SULLY (71) Effondrement d un puits minier en Forêt domaniale des Battées. Avis du BRGM - Rapport final
|
|
|
- Agathe Beaupré
- il y a 9 ans
- Total affichages :
Transcription
1 SULLY (71) Effondrement d un puits minier en Forêt domaniale des Battées Avis du BRGM - Rapport final BRGM/RP FR Avril 2007
2 SULLY (71) Effondrement d un puits minier en Forêt domaniale des Battées Avis du BRGM - Rapport final BRGM/RP FR Avril 2007 Étude réalisée dans le cadre des projets de Service public du BRGM 2007 BOU03 E. Bayle Vérificateur : Nom : O. Renault Date : 22 avril 2007 Signature : Approbateur : Nom : D. Dessandier Date : 26 avril 2007 Signature : Le système de management de la qualité du BRGM est certifié AFAQ ISO 9001:2000. I M AVRIL 05
3 Mots clés : Effondrement, mine, puits, Sully, Saône-et-Loire En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : E. Bayle (2007) - SULLY (71) - Effondrement d un puits minier en Forêt domaniale des Battées Avis du BRGM, BRGM/RP FR rapport final, 17 pages, illustrations BRGM, 2007, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l autorisation expresse du BRGM.
4 Effondrement d un puits minier SULLY (71) Synthèse A la demande d intervention de Monsieur le Directeur de l Agence Sud Bourgogne de l Office National des Forêts (O.N.F.), deux géologues du BRGM ont examiné une excavation survenue dans la Forêt Domaniale des Battées, commune de SULLY (71). Son apparition a été constatée le 10 janvier Un affaissement de remblais (débourrage) d un ancien puits d aération minier semble être à l origine du phénomène. Ce type de phénomène a déjà été répertorié dans les environs au droit de la mine des Battées exploitée pour le charbon. S agissant du puits, des mesures ont été proposées et pour certaines d entre elles appliquées afin de limiter les risques pour les personnes, notamment le comblement de l excavation et la mise en place d un grillage périphérique pour en obturer l accès. Plus généralement, il est conseillé : - De disposer des panneaux signalant le risque d effondrement au droit de l emprise de l ancienne mine (promeneurs) ; - Accentuer l analyse informative de l ancienne mine des Battées afin de localiser les anciens puits de mine et de les sécuriser. BRGM/RP55394-FR Rapport final 3
5
6 Effondrement d un puits minier SULLY (71) Sommaire 1. Introduction Situation et modalités de l intervention Désordres observés en février Contexte géologique Evolution prévisible et recommandations Conclusion...17 Liste des illustrations Illustration 1 SULLY (71) Plan de situation des désordres miniers recensés par le BRGM sur la forêt domaniale des Battées, commune de SULLY (extrait de la carte IGN 1/25 000)...9 Illustration 2 SULLY (71) Localisation plus précise des désordres dans la Forêt Domaniale des Battées (extrait carte IGN) Illustration 3a et 3b : photographies du puits d aération P Illustration 4 : photographie du puits d aération P Illustration 5 SULLY (71) Extrait de la carte géologique du Creusot n 552 à 1/ BRGM/RP55394-FR Rapport final 5
7
8 Effondrement d un puits minier SULLY (71) 1. Introduction A la demande d intervention du 18 janvier 2007 de Monsieur le Directeur de l Agence Sud Bourgogne de l Office National des Forêts (O.N.F.) concernant une excavation constatée le 10 janvier 2007 dans la Forêt Domaniale des Battées (commune de SULLY, 71), deux géologues du BRGM se sont rendus sur le site le jeudi 8 février au matin. (O. Renault, SGR Rhône-Alpes et E. Bayle, SGR Bourgogne & Franche- Comté). La visite des lieux s est faite en présence de Monsieur T. Hardy, Agent Patrimonial de l ONF à Sully et de Monsieur Jacqueson, Maire de Sully. L objectif de la visite était de déterminer le type de phénomène et la nature des risques encourus, leurs évolutions prévisibles et de préconiser d éventuelles mesures de mise en sécurité. BRGM/RP55394-FR Rapport final 7
9
10 Effondrement d un puits minier SULLY (71) 2. Situation et modalités de l intervention La partie concernée par l intervention du BRGM est située sur la parcelle 5 de la Forêt Domaniale des Battées, à l extrémité Nord de la commune de SULLY (71). L excavation se situe à une centaine de mètres en aval de la route forestière du Val St-Benoît. Cette partie de la forêt est à flanc de versant (pente entre 20 et 40% exposée Nord) et entièrement boisée. Cette zone a fait l objet de travaux miniers dès 1841 et jusque dans les années D après l inventaire documentaire des anciens travaux miniers dans le département de Saône-et-Loire réalisé en 1999 par le BRGM (Rap. BRGM R 40735, 27p.), il y a eu au moins 4 puits (de 76 à 160 m de profondeur) et une galerie avec au moins un puits d aération. Sully Limite de concession Désordres miniers antécédents recensés par le BRGM Excavation constatée en janvier 2007 (P1) Illustration 1 SULLY (71) Plan de situation des désordres miniers recensés par le BRGM sur la forêt domaniale des Battées, commune de SULLY (extrait de la carte IGN 1/25 000) BRGM/RP55394-FR Rapport final 9
11
12 Effondrement d un puits minier SULLY (71) 3. Désordres observés en février 2007 N Probable entrée de mine P1 - Ancien puits d aération affaissé, constaté en janvier 2007 P2 - Ancien puits d aération affaissé, observé en janvier 2007 Illustration 2 SULLY (71) Localisation plus précise des désordres dans la Forêt Domaniale des Battées (extrait carte IGN). La présence d une excavation (P1) non répertoriée à ce jour a été constatée par l ONF le 10 janvier 2007 hors des chemins forestiers. D un diamètre d environ 2 m, la profondeur de l excavation mesurée en janvier par l ONF était de 6,5 m environ. Une seconde mesure, également de 6,5 m, a été réalisée en présence du BRGM le 8 février 2007 et montre que l excavation n a pas évoluée depuis le mois de janvier. L observation sur place n a pas mis en évidence d approfondissement ou d extension latérale de l affaissement. A proximité immédiate de l excavation se trouve un amas de remblais composé essentiellement de sable et éléments rocheux type grès et schiste (stériles de mine?). Autour subsistent quelques restes de piquets et barbelés, attestant que l excavation était connue et devait correspondre à un ancien puits de mine. Aujourd hui des troncs d arbre et un grillage périphérique de 1,20 m ont été mis en place par l ONF et protègent l excavation De part la géométrie et le positionnement (situé en amont d une probable ancienne entrée de mine), nous pouvons supposer qu il s agit vraisemblablement d un ancien puits d aération aujourd hui remblayé. BRGM/RP55394-FR Rapport final 11
13 Effondrement d un puits minier SULLY (71) Le phénomène constaté correspond selon toute vraisemblance à un débourrage de puits d aération qui a été comblé à la fermeture de la mine. La (ou les) galerie(s) au(x)quelle(s) ce puits donnait accès n ont probablement pas été totalement remblayées. L excavation constatée au droit du puits P1 serait donc probablement due à l affaissement des matériaux de remblaiement du puits qui auraient pu être lessivés, par des circulations d eau, dans les galeries souterraines. 3a 3b Illustration 3a et 3b : photographies du puits d aération P1. D anciens puits d aération donnant lieu à des affaissements/effondrements ponctuels tels que décrit dans ce rapport ont déjà été cartographiés dans le secteur. L un d eux, P2, a été observé environ 500 m à l Ouest de l excavation précédente lors de notre visite. Un affaissement moindre, d environ 1,0 m, a été constaté. Toutefois, aucun indice d évolution en fontis n a été noté sur place. Illustration 4 : photographie du puits d aération P2. 12 BRGM/RP-XXXXX-FR Rapport final
14 Effondrement d un puits minier SULLY (71) 4. Contexte géologique D après la carte géologique au 1/50 000ème (Le Creusot, n 552) et la visite de terrain, le contexte géologique est le suivant : - la partie sommitale de la forêt des Battées est de nature gréseuse (tg - trias) - le versant Nord, où sont localisés les travaux miniers, se compose d un grés à lentilles de charbon (r1al - Autunien inférieur à faciès littoral). C est cette formation qui était vraisemblablement exploitée. Il s agit de formations avec une perméabilité faible à moyenne. N P1 P2 Illustration 5 SULLY (71) Extrait de la carte géologique du Creusot n 552 à 1/50000 BRGM/RP55394-FR Rapport final 13
15
16 Effondrement d un puits minier SULLY (71) 5. Evolution prévisible et recommandations L aération des galeries se faisait par l intermédiaire de puits verticaux, sans véritable organisation géographique. Ces puits ont été remblayés à la fin de l exploitation, leur localisation géographique est ainsi rendue difficile, notamment de par l absence de plans. La perméabilité relativement bonne de ces formations permet d éviter une accumulation d eau dans les puits miniers, mais les galeries peuvent être l objet d écoulements préférentiels. Des phénomènes d érosion des remblais de puits sont prévisibles. Ils peuvent conduire à des affaissements ponctuels, comme c est le cas ici. Ces affaissements restent difficilement prévisibles, étant donné l absence de données sur la qualité du comblement des galeries, voire même sur la localisation des puits. Un évènement du même type que celui constaté en janvier 2007 peut donc survenir à l avenir, notamment dans le même puits. Toutefois l évolution latérale de l excavation en effondrement/affaissement généralisé semble peu probable. L excavation existante devra être comblée par des matériaux qui pourront être prélevés sur place afin d éviter les risques de chute de personne dans l excavation. Il est également conseillé de maintenir en place et en bon état le grillage qui entoure le puits même une fois remblayé. Une visite régulière du site permettra de contrôler son évolution. Dans le même souci de sécurité, ces mesures peuvent être appliquées également aux autres puits connus par l ONF et/ou recensés sur les extraits de carte ci-joint. Il est toutefois conseillé que le périmètre de l ancienne mine fasse l objet de panneaux à l attention des promeneurs, afin d avertir du risque d effondrement minier. La présence d enjeux limités (zone forestière) à ce jour ne nécessite pas de mesures complémentaires. BRGM/RP55394-FR Rapport final 15
17
18 Effondrement d un puits minier SULLY (71) 6. Conclusion Les désordres observés dans la forêt domaniale des Battées proviennent de l affaissement des remblais d un ancien puits d aération d origine minière (mine de charbon) en galeries sous-terraines qui permettaient d exploiter quelques lentilles de charbon présentes dans une formation essentiellement gréseuse. L affaissement est probablement la conséquence d une érosion par des circulations d eau souterraines qui ont entraîné une partie des remblais du puits dans la galerie. Ces phénomènes sont susceptibles de se reproduire dans l avenir. A court terme, un nouveau comblement soigné du puits d aération devra être réalisé. Une protection par un grillage périphérique est également nécessaire afin de limiter les risques pour les personnes en cas d un nouvel effondrement. Plus généralement, il est conseillé : - De disposer des panneaux signalant le risque d effondrement au droit de l emprise de l ancienne mine (promeneurs) ; - Accentuer l analyse informative de l ancienne mine des Battées afin de localiser les anciens puits de mine et de les sécuriser. BRGM/RP55394-FR Rapport final 17
19 Centre scientifique et technique 3, avenue Claude-Guillemin BP Orléans Cedex 2 France Tél. : Service géologique régional Bourgogne Franche-Comté Parc Technologique 27, rue Louis de Broglie DIJON - France Tél. :
CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE
Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR Décembre 2006 Appui SIE : Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR décembre 2006 Étude réalisée
Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004
Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier
Eric CIOTTI Président du Conseil général des Alpes-Maritimes
A sa création, en 2005, la FORCE 06, rattachée à l ONF, constituait une unité de forestiers-sapeurs dédiée aux travaux d entretien des infrastructures de Défense des Forêts Contre l Incendie (DFCI) et
ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE. Atelier de 14h30 16h00
ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE Atelier de 14h30 16h00 Objectifs Identifier les zones en difficultés afin d éviter des fermetures De maintenir des effectifs suffisants dans les CFA
Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse
Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse préalables à l arrivée des lignes à grande vitesse Bretagne Pays de la Loire et Sud Europe Atlantique Pièce H Avis des Architectes des Bâtiments de France
Le bac à graisses PRETRAITEMENT. Schéma de principe. Volume du bac à graisses. Pose
Le bac à graisses Schéma de principe Lorsqu on a une longueur de canalisation importante entre la sortie des eaux de cuisine et la fosse septique toutes eaux, il est fortement conseillé d intercaler un
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Représenter un pays : la carte de France
séquence 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 séance 1 De la photo à la carte. Je découvre Avec l aimable autorisation de la Mairie de l Ile d Arz - www.iledarz.fr Emma va passer quelques jours de vacances à Bilhervé,
Exemple de procédure
Chambres de Commerce et d'industrie des Hautes Alpes et des Alpes de Haute Provence La chaîne de contrôle pour les exploitants forestiers de Provence-Alpes-Côte d'azur : Exemple de procédure TM PEFC/10-1-1
RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE
RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE Des règles différentes peuvent s appliquer dans le cas d un commerce. Informez-vous
d'une EXTRACTION AVEC RABATTEMENT DE NAPPE
ENTREPRISE CHAPELLE S.A. ROUTE DE RIOTTER - LIMAS 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE /DOCUMENT NON PUBLIC/ PROJET D'IfPLAmTION D'UE GRAVIERE A CRECHES SUR SAOE (71) EXA^EN DE L INCIDENCE SUR DES OUVRAGES DE
1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE 2. DESCRIPTION DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE CARACTERISTIQUES INTRINSEQUES
1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE Codes entités aquifères Code entité V1 Code entité V2 concernées (V1) ou (V2) ou secteurs hydro à croiser : 532a 532b Type de masse d'eau souterraine : Imperméable
Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6)
Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6) ler semestre 2002 Renault O. Juiilei ZOO2 Ri-51786 Rapport de suivi du système de
Lyon, le 17 septembre 2013
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE LYON N/Réf. : CODEP-LYO-2013-052873 Lyon, le 17 septembre 2013 Monsieur le Directeur du centre nucléaire de production d'électricité du Bugey Electricité de France CNPE
VII Escaliers et rampes
VII Escaliers et rampes 1. Généralité et terminologie des escaliers Les escaliers permettent de franchir une dénivellation et de relier les différences de niveaux d une construction ou d un jardin. A son
Rapport de l état relatif à la présence termites dans le bâtiment
Rapport de l état relatif à la présence termites dans le bâtiment Numéro de dossier : Norme méthodologique employée : Date du repérage : Heure d arrivée : Durée du repérage : 13/312 AFNOR NF P 03-201 28/04/2015
On the spot. Ecocertification et images satellites. Exploitation forestière tropicale au Cameroun
On the spot Ecocertification et images satellites Exploitation forestière tropicale au Cameroun Exploitation forestière tropicale au Cameroun Un nombre croissant d opérateurs forestiers s engagent dans
Etat des risques naturels et technologiques
Etat des risques naturels et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Commande n 3505 Date de réalisation : 23 septembre 2011 (Valable 6 mois) Mode COMMANDE
Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14
3. ACCES RACCORDEMENT D Identification : -NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 17/10/2013 Version initiale -NOI-RAC-02E V.2.7
PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN
PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN Commission Animation territoriale CNIG 28/01/2014 Marie-Louise ZAMBON IGN (chef du service des programmes à la direction des programmes civils
PROGRAMME SYSMIN, 8 ème FED, 2004-2009 Appui au secteur minier du Gabon «Financement et structuration du programme» Présenté par
PROGRAMME SYSMIN, 8 ème FED, 2004-2009 Appui au secteur minier du Gabon «Financement et structuration du programme» Présenté par Séverin EMANE MBA Directeur Général des Mines et de la Géologie Ministère
Etat des risques naturels, miniers et technologiques
Etat des risques naturels, miniers et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Référence : 15/IMO/0204 Date de réalisation : 16 avril 2015 (Valable 6 mois)
Votre Conseil patrimonial
Votre Conseil patrimonial KPMG à votre écoute pour...... vous conseiller dans la gestion financière et fiscale de votre patrimoine Vos questions > Comment développer mon patrimoine privé et professionnel
La base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace
3 outils complémentaires pour connaître les sols en Alsace La base de données régionale sur les sols d Alsace Le guide des sols d Alsace La base de données régionale sur les sols Le réseau de mesure de
ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z
REGIE DES EAUX DE VENELLES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z Service de l Eau Potable Année 2013 Elaboré
communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager
Schéma de restaurationvalorisation du petit patrimoine des communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager SOMMAIRE 1) ÉDIFICE PRÉSENTE... 3 A) DÉNOMINATION ET POSITION GÉOGRAPHIQUE...
MINISTERE DE L INDUSTRIE ET DES MINES ACTIONS EN MILIEU DE TRAVAIL DES STRUCUTURES DE CONTROLES
MINISTERE DE L INDUSTRIE ET DES MINES ACTIONS EN MILIEU DE TRAVAIL DES STRUCUTURES DE CONTROLES I- INTRODUCTION I-1 CADRE JURIDIQUE, RATTACHEMENT HIERARCHIQUE ET ORGANISATION I-2 ATTRIBUTIONS I-3 MISSIONS
Etude expérimentale et numérique de la Sédimentation/Consolidation de sols à très forte teneur en eau
Etude expérimentale et numérique de la Sédimentation/Consolidation de sols à très forte teneur en eau Gilbert LE BRAS (IUT de st nazaire, Dépt. Génie Civil) Alain ALEXIS (GeM) 1/42 Introduction Domaine
ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Bases juridiques et dernières évolutions règlementaires Séminaire des animateurs territoriaux, le 26 juin 2012 Ludiana KORTH, chargée d étude juridique
Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Commune d Alixan - 26 Lieu-dit «Les Garennes» Rapport n R1307502 bis Décembre 2013 Demande d Autorisation
Une forêt en extension
Une forêt en extension En 2005, la forêt (1) franc-comtoise s étend sur 713 300 hectares, soit 43,7% du territoire régional. La Franche-Comté se place au 2 e rang des régions les plus boisées de France
Galion: Le lidar éolien ultime
Galion: Le lidar éolien ultime galionlidar.com Le Galion Le lidar éolien ultime Le Galion est un lidar perfectionné destiné à la visualisation et à la mesure de la vitesse, de la direction et du comportement
Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG
Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices Plateforme Territoriale GUYANE SIG 25/02/2014 SOMMAIRE 1. LEXIQUE... 3 2. DEFINITION... 3 3. DOMAINE D APPLICATION... 3 A. Objet... 3 B. Bénéficiaires...
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES Société coopérative à capital et personnel variables Siège social : 15-17, rue Paul Claudel - 381 GRENOBLE Siret 42 121 958 19 - APE 651 D Note d information émise à l occasion
HUNTING AGENCY NEWS. Les compétences de Christian Picard du Domaine du Parc de Ménars sont reconnues et font la une des grands magasines de chasse!
# 14 Automne 2008 SOMMAIRE Editorial Pique Nique en Vert Brocards Français du Sud Ouest Domaine du Parc de Ménars EDITORIAL L été est terminé et depuis notre dernier numéro un premier évènement est à noter.
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Géophysique et sites pollués
Géophysique et sites pollués A la recherche d objets enfouis Dans le cadre des diagnostics et de la réhabilitation des sites pollués, de nombreuses investigations sont nécessaires afin de localiser, entre
M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y
M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y 15 Octobre 1954 BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES
Fiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS
Fiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS Lavogne : abreuvoir pour les troupeaux établi sur une couche d'argile imperméable. Naturelles à l'origine, elles sont souvent empierrées
Catalogue des services intégrés
Responsabilité sociétale et reporting extra-financier Catalogue des services intégrés FORMATION, CONSEIL & ACCOMPAGNEMENT 2014 Pour en savoir plus [email protected] Tel. 06 86
Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21
Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21 Phase diagnostic Par : P. Mordelet, Université Toulouse 3 C. Aschan-Leygonie, Université Lyon 2 F. Boussama, Université Montpellier 1 C. Mathieu,
Mon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES. Guide.
Mon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES Guide d entretien Aillevans - Athesans Etroitefontaine - Autrey Le Vay - Beveuge - Bonnal
Eîude réalisée dans le cadre des actions de Service Public du BRGM 02PIR115. E. Equilbey, J.F. Vernoux. mars 2002 BRCMIRPB 1576-FR
Avis hydrogéologique sur des dossiers de demande de reconnaissance de l état de catastrophe naturelle liée à une remontée de nappe phréatique - Communes de Marcoussis et du Val-Sain t-germain (Essonne)
DEMANDE DE CERTIFICAT
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER de Charente-Maritime 89 avenue des Cordeliers 17018 La Rochelle Cedex DEMANDE DE CERTIFICAT Impôt Solidarité sur la Fortune (ISF) A1 PARTIE RÉSERVÉE
ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z
REGIE DES EAUX DE VENELLES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z Service de l Eau Potable Année 2007 RAPPORT
Débroussaillement obligatoire : synthèse des nouveautés du Code Forestier de juillet 2012
Débroussaillement obligatoire : synthèse des nouveautés du Code Forestier de juillet 2012 Avec la parution de l'ordonnance n 2012-92, le 26 janvier 2012, et du décret n 2012-836, le 29 juin 2012, le Code
CENTRE RÉGIONAL de la PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE
CENTRE RÉGIONAL de la PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE de CHAMPAGNE-ARDENNE 6, place Sainte-Croix 51000 CHÂLONS en CHAMPAGNE 03 26 65 18 25-03 26 65 47 30 - @ [email protected] Plan de Développement de Massif
Information de l acquéreur ou du locataire. Obligations du vendeur ou du bailleur
Information de l acquéreur ou du locataire Obligations du vendeur ou du bailleur Introduction La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation
UNE MEILLEURE CONNAISSANCE
CONCEVOIR ET GÉRER DES AMAS DE FUMIER SOLIDE AU CHAMP UNE MEILLEURE CONNAISSANCE pour un meilleur environnement En 2002, le Règlement sur les exploitations agricoles (REA) prévoyait l échéance des dispositions
Suivi environnemental de réalisation (SER)
Assainissement définitif de la décharge industrielle de Bonfol Suivi environnemental de réalisation (SER) Commission d information et de suivi, séance du 11.12.2009 Grégoire Monin, directeur de CSD Porrentruy,
RESUMÉ NON TECHNIQUE ELABORATION DES CARTES DE BRUIT COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU HAUT VAL DE MARNE
DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT Service études et prospective RESUMÉ NON TECHNIQUE ELABORATION DES CARTES DE BRUIT COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU HAUT VAL DE MARNE
Etat des Risques Naturels et Technologiques
Etat des Risques Naturels et Technologiques Articles L 125-5 et R 125-26 du code de l environnement 1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
La méthode de l amortissement direct
Cours 8 (STS, J.-M. Schwab) L amortissement Méthodes et calculs d'amortissements Les biens d une entreprise se déprécient par l usure, par l extinction d un droit (brevet, licence, exclusivité) ou plus
Le bois, la première des énergies renouvelables
Le bois, la première des énergies renouvelables Chiffres clés du bois-énergie en France La France dispose de l un des plus importants massifs européens avec une forêt qui couvre près de 1/3 du territoire
Fonctionnement du système karstique en val d Orléans 2. La source le Bouillon au parc floral d Orléans La Source
Régionale Orléans Tours Visualiser cette sortie dans Google Earth Fonctionnement du système karstique en val d Orléans 2. La source le Bouillon au parc floral d Orléans La Source Position géographique
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES Société coopérative à capital et personnel variables Siège social : 15-17, rue Paul Claudel 381 GRENOBLE Siret 42 121 958 19 - APE 651 D Note d information émise pour faire
PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
La récupération et utilisation de l eau de pluie en France : Panorama et retours d expérience
La récupération et utilisation de l eau de pluie en France : Panorama et retours d expérience Bernard de Gouvello CEREVE-ENPC/CSTB Séminaire Fac Eco Bruxelles 1 er Octobre 2009 1 Structuration de la présentation
Entreprises de travaux, sécurisez vos chantiers à proximité des réseaux
Entreprises de travaux, sécurisez vos chantiers à proximité des réseaux obligation depuis le 1 er juillet 2012 Un nouveau téléservice pour construire sans détruire www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr
VILLE DE BAYONNE RESTAURATION DES IMMEUBLES EN CENTRE ANCIEN Secteur Sauvegardé, Zone patrimoniale de St Esprit
VILLE DE BAYONNE RESTAURATION DES IMMEUBLES EN CENTRE ANCIEN Secteur Sauvegardé, Zone patrimoniale de St Esprit REGLEMENT D ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES Afin de préserver et mettre en valeur le
Quelles pistes pour rendre vos réseaux plus intelligents?
Quelles pistes pour rendre vos réseaux plus intelligents? Maeve de France (Direction Technique, chef de projet métier SIG) Simon Le Grand (Direction Technique régionale IDF, service SIG/gestion patrimoniale)
Le régime forestier mis en œuvre par l office national des forêts dans les forêts des collectivités
Le régime forestier mis en œuvre par l office national des forêts dans les forêts des collectivités DÉCEMBRE Mai 2015 2014 Claire HUBERT Max MAGRUM Hélène PELOSSE Marie-Astrid RAVON-BERENGUER Inspection
La valorisation des terres excavées
La valorisation des terres excavées Matinée "Matières premières et matériaux du BTP " Céline Blanc [email protected] BRGM / Direction Eau, Environnement et Ecotechnologies Lundi 2 décembre, 2013 Contexte
NOT AN OFFICIAL UNCTAD RECORD REPUBLIQUE DU MALI. Ministère des Mines DIRECTION NATIONALE DE LA GEOLOGIE ET DES MINES
NOT AN OFFICIAL UNCTAD RECORD REPUBLIQUE DU MALI Ministère des Mines DIRECTION NATIONALE DE LA GEOLOGIE ET DES MINES NOVEMBRE 2009 13 ème Conférence et Exposition sur le Négoce et le Financement du Pétrole,
DEMANDE D AGRÉMENT D EXPLOITATION D UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, À TITRE ONÉREUX, DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE
DIRECTION DE L ACCUEIL DU PUBLIC, DE L IMMIGRATION ET DE LA CITOYENNETE Service de la citoyenneté, de la circulation et des professions réglementées Bureau des usagers de la route PRÉFET DU VAL D OISE
Observatoire de l Eolien
Observatoire de l Eolien Analyse du marché et des emplois éoliens en France Colloque France Energie Eolienne 2 octobre 2014 Editorial France Energie Eolienne, porte-parole de l éolien, regroupe les professionnels
RAPPORT D ENQUETE DE TECHNIQUE NOUVELLE
Bureau Alpes Contrôles [email protected] - RAPPORT D ENQUETE DE TECHNIQUE NOUVELLE REFERENCE: BT120018 indice 0 NOM DU PROCEDE: MODULES PHOTOVOLTAIQUES ASSOCIES EN POSE PORTRAIT OU PAYSAGE:
> innovation. Action «Normalisation» descriptif
Action «Normalisation» descriptif > Pour répondre aux questionnements des entreprises, la CCI Paris Ile-de-France et AFNOR Normalisation proposent aux entreprises de réaliser un pré-diagnostic normalisation
Etude de l évolution du trait de côte du littoral des Bouches-du-Rhône au regard de l érosion marine
Etude de l évolution du trait de côte du littoral des Bouches-du-Rhône au regard de l érosion marine Contexte de la mission Connaissance, compréhension et anticipation des phénomènes d érosion et de submersion
RAPPORT DE TRANSPARENCE ORCOM SCC
RAPPORT DE TRANSPARENCE ORCOM SCC INTRODUCTION Le présent rapport de transparence est rédigé et publié en application de l article R 823-21 du Code Commerce aux termes duquel «les commissaires aux comptes
Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P)
MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) Objet du marché : ELABORATION DE PLANS DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS (PAVE)
État des RISQUES Naturels et Technologiques
État des RISQUES Naturels et Technologiques Pays Basque : Résidence PHAROS 7 Bis, Rue du Pont de l Aveugle 64600 ANGLET Tél : 05.59.52.20.93 Fax : 05.59.42.05.65 Page 1 / 10 Art. L. 125-5 I du Code de
LA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES
LA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES Version A Aide sollicitée auprès du Conseil Régional de Picardie au titre de (cocher l aide sollicitée) : o L investissement en agriculture biologique o
Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE
L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35
Un projet industriel. au service du tertiaire
Un projet industriel au service du tertiaire Création du tiroir CLEN 1963 1970 1975 1979 Une identité forte Concours International : Polyandre 1 er prix ex-æquo 1984 1990 Société française, CLEN est située
L eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Certu. Les zones 30 en France Bilan des pratiques en 2000
Certu Les zones 30 en France Bilan des pratiques en 2000 Pourquoi des zones 30? Introduites dans le code la route par le décret du 29 novembre 1990, les zones 30 délimitent des secteurs de la ville où
Base de données de la sismicité historique de la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et site internet associé
Base de données de la sismicité historique de la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et site internet associé Rapport final BRGM/RP-54376-FR décembre 2005 Base de données de la sismicité historique de
La directive INSPIRE pour le partage des données géographiques
DRAAF Bourgogne Avril 2013 La directive INSPIRE pour le partage des données géographiques La directive INSPIRE INfrastructure for SPatial InfoRmation in Europe Directive européenne qui vise à fixer les
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES
Ministère de l Écologie, de l Énergie du Développement durable et de la Mer PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Reunion du 20 janvier 2014 aux Chapelles Direction régionale de l Environnement,
FORMATIONS EMBALLAGE
FORMATIONS EMBALLAGE CATALOGUE Septembre à décembre 2010 En partenariat avec les entreprises Page 0 Sommaire HACCP filière Emballage Page 3 Matériaux et emballages aux contacts des denrées Page 4 alimentaires
Métiers de la métallurgie
2.862 [3 ème trimestre 2014] Métiers de la métallurgie Sommaire 1. CAP (Certificat d'aptitude Professionnelle) 2. Bac Professionnel 3. BTS (Brevet de Technicien Supérieur) 4. DUT (Diplôme Universitaire
Mémoire de PFE : Maintenance des Installations Fixes de Traction Electrique Ferroviaire de Bourgogne Franche Comté
Résumé Mémoire de PFE : Maintenance des Installations Fixes de Traction Electrique Ferroviaire de Bourgogne Franche Comté Juin 2011 Raphaël DAVID INSA de Strasbourg - Spécialité Génie Electrique, Option
3. Artefacts permettant la mesure indirecte du débit
P-14V1 MÉTHODE DE MESURE DU DÉBIT D UN EFFLUENT INDUSTRIEL EN CANALISATIONS OUVERTES OU NON EN CHARGE 1. Domaine d application Cette méthode réglemente la mesure du débit d un effluent industriel en canalisations
DEMANDE DE CERTIFICAT
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-SAONE 22, 24 Bd des Alliés BP 389 70014 VESOUL Cedex Imprimé DDT 70 novembre 2010 Impôt Solidarité sur la Fortune (ISF) A1 DEMANDE DE CERTIFICAT Attestant
Maison, actuellement bureaux
Maison, actuellement bureaux 95 avenue du Grand-Port Chourdy-Pont Rouge Aix-les-Bains Dossier IA73002139 réalisé en 2013 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
NOUVELLE ÉTAPE DE DÉVELOPEMENT DE LA ZONE BRACEMAC-MCLEOD À MATAGAMI : DÉBUT D UNE ÉTUDE D ÉVALUATION LIÉE AUX FORAGES DE DÉLINÉATION
27 octobre 2008 NOUVELLE ÉTAPE DE DÉVELOPEMENT DE LA ZONE BRACEMAC-MCLEOD MATAGAMI : DÉBUT D UNE ÉTUDE D ÉVALUATION LIÉE AUX FORAGES DE DÉLINÉATION Vancouver, C.-B., 27 octobre 2008 M. Harvey Keats, chef
LA PLUS BELLE FAÇON DE RÉUSSIR VOS ÉVÉNEMENTS
LA PLUS BELLE FAÇON DE RÉUSSIR VOS ÉVÉNEMENTS SAINT-MALO, FIGURE DE PROUE DE LA BRETAGNE ENTRE TERRE ET MER, LA BRETAGNE VOUS INVITE À LA DÉCOUVERTE DE SES ESPACES NATURELS ET CULTURELS. D Armor en Argoat,
Marchés immobiliers : conjoncture et perspectives
Marchés immobiliers : conjoncture et perspectives CB Richard Ellis 16 septembre 2008 Contexte économique Environnement international o L économie mondiale tourne au ralenti (incertitudes financières, inflation,
PERSPECTIVES DU SECTEUR MINIER A MOYEN ET LONG TERME
PERSPECTIVES DU SECTEUR MINIER A MOYEN ET LONG TERME PLAN N DE LA PRESENTATION N I. APERCU SUR LE SECTEUR MINIER MALIEN II. III. IV. SITUATION DE LA RECHERCHE ET DE L EXPLOITATION MINIERE PERSPECTIVES
Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011
Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 D.D.T.M de la Somme SOMMAIRE Les risques majeurs sur le littoral
Cahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL DEPARTEMENT COMMUNICATION INFORMATION ET DEBAT PUBLIC UNITE INFORMATION EDITION
TOUT SAVOIR SUR LE CHAUFFAGE URBAIN
TOUT SAVOIR SUR LE CHAUFFAGE URBAIN QU EST-CE QUE LE CHAUFFAGE URBAIN? Tout simplement un chauffage central, mais à l échelle d un quartier! La chaufferie urbaine de Nemours assure la production et la
accessibilité des maisons individuelles neuves
accessibilité des maisons individuelles neuves Conseil d Architecture, d urbanisme et de l environnement du Gard 2012 Depuis la loi de Février 2005, toutes les constructions neuves de type logement individuel
Guide d entretien. de votre assainissement non collectif
juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».
L Observatoire officiel hôtelier & para-hôtelier du Grand Lyon réalisé pour le compte de la CCI de Lyon et du Grand Lyon
Les résultats du mois de février 2014 L Observatoire officiel hôtelier & para-hôtelier du Grand Lyon réalisé pour le compte de la CCI de Lyon et du Grand Lyon GRAND LYON, les performances de février 2014
mise à jour: septembre 2015 COMMENTAIRES
mise à jour: septembre 215 rrouvez le dail de toutes ces annonces sur notre prix/ GRENAY ZI GRENAY TERRAIN INDUSTRIEL ancienne gare d'heyrieux A3848 5 ST PIERRE DE CHANDIEU TERRAIN INDUSTRIEL A BATIR ENTREE
