CENTRE RÉGIONAL de la PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE
|
|
- Josselin Paré
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CENTRE RÉGIONAL de la PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE de CHAMPAGNE-ARDENNE 6, place Sainte-Croix CHÂLONS en CHAMPAGNE champagneardenne@crpf.fr Plan de Développement de Massif «Vallée de la Marne Sud et Der» Bourse de parcelles forestières (Vente - Achat - Echange de parcelles forestières) A147 A145 A146 B91 B90 B218 B220 B221 B222 B101 B249 B312 B217 B311 B415 B216 B204 B339 B344 C364 B363 B160 B498 B497 B496 Dépôt aux Mairies concernées, le lundi 24 août 2009 concernant les communes : Arzillières-Neuville Bignicourt sur Marne Blaise sous Arzillières Cloyes sur Marne Frignicourt Luxémont-et-Villotte Moncetz-l Abbaye Norrois
2 Sommaire 1. La bourse de parcelles forestières : une solution pour améliorer la structure foncière en forêt 2. Le déroulement de l opération de bourse de parcelles forestières 3. Le bilan 4. Les avertissements 5. Le mode d emploi du catalogue 6. Le contenu du catalogue 7. Les informations sur le tableau descriptif des parcelles sur chaque page 8. Le tableau récapitulatif des parcelles à vendre ou à échanger classées par commune 9. Les coordonnées des propriétaires vendeurs ou échangeurs 10. Les coordonnées des propriétaires acheteurs 11. Les pages descriptives des parcelles à vendre ou à échanger avec leur situation (extrait carte IGN et plan cadastral correspondant) 12. La liste des experts forestiers de la Marne 2
3 Bourse de parcelles forestières 1. La bourse de parcelles forestières : une solution pour améliorer la structure foncière en forêt Le Pays Vitryat a été désigné comme territoire pilote pour la mise en œuvre de deux Plans de Développement de Massifs forestiers (PDM) dans la Marne : PDM «Vallée de la Marne Sud/Der» et PDM «Côtes de Champagne/Perthois». La démarche, financée en grande partie par l Europe et la Région Champagne- Ardenne, est conduite par le Centre Régional de la Propriété Forestière de Champagne-Ardenne (CRPF) en partenariat avec la Coopérative forestière «Forêt et Bois de l Est» (FBE) pour «Vallée de la Marne Sud/Der» et le Groupement Régional des Ingénieurs et Experts Forestiers des Provinces de l Est (GRIEF) pour «Côtes de Champagne». Le PDM doit permettre une dynamisation de la gestion forestière en petite et moyenne forêt privée, par le biais d actions de vulgarisation auprès des propriétaires forestiers. Ces actions ont pour but d inciter les propriétaires privés à se concerter puis à se regrouper dans des projets collectifs afin de bénéficier de services et de prix plus compétitifs (travaux sylvicoles groupés, exploitation et vente groupée de bois, amélioration de la desserte forestière, etc.). Le CRPF de Champagne-Ardenne poursuit son action en faveur des propriétaires forestiers. Parallèlement aux actions prioritaires de mobilisation de bois, de travaux sylvicoles concertés et d amélioration de la desserte forestière engagées depuis 2008, le CRPF accompagne les propriétaires désireux d améliorer la structure foncière. Il ne s agit en aucun cas de la mise en oeuvre de remembrements mais d appuyer des initiatives locales de regroupement de propriétés grâce aux bourses de parcelles forestières. Le CRPF a décidé, en tant qu animateur, de mettre en place une procédure simplifiée et rapide pour inciter au regroupement des propriétés : Objectifs de la bourse : mettre en relation les vendeurs et les acheteurs de parcelles boisées, constituer ou agrandir des unités de gestion, réduire le nombre de parcelles et désenclaver. Fonctionnement de la bourse : recensement des parcelles que les propriétaires souhaitent vendre ou échanger, visite des parcelles par le CRPF pour effectuer une description sommaire, classement des parcelles par commune, édition d un catalogue où sont répertoriées toutes les parcelles à vendre ou à échanger. 2. Déroulement de l opération de bourse de parcelles forestières «Vallée de la Marne Sud/Der» Le recensement des parcelles à vendre ou à échanger a été mené auprès de tous les propriétaires des communes concernées entre décembre 2008 et février Résumé des principales opérations : Animation de deux réunions par le CRPF et FBE : le 12 décembre 2008 à Cloyes-sur-Marne et le 18 décembre 2008 à Frignicourt. Ces réunions ont eu pour objectif de présenter l action «Plan de Développement de Massif (PDM)» aux propriétaires forestiers des huit communes (elles constituent le premier sous-massif dans lequel la démarche est initiée sur la Vallée de la Marne Sud et le Der). Aujourd hui, bon nombre de parcelles forestières ne font plus l objet de mise en valeur. L éloignement et le morcellement de nombreux propriétaires en sont souvent la cause. Pour exemple, sur les huit communes, vous êtes particulièrement concernés, 42 % des propriétaires possédant entre 1 et 25 hectares ne représentent que 55 % de la surface forestière. En fin de séance, la nécessité de réaliser un remembrement a été suggérée par quelques participants. Il a été précisé que si une éventuelle action visant à améliorer la structure foncière était entreprise, elle 3
4 se traduirait uniquement sous forme d une opération dite bourse d échange, vente, achat de parcelles. Cette dernière offre la possibilité d agrandir la taille des parcelles, facilitant ainsi leur gestion sans avoir la lourdeur administrative et les obligations d un remembrement. Suite aux réunions d information et aux résultats d une enquête réalisée au cours du premier trimestre 2009, des propriétaires forestiers ont manifesté leur souhait de vendre, échanger ou acheter des parcelles forestières. Une bourse de parcelles forestières a donc été organisée sur le massif du Pays Vitryat de la Vallée de la Marne Sud/Der. Le CRPF en assurera l animation. Les négociations, sur la base du volontariat, se feront librement entre acheteurs et vendeurs. Aucune subvention n est accordée pour financer les frais de notaire. - phase de terrain, localisation des parcelles à vendre ou à échanger et description sommaire, - phase rédactionnelle de ce catalogue, - invitation des propriétaires vendeurs et des propriétaires acheteurs à consulter le catalogue aux Mairies concernées. - permanence en Mairie pour informer ou pour donner des explications complémentaires aux personnes intéressées. Dans certains cas, le recours aux services d un expert forestier pourra être envisagé : estimation de parcelles, litiges entre des propriétaires, Bilan Ce catalogue recense 67 parcelles à vendre ou à échanger appartenant à 10 propriétaires pour une surface totale de 21,8065 ha. 8 propriétaires se sont déclarés comme acheteurs potentiels de parcelles. Le catalogue est consultable aux mairies de : Arzillières-Neuville, Bignicourt sur Marne, Blaise sous Arzillières, Cloyes sur Marne, Frignicourt, Luxémont-et-Villotte, Moncetz-l Abbaye, Norrois ou au siège du CRPF à Châlons en Champagne Les différents propriétaires sont relativement attachés à leurs parcelles quelles que soient leurs tailles, expliquant le nombre total de parcelles à vendre ou à échanger. En revanche, l opération de bourse a eu un effet secondaire inattendu et un impact psychologique important auprès d un certain nombre de propriétaires contactés. Elle a eu pour effet de leur rappeler ou de leur faire prendre conscience qu ils possédaient un patrimoine boisé alors tant bien même qu ils ne s en préoccupaient pas du tout. Cette bourse aura eu pour effet de sensibiliser les propriétaires sur l existence de leurs parcelles boisées et de s y intéresser de nouveau pour un certain nombre d entre eux. 4. Avertissements Les fiches descriptives présentées dans le catalogue ne sont qu une description sommaire qui n engage en aucun cas le CRPF. Une visite sur le terrain est indispensable. Le CRPF intervient dans cette opération en tant qu animateur. Ainsi les négociations se feront librement entre les parties ou en ayant recours à l expertise (liste des experts jointe au catalogue). Le CRPF ne peut pas être tenu pour responsable de l échec d une négociation entre le vendeur et l acheteur ou de l impossibilité de trouver un acquéreur. Le CRPF remercie les propriétaires acheteurs ou vendeurs de bien vouloir lui faire connaître les mutations réalisées afin de tenir à jour le catalogue. Ce catalogue de bourse a été réalisé par Thomas GLAY, technicien forestier du CRPF. Pour tout renseignement, vous pouvez le contacter au siège du CRPF de Champagne-Ardenne 6 place Sainte Croix CHALONS EN CHAMPAGNE / Mode d emploi du catalogue Comment l utiliser? Si vous connaissez le nom de la commune ou les références cadastrales de la parcelle que vous souhaitez acquérir, reportez-vous au tableau récapitulatif pour savoir si la parcelle est à vendre. Si vous connaissez le nom du propriétaire, reportezvous au tableau récapitulatif des parcelles à vendre ou à échanger. Si vous connaissez le lieu où se situe la parcelle que vous souhaitez acquérir, consultez les extraits de carte figurant sur chaque page descriptive. 4
5 6. Contenu du catalogue Les parcelles sont regroupées par commune Sur chaque double page, les informations suivantes sont répertoriées : Commune de BIGNICOURT-SUR-MARNE 3 parcelles à échanger - 7 parcelles à vendre - 3 propriétaires - 5,5898 ha 2 N de la page A394 A391 A356 A708 A342 A370 A344 - le nom de la commune. - le nombre de parcelles à vendre ou à échanger. - le nombre de vendeurs ou d échangeurs. - la surface totale à vendre ou à échanger. A371 A372 Plan de localisation des parcelles délimitées en rouge AC38 Mr AUBERTEL Mr CHIMIACK Mme VOUEART Echelle : 1/ Limite communale de Bignicourt-sur-Marne Tableau descriptif avec : - les références cadastrales. - la surface de chaque parcelle. - le nom du (des) propriétaire(s). - la description sommaire des parcelles. En face de cette page, un extrait de la matrice cadastrale, à l échelle, permet de mieux localiser les parcelles à vendre et leur propriétaire. Toutes les parcelles coloriées sont à vendre ou à échanger et chaque propriétaire a un code couleur différent. Pour connaître les coordonnées du propriétaire, il suffit de se reporter à la liste des propriétaires vendeurs en début de cahier, en ayant relevé la couleur de la parcelle ou le nom du propriétaire. 7. Informations sur le tableau descriptif des parcelles sur chaque page Parcelle : section + numéro cadastral. Surface en hectare. Nom du propriétaire. Essences principales. 5
6 8. Tableau récapitulatif des parcelles à vendre ou à échanger classées par communes Commune Lieu-dit Parcelle Surface Propriétaire ARZILLIERES- NEUVILLE Vendeur (V) Echangeur (E) LA NOUE VEROTTE ZM10 0,63 DESFORGES LA NOUE VEROTTE ZM11 0,37 Françoise LE NOVAL ZN51 0,424 E LA MARE ZM46 0,339 VOUEART Jacqueline E 1,763 6 BIGNICOURT- SUR-MARNE BLAISE- SOUS-ARZILLIERES LE GRUET A342 1,1888 LE GRUET A344 0,5099 LE GRUET A356 0,952 LES SABLONS A391 0,236 AUBERTEL Etienne V LES SABLONS A394 0,563 LES SABLONS A708 0,182 LA COTE AC38 0,4091 CHIMIACK Ladislas V LE GRUET A370 0,572 LE GRUET A371 0,627 VOUEART Jacqueline E LE GRUET A372 0,35 5,5898 LE GRAND SAULE A304 0,5276 de LA FOURNIERE LES FOMERAIS B160 0,215 Xavier LE MOULINET B101 0,3641 LES HANTES B217 0,2677 LES HANTES B218 0,1153 LES HANTES B220 0,2081 LES HANTES B221 0,3272 DESFORGES LES HANTES B222 0,458 Françoise LES GRANDS PRES B311 0,8692 E LES GRANDS PRES B362 0,167 LES GRANDS PRES B363 0,1092 LE BREUIL D15 0,3661 LE BREUIL D16 0,1978 LES GRANDS PRES B339 0,1539 LES GRANDS PRES B344 1,0878 GERARDIN Henri E LES HANTES B216 0,3714 PRUSETZKI LES HANTES B249 0,0526 Florentino E LES GRANDS PRES B312 0,4495 SANTIN Paul V LA NOUE VARIN A145 0,3071 LA NOUE VARIN A146 0,2349 LA NOUE VARIN A147 0,1675 LES FOMERAIS B204 0,4173 LES GRANDS PRES B415 0,2354 LE MOULINET B90 0,2786 LE MOULINET B91 0,2746 L ABYME C364 0,2879 8,5108 VOUEART Jacqueline E E
7 FRIGNICOURT L ORCONTE B225 0,1336 L ORCONTE B226 0,2294 CHIMIACK Ladislas V 0,363 LA FOSSE AU PIQUET C171 0,578 LES CHAMPS AUX ANTES C192 0,277 CHIMIACK Ladislas V LE BAS DE L HUILERIE C68 0,107 MONCETZ- L ABBAYE LE MOULINET C275 0,0772 LE MOULINET C277 0,0627 LE MOULINET C278 0,343 LE MOULINET C287 0,154 LE PRE LE PRETRE C35 0,092 LARCHET Françoise V LE BAS DE L HUILERIE C71 0,413 LE BAS DE L HUILERIE C73 0,31 2,4139 NORROIS LA PIECE CHALONS B211 0,129 LE VIEUX BANC B297 0,227 LA FONTAINE DU B349 0,1226 PAQUIS LA FONTAINE DU B350 0,0119 PAQUIS LE VIEUX BANC B370 0,3926 LES PIECES B438 0,1252 LES PIECES B441 0,1553 LARCHET Françoise LES PIECES B442 0,0846 LES PIECES B447 0,155 LA LIE B463 0,1 LA LIE B464 0,028 LE DOUAIRE B496 0,322 LE DOUAIRE B497 0,182 LE DOUAIRE B498 0,178 LE PRE AUX OIES B249 0,9528 LEVEQUE Marie-Agnès 3, parcelles 21,8065 V E 7
8 9. Les coordonnées des propriétaires vendeurs ou échangeurs Nom - Prénom Adresse Nombre de parcelles Surface N commune AUBERTEL Etienne 68 rue Saint Martin HUIRON , CHIMIACK Ladislas 19 rue Saint Louvent FRIGNCOURT , de la FOURNIERE Xavier 58 avenue Jacques Simon SAINT MEMMIE , DESFORGES Françoise 24 rue d Henruel LES RIVIERES HENRUEL , GERARDIN Henri LARCHET Françoise LEVEQUE Marie-Agnès PRUSETZKI Florentino SANTIN Paul 11 rue Mont Fourche VITRY EN PERTHOIS 46 boulevard Franklin Roosevelt RUEIL MALMAISON 38 avenue Guy de Maupassant CHATOU 2 impasse des Ruelles ORMES 19 rue Saint Barthelemy L AIGLE , , , , , VOUEART Jacqueline 14 rue d'henruel LES RIVIERES HENRUEL , Total 67 21,8065 8
9 10. Les coordonnées des propriétaires acheteurs Nom - Prénom Adresse Communes concernées de la FOURNIERE Xavier DESFORGES Françoise GERARDIN Henri GIERECK Nicole LARDIN Yvon 58 avenue Jacques Simon SAINT MEMMIE 24 rue d Henruel LES RIVIERES HENRUEL 11 rue Mont Fourche VITRY EN PERTHOIS 23 Grande Rue ST REMY EN BOUZEMONT 46 rue de Moncetz ST REMY EN BOUZEMONT BLAISE SOUS ARZILLIERES MONCETZ L ABBAYE LEVEQUE Marie-Agnès 38 avenue Guy de Maupassant CHATOU NORROIS BIGNICOURT SUR MARNE PRUSETZKI Florentino SANLIS Jackie VOUEART Jacqueline 2 impasse des Ruelles ORMES 4 allée des Cerisiers NORROIS 14 rue d'henruel LES RIVIERES HENRUEL NORROIS BLAISE SOUS ARZILLIERES 9
10 Commune de ARZILLIERES-NEUVILLE 1 4 parcelles à échanger - 2 propriétaires - 1,763 ha ZM10 ZM46 ZN51 ZM11 Echelle : 1/ Mme DESFORGES Mle VOUEART
11 ZM46 ZN51 ZM11 ZM10 Mme DESFORGES Echelle : 1/4 000 Mle VOUEART Lieu-dit Parcelle Surface Propriétaire Essences principales LA NOUE VEROTTE ZM10 0,63 Peuplier LA NOUE VEROTTE DESFORGES ZM11 0,37 Peuplier Françoise LE NOVAL ZN51 0,424 Peuplier LA MARE ZM46 0,339 VOUEART Jacqueline Frêne, Tremble Vendeur (V) Echangeur (E) E E
12 Commune de BIGNICOURT-SUR-MARNE 2 3 parcelles à échanger - 7 parcelles à vendre - 3 propriétaires - 5,5898 ha A394 A391 A356 A708 A342 A344 A370 A371 A372 AC38 Echelle : 1/ Mr AUBERTEL Mr CHIMIACK Mme VOUEART Limite communale de Bignicourt-sur-Marne
13 A394 A391 A356 A708 Echelle : 1/2 500 AC38 Echelle : 1/2 500
14 A342 A344 A370 A371 A372 Echelle : 1/4 000 Mr AUBERTEL Mr CHIMIACK Mme VOUEART Limite communale de Bignicourt-sur-Marne Lieu-dit Parcelle Surface Propriétaire LE GRUET A342 1,1888 Essences principales Peuplier Vendeur (V) Echangeur (E) LE GRUET A344 0,5099 Peuplier AUBERTEL LE GRUET A356 0,952 Peuplier Etienne LES SABLONS A391 0,236 Peuplier LES SABLONS A394 0,563 Peuplier LES SABLONS A708 0,182 Peuplier LA COTE AC38 0,4091 CHIMIACK Ladislas Feuillus LE GRUET A370 0,572 Peuplier VOUEART LE GRUET A371 0,627 Peuplier Jacqueline LE GRUET A372 0,35 Peuplier V V E Descriptif des parcelles à vendre ou à échanger
15 Commune de BLAISE-SOUS-ARZILLIERES 3 25 parcelles à échanger - 1 parcelle à vendre - 6 propriétaires - 8,5108 ha D15 D16 A304 A147 A145 A146 B91 B90 B218 B220 B221 B222 B101 B249 B312 B217 B415 B216 B204 B339 B311 B344 C364 B363 B362 B160 Echelle : 1/ Melle VOUEART Mr SANTIN Mme DESFORGES Limite communale de Blaise-sous-Arzillieres Mr PRUSETZKI Mr GERARDIN Mr de LA FOURNIERE
16 D15 D16 A304 Echelle : 1/3 000 A147 A146 A145 Echelle : 1/1 500
17 B90 B91 B101 Echelle : 1/2 000 B221 B222 B218 B220 B249 B217 B216 Echelle : 1/2 500 Descriptif des parcelles à vendre ou à échanger
18 B204 B312 B311 B339 B415 B344 Echelle : 1/3 500 B363 B160 B362 Echelle : 1/4 000 Descriptif des parcelles à vendre ou à échanger
19 C364 Echelle : 1/2 500 Melle VOUEART Mr SANTIN Mme DESFORGES Mr PRUSETZKI Mr GERARDIN Mr de LA FOURNIERE Limite communale de Blaise-sous-Arzillieres Descriptif des parcelles à vendre ou à échanger
20 Lieu-dit Parcelle Surface Propriétaire Essences principales LE GRAND SAULE A304 0,5276 de LA FOURNIERE Peuplier LES FOMERAIS B160 0,215 Xavier Peuplier LE MOULINET B101 0,3641 Peuplier LES HANTES B217 0,2677 Peuplier LES HANTES B218 0,1153 Peuplier LES HANTES B220 0,2081 Peuplier LES HANTES B221 0,3272 Peuplier DESFORGES LES HANTES B222 0,458 Peuplier Françoise LES GRANDS PRES B311 0,8692 Peuplier LES GRANDS PRES B362 0,167 Peuplier LES GRANDS PRES B363 0,1092 Peuplier LE BREUIL D15 0,3661 Peuplier LE BREUIL D16 0,1978 Peuplier LES GRANDS PRES B339 0,1539 Peuplier GERARDIN Henri LES GRANDS PRES B344 1,0878 Peuplier LES HANTES B216 0,3714 PRUSETZKI Florentino Frêne + Epicéa commun LES HANTES B249 0,0526 Peuplier Vendeur (V) Echangeur (E) LES GRANDS PRES B312 0,4495 SANTIN Paul Peuplier V LA NOUE VARIN A145 0,3071 Peuplier LA NOUE VARIN A146 0,2349 Peuplier LA NOUE VARIN A147 0,1675 Peuplier LES FOMERAIS B204 0,4173 VOUEART Peuplier LES GRANDS PRES B415 0,2354 Jacqueline Peuplier LE MOULINET B90 0,2786 Peuplier LE MOULINET B91 0,2746 Peuplier L ABYME C364 0,2879 Tremble E E E E E
21 Commune de FRIGNICOURT 4 2 parcelles à vendre - propriétaire CHIMIACK Ladislas - 0,363 ha B225 B226 Echelle : 1/10 000
22 B225 B226 Echelle : 1/3 000 Lieu-dit Parcelle Surface Propriétaire Essences principales L ORCONTE B225 0,1336 CHIMIACK Frêne L ORCONTE B226 0,2294 Ladislas Frêne Vendeur (V) Echangeur (E) V
23 Commune de MONCETZ-L'ABBAYE 5 10 parcelles à vendre - 2 propriétaires - 2,4139 ha C192 C35 C287 C171 C68 C277 C278 C71 C73 C275 Echelle : 1/ Mr CHIMIACK Mme LARCHET Limite communale de Moncetz-l'Abbaye
24 C192 C171 Echelle 1/5 000 C287 C68 C278 C277 C275 C71 C73 Echelle 1/4 000
25 C35 Echelle 1/2 500 Mr CHIMIACK Mme LARCHET Limite communale de Moncetz-l'Abbaye Lieu-dit Parcelle Surface Propriétaire Essences principales LA FOSSE AU PIQUET C171 0,578 Peuplier LES CHAMPS C192 0,277 CHIMIACK Peuplier AUX ANTES Ladislas LE BAS C68 0,107 Feuillus DE L HUILERIE LE MOULINET C275 0,0772 Peuplier LE MOULINET C277 0,0627 Peuplier LE MOULINET C278 0,343 Peuplier LE MOULINET C287 0,154 Feuillus LARCHET LE PRE LE PRETRE C35 0,092 Françoise Frêne LE BAS DE L HUILERIE C71 0,413 Feuillus LE BAS DE L HUILERIE C73 0,31 Peuplier Vendeur (V) Echangeur (E) V V Descriptif des parcelles à vendre ou à échanger
26 Commune de NORROIS 14 parcelles à vendre - 1 parcelle à échanger - 2 propriétaires - 3,166 ha 6 B211 B249 B498 B497 B496 B464 B350 B349 B297 B463 B438 B447 B441 B442 B370 Mme LEVEQUE Mme LARCHET Limite communale de Norrois Echelle : 1/15 000
27 B211 B249 Echelle : 1/3 500 B498 B497 B496 Echelle : 1/3 500 Mme LEVEQUE Mme LARCHET Limite communale de Norrois
28 B463 B464 B438 B447 B442 B441 Echelle : 1/3 500 B350 B349 B297 B370 Echelle : 1/3 500 Descriptif des parcelles à vendre ou à échanger
29 Lieu-dit Parcelle Surface Propriétaire LA PIECE CHALONS B211 0,129 Essences principales Feuillus LE VIEUX BANC B297 0,227 Peuplier LA FONTAINE DU PAQUIS B349 0,1226 Peuplier LA FONTAINE DU PAQUIS B350 0,0119 Feuillus LE VIEUX BANC B370 0,3926 Peuplier LES PIECES LES PIECES B438 B441 0,1252 0,1553 LARCHET Françoise Peuplier Peuplier LES PIECES B442 0,0846 Peuplier LES PIECES B447 0,155 Peuplier LA LIE B463 0,1 Peuplier LA LIE B464 0,028 Peuplier LE DOUAIRE B496 0,322 - LE DOUAIRE B497 0,182 - LE DOUAIRE B498 0,178 - LE PRE AUX OIES B249 0,9528 LEVEQUE Marie Agnès Peuplier Vendeur (V) Echangeur (E) V E 29
30 12. La liste des experts forestiers de la Marne Groupement de Gestion et de Développement Forestier de la Marne (GGDFM) 3 rue Lochet EPERNAY : : gfm.51@wanadoo.fr Monsieur Jean Pol GERARD Groupement Régional des Ingénieurs et Experts Forestiers (GRIEF) 41 rue du Pavé LA NEUVILLE AU PONT / : jpol_gerard@hotmail.com Coopérative Forêts et Bois de l Est - Agence de TROYES 4 rue de Gournay - BP TROYES CEDEX : : agence.troyes@foretsetboisdelest.com 30
Bourse de parcelles forestières Massif forestier de Port d'envaux (Ventes Echanges Achats)
Bourse de parcelles forestières Massif forestier de Port d'envaux (Ventes Echanges Achats) Peuplement forestier Plan de situation Photo aérienne avec le cadastre Dépôt aux Mairies concernées : - Ecurat,
Plus en détailDEMANDE DE CERTIFICAT
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-SAONE 22, 24 Bd des Alliés BP 389 70014 VESOUL Cedex Imprimé DDT 70 novembre 2010 Impôt Solidarité sur la Fortune (ISF) A1 DEMANDE DE CERTIFICAT Attestant
Plus en détailDEMANDE DE CERTIFICAT
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER de Charente-Maritime 89 avenue des Cordeliers 17018 La Rochelle Cedex DEMANDE DE CERTIFICAT Impôt Solidarité sur la Fortune (ISF) A1 PARTIE RÉSERVÉE
Plus en détailLa Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt
La Charte forestière du Pilat Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt Réalisation Jecom - RCS 493 898 043 - Avril 2011 - Imprimé sur papier issues de forêts françaises et belges gérées
Plus en détailRéunion de restitution Scénarios techniques et montages. Comité de Pilotage 4 juillet 2011
Étude pour la résorption des zones blanches et des zones d ombre et l amélioration de la desserte très haut débit des zones urbaines et des zones d activités du Pays Vitryat Réunion de restitution Scénarios
Plus en détailFiscalité forestière. (Mise à jour janvier 2015, sous réserve des évolutions ultérieures) 1/6
Fiscalité forestière (Mise à jour janvier 2015, sous réserve des évolutions ultérieures) 1/6 Rappel de la fiscalité forestière Présentation simplifiée ACQUISITION ET SOUSCRIPTION Forêt en direct Parts
Plus en détailEVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS
EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS MARTIN S. *, DELAHAYE F. ** Bureau d études E3C 2 rue Léon Patoux CS 50001 51664 REIMS CEDEX * Mr Stéphane MARTIN, Directeur
Plus en détail«La Fiscalité Forestière» FOGEFOR 15 novembre 2014. Ph. LADEN C.R.P.F. de Lorraine Alsace Aurélien HAAZ Expert Forestier
«La Fiscalité Forestière» FOGEFOR 15 novembre 2014 Ph. LADEN C.R.P.F. de Lorraine Alsace Aurélien HAAZ Expert Forestier Spécificités forestières : Phases d investissements lourdes et longues Risques (sanitaires,
Plus en détailLa gestion forestière et le SIG. Forum ESRI 2007 11 oct. 2007
La gestion forestière et le SIG Forum ESRI 2007 11 oct. 2007 La gestion forestière Le terme «gestion forestière» regroupe toutes les interventions de conseils, de besoins administratifs, de travaux forestiers,
Plus en détailSéance du dix novembre deux mil quatorze
85 Séance du dix novembre deux mil quatorze ****************** L an deux mil quatorze, le dix novembre, le Conseil Municipal de Préaux, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, à la salle des
Plus en détail6 ème Orientation INFORMATION ET SENSIBILISATION THEMATIQUE 1: KIT DE COMMUNICATION ENVIRONNEMENT EN ENTREPRISE
Fiche action n 6.1.1 Réalisation d'un CD Rom 1. OBJECTIFS STRATEGIQUES En s inspirant des outils mis en place au sein de la Poste (région Champagne Ardenne), l objectif est de fournir un Kit (guide méthodologique)
Plus en détailLA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES
LA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES Version A Aide sollicitée auprès du Conseil Régional de Picardie au titre de (cocher l aide sollicitée) : o L investissement en agriculture biologique o
Plus en détailÉtat des RISQUES Naturels et Technologiques
État des RISQUES Naturels et Technologiques Pays Basque : Résidence PHAROS 7 Bis, Rue du Pont de l Aveugle 64600 ANGLET Tél : 05.59.52.20.93 Fax : 05.59.42.05.65 Page 1 / 10 Art. L. 125-5 I du Code de
Plus en détailQuelques données : Domaines & Patrimoine. Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise. Membre de l ASFFOR.
1 2 Quelques données : Domaines & Patrimoine Membre de Adhérent à : l ASFFOR Membre de l ASFFOR Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise 10 11 salariés 7000 8 500 ha ha gérés 12 13 groupements
Plus en détailCFA Descartes Marne la Vallée 077 2468P Monsieur RENAUD, Directeur 4 6 Allée Kepler
LISTE DES CFA DE SEINE ET MARNE UFA B. de Laffemas 077 1914M 1 rue du Port de Valvins 77215 AVON cedex E mail : valerie.pujol@seineetmarne.cci.fr Tél. 01 60 72 74 00 Fax : 01 60 72 17 57 UFA Maurice Rondeau
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA SÉANCE
Département de la Haute-Savoie Commune de LA MURAZ 74560 Le Conseil Municipal de la Commune de LA MURAZ régulièrement convoqué le 29 août 2014, s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Nadine
Plus en détailAMÉLIORATION. des Performances des PME par le Lean EN CHAMPAGNE-ARDENNE CAAP. pme. lean PME : améliorez vos performances, réagissez face à la crise!
AMÉLIORATION des Performances des PME par le Lean EN CHAMPAGNE-ARDENNE CAAP lean PME : améliorez vos performances, réagissez face à la crise! CAAP lean répond aux besoins de votre entreprise! gagnez en
Plus en détailRèglement type relatif à l abattage d arbres
Règlement type relatif à l abattage d arbres INTRODUCTION «Une municipalité ou une MRC peut régir ou restreindre la plantation ou l'abattage d'arbres afin d'assurer la protection du couvert forestier et
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LIMEUIL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LIMEUIL SÉANCE DU 7 DECEMBRE 2011 Nombre de conseillers : En exercice : 10 L an deux mil onze, le 7 décembre à 19h30, Présents : 6 le Conseil Municipal
Plus en détailDéclaration d intention d aliéner ou demande d acquisition d un bien soumis à l un des droits de préemption prévus par le code de l urbanisme
Ministère chargé de l urbanisme Déclaration d intention d aliéner un bien (1) Demande d acquisition d'un bien (1) Déclaration d intention d aliéner ou demande d acquisition d un bien soumis à l un des
Plus en détailDELIBERATION N 2015-1 : Convention de portage foncier avec la Communauté de Communes Le Grésivaudan.
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L ISERE CANTON DE DOMENE NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15 PRESENTS : 13 VOTANTS : 15 POUVOIRS : 2 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA COMBE-DE-LANCEY
Plus en détailCertificat d urbanisme
MINISTÈRE CHARGÉ Demande de Certificat d urbanisme N 13410*02 1/4 Vous pouvez utiliser ce formulaire pour : Connaître le droit de l urbanisme applicable sur un terrain Savoir si l opération que vous projetez
Plus en détailFondation des Mutuelles du Mans Assurances
Fondation des Mutuelles du Mans Assurances Agence Bourges Sancoins 40 Cours Avaricum BP 301 18006 Bourges Cedex Tél. : 02 48 24 03 16 Fax : 02 48 70 80 18 Agence Chartres Centre 13 Place des épars - BP
Plus en détailFormations et portes ouvertes de certains lycées De Seine et Marne
et portes ouvertes de certains lycées De Seine et Marne Etablissement Lycée polyvalent URUGUAY 77210 Avon 01 60 74 50 60 samedi 23 février 2013 Lycée GEORGES CLEMENCEAU 5, rue G.Clémenceau 77430 Champagne-sur-Seine
Plus en détailEtat des Risques Naturels et Technologiques
Etat des Risques Naturels et Technologiques Articles L 125-5 et R 125-26 du code de l environnement 1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
Plus en détailFERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX
FERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX 2013 Montant en Euros SAS SOGEPROM HABITAT Immeuble IDF 3, Place de la Pyramide 92067 PARIS LA DEFENSE CEDEX AMELLER-DUBOIS
Plus en détailCollectivités Territoriales
4 trimestre 2004 Sports Territoires Environnement Equipements Nature le CROS et les 8 CDOS de la Région Rhône Alpes 2005 06 30 N 7 Collectivités Territoriales Présence des représentants du Mouvement sportif
Plus en détailParis, le 17 avril 2004. SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 1 / 7
Paris, le 17 avril 2004. 1 / 7 SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 2 / 7 MARSHALL ROSENBERG 8 au 11 juillet 2004 STRASBOURG Cher(e) ami(e), Vous avez déjà participé à un module 1 de formation en Communication
Plus en détailCOMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009
République Française Département de l Yonne COMMUNE de SAUVIGNY LE BOIS COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009 Nombre de conseillers en exercice : 15 présents : 11 votants
Plus en détailExemple de procédure
Chambres de Commerce et d'industrie des Hautes Alpes et des Alpes de Haute Provence La chaîne de contrôle pour les exploitants forestiers de Provence-Alpes-Côte d'azur : Exemple de procédure TM PEFC/10-1-1
Plus en détailhoraires 1 er sept. 2014-30 août 2015 ROUEN CAUDEBEC EN CAUX De : Halte Routière à : Quai
De : Halte Routière à : Quai ROUEN CAUDEBEC EN CAUX horaires 1 er sept. 2014-30 août 2015 30 Horaires et infos en temps réel www.reseau-astuce.fr mob.reseau-astuce.fr appli reseau-astuce sur iphone et
Plus en détailPour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.
L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013
République Française Département de l'yonne Commune de SAINT-PÈRE (89450) EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 Membres en exercice : 11 Présents : 7 Votants: 9 Secrétaire de
Plus en détailProcès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
Département de Vaucluse Commune de Venasque Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal SEANCE DU VENDREDI 4 FEVRIER 2011 Nombre de membres : Afférents au Conseil Municipal 15 En exercice : 14 Qui
Plus en détailSPIE Sud-Est. Restitution pour la publication du bilan des émissions de gaz à effet de serre. Déclaration Art 75 loi ENE SPIE Sud-Est 1
SPIE Sud-Est Restitution pour la publication du bilan des émissions de gaz à effet de serre Déclaration Art 75 loi ENE SPIE Sud-Est 1 1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : Société
Plus en détailCharte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG
Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices Plateforme Territoriale GUYANE SIG 25/02/2014 SOMMAIRE 1. LEXIQUE... 3 2. DEFINITION... 3 3. DOMAINE D APPLICATION... 3 A. Objet... 3 B. Bénéficiaires...
Plus en détailEnquête Nationale sur le devenir des diplômés de
Enquête Nationale sur le devenir des diplômés de DUT 2011 Gestion des Entreprises et des Administrations Résultats de l IUT de Reims-Châlons-Charleville (Note de synthèse sur les diplômés de formation
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détailFormulaire d'adhésion PEFC
Formulaire d'adhésion PEFC Acte d'engagement du propriétaire dans la démarche de certification par portage proposée par la Coopérative Provence Forêt I Présentation La certification PEFC doit permettre
Plus en détailLigne ferroviaire LGV Sud Europe Atlantique Surfaces supplémentaires à acquérir pour travaux déclarés d utilité publique
Commissaire enquêteur titulaire : Christian CHEVALIER Suppléant : Vincent-Emmanuel VALOIS Ligne ferroviaire LGV Sud Europe Atlantique Surfaces supplémentaires à acquérir pour travaux déclarés d utilité
Plus en détailÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDÉE. L expertise foncière au service. de vos projets
ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDÉE L expertise foncière au service de vos projets Mot du Président Alain LEBOEUF Président de l EPF de la Vendée Les données démographiques nous le rappellent chaque
Plus en détailCompte-rendu du Conseil Municipal du Jeudi 6 novembre 2008
Compte-rendu du Conseil Municipal du Jeudi 6 novembre 2008 L an deux mil huit, le six novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Champillon s est réuni dans le lieu ordinaire de
Plus en détailSyndicat de copropriétaires
Syndicat de copropriétaires Parcelle 1031 du plan cadastrale de Barjols (en vert) PIÈCES ANNEXES : Consultables et téléchargeables sur le site web dédié à la copropriété http://www.barjols1031.com Soit
Plus en détailL incubateur des métiers de création PROGRAMME DES FORMATIONS
L incubateur des métiers de création PROGRAMME DES FORMATIONS SEPTEMBRE-DÉCEMBRE 2011 L ACCUEIL AUX ATELIERS DE PARIS Les Ateliers de Paris, un service de la ville de Paris dédié aux porteurs de projet
Plus en détailCompte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012
Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012 Monsieur le Maire, Serge MARTINEZ ouvre la séance à18h 35 et procède à l appel des conseillers. Sont présents : Elus de la majorité M. MARTINEZ Mme
Plus en détailLa charte forestière. Formation «Le foncier forestier, responsabilité des collectivités et outils à leur disposition» Sainte-Feyre 2 octobre 2013
La charte forestière Formation «Le foncier forestier, responsabilité des collectivités et outils à leur disposition» Sainte-Feyre 2 octobre 2013 Les biens sans maître Article 147 de la loi n 2004-809 du
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012 Le CONSEIL MUNICIPAL, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au
Plus en détailCOMMUNE DE DUPPIGHEIM
Département du Bas-Rhin Arrondissement de MOLSHEIM COMMUNE DE DUPPIGHEIM EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Conseillers élus : 19 Conseillers en fonction : 19 Conseillers
Plus en détailPrécis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier
Pour en savoir plus : Archives départementales d Eure-et-Loir Esplanade Martial Taugourdeau Pont de Mainvilliers - 28026 CHARTRES cedex www.archives28.fr Conception : Conseil général d Eure-et-Loir - Archives
Plus en détailAction 5.1.1 : Mettre en place des outils d accompagnement technico-économique en matière de pratiques culturales
Orientation stratégique n 5 : Innover pour amélior er la productivité des exploitations Objectif opérationnel 5.1 : acquérir des références technico-économiques sur des techniques alternatives Action 5.1.1
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL. Séance du 17 janvier 2013 à 19 heures. Salle du Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 à 19 heures. Salle du Conseil municipal COMPTE-RENDU Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide : 2013.01.01 Intercommunalité. Nouvelle définition
Plus en détailCahier de l OPEQ n 136 Avril 2007. OPEQ Chambre Régionale de Commerce et d'industrie Champagne-Ardenne 10 rue de Chastillon BP 537
LA PROFESSION D AMBULANCIER EN CHAMPAGNE-ARDENNE Cahier de l OPEQ n 136 Avril 2007 OPEQ Chambre Régionale de Commerce et d'industrie Champagne-Ardenne 10 rue de Chastillon BP 537 51011 Châlons en Champagne
Plus en détailEn alsace, nous sommes fiers de :
En alsace, nous sommes fiers de : Réseau VESTA, le benchmark entre communes Né en 2003, le Réseau Vesta des villes alsaciennes engagées dans le Développement Durable est co-animé par EDF Commerce Est et
Plus en détailCRITERES DE QUALITE PRIORITAIRES
L étude de marché Toute démarche de création d entreprise nécessite de vérifier qu il y a bien un marché potentiel donc suffisamment de travail pour l entreprise. Il est évident que vos chances de survie
Plus en détailFISCALITE DES MUTATIONS A TITRE GRATUIT Régime particulier : amendement Monichon
FISCALITE DES MUTATIONS A TITRE GRATUIT Régime particulier : amendement Monichon Texte : Philippe Dubeau (Notaire honoraire) Mise en page : CRPF Limousin Mise à jour : janvier 2013 Historique Au départ,
Plus en détailCommunede QUIERSSURBEZONDE 1
Communede QUIERSSURBEZONDE 1 Réunion de conseil du 24.02.2015 Le vingt-quatre février deux mil quinze, à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal de Quiers sur Bezonde, légalement convoqués le
Plus en détailL auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012
L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes Réunion d information le 16 novembre 2012 1. Introduction générale 2. Projection du film «Auto-construction accompagnée
Plus en détailCONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE
3/11 1 CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE Séance du 29 Janvier 2010 Commission n 3 Transports, Déplacements et Voirie Commission n 7 Finances DIRECTION PRINCIPALE DES ROUTES RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL
Plus en détailAXE 1 : Habitat Fiche action 1.1 : Réhabilitation thermique de logements témoins
AXE 1 : Habitat Fiche action 1.1 : Réhabilitation thermique de logements témoins Porteur du projet Coordonnateur : Pays de Chaumont. (Maitre d ouvrage : Chaumont habitat, propriétaires privés ) Contexte
Plus en détailDRAVEIL élabore son PLU
DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis
Plus en détailCOMMUNE DE SARPOURENX
COMMUNE DE SARPOURENX Procès verbal du Conseil Municipal du 22 avril 2011 Date de convocation : 07/04/2011 Nombre de conseillers : Date d affichage : convocation : 07/04/2011 En exercice : 10 Procès Verbal
Plus en détailMUNICIPALITE PREAVIS N 4/2005 AU CONSEIL COMMUNAL
MUNICIPALITE PREAVIS N 4/2005 AU CONSEIL COMMUNAL Vente de la parcelle communale n 350, sise à l'avenue du Général-Guisan 16, à l Etablissement cantonal d assurance contre l incendie (ECA) Séance de la
Plus en détailEnjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes
Annexe 3 Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Cette annexe présente les enjeux environnementaux ayant été définis comme prioritaires en Poitou-Charentes. Une série de cartes
Plus en détailDate de la convocation : 22 juillet 2014
L an deux mille quatorze, le 29 juillet, à 19h30, Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Beaufortain s est réuni en session ordinaire à Beaufort au siège de la Communauté de Communes,
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014 L an deux mille quatorze, le treize du mois de janvier, le Conseil Municipal de la Commune de la Mothe-Achard, dûment convoqué par Monsieur
Plus en détailVILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie)
VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie) CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2015 NOTE DE SYNTHESE PERSONNEL 1- Personnel du service Animation : Augmentation du temps de travail 2- Suppression et création d un
Plus en détailHOPITAL SAINT-MARCOUL Et HOPITAL NOËL-CAQUÉ
HOPITAL SAINT-MARCOUL Et HOPITAL NOËL-CAQUÉ 332 bis Hospices civils de Reims. Plan des bâtiments de Saint-Marcoul. [rue du Bourg Saint-Denis et rue Brûlée], 1 plan octobre 1877 309 Hospices civils de Reims.
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008 Présents : Maurice Darves-Bornoz, Christian Campillo, Serge Tardy, Jacqueline Dupenloup, Daniel Quézel-Ambrunaz, Patricia Valcke, Georges Quézel-Ambrunaz,
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION D ACQUIS OU VA 13 EN VUE DE L ACCES A DIFFERENTS NIVEAUX DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Votre dossier doit être renvoyé à la composante de votre choix (adresses postales en page 7) DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION D ACQUIS OU VA 13 EN VUE DE L ACCES A DIFFERENTS NIVEAUX DE L ENSEIGNEMENT
Plus en détailJOURNEES PORTES OUVERTES CFA FRANCILIENS
JOURNEES PORTES OUVERTES CFA FRANCILIENS 1 PARIS Centre Gustave Eiffel 30 route de Longjumeau 91385 Chilly Mazarin Cedex email : centre.gustave.eiffel@centre-gustaveeiffel.com CFA des Métiers de l Agriculture-
Plus en détail2 Tirage au sort du Jury de Cour d Assises. 3 SyDEV - Travaux neufs d éclairage rue du Petit Beauregard
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE LA VENDEE ARRONDISSEMENT DES SABLES D OLONNE CANTON DE SAINT HILAIRE DE RIEZ COMMUNE DE LE FENOUILLER Compte rendu du Conseil municipal Séance du 22 juin 2015 Date de
Plus en détailFrançaise de Motivation
Française de Motivation Ensemble,nous trouverons toujours Ensemble, la meilleure nous trouverons solution. toujours la solution qui vous convient. Philosophie Créée en 1991, née de la réunion du savoir-faire
Plus en détailLA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS
LA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS 1 Les objectifs opérationnels de la Trame Verte et Bleue Connaître Observer Evaluer Restaurer, préserver et gérer les cœurs de nature La Trame Verte et Bleue,
Plus en détailMadame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.
Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 29 décembre 2008
Date de convocation :12/12/2008 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 décembre 2008 L an deux mil huit, le vingt neuf décembre à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune de SAINT LAMBERT
Plus en détailAGENT DE VOIRIE POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE MISSIONS
Direction des Ressources humaines AGENT DE VOIRIE DANS UN CENTRE D EXPLOITATION DÉPARTEMENTAL POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE Direction : Direction des Routes Service : Centre Technique Départemental
Plus en détailMelle VERCOUTERE à M. REBUFFO M. FONTAN, M. MAYSTRE.
Département de la Haute-Garonne Arrondissement de Muret COMMUNE D EAUNES Nombre de Conseillers En exercice : 25 Présents : 21 Procurations : 2 Absents : 2 Votants : 23 Date de convocation : 14 janvier
Plus en détailConvention. Entre. ci-après désignée «Bureau de Business France en Pologne» d une part,
Convention Entre Business France établissement public industriel et commercial, immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 451 930 051, dont le siège social est sis 77
Plus en détailDEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30 Convocation du 19 Février 2013 L'an deux mil treize et le vingt-cinq février à dix-neuf
Plus en détailPROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2013
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2013 L an deux mil treize, le 8 janvier à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s est réuni, en Mairie, Salle des Mariages, sous
Plus en détailBulletin municipal de la Commune de Rougegoutte
Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte Rougegout Info Janvier Février 2013 Mairie de Rougegoutte 16 rue des Ecoles 90200 Rougegoutte 03 84 27 12 67 03 84 29 59 75 mairie-rougegoutte@wanadoo.fr
Plus en détailLISTE DES PERSONNES ET ORGANISMES AGREES POUR LA VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES MISE A JOUR AU 1 er janvier 2008
DIRECTION GENERALE DU TRAVAIL SERVICE DES RELATIONS ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL SOUS-DIRECTION DES CONDITIONS DE TRAVAIL, DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL BUREAU DES EQUIPEMENTS ET LIEUX DE TRAVAIL
Plus en détailNbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 02/06/2015 Affichée le : 03/07/2015
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailCommune de Kœnigsmacker
Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 28 avril 2015 Compte-rendu
CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 28 avril 2015 Compte-rendu Le Conseil Municipal de la Commune de Poisy, dûment convoqué, s est réuni en séance publique le 28 avril 2015, à 20 heures, sous la présidence
Plus en détailPROJET DE CHARTE DE LA VENTE HLM AUX LOCATAIRES 11/10/2010
PROJET DE CHARTE DE LA VENTE HLM AUX LOCATAIRES 11/10/2010 Les enjeux de l accession sociale PREAMBULE DANS LE CADRE DES ORIENTATIONS DEFINIES PAR LE PROTOCOLE D ACCORD D NATIONAL INTERPROFESSIONNEL ET
Plus en détail01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 L AN DEUX MIL DOUZE, LE DEUX OCTOBRE, LE CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué le vingt quatre septembre, s est réuni au lieu habituel de ses séances, à vingt heures
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 17 décembre 2013 Nombre de conseillers En exercice : 23 Présents : 13 Votants : 16 Date de réunion 17/12/2013 Date de convocation 10/12/2013 Date d affichage
Plus en détailANNEXE 13 10-1-1 ANNEXE 13 : Documents d adhésion pour les entreprises/validé par AGE du 03.01.2012 183
ANNEXE 13 1011 183 ANNEXE 13 DOCUMENTS D ADHÉSION POUR LES ENTREPRISES FORMULAIRE DE DEMANDE D ADHÉSION AU SYSTÈME PEFC (Entreprise hors exploitation forestière) Lettre à établir sur papier à entête du
Plus en détailVILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- SEANCE PUBLIQUE DU 21 FEVRIER 2002
GARANTIE D'EMPRUNT CONSEIL MUNICIPAL VILLE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- SEANCE PUBLIQUE DU 21 FEVRIER 2002 N 2002-42 24/ RENAISSANCE IMMOBILIERE CHALONNAISE DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT POUR DIVERSES OPERATIONS
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailhttp://www.culture-evreux.fr
Vous pouvez accéder au portail des bibliothèques à partir de tous les postes de la Médiathèque, des bibliothèques de quartier et du fonds patrimonial, mais également à partir de chez vous ou de tout ordinateur
Plus en détailMme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le treize novembre, le Conseil Municipal de la Commune du Porge, dûment convoqué s est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence
Plus en détailATTENTION : Dès que vos paies de décembre sont établies n oubliez pas de nous envoyer votre sauvegarde et les documents demandés ci-après.
Beauvais, le 25 novembre 2013 Madame, Monsieur le Maire, Madame, Monsieur le Président, Merci de nous avoir accordé votre confiance pour la réalisation de votre N4DS. Afin de réaliser au mieux le traitement
Plus en détailDirection départementale des finances publiques du Finistère Liste des services accueillant du public
Centres des finances publiques Adresse Horaires d ouverture Téléphone Services des impôts des particuliers BREST Abers BREST Kergaradec BREST Ponant BREST Rade MORLAIX CS 27907 QUIMPER Est QUIMPER Ouest
Plus en détailPLAN D ACTION PASS FILIÈRES FORÊT- BOIS Île- de- France # 2014 > 2017. - 5 Mai 2014 - info@francilbois.fr
PLAN D ACTION PASS FILIÈRES FORÊT- BOIS Île- de- France # 2014 > 2017-5 Mai 2014 - info@francilbois.fr SOMMAIRE PILIER A Ι GOUVERNANCE ACTION A1 Ι FRANCÎLBOIS Animation du Plan d Action au service de la
Plus en détailREUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Commune de J U V I G N Y REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de la MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le Lundi 22 novembre à 20h30 ORDRE
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, B.LEDRU, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN, N.DUPUIS,
Plus en détail