Hosted Exchange 2010 Conditions Spécifiques
|
|
- Abel Rondeau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Hosted Exchange 2010 Conditions Spécifiques L utilisateur doit se conformer aux Conditions Spécifiques ( CS ) en vigueur, tel qu amendé, modifié ou mise à jour au fur et à mesure par M.I.T., et autres termes et conditions (collectivement appelé Conditions ), qui sont disponible sous la rubrique Documents légaux sur le site internet L utilisateur reconnaît qu il a lu et compris ces Conditions Spécifiques ainsi que tout autre Conditions de M.I.T. En plaçant une commande pour un Service, l Utilisateur accepte les Conditions Générales de Service de M.I.T. dans leur entièreté et sans réserve. Il incombe de la responsabilité de l Utilisateur de vérifier régulièrement et avant toutes utilisations de Service les Conditions Générales de Service de M.I.T. Les Conditions Générales de Service de M.I.T. restent en vigueur pendant toute la durée de la relation contractuelle et tous les événements ou circonstances provenant de celui-ci. Les Conditions Générales de Services de M.I.T. dans leur intégralité sont constituées par les présentes conditions générales de services, les Conditions Spécifiques du produit utilisé/commandé, et / ou de licence relative au service. En cas d'incompatibilité entre une modalité ou condition contenue dans un document des Conditions Générales de Services M.I.T., y compris dans les pièces jointes, les annexes ou autres documents, l'ordre de priorité, de la plus à la moins majoritaire, doit être: - Les conditions ISV - Conditions Spécifiques, - Conditions Générales de Services, - Tous autres termes & conditions, Définitions Incident signifie (i) tout événement unique, ou (ii) tous ensemble d événements qui rende le Service indisponible. Actions de maintenance correspondent aux actions qui ont pour but, entre autre de : - Optimiser les Services M.I.T.; - Le renforcement du Volume de production ; - Le renforcement de la sécurité et de la stabilité des Services M.I.T.; Les Actions de maintenance incluent par conséquent toutes actions relatives à la gestion des correctifs et/ou des mises à niveau de logiciels. Plage de maintenance sont programmé à l avance, durant les plages de maintenance préventives, vous pouvez ressentir quelques indisponibilités de services.
2 Temps de disponibilité minimum mensuel : MMU= (TMxTU) TD TMxTU MMU= Temps de disponibilité minimum mensuel TM=Nombre total de minutes du mois TU= Nombre total d utilisateurs TD= Nombre total de minutes d indisponibilité recensé par tous les utilisateurs Heures de bureau : Du Lundi au Vendredi de 8h00 à 18h00 HEC, excepté les jours fériés légaux au Grand-duché de Luxembourg. Temps de réponse correspond au temps durant lequel M.I.T. commence à travailler sur la résolution d un incident reporté. Service se réfère à la solution Hosted Exchange 2010 fourni à l Utilisateur. Indisponibilité de service programmé signifie les minutes pendant lesquels les services de M.I.T. sont indisponibles lors d actions maintenance et qui ont été annoncé à l avance. Frais de service signifie les Frais Récurrents, Frais Non-Récurrents et tout autre Frais exigible en vertu du présent accord. Niveau de Service correspond aux niveaux performances que M.I.T. accepte de rencontrer, comme indiqué dans les Conditions Générales de Service. Indisponibilité de service signifie les minutes pendant lesquels les services de M.I.T. sont indisponibles, excepté (a) lors des indisponibilités dues aux actions maintenance et qui ont été annoncé à l avance ; et (b) toutes indisponibilités décrites dans la section «Restrictions» ci-après. Utilisateur/Client signifie toute personne physique ou morale, société, entreprise ou toutes autres entités bénéficiant directement ou indirectement des services. Données du Client ou Contenu du Client correspondent à toutes formes de contenu comme des vidéos, fichiers texte, bases de données, images numérique, fichiers audio et tout autre type de média stockés ou transféré via les services. Article 1. Licence L utilisateur octroi à M.I.T. une licence non-exclusive, libre de redevance, valable dans le monde entier et une licence pendant la durée initiale et tous termes par la suite à faire ce qui suit dans la mesure du nécessaire à l exécution des services, sauf en ce qui concerne les informations personnels contenu dans la fiche utilisateur, cette licence doit être limitée pour permettre à M.I.T. d utiliser des données personnels en accord avec sa politique de confidentialité : Numériser, convertir, installer, télécharger, choisir, commander, organiser, rassembler, combiner, synchroniser, utilise, reproduire, stocker, traiter, récupérer, transmettre, distribuer, publier, afficher publiquement, exécuter publiquement et hyper lier le contenu utilisateur ; et Sauf pour les droits expressément accordé ci-dessus, M.I.T. n a acquis aucun droit, titre ou intérêt concernant le contenu de l utilisateur, qui restent uniquement à l utilisateur.
3 Article 2. Sauvegardes L utilisateur est le seul responsable pour la création de copie de sauvegarde des contenus d utilisateur. M.I.T. ne conserve pas de copie de sauvegarde des contenus d utilisateur. M.I.T. ne peut garantir que les données utilisateur ne seront jamais détruites ou corrompus. Les utilisateurs doivent toujours copier leur données sur un ordinateur et M.I.T. suggère fortement que les utilisateurs fassent des copies additionnelles (sur cassette, disquette, autre ordinateur, ou autre part) pour garantir la disponibilité des fichiers. Il en est de la responsabilité de l utilisateur de faire des sauvegardes et des copies des contenus de l utilisateur hors ligne. NOTE : Il est essentiel que ces sauvegardes soient faites hors ligne. L utilisateur est responsable du maintien des sauvegardes pour tout fichiers, contenu, logiciel ou autres éléments stockés de temps à autre dans un compte VPS ou conteneur VPS. M.I.T. ne maintien pas ces sauvegardes. Dans le cadre de l hébergement en cours M.I.T. crée et stock des sauvegarde VPS sur base temporaire qui sont destinées à M.I.T. dans le cadre d un désastre, celles-ci sont généralement disponible que dans le cadre d une défaillance matérielle, et seulement pour une courte période. M.I.T. ne peut pas garantir l existence, l exactitude ou l exhaustivité de toutes les sauvegardes. Veuillez noter qu une restauration complète écrasera tous éléments enregistrés sur votre compte. Article 3. Politique de gestion des données 3.1 Lieu de stockage Les identifiants et Données utilisateurs sont stockés au Grand-duché de Luxembourg dans un centre de données Tier 4 «Design». 3.2 Politique de gestion des Données du Client M.I.T. gère les données Client avec une grande précaution et en toute transparence. Sa politique de gestion des données du Client s'applique à l'ensemble du cycle de vie d'un compte Client et donne une claire indication de la disponibilité des données du Client pour les données des schémas de disponibilité des clients suivants : Abonnement actif : Le comptes Clients sont actif, prêt et en cours d exécution. Les Données du Client peuvent être consulté et traité par les utilisateurs autorisés. Abonnement arrêté : Les comptes Clients est automatiquement arrêté 30 jours après la dernière facture, dans le cas où celle-ci n ai pas été payé. Les comptes ne seront plus accessibles. Les Données du Client sont masquées et le compte peut être réactivé au tout instant. Abonnement détruit : Les abonnements arrêtés seront automatiquement détruits après une période de 60 jours. Le(s) Service(s) ne pourront être réactivés. Les Données pourront être récupéré en payant des frais de récupération et dans la limite de temps mentionné dans le tableau 3.
4 Table 1 : Politique de gestion des données pour les abonnements actifs Journaux Données Utilisateurs Base de données Journaux supprimé après 5 jours Récupération des éléments supprimés N/A Sauvegarde N/A N/A Reprise après sinistre Les archives d image instantanée sont renouvelées toutes les 24 heures Les Données Utilisateurs sont accessibles et peuvent être utilisés par les Utilisateurs autorisés Les Données Utilisateurs sont accessible 7 jours à travers le fichier éléments supprimés Les archives d image instantanée sont renouvelées toutes les 24 heures Table 2 : Politique de rétention des données pour les abonnements arrêtés Journaux Données Utilisateurs Base de données Journaux supprimé après 5 jours Récupération des éléments supprimés N/A Sauvegarde N/A N/A Reprise après sinistre La dernière archive d image instantané est détruite après 30 jours Les Données Utilisateurs sont maintenues 30 jours. Elles ne sont plus accessibles et peuvent être utilisés. Plus disponible La dernière archive d image instantané est détruite après 30 jours Table 3 : Politique de rétention des données pour les abonnements supprimés Journaux Données Utilisateurs Base de données Plus disponible Plus disponible Récupération des éléments supprimés N/A Plus disponible Sauvegarde Plus disponible N/A Reprise après sinistre Plus disponible Plus disponible 3.3 Portabilité des données L Utilisateur autorisé peut déplacer ou exporter ses Données depuis Microsoft Exchange en installant un outil spécifique de votre choix ou en faisant appel aux services de M.I.T.
5 Article 4. SLA 4.1 Niveau de disponibilité des services M.I.T. garanti à l Utilisateur un Temps de Disponibilité Minimum Mensuel (voir tableau ci-dessous). Si M.I.T. n arrive pas atteindre ce Temps de Disponibilité Minimum Mensuel, alors l Utilisateur peut être éligible pour un crédit de service proportionnelle au taux d indisponibilité sur le mois en cours. Temps de Disponibilité Minimum Mensuel Crédit de service <99,9% 25% <99,5% 50% <95% 100% Afin de garantir un maximum de disponibilité et de fiabilité, une Plage de Maintenance hebdomadaire est planifié : Lundi de 21h00 au Mardi 03h00 HEC 4.2 Niveau de support garanti Système de ticket Tous problèmes systèmes peut être transmis à M.I.T. via notre système de tickets, ouvert aux Utilisateurs 24/7/365. Tout ticket ouvert générera un numéro de référence qui sera utilisé pour suivre le problème. - Temps de réponses à un ticket garanti Horaire de bureau Hors horaire de bureau 8 heures 16 heures Les temps de réponses varient selon le niveau d incidence par rapport aux problèmes rapportés. En proposant un service de support, M.I.T. mettre en œuvre toute les ressources disponibles mais ne garantit pas un résultat. 4.3 Restrictions Ce SLA ne s applique pas aux cas suivants : i. Indisponibilité du à des facteurs externes à M.I.T.; ii. Indisponibilité résultant de l utilisation de matériels/logiciels par le Client ou une tierce partie ; iii. Indisponibilité résultant d une erreur d utilisation du Client ; iv. Indisponibilité durant la période de mise en production, beta ou de test (comme déterminé par M.I.T.); v. Indisponibilité résultant d une action non-autorisé ou d une recommandation ignoré (communiqué par M.I.T.) ; vi. Indisponibilité résultant de l'incapacité du Client à répondre aux requêtes de M.I.T., d'adhérer à toutes les configurations requises et suivre les politiques pour une utilisation acceptable.
6 Le traitement des questions, des demandes et des demandes de changement ne relèvent pas du champ d'application de cet accord et est toujours soumis à une évaluation pour savoir si les coûts des services professionnels seront facturés. Dans de tels cas, une offre détaillant clairement le travail et les frais sera proposée. 4.4 Mises à jour des SLA M.I.T. peut de temps en temps faire des modifications à la SLA. M.I.T. fera ses meilleurs efforts pour fournir à l'utilisateur au moins trente (30) jours avant la modification de la SLA. 4.4 Crédit de service Si M.I.T. ne respecte pas la disponibilité mensuel minimum, les utilisateurs peuvent bénéficier d'un crédit de service à condition qu'ils soient en mesure de justifier leur demande de tout impact découlant d'une défaillance du service; Pour cette demande, l Utilisateur doit soumettre une demande de crédit de service (voir annexe 1) dans les 30 jours, à partir de la date d indisponibilité. M.I.T. évaluera l information soumise et jugera de la bonne foi si un crédit de service est due. M.I.T. mettra tout en œuvre pour traiter les demandes dans les soixante (60) jours suivant réception de la demande. Veuillez noter que M.I.T. prendra en considération unique les demande de crédit de service des utilisateurs qui sont entièrement en conformité avec les Conditions Générales de Service. Les Crédits de service dû seront appliqués contre les frais de service exceptionnels. Article 5. Conditions ISV Les services M.I.T. peuvent consister en un ou plusieurs programmes informatiques qui sont soumis à différents Conditions Spécifiques et ou licence de service. Toute personne physique ou morale, société, entreprise ou toute entité bénéficiant directement ou indirectement des Services M.I.T. est responsable du respect de toutes les obligations énoncés dans les sections 5.1 et 5.2 des présents Conditions Générales de Service. 5.1 Termes et condition des systèmes d exploitation associés Le Service utilise un système d exploitation Windows. Les Conditions ISV du système d exploitation sont disponible via le lien ci-dessous : Termes et condition des logiciels associés Les Conditions ISV du Service sont disponible via le lien ci-dessous :
7 Annexe 1. Formulaire de demande de crédit de service Utilisateur/Client : Nom de la Société Personne de Contact Adresse Téléphone Fax Adresse Ticket # Date d incident Indisponibilité totale (en minutes) Utilisateur / Impact utilisateur Description de vos tentatives pour résoudre l'incident au moment de l'accident.
Gateway4Cloud Conditions Spécifiques
Gateway4Cloud Conditions Spécifiques L utilisateur doit se conformer aux Conditions Spécifiques ( CS ) en vigueur, tel qu amendé, modifié ou mise à jour au fur et à mesure par M.I.T., et autres termes
Plus en détailContrat de Niveau de Service pour les Services en Ligne Microsoft
Contrat de Niveau de Service pour les Services en Ligne Microsoft Date de la dernière mise à jour : 1 er avril 2014 1. Introduction. Le présent Contrat de Niveau de Service pour les Services en Ligne Microsoft
Plus en détailConditions générales d utilisation 1 Juillet 2013 SOMMAIRE... 1 PREAMBULE... 2 ARTICLE 1 : DEFINITIONS... 2 ARTICLE 2 : OBJET... 2
Conditions générales d utilisation Sommaire SOMMAIRE... 1 PREAMBULE... 2 ARTICLE 1 : DEFINITIONS... 2 ARTICLE 2 : OBJET... 2 ARTICLE 3 : VENTE EN LIGNE... 2 ARTICLE 3.1 : TRAITEMENT DE LA COMMANDE... 2
Plus en détailREGLES INTERNES AU TRANSFERT DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
REGLES INTERNES AU TRANSFERT DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL L important développement à l international du groupe OVH et de ses filiales, conduit à l adoption des présentes règles internes en matière
Plus en détailLICENCE SNCF OPEN DATA
LICENCE SNCF OPEN DATA Préambule Dans l intérêt de ses utilisateurs, SNCF a décidé de s engager dans une démarche «OPEN DATA», de partage de certaines informations liées à son activité, par la mise à disposition
Plus en détailLicence ODbL (Open Database Licence) - IdéesLibres.org
Licence ODbL (Open Database Licence) - IdéesLibres.org Stipulations liminaires La licence ODbL (Open Database License) est un contrat de licence ayant pour objet d autoriser les utilisateurs à partager,
Plus en détailConditions Générales de Vente «Cogito-Sport» entre «Proximity-Softwares Sàrl» Case Postale 241 1018 Lausanne, 18 (ci-après PXY) d une part
Conditions Générales de Vente «Cogito-Sport» entre «Proximity-Softwares Sàrl» Case Postale 241 1018 Lausanne, 18 (ci-après PXY) d une part et «Client». (ci-après le Client) d autre part. Préambule : AVIS
Plus en détail4. Espace serveur et transfert de données
1 CONDITIONS GENERALES WHOMAN WHOMAN : WHISE : Client : Utilisateur(s) : Distributeur WHOMAN : Conditions générales : Annexes : Le logiciel est une plateforme de service telle que décrite sur la page d
Plus en détailLICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL ACOUBAT SOUND VERSION 7
03 Juin 2014 LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL ACOUBAT SOUND VERSION 7 La présente licence d utilisation du Logiciel ACOUBAT SOUND VERSION 7 est téléchargeable à tout moment et gratuitement sur le site
Plus en détailService Agreement CloudOffice powered by Office 365
Service Agreement CloudOffice powered by Office 365 Entre vous (le "Client") et Telenet Coordonnées de Telenet Telenet S.A. Registered office: Liersesteenweg 4, 2800 Mechelen, Belgium VAT BE 0473.416.418
Plus en détailASSOCIATION CANADIENNE DES PAIEMENTS CANADIAN PAYMENTS ASSOCIATION NORME 012 NORME DE SÉCURITÉ DES IMAGES
ASSOCIATION CANADIENNE DES PAIEMENTS CANADIAN PAYMENTS ASSOCIATION NORME 012 NORME DE SÉCURITÉ DES IMAGES 2013 ASSOCIATION CANADIENNE DES PAIEMENTS 2013 CANADIAN PAYMENTS ASSOCIATION Cette règle est protégée
Plus en détailLICENCE SNCF OPEN DATA
LICENCE SNCF OPEN DATA PREAMBULE Dans l intérêt de ses utilisateurs, la SNCF a décidé de s engager dans une démarche de partage de certaines informations liées à son activité, permettant ainsi aux personnes
Plus en détailSpécifications de l'offre Surveillance d'infrastructure à distance
Aperçu du service Spécifications de l'offre Surveillance d'infrastructure à distance Ce service comprend les services Dell de surveillance d'infrastructure à distance (RIM, le «service» ou les «services»)
Plus en détailConditions générales d utilisation de l option sauvegarde en ligne
Conditions générales d utilisation de l option sauvegarde en ligne ARTICLE 1. DÉFINITIONS Les parties conviennent d entendre sous les termes suivants : - Client : titulaire du compte principal Internet
Plus en détailQuadra Entreprise On Demand
Quadra Entreprise On Demand LS -Quadra Entrepriset OD- 11/2013 ARTICLE 1 : DEFINITIONS LIVRET SERVICE QUADRA ENTREPRISE ON DEMAND Les termes définis ci-après ont la signification suivante au singulier
Plus en détailClaraExchange 2010 Description des services
Solution ClaraExchange ClaraExchange 2010 Description des services Solution ClaraExchange 2010 2 CLARAEXCHANGE 2010... 1 1. INTRODUCTION... 3 2. LA SOLUTIONS PROPOSEE... 3 3. LES ENGAGEMENTS... 4 4. ENVIRONNEMENT
Plus en détailPortail clients GCC (GlobalSign Certificate Center) Conditions d'utilisation du service
Portail clients GCC (GlobalSign Certificate Center) Conditions d'utilisation du service Version 1.4 1 ACCEPTATION DES CONDITIONS 1.1 Votre utilisation du portail clients GCC de GlobalSign (GlobalSign Certificate
Plus en détailNous vous remercions de la confiance que vous avez bien voulu nous accorder en souscrivant à l offre Business Internet Voix 402S.
Référence de service : 0024JVD8 Votre Solution : Business Internet Voix 402S 1 AV MARECHAL FOCH 07300 TOURNON SUR RHONE FR 19/10/2011 Madame, Monsieur, Nous vous remercions de la confiance que vous avez
Plus en détailArticle 2 : Conseils et meilleures pratiques pour gérer un cloud privé
Article 2 : Conseils et meilleures pratiques pour gérer un cloud privé Sponsored by Mentions relatives aux droits d'auteur 2011 Realtime Publishers. Tous droits réservés. Ce site contient des supports
Plus en détail«Commande» se rapporte à un bon de commande ou à une commande créée sur un site Internet Interoute.
1 DESCRIPTION Le Centre de données virtuel d Interoute permet aux Clients de bénéficier d un ensemble flexible de ressources informatiques dans le «cloud», sans la complexité et les coûts associés à un
Plus en détailContrat de licence d utilisation First
Contrat de licence d utilisation First 1. Définitions Les définitions suivantes s appliquent au présent Contrat : 1.1. Progiciel des comptes annuels First : logiciel destiné à l établissement des comptes
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU LOGICIEL SYNCHRONISATION ET PARTAGEUBIKUBE / B CLOUD
o CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU LOGICIEL SYNCHRONISATION ET PARTAGEUBIKUBE / B CLOUD Conditions Générales de Vente et d Utilisation du Service B CLOUD Les présents termes et conditions sont conclus
Plus en détailListe de prix Swisscom pour Microsoft Office 365 Swisscom (Suisse) SA
Liste de prix Swisscom pour Microsoft Office 365 Swisscom (Suisse) SA Valable dès le 1 er mars 2014 2 Abonnement Office 365 Small Business Premium Pour les indépendants et les petites entreprises Abonnement
Plus en détailConditions régissant les demandes en ligne de RBC Banque Royale
Conditions régissant les demandes en ligne de RBC Banque Royale Veuillez passer en revue les conditions ci-après régissant les demandes en ligne de RBC Banque Royale (les «conditions»). Vous devez les
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES SOLUTIONS CLOUD. API : Interface de programmation pouvant être utilisé par le Client pour interagir avec ses Services.
CONDITIONS PARTICULIERES SOLUTIONS CLOUD VERSION GAMMA Dernière version en date du 06/12/2011 Définitions : API : Interface de programmation pouvant être utilisé par le Client pour interagir avec ses Services.
Plus en détailPlug-in Verizon Collaboration pour Microsoft Outlook Guide de l utilisateur
Plug-in Verizon Collaboration pour Microsoft Outlook Guide de l utilisateur Version 4.11 Dernière mise à jour : Juillet 2011 2011 Verizon. Tous droits réservés. Les noms et logos Verizon et Verizon Business,
Plus en détailConditions Générales d Utilisation
Conditions Générales d Utilisation Les présentes Conditions Générales d'utilisation de MaGED (ci-après désignées les "Conditions Générales"), ont pour objet de définir les relations contractuelles entre
Plus en détailConditions d usage du service. «MS Dynamics CRM On Demand» V1.4
Conditions d usage du service «MS Dynamics CRM On Demand» V1.4 I. PREAMBULE La société PRODWARE est spécialisée dans l installation, l'évolution et la maintenance de solutions informatiques. Dans ce cadre,
Plus en détailArticle I. DÉFINITIONS
Conditions particulières de vente «Hébergement dédié» ONLINE SAS au 22/10/2012 ENTRE : Le Client, Ci-après dénommé l' «Usager». ET : ONLINE, Société anonyme par actions simplifiée, au capital de 214 410,50
Plus en détailVeuillez lire les présentes modalités et conditions du service (les «CONDITIONS») avant d utiliser le présent site.
Groupe ENCON inc. 500-1400, Blair Place Ottawa (Ontario) K1J 9B8 Téléphone 613-786-2000 Télécopieur 613-786-2001 Sans frais 800-267-6684 www.encon.ca Avis juridique Veuillez lire les présentes modalités
Plus en détailGuide de rapports ADT Sélecte
Guide de rapports ADT Sélecte ADT Sélecte est un service qui permet à nos clients de requêter, ou planifier, leurs propres rapports. De la page de réception ADT Sélecte, cliquez sur Ouvrir une session
Plus en détailConditions d utilisation du service www.upcontact.com
Conditions d utilisation du service www.upcontact.com Les présentes conditions d utilisation sont conclues entre les parties suivantes: - EXECUTIVE PARTNERS SOFTWARE, SARL au capital de 8 000 dont le siège
Plus en détailNotre expertise au cœur de vos projets
Notre expertise au cœur de vos projets SOMMAIRE 1. Objet du présent document... 3 2. Documents applicables et de référence... 3 2.1. Documents applicables... 3 2.2. Documents de référence... 3 2.3. Guides
Plus en détailfournir au Client le personnel IBM qualifié, pour l assister pendant la Session de test, pendant les heures normales de travail.
Conditions Générales Business Continuity & Recovery Services Les dispositions suivantes complètent et/ou modifient les Conditions du Contrat Client IBM (Le Contrat Client IBM est disponible à l'adresse
Plus en détailConditions Générales de Vente des produits et services EBP SOFTWARE DE GESTION
Conditions Générales de Vente des produits et services EBP SOFTWARE DE GESTION A. CGVU et Contrat de licence des progiciels EBP SOFTWARE DE GESTION Article 1. Préambule En achetant un progiciel EBP SOFTWARE
Plus en détailGuide pour le traitement des affaires nouvelles d assurance individuelle
Guide du processus Guide pour le traitement des affaires nouvelles d assurance individuelle Assurance-vie Assurance contre le risque de maladie grave Assurance invalidité De la soumission de la proposition
Plus en détailService HP Support Plus Services contractuels d assistance clientèle HP
Service HP Support Plus Services contractuels d assistance clientèle HP Des services complets pour matériel et logiciels vous permettent d améliorer la disponibilité de votre infrastructure informatique.
Plus en détailGuide de démarrage rapide : NotifyLink pour Windows Mobile
Guide de démarrage rapide : NotifyLink pour Windows Mobile Pré-requis de Connexion Votre terminal mobile nécessitera une des deux connexions suivantes : Une connexion mobile assurant la transmission des
Plus en détailCONTRAT DE PRISE EN REGIE www.express-mailing.com
CONTRAT DE PRISE EN REGIE www.express-mailing.com Entre Et La société Axalone France, Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.260 Euro, dont le siège social est situé 10, avenue d Anjou 91.940
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION 1) Mentions Légales 1.1 - Le site internet FacileSMS est édité la société FACILE SOLUTION S.A.R.L. dont le siège est situé 68 Avenue de la Liberté, 1930 Luxembourg
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIÈRES SERVICE CDN WEBSITE Version en date du 10/10/2013
CONDITIONS PARTICULIÈRES SERVICE CDN WEBSITE Version en date du 10/10/2013 DEFINITIONS : Cache : Mémoire locale du Serveur CDN (POPs CDN). CDN : (acronyme de «content delivery network») Serveur de Cache
Plus en détailADDENDA AU CONTRAT BLACKBERRY SOLUTION DE LICENCE POUR WATCHDOX CLOUD DE BLACKBERRY («le ADDENDA»)
ADDENDA AU CONTRAT BLACKBERRY SOLUTION DE LICENCE POUR WATCHDOX CLOUD DE BLACKBERRY («le ADDENDA») AVIS IMPORTANT: Afin d'accéder et / ou utiliser ce service Cloud (tel que défini ci-dessous) Vous devez
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE SERVICE SOLUTIONS CLOUD. Mai 2013
CONDITIONS PARTICULIERES DE SERVICE SOLUTIONS CLOUD Mai 2013 ARTICLE 1 OBJET Les présentes Conditions Particulières ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles TIFAWAL PRO met en œuvre les
Plus en détailCONTRAT DE FOURNITURE DE SERVICES INFORMATIQUES EN MODE SaaS
ENTRE : CONTRAT DE FOURNITURE DE SERVICES INFORMATIQUES EN MODE SaaS La société AFFINITY ENGINE Société à responsabilité limitée au capital de 407.250,00 euros, immatriculée au RCS de Vannes sous le numéros
Plus en détail7.0 Guide de la solution Portable sans fil
7.0 Guide de la solution Portable sans fil Copyright 2010 Sage Technologies Limited, éditeur de ce produit. Tous droits réservés. Il est interdit de copier, photocopier, reproduire, traduire, copier sur
Plus en détailYourcegid Fiscalité On Demand
Yourcegid Fiscalité On Demand LS -YC Fiscalité - OD - 06/2012 LIVRET SERVICE YOURCEGID FISCALITE ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Contrat et ce conformément
Plus en détailPOLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS
MANUEL DE POLITIQUES, PROCÉDURES ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS Code: Politique 2.8 Date d entrée en vigueur : Mai 2000 Nombre de pages: 9 Origine: Services juridiques
Plus en détailDate: 10.05.2013 Conditions générales de vente Création de site internet
Date: 10.05.2013 Conditions générales de vente Création de site internet 068/28.28.41-0474/13.85.14 - info@oupahdesign.be - Rue Warissaet, 25 7830 Bassilly BE0821.930.983 Les présentes conditions générales
Plus en détailCONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN
CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN Article 1. Définitions Les mots écrits en gras dans le présent article (et repris dans le corps du texte avec
Plus en détailSystème de messagerie vocale Cisco Unity Express 7.0 Guide de l utilisateur Fonctionnalités avancées
Système de messagerie vocale Cisco Unity Express 7.0 Guide de l utilisateur Fonctionnalités avancées Révision : 20 january 2009, Première publication : 5 novembre 2007 Dernière mise à jour : 20 january
Plus en détailCONTRAT DE LICENCE DE REUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES MONTPELLIER AGGLOMERATION EN ACCES LIBRE
CONTRAT DE LICENCE DE REUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES MONTPELLIER AGGLOMERATION EN ACCES LIBRE Pour favoriser la création de nouveaux produits et services et contribuer au développement économique,
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI
CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI 1.1 BIXI est un système de vélos en libre-service (le «Service»).
Plus en détailVISA PLATINE AFFAIRES VOYAGES RBC BANQUE ROYALE ASSURANCE ACHATS D ARTICLES DE PREMIÈRE NÉCESSITÉ CERTIFICAT D ASSURANCE INTRODUCTION
VISA PLATINE AFFAIRES VOYAGES RBC BANQUE ROYALE ASSURANCE ACHATS D ARTICLES DE PREMIÈRE NÉCESSITÉ CERTIFICAT D ASSURANCE VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE QUI SUIT : Le présent certificat d assurance est
Plus en détailProcessus: Gestion des Incidents
Référence Auteur Responsable de processus Processus: Gestion des Incidents G_09 Version 1.0 Fabienne MASSET et Philippe BOULANGER Thierry BERTRAND Date 31/03/2015 Statut Objet D Application Ce document
Plus en détailCondition générales d'utilisation sur le site et pour toute prestation gratuite sur le site
Condition générales d'utilisation sur le site et pour toute prestation gratuite sur le site CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SITE SOMMAIRE ARTICLE 1 : DEFINITION ARTICLE 2 : PRESENTATION ARTICLE 3
Plus en détailYourcegid Consolidation On Demand
Yourcegid Consolidation On Demand LS -YC Consolidation - OD - 04/2012 LIVRET SERVICE YOURCEGID CONSOLIDATION ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Contrat et ce
Plus en détail1 - PREAMBULE - OBJET
1 - PREAMBULE - OBJET Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités et les conditions générales dans lesquelles la Société EntrepreneurKbis SAS, immatriculée au registre du
Plus en détailObjet: Traitement fiscal des sociétés exerçant des transactions de financement intra-groupe
Circulaire du directeur des contributions L.I.R. n 164/2 du 28 janvier 2011 L.I.R. n 164/2 Objet: Traitement fiscal des sociétés exerçant des transactions de financement intra-groupe 1. Définitions Par
Plus en détailRèglement du jeu DEMARRERMAVIEPRO.FR - 2014
Règlement du jeu DEMARRERMAVIEPRO.FR - 2014 Article 1 - ORGANISATION La société Mutuelle d Assurances du Corps de Santé Français «MACSF assurances», société d assurances mutuelle, entreprise régie par
Plus en détailGUIDE D UTILISATION DES SERVICES PACKAGES
GUIDE D UTILISATION DES SERVICES PACKAGES SOMMAIRE 1 Accès au Webmail Orange... 3 2 Contrôle Parental... 3 2.1 Installation du contrôle parental... 3 2.2 Utilisation du contrôle parental... 7 2.2.1 Lancement
Plus en détailGuide de l utilisateur du Centre de gestion des licences en volume LICENCES EN VOLUME MICROSOFT
Guide de l utilisateur du Centre de gestion des licences en volume LICENCES EN VOLUME MICROSOFT Table des matières Présentation du Centre de gestion des licences en volume (VLSC)... 3 Inscription auprès
Plus en détailRéutilisation d informations publiques provenant des Archives départementales de Saône-et-Loire
Réutilisation d informations publiques provenant des Archives départementales de Saône-et-Loire Contrat de licence de type ODbL (Open Database Licence) n.. Entre : Le Département de Saône-et-Loire, représenté
Plus en détailContrat d'hébergement application ERP/CRM - Dolihosting
Date 30/10/13 Page 1/6 Contrat d'hébergement application ERP/CRM - Dolihosting Le présent contrat est conclu entre vous, personne physique ou morale désignée ci-après le client et ATERNATIK dont le numéro
Plus en détailCes conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION.
Conditions générales de vente de SUD LOGICIEL GESTION Les présentes conditions de vente sont conclues d une part par la société SUD LOGICIEL GESTION. au capital de 3000 euro dont le siège social est à
Plus en détailApplicable sur le site www.clicinformatique62.fr, à compter du 1 Février 2015
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION Applicable sur le site www.clicinformatique62.fr, à compter du 1 Février 2015 PRÉAMBULE : Le site est la propriété de THERIEZ Clément en sa totalité, ainsi
Plus en détailFORMULAIRE STANDARD DE LA GARANTIE, COMPAGNIE D ASSURANCE DE L AMÉRIQUE DU NORD ENTENTE SUR LES MESURES D ATTÉNUATION
CAUTIONNEMENTS FORMULAIRE STANDARD DE LA GARANTIE, COMPAGNIE D ASSURANCE DE L AMÉRIQUE DU NORD ENTENTE SUR LES MESURES D ATTÉNUATION À UTILISER AVEC LE DOCUMENT INTITULÉ CAUTIONNEMENT D EXÉCUTION HEADSTART
Plus en détailTABLE DES MATIERES. Section 1 : Retrait... 20-22 Section 2 : Renonciation... 23-25 Section 3 : Nullité... 26-28
Ordonnance n 03-08 du 19 Joumada El Oula 1424 correspondant au 19 juillet 2003 relative à la protection des schémas de configuration des circuits intégrés TABLE DES MATIERES Articles Titre I : Dispositions
Plus en détailIMPLANTATION D UN SYSTÈME DE GESTION ÉLECTRONIQUE :
IMPLANTATION D UN SYSTÈME DE GESTION ÉLECTRONIQUE : SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES À L INTENTION DES AGENCES ET COURTIERS À LEUR COMPTE IMPORTANT L OACIQ se réserve le droit de modifier ses exigences en fonction
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS
CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS Article 1 Objet Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions et le contenu des prestations de maintenance fournies par la
Plus en détailCONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GENERALES Complex IT sàrl Contents 1 Conditions générales de vente 2 1.1 Préambule............................... 2 1.2 Offre et commande.......................... 3 1.3 Livraison...............................
Plus en détailConditions Générales de Vente et d'utilisation
Conditions Générales de Vente et d'utilisation ARTICLE 1 OBJET : Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles Varcap Informatique fournit des
Plus en détailService Level Agreement (SLA)
Service Level Agreement (SLA) TABLE DES MATIERES 1 OBJET 3 2 DISPOSITIONS GENERALES 3 3.1 Services concernés 3.2 Cas d exclusion 3.3 Calcul des pénalités 3 DISPONIBILITE DES SERVICES 3 4.1 Délai de livraison
Plus en détailAcheteurs assurance-crédit
Acheteurs assurance-crédit FORMULAIRES DE DEMANDE D'INSCRIPTION ASSURANCE-CRÉDIT Les formulaires de demande d'inscription Assurance-crédit sont présents dans la suite de ce document selon la pagination
Plus en détailConditions d utilisation du site fim@ktabati d Algérie Télécom
Conditions d utilisation du site fim@ktabati d Algérie Télécom Les conditions générales d utilisation de la bibliothèque numérique en ligne fim@ktabati d Algérie Télécom (désigné ci-après le «site») détaillées
Plus en détailConditions : ces conditions de crédit, ainsi que toute annexe à ces Conditions; CONDITIONS DE CREDIT DE PAYDAY
CONDITIONS DE CREDIT DE PAYDAY 1. Définitions Dans ces Conditions, les notions suivantes ont la signification qui suit: Demandeur de crédit : la personne (personne physique) qui présente une Demande de
Plus en détailUn investissement judicieux pour sécuriser votre environnement Citrix Delivery Center
Les programmes Citrix Subscription Advantage et Appliance Maintenance Un investissement judicieux pour sécuriser votre environnement Citrix Delivery Center Leader mondial dans le domaine des infrastructures
Plus en détailREGLEMENT du jeu Gagner 1 an de loyer ou de mensualités. Le présent Règlement peut être consulté sur le site Internet www.habiter.lu/concours.
REGLEMENT du jeu Gagner 1 an de loyer ou de mensualités 1. Organisateur Le présent Règlement s applique à l action «Habiter.lu 1 an de loyer» («l Action») organisée par la société EDITUS LUXEMBOURG S.A.,
Plus en détailterra CLOUD Description des prestations SaaS Backup
terra CLOUD Description des prestations SaaS Backup Version : 06/2015 Sommaire 1 Description du produit... 3 2 Éléments de prestations... 3 2.1 Prestations standard... 3 2.2 Espace disque... 4 2.3 TERRA
Plus en détailFAQ sur le Service courriel d affaires TELUS
FAQ sur le Service courriel d affaires TELUS Questions d ordre général 1. En quoi consiste le service Courriel Affaires de TELUS? 2. J utilise actuellement le logiciel Outlook avec un compte de courriel
Plus en détaildirectement ou indirectement, par le biais d une ou plusieurs applications de niveau intermédiaire et c) ajoute des fonctionnalités significatives et
CONTRAT DE LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL CRYSTAL REPORTS POUR IBM RATIONAL SOFTWARE ARCHITECT ET RATIONAL APPLICATION DEVELOPER (LES «PRODUITS OEM») IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT : LE PRÉSENT DOCUMENT
Plus en détailTutoJRES Outils et Services Collaboratifs
1 TutoJRES Outils et Services Collaboratifs Retour d expérience ZIMBRA 23 mars 2011 didier.faugeron@inria.fr Sommaire 2 A l origine Constats Etude outils collaboratifs en 2009 Objectifs du projet Zimbra
Plus en détailService de réplication des données HP pour la gamme de disques Continuous Access P9000 XP
Service de réplication des données HP pour la gamme de disques Continuous Access P9000 XP Services HP Care Pack Données techniques Le service de réplication des données HP pour Continuous Access offre
Plus en détailGuide d administration de Microsoft Exchange ActiveSync
Guide d administration de Microsoft Exchange ActiveSync Copyright 2005 palmone, Inc. Tous droits réservés. palmone, HotSync, Treo, VersaMail et Palm OS sont des marques commerciales ou déposées dont palmone,
Plus en détailSTOCKAGE ET CONSERVATION DE L INFORMATION RELATIVE AUX CARTES DE CRÉDIT
STOCKAGE ET CONSERVATION DE L INFORMATION RELATIVE AUX CARTES DE CRÉDIT GÉNÉRALITÉS 1. Le directeur général Services de bien-être et moral (DGSBM) s engage à protéger l information relative aux cartes
Plus en détailAccord Optionnel de Niveau de Service. Pour Plateforme SMS (SLA) Version 1.5 31/05/2011
Accord Optionnel de Niveau de Service Pour Plateforme SMS (SLA) Version 1.5 31/05/2011 31/05/2011-2/7 1. Etendue des services 1.1. Les Services incluent : Opération des Systèmes Sauvegardes Récupération
Plus en détailCGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER
CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre
Plus en détailDescription de la prestation Webhosting / HomepageTool
Description de la prestation Webhosting / HomepageTool 1 Domaine d application La «description de la prestation Webhosting / HomepageTool» («description de la prestation») de la Swisscom (Suisse) SA («Swisscom»)
Plus en détailRogers octroie au Client une licence pour chacune des vitrines des Services Shopify de Rogers que le Client a commandées.
Services Shopify offerts par Rogers Les modalités suivantes s'appliquent à votre adhésion aux Services Shopify offerts par Rogers. Ces services sont fournis par le fournisseur de Rogers, Shopify Inc. 1.
Plus en détailMes documents Sauvegardés
Mes documents Sauvegardés Guide d installation et Manuel d utilisation du logiciel Edition 13.12 Photos et illustrations : Copyright 2013 NordNet S.A. Tous droits réservés. Toutes les marques commerciales
Plus en détail1. Comment accéder à mon panneau de configuration VPS?
FAQ VPS Business Section 1: Installation...2 1. Comment accéder à mon panneau de configuration VPS?...2 2. Comment accéder à mon VPS Windows?...6 3. Comment accéder à mon VPS Linux?...8 Section 2: utilisation...9
Plus en détailCHARTE INFORMATIQUE. Usage de ressources informatiques et de service Internet
CHARTE INFORMATIQUE Usage de ressources informatiques et de service Internet Le développement des ressources informatiques sur les districts et sur les navires ravitailleurs des districts des TAAF résulte
Plus en détailCONTRAT DE MAINTENANCE
CONTRAT DE MAINTENANCE Entre: La Société ORTEMS, Société par actions simplifiée au capital de 230 000, dont le siège social est 304 Route Nationale 6 - Le bois des Côtes II, 69578 LIMONEST CEDEX, Immatriculée
Plus en détailArticle 1. Enregistrement d un nom de domaine
Conditions Générales d Utilisation du Service «Nom de domaine pro» Les présentes Conditions Générales d Utilisation ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Relais Internet, département
Plus en détailUserLock Guide de Démarrage rapide. Version 8.5
UserLock Guide de Démarrage rapide Version 8.5 Introduction UserLock est une solution logicielle d'entreprise unique sécurisant les accès utilisateur sur le réseau afin de réduire le risque d'une brèche
Plus en détailGuide des Fichiers PST: Pourquoi la Gestion des PST Rapporte a Votre Enterprise
Guide des Fichiers PST: Pourquoi la Gestion des PST Rapporte a Votre Enterprise Qu est ce qu un fichier PST? Un terme peu familier aux personnes externes à l IT, les fichiers PST sont crés par Outlook
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT AGENCES
CONVENTION DE PARTENARIAT AGENCES ENTRE, La société SHOPPING FLUX SARL, dont le siège social est situé : 21 avenue du Fort 92120 Montrouge Immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro
Plus en détailAnalyse Concurrentielle Retrospect et ses concurrents
Analyse Concurrentielle et ses concurrents Mars 2014 Analyse concurrentielle : pour Windows et nos principaux concurrents Nous avons étudié attentivement nos concurrents pour savoir comment nous rivalisons
Plus en détailAvenant technologique à la Description commune des services RMS de gestion à distance de Cisco
Page 1 sur 5 Description de service : «Virtual Desktop Infrastructure (VDI) Network Remote Management Services» Services de gestion à distance pour réseau d'infrastructure de bureau virtuel (VDI) Avenant
Plus en détailHébergement de base de données MySQL. Description du service (D après OGC - ITIL v3 - Service Design- Appendix F : Sample SLA and OLA)
Hébergement de base de données MySQL. Description du service (D après OGC - ITIL v3 - Service Design- Appendix F : Sample SLA and OLA) Source : commundit:_ex:catalogue_services:db:sla_dit_mysql.docx Distribution
Plus en détailMANUEL. de l application «CdC Online» pour Windows. Table des matières
MANUEL de l application «CdC Online» pour Windows Version 2.0 juin 2015 Table des matières 1 Introduction... 2 2 Compatibilité... 2 3 Téléchargement et installation... 2 4 Configuration... 6 5 Fonctionnement
Plus en détail