Aurillac (15) Effondrement d un mur de soutènement dans le centre hospitalier. Avis du BRGM. Rapport final
|
|
- Josiane Métivier
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Aurillac (15) Effondrement d un mur de soutènement dans le centre hospitalier Avis du BRGM Rapport final BRGM/RP FR Octobre 2005
2
3 Aurillac (15) Effondrement d un mur de soutènement dans le centre hospitalier Avis du BRGM Rapport final BRGM/RP FR Octobre 2005 Étude réalisée dans le cadre des opérations de Service public du BRGM PIRA04 O. Renault Vérificateur : Nom : J.L. Nedellec Date : 7 octobre 2005 Signature : Approbateur : Nom : P. Rocher Date : 12 octobre 2005 Signature : Le système de management de la qualité du BRGM est certifié AFAQ ISO 9001:2000.
4 Mots clés : Cantal, Aurillac, Oligocène, mur de soutènement, centre hospitalier, effondrement. En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : Renault O. (2005) Aurillac (15) Effondrement d un mur de soutènement dans le centre hospitalier. Rapport BRGM/ RP FR, 21 p, 9 ill. BRGM, 2005, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l autorisation expresse du BRGM.
5 Synthèse A la demande de la Préfecture du Cantal et dans le cadre de sa mission d appui aux administrations, le BRGM est intervenu le 28 septembre 2005 afin de fournir un avis géologique sur l effondrement d un mur de soutènement survenu le 5 septembre 2005 dans le centre hospitalier d Aurillac. Cet événement a entraîné la destruction de plusieurs voitures et ambulances. Aucune victime n a été à déplorer. Après enquête sur le terrain et analyse des documents d archive, il apparaît que le mur s est renversé sur la chaussée sur une trentaine de mètres de longueur, entraînant partiellement les terrains situés derrière sur 1,5 m de largeur, ce qui représente environ 20 à 30 m 3 de matériaux. Cet événement fait suite à une pluviosité exceptionnelle enregistrée le 5 septembre 2005 à Aurillac : celle-ci est supérieure de 86 % au maximum journalier connu sur la période (source Météo France). De surcroît, il existe une excellente corrélation entre le maximum de pluie enregistré au cours de la journée (67 % du cumul journalier enregistré entre 14 et 17 h) et l effondrement du mur observé entre 16h30 et 17 h. Il est donc probable que l effondrement du mur soit imputable à l infiltration d eau de ruissellement derrière le mur et que celui-ci a joué un rôle de barrière hydraulique. Ce phénomène a pu être accentué par de nombreux facteurs : mauvaise gestion des eaux pluviales au-dessus du mur, faible nombre de barbacanes dans le mur, vieillissement des maçonneries, poids d une camionnette garée au-dessus du mur Il est donc indispensable que ce mur de soutènement soit reconstruit dans les règles de l art en portant une attention particulière sur le bon drainage des eaux de ruissellement. Par ailleurs, il est recommandé d effectuer un diagnostic de tous les murs de soutènement existants dans l enceinte de l hôpital afin de vérifier l état des maçonneries, le bon fonctionnement du réseau de drainage et d évacuation des eaux pluviales, et de préconiser d éventuelles mesures confortatives. BRGM/RP FR Rapport final -3-
6
7 Sommaire 1.Introduction Contexte géomorphologique et géologique Rappels des faits Examen du site le 28 septembre Analyse des précipitations Avis du BRGM ANALYSE DES CAUSES DE L EFFONDREMENT DU MUR RECOMMANDATIONS EN MATIERE DE REMISE EN ETAT DU SITE Conclusion...21 Liste des illustrations Illustration 1 : Localisation du site sur le fonds IGN à 1/ Illustration 2 : Extrait de la carte géologique n 811 d Aurillac à 1/ montrant la situation du lieu de l expertise...9 Illustration 3 : Aperçu de l effondrement le 5 septembre 2005 Vue depuis le parking inférieur...11 Illustration 4 : Aperçu de l effondrement le 5 septembre 2005 Vue depuis le parking supérieur...11 Illustration 5 : Vue aérienne du secteur concerné de l hôpital d Aurillac dans les années Illustration 6 : Aperçu du mur le 28 septembre 2005 Vue depuis le Nord-Est...15 Illustration 7 : Aperçu du mur le 28 septembre 2005 Vue depuis le Sud-Ouest...15 Illustration 8 : Sens de l écoulement des eaux de ruissellement au-dessus du mur...16 Illustration 9 : Rétention d eau derrière le parapet...16 BRGM/RP FR Rapport final -5-
8
9 1. Introduction A la demande de la Préfecture du Cantal et dans le cadre de sa mission d appui aux administrations, le BRGM est intervenu sur la commune d Aurillac afin de fournir un avis géologique sur l effondrement d un mur de soutènement dans l enceinte du centre hospitalier d Aurillac. L avis du BRGM est fondé sur une visite du site effectuée le 28 septembre 2005 en présence de Monsieur LIGOCKI, responsable des services techniques de l hôpital d Aurillac et de Monsieur Olivier RENAULT, du BRGM (Service Géologique Régional Rhône-Alpes). Illustration 1 : Localisation du site sur le fonds IGN à 1/ BRGM/RP FR Rapport final -7-
10
11 2. Contexte géomorphologique et géologique Le centre hospitalier d'aurillac est situé à flanc de colline dans un versant moyennement pentu orienté vers le Sud-Est. Le mur de soutènement effondré se situe en partie supérieure du versant aux environs de la cote m NGF, à proximité d un ancien thalweg naturel. D après la carte géologique à 1/ n 811 d Aurillac, le flanc de colline sur lequel est situé le centre hospitalier d Aurillac est constitué de la succession lithologique suivante : en partie basse de versant, les marnes et dolomies de l Oligocène (g 3 M) sont présentes jusqu au contact avec les dépôts fluvioglaciaires de la vallée de la Jordanne ; en partie intermédiaire de versant, les formations de l Oligocène deviennent plus carbonatées (g 3 C) ; en partie supérieure de versant, un horizon de brèches volcaniques indurées (br) recouvre le substratum marno-calcaire. Illustration 2 : Extrait de la carte géologique n 811 d Aurillac à 1/ montrant la situation du lieu de l expertise BRGM/RP FR Rapport final -9-
12
13 3. Rappels des faits Le 5 septembre 2005 entre 16h30 et 17h, le mur de soutènement bordant le garage mécanique de l hôpital d Aurillac s effondre brutalement sur une trentaine de mètres de long, entraînant une camionnette qui était garée sur le rebord du mur et qui a basculé sur la tranche. Trois voitures particulières et une ambulance garées au pied du mur ont été écrasées par la maçonnerie. Fort heureusement, on ne déplore aucune victime. Cet événement intervient à la suite de pluies torrentielles observées le jour même à Aurillac. Illustration 3 : Aperçu de l effondrement le 5 septembre 2005 Vue depuis le parking inférieur Illustration 4 : Aperçu de l effondrement le 5 septembre 2005 Vue depuis le parking supérieur BRGM/RP FR Rapport final -11-
14
15 4. Examen du site le 28 septembre 2005 Un examen du mur a été réalisé le 28 septembre 2005 en présence de Monsieur LIGOCKI, responsable des services techniques de l hôpital. Malgré l évacuation des déblais et la remise en état partielle du site, cette visite a permis de préciser un certain nombre d éléments. Le mur qui s est effondré a été construit en 1892 en même temps que l hôpital. Il s agit d un ouvrage en pierres maçonnées à la chaux d une hauteur d environ 2,50 m. Plus récemment, ce mur a été coiffé par un parapet en béton et recouvert par une végétation grimpante de type ampilopsis. Il comportait une ligne de barbacanes en pied dont le nombre exact n a pas pu être évalué. Le jour de la visite, ces barbacanes ne coulaient pas mais les services techniques de l hôpital rapportent que ceux-ci débitaient fortement le 5 septembre 2005 au soir après l effondrement du mur. Il n existe aucun plan du mur en question. La seule photo d archive disponible indique que le mur supportait, avant 1992, un champ agricole. Depuis cette année, un garage voué à l entretien des véhicules hospitaliers entouré d une surface goudronnée a été construit. On estime que cet aménagement a imperméabilisé environ m 2 de terrain. D après les photos prises le 5 septembre 2005 par les services techniques de l hôpital, il apparaît que la partie sommitale du mur s est renversée sur la chaussée sur une trentaine de mètres de long. Ce phénomène a entraîné la déstabilisation des terrains situés derrière le mur dans le secteur où se trouvait la camionnette, soit sur une dizaine de mètres de large. Les terrains y ont été décapés sur une largeur d environ 1,50 m. Ailleurs, seule la partie maçonnée du mur a basculé sur la chaussée. Il apparaît que les terrains situés derrière le mur sont constitués de blocs et cailloutis calcaires mélangés à une matrice limono-argileuse. Il s agit très probablement de colluvions du substratum marno-calcaire plus ou moins remaniées. Le substratum rocheux est observable dans un déblai de chantier voisin dans l enceinte de l hôpital : il s apparente à une alternance de calcaires marneux blancs à silex noirs à pendage sub-horizontal. On observe quelques faibles venues d eau souterraine au sein de cette formation. Il est intéressant de remarquer que le mur n a pas basculé sur toute sa hauteur et que sa partie basale est restée en place sur 0,5 à 1 m de hauteur environ. De cette façon, on peut estimer que le volume de matériaux déstabilisé est l ordre de 20 à 30 m 3, maçonnerie comprise. Par ailleurs, l examen du réseau d eaux pluviales indique qu il existe deux collecteurs chargés d évacuer les eaux pluviales issues des terrains imperméabilisés situés au-dessus du mur : un collecteur de 150 mm (EP1) qui récupère les eaux de ruissellement du garage (toiture et pont roulant extérieur), soit un impluvium d environ 560 m 2. Ces eaux sont dirigées vers un séparateur à hydrocarbure situé à l aplomb du mur (qui est resté en place malgré des traces de déstabilisation) et dont l exutoire passerait sous le mur ; un collecteur de 150 mm (EP2) -les plans n indiquent pas l existence de cette canalisation et son diamètre n a pas été précisément mesuré- qui récupère les eaux de ruissellement BRGM/RP FR Rapport final -13-
16 issues des surfaces goudronnées situées autour du garage, soit environ m 2. Ces eaux sont dirigées de manière peu évidente vers un brise charge hydraulique dont l exutoire passerait également sous le mur (non vérifié). Il convient de préciser que la pente de la surface goudronnée située en aval du garage a un léger fruit vers l aval de telle façon que l eau devait vraisemblablement longer le parapet du mur avant de rejoindre l exutoire (EP2). Par ailleurs, l examen des alentours montre que le mur de soutènement se prolongeait vers le Sud-Ouest par un mur de séparation qui marque la limite de l hôpital avec une propriété privée. Ce dernier ne faisant pas soutènement, on peut se demander si le mur qui s est écroulé le 5 septembre 2005 a toujours rempli cette fonction (même si une photo des années 1990 montre qu il assumait déjà ce rôle à cette époque). Du reste, ce mur de séparation était en très mauvais état et les services techniques de l hôpital ont du l abattre à la suite de l évènement du 5 septembre Enfin, il convient de signaler qu une partie des eaux de ruissellement issue de la propriété privée sus-mentionnée est manifestement dirigée vers l hôpital et sollicite son réseau pluvial. Illustration 5 : Vue aérienne du secteur concerné de l hôpital d Aurillac dans les années 90 BRGM/RP FR Rapport final -14-
17 Illustration 6 : Aperçu du mur le 28 septembre 2005 Vue depuis le Nord-Est Illustration 7 : Aperçu du mur le 28 septembre 2005 Vue depuis le Sud-Ouest BRGM/RP FR Rapport final -15-
18 Illustration 8 : Sens de l écoulement des eaux de ruissellement au-dessus du mur Illustration 9 : Rétention d eau derrière le parapet BRGM/RP FR Rapport final -16-
19 5. Analyse des précipitations L analyse des données de Météo France se révèle particulièrement intéressante. En effet, la station météorologique de l aérodrome d Aurillac a enregistré, pour la seule journée du 5 septembre 2005, un cumul de pluie de 145,6 mm. Cette valeur constitue un record absolu puisque le maximum de précipitations enregistré à Aurillac en 24 heures pendant la période était jusqu ici de 78 mm. Le cumul pluviométrique enregistré en une seule journée a donc dépassé de 86 % le maximum connu. Cet événement est d autant plus remarquable qu il fait suite à 10 mois de sécheresse et un mois d août particulièrement sec, avec un cumul de précipitations de l ordre 40 mm seulement alors que la moyenne de ce mois est de 78,9 mm. L analyse détaillée de la répartition des précipitations le 5 septembre 2005 montre que le maximum d intensité pluviométrique a été enregistré entre 14 et 17 h avec un cumul pluviométrique de 92,6 mm, dont 78,2 mm entre 14 et 16 h. On remarque que l effondrement du mur, qui s est produit entre 16 h 30 et 17 h, coïncide avec la fin de cet épisode pluvieux particulièrement intense et violent. BRGM/RP FR Rapport final -17-
20
21 6. Avis du BRGM 6.1. ANALYSE DES CAUSES DE L EFFONDREMENT DU MUR L effondrement du mur de soutènement du garage du centre hospitalier d Aurillac est vraisemblablement dû aux pluies exceptionnelles observées le 5 septembre 2005 et tout particulièrement au cumul de pluies observé entre 14 et 17 h qui représente plus de 63 % du cumul journalier. Les pluies du 5 septembre 2005 ont dépassé de 86 % le maximum journalier connu à Aurillac sur la période Cet événement a entraîné la déstabilisation de 20 à 30 m 3 de matériaux (maçonnerie comprise). On constate que le mur s est effondré entre 16 h 30 et 17 h selon les services techniques de l hôpital, soit très peu de temps après -ou à la fin de- l épisode pluvieux le plus intense (près de 80 mm en 2 heures). Ce laps de temps très court tend à montrer que l effondrement du mur est probablement du à de l infiltration d eau de ruissellement à l arrière du mur. Ce dernier a dû jouer un rôle de barrière hydraulique vis-à-vis des écoulements. Plusieurs observations plaident par ailleurs en faveur de cette hypothèse : Une mauvaise gestion des écoulements à l arrière du mur (absence de cunette, pas de pentes importantes) a probablement favorisé l accumulation des eaux de ruissellement à l arrière du parapet et accentué la saturation des terrains par infiltration d eau entre le macadam et le mur ; La faible dimension des évacuateurs d eau pluviale, en particulier EP2, qui a eu la charge d évacuer plus de 110 m 3 d eau en deux heures (calcul sommaire d après la superficie des terrains imperméabilisés), a pu entraîner sa saturation et sa mise en charge hydraulique ; Le mur a cédé dans sa partie supérieure ce qui tend à montrer que cette partie du terrain a été la plus sollicitée d un point de vue hydraulique. Par ailleurs, cette partie du mur correspond aussi à celle où les barbacanes sont absentes. A ces facteurs principaux, ont pu s ajouter les éléments suivants : Le mur est ancien, sa structure a vieilli et n a probablement pas été réalisée dans les règles de l art. D autre part, sa fonction originelle de soutènement reste à démontrer ; Mauvaise étanchéité du réseau d eaux pluviales souterrain : cet élément ne peut être avancé qu à l état d hypothèse car aucune preuve n existe dans ce domaine, mais ce facteur a pu jouer un rôle déterminant ; Poids de la camionnette qui a certainement accentué les contraintes sur le mur. En l état actuel de l analyse, il ne semble pas que l effondrement du mur soit du à des venues d eau souterraine d origine plus lointaine. En effet, les matériaux observés (substratum marnocalcaire et colluvions) peuvent être sujets à des circulations d eau mais les aquifères qu ils contiennent ont un caractère peu transmissif, ce qui est contradictoire avec la soudaineté de l effondrement survenu de manière quasiment concomitante avec le maximum pluviométrique. BRGM/RP FR Rapport final -19-
22 Toutefois, il conviendrait de réaliser une étude plus fine (comprenant sondages, pose de piézomètres et essais de perméabilité) pour s assurer de la validité de cette hypothèse RECOMMANDATIONS EN MATIERE DE REMISE EN ETAT DU SITE Il est recommandé de reconstruire le mur sur la base d une étude de sol effectuée par un bureau d études spécialisé. Outre les règles de l art qu il convient d appliquer pour la reconstruction du mur (drainage, semelle ), il conviendra de réaliser parallèlement : Un contrôle de l étanchéité des canalisations d eaux pluviales en particulier à proximité du mur ; Un remodelage des lignes d écoulement des eaux pluviales en provenance du pourtour du garage et de la propriété mitoyenne : mise en place d une cunette latérale au parapet avec évacuateurs espacés régulièrement, mise en place d avaloirs intermédiaires, etc Par ailleurs, il est recommandé qu un audit de tous les murs de soutènement de l hôpital soit effectué, comprenant en particulier une appréciation de la structure et de l état de la maçonnerie, un contrôle du système de drainage du mur (barbacanes sur toute la hauteur), un contrôle des réseaux d eaux pluviales à proximité (lignes d écoulement, étanchéité du réseau, ) et, le cas échéant, la définition de mesures confortatives (reprise du réseau EP, drainage du mur ou mise en place de contreforts ). BRGM/RP FR Rapport final -20-
23 7. Conclusion A la demande de la Préfecture du Cantal et dans le cadre de sa mission d appui aux administrations, le BRGM est intervenu le 28 septembre 2005 afin de fournir un avis géologique sur l effondrement d un mur de soutènement survenu le 5 septembre 2005 dans le centre hospitalier d Aurillac. Cet événement a entraîné la destruction de plusieurs voitures et ambulances. Aucune victime n est à déplorer. Après enquête sur le terrain et analyse des documents d archive, il apparaît que le mur s est renversé sur la chaussée sur une trentaine de mètres de longueur entraînant partiellement les terrains situés derrière sur 1,5 m de largeur, ce qui représente environ 20 à 30 m 3 de matériaux. Cet événement fait suite à une pluviosité exceptionnelle enregistrée le 5 septembre 2005 à Aurillac : celle-ci est supérieure de 86 % au maximum journalier connu sur la période (source Météo France). De surcroît, il existe une excellente corrélation entre le maximum de pluie enregistré au cours de la journée (67 % du cumul journalier enregistré entre 14 et 17 h) et l effondrement du mur observé entre 16 h 30 et 17 h. Il est donc probable que l effondrement du mur soit imputable à l infiltration d eau de ruissellement derrière le mur et que celui-ci a joué un rôle de barrière hydraulique. Ce phénomène a pu être accentué par de nombreux facteurs : mauvaise gestion des eaux pluviales au-dessus du mur, faible nombre de barbacanes dans le mur, vieillissement des maçonneries, poids d une camionnette garée au-dessus du mur Il est donc indispensable que ce mur de soutènement soit reconstruit dans les règles de l art, en portant une attention particulière sur le bon drainage des eaux de ruissellement. Par ailleurs, il est recommandé d effectuer un diagnostic de tous les murs de soutènement existants dans l enceinte de l hôpital afin de vérifier l état des maçonneries, le bon fonctionnement du réseau de drainage et d évacuation des eaux pluviales, et de préconiser d éventuelles mesures confortatives. BRGM/RP FR Rapport final -21-
24 Centre scientifique et technique 3, avenue Claude-Guillemin BP Orléans Cedex 2 France Tél. : Service géologique régional Auvergne 12 avenue des Landais Campus des Cézeaux Aubière - France Tél. : Fax :
Eîude réalisée dans le cadre des actions de Service Public du BRGM 02PIR115. E. Equilbey, J.F. Vernoux. mars 2002 BRCMIRPB 1576-FR
Avis hydrogéologique sur des dossiers de demande de reconnaissance de l état de catastrophe naturelle liée à une remontée de nappe phréatique - Communes de Marcoussis et du Val-Sain t-germain (Essonne)
Plus en détailEtude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier
Plus en détailCommune de la Tène Viabilisation de la zone du casino
Commune de la Tène Viabilisation de la zone du casino RAPPORT TECHNIQUE Evacuation des eaux et alimentation en eau potable Dossier 10N026 Version 001 26 novembre 2010 RWB Holding SA Aménagement du territoire
Plus en détailRapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6)
Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6) ler semestre 2002 Renault O. Juiilei ZOO2 Ri-51786 Rapport de suivi du système de
Plus en détailNouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT
COMPTE RENDU DE VISITE ECOLE CENTRALE PARIS Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT Introduction Pour la dernière journée de notre voyage d intégration, nous avons été accueillis le vendredi
Plus en détail«La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE
«La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE P2-f & P4-f - 185/180 - Standard P2-f & P4-f - 170/165 - Compact P2-f & P4-f - 200/195 - Confort MODELE H DH P2f-4f - 185/180 - Standard 340 171 P2f-4f - 170/165 - Compact
Plus en détailFiche Technique d Évaluation sismique : Construction basse en Maçonnerie Non-armée, Chaînée, ou de Remplissage en Haïti
.0 RISQUES GEOLOGIQUES DU SITE NOTES. LIQUÉFACTION : On ne doit pas trouver de sols granulaires liquéfiables, lâches, saturés, ou qui pourraient compromettre la performance sismique du bâtiment, dans des
Plus en détail2.000 Kg DESCRIPTION TECHNIQUE
«La solution» 2.000 Kg DESCRIPTION TECHNIQUE SP2-F et SP4-F 295/310 SP2-F et SP4-F 295/310 MODELE H DH SP2/4-F 295 295 163 SP2/4-F 310* 310 163 *Standard Garage avec porte frontale devant parking mécanique
Plus en détailPLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
Plus en détailLE LAVOIR DE LA MONTAGNE - RAPPORT DE PRESENTATION - DOSSIER PHOTOGRAPHIQUE
LE LAVOIR DE LA MONTAGNE - RAPPORT DE PRESENTATION - DOSSIER PHOTOGRAPHIQUE 1 La mairie de Ressons-le-Long souhaite restaurer le lavoir de la Montagne. L opération fait l objet d une souscription «Fondation
Plus en détailSommaire INTRODUCTION... 2. 1/ Le contexte général de la commune...3. 2/ L état des réseaux...3. 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...
1 Sommaire INTRODUCTION... 2 1/ Le contexte général de la commune...3 2/ L état des réseaux...3 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...3 4/ Les solutions retenues par la commune...5 CONCLUSION Carte
Plus en détailGuide d entretien. de votre assainissement non collectif
juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».
Plus en détail1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE 2. DESCRIPTION DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE CARACTERISTIQUES INTRINSEQUES
1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE Codes entités aquifères Code entité V1 Code entité V2 concernées (V1) ou (V2) ou secteurs hydro à croiser : 532a 532b Type de masse d'eau souterraine : Imperméable
Plus en détailLe bac à graisses PRETRAITEMENT. Schéma de principe. Volume du bac à graisses. Pose
Le bac à graisses Schéma de principe Lorsqu on a une longueur de canalisation importante entre la sortie des eaux de cuisine et la fosse septique toutes eaux, il est fortement conseillé d intercaler un
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailAvis bureau Création d une zone commerciale Sainte Anne sur Brivet
Déplacement et agrandissement de la zone commerciale de Pont Château. 30ha Le projet et le SAGE Qualité des milieux Article 1 protection des zones humides Article 2 niveau de compensation Article 5 création
Plus en détailDOUBLE PARK ECO «La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE
DOUBLE PARK ECO «La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE P2-F et P4-F 185 (Modèle standard) P2-F et P4-F 170 MODELE P2/4-F 170 P2/4-F 185 (Standard) P2/4-F 195 P2-F et P4-F 195 H 325 340 350 DH 156 171 181
Plus en détailM. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y
M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y 15 Octobre 1954 BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES
Plus en détailR A P P O R T. Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Bref historique
Commune de Peseux Conseil communal R A P P O R T du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de CHF 1'910'000.- pour la rénovation des conduites d'eau, de gaz, d'électricité,
Plus en détailPROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3
ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 AUTEUR : GABILLAT Arnaud PACAUD Fabien BUSSUTIL Clothilde TAN Vincent B3 1 IMPLANTATION DU PROJET Programme : Réalisation
Plus en détail1. L'été le plus chaud que la France ait connu ces cinquante dernières années.
1. L'été le plus chaud que la France ait connu ces cinquante dernières années. La figure ci-dessous présente la moyenne sur la France des températures minimales et maximales de l'été (période du 1 er juin
Plus en détailLa nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments
La nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments dont le permis de construire est déposé à partir du 1 er mai 2011 Janvier 2011 Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports
Plus en détailcommunes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager
Schéma de restaurationvalorisation du petit patrimoine des communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager SOMMAIRE 1) ÉDIFICE PRÉSENTE... 3 A) DÉNOMINATION ET POSITION GÉOGRAPHIQUE...
Plus en détailGuide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
Plus en détailETAT DES LIEUX RAPPEL DE L ETAT DES LIEUX EFFECTUE EN JANVIER 1993
ETAT DES LIEUX RAPPEL DE L ETAT DES LIEUX EFFECTUE EN JANVIER 1993 1 ETAT DES LIEUX AU PRINTEMPS 2010 Végétation Souche effondrée Végétation Parties hautes des murs effondrées Cheminées effondrées Ouverture
Plus en détailVII Escaliers et rampes
VII Escaliers et rampes 1. Généralité et terminologie des escaliers Les escaliers permettent de franchir une dénivellation et de relier les différences de niveaux d une construction ou d un jardin. A son
Plus en détailMISAPOR verre cellulaire
MISAPOR verre cellulaire Remblai allégé pour ouvrage en génie civile 2015-03 Suisse: Allemagne: France: MISAPOR AG Löserstrasse 2 CH-7302 Landquart Téléphone +41 81 300 08 08 Fax +41 81 300 08 09 info@misapor.ch
Plus en détailApport des méthodes géophysiques pour la caractérisation de zones fuyardes d une digue de canal
Apport des méthodes géophysiques pour la caractérisation de zones fuyardes d une digue de canal DL Lyon : G. Bièvre DL Autun : A. Brach, D. Goutaland, M. Massardi, G. Monnot David GOUTALAND CETE de Lyon
Plus en détailVu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ;
Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones. (B.O. n 2739 du 28-4-1965,
Plus en détailGESTION ET ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES Q-BIC PLUS CONNECT TO BETTER Q-BIC PLUS 1. #LesRèglesOntChangé CONNECT TO BETTER CONNECT TO BETTER
GESTION ET ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES Q-BIC PLUS #LesRèglesOntChangé Q-BIC PLUS 1 LES NOUVELLES RÈGLES DE LA GESTION DES EAUX PLUVIALES COMMENCENT ICI Wavin Q-Bic Plus, nouveau système de rétention/infiltration
Plus en détailClassement des locaux en fonction de l exposition à l humidité des parois et nomenclature des supports pour revêtements muraux intérieurs
Commission chargée de formuler des Avis Techniques Groupe spécialisé n 9 Groupe spécialisé n 12 Groupe spécialisé n 13 Cloisons et contre-murs en plâtre Revêtements de sol et produits connexes Revêtements
Plus en détailTélésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint-Sulpice-de-Cognac (1 6)
Télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint-Sulpice-de-Cognac (1 6) Rapport de suivi Juillet 2003 -Juillet 2004 BRGMIRP-53257-FR Juillet 2004 Etude réalisée dans le cadre des opéralions
Plus en détailETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE
1 ENSA Paris-Val de Seine Yvon LESCOUARC H ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE Architecte : Norman FOSTER 2 LES BUREAUX EDF A TALENCE Ce bâtiment de bureaux conçu par l'agence de
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détailBÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le
Plus en détail(B.O. n 2739 du 28-4-1965, page 489) LE PREMIER MINISTRE,
DECRET N 2-64-445 DU 21 CHAABANE 1384 (26 DECEMBRE 1964) DEFINISSANT LES ZONES D HABITAT ECONOMIQUE ET APPROUVANT LE REGLEMENT GENERAL DE CONSTRUCTION APPLIABLE A CES ZONES (B.O. n 2739 du 28-4-1965, page
Plus en détailLA SURVEILLANCE DES PHÉNOMÈNES MÉTÉOROLOGIQUES POUR PRODUIRE DE L ÉLECTRICITÉ EN TOUTE SÉCURITÉ
avril 2013 NOTE D INFORMATION LA SURVEILLANCE DES PHÉNOMÈNES MÉTÉOROLOGIQUES POUR PRODUIRE DE L ÉLECTRICITÉ EN TOUTE SÉCURITÉ En tant qu exploitant des centrales de production d électricité, EDF met en
Plus en détailConcevoir et organiser son aire de remplissage, de lavage et de stockage des effluents
Concevoir et organiser son aire de remplissage, de lavage et de stockage des effluents 1 Ce document a été rédigé fin 009, dans le cadre du groupe de travail ECOPULVI, animé par l Institut Français de
Plus en détailGUIDE TECHNIQUE PANNEAUX BOIS MASSIFS TOURILLONNES
GUIDE TECHNIQUE PANNEAUX BOIS MASSIFS TOURILLONNES 1 INTRODUCTION AU PRODUIT 3 QUALITE PROFILS 4 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES 9 TABLEAU DE PRE-DIMENSIONNEMENT 10 2 INTRODUCTION AU PRODUIT DESCRIPTION Les
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. 1- Historique... 1. 2- Types de ventilateurs et leurs différents usages... 1
LA VENTILATION DES COUVERTURES 01-01-1998 TABLE DES MATIÈRES Page 1- Historique... 1 2- Types de ventilateurs et leurs différents usages... 1 3- Recommandations et investigations avant réfection... 3 4-
Plus en détailToitures et charpentes
Toitures et charpentes 1/7 Toiture-terrasse Domaine d application Cette fiche vise à établir les principales interfaces au niveau des toitures-terrasses, accessibles ou non. Les ouvrages considérés sont
Plus en détailMon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES. Guide.
Mon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES Guide d entretien Aillevans - Athesans Etroitefontaine - Autrey Le Vay - Beveuge - Bonnal
Plus en détailLa Chapelle de la Ferme d Ithe
La Chapelle de la Ferme d Ithe Le Tremblay-sur-Mauldre / Jouars-Pontchartrain (78 Yvelines) Une dizaine de jeunes, âgés de 17 à 20 ans, ont inauguré, durant les deux dernières semaines de juillet, une
Plus en détailCommune de VILLARD-SUR-DORON
I n g é n i e r i e d e s M o u v e m e n t s d e S o l e t d e s R i s q u e s N a t u r e l s Siège : Parc Pré Millet - 38330 MONTBONNOT tél : 04 76 52 41 20 - fax : 04 76 52 49 09 email : ims@imsrn.com
Plus en détail16 novembre 2010. Didier Rocrelle Directeur d établissement
CLI AREVA Romans 16 novembre 2010 Didier Rocrelle Directeur d établissement Sommaire de la présentation L actualité de Romans depuis la dernière CLI Plan de surveillance environnementale AREVA Romans Questions
Plus en détailCHAPITRE 5 Dispositions applicables aux usages habitations
VILLE DE SAGUENAY CHAPITRE 5 Ville de Saguenay Table des matières Dispositions applicalbles aux usages habitations TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 5 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX USAGES HABITATIONS... 5-1 SECTION
Plus en détailZone Industrielle. Kehlen... 1
Zone Industrielle Kehlen VALERES Konstruktioun SA 1 L o c a l i s a t i o n Le terrain se situe dans la zone industrielle de et à 8287 Kehlen Parcelle no 2946/5744 lot 1 La superficie du terrain sur lequel
Plus en détailALERTE ET GESTION DES CRUES ÉCLAIRS SUR LES PETITS BASSINS VERSANTS URBAINS
ALERTE ET GESTION DES CRUES ÉCLAIRS SUR LES PETITS BASSINS VERSANTS URBAINS Utilisation du radar HYDRIX et de la plateforme RAINPOL sur la commune d ANTIBES JUAN-LES-PINS European Local Authorities Rencontres
Plus en détailLes versants sous-cavés
RAPPORT D ÉTUDE 15/01/2014 DRS-13-135675-12706A Les versants sous-cavés Contraintes réglementaires, caractérisation détaillée de site et validation de la méthodologie d évaluation de l aléa. Les versants
Plus en détailCHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF*
CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF* Zone à dominante d activités économiques (PME, services, activités artisanales, activités tertiaires) et d équipements collectifs PLU Champigny-sur-Marne Approuvé
Plus en détailSommaire Table des matières
Notice de montage 1 Sommaire Table des matières I. Mise en garde... 3 II. Avant de commencer... 4 1. Préparer vos outils... 4 2. Pièces nécessaires pour le montage de votre porte Keritek... 5 III. Étape
Plus en détailDirection départementale Des territoires de l'orne - 1 -
Direction départementale Des territoires de l'orne Service Habitat Construction Bureau Constructions Durables Et accessibilité Cité administrative place du Général Bonet, BP 537 61007 Alençon cedex Travaux
Plus en détailCOMMUNE DE GORGIER. Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs, 1. Préambule
COMMUNE DE GORGIER RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL AU CONSEIL GENERAL CONCERNANT LA DEMANDE DE CREDIT DE Fr. 32'700.- POUR LE REMPLACEMENT D'UN COLLECTEUR D'EAUX USEES AU CHEMIN DE LA PAYAZ Madame la Présidente,
Plus en détailPREFECTURE DE HAUTE-SAVOIE
λ siège Alpes du Nord : P arc Pré Millet 38330 M ONTB ONNO T tél 04 76 52 41 20 fax. 04 76 52 49 09 E m ail = i m s @ i m s r n. c o m agence Alpes du Sud Nice : tél. 04 92 29 11 10 fax. 04 92 29 11 20
Plus en détail4.2 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 2 : PLOMBERIE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détailRosemont- La Petite-Patrie. Îlots de chaleur urbains. Tout. savoir! ce qu il faut
Rosemont- La Petite-Patrie Îlots de chaleur urbains Tout savoir! ce qu il faut Qu est-ce qu un îlot de chaleur? Un îlot de chaleur désigne une élévation localisée des températures, particulièrement des
Plus en détaild'une EXTRACTION AVEC RABATTEMENT DE NAPPE
ENTREPRISE CHAPELLE S.A. ROUTE DE RIOTTER - LIMAS 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE /DOCUMENT NON PUBLIC/ PROJET D'IfPLAmTION D'UE GRAVIERE A CRECHES SUR SAOE (71) EXA^EN DE L INCIDENCE SUR DES OUVRAGES DE
Plus en détailRetrouvez l ensemble des productions et services Gipen sur www.gipen.fr. Ferme comble perdu (EV : avec débord queue de vache) Ferme comble habitable
Echelle de pignon Chevêtre Ferme comble habitable (A entrait porteur (AEP)) Ferme comble perdu (EV : avec débord queue de vache) Ferme pignon Ferme comble perdu (W : avec débord entrait long) Pénétration
Plus en détailACCESSOIRES ET TEMPORAIRES AUTORISÉS DANS LES COURS ET LES MARGES
TERMINOLOGIE (RÈGLEMENT 5001, ART.21) ABRI D AUTO PERMANENT (CAR-PORT) Construction accessoire reliée à un bâtiment principal formée d'un toit appuyé sur des piliers, dont un des côtés est mitoyen au bâtiment
Plus en détailPROFIL DE VULNERABILITE DES EAUX DE BAIGNADE Plage Boulevard de la Plage à VER-sur-MER RAPPORT DE SYNTHESE
Département Calvados Institution Interdépartementale du Bassin de l Orne PROFIL DE VULNERABILITE DES EAUX DE BAIGNADE Plage Boulevard de la Plage à VER-sur-MER RAPPORT DE SYNTHESE RT DSD 10015EZ phase1-017
Plus en détailVITICULTURE 2012 V 12 / PACA 02 STRATEGIE D APPLICATION DU CUIVRE EN VITICULTURE
VITICULTURE 212 V 12 / PACA 2 STRATEGIE D APPLICATION DU CUIVRE EN VITICULTURE Silvère DEVEZE Chambre d Agriculture de Vaucluse 1- Identification de l action a. Responsables techniques et partenaires :
Plus en détailLes dimensions mentionnées sont pour la plupart reprises dans la réglementation (STS54, NBN EN 3509), RGPT, arrêté royal du 07/07/97)
Préliminaires Les dimensions mentionnées sont pour la plupart reprises dans la réglementation (STS54, NBN EN 3509), RGPT, arrêté royal du 07/07/97) Ces obligations assurent la sécurité dans les escaliers
Plus en détailLa surveillance appliquée à la gestion des risques géotechniques miniers
Symposium on Innovation and Technology in The Phosphate Industry - SYMPHOS May 6-10, 2013 Agadir, Marocco La surveillance appliquée à la gestion des risques géotechniques miniers Méthodes et Technologies
Plus en détailEtanchéité. Edition 3/2013. Drain. Systèmes de drainage des eaux d enrobés
Drain Systèmes de drainage des eaux d enrobés Edition 3/2013 Etanchéité La philosophie de notre entreprise s exprime par la formule : idées + aluminium = dani alu idées : Recherche de solutions pratiques
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurants
- Grille d'autodiagnostic Restaurants L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détailLe chantier compte 4 étapes :
02 Bien mettre en place le 03 béton désactivé La technique du béton désactivé consiste à mettre en valeur les granulats en éliminant la couche superficielle du mortier en surface. Un chantier de béton
Plus en détailPrise en compte des nœuds constructifs dans la PEB Formation développée dans le cadre de PATHB2010
Prise en compte des nœuds constructifs dans la PEB Formation développée dans le cadre de PATHB2010 PROGRAMME DE FORMATION Dans le cadre du PROJET PAThB2010 Practical Approach for Thermal Bridges 2010 AVEC
Plus en détailSommaire 3.4. CRUE SUR UN PETIT BASSIN VERSANT... 19 3.6. INTUMESCENCE - DYSFONCTIONNEMENT D OUVRAGES HYDRAULIQUES...22
Préambule La collection des guides de l ASN regroupe les documents à destination des professionnels intéressés par la réglementation en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection (exploitants, utilisateurs
Plus en détailPROTECTIONS COLLECTIVES
PROTECTIONS COLLECTIVES SOMMAIRE PROTECTIONS COLLECTIVES DE RIVES ET TOITURES presse rapide et ses consoles, protections avec poteaux, protection de rive par traversée de mur 3 CONSOLES POUR PLANCHERS
Plus en détailThyssenKrupp Ascenseurs France
ThyssenKrupp Ascenseurs France Programmes de maintenance préventive 2010/2011 Davy Bocande Sommaire Le Groupe ThyssenKrupp 1 ThyssenKrupp Ascenseurs Produits et activités Le cadre de la mission Réalisation
Plus en détailTableau 1 Routes nouvelles ou modifiées : les infrastructures concernées
Codes l'environnement Décret 95-22 du 9 janvier relatif à la limitation du bruit des aménagements et transports terrestres mai relatif au bruit des 97-110 du 12 relative à la prise en compte du bruit dans
Plus en détailRAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
1 Tome 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME COMMUNE DE SAINTE-SOULLE ENQUETE PUBLIQUE relative au projet d aménagement d une retenue d eau du bassin versant de SAINTE-SOULLE, sur la
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailJean-Marc Schaffner Ateliers SCHAFFNER. Laure Delaporte ConstruirAcier. Jérémy Trouart Union des Métalliers
Jean-Marc Schaffner Ateliers SCHAFFNER Laure Delaporte ConstruirAcier Jérémy Trouart Union des Métalliers Jean-Marc SCHAFFNER des Ateliers SCHAFFNER chef de file du GT4 Jérémy TROUART de l Union des Métalliers
Plus en détailLA GESTION DES EVENEMENTS PLUVIEUX
SMART WATER NETWORKS LA GESTION DES EVENEMENTS PLUVIEUX Les défis posés au gestionnaire du système d assainissement La sécurité des biens et des personnes Anticiper et limiter les risques de débordements
Plus en détailÉtude de la carte de Vézelise. Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique
Étude de la carte de Vézelise Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique Double objectif de la séance Étude d un paysage lorrain de côte Apprentissage de la lecture du relief sur une
Plus en détailLibre-Service de l agence ISOPAR Garges-lès-Gonesse
Libre-Service de l agence ISOPAR Garges-lès-Gonesse 60 Tarif Public H.T. (réservé aux professionnels) Verre cellulaire FOAMGLAS T4+ FOAMGLAS S3 FOAMGLAS F FOAMGLAS TAPERED FOAMGLAS BOARD PANNEAU READY
Plus en détailINBTP-TECHNOBAT-LECON_011
CIRCULATIONS VERTICALES INBTP-TECHNOBAT-LECON_011 1 PROGRAMME LECONS LECON_001 [T] Présentation Notions de Technobat LECON_002 [T] Technobat Tropicale Les classes énergétiques LECON_003 [T] Les matériaux
Plus en détailLa base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace
3 outils complémentaires pour connaître les sols en Alsace La base de données régionale sur les sols d Alsace Le guide des sols d Alsace La base de données régionale sur les sols Le réseau de mesure de
Plus en détailL enfouissement des déchets ultimes
L E C E N T R E D E N F O U I S S E M E N T T E C H N I Q U E L enfouissement des déchets ultimes L E C E N T R E D E N F O U I S S E M E N T T E C H N I Q U E LE CENTRE D ENFOUISSEMENT TECHNIQUE (C.E.T.)
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 28/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurant
- Grille d'autodiagnostic Restaurant L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détailBORNE DE RECHARGE SUPERVISION GESTION D ENERGIE DIVA BORNE DE VOIRIE NOTICE D INSTALLATION
DIVA BORNE DE VOIRIE NOTICE D INSTALLATION 1 INTRODUCTION L objet de ce document est d accompagner les installateurs, mainteneurs électriciens dans la mise en œuvre des infrastructures de recharge de type
Plus en détailRESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT
E1 RESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT 28 E1 RESUME NON TECHNIQUE DE L ÉTUDE D IMPACT 28 1. - PRESENTATION DE L OPERATION 2. - APPRECIATION DES IMPACTS DU PROGRAMME 3. - AUTEURS DES ETUDES 4. - ETAT
Plus en détailLe mardi 25 mai à 19 heures Présentation de la problématique, actions mises en place, ce que vous pouvez faire et période de questions.
Merci de vous inscrire pour vos questions dans le registre à l entrée de la salle Le mardi 25 mai à 19 heures Présentation de la problématique, actions mises en place, ce que vous pouvez faire et période
Plus en détailAssistance à Maîtrise d Ouvrage Cinéma Jour de Fête
Assistance à Maîtrise d Ouvrage Cinéma Jour de Fête 74 RUE DE VIENNE, 27140 GISORS RAPPORT DE DIAGNOSTIC DES SONDAGES REALISES DANS LA SALLE DE PROJECTION 0. TABLE DES MATIERES 0. Table des matières...
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailGARANTIE DÉCENNALE. Les bonnes mesures pour protéger votre responsabilité. GUIDE MAAF
GARANTIE DÉCENNALE Les bonnes mesures pour protéger votre responsabilité. GIDE MAAF SOMMAIRE LA GARANTIE DÉCENNALE EN CLAIR Principe et application de la garantie décennale... Page 4 Dommages concernés
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailChapitre Contenu Page. 14 Restauration du béton 383
Chapitre Contenu Page 14 383 14 Principes De par ses propriétés particulières, le béton s est installé comme matériau dans tous les domaines de la construction. Partenaire important et fiable, il est
Plus en détailMunicipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
Plus en détailLa Règue Verte 54 logements THPE à structure béton et enveloppe à ossature bois
Forum Bois Construction Beaune 2011 La Règue verte - 54 logements THPE à structure béton et enveloppe à ossature bois B. Dayraut 1 La Règue Verte 54 logements THPE à structure béton et enveloppe à ossature
Plus en détailPont routier de Condrieu
Pont routier de Condrieu R.D. 28 R.D.4 69 Condrieu le Port les) Roches-de-Condrieu Condrieu Dossier IA69006627 réalisé en 2010 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
Plus en détailRÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE
RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE Des règles différentes peuvent s appliquer dans le cas d un commerce. Informez-vous
Plus en détailLyon, le 17 septembre 2013
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE LYON N/Réf. : CODEP-LYO-2013-052873 Lyon, le 17 septembre 2013 Monsieur le Directeur du centre nucléaire de production d'électricité du Bugey Electricité de France CNPE
Plus en détailNOUVELLE ÉTAPE DE DÉVELOPEMENT DE LA ZONE BRACEMAC-MCLEOD À MATAGAMI : DÉBUT D UNE ÉTUDE D ÉVALUATION LIÉE AUX FORAGES DE DÉLINÉATION
27 octobre 2008 NOUVELLE ÉTAPE DE DÉVELOPEMENT DE LA ZONE BRACEMAC-MCLEOD MATAGAMI : DÉBUT D UNE ÉTUDE D ÉVALUATION LIÉE AUX FORAGES DE DÉLINÉATION Vancouver, C.-B., 27 octobre 2008 M. Harvey Keats, chef
Plus en détailPASS ARAN. Maison du Valier - Gite Eylie 9 h 25 mn Dénivelée +1642m -1582 m
PASS ARAN Maison du Valier - Gite Eylie 9 h 25 mn Dénivelée +1642m -1582 m Maison du Valier 950m 0h Tél 05 61 01 01 01 Suivre vers le Nord le GR 10 (balisage rouge et blanc) qui remonte au parking pour
Plus en détailPROPOSITION D'ASSURANCE DES INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES Ordre d'étude et de placement www. groupassurenergies.com
OTTAVIANI SAS 21 rue Grignan BP 330 13177 Marseille CEDEX 20 Tel : +33 (0)4 91 33 02 55 Ligne directe : +33 (0)4 91 54 83 68 Fax +33 (0)4 91 54 71 46 contact@groupassurenergies.com PROPOSITION D'ASSURANCE
Plus en détailMuret Laurentien MC. Classique et Versatile
Muret Laurentien MC Classique et Versatile Le muret Laurentien par son look classique s agence à toutes nos gammes de pavé. Qualités et caractéristiques Intégration particulièrement harmonieuse du muret
Plus en détail