I - LICENCES JOUEURS, JOUEUSES, DIRIGEANT(E)S, MONITEURS, EDUCATEURS FEDERAUX (prime assurance comprise)
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- Christelle Favreau
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1 TARIFS DE LA L.F.N. - SAISON (validés par le Comité de Direction de la L.F.N. lors de sa séance du mercredi 27 Mai 2015) LICENCES DROIT DE MUTATION COTISATIONS ENGAGEMENTS AMENDES DROITS DIVERS I - LICENCES JOUEURS, JOUEUSES, DIRIGEANT(E)S, MONITEURS, EDUCATEURS FEDERAUX (prime assurance comprise) 1) JOUEURS (Libres et Football d Entreprise et Futsal) SENIOR-VETERAN (né avant le 1er Janvier 1981)... 23,60 SENIOR (né entre le 1 er janvier 1981 et le 31 décembre 1995)... 23,60 U20 (né en 1996)... 23,60 U19 (né en 1997)... 23,60 U18 (né en 1998)... 23,60 U17 (né en 1999)... 18,70 U16 (né en 2000)... 18,70 U15 (né en 2001)... 16,30 U14 (né en 2002)... 16,30 U13 (né en 2003)... 13,70 U12 (né en 2004)... 13,70 U11 (né en 2005)... 10,70 U10 (né en 2006)... 10,70 U9 (né en 2007)... 8,70 U8 (né en 2008)... 8,70 U7 (né en 2009)... 8,70 U6 (né en 2010, dès l âge de 5 ans)... 8,70 2) JOUEUSES SENIORS FEMININES (née avant le 1 er janvier 1997)... 23,60 U20F (née en 1996)... 23,60 U19F (née en 1997)... 23,60 U18F (née en 1998)... 23,60 U17F (née en 1999)... 18,70 U16F (née en 2000)... 18,70 U15F (née en 2001)... 16,30 U14F (née en 2002)... 16,30 U13F (née en 2003)... 13,70 U12F (née en 2004)... 13,70 U11F (née en 2005)... 10,70 U10F (née en 2006)... 10,70 U9F(née en 2007)... 8,70 U8F (née en 2008)... 8,70 U7F (née en 2009)... 8,70 U6F (née en 2010, dès l âge de 5 ans)... 8,70
2 3) JOUEURS JOUEUSES FOOT LOISIR... 23,60 4) DIRIGEANT-DIRIGEANTE... 12,00 5) LICENCE MONITEUR... 40,00 6) LICENCE ÉDUCATEUR FÉDÉRAL... 18,00 7) Frais de gestion par licence soumise à validation (Frais exigés pour n importe quelle catégorie de licence) FOOTCLUB... 0,70 8) DOUBLE LICENCE - NON RETOUR DE LA 1ERE LICENCE POUR ANNOTATION ,00 I bis - LICENCE ARBITRE... 18,00 II CHANGEMENT DE CLUB 1 er CHANGEMENT DE CLUB SENIORS-VETERANS - SENIORS U20 U19 U ,00 FEMININES U17-U16-U15-U ,00 U13-U12-U11-U10-U9-U8-U7-U ,50 Il convient de souligner que dans certaines situations (notamment non-activité partielle dans une catégorie) et sous réserve du respect des formes réglementairement fixées, le prix du droit de mutation sera ramené à... 14,60 A PARTIR DU 2 ème CHANGEMENT DE CLUB DANS UNE MEME SAISON SENIORS-VETERANS - SENIORS U20 U19 U ,00 FEMININES U17-U16-U15-U ,00 U13-U12-U11-U10-U9-U8-U7-U ,00 II bis OPPOSITION A CHANGEMENT DE CLUB (article 93) SENIORS-VETERANS - SENIORS U20 U19 U ,00 FEMININES U17-U16-U15-U14 U13-U ,00 U11-U10-U9-U8-U7-U6... 0,00 II ter DROIT DE CHANGEMENT DE CLUB ARBITRE.. gratuit
3 III COTISATIONS ET ABONNEMENTS OBLIGATOIRES 1) Au titre de la Fédération Française de Football : a) cotisation F.F.F... 60,00 Celle-ci inclut la mise à disposition, sous forme papier ou sous forme électronique, de toutes les publications de la Fédération. (à noter que cette participation n est pas réclamée aux clubs pendant les deux premières années d affiliation) 2) Au titre de la Ligue de Football de Normandie : Cotisation L.F.N. - Ligue 1, Ligue ,00 - National, C.F.A. et C.F.A ,00 - D.H. Seniors Libres... 59,00 - D.H.R., P.H. et Football d Entreprise de Ligue (D.H. et P.H.)... 54,00 - Première Division : Libre et Football d Entreprise... 33,00 - Autres séries Libres et Football d Entreprise... 23,00 - Clubs nouvellement affiliés (pour les deux premières années d affiliation). gratuit Pour les compétitions de Vétérans à U 18 : - Amende pour 1 er avertissement... 18,00 - Amende pour 2 e avertissement... 19,00 - Amende pour 3 e avertissement... 21,00 A noter que la progressivité des amendes n intervient que lorsqu un avertissement a été signifié dans un délai inférieur à 3 mois de celui reçu précédemment. Au-delà de ce délai, il est fait application de la pénalité prévue pour le 1 er avertissement, à savoir 17,00. Pour les compétitions de Jeunes jusqu aux U 17 : - pour tout avertissement (tarif unique)... 12,00 Pour toute expulsion ou faute commise avant ou pendant la rencontre entraînant une expulsion : - pour les épreuves de Ligue et de District, amende de... 42,00 IV - AMENDES POUR NON-PRÉSENTATION A L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA L.F.N. : - clubs championnats Nationaux et Ligue ,00 - clubs championnats District ,00
4 V - INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE POUR DÉPLACEMENT ÉQUIPES VISITEUSES - trajet simple, ville à ville :... 1,10 du km VI - ENGAGEMENTS - MINIMUM RECETTES - FRAIS DE GESTION - FORFAITS - DROITS DIVERS - PARTICIPATION a) Championnat de Division d Honneur Seniors - Engagements... 71,00 - Participation aux frais de gestion (indemnité forfaitaire) ,00 - Forfait déclaré (2 fois l engagement) ,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement) ,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Forfait général (4 fois le forfait déclaré) ,00 b) Championnat de Division d Honneur Régionale Seniors - Engagements... 49,00 - Participation aux frais de gestion (indemnité forfaitaire) ,00 - Forfait déclaré (2 fois l engagement)... 98,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement) ,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Forfait général (4 fois le forfait déclaré) ,00 c) Championnat de Promotion d Honneur Seniors - Engagements... 44,00 - Participation aux frais de gestion (indemnité forfaitaire) ,00 - Forfait déclaré (2 fois l engagement)... 88,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement) ,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Forfait général (4 fois le forfait déclaré) ,00 d) Championnat de Division d Honneur U 19 - Engagements... 18,00 - Participation aux frais de gestion (indemnité forfaitaire)... 38,00 - Forfait déclaré (2 fois l engagement)... 36,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement)... 54,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Forfait général (4 fois le forfait déclaré) ,00
5 e) Championnat de Promotion d Honneur U 19 - Engagements... 18,00 - Participation aux frais de gestion (indemnité forfaitaire)... 33,00 - Forfait déclaré (2 fois l engagement)... 36,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement)... 54,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Forfait général (4 fois le forfait déclaré) ,00 f) Championnat de Division d Honneur U 17 - Participation aux frais de gestion (indemnité forfaitaire)... 38,00 g) Championnat de Promotion d Honneur U 17 - Participation aux frais de gestion (indemnité forfaitaire)... 33,00 h) Championnat de Division d Honneur U 15 - Participation aux frais de gestion (indemnité forfaitaire)... 38,00 i) Championnat de Promotion d Honneur U 15 - Participation aux frais de gestion (indemnité forfaitaire)... 33,00
6 j) Championnat DH et PH du Football d Entreprise - Engagements... 34,00 - Participation aux frais de gestion (indemnité forfaitaire) ,00 - Forfait déclaré (2 fois l engagement)... 68,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement) ,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Forfait général (4 fois le forfait déclaré) ,00 k) Championnat Régional Féminin (DH & DHR) - Engagements... 34,00 - Participation aux frais de gestion (DH)... 38,00 - Participation aux frais de gestion (DHR)... 35,00 - Participation aux frais de gestion (PH)... 33,00 - Forfait déclaré (2 fois l engagement)... 68,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement) ,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Forfait général (4 fois le forfait déclaré) ,00 l) Critérium Seniors Féminin - Engagements... 20,00 - Forfait déclaré (2 fois l engagement)... 40,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement)... 60,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Forfait général (4 fois le forfait déclaré) ,00 m) Championnat U18 Féminin à 7 - Engagements... 20,00 - Forfait déclaré (2 fois l engagement)... 40,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement)... 60,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Forfait général (4 fois le forfait déclaré) ,00
7 n) Championnat U15 Féminin à 7 - Engagements... 20,00 - Forfait déclaré (2 fois l engagement)... 40,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement)... 60,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Forfait général (4 fois le forfait déclaré) ,00 o) Championnat Division d Honneur FUTSAL - Engagements... 20,00 - Forfait déclaré (2 fois l engagement)... 40,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement)... 60,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Forfait général (4 fois le forfait déclaré) ,00 p) FUTSAL Seniors Féminin q) FUTSAL U18 Féminin r) FUTSAL U15 Féminin
8 s) Coupe de Normandie Seniors - Engagements... 42,00 - Frais de dossier pour appel désignation terrain... 48,00 - Forfait déclaré (2 fois l engagement)... 84,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement) ,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Forfait général (4 fois le forfait déclaré) ,00 - Amende supplémentaire pour forfait :. Clubs Ligue ,00. Clubs Ligue ,00. Clubs National et C.F.A... 89,00. Clubs C.F.A ,00. Clubs de DH... 54,00. Clubs de DHR... 45,00. Clubs de PH... 34,00. Forfait hors délai de 6 jours (s ajoute à la précédente).. 50,00 t) Coupe de Normandie du Football d Entreprise - Engagements... 32,00 - Frais de dossier pour appel désignation terrain... 47,00 - Forfait déclaré (2 fois l engagement)... 64,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement)... 96,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Amende supplémentaire pour forfait :. dans le délai de 6 jours... 34,00. hors du délai de 6 jours... 68,00 u) Coupe de Normandie U 19 - Engagement... 18,00 - Forfait déclaré (2 fois l engagement)... 36,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement)... 54,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Amende supplémentaire pour forfait clubs de Ligue :. Championnats national U19 & DH U ,00. Championnat PH ,00. Forfait hors délai de 6 jours.. amende doublée
9 v) Coupe de Normandie U 17 - Engagement... 15,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement)... 45,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Amende supplémentaire pour forfait clubs de Ligue :. championnat national U17 ans... 48,00. championnat DH U ,00. championnat PH U ,00. forfait hors du délai de 6 jours... amende doublée w) Coupe de Normandie U 15 - Engagement... 15,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement)... 45,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Amende supplémentaire pour forfait clubs de Ligue :. championnat DH U ,00. championnat PH U ,00. forfait hors du délai de 6 jours... amende doublée x) Coupe de Normandie Féminines Seniors - Engagement... 18,00 - Forfait déclaré (2 fois l engagement)... 36,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement)... 54,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 y) Coupe de Normandie U18 Féminines - Engagement... 15,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement)... 45,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Retard envoi feuilles match et recettes... 12,00
10 z) Coupe de Normandie U15 Féminines - Engagement... 15,00 - Forfait sur le terrain (3 fois l engagement)... 45,00 - Abandon de terrain (3 fois l engagement) ,00 - Retard envoi feuilles match et recettes... 12,00 FESTIVAL FOOT U 13 - Engagement auprès des Districts... gratuit VII - FRAIS DE DOSSIER en matière de RÉSERVES, RÉCLAMATIONS, APPELS, ÉVOCATION (frais imputés au débit du compte du club fautif) - Réserves et réclamations, 1 er ressort à la Ligue... 37,00 - Appel, 2 e ressort à la Ligue... 79,00 - Appel, 3 e ressort à la Ligue hors dossiers disciplinaires ,00 - Droit d évocation... 37,00 VIII - AMENDE POUR ABSENCE INJUSTIFIÉE 1) Tout dirigeant ou joueur, non excusé, ne répondant à une convocation de la Ligue ou de ses organismes, se verra infliger : - deux matches de suspension fermes, - amende de... 82,00 2) Tout club non représenté par au moins 50 % des personnes dûment convoquées à une audition de la Ligue ou du District :... 82,00 IX- PÉNALITÉS FINANCIÈRES Voir Article 93 des Règlements Généraux de la LFN.
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