CATALOGUE DES PRIX Tarifs applicables au 01/09/2015

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1 CATALOGUE DES PRIX Tarifs applicables au 01/09/2015 Conformément aux Conditions Générales de Ventes Propres aux services, ce document pourra faire l objet de modifications par Monaco Telecom sur information du Client par tous moyens.

2 Table des matières I- Fixe... 5 A. LIGNES ANALOGIQUES SIMPLES... 5 B. LIGNES ANALOGIQUES GROUPEES... 5 C. SERVICES ANALOGIQUES... 5 D. INSTALLATIONS TELEPHONIQUES SIMPLES... 7 F. SERVICES DIVERS... 9 G. PRODUITS COMPLEMENTAIRES H. MATERIEL I. NUMEROS LIBRES NUMERO LIBRE MONEGASQUE (NLM 800) J. NUMEROS PARTENAIRES K. TARIFS DES COMMUNICATIONS L. LES FORFAITS LIGHT & PRO M. L OFFRE «PRIVILEGE ENTREPRISE» (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) TARIFS PRIVILEGE (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) LES FORFAITS PRIVILEGE (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) N. FORFAITS BUSINESS O. LIAISONS SPECIALISEES MODIFICATIONS DIVERSES D UN CONTRAT LS MONACO INTERLAN (arrêt de commercialisation voir FlexiLink) INTERLAN MODERATO (arrêt de commercialisation) II- Mobile A. PREPAYE B. FORFAITS BLOQUES C. FORFAITS «France et Monaco» D. FORFAITS «3 numéros illimités» arrêt de commercialisation E. FORFAITS «3 numéros illimités Plus» arrêt de commercialisation 12/06/ F. FORFAITS «Tout Compris» arrêt de commercialisation 17/11/ G. FORFAITS «Tout Compris Plus» Arrêt de commercialisation H. FORFAITS «Tout Illimité» Arrêt de commercialisation I. FORFAITS «Tout Illimité Plus» Arrêt de commercialisation J. FORFAITS «Connect UK» Arrêt de commercialisation

3 K. FORFAIT «Jeune pour BlackBerry»Arrêt de commercialisation L. FORFAITS DATA ONLY M. Gamme Mobile N. FORFAITS «Illimité Pro» O. FORFAITS «Tout Inclus Pro» P. Forfaits Optionnels R. OFFRE «Mutualisation» S. SERVICES COMPLEMENTAIRES Data Only Illimité Pro Forfait Data Roaming Monde Option Internet Roaming Ajustable Europe Option Internet Roaming Ajustable Europe Pro Forfait Data Roaming Collectif Ajustable Monde Abonnement Data Entreprise Only (accès Internet) BlackBerry : T. «AVANTAGE TOUT MONACO TELECOM» U. PROGRAMME «Premium» V. TARIFS DES COMMUNICATIONS MOBILES III - Internet A. OFFRES D ACCES RESIDENTIEL B. OFFRES D ACCES PRO ) DEBIT SYMETRIQUE ) ACCES DEDIE (arrêt de commercialisation voir FlexiLink) ) FlexiLink E. OPTIONS ENTREPRISE F. HOSTING H. ACTES DIVERS IV- Télévision A. SERVICE NUMERIQUE B. SERVICE STARTER C. SERVICE PREMIUM EXPERT D. PACKS A LA CARTE G. CAS PARTICULIERS IMMEUBLES «COLLECTIFS»

4 V- ONE Les offres (Grand Public) Service : Mobile VI- Interventions techniques

5 I- Fixe A. LIGNES ANALOGIQUES SIMPLES La facturation est assurée par bimestre d avance à terme à échoir, au prorata temporis pour les factures d abonnements, et à termes échu pour les consommations. Frais de Mise en service (payable une seule fois) : - Abonnement nouveau (ou transfert), lorsque le Client demande la création ou le transfert d une Ligne dans un local non équipé, nécessitant le déplacement de personnel de Monaco Telecom : soit TTC - Abonnement nouveau (ou transfert), lorsque le Client demande la création ou le transfert d une Ligne dans un local déjà équipé, ne nécessitant pas le déplacement de personnel de Monaco Telecom : soit TTC - Extension, lorsque le Client demande l ajout d une Ligne dans le même local, à une installation existante : soit TTC Redevance d Abonnement : La durée minimale de l abonnement est de 12 mois à compter de la «Mise en service». (Prix par Ligne) - Ligne mixte : soit TTC - Ligne spécialisée départ : soit TTC - Ligne spécialisée arrivée : soit TTC B. LIGNES ANALOGIQUES GROUPEES La facturation est assurée par bimestre d avance à terme à échoir, au prorata temporis pour les factures d abonnements, et à termes échu pour les consommations. Frais de Mise en service (payable une seule fois) : soit TTC Redevance d Abonnement : La durée minimale de l abonnement est de 12 mois à compter de la «Mise en service». (Prix par Ligne) - Nb=2 Part ou Com (départ, ou arrivée) Nb=2 Part (mixte) Nb=2 Comm (mixte) Nb>=3 Part ou Com (départ ou arrivée) Nb>=3 Part ou Com (mixte) C. SERVICES ANALOGIQUES La durée minimale d abonnement à un service est de 2 ou 6 mois selon le service. La facturation s établit au prorata du bimestre commencé. SERVICES PRATIQUES - Le «100», répondeur intégré : GRATUIT Répondeur intégré associé à la ligne analogique. Principales caractéristiques : Activable/ dés activable Multilingues (français, anglais, italien) Annonce d accueil personnalisable l Gestion des messages (écoute, réécoute, archivage, etc.) Possibilité de protéger ses messages par un code secret 5

6 - Transfert d appel Transfert d appel national : vers un fixe ou un mobile monégasque ou français GRATUIT GRATUIT Transfert d appel International GRATUIT GRATUIT Transfert sur non réponse national : vers un fixe ou un mobile monégasque ou français GRATUIT GRATUIT Transfert sur non réponse International GRATUIT GRATUIT Transfert sur occupation : vers un fixe ou un mobile monégasque ou français GRATUIT GRATUIT - Signal d appel : permet d être averti qu une personne joindre alors que vous êtes déjà en communication : GRATUIT - Conversation à 3 : conférence à trois groupes analogiques : GRATUIT - Service réveil : pour ce service la facturation se fait par (par appel) : Activation du réveil (5 UT) : soit 0.56 TTC Annulation et vérification du réveil : GRATUIT - Horloge parlante : composer le 3699 En heures pleines : 1 UT toutes les 180 secondes : soit 0.11 TTC En heures creuses : 1 UT toutes les 360 secondes : soit 0.11 TTC - Service restreint : service permettant de restreindre l utilisation de la ligne à certaines destinations. La restriction peut être commandée i.e. activé par le client depuis son poste téléphonique (service restreint commandé) ou permanente. Service restreint commandé : soit 2.31 TTC Pour pouvoir commander le niveau de restriction depuis sa ligne, de s abonner aux services (abonnement mensuel). A cet abonnement mensuel s ajoute un montant forfaitaire à chaque activation du service. Prix par activation du service (1 UT) : soit 0.11 TTC Prix par vérification/annulation de la restriction : GRATUIT Service restreint permanent : GRATUIT Les différents niveaux de restriction sont les suivants : - «Niveau 4» autorise les appels vers : Monaco Les services d urgence monégasque (Pompiers, Police) Les Numéros Verts français et monégasques Les Renseignements (12) Le Service des Dérangements (13) La messagerie vocale (100) Suivi Conso (300) L activation ou la désactivation des Services Conforts - «Niveau 3» autorise les appels vers : «Niveau 4» La France L offre Internet sans Abonnement ( ) Les N Azur (0801 ; 0810) Les N Indigo (0802 ; 0803 ; 0820 ; 0825) Les Numéros VoIP français ( , , etc.) - «Niveau 2» autorise les appels vers : «Niveau 3» Les mobiles français et monégasques Açores, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Canada, Canaries (îles), Danemark, Espagne, Féroé (îles), Finlande, Grèce, Irlande, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Madère, Norvège, Portugal, Pays Bas, Royaume uni, San Marin, Suède, Suisse, USA (tous les pays dont le code pays débute par +1) SERVICES «IDENTICOM» - Présentation du numéro : service permettant de voir le numéro de la personne qui cherche à vous contacter : GRATUIT - Secret d identité : 6

7 Secret d identité permanent : une fois inscrit au service le numéro ne sera plus diffusé auprès des correspondants que vous appelez : GRATUIT Secret d identité modulable (par activation ou désactivation) : service permettant de masquer ou de dévoiler son numéro de téléphone pour un ou plusieurs appels : soit 0.30 TTC Secret d identité appel par appel (1 UT par activation) : en composant le 3651 avant le numéro de téléphone du correspondant, ce dernier ne verra pas votre appel : soit 0.11 TTC SERVICES «CONTACTS» - Renseignements téléphoniques (le 12) : accès au service des renseignements pour les recherches de numéros nationaux ou internationaux (hors numéros non-inscrits à l annuaire) : par appel /min HT soit 1.12 par appel /min TTC Possibilité de demander : La confirmation par SMS ou par fax : GRATUIT La mise en relation avec le correspondant recherché (uniquement pour les appels émis vers Monaco, la France et les mobiles) : GRATUIT Une fois la mise en relation réalisée la communication est facturée 0,092 /min. HT. - Message d information : en cas de changement de numéros, le service message d'information vous permet d'informer les personnes qui vous appellent de votre nouveau numéro. Possibilité de : personnaliser le message ; opter pour un message standard. Dans ce cas-là, il est possible de diffuser le message en 3 langues : anglais, français ou italien Le message d'information peut être diffusé jusqu'à 5 personnes simultanément. Minimum de perception : 1 bimestre de facturation. Maximum de perception : parution de l annuaire de l année suivante. Message d informations : Redevance mensuelle de base : soit 5.01 TTC Message Info personnalise (Arrêt de commercialisation au 1/04/2005) : soit 2.31 TTC Par tranche de 5 appels entrants supplémentaires (Arrêt de commercialisation au 1/04/2005) : soit 3.41 TTC D. INSTALLATIONS TELEPHONIQUES SIMPLES E. R.N.I.S. (réseau numérique à intégration de services) Le réseau RNIS, permet d échanger, à partir d une prise unique, dans des conditions de haute qualité, des informations de nature multiple avec tout Client au service : documents écrits, images, son, données informatiques. Par ailleurs, le réseau RNIS double la capacité de la ligne et permet deux communications simultanées, par exemple, téléphoner et interroger le Minitel. La facturation est assurée par bimestre, au prorata temporis. ACCES DE BASE NUMERIQUE - Frais d accès : soit TTC Les conditions d installation comprises dans l abonnement de base incluent : La pose de la TNR (Terminaison Numérique de Réseau) La pose du BAL (Boîtier Alimentation Locale) si nécessaire La prise de test Les travaux non standards font l objet de facturation aux frais réels, majorés forfaitairement pour dépenses annexes : - Prise supplémentaire ou de remplacement TTC - Déplacement d installation TTC - Redevance mensuelle Accès de base : soit TTC Cette offre inclut les services suivants : présentation du numéro, signal d appel, sous-adresse, portabilité 7

8 NUMERIQUE PLUS Cette formule est valable uniquement lors de la création de l installation. Si le Client désire, par la suite une extension, il prend alors l option «Entreprise» soit rajout de 3 N non consécutifs aux 2 premiers. Cette offre comprend : 1 accès de base numérique incluant : signal d appel, sous- adresse, présentation du numéro, portabilité 2 lignes analogiques ordinaires - Frais d accès : Accès de base TTC Ligne ordinaire (prix par ligne) TTC Redevance mensuelle Offre Numérique Plus TTC GROUPEMENT D ACCES DE BASE NUMERIQUE Un groupement d accès de base peut comprendre initialement de 1 à 7 accès de base. L accès de base comprend : Présentation du numéro, signal d appel, sous-adresse, portabilité Frais d accès : par accès de base dans le groupement TTC Redevance mensuelle : par accès TTC SERVICES COMPLEMENTAIRES RNIS Plusieurs services peuvent être proposés en option, et font l objet d une redevance mensuelle d abonnement. - Confort téléphonique : prix mensuel par canal, B, mixte ou départ : 1.90 soit 2.28 TTC Offre regroupant les services : Coût total, double appel, renvoi du terminal - Service «entreprise» : prestations prévues avec le service confort téléphonique + service restreint + spécialisation de canaux B + SDA pour 5 numéros Tarif pour la première tranche de 5 numéros 5.90 soit 7.08 TTC Par tranche supplémentaire indivisible de 5 numéros SDA : 4.50 soit 5.40 TTC - Indication de coût en mode permanent : prix mensuel par canal B, mixte ou départ : 1.28 soit 1.53 TTC - Transfert d appel à l international : en complément de l option confort : 2.00 soit 2.40 TTC - Service restreint, prix mensuel par canal B, mixte ou départ : soit 2.31 TTC - Formule (SDA de 2 N ) : accès de base avec 1 numéro SDA : GRATUIT - Sélection Directe à l Arrivée (S.D.A) : accès de base ou accès groupé : Un groupe de 10 numéros au départ et par groupe de 5 numéros au-delà, par numéro : soit 1.09 TTC Tranche de 10 Numéros SDA : soit TTC Tranche de 100 Numéros SDA : soit t TTC - Service message d information : le prix du service varie en fonction de l installation du client : Offre sur mesure ACCES PRIMAIRE NUMERIQUE 4 profils sont proposés, comprenant 15, 20, 25 ou 30 canaux B par accès primaire. - Frais d accès : par accès primaire : soit TTC - Redevance mensuelle : par canal B avec un minimum de perception équivalent à 15 canaux : soit TTC SERVICES COMPLEMENTAIRES ACCES PRIMAIRE - Confort téléphonique : prix mensuel par canal, B, mixte ou départ : 1.90 soit 2.28 TTC Offre regroupant les services : Coût total, double appel, renvoi du terminal 8

9 - Transfert d appel à l international : en complément de l option confort : 1.25 soit 1.50 TTC - Indication de coût en mode permanent : prix mensuel par canal B, mixte ou départ : 1.28 soit 1.53 TTC - Renvoi d appel de l ensemble du groupement : par canal B, mixte ou arrivé : GRATUIT - Sélection Directe à l Arrivée (S.D.A): Un groupe de 30 numéros au départ et par groupe de 10 numéros au-delà Tranche de 10 Numéros SDA : soit TTC Tranche de 100 Numéros SDA : soit TTC - Service message d information : le prix du service varie en fonction de l installation du client : Offre sur mesure SECURISATION DES ACCES PRIMAIRES PAR DES ACCES DE BASE Les accès de base de sécurisation font partie des groupements d accès de base. A ce titre les abonnements complémentaires sont appliqués à l ensemble du groupement (confort téléphonique, indication du coût en mode permanent), aux tarifs suivants : Frais d accès : par accès de base TTC Redevance mensuelle : Par accès de base TTC Fonction de ré acheminement (pour l ensemble), redevance mensuelle TTC F. SERVICES DIVERS CHANGEMENT DE LIBELLE D UN CONTRAT D ABONNEMENT Lors d opérations simultanées, Monaco Telecom ne facture que celle dont le prix est le plus élevé. Opération relative à la gestion de l abonnement TTC Frais de modification de dossier TTC Réattribution de Ligne(*) GRATUIT GRATUIT Toute modification du Contrat d abonnement au profit de l un des conjoints GRATUIT GRATUIT ou ex-conjoints est considérée comme une réattribution gratuite. * : Un Client peut à titre gracieux céder sa Ligne à un autre Client qu'il désigne. Ce service est gratuit pour le Client qui cède sa Ligne, mais des frais de modification de dossier sont appliqués au Client qui reprend la Ligne. SUSPENSION DE L UTILISATION D UNE INSTALLATION TELEPHONIQUE Prix par ligne : GRATUIT La suspension à l initiative du Client ne pourra excéder 4 mois consécutifs, au terme de ce délai le contrat de service pourra être résilié avec, le cas échéant, facturation du matériel non restitué. Pendant la durée de la suspension, les redevances d abonnements principaux ou complémentaires ainsi que les redevances de locations, entretiens des matériels fournis au Client restent exigibles. OPERATIONS DIVERSES Duplicata de facture TTC Facture détaillée systématique (papier) TTC Facturation détaillée ponctuelle (sur la base d une facture bimestrielle) TTC Facture séparée (par facture supplémentaire) TTC INOBSERVATION DES DISPOSITIONS CONTRACTUELLES Non-paiement des redevances aux échéances : au terme de la période autorisée pour le règlement des factures, un avis de rappel est adressé aux Clients. En cas de non-paiement au terme de cette nouvelle période, le compte téléphonique du Client fait l objet d une inscription sur la liste des propositions de suspension. Cette inscription s accompagne d une majoration de 8,36 % de la somme due, avec un minimum de perception de : 3.24 soit 3.88 TTC 9

10 INSCRIPTION A L ANNUAIRE Clients Particuliers (seulement pages blanches) : Tout Client particulier à droit à l inscription gratuite dans l annuaire téléphonique d un numéro pour sa Ligne principale, complétée éventuellement de l inscription d un numéro de fax et d un numéro de téléphone mobile. Ces inscriptions sont répercutées dans les listes alphabétiques et numériques. Le nom du titulaire peut être simple ou composé. Le prénom est obligatoire et est inscrit en toutes lettres. Il peut être fait mention d un titre de noblesse. Les femmes peuvent être inscrites sous leur nom de jeune fille, sous leur nom de femmes mariées ou les deux. L ensemble des inscriptions s effectuera conformément aux pièces officielles présentées. L adresse est obligatoire, sauf pour les téléphones mobiles. Clients Commerciaux (pages jaunes et blanches) : Le nombre d inscriptions inclut les Lignes fax, téléphones mobiles et télex, même si elles ne font pas partie de la S.D.A. et du RNIS. Les Utilisateurs d installations comprenant des Lignes groupées ont le choix d inscrire à l annuaire le numéro de tête du groupement principal ou pas. L inscription s effectuera conformément à la dénomination sur : - le Registre du Commerce et de l Industrie, - les pièces officielles ou les statuts. L adresse est obligatoire, sauf pour les téléphones mobiles. INSCRIPTIONS SPECIALES OU NON-INSCRIPTIONS Tout Client peut faire porter à l annuaire la mention indiquant que sa Ligne est équipée d un répondeur téléphonique, moyennant un supplément d abonnement de : 1.28 soit 1.54 TTC Inscription adresse GRATUIT Tous les Clients filaires (analogiques ou RNIS) ont la possibilité d'inscrire leur adresse mail à l'annuaire. Une seule inscription par numéro de compte est acceptée. L'inscription se fait directement à partir du site internet Monaco Telecom (la clôture des inscriptions se fait au même moment que celle de l'édition papier de l'annuaire, soit le 31 décembre de l'année en cours pour l'édition papier de l'année suivante). Le Client peut à tout moment revenir sur ce formulaire pour s'inscrire, modifier, ou annuler son inscription. Non Inscription à l Annuaire : GRATUIT Non inscription pour les Lignes de chantier (souscrit par une entreprise de construction pour ses chantiers en activité) : GRATUIT G. PRODUITS COMPLEMENTAIRES VENTE D ANNUAIRES Annuaire MC Edition Standard TTC H. MATERIEL Monaco Telecom loue et vend à ses Clients du matériel téléphonique et péri téléphonique. La facturation de location est assurée par bimestre d avance à terme à échoir, au prorata temporis. LOCATION Le Client est responsable du matériel mis à sa disposition. Une redevance est perçue par Monaco Telecom qui est une redevance de «location entretien». L entretien couvre les cas de pannes pour défauts non imputables au Client. La durée minimale de location d un appareil est de 12 mois. 10

11 Postes à la location : (redevance mensuelle d abonnement) Alcatel Temporis 05 (PLUS COMMERCIALISE) Alcatel Temporis 250 Confort Alcatel Versatis 250 (PLUS COMMERCIALISE) Alcatel Versatis 350 (PLUS COMMERCIALISE) ALLIANCE (PLUS COMMERCIALISE) AMPLITUDE (PLUS COMMERCIALISE) Audience 32 (PLUS COMMERCIALISE) AUDIENCE 42 (PLUS COMMERCIALISE) Audience 52 (PLUS COMMERCIALISE) BALADIN (PLUS COMMERCIALISE) BASIC (PLUS COMMERCIALISE) BEOCOM 2000 (PLUS COMMERCIALISE) BIG BUTTON (PLUS COMMERCIALISE) Boreal DECT Avena 122 sans répondeur (PLUS COMMERCIALISE) DECT Siemens 3010 (PLUS COMMERCIALISE) Depaepe Laser Blanc (PLUS COMMERCIALISE) DORO SeePlus 314 ci DORO TEL 2i Blanc ELEGANCE 33 (PLUS COMMERCIALISE) ELITYS (PLUS COMMERCIALISE) EOLE (PLUS COMMERCIALISE) EOLE 100 (PLUS COMMERCIALISE) EOLE 180 (PLUS COMMERCIALISE) LATITUDE (PLUS COMMERCIALISE) LIBERO (PLUS COMMERCIALISE) MATRACOM 25 (PLUS COMMERCIALISE) MONTE-CARLO (PLUS COMMERCIALISE) S63 CADRAN (PLUS COMMERCIALISE) S63 KLA (PLUS COMMERCIALISE) S63 KLA MURAL (PLUS COMMERCIALISE) S63 MURAL (PLUS COMMERCIALISE) Satellite Siemens C100 (PLUS COMMERCIALISE) Siemens 4010 (PLUS COMMERCIALISE) Siemens A160 (PLUS COMMERCIALISE) Siemens A240 (PLUS COMMERCIALISE) Siemens A260 (PLUS COMMERCIALISE) Siemens AC160 (PLUS COMMERCIALISE) Siemens AS Siemens C1 (PLUS COMMERCIALISE) Siemens C100 (PLUS COMMERCIALISE) Siemens C150 (PLUS COMMERCIALISE) Siemens C340 (PLUS COMMERCIALISE) Siemens C34 couleur (PLUS COMMERCIALISE) Siemens C450 (PLUS COMMERCIALISE) Siemens C470 (PLUS COMMERCIALISE) Siemens S100 couleur (PLUS COMMERCIALISE) Siemens S1 couleur (PLUS COMMERCIALISE) Siemens S450 (PLUS COMMERCIALISE) Siemens SL440 noir (PLUS COMMERCIALISE) Siemens SL560 (PLUS COMMERCIALISE) Siemens SL780 Silver and black Siemens SL740 couleur (PLUS COMMERCIALISE) Siemens SL74 couleur (PLUS COMMERCIALISE) T284 (PLUS COMMERCIALISE)

12 T286 (PLUS COMMERCIALISE) T286 chantier (PLUS COMMERCIALISE) T289 (PLUS COMMERCIALISE) T289 chantier (PLUS COMMERCIALISE) T610 (PLUS COMMERCIALISE) Temporis 06 (PLUS COMMERCIALISE) Temporis 42 (PLUS COMMERCIALISE) Temporis 45 (PLUS COMMERCIALISE) Temporis TM05 (PLUS COMMERCIALISE) U43 (PLUS COMMERCIALISE) NON RESTITUTION DU MATERIEL PAR LE CLIENT Lors de la résiliation de Ligne téléphonique, le Client est tenu de restituer à Monaco Telecom le matériel loué ou mis à sa disposition. En cas de non restitution, le montant facturé au Client sera égal à 15 mois de location du matériel concerné. Le montant facturé au Client pourra faire l objet d un dégrèvement. Le Client à 6 mois pour ramener le matériel et ce dernier sera remboursé même si il n y a plus de Lignes existantes. I. NUMEROS LIBRES Le Numéro Libre est un service de communications établies par voie automatique payables par un Client demandé et par conséquent gratuites pour le demandeur. Ce service permet : - en interne, aux employés en déplacement d appeler l entreprise sans frais - en externe de ne pas faire payer à des Clients des prestations de renseignements, locations ou inscriptions. NUMERO LIBRE INTERNATIONAL ENTRANT (NLI) Frais d accès au service : Par numéro souscrit TTC Abonnement mensuel (par numéro souscrit) TTC Limiteur : Correspond au nombre de communications ou accès simultanés acheminés jusque chez le Client : GRATUIT Modifications contractuelles : soit TTC Communications : Prix moyens par minute sans modulation horaire - France (facturation par palier de 32 secondes) soit en moyenne par minute : soit TTC - Allemagne, Royaume-Uni, Belgique, Pays-Bas, Saint-Marin, Suisse, Italie (facturation par palier de 15 secondes) soit en moyenne par minute : soit TTC - Etats-Unis, Canada (facturation par palier de 12 secondes) soit en moyenne par minute : soit TTC REMARQUE : Si le Client demande l ouverture d un numéro dans plusieurs pays, à chaque pays correspond son propre numéro. Le service qui offre un numéro unique pour plusieurs pays n est pas disponible à Monaco. NUMERO LIBRE MONEGASQUE (NLM 800) Service permettant aux entreprises monégasques basées à Monaco de se faire appeler gratuitement depuis une ligne fixe appartenant au réseau MT. Frais d accès au service : Par numéro desservi TTC Abonnement mensuel TTC Les appels en provenance de tout le territoire sont acheminés vers un établissement unique du Client. Les communications établies sur le réseau téléphonique commuté à destination d un Client au service «Numéro Libre Monégasque» (NLM) sont facturées au titulaire du NLM sur la base du tarif local, en fonction de la durée. 12

13 J. NUMEROS PARTENAIRES Numéros accessibles depuis un poste fixe raccordé au réseau Monaco Telecom avec une tarification particulière pour l Utilisateur permettant une rétribution du fournisseur de service (souscripteur). Contrat souscrit pour une durée minimale de 12 mois. Deux grandes familles de numéros partenaires : - Tarification Utilisateur à la durée de la communication : tranches disponibles et tarif utilisateur Numéro Partenaire 8911 (0,15 TTC/mn) Fréquence impulsion 1 UT toutes les 45 secondes Numéro Partenaire 8922 (0,29 TTC/mn) Fréquence impulsion 1 UT toutes les 22 secondes Numéro Partenaire 8933 (0,45 TTC/mn) Fréquence impulsion 1 UT toutes les 15 secondes Numéro Partenaire 8944 (0,61 TTC/mn) Fréquence impulsion 1 UT toutes les 11 secondes Numéro Partenaire 8955 (0,75 TTC/mn) Fréquence impulsion 1 UT toutes les 9 secondes Numéro Partenaire 8966 (0,90 TTC/mn) Fréquence impulsion 1 UT toutes les 7 secondes Numéro Partenaire 8977 (1,12 TTC/mn) Fréquence impulsion 1 UT toutes les 6 secondes Tarification Utilisateur à l appel : durée maximum de l appel 5 minutes Numéro Partenaire (0,337 TTC/appel) Numéro Partenaire (0,450 TTC/appel) Numéro Partenaire (0,562 TTC/appel) Au-delà de la durée maximum d appel (5 minutes) facturation à la seconde sur la base de (prix minute) : soit 0.03 TTC - Reversion fournisseur du service Il s agit ici de la société qui a souscrit au numéro et qui le met à disposition de ces clients. - Reversion sur accès à la durée Numéro Partenaire 8911 Reversement 3,0 /h soit à la minute Numéro Partenaire 8922 Reversement 7,8 /h soit à la minute Numéro Partenaire 8933 Reversement 13,2 /h soit à la minute Numéro Partenaire 8944 Reversement 19,8 /h soit à la minute Numéro Partenaire 8955 Reversement 26,4 /h soit à la minute Numéro Partenaire 8966 Reversement 33 /h soit à la minute Numéro Partenaire 8977 Reversement 40,2 /h soit à la minute Reversement sur accès au forfait : Reversement forfaitaire par appel Numéro Partenaire Numéro Partenaire Numéro Partenaire Frais de Mise en service : soit TTC Délai de Mise en service de 6 semaines à compter de la signature du formulaire d abonnement par l Appelé. 13

14 Redevance mensuelle : soit TTC K. TARIFS DES COMMUNICATIONS Les communications sont facturées à la seconde, au-delà d'un crédit temps ou d'un coût de connexion, sur la base d'un prix/minute exprimé ci-dessous. - APPELS VERS MONACO Modulation horaire : heures pleines du lundi au vendredi de 8h à 19h et le samedi de 8h à 12h. Le reste du temps, le dimanche et les jours fériés tarifs heures creuses Monaco : (y compris numéros de VoIP monégasque 870X XX XX) Crédit temps de 40 secondes facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC - APPELS VERS LA FRANCE Modulation horaire : heures pleines du lundi au vendredi de 8h à 19h et le samedi de 8h à 12h. Le reste du temps, le dimanche et les jours fériés tarifs heures creuses France voisinage : Circonscription tarifaire de Nice Crédit temps de 40 secondes facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC France Hors voisinage Crédit temps de 20 secondes facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC - APPELS VERS LES MOBILES Modulation horaire : heures pleines du lundi au vendredi de 8h à 21h30 et le samedi de 8h à 12h. Le reste du temps, le dimanche et les jours fériés tarifs heures creuses. Monaco Telecom Mobile Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Orange & SFR & Bouygues & Free Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC - APPELS VERS L INTERNATIONAL 14

15 Modulation horaire : heures pleines du lundi au vendredi de 8h à 21h30 et le samedi de 8h à 14h. Le reste du temps, le dimanche et les jours fériés tarifs heures creuses. Pour chaque destination fixe ou mobile quel que soit la zone : Coût de connexion facturé TTC Zone A & B (hors mobile) & J: Zone A : Allemagne, Andorre, Belgique, Canaries (îles), Espagne, Italie, Luxembourg, Pays Bas, Royaume Uni, Suisse. Zone B : Açores, Autriche, Danemark, Féroé (îles), Finlande, Grèce, Irlande, Liechtenstein, Madère, Norvège, Portugal, San Marin, Suède. Zone J : Canada, Etats - Unis Cout de connexion + à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone A & B mobile : Zone A Mobile : Allemagne, Andorre, Belgique, Canaries (îles), Espagne, Italie, Luxembourg, Pays Bas, Royaume-Uni, Suisse. Zone B Mobile : Autriche, Danemark, Finlande, Grèce, Irlande, Liechtenstein, Norvège, Portugal, San Marin, Suède. Cout de connexion + à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone C (hors mobile) : Guadeloupe, Guyane, Hongrie, Martinique, Pologne, Réunion, Slovaquie, St Pierre et Miquelon, (Rép.) Tchèque, Turquie. Cout de connexion + à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone C & D mobile Zone C Mobile : Hongrie, Pologne, Slovaquie, (Rép.) Tchèque, Turquie. Zone D Mobile : Chypre, Maroc, Serbie-Monténégro Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone D (hors mobile): Algérie, Chypre, Maroc, Serbie-Monténégro, Tunisie. Cout de connexion + à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone E (hors mobile) : Alaska, Albanie, Bosnie, Bulgarie, Croatie, Gibraltar, Groenland, Islande, Macédoine, Malte, Mayotte, Roumanie, Russie, Slovénie Cout de connexion + à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone E Mobile : Bosnie, Bulgarie, Croatie, Islande, Macédoine, Malte, Roumanie, Slovénie Cout de connexion + à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC 15

16 Zone F & F Mobile : Zone F : Australie, Azerbaïdjan, Belarus, Chine, (Rép.) Corée du Sud, Emirats Arabes Unis, Estonie, Géorgie, Hawaii, Hong Kong, Israël, Japon, Kirghystan, Lettonie, Libye, Lituanie, Malaisie, Moldavie, Nouvelle-Zélande, Palestine, Philippines, Russie (Sovintel), Singapour, Tadjikistan, Taïwan, Thaïlande, Turkménistan, Ukraine. Zone F Mobile : Australie, Chine, (Rép.) Corée du Sud, Estonie, Israël, Japon, Libye, Lituanie, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Philippines, Singapour, Taïwan, Thaïlande. Cout de connexion + à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone G & G Mobile Zone G : Afrique du Sud, Arabie Saoudite, Argentine, Bahreïn, Benin, Brésil, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, (Rép.) Centrafrique, Chili, Colombie, Comores, Congo, (Rép. Dém.) Congo, Côte d'ivoire, Djibouti, Egypte, Gabon, Guinée Equatoriale, (Rép.) Guinée, Inde, Indonésie, Liban, Madagascar, Mali, Maurice (île), Mauritanie, Mexique, Niger, Nouvelle - Calédonie, Pérou, Polynésie Française, Rwanda, Sénégal, Tchad, Togo, Venezuela, Wallis et Futuna. Zone G Mobile : Afrique du Sud, Argentine, Benin, Brésil, Cameroun, Chili, Colombie, Comores, Côte d'ivoire, Gabon, Guinée Equatoriale, (Rép.) Guinée, Inde, Indonésie, Liban, Mali, Pérou, Rwanda, Sénégal, Tchad, Venezuela. Cout de connexion + à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone H & H mobile : Zone H : Afghanistan, Angola, Anguilla, Antigua & Barbuda, Antilles Néerlandaises, Arménie, Aruba, Ascension (îles), Bahamas, Bangladesh, Barbade, Belize, Bermudes, Bhoutan, Bolivie, Botswana, Brunei, Cambodge, Cap Vert (îles), Cayman (îles), Cook (îles), (Rép. Dém) Corée du Nord, Costa Rica, Cuba, Diego Garcia, (Rép.) Dominicaine, Dominique, El Salvador, Equateur, Erythrée, Ethiopie, Falkland (îles), Fidji (îles), Gambie, Ghana, Grenade, Guam, Guatemala, Guinée Bissau, Guyana, Haïti, Honduras, Irak, Iran, Jamaïque, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Kiribati, Koweït, Laos, Lesotho, Libéria, Macao, Malawi, Maldives, Marianne (îles), Marshall (îles), Micronésie (Etats Fédérés), Mongolie, Montserrat, Mozambique, Myanmar, Namibie, Nauru, Népal, Nicaragua, Nigéria, Niue, Norfolk, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Palau, Panama, Papouasie/Nlle Guinée, Paraguay, Porto-Rico, Qatar, Salomon (îles) Samoa Américaines, Samoa Occidentales, Sao Tome et Principe, Seychelles, Sierra Léone, Somalie, Soudan, Sri Lanka, St Kits & Nevis, St Vincent & Grenadine, Ste Hélène, Ste Lucie, Surinam, Swaziland, Syrie, Tanzanie, Timor Orientale, Tokelau, Tonga, Trinité & Tobago, Turks & Caïques, Tuvalu, Uruguay, Vanuatu, Vierges Américaines (îles), Vierges Britanniques (îles), Viet Nam, Yémen, Zambie, Zimbabwe. Zone H Mobile : Angola, Bangladesh, Bolivie, (Rép.) Dominicaine, El Salvador, Equateur, Haïti, Jordanie, Kazakhstan, Nigéria, Ouzbékistan, Panama, Paraguay, Qatar, Seychelles, Uruguay, Viet Nam, Zimbabwe. Cout de connexion + à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Inmarsat: service de liaison par satellite pour mobiles terrestres, avions ou navire en mer. Le premier chiffre du numéro d abonné correspond à un code de service. Le numéro d abonné commence systématiquement par 3, 5, 6 ou 7 (ce dernier est précédé de l indicatif ). Indicatifs Inmarsat M4 HSD SNAC Inmarsat B acchs unique Inmarsat B HD acchs unique Inmarsat M acchs unique Inmarsat Mini M acchs unique Aeromobile Seanet Tarification : tarification à la seconde sans crédit temps ni coût de connexion sur la base de (prix exprimés en minutes) Iridium : système global de communications utilisant une constellation de satellites défilants. Il permet de communiquer sur toute la Terre entre des terminaux mobiles, terrestres ou maritimes, et des fournisseurs d'accès Iridium Premium (Indicatif : ) TTC 16

17 Iridium Standard (Indicatif : ) TTC Thuraya : système de téléphone satellitaire couvrant principalement le Moyen-Orient, l'afrique, l'europe de l'ouest, l'asie et l'australie. Thuraya (Indicatif : 00882) TTC L. LES FORFAITS LIGHT & PRO LES FORFAITS LIGHT Lancés en décembre 2004, les forfaits light sont accessibles aux particuliers uniquement. - Description : le Forfait Light permet au Client de bénéficier tous les mois d un nombre d heures de Communications déterminées au choix du Client Les appels dans les Forfaits Light sont décomptés à la seconde, dès la première seconde. Le Forfait Light est applicable 7 jours sur 7, 24 heures sur 24. Les heures comprises dans le Forfait Light souscrit sont valables un mois calendaire. A défaut d être utilisées dans le mois, les minutes du Forfait ne sont ni reportées sur le mois suivant, ni remboursées. Les forfaits light ne portent que sur 1 contrat, si le client à plusieurs contrats il lui est nécessaire de souscrire à un forfait par contrat. Les forfaits light sont compatibles mais ne sont pas cumulable c'est-à- dire que sur un même contrat on peut avoir un forfait light Monaco, un forfait Light France, un forfait Light Mobile et un forfait Light International. Toutefois, il est impossible d avoir 2 forfaits Monaco, France, Mobile ou International sur une même ligne. - Conditions de souscriptions : Les forfaits Light sont exclusivement réservés aux particuliers. Sont exclues de la présente offre, les personnes inscrites au Répertoire du Commerce et de l Industrie de MONACO. Les Forfaits Light sont incompatibles avec l offre Privilège Entreprise. Lignes compatibles : une ligne analogique isolée ou un accès de base RNIS isolé seulement. Sont donc incompatible avec la présente offre les groupements de lignes analogiques, les groupements d accès de base ainsi que les accès Primaire. - Conditions financières : Le prix du Forfait Light est mensuel, il est payable d avance à bimestre échu. En cas de mise en service en cours de mois, le prix du forfait Light et le nombre d heures comprises dans le forfait Light ne sont pas calculés au prorata temporis. - Facturation des communications émises au-delà ou hors forfait : en cas de dépassement du forfait, les communications sont facturées sur la base du plan tarifaire Abonnés (tarif habituel). - Durée d engagement : 6 mois - Changement de forfait : possibilité de modifier son forfait trois fois par an sans frais, au-delà : Changement de forfait (au-delà de 3 par an) : soit TTC - Suivi de la consommation du(es) forfait(s) : gratuit via le 300 FORFAITS LIGHT MONACO Sont éligibles aux forfaits Light les communications locales (Monaco y compris les numéros de VoIP monégasques) hors numéros spéciaux et numéros permettant d accéder à l internet en bas débit. 2h/mois h/mois h/mois Illimité

18 FORFAIT SENIOR MONACO ILLIMITE Offre gratuite réservée aux clients GP résidents en principauté et âgés de plus de 65 ans. Cette offre est limitée à une ligne par client. Cette offre permet au bénéficiaire de bénéficier de communications locales illimitées. Les communications éligibles au forfait sont les mêmes que pour les forfaits LIGHT MONACO. FORFAITS LIGHT France Sont éligibles aux forfaits Light FRANCE les communications émises à destinations de la France y compris la zone de voisinage. Sont exclues les communications à destinations des numéros spéciaux (08 XX) ainsi que les communications à destination des numéros VoIP d opérateurs français (09 XX). - 1h/mois h/mois h/mois h/mois h/mois FORFAIT LIGHT MOBILES Sont éligibles aux forfaits Light mobiles les communications émises à destinations des mobiles Monaco Telecom (MT Mobiles) ainsi que les mobiles d opérateurs français (Orange, SFR, Bouygues). - 20mn/mois mn/mois h/mois h/mois h/mois h/mois FORFAITS LIGHT INTERNATIONAL Sont éligibles aux forfaits Light International les communications émises à destinations des téléphones fixes des pays appartenant aux zones A, B et J. Les communications émises à terminaison des mobiles des pays appartenant à ces zones ne sont pas éligibles au forfait. - 30mn/mois h/mois h/mois h/mois h/mois h/mois LES FORFAITS PRO (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Les forfaits Pro sont accessibles aux Professionnels et aux entreprises ne bénéficiant pas de l offre Privilège Entreprise - Description : le Forfait Pro permet au Client de bénéficier tous les mois d un nombre d heures de Communications déterminées au choix du Client Les appels émis dans le cadre de Forfaits Pro sont décomptés à la seconde, dès la première seconde. Le Forfait Pro s applique 7 jours sur 7, 24 heures sur 24. Les heures comprises dans le Forfait Pro souscrit sont valables un mois calendaire. A défaut d être utilisées dans le mois, les minutes du Forfait ne sont ni reportées sur le mois suivant, ni remboursées. Les forfaits Pro ne portent que sur 1 contrat, si le client à plusieurs contrats il lui est nécessaire de souscrire à un forfait par contrat. Comme pour les forfaits Light, les forfaits Pro sont compatibles mais ne sont pas cumulable. Sur un même contrat il n est donc pas possible de souscrire à 2 forfaits portant sur une même destination. 18

19 - Conditions de souscriptions : Les forfaits Pro sont exclusivement réservés aux Professionnels ou aux entreprises inscrites aux au Répertoire du Commerce et de l Industrie de MONACO ou disposant d une autorisation d exercer. Les Forfaits Pro sont incompatibles avec l offre Privilège Entreprise. Lignes compatibles : l ensemble des installations sont donc compatibles avec les forfaits Pro, et ce qu il s agisse d une ligne analogique simple, d un groupement de ligne analogique, d un accès de base isolé ou groupé ou encore d un accès Primaire. - Conditions financières : Le prix du Forfait Pro est mensuel, il est payable d avance à bimestre échu. En cas de mise en service en cours de mois, le prix du forfait Pro et le nombre d heures comprises dans le forfait ne sont pas calculés au prorata temporis. - Facturation des communications émises au-delà ou hors forfait : en cas de dépassement du forfait, les communications sont facturées sur la base du plan tarifaire Abonnés (tarif habituel). - Durée d engagement : 6 mois - Changement de forfait : possibilité de modifier son forfait trois fois par an sans frais, au-delà : Changement de forfait (au-delà de 3 par an) : soit TTC - Suivi de la consommation du(es) forfait(s) : gratuit via le 300 FORFAITS PRO MONACO (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Sont éligibles aux forfaits Pro les communications locales (Monaco y compris les numéros de VoIP monégasques). N entrent pas dans le cadre des forfaits les communications à destination des numéros spéciaux et numéros permettant d accéder à l internet en bas débit mn/mois mn/mois mn/mois mn/mois FORFAITS PRO France (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Sont éligibles aux forfaits Pro FRANCE les communications émises à destinations de la France y compris la zone de voisinage. Sont exclues les communications à destinations des numéros spéciaux (08 XX) ainsi que les communications à destination des numéros VoIP d opérateurs français (09 XX). - 90mn/mois mn/mois mn/mois mn/mois mn/mois FORFAIT PRO MOBILES (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Sont éligibles aux forfaits Pro mobiles les communications émises à destinations des mobiles Monaco Telecom (MT Mobiles) ainsi que les mobiles d opérateurs français (Orange, SFR, Bouygues). - 30mn/mois mn/mois mn/mois mn/mois mn/mois mn/mois FORFAITS PRO INTERNATIONAL (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Sont éligibles aux forfaits Pro International les communications émises à destinations des téléphones fixes des pays appartenant aux zones A, B et J. Les communications émises à terminaison des mobiles des pays appartenant à ces zones ne sont pas éligibles au forfait. 19

20 - 30mn/mois mn/mois mn/mois mn/mois mn/mois mn/mois M. L OFFRE «PRIVILEGE ENTREPRISE» (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Offre tarifaire dédiée aux Entreprises (et aux professionnels) leur permettant de bénéficier de prix minutes spécifiques et d accéder à un choix d options et une gamme de forfaits spécifiques. Privilège Entreprise : Pour accéder à l offre privilège Entreprise, le client souscrit à un abonnement mensuel. Moyennant la souscription à cet abonnement, le client bénéfice de l offre Privilège sur l ensemble de ses lignes (regroupées sur un même compte de regroupement compte master) et ce quel qu en soit le nombre et la technologie (accès de base isolé ou groupé, accès primaire, lignes analogiques isolées ou groupées). Redevance mensuelle d abonnement : soit TTC TARIFS PRIVILEGE (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Les communications sont facturées à la seconde, au-delà d'un crédit temps ou d'un coût de connexion, sur la base d'un prix/minute exprimé ci-dessous. Modulation horaire applicable à l ensemble des zones : heures pleines du lundi au samedi de 8h à 20h. Le reste du temps, le dimanche et les jours fériés tarifs heures creuses - APPELS VERS MONACO Monaco : (y compris numéros de VoIP monégasque 870X XX XX) Crédit temps de 40 secondes facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC - APPELS VERS LA FRANCE France voisinage : Circonscription tarifaire de Nice Crédit temps de 40 secondes facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC France Hors voisinage Crédit temps de 20 secondes facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC 20

21 - APPELS VERS LES MOBILES Monaco Telecom Mobile Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Orange & SFR Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Bouygues Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC - APPELS VERS L INTERNATIONAL Zone A : Allemagne, Andorre, Belgique, Canaries (îles), Espagne, Italie, Luxembourg, Pays Bas, Royaume Uni, Suisse. Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone A Mobile : Allemagne, Andorre, Belgique, Canaries (îles), Espagne, Italie, Luxembourg, Pays Bas, Royaume-Uni, Suisse. Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone B : Açores, Autriche, Danemark, Féroé (îles), Finlande, Grèce, Irlande, Liechtenstein, Madère, Norvège, Portugal, San Marin, Suède. Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone B Mobile : Autriche, Danemark, Finlande, Grèce, Irlande, Liechtenstein, Norvège, Portugal, San Marin, Suède. Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone C : Guadeloupe, Guyane, Hongrie, Martinique, Pologne, Réunion, Slovaquie, St Pierre et Miquelon, (Rép.) Tchèque, Turquie. Coût de connexion facturé TTC 21

22 Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone C Mobile : Hongrie, Pologne, Slovaquie, (Rép.) Tchèque, Turquie. Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone D : Algérie, Chypre, Maroc, Serbie-Monténégro, Tunisie. Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone D Mobile : Chypre, Maroc, Serbie-Monténégro Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone E : Alaska, Albanie, Bosnie, Bulgarie, Croatie, Gibraltar, Groenland, Islande, Macédoine, Malte, Mayotte, Roumanie, Russie, Slovénie Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone E Mobile : Bosnie, Bulgarie, Croatie, Islande, Macédoine, Malte, Roumanie, Slovénie Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone F : Australie, Azerbaïdjan, Belarus, Chine, (Rép.) Corée du Sud, Emirats Arabes Unis, Estonie, Géorgie, Hawaii, Hong Kong, Israël, Japon, Kirghystan, Lettonie, Libye, Lituanie, Malaisie, Moldavie, Nouvelle-Zélande, Palestine, Philippines, Russie (Sovintel), Singapour, Tadjikistan, Taïwan, Thaïlande, Turkménistan, Ukraine. Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone F Mobile : Australie, Chine, (Rép.) Corée du Sud, Estonie, Israël, Japon, Libye, Lituanie, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Philippines, Singapour, Taïwan, Thaïlande. Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC 22

23 Zone G : Afrique du Sud, Arabie Saoudite, Argentine, Bahreïn, Benin, Brésil, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, (Rép.) Centrafrique, Chili, Colombie, Comores, Congo, (Rép. Dém.) Congo, Côte d'ivoire, Djibouti, Egypte, Gabon, Guinée Equatoriale, (Rép.) Guinée, Inde, Indonésie, Liban, Madagascar, Mali, Maurice (île), Mauritanie, Mexique, Niger, Nouvelle - Calédonie, Pérou, Polynésie Française, Rwanda, Sénégal, Tchad, Togo, Venezuela, Wallis et Futuna. Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone G Mobile : Afrique du Sud, Argentine, Benin, Brésil, Cameroun, Chili, Colombie, Comores, Côte d'ivoire, Gabon, Guinée Equatoriale, (Rép.) Guinée, Inde, Indonésie, Liban, Mali, Pérou, Rwanda, Sénégal, Tchad, Venezuela. Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone H : Afghanistan, Angola, Anguilla, Antigua & Barbuda, Antilles Néerlandaises, Arménie, Aruba, Ascension (îles), Bahamas, Bangladesh, Barbade, Belize, Bermudes, Bhoutan, Bolivie, Botswana, Brunei, Cambodge, Cap Vert (îles), Cayman (îles), Cook (îles), (Rép. Dém) Corée du Nord, Costa Rica, Cuba, Diego Garcia, (Rép.) Dominicaine, Dominique, El Salvador, Equateur, Erythrée, Ethiopie, Falkland (îles), Fidji (îles), Gambie, Ghana, Grenade, Guam, Guatemala, Guinée Bissau, Guyana, Haïti, Honduras, Irak, Iran, Jamaïque, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Kiribati, Koweït, Laos, Lesotho, Libéria, Macao, Malawi, Maldives, Marianne (îles), Marshall (îles), Micronésie (Etats Fédérés), Mongolie, Montserrat, Mozambique, Myanmar, Namibie, Nauru, Népal, Nicaragua, Nigéria, Niue, Norfolk, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Palau, Panama, Papouasie/Nlle Guinée, Paraguay, Porto-Rico, Qatar, Salomon (îles) Samoa Américaines, Samoa Occidentales, Sao Tome et Principe, Seychelles, Sierra Léone, Somalie, Soudan, Sri Lanka, St Kits & Nevis, St Vincent & Grenadine, Ste Hélène, Ste Lucie, Surinam, Swaziland, Syrie, Tanzanie, Timor Orientale, Tokelau, Tonga, Trinité & Tobago, Turks & Caïques, Tuvalu, Uruguay, Vanuatu, Vierges Américaines (îles), Vierges Britanniques (îles), Viet Nam, Yémen, Zambie, Zimbabwe. Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone H Mobile : Angola, Bangladesh, Bolivie, (Rép.) Dominicaine, El Salvador, Equateur, Haïti, Jordanie, Kazakhstan, Nigéria, Ouzbékistan, Panama, Paraguay, Qatar, Seychelles, Uruguay, Viet Nam, Zimbabwe. Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Zone J : Canada, Etats - Unis Coût de connexion facturé TTC Au-delà facturation à la seconde sur la base de (prix par minute) : Heures pleines TTC Heures creuses TTC Inmarsat: service de liaison par satellite pour mobiles terrestres, avions ou navire en mer. Le premier chiffre du numéro d abonné correspond à un code de service. Le numéro d abonné commence systématiquement par 3, 5, 6 ou 7 (ce dernier est précédé de l indicatif ). Indicatifs Inmarsat M4 HSD SNAC Inmarsat B acchs unique Inmarsat B HD acchs unique Inmarsat M acchs unique Inmarsat Mini M acchs unique

24 Aeromobile Seanet Tarification : tarification à la seconde sans crédit temps ni coût de connexion sur la base de (prix exprimés en minutes) Iridium : système global de communications utilisant une constellation de satellites défilants. Il permet de communiquer sur toute la Terre entre des terminaux mobiles, terrestres ou maritimes, et des fournisseurs d'accès Iridium Premium (Indicatif : ) TTC Iridium Standard (Indicatif : ) TTC Thuraya : système de téléphone satellitaire couvrant principalement le Moyen-Orient, l'afrique, l'europe de l'ouest, l'asie et l'australie. Thuraya (Indicatif : 00882) TTC Options tarifaires «Privilège» : (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Implique obligatoirement la souscription à l abonnement «Privilège Entreprise». Ces options permettent aux clients de bénéficier d une remise supplémentaire déterminées en fonction du montant bimestriel de consommation. LES FORFAITS PRIVILEGE (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Les forfaits Privilèges sont accessibles aux Professionnels et aux entreprises ayant souscrit à l offre Privilège Entreprise. - Description : le Forfait Privilège permet au Client de bénéficier tous les mois d un nombre d heures de Communications déterminées au choix du Client. Le client souscrit à 1 forfait pour l ensemble de son installation et ce quel que soit le nombre de lignes du client à condition que celles-ci appartiennent à la même hiérarchie. Les appels émis dans le cadre de Forfaits sont décomptés à la seconde, dès la première seconde. Le Forfait s applique 7 jours sur 7, 24 heures sur 24. Les heures comprises dans le Forfait Privilège souscrit sont valables un mois calendaire. A défaut d être utilisées dans le mois, les minutes du Forfait ne sont ni reportées sur le mois suivant, ni remboursées. Les forfaits Privilèges sont compatibles mais ne sont pas cumulable. Sur un même contrat il n est donc pas possible de souscrire à 2 forfaits portant sur une même destination. - Conditions de souscriptions : Les forfaits Privilège sont exclusivement réservés aux Professionnels ou aux entreprises inscrites aux au Répertoire du Commerce et de l Industrie de MONACO ou disposant d une autorisation d exercer et ayant souscrit préalablement à l offre Privilège Entreprise. Un client ayant souscrit à une Offre Privilège ne peut souscrire à un forfait appartenant à la gamme pro ou light. - Conditions financières : Le prix du Forfait Privilège est mensuel, il est payable d avance à bimestre échu. En cas de mise en service en cours de mois, le prix du forfait et le nombre d heures comprises dans le forfait ne sont pas calculés au prorata temporis. - Facturation des communications émises au-delà ou hors forfait : en cas de dépassement du forfait, les communications sont facturées sur la base du plan tarifaire Privilège Entreprise (tarif habituel). - Compatibilité de l offre avec les options Privilège, les forfaits Privilèges sont compatibles avec les options Privilège existantes. Toutefois seules les communications émises au-delà du forfait bénéficient de la remise. - Durée d engagement : 6 mois - Changement de forfait : possibilité de modifier son forfait trois fois par an sans frais, au-delà : Changement de forfait (au-delà de 3 par an) : 30 FORFAITS PRIVILEGE MONACO (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Sont éligibles aux forfaits Privilèges Monaco les communications locales (Monaco y compris les numéros de VoIP monégasques). N entrent pas dans le cadre des forfaits Privilège Monaco les communications à destination des numéros spéciaux et numéros permettant d accéder à l internet en bas débit. 2h/mois h/mois h/mois

25 20h/mois h/mois h/mois FORFAITS PRIVILEGE France (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Sont éligibles aux forfaits Privilège FRANCE les communications émises à destinations de la France y compris la zone de voisinage. Sont exclues les communications à destinations des numéros spéciaux (08 XX) ainsi que les communications à destination des numéros VoIP d opérateurs français (09 XX). 2h/mois h/mois h/mois h/mois h/mois h/mois FORFAIT PRIVILEGE MOBILES (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Sont éligibles aux forfaits Privilèges mobiles les communications émises à destinations des mobiles Monaco Telecom (MT Mobiles) ainsi que les mobiles d opérateurs français (Orange, SFR, Bouygues). 2h/mois h/mois h/mois h/mois h/mois h/mois FORFAITS PRIVILEGE INTERNATIONAL (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Sont éligibles aux forfaits Privilège International les communications émises à destinations des téléphones fixes des pays appartenant aux zones A, B et J. Les communications émises à terminaison des mobiles des pays appartenant à ces zones ne sont pas éligibles au forfait. 2h/mois h/mois h/mois h/mois h/mois h/mois LES OPTIONS PRIVILEGE (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) OPTION PRIVILEGE INTERNATIONAL Cette offre permet aux clients de bénéficier d une remise en fonction du montant des communications () facturées pour les appels émis à destinations des zones internationales (A, A Mob, B, B Mob, C, C Mob, D, D Mob, E, E Mob, F, F Mob, G, G Mob, H, H Mob, J, Kosovo et Ghana Mobiles) L offre est compatible avec la gamme de Forfaits Privilège International toutefois, seules les communications émises au-delà du forfait sont prises en compte pour la détermination du pourcentage de remise ainsi que de son montant. Incompatible avec «Privilège Pays» et «Privilège Intégral» Paliers bimestriel de consommation en Réduction en % Inférieur A A A A A A A

26 A Supérieur A Redevance mensuelle d abonnement : 5.00 OPTION PRIVILEGE FRANCE Hors Voisinage (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Cette offre permet aux clients de bénéficier d une remise en fonction du montant des communications () facturées pour les appels émis à destinations de la France hors zone de voisinage (les numéros VoIP français sont exclus de la présente offre) L offre est compatible avec la gamme de Forfaits Privilège France toutefois, seules les communications émises au-delà du forfait sont prises en compte pour la détermination du pourcentage de remise ainsi que de son montant. Incompatible avec «Privilège Intégral» Paliers bimestriel de consommation en Réduction en % Inférieur A A A A A A A Supérieur A Redevance mensuelle d abonnement : 3.00 OPTION PRIVILEGE INTEGRAL (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Cette offre permet aux clients de bénéficier d une remise en fonction du montant des communications () facturées pour les appels émis à destinations de la France hors zone de voisinage (les numéros VoIP français sont exclus de la présente offre) ainsi que vers les destinations internationales (A, A Mob, B, B Mob, C, C Mob, D, D Mob, E, E Mob, F, F Mob, G, G Mob, H, H Mob, J, Kosovo et Ghana Mobiles) L offre est compatible avec la gamme de Forfaits Privilège France & Privilège International. Toutefois, seules les communications émises au-delà du (des) forfait(s) sont prises en compte pour la détermination du pourcentage de remise ainsi que de son montant. Incompatible avec «Privilège Pays», «Privilège International» et «Privilège France HV» Paliers bimestriel de consommation en Réduction en % Inférieur A A A A A A Supérieur A Redevance mensuelle d abonnement : 3.00 OPTION PRIVILEGE MOBILES (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Cette offre permet aux clients de bénéficier d une remise en fonction du montant des communications () facturées pour les appels émis à destinations des mobiles Monaco Telecom ainsi que des Mobiles d opérateurs français (Orange, SFR et Bouygues) L offre est compatible avec la gamme de Forfaits Privilège Mobiles. Toutefois, seules les communications émises au-delà du forfait sont prises en compte pour la détermination du pourcentage de remise ainsi que de son montant. Paliers bimestriel de consommation en Réduction en % Inférieur A A A A A

27 2 000 A A A Supérieur A Redevance mensuelle d abonnement : 3.00 OPTION PRIVILEGE INMARSAT (arrêt de commercialisation 01/04/13) Cette offre permet aux clients de bénéficier d une remise en fonction du montant des communications () facturées pour les appels émis à destinations des du réseau satellitaire INMARSAT. Paliers bimestriel de consommation en Réduction en % Inférieur A A A A A A Supérieur A Redevance mensuelle d abonnement : 3.00 OPTION PRIVILEGE PAYS (Arrêt de commercialisation au 30/06/2013) Offre permettant au client de disposer d une remise de 20% sur les communications émises à destinations du (des) pays qu il aura préalablement choisi(s). Et ce, parmi la liste des pays appartenant à la zone A, B ou J. Seul les appels émis à terminaison d un téléphone fixe bénéficient de cette remise. Liste des destinations éligibles (appels à terminaison d un fixe uniquement) : Les, Andorre, Les, Les, Danemark, Les, Féroé (îles), Finlande, Grèce, Les, Les, Les, Liechtenstein, Pays Bas, Royaume Uni, Suisse, Norvège, Les, San Marin, Suède Offre limitée à 3 pays par client. Incompatible avec les options «Privilège Intégral» et «Privilège International». Redevance mensuelle d abonnement : Prix par Pays : 5.00 Pack 3 Pays : N. FORFAITS BUSINESS Lancés au 1 er juillet 2013, les Forfaits Business viennent remplacer l Offre Privilège. Simplifiée, la Gamme Business propose deux forfaits pour répondre aux usages nationaux et internationaux des professionnels : le forfait Business et le Forfait Business Plus. Ces derniers proposent la mutualisation du trafic sur l ensemble des lignes et la facturation à la seconde dès la première seconde. La souscription à un forfait Business ou Business Plus permet l accès au «Plan Tarifaire Entreprise». Forfait Business : National. Fixe et Mobile. Monaco France 5h h h h h h h Forfaits Business Plus : International. Fixe et Mobile. Monaco France + Zones A/B/J 5h h h

28 50h h h h h Plan Tarifaire Entreprise Zones tarifaires Tarif / min Monaco 0.02 France 0.07 Monaco Telecom Mobile 0.08 Orange 0.11 SFR 0.11 Bouygues 0.11 Free 0.11 Zones A, B et J Zone F 0.25 Zones A Mobile et B Mobile 0.30 Zones C, D et E 0.30 Zones C Mobile, D Mobile, E Mobile et F Mobile 0.37 Zones G et H 0.60 Zones G Mobile et H Mobile 0.70 O. LIAISONS SPECIALISEES La facturation est assurée par bimestre, au prorata temporis. Les Liaisons Spécialisées (LS) sont des Lignes de télécommunications louées à un Client et destinées à relier deux installations distantes. Une LS peut être utilisée pour relier deux ou plusieurs établissements appartenant à une même personne morale ou physique, à des personnes associées ou, de manière plus générale, à des personnes exerçant des activités complémentaires analogues ou connexes. Les Liaisons Spécialisées n ont pas vocation à transporter de la Voix, sauf autorisation expresse et préalable de Monaco Telecom. Les LS se subdivisent en : - Liaisons spécialisées téléphoniques ou bande de base - Liaisons spécialisées large bande de fréquences - Liaisons spécialisées numériques de 64 kbits/s à 2 Mbits/s, par extrémité : voir service Transfix à 2048 kbits/s. LIAISON SPECIALISEE TELEPHONIQUE Une liaison spécialisée téléphonique (LSE) possède les caractéristiques suivantes : Liaison 2 fils Limitation à la plage fréquence de Hrz Aucun service de supervision Délais de mise en service : 15 jours ouvrés Les LSE sont également appelées LPT (Lien Téléphonique Permanent) ou encore LLT (Liaison Louée Téléphonique). L'abréviation PSE désigne un Poste Spécialisé Téléphonique. Ses caractéristiques sont identiques à celles d'une LES, à la seule différence que la liaison aboutit à un simple poste téléphonique. Cette liaison est utilisée le plus souvent pour déporter un poste téléphonique. NOTA : les LSE et PSE sont soumises aux mêmes conditions spécifiques de vente que les Lignes spécialisées numériques. Frais de Mise en service : Redevance mensuelle : LIAISON SPECIALISEE ANALOGIQUE Une LS est dite point à point lorsqu elle relie de façon permanente soit deux installations terminales, soit une installation terminale et un service particulier de Monaco Telecom. Elle ne devra pas excéder 19,200 kbits/s. 28

29 Frais d établissement des Lignes terminales d une LS : - Ligne terminale 2 fils. Par liaison (2 extrémités) : Ligne terminale 4 fils. Par liaison (2 extrémités) : Déplacement d une Ligne terminale d une LS : Cette opération consistant à la construction complète d une nouvelle LS. Les frais d établissements prévus ci-dessus sont donc appliqués. Redevance mensuelle : Le tarif mensuel d abonnement à une Liaison Spécialisée dépend de la nature, de l usage et de la distance de la liaison et ne comprend pas la fourniture du modem. La distance facturable «d», exprimée en kilomètres indivisibles, est mesurée à vol d oiseau d extrémité à extrémité. «d» signifie «prix multiplié par la distance». Liaisons spécialisées téléphoniques ou bande de base (redevance mensuelle) : - à terminaison 2 fils : d HT - à terminaison 4 fils : d LIAISON NUMERIQUE La liaison numérique est un service de transmission sur liaisons permanentes isolées ou regroupées en faisceaux, point à point, bidirectionnelles. Il offre, sur liaisons isolées, des débits de 48 kbits/s à kbits/s, ainsi que des bas débits (2 400, 4 800, 9 600, bit/s) sur liaisons à faisceaux. Les tableaux ci-après présentent les coûts d établissement et d abonnement des liaisons Monaco/Monaco. La redevance d abonnement a été rendue indépendante de la longueur, par choix d une longueur moyenne égale à 1,7 kilomètre. Elle comprend la fourniture de modem et accessoires. Bas débit : (Arrêt de commercialisation au 1/05/2010) La redevance mensuelle d abonnement est fonction du débit choisi bits/s (Arrêt de commercialisation au 1/05/2010) : bits/s (Arrêt de commercialisation au 1/05/2010) : Moyen et Haut débit : Frais d accès, par liaison, en fonction du débit choisi. - de 48 à 128 kbits/s kbits/s kbits/s (Arrêt de commercialisation au 1/05/2010) kbits/s kbits/s (Arrêt de commercialisation au 1/05/2010) kbits/s , et kbits/s MIC privé (2 048 kbits/s) Redevance mensuelle d abonnement en fonction du débit choisi : - de 48 à 128 kbits/s kbits/s kbits/s (Arrêt de commercialisation au 1/05/2010) kbits/s kbits/s (Arrêt de commercialisation au 1/05/2010) kbits/s , et kbits/s MIC privé (2 048 kbits/s) Offre G703 / G704 : Les frais d accès, par liaison, sont fonction du débit choisi. Lors d un changement de débit pour une capacité supérieure, les frais d accès correspondent à la différence entre les frais d accès du nouveau débit et de l ancien débit kbits/s kbits/s (Arrêt de commercialisation au 1/05/2010) kbits/s kbits/s La redevance mensuelle d abonnement est fonction du débit choisi : kbits/s kbits/s (Arrêt de commercialisation au 1/05/2010)

30 kbits/s kbits/s MODIFICATIONS DIVERSES D UN CONTRAT LS Gratuit si les conditions sont remplies Modifications administratives d un Contrat de LS : Les modifications suivantes sont soumises à déclaration préalable, effectuées gratuitement : - Changement de nom ou de raison sociale du titulaire sans aucune autre modification - Changement de nom ou de raison sociale d un Utilisateur - Changement dans les mêmes locaux du titulaire ou de l Utilisateur Déplacement à une nouvelle adresse d une extrémité d une liaison numérique : Le déplacement d une extrémité, sans que n intervienne aucune autre modification, donne lieu à la perception des frais d accès pour la seule extrémité d une liaison numérique déplacée. Modifications techniques d un Contrat de LL : Modification entraînant un changement des caractéristiques de la liaison louée : Changement d installateur privé admis : cette modification est effectuée gratuitement. MONACO INTERLAN (arrêt de commercialisation voir FlexiLink) Monaco Interlan est une solution permettant d interconnecter plusieurs réseaux locaux de type Ethernet ainsi que différents équipements, et de les faire dialoguer directement entre eux. Les réseaux virtuels (VLAN) permettent de construire des réseaux logiques Ethernet. Frais d installation : Ils comprennent la mise en place du raccordement sur le réseau de Monaco Telecom et la mise en place d un commutateur d extrémité Ethernet. Par extrémité pour un commutateur 12 ports Par extrémité pour un commutateur 24 ports (Arrêt de commercialisation au 1/05/2010) Cas où le site client est déjà équipé d un raccordement optique : Frais d installation par extrémité quel que soit le débit : Tarifs de la bande passante : Le calcul de prix se fait pour chaque extrémité. Débit d accès en Mbits/s : 2 Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Réseau local virtuel : VLAN est un réseau privé virtuel, permettant de créer un groupe d Utilisateurs ayant accès à des ressources communes isolées. Frais de création :

31 Sécurisation Interlan : Sécurisation de classe I Frais d installation par extrémité quel que soit le débit : Abonnement : 50 % du tarif de la bande passante 2 Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Mbits/s Sécurisation de classe II L abonnement suit la même logique que la sécurisation de classe I, seuls différent les frais d installation. Frais d installation par extrémité quel que soit le débit : Auquel il faut ajouter : - Par extrémité pour le commutateur 12 ports supplémentaire : Par extrémité pour un commutateur 24 ports (Arrêt de commercialisation au 1/05/2010) : INTERLAN MODERATO (arrêt de commercialisation) Frais de mise en service : - Interlan Moderato 1 port Ethernet : Interlan Moderato 4 port Ethernet : 699 La redevance mensuelle d abonnement est fonction du débit choisi : Interlan Moderato 128 kbits/s Interlan Moderato 256 kbits/s Interlan Moderato 512 kbits/s Interlan Moderato 1024 kbits/s II- Mobile Tout Contrat de service mobile Monaco Telecom est souscrit pour une durée minimale de 12 mois, à compter du jour de sa signature. Sauf dénonciation par l une des parties, le Contrat de service est reconduit tacitement pour une durée indéterminée. A la signature du Contrat, MT remet au Client la Carte SIM qui lui permet d accéder au Réseau Orange France à partir de n importe quel Terminal conçu pour recevoir cette carte. La facturation est assurée mensuellement, au prorata temporis. L abonnement est payable d avance au début de chaque Période de Service facturée pour la période facturée suivante. 31

32 Frais de mis en service Offert A. PREPAYE Le Prépayé est une offre sans engagement composée d une carte SIM principale et de recharges permettant de créditer le compte Prépayé. La carte Prépayée TTC Composition de la carte Prépayée : 4,50 de communications 10 SMS ou 3 MMS 100 Ko d accès à Internet Accès à un numéro de téléphone Monaco Telecom Accès à une messagerie vocale Accès au haut débit mobile (3G) si terminal et réseau compatibles Services inclus à la carte Prépayée : Tarification à la seconde dès la première seconde La messagerie vocale accessible même si le crédit est épuisé La présentation du numéro Le double appel Le suivi conso Les plans tarifaires Prépayés Appels voix en France métropolitaine et Monaco vers les téléphones fixes (hors numéros spéciaux et numéros de services) et tous les mobiles Plan classique (24h/24, tarif unique) Plan Soir et Week-end : Du Lundi au Vendredi de 8h à 18h Plan classique (24h/24, tarif unique) Plan Soir et Week-end : Du Lundi au Vendredi de 18h à 21h Plan classique (24h/24, tarif unique) Plan Soir et Week-end : Du Lundi au Vendredi de 21h à 8h Plan classique (24h/24, tarif unique) Plan Soir et Week-end : Week-end et jours fériés Monégasques de 0h00 à h Plan Zap Heures Zap : Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 17h à 24h Plan Zap Heures Zap : Mercredi, Week-end et vacances scolaires de 0h00 à 24h Plan Zap Heures Normales : Le reste du temps Toute communication initiée au cours d une plage horaire déterminée reste facturée au tarif de cette plage horaire quelles que soient la durée de l appel et la survenance ou non d une plage à laquelle est associé un plan tarifaire particulier. Changement de plan tarifaire, les 2 premiers gratuits puis ,00 TTC 32

33 TARIFS DES COMMUNICATIONS EN PREPAYE APPELS VERS L INTERNATIONAL Inclus les communications vers les téléphones mobiles et fixes internationaux et les Dom-Tom depuis Monaco et la France Métropolitaine. - Prix minute vers la zone Europe* Prix minute vers la zone USA/Canada/Maghreb/Turquie* - Prix minute vers la zone Reste du Monde* Prix minute spécifique vers l Italie et l Angleterre *Zones Géographiques définies en paragraphe «K», changement de zone au 02 avril APPELS DEPUIS L INTERNATIONAL Les tarifs des communications correspondent au prix minute. Les appels effectués depuis un pays étranger ouvert ne peuvent être émis qu à l intérieur de ce pays ou vers Monaco et la France métropolitaine. L activation du mode international et automatique et gratuite. Visio disponible dans les zones de couverture des opérateurs étrangers avec lesquels Orange France a signé un accord d itinérance 3G et entre terminaux et sur réseaux compatibles. Depuis la zone Europe : - Emission d appels dans le pays visité ou vers Monaco et la France Rappel du déposant Réception d appels à l intérieur de la zone Suivi Conso par SMS Gratuit Gratuit rechargements du compte Gratuit Gratuit - Réception d un MMS à l international Depuis la zone USA/Canada/Maghreb/Turquie : - Emission d appels dans le pays visité ou vers Monaco et la France Consultation de la messagerie Rappel du déposant Réception d appels à l intérieur de la zone Suivi Conso par SMS Gratuit Gratuit rechargements du compte Gratuit Gratuit - Réception d un MMS à l international

34 Depuis la zone Reste du Monde : - Emission d appels dans le pays visité ou vers Monaco et la France Consultation de la messagerie Rappel du déposant Réception d appels à l intérieur de la zone Suivi Conso par SMS Gratuit Gratuit rechargements du compte Gratuit Gratuit - Réception d un MMS à l international CONNEXIONS A ORANGE WORLD EN NATIONAL ET DEPUIS L INTERNATIONAL Prix unique (toutes zones internationales) facturé par tranche de 10 Ko TTC COMMUNICATIONS DE BASE GRATUITES - 888, messagerie vocale depuis le portable, sous couverture du réseau Monaco Telecom/Orange F et 898 messagerie visio , suivi de consommation par SMS. - Appel de notification de la messagerie vocale vers les mobiles MT. - Services d urgence 15, 17, 18, 112, Réception et lecture de SMS depuis un mobile activé dans la zone de couverture. - *144# pour un affichage instantané sur l écran du Suivi Conso changements de plan tarifairegratuit recevoir par SMS son numéro de téléphone SMS D un mobile situé à Monaco ou en France métropolitaine - Avec plan ZAP en heures ZAP Avec plan ZAP en heures normales En heures creuses En heures pleines D un mobile situé à l étranger depuis la zone Europe* D un mobile situé à l étranger depuis la zone USA/Canada/Maghreb/Turquie * D un mobile situé à l étranger depuis la zone Reste du Monde* Emission de MMS vers un mobile situé à Monaco ou en France Métropolitaine *L envoi de SMS est assujetti aux accords inter-opérateurs 34

35 B. ABONNEMENT L abonnement mobile TTC Ce tarif implique une taxation par palier de 30 secondes indivisibles au- delà d une première minute indivisible. L Abonnement ne permet pas de bénéficier des options et services mobile Monaco Telecom, notamment d utiliser le mobile depuis l étranger. Seules exceptions de services disponibles : WAP, présentation du numéro, double appel, facturation détaillée et inscription sur l annuaire de Monaco. Tarifs de communication à la minute avec L Abonnement mobile : - Messagerie vocale : 888 Gratuit Gratuit - N d urgence : 15, 17, 18, 112, 115 Gratuit Gratuit - Suivi de consommation : 758 Gratuit Gratuit - Désactivation/activation du renvoi vers le 888 : 880/881 Gratuit Gratuit - Mobiles et Fixes en France et à Monaco N commençant par : 0800, 0805, 0870, 0871, 0873 et Portail WAP , , Renseignements depuis Monaco : 12 (0,34 / min + 1,12 / appel) - Renseignements depuis France : 567 (0,34 / min + 1,12 / appel) - Emission de SMS par opératrice : 766 (par seconde) Dicto SMS : 767 (prix minute + 0,25 / appel) Communications vers le 3282 : numéros spéciaux et satellitaires (prix minute + tarif appliqué par le fournisseur de service) - Changement d abonnement pour un forfait Gratuit Gratuit - Changement d un forfait pour l Abonnement B. FORFAITS BLOQUES Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 12 mois minimum : - Forfait 1h TTC - Forfait 1h30 (arrêt de commercialisation) TTC Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 24 mois minimum : - Forfait 1h de crédit d appel national TTC - Forfait 1h30 F de crédit d appel national (arrêt de commercialisation) TTC Options inclus aux Forfaits Bloqués : - SMS illimités 24h/24 vers tous les opérateurs Monaco et France métropolitaine. (Dans la limite de 200 correspondants différents par mois). - Report de crédit, dans la limite du forfait bloqué souscrit - Pour le forfait bloqué série spéciale Facebook 1h30F, accès illimité à Facebook inclus C. FORFAITS «France et Monaco» Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 12 mois minimum : - Forfait 2h (Arrêt de commercialisation GP au 17/11/2009) Forfait 3h (Arrêt de commercialisation GP au 17/11/2009) Forfait 4h (Arrêt de commercialisation GP au 17/11/2009) Forfait 5h (Arrêt de commercialisation GP au 20/03/2007) Forfait 6h (Arrêt de commercialisation GP au 17/11/2009) Forfait 10h (Arrêt de commercialisation GP au 17/11/2009)

36 Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 24 mois minimum : - Forfait 2h (Arrêt de commercialisation GP au 17/11/2009) Forfait 3h (Arrêt de commercialisation GP au 17/11/2009) Forfait 4h (Arrêt de commercialisation GP au 17/11/2009) Forfait 5h (Arrêt de commercialisation GP au 20/03/2007) Forfait 6h (Arrêt de commercialisation GP au 17/11/2009) Forfait 10h (Arrêt de commercialisation GP au 17/11/2009) Ces tarifs impliquent une taxation à la seconde après la première minute. Le prix de la minute facturée au-delà du forfait est fonction du Contrat souscrit : Pour un Forfait 2h Pour un Forfait 3h Pour un Forfait 4h Pour un Forfait 5h Pour un Forfait 6h Pour un Forfait 10h D. FORFAITS «3 numéros illimités» arrêt de commercialisation Ces tarifs impliquent une taxation à la seconde dès la première seconde. L offre «3 Numéros Illimités» implique que le Client peut choisir 3 numéros de son choix Monaco Telecom Mobile, Orange et fixes Monaco et France, pour lesquels la taxation sera à 0, 24h/24 7j/7 Forfaits de communications voix/visio. Appels illimités standards sous couverture Monaco- France métropolitaine (hors n spéciaux). Communications limitées à 2h d appel en continu, au-delà tarif unique à 0,37 TTC / min. Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 12 mois minimum : - Forfait 1h Illimité (Arrêt de commercialisation au 23/08/2010) Forfait 2h Illimité (Arrêt de commercialisation au 23/08/2010) Forfait 4h Illimité (Arrêt de commercialisation au 23/08/2010) Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 24 mois minimum : - Forfait 1h Illimité (Arrêt de commercialisation au 23/08/2010) Forfait 2h Illimité (Arrêt de commercialisation au 23/08/2010) Forfait 4h Illimité (Arrêt de commercialisation au 23/08/2010) Le prix de la minute facturée au-delà du forfait est fonction du Contrat souscrit : - pour un Forfait 1h Illimité pour un Forfait 2h Illimité pour un Forfait 4h Illimité E. FORFAITS «3 numéros illimités Plus» arrêt de commercialisation 12/06/12 Ces tarifs impliquent une taxation à la seconde dès la première seconde. L offre «3 Numéros Illimités Plus» implique que le Client peut choisir 3 numéros de son choix Monaco Telecom Mobile, Orange et fixes Monaco et France, pour lesquels la taxation sera à 0, 24h/24 7j/7 pour le forfait 1h et que le Client peut choisir 3 36

37 numéros de son choix tous opérateurs Monaco ou France métropolitaine, pour lesquels la taxation sera à 0, 24h/24 7j/7 pour les forfaits 2h et 4h. 10 SMS Monaco France Métropolitaine offerts par mois. Forfaits de communications voix/visio. Appels illimités standards sous couverture Monaco- France métropolitaine (hors n spéciaux). Communications limitées à 2h d appel en continu, au-delà tarif unique à 0,37 TTC / min. Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 12 mois minimum : - Forfait 1h Illimité (Arrêt de commercialisation 12/06/12) Forfait 2h Illimité (Arrêt de commercialisation 12/06/12) Forfait 4h Illimité (Arrêt de commercialisation 12/06/12) Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 24 mois minimum : - Forfait 1h Illimité (Arrêt de commercialisation 12/06/12) Forfait 2h Illimité (Arrêt de commercialisation 12/06/12) Forfait 4h Illimité (Arrêt de commercialisation 12/06/12) Le prix de la minute facturée au-delà du forfait est de : TTC F. FORFAITS «Tout Compris» arrêt de commercialisation 17/11/09 Ces tarifs impliquent une taxation à la seconde dès la première seconde pour les appels «France et Monaco». Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 24 mois minimum : - Forfait 47 (Arrêt de commercialisation au 17/11/2009) Forfait 55 (Arrêt de commercialisation au 17/11/2009) Forfait 72 (Arrêt de commercialisation au 17/11/2009) Forfait 88 (Arrêt de commercialisation au 17/11/2009) Forfait 104 (Arrêt de commercialisation au 17/11/2009) Forfait 145 (Arrêt de commercialisation au 17/11/2009) Forfait 265 (Arrêt de commercialisation au 17/11/2009) Forfaits incluant les appels France et Monaco, les appels Internationaux toutes zones confondues, le Roaming, les SMS/MMS, le WAP, le GPRS en France et Monaco. Le prix de la minute facturée au-delà du forfait est fonction de la destination et du type d appel (voix/data cf X. TARIFS DES COMMUNICATIONS) G. FORFAITS «Tout Compris Plus» Arrêt de commercialisation 7 forfaits incluant une offre voix nationale illimitée et SMS illimités 24/24 quelle que soit la formule choisie. Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 24 mois minimum : - Forfait (Arrêt de commercialisation au 15/01/2013) Forfait (Arrêt de commercialisation au 15/01/2013) Forfait (Arrêt de commercialisation au 15/01/2013) Forfait (Arrêt de commercialisation au 15/01/2013) Forfait (Arrêt de commercialisation juin 2012) Forfait (Arrêt de commercialisation juin 2012) Forfait (Arrêt de commercialisation juin 2012)

38 H. FORFAITS «Tout Illimité» Arrêt de commercialisation Ces tarifs impliquent une taxation à la seconde dès la première seconde pour les appels «France et Monaco». Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 24 mois minimum : - Forfait 2 H (Arrêt de commercialisation au 17/11/2009) Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 12 mois minimum : - Forfait 2 H (Arrêt de commercialisation au 17/11/2009) Forfaits incluant les appels France et Monaco, appels illimités (*) soir et week-end vers tous les opérateurs fixes et mobiles en France métropolitaine et Monaco (voix et vision) du lundi au jeudi de 20h à 8h et du vendredi 20h au lundi 8h, SMS illimités vers tous les opérateurs fixes et mobiles en France métropolitaine et Monaco en 24h/24 (*) Communications limitées à 2h d appel en continu puis 0,34 / min au-delà, maximum de 200 destinataires par mois Le prix de la minute facturée au-delà du forfait est de : TTC I. FORFAITS «Tout Illimité Plus» Arrêt de commercialisation Ces tarifs impliquent une taxation à la seconde dès la première seconde pour les appels «France et Monaco». Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 24 mois minimum : - Forfait 2 H (arrêt de commercialisation au juin 2012) Forfait 3 H (arrêt de commercialisation au juin 2012) Forfait Illimité 24/7(arrêt de commercialisation au juin 2012) Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 12 mois minimum : - Forfait 2 H (arrêt de commercialisation au juin 2012) Forfait 3 H (arrêt de commercialisation au juin 2012) Forfait Illimité 24/7 (***)(arrêt de commercialisation au juin 2012) Forfaits incluant les appels France et Monaco, appels illimités (*) soir et week-end vers tous les opérateurs fixes et mobiles en France métropolitaine et Monaco (voix et vision) du lundi au jeudi de 20h à 8h et du vendredi 20h au lundi 8h, SMS illimités vers tous les opérateurs fixes et mobiles en France métropolitaine et Monaco en 24h/24 et le surf Internet / mails en illimité 24h/24(**). (*) Communications limitées à 2h d appel en continu puis 0,37 / min au-delà, maximum de 200 destinataires par mois. (**) Pour une qualité optimale de son réseau 3G/3G+, Monaco Telecom pourra réduire la vitesse de débit de l internet Mobile audelà de 500 Mo/mois (usage considéré comme non raisonnable) jusqu à date de facturation. (***) Option TV incluse Le prix de la minute facturée au-delà du forfait est de : TTC J. FORFAITS «Connect UK» Arrêt de commercialisation Ces tarifs impliquent une taxation à la seconde après la première minute indivisible pour les appels «France et Monaco». 38

39 Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 24 mois minimum : - Forfait 39 / Equivalence 2h (Arrêt de commercialisation au 01/11/2011) Forfaits incluant les appels France/Monaco et les appels depuis France/Monaco vers le Royaume-Uni et vers l Irlande. Les appels émis en roaming intra-zone Europe et reçus en zone Europe sont décomptés du forfait suivant tarif mentionné au paragraphe «N». Le prix de la minute France / Monaco facturée au-delà du forfait est TTC K. FORFAIT «Jeune pour BlackBerry»Arrêt de commercialisation Ces tarifs impliquent une taxation à la seconde dès la 1ère seconde. Forfaits incluant les appels France et Monaco, appels illimités (*) soir et week-end vers tous les opérateurs fixes et mobiles en France métropolitaine et Monaco (voix et visio) du lundi au jeudi de 20h à 8h et du vendredi 20h au lundi 8h, SMS illimités vers tous les opérateurs fixes et mobiles en France métropolitaine et Monaco en 24h/24 et le surf Internet / mails en illimité 24h/24(**). L offre inclut les SMS illimités vers tous les opérateurs fixes et mobiles à Monaco et en France métropolitaine 24h/24, 7j/7. L offre inclut également le surf Internet et la consultation des s en illimité*, 24h/24, 7j/7. *Pour une qualité optimale de son réseau 3G/3G+, Monaco Telecom pourra réduire la vitesse de débit de l Internet mobile audelà de 500Mo/mois (usage considéré comme non raisonnable) jusqu à la prochaine date de facturation. Tarif mensuel applicable pour un engagement de 12 mois Tarif mensuel applicable pour un engagement de 24 mois Le prix de la minute facturée au-delà est de : Le prix de la minute France / Monaco facturée au-delà du forfait est L. FORFAITS DATA ONLY Les connexions sont décomptées au volume (3G/EDGE/GPRS) dans les zones de couvertures du réseau 3G de Monaco Telecom et 3G/EDGE/GPRS de Orange France ou dans les zones de couvertures étrangers avec lesquels Orange France a signé un accord d itinérance Data. Forfaits mensuels principal comprenant connexions Data à Monaco et en France métropolitaine. Ces communications sont décomptées de l'option choisie au Ko en EDGE/GPRS/3G ou à la seconde dès la 1re seconde en CSD. Disponibles depuis un terminal compatible. - Forfait Data Only Internet Illimité (engagement 12 mois) Forfait Data Only Internet Illimité (engagement 24 mois) Forfait Data Only Internet Illimité (engagement 12 mois) client mobile (Arrêt de commercialisation) - Forfait Data Only Internet Illimité (engagement 24 mois) client mobile (arrêt de commercialisation) - Forfait Data Only Internet Illimité 1Go (engagement 12 mois) (Arrêt de commercialisation au 01/12/2013) - Forfait Data Only Internet Illimité 1Go (engagement 24 mois) (Arrêt de commercialisation au 01/12/2013) Dans le cadre des offres forfaits Data Only Illimité, afin de permettre à tous les clients MT Mobile d accéder au réseau dans des conditions optimales le débit maximum de connexion sera réduit au-delà de 7Go d échanges de données par mois jusqu à la prochaine facture du titulaire. 39

40 M. Gamme Mobile 2012 Pour les tarifs des communications hors-forfait vers et depuis l international, se référer à «V. TARIFS DES COMMUNICATIONS». Ces tarifs impliquent une taxation à la seconde dès la première seconde pour les appels «France et Monaco». Tarification hors-forfait applicable à la Gamme Mobile 2012 : Le prix de la minute France/Monaco facturée hors forfait est de : L envoi de SMS vers l international depuis France/Monaco : L envoi de MMS vers l international depuis France/Monaco : Forfait Essentiel Tarif mensuel applicable pour un engagement de 24 mois TTC Tarif mensuel applicable pour l offre sans engagement TTC Internet Mobile facturé à l usage au ko (prix /Mo) TTC Forfait Connect Tarif mensuel applicable pour un engagement de 24 mois TTC Tarif mensuel applicable pour l offre sans engagement TTC Forfait Connect + Tarif mensuel applicable pour un engagement de 24 mois TTC Tarif mensuel applicable pour l offre sans engagement TTC Forfait Europe Tarif mensuel applicable pour un engagement de 24 mois TTC Tarif mensuel applicable pour l offre sans engagement TTC Forfait Europe + Tarif mensuel applicable pour un engagement de 24 mois TTC Tarif mensuel applicable pour l offre sans engagement TTC Système d ajustable voix (à rajouter en plus du prix du forfait) Prix minute au-delà des paliers Palier 2h Inclus Inclus Palier 3h Palier 5h Palier 10h Forfait Monde + Tarif mensuel applicable pour un engagement de 24 mois TTC Forfait Essentiel Pro Tarif mensuel applicable pour un engagement de 24 mois Tarif mensuel applicable pour l offre sans engagement Internet Mobile facturé à l usage au ko (prix pour 10 ko)

41 Forfait Connect Pro Tarif mensuel applicable pour un engagement de 24 mois Tarif mensuel applicable pour l offre sans engagement Forfait Connect + Pro Tarif mensuel applicable pour un engagement de 24 mois Tarif mensuel applicable pour l offre sans engagement Forfait Europe Pro Tarif mensuel applicable pour un engagement de 24 mois Tarif mensuel applicable pour l offre sans engagement Forfait Europe + Pro Système d ajustable voix (à rajouter en plus du prix du forfait) : Prix minute au-delà des paliers 0.27 Palier 2h Inclus Palier 3h Palier 5h Palier 10h Tarif mensuel applicable pour un engagement de 24 mois Tarif mensuel applicable pour l offre sans engagement Forfait Monde Pro Tarif mensuel applicable pour un engagement de 24 mois Tarif mensuel applicable pour l offre sans engagement N. FORFAITS «Illimité Pro» Ces tarifs impliquent une taxation à la seconde dès la première seconde pour les appels «France et Monaco». Forfait Illimité Fixe Pro Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 24 mois minimum : - Forfait 2 H Forfait 4 H Forfait 8 H Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 12 mois minimum : - Forfait 2 H Forfait 4 H Forfait 8 H

42 Le prix de la minute France / Monaco facturée au-delà du forfait est Forfaits incluant les appels France et Monaco, appels illimités (*) vers tous les opérateurs fixes en France métropolitaine et Monaco (voix et vision) sur tranche horaire Business : 8h 18h du lundi au samedi. (*) Communications limitées à 2h d appel en continu puis 0,31 / min au- delà, maximum de 200 destinataires par mois Forfait Illimité Fixe & Mobile Pro Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 24 mois minimum : - Forfait 3 H Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 12 mois minimum : - Forfait 3 H Le prix de la minute France / Monaco facturée au-delà du forfait est Forfaits incluant les appels France et Monaco, appels illimités (*) vers tous les opérateurs fixes et Mobile Monaco Telecom en France métropolitaine et Monaco (voix et vision) sur tranche horaire Business : 8h 18h du lundi au samedi. (*) Communications limitées à 2h d appel en continu puis 0,31 / min au-delà, maximum de 200 destinataires par mois Forfait Illimité Pro Tous Opérateurs Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 24 mois minimum : - Forfait 3h Illimite Pro 8-18h (arrêt de commercialisation en 11/11) Forfait Illimité Pro 24/ Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 12 mois minimum : - Forfait 3h Illimite Pro 8-18h (arrêt de commercialisation en 11/11) Forfait Illimité Pro 24/ Le prix de la minute France / Monaco facturée au-delà du forfait est Forfaits incluant des appels illimités (*) vers tous les opérateurs fixes et mobiles en France métropolitaine et Monaco (voix et vision) sur des tranches horaires au choix du client (8h 18h du lundi au samedi, 8h 20h du lundi au samedi ou 24h/24 et 7j/7) + un 3H d appels standards depuis la France et Monaco. Ces forfaits Illimité Pro Tous Opérateurs incluent l option Internet Mobile Pro ou l option BlackBerry BIS Illimité Pro sans majoration de tarif ou l option BlackBerry BES Illimité Pro moyennant une majoration de 5 / mois. A compter du 1er septembre 2010 les SMS émis depuis la France et Monaco vers la France et Monaco sont en illimités avec un forfait Illimité Pro 24/7 (maximum de 200 destinataires différents par mois) (*) Communications limitées à 2h d appel en continu puis 0,31 / min au-delà, maximum de 200 destinataires par mois Tarifs Data à l usage (hors forfait ou option) pour les forfaits Illimité Pro : V. TARIFS DES COMMUNICATIONS Forfait Illimité Pro 24/7 International Tarif mensuel applicable pour un engagement de 24 mois (arrêt de commercialisation au 04/06/12) Tarif mensuel applicable pour un engagement de 12 mois (arrêt de commercialisation au 04/06/12) Le prix de la minute France / Monaco facturée au-delà du forfait (ie supérieur à 2 heures d appel continu) est Le prix de la minute depuis France / Monaco vers Europe, USA et Canada facturée au-delà du forfait (ie supérieur à 2 heures d appel continu) est

43 Ce forfait inclut : - les appels illimités(*) 24h/24 et 7j/7 émis depuis la France et Monaco vers tous les opérateurs fixes et mobiles en France métropolitaine, Monaco, Europe, USA et Canada. - les SMS émis depuis la France et Monaco vers la France et Monaco sont en illimités avec un forfait Illimité Pro 24/7 (maximum de 200 destinataires différents par mois) - l option Internet Mobile Pro ou l option BlackBerry BIS Illimité Pro sans majoration de tarif ou l option BlackBerry BES Illimité Pro moyennant une majoration de 5 / mois. De plus, ce forfait donne accès à une remise ce 10% sur les appels voix émis et reçus depuis l étranger et ce, quel que soit la zone. Ces appels seront facturés au-delà du forfait. (*) Communications limitées à 2h d appel en continu, maximum de 200 destinataires par mois Tarifs Data à l usage (hors forfait ou option) pour les forfaits Illimité Pro : V. TARIFS DES COMMUNICATIONS O. FORFAITS «Tout Inclus Pro» Forfaits incluant les appels France et Monaco, les SMS/MMS, le WAP, le GPRS en France et Monaco, les appels vers / depuis l International discountés de 15%, et les appels en illimités (*) depuis Monaco/France vers tous les mobiles Monaco Telecom. Dès le Tout Inclus Pro à 59, l option Internet Mobile Pro ou l option BlackBerry BIS Illimité Pro est incluse sans majoration de tarif ou l option BlackBerry BES Illimité Pro moyennant une majoration de 5 / mois. Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 12 mois minimum : - Forfait Tout Inclus Pro 44 (arrêt de commercialisation au 04/06/12) Forfait Tout Inclus Pro 59 (arrêt de commercialisation au 04/06/12) Forfait Tout Inclus Pro 79 (arrêt de commercialisation au 04/06/12) Forfait Tout Inclus Pro Forfait Tout Inclus Pro Forfait Tout Inclus Pro Remise de 12% sur le montant de l abonnement pour un engagement 24 mois (offre réservée aux professionnels). (*) Communications limitées à 2h d appel en continu puis 0,32 /min au-delà, maximum de 200 destinataires par mois Les minutes minute Monaco / France au-delà du forfait seront facturées Concernant la facturation des autres consommations au-delà ou hors- forfait, cf. «N». P. Forfaits Optionnels Tous ces forfaits sont optionnels et ne peuvent être souscrits seuls. FORFAITS SMS/MMS arrêt de commercialisation 01/10/2015 Les SMS (Short Messaging System) sont de courts messages de texte. Ils sont limités à 160 caractères maximum. Les MMS (Multimédia Short System) sont des SMS améliorés qui permettent d envoyer du contenu multimédia (voix et image) en plus du texte, sur un mobile compatible ou sur une adresse mail, en GSM ou en GPRS. - Forfait 10 SMS ou 3 MMS Forfait 30 SMS ou 10 MMS Forfait 80 SMS ou 26 MMS Forfait 150 SMS ou 50 MMS Forfait 250 SMS ou 83 MMS (Arrêt de commercialisation GP) Forfait 500 SMS ou 166 MMS (Arrêt de commercialisation GP) FORFAITS INTERNATIONAUX arrêt de commercialisation 01/10/2015 Les forfaits internationaux permettent d appeler à des tarifs compétitifs depuis Monaco et la France vers tous les pays de la zone 1 et de la zone 2, Cf. «K». 43

44 - Forfait 15 min Forfait 1h Forfait 2h Forfait 4h Forfait 10h Forfait 20h Communications décomptées à la seconde, au-delà de la première minute indivisible. Le prix de la minute facturée au-delà du forfait est fonction du Contrat souscrit : - Forfait 15 min Forfait 1h Forfait 2h Forfait 4h Forfait 10h Forfait 20h FORFAITS ROAMING COLLECTIFS Les forfaits roaming collectifs donnent droit à un crédit (à partager entre chaque utilisateur de la flotte) permettant de bénéficier, pour les appels émis/reçus en itinérance d un % de remise sur le tarif catalogue à hauteur du montant souscrit. - Forfait 250 (Remise de 10%) Forfait 500 (Remise de 10%) Forfait 750 (Remise de 10%) Forfait (Remise de 10%) Forfait (Remise de 10%) Forfait (Remise de 10%) Forfait (Remise de 10%) Forfait (Remise de 12%) Forfait (Remise de 12%) Forfait (Remise de 12%) Q. OFFRE «Family» arrêt de commercialisation L option Family regroupe toutes les Lignes des membres d une même famille (Cf. CSV), et implique : - Constitution d un pot commun (regroupement des lignes sur un même point de facturation) de minutes et de SMS à partager entre chaque Utilisateur* - Cumul des points fidélité PREMIUM acquis par chaque membre de la famille (Cf. «J»). - Facture et prélèvement unique Entrée en vigueur de l Option au 1er jour du mois suivant la signature des CSV et Formulaires concernés. Autres avantages de l offre : - Facturation à la seconde au décroché gratuite - Report des minutes gratuit (les minutes non utilisées sont reportées sur le mois suivant) - Option monde gratuite (pour rester joignable dans plus de 200 pays) Tarif dégressif de l option : Selon le nombre de Lignes regroupées sous un même compte, le tarif de l option Family par Ligne est dégressif (tarif par ligne et par mois) : - 2 Lignes Lignes Lignes Lignes et plus

45 *chaque Ligne mobile regroupée sous l offre FAMILY est associée à un forfait «France et Monaco» 2 heures minimum. Lorsque le Forfait Global est dépassé, le coût de la minute supplémentaire, vers les numéros compris dans le forfait, est calculé selon les conditions tarifaires Grand Public (Cf. «K»). R. OFFRE «Mutualisation» La Mutualisation est une offre réservée aux Entreprises pour des flottes de 3 Lignes minimum. Elle permet au Client d optimiser la gestion de la flotte par la mise en place d un forfait global et donne accès à des réductions sur les lignes éligibles à la mutualisation (remise parc) ainsi qu à prix minute au-delà avantageux. Le client a le choix entre 2 gammes de forfaits : les forfaits mutuels et les forfaits mutuels Illimité MT. Les 2 gammes ne sont pas compatibles sur un même compte et sont non compatibles avec Optimum. Forfait Mutuel arrêt de commercialisation 01/10/2015 Forfaits incluant les appels émis depuis/vers France et Monaco Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 12 mois minimum : - Forfait Mutuel 1h Forfait Mutuel 2h Forfait Mutuel 3h Forfait Mutuel 4h Forfait Mutuel 5h Forfait Mutuel 6h Forfait Mutuel 7h Forfait Mutuel 8h Forfait Mutuel 9h Forfait Mutuel 10h Forfait Mutuel 15h Remise de 12% sur le montant de l abonnement pour un engagement 24 mois (offre réservée aux professionnels). Ces tarifs impliquent une taxation à la seconde après la première minute. Forfait Mutuel Illimité MT arrêt de commercialisation 01/10/2015 Forfaits incluant les appels émis depuis / vers France et Monaco ainsi que les appels illimités (*) vers les mobiles et Fixes Monaco Telecom 24h/24 7j/7 ainsi que les SMS/MMS illimités depuis et vers Monaco et France métropolitaine dans la limite de 3000 SMS / Mois (1 MMS = 3 SMS). (*) Communications limitées à 2h d appel en continu puis 0,18 / min au-delà, maximum de 200 destinataires par moi 45

46 Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 12 mois minimum : - Forfait Mutuel 1h Illimité MT Forfait Mutuel 2h Illimité MT Forfait Mutuel 3h Illimité MT Forfait Mutuel 6h Illimité MT Forfait Mutuel 10h Illimité MT Forfait Mutuel 15h Illimité MT Option Monde, facturation à la seconde et mutualisation gratuites et incluses Remise de 12% sur le montant de l abonnement pour un engagement 24 mois (offre réservée aux professionnels). Dans le cadre des forfaits Mutuels, l adhésion à l option Mutualisation d un abonnement mensuel par Ligne mutualisée : 0.50 HT Remise Parc, incluse dans l option Mutualisation : Elle permet d obtenir des réductions sur le prix des abonnements des Lignes mutualisée : - De 3 à 5 Lignes actives : 4% de remise sur abonnement - De 6 à 9 Lignes actives : 5% de remise sur abonnement - De 10 à 19 Lignes actives : 6% de remise sur abonnement - De 20 à 29 Lignes actives : 7% de remise sur abonnement - De 30 à 39 Lignes actives : 8% de remise sur abonnement - De 40 à 49 Lignes actives : 9% de remise sur abonnement - De 50 à 99 Lignes actives : 11% de remise sur abonnement - De 100 à 149 Lignes actives : 12% de remise sur abonnement - De 150 à 299 Lignes actives : 15% de remise sur abonnement - De 300 à 599 Lignes actives : 18% de remise sur abonnement et + Lignes actives : 23% de remise sur abonnement Lorsque le forfait global de la flotte est dépassé, le coût de la minute supplémentaire vers les numéros compris dans le forfait est fonction du nombre de Lignes mutualisées (tarif par ligne et par mois) : - De 3 à 5 Lignes actives De 6 à 9 Lignes actives De 10 à 19 Lignes actives De 20 à 29 Lignes actives De 30 à 39 Lignes actives De 40 à 49 Lignes actives De 50 à 99 Lignes actives De 100 à 149 Lignes actives De 150 à 299 Lignes actives De 300 à 599 Lignes actives De 600 et + Lignes actives 0.13 Option Report des minutes (Mutualisation) souscription obligatoire pour toutes les lignes de flotte : 1.50 Cette option permet, une fois le forfait global du mois en cours épuisé, de bénéficier des minutes non consommées le mois précédent, sur abonnement visé au point II. A défaut d être utilisées le mois suivant leur constatation, les minutes ainsi capitalisées sont définitivement perdues. Forfaits internationaux mutualisés : - Forfait 1h Forfait 2h

47 - Forfait 4h Forfait 10h Forfait 20h Forfait 35h Forfait 50h Communications décomptées à la seconde, au-delà de la première minute indivisible. Le prix de la minute facturée au-delà du forfait est fonction du Contrat souscrit : - Forfait 1h Forfait 2h Forfait 4h Forfait 10h Forfait 20h Forfait 35h Forfait 50h 0.42 S. SERVICES COMPLEMENTAIRES - Option Europe* (incompatible avec l Abonnement) Gratuit Gratuit - Option monde Option facturation à la seconde Présentation du numéro Gratuit Gratuit - Double appel Gratuit Gratuit - Transfert d appel* Gratuit Gratuit - Rappel du déposant** Gratuit Gratuit - Réception et lecture de SMS Gratuit Gratuit - Interdiction d émission d appels internationaux Gratuit Gratuit - Réception uniquement Gratuit Gratuit - Emission uniquement Interdiction de réception à l étranger Accès aux portails WAP*** Gratuit Gratuit - text Gratuit Gratuit - Programmation de carte Sim Changement de carte Sim Inscription Annuaire papier Monaco Gratuit Gratuit - Inscription Annuaire web Monaco Gratuit Gratuit - Facturation détaillée sur papier 6 ou 10 chiffres Gratuit Gratuit - Facturation détaillée sur disquette Facturation recherche de duplicata de facture Frais de migration d un forfait supérieur ou égale à 46,01 TTC vers un forfait inférieur à 46,01 TTC, sur une période inférieur à 6 mois après ouverture de la ligne Option Puissance, permet d obtenir une carte jumelle avec le même numéro, par la souscription du formulaire adéquat (Incompatible avec l option Bureau Mobile) : 9.20 soit TTC Cette option permet le transfert de données à 9600bits/sec. via un téléphone portable GSM. Le Client alors 3 numéros dédiés à un usage distinct (communications vocales, échange de données, transmission de télécopies). - Option Bureau Mobile, (Client Entreprise uniquement) par la souscription du formulaire adéquat, pour échanger des données informatiques, accéder à votre messagerie, ou envoyer et recevoir des fax et des fichiers. (Incompatible avec l option Puissance) : 9.20 soit TTC 47

48 - Option Roaming WiFi, service activé par défaut pour tout Client détenteur d une offre Mobile Postpaid Monaco Telecom, hors carte jumelle. Ce service permet l accès aux hotspots WiFi publics du réseau Monaco Telecom et partenaires. Pour accéder au service et obtenir son mot de passe, appel du depuis son mobile MT. Mot de passe avec validité de 15 minutes. Pour se déconnecter, cliquer sur le bouton de déconnexion. Temps de connexion décompté à la minute selon usage. Toute minute entamée est due. Usage facturé sur la facture Mobile du Client : 0.21 soit 0.25 TTC * Hors coût de communications. ** L appel est à la charge du Client aux mêmes conditions tarifaires qu un appel effectué depuis le téléphone mobile Monaco Telecom vers le numéro rappelé. ***Avec un terminal équipé d un navigateur WAP. Data Multimédia (pour naviguer sur Orange World, Gallery et internet) : Cette offre n est plus commercialisée Les connexions sont décomptées au volume (3G/EDGE/GPRS) dans les zones de couvertures du réseau 3G de Monaco Telecom et 3G/EDGE/GPRS de Orange France ou dans les zones de couvertures étrangers avec lesquels Orange France a signé un accord d itinérance Data. - Forfait 5 Mo Forfait 10 Mo Forfait 30 Mo (Arrêt de commercialisation au 17/11/2009) Forfait 60 Mo (Arrêt de commercialisation au 17/11/2009) Forfait 100 Mo (Arrêt de commercialisation au 17/11/2009) Options mensuelles comprenant des communications WAP et WEB à Monaco et en France métropolitaine. Ces communications sont décomptées de l'option choisie au Ko au-delà d'un premier palier de 10Ko indivisible en EDGE/GPRS/3G ou à la seconde dès la 1re seconde en CSD. Disponible depuis un terminal compatible. Data Multimédia Illimité : soit TTC arrêt de commercialisation Accès et connexions illimités à plus de 60 chaines de télévision et à toutes les vidéos proposées par Orange World, aux services de la rubriques musique du portail Orange World et Cornet Monaco Telecom et notamment à près de 20 radios musicales et playlists, les chaines de TV musicales, titres en écoute et aux services du portail Orange World (hors Gallery, Internet). Listes des chaines de télévision et radios susceptible d évolution. Services sur réseaux et depuis terminaux compatibles. Options mensuelles comprenant des communications WAP et WEB à Monaco et en France métropolitaine. (Arrêt de commercialisation au 17/11/2009) Option Internet Mobile (GP) : soit TTC arrêt de commercialisation Accès à Orange World, Internet, Gallery, Corner MT, mails et certaines vidéos d Orange World en illimité. (*) Option TV Mobile (GP) : 8.36 soit TTC arrêt de commercialisation Accès à 60 chaines de TV, la TV à la demande d Orange, le surf sur Orange World et le corner MT. (*) Bonus Internet Mobile (GP-PRO) 1Go de Data supplémentaires pour augmenter le plafond de data Go de Data supplémentaires pour augmenter le plafond de data Go de Data supplémentaires pour augmenter le plafond de data Go Go de Data supplémentaires pour augmenter le plafond de data arrêt de commercialisation 01/10/ Option Internet Mobile Pro 500 Mo : 10 Accès à Orange World, Internet, Gallery, Corner MT, mails et certaines vidéos d Orange World en illimité. (*) 48

49 Option Internet Mobile Pro 3 Go : 15 Accès à Orange World, Internet, Gallery, Corner MT, mails et certaines vidéos d Orange World en illimité. (**) Option TV Mobile Pro : 9 Accès à 60 chaines de TV, la TV à la demande d Orange, le surf sur Orange World et le corner MT. (*) (*) Pour une qualité optimale de son réseau 3G/3G+, Monaco Telecom pourra réduire la vitesse de débit de l internet Mobile au-delà de 500 Mo/mois (usage considéré comme non raisonnable) jusqu à date de facturation. (**) Pour une qualité optimale de son réseau 3G/3G+, Monaco Telecom pourra réduire la vitesse de débit de l internet Mobile au-delà de 3 Go/mois (usage considéré comme non raisonnable) jusqu à date de facturation. Data Entreprise Les connexions sont décomptées au volume (3G/EDGE/GPRS) dans les zones de couvertures du réseau 3G de Monaco Telecom et 3G/EDGE/GPRS de Orange France ou dans les zones de couvertures étrangers avec lesquels Orange France à signé un accord d itinérance Data. - Forfait 5 Mo Forfait 10 Mo Forfait 30 Mo Forfait 60 Mo Forfait 100 Mo Forfait 500 Mo Options mensuelles comprenant connexions Data à Monaco et en France métropolitaine. Ces communications sont décomptées de l'option choisie au Ko en EDGE/GPRS/3G ou à la seconde dès la 1re seconde en CSD. Disponibles depuis un terminal compatible. Data Entreprise Only (accès Internet) Les connexions sont décomptées au volume (3G/EDGE/GPRS) dans les zones de couvertures du réseau 3G de Monaco Telecom et 3G/EDGE/GPRS de Orange France ou dans les zones de couvertures étrangers avec lesquels Orange France a signé un accord d itinérance Data. Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 12 mois minimum : - Forfait 5 Mo Forfait 10 Mo Forfait 30 Mo Forfait 60 Mo Forfait 100 Mo (arrêt de commercialisation au 25/08/09) Forfait 500 Mo (arrêt de commercialisation au 25/08/09) Forfait 1000 Mo (arrêt de commercialisation au 25/08/09) Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 24 mois minimum : - Forfait 5 Mo Forfait 10 Mo Forfait 30 Mo Forfait 60 Mo Forfait 100 Mo (arrêt de commercialisation au 25/08/09) Forfait 500 Mo (arrêt de commercialisation au 25/08/09) Forfait 1000 Mo (arrêt de commercialisation au 25/08/09) Forfaits mensuels principal comprenant connexions Data à Monaco et en France métropolitaine. Ces communications sont décomptées de l'option choisie au Ko en EDGE/GPRS/3G ou à la seconde dès la 1re seconde en CSD. Disponibles depuis un 49

50 terminal compatible. Data Entreprise Only Illimité 1 Go (arrêt de commercialisation au 25/08/09) Les connexions sont décomptées au volume (3G/EDGE/GPRS) dans les zones de couvertures du réseau 3G de Monaco Telecom et 3G/EDGE/GPRS de Orange France ou dans les zones de couvertures étrangers avec lesquels Orange France a signé un accord d itinérance Data. - Forfait Data Entreprise Only Intranet Illimité 1 Go (engagement 12 mois) (arrêt de commercialisation au 25/08/09) - Forfait Data Entreprise Only Intranet Illimité 1 Go (engagement 24 mois) (arrêt de commercialisation au 25/08/09) - Forfait Data Entreprise Only Internet Illimité 1 Go (engagement 12 mois) (arrêt de commercialisation au 25/08/09) - Forfait Data Entreprise Only Internet Illimité 1 Go (engagement 24 mois) (arrêt de commercialisation au 25/08/09) Forfaits mensuels principal comprenant connexions Data à Monaco et en France métropolitaine. Ces communications sont décomptées de l'option choisie au Ko en EDGE/GPRS/3G ou à la seconde dès la 1re seconde en CSD. Disponibles depuis un terminal compatible. Dans le cadre des offres forfaits Data Intranet ou Internet Illimité, le client s engage à adopter un comportement raisonnable et ce afin de permettre notamment à tous les clients d accéder au Réseau dans des conditions optimales. Le comportement «raisonnable» requis s entend d appels n excédant pas plus de 50 Mo par heure et par ligne dans la limite de 1 Go par mois. En cas de non-respect d un comportement raisonnable, Monaco Telecom se réserve le droit de suspendre puis de résilier l offre conformément aux dispositions des articles 25.1 et 26.2 des Conditions Générales de Vente. Data Only Illimité Pro Les connexions sont décomptées au volume (3G/EDGE/GPRS) dans les zones de couvertures du réseau 3G de Monaco Telecom et 3G/EDGE/GPRS de Orange France ou dans les zones de couvertures étrangers avec lesquels Orange France a signé un accord d itinérance Data. - Forfait Data Only Internet Illimité Pro (engagement 12 mois) Forfait Data Only Internet Illimité Pro (engagement 24 mois) Forfaits mensuels principal comprenant connexions Data à Monaco et en France métropolitaine. Ces communications sont décomptées de l'option choisie au Ko en EDGE/GPRS/3G ou à la seconde dès la 1re seconde en CSD. Disponibles depuis un terminal compatible. Dans le cadre des offres forfaits Data Only Illimité, afin de permettre à tous les clients MT Mobile d accéder au réseau dans des conditions optimales le débit maximum de connexion sera réduit au-delà de 5Go d échanges de données par mois jusqu à la prochaine facture du titulaire. Forfait Data Roaming Monde Les connexions sont décomptées au volume (3G/EDGE/GPRS) dans les zones de couvertures du réseau 3G/EDGE/GPRS dans les zones de couvertures étrangers avec lesquels Orange France a signé un accord d itinérance Data. - Forfait 5 Mo (arrêt de commercialisation au 20/01/2009) Forfait 10 Mo (arrêt de commercialisation au 20/01/2009) Forfait 30 Mo (arrêt de commercialisation au 20/01/2009) Forfait 60 Mo (arrêt de commercialisation au 20/01/2009) Forfait 50 Mo (arrêt de commercialisation au 01/07/2014) Forfait 100 Mo

51 - Forfait 500 Mo Forfait 1Go Options mensuelles comprenant connexions Data en Roaming. Ces communications sont décomptées de l'option choisie par tranche de 10 Ko après un 1er palier de 30ko en EDGE/GPRS/3G ou à la seconde dès la 1re seconde en CSD. Disponibles depuis un terminal compatible. Option Internet Roaming Ajustable Europe Les connexions sont décomptées au volume (3G/EDGE/GPRS) dans les zones de couvertures du réseau 3G/EDGE/GPRS dans les zones Europe, Suisse et Andorre. Système d ajustable : ajustement automatique sur le palier le plus intéressant selon la consommation. - Palier 20 Mo Palier 300 Mo Palier 500 Mo Palier 2 Go Palier 5 Go Décompte par palier de 10ko après un 1er palier de 30ko. Tarifs au-delà Suisse et Andorre : 6 /Mo - Tarif au-delà en zone Europe : 0.24 /mo - Tarif hors forfait en zones Maghreb/USA/Reste du mnode : 10.8 /Mo Compatible avec les forfaits suivant : Essentiel, Connect, Connect +, Europe et Data Only. Inclus dans le forfait Europe+ Option Internet Roaming Ajustable Europe Pro Les connexions sont décomptées au volume (3G/EDGE/GPRS) dans les zones de couvertures du réseau 3G/EDGE/GPRS dans les zones Europe, Suisse et Andorre. Système d ajustable : ajustement automatique sur le palier le plus intéressant selon la consommation. - Palier 20 Mo Palier 300 Mo Palier 250 Mo Palier 2 Go Palier 5 Go Au-delà de 5 Go de communication, le Mo est facturé : Zone Europe, Suisse, Andorre : 0.20 HT, zones Maghreb, USA, reste du monde 9 HT. Décompte par tranche de 10 Ko après un 1er palier de 30 Ko 51

52 Forfait Data Roaming Collectif Ajustable Monde Les connexions sont décomptées au volume (3G/EDGE/GPRS) dans les zones de couvertures du réseau 3G/EDGE/GPRS. Système d ajustable collectif : ajustement automatique sur le palier le plus intéressant selon la consommation de l intégralité de la flotte. - Accès à l option (100 Mo inclus) Palier 500 Mo Palier 1 Go Palier 3 Go Palier 5 Go Palier 10 Go Tarification au-delà des paliers : zone Monde (pour 10 ko) Décompte par palier de 10 ko après un 1er palier de 30ko Abonnement Data Entreprise Only (accès Internet) Les connexions sont décomptées au volume (3G/EDGE/GPRS) dans les zones de couvertures du réseau 3G de Monaco Telecom et 3G/EDGE/GPRS de Orange France ou dans les zones de couvertures étrangers avec lesquels Orange France a signé un accord d itinérance Data. - Redevance mensuelle Tarifs Data à l usage - A Monaco et France Métropolitaine (pour 10ko). Décompte au ko. Forfaits de 5 à 30 Mo A l étranger toutes zones (pour 10 ko). Décompte par palier de 10 ko 0.09 Contrôle de budget : - Option Optimum (incompatible avec l option «report des minutes») : Ajustement automatique sur le forfait «France et Monaco» le plus intéressant en fonction de la consommation du mois (tarif à ajouter au prix du forfait ajusté). Prix : 3.34 soit 4.01 TTC - Option Report des minutes (incompatible avec le forfait «Optimum») : Toutes les minutes du forfait non utilisées dans le mois sont reportées sur le mois suivant (une fois le forfait épuisé). Prix : 2.09 soit 2.51 TTC - Facturation à la seconde au décroché. Prix : 3.34 soit 4.01 TTC BlackBerry : «BIS» : désigne BlackBerry Internet Services, c'est-à-dire l Option BlackBerry pour Messagerie Internet. Il permet au Client, ayant souscrit une Ligne Monaco Telecom, de consulter, d envoyer et de recevoir en Mode «push» sur un Terminal BlackBerry ou terminal compatible BlackBerry, les mails issus de messagerie hébergée par un fournisseur d accès internet à disposition du Client. La souscription est conditionnée par les prérequis de souscription d une Ligne Mobile de Monaco Telecom et aux prérequis techniques de compatibilité des terminaux et FAI au sens des CSV de Service BlackBerry BIS, disponibles à la souscription. Il répond par ailleurs aux qualités de service et restrictions, définies aux mêmes conditions spécifiques. Cette option est souscrite pour une durée minimale de 1 mois. «BES» : désigne BlackBerry pour Serveur de Messagerie par Monaco Telecom Service Téléphonie Mobile utilisant le Logiciel Bureau, Le Logiciel BES, Le Terminal BlackBerry, la documentation et les accessoires, au sens des CSV de Vente du Service BlackBerry BES, disponibles à la souscription. Il permet à l Utilisateur, bénéficiant d une Ligne Mobile de Monaco Telecom, de consulter, d envoyer et de recevoir en Mode «push» sur un Terminal BlackBerry ou compatible BlackBerry les mails à partir de la messagerie d entreprise pour les entreprises 52

53 équipées de serveurs Microsoft Exchange et/ou Lotus Notes et/ou Novell Goupwise, grâce à la mise en place d un logiciel BES. Il répond par ailleurs aux qualités de service et restrictions, définies aux mêmes conditions spécifiques. Cette option est souscrite pour une durée minimale de 1 mois. Décompte dans et au-delà du forfait par tranche de 10 Ko : - BlackBerry BIS 5 Mo BlackBerry BIS 10 Mo BlackBerry BIS 30 Mo (arrêt de commercialisation au 17/11/2009) BlackBerry BIS Illimité (*) BlackBerry BIS 500 Mo option disponible uniquement en complément d un forfait / Mutuel Illimité - BlackBerry BIS Illimité applicable sur Tout Illimité Plus et Tout Compris Plus (*) BlackBerry BES 5 Mo BlackBerry BES 10 Mo BlackBerry BES 30 Mo (arrêt de commercialisation au 17/11/2009) BlackBerry BES Illimité (*) BlackBerry BES 500 Mo - option disponible uniquement en complément d un forfait / Mutuel Illimité Prix du Mo au-delà du forfait BlackBerry Roaming 5 Mo BlackBerry Roaming 10 Mo BlackBerry Roaming 30 Mo Prix du Mo au-delà du forfait en Zone Europe Prix du Mo au-delà du forfait en Zone Maghreb/USA/Canada/Turquie/Reste du Monde SMS Web arrêt de commercialisation Pour envoyer des SMS depuis un ordinateur : - 15 SMS web SMS web SMS Web* / SMS Web* / SMS Web* / SMS Web* / * offre réservée aux Entreprises. T. «AVANTAGE TOUT MONACO TELECOM» «L Avantage Tout Monaco Telecom» ou «Avantage Tout MT» est une réduction appliquée sur toutes les lignes mobiles éligibles du foyer du Client si ce dernier possède au minimum une offre éligible dans chacun des 4 métiers Monaco Telecom (Fixe, Internet, TV et Mobile) La réduction dépend du forfait mobile. Avantage Tout MT 5 (5 de réduction par ligne mobile) TTC Avantage Tout MT 10 (5 de réduction par ligne mobile) TTC Offres éligibles : Fixe Internet TV Abonnement Analogique Pack Internet + Téléphonie Illimitée Box TV + Starter ou Expert 53

54 Mobile Réduction de 10 Réduction de 5 Tout Illimité + 2h Tout Illimité + 3h Tout Illimité + 24/7 Tout Compris + 69,90 Tout Compris + 89,90 Tout Compris + 109,90 Tout Compris + 149,90 Tout Compris + 269,90 Tout Compris + 399,90 Tout Compris + 499,90 Data Only Internet Illimité Data Only Internet Illimité MT Data Only Internet 1 Go BalckBerry Jeune 3 Numéros Illimités + 1h 3 Numéros Illimités + 2h 3 Numéros Illimités + 4h Forfait Bloqué 1h Forfait Bloqué 1h30 U. PROGRAMME «Premium» Le programme Premium fait gagner des points de fidélité, d une durée de validité de 36 mois, qui donnent droit à des heures de communications nationales et/ou internationales gratuites, des SMS/MMS gratuits, des réductions pour l achat de téléphone mobile, Terminaux proposés par Monaco Telecom, des journées «Découverte Thalasso», répondant aux CSV selon les Offres et Options retenues, utilisables sur mentions au sein des Formulaires «Prime Mobile» et «Conversion de points Fidélité Premium». REMISE SUR L ACHAT D UN MOBILE (non cumulables entre elles) Pour les offres correspondantes à la gamme 2012 ou antérieure pts pts pts pts pts pts pts (disponible pour les clients entreprise uniquement) pts (disponible pour les clients entreprise uniquement) pts (disponible pour les clients entreprise uniquement) pts (disponible pour les clients entreprise uniquement) pts (disponible pour les clients entreprise uniquement) Mode d acquisition des points fidélité : A partir de 6 mois d ancienneté, une Ligne mobile rapporte mensuellement 50 points de fidélité à chaque émission de facture. Dès la création de la Ligne, tous les mois, après encaissement de la facture, le Client se voit créditer de points de fidélité supplémentaires, en fonction du montant de sa facture, arrondit au dixième près. Exemple : pour une facture de 34,56 TTC, le Client verra créditer sa Ligne mobile de 35 points fidélité supplémentaires. Premium 24 mois Pour tout engagement sur 24 mois, le Client bénéficie d une réduction mensuelle sur son Contrat mobile, sur le montant de la redevance d abonnement mensuel. Cette réduction s applique sur le tarif 12 mois, et est accessible pour tout Contrat et forfait non optionnel, hors «L Abonnement» : 3.76 soit 4.51 TTC 54

55 Premium Parrainage : (Arrêt de commercialisation GP au 06/10/2011) En parrainant un nouveau Client, le détenteur d une Ligne mobile Monaco Telecom gagne 1000 points Premium. Cette offre implique que le filleul est une personne physique différente du parrain. Le filleul bénéficiera d une remise sur sa première facture mobile : soit TTC Premium mobile : Tous les 18 mois, le Client peut bénéficier d une réduction sur l achat d un nouveau téléphone mobile. Le montant de la réduction est fonction de la durée de réengagement : *incompatible avec l Abonnement **implique que le Client est détenteur d un forfait «France et Monaco» 2 heures minimum Cette remise est cumulable avec la remise liée aux pts de fidélité. Si le Client n en bénéficie pas tous les 18 mois, la remise n est pas cumulable autant de fois. V. TARIFS DES COMMUNICATIONS MOBILES APPELS VERS L INTERNATIONAL Inclus les communications vers les téléphones mobiles et fixes internationaux et les Dom-Tom depuis Monaco et la France Métropolitaine - Prix minute vers la zone Europe* Prix minute vers la zone USA/Canada/Maghreb/Turquie* Prix minute vers la zone Reste du Monde* *Zones Géographiques définies en paragraphe «O», changement de zone au 02 avril APPELS DEPUIS L INTERNATIONAL Les tarifs des communications correspondent au prix minute. Implique selon les pays la souscription de l option «Europe» ou de l option «Monde», et d être détenteur d un équipement compatible. Depuis la zone Europe : Décompte spécifique zone Europe En émission : Décompte à la seconde après un 1er palier de 30 secondes indivisibles. En réception : Décompte à la seconde dès la 1ere seconde - Emission d appels vers la zone Europe Emission d appels vers la zone USA/Canada/Maghreb/Turquie Emission d appels vers la zone Reste du Monde

56 - Emission d appels vers la zone Andorre ou la Suisse Emission d un SMS vers la zone Europe Emission d un SMS vers une zone hors zone Europe Emission d un MMS facturation au Ko sur la base de la facturation de la zone d origine (Zone Monaco France = 0,18 HT/ 0,21 TTC) - Renvoi d appels conditionnels vers la France Métropolitaine Consultation de la messagerie Rappel du déposant* Réception d appels à l intérieur de la zone Réception d un MMS à l international Internet (tarif GP) (/Mo) Depuis la zone USA/Canada/Maghreb/Turquie : - Emission d appels vers la zone Europe Emission d appels vers la zone USA/Canada/Maghreb/Turquie Emission d appels vers la zone Reste du Monde Emission d un SMS Emission d un MMS facturation au Ko sur la base de la facturation de la zone d origine - Renvoi d appels conditionnels vers la France Métropolitaine Consultation de la messagerie Rappel du déposant* Réception d appels à l intérieur de la zone Réception d appels de notification de messagerie vocale et fax Réception d appels de réveil et de mémo vers le mobile du Client* Réception d un MMS à l international Internet (tarif GP) (/Mo) Depuis la zone Reste du Monde : 56

57 - Emission d appels vers la zone Europe Emission d appels vers la zone USA/Canada/Maghreb/Turquie Emission d appels vers la zone Reste du Monde Emission d un SMS Emission d un MMS 0,71 0,85 - Renvoi d appels conditionnels vers la France Métropolitaine Consultation de la messagerie Rappel du déposant* Réception d appels à l intérieur de la zone Réception d appels de notification de messagerie vocale et fax Réception d appels de réveil et de mémo vers le mobile du Client* Réception d un MMS à l international Internet (tarif GP) (/Mo) *+ coût d appel en France Métropolitaine Depuis la zone Suisse Andorre : - Emission d appels vers la zone Europe 0,84 1,01 - Emission d appels vers la zone USA/Canada/Maghreb/Turquie 0,99 1,19 - Emission d appels vers la zone Reste du Monde 2,42 2,90 - Emission d un SMS Emission d un MMS facturation au Ko sur la base de la facturation de la zone d origine - Renvoi d appels conditionnels vers la France Métropolitaine 1, Consultation de la messagerie 0,84 1,01 - Rappel du déposant* 0,84 1,01 - Réception d appels à l intérieur de la zone 0,25 0,30 - Réception d appels de notification de messagerie vocale et fax 0,25 0,30 - Réception d appels de réveil et de mémo vers le mobile du Client* 0,25 0,30 57

58 - Réception d un MMS à l international Internet (tarif GP) (/Mo) 0,5 0,6 Appels émis et reçus depuis le réseau Globalstar : Cout d une communication internationale au tarif de l opérateur étranger, majorée d un supplément de 15%. Appels passés sur le réseau satellitaire Thuraya : - Appels émis : 2.09 soit 2.51 TTC - Appels reçus : 0.92 soit 1.10 TTC COMMUNICATIONS DE BASE INCLUSES DANS VOTRE ABONNEMENT Est gratuit : 888, messagerie vocale depuis le portable, sous couverture du réseau Monaco Telecom/Orange F, 758, suivi de consommation, appel de notification de la messagerie vocale vers les mobiles MT, services d urgence 15, 17, 18, 112, 115 et la réception et lecture de SMS depuis un mobile activé dans la zone de couverture. SERVICES COMPLEMENTAIRES DE LA MESSAGERIE VOCALE Est gratuit : appels de réveil et de mémo sur le mobile du Client en France Métropolitaine et à Monaco, les appels de notification de la messagerie vocale et fax vers un téléphone autre que les mobiles Monaco Telecom et Orange F. COMMUNICATIONS INCLUS DANS LE FORFAIT (avec supplément) - 12 (à partir de Monaco), renseignements directs : + 0,95 TTC/appel (à partir de la France), par appel la min (ou décompté du forfait) - 766, émission de SMS par une opératrice : 0,60 par appel + 0,28 la min (ou décompté du forfait - 767, dicto SMS (envoi de SMS dictés par téléphone) : par appel la min (ou décompté du forfait) SMS HORS FORFAIT (ou au-delà d un forfait SMS/MMS) - D un mobile situé à Monaco ou en France métropolitaine D un mobile situé à l étranger* Emission de MMS vers un mobile situé à Monaco ou en France Métropolitaine *L envoi de SMS est assujetti aux accords inter-opérateurs SMS + Le tarif d envoi des SMS+ varie selon le numéro de destinataire (numéros courts à 5 chiffres), et implique un prix maximum du service/sms en supplément du cout d envoi du SMS : Numéros Surtaxe du service - 2X XXX (+ de 0,05 TTC à 1,50 TTC) - 3X XXX (sans supplément) 58

59 - 4X XXX (+ 0,05 TTC) - 5X XXX (+ 0,20 TTC) - 6X XXX (+ 0,35 TTC) - 7X XXX (+ 0,50 TTC) - 8X XXX (+ 1,50 TTC) COMMUNICATIONS DIVERSES OCCASIONNANT UN SURCOÛT - Communications GPRS au-delà de l option Web GPRS (facturé par tranches de 10 Ko indivisibles) : 0.04 soit 0.05 TTC - Envoi de messages depuis le WAP : mails, chat, messages instantanés (facturé par message) : 0.13 soit 0.16 TTC - Communications vers le 3282, les numéros spéciaux (numéros à 10 chiffres commençants par 08, radio messagerie, numéros à 4 chiffres commençants par 36, sauf 3610) et satellitaires : Coût d une communication France Métropolitaine au-delà du forfait + tarif appliqué par le fournisseur de service - Communications vers le 811, le kiosque finances : 0.63 soit 0.76 TTC - Communications vers le 711 et le 789 : 0.56 soit 0.67 TTC 59

60 W. ZONES GEOGRAPHIQUES ZONE EUROPE Acores (Iles), Aland (Les Iles), Allemagne, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, Canaries (Iles), Chypre, Corfou (Ile), Crète, Croatie, Danemark, Désirade (Ile de la), Espagne, Estonie, Hongrie, Féroé (Iles), Finlande, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Guernesey, Guyane française, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Man (Ile de), Marie-Galante (Ile), Martinique, Mayotte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Réunion, Rhodes (Ile), Roumanie, Royaume-Uni, Saintes (Iles), Saint-Martin (Ile de), San Marin, Sardaigne, Sicile, Slovaquie (Rép.), Slovénie, Suède, Tchèque (Rép.), Vatican ZONE Maghreb/USA/Canada/Turquie Algérie, Maroc, Tunisie, Canada, USA, Hawaï, Alaska, Turquie. ZONE RESTE DU MONDE Reste du Monde ZONE Andorre & Suisse Andorre, Suisse III - Internet A. OFFRES D ACCES RESIDENTIEL Tout abonnement est souscrit pour une durée indéterminée avec une durée minimale d engagement de 12 mois, et facturé mensuellement à échoir avec 1 mois d avance. La location de la BOX est obligatoire à compter du 08/06/2010 sur l offre THD 30 Mo et Premium. Le tarif de l offre Ultra Haut Débit inclut la location du Modem Internet ainsi que la téléphonie illimitée (VoIP) vers les Fixes et mobiles France/Monaco ACCES INTERNET Ultra Haut Débit Option Téléphonie Illimité Europe THD 60 Mo (60 Mo/ 8 Mo) arrêt de 24,917 29,90 commercialisation 01/09/2015 THD 60 Mo Premium (60 Mo/ 8 Mo) arrêt de 24,917 29,90 commercialisation 01/09/2015 THD 30 Mo (30 Mo/2 Mo) arrêt de 24,917 29,90 commercialisation 01/07/2014 THD 30 Mo Premium (30 Mo/2 Mo) Arret de 29,083 34,90 commercialisation 01/07/2014 ADSL 15 Mo (15 Mo/1 Mo) 25,000 30,00 Arrêt de commercialisation le 07/06/2010 ADSL 15 Mo Premium (15 Mo/1 Mo) 29,180 35,01 Arrêt de commercialisation le 07/06/2010 ADSL 1 Mo (1 Mo/128 ko) 24,248 29,10 Arrêt de commercialisation le 07/06/2010 Location BOX THD GP 4,167 5,00 Option Téléphonie Illimitée 4,167 5,00 60

61 Non restitution de matériel En cas de résiliation de service internet - La restitution du modem internet devra se faire sous 15 jours, à partir de la date d effet de la résiliation. - En cas de non-retour au bout du 16 ième jour, Monaco Telecom appliquera une pénalité de 150 TTC. Postes en location mensuelle Siemens Gigaset A260 3,261 3,91 Arrêt de commercialisation Siemens Gigaset AS280 2,425 2,91 Siemens Gigaset A160 2,090 2,51 Arrêt de commercialisation Siemens Gigaset AC160 2,260 2,71 Arrêt de commercialisation Siemens Gigaset SL560 6,689 8,03 Arrêt de commercialisation Siemens Gigaset C470 3,760 4,51 Options Téléphonie Illimitée Europe (Pour Ultra haut Débit) boites aux lettres supplémentaires de 1Go 4,181 5,02 chacune Licence MC Nomade supplémentaire 4,181 5,02 Gamers (Uniquement sur 15 Mo) Arrêt de 2,508 3,01 commercialisation Protection PC 1 licence Antivirus F-Secure 4,181 5,02 Contrôle Parental licence supplémentaire 4,181 5,02 Espace Web 1 Go (prix mensuel) Arrêt de 1,670 2,00 commercialisation Espace Web 10 Go (prix mensuel) Arrêt de commercialisation

62 Tarifs d appels et détail des zones de la Téléphonie Illimitée Zones Liste des destinations Tarifs/min TTC* Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Feroe (Iles), Finlande, Gibraltar, Grece, Guadeloupe, Guyane Francaise, Europe Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Martinique, Mayotte, Norvege, Pays-Bas, Pologne, Portugal Acores Madere, 0,19 Reunion (Ile), Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Marin, Saint-Pierre et Miquelon, Slovaquie (Rep.), Slovenie, Suede, Tcheque (Rep.) Allemagne Mobile, Autriche Mobile, Belgique Mobile, Bulgarie Mobile, Chypre Mobile, Croatie Mobile, Danemark Mobile, Espagne Mobile, Estonie Mobile, Feroe EUROPE (Iles) Mobile, Finlande Mobile, Gibraltar Mobile, Grece Mobile, Guadeloupe Mobile, Guyane Francaise Mobile, Hongrie Mobile, Irlande Mobile, Islande Mobile, Italie Europe Mobile, Lettonie Mobile, Liechtenstein Mobile, Lituanie Mobile, Luxembourg Mobile, Malte Mobile, Martinique Mobile, Mayotte Mobile, Norvege Mobile, Pays-Bas 0,42 Mobile Mobile, Pologne Mobile, Portugal Mobile, Reunion (Ile) Mobile, Roumanie Mobile, Royaume-Uni Mobile, Saint-Pierre et Miquelon Mobile, Slovaquie Mobile, Slovenie Mobile, Suede Mobile, Tcheque (Rep.) Mobile AMERIQUE DU Amerique NORD du Nord Alaska, Canada, Etats-Unis, Hawai 0,19 MAGHREB Maghreb, Turquie Algerie, Algerie Mobile, Maroc, Maroc Mobile, Tunisie, Tunisie Mobile, Turquie, Turquie Mobile 0,65 Reste du Afrique du Sud, Afrique du Sud Mobile, Bresil, Bresil Mobile, Chine, Chine Mobile, Emirats Arabes Unis, Emirats Arabes Unis Mobile, Hong Kong, Hong Kong Mobile, Monde Inde, Inde Mobile, Israel, Israel Mobile, Malaisie, Malaisie Mobile, Russie, Russie Mobile, Singapour, Singapour Mobile, Taiwan, Taiwan Mobile 0,65 Albanie,Armenie,Armenie Mobile,Australie,Australie Mobile,Azerbaidjan,Azerbaidjan Mobile,Bielorussie,Bosnie-Herzegovine,Bosnie Mobile,Coree du Sud (Rep. de),coree du Sud Mobile,Egypte,Egypte Mobile,Georgie,Georgie Mobile,Groenland,Groenland Mobile,Japon,Japon Mobile,Kirghizistan,Kirghizistan Mobile,Kosovo Reste du Mobile,Liban,Liban Mobile,Libye,Libye Mobile,Macedoine,Macedoine Mobile,Moldavie,Moldavie Mobile,Montenegro,Montenegro Mobiles,Nouvelle-Zelande,Nouvelle- Monde 2 Zelande Mobile,Palestine,Palestine Mobile,Philippines,Philippines Mobile,Serbie,Serbie Mobiles,Tadjikistan,Tadjikistan Mobile,Thailande,Thailande 0,65 Mobile,Turkmenistan,Turkmenistan Mobile,Ukraine,Ukraine Mobile RESTE DU MONDE Reste du Monde 3 Afghanistan, Afghanistan Mobile, Angola, Angola Mobile, Anguilla, Anguilla Mobile, Antigua et Barbuda, Antigua et Barbuda Mobile, Antilles Neerlandaises, Antilles Neerlandaises Mobile, Arabie Saoudite, Arabie Saoudite Mobile, Argentine, Argentine Mobile, Aruba, Aruba Mobile, Bahamas, Bahamas Mobile, Bahrein, Bahrein Mobile, Bangladesh, Bangladesh Mobile, Barbade, Barbade Mobile, Belize (Honduras Britannique), Belize (Honduras Britannique) Mobile, Benin, Benin Mobile, Bermudes, Bermudes Mobile, Bhoutan, Bhoutan Mobile, Birmanie, Birmanie Mobile, Bolivie, Bolivie Mobile, Botswana, Botswana Mobile, Brunei, Brunei Mobile, Burkina Faso, Burkina Faso Mobile, Burundi, Burundi Mobile, Caimans (Iles), Caimans (Iles) Mobile, Cambodge, Cambodge Mobile, Cameroun, Cameroun Mobile, Cap-Vert (Iles), Cap-Vert (Iles) Mobile, Centrafricaine (Rep.), Centrafricaine (Rep.) Mobile, Chili, Chili Mobile, Colombie, Colombie Mobile, Comores, Comores Mobile, Cook (Iles), Cook (Iles) Mobile, Coree du Nord (Rep. Dem. de), Coree du Nord (Rep. Dem. de) Mobile, Costa Rica, Costa Rica Mobile, Cote d'ivoire, Cote d'ivoire Mobile, Cuba, Cuba Mobile, Diego Garcia, Diego Garcia Mobile, Djibouti, Djibouti Mobile, Dominique, Dominique Mobile, Equateur, Equateur Mobile, Erythree, Erythree Mobile, Ethiopie, Ethiopie Mobile, Falkland (Iles), Falkland (Iles) Mobile, Fidji, Fidji Mobile, Gabon, Gabon Mobile, Gambie, Gambie Mobile, Ghana, Ghana Mobile, Grenade, Grenade Mobile, Guam, Guam Mobile, Guatemala, Guatemala Mobile, Guinee (Conakry), Guinee (Conakry) Mobile, Guinee Bissau, Guinee Bissau Mobile, Guinee Equatoriale, Guinee Equatoriale Mobile, Guyana, Guyana Mobile, Haiti, Haiti Mobile, Honduras, Honduras Mobile, Ile de l'ascension, Ile de l'ascension Mobile, Iles Cocos, Indonesie, Indonesie Mobile, Irak, Irak Mobile, Iran, Iran Mobile, Jamaique, Jamaique Mobile, Jordanie, Jordanie Mobile, Kazakhstan, Kazakhstan Mobile, Kenya, Kenya Mobile, Kiribati, Kiribati Mobile, Koweit, Koweit Mobile, Laos (Rep. Dem. Pop. du), Laos (Rep. Dem. Pop. du) Mobile, Lesotho, Lesotho Mobile, Liberia, Liberia Mobile, Macao, Macao Mobile, Madagascar, Malawi, Malawi Mobile, Maldives, Maldives Mobile, Mali, Mali Mobile, Mariannes et Saipan, Mariannes et Saipan Mobile, Marshall (Iles), Marshall (Iles) Mobile, Maurice, Maurice Mobile, Mauritanie, Mauritanie Mobile, Mexique, Mexique Mobile, Micronesie (Etats federes), Micronesie (Etats federes) Mobile, Mongolie, Mongolie Mobile, Montserrat, Montserrat Mobile, Mozambique, Mozambique Mobile, Namibie, Namibie Mobile, Nauru, Nauru Mobile, Nepal, Nepal Mobile, Nicaragua, Nicaragua Mobile, Niger, Niger Mobile, Nigeria, Nigeria Mobile, Niue (Iles), Niue (Iles) Mobile, Norfolk Christmas Cocos, Norfolk Christmas Cocos Mobile, Nouvelle Caledonie, Nouvelle Caledonie Mobile, Oman, Oman Mobile, Ouganda, Ouganda Mobile, Ouzbekistan, Ouzbekistan Mobile, Pakistan, Pakistan Mobile, Palau, Palau Mobile, Panama, Panama Mobile, Papouasie Nouvelle Guinee, Papouasie Nouvelle Guinee Mobile, Paraguay, Paraguay Mobile, Perou, Perou Mobile, Polynesie Francaise, Polynesie Francaise Mobile, Porto-Rico, Porto-Rico Mobile, Qatar, Qatar Mobile, Republique democratique du Congo, Republique Dominicaine, Republique Dominicaine Mobile, Republique du Congo (Brazzaville), Republique du Congo (Brazzaville) Mobile, Rwanda, Rwanda Mobile, Sainte-Helene, Sainte-Helene Mobile, Sainte-Lucie, Sainte-Lucie Mobile, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Kitts-et-Nevis Mobile, Saint-Vincent et Grenadines, Saint-Vincent et Grenadines Mobile, Salomon, Salomon Mobile, Salvador, Salvador Mobile, Samoa Americaines (Iles), Samoa Americaines (Iles) Mobile, Samoa Occidentales (Iles), Sao Tome et Principe, Senegal, Senegal Mobile, Seychelles, Seychelles Mobile, Sierra Leone, Sierra Leone Mobile, Somalie, Soudan, Sud Soudan, Sri Lanka, Surinam, Surinam Mobile, Swaziland, Swaziland Mobile, Syrie, Syrie Mobile, Tanzanie, Tanzanie Mobile, Tchad, Tchad Mobile, Timor oriental, Timor oriental Mobile, Togo, Togo Mobile, Tokelau, Tokelau Mobile, Tonga, Tonga Mobile, Trinite et Tobago, Trinite et Tobago Mobile, Turques et Caiques (Iles), Turques et Caiques (Iles) Mobile, Tuvalu, Tuvalu Mobile, Uruguay, Uruguay Mobile, Vanuatu (Nouvelles Hebrides), Vanuatu (Nouvelles Hebrides) Mobile, Venezuela, Venezuela Mobile, Vierges britanniques (iles), Vierges britanniques (iles) Mobile, Vierges americaines (iles), Vierges americaines (iles) Mobile, Vietnam, Vietnam Mobile, Wallis et Futuna, Wallis et Futuna Mobile, Yemen (Rep.), Yemen (Rep.) Mobile, Zambie, Zambie Mobile, Zimbabwe, Zimbabwe Mobile Destinations incluses dans l'option 'Téléphonie Illimitée Europe ' * hors coût de connexion de 0,12 TTC par appel 1,08 B. OFFRES D ACCES PRO ADSL PRO 15Méga Premium (15Méga / 1Méga*) avec ou sans IP fixe (Arrêt de commercialisation le 08/06/2010) ADSL PRO 15Méga Premium (15Méga / 1Méga*) avec ou sans IP fixe (Arrêt de commercialisation le 08/06/2010 uniquement disponible en combinaison avec le service Box Entreprise) Internet THD Pro Premium (30Méga / 2Méga**) avec ou sans IP fixe Internet THD Pro (30Méga / 2Méga**) avec ou sans IP fixe Location Box Location Box VPN

63 Le Client est responsable du matériel mis à sa disposition. Un abonnement est perçu par Monaco Telecom qui est une «location entretien». L entretien couvre les cas de pannes pour défauts non imputables au Client. Non restitution du matériel par le Client : Lors de la résiliation de l abonnement internet, le Client est tenu de restituer à Monaco Telecom le matériel loué ou mis à sa disposition. En cas de non restitution, le Client se verra imputer des frais de pénalité sur sa dernière facture. En cas de non restitution, le montant facturé au Client sera égal à 15 mois de location du matériel concerné. Matériel en vente Modem Ethernet/USB (Arrêt de commercialisation le 01/09/2008) Clé USB WiFi Carte WiFi (Arrêt de commercialisation le 01/09/2008) Filtre supplémentaire Routeur Premium Ethernet Wifi (Arrêt de commercialisation le 01/05/2010) Filtre centralisé Options Mail PRO Supplément 1 Go / 5 BAL max Mail PRO Pack 4Go / 20 BAL max Mail PRO Pack 10Go / 50 BAL max Monde 1 mois (prix mensuel + communications**) (Arrêt de commercialisation le 01/03/2012) 8.36 Monde 12 mois (prix mensuel + communications**) (Arrêt de commercialisation le 01/03/2012) 5.85 MC Nomade (1 compte), abonnement mensuel MC Nomade (5 comptes), abonnement mensuel MC Nomade (10 comptes), abonnement mensuel Box Vision*- abonnement mensuel (Arrêt de commercialisation le 07/06/2010) 4.18 Une caméra Wifi Par caméra supplémentaire Espace Web 1Go (Arrêt de commercialisation le 07/06/2010) 1.67 Espace Web 10Go 4.18 Protection PC 1 poste, abonnement mensuel 4.18 Protection PC 5 postes, abonnement mensuel *Nécessite la souscription aux offres VDSL et Box. **Tarification par zone (entre 0,12 TTC et 0,36 TTC la minute) sauf cas particulier. Abonnement mensuel de Téléphonie illimitée : 4.18 Appels illimités vers les fixes Monaco et France et les mobiles Monaco Telecom La souscription à cette offre implique la souscription préalable ou simultanée à l offre Internet THD Pro ou Internet THD Pro Premium et à la location de la BOX. C. OFFRE BOX ENTREPRISE L OFFRE Appels illimités fixes Monaco et France et mobiles MT + Standard automatique intégré + Haut débit pro en toute sécurité Nécessite la souscription aux offres ADSL Pro 15 Méga et Ligne de vie (abonnement analogique). Engagement minimum de 3 ans sur l ensemble de la prestation. Facturation des communications externes aux tarifs des forfaits Privilège. 63

64 IPBX Box Entreprise abonnement mensuel Abonnement Poste, avec appels illimités vers Monaco, France fixes et / mobiles Monaco Telecom. De 2 à 7 postes, abonnement mensuel par poste Frais d installation De 8 à 15 postes, abonnement mensuel par poste Frais d installation De 16 à 30 postes Frais d installation Abonnement 1 Poste Salle de réunion abonnement mensuel : Poste Salle de Réunion peut être souscrit pour 5 Postes Box Entreprise souscrits, dans la limite du total de 30 postes supportés par le Service. Communications Poste Salle de Réunion facturées selon usage, selon plan tarifaire Privilège Entreprise. Frais de mise en service par Poste : Consommations externes facturées selon usage, selon plan tarifaire Privilège Entreprise. Téléphone Aastra 6731i 6.00 Téléphone Aastra 6755i 9.00 DECT Siemens SL560 (PLUS COMMERCIALISE) 6.00 DECT Siemens SL780 Silver and black 6.00 LES OPTIONS BOX ENTREPRISE Matériels Extension pavé numérique Aastra 6755i abonnement mensuel 6.00 ATA 6.00 Service Assistance 5.00 Avec GTR 4h 24h/24 et 7j/7 Interventions de maintenance Abonnement mensuel par poste. Le tarif par poste s applique à la totalité de l installation client. Autres options Groupement d appels abonnement mensuel Poste déporté réseau MT, abonnement mensuel Poste Nomade, selon configuration du réseau client et contraintes du réseau opérateur Musique d attente personnalisée Messagerie d accueil personnalisée Facturation des communications Sont éligibles aux forfaits Privilèges mobiles les communications émises à destinations des mobiles Monaco Telecom (MT Mobiles) ainsi que les mobiles d opérateurs français (Orange, SFR, Bouygues). Sont éligibles aux forfaits Privilège International les communications émises à destinations des téléphones fixes des pays appartenant aux zones A, B et J. Les communications émises à terminaison des mobiles des pays appartenant à ces zones ne sont pas éligibles au forfait. Détails voir section Privilège. D. OFFRES D ACCES ENTREPRISES 1) DEBIT SYMETRIQUE La souscription à un débit symétrique comprend la fourniture d un modem, la supervision de la Ligne hors modem (jours et heures ouvrés). 64

65 Frais de Mise en service : Abonnement mensuel : Débit symétrique 1Méga Arrêt de commercialisation Débit symétrique 2Méga Débit symétrique 4Méga ) ACCES DEDIE (arrêt de commercialisation voir FlexiLink) La souscription à un accès dédié comprend la fourniture d un routeur, la supervision de la Ligne, une garantie de temps d intervention de 2 heures et une garantie de temps de rétablissement de 4 heures (jours et heures ouvrés). Frais de Mise en service : Abonnement mensuel : Accès dédié 2Méga Accès dédié 4Méga Accès dédié 6Méga Accès dédié 10Méga Options compatibles : Subnet supplémentaire de 8 adresses IP consécutives, abonnement mensuel : ) FlexiLink La souscription à un accès FlexiLink comprend la fourniture d un routeur, la supervision de la Ligne, une garantie de temps de rétablissement de 4 heures (jours et heures ouvrés). FlexiLink permet de connecter un site de l entreprise à : - Internet - aux autres sites de l entreprise à Monaco - au Data Center Monaco Telecom - à d'autres points dans le monde (prendre contact avec un commercial) Conditions de remise: Remise sur FMS pour accès existant: - si cuivre, pas de remise - si fibre + pas de ME3400, 30% de remise - si fibre + ME3400, 100% de remise Remise pour nouvel usage: - 10% sur les abonnements des 2ème et 3ème usage les moins chers Frais de Mise en service : Business Premium Internet 4M Arrêt de commercialisation Business Premium Internet 10M Business Premium Internet 20M Arrêt de commercialisation Business Premium Internet 40M Arrêt de commercialisation Business Premium Internet 50M Business Premium Internet 100M Business Premium Monaco 4M Arrêt de commercialisation Business Premium Monaco 10M Business Premium Monaco 20M Arrêt de commercialisation Business Premium Monaco 40M Arrêt de commercialisation Business Premium Monaco 100M Business Premium Monaco 200M Arrêt de commercialisation Business Premium Monaco 400M Arrêt de commercialisation

66 Business Premium Monaco 1000M Business Premium Monaco 10000M Business Premium Data Center 4M Arrêt de commercialisation Business Premium Data Center 10M Business Premium Data Center 20M Arrêt de commercialisation Business Premium Data Center 40M Arrêt de commercialisation Business Premium Data Center 100M Business Premium Data Center 200M Arrêt de commercialisation Business Premium Data Center 400M Arrêt de commercialisation Business Premium Data Center 1000M Business Premium Data Center 10000M Abonnement mensuel : Business Premium Internet 4M Arrêt de commercialisation Business Premium Internet 10M Business Premium Internet 20M Arrêt de commercialisation Business Premium Internet 40M Arrêt de commercialisation Business Premium Internet 50M Business Premium Internet 100M Business Premium Internet 200M Arrêt de commercialisation Business Premium Internet 1000M Business Premium Monaco 4M Arrêt de commercialisation Business Premium Monaco 10M Business Premium Monaco 20M Arrêt de commercialisation Business Premium Monaco 40M Arrêt de commercialisation Business Premium Monaco 100M Business Premium Monaco 200M Arrêt de commercialisation Business Premium Monaco 400M Arrêt de commercialisation Business Premium Monaco 1000M Business Premium Monaco 10000M Business Premium Data Center 4M Arrêt de commercialisation Business Premium Data Center 10M Business Premium Data Center 20M Arrêt de commercialisation Business Premium Data Center 40M Arrêt de commercialisation Business Premium Data Center 100M Business Premium Data Center 200M Arrêt de commercialisation Business Premium Data Center 400M Arrêt de commercialisation Business Premium Data Center 1000M Business Premium Data Center 10000M Options compatibles : - Subnet supplémentaire de 8 adresses IP consécutives, abonnement mensuel : Sécurisation : o Frais de mise en service : o Abonnement : 50% de la somme des abonnements de l accès sécurisé - Pack Sécurité (Business Premium Internet) o Frais de mise en service: 400 o Abonnement: 250 par tranche de débit Internet de 100M - DC+ (Business Premium Data Center ou Business Premium Monaco) o Abonnement: 50% du tarif BPDC equivalent au debit souhaité. 66

67 E. OPTIONS ENTREPRISE Relais de Messagerie Sécurisé* : Abonnement (antivirus inclus), abonnement mensuel Option Anti spam, abonnement mensuel Sentinelle* : Audit unique 1 IP Abonnement 1 IP**, abonnement mensuel Abonnement 1 subnet 8 IP**, abonnement mensuel Option Abonnement 1 subnet supplémentaire 8 IP**, abonnement mensuel Option Audit intermédiaire supplémentaire *engagement de 12 mois minimum (sauf sentinelle Audit unique). **inclus 1 audit automatique + 1 audit intermédiaire (sur demande) par mois. F. HOSTING Engagement minimal de 12 mois. Frais de Mise en service : Abonnement mensuel : Hosting Mo espace disque 1,5Go trafic mensuel Hosting Mo espace disque 4Go trafic mensuel Hosting 500-SSL - 500Mo espace disque 4Go trafic mensuel Options compatibles, abonnement mensuel : Statistiques de connexion Statistiques de fréquentation Mo de trafic mensuel supplémentaire 3.00 Service de stockage spécifique Certificat SSL* *Réservé à l offre Hosting 500-SSL G. NOM DE DOMAINE La facturation s effectue à date anniversaire. Les tarifs indiqués sont annuels : Nom de domaine.com ou.net ou.org Nom de domaine.mc* Nom de domaine.fr* Nom de domaine.it* Nom de domaine.info Nom de domaine.biz Nom de domaine.eu* Nom de domaine.com +.net +.org L accès au tarif du pack se fait via la remise associé au libellé «Nom de domaine - Remise annuelle sur pack com/net/org». Le montant de cette remise est de :

68 Transfert de propriétaire (facturé une fois) Transfert de Registrar, inclus abonnement 1 an (facturé une fois) Maintien en base (Arrêt de commercialisation le 01/09/2008) Durée minimale d engagement de 12 mois, renouvellement automatique par tacite reconduction par période. *Dépôt du nom de domaine soumis à autorisation préalable de l organisme agréé, selon concordance avec les désignations commerciales déposées. Fourniture obligatoire d un extrait de registre de commerce valide pour le pays concerné. H. ACTES DIVERS Facturation recherche de duplicata de facture : IV- Télévision Monaco Telecom à la possibilité de modifier les caractéristiques des Services et des programmes accessibles (ou en suspendre la diffusion), sur simple demande des ayants droits et information du Client conformément aux termes des CGV de Monaco Telecom Service Télévision. Monaco Telecom ne garantit pas la qualité des Services et des programmes souscrits. Monaco Telecom n autorise pas les Clients à rediffuser, retransmettre, détourner ou à faire tout usage impropre des programmes diffusés. Les prises ne doivent alimenter qu un seul poste TV ou FM à la fois. Le dépôt de garantie est encaissé et couvre les Services Complémentaires en ce compris notamment la non restitution des équipements. Il peut en effet être encaissé aussi pour les impayés de service sans préjudice d autres recours de Monaco Telecom. A. SERVICE NUMERIQUE Accès gratuit à chaque prise tv de l appartement de 18 chaines numériques accessibles sans contrat. Nécessite un décodeur TNT intégré au téléviseur ou d un décodeur externe. B. SERVICE STARTER La souscription au service Start donne accès au Service de Base en qualité numérique par la TNT (40 canaux). L abonnement implique obligatoirement la location d un terminal numérique et un dépôt de garantie pour ce terminal (remboursable après restitution). Durée minimale d engagement de 12 mois, à compter de la mise en service. Location de 3 décodeurs numérique au maximum par contrat. Frais d accès Offert Redevance d abonnement mensuelle Offert Location mensuelle de la BOX ,00 TTC Dépôt de garantie (par équipement) TTC C. SERVICE PREMIUM EXPERT La facturation est mensuelle pour les Services Premium, sauf dispositions contraires expresses. Le délai de mise en service du Service Premium ne pourra être supérieur à 15 jours à compter de la date de signature du Contrat de Services. 68

69 L abonnement au Service Premium est souscrit pour une durée minimale de 12 mois, à compter du jour de la Mise en service, sauf pour certaines options prorogeant la durée minimale du Contrat de services. Location de 3 décodeurs numérique au maximum par contrat. Frais d accès TTC Redevance d abonnement mensuelle ,90 TTC Location mensuelle de la BOX ,00 TTC Dépôt de garantie (par équipement) ,10 TTC D. PACKS A LA CARTE Les «packs à la carte» sont des options compatibles avec le Service Complémentaire. Options Tarifs mensuels en Tarifs mensuels en TTC SKY ITALIA** ,79 CINEMA* ,28 FAMILY ,34 FAMILY DISNEY* M6 MUSIQUE* AB PASSION* NATURA* GOLD* DECOUVERTE* MULTISPORTS* TUTTO SPORTO* KIDS* MTV* SERIES* US TODAY* ALL SPORT* PRENIUM ISRAEL* DORCEL* PENTHOUSE HD* ROTANA* * souscription minimale d un mois ** souscription minimale de 12 mois G. CAS PARTICULIERS Certains immeubles en Principauté ont un câblage indépendant et/ou intègrent d office certains accès dans leurs charges. IMMEUBLES «COLLECTIFS» Les Clients des Immeubles Collectifs («Immeubles Pastor») ont directement à la prise l équivalent des 33 premières chaînes qui sont incluses dans les charges de leur appartement. Ils peuvent choisir de les recevoir en qualité numérique, et de rajouter des options (packs à la carte compatibles avec les services complémentaires. L abonnement au Service Premium est souscrit pour une durée minimale de 12 mois, au Formulaire d abonnement/bon de commande à compter du jour de la Mise en service, sauf pour certaines options prorogeant la durée minimale du Contrat de services. 69

70 Frais d accès TTC La souscription au Service Complémentaire implique obligatoirement la location d au moins un terminal numérique et un dépôt de garantie pour ce terminal (remboursable après restitution). Si le Client désire un ou plusieurs interfaces supplémentaires, le nombre total d interface par abonnement est limité à 3 décodeurs numériques par interface supplémentaire. Il lui sera demandé une redevance de location pour chaque décodeur, pour une durée de 12 mois reconductible : Location mensuelle ,00 TTC Dépôt de garantie (par équipement) ,10 TTC Liste des Immeubles «Pastor» : BAHIA 39, avenue Princesse Grâce COLUMBIA 11, avenue Princesse Grâce CONTINENTAL Place des Moulins EMILIE PALACE 3, avenue Princesse Grâce ESTORIL 31, avenue Princesse Grâce EUROPA Place des Moulins FLORIDIAN 21, boulevard du Larvotto FORMENTOR 27, avenue Princesse Grâce HUSTON 7, avenue Princesse Grâce ROC FLEURI 1, chemin du Ténao ROCCABELLA 24, avenue Princesse Grâce SCHUYLKILL 19, boulevard de Suisse TROCADERO 45-47, avenue de Grande Bretagne VICTOR PALACE 31, avenue de Grande Bretagne V- ONE Les offres (Grand Public) Tarifs mensuels applicables pour un engagement de 24 mois minimum : - ONE ESSENTIEL TTC - ONE CONNECT TTC - ONE EUROPE TTC - ONE EUROPE TTC Service : Mobile Tarifs des communications hors-forfait et des tarifs data à l usage (hors forfait ou option) disponible aux paragraphes : II Mobile / M Gamme Mobile 2012 II Mobile / V Tarifs des communications Grille tarifaire des services complémentaires disponible au paragraphe : II Mobile / V Tarifs des communications Services complémentaires Service : Internet Dans le cadre d un abonnement à une offre ONE, le service internet inclus un accès THD 60Mo ainsi que la location de la Box THD. 70

71 Tarifs des postes en location mensuelle : III Internet / A Offres d accès résidentiel / Postes en location mensuelle Grille tarifaire des services complémentaires disponible au paragraphe : III Internet / A Offres d accès résidentiel / Options Options spécifiques à un abonnement ONE : Envoi de la facture papier et paiement en espèces : 10 TTC / mois Téléphonie illimitée pour les abonnements ONE Essentiel et ONE Connect+ Listes des pays vers lesquels la téléphonie est illimitée vers les fixes et mobiles : Monaco et France métropolitaine Téléphonie illimitée pour les abonnements ONE Europe et ONE Europe+ Listes des pays vers lesquels la téléphonie est illimitée vers les fixes et mobiles : Monaco, France métropolitaine, Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Suisse, Royaume-Uni, Andorre, Espagne, Italie, Autriche, Liechtenstein, Danemark, Féroé (Iles), Finlande, Irlande, Norvège, Suède, Grèce, Portugal, Saint-Marin, Canada, USA Tarifs des communications hors-forfait disponible au paragraphe : I Fixe / K- Tarifs des communications Service : Télévision Dans le cadre d un abonnement à une offre ONE, la location de la BoxTV est incluse et ne nécessite aucun dépôt de garantie. Tarifs et détails des services : IV Télévision / B Service Starter IV Télévision / C Service Premium Expert Grille tarifaire des packs à la carte (sous condition d abonnement au service Premium Expert) : IV Télévision / D Packs à la carte VI- Interventions techniques Grand Public Dans le cadre d un abonnement ONE, toutes les premières installations sont incluses. Prix par intervention : Déplacement d un technicien de Monaco Telecom * Fourniture de cordon 9 ou 9,5 mm Fourniture de cordon HDMI Réglage TV ou réglage magnétoscope Forfait Mise en service chez usager : reglage, explication et confection éventuelle (hors fourniture) pour 1 POSTE TV

72 Remplacement de télécommande Remplacement de Carte Numérique Inclus : déplacement d un technicien de Monaco Telecom pour modification/déplacement d installation, dépannage dont l origine est de la responsabilité du client, client absent, installation de secours. Chaque heure supplémentaire d intervention est facturée à l unité (toute heure commencée est due) : soit TTC INSTALLATIONS TELEPHONIQUES SIMPLES Toute prise supplémentaire sera facturée au Client, au tarif ci-dessus s il s agit d installation de moins de 20 mètres de câble d appartement, ne nécessitant pas le percement de gros murs. Le déplacement d installation téléphonique avec changement de Site Client à l intérieur d un immeuble est réalisé aux conditions prévues pour les Lignes d abonnement permanent. PRO Intervention sur site (frais incluant le déplacement sur Monaco et 1 heure d intervention, sous réserve de compatibilité avec les services souscrits) Configuration Firewall* (Arrêt de commercialisation le 01/05/2010) Configuration VPN* (Arrêt de commercialisation le 01/05/2010) Configuration Firewall + VPN* (Arrêt de commercialisation le 01/05/2010) Intervention sur RDV aux jours et heures ouvrés. Chaque heure supplémentaire d intervention est facturée à l unité (toute heure commencée est due) : En cas d absence, le client sera facturé du déplacement technicien : 40 72