurs [parties de machines] F E 0352 envelopper (machines à ---) W E 0388 éplucheuses [machines] S E 0416 escaliers roulants M E 0448 essoreuses D E 0456 estampes [machines] D E 0459 estampilleuses D E 0494 étiqueteuses L E 0498 étireuses M E 0543 excavateurs E E 0560 extracteurs [mines] H E 0566 extrusion de mastics (pistolets à air C comprimé pour l ---) F 0001 façonner les métaux (machines M à ---) F 0006 faneuses T F 0025 faucheuses H F 0026 faucheuses (couteaux K F 0095 fers [parties de machines] B F 0110 fers à souder à gaz S F 0174 filature (machines S F 0176 filer (métiers à ---) S F 0177 filer (rouets à ---) S F 0181 fileter (machines à ---) T F 0246 filtrer (cartouches pour machines C à ---) F 0247 filtrer (machines à ---) F F 0248 filtres [parties de machines ou de F moteurs] F 0263 filtres-presses F F 0264 finisseuses [machines] F F 0329 fonderie (machines F F 0343 forage (couronnes [parties de D machines] F 0344 forage (tours flottantes ou D non flottantes F 0350 forets (porte- ---) [parties de D machines] F 0351 foreuses D F 0352 forge (souffleries [soufflets] F F 0356 formes pour chaussures [parties de L machines] F 0364 fossoirs [charrues] D F 0368 fouets électriques à usage ménager W F 0390 fourrage (presses à ---) F F 0413 fraiseuses M F 0417 freins (garnitures autres que B pour véhicules 69 Classification de Nice 8 e édition

100 Classe 7 (suite) F 0421 freins (sabots autres que pour B véhicules F 0423 freins (segments autres que B pour véhicules F 0461 fruits (presse- ---) électriques à F usage ménager G 0072 garnitures de chaudières de F machines G 0076 garnitures de freins autres que pour B véhicules G 0103 gaufreuses E G 0132 gaz (souffleries pour la B compression, l aspiration et le transport des ---) G 0137 gazéificateurs A G 0138 gazeuses (appareils pour la A fabrication des boissons ---) G 0148 gazon (tondeuses à --- ) [machines] L G 0163 générateurs d électricité G G 0276 goudronneuses T G 0287 grains (souffleries pour la B compression, l aspiration et le transport des ---) G 0288 graissage (bagues [parties de G machines] G 0289 graissage (boîtes [machines] G G 0292 graissage (pompes L G 0309 graisseurs [parties de machines] L G 0315 grappins automatiques [marine] A G 0320 graver (machines à --- ) E G 0346 groupes électrogènes de secours E G 0349 grues [appareils de levage] C G 0350 grugeoirs [machines-outils] N G 0354 guidages de machines G H 0008 hache-paille S H 0011 hache-viande [machines] M H 0034 harnais de métiers à tisser G H 0052 haveuses C H 0075 herses H H 0190 hydrauliques (commandes ---) pour C machines et moteurs H 0192 hydrauliques (moteurs ---) H H 0193 hydrauliques (turbines --- ) H I 0024 impression (machines pour l ---) sur P la tôle I 0025 impression (planches pour l ---) P I 0031 imprimer (machines à ---) P I 0036 imprimerie (cylindres d --- ) P I 0038 imprimerie (machines à couler les T caractères d ---) I 0039 imprimerie (matrices d ---) M I 0041 imprimerie (presses d ---) P I 0043 imprimerie (rouleaux d ---) P [machines] I 0062 incrustations (collecteurs d ---) pour B les chaudières de machines I 0063 incubateurs [couveuses] pour oeufs I I 0080 industrie chimique (machines E électromécaniques pour l ---) I 0082 industrie textile (machines pour l ---) M I 0088 injecteurs pour moteurs I J 0046 joints [parties de moteurs] J J 0048 joints de cardan U L 0055 laiterie (machines pour la --- ) D L 0067 lames [parties de machines] B L 0069 lames de hache-paille C L 0070 lames de métiers à tisser L L 0074 lames de scies [parties de S machines] L 0077 lames (machines pour le repassage B des --- ) L 0078 lames (porte- ---) [parties de B machines] L 0079 laminoirs R L 0080 laminoirs (cylindres R L 0121 lances thermiques [à oxygène] T [machines] L 0152 lavage (appareils W L 0154 lavage (installations pour W véhicules L 0161 laver (machines à --- ) W L 0162 laver (machines à --- ) à prépaiement C L 0180 légumes (machines à râper les ---) G L 0195 lessiveuses W L 0205 levage (appareils L L 0238 lieuses S L 0239 lieuses (moissonneuses- ---) R L 0275 linge (machines à laver le ---) W L 0276 linge (machines à tordre le ---) W L 0299 lisseuses S M 0008 machines à coudre (commandes à P pédale M 0010 machines à vapeur S M 0012 machines (roues M M 0013 machines-outils M M 0027 magnétos d allumage I M 0052 malaxeurs M M 0093 mandrins [parties de machines] C M 0105 manifolds d échappement pour M moteurs M 0107 manipulateurs industriels H [machines] M 0109 manivelles [parties de machines] C M 0121 manutention [chargement et H déchargement] (appareils M 0143 margeurs [imprimerie] P M 0165 marteaux [parties de machines] H M 0167 marteaux électriques E M 0168 marteaux pneumatiques P M 0169 marteaux-pilons P M 0171 martinets [marteaux d usines] T M 0195 mastics (pistolets à air comprimé C pour l extrusion de --- ) M 0219 matrices (cassettes B [imprimerie] M 0220 matrices d imprimerie M M 0223 mâts de charge D M 0252 membranes de pompes P M 0300 métaux (machines à travailler les ---) M M 0318 métiers [machines] L Classification de Nice 8 e édition 70

101 Classe 7 (suite) M 0320 métiers à tisser (bobines B M 0345 meuler (machines à ---) G M 0346 meules à aiguiser [parties de G machines] M 0348 meules de moulin M M 0370 minerais (appareils pour le O traitement des ---) M 0372 minérales (appareils pour la M fabrication des eaux ---) M 0384 mines (machines pour l exploitation M des --- ) M 0387 mines (tarières M M 0390 minoterie (machines pour la ---) F M 0408 mixeurs M M 0425 moissonneuses R M 0426 moissonneuses-batteuses R M 0427 moissonneuses-lieuses R M 0444 monte-charge H M 0445 monte-wagon W M 0462 mortaiseuses M M 0473 moteurs à explosion (dispositifs I d allumage M 0474 moteurs autres que pour véhicules M terrestres M 0476 moteurs (culasses C M 0477 moteurs (cylindres de --- ) C M 0479 moteurs (dispositifs antipollution A M 0480 moteurs (injecteurs I M 0481 moteurs (magnétos d allumage I M 0482 moteurs (pistons P M 0486 moteurs (régulateurs de vitesse S M 0487 moteurs (silencieux M M 0488 motoculteurs C M 0490 motocycles (démarreurs au kick K M 0492 motrices (chaînes --- ) autres que T pour véhicules terrestres M 0494 motrices (machines ---) autres que D pour véhicules terrestres M 0503 moufles [mécanique] P M 0512 moules [parties de machines] M M 0520 moulin (meules M M 0522 moulins [machines] M M 0524 moulins à usage domestique autres M qu à main M 0526 moulurer (machines à ---) M M 0539 moutons [machines] R N 0023 navettes [parties de machines] S N 0046 nettoyage (appareils de --- ) à haute H pression N 0047 nettoyage (appareils de --- ) à vapeur C N 0054 nettoyage (installations centrales C par le vide N 0056 nettoyage (machines et appareils C [électriques] O 0025 oeufs (incubateurs [couveuses] I O 0097 ordures (broyeurs d --- ) D O 0140 ourler (machines à ---) H O 0143 outils [parties de machines] T O 0149 outils (machines- --- ) M O 0152 outils (porte--) [parties de H machines] O 0153 outils tenus à la main actionnés H autrement que manuellement O 0154 ouvre-boîtes électriques T P 0007 paille (hache- ---) S P 0008 paille (lames de hache- ---) C P 0024 pain (machines à couper le ---) B P 0030 palans P P 0041 paliers [parties de machines ou de A moteurs] P 0042 paliers (chaises [machines] B P 0043 paliers pour arbres de transmission B P 0102 papier (machines à --- ) P P 0103 papier (machines pour la fabrication P du ---) P 0165 parquet (cireuses à ---) électriques P P 0203 pâtes alimentaires (machines pour E la fabrication des ---) P 0251 pêche (treuils pour la ---) N P 0275 peinture (machines pour la ---) P P 0277 peinture (pistolets pour la ---) S P 0294 pelles mécaniques S P 0317 perceuses à main électriques D P 0354 pétrins mécaniques K P 0379 photocomposition (machines pour T la ---) P 0442 pierre (machines à travailler la ---) S P 0474 pilons [machines] G P 0476 pilons (marteaux- ---) P P 0526 pistolets [outils à cartouches G explosives] P 0528 pistolets à air comprimé pour C l extrusion de mastics P 0529 pistolets à colle, électriques G P 0533 pistolets pour la peinture S P 0535 pistons [parties de machines ou de P moteurs] P 0536 pistons (bagues P P 0538 pistons (segments de --- ) P P 0569 planches pour l impression P P 0664 pneumatiques (commandes ---) pour C machines et moteurs P 0666 pneumatiques (installations --- ) de P transport par tubes P 0667 pneumatiques (marteaux ---) P P 0669 pneumatiques (transporteurs --- ) P P 0694 poinçonneuses P P 0695 poinçonneuses (poinçons de --- ) P P 0697 poinçons de poinçonneuses P P 0719 poivre (moulins à ---) autres qu à P main P 0730 polir (machines et appareils à ---) P [électriques] P 0752 pompes [machines] P Classification de Nice 8 e édition

102 Classe 7 (suite) P 0753 pompes [parties de machines ou de moteurs] P 0755 pompes à air [installations de garages] P A P 0756 pompes à air comprimé C P 0757 pompes à bière B P 0761 pompes à vide [machines] V P 0763 pompes centrifuges C P 0764 pompes d aération pour aquariums A P 0765 pompes de graissage L P 0766 pompes (membranes de --- ) P P 0767 pompes pour installations de P chauffage P 0773 ponts de chargement L P 0774 ponts roulants R P 0805 porte-forets [parties de machines] D P 0806 porte-lames [parties de machines] B P 0816 porte-outils [parties de machines] H P 0829 portes (dispositifs hydrauliques D pour l ouverture ou la fermeture [parties de machines] P 0831 portes (dispositifs pneumatiques D pour l ouverture ou la fermeture [parties de machines] P 0893 pots d échappement pour moteurs E P 0907 poulies [parties de machines] P P 0908 poulies (bandages adhésifs pour A les --- ) P 0920 poussière (accessoires V d aspirateurs pour répandre les parfums et les désinfectants P 0922 poussière (aspirateurs V P 0923 poussières (installations pour D l aspiration pour le nettoyage P 0938 presse-fruits électriques à usage F ménager P 0941 presses [machines à usage P industriel] P 0944 presses à fourrage F P 0945 presses d imprimerie P P 0946 presses (filtres- ---) F P 0948 presses typographiques T P 0951 pression (détendeurs de --- ) [parties P de machines] P 0954 pression (régulateurs [parties P de machines] P 0955 pression (soupapes de --- ) [parties P de machines] P 0956 pressoirs W P 0978 propulsion (mécanismes pour P véhicules non terrestres P 1016 puddler (machines à ---) P P 1020 pulvérisateurs [machines] P P 1023 pulvérisateurs pour eaux d égouts S P 1032 purgeurs automatiques S P 1034 purification de l acétylène (appareils A pour la ---) R 0001 raboteuses P R 0012 racines (coupe- --- ) [machines] R R 0022 radiateurs de refroidissement pour moteurs R 0046 raffinage du pétrole (machines R O R 0057 rails (machines pour la pose des ---) R R 0070 râper les légumes (machines à ---) G R 0079 raquettes (machines pour corder R les --- ) R 0089 râteaux de râteleuses R R 0090 râteleuses R R 0091 râteleuses (râteaux R R 0096 ratineuses F R 0099 ravauder (machines à ---) D R 0125 réaction (moteurs à ---) autres que J pour véhicules terrestres R 0137 réchauffeurs d eau [parties de W machines] R 0155 rectifieuses T R 0183 régulateurs [parties de machines] R R 0186 régulateurs de pression [parties de P machines] R 0188 régulateurs de vitesse de machines S et de moteurs R 0191 régulateurs d eau d alimentation F R 0197 reliure à usage industriel (appareils B et machines pour la ---) R 0216 remplisseuses B R 0223 repassage des lames (machines B pour le ---) R 0228 repasseuses I R 0232 repousser (machines à --- ) E R 0235 repriser [ravauder] (machines à ---) D R 0270 ressorts [parties de machines] S R 0314 rideaux (dispositifs électriques à C manoeuvrer les --- ) R 0322 rince-bouteilles B R 0324 rinceuses R R 0327 riveteuses R R 0331 riveuses R R 0340 robinets [parties de machines ou de T moteurs] R 0345 robots [machines] R R 0346 robots de cuisine [électriques] F R 0375 rotatives R R 0379 rouages de machines M R 0383 roues de machines M R 0388 roues libres autres que pour F véhicules terrestres R 0391 rouets à filer S R 0398 rouleaux compresseurs S R 0401 rouleaux d imprimerie [machines] P R 0403 rouleaux (roulements à ---) R R 0404 roulements à aiguilles R R 0405 roulements à billes B R 0406 roulements à rouleaux R R 0407 roulements (bagues à billes B R 0421 routes (machines pour la R construction des ---) R 0426 ruban adhésif (distributeurs A [machines] Classification de Nice 8 e édition 72

103 Classe 7 (suite) S 0010 sabots de freins autres que pour véhicules B S 0048 sacs pour aspirateurs V S 0089 sarcler (machines à ---) W S 0095 satiner (machines à ---) S S 0104 saucisses (machines à ---) S S 0130 sceller [cacheter] (machines à ---) à S usage industriel S 0137 scier (chevalets [parties de S machines] S 0138 scies [machines] S S 0140 scies à chaîne C S 0144 scies (lames [parties de S machines] S 0174 segments de freins autres que pour B véhicules S 0176 segments de pistons P S 0226 semoirs [machines] S S 0231 séparateurs S S 0288 shampouineuses [électriques] pour C tapis et moquettes S 0319 silencieux pour moteurs M S 0356 socs P S 0387 sondage (couronnes [parties D de machines] S 0416 souder (appareils à ---) à gaz S S 0419 souder (fers à ---) à gaz S S 0424 souder (machines électriques à ---) W S 0430 soufflantes (machines ---) B S 0432 souffleries d aspiration A S 0433 souffleries de forge F S 0435 souffleries pour la compression, B l aspiration et le transport des gaz S 0436 souffleries pour la compression, B l aspiration et le transport des grains S 0437 soufflets [souffleries] de forge F S 0449 souliers (formes [parties de L machines] S 0455 soupapes [parties de machines] V S 0477 soutirer (machines à ---) F S 0504 stators S S 0524 stéréotyper (machines à ---) S S 0559 sucrière (machines pour S l industrie ---) S 0581 supports à chariot [parties de S machines] S 0588 surchauffeurs S S 0589 surcompresseurs S T 0005 tabac (machines à travailler le ---) T T 0038 tables de machines T T 0052 tabliers de machines A T 0073 talonnage (machines pour le ---) H T 0080 tambours de machines D T 0082 tambours pour machines à broder T T 0083 tamis [machines ou parties de S machines] T 0085 tamiseurs de cendres [machines] C T 0122 tapis roulant M T 0128 taraudeuses D T 0133 tarières de mines M T 0148 teinture (machines pour la ---) D T 0206 terrassement (machines pour les E travaux T 0250 thermiques (échangeurs ---) [parties H de machines] T 0267 timbrer (machines à ---) S T 0295 tisser (bobines de métiers à ---) B T 0296 tisser (harnais de métiers à ---) G T 0297 tisser (lames de métiers à ---) L T 0298 tisser (métiers à ---) W T 0304 tissus (calandres à vapeur R [portatives] T 0371 tôle (machines pour l impression P sur la ---) T 0389 tondeuses [machines] C T 0391 tondeuses à gazon [machines] L T 0393 tondeuses pour les animaux S [machines] T 0408 tordre le linge (machines à ---) W T 0420 tourillons J T 0422 tourillons (paliers J T 0437 tours [machines-outils] L T 0439 tours de forage [flottantes ou non D flottantes] T 0440 tours de potiers P T 0454 traire (machines à ---) M T 0455 traire (ventouses pour machines M à ---) T 0470 transmission (arbres autres T que pour véhicules terrestres T 0472 transmission (mécanismes T pour véhicules non terrestres T 0474 transmission (paliers pour arbres B T 0475 transmissions de machines T T 0480 transport (installations P pneumatiques par tubes T 0484 transporteurs C T 0485 transporteurs (courroies B T 0486 transporteuses (bandes ---) B T 0496 trémies pour le déchargement H mécanique T 0502 tresser (machines à ---) B T 0509 treuils W T 0510 treuils pour la pêche N T 0514 tricoter (chariots pour machines S à ---) T 0515 tricoter (machines à ---) K T 0516 tricoteuses K T 0517 tricoteuses (coulisseaux S T 0522 trier (machines à ---) pour l industrie S T 0556 tubes de chaudières [parties de B machines] T 0575 turbines autres que pour véhicules T terrestres T 0577 turbocompresseurs T T 0583 tuyaux d aspirateurs de poussière V T 0597 tuyaux flexibles (enrouleurs R mécaniques 73 Classification de Nice 8 e édition

104 Classe 7 (suite) T 0609 tympans [imprimerie] T T 0611 typographiques (machines ---) T T 0612 typographiques (presses ---) T V 0007 vaisselle (machines à laver la ---) D V 0022 vannes [parties de machines] V V 0024 vanneuses W V 0026 vapeur (déshuileurs S V 0029 vapeur (machines à ---) S V 0040 vases d expansion [parties de E machines] V 0050 véhicules à coussin d air (moteurs A V 0108 véhicules terrestres (moteurs M autres que V 0119 ventilateurs (courroies pour F moteurs V 0121 ventilateurs pour moteurs F V 0126 ventouses pour machines à traire M V 0127 vérins [machines] J V 0155 verre (machines à travailler le ---) G V 0222 viande (hache- ---) [machines] M V 0229 vibrateurs [machines] à usage V industriel V 0234 vide (pompes à ---) [machines] V V 0273 vitesse (régulateurs de S machines et de moteurs V 0275 vitesses (boîtes autres que G pour véhicules terrestres V 0291 voies ferrées (machines pour la R construction des ---) V 0311 volants de machines M V 0334 vulcanisation (appareils V W 0001 wagon (monte- ---) W Classification de Nice 8 e édition 74

105 Classe 8 Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. A 0003 abattage des animaux de boucherie (appareils pour l ---) A 0008 abraser (instruments à main S A A 0156 affilage (instruments pour l ---) S A 0157 affiloirs S A 0160 affûtage (instruments pour l ---) S A 0163 affûter (pierres à ---) S A 0183 agricoles (instruments ---) à main A actionnés manuellement A 0207 aiguilles (enfile- ---) N A 0210 aiguilles (limes à ---) N A 0216 aiguisage (instruments pour l ---) S A 0219 aiguiser (cuirs à ---) L A 0220 aiguiser (fusils à --- ) S A 0221 aiguiser (meules à ---) à main G A 0222 aiguiser (pierres à ---) S A 0224 aiguiseurs (marteaux ---) H A 0314 alênes A A 0315 alésage (barres d ---) C A 0317 alésoirs R A 0318 alésoirs (manchons d ---) R A 0361 allonges de vilebrequins pour E tarauds A 0419 amassettes P A 0518 animaux (appareils et outils pour la S dépouille des ---) A 0523 animaux de boucherie (appareils S pour l abattage des ---) A 0570 annulaires (filières ---) A A 0681 archets de scies B A 0715 argenterie [coutellerie, fourchettes S et cuillers] A 0744 armes blanches S A 0761 arrache-clous N A 0763 arracheuses [outils] D B 0086 baïonnettes B B 0161 bandes (tendeurs S [outils] B 0183 barbe (tondeuses pour la coupe de B la ---) B 0198 barres à mine C B 0199 barres de havage C B 0230 bastringues [outils] H B 0257 battes [instruments à main] M B 0281 bêches S B 0291 bédanes M B 0294 béliers [outils] R B 0316 besaiguës H B 0321 bestiaux (instruments à marquer L les --- ) B 0325 bétail (appareils à étourdir le ---) C B 0328 bétail (tondeuses pour le ---) C B 0330 bêtes (appareils et outils pour la S dépouille des ---) B 0331 bêtes de boucherie (appareils pour S l abattage des ---) B 0365 biche (pieds-de- ---) [outils] N B 0430 billets (instruments pour poinçonner T les --- ) B 0439 bisaiguës H B 0597 boîtes à onglets M B 0622 boîtes (ouvre- ---) non électriques C B 0663 bouchardes P B 0666 boucherie (appareils pour la S dépouille des animaux B 0667 boucherie (appareils pour S l abattage des animaux B 0760 bouterolles [outils] R B 0762 boutoirs [outils] P B 0877 brucelles T B 0905 burins G C 0129 calfater (fers à ---) C C 0169 canifs P C 0328 casse-noix non en métaux précieux N C 0329 casse-pierres S C 0364 ceintures porte-outils T C 0482 chantourner (scies à ---) J C 0549 chasse (couteaux H C 0552 chasse-pointes N C 0553 chasses [outils] F C 0562 châssis de scies à main F C 0639 chaussures (formes [outils L de cordonniers] C 0675 cheminées (soufflets F [instruments à main] C 0718 cheveux (appareils à main, non H électriques, à friser les ---) C 0732 cheveux (tondeuses pour la coupe H des --- ) électriques et non électriques C 0849 cils (pinces pour recourber les ---) E C 0904 cisailles S C 0906 cisailles (lames S C 0907 ciseaux * S C 0934 clefs [outils] S C 0951 cliquets [outils] R C 0967 clous (arrache- ---) N C 0991 coffins W C 1011 cognées A C 1386 coupe de la barbe (tondeuses pour B la ---) C 1392 coupe-légumes V C 1393 coupe-ongles [électriques ou non N électriques] C 1396 coupe-pizza non électriques P C 1398 couperets C C 1402 coupe-tube [outils] T C 1409 coupoirs * C C 1411 coups-de-poing P C 1457 couteaux * K C 1464 coutellerie * C C 1477 couverts [coutellerie, fourchettes et T cuillers] 75 Classification de Nice 8 e édition

106 Classe 8 (suite) C 1559 crics à main L C 1592 cueille-fruits F C 1593 cuillers * S C 1594 cuillers [outils] L C 1620 cuirs à aiguiser L C 1621 cuirs à rasoir R D 0004 dalles pour aiguiser les faux S D 0006 dames [outils de paveurs] E D 0043 découpoirs [outils] C D 0068 demoiselles [outils de paveurs] E D 0100 déplantoirs T D 0102 dépouille des animaux (appareils et S outils pour la ---) D 0187 diamants de vitriers [parties d outils G à main] D 0307 drilles D E 0073 écaillères [couteaux] S E 0082 échardonnettes [échardonnets, T échardonnoirs] E 0092 échenilloirs P E 0158 écussonnoirs B E 0175 élagueurs T E 0257 émeri (meules en ---) E E 0270 emporte-pièce [outils] P E 0315 enfile-aiguilles N E 0360 envies (pinces à ---) C E 0372 épées S E 0379 épilation (appareils pour l ---), D électriques ou non électriques E 0381 épiler (pinces à ---) H E 0387 épissoirs M E 0404 équerres [outils] S E 0445 esserets C E 0457 estampes [outils] S E 0458 estampeurs [outils] E E 0475 étampes [outils] S E 0479 étaux V E 0509 étourdir le bétail (appareils à ---) C E 0529 étuis pour rasoirs R E 0540 évidoirs H E 0567 extrusion de mastics (pistolets G actionnés manuellement pour l ---) F 0024 fauchettes B F 0027 faucilles S F 0031 faux S F 0032 faux (anneaux S F 0036 faux (pierres à ---) S F 0037 faux (queux à ---) S F 0094 fers [outils non électriques] I F 0102 fers à friser C F 0103 fers à gaufrer G F 0104 fers à glacer P F 0105 fers à marquer au feu B F 0106 fers à moulurer M F 0112 fers à tuyauter C F 0114 fers de guillaumes B F 0115 fers de rabots P F 0195 filières [outils] D F 0230 fils (tendeurs de --- ) [outils] F 0337 fonte (instruments à main pour transporter la --- ) S F F 0347 forces [ciseaux] S F 0348 forets [outils] G F 0349 forets (porte- ---) [outils] D F 0355 formes pour chaussures [outils de L cordonniers] F 0365 fossoirs [outils] D F 0373 fouloirs [outils] F F 0375 fourches F F 0376 fourchettes T F 0396 fourreaux de sabres S F 0411 fraises [outils] M F 0437 friser les cheveux (appareils à main H à ---) non électriques F 0452 fruits (cueille- --- ) F F 0508 fusils à aiguiser S G 0012 gaines de rasoirs R G 0101 gaufrer (fers à ---) G G 0147 gazon (tondeuses à --- ) [instruments L à main] G 0202 glace (piolets à ---) I G 0206 glacer (fers à ---) P G 0253 golf (râteaux S G 0269 gonfleurs [instruments à main] H G 0277 gouges G G 0318 grattoirs [outils] S G 0324 gravoirs E G 0329 greffoirs G G 0357 guillaumes R G 0358 guillaumes (fers B H 0007 hache-légumes V H 0009 haches A H 0010 hachettes H H 0012 hache-viande [outils] M H 0013 hachoirs [couteaux] C H 0015 hachottes H H 0042 harpons H H 0051 havage (barres C H 0073 herminettes [outils] A H 0076 hies E H 0103 houes [outils] W H 0124 hoyaux M H 0178 huîtres (ouvre- ---) O I 0095 insecticides (pulvérisateurs I [outils] I 0096 insecticides (seringues pour S projeter des ---) I 0097 insecticides (vaporisateurs I [outils] J 0014 jardinage (outils à main pour le ---) G actionnés manuellement J 0049 joints (serre- ---) C L 0065 lames [armes] B L 0066 lames [outils] B L 0068 lames de cisailles S L 0073 lames de rasoirs R L 0075 lames de scies [parties d outils] S Classification de Nice 8 e édition 76

107 Classe 8 (suite) L 0076 lames (instruments pour le repassage des ---) B L 0176 légumes (coupe- ---) V L 0179 légumes (hache- ---) V L 0208 leviers L L 0251 limes F L 0252 limes à ongles [électriques] N M 0007 machettes M M 0031 maillets S M 0085 manchons d alésoirs R M 0092 mandrins [outils] E M 0118 manucure (nécessaires M [électriques] M 0119 manucures (trousses M M 0153 marquer au feu (fers à ---) B M 0157 marquer les bestiaux (instruments L à ---) M 0164 marteaux [outils] H M 0187 masses [maillets] S M 0188 massettes [marteaux] M M 0196 mastics (pistolets actionnés G manuellement pour l extrusion M 0217 matoirs C M 0218 matraques T M 0229 mèches [parties d outils] B M 0347 meules à aiguiser à main G M 0431 molettes [outils] B M 0441 monnaie (ramasse- ---) M M 0468 mortiers pour le pilage M M 0500 mouchettes [ciseaux] W M 0525 moulurer (fers à ---) M N 0034 nécessaires de manucure M [électriques] N 0035 nécessaires de rasage S N 0090 noix (casse- ---) non en métaux N précieux N 0110 numéroter (pinces à ---) N O 0060 ongles (coupe- ---) [électriques ou N non électriques] O 0062 ongles (limes à ---) N O 0063 ongles (pinces à ---) N O 0067 onglets (boîtes à ---) M O 0104 oreilles (appareils pour percer E les --- ) O 0144 outils à main actionnés H manuellement O 0146 outils (ceintures porte- ---) T O 0155 ouvre-boîtes non électriques C O 0158 ouvre-huîtres O P 0137 parasites des plantes (appareils P pour détruire les ---) P 0249 pêche (harpons pour la ---) H P 0258 pédicures (trousses P P 0292 pelles [outils] S P 0316 percer les oreilles (appareils E P 0322 perçoirs B P 0325 perforateurs [outils] P P 0419 pics [outils] P P 0424 pied (rogne- ---) F P 0435 pieds-de-biche [outils] N P 0445 pierres à affûter S P 0446 pierres à aiguiser S P 0449 pierres à faux S P 0451 pierres (casse- ---) S P 0475 pilons [outils] R P 0492 pinces P P 0495 pinces à envies C P 0496 pinces à épiler H P 0498 pinces à numéroter N P 0499 pinces à ongles N P 0500 pinces à sucre S P 0503 pinces pour recourber les cils E P 0504 pincettes P P 0505 pioches P P 0506 piolets à glace I P 0527 pistolets [outils] G P 0531 pistolets actionnés manuellement G pour l extrusion de mastics P 0572 planes D P 0578 plantes (appareils pour détruire les P parasites des ---) P 0685 poignards D P 0691 poil des animaux (tondeuses pour H la coupe du ---) P 0696 poinçons [outils] P P 0699 pointeaux [outils] C P 0702 pointes (chasse- ---) N P 0735 polissoirs d ongles [électriques ou F non électriques] P 0804 porte-forets [outils] D P 0847 porte-scie S P 1024 pulvérisateurs pour insecticides I [outils] Q 0014 queux à faux S R 0002 rabots P R 0003 rabots (fers P R 0015 racloirs S R 0063 ramasse-monnaie M R 0071 râpes [outils] R R 0080 rasage (nécessaires S R 0082 rasoir (cuirs à ---) R R 0084 rasoirs électriques ou non R électriques R 0085 rasoirs (étuis R R 0086 rasoirs (lames R R 0087 râteaux [outils] R R 0088 râteaux de golf S R 0097 ratissoires S R 0222 repassage des lames (instruments B pour le ---) R 0225 repasser (fers à ---) non électriques F R 0233 repoussoirs P R 0325 ringards [tisonniers] F R 0326 ripes S R 0328 rivetiers [outils] R R 0357 rogne-pied F S 0012 sabres S Classification de Nice 8 e édition

108 Classe 8 (suite) S 0013 sabres (fourreaux S S 0087 sapes [petites faux] H S 0090 sarcloirs H S 0135 scie (porte- ---) S S 0139 scies [outils] S S 0141 scies à main (châssis F S 0143 scies (archets de --- ) B S 0145 scies (lames [parties d outils] S S 0156 sécateurs P S 0232 sérans [outils] H S 0235 seringues pour projeter des S insecticides S 0238 serpes B S 0239 serpettes P S 0244 serre-joints C S 0438 soufflets pour cheminées F [instruments à main] S 0448 souliers (formes [outils de L cordonniers] S 0476 soutirer (appareils à main à ---) D S 0485 spatules [outils] S S 0556 sucre (pinces à ---) S T 0063 taillanderie (produits E T 0129 tarauds [outils] T T 0130 tarauds (allonges de vilebrequins E T 0132 tarières [outils] A T 0180 tenailles P T 0183 tendeurs de fils et bandes S [outils] T 0294 tisonniers F T 0388 tondeuses [instruments à main] S T 0390 tondeuses à gazon [instruments à L main] T 0392 tondeuses pour la coupe des H cheveux, électriques et non électriques T 0423 tourne-à-gauche W T 0434 tournevis S T 0460 tranches [outils] P T 0462 tranchets P T 0463 tranchoirs à fromage non C électriques T 0464 tranchoirs à oeufs non électriques E T 0499 trépans [outils] B T 0531 tronçonner les tuyaux (instruments T à ---) T 0540 trousses de manucures M T 0541 trousses de pédicures P T 0544 truelles T T 0550 tube (coupe- ---) [outils] T T 0578 tuyauter (fers à ---) C T 0601 tuyaux (instruments à tronçonner T les --- ) V 0033 vaporisateurs pour insecticides I [outils] V 0128 vérins à main L V 0223 viande (hache- ---) [outils] M V 0241 vilebrequins [outils] B V 0285 vitriers (diamants [parties d outils à main] G V 0331 vrilles [outils] G Classification de Nice 8 e édition 78

109 Classe 9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs; extincteurs. A 0017 accélérateurs de particules P A 0019 accidents de la circulation (disques R réflecteurs individuels pour la prévention des ---) A 0020 accidents (dispositifs de protection P personnelle contre les ---) A 0021 accidents (filets de protection N contre les ---) A 0022 accidents, les irradiations et le feu C (vêtements de protection contre les --- ) A 0027 accouplements électriques C A 0030 accumulateurs (bacs d --- ) B A 0031 accumulateurs (caisses d --- ) B A 0035 accumulateurs électriques A A 0036 accumulateurs électriques C (appareils pour la recharge des ---) A 0037 accumulateurs électriques (grilles G A 0039 accumulateurs électriques (plaques P A 0040 accumulateurs électriques pour B véhicules A 0041 accumulateurs (pèse-acide A A 0059 acide (pèse- ---) A A 0083 acoustiques (avertisseurs ---) A A 0084 acoustiques (conduits ---) A A 0086 acoustiques (dispositifs de C nettoyage pour disques ---) A 0087 acoustiques (disques ---) P A 0089 acoustiques (tubes ---) S A 0094 actinomètres A A 0102 additionner (machines à ---) A A 0136 aéromètres A A 0158 affranchissement (appareils de F contrôle de l --- ) A 0167 agendas électroniques A A 0181 agrandissements (appareils E [photographie] A 0202 aiguilles de chemins de fer E (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des --- ) A 0205 aiguilles de tourne-disques R (dispositifs pour changer les --- ) A 0226 aimants M A 0227 aimants (bobines d électro- ---) E A 0228 aimants décoratifs [magnets] M A 0232 air (appareils pour l analyse de l ---) A A 0253 air (manches à ---) [indicateurs de W vent] A 0270 alambics pour expériences en laboratoire S A 0271 alarme (avertisseurs à sifflet d --- ) W A 0272 alarme (instruments d --- ) A A 0311 alcoomètres A A 0330 alidades à lunettes A A 0341 aliments (appareils pour l analyse F des --- ) A 0360 alliages (fils en ---) F [fusibles] A 0362 allumage à distance [mise à feu] I (dispositifs électriques d --- ) A 0364 allumage (batteries d --- ) B A 0373 allume-cigares pour automobiles C A 0387 altimètres A A 0435 amiante (gants en ---) pour la A protection contre les accidents A 0440 amiante (vêtements en --- ) pour la A protection contre le feu A 0475 ampèremètres A A 0477 amplificateurs A A 0478 amplificateurs (tubes - ou lampes A d ---) A 0479 amplification des sons (appareils A pour l --- ) A 0480 ampoules de flash F A 0486 ampoules thermo-ioniques T A 0493 analyse (appareils pour l ---) non à T usage médical A 0501 anémomètres A A 0556 anneaux à calibrer C A 0568 annihilateurs [extincteurs] E A 0569 annonciateurs [électricité] I A 0571 anodes A A 0572 anodes (batteries d ---) A A 0573 antennes A A 0580 anticathodes A A 0587 antiéblouissantes (lunettes ---) A A 0588 antiéblouissantes (visières ---) A A 0608 antiparasites (dispositifs ---) A [électricité] A 0625 apertomètres [optique] A A 0674 arc (appareils de soudure E électrique à l --- ) A 0676 arc électrique (appareils de coupe à E l --- ) A 0705 argent (machines à compter et trier M l --- ) A 0724 arithmétiques (machines ---) C A 0740 armes à feu (lunettes de visée S Classification de Nice 8 e édition

110 Classe 9 (suite) A 0753 armoires de distribution [électricité] D A 0759 arpentage (instruments d ---) S A 0760 arpenteur (chaînes d ---) S A 0766 arrondisseurs pour la couture H A 0791 asbeste (vêtements en ---) pour la A protection contre le feu A 0793 ascenseurs (dispositifs de E commande A 0812 astronomie (appareils et A instruments pour l ---) A 0813 astrophotographie (objectifs pour L l --- ) A 0827 attraction et destruction des A insectes (dispositifs électriques pour l --- ) A 0830 audions [radio] T A 0831 audiovisuel (appareils A d enseignement ---) A 0847 automates à musique à J prépaiement A 0848 automatiques (distributeurs ---) D A 0865 autopompes à incendie M A 0868 avertisseurs à sifflet d alarme W A 0869 avertisseurs acoustiques A A 0870 avertisseurs automatiques de perte P de pression dans les pneumatiques A 0871 avertisseurs contre le vol A A 0874 avertisseurs d incendie F A 0876 avertisseurs (timbres ---) électriques A A 0877 aviateurs (combinaisons spéciales P de protection A 0890 azimutaux (instruments ---) A B 0002 bâches de sauvetage S B 0005 bacs d accumulateurs B B 0007 bacs de rinçage [photographie] W B 0038 baguettes de sourciers R B 0087 baladeurs S B 0095 balances S B 0104 balises lumineuses B B 0109 ballasts pour appareils d éclairage L B 0118 ballons météorologiques M B 0136 bande magnétique (enregistreurs T à ---) B 0137 bande magnétique (unités à --- ) M [informatique] B 0142 bandes [rubans] magnétiques M B 0151 bandes de nettoyage de têtes de H lecture B 0159 bandes magnétiques (appareils D démagnétiseurs de --- ) B 0169 bandes vidéo V B 0195 baromètres B B 0218 bascules [appareils de pesage] W B 0241 bateaux-pompes à incendie F B 0253 batteries d allumage B B 0254 batteries d anodes A B 0256 batteries électriques B B 0258 battes pour incendie F B 0329 bêtatrons B B 0406 bigoudis électrothermiques H B 0429 billets [tickets] (distributeurs T B 0500 bobines électriques C B 0501 bobines électriques (supports H B 0592 boîtes à clapets [électricité] S B 0606 boîtes de branchement [électricité] B B 0607 boîtes de dérivation [électricité] B B 0609 boîtes de jonction [électricité] J B 0623 boîtiers de haut-parleurs C B 0640 bonnettes [optique] L B 0648 bornes [électricité] T B 0649 bornes routières lumineuses ou R mécaniques B 0677 bouchons indicateurs de pression P pour valves B 0678 bouchons pour les oreilles E B 0694 bouées de repérage M B 0695 bouées de sauvetage L B 0696 bouées de signalisation S B 0727 bouliers compteurs A B 0731 bourdons électriques B B 0739 boussoles C B 0767 boutons de sonnerie P B 0791 branchement (boîtes B [électricité] B 0792 bras acoustiques pour tournedisques T B 0872 brouillard (signaux, non F explosifs B 0886 brume (signaux non explosifs F B 0895 bulle (niveaux à ---) S B 0899 bureau (machines à cartes P perforées C 0015 câbles à fibres optiques F C 0017 câbles coaxiaux C C 0020 câbles de démarrage pour moteurs S C 0021 câbles électriques C C 0022 câbles électriques (gaines S C 0023 câbles électriques (manchons de J jonction C 0040 cache-prise C C 0070 cadres pour diapositives F C 0099 caisses comptables A C 0100 caisses d accumulateurs B C 0105 caisses enregistreuses C C 0108 caissons de décompression D C 0121 calcul (disques à ---) C C 0122 calcul (règles à ---) S C 0123 calculatrices de poche P C 0125 calculer (machines à ---) C C 0131 calibrer (anneaux à ---) C C 0132 calibres C C 0146 caméras [appareils C cinématographiques] C 0147 caméras vidéo C C 0160 canalisations électriques D C 0203 capacité (mesures C C 0205 capillaires (tubes ---) C C 0251 carburants (distributeurs pour F stations-service Classification de Nice 8 e édition 80

111 Classe 9 (suite) C 0289 cartes à mémoire ou à microprocesseur I C 0295 cartes magnétiques E C 0296 cartes magnétiques d identification I C 0314 cartouches de jeux vidéo V C 0323 casques à écouteurs H C 0324 casques de protection P C 0325 casques de protection pour le sport H C 0337 cassettes vidéo V C 0345 cathodes C C 0355 ceintures de natation S C 0356 ceintures de sauvetage L C 0367 cellules photovoltaïques P C 0422 chaînes d arpenteur S C 0433 chaînettes de pince-nez E C 0443 chaleur (appareils de contrôle H C 0460 chambres noires [photographie] D C 0461 chambres noires (lampes D [photographie] C 0478 changeurs de disques J [informatique] C 0554 châsses de lunettes S C 0583 chaudières (instruments de contrôle B C 0614 chaussettes chauffées S électriquement C 0632 chaussures de protection contre les S accidents, irradiations et le feu C 0680 chemins de fer (appareils E électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles C 0719 cheveux (appareils H électrothermiques à onduler les ---) C 0751 chiens (sifflets pour appeler les ---) D C 0757 chimie (appareils et instruments C C 0798 chromatographie (appareils C de laboratoire C 0808 chronographes [appareils C enregistreurs de durées] C 0822 cigares (allume- ---) pour C automobiles C 0866 cinématographiques (appareils ---) C C 0867 cinématographiques (dispositifs E pour le montage des films ---) C 0868 cinématographiques (films ---) C impressionnés C 0873 circuit (coupe- ---) C C 0876 circuits imprimés P C 0877 circuits intégrés I C 0917 clapets (boîtes à ---) [électricité] S C 0932 claviers d ordinateur C C 0944 clignotants [signaux lumineux] F C 0949 clinomètres S C 0955 cloches de signalisation S C 0963 clôtures électrifiées F C 0990 codes à barres (lecteurs de --- ) B C 1010 coffrets pour lames de microscopes C C 1033 collecteurs électriques C C 1069 combinaisons de plongée D C 1071 combinaisons spéciales de P protection pour aviateurs C 1074 combustible (pompes S autorégulatrices à ---) C 1082 commande à distance d opérations E industrielles (installations électriques pour la --- ) C 1087 commande (dispositifs pour E ascenseurs C 1089 commande (tableaux C [électricité] C 1094 commutateurs C C 1095 commutation (appareils électriques C C 1096 commutatrices C C 1098 compacts (disques ---) [audio-vidéo] C C 1099 compacts (disques optiques ---) C C 1100 comparateurs C C 1101 compas [instruments de mesure] C C 1102 compas de marine M C 1120 comptables (machines ---) A C 1121 compte-fils T C 1123 compte-pas [podomètres] P C 1124 compte-tours R C 1125 compteurs C C 1131 condensateurs électriques C C 1133 condensateurs optiques C C 1142 conducteur (verre revêtu d un G dépôt ---) C 1144 conducteurs électriques C C 1155 conduites d électricité E C 1157 conduites d électricité (matériel E [fils, câbles] C 1162 conduits acoustiques A C 1178 conjoncteurs C C 1179 connecteurs C C 1180 connexion (boîtes J C 1181 connexion (tableaux S C 1182 connexions C C 1211 contact (verres C C 1212 contacts électriques C C 1213 contacts électriques en métaux C précieux C 1224 contrôle (appareils électriques R C 1225 contrôle de chaleur (appareils H C 1226 contrôle de chaudières (instruments B C 1227 contrôle de l affranchissement F (appareils C 1229 contrôleurs de vitesse pour S véhicules C 1235 convertisseurs électriques C C 1278 cordons de pince-nez E C 1304 cornues R C 1305 cornues (dessous R C 1314 correcteurs (verres ---) [optique] C C 1337 cosmographie (instruments de --- ) C C 1341 costumes de plongée D Classification de Nice 8 e édition

112 Classe 9 (suite) C 1383 coulisse (pieds à ---) S C 1385 coupe à l arc électrique (appareils E C 1389 coupe-circuit C C 1407 coupleurs [informatique] C C 1408 coupleurs acoustiques C C 1413 courant (prises S C 1414 courant (redresseurs C C 1467 couture (arrondisseurs pour la ---) H C 1470 couturières (mètres D C 1481 couvertures coupe-feu F C 1492 couveuses pour la culture I bactérienne C 1522 crayons électroniques [pour unités E d affichage visuel] C 1551 creusets C C 1596 cuillers doseuses M C 1623 cuirs (appareils à mesurer L l épaisseur des ---) C 1644 cuivre (fils isolés C C 1655 culture bactérienne (couveuses I pour la ---) C 1709 cyclotrons C D 0020 décharges électriques (tubes à ---) D autres que pour l éclairage D 0026 déclencheurs [photographie] S D 0033 décompression (caissons D D 0058 démagnétiseurs de bandes D magnétiques (appareils ---) D 0060 démaquillage (appareils pour le ---) M électriques D 0072 densimètres D D 0073 densitomètres D D 0097 dents (protège- ---) T D 0108 dérivation (boîtes [électricité] B D 0140 dessins animés A D 0146 dessous de cornues R D 0157 détecteurs D D 0158 détecteurs de fausse monnaie C D 0159 détecteurs de fumée S D 0161 détecteurs d objets à M usage industriel ou militaire D 0179 diagnostic (appareils pour le ---) non D à usage médical D 0189 diaphragmes [acoustique] D D 0190 diaphragmes [photographie] D D 0191 diapositives T D 0192 diapositives (appareils de cadrage C D 0193 diapositives (appareils de projection S D 0194 diapositives (cadres F D 0197 diastimètres D D 0200 dicter (machines à ---) D D 0206 diffraction (appareils D [microscopie] D 0218 disjoncteurs C D 0223 disques à calcul C D 0224 disques acoustiques P D 0226 disques acoustiques (dispositifs de nettoyage D 0228 disques (changeurs de --- ) [informatique] C J D 0229 disques compacts [audio-vidéo] C D 0230 disques magnétiques D D 0231 disques optiques O D 0232 disques optiques compacts C D 0234 disques réflecteurs individuels pour R la prévention des accidents de la circulation D 0235 disques (tourne- ---) R D 0237 disquettes souples F D 0238 dissection (trousses C [microscopie] D 0242 distillation (appareils pour la ---) à D usage scientifique D 0246 distributeurs automatiques D D 0247 distributeurs de billets [tickets] T D 0248 distributeurs de carburants pour F stations-service D 0256 distribution (armoires D [électricité] D 0260 distribution (pupitres D [électricité] D 0261 distribution (tableaux D [électricité] D 0263 divertissement (appareils pour le ---) A conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision D 0273 données optiques (supports O D 0274 données (supports M magnétiques D 0276 dosage (appareils D D 0277 doseurs D D 0318 dynamomètres D E 0028 eau (indicateurs de niveau d --- ) W E 0087 échelles de sauvetage F E 0098 éclairage (ballasts pour appareils L d ---) E 0100 éclairage de scène (régulateurs S d ---) E 0119 écouteurs (casques à ---) H E 0120 écouteurs téléphoniques T E 0124 écrans [photographie] S E 0127 écrans de projection P E 0128 écrans fluorescents F E 0129 écrans pour la protection du visage W des ouvriers E 0130 écrans radiologiques à usage R industriel E 0132 écrans vidéo V E 0171 égouttoirs pour travaux D photographiques E 0181 électricité (conduites d --- ) E E 0184 électricité (matériel pour conduites E d ---) [fils, câbles] E 0187 électrique (indicateurs de perte ---) E E 0188 électriques (batteries ---) B Classification de Nice 8 e édition 82

113 Classe 9 (suite) E 0189 électriques (canalisations ---) D E 0192 électriques (piles ---) B E 0193 électriques (raccordements ---) C E 0194 électriques (raccords de lignes ---) C E 0196 électriques (relais ---) R E 0197 électriques (transformateurs ---) T E 0204 électrodes pour la soudure W E 0205 électrolyseurs E E 0206 éléments galvaniques G E 0260 émetteurs [télécommunication] T E 0261 émetteurs de signaux électroniques T E 0287 encodeurs magnétiques M E 0325 enregistrement de temps (appareils T pour l --- ) E 0326 enregistrement des distances D (appareils pour l ---) E 0327 enregistrement des sons (films pour S l --- ) E 0328 enregistrement du son (appareils S pour l --- ) E 0329 enregistrements sonores (supports S d ---) E 0330 enregistreurs à bande magnétique T E 0331 enregistreurs de pression P E 0332 enregistreurs kilométriques pour M véhicules E 0334 enregistreuses (caisses --- ) C E 0335 enrouleurs [photographie] S E 0339 enseignement (appareils d ---) T E 0345 enseignes lumineuses S E 0346 enseignes mécaniques M E 0367 épaisseur des cuirs (appareils à L mesurer l --- ) E 0368 épaisseur des peaux (appareils à S mesurer l --- ) E 0378 épidiascopes E E 0397 épreuves photographiques G (appareils à glacer les ---) E 0398 épreuves photographiques D (appareils à sécher les ---) E 0399 éprouvettes T E 0408 équilibrage (dispositifs d --- ) B E 0410 ergomètres E E 0430 essais de matériaux (instruments et M machines pour --- ) E 0437 essence (distributeurs de --- ) pour G stations-service E 0438 essence (niveaux d --- ) G E 0492 étincelles (pare- ---) S E 0495 étiquettes électroniques pour E marchandises E 0521 étuis à lunettes S E 0528 étuis pour pince-nez E E 0530 étuis pour verres de contact C E 0531 étuis spéciaux pour appareils et C instruments photographiques E 0547 expériences en laboratoire F (fourneaux E 0548 expériences en laboratoire (fours F E 0549 explorateurs [scanneurs] [informatique] S E 0555 exposimètres [posemètres] E E 0558 extincteurs E F 0002 facturer (machines à ---) I F 0063 fermentation (appareils F [appareils de laboratoire] F 0068 ferme-porte électriques D F 0108 fers à repasser électriques F F 0111 fers à souder électriques S F 0122 feu (vêtements pour la protection G contre le ---) F 0155 fibres optiques [fils conducteurs de O rayons lumineux] F 0156 fibres optiques (câbles à ---) F F 0189 filets de protection contre les N accidents F 0190 filets de sauvetage S F 0197 films [pellicules] impressionnés F F 0199 films (appareils à couper les ---) F F 0200 films cinématographiques E (dispositifs pour le montage des --- ) F 0201 films pour l enregistrement des S sons F 0205 fils à plomb P F 0206 fils à plomb (plombs P F 0207 fils conducteurs de rayons lumineux O [fibres optiques] F 0218 fils d identification pour fils I électriques F 0221 fils électriques W F 0222 fils électriques (fils d identification I F 0223 fils électriques (gaines I d identification F 0227 fils magnétiques M F 0232 fils (serre- ---) [électricité] W F 0233 fils télégraphiques T F 0234 fils téléphoniques T F 0258 filtres pour la photographie F F 0260 filtres pour masques respiratoires F F 0262 filtres pour rayons ultraviolets pour F la photographie F 0278 flashes [photographie] F F 0306 flotteurs pour la natation W F 0315 fluorescents (écrans ---) F F 0385 fourneaux pour expériences en F laboratoire F 0405 fours pour expériences en F laboratoire F 0425 fréquence (appareils à haute --- ) H F 0426 fréquencemètres F F 0476 fumée (détecteurs S F 0506 fusibles F G 0002 gabarits [instruments de mesure] J G 0014 gaines d identification pour fils I électriques G 0015 gaines pour câbles électriques S G 0018 galènes [détecteurs] G Classification de Nice 8 e édition

114 Classe 9 (suite) G 0032 galvaniques (éléments ---) G G 0033 galvaniques (piles ---) G G 0035 galvanisation (appareils G G 0038 galvanomètres G G 0039 galvanoplastie (appareils E G 0053 gants de plongée G G 0054 gants de protection contre les G rayons X à usage industriel G 0059 gants pour la protection contre les G accidents G 0068 garde-vue E G 0112 gaz (appareils pour l analyse des ---) G G 0144 gazomètres G G 0168 genouillères pour ouvriers K G 0170 géodésiques (appareils et S instruments ---) G 0185 gicleurs d incendie S G 0187 gilets de natation S G 0188 gilets de sauvetage L G 0189 gilets pare-balles B G 0207 glacer les épreuves G photographiques (appareils à ---) G 0339 grilles pour accumulateurs G électriques H 0003 habillement pour la protection C contre le feu H 0035 harnais de sécurité [autres que S pour sièges de véhicules ou équipement de sport] H 0047 haut-parleurs L H 0048 haut-parleurs (boîtiers de --- ) C H 0058 héliographiques (appareils ---) H H 0080 hologrammes H H 0202 hydromètres H H 0212 hygromètres H I 0006 identification (fils d ---) pour fils I électriques I 0007 identification (gaines d --- ) pour fils I électriques I 0027 imprimantes d ordinateurs P I 0047 imprimés (circuits ---) P I 0049 incendie (autopompes à ---) M I 0050 incendie (avertisseurs d ---) F I 0051 incendie (bateaux-pompes à ---) F I 0052 incendie (battes F I 0053 incendie (lances à ---) F I 0054 incendie (pompes à ---) F I 0058 inclinomètres S I 0064 indicateurs [électricité] I I 0067 indicateurs de niveau d eau W I 0068 indicateurs de pente S I 0069 indicateurs de perte électrique E I 0070 indicateurs de pression P (bouchons ---) pour valves I 0071 indicateurs de quantité Q I 0072 indicateurs de température T I 0073 indicateurs de vide V I 0074 indicateurs de vitesse S I 0078 inducteurs [électricité] I I 0079 induits [électricité] A I 0083 information (appareils pour le traitement de l --- ) I 0090 insectes (dispositifs électriques pour l attraction et la destruction des --- ) I 0104 inspection (miroirs d ---) pour travaux D A M I 0111 intercommunication (appareils d ---) I I 0112 interfaces [informatique] I I 0113 intermédiaires [photographie] C I 0114 interrupteurs S I 0115 inverseurs [électricité] I I 0125 ionisation (appareils d --- ) non pour I le traitement de l air J 0006 jalons [instruments d arpentage] L J 0020 jauges G J 0026 jeton (mécanismes pour appareils C déclenchés par l introduction d un ---) J 0035 jeux (appareils conçus pour G être utilisés seulement avec récepteur de télévision J 0043 jeux (logiciels C J 0051 jonction (boîtes de --- ) [électricité] J J 0059 judas optiques pour portes P J 0062 jumelles [optique] B L 0003 laboratoire (mobilier spécial F L 0004 laboratoire (plateaux L L 0017 lacto-densimètres L L 0018 lactomètres L L 0050 lait (pèse- ---) L L 0071 lames de microscopes (coffrets C L 0093 lampes de poche (batteries de --- ) B L 0104 lampes optiques O L 0106 lampes pour chambres noires D [photographie] L 0109 lampes thermo-ioniques T L 0119 lances à incendie F L 0130 lanternes à signaux S L 0132 lanternes magiques M L 0133 lanternes optiques O L 0146 lasers non à usage médical L L 0170 lecteurs [informatique] R L 0171 lecteurs de cassettes C L 0172 lecteurs de codes à barres B L 0173 lecteurs de disques compacts C L 0174 lecteurs optiques O L 0187 lentilles de contact C L 0188 lentilles optiques O L 0202 lettres (pèse- ---) L L 0207 levés de plans (instruments S L 0240 lignes de sondes S L 0243 lignes électriques (raccords C L 0253 limiteurs [électricité] L L 0338 lochs L L 0342 logiciels [programmes enregistrés] C L 0343 logiciels de jeux C L 0344 longues-vues T L 0356 loupes [optique] M Classification de Nice 8 e édition 84

115 Classe 9 (suite) L 0361 lumineux (tubes ---) pour la publicité N L 0363 lunetterie (articles O L 0364 lunettes [optique] S L 0365 lunettes (alidades à ---) A L 0366 lunettes (châsses [montures] S L 0367 lunettes de soleil S L 0368 lunettes de sport G L 0369 lunettes de visée pour armes à feu S L 0370 lunettes (étuis à ---) S L 0371 lunettes (instruments à ---) E L 0372 lunettes (niveaux à ---) S L 0373 lunettes (verres S M 0011 machines de traitement de texte W M 0025 magnétiques (cartes ---) E M 0026 magnétiques (fils --- ) M M 0028 magnétoscopes V M 0070 manches à air [indicateurs de vent] W M 0086 manchons de jonction pour câbles J électriques M 0112 mannequins pour exercices de R secours [appareils d instruction] M 0114 manomètres P M 0176 masques de plongée D M 0177 masques de protection * P M 0180 masques respiratoires [autres que R pour la respiration artificielle] M 0181 masques respiratoires (filtres F M 0211 mathématiques (instruments ---) M M 0228 mécanismes d entraînement de D disques [informatique] M 0246 mégaphones M M 0254 mémoires pour ordinateurs C M 0276 mercure (niveaux à --- ) M M 0281 mesurage de la vitesse (appareils S pour le ---) [photographie] M 0282 mesure (appareils électriques M M 0285 mesure de précision (appareils P M 0286 mesure des distances (appareils D pour la ---) M 0287 mesure (instruments M M 0288 mesures M M 0289 mesureurs M M 0314 météorologiques (ballons ---) M M 0315 météorologiques (instruments ---) M M 0322 mètres [instruments de mesure] R M 0323 métronomes M M 0351 micromètres M M 0352 micrométriques (vis ---) pour M instruments d optique M 0359 microphones M M 0360 microprocesseurs M M 0361 microscopes M M 0363 microtomes M M 0392 minuteries [à l exception de celles T pour l horlogerie] M 0393 mire-oeufs E M 0396 miroirs [optique] M M 0398 miroirs d inspection pour travaux M M 0414 mobilier spécial de laboratoire F M 0420 modems M M 0435 moniteurs [matériel] M M 0436 moniteurs [programmes M d ordinateurs] M 0437 monnaie (détecteurs de fausse ---) C M 0443 montage des films E cinématographiques (dispositifs pour le ---) M 0453 montures [châsses] de lunettes S M 0455 montures de pince-nez P M 0560 musique (automates à ---) à J prépaiement N 0002 nage subaquatique (appareils B respiratoires pour la --- ) N 0004 nageurs (pinces nasales pour N plongeurs et ---) N 0011 natation (ceintures S N 0012 natation (flotteurs pour la ---) W N 0013 natation (gilets S N 0014 natation (sangles S N 0018 nautiques (appareils et N instruments ---) N 0020 navale (appareils de N signalisation ---) N 0025 navigation (appareils par S satellite N 0026 navigation (appareils pour N véhicules [ordinateurs de bord] N 0027 navigation (instruments pour la ---) N N 0052 nettoyage (dispositifs de --- ) pour C disques acoustiques N 0075 niveau d eau (indicateurs W N 0077 niveaux [instruments pour donner L l horizontale] N 0078 niveaux d essence G N 0079 nivellement (instruments L O 0001 objectifs [optique] O O 0004 observation (instruments d ---) O O 0006 obturateurs [photographie] S O 0009 octants O O 0010 oculaires E O 0026 oeufs (mire- ---) E O 0028 ohmmètres O O 0055 ondemètres W O 0057 onduler les cheveux (appareils H électrothermiques à ---) O 0079 optiques (appareils et O instruments ---) O 0090 ordinateurs C O 0091 ordinateurs blocs-notes N O 0092 ordinateurs (imprimantes d ---) P O 0093 ordinateurs (mémoires C O 0094 ordinateurs (périphériques d ---) C O 0095 ordinateurs (programmes d --- ) C [logiciels téléchargeables] O 0096 ordinateurs (programmes d --- ) C enregistrés O 0105 oreilles (bouchons [tampons] pour E les --- ) 85 Classification de Nice 8 e édition

116 Classe 9 (suite) O 0108 oreilles (tampons d ---) pour la plongée E O 0132 oscillographes O O 0168 oxygène (appareils pour transvaser O l --- ) O 0172 ozoniseurs [ozonisateurs] O P 0049 palmers M P 0060 panneaux de signalisation lumineux S ou mécaniques P 0133 parafoudres L P 0140 paratonnerres L P 0144 parcomètres [parcmètres] P P 0145 parcs à voitures (portillons à C prépaiement pour --- ) P 0148 pare-balles (gilets --- ) B P 0152 pare-étincelles S P 0168 particules (accélérateurs P P 0230 pavillons de haut-parleurs H P 0238 peaux (appareils à mesurer S l épaisseur des ---) P 0296 pellicules [films] impressionnées F P 0309 pente (indicateurs S P 0328 périphériques d ordinateurs C P 0329 périscopes P P 0338 perte électrique (indicateurs E P 0339 pesage (appareils et instruments W P 0340 pesage (machines W P 0341 pèse-acide A P 0342 pèse-lait L P 0343 pèse-lettres L P 0344 pèse-sels S P 0376 photocalques (appareils B P 0381 photocopieurs P P 0385 photographie (sécheuses pour la ---) D P 0390 photographiques (appareils ---) C P 0391 photographiques (appareils à G glacer les épreuves ---) P 0392 photographiques (appareils à D sécher les épreuves ---) P 0393 photographiques (égouttoirs pour D travaux ---) P 0395 photographiques (étuis spéciaux C pour appareils et instruments ---) P 0396 photographiques (pieds S d appareils ---) P 0400 photographiques (viseurs ---) V P 0401 photogravure (trames pour la ---) S P 0403 photomètres P P 0406 phototélégraphie (appareils pour P la ---) P 0409 physique (appareils et instruments P P 0426 pieds à coulisse S P 0430 pieds d appareils photographiques S P 0471 piles électriques B P 0472 piles galvaniques G P 0473 piles solaires S P 0477 pilotage automatique (dispositifs S pour véhicules P 0486 pince-nez P P 0487 pince-nez (chaînettes E P 0488 pince-nez (cordons E P 0489 pince-nez (étuis E P 0490 pince-nez (montures de --- ) P P 0502 pinces nasales pour plongeurs et N nageurs P 0512 pipettes P P 0570 planchettes [instruments P d arpentage] P 0573 planimètres P P 0576 plans (instruments pour levés S P 0603 plaquettes de silicium [pour circuits W intégrés] P 0618 plateaux de laboratoire L P 0635 plomb (fils à ---) P P 0638 plombs de fils à plomb P P 0640 plombs de sondes S P 0642 plongée (combinaisons D P 0643 plongée (costumes D P 0644 plongée (gants G P 0645 plongée (masques D P 0647 plongée (tampons d oreilles pour E la ---) P 0663 pneumatiques (avertisseurs P automatiques de perte de pression dans les ---) P 0680 podomètres [compte-pas] P P 0684 poids W P 0703 pointeurs [horloges pointeuses] T P 0704 pointeurs électroniques à émission P de lumière P 0707 poires électriques [interrupteurs] S P 0724 polarimètres P P 0759 pompes à incendie F P 0762 pompes autorégulatrices à S combustible P 0828 portes (dispositifs électriques pour D l ouverture des --- ) P 0836 portes (judas optiques pour --- ) P P 0852 porte-voix S P 0854 portillons à prépaiement pour parcs C à voitures P 0856 posemètres E P 0859 postes de T.S.F. R P 0860 postes radiotélégraphiques R P 0861 postes radiotéléphoniques R P 0932 prépaiement (mécanismes pour C appareils à --- ) P 0949 pression (bouchons indicateurs P pour valves P 0952 pression (enregistreurs P P 0953 pression (mesureurs de --- ) P P 0959 prise (cache- ---) C P 0962 prises de courant S P 0963 prismes [optique] P P 0965 processeurs [unités centrales de P traitement] P 0967 programmes d ordinateurs [logiciels C téléchargeables] Classification de Nice 8 e édition 86

117 Classe 9 (suite) P 0968 programmes d ordinateurs enregistrés P 0969 programmes du système d exploitation enregistrés [pour ordinateurs] C C P 0972 projection (appareils P P 0973 projection (écrans P P 0982 protection (casques P P 0983 protection (casques pour le H sport P 0984 protection contre la rouille C (dispositifs cathodiques pour la ---) P 0987 protection du visage des ouvriers W (écrans pour la ---) P 0988 protection (filets contre les N accidents P 0989 protection (masques * P P 0990 protection personnelle (dispositifs P contre les accidents P 0992 protection (vêtements contre C les accidents, les irradiations et le feu P 0995 protège-dents T P 1014 publications électroniques P [téléchargeables] P 1015 puces [circuits intégrés] C P 1029 pupitres de distribution [électricité] D P 1043 pylônes de T.S.F. M P 1047 pyromètres P R 0004 raccordements électriques C R 0006 raccords de lignes électriques C R 0017 radars R R 0018 radeaux de sauvetage L R 0026 radio (appareils R R 0027 radio (appareils pour V véhicules R 0028 radio (appareils de téléappel ---) R R 0034 radiographies autres qu à usage X médical R 0035 radiologie (appareils à usage R industriel R 0038 radiologiques (écrans ---) à usage R industriel R 0040 radiotélégraphiques (postes ---) R R 0041 radiotéléphoniques (postes ---) R R 0055 rails électriques pour le montage de E projecteurs R 0074 rapporteurs [instruments de P mesure] R 0111 rayons Roentgen (tubes à ---) non à X usage médical R 0113 rayons ultraviolets (filtres F pour la photographie R 0117 rayons X (appareils et installations X pour la production non à usage médical R 0119 rayons X (dispositifs de protection P contre les ---) non à usage médical R 0129 récepteurs [audio, vidéo] R R 0133 recharge des accumulateurs C électriques (appareils pour la ---) R 0158 redresseurs de courant C R 0159 réducteurs [électricité] C R 0163 réfracteurs R R 0164 réfractomètres R R 0176 règles [instruments de mesure] R R 0177 règles à calcul S R 0179 réglets [règles à coulisse] C R 0184 régulateurs [variateurs] de lumière L R 0185 régulateurs contre les surtensions V R 0189 régulateurs de vitesse de tournedisques S R 0190 régulateurs de voltage pour V véhicules R 0192 régulateurs d éclairage de scène S R 0195 relais électriques R R 0224 repasser (fers à ---) électriques F R 0230 répondeurs téléphoniques A R 0231 repose-poignets pour matériel W informatique R 0240 reproduction du son (appareils pour S la ---) R 0263 résistances électriques R R 0265 respirateurs pour le filtrage de l air R R 0266 respiration (appareils pour la ---), à B l exception de ceux pour la respiration artificielle R 0268 respiratoires (filtres pour F masques ---) R 0269 respiratoires (masques ---) autres R que pour la respiration artificielle R 0299 rhéostats R R 0321 rinçage (bacs [photographie] W R 0350 Roentgen (appareils ---) non à R usage médical R 0352 Roentgen (dispositifs de protection P contre les rayons ---) non à usage médical R 0353 Roentgen (films ---) impressionnés X R 0356 Roentgen (tubes à rayons ---) non à X usage médical R 0358 romaines [balances] B R 0366 ronfleurs B R 0394 rouille (dispositifs cathodiques pour C la protection contre la ---) R 0422 routières (bornes --- ) lumineuses ou R mécaniques R 0442 rubans magnétiques M S 0006 sabliers E S 0014 saccharimètres S S 0080 sangles de natation S S 0088 saphirs de tourne-disques N S 0093 satellite (appareils de navigation S par ---) S 0094 satellites à usage scientifique S S 0109 sauvetage (dispositifs L S 0124 scanneurs [explorateurs] S [informatique] S 0125 scaphandres D S 0126 scaphandriers (appareils D Classification de Nice 8 e édition

118 Classe 9 (suite) S 0131 scène (régulateurs d éclairage S 0136 scientifiques (membranes pour appareils ---) S D S 0148 scolaires (appareils ---) T S 0159 sécher les épreuves D photographiques (appareils à ---) S 0163 sécheuses pour la photographie D S 0166 secours (dispositifs L S 0171 sécurité (harnais [autres que S pour sièges de véhicules ou équipement de sport] S 0191 self (bobines C S 0211 sels (pèse- ---) S S 0225 semi-conducteurs S S 0243 serre-fils [électricité] W S 0252 serrures électriques L S 0285 sextants S S 0303 sifflets de signalisation S S 0304 sifflets pour appeler les chiens D S 0305 signalisation (bouées de --- ) S S 0307 signalisation lumineuse ou S mécanique S 0310 signalisation (triangles pour V véhicules en panne S 0311 signaux (appareils E électrodynamiques pour la commande à distance des ---) S 0313 signaux de brouillard non explosifs F S 0315 signaux de brume non explosifs F S 0316 signaux électroniques (émetteurs T S 0332 simulateurs pour la conduite ou le S contrôle de véhicules S 0335 sirènes S S 0383 son (appareils pour la transmission S du ---) S 0385 sonars S S 0386 sondage (appareils et machines S S 0389 sondes à usage scientifique P S 0390 sondes (lignes de --- ) S S 0391 sondes (plombs S S 0392 sondeurs de fonds marins M S 0394 sonnerie (boutons P S 0395 sonneries [appareils avertisseurs] B S 0398 sonnettes de portes, électriques E S 0399 sonomètres S S 0417 souder (appareils à ---) électriques S S 0418 souder des emballages en matières S plastiques (appareils électriques S 0420 souder (fers à ---) électriques S S 0425 soudeurs (masques de --- ) S S 0428 soudure électrique (appareils E S 0429 soudure (électrodes pour la ---) W S 0459 sourciers (baguettes R S 0465 souris [informatique] M S 0467 souris (tapis M S 0487 spectrographes S S 0488 spectroscopes S S 0490 sphéromètres S S 0497 sport (casques de protection pour H le ---) S 0499 sport (lunettes G S 0522 stéréoscopes S S 0523 stéréoscopiques (appareils ---) S S 0546 subaquatique (appareils B respiratoires pour la nage ---) S 0570 sulfitomètres S S 0582 supports de données magnétiques M S 0583 supports de données optiques O S 0594 sûreté du trafic ferroviaire R (appareils pour la ---) S 0601 surveillance (appareils électriques M S 0602 survolteurs B T 0027 tableaux d affichage électroniques N T 0028 tableaux de commande [électricité] C T 0029 tableaux de connexion S T 0030 tableaux de distribution [électricité] D T 0047 tables traçantes [traceurs] P T 0056 tachomètres T T 0057 tachymètres T T 0072 talkies-walkies W T 0093 tampons d oreilles pour la plongée E T 0096 tampons pour les oreilles E T 0117 tapis de souris M T 0127 taraudage (jauges de --- ) S T 0144 taximètres T T 0153 téléappel radio (appareils R T 0154 télécopieurs F T 0156 télégraphes [appareils] T T 0157 télégraphiques (fils ---) T T 0160 téléguidage (appareils R T 0161 télémètres R T 0163 téléphones portables T T 0164 téléphonie sans fil (pylônes de --- ) M T 0165 téléphoniques (appareils ---) T T 0167 téléphoniques (écouteurs ---) T T 0168 téléphoniques (fils ---) T T 0169 téléphoniques (transmetteurs ---) T T 0170 téléprompteurs T T 0171 télérupteurs T T 0172 télescopes T T 0173 téléscripteurs T T 0175 télévision (appareils T T 0176 télévision (mécanismes à C prépaiement pour appareils T 0178 température (indicateurs T T 0179 temps (appareils pour T l enregistrement de --- ) T 0245 théodolites T T 0251 thermo-ioniques (ampoules et T lampes ---) T 0253 thermomètres, non à usage T médical T 0255 thermostats T T 0256 thermostats pour véhicules T Classification de Nice 8 e édition 88

119 Classe 9 (suite) T 0274 timbres avertisseurs électriques A T 0276 timbres-poste (compteurs P T 0411 totalisateurs T T 0425 tourne-disques R T 0426 tourne-disques (bras acoustiques T T 0427 tourne-disques (dispositifs pour R changer les aiguilles de --- ) T 0428 tourne-disques (régulateurs de S vitesse T 0429 tourne-disques (saphirs N T 0435 tourniquets [portillons tournants] T automatiques T 0438 tours (compte- ---) R T 0445 traceurs [tables traçantes] P T 0447 traducteurs électroniques de poche E T 0448 trafic ferroviaire (appareils pour la R sûreté du ---) T 0456 traitement de l information D (appareils pour le ---) T 0458 trames pour la photogravure S T 0466 transformateurs T T 0468 transistors [électronique] T T 0469 transmetteurs [télécommunication] T T 0490 trébuchets [balances] P T 0500 trépieds pour appareils T photographiques T 0512 triangles de signalisation pour V véhicules en panne T 0539 trousses de dissection C [microscopie] T 0547 trusquins M T 0548 T.S.F. (postes R T 0549 T.S.F. (pylônes M T 0551 tubes à décharges électriques D autres que pour l éclairage T 0553 tubes acoustiques S T 0554 tubes amplificateurs ou lampes A d amplificateurs T 0555 tubes capillaires C T 0560 tubes lumineux pour la publicité N T 0563 tubes vacuum [T.S.F.] V U 0002 ultraviolets (filtres pour rayons ---) F pour la photographie U 0006 unités à bande magnétique M [informatique] U 0007 unités centrales de traitement P [processeurs] U 0019 uromètres U V 0002 vacuomètres V V 0003 vacuum (tubes --- ) [T.S.F.] V V 0015 valves solénoïdes [interrupteurs S électromagnétiques] V 0036 variateurs [régulateurs] de lumière L V 0038 variomètres V V 0055 véhicules (appareils de navigation N [ordinateurs de bord] V 0068 véhicules (contrôleurs de vitesse S V 0077 véhicules en panne (triangles de signalisation V 0078 véhicules (enregistreurs kilométriques V 0098 véhicules (régulateurs de voltage V M V V 0132 verniers V V 0156 verre optique O V 0164 verre revêtu d un dépôt conducteur G V 0168 verrerie graduée M V 0171 verres correcteurs [optique] C V 0172 verres de contact C V 0173 verres de contact (étuis C V 0178 verres de lunettes S V 0196 vêtements de protection contre les C accidents, les irradiations et le feu V 0210 vêtements pour la protection contre G le feu V 0233 vide (indicateurs V V 0235 vidéo (bandes ---) V V 0257 vis micrométriques pour M instruments d optique V 0262 viscosimètres V V 0264 visée (lunettes de --- ) pour armes à S feu V 0265 viseurs photographiques V V 0267 visières antiéblouissantes A V 0268 visiophones V V 0270 vitesse (appareils pour le mesurage S de la ---) [photographie] V 0271 vitesse (contrôleurs pour S véhicules V 0272 vitesse (indicateurs S V 0274 vitesse (régulateurs de S tourne-disques V 0302 vol (avertisseurs contre le ---) A V 0304 vol (installations électriques pour T préserver du ---) V 0323 voltage (régulateurs pour V véhicules V 0324 voltmètres V V 0325 voter (machines à ---) V V 0332 vue (garde- ---) E Classification de Nice 8 e édition

120 Classe 10 Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture. A 0004 abdominales (ceintures ---) A A 0005 abdominaux (corsets ---) A A 0025 accouchement (matelas pour l ---) C A 0082 acoustiques (appareils ---) pour H personnes dures d oreille A 0085 acoustiques (cornets ---) E A 0095 acupuncture (instruments E électriques pour l ---) A 0140 aérosols (appareils destinés à la A projection d ---) à usage médical A 0175 agrafes chirurgicales C A 0196 aiguilles à usage médical N A 0200 aiguilles d acupuncture A A 0237 air chaud (appareils thérapeutiques H à ---) A 0238 air chaud (vibrateurs à ---) à usage H médical A 0245 air (coussins à ---) à usage médical A A 0254 air (matelas à ---) à usage médical A A 0256 air (oreillers à ---) à usage médical A A 0268 alaises D A 0316 alèses D A 0353 allaitement (appareils pour l --- ) N A 0485 ampoules radiogènes à usage R médical A 0492 analyse (appareils pour l ---) à T usage médical A 0494 analyse du sang (appareils pour B l --- ) A 0502 anesthésie (appareils d --- ) A A 0504 anesthésiques (masques --- ) A A 0564 anneaux pour calmer ou faciliter la T dentition A 0785 articulations (bandages B orthopédiques pour les ---) A 0824 attelles [chirurgie] S B 0130 bandages élastiques B B 0131 bandages herniaires T B 0132 bandages orthopédiques pour les B articulations B 0133 bandages plâtrés P B 0154 bandes galvaniques à usage G médical B 0165 bandes plâtrées P B 0211 bas élastiques [chirurgie] E B 0212 bas pour les varices S B 0228 bassins à usage médical B B 0229 bassins hygiéniques B B 0279 bébés (couveuses I B 0309 béquilles (embouts pour T infirmes B 0310 béquilles pour infirmes C B 0318 bestiaux (appareils obstétricaux C B 0354 biberons F B 0358 biberons (fermetures F B 0359 biberons (tétines F B 0449 bistouris K B 0508 bocks à injections S B 0656 bottes à usage médical B B 0702 bougies [chirurgie] B B 0789 brancards pour malades A B 0790 brancards roulants S B 0800 brayers [bandages herniaires] T C 0145 cambrures de chaussures (ressorts A C 0152 camisoles de force S C 0191 canules C C 0343 catgut C C 0344 cathéters C C 0352 cavités du corps (appareils à rincer B les --- ) C 0360 ceintures médicales B C 0361 ceintures médicales électriques B C 0362 ceintures orthopédiques B C 0438 chaises percées C C 0470 champs opératoires [draps stériles] S C 0570 châtrer (tenailles à ---) C C 0645 chaussures orthopédiques F C 0648 chaussures (ressorts pour A cambrures C 0773 chirurgicales (agrafes ---) C C 0774 chirurgicales (éponges ---) S C 0775 chirurgicaux (appareils et S instruments ---) C 0777 chirurgiens (fils T C 0778 chirurgiens (miroirs M C 0779 chirurgiens (trousses I C 0910 ciseaux pour la chirurgie S C 0915 civières A C 1115 compresses thermoélectriques T [chirurgie] C 1116 compresseurs [chirurgie] C C 1122 compte-gouttes à usage médical D C 1219 contraceptifs non chimiques C C 1294 cornets acoustiques E C 1307 corporels (appareils médicaux pour P exercices ---) C 1309 corps (appareils à rincer les cavités B du ---) C 1323 cors (coupe- ---) C C 1328 corsets abdominaux A C 1390 coupe-cors C C 1444 coussinets pour empêcher la P formation d escarres C 1446 coussinets thermiques pour T premiers soins C 1448 coussins à air à usage médical A C 1450 coussins à usage médical C C 1451 coussins chauffés électriquement à H usage médical C 1459 couteaux de chirurgie K Classification de Nice 8 e édition 90

121 Classe 10 (suite) C 1465 coutellerie chirurgicale C C 1479 couvertures chauffantes, à usage B médical C 1490 couveuses médicales I C 1491 couveuses pour bébés I C 1497 crachoirs à usage médical S C 1561 crin (gants pour massages H C 1597 cuillers pour médicaments S C 1669 cure-langue T C 1670 cure-oreilles E D 0047 défibrillateurs D D 0076 dentaires (appareils ---) électriques D D 0077 dentaires (appareils et D instruments ---) D 0082 dentaires (pivots ---) P D 0087 dentiers D D 0089 dentistes (fauteuils D D 0090 dentistes (miroirs pour --- ) M D 0091 dentition (anneaux pour calmer ou T faciliter la ---) D 0093 dents artificielles A D 0178 diagnostic (appareils pour le ---) à D usage médical D 0183 dialyseurs D D 0222 dispositifs pour déplacer les I invalides D 0269 doigtiers à usage médical F D 0297 drains à usage médical D D 0302 draps chirurgicaux S D 0304 draps pour incontinents I E 0037 eau (poches à ---) à usage médical W E 0107 éclisses [attelles] S E 0122 écouvillons pour nettoyer les B cavités du corps E 0131 écrans radiologiques à usage R médical E 0200 électrocardiographes E E 0202 électrodes à usage médical E E 0247 embouts de béquilles pour infirmes T E 0390 éponges chirurgicales S E 0419 escarres (coussinets pour P empêcher la formation d ---) E 0462 esthétiques (appareils pour E massages ---) E 0544 exercices corporels (appareils P médicaux pour --- ) E 0557 extension (appareils d ---) à usage T médical F 0029 fauteuils à usage médical ou A dentaire F 0070 fermetures de biberons F F 0211 fils de chirurgiens T F 0213 fils de guidage médicaux G F 0261 filtres pour rayons ultraviolets à F usage médical F 0272 flacons compte-gouttes à usage D médical F 0345 force (camisoles S F 0346 forceps F F 0412 fraises à usage dentaire B F 0483 fumigations (appareils à usage médical F G 0011 gaines à usage médical C G 0030 galvaniques (appareils G thérapeutiques ---) G 0031 galvaniques (bandes ---) à usage G médical G 0047 gants à usage médical G G 0060 gants pour massages G G 0093 gastroscopes G G 0166 genouillères orthopédiques K G 0203 glace (sacs à --- ) à usage médical I G 0344 grossesse (ceintures M H 0061 hématimètres H H 0074 herniaires (bandages ---) T H 0205 hydrostatiques (lits ---) à usage B médical H 0209 hygiéniques (bassins ---) B H 0214 hypodermiques (seringues --- ) H H 0215 hypogastriques (ceintures --- ) H H 0216 hypogastriques (pelotes ---) A I 0020 implants artificiels S I 0057 inciseurs à usage chirurgical K I 0061 incontinents (draps I I 0086 inhalateurs I I 0087 injecteurs à usage médical I I 0089 injections (bocks à ---) S I 0102 insomnie (oreillers contre l --- ) S I 0110 insufflateurs I I 0130 irrigateurs à usage médical E L 0054 lait (tire- --- ) B L 0088 lampes à usage médical L L 0122 lancettes L L 0127 langue (cure- --- ) T L 0145 lasers à usage médical L L 0186 lentilles [prothèses intra-oculaires] L pour implantation chirurgicale L 0321 lits construits spécialement pour les B soins médicaux L 0327 lits hydrostatiques à usage médical B M 0014 mâchoires artificielles A M 0056 mallettes spéciales pour C instruments médicaux M 0173 masques anesthésiques A M 0182 masques utilisés par le personnel M médical M 0183 massage (appareils M M 0184 massages esthétiques (appareils E M 0185 massages (gants G M 0202 matelas à air à usage médical A M 0205 matelas pour l accouchement C M 0237 médecins (trousses C M 0241 médicaments (cuillers S M 0243 médicaments (récipients pour R l application M 0244 médicaux (appareils et M instruments ---) M 0245 médicaux (mallettes spéciales pour C instruments ---) 91 Classification de Nice 8 e édition

122 Classe 10 (suite) M 0253 membres artificiels A M 0284 mesure de la tension artérielle S (appareils pour la ---) M 0400 miroirs pour chirurgiens M M 0401 miroirs pour dentistes M M 0413 mobilier spécial à usage médical F O 0005 obstétricaux (appareils ---) O O 0052 ombilicales (ceintures ---) U O 0072 opération (tables d --- ) O O 0073 ophtalmomètres O O 0074 ophtalmoscopes O O 0099 oreillers à air à usage médical A O 0101 oreillers contre l insomnie S O 0107 oreilles (cure- ---) E O 0125 orthodontie (appareils d ---) O O 0126 orthopédiques (articles ---) O O 0139 ouïe (appareils pour la protection H de l ---) P 0231 peau artificielle à usage chirurgical A P 0304 pelotes hypogastriques A P 0345 pessaires P P 0408 physiothérapie (appareils pour la ---) P P 0431 pieds plats (supports S P 0478 pilulaires B P 0540 pivots dentaires P P 0760 pompes à usage médical P P 0935 préservatifs C P 1002 prothèses A P 1003 prothèses capillaires H P 1008 prothèses intra-oculaires [lentilles] L pour implantations chirurgicales P 1021 pulvérisateurs à usage médical V Q 0006 quartz (lampes à ---) à usage Q médical R 0031 radiogènes (ampoules ---) à usage R médical R 0033 radiographies à usage médical X R 0036 radiologie (appareils à usage R médical R 0039 radiologiques (écrans ---) à usage R médical R 0042 radiothérapie (appareils pour la ---) R R 0110 rayons Roentgen (tubes à ---) à X usage médical R 0112 rayons ultraviolets (filtres à F usage médical R 0114 rayons ultraviolets (lampes à ---) à U usage médical R 0116 rayons X (appareils et installations X pour la production à usage médical R 0118 rayons X (dispositifs de protection P contre les ---) à usage médical R 0128 réanimation (appareils R R 0150 récipients pour l application de R médicaments R 0264 respirateurs pour la respiration R artificielle R 0267 respiration artificielle (appareils A pour la ---) R 0276 ressorts pour cambrures de chaussures R 0323 rincer les cavités du corps (appareils à --- ) R 0349 Roentgen (appareils ---) à usage médical R 0351 Roentgen (dispositifs de protection contre les rayons ---) à usage médical R 0355 Roentgen (tubes à rayons ---) à usage médical A B R P X S 0030 sacs à glace à usage médical I S 0076 sang (appareils pour l analyse du ---) B S 0122 scalpels S S 0142 scies à usage chirurgical S S 0181 seins artificiels A S 0221 semelles orthopédiques S S 0233 seringues à usage médical S S 0388 sondes à usage médical P S 0451 souliers orthopédiques F S 0452 souliers (ressorts pour cambrures A S 0491 sphygmomanomètres S S 0492 sphygmotensiomètres S S 0496 spiromètres [appareils médicaux] S S 0530 stéthoscopes S S 0531 stimulateurs cardiaques H S 0549 sucettes [tétines] D S 0590 surdité (appareils pour le traitement D de la ---) S 0607 suspensoirs [bandages] S S 0608 sutures (aiguilles S S 0609 sutures (matériel S T 0042 tables d opération O T 0181 tenailles à châtrer C T 0190 tension artérielle (appareils pour la S mesure de la ---) T 0219 tétines [sucettes] D T 0220 tétines de biberons F T 0246 thérapeutiques galvaniques G (appareils ---) T 0252 thermomètres à usage médical T T 0286 tire-lait B T 0528 trocarts T T 0538 trousses de chirurgiens ou de C médecins U 0001 ultraviolets (filtres pour rayons ---) à F usage médical U 0003 ultraviolets (lampes à rayons ---) à U usage médical U 0011 urétrales (seringues --- ) U U 0012 urétrales (sondes ---) U U 0013 urinaux U U 0018 urologiques (appareils et U instruments ---) U 0026 utérines (seringues --- ) U V 0004 vaginales (seringues --- ) V V 0031 vaporisateurs à usage médical V V 0037 varices (bas pour les ---) S V 0125 ventouses médicales C Classification de Nice 8 e édition 92

123 Classe 10 (suite) V 0213 vêtements spéciaux pour salles C d opération V 0215 vétérinaires (appareils et V instruments ---) V 0230 vibrateurs à air chaud à usage H médical V 0231 vibratoires (appareils ---) pour lits B V 0232 vibromasseurs V Y 0005 yeux artificiels A Classification de Nice 8 e édition

124 Classe 11 Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. A 0001 abat-jour L A 0002 abat-jour (porte- ---) L A 0013 abreuvage (installations W automatiques d ---) A 0032 accumulateurs de chaleur H A 0033 accumulateurs de vapeur S A 0053 acétylène (becs à --- ) A A 0054 acétylène (brûleurs à ---) A A 0055 acétylène (générateurs d ---) A A 0056 acétylène (phares à ---) A A 0121 adoucissement de l eau (appareils W et installations pour l ---) A 0129 aération (hottes d ---) V A 0130 aération (hottes d ---) pour V laboratoires A 0131 aériens (installations d éclairage L pour véhicules ---) A 0148 aérothermes H A 0229 air (appareils d ionisation pour le I traitement de l --- ) A 0230 air (appareils et machines pour la A purification de l --- ) A 0231 air (appareils pour la désodorisation A de l ---) A 0235 air chaud (appareils à ---) H A 0236 air chaud (appareils pour bains H d ---) A 0248 air (dispositifs pour le A refroidissement de l --- ) A 0249 air (filtres à --- ) pour la climatisation F A 0250 air (installations de A conditionnement d ---) A 0251 air (installations de A conditionnement d ---) pour véhicules A 0252 air (installations de filtrage d ---) A A 0262 air (réchauffeurs d --- ) A A 0263 air (sécheurs d ---) A A 0264 air (stérilisateurs d ---) A A 0269 alambics * S A 0296 alcool (becs à ---) A A 0298 alcool (brûleurs à ---) A A 0337 alimentateurs de chaudières de F chauffage A 0370 allumage du gaz (briquets pour l ---) F A 0375 allume-gaz G A 0381 allumeurs de gaz G A 0382 allumoirs * L A 0481 ampoules d éclairage L A 0482 ampoules d indicateurs de direction L pour véhicules A 0483 ampoules électriques L A 0579 antibuée (dispositifs chauffants ---) H pour véhicules A 0590 antiéblouissants (dispositifs ---) pour A véhicules [garnitures de lampes] A 0596 antigivre (dispositifs chauffants ---) pour véhicules H A 0629 appliques pour becs de gaz B A 0665 arbres de Noël (lampes électriques L A 0675 arc (charbon pour lampes à ---) C A 0677 arc (lampes à ---) A A 0726 armatures de fours S A 0754 armoires frigorifiques R A 0816 atomiques (piles ---) N A 0841 autoclaves (marmites ---) électriques A A 0844 autocuiseurs électriques P A 0851 automobiles (ampoules L d indicateurs de direction A 0857 automobiles (dispositifs A antiéblouissants pour --- ) [garnitures de lampes] A 0858 automobiles (feux pour --- ) L A 0860 automobiles (phares H B 0008 bacs refroidisseurs pour fours C B 0048 baignoires B B 0052 baignoires (garnitures B B 0053 baignoires pour bains de siège B B 0061 bain (installations B B 0071 bains à remous S B 0072 bains (appareils B B 0074 bains (chauffe- ---) H B 0075 bains d air chaud (appareils H B 0078 bains de siège (baignoires B B 0084 bains turcs (cabines transportables T B 0184 barbecue (pierres de lave destinées L aux grillades sur ---) B 0185 barbecues B B 0223 bassinoires W B 0282 becs à acétylène A B 0283 becs à alcool A B 0284 becs à incandescence I B 0285 becs à pétrole P B 0286 becs de gaz G B 0287 becs de gaz (appliques B B 0288 becs de lampes B B 0355 biberons (chauffe- ---) électriques H B 0376 bicyclettes (feux B B 0391 bidets B B 0565 boissons (appareils pour le B refroidissement B 0669 bouches à eau H B 0673 bouchons de radiateurs R B 0709 bouilleurs W B 0711 bouilloires électriques K B 0716 bouillottes H B 0717 boulangerie (fours de --- ) B B 0807 bricelets (fers à ---) électriques W B 0821 briquets pour l allumage du gaz F B 0828 brise-jet A Classification de Nice 8 e édition 94

125 Classe 11 (suite) B 0832 broches de rôtisserie R B 0853 bronzer (appareils à ---) T B 0879 brûleurs B B 0880 brûleurs de laboratoire L B 0881 brûleurs germicides G B 0882 brûloirs à café R B 0887 buanderie (chaudières L C 0006 cabines de douche S C 0012 cabines transportables pour bains T turcs C 0014 cabinets d aisances transportables T C 0074 café (brûloirs à ---) R C 0075 café (filtres à ---) électriques C C 0080 café (percolateurs à --- ) électriques C C 0085 café (torréfacteurs à ---) C C 0087 cafetières électriques C C 0138 calorifères H C 0159 canalisation (robinets T C 0222 capteurs solaires [chauffage] S C 0269 carneaux de chaudières de F chauffage C 0271 carneaux de cheminées C C 0331 casseroles à pression P [autocuiseurs] électriques C 0380 cendre (installations automatiques A pour transporter la --- ) C 0384 cendriers de foyers F C 0442 chaleur (accumulateurs H C 0445 chaleur (récupérateurs de --- ) H C 0457 chambres blanches [installations C sanitaires] C 0459 chambres frigorifiques R C 0466 chamotte (garnitures de fours en ---) O C 0471 chancelières chauffées F électriquement C 0512 charbon pour lampes à arc C C 0518 chargement (appareils pour L fours C 0519 chargement des fours (supports K pour le ---) C 0555 chasses d eau W C 0556 chasses d eau (réservoirs F C 0572 chaudières à bouilleur B C 0573 chaudières de buanderie L C 0574 chaudières de chauffage H C 0575 chaudières de chauffage F (alimentateurs C 0576 chaudières de chauffage (carneaux F C 0577 chaudières de chauffage (tubes B C 0587 chauffage à eau chaude H (installations C 0588 chauffage à vapeur (purgeurs non A automatiques pour installations C 0589 chauffage (appareils de --- ) à H combustible solide, liquide ou gazeux C 0590 chauffage (appareils électriques C 0592 chauffage central (humidificateurs pour radiateurs H H C 0593 chauffage central (radiateurs C C 0594 chauffage (chaudières H C 0596 chauffage pour aquariums A (appareils C 0597 chauffage pour véhicules H (installations C 0598 chauffants (corps ---) H C 0599 chauffants (filaments électriques ---) H C 0600 chauffe (installations H C 0601 chauffe-bains H C 0602 chauffe-biberons électriques H C 0604 chauffe-eau W C 0605 chauffe-fers H C 0606 chauffe-lits B C 0607 chauffe-pieds [électriques ou non F électriques] C 0608 chauffe-plats P C 0609 chaufferettes S C 0610 chaufferettes de poche P C 0664 cheminées (carneaux C C 0665 cheminées d appartement F C 0676 cheminées (tiroirs C C 0730 cheveux (sèche- ---) H C 0782 chloration pour piscines (appareils S C 0797 chromatographie (appareils à C usage industriel C 0945 climatisation (appareils A C 0947 climatisation (installations A C 0948 climatisation pour véhicules A (installations C 1028 colle (appareils à chauffer la ---) G C 1034 collecteurs solaires [chauffage] S C 1049 colonnes à distiller D C 1076 combustibles (économiseurs F * C 1077 combustibles (installations pour le P traitement de modérateurs nucléaires et ---) C 1136 condenseurs de gaz [autres que G parties de machines] C 1139 conditionnement d air (appareils A C 1140 conditionnement d air (installations A C 1141 conditionnement d air (installations A pour véhicules C 1147 conduites de gaz (accessoires de R réglage et de sûreté C 1151 conduites d eau (installations W C 1154 conduites d eaux (robinets M mélangeurs pour --- ) C 1161 conduits [parties d installations P sanitaires] C 1176 congélateurs F C 1310 corps chauffants H Classification de Nice 8 e édition

126 Classe 11 (suite) C 1452 coussins chauffés électriquement, non à usage médical C 1480 couvertures chauffantes, non à usage médical H B C 1626 cuiseurs K C 1635 cuisinières C C 1636 cuisson à micro-ondes (appareils M C 1637 cuisson (appareils et installations C C 1640 cuisson (ustensiles de --- ) C électriques C 1678 cuvettes de toilettes [W.-C.] T C 1692 cycles (feux pour --- ) C D 0021 décharges électriques (tubes à ---) D pour l éclairage D 0051 dégivreurs pour véhicules D D 0119 déshydratation (appareils des D matières organiques alimentaires D 0122 désinfectants (distributeurs D pour toilettes D 0125 désinfection (appareils D D 0131 désodorisation (appareils non D à usage personnel D 0132 dessalement de l eau de mer D (installations D 0135 dessiccation (appareils D D 0207 diffuseurs [éclairage] L D 0208 diffuseurs d irrigation goutte-àgoutte D [accessoires d irrigation] D 0215 direction (ampoules d indicateurs L pour véhicules D 0241 distillation (appareils pour la ---) D D 0244 distiller (colonnes à ---) D D 0249 distributeurs de désinfectants pour D toilettes D 0259 distribution d eau (installations W D 0284 douche (cabines S D 0285 douches * S D 0288 douilles de lampes électriques S E 0001 eau (accessoires de réglage et de R sûreté pour appareils à ---) E 0003 eau (appareils à filtrer l ---) W E 0004 eau (appareils de prise d --- ) W E 0005 eau (appareils et installations pour W l adoucissement de l --- ) E 0006 eau (appareils et machines pour la W purification de l --- ) E 0008 eau (bouches à ---) H E 0009 eau (chasses d ---) W E 0010 eau chaude (installations de H chauffage à ---) E 0011 eau (chauffe- --- ) W E 0024 eau de mer (installations de D dessalement de l ---) E 0029 eau (installations de conduites d ---) W E 0030 eau (installations de distribution W d ---) E 0031 eau (installations pour la W purification de l --- ) E 0032 eau (installations pour l approvisionnement d --- ) E 0033 eau (installations pour le refroidissement de l --- ) W C E 0034 eau (jets d --- ) ornementaux O E 0038 eau potable (filtres pour l --- ) F E 0041 eau (réchauffeurs d --- ) [appareils] W E 0043 eau (refroidisseurs d ---) C [installations] E 0045 eau sous pression (réservoirs d ---) P E 0046 eau (stérilisateurs d --- ) W E 0079 échangeurs thermiques H E 0095 éclairage (ampoules d ---) L E 0096 éclairage (appareils d ---) pour L véhicules E 0097 éclairage (appareils et installations L d ---) E 0101 éclairage (dispositifs de protection G pour l --- ) E 0104 éclairage (lampes d --- ) L E 0113 économiseurs de combustibles * F E 0169 égouts (installations pour la P purification des eaux d --- ) E 0195 électriques (radiateurs ---) R E 0401 épuration de l huile (appareils pour O l --- ) E 0402 épuration du gaz (appareils pour G l --- ) E 0532 étuver le fourrage (appareils D E 0538 évaporateurs E E 0541 éviers S F 0005 falots L F 0096 fers à bricelets [électriques] W F 0107 fers à pâtisserie électriques W F 0113 fers (chauffe- --- ) H F 0138 feux pour véhicules L F 0172 filaments de lampes électriques F F 0173 filaments électriques chauffants H F 0214 fils de magnésium [éclairage] M F 0244 filtration pour aquariums (appareils A F 0249 filtres [parties d installations F domestiques ou industrielles] F 0250 filtres à café électriques C F 0275 flambeaux F F 0335 fontaines F F 0353 forges portatives F F 0379 fourneaux [à l exception des F fourneaux pour expériences] F 0383 fourneaux (garnitures façonnées F F 0384 fourneaux (grilles F F 0387 fourrage (appareils pour étuver D le ---) F 0399 fours [à l exception des fours pour F expériences] F 0400 fours (appareils de chargement L F 0401 fours (armatures S Classification de Nice 8 e édition 96

127 Classe 11 (suite) F 0402 fours (bacs refroidisseurs C F 0403 fours dentaires D F 0404 fours (garnitures façonnées F F 0406 fours solaires S F 0407 fours (supports pour le chargement K des --- ) F 0408 foyers F F 0409 foyers (cendriers F F 0410 foyers (grilles F F 0428 frigorifiques (appareils et R machines ---) F 0429 frigorifiques (armoires ---) R F 0430 frigorifiques (chambres ---) R F 0432 frigorifiques (récipients ---) R F 0436 friser (lampes à ---) C F 0438 friteuses électriques D F 0465 fruits (torréfacteurs à --- ) F F 0484 fumigations (appareils non F à usage médical G 0069 garnitures de baignoires B G 0089 garnitures façonnées de fourneaux F G 0090 garnitures façonnées de fours F G 0104 gaufriers électriques W G 0109 gaz (accessoires de réglage et de R sûreté pour appareils à ---) G 0110 gaz (accessoires de réglage et de R sûreté pour conduites G 0111 gaz (allume- ---) G G 0113 gaz (appareils pour l épuration G du ---) G 0114 gaz (becs G G 0115 gaz (brûleurs à ---) G G 0116 gaz (chaudières à ---) G G 0118 gaz (condenseurs [autres que G parties de machines] G 0121 gaz (générateurs G G 0123 gaz (lampes à ---) G G 0124 gaz (laveurs [parties G d installations à gaz] G 0160 générateurs d acétylène A G 0161 générateurs de gaz G G 0162 générateurs de vapeur [autres que S parties de machines] G 0179 germicides (brûleurs ---) G G 0180 germicides (lampes ---) pour la G purification de l air G 0197 glace (appareils et machines à ---) I G 0215 glacières I G 0225 globes de lampes L G 0334 grille-pain B G 0335 grilles de fourneaux F G 0336 grilles de foyers F G 0340 grils [appareils de cuisson] R H 0097 hottes aspirantes de cuisine E H 0098 hottes d aération V H 0099 hottes d aération pour laboratoires V H 0128 huile (appareils pour l épuration de O l --- ) H 0129 huile (brûleurs à ---) O H 0139 huile (lampes à ---) O H 0180 humidificateurs pour radiateurs de chauffage central H I 0048 incandescence (becs à ---) I I 0056 incinérateurs I I 0065 indicateurs de direction (ampoules L d ---) pour véhicules I 0126 ionisation (appareils d --- ) pour le I traitement de l air I 0131 irrigation (machines d ---) pour W l agriculture J 0025 jet (brise- ---) A J 0029 jets d eau ornementaux O L 0001 laboratoire (brûleurs L L 0002 laboratoire (lampes L L 0048 lait (installations pour le M refroidissement du ---) L 0081 lampadaires S L 0082 lampes à arc A L 0083 lampes à arc (charbon C L 0084 lampes à friser C L 0085 lampes à gaz G L 0086 lampes à huile O L 0087 lampes à souder S L 0089 lampes (becs B L 0091 lampes de laboratoire L L 0092 lampes de poche P L 0094 lampes de sûreté S L 0095 lampes d éclairage L L 0096 lampes d éclairage pour aquariums A L 0097 lampes électriques E L 0098 lampes électriques (douilles S L 0099 lampes électriques pour arbres de L Noël L 0100 lampes germicides pour la G purification de l air L 0101 lampes (globes de --- ) L L 0102 lampes (manchons de --- ) L L 0105 lampes pour appareils de projection P L 0107 lampes (réflecteurs L L 0108 lampes (suspensions L L 0110 lampes (tubes L L 0111 lampes (verres L L 0112 lampions C L 0131 lanternes d éclairage L L 0134 lanternes vénitiennes C L 0150 lavabos W L 0151 lavabos (appareils à sécher les H mains L 0164 laveurs de gaz [parties G d installations à gaz] L 0297 liquides (refroidisseurs C [installations] L 0320 lits (chauffe--) B L 0362 lumineux (tubes ---) pour l éclairage L L 0375 lustres C M 0024 magnésium (fils [éclairage] M M 0034 mains (appareils à sécher les ---) H pour lavabos M 0048 maisons (numéros lumineux L M 0066 malt (torréfacteurs à ---) M Classification de Nice 8 e édition

128 Classe 11 (suite) M 0087 manchons de lampes L M 0147 marmites autoclaves électriques A M 0388 mineurs (lampes M M 0421 modérateurs nucléaires P (installations pour le traitement de combustibles et ---) N 0076 niveau (soupapes régulatrices L dans les réservoirs N 0106 nucléaires (installations pour le P traitement de combustibles et modérateurs ---) N 0107 numéros de maisons lumineux L O 0161 oxhydriques (brûleurs ---) O P 0023 pain (grille- ---) B P 0183 pasteurisateurs P P 0217 pâtisserie (fers à ---) électriques W P 0323 percolateurs à café électriques C P 0357 pétrole (brûleurs à ---) P P 0362 phares de véhicules V P 0427 pieds (chauffe- ---) [électriques ou F non électriques] P 0428 pieds (chaufferettes pour les ---) F P 0454 pierres de lave destinées aux L grillades sur barbecue P 0469 piles atomiques N P 0546 plafonniers C P 0585 plaques chauffantes H P 0588 plaques de chauffage H P 0625 plats (chauffe- ---) P P 0646 plongée (projecteurs D P 0676 poches jetables de stérilisation P P 0681 poêles [appareils de chauffage] S P 0740 polymérisation (installations P P 0758 pompes à chaleur H P 0871 potagers [fourneaux] K P 0960 prise d eau (appareils W P 0970 projecteurs de plongée D P 0974 projection (lampes pour appareils P P 0986 protection (dispositifs pour G l éclairage P 1033 purgeurs non automatiques pour A installations de chauffage à vapeur P 1035 purification de l air (appareils et A machines pour la ---) P 1037 purification de l eau (appareils et W machines pour la ---) P 1039 purification des eaux d égouts P (installations pour la ---) R 0019 radiateurs [chauffage] R R 0020 radiateurs (bouchons de --- ) R R 0021 radiateurs de chauffage central H (humidificateurs R 0024 radiateurs électriques R R 0047 raffinage (tours pour la R distillation R 0049 rafraîchir (installations et machines C à ---) R 0115 rayons ultraviolets (lampes à ---) non U à usage médical R 0120 réacteurs nucléaires N R 0134 réchauds C R 0135 réchauffeurs d air A R 0136 réchauffeurs d eau [appareils] W R 0145 récipients frigorifiques R R 0156 récupérateurs de chaleur H R 0160 réflecteurs de lampes L R 0161 réflecteurs pour véhicules V R 0167 réfrigérateurs R R 0168 réfrigération (appareils et R installations R 0170 refroidissement (appareils et C installations R 0172 refroidisseurs de liquides C [installations] R 0174 registres de tirage [chauffage] D R 0175 réglage (accessoires pour R appareils à eau ou à gaz et pour conduites d eau ou de gaz R 0187 régulateurs de tirage [chauffage] D R 0215 remous dans l eau (appareils pour W faire des ---) R 0245 réservoirs de chasses d eau F R 0246 réservoirs d eau sous pression P R 0250 réservoirs (soupapes régulatrices L de niveau dans les ---) R 0339 robinets * T R 0341 robinets de canalisation T R 0344 robinets mélangeurs pour conduites M d eau R 0359 rondelles de robinets d eau W R 0377 rôtisserie (broches R R 0378 rôtissoires R S 0086 sanitaires (appareils et S installations --- ) S 0108 sauna (installations S S 0157 séchage (appareils et installations D S 0158 sèche-cheveux H S 0160 sécher les mains (appareils à ---) H pour lavabos S 0161 sécheurs d air A S 0162 sécheurs de linge électriques L S 0164 séchoirs [appareils] D S 0237 serpentins [parties d installations de C distillation, de chauffage ou de refroidissement] S 0296 sièges de toilettes [W.-C.] T S 0423 souder (lampes à ---) S S 0431 souffleries [parties d installations F d aération] S 0456 soupapes régulatrices de niveau L dans les réservoirs S 0526 stérilisateurs S S 0527 stérilisation (poches jetables P S 0584 supports pour le chargement des K fours Classification de Nice 8 e édition 98

129 Classe 11 (suite) S 0591 sûreté (accessoires pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d eau ou de gaz S S 0606 suspensions de lampes L T 0004 tabac (installations pour le C refroidissement du ---) T 0009 tabac (torréfacteurs à --- ) T T 0113 tapis chauffés électriquement C T 0249 thermiques (échangeurs ---) H T 0254 thermoplongeurs I T 0280 tirage (registres [chauffage] D T 0281 tirage (régulateurs de --- ) D [chauffage] T 0291 tiroirs de cheminées C T 0319 toasteurs B T 0357 toilettes [W.-C.] T T 0358 toilettes [W.-C.] (cuvettes T T 0359 toilettes [W.-C.] (sièges T T 0405 torches pour l éclairage T T 0409 torréfacteurs R T 0424 tournebroches R T 0441 tours de raffinage pour la distillation R T 0552 tubes à décharges électriques pour D l éclairage T 0557 tubes de chaudières de chauffage B T 0558 tubes de lampes L T 0561 tubes lumineux pour l éclairage L T 0593 tuyaux flamboyants [industrie du F pétrole] U 0004 ultraviolets (lampes à rayons ---) non U à usage médical U 0014 urinoirs U U 0022 ustensiles de cuisson électriques C V 0023 vannes thermostatiques [parties V d installations de chauffage] V 0025 vapeur (accumulateurs S V 0027 vapeur (générateurs, autres S que parties de machines V 0028 vapeur (installations de production S V 0032 vaporisateurs faciaux [saunas] S V 0041 vases d expansion pour E installations de chauffage central V 0053 véhicules (ampoules d indicateurs L de direction V 0056 véhicules (appareils d éclairage L V 0072 véhicules (dégivreurs D V 0074 véhicules (dispositifs A antiéblouissants pour --- ) [garnitures de lampes] V 0075 véhicules (dispositifs chauffants H antibuée [antigivre] V 0079 véhicules (feux L V 0085 véhicules (installations de H chauffage V 0086 véhicules (installations de A climatisation V 0091 véhicules (phares V V 0097 véhicules (réflecteurs V V 0118 ventilateurs [climatisation] F V 0120 ventilateurs électriques à usage F personnel V 0122 ventilation [climatisation] (appareils V V 0123 ventilation [climatisation] V (installations pour véhicules V 0176 verres de lampes L Y 0004 yaourtières électriques E Classification de Nice 8 e édition

130 Classe 12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. A 0029 accouplements pour véhicules terrestres C A 0132 aériens (transporteurs ---) A A 0133 aériens (véhicules ---) A A 0135 aéroglisseurs A A 0137 aéronautique (appareils, machines A et dispositifs pour l ---) A 0139 aéronefs A A 0145 aérostatiques (ballons ---) A A 0147 aérostats A A 0234 air (chambres à ---) pour I pneumatiques A 0427 ambulances A A 0471 amortisseurs de suspension pour S véhicules A 0473 amortisseurs (ressorts ---) pour S véhicules A 0476 amphibies (avions ---) A A 0583 antidérapants pour bandages de N véhicules A 0589 antiéblouissants (dispositifs ---) pour A véhicules * A 0622 antivols pour véhicules A A 0636 appuie-tête pour sièges de H véhicules A 0669 arbres de transmission pour T véhicules terrestres A 0772 arroseuses [véhicules] S A 0822 attelages de chemins de fer ou de R wagons A 0823 attelages de remorques pour T véhicules A 0838 autobus M A 0839 autocaravanes C A 0840 autocars M A 0849 automobiles A A 0850 automobiles (amortisseurs S A 0852 automobiles (bandages A A 0853 automobiles (capots A A 0854 automobiles (carrosseries A A 0855 automobiles (chaînes pour --- ) A A 0856 automobiles (châssis A A 0859 automobiles (pare-chocs B A 0861 automobiles (stores [pare-soleil] S A 0864 autoneiges S A 0872 avertisseurs contre le vol des A véhicules A 0873 avertisseurs de marche arrière pour R véhicules A 0875 avertisseurs sonores pour H véhicules A 0878 avions A A 0880 avirons O B 0003 bâches de voitures d enfants C B 0004 bacs [bateaux] F B 0022 bagages (porte- ---) pour véhicules L B 0112 ballons aérostatiques [aérostats] A B 0116 ballons dirigeables D B 0127 bandages de roues de chemins de F fer (boudins B 0128 bandages de roues pour véhicules T B 0129 bandages de véhicules N (antidérapants B 0134 bandages (valves pour V véhicules B 0152 bandes de roulement pour le T rechapage des pneus B 0200 barres de torsion pour véhicules T B 0216 bascule (chariots à ---) G B 0231 bateaux B B 0232 bateaux (coques de --- ) S B 0233 bateaux (crochets B B 0234 bateaux (dispositifs de commande S B 0235 bateaux (dispositifs pour dégager D les --- ) B 0238 bateaux (plans inclinés pour --- ) I B 0239 bateaux (propulseurs à hélice S B 0240 bateaux (rames O B 0296 bennes de camions T B 0297 bennes (roues M B 0308 béquilles de cycles C B 0342 bétonnières automobiles C B 0369 bicycles B B 0370 bicyclettes B B 0371 bicyclettes (bandages B B 0372 bicyclettes (béquilles B B 0373 bicyclettes (cadres F B 0374 bicyclettes (chambres à air I B 0377 bicyclettes (filets D B 0380 bicyclettes (freins B B 0381 bicyclettes (guidons de --- ) H B 0382 bicyclettes (indicateurs de direction D B 0385 bicyclettes (jantes R B 0387 bicyclettes (pompes P B 0388 bicyclettes (rayons S B 0389 bicyclettes (selles B B 0390 bicyclettes (sonnettes B B 0394 bielles pour véhicules terrestres, C autres que parties de moteurs B 0511 bogies pour wagons de chemins de B fer B 0611 boîtes de vitesses pour véhicules G terrestres B 0653 bossoirs d embarcations D B 0679 bouchons pour réservoirs à C essence de véhicules B 0688 boudins de bandages de roues de F chemins de fer B 0690 boue (garde- ---) M B 0691 boue (pare- ---) M Classification de Nice 8 e édition 100

131 Classe 12 (suite) B 0776 boyaux pour cycles T B 0827 brise (pare- ---) W B 0870 brouettes W B 0892 buffets roulants [voitures] D C 0007 cabines pour installations de C transport par câbles C 0016 câbles (appareils et installations de C transport par ---) C 0064 cadres de cycles F C 0107 caissons [véhicules] C C 0148 camionnettes V C 0149 camions L C 0150 camions (bennes T C 0188 canots B C 0201 caoutchouc (rondelles adhésives P pour la réparation des chambres à air C 0209 capotes de véhicules H C 0211 capots de moteurs pour véhicules H C 0236 caravanes C C 0282 carrosseries B C 0286 carters pour organes de véhicules C terrestres [autres que pour moteurs] C 0357 ceintures de sécurité pour sièges S de véhicules C 0421 chaînes antidérapantes A C 0424 chaînes de commande pour D véhicules terrestres C 0425 chaînes de cycles C C 0431 chaînes motrices pour véhicules T terrestres C 0440 chalands B C 0446 chaloupes L C 0454 chambres à air pour pneumatiques I C 0455 chambres à air (rondelles P adhésives de caoutchouc pour la réparation des ---) C 0456 chambres à air (trousses pour la R réparation des ---) C 0528 chariots à provisions S C 0529 chariots de coulée C C 0530 chariots de manutention G C 0531 chariots de nettoyage C C 0532 chariots dévidoirs pour tuyaux H flexibles C 0533 chariots élévateurs L C 0540 charrettes C C 0541 charrettes de golf G C 0544 chars C C 0565 châssis de véhicules V C 0666 cheminées de locomotives F C 0667 cheminées de navires F C 0681 chemins de fer (attelages R C 0682 chemins de fer (bogies pour B wagons C 0683 chemins de fer (boudins de F bandages de roues C 0686 chemins de fer (matériel roulant R C 0702 chenilles pour véhicules T C 0788 choc (tampons [matériel B ferroviaire roulant] C 0875 circuits hydrauliques pour véhicules H C 0970 clous pour pneus S C 1000 coffres spéciaux pour véhicules à P deux roues C 1084 commande (chaînes pour D véhicules terrestres C 1088 commande (dispositifs pour S bateaux C 1234 convertisseurs de couple pour T véhicules terrestres C 1242 coques de bateaux S C 1243 coques de navires S C 1295 cornets avertisseurs pour véhicules H C 1365 couchettes pour véhicules S C 1371 coulée (chariots C C 1405 couple (convertisseurs pour T véhicules terrestres C 1406 couples de navires T C 1454 coussins d air gonflants [dispositifs A de sécurité pour automobiles] C 1572 crochets de bateaux [gaffes] B C 1649 culbuteurs de wagons [parties de T wagons] C 1683 cyclecars C C 1684 cycles B C 1685 cycles (avertisseurs sonores B C 1686 cycles (bandages B C 1687 cycles (béquilles C C 1688 cycles (boyaux T C 1689 cycles (cadres F C 1690 cycles (chambres à air I C 1691 cycles (engrenages G C 1693 cycles (freins de --- ) B C 1694 cycles (garde-boue C C 1695 cycles (guidons H C 1696 cycles (jantes R C 1697 cycles (manivelles C C 1698 cycles (moteurs M C 1699 cycles (moyeux C C 1700 cycles (pédales P C 1701 cycles (pneumatiques B C 1702 cycles (pompes P C 1703 cycles (rayons S C 1704 cycles (roues W C 1705 cycles (selles B C 1706 cycles (sonnettes B D 0046 défenses pour bateaux [parebattage] F D 0071 démultiplicateurs pour véhicules R terrestres D 0170 dévidoirs (chariots ---) pour tuyaux H flexibles D 0177 diables T D 0216 direction (indicateurs pour D véhicules D 0217 dirigeables (ballons ---) D Classification de Nice 8 e édition

132 Classe 12 (suite) D 0290 dragueurs [bateaux] D D 0298 draisines T E 0191 électriques (moteurs ---) pour M véhicules terrestres E 0198 électriques (véhicules ---) E E 0212 élévateurs (chariots ---) L E 0214 élévateurs (hayons ---) [parties de T véhicules terrestres] E 0239 embarcations (bossoirs d ---) D E 0255 embrayages pour véhicules C terrestres E 0312 enfants (sièges de sécurité S pour véhicules E 0314 enfants (voitures d ---) P E 0323 engrenages pour véhicules G terrestres E 0324 enjoliveurs H E 0354 enveloppes [pneumatiques] C E 0407 équilibrage des roues de véhicules B (plombs pour l --- ) E 0425 espars [marine] S E 0446 essieux A E 0447 essieux (fusées d ---) A E 0449 essuie-glace W F 0030 fauteuils roulants pour malades W F 0192 filets porte-bagages pour véhicules L F 0193 filets pour bicyclettes D F 0377 fourgonnettes V F 0378 fourgons [véhicules] V F 0416 freins de véhicules B F 0418 freins (garnitures pour B véhicules F 0422 freins (sabots pour véhicules B F 0424 freins (segments pour B véhicules F 0427 frettes de moyeux B F 0433 frigorifiques (véhicules ---) R F 0497 funiculaires F F 0499 funiculaires (matériel roulant R F 0503 fusées d essieux A G 0008 gaffes [marine] B G 0063 garde-boue M G 0078 garnitures de freins pour véhicules B G 0091 garnitures intérieures de véhicules U [capitonnage] G 0200 glace (essuie- --- ) W G 0248 godilles S G 0250 golf (charrettes G G 0281 gouvernails R G 0356 guidons de cycles H H 0036 harnais de sécurité pour sièges de S véhicules H 0054 hayons élévateurs [parties de T véhicules terrestres] H 0056 hélice (propulseurs à ---) S H 0057 hélices de navires S H 0113 housses de selles pour bicyclettes S ou motocyclettes H 0115 housses de véhicules V H 0120 housses pour sièges de véhicules S H 0125 hublots P H 0189 hydrauliques (circuits ---) pour H véhicules H 0194 hydravions S H 0200 hydroglisseurs H I 0066 indicateurs de direction pour D véhicules J 0012 jantes de roues de véhicules R L 0339 locomobiles T L 0340 locomotives L L 0341 locomotives (cheminées F M 0110 manivelles de cycles C M 0122 manutention (chariots G M 0137 marchepieds de véhicules V M 0369 militaires (véhicules ---) de transport M M 0475 moteurs (capots pour H véhicules M 0483 moteurs pour véhicules terrestres E M 0489 motocycles M M 0491 motocyclettes M M 0493 motrices (chaînes --- ) pour véhicules T terrestres M 0495 motrices (machines ---) pour D véhicules terrestres M 0543 moyeux de roues de véhicules H M 0544 moyeux (frettes B N 0019 nautiques (véhicules ---) W N 0028 navires S N 0029 navires (cheminées F N 0030 navires (coques S N 0031 navires (couples T N 0032 navires (hélices S O 0054 omnibus O P 0001 pagaies P P 0059 paniers spéciaux pour cycles B P 0131 parachutes P P 0149 pare-boue M P 0150 pare-brise W P 0151 pare-chocs de véhicules V P 0153 pare-soleil [stores] pour S automobiles P 0256 pédales de cycles P P 0310 pentes (remonte--) S P 0575 plans inclinés pour bateaux I P 0641 plombs pour l équilibrage des roues B de véhicules P 0662 pneumatiques P P 0670 pneus [pneumatiques] P P 0671 pneus (bandes de roulement pour T le rechapage des ---) P 0672 pneus (clous S P 0754 pompes à air [accessoires de A véhicules] P 0772 pontons P P 0785 porte-bagages pour véhicules L P 0827 portes de véhicules D P 0850 porte-skis pour automobiles S P 0917 poussettes P P 0918 poussettes (capotes P P 0977 propulseurs à hélice S Classification de Nice 8 e édition 102

133 Classe 12 (suite) P 0979 propulsion (mécanismes pour véhicules terrestres P R 0064 rames de bateaux O R 0107 rayons de roues de véhicules V R 0108 rayons de roues (tendeurs S R 0126 réaction (moteurs à ---) pour J véhicules terrestres R 0130 rechapage des pneus (bandes de T roulement pour le ---) R 0212 remonte-pentes S R 0213 remorques [véhicules] T R 0214 remorques (attelages pour T véhicules R 0243 réservoirs à essence de véhicules C (bouchons R 0272 ressorts amortisseurs pour S véhicules R 0274 ressorts de suspension pour V véhicules R 0278 rétroviseurs R R 0380 roues (bandages pour T véhicules R 0382 roues de chemins de fer (boudins F de bandages R 0384 roues de véhicules V R 0385 roues de véhicules (jantes R R 0386 roues de véhicules (moyeux H R 0387 roues de véhicules (rayons V R 0389 roues libres pour véhicules F terrestres R 0390 roues (tendeurs de rayons S R 0413 roulettes pour chariots [véhicules] C S 0011 sabots de freins pour véhicules B S 0168 sécurité (ceintures pour S sièges de véhicules S 0172 sécurité (harnais pour sièges S de véhicules S 0175 segments de freins pour véhicules B S 0195 selles (housses pour S bicyclettes ou motocyclettes S 0197 selles pour bicyclettes ou S motocyclettes S 0292 sidecars S S 0295 sièges de sécurité pour enfants S [pour véhicules] S 0297 sièges de véhicules V S 0298 sièges de véhicules (appuie-tête H S 0299 sièges de véhicules (housses S S 0300 sièges éjectables [pour avions] E S 0348 skis (porte- --- ) pour automobiles S S 0397 sonnettes de cycles B S 0484 spatiaux (véhicules --- ) S S 0501 sport (voitures S S 0532 stores [pare-soleil] pour S automobiles S 0604 suspension (amortisseurs S pour véhicules S 0605 suspension (ressorts pour véhicules T 0092 tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] V B T 0126 taquets [marine] C T 0155 téléfériques T T 0162 téléphériques T T 0174 télésièges C T 0185 tendeurs de rayons de roues S T 0373 toletières R T 0374 tolets R T 0383 tombereaux T T 0446 tracteurs T T 0450 traîneaux [véhicules] S T 0451 traîneaux à pied K T 0452 trains de voitures U T 0459 tramways (voitures T T 0471 transmission (arbres pour T véhicules terrestres T 0473 transmission (mécanismes T pour véhicules terrestres T 0479 transport (appareils et installations C par câbles T 0521 tricycles T T 0527 triporteurs D T 0543 trousses pour la réparation des R chambres à air T 0576 turbines pour véhicules terrestres T T 0594 tuyaux flexibles (chariots dévidoirs H V 0011 valves de bandages pour véhicules V V 0051 véhicules à locomotion par terre, V par air, par eau et sur rail V 0052 véhicules (amortisseurs de S suspension V 0054 véhicules (antidérapants pour N bandages V 0057 véhicules (attelages de remorques T V 0058 véhicules (avertisseurs contre le vol A des --- ) V 0059 véhicules (avertisseurs de marche R arrière V 0060 véhicules (avertisseurs sonores H V 0062 véhicules (bandages de roues T V 0063 véhicules (capotes H V 0064 véhicules (ceintures de sécurité S pour sièges V 0065 véhicules (châssis de --- ) V V 0066 véhicules (chenilles T V 0067 véhicules (circuits hydrauliques H V 0070 véhicules (cornets avertisseurs H V 0071 véhicules (couchettes S V 0073 véhicules (dispositifs A antiéblouissants pour --- ) V 0076 véhicules électriques E Classification de Nice 8 e édition

134 Classe 12 (suite) V 0080 véhicules (freins B V 0081 véhicules frigorifiques R V 0082 véhicules (garnitures intérieures U [capitonnage] V 0083 véhicules (housses V V 0084 véhicules (indicateurs de direction D V 0087 véhicules (jantes de roues R V 0088 véhicules militaires de transport M V 0089 véhicules (moyeux de roues H V 0090 véhicules (pare-chocs V V 0092 véhicules (plombs pour l équilibrage B des roues V 0093 véhicules (pneumatiques V V 0094 véhicules (porte-bagages L V 0095 véhicules (portes D V 0096 véhicules (rayons de roues V V 0099 véhicules (ressorts amortisseurs S V 0100 véhicules (roues V V 0103 véhicules (sièges V V 0104 véhicules spatiaux S V 0105 véhicules télécommandés [autres R que jouets] V 0107 véhicules terrestres (bielles, C autres que parties de moteurs V 0109 véhicules terrestres (moteurs E V 0110 véhicules (valves de bandages V V 0112 véhicules (vitres de --- ) W V 0113 véhicules (volants S V 0115 vélomoteurs M V 0116 vélos B V 0276 vitesses (boîtes pour G véhicules terrestres V 0280 vitres de véhicules W V 0297 voitures M V 0298 voitures d enfants P V 0299 voitures d enfants (bâches C V 0300 voitures d enfants (capotes P V 0301 voitures (trains U V 0303 vol de véhicules (avertisseurs A contre le ---) V 0313 volants pour véhicules S W 0002 wagonnets W W 0003 wagons C W 0004 wagons (attelages R W 0005 wagons (culbuteurs [parties T de wagons] W 0006 wagons de chemins de fer (bogies B W 0007 wagons frigorifiques W W 0008 wagons-lits S W 0009 wagons-restaurants D Y 0001 yachts Y Classification de Nice 8 e édition 104

135 Classe 13 Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d artifice. A 0058 acétyl-nitrocellulose A A 0164 affûts de canons G A 0258 air (pistolets à --- ) [armes] A A 0366 allumage (capsules d ---) D A 0368 allumage (cordeaux d --- ) pour D explosifs A 0372 allumage (mèches d --- ) pour F explosifs A 0403 amadou T A 0463 ammonium (explosifs au nitrate A d ---) A 0465 amorce (cornes d --- ) P A 0467 amorces explosives P A 0469 amorces fulminantes autres que les D jouets A 0735 armes à feu F A 0736 armes à feu (culasses d --- ) B A 0737 armes à feu de chasse H A 0738 armes à feu (dispositifs de visée S [autres que les lunettes de visée] A 0739 armes à feu (écouvillons pour C nettoyer les ---) A 0741 armes à feu (mires d ---) F A 0742 armes à feu (munitions F A 0743 armes automotrices M A 0745 armes de protection à base de gaz T lacrymogène A 0748 armes lourdes (tourillons d ---) T A 0749 armes (silencieux N A 0786 artifice (feux d ---) F A 0787 artillerie (pièces d ---) A B 0107 balistiques (engins ---) B B 0172 bandoulières pour armes S B 0295 bengale (feux B B 0528 bois de fusils G B 0675 bouchons détonants D B 0871 brouillard (signaux explosifs F B 0885 brume (signaux explosifs F C 0183 canon (poudre à ---) G C 0184 canons C C 0185 canons (affûts G C 0186 canons de fusils R C 0187 canons (dispositifs de visée S [autres que les lunettes de visée] C 0214 capsules d allumage D C 0220 capsules fulminantes autres que les D jouets C 0226 carabines R C 0312 cartouches C C 0313 cartouches (appareils à charger C les --- ) C 0315 cartouches (douilles C C 0317 cartouchières C C 0318 cartouchières (appareils à remplir C les --- ) C 0525 charger les cartouches (appareils à ---) C C 0545 chars de combat T C 0548 chasse (armes à feu H C 0746 chiens de fusils H C 1262 cordeaux d allumage pour explosifs D C 1291 cornes d amorce P C 1352 coton (fulmi- ---) G C 1355 coton-poudre G C 1647 culasses d armes à feu B D 0168 détonateurs D D 0287 douilles de cartouches C D 0315 dynamite D E 0121 écouvillons pour nettoyer les armes C à feu E 0317 engins balistiques B E 0508 étoupilles F E 0523 étuis pour fusils R E 0550 explosifs E E 0551 explosifs (mèches d allumage F E 0552 explosives (amorces ---) P E 0553 explosives (cartouches --- ) E E 0554 explosives (poudres ---) E F 0136 feux d artifice F F 0137 feux de bengale B F 0468 fulmicoton G F 0469 fulminants (produits ---) E F 0501 fusées [projectiles] R F 0502 fusées de signalisation S F 0507 fusils [armes] G F 0509 fusils (bois G F 0510 fusils (canons R F 0511 fusils (chiens H F 0512 fusils (étuis R F 0513 fusils (fûts de --- ) G F 0514 fusils lance-harpons [armes] H F 0516 fusils (miroirs de pointage S F 0518 fusils (sous-gardes T F 0525 fûts de fusils G G 0122 gaz lacrymogène (armes de T protection à base G 0331 grenaille [plomb de chasse] L H 0043 harpons (fusils lance- --- ) [armes] H L 0011 lacrymogène (armes de protection T à base de gaz ---) L 0113 lance-harpons (fusils ---) [armes] H L 0118 lance-roquettes R M 0230 mèches d allumage pour explosifs F M 0233 mèches de mines F M 0381 mines [explosifs] M M 0385 mines (mèches F M 0394 mires d armes à feu F M 0397 miroirs de pointage pour fusils S M 0404 mitrailleuses M M 0467 mortiers [armes à feu] M M 0546 munitions A Classification de Nice 8 e édition

136 Classe 13 (suite) N 0071 nitrate d ammonium (explosifs au ---) A N 0074 nitrocellulose (acétyl- ---) A O 0007 obus S P 0347 pétards F P 0423 pièces d artillerie A P 0524 pistolets [armes] P P 0698 pointage (miroirs de --- ) pour fusils S P 0902 poudres explosives E P 0971 projectiles [armes] P P 1048 pyrophoriques (matières ---) P P 1050 pyrotechniques (produits ---) P R 0295 revolvers R R 0367 roquettes [projectiles] R R 0368 roquettes (lance- ---) R S 0306 signalisation (fusées de --- ) S S 0312 signaux de brouillard explosifs F S 0314 signaux de brume explosifs F S 0318 silencieux pour armes N S 0468 sous-gardes de fusils T T 0279 tir (tréteaux [supports] pour le ---) F T 0421 tourillons d armes lourdes T T 0508 tréteaux [supports] pour le tir F V 0263 visée (dispositifs pour armes S à feu [autres que les lunettes de visée] Classification de Nice 8 e édition 106

137 Classe 14 Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. A 0166 agates A A 0191 aiguilles [horlogerie] C A 0197 aiguilles (boîtes à ---) en métaux B précieux A 0206 aiguilles en métaux précieux N A 0208 aiguilles (étuis à ---) en métaux N précieux A 0214 aiguilliers en métaux précieux N A 0358 alliages de métaux précieux A A 0377 allumettes (boîtes à ---) en métaux M précieux A 0379 allumettes (porte- ---) en métaux M précieux A 0423 ambre jaune (parures d --- ) J A 0425 ambroïne (perles d --- ) P A 0487 amulettes [bijouterie] A A 0500 ancres [horlogerie] A A 0555 anneaux [bijouterie] R A 0699 argent brut ou battu S A 0703 argent filé S A 0704 argent (fils d ---) S A 0708 argent (parures d --- ) S A 0716 argenterie [vaisselle] S A 0780 art (objets d ---) en métaux précieux W A 0806 assiettes en métaux précieux T B 0025 bagues [bijouterie] R B 0096 balanciers [horlogerie] P B 0190 barillets [horlogerie] B B 0407 bijouterie (articles J B 0408 bijoux (coffrets à ---) en métaux J précieux B 0410 bijoux en cloisonné C B 0497 bobèches en métaux précieux C B 0583 boîtes [cabinets] d horloges C B 0587 boîtes à cigares [en métaux C précieux] B 0590 boîtes à cigarettes [en métaux C précieux] B 0601 boîtes à thé [en métaux précieux] T B 0618 boîtes en métaux précieux B B 0624 boîtiers de montres W B 0627 bonbonnières en métaux précieux B B 0683 boucles d oreilles E B 0685 boucles en métaux précieux B B 0700 bougeoirs en métaux précieux C B 0721 boules à thé [en métaux précieux] T B 0737 bourses de mailles [en métaux C précieux] B 0766 boutons de manchettes C B 0778 bracelets [bijouterie] B B 0781 bracelets de montres W B 0784 bracelets (montres- ---) W B 0801 breloques C B 0831 broches [bijouterie] B B 0902 burettes en métaux précieux C B 0908 bustes en métaux précieux B C 0001 cabarets [plateaux à servir] en métaux précieux C C 0013 cabinets [boîtes] d horloges C C 0057 cadrans [horlogerie] D C 0058 cadrans solaires S C 0059 cadratures C C 0083 café (services à ---) en métaux C précieux C 0088 cafetières non électriques en C métaux précieux C 0163 candélabres [chandeliers] en C métaux précieux C 0327 casse-noix en métaux précieux N C 0385 cendriers pour fumeurs [en métaux A précieux] C 0420 chaînes [bijouterie] C C 0426 chaînes de montres W C 0474 chandeliers en métaux précieux C C 0493 chapeaux (ornements [en H metaux précieux] C 0646 chaussures (parures [en S métaux précieux] C 0809 chronographes [montres] C C 0810 chronomètres C C 0811 chronomètres à arrêt S C 0812 chronométriques (instruments ---) C C 0813 chronoscopes C C 0819 cigare (fume- ---) en métaux C précieux C 0826 cigares (coffrets à ---) en métaux C précieux C 0829 cigares (étuis à ---) en métaux C précieux C 0831 cigarette (fume- ---) en métaux C précieux C 0836 cigarettes (boîtes à --- ) en métaux C précieux C 0840 cigarettes (étuis à --- ) en métaux C précieux C 0845 cigarettes (porte- --- ) en métaux C précieux C 0937 clefs (porte--) de fantaisie K C 0959 cloisonné (bijoux en --- ) C C 1003 coffrets à bijoux [en métaux J précieux] C 1005 coffrets à cigares [en métaux C précieux] C 1041 colliers [bijouterie] N C 1228 contrôle (horloges [horloges C mères] C 1245 coquetiers en métaux précieux E C 1254 corbeilles à usage domestique en B métaux précieux C 1514 cravates (épingles de --- ) T C 1515 cravates (fixe- --- ) T C 1586 cruchons en métaux précieux J Classification de Nice 8 e édition

138 Classe 14 (suite) C 1630 cuisine (récipients pour la ---) en métaux précieux C 1633 cuisine (ustensiles en métaux précieux C 1667 cure-dents (porte- ---) en métaux précieux K K T D 0185 diamants D D 0280 doublé [métal précieux] (articles P en ---) E 0136 écrins en métaux précieux J E 0138 écrins pour l horlogerie C E 0383 épingles [bijouterie] P E 0384 épingles de cravates T E 0385 épingles de parure O E 0482 éteignoirs en métaux précieux C E 0515 étuis à aiguilles [en métaux N précieux] E 0517 étuis à cigares [en métaux C précieux] E 0519 étuis à cigarettes [en métaux C précieux] E 0525 étuis pour l horlogerie C F 0166 figurines [statuettes] en métaux F précieux F 0175 filé (argent ---) S F 0179 filés de métaux précieux [bijouterie] T F 0215 fils de métaux précieux [bijouterie] T F 0253 filtres à thé [en métaux précieux] T F 0271 fixe-cravates T F 0273 flacons en métaux précieux F F 0471 fume-cigare en métaux précieux C F 0474 fume-cigarette en métaux précieux C F 0481 fumeurs (cendriers en A métaux précieux G 0079 garnitures de harnachement en H métaux précieux G 0243 gobelets en métaux précieux G H 0025 hanaps en métaux précieux T H 0031 harnachement (garnitures en H métaux précieux H 0087 horlogerie (écrins pour l ---) C H 0088 horlogerie (étuis pour l --- ) C H 0089 horlogerie (mouvements d --- ) M H 0090 horloges C H 0091 horloges atomiques A H 0092 horloges (cabinets [boîtes] d --- ) C H 0093 horloges électriques C H 0171 huiliers en métaux precieux C I 0100 insignes en métaux précieux B I 0129 iridium I I 0151 ivoire (parures d ---) I J 0003 jais brut ou mi-ouvré J J 0004 jais (ornements en ---) O J 0027 jetons de cuivre C J 0044 joaillerie J L 0285 lingots de métaux précieux I M 0082 manchettes (boutons C M 0235 médailles M M 0236 médaillons [bijouterie] M M 0256 ménage (récipients pour le ---) en métaux précieux M 0257 ménage (ustensiles en métaux précieux M 0259 ménagères [huiliers] en métaux précieux H H C M 0301 métaux précieux (alliages A M 0303 métaux précieux bruts ou mi-ouvrés P M 0304 métaux précieux (lingots I M 0439 monnaie (porte- ---) en métaux P précieux M 0442 monnaies C M 0446 montres W M 0447 montres (boîtiers W M 0448 montres (bracelets W M 0449 montres (chaînes W M 0450 montres (ressorts W M 0451 montres (verres W M 0452 montres-bracelets W M 0542 mouvements d horlogerie M N 0089 noix (casse- ---) en métaux précieux N O 0049 olivine [pierre précieuse] O O 0083 or brut ou battu G O 0084 or (filés d --- ) [bijouterie] G O 0085 or (fils d ---) [bijouterie] G O 0106 oreilles (boucles d --- ) E O 0109 orfèvrerie [à l exception de la G coutellerie, des fourchettes et des cuillers] O 0122 ornements de chapeaux [en H métaux précieux] O 0124 ornements en jais O O 0134 osmium O P 0046 palladium P P 0169 parure (épingles O P 0170 parures [bijouterie] O P 0171 parures d argent S P 0172 parures pour chaussures [en S métaux précieux] P 0178 passe-thé en métaux précieux T P 0180 passoires en métaux précieux S P 0307 pendules [horlogerie] C P 0330 perles [bijouterie] P P 0444 pierreries P P 0457 pierres fines S P 0461 pierres précieuses P P 0615 plateaux à usage domestique en T métaux précieux P 0622 platine [métal] P P 0627 plats en métaux précieux D P 0720 poivriers en métaux précieux P P 0783 porte-allumettes en métaux M précieux P 0791 porte-cigares en métaux précieux C P 0793 porte-cigarettes en métaux C précieux P 0795 porte-clefs de fantaisie K P 0799 porte-cure-dents en métaux T précieux P 0813 porte-monnaie en métaux précieux P Classification de Nice 8 e édition 108

139 Classe 14 (suite) P 0848 porte-serviettes en métaux précieux N P 0889 pots à tabac [en métaux précieux] T P 0903 poudriers en métaux précieux P R 0151 récipients pour le ménage ou la H cuisine [en métaux précieux] R 0273 ressorts de montres W R 0279 réveille-matin A R 0300 rhodium R R 0362 ronds de serviettes [en métaux N précieux] R 0450 ruthénium R S 0023 sacrés (vases ---) en métaux S précieux S 0062 saladiers en métaux précieux S S 0066 salières en métaux précieux S S 0257 services [vaisselle] en métaux S précieux S 0275 serviettes (porte- ---) en métaux N précieux S 0277 serviettes (ronds en métaux N précieux S 0331 similor (objets en --- ) G S 0375 solaires (cadrans ---) S S 0403 soucoupes en métaux précieux S S 0457 soupières en métaux précieux S S 0493 spinelles [pierres précieuses] S S 0507 statues en métaux précieux S S 0512 statuettes en métaux précieux F S 0538 strass P S 0560 sucriers en métaux précieux S S 0599 surtouts de table [en métaux E précieux] T 0006 tabac (pots à ---) en métaux T précieux T 0010 tabatières en métaux précieux S T 0019 table (surtouts en métaux E précieux T 0141 tasses en métaux précieux C T 0229 thé (boîtes à --- ) en métaux précieux T T 0231 thé (boules à ---) en métaux T précieux T 0233 thé (filtres à ---) en métaux précieux T T 0237 thé (passe- ---) en métaux précieux T T 0239 thé (services à ---) en métaux T précieux T 0243 théières en métaux précieux T U 0015 urnes en métaux précieux U U 0020 ustensiles de cuisine en métaux K précieux U 0024 ustensiles de ménage en métaux H précieux V 0006 vaisselle en métaux précieux S V 0042 vases en métaux précieux V V 0044 vases sacrés en métaux précieux S V 0179 verres de montres W Classification de Nice 8 e édition

140 Classe 15 Instruments de musique. A 0023 accordéons A A 0024 accordoirs de cordes T A 0496 anches R A 0679 archets (baguettes d ---) S A 0680 archets (crins H A 0682 archets (hausses d ---) pour B instruments de musique A 0683 archets pour instruments de B musique B 0036 baguettes d archets S B 0039 baguettes de tambours D B 0042 baguettes pour battre la mesure C B 0162 bandes musicales M B 0163 bandes musicales perforées P B 0170 bandonéons B B 0178 Barbarie (orgues de --- ) B B 0222 basses [instruments de musique] B B 0289 becs d instruments de musique M B 0596 boîtes à musique M B 0775 boyaux d instruments de musique C B 0888 buccins [trompettes] B C 0094 cahiers de musique (appareils à T tourner les pages C 0098 caisses [instruments de musique] D C 0264 carillons [instruments de musique] C C 0339 castagnettes C C 0491 chapeaux chinois [instruments de H musique] C 0706 chevalets pour instruments de B musique C 0736 chevilles pour instruments de P musique C 0911 cithares Z C 0916 clairons C C 0927 clarinettes C C 0931 claviers d instruments de musique K C 0957 clochettes [instruments de H musique] C 1129 concertinas C C 1221 contrebasses D C 1265 cordes (accordoirs T C 1269 cordes d instruments de musique S C 1271 cordes (instruments à ---) [musique] S C 1288 cornes [instruments sonores] H C 1293 cornets à pistons C C 1321 cors [instruments de musique] H C 1563 crins pour archets H C 1716 cymbales C D 0188 diapasons T E 0243 embouchures d instruments de M musique E 0524 étuis pour instruments de musique C F 0317 flûtes F F 0318 flûtes de bambou B G 0270 gongs G G 0359 guimbardes [instruments de J musique] G 0364 guitares G H 0029 harmonicas H H 0030 harmoniums H H 0040 harpes H H 0041 harpes (cordes H H 0045 hausses d archets pour instruments B de musique H 0046 hautbois O H 0185 huqin [violons chinois] H I 0106 instruments de musique M I 0107 instruments de musique (chevalets B I 0108 instruments de musique E électroniques L 0379 lyres L M 0032 mailloches [musique] B M 0091 mandolines M M 0238 médiators P M 0271 mentonnières de violons C M 0283 mesure (baguettes pour battre la ---) C M 0555 musettes [instruments de musique] B M 0557 musicales (bandes ---) M M 0558 musique (appareils à tourner les T pages de cahiers M 0559 musique (archets pour instruments B M 0561 musique (boîtes à ---) M M 0562 musique (boyaux d instruments C M 0563 musique (chevalets pour B instruments de --- ) M 0564 musique (chevilles pour P instruments de --- ) M 0565 musique (claviers d instruments K M 0566 musique (cordes d instruments S M 0567 musique (embouchures M d instruments M 0568 musique (étuis pour instruments C M 0569 musique (instruments M M 0570 musique (instruments E électroniques M 0571 musique (pédales d instruments P M 0573 musique (pupitres à ---) M M 0574 musique (souffleries d instruments B M 0575 musique (touches pour instruments K M 0576 musique (valves pour instruments V O 0008 ocarinas O O 0117 orgues O O 0118 orgues (porte-vent W P 0244 peaux de tambours D P 0257 pédales d instruments de musique P Classification de Nice 8 e édition 110

141 Classe 15 (suite) P 0410 pianos P P 0411 pianos (claviers P P 0412 pianos (cordes P P 0413 pianos mécaniques (régulateurs I d intensité P 0414 pianos (touches P P 0507 pipa [guitares chinoises] P P 0537 pistons (cornets à --- ) C P 0630 plectres pour instruments à cordes P P 0851 porte-vent pour orgues W P 1028 pupitres à musique M R 0193 régulateurs d intensité pour pianos I mécaniques S 0289 sheng [instruments de musique à S vent chinois] S 0355 socles pour instruments de S musique S 0434 souffleries d instruments de B musique S 0463 sourdines M S 0578 suona [trompettes chinoises] S S 0611 synthétiseurs musicaux M T 0077 tambourins T T 0078 tambours [instruments de musique] D T 0079 tambours (baguettes D T 0081 tambours (peaux D T 0097 tam-tams T T 0265 timbales [instruments de musique] K T 0266 timbales (chevalets pour --- ) K T 0413 touches pour instruments de K musique T 0511 triangles [instruments de musique] T T 0529 trombones [instruments de T musique] T 0530 trompettes T V 0014 valves pour instruments de V musique V 0250 violes V V 0251 violons V V 0252 violons (mentonnières C X 0005 xylophones X Classification de Nice 8 e édition

142 Classe 16 Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes; produits de l imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles); matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils); matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes); caractères d imprimerie; clichés. A 0072 acier (lettres d --- ) S A 0074 acier (plumes d ---) S A 0105 adhésifs [matières collantes] pour A la papeterie ou le ménage A 0113 adhésifs (rubans ---) pour la A papeterie ou le ménage A 0117 adhésives (bandes ---) pour la A papeterie ou le ménage A 0124 adresses (clichés à --- ) A A 0125 adresses (machines à imprimer A des --- ) A 0126 adresses (plaques à ---) pour A machines à adresser A 0127 adresses (timbres à ---) A A 0153 affiches P A 0155 affiches (porte- ---) en papier ou en A carton A 0159 affranchissement (machines pour F l --- ) [pour coller les timbres-poste ou imprimer l affranchissement] A 0174 agrafer (presses à ---) [papeterie] S A 0176 agrafes de bureau C A 0178 agrafes de porte-plume P A 0282 albums A A 0383 almanachs A A 0449 amidon (colle d --- ) pour la S papeterie ou le ménage A 0558 anneaux de cigares C A 0634 appuie-main pour peintres H A 0638 aquarelles A A 0640 aquariums d appartement I A 0641 aquariums d appartement A (couvercles A 0684 architecture (maquettes d --- ) A A 0688 ardoise (crayons d ---) S A 0692 ardoises pour écrire W A 0707 argent (papier d --- ) S A 0721 argile à modeler M A 0725 arithmétiques (tables ---) A A 0750 armoire (papier d ---) [parfumé ou D non] A 0783 art (objets d ---) gravés E A 0784 art (objets d ---) lithographiés L A 0814 atlas A A 0837 auto-adhésifs (rubans ---) pour la S papeterie ou le ménage A 0843 autocollants [articles de papeterie] S B 0027 bagues de cigares C B 0044 baguettes pour tableaux, non P électroniques B 0147 bandes adhésives pour la papeterie A ou le ménage B 0149 bandes collantes pour la papeterie ou le ménage A B 0153 bandes dessinées (journaux C B 0155 bandes gommées [papeterie] G B 0251 bâtons d encre I B 0272 bavettes en papier B B 0274 bavoirs en papier B B 0362 biblorhaptes L B 0398 bière (dessous de chopes à ---) M B 0426 billes pour stylos B B 0428 billets [tickets] T B 0465 blanchets pour l imprimerie non en P matières textiles B 0490 blocs [papeterie] P B 0491 blocs à dessin D B 0504 bobines pour rubans encreurs S B 0517 bois (carton de pâte W [papeterie] B 0544 bois (papier W B 0613 boîtes en carton ou en papier B B 0746 bouteilles (emballages en B carton ou en papier B 0748 bouteilles (enveloppes en B carton ou en papier B 0785 bracelets pour instruments à écrire W B 0834 brocheuses [papeterie] S B 0835 brochures P B 0843 broderie (modèles E B 0856 broquettes [punaises] D B 0861 brosses [pinceaux] P B 0869 brosses pour l écriture W B 0897 bureau (agrafes C B 0898 bureau (articles [à l exception O des meubles] B 0915 buvards B C 0038 cache-pot en papier F C 0043 cacheter (cire à --- ) S C 0044 cacheter (machines à ---) de bureau S C 0045 cacheter (matières à ---) S C 0046 cacheter (pains à ---) S C 0047 cacheter (timbres à --- ) S C 0048 cachets [sceaux] S C 0049 cachets [timbres] (coffrets à ---) C C 0050 cachets [timbres] (supports à --- ) H C 0052 cachets (tampons pour --- ) I C 0063 cadres à composer [imprimerie] C C 0076 café (filtres à ---) en papier F C 0093 cahiers W C 0128 calendriers C C 0142 calque (papier ---) T C 0143 calquer (toile à --- ) T C 0144 calques T C 0227 caractères [chiffres et lettres] T Classification de Nice 8 e édition 112

143 Classe 16 (suite) C 0232 carafes (dessous en papier C C 0240 carbone (papier ---) C C 0272 carnets N C 0281 carrelets [règles] S C 0287 cartes * C C 0291 cartes de crédit (presses à ---), non C électriques C 0293 cartes de voeux musicales M C 0294 cartes géographiques G C 0299 carton * C C 0303 carton de pâte de bois [papeterie] W C 0305 carton (tubes en ---) C C 0307 cartonnages C C 0308 cartons à chapeaux [boîtes] H C 0310 cartons perforés pour métiers P Jacquard C 0340 catalogues C C 0348 cavaliers pour fiches T C 0377 cellulose régénérée (feuilles S pour l emballage C 0479 chansonniers S C 0490 chapeaux (cartons à ---) [boîtes] H C 0496 chapelets R C 0557 châssis à composer [imprimerie] C C 0693 chemises pour documents F C 0707 chevalets pour la peinture P C 0753 chiffres [caractères d imprimerie] N C 0769 Chine (encres I C 0793 chopes à bière (dessous M C 0806 chromolithographies [chromos] C C 0807 chromos C C 0823 cigares (bagues [anneaux] C C 0878 circulaires N C 0879 cire à cacheter S C 0897 cires à modeler non à usage M dentaire C 0928 classeurs [articles de bureau] F C 0942 clichés à adresses A C 0943 clichés d imprimerie P C 1007 coffrets à timbres [cachets] C C 1009 coffrets pour la papeterie [articles C de bureau] C 1021 collage des photographies M (appareils pour le ---) C 1022 collantes (bandes --- ) pour la A papeterie ou le ménage C 1024 collantes (matières ---) pour la A papeterie ou le ménage C 1037 colles pour la papeterie ou le G ménage C 1103 compas de tracé C C 1105 composer (cadres à ---) [imprimerie] C C 1106 composer (châssis à ---) [imprimerie] C C 1111 composteurs O C 1168 confection de vêtements (patrons P pour la ---) C 1253 corbeilles à courrier L C 1296 cornets de papier B C 1313 correcteurs (liquides ---) [articles de C bureau] C 1315 corriger (encres à ---) [héliographie] C C 1360 couches en papier ou en cellulose B [à jeter] C 1363 couches-culottes en papier ou en B cellulose [à jeter] C 1394 coupe-papier [articles de bureau] P C 1400 coupes biologiques pour la B microscopie [matériel d enseignement] C 1401 coupes histologiques [matériel H d enseignement] C 1415 courbes (instruments pour le tracé F des --- ) C 1421 courrier (corbeilles à ---) L C 1469 couture (patrons pour la ---) P C 1476 couvercles pour aquariums A d appartement C 1478 couvertures [papeterie] C C 1500 craie à écrire W C 1501 craie à marquer M C 1504 craie (porte- ---) C C 1505 craie pour la lithographie C C 1508 craie pour tailleurs T C 1516 crayons P C 1521 crayons d ardoise S C 1524 crayons (machines à tailler les --- ), P électriques ou non électriques C 1525 crayons (mines P C 1526 crayons (porte- ---) P C 1527 crayons (taille- ---), électriques ou P non électriques C 1543 crémières [petits vases] en papier C C 1573 crochets de bureau P C 1711 cylindres de machines à écrire R D 0015 décalcomanies T D 0025 déchiqueteurs de papier [articles de P bureau] D 0064 démaquiller (serviettes à ---) en N papier D 0136 dessin (fournitures pour le ---) D D 0137 dessin (instruments D D 0139 dessins G D 0142 dessous de carafes [en papier] C D 0145 dessous de chopes à bière M D 0182 diagrammes D D 0251 distributeurs de ruban adhésif A [articles de papeterie] D 0265 documents (appareils pour plastifier L des --- ) [articles de bureau] D 0266 documents (chemises F D 0268 doigtiers [articles de bureau] F D 0279 dossiers [papeterie] D D 0299 drapeaux [en papier] F D 0311 duplicateurs D D 0312 duplicateurs (toiles d encrage I E 0066 eaux-fortes [gravures] E E 0094 échoppes pour graver à l eau-forte E E 0139 écrire (cylindres de machines à ---) R E 0140 écrire (fournitures W Classification de Nice 8 e édition

144 Classe 16 (suite) E 0141 écrire (machines à --- ) [électriques ou non électriques] E 0142 écrire (nécessaires [écritoires] T W E 0143 écrire (plumes à ---) N E 0144 écrire (plumes à ---) en or N E 0145 écrire (tablettes à ---) W E 0146 écrire (touches de machines à ---) T E 0148 écriteaux en papier ou en carton P E 0149 écritoires I E 0150 écriture (brosses pour l ---) W E 0151 écriture (fournitures pour l ---) W E 0152 écriture (instruments d ---) W E 0153 écriture (modèles d ---) H E 0159 écussons [cachets en papier] S E 0165 effacer (gabarits à ---) E E 0166 effacer (gommes à ---) R E 0167 effacer (produits pour --- ) E E 0168 effaceurs pour tableaux E E 0176 élastiques de bureau E E 0201 électrocardiographes (papier E E 0228 emballage en fécule ou amidon P (matériaux d ---) E 0232 emballage (papier d ---) W E 0237 emballages pour bouteilles [en B carton ou en papier] E 0269 emporte-pièce [articles de bureau] P E 0289 encrage (toiles d --- ) pour I duplicateurs E 0291 encre (bâtons d --- ) I E 0292 encre (pierres d --- ) [récipients à I encre] E 0293 encres * I E 0295 encres à corriger [héliographie] C E 0301 encreurs (bobines pour rubans ---) S E 0302 encreurs (rubans --- ) I E 0303 encreurs (tampons ---) I E 0304 encriers I E 0333 enregistreurs (papier pour P appareils ---) E 0340 enseignement (matériel d --- ) [à T l exception des appareils] E 0343 enseignes en papier ou en carton S E 0353 enveloppes [papeterie] E E 0356 enveloppes (machines de bureau à E fermer les ---) E 0358 enveloppes pour bouteilles [en B carton ou en papier] E 0374 éphémérides T E 0405 équerres à dessin D E 0451 essuie-mains en papier T E 0453 essuie-plumes P E 0493 étiqueter (appareils à main à ---) H E 0497 étiquettes non en tissu L E 0502 étoffes pour reliures F E 0526 étuis pour patrons S F 0004 faire-part [papeterie] A F 0007 fanions [en papier] F F 0125 feuilles [papeterie] P F 0126 feuilles bullées [en matières B plastiques] [pour l emballage ou le conditionnement] F 0160 fiches [papeterie] I F 0162 fiches (cavaliers T F 0167 figurines [statuettes] en papier F mâché F 0231 fils pour reliures C F 0240 filtrantes (matières --- ) [papier] F F 0245 filtre (papier- --- ) F F 0251 filtres à café en papier F F 0360 formulaires F F 0361 formules F F 0386 fournitures scolaires S F 0500 fusains (crayons ---) C G 0003 gabarits [papeterie] S G 0004 gabarits à effacer E G 0016 galées [typographie] G G 0040 galvanotypes E G 0041 galvanotypie (clichés E G 0171 géographiques (cartes ---) G G 0226 globes terrestres T G 0235 gluten [colle] pour la papeterie ou le G ménage G 0247 godets pour la peinture A G 0257 gommées (toiles ---) pour la G papeterie G 0259 gommes [colles] pour la papeterie G ou le ménage G 0260 gommes à effacer R G 0312 graphiques (représentations --- ) G G 0319 grattoirs de bureau S G 0321 graver (planches à ---) E G 0326 gravures E H 0055 hectographes H H 0086 horaires imprimés P H 0179 humecteurs [articles de bureau] M H 0207 hygiénique (papier ---) T I 0003 ichtyocolle pour la papeterie ou le I ménage I 0013 images P I 0026 impressions P I 0028 imprimantes d ordinateurs (rubans I encreurs I 0030 imprimer des adresses (machines A à ---) I 0033 imprimerie (blanchets pour l --- ) non P en matières textiles I 0034 imprimerie (caractères d --- ) P I 0035 imprimerie (clichés d ---) P I 0042 imprimerie (produits de l --- ) P I 0045 imprimeries portatives [articles de P bureau] I 0046 imprimés P I 0105 instruction (matériel d ---) [à T l exception des appareils] I 0109 instruments d écriture W J 0002 Jacquard (cartons perforés pour P métiers --- ) J 0056 journaux N Classification de Nice 8 e édition 114

145 Classe 16 (suite) J 0057 journaux de bandes dessinées C L 0124 langes en papier ou en cellulose [à B jeter] L 0196 lettres [caractères d imprimerie] T L 0201 lettres (papier à ---) W L 0245 lignes (tire- --- ) D L 0271 linge de table [en papier] T L 0313 lithographie (craie pour la ---) C L 0314 lithographies L L 0315 lithographiés (objets d art ---) L L 0316 lithographiques (pierres ---) L L 0333 livres B L 0334 livres (marques B L 0336 livres (serre- ---) B L 0337 livrets B L 0359 lumineux (papier ---) L M 0004 mâché (papier ---) P M 0009 machines à écrire [électriques ou T non électriques] M 0036 mains (essuie- ---) en papier T M 0104 manifolds M M 0120 manuels M M 0131 maquettes d architecture A M 0135 marbrer (peignes à ---) G M 0154 marquer (craie à ---) M M 0158 marques pour livres B M 0210 matériaux d emballage en fécule ou P amidon M 0216 matières plastiques pour le P modelage M 0321 métiers Jacquard (cartons perforés P M 0353 micro-ondes (sachets pour la B cuisson par ---) M 0362 microscopie (coupes biologiques B pour la ---) [matériel d enseignement] M 0383 mines de crayons P M 0386 mines (porte- ---) P M 0415 modelage (matériaux pour le ---) M M 0417 modeler (matériaux à ---) M M 0418 modèles de broderie E M 0438 monnaie (plateaux pour ranger et T compter la ---) M 0502 mouchoirs de poche [en papier] H M 0508 mouilleurs de bureau M N 0008 nappes en papier T N 0037 nécessaires pour écrire [écritoires] W N 0080 noeuds en papier [papeterie] B N 0111 numéroteurs N O 0043 oléographies O O 0066 onglets [reliure] B O 0089 ordinateur (bandes en papier ou P cartes pour l enregistrement des programmes d --- ) P 0027 pains à cacheter S P 0039 palettes pour peintres P P 0040 palettisation (pellicules en matières P plastiques [adhérentes, extensibles] pour la ---) P 0070 pantographes [instruments de dessin] P P 0072 papeterie (articles S P 0073 papeteries [nécessaires pour écrire] W P 0074 papier * P P 0076 papier à copier [articles de C papeterie] P 0085 papier calque T P 0086 papier carbone C P 0088 papier (coupe- ---) [articles de P bureau] P 0089 papier d argent S P 0090 papier d armoire [parfumé ou non] D P 0097 papier hygiénique T P 0100 papier lumineux L P 0101 papier mâché P P 0105 papier paraffiné P P 0108 papier pour appareils enregistreurs P P 0110 papier pour électrocardiographes E P 0113 papier pour radiogrammes R P 0118 papier Xuan [pour peinture et X calligraphie chinoises] P 0119 papier-filtre F P 0120 papier-parchemin P P 0128 papiers (presse- --- ) P P 0143 parchemin (papier- ---) P P 0177 passeports (pochettes pour --- ) P P 0182 pastels [crayons] P P 0187 pâte à modeler M P 0192 pâte de bois (carton W [papeterie] P 0220 patrons (étuis S P 0221 patrons pour la couture P P 0260 peignes à marbrer G P 0265 peintres (appuie-main H P 0266 peintres (brosses P P 0267 peintres en bâtiment (rouleaux H P 0271 peinture (boîtes [matériel P scolaire] P 0272 peinture (chevalets pour la --- ) P P 0280 peinture (toiles pour la ---) C P 0282 peintures [tableaux] encadrées ou P non P 0298 pellicules en matières plastiques P [adhérentes, extensibles] pour la palettisation P 0300 pellicules en matières plastiques P pour l emballage P 0326 perforateurs de bureau O P 0327 périodiques P P 0386 photographies P P 0387 photographies (appareils pour le M collage des ---) P 0388 photographies (supports pour --- ) P P 0402 photogravures P P 0456 pierres d encre [récipients à encre] I P 0459 pierres lithographiques L P 0484 pince (planchettes à ---) [articles de C bureau] 115 Classification de Nice 8 e édition

146 Classe 16 (suite) P 0485 pinceaux P P 0491 pince-notes P P 0534 pistolets pour le tracé des courbes F P 0555 planches [gravures] P P 0557 planches à dessin D P 0558 planches à graver E P 0571 planchettes à pince [articles de C bureau] P 0574 plans B P 0584 plaques à adresses pour machines A à adresser P 0610 plastiques (matières ---) pour le P modelage P 0620 plateaux pour ranger et compter la T monnaie P 0631 plioirs [articles de bureau] F P 0650 plume (porte- ---) P P 0653 plumes [articles de bureau] P P 0654 plumes à dessin D P 0655 plumes à écrire N P 0656 plumes à écrire en or N P 0657 plumes (essuie- ---) P P 0660 plumiers P P 0678 pochettes pour passeports P P 0679 pochoirs S P 0701 pointes à tracer pour le dessin T P 0739 polycopier (appareils et machines M à ---) P 0790 porte-chéquiers H P 0797 porte-craie C P 0798 porte-crayons P P 0811 porte-mines P P 0818 porte-plume P P 0855 portraits P P 0857 postales (cartes ---) P P 0858 poste (timbres- ---) P P 0868 pot (cache- ---) en papier F P 0940 presse-papiers P P 0942 presses à agrafer [papeterie] S P 0943 presses à cartes de crédit, non C électriques P 0966 programmes d ordinateur (bandes P en papier ou cartes pour l enregistrement des ---) P 0980 prospectus P P 1013 publications P P 1025 punaises [pointes] D R 0032 radiogrammes (papier R R 0173 registres [livres] L R 0178 règles à dessiner R R 0180 réglettes [composteurs] P R 0199 reliure (appareils et machines pour B la ---) [matériel de bureau] R 0200 reliures B R 0201 reliures (articles B R 0229 répertoires I R 0234 représentations graphiques G R 0239 reproduction de documents (toiles I d encrage de machines pour la ---) R 0241 reproductions graphiques G R 0296 revues [périodiques] M R 0364 ronds de table [en papier] T R 0399 rouleaux de peintres en bâtiment H R 0425 ruban adhésif (distributeurs A [articles de papeterie] R 0431 rubans adhésifs pour la papeterie A ou le ménage R 0435 rubans de papier P R 0437 rubans encreurs I R 0438 rubans encreurs (bobines S R 0439 rubans encreurs pour imprimantes I d ordinateurs R 0443 rubans pour machines à écrire T S 0019 sachets [enveloppes, pochettes] B pour l emballage [en papier ou en matières plastiques] S 0020 sachets pour la cuisson par microondes B S 0028 sacs [enveloppes, pochettes] pour B l emballage [en papier ou en matières plastiques] S 0032 sacs à ordures [en papier ou en G matières plastiques] S 0128 sceaux [cachets] S S 0129 sceaux (tampons S S 0149 scolaires (fournitures ---) S S 0245 serre-livres B S 0261 serviettes à démaquiller en papier N S 0263 serviettes de table [en papier] T S 0265 serviettes de toilette [en papier] F S 0281 sets de table en papier P S 0317 signets B S 0442 souhaits (cartes G S 0469 sous-main W S 0513 statuettes en papier mâché F S 0518 stéatite [craie pour tailleurs] S S 0521 stencils S S 0542 stylographes F S 0543 stylos F S 0544 stylos (billes B S 0585 supports pour plumes et crayons S T 0014 table (linge en papier T T 0016 table (ronds en papier T T 0018 table (serviettes en papier T T 0022 table (tapis en papier T T 0023 tableaux [peintures] encadrés ou P non T 0025 tableaux (baguettes, non P électroniques T 0031 tableaux (effaceurs pour --- ) E T 0032 tableaux noirs B T 0035 tables arithmétiques A T 0048 tablettes à écrire W T 0064 taille-crayons, électriques ou non P électriques T 0065 tailler les crayons (machines à --- ), P électriques ou non électriques T 0068 tailleurs (craie T T 0094 tampons encreurs I T 0118 tapis de table [en papier] T Classification de Nice 8 e édition 116

147 Classe 16 (suite) T 0205 terrariums d appartement [vivariums] I T 0217 tés à dessin D T 0263 tickets [billets] T T 0268 timbrer (plaques à ---) S T 0269 timbres [cachets] S T 0270 timbres [cachets] (coffrets à ---) C T 0271 timbres [cachets] (supports à --- ) H T 0272 timbres à adresses A T 0273 timbres à cacheter S T 0275 timbres-poste P T 0287 tire-lignes D T 0324 toile à calquer T T 0331 toile pour reliures C T 0336 toiles d encrage de machines pour I la reproduction de documents T 0337 toiles d encrage pour duplicateurs I T 0339 toiles gommées pour la papeterie G T 0341 toiles pour la peinture C T 0353 toilette (serviettes en papier F T 0412 touches de machines à écrire T T 0444 tracer (pointes à --- ) pour le dessin T T 0476 transparents [papeterie] T T 0537 trousses à dessin D T 0559 tubes en carton C T 0610 typographiques (caractères --- ) T V 0208 vêtements (patrons pour la P confection V 0240 vigneter (appareils à ---) V V 0261 viscose (feuilles pour V l emballage 117 Classification de Nice 8 e édition

148 Classe 17 Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non. A 0028 accouplements (garnitures d --- ) C A 0045 acétate de cellulose mi-ouvré C A 0090 acryliques (résines ---) [produits A semi-finis] A 0111 adhésifs (rubans ---) autres que pour A la médecine, la papeterie ou le ménage A 0115 adhésives (bandes ---) autres que A pour la médecine, la papeterie ou le ménage A 0240 air comprimé (armatures pour C conduites d --- ) non A 0433 amiante A A 0438 amiante (revêtements d ---) A A 0439 amiante (rideaux de sécurité en ---) A A 0474 amortisseurs (tampons ---) en S caoutchouc A 0560 anneaux en caoutchouc R A 0609 antipollution (barrages flottants ---) A A 0689 ardoise d amiante A A 0731 armatures pour conduites [non R ] A 0770 arrosage (tuyaux d --- ) W A 0788 asbeste A A 0790 asbeste (paravents d --- ) pour A pompiers A 0836 auto-adhésifs (rubans ---) autres que S pour la médecine, la papeterie ou le ménage B 0030 bagues d étanchéité W B 0098 balata B B 0145 bandes adhésives autres que pour A la médecine, la papeterie ou le ménage B 0158 bandes isolantes I B 0196 barrages flottants antipollution A B 0507 bocaux (joints en caoutchouc B B 0676 bouchons en caoutchouc R B 0732 bourrelets d étanchéité D B 0913 butoirs en caoutchouc S C 0024 câbles (isolants pour --- ) C C 0112 calage (matériel de --- ) en P caoutchouc ou en matières plastiques C 0130 calfeutrer (matières à ---) W C 0139 calorifuges (produits ---) N C 0193 caoutchouc (bouchons en ---) R C 0194 caoutchouc brut ou mi-ouvré R C 0196 caoutchouc durci [ébonite] E C 0198 caoutchouc (fils non à usage T textile C 0202 caoutchouc synthétique S C 0206 capitons en caoutchouc ou en P matières plastiques C 0309 cartons d amiante A C 0370 cellulose (acétate de --- ) mi-ouvré C C 0376 cellulose régénérée (feuilles F autres que pour l emballage C 0444 chaleur (matières pour empêcher le R rayonnement de la ---) C 0584 chaudières (matières pour B empêcher le rayonnement de la chaleur dans les ---) C 0704 cheval (fers à ---) non H C 0925 clapets en caoutchouc C C 1132 condensateurs électriques (papier P C 1146 conduites (armatures non R C 1156 conduites d électricité (isolateurs I C 1160 conduites (joints pour --- ) P C 1270 cordes en caoutchouc C C 1280 cordons en caoutchouc C C 1344 coton à étouper C C 1714 cylindres (joints C D 0201 diélectriques [isolants] D D 0303 draps d amiante A E 0068 ébonite E E 0069 ébonite (moules en --- ) E E 0118 écorces pour l isolation acoustique B E 0178 élastiques (fils ---) non à usage E textile E 0183 électricité (isolateurs pour I conduites d --- ) E 0225 emballage [rembourrage] (matières P d ---) en caoutchouc ou en matières plastiques E 0244 embourrage (matières d --- ) en P caoutchouc ou en matières plastiques E 0254 embrayages (garnitures d --- ) C E 0308 enduits isolants I E 0476 étanchéité (garnitures d ---) W E 0507 étouper (matières à ---) C F 0100 fers à cheval non H F 0129 feuilles en matières plastiques à P usage agricole F 0130 feuilles isolantes F F 0133 feutre d amiante A F 0135 feutre pour l isolation I F 0143 fibre vulcanisée V F 0145 fibres de carbone, autres qu à C usage textile F 0150 fibres de verre pour l isolation F F 0152 fibres de verre (tissus en ---) pour F l isolation F 0154 fibres en matières plastiques non à P usage textile F 0171 filaments d amiante A Classification de Nice 8 e édition 118

149 Classe 17 (suite) F 0210 fils de caoutchouc non à usage textile T F 0220 fils élastiques non à usage textile E F 0226 fils en matières plastiques non à T usage textile F 0237 filtrantes (matières --- ) [matières F plastiques ou mousses miouvrées] F 0420 freins (matières mi-ouvrées pour B garnitures F 0467 fuites (compositions chimiques pour L obturer les ---) G 0057 gants isolants I G 0077 garnitures de freins (matières miouvrées B G 0087 garnitures d embrayages C G 0088 garnitures d étanchéité W G 0255 gomme brute ou mi-ouvrée R G 0369 gutta-percha G H 0157 huiles isolantes I H 0181 humidité dans les bâtiments M (compositions isolantes contre l --- ) I 0055 incendie (tuyaux à ---) F I 0103 insonorisation (matières pour l ---) S I 0132 isolant (papier ---) I I 0135 isolantes (compositions ---) contre M l humidité dans les bâtiments I 0136 isolantes (feuilles ---) F I 0137 isolantes (huiles ---) I I 0138 isolantes (matières ---) I I 0139 isolantes (peintures ---) I I 0140 isolants I I 0141 isolants (gants ---) I I 0142 isolants (rubans ---) I I 0143 isolants (tissus --- ) I I 0144 isolants (vernis ---) I I 0145 isolateurs I I 0146 isolation acoustique (écorces pour B l --- ) J 0045 joints * G J 0047 joints à expansion (garnitures E L 0024 laine de laitier [isolant] S L 0027 laine de verre pour l isolation G L 0033 laine minérale [isolant] M L 0056 laitier (laine [isolant] S L 0147 latex [caoutchouc] L L 0265 lin (tuyaux C L 0376 lut L M 0089 manchons de tuyaux [non P ] M 0090 manchons en caoutchouc pour la R protection de parties de machines M 0198 mastics pour joints S M 0215 matières plastiques mi-ouvrées P M 0349 mica brut ou mi-ouvré M M 0517 moules en ébonite E P 0099 papier isolant I P 0109 papier pour condensateurs électriques P P 0122 papiers d amiante A P 0142 paravents d asbeste pour pompiers A P 0287 peintures isolantes I P 0299 pellicules en matières plastiques P autres que pour l emballage P 0514 pique-fleurs en mousse [produits F semi-finis] P 0609 plastiques (matières ---) mi-ouvrées P P 0673 pneus (gomme pour le rechapage R des --- ) P 0768 pompiers (paravents d asbeste A R 0008 raccords de tuyaux [non J ] R 0023 radiateurs de véhicules (tuyaux de C raccordement R 0104 rayonnement de la chaleur R (matières pour empêcher le ---) R 0131 rechapage des pneus (gomme pour R le ---) R 0204 rembourrage (matières en P caoutchouc ou en matières plastiques R 0257 résines artificielles [produits semifinis] S R 0261 résines synthétiques [produits S semi-finis] R 0286 revêtements d amiante A R 0313 rideaux de sécurité en amiante A R 0360 rondelles en caoutchouc ou en fibre W vulcanisée R 0429 rubans adhésifs autres que pour la A médecine, la papeterie ou le ménage R 0441 rubans isolants I S 0016 sachets [enveloppes, pochettes] B pour l emballage [en caoutchouc] S 0025 sacs [enveloppes, pochettes] pour B l emballage [en caoutchouc] S 0150 scorie (laine [isolant] S S 0219 semelles d amiante A S 0421 souder (fils à ---) en matières T plastiques T 0091 tampons amortisseurs en S caoutchouc T 0306 tissus d amiante A T 0309 tissus en fibres de verre pour F l isolation T 0312 tissus isolants I T 0328 toile d amiante A T 0467 transformateurs (huile isolante T T 0504 tresses d amiante A T 0580 tuyaux à incendie F T 0581 tuyaux d arrosage W T 0590 tuyaux de raccordement pour C radiateurs de véhicules T 0592 tuyaux en matières textiles H T 0600 tuyaux flexibles non F Classification de Nice 8 e édition

150 Classe 17 (suite) T 0603 tuyaux (manchons non P T 0606 tuyaux (raccords non J V 0012 valves en caoutchouc ou en fibre V vulcanisée V 0135 vernis isolants I V 0148 verre (fibres pour l isolation F V 0154 verre (laine pour l isolation G V 0167 verre (tissus en fibres pour F l isolation V 0260 viscose (feuilles autres que V pour l emballage V 0290 voies ferrées (isolateurs R V 0336 vulcanisée (fibre ---) V Classification de Nice 8 e édition 120

151 Classe 18 Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d autres classes; peaux d animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. A 0384 alpenstocks M A 0385 alpinistes (sacs d --- ) B A 0521 animaux (colliers C A 0530 animaux (dépouilles d --- ) A A 0542 animaux (peaux d --- ) A A 0567 anneaux pour parapluies U A 0685 arçons de selles S A 0820 attaches de selles F B 0103 baleines pour parapluies ou U parasols B 0171 bandoulières [courroies] en cuir S B 0248 bâtons d alpinistes M B 0266 baudruche G B 0586 boîtes à chapeaux en cuir H B 0614 boîtes en cuir ou en carton-cuir B B 0615 boîtes en fibre vulcanisée B B 0668 boucherie (peaux d animaux C B 0687 boudin (boyaux pour faire le ---) G B 0733 bourrellerie H B 0736 bourses P B 0738 bourses de mailles [non en métaux C précieux] B 0777 boyaux pour la charcuterie G B 0811 brides [harnais] B B 0813 bridons B B 0893 buffleterie S C 0102 caisses en cuir ou en carton-cuir C C 0103 caisses en fibre vulcanisée B C 0155 campeurs (sacs B C 0173 cannes C C 0178 cannes de parapluies U C 0180 cannes (poignées W C 0181 cannes-sièges W C 0258 carcasses de parapluies ou de F parasols C 0259 carcasses de sacs à main H C 0266 carnassières G C 0273 carniers G C 0284 cartables S C 0297 cartes (porte- ---) [portefeuilles] C C 0306 carton-cuir L C 0463 chamoisées (peaux ---) autres que C pour le nettoyage C 0488 chapeaux (boîtes à --- ) en cuir H C 0711 chevaux (colliers de --- ) H C 0712 chevaux (couvertures H C 0713 chevaux (housses de selles C C 0714 chevaux (licous H C 0715 chevaux (selles pour --- ) R C 0738 chevreau K C 0745 chiens (colliers D C 0941 clés (étuis [maroquinerie] K C 0997 coffres de voyage T C 1008 coffrets destinés à contenir des V articles de toilette dits vanity cases C 1044 colliers pour animaux C C 1281 cordons en cuir L C 1320 corroyées (peaux ---) C C 1427 courroies de harnais H C 1430 courroies de patins S C 1434 courroies en cuir [sellerie] S C 1482 couvertures de chevaux H C 1489 couvertures en peaux [fourrures] C C 1584 croupons B C 1599 cuir brut ou mi-ouvré L C 1600 cuir (carton- ---) L C 1604 cuir (fils L C 1605 cuir (garnitures pour meubles T C 1606 cuir (imitations I C 1607 cuir (lanières L D 0103 dépouilles d animaux A D 0148 dessous de selles d équitation P D 0267 documents (porte- ---) B E 0109 écoliers (sacs d ---) S E 0110 écoliers (serviettes d ---) S E 0311 enfants (sacoches pour porter S les --- ) E 0512 étriers (pièces en caoutchouc S E 0514 étrivières S E 0522 étuis pour clés [maroquinerie] K F 0091 ferrures de harnais H F 0185 filets à provisions N F 0366 fouets W F 0389 fourrage (musettes à ---) N F 0395 fourreaux de parapluies U F 0397 fourrures [peaux d animaux] F G 0013 gaines de ressorts [en cuir] C G 0073 garnitures de cuir pour meubles T G 0080 garnitures de harnachement non en H métaux précieux G 0167 genouillères pour chevaux K G 0183 gibecières G G 0355 guides [rênes] R H 0006 habits pour animaux C H 0032 harnachement (garnitures H non en métaux précieux H 0033 harnachements H H 0037 harnais (ferrures H H 0038 harnais pour animaux H H 0053 havresacs H H 0114 housses de selles pour chevaux C L 0036 laisses L L 0128 lanières de cuir L L 0225 licols H L 0226 licous H M 0053 malles T M 0054 mallettes * S M 0055 mallettes pour documents A M 0098 mangeoires (musettes ---) N Classification de Nice 8 e édition

152 Classe 18 (suite) M 0170 martinets [fouets] C M 0270 mentonnières [bandes en cuir] C M 0333 meubles (garnitures de cuir T M 0339 meubles (revêtements en cuir F M 0428 moleskine [imitation du cuir] M M 0440 monnaie (porte- ---) non en métaux P précieux M 0461 mors [harnachement] B M 0554 muselières M M 0556 musettes mangeoires N M 0572 musique (porte- ---) M O 0012 oeillères [harnachement] B O 0053 ombrelles P P 0135 parapluies U P 0139 parasols P P 0215 patins (courroies S P 0239 peaux chamoisées autres que pour C le nettoyage P 0241 peaux d animaux A P 0295 pelleteries [peaux d animaux] F P 0549 plage (sacs B P 0686 poignées de cannes W P 0687 poignées de parapluies U P 0690 poignées de valises S P 0787 porte-cartes [portefeuilles] C P 0801 porte-documents B P 0803 portefeuilles P P 0814 porte-monnaie non en métaux P précieux P 0815 porte-musique M P 1010 provisions (filets à ---) N P 1011 provisions (sacs à ---) S R 0217 rênes R R 0275 ressorts (gaines en cuir C R 0277 réticules [sacs à main] H R 0288 revêtements de meubles en cuir F R 0414 roulettes (sacs à ---) W S 0017 sachets [enveloppes, pochettes] B pour l emballage [en cuir] S 0021 sacoches à outils [vides] T S 0022 sacoches pour porter les enfants S S 0026 sacs [enveloppes, pochettes] pour B l emballage [en cuir] S 0029 sacs à dos R S 0031 sacs à main H S 0033 sacs à provisions S S 0034 sacs à roulettes W S 0035 sacs d alpinistes B S 0036 sacs de campeurs B S 0041 sacs de plage B S 0042 sacs de voyage T S 0043 sacs d écoliers S S 0051 sacs-housses pour vêtements [pour G le voyage] S 0079 sangles de cuir B S 0102 saucisses (boyaux G S 0192 sellerie (articles S S 0193 selles (attaches F S 0194 selles d équitation (dessous P S 0196 selles (housses pour chevaux C S 0198 selles pour chevaux R S 0259 serviettes [maroquinerie] B S 0266 serviettes d écoliers S S 0294 sièges (cannes- ---) W S 0330 similicuir I T 0457 traits [harnachement] T T 0542 trousses de voyage [maroquinerie] T V 0009 valises V V 0010 valises (poignées S V 0013 valves en cuir V V 0211 vêtements (sacs-housses G [pour le voyage] V 0326 voyage (coffres T V 0329 voyage (sacs T V 0330 voyage (trousses T [maroquinerie] Classification de Nice 8 e édition 122

153 Classe 19 Matériaux de construction non ; tuyaux rigides non pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non ; monuments non. A 0151 affichage (colonnes d ---), non A 0170 agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de construction] A B A 0267 alabastrique (verre ---) A A 0273 albâtre A A 0416 amarrage des bateaux (quais F flottants pour l ---), non A 0418 amarrage (pieux d ---) non M A 0434 amiante (ciment d ---) A A 0436 amiante (mortier d --- ) A A 0441 amiante-ciment A A 0639 aquariums [constructions] A A 0642 aquariums (gravier A A 0644 aquariums (sable A A 0687 ardoise S A 0690 ardoise (poudre d ---) S A 0693 ardoises pour toitures R A 0695 arêtiers de toits H A 0717 argentifère (sable ---) S A 0720 argile * C A 0722 argile de potier P A 0728 armatures de portes [non D ] A 0734 armatures pour la construction [non R ] A 0781 art (objets d ---) en pierre, en béton W ou en marbre A 0789 asbeste (ciment d ---) A A 0795 asphalte A A 0796 asphalte (pavés en ---) A B 0024 bagasses de canne à sucre B (agglomérés [matériau de construction] B 0040 baguettes en bois pour le F lambrissage B 0051 baignoires d oiseaux [constructions B non ] B 0057 bain (cabines non C B 0106 balises non lumineuses [non B ] B 0108 ballast C B 0120 balustres B B 0156 bandes goudronnées [construction] T B 0176 baraques H B 0188 bardeaux S B 0226 bassins [piscines, constructions S non ] B 0243 bâtir (matériaux à ---) non B B 0252 battantes (portes --- ) non F B 0333 béton C B 0337 béton (coffrages pour le ---) non S B 0338 béton (éléments de construction en ---) B 0384 bicyclettes (installations pour parquer des ---) non C B B 0450 bitume B B 0451 bitumé (carton ---) B B 0454 bitumeux (produits ---) pour la B construction B 0526 bois de construction B B 0530 bois de placage V B 0531 bois de sciage T B 0533 bois d oeuvre W B 0537 bois façonnés T B 0541 bois mi-ouvrés W B 0546 bois (pavés en ---) W B 0549 bois propre à être moulé M B 0554 boiseries W B 0603 boîtes aux lettres [en maçonnerie] L B 0651 bornes routières non lumineuses et S non mécaniques [non ] B 0787 brai [matériau de construction] T B 0816 briques B B 0818 briques (terre à ---) E B 0819 briquetage (liants pour le ---) B B 0826 briquettes (liants pour la fabrication B des --- ) B 0909 bustes en pierre, en béton ou en B marbre C 0005 cabines de bain non C C 0009 cabines pour la peinture au pistolet P non C 0011 cabines téléphoniques non T C 0066 cadres de fenêtres [non W ] C 0068 cadres de portes [non ] D C 0109 caissons pour la construction sous C l eau C 0116 calcaires (marnes --- ) C C 0117 calcaires (pierres ---) L C 0170 caniveaux G C 0225 capuchons de cheminées [non C ] C 0278 carreaux pour la construction non T C 0280 carrelages non F C 0300 carton bitumé B C 0302 carton de pâte de bois W [construction] C 0304 carton pour la construction P C 0350 caveaux non V C 0393 céramique (matières premières C pour la ---) C 0465 chamotte F C 0538 charpentes non F Classification de Nice 8 e édition

154 Classe 19 (suite) C 0559 châssis de fenêtres [non ] W C 0561 châssis de portes [non ] D C 0564 châssis de serres [non ] G C 0611 chaussées (matériaux pour la R construction et le revêtement des --- ) C 0653 chaux L C 0661 cheminées [non ] C C 0663 cheminées (capuchons non C C 0669 cheminées (manteaux M C 0672 cheminées (mitres de --- ) non C C 0674 cheminées (rallonges non L C 0677 cheminées (tuyaux [non C ] C 0688 chemins de fer (traverses non R C 0697 chéneaux non G C 0739 chevrons pour toitures H C 0852 ciment * C C 0853 ciment (amiante- ---) A C 0854 ciment d amiante A C 0855 ciment d asbeste A C 0857 ciment (enduits de --- ) pour F l ignifugation C 0858 ciment (plaques en ---) C C 0859 ciment (poteaux en --- ) C C 0860 ciment pour fourneaux F C 0920 clapets de conduites d eau [ni en W métal, ni en matières plastiques] C 0924 clapets de tuyaux de drainage [ni D en métal, ni en matières plastiques] C 0962 cloisons non P C 0965 clôtures non F C 0994 coffrages pour le béton non S C 1050 colonnes d affichage [non A ] C 1150 conduites d eau (clapets ni en W métal, ni en matières plastiques C 1153 conduites d eau non W C 1159 conduites forcées [non ] P C 1165 conduits non pour D installations de ventilation et de climatisation C 1205 construction (matériaux non B C 1207 constructions non B C 1209 constructions transportables non B C 1222 contre-plaqués P C 1299 corniches (moulures non M C 1300 corniches non C C 1303 cornières non A C 1475 couvercles de trous d homme [non M ] C 1486 couvertures de toits [non ] R C 1503 craie brute C C 1564 cristal de roche R D 0003 dalles non P D 0057 degrés [marches] d escaliers [non S ] D 0114 descente (tuyaux non G D 0293 drainage (clapets de tuyaux D ni en métal, ni en matières plastiques D 0295 drainage (tuyaux [non D ] E 0014 eau (conduites d --- ) non W E 0076 échafaudages non S E 0106 éclairants (pavés --- ) L E 0250 embranchement (tuyaux d --- ) non B E 0281 encadrements de tombes [non T ] E 0305 enduits [matériaux de construction] C E 0307 enduits de ciment pour F l ignifugation E 0351 entretien des routes (liants pour R l --- ) E 0413 escaliers (degrés [marches] d ---) S non E 0415 escaliers non S E 0463 étables S E 0472 étais non P E 0478 étançons non P E 0510 étrésillons P F 0046 fenêtres (cadres non W F 0048 fenêtres (châssis non W F 0053 fenêtres non W F 0128 feuilles en matière artificielle pour le R marquage des routes F 0134 feutre pour la construction F F 0168 figurines [statuettes] en pierre, en F béton ou en marbre F 0323 foires (baraques F F 0331 fonderie (moules pour la ---) non F F 0380 fourneaux (ciment F F 0381 fourneaux (ciment pour hauts ---) B F 0490 funéraires (dalles ---) non G F 0492 funéraires (monuments ---) non T F 0494 funéraires (plaques ---) non G F 0496 funéraires (stèles ---) non T F 0505 fusées (rampes de lancement R non G 0172 géotextiles G G 0210 glaces [vitres] pour la construction P Classification de Nice 8 e édition 124

155 Classe 19 (suite) G 0220 glaise C G 0224 glissières de sécurité pour routes C [non ] G 0272 goudron T G 0275 goudronnées (bandes ---) T [construction] G 0280 gouttières non G G 0310 granit G G 0311 granulés de verre pour le marquage G des routes G 0322 gravier G G 0323 gravier pour aquariums A G 0332 grès de construction S G 0333 grès (tuyaux en --- ) S G 0375 gypse G H 0049 hauts fourneaux (ciment B H 0105 houille (goudron C H 0174 huisseries non D I 0010 ignifugation (enduits de ciment pour F l --- ) I 0133 isolant (verre ---) [construction] I J 0008 jalousies non J L 0057 laitiers [matériaux de construction] S L 0063 lambris non W L 0064 lambrissage (baguettes en bois F pour le ---) L 0072 lames de parquets P L 0116 lancement de fusées (rampes R non L 0149 lattes non L L 0197 lettres (boîtes aux ---) en L maçonnerie L 0214 liais [pierre] L L 0216 liaisons pour la fabrication des B briquettes L 0220 liants pour le briquetage B L 0221 liants pour l entretien des routes R L 0227 liège aggloméré C L 0242 lignes électriques (poteaux P non L 0258 limons [parties d escaliers] non S L 0289 linteaux non L L 0360 lumineux (pavés ---) L M 0001 macadam M M 0020 magnésie (ciment M M 0116 manteaux de cheminées M M 0134 marbre M M 0141 marches d escaliers [non S ] M 0150 marnes calcaires C M 0151 marquage des routes (feuilles et R plaques en matière artificielle pour le ---) M 0152 marquage des routes (granulés de G verre pour le ---) M 0160 marquises [construction] non P M 0209 matériaux de construction non B M 0222 mâts [poteaux] non M M 0280 merrains C M 0407 mitres de cheminées [non C ] M 0424 moellons R M 0457 monuments non M M 0466 mortier pour la construction M M 0471 mosaïques pour la construction M M 0519 moules pour la fonderie non F M 0527 moulures [construction] non M M 0534 moustiquaires [châssis non I ] M 0551 murs (revêtements W [construction] non N 0102 noues [construction] non F O 0037 oiseaux (baignoires d ---) B [constructions non ] O 0051 olivine pour la construction O P 0045 palissades non P P 0055 palplanches non P P 0062 panneaux de signalisation ni S lumineux, ni mécaniques [non ] P 0064 panneaux pour la construction non B P 0065 pannes [tuiles] T P 0091 papier de construction B P 0163 parois (revêtements W [construction] non P 0166 parquets P P 0167 parquets (lames P P 0191 pâte de bois (carton W [construction] P 0210 patinoires [constructions] non S P 0225 pavés éclairants L P 0226 pavés lumineux L P 0228 pavés non P P 0270 peinture au pistolet (cabines pour P la ---) non P 0321 perchoirs P P 0438 pierre S P 0441 pierre artificielle A P 0448 pierres à bâtir B P 0453 pierres de construction B P 0455 pierres de scories S P 0458 pierres funéraires G P 0460 pierres (ouvrages de tailleurs S P 0462 pierres réfractaires F P 0463 pierres tombales G P 0464 pierres tumulaires G P 0466 pieux d amarrage non M P 0521 piscines [constructions non S ] P 0523 pistolet (cabines pour la peinture P au ---) non P 0542 placage (bois V Classification de Nice 8 e édition

156 Classe 19 (suite) P 0543 placages en bois W P 0545 plafonds non C P 0552 planchers non F P 0554 planches [bois de construction] P P 0587 plaques commémoratives non M P 0594 plaques en matière artificielle pour R le marquage des routes P 0596 plaques funéraires non G P 0624 plâtre P P 0649 plongeoirs non D P 0722 poix P P 0778 porcheries P P 0781 portails non G P 0823 portes (cadres non D P 0825 portes (châssis non D P 0839 portes non * D P 0841 portes (panneaux non D P 0878 poteaux de lignes électriques [non P ] P 0880 poteaux non P P 0882 poteaux télégraphiques non T P 0884 potier (argile P P 0906 poulaillers non C P 0925 poutrelles non J P 0927 poutres non B Q 0002 quais flottants pour l amarrage des F bateaux [non ] Q 0004 quais préfabriqués non P Q 0005 quartz R R 0056 rails en vinyle [matériaux de V construction] R 0068 rampes de lancement de fusées R [non ] R 0162 réfractaires (matériaux ---) R R 0247 réservoirs en maçonnerie T R 0282 revêtement des chaussées R (matériaux pour le ---) R 0284 revêtements [construction] non L R 0347 roche (cristal R R 0372 roseau pour la construction R R 0415 routes (feuilles et plaques en R matière artificielle pour le marquage des ---) R 0417 routes (glissières de sécurité C non R 0418 routes (granulés de verre pour le G marquage des ---) R 0419 routes (liaisons pour l entretien R des --- ) R 0420 routes (liants pour l entretien des ---) R R 0424 routières (bornes --- ) non S lumineuses et non mécaniques [non ] S 0001 sable [à l exception du sable pour fonderie] S S 0002 sable argentifère S S 0005 sable pour aquariums A S 0133 schistes S S 0134 sciage (bois T S 0152 scories [matériaux de construction] S S 0153 scories (pierres de --- ) S S 0170 sécurité (glissières pour C routes [non ] S 0247 serres (châssis non G S 0249 serres transportables non G S 0284 seuils non S S 0309 signalisation non lumineuse et non S mécanique [non métallique] S 0321 silice [quartz] S S 0329 silos non S S 0508 statues en pierre, en béton ou en S marbre S 0514 statuettes en pierre, en béton ou en F marbre S 0520 stèles funéraires non T S 0534 stores d extérieur ni, ni B en matières textiles T 0069 tailleurs de pierres (ouvrages S T 0159 télégraphiques (poteaux ---) non T T 0166 téléphoniques (cabines ---) non T T 0207 terre à briques E T 0209 terre cuite T T 0362 toits (arêtiers H T 0364 toits (couvertures non R T 0365 toitures (chevrons H T 0367 toitures (cornières non R T 0368 toitures (enduits bitumineux B T 0370 toitures non R T 0382 tombales (pierres ---) G T 0385 tombes (encadrements non T T 0387 tombes non T T 0403 tonnelles [construction] A T 0488 traverses de chemins de fer [non R ] T 0491 treillages non L T 0494 treillis non L T 0536 trous d homme (couvercles M non T 0565 tuf T T 0567 tuiles non T T 0571 tumulaires (dalles ---) non G T 0584 tuyaux de cheminées [non C ] T 0585 tuyaux de descente [non G ] Classification de Nice 8 e édition 126

157 Classe 19 (suite) T 0586 tuyaux de drainage [non D ] T 0589 tuyaux de drainage (clapets D ni en métal, ni en matières plastiques T 0607 tuyaux rigides non P [construction] V 0047 vasistas non C V 0138 verre alabastrique A V 0140 verre armé S V 0143 verre de construction B V 0151 verre (granulés pour le G marquage des routes V 0152 verre isolant [construction] I V 0159 verre pour vitres [à l exception du W verre pour vitres de véhicules] V 0278 vitraux S V 0279 vitres [verre de construction] W V 0283 vitres (verre pour --- ) [à l exception W du verre pour vitres de véhicules] V 0318 volets non S V 0321 volières [constructions] non A V 0322 voliges S X 0004 xylolithe X Classification de Nice 8 e édition

158 Classe 20 Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. A 0007 abeilles (ruches B A 0152 affichage (tableaux d --- ) D A 0246 air (coussins à ---) non à usage A médical A 0255 air (matelas à ---) non à usage A médical A 0257 air (oreillers à ---) non à usage A médical A 0344 aliments (décorations en matières D plastiques A 0421 ambre jaune Y A 0424 ambroïne (barres d ---) A A 0426 ambroïne (plaques d ---) A A 0431 ameublement (pièces d --- ) F A 0522 animaux (cornes d ---) A A 0526 animaux de compagnie (coussins P A 0531 animaux d intérieur (couchettes B A 0532 animaux d intérieur (niches K A 0533 animaux d intérieur (nids N A 0537 animaux empaillés S A 0539 animaux (griffes d ---) C A 0547 animaux (sabots d ---) A A 0559 anneaux de rideaux C A 0628 appliques murales décoratives W [ameublement] non en matières textiles A 0635 appuie-tête [meubles] H A 0657 arbres à griffes pour chats S A 0713 argenté (verre ---) [miroiterie] S A 0751 armoires C A 0752 armoires à pharmacie M A 0778 art (objets d ---) en bois, en cire, en W plâtre ou en matières plastiques A 0818 attache de câbles ou de tubes C (pattes d ---) en matières plastiques A 0834 auges à mortier non T B 0035 baguettes [liteaux] d encadrement P B 0046 bahuts [coffres] non B B 0093 balais (manches à ---) non B B 0101 baleine brute ou mi-ouvrée W B 0121 bambou B B 0122 bancs [meubles] B B 0173 bannetons F B 0192 barils (cerceaux non C B 0194 barils non B B 0204 barriques non C B 0245 bâtis de machines à calculer S B 0280 bébés (parcs P B 0311 berceaux C B 0360 bibliothèques (étagères L B 0361 bibliothèques (rayons L B 0409 bijoux (coffrets à ---) non en métaux J précieux B 0502 bobines en bois [pour fil, soie, R cordonnet] B 0529 bois de lit B B 0550 bois (rubans W B 0555 boiseries (pans de --- ) pour meubles F B 0578 boissons (pailles pour la S dégustation des ---) B 0605 boîtes aux lettres [ni en métal, ni en L maçonnerie] B 0612 boîtes en bois ou en matières C plastiques B 0633 bondes non P B 0662 bouchage (capsules non S B 0671 bouchons de bouteilles C B 0672 bouchons de liège C B 0693 bouées de corps-morts, non M [amarrage] B 0729 boulons non B B 0742 bouteilles (bouchons C B 0744 bouteilles (capsules non B B 0745 bouteilles (casiers à --- ) B B 0747 bouteilles (enveloppes en B bois B 0751 bouteilles (fermetures non B B 0783 bracelets d identification pour I hôpitaux [non ] B 0840 broder (métiers à ---) E B 0842 broderie (cadres à ---) E B 0867 brosses (montures B B 0890 buffets S B 0891 buffets roulants [meubles] D B 0900 bureau (meubles O B 0901 bureaux [meubles] D B 0906 bustes en bois, en cire, en plâtre ou B en matières plastiques B 0911 bustes pour tailleurs C C 0029 câbles (serre- ---) non C C 0060 cadres [encadrements] P C 0061 cadres [encadrements] (moulures P C 0062 cadres à broderie E C 0069 cadres de ruches S C 0097 caillebotis non D C 0101 caisses en bois ou en matières C plastiques C 0106 caisses non B C 0124 calculer (bâtis de machines à ---) S C 0162 canapés S Classification de Nice 8 e édition 128

159 Classe 20 (suite) C 0172 cannelles de tonneaux [non ] C 0216 capsules de bouchage non C 0218 capsules de bouteilles [non ] C 0298 cartes-clefs en matières plastiques [non codées] T S B K C 0311 cartothèques [meubles] I C 0322 casiers F C 0398 cerceaux pour barils [non C ] C 0400 cercles pour tonneaux [non C ] C 0401 cercueils C C 0403 cercueils (garnitures non C C 0412 cerfs (ramures S C 0434 chaises [sièges] S C 0436 chaises hautes pour enfants H C 0437 chaises longues E C 0447 chalumeaux [pailles] pour la S dégustation des boissons C 0481 chantiers [supports] pour fûts [non C ] C 0495 chapeaux (porte- ---) H C 0521 chargement (gabarits pour L chemins de fer [non ] C 0523 chargement (plateaux [palettes] L non C 0527 chariots [mobilier] T C 0536 charnières non H C 0571 chats (arbres à griffes S C 0668 cheminées (écrans de --- ) F C 0685 chemins de fer (gabarits de L chargement non C 0705 chevalets de sciage S C 0735 chevilles non D C 0748 chiens (niches D C 0870 cintres pour vêtements C C 0886 cire (figures en ---) W C 0887 cire gaufrée pour ruches C C 0918 clapets de conduites d eau [en W matières plastiques] C 0922 clapets de tuyaux de drainage [en D matières plastiques] C 0929 classeurs (rayons S [meubles] C 0938 clefs (tableaux accroche--) K C 0995 coffres à jouets C C 0999 coffres non B C 1002 coffrets [meubles] B C 1004 coffrets à bijoux [non en métaux J précieux] C 1014 coiffeurs (fauteuils de --- ) H C 1079 combustibles liquides (récipients C non C 1093 commodes C C 1126 comptoirs [tables] C C 1148 conduites d eau (clapets en matières plastiques C 1215 conteneurs flottants non W F C 1217 conteneurs non C C 1247 coquillages [coquilles] S C 1250 coquilles [coquillages] S C 1252 corail C C 1257 corbeilles non * T C 1282 cordons en liège C C 1287 corne brute ou mi-ouvrée H C 1292 cornes d animaux A C 1306 corozo C C 1356 couchage (matériel [à B l exclusion du linge] C 1358 couchage (sacs pour le S camping C 1364 couchettes pour animaux d intérieur B C 1447 coussins C C 1449 coussins à air non à usage médical A C 1456 coussins pour animaux de P compagnie C 1462 couteaux (manches non K C 1575 crochets de portemanteaux [non C ] C 1576 crochets de rideaux C C 1676 cuves non V D 0016 décanter le vin (fûts en bois C D 0037 décorations en matières plastiques D pour aliments D 0133 dessertes T D 0134 dessertes pour ordinateurs T D 0138 dessin (tables à ---) D D 0174 dévidoirs non mécaniques pour R tuyaux flexibles [non ] D 0255 distributeurs fixes de serviettes T [non ] D 0262 divans D D 0289 douves S D 0291 drainage (clapets de tuyaux D en matières plastiques E 0067 ébénisterie (travaux d --- ) C E 0071 écaille T E 0072 écaille (succédanés de l --- ) T E 0074 écailles d huîtres O E 0077 échalas S E 0088 échelles en bois ou en matières L plastiques E 0091 échelles mobiles pour B l embarquement des passagers [non ] E 0125 écrans de cheminées F E 0137 écrins non en métaux précieux J E 0147 écriteaux en bois ou en matières P plastiques E 0155 écrous non N E 0157 écume de mer M E 0233 emballage (récipients d --- ) en P matières plastiques 129 Classification de Nice 8 e édition

160 Classe 20 (suite) E 0236 emballages pour bouteilles [en bois] E 0241 embarquement des passagers (échelles mobiles pour l ---) non B B E 0252 embrasses non en matières textiles C E 0263 empaillés (animaux ---) S E 0279 encadrement (baguettes [liteaux] P d ---) E 0310 enfants (chaises hautes H E 0313 enfants (trotteurs pour --- ) I E 0338 enrouleurs non mécaniques pour W tuyaux flexibles [non ] E 0341 enseignes en bois ou en matières S plastiques E 0357 enveloppes pour bouteilles [en B bois] E 0417 escaliers (tringles de tapis d --- ) S E 0464 établis W E 0465 établis (étaux--) [non ] V E 0467 étagères R E 0481 étaux-établis [non ] V E 0539 éventails F E 0542 éviers (revêtements amovibles M F 0028 fauteuils A F 0034 faux (manches [non S ] F 0051 fenêtres (garnitures non W F 0073 fermetures de bouteilles [non B ] F 0075 fermetures de récipients [non C ] F 0119 feu (garde- --- ) de ménage F F 0163 fichiers [meubles] I F 0164 figurines [statuettes] en bois, en F cire, en plâtre ou en matières plastiques F 0292 fleurs (piédestaux pour pots à ---) F F 0304 flottants (conteneurs ---) non F F 0391 fourrage (râteliers à ---) F F 0517 fusils (râteliers à ---) G F 0520 futailles C F 0522 fûts [tonneaux] non C F 0524 fûts (chantiers [supports] C non F 0526 fûts en bois pour décanter le vin C G 0006 gabarits de chargement pour L chemins de fer [non ] G 0021 galets pour rideaux C G 0064 garde-feu de ménage F G 0067 garde-manger non M G 0071 garnitures de cercueils [non C ] G 0075 garnitures de fenêtres [non W ] G 0082 garnitures de lits [non ] B G 0084 garnitures de meubles [non ] G 0086 garnitures de portes [non ] F D G 0209 glaces [miroirs] M H 0014 hachoirs [tables de bouchers] C H 0024 hampes F H 0027 harasses C H 0085 hôpital (lits d ---) H H 0111 housses à vêtements [penderie] C H 0121 housses pour vêtements G [rangement] H 0127 huches non B H 0177 huîtres (écailles d ---) O H 0206 hydrostatiques (lits ---) non à usage B médical I 0005 identification (bracelets d ---) pour I hôpitaux [non ] I 0009 identité (plaques d ---) non N I 0015 immatriculation (plaques d --- ) non N I 0150 ivoire brut ou mi-ouvré I J 0015 jardinières [meubles] F J 0050 jonc d Inde R J 0054 jouets (coffres à ---) C J 0058 journaux (présentoirs N L 0199 lettres (boîtes aux ---), ni en métal, L ni en maçonnerie L 0228 liège (bouchons C L 0300 lit (bois B L 0305 liteaux [baguettes] d encadrement P L 0306 literie [à l exception du linge de lit] B L 0319 lits * B L 0324 lits d hôpital H L 0326 lits (garnitures non B L 0328 lits hydrostatiques, non à usage B médical L 0330 lits (roulettes non B L 0331 lits (sommiers S L 0335 livres (porte- ---) B L 0346 loquets non L L 0378 lutrins L M 0050 maisons (numéros non H lumineux [non ] M 0072 manches à balais [non ] B M 0075 manches de couteaux [non K ] M 0077 manches de faux [non ] S M 0079 manches d outils [non ] T M 0101 manger (garde- --- ) non M M 0111 mannequins T M 0113 mannes [paniers] H M 0130 manutention (palettes non H M 0139 marchepieds non S M 0201 matelas * M M 0203 matelas à air non à usage médical A M 0319 métiers à broder E Classification de Nice 8 e édition 130

161 Classe 20 (suite) M 0326 meubles F M 0327 meubles de bureau O M 0330 meubles (finitions en matières E plastiques M 0332 meubles (garnitures non F M 0335 meubles F M 0336 meubles (pans de boiseries F M 0337 meubles (portes D M 0338 meubles (rayons F M 0343 meubles (roulettes non F M 0365 miel (rayons H M 0378 minéralogiques (plaques ---) non N M 0395 miroirs [glaces] M M 0399 miroirs (plaques de verre M M 0410 mobiles [objets pour la décoration] M M 0411 mobiles décoratifs produisant des W sons M 0412 mobilier scolaire S M 0454 montures de brosses B M 0465 mortier (auges à ---) non T M 0528 moulures pour cadres P [encadrements] N 0001 nacre brute ou mi-ouvrée M N 0062 niches pour animaux d intérieur K N 0064 nichoirs N N 0067 nids pour animaux d intérieur N N 0109 numéros de maisons non lumineux H [non ] O 0003 objets de publicité gonflables I O 0039 oiseaux empaillés B O 0098 oreillers P O 0100 oreillers à air non à usage médical A O 0151 outils (manches d ---) [non T ] P 0002 paillasses S P 0010 paille (rubans S P 0011 paille tressée [à l exception des P nattes] P 0012 paille (tresses de --- ) S P 0013 pailles pour la dégustation des S boissons P 0019 paillots S P 0029 palanches de transport S P 0034 palettes [plateaux] de chargement L non P 0036 palettes de manutention non H P 0038 palettes de transport non T P 0056 panetons B P 0058 paniers non B P 0136 parapluies (porte- ---) U P 0141 paravents [meubles] S P 0146 parcs pour bébés P P 0198 patères [crochets] pour vêtements, C non P 0199 patères de rideaux C P 0222 pattes d attache de câbles ou de tubes [en matières plastiques] C P 0319 perches non P P 0331 perles (rideaux pour la B décoration P 0366 pharmacie (armoires à ---) M P 0422 pièces d ameublement F P 0425 piédestaux pour pots à fleurs F P 0517 piquets de tente non T P 0589 plaques de verre pour miroirs M P 0591 plaques d identité non N P 0593 plaques d immatriculation non N P 0598 plaques minéralogiques non N P 0614 plateaux [palettes] de chargement L non P 0619 plateaux de tables T P 0789 porte-chapeaux H P 0807 porte-livres B P 0808 portemanteaux [meubles] C P 0810 portemanteaux (crochets de --- ) non C P 0817 porte-parapluies U P 0819 porte-revues M P 0826 portes de meubles D P 0835 portes (garnitures non D P 0888 pots à fleurs (piédestaux F P 0909 poulies en matières plastiques pour P stores P 0934 présentoirs D P 1027 pupitres D R 0058 rails pour rideaux C R 0069 ramures de cerfs S R 0092 râteliers à fourrage F R 0093 râteliers à fusils G R 0101 rayonnages R R 0105 rayons de meubles F R 0106 rayons de miel H R 0109 rayons de ruches F R 0140 récipients d emballage en matières P plastiques R 0144 récipients (fermetures non C R 0149 récipients pour combustibles C liquides [non ] R 0249 réservoirs ni en métal, ni en R maçonnerie R 0285 revêtements amovibles pour éviers M R 0297 revues (porte- --- ) M R 0308 rideaux (anneaux de --- ) C R 0309 rideaux (crochets C R 0310 rideaux de bambou B R 0312 rideaux de perles pour la B décoration R 0316 rideaux (galets pour --- ) C R 0317 rideaux (patères C R 0318 rideaux (rails C R 0320 rideaux (tringles de --- ) C Classification de Nice 8 e édition

162 Classe 20 (suite) R 0330 rivets non R R 0343 robinets de tonneaux [non T ] R 0370 roseau [matière à tresser] R R 0376 rotin R R 0411 roulettes de meubles [non F ] R 0432 rubans de bois W R 0434 rubans de paille S R 0446 ruches (cadres S R 0447 ruches (cire gaufrée pour --- ) C R 0448 ruches pour abeilles B R 0449 ruches (rayons F S 0008 sabots d animaux A S 0038 sacs de couchage pour le camping S S 0147 scolaire (mobilier --- ) S S 0167 secrétaires W S 0242 serre-câbles non C S 0251 serrures [autres qu électriques] non L S 0255 serrures pour véhicules [non L ] S 0268 serviettes (distributeurs fixes T non S 0293 sièges S S 0301 sièges S S 0359 sofas S S 0381 sommiers de lits S S 0454 soupapes [autres que parties de V machines] non S 0505 statues en bois, en cire, en plâtre S ou en matières plastiques S 0510 statuettes en bois, en cire, en plâtre F ou en matières plastiques S 0535 stores d intérieur à lamelles S S 0536 stores d intérieur pour fenêtres I [mobilier] S 0537 stores en bois tissé [mobilier] W T 0024 tableaux accroche-clefs K T 0026 tableaux d affichage D T 0033 tables * T T 0034 tables à dessin D T 0039 tables de massage M T 0040 tables de toilette D T 0041 tables de toilette [mobilier] W T 0043 tables T T 0044 tables (plateaux T T 0049 tablettes de rangement S T 0050 tablettes pour machines à écrire T T 0054 tabourets F T 0066 tailleurs (bustes C T 0088 tampons [chevilles] non P T 0120 tapis d escaliers (tringles S T 0193 tente (piquets non T T 0218 tête (appuie- ---) [meubles] H T 0290 tiroirs L T 0354 toilette (tables D T 0394 tonneaux (cannelles non T T 0396 tonneaux (cercles pour --- ) non T 0398 tonneaux (chantiers [supports] non C C T 0400 tonneaux non C T 0401 tonneaux (robinets [non T ] T 0465 transatlantiques [chaises longues] D T 0481 transport (palanches S T 0483 transport (palettes non T T 0489 traversins B T 0506 tresses de paille S T 0507 tréteaux [mobilier] T T 0523 tringles de rideaux C T 0524 tringles de tapis d escaliers S T 0533 trotteurs pour enfants I T 0587 tuyaux de drainage (clapets D en matières plastiques T 0596 tuyaux flexibles (dévidoirs non R mécaniques non T 0599 tuyaux flexibles (enrouleurs non W mécaniques non U 0016 urnes funéraires U V 0005 vaisseliers P V 0019 vannerie W V 0021 vannes [autres que parties de V machines] non V 0102 véhicules (serrures non L V 0139 verre argenté [miroiterie] S V 0193 vêtements (cintres C V 0202 vêtements (housses à ---) [penderie] C V 0203 vêtements (housses G [rangement] V 0207 vêtements (patères [crochets] C non V 0258 vis non S V 0286 vitrines [meubles] S Classification de Nice 8 e édition 132

163 Classe 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d autres classes. A 0014 abreuvoirs D A 0141 aérosols (appareils destinés à la A projection d ---) non à usage médical A 0350 aliments (récipients calorifuges T pour les ---) A 0484 ampoules en verre [récipients] G A 0519 animaux (bacs de propreté L A 0525 animaux de compagnie (cages C A 0543 animaux (peignes C A 0548 animaux (soies d ---) [brosserie et B pinceaux] A 0566 anneaux pour la volaille P A 0767 arrosage des fleurs et des plantes S (seringues pour l --- ) A 0768 arrosage (instruments d ---) W A 0769 arrosage (lances pour tuyaux d ---) N A 0771 arroseurs S A 0773 arrosoirs W A 0774 arrosoirs (pommes d ---) N A 0782 art (objets d ---) en porcelaine, en W terre cuite ou en verre A 0807 assiettes non en métaux précieux T A 0832 auges * F A 0842 autoclaves (marmites ---) non A électriques A 0845 autocuiseurs non électriques A B 0006 bacs de propreté pour animaux L B 0033 bagues pour oiseaux R B 0034 baguettes [instruments de cuisine] C B 0049 baignoires d oiseaux * B B 0054 baignoires pour bébés [portatives] B B 0088 balais B B 0089 balais à franges M B 0094 balais mécaniques C B 0117 ballons en verre [récipients] G B 0175 baquets B B 0179 barbe (blaireaux à ---) S B 0227 bassins [récipients] B B 0247 bâtonnets pour cocktails C B 0255 batteries de cuisine * C B 0261 batteurs non électriques B B 0278 bébés (baignoires B [portatives] B 0290 becs verseurs S B 0320 bestiaux (crèches T B 0326 bétail (étrilles pour le ---) C B 0346 beurre (cloches à ---) B B 0353 beurriers B B 0356 biberons (chauffe- ---) non H électriques B 0392 bidons [gourdes] D B 0396 bière (chopes à ---) B B 0456 blaireaux S B 0457 blaireaux (porte- ---) S B 0498 bobèches non en métaux précieux C B 0506 bocaux G B 0512 boire (récipients à ---) D B 0581 boissons (récipients calorifuges B B 0584 boîtes à biscuits C B 0585 boîtes à casse-croûte L B 0599 boîtes à pain B B 0600 boîtes à savon S B 0602 boîtes à thé [non en métaux T précieux] B 0616 boîtes en métal pour la distribution B de serviettes en papier B 0619 boîtes en verre B B 0625 bols B B 0626 bonbonnes D B 0628 bonbonnières non en métaux C précieux B 0658 bottes (tire- ---) B B 0674 bouchons de verre G B 0680 bouchons (tire- ---) C B 0701 bougeoirs non en métaux précieux C B 0712 bouilloires non électriques K B 0722 boules à thé [non en métaux T précieux] B 0725 boules de verre G B 0740 bouteilles B B 0752 bouteilles isolantes I B 0756 bouteilles (ouvre- ---) B B 0758 bouteilles réfrigérantes R B 0765 boutons [poignées] en porcelaine K B 0768 boutons (tire- --- ) B B 0808 bricelets (fers à ---) non électriques W B 0833 brochettes [aiguilles ] C pour la cuisson B 0836 brocs J B 0857 brosserie B B 0858 brosserie (matériaux pour la ---) B B 0859 brosses * B B 0863 brosses à dents T B 0864 brosses à dents [électriques] T B 0865 brosses électriques [à l exception B des parties de machines] B 0868 brosses pour laver la vaisselle D B 0876 broyeurs ménagers non électriques M B 0878 brûle-parfums P B 0903 burettes non en métaux précieux C B 0910 bustes en porcelaine, en terre cuite B ou en verre C 0002 cabarets [plateaux à servir] non en C métaux précieux C 0039 cache-pot non en papier F Classification de Nice 8 e édition

164 Classe 21 (suite) C 0077 café (filtres à ---) non électriques C C 0078 café (moulins à ---) à main C C 0081 café (percolateurs à --- ) non C électriques C 0084 café (services à ---) non en métaux C précieux C 0089 cafetières non électriques non en C métaux précieux C 0090 cages à oiseaux B C 0092 cages pour animaux de compagnie C C 0140 calorifuges (récipients ---) H C 0164 candélabres [chandeliers] non en C métaux précieux C 0229 carafes D C 0231 carafes (dessous [non en C papier et autres que linge de table] C 0283 carrousels [articles de cuisine] L C 0292 cartes de menus (porte- ---) M C 0330 casseroles S C 0332 casseroles à pression non A électriques C 0382 cendres (tamiseurs C [ustensiles de ménage] C 0396 céramiques (produits ---) pour le C ménage C 0450 chambre (pots C C 0464 chamoisées (peaux ---) pour le C nettoyage C 0475 chandeliers non en métaux C précieux C 0514 charbon (seaux à ---) C C 0550 chasse-mouches F C 0586 chaudrons C C 0603 chauffe-biberons non électriques H C 0612 chausse-pieds S C 0622 chaussures (brosses à ---) B C 0625 chaussures (cireuses non W électriques C 0626 chaussures (cornes à ---) S C 0638 chaussures (formes [embauchoirs, S tendeurs] C 0694 chemises (tendeurs S C 0710 chevaux (brosses H C 0752 chiffons de nettoyage C C 0770 chinoiseries [porcelaines] C C 0792 chopes à bière B C 0900 cireuses [appareils non électriques] W C 0903 cireuses pour chaussures [non W électriques] C 0953 cloches à beurre B C 0954 cloches à fromage C C 0989 cocottes pour cuire à l étuvée, non H électriques C 1030 colle (pots à ---) G C 1246 coquetiers non en métaux précieux E C 1255 corbeilles à usage domestique non B en métaux précieux C 1289 cornes à boire H C 1290 cornes à chaussures S C 1336 cosmétiques (ustensiles ---) C C 1348 coton (déchets pour le C nettoyage C 1395 coupe-pâte [couteau de boulanger] P C 1399 coupes à fruits F C 1463 couteaux (porte- ---) pour la table K C 1471 couvercles de marmites C (fermetures C 1472 couvercles de plats D C 1473 couvercles de pots P C 1513 cravates (dispositifs pour maintenir T en forme les ---) C 1528 crèches pour bestiaux T C 1555 cribles [ustensiles de ménage] S C 1566 cristaux [verrerie] C C 1585 cruches J C 1587 cruchons non en métaux précieux J C 1595 cuillers à mélanger [ustensiles de M cuisine] C 1598 cuir à polir P C 1627 cuisine (batteries * C C 1629 cuisine (moules C C 1631 cuisine (récipients pour la ---) non en K métaux précieux C 1634 cuisine (ustensiles non en K métaux précieux C 1641 cuisson (ustensiles de --- ) non C électriques C 1666 cure-dents T C 1668 cure-dents (porte- ---) non en T métaux précieux C 1677 cuvettes B C 1679 cuviers à lessive L D 0001 daim (peaux pour le C nettoyage D 0008 dames-jeannes D D 0011 déborder (plaques pour empêcher P le lait D 0013 débouchoirs à ventouse P D 0023 déchets de laine pour le nettoyage W D 0041 découper (planches à ---) pour la C cuisine D 0061 démaquillage (appareils pour le ---) M non électriques D 0067 démêloirs C D 0094 dents (brosses à ---) T D 0095 dents (brosses à ---) électriques T D 0106 dépoussiéreurs non électriques D D 0130 désodorisation (appareils à D usage personnel D 0144 dessous de carafes, non en papier C et autres que linge de table D 0147 dessous de fers à repasser F D 0150 dessous-de-plat [ustensiles de T table] D 0163 détergent (torchons imprégnés C d un ---) pour le nettoyage D 0250 distributeurs de papier hygiénique T D 0253 distributeurs de savon S Classification de Nice 8 e édition 134

165 Classe 21 (suite) D 0258 distribution de serviettes en papier (boîtes en métal pour la ---) B D 0286 douches buccales W E 0055 eaux gazeuses (siphons pour --- ) S E 0123 écouvillons pour nettoyer les B récipients E 0156 écuelles B E 0220 émaillé (verre ---) E E 0242 embauchoirs [formes] pour S chaussures E 0271 emporte-pièces [articles de cuisine] C E 0274 émulseurs non électriques à usage B domestique E 0344 enseignes en porcelaine ou en S verre E 0348 entonnoirs F E 0377 épices (services à ---) S E 0389 éponges abrasives pour la peau A E 0391 éponges de ménage S E 0392 éponges de toilette T E 0393 éponges (porte- ---) S E 0395 épousseter (torchons [chiffons] D E 0452 essuie-meubles F E 0483 éteignoirs non en métaux précieux C E 0484 étendoirs à linge D E 0499 étoffe (seaux en --- ) F E 0506 étoupe de nettoyage C E 0513 étrilles C E 0527 étuis pour peignes C F 0003 faïence E F 0059 fer (paille pour le nettoyage S F 0076 fermetures pour couvercles de C marmites F 0097 fers à bricelets [non électriques] W F 0109 fers à repasser (supports F F 0147 fibres de silice vitrifiée non à usage V textile F 0149 fibres de verre autres que pour F l isolation ou à usage textile F 0169 figurines [statuettes] en porcelaine, F en terre cuite ou en verre F 0170 fil dentaire F F 0217 fils de verre non à usage textile F F 0252 filtres à café non électriques C F 0254 filtres à thé [non en métaux T précieux] F 0259 filtres pour le ménage S F 0274 flacons non en métaux précieux F F 0293 fleurs (pots à ---) F F 0296 fleurs (supports pour --- ) H [arrangements floraux] F 0354 formes [embauchoirs] pour S chaussures F 0370 fouets non électriques à usage W ménager F 0434 frire (poêles à ---) F F 0439 friteuses non électriques D F 0441 fromage (cloches à ---) C F 0445 frottoirs [brosses] S F 0451 fruits (coupes à ---) F F 0462 fruits (presse- ---) non électriques à F usage ménager F 0488 fumivores à usage domestique S G 0043 gamelles M G 0046 gants à polir P G 0051 gants de jardinage G G 0052 gants de ménage G G 0058 gants (ouvre- --- ) G G 0098 gâteaux (moules à ---) C G 0105 gaufriers non électriques W G 0204 glace (seaux à ---) I G 0208 glaces [matières premières] P G 0216 glacières portatives, non C électriques G 0217 glaçons (moules à ---) I G 0244 gobelets en papier ou en matières C plastiques G 0245 gobelets non en métaux précieux G G 0278 gourdes D G 0341 grils [ustensiles de cuisson] G G 0342 grils (supports G G 0362 guipons T H 0026 hanaps non en métaux précieux T H 0110 houppes à poudrer P H 0119 housses pour planches à repasser I H 0172 huiliers non en métaux précieux O I 0092 insectes (pièges à ---) I I 0134 isolantes (bouteilles ---) I J 0013 jardinage (gants G J 0019 jattes B L 0026 laine de verre autre que pour G l isolation L 0028 laine (déchets pour le W nettoyage L 0052 lait (plaques pour empêcher le --- ) P de déborder L 0090 lampes (brosses pour verres L L 0120 lances pour tuyaux d arrosage N L 0163 laver (planches à ---) W L 0167 lèchefrites F L 0183 légumiers V L 0192 lessive (cuviers à ---) L L 0193 lessive (séchoirs à --- ) C L 0273 linge (étendoirs à ---) D L 0279 linge (pinces à ---) C L 0294 liqueurs (services à ---) L L 0317 litière (bacs à ---) L L 0354 louches de cuisine B M 0051 majolique M M 0099 mangeoires pour animaux F M 0146 marmites C M 0148 marmites autoclaves non A électriques M 0149 marmites (fermetures pour C couvercles M 0248 mélangeurs manuels [shakers] M M 0255 ménage (éponges de --- ) S M 0258 ménage (ustensiles non en U métaux précieux 135 Classification de Nice 8 e édition

166 Classe 21 (suite) M 0272 menus (porte-cartes M M 0328 meubles (essuie- ---) F M 0366 miettes (ramasse- ---) C M 0470 mosaïques en verre non pour la M construction M 0497 mouches (chasse- ---) F M 0513 moules [ustensiles de cuisine] M M 0515 moules à glaçons I M 0516 moules de cuisine C M 0523 moulins à usage domestique à M main N 0036 nécessaires de toilette T N 0038 nécessaires pour pique-niques P [vaisselle] N 0048 nettoyage (déchets de laine pour W le ---) N 0053 nettoyage (étoupe de --- ) C N 0055 nettoyage (instruments C actionnés manuellement N 0058 nettoyage (torchons [chiffons] C N 0059 nettoyer (tampons à ---) S N 0063 nichets N N 0104 nouilles [instruments à main] N (appareils à faire des ---) O 0034 oiseaux (bagues R O 0035 oiseaux (baignoires d ---) * B O 0038 oiseaux (cages à ---) B O 0059 ongles (brosses à ---) N O 0070 opales (verres ---) O O 0071 opalines O O 0156 ouvre-bouteilles B O 0157 ouvre-gants G P 0006 paille de fer pour le nettoyage S P 0021 pain (corbeilles à ---) B P 0025 pain (planches à ---) B P 0068 pantalons (presses T P 0069 pantalons (tendeurs T P 0098 papier hygiénique (distributeurs T P 0154 parfum (pulvérisateurs P P 0155 parfum (vaporisateurs à ---) P P 0159 parfums (brûle- ---) P P 0179 passe-thé non en métaux précieux T P 0181 passoires non en métaux précieux S P 0218 pâtisserie (rouleaux à ---) R P 0234 peau (éponges abrasives pour la ---) A P 0240 peaux chamoisées pour le C nettoyage P 0242 peaux de daim pour le nettoyage C P 0259 peignes C P 0261 peignes électriques C P 0262 peignes (étuis pour --- ) C P 0291 pelles [accessoires de table] S P 0293 pelles à tartes P P 0324 percolateurs à café non électriques C P 0429 pieds (chausse- ---) S P 0437 pièges à insectes I P 0497 pinces à linge C P 0513 pipettes [tâte-vin] P P 0515 pique-niques (nécessaires [vaisselle] P 0556 planches à découper pour la cuisine P C P 0559 planches à laver W P 0560 planches à pain B P 0561 planches à repasser I P 0562 planches à repasser (housses I P 0582 plantes (supports H [arrangements floraux] P 0616 plateaux à usage domestique en T papier P 0617 plateaux à usage domestique non T en métaux précieux P 0626 plats (couvercles D P 0628 plats en papier P P 0629 plats non en métaux précieux D P 0651 plumeaux F P 0674 poches à douilles C P 0682 poêles à frire F P 0683 poêlons S P 0689 poignées de portes [en porcelaine] D P 0693 poils pour la brosserie H P 0718 poivre (moulins à ---) à main P P 0721 poivriers non en métaux précieux P P 0725 polir [rendre brillant] (matériel P [à l exception des préparations, du papier et de la pierre] P 0727 polir (appareils et machines non P électriques à ---) à usage domestique P 0728 polir (cuir à --- ) P P 0745 pommes d arrosoirs N P 0775 porc (soies P P 0777 porcelaines P P 0786 porte-blaireaux S P 0788 porte-cartes de menus M P 0796 porte-couteaux pour la table K P 0800 porte-cure-dents non en métaux T précieux P 0802 porte-éponges S P 0843 portes (poignées en D porcelaine P 0846 porte-savon S P 0849 porte-serviettes non en métaux N précieux P 0869 pot (cache- ---) non en papier F P 0883 poteries P P 0886 pots P P 0887 pots à fleurs F P 0891 pots (couvercles P P 0892 pots de chambre C P 0896 poubelles D P 0901 poudrer (houppes à ---) P P 0904 poudriers non en métaux précieux P P 0937 presse-ail [ustensiles de cuisine] P P 0939 presse-fruits non électriques à F usage ménager Classification de Nice 8 e édition 136

167 Classe 21 (suite) P 0947 presses pour pantalons T P 1022 pulvérisateurs de parfum P R 0050 rafraîchir (seaux à ---) I R 0062 ramasse-miettes C R 0072 râpes [ustensiles de ménage] G R 0095 ratières R R 0138 récipients à boire D R 0139 récipients calorifuges H R 0142 récipients (écouvillons pour B nettoyer les ---) R 0152 récipients pour le ménage ou la C cuisine [non en métaux précieux] R 0157 récurer (tampons à ---) S R 0165 réfrigérantes (bouteilles ---) R R 0169 réfrigération d aliments (articles F contenant des fluides d échange de chaleur, à usage domestique R 0226 repasser (planches à ---) I R 0227 repasser (supports de fers à ---) F R 0363 ronds de serviettes [non en métaux N précieux] R 0397 rouleaux à pâtisserie R S 0024 sacrés (vases ---) non en métaux S précieux S 0046 sacs isothermes I S 0063 saladiers non en métaux précieux S S 0067 salières non en métaux précieux S S 0110 savon (boîtes à ---) S S 0112 savon (distributeurs S S 0113 savon (porte- --- ) S S 0154 seaux B S 0165 séchoirs à lessive C S 0180 seilles B S 0234 seringues pour l arrosage des fleurs S et des plantes S 0240 serpillières [wassingues] C S 0258 services [vaisselle] non en métaux S précieux S 0269 serviettes en papier (boîtes pour la B distribution de --- ) S 0276 serviettes (porte- ---) non en métaux N précieux S 0278 serviettes (ronds non en N métaux précieux S 0322 silice fondue [produits mi-ouvrés] F autre que pour la construction S 0324 silice vitrifiée (fibres non à V usage textile S 0334 siphons pour eaux gazeuses S S 0366 soies d animaux [brosserie et B pinceaux] S 0400 sorbetières V S 0404 soucoupes non en métaux précieux S S 0445 souliers (cornes à --- ) S S 0447 souliers (formes [embauchoirs] S S 0458 soupières non en métaux précieux S S 0460 sourcils (brosses à ---) E S 0464 souricières M S 0486 spatules [ustensiles de cuisine] S S 0509 statues en porcelaine, en terre cuite S ou en verre S 0515 statuettes en porcelaine, en terre F cuite ou en verre S 0561 sucriers non en métaux précieux S S 0600 surtouts de table [non en métaux E précieux] T 0020 table (surtouts non en métaux E précieux T 0084 tamis [ustensiles de ménage] S T 0086 tamiseurs de cendres [ustensiles C de ménage] T 0089 tampons à nettoyer S T 0090 tampons abrasifs pour la cuisine A T 0107 tapettes pour battre les tapis C T 0123 tapis (tapettes pour battre les ---) C T 0135 tartes (pelles à --- ) P T 0142 tasses non en métaux précieux C T 0143 tâte-vin [pipettes] P T 0186 tendeurs de vêtements C T 0204 terrariums d appartement [culture I des plantes] T 0230 thé (boîtes à --- ) non en métaux T précieux T 0232 thé (boules à ---) non en métaux T précieux T 0234 thé (filtres à ---) non en métaux T précieux T 0238 thé (passe- ---) non en métaux T précieux T 0240 thé (services à ---) non en métaux T précieux T 0244 théières non en métaux précieux T T 0282 tire-bottes B T 0283 tire-bouchons C T 0284 tire-boutons B T 0289 tirelires non P T 0342 toilette (brosses T T 0345 toilette (éponges de --- ) T T 0349 toilette (nécessaires T T 0356 toilette (ustensiles T T 0406 torchons [chiffons] de nettoyage C T 0407 torchons imprégnés d un détergent C pour le nettoyage T 0582 tuyaux d arrosage (lances N U 0017 urnes non en métaux précieux U U 0021 ustensiles de cuisine non en K métaux précieux U 0023 ustensiles de cuisson non C électriques U 0025 ustensiles de ménage non en U métaux précieux V 0008 vaisselle non en métaux précieux T V 0030 vaporisateurs à parfum P V 0039 vases de nuit C V 0043 vases non en métaux précieux V V 0045 vases sacrés non en métaux S précieux 137 Classification de Nice 8 e édition

168 Classe 21 (suite) V 0111 véhicules (verre pour vitres G [produit semi-fini] V 0141 verre auquel sont incorporés de fins G conducteurs électriques V 0142 verre brut ou mi-ouvré [à G l exception du verre de construction] V 0144 verre émaillé E V 0145 verre en poudre pour la décoration P V 0147 verre (fibres autres que pour F l isolation ou à usage textile V 0150 verre (fils non à usage textile F V 0153 verre (laine autre que pour G l isolation V 0158 verre peint G V 0160 verre pour vitres de véhicules G [produit semi-fini] V 0169 verres [récipients] G V 0170 verres à boire D V 0177 verres de lampes (brosses L V 0181 verres opales O V 0185 verseurs (becs --- ) S V 0214 vêtements (tendeurs C V 0243 vin (tâte- ---) [pipettes] P V 0281 vitres de véhicules (verre G [produit semi-fini] V 0307 volaille (anneaux pour la ---) P V 0319 volières [cages à oiseaux] B Classification de Nice 8 e édition 138

169 Classe 22 Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d autres classes); matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. A 0128 aérage (cloisons d ---) en toile à voiles goudronnée [pour les mines] A 0327 algues de mer [matières de rembourrage] T S A 0545 animaux (poils d ---) A B 0001 bâches * T B 0141 bandelettes pour attacher la vigne S B 0144 bandes à lier non B B 0522 bois (copeaux W B 0539 bois (laine W B 0551 bois (sciure S B 0636 bonneterie (sacs de lavage de --- ) B B 0734 bourres [rembourrures] F B 0735 bourrette R B 0749 bouteilles (enveloppes en S paille B 0757 bouteilles (paillons S B 0805 bretelles pour la manutention de B fardeaux [non ] C 0026 câbles non C C 0153 camouflage (bâches C C 0154 camouflage (filets C C 0207 capitons ni en caoutchouc, ni en P matières plastiques C 0208 capoc K C 0462 chameau (poils de --- ) C C 0483 chanvre H C 0717 cheveux H C 0960 cloisons d aérage en toile à voiles T goudronnée [pour les mines] C 0982 coco (fibres de --- ) C C 0988 cocons C C 1238 copeaux de bois W C 1260 cordages non R C 1261 corde (échelles de --- ) R C 1264 cordes * R C 1266 cordes de fouets W C 1268 cordes de remorquage de véhicules C C 1277 cordons de fenêtres à guillotine S C 1279 cordons de suspension C C 1346 coton brut R C 1347 coton (déchets [bourre] C C 1349 coton (étoupe de --- ) C C 1560 crin * A C 1562 crins de cheval H D 0022 déchets de coton [bourre] C D 0314 duvet [plumes] D E 0086 échelles de corde R E 0161 édredon [plumes] E E 0217 élingues pour la manutention de S fardeaux [non ] E 0226 emballage [rembourrage] (matières P d ---) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques E 0227 emballage (cordes d --- ) P E 0230 emballage (ficelles d ---) P E 0238 emballages pour bouteilles [en S paille] E 0245 embourrage (matières d --- ) ni en P caoutchouc, ni en matières plastiques E 0359 enveloppes pour bouteilles [en S paille] E 0505 étoupe T F 0043 fenêtres à guillotine (cordons S F 0144 fibres de carbone à usage textile C F 0146 fibres de silice vitrifiée à usage V textile F 0148 fibres de verre à usage textile G F 0153 fibres en matières plastiques à P usage textile F 0157 fibres textiles T F 0159 ficelles S F 0182 filets * N F 0186 filets de pêche F F 0191 filets (fils de --- ) T F 0204 fils à lier non T F 0212 fils de filets T F 0239 filtrantes (matières --- ) [ouate] F F 0284 fleurets de soie S F 0299 flocons de laine W F 0367 fouets (cordes W F 0369 fouets (mèches W G 0062 garcettes G G 0175 gerbes (liens non S G 0274 goudronnée (toile ---) T H 0022 hamacs H H 0070 herbes pour le rembourrage G J 0009 jalousies (rubans L J 0071 jute J K 0004 kapok K L 0006 lacets [pièges] S L 0010 lacis N L 0020 laine brute ou traitée R L 0021 laine cardée C L 0023 laine de bois W L 0025 laine de rembourrage U L 0032 laine (flocons W L 0034 laine peignée C L 0153 lavage de bonneterie (sacs de --- ) B L 0224 liber L L 0232 liens non W L 0233 liens non à usage B agricole L 0235 lier (bandes à ---) non B L 0237 lier (fils à ---) non T L 0246 ligneuls W L 0259 lin brut [teillé] R L 0290 linters L L 0308 literie (plumes pour la ---) F Classification de Nice 8 e édition

170 Classe 22 (suite) M 0124 manutention de fardeaux (bretelles pour la ---) non M 0126 manutention de fardeaux (élingues pour la ---) non M 0128 manutention de fardeaux (sangles pour la ---) non M 0161 marquises en matières synthétiques B S S A M 0162 marquises en matières textiles A M 0231 mèches de fouets W M 0382 mines (cloisons d aérage en toile à T voiles goudronnée pour les ---) O 0135 ouate à filtrer W O 0138 ouate pour le rembourrage ou le W capitonnage P 0009 paille pour le rembourrage S P 0018 paillons pour bouteilles S P 0096 papier (ficelles en ---) T P 0248 pêche (filets F P 0658 plumes pour la literie F P 0659 plumes pour le rembourrage F P 0692 poils d animaux A P 0931 prélarts T R 0065 ramie (fibres R R 0073 raphia R R 0202 rembourrage (herbes pour le ---) G R 0203 rembourrage (laine de --- ) U R 0205 rembourrage (matières ni en P caoutchouc, ni en matières plastiques R 0206 rembourrage (plumes pour le ---) F R 0433 rubans de jalousies L S 0018 sachets [enveloppes, pochettes] S pour l emballage [en matières textiles] S 0027 sacs [enveloppes, pochettes] pour S l emballage [en matières textiles] S 0040 sacs de lavage de bonneterie B S 0047 sacs postaux M S 0050 sacs pour le transport et B l emmagasinage de marchandises en vrac S 0078 sangles de chanvre H S 0082 sangles pour la manutention de S fardeaux [non ] S 0132 schappe [bourre] S S 0146 sciure de bois S S 0323 silice vitrifiée (fibres à usage V textile S 0339 sisal S S 0360 soie brute R S 0363 soie (fleurets S S 0481 spart (fibres E T 0194 tentes T T 0222 textiles (matières --- ) fibreuses R brutes T 0330 toile goudronnée T T 0361 toisons [poils d animaux] F T 0404 tonte S V 0034 varech [matière de rembourrage] S V 0061 véhicules (bâches V V 0069 véhicules (cordes de remorquage C V 0146 verre (fibres à usage textile G V 0236 vigne (bandelettes pour attacher S la ---) V 0293 voiles [gréement] S V 0295 voiles pour ski à voile S Classification de Nice 8 e édition 140

171 Classe 23 Fils à usage textile. B 0839 broder (fils à ---) E C 0197 caoutchouc (fils à usage R textile C 0484 chanvre (fils H C 0699 chenille [fil] C C 0983 coco (fils C C 1350 coton (filés de --- ) S C 1351 coton (fils C C 1369 coudre (fils à ---) S E 0177 élastiques (fils ---) à usage textile E F 0178 filés S F 0202 fils * Y F 0209 fils de caoutchouc à usage textile R F 0216 fils de verre à usage textile F F 0219 fils élastiques à usage textile E F 0225 fils en matières plastiques à usage T textile J 0072 jute (fils J L 0030 laine filée S L 0031 laine (fils W L 0262 lin (fils L R 0102 rayonne (fils R R 0238 repriser (fils à ---) D S 0361 soie filée S S 0362 soie (fils S V 0149 verre (fils à usage textile F Classification de Nice 8 e édition

172 Classe 24 Tissus et produits textiles non compris dans d autres classes; couvertures de lit et de table. A 0114 adhésifs (tissus --- ) collables à chaud A 0146 aérostatiques (étoffes imperméables aux gaz pour ballons ---) A F A 0432 ameublement (tissus d --- ) U B 0062 bain (linge [à l exception de B l habillement] B 0113 ballons aérostatiques (étoffes F imperméables aux gaz B 0174 bannières B B 0221 basins F B 0420 billards (tapis B B 0464 blanchets pour l imprimerie en P matières textiles B 0495 blutoir (étamine B B 0708 bougran B B 0829 brocarts B B 0844 broderie (tissus recouverts de T motifs dessinés pour la ---) C 0133 calicot C C 0168 canevas pour la tapisserie ou la C broderie C 0230 carafes (dessous [linge de C table] C 0485 chanvre (tissus H C 0486 chanvre (toile H C 0492 chapeaux (coiffes H C 0636 chaussures (étoffes à doublure L C 0651 chaussures (tissus F C 0689 chemins de table T C 0701 chenillé (tissu ---) C C 0737 cheviottes [étoffes] C C 0894 cirées (toiles --- ) [nappes] O C 1013 coiffes de chapeaux H C 1353 coton (tissus C C 1354 cotonnades C C 1357 couchage (sacs [enveloppes S cousues remplaçant les draps] C 1438 courtepointes B C 1455 coussins (housses pour --- ) C C 1466 coutil T C 1483 couvertures de lit B C 1484 couvertures de lit en papier B C 1487 couvertures de voyage T C 1494 couvre-lits B C 1496 couvre-pieds B C 1548 crêpe [tissu] C C 1550 crépon C D 0005 damas [étoffe] D D 0063 démaquiller (serviettes à ---) en T matières textiles D 0143 dessous de carafes [linge de table] C D 0152 dessus-de-lit [couvre-lits] B D 0281 doublures [étoffes] L D 0300 drapeaux [non en papier] F D 0301 draps S D 0309 droguet D E 0162 édredons [couvre-pieds de duvet] E E 0180 élastiques (tissus ---) E E 0251 embrasses en matières textiles C E 0355 enveloppes de matelas M E 0450 essuie-mains en matières textiles T E 0454 essuie-verres G E 0473 étamine B E 0474 étamine de blutoir B E 0496 étiquettes en tissu L E 0500 étoffes * M F 0008 fanions [non en papier] F F 0132 feutre * F F 0151 fibres de verre (tissus en ---) à F usage textile F 0238 filtrantes (matières --- ) [matières F textiles] F 0276 flanelle [tissu] F F 0277 flanelle de santé S F 0435 frise [étoffe] F F 0442 fromage (toiles à ---) C F 0521 futaine F G 0055 gants de toilette W G 0135 gaze [tissu] G G 0256 gommées (toiles ---) autres que pour G la papeterie H 0017 haire [étoffe] H H 0112 housses de protection pour C meubles H 0116 housses d oreillers P H 0117 housses pour abattants de toilettes C H 0118 housses pour coussins C I 0032 imprimerie (blanchets pour l --- ) en P matières textiles I 0044 imprimerie (tissus de soie pour S patrons d ---) I 0075 indienne C J 0023 jersey [tissu] J J 0073 jute (tissus J L 0029 laine (étoffes W L 0035 laine (tissus W L 0264 lin (tissus L L 0266 linceuls S L 0268 linge de bain [à l exception de B l habillement] L 0269 linge de lit B L 0270 linge de maison H L 0272 linge de table non en papier T L 0278 linge ouvré D L 0283 lingerie (tissus pour la ---) L L 0301 lit (couvertures B L 0302 lit (couvertures en papier B L 0303 lit (dessus-de- ---) [couvre-lits] B L 0304 lit (linge B L 0307 literie [linge] B L 0322 lits (couvre- ---) [dessus-de-lit] B Classification de Nice 8 e édition 142

173 Classe 24 (suite) M 0035 mains (essuie- ---) en matières textiles T M 0046 maison (linge H M 0133 marabout [étoffe] M M 0204 matelas (enveloppes M M 0206 matelas (toile à ---) T M 0212 matières plastiques [succédanés du P tissu] M 0329 meubles (étoffe pour --- ) U M 0334 meubles (housses de protection C M 0340 meubles (revêtements en F matières plastiques M 0341 meubles (revêtements en F matières textiles M 0344 meubles (tissu U M 0429 moleskine [tissu] M M 0501 mouchoirs de poche [en matières H textiles] M 0532 moustiquaires M M 0548 murales (tentures ---) en matières W textiles N 0007 nappes [non en papier] T N 0100 non-tissés [textile] N O 0102 oreillers (housses d --- ) P O 0103 oreillers (taies d --- ) P P 0219 patrons d imprimerie (tissus de soie S P 0229 pavillons [drapeaux] F P 0233 peau d animaux (tissus imitant la ---) F P 0550 plaids T P 0607 plastiques (matières ---) P [succédanés du tissu] P 0853 portières [rideaux] D R 0066 ramie (tissus R R 0103 rayonne (tissus de --- ) R R 0287 revêtements de meubles [en F matières plastiques] R 0289 revêtements de meubles en F matières textiles R 0311 rideaux de douche en matières S textiles ou en matières plastiques R 0315 rideaux en matières textiles ou en C matières plastiques R 0365 ronds de table [non en papier] T S 0037 sacs de couchage [enveloppes S cousues remplaçant les draps] S 0260 serviettes à démaquiller en T matières textiles S 0262 serviettes de table [en matières T textiles] S 0264 serviettes de toilette [en matières F textiles] S 0282 sets de table non en papier P S 0364 soie (tissus S S 0482 spart (tissus E T 0012 table (chemins T T 0015 table (linge non en papier T T 0017 table (serviettes en matières T textiles T 0021 table (tapis [non en papier] T T 0059 taffetas [tissu] T T 0062 taies d oreillers P T 0115 tapis de billards B T 0119 tapis de table [non en papier] T T 0195 tentures murales en matières W textiles T 0299 tissu chenillé C T 0301 tissus * F T 0302 tissus à usage textile F T 0303 tissus adhésifs collables à chaud A T 0307 tissus élastiques E T 0308 tissus en fibres de verre à usage F textile T 0311 tissus imitant la peau d animaux F T 0314 tissus recouverts de motifs T dessinés pour la broderie T 0323 toile * C T 0325 toile à matelas T T 0334 toiles à fromage C T 0335 toiles cirées [nappes] O T 0338 toiles gommées autres que pour la G papeterie T 0346 toilette (gants W T 0352 toilette (serviettes en F matières textiles T 0360 toilettes (housses pour abattants C T 0492 treillis [toile de chanvre] T T 0518 tricots [tissus] K T 0569 tulles T V 0117 velours V V 0166 verre (tissus en fibres à F usage textile V 0180 verres (essuie- ---) G V 0277 vitrages [rideaux] N V 0327 voyage (couvertures T Z 0001 zéphyr [tissu] Z Classification de Nice 8 e édition

174 Classe 25 Vêtements, chaussures, chapellerie. A 0584 antidérapants pour chaussures N A 0863 automobilistes (habillement M B 0055 bain (bonnets B B 0058 bain (caleçons de --- ) B B 0059 bain (costumes de --- ) B B 0063 bain (maillots B B 0064 bain (peignoirs B B 0067 bain (sandales B B 0070 bain (souliers B B 0135 bandanas [foulards] B B 0139 bandeaux pour la tête [habillement] H B 0201 barrettes [bonnets] C B 0210 bas S B 0214 bas sudorifuges S B 0215 bas (talonnettes pour les ---) H B 0273 bavettes non en papier B B 0275 bavoirs non en papier B B 0312 bérets B B 0494 blouses O B 0496 boas [tours de cou] B B 0509 body [justaucorps] T B 0634 bonneterie H B 0637 bonnets C B 0639 bonnets de douche S B 0655 bottes * B B 0657 bottes (tiges B B 0659 bottines H B 0770 bouts de chaussures T B 0793 bras (dessous-de- ---) D B 0802 bretelles S B 0837 brodequins L C 0036 cache-col C C 0037 cache-corset C C 0126 caleçons P C 0127 caleçons de bain B C 0141 calottes S C 0151 camisoles B C 0223 capuchons [vêtements] H C 0257 carcasses de chapeaux H C 0326 casquettes C C 0354 ceintures [habillement] B C 0363 ceintures porte-monnaie B [habillement] C 0441 châles S C 0451 chambre (robes D C 0472 chancelières non chauffées F électriquement C 0473 chandails S C 0487 chapeaux H C 0489 chapeaux (carcasses H C 0497 chapellerie H C 0568 chasubles C C 0613 chaussettes S C 0615 chaussettes (fixe- ---) S C 0616 chaussettes (supports- ---) S C 0617 chaussons S C 0618 chaussures * F C 0620 chaussures (antidérapants N C 0621 chaussures (bouts T C 0629 chaussures de football F C 0630 chaussures de football (crampons S C 0631 chaussures de plage B C 0633 chaussures de ski S C 0634 chaussures de sport * B C 0635 chaussures (empeignes F C 0637 chaussures (ferrures F C 0649 chaussures (talonnettes H C 0652 chaussures (trépointes W C 0690 chemises S C 0691 chemises (empiècements S C 0692 chemises (plastrons S C 0695 chemisettes J C 1012 coiffes C C 1015 coiffures [chapellerie] H C 1017 col (cache- ---) C C 1026 collants T C 1040 collets [vêtements] C C 1062 cols C C 1064 cols (faux- ---) D C 1067 combinaisons [sous-vêtements] S C 1068 combinaisons [vêtements] C C 1070 combinaisons de ski nautique W C 1169 confectionnés (vêtements ---) R C 1311 corps (lingerie U C 1312 corps (lingerie sudorifuge S C 1325 corselets C C 1326 corset (cache- ---) C C 1327 corsets C C 1339 costumes S C 1340 costumes de mascarade M C 1359 couches en matières textiles B C 1362 couches-culottes * B C 1495 couvre-oreilles [habillement] E C 1510 crampons de chaussures de S football C 1512 cravates N C 1617 cuir (vêtements en --- ) C C 1618 cuir (vêtements en imitations du ---) C C 1650 culottes B C 1651 culottes (couches--) * B C 1707 cyclistes (habillement C D 0141 dessous [sous-vêtements] U D 0149 dessous-de-bras D D 0151 dessus (vêtements O D 0282 doublures confectionnées [parties R de vêtements] D 0283 douche (bonnets S E 0084 écharpes S E 0265 empeignes F E 0266 empiècements de chemises S E 0423 espadrilles E Classification de Nice 8 e édition 144

175 Classe 25 (suite) E 0504 étoles [fourrures] F F 0038 faux-cols D F 0089 ferrures de chaussures F F 0270 fixe-chaussettes S F 0338 football (chaussures F F 0339 football (crampons de chaussures S F 0372 foulards S F 0398 fourrures [vêtements] F G 0001 gabardines [vêtements] G G 0010 gaines [sous-vêtements] G G 0028 galoches G G 0045 gants [habillement] G G 0186 gilets W G 0271 gorge (soutiens- ---) B G 0353 guêtres S G 0361 guimpes [vêtements] W G 0373 gymnastique (souliers G H 0002 habillement (articles d --- ) * C H 0004 habits * C H 0050 hauts-de-forme T I 0019 imperméables W J 0010 jambières L J 0016 jarretelles S J 0017 jarretières G J 0024 jerseys [vêtements] J J 0063 jupes S J 0064 jupons P J 0070 justaucorps [body] T L 0123 langes en matières textiles B L 0156 lavallières A L 0166 layettes L L 0281 lingerie de corps U L 0282 lingerie de corps sudorifuge S L 0332 livrées L M 0033 maillots S M 0081 manchettes [habillement] C M 0083 manchons [habillement] M M 0108 manipules [liturgie] M M 0115 manteaux C M 0117 mantilles M M 0402 mitaines M M 0403 mitons M M 0405 mitres [habillement] M P 0031 paletots O P 0067 pantalons T P 0071 pantoufles S P 0147 pardessus O P 0161 parkas P P 0252 pêcheurs (vestes V P 0264 peignoirs D P 0289 pèlerines P P 0290 pelisses P P 0434 pieds (sous- ---) T P 0547 plage (chaussures B P 0548 plage (costumes B P 0612 plastrons de chemises S P 0675 poches de vêtements P P 0677 pochettes [habillement] P P 0812 porte-monnaie (ceintures ---) [habillement] B P 1018 pull-overs P P 1042 pyjamas P R 0336 robes F R 0337 robes de chambre D S 0007 sabots [chaussures] W S 0072 sandales S S 0092 saris S S 0218 semelles S S 0220 semelles intérieures I S 0340 ski (chaussures S S 0342 ski nautique (combinaisons de --- ) W S 0352 slips U S 0443 souliers * S S 0470 sous-pieds T S 0472 sous-vêtements U S 0473 sous-vêtements sudorifuges S S 0475 soutiens-gorge B S 0498 sport (chaussures * B S 0500 sport (souliers * S S 0562 sudorifuges (sous-vêtements ---) S S 0586 supports-chaussettes S S 0598 surtouts [vêtements] O T 0051 tabliers [vêtements] A T 0074 talonnettes pour les bas H T 0075 talonnettes pour les chaussures H T 0076 talons H T 0146 tee-shirts T T 0264 tiges de bottes B T 0322 toges T T 0501 trépointes de chaussures W T 0519 tricots [vêtements] K T 0574 turbans T U 0005 uniformes U V 0035 vareuses S V 0187 vestes J V 0188 vestes de pêcheurs V V 0189 vêtements * C V 0194 vêtements de gymnastique C V 0197 vêtements en cuir C V 0198 vêtements en imitations du cuir C V 0199 vêtements en papier P V 0209 vêtements (poches de --- ) P V 0212 vêtements (sous--) U V 0266 visières [chapellerie] C V 0294 voiles [vêtements] V V 0296 voilettes V Classification de Nice 8 e édition

176 Classe 26 Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. A 0179 agrafes pour chaussures S A 0180 agrafes pour vêtements F A 0190 aiguilles * N A 0192 aiguilles à coudre S A 0193 aiguilles à relier B A 0194 aiguilles à repriser D A 0195 aiguilles à tricoter K A 0198 aiguilles (boîtes à ---) non en métaux B précieux A 0199 aiguilles (cassettes à ---) non en B métaux précieux A 0203 aiguilles de cordonniers S A 0204 aiguilles de selliers S A 0209 aiguilles (étuis à ---) non en métaux N précieux A 0211 aiguilles (pelotes d --- ) N A 0212 aiguilles pour peigneuses de laine N A 0215 aiguilliers non en métaux précieux N A 0698 argent (broderies en ---) S A 0821 attaches pour vêtements F A 0867 autruche (plumes d ---) [accessoires O d habillement] B 0018 badges ornementaux O B 0037 baguettes de faux-cols C B 0043 baguettes pour cols C B 0102 baleines de corsets C B 0140 bandeaux pour les cheveux H B 0148 bandes auto-agrippantes [articles H de mercerie] B 0187 barbes postiches F B 0202 barrettes [pinces à cheveux] B B 0405 bigoudis * H B 0594 boîtes à couture S B 0638 bonnets à mèches H B 0642 border (cordons à ---) C B 0643 border (galons à ---) L B 0644 border (lacets à ---) C B 0645 bords pour vêtements E B 0646 bordures [bords] pour vêtements E B 0681 boucles [accessoires d habillement] B B 0682 boucles de souliers S B 0720 boules à ravauder [repriser] D B 0763 boutons * B B 0769 boutons-pression S B 0786 bracelets pour remonter les E manches B 0797 brassards B B 0803 bretelles (attaches F B 0810 brides [confection] F B 0812 brides pour guider les enfants R B 0830 broches [accessoires d habillement] B B 0838 broder (crochets à ---) E B 0845 broderies E C 0182 cannetilles T C 0333 cassettes à aiguilles [non en B métaux précieux] C 0359 ceintures (fermoirs B C 0494 chapeaux (ornements [non en H métaux précieux] C 0619 chaussures (agrafes S C 0628 chaussures (crochets S C 0642 chaussures (lacets S C 0644 chaussures (oeillets S C 0647 chaussures (parures [non S en métaux précieux] C 0700 chenille [passementerie] C C 0716 chevelure (articles décoratifs pour H la ---) C 0720 cheveux (bandeaux pour les ---) H C 0722 cheveux (épingles à ---) H C 0723 cheveux (épingles à onduler les ---) H C 0724 cheveux (filets pour les ---) H C 0725 cheveux (nattes P C 0726 cheveux (pinces à ---) [barrettes] B C 0727 cheveux postiches F C 0733 cheveux (tresses P C 0755 chiffres pour marquer le linge N C 0950 clinquant [passementerie] T C 0976 cocardes [passementerie] R C 1019 colifichets [broderies] E C 1063 cols (baguettes C C 1263 cordelières [cordons] C C 1273 cordonniers (aiguilles S C 1276 cordons à border C C 1283 cordons (passe- ---) B C 1284 cordons pour vêtements C C 1324 corsages (agrafes B C 1329 corsets (agrafes H C 1330 corsets (baleines C C 1342 cosys pour théières T C 1367 coudre (aiguilles à ---) S C 1368 coudre (dés à ---) S C 1419 couronnes en fleurs artificielles W C 1468 couture (boîtes à --- ) S C 1568 crochets [mercerie] H C 1570 crochets à broder E C 1571 crochets à tapis R C 1577 crochets pour chaussures S C 1708 cyclistes (pinces T D 0034 décoratifs (articles ---) pour la H chevelure D 0085 dentelles L D 0111 dés à coudre S D 0278 dossards C E 0179 élastiques (rubans --- ) E E 0309 enfants (brides pour guider les ---) R E 0371 épaulettes pour vêtements S E 0382 épingles [autres qu articles de P bijouterie] E 0386 épingles (pelotes d --- ) P E 0516 étuis à aiguilles [non en métaux N précieux] F 0035 faux ourlets F F 0039 faux-cols (baguettes C Classification de Nice 8 e édition 146

177 Classe 26 (suite) F 0069 fermetures à glissière Z F 0078 fermetures pour vêtements F F 0080 fermoirs de ceintures B F 0117 festons [broderies] F F 0187 filets de pêche (navettes pour la S confection des ---) F 0194 filets pour les cheveux H F 0286 fleurs artificielles A F 0287 fleurs artificielles (couronnes en ---) W F 0415 franges F F 0446 fruits artificiels A G 0029 galons B G 0221 glands [passementerie] T G 0222 glissière (fermetures à --- ) Z G 0360 guimperie [passementerie] T G 0363 guirlandes artificielles A H 0005 habits (fermetures F H 0109 houppes [passementerie] T I 0101 insignes non en métaux précieux B J 0001 jabots [dentelles] F L 0005 lacets [cordons] B L 0007 lacets à border C L 0008 lacets de chaussures S L 0009 lacets (passe- --- ) B L 0022 laine (cordons en ---) W L 0203 lettres pour marquer le linge L L 0267 linge (chiffres pour marquer le ---) N L 0274 linge (lettres pour marquer le ---) L M 0073 manches (bracelets pour remonter E les --- ) M 0155 marquer le linge (chiffres ou lettres M M 0274 mercerie * (articles [à H l exception des fils] M 0350 mica (paillettes M M 0531 moustaches postiches F N 0016 nattes de cheveux P N 0024 navettes pour la confection des S filets de pêche O 0013 oeillets pour chaussures S O 0014 oeillets pour vêtements E O 0040 oiseaux (plumes d ---) [accessoires B d habillement] O 0058 onduler les cheveux (épingles à ---) H O 0082 or (broderies en ---) G O 0119 oripeaux [ornements de vêtements] T O 0120 ornement d articles textiles (pièces P collables à chaud pour l ---) [mercerie] O 0121 ornementaux (badges ---) O O 0123 ornements de chapeaux [non en H métaux précieux] O 0141 ourlets (faux ---) F P 0015 paillettes pour vêtements S P 0130 papillotes [bigoudis] H P 0173 parures pour chaussures [non en S métaux précieux] P 0174 passe-cordons B P 0175 passe-lacets B P 0176 passementerie L P 0263 peigneuses de laine (aiguilles N P 0302 pelotes d aiguilles N P 0303 pelotes d épingles P P 0335 perruques W P 0417 picots [dentelles] P P 0420 pièces collables à chaud pour la H réparation d articles textiles P 0421 pièces collables à chaud pour P l ornement d articles textiles [mercerie] P 0494 pinces à cheveux [barrettes] H P 0501 pinces de cyclistes T P 0652 plumes [accessoires d habillement] F P 0769 pompons T P 0863 postiches (barbes ---) F P 0864 postiches (cheveux ---) F P 0866 postiches (moustaches ---) F P 0950 pression (boutons- ---) S R 0098 ravauder (boules à ---) D R 0198 reliure (aiguilles pour la ---) B R 0236 repriser (aiguilles à ---) D R 0237 repriser (boules à ---) D R 0255 résilles H R 0319 rideaux (rubans fronceurs T R 0338 robes (volants S R 0373 rosettes [passementerie] R R 0427 rubans [passementerie] R R 0428 rubans [récompenses] P R 0436 rubans élastiques E R 0440 rubans fronceurs pour rideaux T R 0445 ruches [habillement] F S 0044 sacs (fermetures à glissière S S 0199 selliers (aiguilles S S 0250 serre-tête B S 0444 souliers (boucles S S 0446 souliers (crochets S S 0474 soutaches B T 0114 tapis (crochets à ---) R T 0242 théières (cosys T T 0414 toupets T T 0503 tresses B T 0505 tresses de cheveux P T 0513 tricoter (aiguilles à ---) K V 0190 vêtements (agrafes pour --- ) F V 0191 vêtements (attaches F V 0192 vêtements (bords [bordures] E V 0200 vêtements (épaulettes pour --- ) S V 0201 vêtements (fermetures F V 0204 vêtements (oeillets E V 0205 vêtements (paillettes S V 0312 volants de robes S Classification de Nice 8 e édition

178 Classe 27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. A 0597 antiglissants (tapis ---) N A 0862 automobiles (tapis C B 0060 bain (descentes [tapis] B C 0275 carpettes C C 0893 cirée (toile --- ) [linoléum] L D 0115 descentes de bain [tapis] B G 0145 gazon artificiel A G 0317 gratte-pieds [paillassons] D G 0374 gymnastique (tapis G L 0287 linoléum L M 0549 murales (tentures ---) non en T matières textiles N 0015 nattes M N 0017 nattes de corde tissée pour pistes M de ski P 0003 paillassons D P 0123 papiers de tenture W P 0124 papiers peints W P 0268 peints (papiers --- ) W P 0553 planchers (revêtements F R 0154 recouvrir les planchers (produits F servant à ---) R 0290 revêtements de planchers F R 0293 revêtements de sols F R 0294 revêtements de sols en vinyle V R 0371 roseau (nattes R S 0341 ski (nattes de corde tissée pour M pistes S 0379 sols (revêtements F S 0471 sous-tapis C T 0111 tapis * C T 0112 tapis antiglissants N T 0116 tapis de gymnastique G T 0121 tapis pour automobiles C T 0124 tapis-brosses [paillassons] D T 0125 tapisserie [tentures murales] non en T matières textiles T 0196 tentures murales non en matières T textiles T 0327 toile cirée [linoléum] L Classification de Nice 8 e édition 148

179 Classe 28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d autres classes; décorations pour arbres de Noël. A 0225 ailes delta H A 0233 air (chambres à ---) pour ballons de B jeu A 0259 air (pistolets à --- ) [jouets] A A 0466 amorces artificielles pour la pêche B A 0468 amorces fulminantes [jouets] P A 0470 amorces pour pistolets [jouets] C A 0534 animaux domestiques (jouets T A 0561 anneaux (jeux d ---) R A 0627 appeaux pour la chasse H A 0663 arbres de Noël (décorations O [excepté les articles d éclairage et les sucreries] A 0664 arbres de Noël en matières C synthétiques A 0667 arbres de Noël (supports C A 0678 arc (matériel pour le tir à l --- ) A A 0686 arcs de tir B A 0694 arêtes de skis E A 0746 armes d escrime F A 0829 attrapes [farces] P B 0097 balançoires S B 0110 balles de jeu B B 0111 balles de tennis (appareils de jet T B 0114 ballons de jeu P B 0115 ballons de jeu (chambres à air B B 0150 bandes de billard B B 0217 bascule (chevaux à ---) [jouets] R B 0219 base-ball (gants de --- ) B B 0224 bassins [piscines, articles de jeu ou S de sport] B 0260 batteurs (gants B [accessoires de jeux] B 0265 baudriers d escalade C B 0357 biberons de poupées D B 0378 bicyclettes fixes d entraînement S B 0379 bicyclettes fixes d entraînement R (rouleaux B 0411 billard (bandes B B 0412 billard (billes B B 0413 billard (craie pour queues C B 0414 billard (procédés pour queues B B 0415 billard (queues B B 0416 billard (quilles S B 0417 billard (tables B B 0418 billard (tables à prépaiement C B 0419 billards (dispositifs à marquer les B points B 0423 billes de billard B B 0425 billes pour jeux M B 0492 blocs de construction [jouets] B B 0493 blocs de départ [pour le sport] S B 0505 bobsleighs B B 0510 body boards B B 0630 bonbons à pétards E B 0660 bottines-patins [combiné] S B 0670 bouchons [flotteurs] [attirail de B pêche] B 0706 bougies (porte- ---) pour arbres de C Noël B 0719 boules à neige S B 0724 boules de jeu P B 0773 boxe (gants B B 0774 boyaux de raquettes G B 0896 bulles de savon [jouets] S C 0174 cannes à pêche R C 0176 cannes de golf G C 0177 cannes de majorettes T C 0219 capsules fulminantes [jouets] P C 0268 carnaval (masques de --- ) T C 0288 cartes à jouer C C 0290 cartes de bingo B C 0358 ceintures d haltérophilie [articles de B sport] C 0413 cerfs-volants K C 0414 cerfs-volants (tournettes K C 0453 chambres à air pour ballons de jeu B C 0458 chambres de poupées D C 0547 chasse (appeaux pour la ---) H C 0709 chevaux à bascule [jouets] R C 0816 cibles T C 0958 clochettes pour arbres de Noël B C 1170 confettis C C 1203 construction (jeux B C 1267 cordes de raquettes S C 1308 corporels (engins pour exercices ---) P C 1343 cotillon (objets N C 1507 craie pour queues de billards C C 1557 cricket (sacs C C 1579 crosses de golf [clubs de golf] G C 1580 crosses de golf (sacs, avec G ou sans roulettes C 1581 crosses de hockey H C 1656 culture physique (appareils G C 1661 culturisme (appareils pour le ---) B D 0007 dames (jeux D D 0009 damiers D D 0038 décorations pour arbres de Noël O [excepté les articles d éclairage et les sucreries] D 0098 départ (blocs de --- ) [pour le sport] S D 0110 dés [jeux] D D 0160 détecteurs de touche [attirail de B pêche] D 0233 disques pour le sport D D 0236 disques volants [jouets] F D 0272 dominos (jeux D E 0085 échecs (jeux d --- ) C E 0093 échiquiers C E 0318 engins pour exercices corporels P E 0349 entraînement (bicyclettes fixes d ---) S Classification de Nice 8 e édition

180 Classe 28 (suite) E 0400 épuisettes pour la pêche L E 0411 escalade (baudriers d --- ) C E 0420 escrime (armes d --- ) F E 0421 escrime (gants d --- ) F E 0422 escrime (masques d --- ) F E 0545 exercices corporels (engins P E 0546 exerciseurs [extenseurs] C E 0556 extenseurs [exerciseurs] C F 0009 farces [attrapes] P F 0023 fart W F 0101 fers à cheval pour jeux H F 0183 filets [articles de sport] N F 0184 filets à papillons N F 0269 fixations de skis S F 0280 fléchettes D F 0285 fleurets pour l escrime F F 0305 flottes pour la pêche F F 0307 flotteurs pour la pêche F F 0340 football de salon (tables T F 0515 fusils lance-harpons [articles de H sport] G 0044 gants [accessoires de jeux] G G 0048 gants de base-ball B G 0049 gants de boxe B G 0050 gants de golf G G 0056 gants d escrime F G 0246 gobelets pour jeux C G 0249 golf (cannes de --- ) G G 0251 golf (crosses [clubs de golf] G G 0252 golf (gants G G 0254 golf (sacs pour crosses, avec G ou sans roulettes G 0372 gymnastique (appareils G H 0019 haltères D H 0020 haltérophilie (ceintures d ---) B [articles de sport] H 0023 hameçons F H 0039 harnais pour planches à voile H H 0044 harpons (fusils lance- --- ) [articles de H sport] H 0077 hochets R H 0078 hockey (crosses H H 0122 housses spécialement conçues B pour skis et planches de surf J 0028 jetons pour jeux C J 0030 jeu (balles B J 0031 jeu (ballons de --- ) P J 0032 jeu (boules P J 0033 jeu de quilles (machinerie et B appareils pour le ---) J 0034 jeux * G J 0036 jeux automatiques [machines] à A prépaiement J 0037 jeux automatiques autres que ceux G conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision J 0038 jeux (billes M J 0039 jeux de cartes C J 0040 jeux de table B J 0041 jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils G J 0042 jeux (jetons C J 0052 jouer (cartes à ---) C J 0053 jouets T J 0055 jouets pour animaux domestiques T K 0002 kaléidoscopes K L 0114 lance-harpons (fusils ---) [articles de H sport] L 0117 lance-pierres [articles de sport] S L 0204 leurres pour la chasse ou la pêche D L 0244 lignes pour la pêche L L 0323 lits de poupées D M 0029 mah-jongs M M 0047 maisons de poupées D M 0094 manèges forains F M 0144 marionnettes P M 0175 masques de carnaval T M 0178 masques de théâtre T M 0179 masques d escrime F M 0224 mâts pour planches à voile M M 0409 mobiles [jouets] M M 0419 modèles réduits de véhicules S M 0521 moulinets pour la pêche R M 0547 munitions pour pistolets à peinture P [accessoires de sport] N 0003 nageurs (palmes F N 0010 nasses [engins de pêche] C N 0040 neige artificielle pour arbres de S Noël O 0142 ours en peluche T O 0148 outils de remise en place des D mottes de terre [accessoires de golf] P 0032 palets Q P 0051 palmes pour nageurs F P 0129 papillons (filets à ---) N P 0134 parapentes P P 0211 patins à glace I P 0212 patins à roulettes R P 0213 patins à roulettes en ligne I P 0214 patins (bottines- ---) [combiné] S P 0243 peaux de phoques [revêtements de S skis] P 0247 pêche (attirail F P 0276 peinture (pistolets à ---) [articles de G sport] P 0305 peluche (ours en ---) T P 0306 peluches [jouets] P P 0348 pétards (bonbons à ---) E P 0370 phoques (peaux [revêtements S de skis] P 0467 pigeons d argile [cibles] C P 0483 piñatas P P 0519 piscines [articles de jeu] S P 0525 pistolets [jouets] T P 0530 pistolets à peinture [articles de G sport] Classification de Nice 8 e édition 150

181 Classe 28 (suite) P 0532 pistolets (amorces [jouets] C P 0563 planches à roulettes S P 0564 planches à voile S P 0565 planches à voile (harnais H P 0566 planches à voile (mâts M P 0567 planches de surf (sangles S P 0568 planches pour le surfing S P 0621 plateaux tournants de roulette R P 0911 poupées D P 0912 poupées (biberons D P 0913 poupées (chambres D P 0914 poupées (lits D P 0915 poupées (maisons D P 0916 poupées (vêtements de --- ) D P 0933 prépaiement (tables de billard à ---) C P 0957 prestidigitateurs (appareils de --- ) C P 0964 procédés pour queues de billard B P 0991 protection (rembourrages P [parties d habillement de sport] P 0994 protège-coudes [articles de sport] E P 0996 protège-genoux [articles de sport] K P 0998 protège-tibias [articles de sport] S P 1026 punching-balls P P 1041 puzzles J Q 0011 queues de billard B Q 0012 queues de billard (craie C Q 0013 queues de billard (procédés B Q 0017 quilles [jeu] S Q 0018 quilles de billard S R 0014 racines pour la pêche G R 0016 racloirs pour skis S R 0075 raquettes R R 0076 raquettes à neige S R 0077 raquettes (boyaux G R 0078 raquettes (cordes de --- ) S R 0207 rembourrages de protection [parties P d habillement de sport] R 0256 résine utilisée par les athlètes R R 0292 revêtements de skis S R 0402 rouleaux pour bicyclettes fixes R d entraînement R 0409 roulette (plateaux tournants R R 0412 roulettes (patins à ---) en ligne I S 0039 sacs de cricket C S 0049 sacs pour crosses de golf, avec ou G sans roulettes S 0083 sangles pour planches de surf S S 0111 savon (bulles [jouets] S S 0343 skis S S 0344 skis (arêtes E S 0345 skis et planches de surf (housses B spécialement conçues S 0346 skis (fixations S S 0347 skis nautiques W S 0349 skis pour le surfing S S 0350 skis (racloirs S S 0351 skis (revêtements de --- ) S S 0354 société (jeux P S 0595 surf (housses spécialement conçues pour skis et planches B S 0596 surf (sangles pour planches S S 0597 surfing (planches pour le ---) S T 0036 tables de billard B T 0037 tables de billard à prépaiement C T 0045 tables pour football de salon T T 0046 tables pour tennis de table T T 0187 tennis de table (tables T T 0188 tennis (filets T T 0241 théâtre (masques de --- ) T T 0262 tibias (protège- ---) [articles de sport] S T 0278 tir à l arc (matériel pour le ---) A T 0292 tirs au pigeon C T 0320 toboggan [jeu] S T 0415 toupies [jouets] S T 0433 tournettes pour cerfs-volants K T 0449 traîneaux [articles de sport] S T 0498 tremplins [articles de sport] S T 0520 trictracs B T 0534 trottinettes S V 0049 véhicules [jouets] T V 0106 véhicules télécommandés [jouets] R V 0195 vêtements de poupées D V 0310 volants [jeux] S Classification de Nice 8 e édition

182 Classe 29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. A 0275 albumine à usage alimentaire A A 0324 alginates à usage alimentaire A A 0328 algues (extraits d ---) à usage W alimentaire A 0333 alimentaires (graisses ---) E A 0346 aliments (gélatine G A 0413 amandes préparées A A 0497 anchois A A 0648 arachides (beurre d --- ) P A 0652 arachides préparées P B 0292 beignets aux pommes de terre P B 0345 beurre B B 0348 beurre (crème B B 0349 beurre d arachides P B 0350 beurre de cacao C B 0351 beurre de coco C B 0461 blanc d oeuf W B 0576 boissons lactées où le lait M prédomine B 0686 boudin [charcuterie] P B 0713 bouillons B B 0715 bouillons (préparations pour faire B des --- ) B 0730 bouquets [crevettes roses] [non P vivants] C 0032 cacao (beurre C C 0320 caséine à usage alimentaire C C 0351 caviar C C 0468 champignons conservés M C 0515 charcuterie C C 0546 chasse [gibier] G C 0771 chips [pommes de terre] P C 0794 choucroute S C 0814 chrysalides de vers à soie pour S l alimentation humaine C 0980 coco (beurre C C 0984 coco (graisse C C 0985 coco (huile de --- ) C C 0987 coco (noix séchées C C 1065 colza (huile comestible R C 1112 compote de canneberges C C 1113 compote de pommes A C 1128 concentrés [bouillons] B C 1174 confits (fruits ---) C C 1175 confitures J C 1177 congelés (fruits ---) F C 1196 conserves de fruits F C 1197 conserves de légumes V C 1198 conserves de poisson F C 1199 conserves de viande M C 1200 consommés S C 1248 coquillages [non vivants] S C 1301 cornichons G C 1531 crème [produit laitier] C C 1535 crème fouettée W C 1552 crevettes grises [non vivantes] S C 1553 crevettes roses [bouquets] [non vivantes] P C 1565 cristallisés (fruits ---) C C 1578 croquettes alimentaires C C 1588 crustacés [non vivants] C D 0010 dattes D E 0115 écorces [zestes] de fruits F E 0134 écrevisses [non vivantes] C E 0418 escargots (oeufs d ---) [pour la S consommation] F 0015 farine de poisson pour F l alimentation humaine F 0140 fèves conservées B F 0188 filets de poissons F F 0301 flocons de pommes de terre P F 0319 foie L F 0321 foie (pâtés L F 0443 fromages C F 0449 fruits conservés F F 0450 fruits conservés dans l alcool F F 0453 fruits cuits F F 0454 fruits (écorces [zestes] F F 0458 fruits (gelées F F 0463 fruits (pulpes F F 0464 fruits (salades F F 0466 fruits (tranches F G 0149 gélatine à usage alimentaire G G 0158 gelées comestibles J G 0184 gibier G G 0191 gingembre [confiture] G G 0284 graines de soja conservées à S usage alimentaire G 0295 graisse de coco C G 0296 graisse (mélanges contenant de F la ---) pour tartines G 0300 graisses comestibles E G 0301 graisses comestibles (matières F grasses pour la fabrication de --- ) H 0028 harengs H H 0068 herbes potagères conservées G H 0081 holothuries [concombres de mer] S [non vivants] H 0083 homards [non vivants] L H 0108 hoummos [pâte de pois chiches] H H 0146 huiles comestibles E H 0175 huîtres [non vivantes] O I 0001 ichtyocolle à usage alimentaire I J 0011 jambon H J 0021 jaune d oeuf Y J 0061 juliennes [potages] V J 0069 jus végétaux pour la cuisine V K 0005 képhir K K 0011 koumys K L 0012 lactées (boissons ---) où le lait M prédomine L 0037 lait M Classification de Nice 8 e édition 152

183 Classe 29 (suite) L 0051 lait (petit- ---) W L 0058 laitiers (produits ---) M L 0125 langoustes [non vivantes] S L 0143 lard B L 0175 légumes conservés V L 0177 légumes cuits V L 0181 légumes (salades V L 0182 légumes séchés V L 0184 lentilles [légumes] conservées L M 0042 maïs (huile M M 0142 margarine M M 0145 marmelades M M 0247 mélanges contenant de la graisse F pour tartines M 0325 mets à base de poisson F M 0423 moelle à usage alimentaire A M 0433 mollusques comestibles [non M vivants] M 0510 moules [mollusques] [non vivantes] M N 0021 navette (huile comestible R N 0066 nids d oiseaux comestibles E N 0093 noix de coco séchées C N 0097 noix de palmiers (huile P [alimentation] N 0099 noix préparées N O 0016 oeuf (blanc d --- ) W O 0017 oeuf (jaune d ---) Y O 0018 oeufs * E O 0023 oeufs d escargots [pour la S consommation] O 0024 oeufs en poudre P O 0030 oignons [légumes] conservés O O 0046 olive (huile d ---) comestible O O 0047 olives conservées O O 0130 os (huile d ---) comestible B P 0048 palme (huile [alimentation] P P 0053 palourdes [non vivantes] C P 0204 pâtés de foie L P 0250 pêche (produits de la ---) F P 0253 pectine à usage alimentaire P P 0349 petit-lait W P 0415 piccalilli P P 0416 pickles P P 0708 pois conservés P P 0711 poisson F P 0712 poisson conservé F P 0714 poisson saumuré S P 0737 pollen préparé pour l alimentation P P 0743 pommes chips P P 0744 pommes (compote A P 0750 pommes de terre (flocons P P 0870 potage (préparations pour faire S du ---) P 0872 potages S P 0958 présure R P 1001 protéine pour l alimentation P humaine P 1019 pulpes de fruits F P 1030 purée de tomates T R 0061 raisins secs R S 0056 saindoux L S 0059 salades de fruits F S 0060 salades de légumes V S 0064 salaisons S S 0091 sardines S S 0101 saucisses S S 0105 saucisses panées S S 0106 saucissons S S 0107 saumon S S 0280 sésame (huile S S 0372 soja (graines conservées à S usage alimentaire S 0565 suif comestible S T 0061 tahini [pâte de graines de sésame] T T 0136 tartines (mélanges contenant de la F graisse T 0258 thon T T 0321 tofu T T 0379 tomates (jus pour la cuisine T T 0380 tomates (purée T T 0430 tournesol (huile comestible S T 0461 tranches de fruits F T 0525 tripes T T 0545 truffes conservées T V 0217 viande M V 0218 viande conservée M V 0219 viande de porc P V 0220 viande (extraits de --- ) M V 0221 viande (gelées M V 0306 volaille [viande] P Y 0002 yaourt Y Z 0002 zestes de fruits F Classification de Nice 8 e édition

184 Classe 30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. A 0325 algues [condiments] W A 0332 alimentaires (glaces ---) E A 0334 alimentaires (pâtes ---) P A 0335 alimentaires (poudres pour P glaces ---) A 0407 amandes (confiserie à base d ---) A A 0412 amandes (pâte d ---) A A 0444 amidon à usage alimentaire S A 0488 amylacés (produits ---) à usage S alimentaire A 0551 anis [grains] A A 0553 anis étoilé S A 0649 arachides (confiserie à base d --- ) P A 0666 arbres de Noël (sucreries pour la C décoration d ---) A 0756 aromates autres que les huiles F essentielles A 0757 aromates pour gâteaux, autres que C les huiles essentielles A 0758 aromatiques (préparations ---) à A usage alimentaire A 0805 assaisonnements S A 0825 attendrir la viande (produits M à usage domestique A 0885 avoine (aliments à base d ---) O A 0886 avoine écachée O A 0887 avoine (flocons d ---) O A 0888 avoine (gruau d --- ) O A 0889 avoine mondée O A 0897 azyme (pain ---) U B 0249 bâtons de réglisse [confiserie] S B 0402 bière (vinaigre B B 0440 biscottes R B 0441 biscuiterie C B 0442 biscuits B B 0482 blé (farine W B 0556 boissons à base de cacao C B 0557 boissons à base de café C B 0558 boissons à base de chocolat C B 0560 boissons à base de thé T B 0567 boissons (aromates autres B que les huiles essentielles B 0629 bonbons S B 0710 bouillie alimentaire à base de lait G B 0806 bricelets W B 0815 brioches B C 0031 cacao C C 0033 cacao (boissons à base C C 0035 cacao (produits C C 0071 café C C 0072 café (aromates C C 0073 café (boissons à base de --- ) C C 0082 café (préparations végétales V remplaçant le ---) C 0086 café vert C C 0110 cake au riz R C 0165 candi (sucre ---) à usage alimentaire C C 0171 cannelle [épice] C C 0212 câpres C C 0234 caramels [bonbons] C C 0263 cari [condiment] C C 0319 cary [condiment] C C 0366 céleri (sel C C 0406 céréales (préparations faites C C 0410 céréales séchées (flocons C C 0498 chapelure B C 0741 chicorée [succédané du café] C C 0789 chocolat C C 0790 chocolat (boissons à base C C 0795 chow-chow [condiment] C C 0815 chutneys [condiments] C C 0968 clous de girofle C C 1138 condiments C C 1171 confiserie C C 1439 couscous [semoule] C C 1499 crackers C C 1532 crème anglaise C C 1536 crème fouettée (produits pour S stabiliser la ---) C 1540 crèmes glacées I C 1549 crêpes [alimentation] P C 1632 cuisine (sel C C 1638 cuisson de produits alimentaires T (épaississants pour la ---) C 1665 curcuma à usage alimentaire T C 1673 curry [condiment] C D 0036 décorations comestibles pour D gâteaux E 0023 eau de mer [pour la cuisine] S E 0164 édulcorants naturels S E 0370 épaississants pour la cuisson de T produits alimentaires E 0375 épice (pain d --- ) G E 0376 épices S E 0443 essences pour l alimentation [à E l exception des essences éthériques et des huiles essentielles] E 0565 extraits de malt pour l alimentation M F 0017 farine (mets à base F F 0020 farines alimentaires M F 0041 fécule à usage alimentaire S F 0066 ferments pour pâtes F F 0141 fèves (farine de --- ) B F 0281 fleur de farine W F 0297 flocons d avoine O F 0298 flocons de céréales séchées C F 0300 flocons de maïs C F 0324 fondants [confiserie] F G 0094 gâteaux C Classification de Nice 8 e édition 154

185 Classe 30 (suite) G 0096 gâteaux (aromates autres que les huiles essentielles G 0097 gâteaux (décorations comestibles C D G 0099 gâteaux (pâte C G 0100 gâteaux (poudre C G 0102 gaufres W G 0157 gelée royale pour l alimentation R humaine [non à usage médical] G 0190 gingembre [condiment] G G 0193 girofle (clous C G 0196 glace à rafraîchir I G 0198 glace brute, naturelle ou artificielle I G 0211 glaces alimentaires E G 0212 glaces alimentaires (liants B G 0213 glaces alimentaires (poudres P G 0230 glucose à usage alimentaire G G 0236 gluten à usage alimentaire G G 0262 gommes à mâcher, non à usage C médical G 0348 gruaux pour l alimentation humaine G H 0021 halvas H I 0085 infusions non médicinales I J 0067 jus de viande [sauces] M K 0007 ketchup [sauce] K L 0040 lait (cacao au ---) C L 0041 lait (café au ---) C L 0042 lait (chocolat au ---) [boisson] C L 0206 levain L L 0210 levure * Y L 0212 levure en comprimés non à usage Y médical L 0215 liaisons pour glaces alimentaires B L 0217 liaisons pour saucisses S L 0218 liants pour glaces alimentaires B L 0223 liants pour saucisses S M 0002 macaronis M M 0003 macarons [pâtisserie] M M 0006 mâcher (gommes à ---), non à usage C médical M 0038 maïs (farine C M 0039 maïs (flocons C M 0040 maïs grillé C M 0041 maïs grillé et éclaté [pop corn] P M 0043 maïs moulu C M 0044 maïs (paillettes C M 0060 malt (biscuits de --- ) M M 0062 malt (extraits pour M l alimentation M 0065 malt pour l alimentation humaine M M 0069 maltose M M 0186 massepain M M 0226 mayonnaises M M 0249 mélasse M M 0250 mélasse (sirop de --- ) G M 0265 menthe (bonbons à la ---) P M 0267 menthe pour la confiserie M M 0324 mets à base de farine F M 0364 miel H M 0391 minoterie (produits F M 0535 moutarde M M 0537 moutarde (farine M M 0545 muesli M M 0553 muscade (noix ---) N N 0098 noix muscade N N 0103 nouilles N O 0113 orge égrugé B O 0114 orge (farine d ---) B O 0115 orge mondé B P 0014 paillettes de maïs C P 0020 pain B P 0022 pain d épice G P 0028 pains (petits ---) B P 0184 pastilles [confiserie] L P 0189 pâte d amandes A P 0195 pâte pour gâteaux C P 0200 pâtés [pâtisserie] P P 0201 pâtés à la viande M P 0202 pâtes alimentaires P P 0205 pâtes de fruits [confiserie] F P 0207 pâtes (ferments F P 0216 pâtisserie P P 0351 petits fours [pâtisserie] P P 0352 petits pains B P 0353 petits-beurre P P 0480 piments [assaisonnements] P P 0541 pizzas P P 0717 poivre P P 0748 pommes de terre (farine à P usage alimentaire P 0897 poudings P P 0899 poudre pour gâteaux C P 0929 pralines P P 0976 propolis pour l alimentation P humaine [produit d apiculture] Q 0008 quatre-épices A Q 0015 quiches Q R 0048 rafraîchir (glace à ---) I R 0100 ravioli R R 0181 réglisse [confiserie] L R 0196 relish [condiment] R R 0332 riz R R 0400 rouleaux de printemps S S 0052 safran [assaisonnement] S S 0055 sagou S S 0058 salade (sauces à ---) D S 0074 sandwiches S S 0096 sauce piquante de soja S S 0098 sauce tomate T S 0099 sauces [condiments] S S 0100 sauces à salade D S 0103 saucisses (liaisons S S 0183 sel de cuisine C S 0188 sel pour conserver les aliments S S 0227 semoule S S 0336 sirop de mélasse G S 0371 soja (farine S Classification de Nice 8 e édition

186 Classe 30 (suite) S 0374 soja (sauce piquante S S 0402 sorbets [glaces alimentaires] S S 0478 spaghetti S S 0548 succédanés du café A S 0550 sucre * S S 0552 sucre candi à usage alimentaire C S 0557 sucreries C S 0558 sucreries pour la décoration C d arbres de Noël S 0603 sushi S T 0053 taboulé T T 0058 tacos T T 0108 tapioca T T 0109 tapioca (farine à usage T alimentaire T 0134 tartes T T 0227 thé T T 0228 thé (boissons à base T T 0235 thé glacé T T 0377 tomate (sauce ---) T T 0410 tortillas T T 0443 tourtes P V 0017 vanille [aromate] V V 0018 vanilline [succédané de la vanille] V V 0129 vermicelles V V 0224 viande (jus de --- ) [sauces] M V 0225 viande (pâtés à la ---) M V 0226 viande (produits pour attendrir la ---) M à usage domestique V 0246 vinaigres V Y 0003 yaourt glacé [glaces alimentaires] Y Classification de Nice 8 e édition 156

187 Classe 31 Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. A 0101 additifs pour fourrages non à usage médical A A 0189 agrumes C A 0320 algarobilla [aliments pour animaux] A A 0329 algues pour l alimentation humaine A ou animale A 0331 alimentaires fortifiantes S (substances ---) pour les animaux A 0336 alimentaires (produits ---) pour A animaux A 0347 aliments pour animaux A A 0406 amandes [fruits] A A 0517 animaux (aliments A A 0524 animaux de compagnie (boissons B A 0527 animaux de compagnie (nourriture P A 0529 animaux de ménagerie M A 0535 animaux domestiques (papier sablé S [litière] A 0536 animaux domestiques (sable A aromatique [litière] A 0541 animaux (objets comestibles à A mâcher A 0549 animaux (substances alimentaires S fortifiantes pour-) A 0550 animaux vivants L A 0626 appâts pour la pêche [vivants] F A 0647 arachides [fruits] P A 0650 arachides (farine d --- ) pour P animaux A 0653 arachides (tourteaux d --- ) pour P animaux A 0656 arbres [végétaux] T A 0661 arbres de Noël C A 0672 arbres (troncs d --- ) T A 0673 arbustes S A 0884 avoine O B 0023 bagasses de canne à sucre [à l état B brut] B 0047 baies [fruits] B B 0317 bestiaux (aliments F B 0322 bestiaux (levure Y B 0324 bétail (aliments pour le ---) F B 0327 bétail (sel pour le ---) S B 0344 betteraves B B 0443 biscuits pour chiens D B 0458 blanc de champignon [semis] M B 0481 blé W B 0483 blé (issues B B 0485 blé (son B B 0516 bois bruts U B 0523 bois (copeaux pour la W fabrication de pâte de bois B 0534 bois en grume U B 0579 boissons pour animaux de compagnie B B 0894 bulbes F C 0034 cacao (fèves brutes C C 0175 cannes à sucre S C 0274 caroubes L C 0405 céréales en grains non travaillés C C 0409 céréales (résidus du traitement des B grains pour l alimentation du bétail C 0467 champignon (blanc [semis] M C 0469 champignons frais M C 0569 châtaignes fraîches C C 0659 chaux pour fourrage L C 0740 chicorée [salade] C C 0742 chicorée (racines C C 0743 chiens (biscuits D C 0913 citrons L C 0981 coco (coques de noix C C 0986 coco (noix C C 1018 cola (noix K C 1066 colza (tourteaux de --- ) R C 1130 concombres C C 1167 cônes de houblon H C 1172 confits [aliments pour animaux] B C 1239 copeaux de bois pour la fabrication W de pâte de bois C 1241 copra C C 1244 coques de noix de coco C C 1249 coquillages [vivants] S C 1416 courges S C 1420 couronnes en fleurs naturelles W C 1589 crustacés [vivants] C D 0245 distillerie (résidus [aliments D pour animaux] D 0305 drêches D E 0117 écorces brutes R E 0135 écrevisses [vivantes] C E 0208 élevage (produits de l ---) B E 0209 élevage (volaille pour l --- ) P E 0321 engraissement des animaux A (produits pour l --- ) F 0011 farine de lin [fourrage] F F 0014 farine de poisson pour F l alimentation animale F 0016 farine de riz [fourrage] R F 0022 farines pour animaux M F 0139 fèves brutes de cacao C F 0142 fèves fraîches B F 0290 fleurs naturelles F F 0291 fleurs naturelles (couronnes en ---) W F 0295 fleurs séchées pour la décoration F F 0322 foin H F 0362 fortifiantes (substances S alimentaires ---) pour animaux F 0363 fortifiants (fourrages ---) S Classification de Nice 8 e édition

188 Classe 31 (suite) F 0388 fourrage (chaux L F 0392 fourrages F F 0394 fourrages (additifs non à A usage médical F 0444 froment W F 0457 fruits frais F G 0146 gazon naturel T G 0164 genévrier (baies J G 0177 germes [botanique] G G 0282 graines [semences] G G 0285 graines pour l alimentation animale G G 0286 grains [céréales] G G 0347 gruaux pour la volaille G G 0351 grume (bois en ---) U H 0069 herbes potagères fraîches G H 0082 holothuries [concombres de mer] S [vivants] H 0084 homards [vivants] L H 0100 houblon H H 0176 huîtres [vivantes] O I 0149 issues de blé B K 0010 kola (noix K L 0061 laitues L L 0126 langoustes [vivantes] S L 0178 légumes frais V L 0185 lentilles [légumes] fraîches L L 0213 levure pour bestiaux Y L 0229 liège brut R L 0260 lin (farine [fourrage] F L 0318 litières (produits L M 0037 maïs M M 0045 maïs (tourteaux M M 0064 malt pour brasserie et distillerie M M 0136 marc [résidu de fruits] F M 0163 marrons frais C M 0260 ménagerie (animaux M M 0432 mollusques [vivants] M M 0511 moules [mollusques] [vivantes] M N 0087 noisettes H N 0088 noix N N 0091 noix de coco C N 0092 noix de coco (coques C N 0094 noix de cola K N 0096 noix de kola K N 0105 nourriture pour animaux de P compagnie O 0002 objets comestibles à mâcher pour A animaux O 0019 oeufs à couver E O 0021 oeufs de poissons F O 0022 oeufs de vers à soie S O 0029 oignons [bulbes de fleurs] F O 0031 oignons [légumes] frais O O 0033 oiseaux (aliments B O 0048 olives fraîches O O 0088 oranges O O 0112 orge * B O 0127 orties N O 0129 os de seiche pour oiseaux C P 0004 paille [fourrage] S P 0005 paille [tiges de céréales] S P 0016 paillis [couverture d humus] S P 0050 palmes [feuilles de palmiers] P P 0052 palmiers P P 0116 papier sablé pour animaux S domestiques [litière] P 0193 pâte de bois (copeaux pour la W fabrication P 0196 pâtées M P 0224 pâture F P 0246 pêche (appâts pour la ---) [vivants] F P 0481 piments [plantes] P P 0482 pin (pommes P P 0577 plantes P P 0581 plantes séchées pour la décoration P P 0583 plants S P 0706 poireaux [porreaux] L P 0709 pois frais P P 0715 poissons (oeufs F P 0716 poissons vivants F P 0736 pollen [matière première] P P 0746 pommes de pin P P 0747 pommes de terre P P 0771 ponte de la volaille (produits pour E la ---) P 0779 porreaux [poireaux] L P 0928 pouture S P 1000 protéine pour l alimentation animale P R 0011 racines alimentaires R R 0060 raisins frais G R 0251 résidus de distillerie [aliments pour D animaux] R 0254 résidus du traitement des grains de B céréales [pour l alimentation du bétail] R 0301 rhubarbe R R 0334 riz (farine [fourrage] R R 0335 riz non travaillé R R 0374 rosiers R S 0003 sable aromatique pour animaux A domestiques [litière] S 0061 salades vertes [plantes] L S 0177 seiche (os pour oiseaux C S 0178 seigle R S 0189 sel pour le bétail S S 0223 semences [graines] G S 0279 sésame S S 0365 soie (vers à ---) S S 0384 son de céréales B S 0554 sucre (cannes à ---) S T 0419 tourbe pour litières L T 0442 tourteaux O T 0532 troncs d arbres T T 0546 truffes fraîches T V 0183 vers à soie S V 0184 vers à soie (oeufs S V 0237 vigne (pieds V V 0247 vinasse [résidu de vinification] R Classification de Nice 8 e édition 158

189 Classe 31 (suite) V 0305 volaille [animaux vivants] P V 0308 volaille pour l élevage P V 0309 volaille (produits pour la ponte de E la ---) 159 Classification de Nice 8 e édition

190 Classe 32 Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. A 0297 alcool (boissons sans ---) N A 0304 alcool (extraits de fruits sans ---) N A 0307 alcooliques (boissons non ---) N A 0409 amandes (lait d ---) [boisson] M A 0624 apéritifs sans alcool A A 0651 arachides (lait d --- ) [boissons non P alcooliques] B 0399 bière (moût B B 0403 bières B B 0559 boissons à base de petit-lait W B 0571 boissons (essences pour la E préparation B 0573 boissons gazeuses (pastilles P B 0574 boissons gazeuses (poudres P B 0575 boissons isotoniques I B 0577 boissons non alcooliques N B 0580 boissons (préparations pour faire B des --- ) B 0582 boissons (sirops pour --- ) S C 0979 cocktails sans alcool C E 0026 eau de Seltz S E 0047 eaux [boissons] W E 0049 eaux de table T E 0052 eaux gazeuses A E 0054 eaux gazeuses (produits pour la A fabrication des ---) E 0056 eaux lithinées L E 0057 eaux minérales [boissons] M E 0060 eaux minérales (produits pour la M fabrication des ---) E 0442 essences pour la préparation de E boissons E 0564 extraits de fruits sans alcool N F 0448 fruits (boissons non N alcooliques F 0456 fruits (extraits sans alcool N F 0460 fruits (jus F G 0139 gazeuses (eaux ---) A G 0140 gazeuses (pastilles pour P boissons ---) G 0141 gazeuses (poudres pour P boissons ---) G 0142 gazeuses (produits pour la A fabrication des eaux ---) G 0192 gingembre (bière G H 0102 houblon (extraits pour la H fabrication de la bière J 0065 jus de fruits F J 0066 jus de pommes C J 0068 jus végétaux [boissons] V L 0039 lait (boissons à base de petit- ---) W L 0043 lait d amandes [boisson] M L 0046 lait d arachides [boissons non P alcooliques] L 0254 limonades L L 0255 limonades (sirops S L 0293 liqueurs (préparations pour faire L des --- ) L 0311 lithinées (eaux ---) L M 0059 malt (bière M M 0063 malt (moût M M 0373 minérales (eaux ---) [boissons] M M 0375 minérales (produits pour la M fabrication des eaux ---) M 0540 moûts M N 0039 nectars de fruits F O 0116 orgeat O P 0186 pastilles pour boissons gazeuses P P 0350 petit-lait (boissons à base W P 0751 pommes (jus C R 0059 raisin (moût G S 0070 salsepareille [boisson non S alcoolique] S 0217 Seltz (eau de --- ) S S 0338 sirops pour boissons S S 0357 sodas S S 0401 sorbets [boissons] S T 0013 table (eaux T T 0378 tomates (jus [boissons] T Classification de Nice 8 e édition 160

191 Classe 33 Boissons alcooliques (à l exception des bières). A 0300 alcool de menthe P A 0301 alcool de riz R A 0303 alcool (extraits de fruits avec ---) F A 0306 alcooliques (boissons ---) [à A l exception des bières] A 0308 alcooliques (essences --- ) A A 0309 alcooliques (extraits --- ) A A 0430 amers [liqueurs] B A 0552 anis [liqueur] A A 0554 anisette A A 0623 apéritifs * A A 0646 arac [arack] A A 0654 arak A B 0562 boissons alcooliques [à l exception A des bières] B 0563 boissons alcooliques contenant des B fruits B 0570 boissons distillées D C 0817 cidres C C 0978 cocktails * C C 1662 curaçao C D 0209 digestifs [alcools et liqueurs] D E 0065 eaux-de-vie B E 0440 essences alcooliques A E 0561 extraits alcooliques A E 0563 extraits de fruits avec alcool F F 0447 fruits (boissons alcooliques B contenant des ---) F 0455 fruits (extraits avec alcool F G 0165 genièvre [eau-de-vie] G H 0201 hydromel H K 0009 kirsch K L 0291 liqueurs L M 0264 menthe (alcool P P 0518 piquette P P 0705 poiré P R 0303 rhum R R 0333 riz (alcool R S 0057 saké S S 0495 spiritueux S V 0249 vins W V 0288 vodka V W 0010 whisky W Classification de Nice 8 e édition

192 Classe 34 Tabac; articles pour fumeurs; allumettes. A 0376 allumettes M A 0378 allumettes (boîtes à ---) non en M métaux précieux A 0380 allumettes (porte- ---) non en métaux M précieux A 0422 ambre jaune (bouts d ---) pour M fume-cigare et fume-cigarette B 0455 blagues à tabac T B 0588 boîtes à cigares [non en métaux C précieux] B 0589 boîtes à cigares [pourvues d un H humidificateur] B 0591 boîtes à cigarettes [non en métaux C précieux] B 0771 bouts de cigarettes C B 0772 bouts pour fume-cigarette M B 0820 briquets pour fumeurs L B 0822 briquets (réservoirs à gaz G C 0095 cahiers de papier à cigarettes B C 0386 cendriers pour fumeurs [non en A métaux précieux] C 0772 chiquer (tabac à --- ) C C 0820 cigare (fume- ---) non en métaux C précieux C 0821 cigares C C 0824 cigares (boîtes à ---) [pourvues d un H humidificateur] C 0825 cigares (boîtes à ---) non en métaux C précieux C 0827 cigares (coffrets à ---) non en C métaux précieux C 0828 cigares (coupe- --- ) C C 0830 cigares (étuis à ---) non en métaux C précieux C 0832 cigarette (fume- ---) non en métaux C précieux C 0833 cigarettes C C 0835 cigarettes (appareils de poche à C rouler les ---) C 0837 cigarettes (boîtes à --- ) non en C métaux précieux C 0838 cigarettes (bouts C C 0839 cigarettes contenant des C succédanés du tabac non à usage médical C 0841 cigarettes (étuis à --- ) non en C métaux précieux C 0842 cigarettes (filtres C C 0844 cigarettes (papier à ---) C C 0846 cigarettes (porte- --- ) non en métaux C précieux C 0847 cigarillos C C 1006 coffrets à cigares [non en métaux C précieux] C 1388 coupe-cigares C C 1498 crachoirs pour consommateurs de S tabac C 1671 cure-pipes P E 0518 étuis à cigares [non en métaux précieux] E 0520 étuis à cigarettes [non en métaux précieux] C C F 0120 feu (pierres à --- ) F F 0257 filtres pour cigarettes C F 0472 fume-cigare non en métaux C précieux F 0473 fume-cigarette (bouts M F 0475 fume-cigarette non en métaux C précieux F 0479 fumer (herbes à ---) H F 0482 fumeurs (cendriers non en A métaux précieux G 0129 gaz (réservoirs à ---) pour briquets G H 0065 herbes à fumer * H P 0075 papier à cigarettes C P 0079 papier absorbant pour la pipe A P 0450 pierres à feu F P 0508 pipe (papier absorbant pour la ---) A P 0509 pipes T P 0510 pipes (cure- ---) P P 0511 pipes (râteliers à ---) P P 0784 porte-allumettes non en métaux M précieux P 0792 porte-cigares non en métaux C précieux P 0794 porte-cigarettes non en métaux C précieux P 0890 pots à tabac [non en métaux T précieux] P 0961 priser (tabac à ---) S R 0094 râteliers à pipes P R 0244 réservoirs à gaz pour briquets G R 0408 rouler les cigarettes (appareils de C poche à --- ) T 0001 tabac T T 0002 tabac (blagues à ---) T T 0007 tabac (pots à ---) non en métaux T précieux T 0011 tabatières non en métaux précieux S Classification de Nice 8 e édition 162

193 LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES

194

195 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 35 Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. N (fr.) INDICATION DES SERVICES A 0003 abonnement à des journaux (services d --- ) [pour des tiers] N (angl.) A A 0018 affaires (aide à la direction des ---) B A 0019 affaires artistiques (direction B professionnelle des ---) A 0021 affaires commerciales (estimation B en ---) A 0022 affaires (conseils en organisation et B direction des ---) A 0023 affaires (consultation pour la B direction des ---) A 0024 affaires (consultation C professionnelle d ---) A 0025 affaires (expertises en --- ) E A 0027 affaires (informations d ---) B A 0028 affaires (investigations B A 0030 affaires (recherches B A 0031 affaires (renseignements d ---) B A 0033 affichage B A 0043 agences de publicité A A 0047 agences d import-export I A 0049 agences d informations C commerciales A 0055 aide à la direction des affaires B A 0066 analyse du prix de revient C A 0078 annonces publicitaires (diffusion D d ---) A 0086 approvisionnement pour des tiers P (services d --- ) [achat de produits et de services pour d autres entreprises] B 0031 bois sur pied (estimation E B 0044 bureau (location de machines et O d appareils * B 0045 bureaux de placement E C 0066 commerciales (aide à la direction C d entreprises industrielles ou ---) C 0072 communications (transcription T C 0077 comptabilité B C 0086 conseils en organisation et direction B des affaires C 0104 consultation pour la direction des B affaires C 0105 consultation pour les questions de P personnel C 0106 consultation professionnelle C d affaires C 0126 courrier publicitaire P D 0001 dactylographie (services T D 0005 déclarations fiscales (établissement T D 0007 décoration de vitrines S D 0013 démonstration de produits D D 0036 diffusion [distribution] d échantillons D D 0037 diffusion d annonces publicitaires D D 0038 diffusion de matériel publicitaire D [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] N (fr.) INDICATION DES SERVICES D 0040 direction d entreprises commerciales ou industrielles (aide à la ---) N (angl.) C D 0041 direction des affaires (aide à la ---) B D 0042 direction des affaires (consultation B pour la ---) D 0043 direction des affaires (services de M conseils pour la ---) D 0044 direction professionnelle des B affaires artistiques D 0047 distributeurs automatiques (location R D 0052 distribution de matériel publicitaire D [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] D 0060 documentation publicitaire (mise à U jour D 0061 documents (reproduction de --- ) D E 0006 échantillons (diffusion [distribution] D d ---) E 0028 enchères (vente aux ---) A E 0047 entreprises commerciales ou C industrielles (aide à la direction d ---) E 0048 entreprises (services de relogement R E 0060 estimation de bois sur pied E E 0063 estimation en affaires B commerciales E 0064 estimation en matière de laine G E 0080 étude de marché M E 0088 expertises en affaires E E 0101 export (agences d import- ---) I E 0102 expositions (organisation d --- ) à O buts commerciaux ou de publicité F 0004 fichier central (recueil de données C dans un --- ) F 0005 fichier central (systématisation de C données dans un ---) F 0006 fichiers informatiques (gestion M F 0016 fiscales (établissement de T déclarations ---) F 0019 foires (organisation à buts O commerciaux ou de publicité G 0010 gérance administrative d hôtels B G 0015 gestion de fichiers informatiques M H 0005 héliographie (reproduction par ---) P H 0013 hôtels (gérance administrative d ---) B I 0011 import-export (agences d ---) I I 0020 industrielles (aide à la direction C d entreprises commerciales ou ---) I 0022 informations commerciales C (agences d ---) I 0023 informations d affaires B I 0024 informations dans des fichiers D informatiques (recherches d --- ) [pour des tiers] I 0043 investigations pour affaires B Classification de Nice 8 e édition

196 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 35 (suite) N (fr.) INDICATION DES SERVICES J 0010 journaux (services d abonnement à des --- ) [pour des tiers] N (angl.) A L 0020 livres (tenue B L 0021 localisation de wagons de L marchandises par ordinateur L 0042 location de distributeurs R automatiques L 0054 location de machines et d appareils O de bureau * L 0057 location de matériel publicitaire P L 0059 location de photocopieurs R L 0068 location de temps publicitaire sur R tout moyen de communication L 0080 location d espaces publicitaires R M 0013 mannequins (services à des M fins publicitaires ou de promotion des ventes M 0015 marché (étude de --- ) M M 0016 marché (recherche M M 0043 mise à jour de documentation U publicitaire O 0009 opinion (sondage d ---) O O 0030 organisation des affaires (conseils B en ---) O 0032 organisation d expositions à buts O commerciaux ou de publicité P 0014 paye (préparation de feuilles P P 0026 personnel (consultation pour les P questions P 0027 personnel (recrutement P P 0028 personnel (sélection du ---) par T procédés psychotechniques P 0052 placement (bureaux E P 0083 prévisions économiques E P 0085 prix de revient (analyse du ---) C P 0096 projets [aide à la direction des B affaires] P 0098 promotion des ventes [pour des S tiers] P 0107 psychotechniques (sélection du T personnel par procédés ---) P 0110 publication de textes publicitaires P P 0112 publicitaire (courrier ---) P P 0113 publicitaire (diffusion de matériel ---) D [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] P 0114 publicitaire (location de matériel ---) P P 0115 publicitaire (mise à jour de U documentation ---) P 0116 publicitaires (diffusion D d annonces ---) P 0117 publicitaires (location d espaces ---) R P 0118 publicitaires (publication de P textes ---) P 0119 publicité A P 0120 publicité en ligne sur un réseau O informatique P 0121 publicité par correspondance A P 0122 publicité radiophonique R P 0123 publicité télévisée T P 0124 publiques (relations ---) P N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) R 0007 radiophonique (publicité ---) R R 0015 recherche de marché M R 0019 recherches d informations dans des D fichiers informatiques [pour des tiers] R 0026 recherches pour affaires B R 0032 recrutement de personnel P R 0033 recueil de données dans un fichier C central R 0038 relations publiques P R 0039 relevés de comptes (établissement S R 0041 relogement pour entreprises R (services R 0049 renseignements d affaires B R 0054 réponse téléphonique (services T [pour abonnés absents] R 0059 reproduction de documents D R 0060 reproduction par héliographie P R 0077 revues de presse (services N S 0014 secrétariat (services S S 0016 sélection du personnel par T procédés psychotechniques S 0024 sondage d opinion O S 0039 statistique (information ---) S S 0040 sténographie (services de --- ) S S 0051 systématisation de données dans C un fichier central T 0022 télévisée (publicité ---) T T 0028 tenue de livres B T 0057 traitement de texte W T 0065 transcription de communications T V 0015 vente aux enchères A V 0016 ventes (promotion des ---) [pour des S tiers] V 0017 vérification de comptes A V 0030 vitrines (décoration de --- ) S W 0001 wagons de marchandises L (localisation par ordinateur Classification de Nice 8 e édition 164

197 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 36 Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0006 accidents (assurance contre les ---) A A 0011 acomptes (paiement par ---) I A 0013 actuariat A A 0017 affacturage F A 0020 affaires bancaires B A 0026 affaires financières B A 0029 affaires monétaires B A 0032 affermage de biens immobiliers L A 0037 agences de crédit C A 0040 agences de logement [propriétés A immobilières] A 0044 agences de recouvrement de D créances A 0050 agences en douane C A 0051 agences immobilières R A 0054 agricoles (location d exploitations ---) L A 0067 analyse financière A A 0081 antiquités (estimation d --- ) A A 0082 appartements (location d --- ) R A 0094 art (estimation d objets d ---) A A 0104 assurances I A 0105 assurances (consultation en I matière d --- ) A 0106 assurances (informations en I matière d --- ) B 0001 bail (crédit- --- ) H B 0004 bancaires (affaires ---) B B 0009 banque directe [home-banking] H B 0018 baux (établissement L B 0021 bienfaisance (collectes C B 0022 biens immobiliers (affermage L B 0023 biens immobiliers (courtage en ---) H B 0024 biens immobiliers (évaluation R [estimation] B 0025 biens immobiliers (gérance R B 0026 bijoux (estimation de --- ) A B 0034 bons de valeur (émission I B 0037 Bourse (cote en ---) S B 0038 Bourse (courtage en ---) S C 0004 caisses de paiement de retraites R (services C 0005 caisses de prévoyance S C 0013 capitaux (constitution de --- ) M C 0014 capitaux (investissement C C 0017 cartes de crédits (services C C 0018 cartes de débits (services D C 0020 cautions [garanties] S C 0024 change (opérations E C 0035 chèques de voyage (émission I C 0036 chèques (vérification des ---) C C 0058 coffres-forts (dépôt en ---) S C 0062 collectes O C 0063 collectes de bienfaisance C C 0073 compensation (opérations C [change] C 0089 constitution de capitaux M N (fr.) INDICATION DES SERVICES C 0099 consultation en matière d assurances N (angl.) I C 0103 consultation en matière financière F C 0121 cote en Bourse S C 0128 courtage * B C 0131 courtage en assurances I C 0132 courtage en biens immobiliers H C 0133 courtage en Bourse S C 0136 créances (agences de D recouvrement C 0139 crédit C C 0140 crédit-bail H D 0019 dépôt de valeurs D D 0020 dépôt en coffres-forts S D 0063 douane (agences en --- ) C E 0020 émission de bons de valeur I E 0021 émission de cartes de crédit C E 0022 émission de chèques de voyage I E 0052 épargne S E 0058 estimation d antiquités A E 0059 estimation de bijoux A E 0061 estimation de timbres S E 0062 estimation d objets d art A E 0065 estimation numismatique N E 0066 estimations financières F [assurances, banques, immobilier] E 0067 estimations fiscales F E 0068 estimations immobilières R E 0089 expertises fiscales F E 0098 exploitations agricoles (location L d ---) F 0007 fiduciaires (services ---) T F 0010 financement (services F F 0011 financière (consultation en F matière ---) F 0012 financières (affaires ---) B F 0013 financières (estimations --- ) F [assurances, banques, immobilier] F 0014 financières (informations ---) F F 0015 fiscales (estimations ---) F F 0017 fiscales (expertises ---) F F 0020 fonds (constitution M F 0021 fonds (placement C F 0022 fonds (transfert électronique T F 0026 fortunes (gérance F G 0001 gage (prêt sur --- ) P G 0005 garanties [cautions] S G 0011 gérance de biens immobiliers R G 0013 gérance de fortunes F G 0014 gérance d immeubles A I 0003 immeubles (gérance d ---) A I 0004 immobilières (agences ---) R I 0005 immobilières (estimations ---) R I 0006 immobiliers (affermage de biens ---) L I 0007 immobiliers (évaluation [estimation] R de biens ---) I 0008 immobiliers (gérance de biens ---) R Classification de Nice 8 e édition

198 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 36 (suite) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) I 0016 incendie (assurance contre l ---) F I 0025 informations en matière I d assurances I 0035 informations financières F I 0044 investissement de capitaux C L 0014 liquidation d entreprises (services B [affaires financières] L 0027 location d appartements R L 0033 location de bureaux [immobilier] R L 0082 location d exploitations agricoles L L 0096 loyers (recouvrement R M 0011 maladie (assurance ---) H M 0017 maritime (assurance ---) M M 0049 monétaires (affaires ---) B N 0001 nantissement (prêt sur ---) M N 0017 numismatique (estimation ---) N O 0006 opérations de change E O 0007 opérations financières B O 0008 opérations monétaires B P 0001 paiement par acomptes I P 0012 parrainage financier S P 0053 placement de fonds C P 0080 prêt [finances] L P 0082 prêt sur gage P P 0084 prévoyance (caisses de --- ) S R 0029 recouvrement de créances D (agences R 0030 recouvrement de loyers R T 0039 timbres (estimation S T 0064 transactions financières B T 0066 transfert électronique de fonds T V 0004 valeurs (dépôt D V 0018 vérification des chèques C V 0027 vie (assurance sur la ---) L V 0034 voyage (émission de chèques I Classification de Nice 8 e édition 166

199 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 37 Construction; réparation; services d installation. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0057 aiguisage de couteaux K A 0060 air (installation et réparation A d appareils pour le conditionnement de l --- ) A 0074 animaux nuisibles (destruction V des --- ) autres que dans l agriculture A 0098 ascenseurs (installation et E réparation d --- ) A 0099 asphaltage A A 0102 assistance en cas de pannes de V véhicules [réparation] A 0112 automobiles (entretien et réparation M d ---) A 0113 automobiles (lavage d ---) C A 0115 avions (entretien et réparation d ---) A B 0017 bâtiments (nettoyage C [ménage] B 0028 blanchissage du linge L B 0029 blanchisserie L B 0030 boilers (nettoyage et réparation B B 0036 bouldozeurs (location R B 0042 brûleurs (entretien et réparation B B 0043 bureau (installation, entretien et O réparation d appareils C 0015 capitonnages (réparation U C 0016 carrières (exploitation Q C 0023 chambres fortes (entretien et S réparation C 0025 chantier (location de machines R C 0027 chaudières (nettoyage et réparation B C 0029 chauffage (installation et réparation H C 0031 chaussures (réparation S C 0034 cheminées (ramonage C C 0047 cinéma (réparation et entretien de F projecteurs C 0059 coffres-forts (entretien et réparation S C 0080 conditionnement de l air (installation A et réparation d appareils pour le ---) C 0090 construction * C C 0092 construction de stands de foire et B de magasins C 0094 construction (informations en C matière C 0095 construction navale S C 0096 construction (supervision [direction] B de travaux C 0097 constructions (démolition de --- ) D C 0117 cordonnerie (travaux S C 0120 costumes (réparation C C 0122 couches [lingerie] (nettoyage D N (fr.) INDICATION DES SERVICES C 0143 cuir (entretien, nettoyage et réparation du ---) N (angl.) L C 0146 cuisines (équipement K D 0012 démolition de constructions D D 0015 déparasitage d installations I électriques D 0021 dératisation R D 0022 désinfection D D 0030 destruction des animaux nuisibles V [autres que dans l agriculture] E 0004 ébénisterie (travaux d --- ) C [réparation] E 0005 échafaudages (montage d --- ) S E 0009 édifices (nettoyage d ---) [surface C extérieure] E 0015 électriques (installation et E réparation d appareils ---) E 0032 enneigement artificiel (services S d ---) E 0038 enseignes (peinture ou réparation S d ---) E 0045 entrepôts (installation et réparation W d ---) E 0054 équipement de cuisines K E 0071 étanchéité (services d --- ) B [construction] E 0075 étoffes (foulage d --- ) F E 0082 excavateurs (location d --- ) R E 0091 exploitation de carrières Q E 0105 extraction minière M F 0003 fenêtres (nettoyage W F 0023 forage de puits D F 0027 foulage d étoffes F F 0028 fourneaux (installation et réparation F F 0030 fourrures (entretien, nettoyage et F réparation des ---) G 0019 graissage de véhicules V H 0002 habits (nettoyage d ---) C H 0007 horlogerie [entretien et réparation] C I 0017 incendie (installation et réparation F de dispositifs signalant l ---) I 0026 informations en matière de C construction I 0029 informations en matière de R réparation I 0045 irrigation (installation et réparation I de dispositifs d ---) I 0046 isolation (services d --- ) B [construction] L 0005 lavage d automobiles C L 0006 lavage de véhicules V L 0007 lavage du linge W L 0008 lessivage W L 0012 linge (blanchissage du ---) L L 0013 linge (repassage du ---) L L 0029 location de balayeuses R automotrices 167 Classification de Nice 8 e édition

200 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 37 (suite) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) L 0032 location de bouldozeurs R L 0048 location de grues [machines de R chantier] L 0051 location de machines à nettoyer C L 0053 location de machines de chantier R L 0081 location d excavateurs R M 0001 machines (installation, entretien et M réparation M 0002 maçonnerie M M 0036 meubles (rembourrage U M 0045 mobilier (entretien F M 0046 mobilier (restauration F M 0048 môles (construction P M 0052 montage d échafaudages S N 0002 navale (construction ---) S N 0007 nettoyage à sec D N 0008 nettoyage de bâtiments [ménage] C N 0009 nettoyage de couches [lingerie] D N 0010 nettoyage de fenêtres W N 0011 nettoyage de routes S N 0012 nettoyage de véhicules V N 0013 nettoyage de voitures V N 0014 nettoyage d édifices [surface C extérieure] N 0015 nettoyage d habits C O 0004 oléoducs (installation et entretien P d ---) O 0016 ordinateurs (installation, entretien et C réparation d --- ) P 0003 pannes de véhicules (assistance en V cas de --- ) [réparation] P 0007 papiers peints (pose P P 0008 parapluies (réparation de --- ) U P 0009 parasols (réparation P P 0017 peinture (travaux P P 0040 photographiques (réparation P d appareils ---) P 0060 plâtrerie (travaux P P 0061 plomberie (travaux P P 0063 pneus (rechapage de --- ) R P 0064 pneus (vulcanisation V [réparation] P 0066 polissage de véhicules V P 0069 pompes (réparation P P 0070 ponçage P P 0073 ports (construction H P 0074 pose de briques [maçonnerie] B P 0075 pose de papiers peints P P 0077 pressage à vapeur de vêtements P P 0095 projecteurs de cinéma (réparation F et entretien P 0126 puits (forage D R 0002 raccommodage M R 0012 ramonage de cheminées C R 0014 rechapage de pneus R R 0037 réfrigération (installation et F réparation d appareils R 0042 rembourrage de meubles U R 0043 remise à neuf de machines usées R ou partiellement détruites N (fr.) INDICATION DES SERVICES R 0044 remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits N (angl.) R R 0048 rénovation de vêtements R R 0050 réparation de serrures R R 0051 réparation (informations en matière R R 0052 réparation sous-marine U R 0053 repassage du linge L R 0069 restauration de mobilier F R 0070 rétamage R R 0076 revêtements routiers (réalisation R R 0078 rivetage R R 0079 rouille (traitement contre la --- ) R R 0080 rouille (traitement préventif contre A la ---) pour véhicules R 0081 routiers (réalisation de R revêtements ---) S 0001 sablage S S 0021 serrures (réparation de --- ) R S 0022 service (stations- --- ) V S 0027 sous-marine (construction --- ) U S 0028 sous-marine (réparation ---) U S 0038 stations-service V S 0045 supervision [direction] de travaux B de construction T 0003 tapissiers (travaux P T 0018 téléphones (installation et T réparation T 0054 traitement contre la rouille R T 0061 traitement préventif contre la rouille A pour véhicules T 0085 travaux de couverture de toits R U 0001 usines (construction d --- ) F V 0007 véhicules (assistance en cas de V pannes [réparation] V 0008 véhicules (entretien V V 0009 véhicules (graissage V V 0010 véhicules (lavage V V 0012 véhicules (nettoyage V V 0013 véhicules (polissage V V 0014 véhicules (traitement préventif A contre la rouille V 0019 vernissage (travaux V V 0022 vêtements (nettoyage C V 0023 vêtements (pressage à vapeur P V 0024 vêtements (rénovation R V 0029 vitres (nettoyage W V 0032 voitures (nettoyage V V 0033 vol (installation et réparation de B dispositifs d alarme en cas de --- ) V 0040 vulcanisation de pneus [réparation] V Classification de Nice 8 e édition 168

201 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 38 Télécommunications. N (fr.) INDICATION DES SERVICES A 0010 acheminement (services d --- ) et de jonction pour télécommunications A 0034 affichage électronique (services d ---) [télécommunications] N (angl.) T E A 0042 agences de presse N A 0048 agences d informations [nouvelles] N A 0083 appel radioélectrique (services d ---) P [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] C 0067 communications par réseau de C fibres optiques C 0068 communications par terminaux C d ordinateurs C 0069 communications radiophoniques R C 0070 communications télégraphiques C C 0071 communications téléphoniques C D 0016 dépêches (expédition S D 0017 dépêches (transmission S D 0039 diffusion de programmes de T télévision E 0023 émissions radiophoniques R E 0024 émissions télévisées T E 0084 expédition de dépêches S F 0029 fourniture d accès à un réseau P informatique mondial I 0021 informations [nouvelles] (agences N d ---) I 0030 informations en matière de I télécommunications J 0008 jonction (services d acheminement T et pour télécommunications L 0023 location d appareils de R télécommunication L 0026 location d appareils pour la R transmission de messages L 0058 location de modems R L 0066 location de télécopieurs R L 0067 location de téléphones R M 0028 messagerie électronique E M 0029 messages (transmission de --- ) M O 0013 ordinateur (transmission de C messages et d images assistée par ---) O 0014 ordinateurs (communications par C terminaux d ---) P 0078 presse (agences N P 0091 programmes de télévision (diffusion T P 0093 programmes radiophoniques R (diffusion R 0003 raccordement par P télécommunications à un réseau informatique mondial R 0005 radiodiffusion R R 0009 radiotéléphonie mobile C S 0006 satellite (transmission par ---) S N (fr.) INDICATION DES SERVICES T 0012 télécommunications (informations en matière N (angl.) I T 0013 téléconférences (services T T 0014 télécopies (transmission F T 0015 télégrammes (transmission T T 0016 télégraphiques (communications ---) C T 0017 télégraphiques (services --- ) T T 0019 téléphoniques (communications ---) C T 0020 téléphoniques (services ---) T T 0023 télévision (diffusion de programmes T T 0026 télévision par câbles C T 0027 télex (services ---) T T 0068 transmission de dépêches S T 0069 transmission de messages M T 0070 transmission de messages et C d images assistée par ordinateur T 0071 transmission de messages (location R d appareils pour la --- ) T 0072 transmission de télécopies F T 0073 transmission de télégrammes T T 0074 transmission par satellite S Classification de Nice 8 e édition

202 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 39 Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0007 accompagnement de voyageurs E A 0012 aconage S A 0014 adduction d eau W A 0015 aériens (transports ---) A A 0016 aéronautiques (transports ---) A A 0035 affrètement F A 0046 agences de tourisme [à l exception T de la réservation d hôtels, de pensions] A 0064 ambulance (transport en ---) A A 0101 assistance en cas de pannes de V véhicules [remorquage] A 0110 autobus (services d --- ) B A 0111 automobile (transport en ---) C A 0114 automobiles (location d --- ) C B 0013 bateau (transport en ---) B B 0014 bateaux de plaisance (services P B 0015 bateaux (entreposage B B 0016 bateaux (location B B 0040 brise-glace (services I C 0007 camionnage H C 0022 chaland (transport en ---) B C 0026 charroi C C 0030 chauffeurs (services C C 0033 chemin de fer (transport en ---) R C 0037 chevaux (location de --- ) H C 0054 cloches à plongée (location R C 0061 colis (livraison P C 0081 conditionnement de produits P C 0108 conteneurs d entreposage (location R C 0125 courrier (distribution du ---) M C 0129 courtage de fret F C 0130 courtage de transport T C 0134 courtage maritime S C 0142 croisières (organisation A D 0003 déchargement U D 0011 déménagement R D 0018 dépôt de marchandises S D 0048 distribution [livraison] de produits D D 0049 distribution de colis P D 0050 distribution de journaux D D 0051 distribution de l électricité E D 0053 distribution d énergie E D 0054 distribution des eaux W D 0055 distribution du courrier M E 0001 eau (adduction d ---) W E 0003 eaux (distribution des --- ) W E 0007 écluses (actionnement des portes O d ---) E 0014 électricité (distribution de l ---) E E 0018 emballage de produits P E 0025 emmagasinage S E 0026 empaquetage de marchandises W E 0029 énergie (distribution d --- ) E E 0041 entreposage S N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) E 0042 entreposage de bateaux B E 0043 entreposage de supports de S données ou de documents stockés électroniquement E 0044 entreposage (informations en S matière d --- ) E 0046 entrepôts (location d --- ) R E 0083 excursions (organisation d --- ) A E 0085 expédition (services d --- ) F F 0018 fluvial (transport ---) R F 0038 fret [transport de marchandises] F F 0039 fret (courtage F G 0002 galeries pour véhicules (location R G 0004 garages (location G I 0032 informations en matière de T transport I 0034 informations en matière S d entreposage J 0009 journaux (distribution D L 0003 lancement de satellites pour des L tiers L 0016 livraison de marchandises D L 0017 livraison de marchandises D commandées par correspondance L 0028 location d automobiles C L 0031 location de bateaux B L 0036 location de chevaux H L 0037 location de cloches à plongée R L 0039 location de conteneurs R d entreposage L 0043 location de fauteuils roulants R L 0045 location de galeries pour véhicules R L 0046 location de garages G L 0060 location de places de P stationnement L 0062 location de réfrigérateurs R L 0064 location de scaphandres [lourds] R L 0071 location de véhicules V L 0073 location de voitures C L 0074 location de voitures de course R L 0075 location de wagons T L 0077 location d entrepôts R M 0018 maritime (courtage ---) S M 0019 maritimes (transports ---) M M 0027 messagerie [courrier ou C marchandises] M 0037 meubles (transport T M 0044 mobilier (déménagement de --- ) R N 0003 navigation (services T N 0004 navire transbordeur (transport en ---) F N 0005 navires (renflouage R N 0006 navires (sauvetage S O 0005 oléoducs (transport par ---) T O 0026 organisation de croisières A O 0029 organisation de voyages A O 0031 organisation d excursions A Classification de Nice 8 e édition 170

203 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 39 (suite) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) P 0002 pannes de véhicules (assistance en V cas de --- ) [remorquage] P 0011 parcs de stationnement (services C P 0013 passagers (transport P P 0046 pilotage P P 0047 pipelines (transport par ---) T P 0054 places de stationnement (location P P 0055 places (réservation de --- ) de B voyage P 0056 plaisance (services de bateaux P P 0071 portage P P 0072 portes d écluses (actionnement O des --- ) R 0036 réfrigérateurs (location R R 0045 remorquage T R 0047 renflouage de navires R R 0064 réservation de places de voyage B S 0008 sauvetage de navires S S 0009 sauvetage (services S S 0010 sauvetage sous-marin U S 0011 scaphandres [lourds] (location R S 0013 secours (opérations de --- ) R [transport] S 0037 stationnement (location de places P S 0041 stockage S T 0006 taxis (services T T 0048 tourisme (agences [à T l exception de la réservation d hôtels, de pensions] T 0049 touristiques (visites ---) S T 0063 trams (services T T 0067 transit (services F T 0075 transport (courtage de --- ) T T 0076 transport de valeurs G T 0077 transport en ambulance A T 0078 transport en bateau B T 0079 transport en chaland B T 0080 transport en chemin de fer R T 0081 transport et décharge d ordures T T 0082 transport fluvial R T 0083 transport (informations en matière T T 0084 transport (réservations pour le ---) T V 0005 valeurs (transport de --- ) G V 0006 véhicules (assistance en cas de V pannes [remorquage] V 0011 véhicules (location V V 0028 visites touristiques S V 0031 voitures (location C V 0035 voyages (organisation A V 0036 voyages (réservations pour les ---) T V 0037 voyageurs (accompagnement E V 0038 voyageurs (transport T W 0002 wagons (location T Classification de Nice 8 e édition

204 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 40 Traitement de matériaux. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0001 abattage d animaux S A 0002 abattage et débitage du bois T A 0004 abrasion A A 0058 aimantation M A 0059 air (désodorisation de l ---) A A 0061 air (purification de l ---) A A 0062 air (rafraîchissement de l --- ) A A 0063 aliments (fumage d ---) F A 0070 animaux (abattage d ---) S A 0079 antimite (traitement --- ) des étoffes T A 0080 antimite (traitement --- ) des F fourrures A 0084 apprêtage de textiles A A 0085 apprêtage du papier P A 0090 argenture [argentage] S A 0100 assemblage de matériaux sur C commande [pour des tiers] B 0027 blanchiment de tissus F B 0032 bois (travaux sur ---) W B 0035 bordage d étoffes C B 0039 brasage S B 0041 broderie E C 0001 cadmium (placages au ---) C C 0006 calandrage d étoffes P C 0021 céramique (travaux sur ---) P C 0028 chaudronnerie C C 0032 chaussures (teinture S C 0044 chromage C C 0051 cinématographiques (traitement C des films --- ) C 0065 coloration des vitres par traitement W de surface C 0088 conservation des aliments et des F boissons C 0116 copie de clés (services de --- ) K C 0123 coulage des métaux M C 0135 couture D C 0144 cuir (teinture du ---) L C 0145 cuir (travail du ---) L D 0002 décapage S D 0004 déchets (traitement des ---) W [transformation] D 0006 décontamination de matériaux D dangereux D 0010 découpage d étoffes C D 0024 désodorisation de l air A D 0029 dessins (impression P D 0033 destruction d ordures W D 0035 développement de pellicules P photographiques D 0062 dorure G E 0002 eau (traitement de l --- ) W E 0016 électrolyse (placage [revêtement] E par ---) E 0027 encadrement d oeuvres d art F E 0030 énergie (production d ---) E E 0070 étamage T N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) E 0072 étoffes (bordage d ---) C E 0073 étoffes (calandrage d ---) P E 0074 étoffes (découpage d ---) C E 0076 étoffes (ignifugation d --- ) C E 0077 étoffes (rétrécissement d --- ) C E 0078 étoffes (teinture d ---) C E 0079 étoffes (traitement antimite d --- ) T F 0001 façonnage des fourrures C F 0024 forge (travaux B F 0031 fourrures (façonnage des ---) C F 0032 fourrures (lustrage des ---) F F 0033 fourrures (satinage des ---) F F 0034 fourrures (teinture des --- ) F F 0035 fourrures (traitement antimite F des --- ) F 0036 fourrures (travail des ---) F F 0037 fraisage M F 0040 fruits (pressurage de --- ) F F 0041 fumage d aliments F G 0003 galvanisation G G 0020 gravure E H 0003 habits (retouche d --- ) C I 0001 ignifugation [ignifugeage] de tissus C I 0009 imperméabilisation de tissus C I 0012 impression de dessins P I 0013 impression en offset P I 0014 impression lithographique P I 0015 imprimerie P I 0018 incinération d ordures W I 0031 informations en matière de M traitement de matériaux I 0037 infroissabilité des tissus (traitement C pour l --- ) L 0001 laine (traitement de la ---) W L 0002 laminage L L 0015 lithographique (impression ---) P L 0047 location de générateurs R L 0052 location de machines à tricoter K L 0097 lustrage des fourrures F M 0003 magnétisation M M 0024 mécanicien-dentiste (services D d un ---) M 0030 métaux (coulage des ---) M M 0031 métaux (placage des ---) M M 0032 métaux (revêtement [placage] M des --- ) M 0033 métaux (traitement des ---) M M 0034 métaux (trempe des ---) M M 0038 meulage G M 0039 meunerie F N 0016 nickelage N O 0002 oeuvres d art (encadrement d ---) F O 0003 offset (impression en ---) P O 0011 or (placage d ---) G O 0019 ordures (destruction d --- ) W O 0020 ordures et de déchets (recyclage R d ---) Classification de Nice 8 e édition 172

205 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 40 (suite) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) O 0021 ordures (incinération d --- ) W O 0041 ourdissage W P 0005 papier (apprêtage du ---) P P 0006 papier (traitement du ---) P P 0016 peausserie (travaux de --- ) S P 0018 pellicules photographiques P (développement P 0033 pétrole (traitement du --- ) P P 0036 photocomposition P P 0038 photographies (tirage P P 0039 photographiques (développement P de pellicules ---) P 0042 photogravure P P 0048 placage [revêtement] par E électrolyse P 0049 placage des métaux M P 0050 placage d or G P 0051 placages au cadmium C P 0065 polissage [abrasion] B P 0067 polissage du verre optique O P 0079 pressurage de fruits F P 0088 production d énergie E P 0127 purification de l air A R 0001 rabotage P R 0010 raffinage R R 0011 rafraîchissement de l air A R 0034 recyclage d ordures et de déchets R R 0040 reliure B R 0071 retouche de vêtements C R 0072 retouche d habits C R 0073 rétrécissement d étoffes C R 0074 revêtement [placage] des métaux M R 0075 revêtement [placage] par E électrolyse S 0007 satinage des fourrures F S 0012 sciage S S 0017 sellerie (travaux S S 0019 sérigraphie S S 0025 soudure S S 0026 soufflage [verrerie] G S 0046 surpiquage de tissus Q T 0001 tailleurs (services T T 0002 tannerie (services T T 0005 taxidermie T T 0007 teinture de textiles D T 0008 teinture des fourrures F T 0009 teinture d étoffes C T 0010 teinture du cuir L T 0011 teinturerie (services D T 0032 textiles (apprêtage A T 0034 textiles (ignifugation C T 0035 textiles (teinture D T 0036 textiles (traitement T T 0040 tirage de photographies P T 0041 tissus (blanchiment F T 0042 tissus (ignifugation C T 0043 tissus (imperméabilisation C T 0044 tissus (teinture de --- ) C T 0045 tissus (traitement T N (fr.) INDICATION DES SERVICES T 0046 tissus (traitement pour l infroissabilité des ---) N (angl.) C T 0050 traçage par laser L T 0052 traitement antimite des étoffes T T 0053 traitement antimite des fourrures F T 0055 traitement de matériaux M (informations en matière T 0056 traitement de séparation des C couleurs T 0058 traitement des déchets W [transformation] T 0059 traitement des films C cinématographiques T 0060 traitement du pétrole P T 0086 trempe des métaux M T 0087 tri de déchets et de matières S premières de récupération [transformation] T 0088 tricoter (location de machines à ---) K V 0020 verre optique (polissage du ---) O V 0025 vêtements (retouche C V 0039 vulcanisation [traitement de V matériaux] 173 Classification de Nice 8 e édition

206 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 41 Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0005 académies [éducation] A A 0041 agences de modèles pour artistes M A 0071 animaux (dressage d --- ) A A 0096 artistes de spectacles (services E d ---) A 0107 attractions (parcs d ---) A B 0005 bandes vidéo (enregistrement V [filmage] sur ---) B 0006 bandes vidéo (location R B 0007 bandes vidéo (montage V B 0008 bandes vidéo (production de films V sur ---) B 0020 bibliothèques itinérantes (services M B 0033 boîtes de nuit N C 0009 camps [stages] de S perfectionnement sportif C 0010 camps de vacances (services H [divertissement] C 0019 casino [jeux] (services C C 0045 chronométrage des manifestations T sportives C 0046 cinéma (exploitation de salles C C 0048 cinéma (studios M C 0049 cinématographiques (location R d appareils et accessoires ---) C 0050 cinématographiques (location de R films ---) C 0052 cirques C C 0056 clubs de santé [mise en forme H physique] C 0057 clubs (services C [divertissement ou éducation] C 0064 colloques (organisation et conduite A C 0074 compétitions sportives O (organisation de --- ) C 0076 composition musicale (services M C 0079 concours (organisation O [éducation ou divertissement] C 0083 conférences (organisation et A conduite C 0084 congrès (organisation et conduite A C 0118 correspondance (enseignement C par ---) C 0127 cours par correspondance C C 0147 culture physique P D 0009 décors de spectacles (location R D 0045 discothèques (services D D 0056 divertissement E D 0057 divertissement (informations en E matière D 0058 divertissement radiophonique R D 0059 divertissement télévisé T D 0064 dressage d animaux A N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) E 0008 écoles maternelles [éducation] N E 0010 éducation T E 0011 éducation (informations en matière E d ---) E 0012 éducation religieuse E E 0034 enregistrement [filmage] sur V bandes vidéo E 0035 enregistrements sonores (location R d ---) E 0036 enseignement T E 0037 enseignement par correspondance C E 0053 épreuves pédagogiques E E 0092 exploitation de parcours de golf G E 0093 exploitation de publications P électroniques en ligne [non téléchargeables] E 0094 exploitation de salles de cinéma C E 0095 exploitation de salles de jeux P E 0097 exploitation d installations sportives P E 0103 expositions (organisation d --- ) à O buts culturels ou éducatifs F 0008 films cinématographiques (location R F 0009 films (production F F 0025 formation pratique [démonstration] P G 0018 golf (exploitation de parcours G G 0021 gymnastique (enseignement de G la ---) I 0002 imagerie numérique (services d ---) D I 0027 informations en matière de E divertissement I 0028 informations en matière de R récréation I 0033 informations en matière d éducation E I 0041 instruction T I 0042 interprétation du langage gestuel S J 0003 jardins d attractions A J 0004 jardins zoologiques (exploitation Z J 0005 jeu (services proposés en G ligne [à partir d un réseau informatique] J 0006 jeux d argent G J 0007 jeux (exploitation de salles P L 0004 langage gestuel (interprétation S du ---) L 0018 livres (prêt L L 0019 livres (publication P L 0022 location d appareils audio R L 0024 location d appareils d éclairage R pour les décors de théâtre ou des studios de télévision L 0025 location d appareils et accessoires R cinématographiques L 0030 location de bandes vidéo R L 0034 location de caméras vidéo R L 0040 location de courts de tennis R L 0041 location de décors de spectacles R Classification de Nice 8 e édition 174

207 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 41 (suite) N (fr.) INDICATION DES SERVICES L 0044 location de films cinématographiques N (angl.) R L 0055 location de magnétoscopes R L 0061 location de postes de radio et de R télévision L 0065 location de stades R L 0076 location d enregistrements sonores R L 0078 location d équipement pour les R sports [à l exception des véhicules] L 0079 location d équipements de plongée R sous-marine L 0094 loisirs (services de --- ) R L 0095 loteries (organisation L M 0004 magnétoscopes (location R M 0012 manifestations sportives T (chronométrage des ---) M 0022 maternelles (écoles ---) [éducation] N M 0040 micro-édition E M 0041 microfilmage M M 0042 mise à disposition d équipements P de karaoké M 0050 montage de bandes vidéo V M 0051 montage de programmes P radiophoniques et de télévision M 0054 musées (services M [présentation, expositions] M 0055 music-hall M O 0012 orchestres (services d --- ) O O 0022 organisation de bals O O 0023 organisation de compétitions O sportives O 0024 organisation de concours O [éducation ou divertissement] O 0025 organisation de concours de beauté A O 0028 organisation de spectacles O [services d imprésarios] O 0033 organisation d expositions à buts O culturels ou éducatifs O 0034 organisation et conduite d ateliers A de formation O 0035 organisation et conduite de A colloques O 0036 organisation et conduite de A conférences O 0037 organisation et conduite de congrès A O 0038 organisation et conduite de A séminaires O 0039 organisation et conduite de A symposiums O 0040 orientation professionnelle [conseils V en matière d éducation ou de formation] P 0010 parcs d attractions A P 0020 pensionnats B P 0025 perfectionnement sportif (camps S [stages] de --- ) P 0037 photographie P P 0041 photographiques (reportages ---) P P 0044 physique (culture ---) P N (fr.) INDICATION DES SERVICES P 0057 planification de réceptions [divertissement] P 0062 plongée sous-marine (location d équipements N (angl.) P R P 0076 postsynchronisation D P 0081 prêt de livres L P 0086 production de films F P 0087 production de films sur bandes V vidéo P 0089 professionnelle (orientation ---) V [conseils en matière d éducation ou de formation] P 0094 programmes radiophoniques et de P télévision (montage P 0108 publication de livres P P 0109 publication de textes [autres que P textes publicitaires] P 0111 publication électronique de livres et P de périodiques en ligne R 0004 radio (location de postes de R télévision et R 0006 radiophonique (divertissement ---) R R 0008 radiophoniques (montage de P programmes de télévision et ---) R 0013 réceptions (planification P [divertissement] R 0031 récréation (informations en matière R R 0035 rédaction de scénarios S R 0055 reportages photographiques P R 0056 reporters (services R R 0058 représentations théâtrales T R 0063 réservation de places de spectacles B S 0018 séminaires (organisation et A conduite S 0029 sous-titrage S S 0030 spectacles (location de décors R S 0031 spectacles (organisation O [services d imprésarios] S 0032 spectacles (production P S 0033 spectacles (représentation de --- ) L S 0034 spectacles (réservation de places B S 0035 sports (location d équipement pour R les --- ) [à l exception des véhicules] S 0036 stades (location R S 0042 studios de cinéma M S 0043 studios d enregistrement (services R S 0050 symposiums (organisation et A conduite T 0021 télévisé (divertissement ---) T T 0024 télévision (location de postes de R radio et T 0025 télévision (montage de P programmes radiophoniques et T 0031 textes (publication autres que P textes publicitaires T 0037 théâtrales (représentations ---) T Classification de Nice 8 e édition

208 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 41 (suite) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) T 0038 théâtre (location de décors R T 0051 traduction (services T V 0002 vacances (services de camps H [divertissement] Z 0001 zoologiques (exploitation de Z jardins --- ) Classification de Nice 8 e édition 176

209 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 42 Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d analyses et de recherches industrielles; conception et développement d ordinateurs et de logiciels; services juridiques. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0065 analyse chimique C A 0068 analyse pour l exploitation de A gisements pétrolifères A 0069 analyse pour l implantation de C systèmes d ordinateur A 0087 arbitrage (services d --- ) A A 0089 architecture A A 0092 arpentage L A 0097 arts graphiques (services de G dessinateurs d ---) A 0108 auteur (gérance de droits d --- ) C A 0109 authentification d oeuvres d art A B 0012 bases de données (reconstitution C C 0038 chimie (recherches en --- ) C C 0039 chimie (services de --- ) C C 0040 chimique (analyse ---) C C 0078 conception de systèmes C informatiques C 0085 conseils en construction A C 0087 conseils en propriété intellectuelle I C 0091 construction (conseils en ---) A C 0093 construction (établissement de C plans pour la ---) C 0102 consultation en matière C d ordinateurs C 0107 consultation sur la protection de C l environnement C 0109 contentieux (services L C 0110 contrôle de puits de pétrole O C 0111 contrôle de qualité Q C 0112 contrôle technique de véhicules V automobiles C 0114 conversion de données et de D programmes informatiques [autre que conversion physique] C 0115 conversion de données ou de C documents d un support physique vers un support électronique C 0119 cosmétologie (recherches en ---) C C 0137 création et entretien de sites web C pour des tiers D 0008 décoration intérieure D D 0025 dessin industriel I D 0026 dessinateurs d arts graphiques G (services D 0027 dessinateurs de mode (services D D 0028 dessinateurs pour emballages P (services D 0065 droits d auteur (gérance C D 0066 duplication de programmes D informatiques E 0013 élaboration [conception] de logiciels C E 0019 emballages (services de P dessinateurs N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) E 0039 ensemencement de nuages C E 0049 entretien (création et --- ) de sites C web pour des tiers E 0056 essai de matériaux M E 0069 étalonnage [mesurage] C E 0081 étude de projets techniques P E 0086 expertises [travaux d ingénieurs] S E 0087 expertises de gisements O pétrolifères E 0090 expertises géologiques G E 0100 exploration sous-marine U G 0007 géologique (prospection ---) G G 0008 géologiques (expertises ---) G G 0009 géologiques (recherches ---) G G 0012 gérance de droits d auteur C G 0016 gisements pétrolifères (analyse A pour l exploitation G 0017 gisements pétrolifères (expertises O H 0004 hébergement de sites informatiques H [sites web] I 0019 industriel (dessin ---) I I 0036 informations météorologiques W (services d --- ) I 0038 ingénierie E I 0040 installation de logiciels I J 0011 judiciaires (recherches ---) L L 0009 levés de terrain L L 0011 licences de propriété intellectuelle L (concession L 0050 location de logiciels informatiques R L 0085 location d ordinateurs C L 0089 logiciels d ordinateurs C (maintenance L 0090 logiciels (élaboration [conception] C L 0091 logiciels informatiques (location R L 0092 logiciels (installation I L 0093 logiciels (mise à jour C M 0005 maintenance de logiciels C d ordinateurs M 0021 matériaux (essai M M 0025 mécanique (recherches en ---) M M 0035 météorologiques (services W d informations --- ) M 0047 mode (services de dessinateurs D O 0001 oeuvres d art (authentification d ---) A O 0015 ordinateurs (consultation en C matière d --- ) O 0017 ordinateurs (location d ---) C O 0018 ordinateurs (programmation C P 0031 pétrole (contrôle de puits O P 0032 pétrole (prospection O Classification de Nice 8 e édition

210 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 42 (suite) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) P 0034 pétrolifères (expertises de O gisements ---) P 0045 physique (recherches en ---) P P 0058 planification en matière U d urbanisme P 0059 plans (établissement C [construction] P 0090 programmation pour ordinateurs C P 0092 programmes informatiques D (duplication de --- ) P 0097 projets techniques (étude P P 0099 propriété intellectuelle (concession L de licences P 0100 propriété intellectuelle (conseils I en ---) P 0101 propriété intellectuelle (services de I surveillance en matière P 0102 prospection de pétrole O P 0103 prospection géologique G P 0125 puits de pétrole (contrôle O R 0016 recherche et développement de R nouveaux produits [pour des tiers] R 0017 recherches biologiques R R 0020 recherches en bactériologie B R 0021 recherches en chimie C R 0022 recherches en cosmétologie C R 0023 recherches en mécanique M R 0024 recherches géologiques G R 0025 recherches légales L R 0027 recherches techniques T R 0028 reconstitution de bases de données C S 0044 stylisme [esthétique industrielle] S S 0049 surveillance (services en I matière de propriété intellectuelle T 0030 terrain (levés L T 0033 textiles (essai T Classification de Nice 8 e édition 178

211 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 43 Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0039 agences de logement [hôtels, A pensions] A 0076 animaux (pensions B B 0011 bars (services B C 0002 cafés-restaurants C C 0003 cafétérias C C 0008 camping (exploitation de terrains P C 0011 camps de vacances (services H [hébergement] C 0012 cantines C C 0098 constructions transportables R (location * C 0138 crèches d enfants D E 0096 exploitation de terrains de camping P H 0012 hôteliers (services ---) H H 0014 hôtels (réservation d --- ) H L 0010 libre-service (restaurants ---) S L 0035 location de chaises, tables, linge de R table et verrerie L 0038 location de constructions R transportables * L 0049 location de logements temporaires R L 0063 location de salles de réunions R L 0069 location de tentes R L 0086 logement (agences [hôtels, A pensions] L 0087 logements temporaires (location R L 0088 logements temporaires (réservation R M 0008 maisons de retraite pour personnes R âgées M 0009 maisons de vacances T M 0053 motels (services M P 0021 pensions B P 0022 pensions pour animaux B P 0023 pensions (réservation B P 0029 personnes âgées (maisons de R retraite R 0061 réservation de logements R temporaires R 0062 réservation de pensions B R 0065 réservation d hôtels H R 0066 restaurants à service rapide et S permanent [snack-bars] R 0067 restaurants libre-service S R 0068 restauration [repas] R T 0062 traiteurs (services C V 0001 vacances (maisons T V 0003 vacances (services de camps H [hébergement] 179 Classification de Nice 8 e édition

212 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 44 Services médicaux; services vétérinaires; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0009 accouchement (aide à l --- ) M A 0053 agricoles (location de matériel pour F exploitations --- ) A 0056 aide à l accouchement M A 0072 animaux (élevage d --- ) A A 0073 animaux nuisibles (destruction V des --- ) [dans l agriculture, l horticulture et la sylviculture] A 0075 animaux (pansage d ---) G A 0077 animaux (toilettage d --- ) G A 0088 arbres (chirurgie des ---) S A 0091 aromathérapie (services d ---) A A 0093 art dentaire D A 0095 art vétérinaire V A 0103 assistance médicale M B 0002 bains publics à des fins d hygiène P B 0003 bains turcs T B 0010 banques de sang (services B B 0019 beauté (salons B C 0041 chiropractie [chiropraxie] C C 0042 chirurgie des arbres S C 0043 chirurgie esthétique S C 0060 coiffure (salons de --- ) H C 0075 composition florale F C 0082 confection de couronnes [art floral] W C 0100 consultation en matière de P pharmacie C 0113 convalescence (maisons C C 0124 couronnes (confection [art W floral] D 0014 dentaire (art ---) D D 0023 désintoxication de toxicomanes R D 0031 destruction des animaux nuisibles V [dans l agriculture, l horticulture et la sylviculture] D 0032 destruction des mauvaises herbes W D 0046 dispensaires M E 0017 élevage d animaux A E 0031 engrais et autres produits A chimiques destinés à l agriculture (épandage, aérien ou non, d --- ) E 0050 entretien de pelouses L E 0051 épandage, aérien ou non, d engrais A et autres produits chimiques destinés à l agriculture E 0057 esthétique (chirurgie ---) S E 0099 exploitations agricoles (location de F matériel F 0002 fécondation in vitro (services I G 0006 gardes-malades (services de --- ) N H 0006 herbes (destruction des W mauvaises ---) H 0009 horticulture H H 0010 hospices [maisons d assistance] H H 0011 hospitaliers (services ---) H I 0010 implantation de cheveux H N (fr.) INDICATION DES SERVICES I 0039 insémination artificielle (services d ---) N (angl.) A J 0001 jardinage G J 0002 jardiniers-paysagistes (services L L 0056 location de matériel pour F exploitations agricoles L 0084 location d installations sanitaires R M 0006 maisons de convalescence C M 0007 maisons de repos C M 0010 maisons médicalisées N M 0014 manucure (services M M 0020 massage M M 0026 médicale (assistance ---) M O 0010 opticiens (services d --- ) O P 0004 pansage d animaux G P 0015 paysagistes (services de jardiniers- L ) P 0019 pelouses (entretien L P 0024 pépiniéristes (services P P 0035 pharmacie (consultation en matière P P 0043 physiothérapie P P 0106 psychologue (services d un ---) P R 0057 repos (maisons C S 0002 salons de beauté B S 0003 salons de coiffure H S 0004 sanatoriums S S 0005 santé (services H T 0004 tatouage T T 0047 toilettage d animaux G T 0089 turcs (bains ---) T V 0026 vétérinaire (art ---) V Classification de Nice 8 e édition 180

213 LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 45 Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus; services de sécurité pour la protection des biens et des individus. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0008 accompagnement en société C [personnes de compagnie] A 0036 agences d adoption (services d ---) A A 0038 agences de détectives D A 0045 agences de surveillance nocturne G A 0052 agences matrimoniales M C 0053 civile (protection --- ) G C 0055 clubs de rencontres D C 0101 consultation en matière de sécurité C C 0141 crémation (services C D 0034 détectives (agences D E 0033 enquêtes sur personnes portées I disparues E 0040 enterrement F E 0055 escorte [protection rapprochée] B E 0104 extinction de feu (services d ---) F F 0042 funèbres (pompes ---) U H 0001 habits (location d ---) C H 0008 horoscopes (établissement d ---) H L 0070 location de tenues de soirée E L 0072 location de vêtements C L 0083 location d habits C M 0023 matrimoniales (agences ---) M O 0027 organisation de réunions O religieuses O 0042 ouverture de serrures O P 0030 personnes portées disparues I (enquêtes sur ---) P 0068 pompes funèbres U P 0104 protection civile G P 0105 protection rapprochée [escorte] B R 0018 recherches de personnes portées I disparues R 0046 rencontres (clubs D S 0015 sécurité (consultation en matière C S 0020 serrures (ouverture O S 0023 société (accompagnement en --- ) C [personnes de compagnie] S 0047 surveillance des alarmes antiintrusion M S 0048 surveillance nocturne (agences G T 0029 tenues de soirée (location E V 0021 vêtements (location C Classification de Nice 8 e édition

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