L I G U E F O O T B A L L G U Y A N E

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1 L I G U E F O O T B A L L G U Y A N E Fondée le 20 octobre Affiliée à la Fédération Française de Football Membre de l Union Caraïbéenne de Football Membre de la CON.CA.CAF RELEVE DE DECISIONS DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR Réunion du Jeudi 06 juillet 2017 OBJET 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du comité directeur du 06/06/ Approbation du procès-verbal de la réunion du comité directeur du 12/06/ Approbation du procès-verbal de la réunion du comité directeur du 19/06/ Approbation du procès-verbal de la réunion du comité directeur du 29/06/ Validation des clubs engagés de futsal pour la saison 2017/ Accession en DH et rétrogradation en PH Validation des champions toutes catégories et vainqueurs de coupe de Guyane Validation des équipes engagées pour la saison 2017/ Validation des dates de la rentrée du foot 2017/ Programmation de la Coupe des Savanes pour la saison Etude de la demande de prise en charge de l arbitre fédéral CRAIPEAU Séverine Validation de la demande de prise en charge de l arbitre fédéral PREVOT stage fédéral Demande d évocation du comité directeur introduite par l US Macouria Validation candidatures commissions Déplacement des membres du CD à la rencontre des clubs de l ouest le samedi 8 juillet informations diverses...6 La séance débute à 19h Approbation du procès-verbal de la réunion du comité directeur du 06/06/ Approbation du procès-verbal de la réunion du comité directeur du 12/06/ Approbation du procès-verbal de la réunion du comité directeur du 19/06/ Approbation du procès-verbal de la réunion du comité directeur du 29/06/2017 Diffusion le lundi 17 juillet Page 1 sur 6

2 5. Validation des clubs engagés de futsal pour la saison 2017/2018 VALIDE : - 11 clubs inscrits en Régionale 1-10 clubs inscrits en Régionale 2-9 clubs inscrits en futsal féminin - 12 clubs inscrits en vétérans 6. Accession en DH et rétrogradation en PH VU l évocation du Comité directeur introduite en réunion du comité directeur le 19 juin 2017 concernant la décision rendue par la Commission Régionale d Appel du 26 mai 2017 relatif à l appel de l US SINNAMARY d une décision de la Commission régionale du statut de l arbitrage du 6 février 2017 qui a corrigé pour ramener à zéro le nombre de joueur ayant une licence mutation autorisés à être inscrit sur la feuille de match lors des compétitions officielles organisées par la ligue de football pour la saison VU l article 64 des Règlements Sportifs Généraux de la ligue précisant les modalités d accession en division d Honneur et de rétrogradation en Promotion d Honneur, CONSIDERANT que les clubs de l US SINNAMARY et de l EF d IRACOUBO terminent respectivement à la première et à la seconde place de la poule Ouest du championnat de Promotion d Honneur pour la saison , CONSIDERANT la confirmation du président de l US SINNAMARY de voir rattacher l arbitre ADOLPHE Robert à son club, CONSIDERANT que l arbitre ADOLPHE Robert confirme sa décision de démissionner de l E.F IRACOUBO et de signer une licence pour le club de l US SINNAMARY, CONSIDERANT que la Commission Régionale d Appel dans sa décision du 19 mai 2017 ne peut intervenir pour modifier sa décision prise lors de sa réunion du 02 septembre 2016 concernant le rattachement de l arbitre ADOLPHE Robert à l EF IRACOUBO au nom de l autorité de la chose jugée, CONSIDERANT les successions d erreurs administratives et de procédures commises dans cette affaire qui ont eu pour conséquence de priver dans le temps l US SINNAMARY et l EF IRACOUBO à divers stades des diverses décisions, de leurs droits élémentaires d appel ou de demande d évocation, CONSIDERANT le préjudice subi par ces deux clubs, CONSIDERANT la bonne foi des clubs de l US SINNAMARY et de l EF d IRACOUBO dans cette affaire, CONSIDERANT l interruption de nos championnats pendant une période de deux mois due à une situation exceptionnelle qui a touché tout le territoire de la Guyane et qui a engendré un retard certain sur les compétitions de ligue,, Après en avoir délibéré, DECIDE Article 1er: D AUTORISER l US SINNAMARY et l EF d IRACOUBO à accéder à la Division d Honneur pour la saison , Article 2: DE FIXER la Division d Honneur exceptionnellement à treize (13) clubs pour la saison , Diffusion le lundi 17 juillet Page 2 sur 6

3 Les clubs classés 11ème, avant-dernier et dernier seront relégués en Promotion d Honneur à l issue de la saison Le club classé 10 ème jouera des matchs de barrage par aller et retour contre le meilleur 2 ème de la promotion d Honneur. Le vainqueur de ces deux confrontations évoluera en Division d Honneur la saison suivante. Les premiers de la poule Centre-Est et de la poule Ouest accèdent directement en Division d Honneur conformément à l article 64 des Règlements Sportifs Généraux de la ligue. Article 3: D ANNULER la programmation des matchs de barrages Division d honneur/promotion d honneur de la saison De ce fait, le club de l Olympique de Cayenne qui a été classé à la 10 ème place de la Division d Honneur reste en Division d Honneur pour la saison , Article 4: DE NE PAS DESIGNER de champion de Promotion d Honneur pour la saison La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Fédérale des Règlements et Contentieux dans un délai de 10 jours dans les conditions de forme prévues à l article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la F.F.F. 7. Validation des champions toutes catégories et vainqueurs de coupe de Guyane. VALIDE le palmarès de la saison suivant : LES CHAMPIONNATS COMPETITIONS CHAMPION VICE-CHAMPION DIVISION HONNEUR US MATOURY ASC REMIRE PROMOTION HONNEUR R1 - FUTSAL MONTJOLY FC AASK R2 FUTASL ASC LATE ROUJ BIG STAR PRODUCTION VETERANS - FUTSAL ASC CCIG ASC LATE ROUJ FOOTBALL ENTREPRISES AS RENAULT COS MAIRIE KOUROU HONNEUR FEMININES ASC REMIRE ASC OUEST CHAMPIONNAT U19 KOUROU FC ASU GRAND SANTI CHAMPIONNAT U17 ASC LE GELDAR DE KOUROU OLYMPIQUE DE CAYENNE CHAMPIONNAT U15 ASC AGOUADO US MACOURIA CHAMPIONNAT U13 ASC LE GELDAR DE KOUROU CSC DE CAYENNE Diffusion le lundi 17 juillet Page 3 sur 6

4 LES COUPES COMPETITION VAINQUEUR FINALISTE COUPE COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE SENIORS.. COUPE DE GUYANE U19 US SINNAMARY SC KOUROUCIEN COUPE DE GUYANE U17 ASL LE SPORT GUYANAIS AJ BALATA ABRIBA COUPE COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE U15 CSC DE CAYENNE US MACOURIA FESTI FOOT U13 CSC DE CAYENNE / COUPE DE FRANCE (7 ème TOUR) US MATOURY ASC LE GELDAR DEKOUROU COUPE DE L UNAF EF IRACOUBO AS ETOILE DE MATOURY COUPE DE L UNAF FEMININE AJ BALATA ABRIBA ASC OUEST COUPE DE GUYANE FEMININE ASC REMIRE ASC BALATE COUPE DE GUYANE FOOTBALL ENTREPRISE AS ENDEL US DAMA COUPE D OUVERTURE COS MAIRIE DE KOUROU AS CHAR CIMENTS GUYANAIS ASC PORTS ET DOCKS COS MAIRIE DE KOUROU PRO SPORT AS CHAR US DAMA COUPE DE GUYANE FUTSAL ASC JOB FC BALATA MATOURY COUPE DE GUYANE FUTSAL VETERANS ASC LATE ROUJ MONTJOLY FC COUPE DE GUYANE FUTSAL FEMININE FC BALATA MATOURY AS ASEKA Le Président de la ligue, Marcel BAFAU remercie très vivement l ensemble des acteurs (joueurs, cadres techniques, dirigeants, bénévoles, membres des commissions, membres du comité Directeur) pour leur engagement, leur détermination et leur volonté à avoir tout mis en œuvre pour finir cette saison assez difficile et qui a été interrompue pendant près de deux mois. 8. Validation des équipes engagées pour la saison 2017/2018 VALIDE le tableau ci-joint en annexe, DEMANDE au Secrétaire Général de faire un rappel aux clubs qui ne se sont toujours pas engagés, DECIDE que les clubs qui ne se sont pas réengagés pour la saison , seront mis en non-activité partielle dans la catégorie d âge concerné, conformément à l article 40 des Règlements Généraux de la F.F.F. 9. Validation des dates de la rentrée du foot 2017/2018 DECIDE du calendrier suivant, pour la rentrée du foot : - U10/U11, le 23 septembre 2017 Diffusion le lundi 17 juillet Page 4 sur 6

5 - U8/U9, le 24 septembre U6/U7, le 30 septembre Football féminin, le 07 octobre DEMANDE au Secrétaire Général de transmettre ses dates au Chargé Départemental du Football d Animation (CDFA) et à l ensemble des clubs. 10. Programmation de la Coupe des Savanes pour la saison VU le compte-rendu de Monsieur Emané GOLITIN à une réunion avec les représentants de la Communauté des Savanes, CONFORMEMENT à l article 35 des Règlements Sportifs Généraux de la ligue de football de la Guyane précisant que seuls les clubs affiliés peuvent prendre part à un match officiel, DECIDE de fixer le nombre de participants à 8 équipes : US Sinnamary, EF Iracoubo, SC Kouroucien, ASC Geldar de Kourou, Kourou FC, US Saint-Elie, AS Corossony et COS Mairie de Kourou, DECIDE que les vétérans de Sinnamary ne peuvent pas prendre part aux compétitions officielles de la ligue car les joueurs ne sont pas licenciés à la ligue. 11. Etude de la demande de prise en charge de l arbitre fédéral CRAIPEAU Séverine VU le courrier de Madame CRAIPEAU Séverine en date du 23 juillet demandant le remboursement à hauteur de 500 euros de son billet d avion pour pouvoir assister au stage fédéral des arbitres féminins qui aura lieu du 25 au 28 août 2017, à Clairefontaine, DECIDE de donner une suite favorable à cette demande. 12. Validation de la demande de prise en charge de l arbitre fédéral PREVOT stage fédéral. VU la demande de l arbitre PREVOT Grégory pour la prise en charge de son billet d avion afin d assister au stage fédéral annuel des arbitres, DECIDE de donner une suite favorable à cette demande. 13. Demande d évocation du comité directeur introduite par l US Macouria VU le courrier en date du 19 juin 2017 de l US Macouria demandant au Comité Directeur de faire évocation d une décision de la Commission Régionale Sportive, des Litiges et Contentieux du 18 mai 2017 sanctionnant l US Macouria d une amende de 300 euros pour cause de forfait lors d un match U19 du championnat centre-est, VU le courriel en date du 8 mai 2017 informant la ligue de l absence de l équipe U19 de l US Macouria à cette rencontre du championnat programmée le 14 mai 2017, CONSIDERANT l article 24 des Statuts de la ligue indiquant que le Comité Directeur peut évoquer dans un délai de deux mois les décisions prises par les commissions régionales, CONSIDERANT l article 108 alinéa 2 des Règlements Généraux Sportifs de la ligue indiquant que pour se dégager de la responsabilité d un forfait, le club devra prévenir le club adverse et la ligue, au moins cinq jours pleins avant le jour du match, CONSIDERANT que le club de l US MACOURIA a bien respecté la procédure, DECIDE de faire évocation de la décision de la Commission Régionale Sportive, des Litiges et Contentieux du 18 mai 2017 sanctionnant l US Macouria d une amende de 300 euros pour cause de forfait lors d un match U19 du championnat centre-est, Diffusion le lundi 17 juillet Page 5 sur 6

6 DECIDE d exonérer l US Macouria de l amende de 300 euros. 14. Validation candidatures commissions VALIDE la candidature de madame HIGHT Murielle aux commissions suivantes : - Commission Régionale de l Arbitrage - Commission Régionale Sportive, des Litiges et Contentieux - Commission Régionale du Contrôle des Mutations et de la Délivrance des Licences 15. Déplacement des membres du CD à la rencontre des clubs de l ouest le samedi 8 juillet 2017 La délégation du comité directeur composée de AMARANTHE-HORTH Armide, BAFAU Marcel, DEDE Dominique, ELINA Raymond, VICTORIN Thierry, MIGHT Alain, SARMENTO RAMOS Emilio, LAFOSSE Daniel (CDFA) et CONTOUT Hubert (CTS) se déplace à la rencontre des clubs de l ouest ce samedi 8 juillet 2017, afin d échanger sur les thèmes suivants : - la réouverture de l annexe de la ligue sur Saint-Laurent - les compétions de jeunes - la formation des cadres techniques et des arbitres - les désignations des arbitres. 16. Informations diverses Monsieur VICTORIN Thierry, président de la Commission Régionale de l Arbitrage(CRA) informe les membres du Comité Directeur que la ligue de Guyane est la seule ligue dont la formation d arbitre est gratuite. Le Président déclare la séance close et la lève à 22h00. Le Secrétaire Général Le Président A. NELSON M.BAFAU Diffusion le lundi 17 juillet Page 6 sur 6