OFFICE NATIONAL DES STATISTIQUES NOTE DE PRESENTATION DE LA NOMENCLATURE ALGERIENNE DES ACTIVITES «NAA»

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1 NOTE DE PRESENTATION DE LA NOMENCLATURE ALGERIENNE DES ACTIVITES «NAA» Introduction : La refonte de la nomenclature des activités et des produits objet du décret du 03 Mai 1980 entre dans le cadre de la rénovation des outils conceptuels et méthodologiques de la statistique entre autres : système harmonisé, nouveau système de comptabilité nationale et le nouveau dispositif d'observation statistique à travers les enquêtes de branche. Au terme de 22 ans d utilisation de la NAP80, le paysage national des nomenclatures d'activités et de produits est actuellement caractérisé par une hétérogénéité préjudiciable au système national d'information statistique. L ancienne Nomenclature des Activités et des Produits (NAP80) comporte de nombreuses insuffisances techniques et méthodologiques dont notamment l'absence de critères clairs de définition de l'activité, absence de notes explicatives, des déséquilibres dans les classifications. L'objectif assigné à cette dernière consiste principalement à décrire au niveau de détail le plus fin possible les différentes activités économiques qui se réalisent sur le territoire national pour répondre à une pluralité d'usages tout autant statistiques que de gestion et de programmation. La diversité des utilisateurs et des utilisations a rendu la tâche très difficile aux concepteurs de cette nomenclature. Les utilisateurs prévus étaient nombreux: - les services de planification, - les services de statistiques, - les services du registre de commerce, - les services des impôts, etc. Les entreprises se contentent d'utiliser les nomenclatures des produits émanant des services des douanes ou parfois des nomenclatures très spécialisées (souvent de fournisseurs étrangers). D'autres nomenclatures d'activités vieilles de près de 50 ans continuent encore d être utilisées par certains services publics. C'est pourquoi il apparaît urgent de définir, entre tous les opérateurs économiques, un moyen de communication commun normalisé et adapté à une pluralité de besoins et permettre les comparabilités internationales Nomenclature Algérienne des Activités 1

2 La refonte de la nomenclature des activités qui a été avalisé par les principaux opérateurs économiques à l'occasion de plusieurs séminaires organisés à l'initiative de l'office National des Statistiques et de plusieurs rencontres bilatérales, doit répondre à des objectifs principaux de collecte de l'information statistique et à des objectifs connexes de gestion de fichiers d'entreprises et d'établissements. A cet effet, rappelons que les divers séminaires et correspondances cités ont permis à l ONS de recueillir les suggestions et les observations qui ont été à la base de la confection de cette nomenclature. 1. Les critères de choix : Les critères de choix qui ont prévalu en matière de changement de nomenclature ont tenu compte de : a- l'adaptation aux besoins nationaux b- la minimisation des coûts et des délais de production de la nomenclature c- la facilité de mise à jour d- la prise en compte des exigences ou des tendances internationales et régionales (Maghreb) en matière de nomenclatures. a - L'adaptation aux besoins nationaux résulte d un large consensus autour de cette nomenclature, comme nomenclature centrale ou nomenclature principale de référence. Il était en particulier important d'inscrire dès le départ les entreprises ainsi que les organismes gestionnaires de fichiers et les producteurs d'information dans cette démarche. b- La minimisation des coûts et des délais de production de la nomenclature offre, eu égard aux capacités nationales de prise en charge, la possibilité d'adapter les nomenclatures existantes au niveau international, régional ou dans un pays ayant des structures économiques similaires. Une somme d aménagements peut être prévu pour tenir compte : - De l'organisation sectorielle de l'activité économique nationale et du poids de certains secteurs particuliers - Des spécificités juridiques et institutionnelles attachées à l'organisation économique c- L'alignement sur les nomenclatures internationales ou régionales permet de satisfaire également aux critères de coût et de facilité de mise à jour. Ainsi la gestion et la mise à jour des nomenclatures pourront être prises en charge dans des conditions nettement moins onéreuses que celles qui consistent à mettre en place des équipes Nomenclature Algérienne des Activités 2

3 qualifiées de techniciens chargés de ces tâches. d- Enfin, les évolutions économiques en cours mettent l'accent sur la tendance observée à la mondialisation des économies et à l'universalisation des nomenclatures statistiques (celle du commerce extérieur le Système Harmonisé en étant le précurseur) Face à cette évolution, une majorité de pays développés et une part de plus en plus grande des pays en voie de développement ont fait leur choix en faveur des nomenclatures d'activités et de produits des Nations Unies par transposition intégrale, modifications mineures ou décontraction à un niveau de détail déterminé. L'Algérie tend de plus en plus à s'ouvrir à l'économie de marché et doit inscrire son système de nomenclature dans le cadre des évolutions en cours. Au niveau maghrébin, l'entreprise de refonte des nomenclatures engagée dans certains pays (Algérie, Maroc, Tunisie) et la tendance exprimée à l'alignement sur les nomenclatures des Nations Unies constituent un moyen d'harmonisation du cadre méthodologique et conceptuel des statistiques communautaires. Il reste toutefois à homogénéiser les approches et à fixer les niveaux de correspondance qui permettront d'articuler les nomenclatures nationales et les nomenclatures communautaires. 2. Panorama de nomenclatures internationales d'activité : En matière de nomenclatures d'activités, le panorama des nomenclatures internationales offre plusieurs possibilités de choix selon le degré de détail de ces activités et les besoins de codification. a- la Classification Internationale Type par Industrie de toutes les branches d'activités (CITI,REV.3) a été adoptée par l'onu en Février Elle est assez peu détaillée mais son utilisation comme nomenclature de base pour les projets nationaux de classification s'élargit de plus en plus pour tendre à l'universalité. La CITI Rev 3 comporte une structure de classification à 4 niveaux (17 sections,60 divisions, 169 groupes et 291 classes) et est complétée par des notes explicatives. Il existe des rapports très étroits entre la CITI REV 3 et les nomenclatures du commerce international du Système Harmonisé (SH) et de la Classification des Produits Centrale (CPC), ces dernières regroupent en principe en une seule catégorie des biens et des services qui sont normalement produits par une activité unique. Ces trois nomenclatures de base (SH, CPC et CITI) forment le noyau de base universel des principales nomenclatures d'activité et de produits des Nations Unies. Nomenclature Algérienne des Activités 3

4 b - La Nomenclature des Activités des Communautés Européennes (NACE REV1) est dérivée de la CITI REV 3, elle comporte 516 postes (au 4 ème niveau). L'augmentation du nombre de postes correspond à des éclatements des activités de la CITI Rev 3. La codification est identique à celle de la CITI pour les 2 premiers chiffres. Il y a donc un fort tronc commun (17 sections et 60 divisions) se subdivisant en des ramifications distinctes au niveau des groupes et des classes. Structure des nomenclatures d'activité CITI REV3 NACE REV1 17 Sections 17 Sections 60 Divisions 60 Divisions 169 Groupes 240 Groupes 291 Classes 516 Classes 3. Choix d'une nomenclature de référence : En une première analyse, la CITI se révèle assez étroite pour prendre en charge de façon satisfaisante aussi bien les besoins liés à l'établissement de répertoires statistiques que les besoins des enquêtes statistiques qui requièrent la définition des activités à un niveau beaucoup plus fin. La CITI reste une nomenclature centrale de référence qui entend faire l'unanimité de tous les projets de classification nationaux au moins à un niveau basique. La NACE élargit par décontraction d'activités la CITI, ce qui permet de disposer d'un degré de détail assez satisfaisant au regard de la nature et de la variété des activités existantes et au regard des besoins de collecte et de compilation de données statistiques. La décontraction est réalisée au niveau du groupe (par exemple, le groupe 242 "Fabrication d'autres produits chimiques" de la CITI est désagrégée en cinq groupes au niveau de la NACE REV.1 ), ainsi qu'au niveau de la classe (la classe 2411 de la CITI est décomposée en quatre classes distinctes). Le choix d'une nomenclature de référence répond aussi bien à un critère de coût et de délai de production de la nomenclature d'activités qu'à un critère d'insertion dans le dispositif international de nomenclatures. Nomenclature Algérienne des Activités 4

5 L'examen des conditions d'adaptation et des possibilités d utilisations des différentes nomenclatures permet de fixer le choix de la NACE.Rev1 comme nomenclature centrale de référence pour l'établissement de la nomenclature nationale d'activités. Cette nomenclature sera toutefois aménagée pour prendre en charge un certain nombre de besoins spécifiques de classification en rapport avec la réalité économique nationale. L'adoption de la NACE comme nomenclature de référence au niveau national et au niveau maghrébin a du conduire à un certain nombre d'aménagements afin d'assurer une bonne couverture de l'information et une meilleure présentation de l'activité économique nationale. Les aménagements introduits ont été de trois sortes : 1) Détailler certaines activités NACE en fonction des besoins en matière de statistiques nécessaires à la connaissance de l'économie nationale. 2) Faire apparaître ou rajouter certaines activités qui n'existent plus ou qui ont perdu de leur importance dans le cadre de l'économie européenne. 3) Procéder à la révision de certains intitulés afin de mieux les adapter à la réalité algérienne. Signalons que la nouvelle nomenclature algérienne des activités et des produits (NAP2000), contrairement à l ancienne nomenclature (NAP80)se compose de deux volumes distincts mais complémentaires : Un premier volume : la nomenclature algérienne des activités (NAA) Un second volume : la nomenclature algérienne des produits (NPA) 4. La nomenclature algérienne des activités : L élaboration de la nouvelle nomenclature des activités et des produits (NAP2000) par référence aux nomenclatures internationales, démarche par ailleurs adoptée par le Maroc et la Tunisie va dans le sens de l harmonisation des nomenclatures au niveau maghrébin.. La nouvelle nomenclature algérienne des activités (NAA) fournit ainsi un ensemble hiérarchisé de catégories d'activités économiques utilisables qui permet une classification aussi aisée que possible des agents économiques selon leur activité principale. Ces catégories d'activités sont hiérarchisées en sections, sous-sections, divisions, groupes et classes. Nomenclature Algérienne des Activités 5

6 Les principes utilisés pour construire la classification :. Pour les divisions et les groupes a- La nature des biens produits et des services fournis en tenant compte de leur composition physique, de leur stade de fabrication et de la destination des produits. b- Les utilisations finales des biens et des services. c- Les procédés, les techniques et l organisation. L'importance accordée aux critères varie d'une catégorie à une autre; la place prédominante est souvent accordée à la composition physique et au degré d'élaboration du produit. Plus d'importance est donnée à l'utilisation finale, à la technique et à l'organisation de la production dans le cas des biens très élaborés.. Pour les classes Pour la classe, la production reste l élément déterminant pour la classification des activités. C est ainsi que la classe rassemble les unités qui fournissent la majeure partie de la catégorie de biens et de services qui la caractérisent. De ce fait, les agents économiques qui exercent plusieurs activités, sont classés d après leur activité principale, qui est déterminée par référence à l importance relative de la valeur de la production ou des services (ou de la valeur ajoutée) réalisée sur différents biens produits ou services fournis. * La nomenclature algérienne des activités comporte 559 postes (au 5ème niveau); soit 43 postes de plus que la NACE REV.1; l augmentation du nombre de postes correspond à des éclatements de postes NACE au niveau des classes. La codification est identique à celle de la NACE. On indique également la correspondance avec les codes de la CITI REV.3 : les sections et divisions sont identiques par leur contenu dans les trois nomenclatures ( CITI, NACE, NAA ) La codification des catégories de la NAA est identique à celle de la NACE : Section : codifiée avec une lettre Sous-section : codifiée avec deux lettres Division : codifiée avec deux chiffres Groupe : codifiée avec trois chiffres Classe : codifiée avec quatre chiffres Nomenclature Algérienne des Activités 6

7 Exemple de codification : A AA AGRICULTURE, CHASSE, SYLVICULTURE AGRICULTURE, CHASSE, SYLVICULTURE 01 AGRICULTURE, CHASSE, SERVICES ANNEXES 01.1 Culture Culture de céréales Ancienne nomenclature NAP 80 Nouvelle nomenclature NAP 2000 Secteurs d Activités 22 secteurs NSA : 17 sections 17 secteurs Branches d Activités NAPR : 99 branches 60 divisions Activités NAP : 614 activités NAA : 559 classes Produits NAP : 2027 produits NPA : 2261 Sous Catégories Nomenclature Algérienne des Activités 7

8 Table des secteurs d Activités (Sections) SECTION LIBELLE Page N A AGRICULTURE, CHASSE ET SYLVICULTURE 12 B PECHE,AQUACULTURE 17 C INDUSTRIES EXTRACTIVES 18 D INDUSTRIE MANUFACTURIERE 23 E PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ELECTRICITE, DE GAZ 93 F CONSTRUCTION 95 G COMMERCE; REPARATION AUTOMOBILES ET D'ARTICLES DOMESTIQUES 101 H HOTELS ET RESTAURANTS 119 I TRANSPORTS, ET COMMUNICATIONS 123 J ACTIVITES FINANCIERES 130 K IMMOBILIER, LOCATION ET SERVICES AUX ENTREPRISES 133 L ADMINISTRATION PUBLIQUE 146 M EDUCATION 149 N SANTE ET ACTION SOCIALE 152 O SERVICES COLLECTIFS SOCIAUX ET PERSONNELS 155 P SERVICES DOMESTIQUES 163 Q ACTIVITES EXTRA-TERRITORIALES 164 Nomenclature Algérienne des Activités 8

9 Table des Branches d Activités (Divisions) DIVISION LIBELLE Page N AGRICULTURE, CHASSE, SERVICES ANNEXES 12 SYLVICULTURE, EXPLOITATION FORESTIERE, SERVICES ANNEXES 16 PECHE, AQUACULTURE 17 EXTRACTION DE HOUILLE, DE LIGNITE ET DE TOURBE 18 EXTRACTION D'HYDROCARBURES; SERVICES ANNEXES 19 EXTRACTION DE MINERAIS D'URANIUM 20 EXTRACTION DE MINERAIS METALLIQUES 20 AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES 21 INDUSTRIES ALIMENTAIRES 24 INDUSTRIE DU TABAC 32 INDUSTRIE TEXTILE 33 INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT ET DES FOURRURES 37 INDUSTRIE DU CUIR ET DE LA CHAUSSURE 40 TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS 41 INDUSTRIE DU PAPIER ET DU CARTON 42 EDITION, IMPRIMERIE, REPRODUCTION 45 COKEFACTION, RAFFINAGE, INDUSTRIES NUCLEAIRES 47 INDUSTRIE CHIMIQUE 48 INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES 53 FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINERAUX NON METALLIQUE 55 METALLURGIE 61 TRAVAIL DES METAUX 64 Nomenclature Algérienne des Activités 9

10 29 30 FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS 69 FABRICATION DE MACHINES DE BUREAU ET DE MATERIEL INFORMATIQUE 77 DIVISION LIBELLE Page N 31 FABRICATION DE MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES FABRICATION D'EQUIPEMENTS DE RADIO, TELEVISION ET COMMUNICATION FABRICATION D'INSTRUMENTS MEDICAUX, PRECISION, OPTIQUE, D'HORLOGERIE INDUSTRIE AUTOMOBILE FABRICATION D'AUTRES MATERIELS DE TRANSPORT FABRICATION DE MEUBLES; INDUSTRIES DIVERSES RECUPERATION PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ELECTRICITE, DE GAZ ET DE CHALEUR CAPTAGE, TRAITEMENT ET DISTRIBUTION D'EAU CONSTRUCTION COMMERCE ET REPARATION AUTOMOBILE COMMERCE DE GROS ET INTERMEDIAIRES DU COMMERCE COMMERCE DE DETAIL ET REPARATION D'ARTICLES DOMESTIQUES HOTELS ET RESTAURANTS TRANSPORTS TERRESTRES TRANSPORTS PAR EAU TRANSPORTS AERIENS SERVICES AUXILIAIRES DES TRANSPORTS POSTES ET TELECOMMUNICATIONS INTERMEDIATION FINANCIERE ASSURANCE AUXILIAIRES FINANCIERS ET D'ASSURANCE ACTIVITES IMMOBILIERES LOCATION SANS OPERATEUR ACTIVITES INFORMATIQUES RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT SERVICES FOURNIS PRINCIPALEMENT AUX ENTREPRISES ADMINISTRATION PUBLIQUE 146 Nomenclature Algérienne des Activités 10

11 80 85 EDUCATION 149 SANTE ET ACTION SOCIALE 152 DIVISION LIBELLE Page N 90 ASSAINISSEMENT, VOIRIE ET GESTION DES DECHETS 91 ACTIVITES ASSOCIATIVES 92 ACTIVITES RECREATIVES, CULTURELLES ET SPORTIVES 93 SERVICES PERSONNELS 95 SERVICES DOMESTIQUES 99 ACTIVITES EXTRA-TERRITORIALES Nomenclature Algérienne des Activités 11

12 LA NOMENCLATURE ALGERIENNE DES ACTIVITES A AGRICULTURE, CHASSE, SYLVICULTURE AA AGRICULTURE, CHASSE, SYLVICULTURE 01 AGRICULTURE, CHASSE, SERVICES ANNEXES L'activité agricole se définit par l'exploitation des ressources naturelles en vue de la production des divers produits de la culture et de l'élevage. Elle inclut aussi les services qui s'intègrent dans les opérations normales de culture ou d'élevage. Les plantations ornementales relèvent aussi de la section A. Elle inclut les activités de transformation, au delà de la préparation pour les marchés primaires, de produits agricoles (industrie manufacturière) ou la mise en valeur (terrassements, drainage) de terres (construction). Enfin, les coopératives agricoles sont classées en fonction de leur activité propre Culture Culture de céréales Cette classe comprend : - La culture des céréales : blé dur, blé tendre, seigle, orge, avoine, mais, riz, etc. - la conservation des semences - la production de mais doux (Cf ) Culture de fourrages Cette classe comprend : - La culture des fourrages : paille, foin, fourrage naturel - la production de fourrage déshydraté (Cf ) Autres cultures industrielles Cette classe comprend la culture industrielle des : - plantes oléagineuses (tournesol, colza, soja, arachide,...), textiles, médicinales, aromatiques,... Nomenclature Algérienne des Activités 12

13 - pommes de terre, cannes à sucre, betteraves, tabac, houblon, hévéa, chicorée industrielle, topinambours, - la culture des légumes secs tels que les lentilles, les pois cassés, les haricots secs, les pois chiches, etc. - autres. - la culture des épices (cf.01.18) - la culture de l'olivier (cf.01.17) Culture de légumes; maraîchage Cette classe comprend : - La culture de légumes tels que pommes de terre primeurs, pommes de terre saisons, tomates, melons, pastèques, oignons, choux, échalotes, salades, carottes, haricots, ail, cresson, mais doux, courgettes, aubergines, poireaux, artichauts, navets, etc. - La culture de plantes condimentaires : persil, estragon, poivrons, câpres, fenouil, marjolaine cultivée,... - La culture de champignons - la collecte de champignons forestiers Horticulture; pépinières - la culture de fleurs - la production de plantes en pots, fleurs coupées, bulbes et oignons - la culture de plants de pépinières : plants forestiers, fruitiers et d'ornement - la production de semences de légumes et de fleurs - le jardinage Culture d'agrumes et vergers - la production d'agrumes : oranges, clémentines, mandarines, citrons, pomelos et pamplemousses, bigarades et autres agrumes - la production de fruits de climats tempérés : pommes, poires, pêches, abricots, prunes, cerises, fraises, nèfles, figues fraîches, grenades,... - la production de fruits de climats tropicaux : avocats, ananas, bananes,... - la production de café, thé, cacao - la production de châtaignes, noix, noisettes, et amandes. - la production de plantes à épices : cumin, cannelle, clous de girofle, gingembre, piments, safran Nomenclature Algérienne des Activités 13

14 - la production d épices triées,mélangées et conditionnées Culture d'oliviers - la production de châtaignes, noix, noisettes, et amandes (Cf.01.16) Culture de palmiers-dattiers - la production de dattes deglet-nour, dattes communes, dattes séchées, dattes écrasées, etc Viticulture Cette classe comprend : - la production de raisin de table et de raisin de cuve Remarque : la production de vin relève de la classe Par convention, quand la production de vin résulte exclusivement de la transformation du raisin produit par la même exploitation, l'unité relève de la classe Elevage Elevage de bovins Cette classe comprend : - l'élevage de bovins pour la viande. - l'élevage de bovins pour le lait. - des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, Elevage d'ovins et de caprins Cette classe comprend : - l'élevage d'ovins et de caprins, pour la viande, le lait ou la laine. - la tonte des moutons pour compte de tiers Elevage d'équidés - l'élevage et la sélection de chevaux, ânes et mulets. - l'exploitation de manèges et d'écoles d'équitation (92.72) Nomenclature Algérienne des Activités 14

15 01.24 Elevage de volailles Cette classe comprend : - l'élevage de volailles pour la chair, les œufs ou le foie - les écloseries de poussins et les activités spécialisées sur une étape de l'élevage des volailles Remarque : Par volaille, on entend exclusivement cinq espèces (les poules, les dindes, les oies, les pintades et les canards) Elevage de camélidés cette classe comprend : - l'élevage de chameaux et de dromadaires Elevage d'autres animaux Cette classe comprend : - l'élevage de lapins, pigeons, cailles, gibiers, etc. - l'élevage d'animaux à fourrure - l'élevage d'animaux de compagnie - l'élevage d'animaux divers (animaux de laboratoire, grenouilles, escargots, etc.). - l'apiculture et la sériciculture. - le dressage d'animaux domestiques et de chiens d'aveugle (Cf ). - le repeuplement en gibier(cf ) - l'hébergement et l'entretien d'animaux de compagnie (Cf ) Culture et élevage associés Culture et élevage associés Cette classe comprend : - la culture associée à l'élevage, dans des unités dont le ratio de spécialisation en l'une ou l'autre de ces activités est inférieur à 66% - les cultures mixtes concernées par plusieurs classes du groupe l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe Services annexes à l'agriculture Services aux cultures productives Cette classe comprend : Les activités agricoles exécutées pour le compte de tiers telles que : Nomenclature Algérienne des Activités 15

16 - la préparation des terres, la protection des cultures (yc par avion) et les opérations de récolte - la préparation des légumes ou des fruits (traitement des oranges par exemple ) pour une conservation de courte durée - l'exploitation de systèmes d'irrigation - la taille des arbres fruitiers et des vignes - les activités commerciales des coopératives agricoles(51) - les conseils en économie agricole (Cf ) Réalisation et entretien de plantations ornementales Cette classe comprend : - la réalisation et l'entretien de pelouses sportives, décoratives ou d'agrément - la taille des haies et des plantes ornementales - l'élagage des arbres - la taille des arbres fruitiers(01.41) Services annexes à l'élevage Cette classe comprend : - les services rendus à l'élevage exécutés pour le compte de tiers tels que l'insémination artificielle, la conduite des troupeaux et la tonte des moutons - l'hébergement et l'entretien d'animaux de compagnie - les activités vétérinaires(85.20) - les activités des coopératives agricoles (selon nature) - les conseils en économie agricole (Cf ) - les activités des sociétés de course(cf ) - le ferrage des chevaux et l'exploitation de manèges (Cf ) 01.5 Chasse Chasse Cette classe comprend : - les services annexes à la chasse tels que l'entretien des réserves et le repeuplement en gibier - la chasse sportive (Cf ) O2 SYLVICULTURE, EXPLOITATION FORESTIERE, SERVICES ANNEXES 02.0 Sylviculture, exploitation forestière, services annexes Nomenclature Algérienne des Activités 16

17 02.01 Sylviculture Cette classe comprend : - la production de bois sur pied : boisement, reboisement, éclaircie, conservation et renouvellement de forêts, sapinières et peupleraies - la collecte des champignons forestiers (Cf ) Récolte de l'alfa Récolte du liège - la récolte du gemme Exploitation des forêts Cette classe comprend : - la production de bois brut : abattage, débardage - la production de bois de mine, de pieux et de bois de chauffage. - la fabrication de charbon de bois (Cf ) Services forestiers Cette classe comprend : - les services forestiers exécutés pour compte de tiers tels que l'entretien des forêts, l'évaluation du bois ou le débardage. - la surveillance anti-incendies des forêts. - les services forestiers exécutés pour son propre compte (Cf ) B PECHE, AQUACULTURE BB PECHE, AQUACULTURE 05 PECHE, AQUACULTURE 05.0 Pêche, aquaculture Pêche Cette classe comprend : Nomenclature Algérienne des Activités 17

18 - la pêche maritime professionnelle - la capture de crustacés et de mollusques marins et d'eau douce - la collecte de produits marins : algues, perles, éponges, etc. - la transformation et la conservation à bord des bateaux pratiquant la pêche - la pêche sportive (92.62) - le ramassage du guano (14.30) Pisciculture, aquaculture Cette classe comprend : - la production de naissains, larves, post-larves et jeunes crustacés - l'élevage de poissons en eau de mer et en eau douce; l'alevinage - l'ostréiculture et la conchyliculture - la culture des algues et des perles - l'élevage de grenouilles ou d'escargots (cf.01.26) C INDUSTRIES EXTRACTIVES Remarque : L'extraction peut être effectuée en souterrain, à ciel ouvert ou par puits. Cette section comprend notamment : - l'extraction des minéraux rencontrés dans la nature, à l'état solide, liquide ou gazeux - les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des minéraux bruts, propres à les rendre commercialisables - l'agglomération des charbons et des minerais Cette section ne comprend pas : - la mise en bouteilles, le traitement d'eau de table ( le captage et la distribution de l'eau (41.00) - la préparation des sites miniers (45.11) - les études géologiques de prospection minière (74.23) CA EXTRACTION DE PRODUITS ENERGETIQUES 10 EXTRACTION DE HOUILLE, DE LIGNITE ET DE TOURBE Extraction de houille, de lignite et de tourbe Cette classe comprend : - l'extraction de la houille et du lignite en souterrain ou à ciel ouvert - l'agglomération de la houille et du lignite - l'extraction et l'agglomération de la tourbe Nomenclature Algérienne des Activités 18

19 - l'exploitation des terrils en vue de la récupération de la houille - la fabrication de produits en tourbe (26.82) 11 EXTRACTION D'HYDROCARBURES; SERVICES ANNEXES 11.1 Extraction d'hydrocarbures Exploitation de gisements d'hydrocarbures (yc extraction de minerais bitumineux) Cette classe comprend : - l'extraction de pétrole brut - l'extraction de gaz naturel - l'extraction de sables et de schistes bitumineux et d'huile brute associée. - les services annexes à l'extraction d'hydrocarbures (Cf ) - la production de produits pétroliers raffinés (Cf ) - l'exploitation d'oléoducs ou de gazoducs (Cf ) - les études géologiques de prospection de gisements d'hydrocarbures (Cf ) Liquéfaction de gaz naturel Cette classe comprend : - la liquéfaction et la regazéification du gaz naturel - la désulfuration du gaz naturel. - la mise en bouteilles du gaz naturel (enfûtage) 11.2 Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures Forages d'hydrocarbures pour compte de tiers - les forages et reforages dirigés (vertical, dévié ou horizontal) Autres services annexes à l'exploitation de gisements d'hydrocarbures - les autres services liés à l'extraction de pétrole et de gaz, exécutés pour compte de tiers. montage in situ, réparation et démontage de tours de forage. cimentation et cuvelage de puits de pétrole ou de gaz. pompage de puits, bouchage et abandon de puits Nomenclature Algérienne des Activités 19

20 - les activités spécialisées de lutte contre les incendies de puits pétroliers - les forages d'essai ou le carottage - les études géologiques de prospection de gisements d'hydrocarbures (Cf ) 12 EXTRACTION DE MINERAIS D'URANIUM 12.0 Extraction de minerais d'uranium Extraction de minerais d'uranium Cette classe comprend : - l'extraction des minerais d'uranium et de thorium - la concentration des minerais d'uranium et de thorium - la production de "yellow cake" - l'enrichissement de l'uranium et du thorium en isotopes radioactifs et la production de matières fissiles ou fertiles (23.30) CB EXTRACTION DE PRODUITS NON-ENERGETIQUES 13 EXTRACTION DE MINERAIS METALLIQUES Cette division comprend notamment : - l'extraction en souterrain ou à ciel ouvert, de minerais métalliques et de métaux natifs - la préparation des minerais par tous procédés conduisant aux produits marchands, ainsi que l'agglomération des minerais Cette division ne comprend pas : - l'extraction de minerais d'uranium et de thorium (12.00) - la production d'alumine (27.42) 13.1 Extraction de minerais de fer Extraction de minerais de fer - l'extraction de minerais exploités principalement en raison de leur teneur en fer. - l'enrichissement et l'agglomération des minerais de fer - l'extraction (14.51) et le grillage (24.13) de la pyrite 13.2 Extraction de minerais de métaux non ferreux Extraction de minerais de métaux non ferreux Nomenclature Algérienne des Activités 20

21 Cette classe comprend : - l'extraction et la préparation de minerais exploités principalement en raison de leur teneur en métaux non ferreux :. aluminium (bauxite), cuivre, plomb, zinc, étain, manganèse, chrome, nickel, cobalt, molybdène, tantale, vanadium, métaux des terres rares, etc.. métaux précieux (or, argent, métaux de la mine de platine) - la production d'alumine (27.42) 14 AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES 14.1 Extraction de pierres Extraction de pierres pour la construction (y compris ardoises) Cette classe comprend : - l'extraction de pierres pour la construction : pierres calcaires, marbre et roches marbrières, granit, grès, meulières, lave, etc. Remarque : Par convention, les unités qui transforment les pierres qu'elles ont extraites relèvent de cette classe Extraction de calcaire industriel, de gypse et de craie Cette classe comprend : - la production de matériaux de carrière servant de matières premières ou de produits auxiliaires pour l'industrie ou l'agriculture :. castines à usage d'amendements ou pour la production de ciments. gypse, calcaires industriels, dolomie. craie et blanc de craie à usage industriel, etc. - l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels (14.51) 14.2 Extraction de sables et d'argiles Production de sables et de granulats - l'extraction et la production de sables industriels - l'extraction et la production de granulats d'origine alluvionnaire - l'extraction et la production de granulats à partir de roches calcaires ou éruptives - l'extraction de sables et schistes bitumineux (11.11) Extraction d'argiles et de kaolin Nomenclature Algérienne des Activités 21

22 - l'extraction d'argiles, de terres réfractaires et de kaolin - l'extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels (14.51) 14.3 Extraction de phosphates naturels Extraction de phosphates naturels - le broyage des phosphates naturels 14.4 Production de sel Production de sel - l'extraction minière du sel, y compris par dissolution et pompage - l'exploitation de marais salants - la production de saumures et autres solutions salines - le broyage, le raffinage et autres traitements du sel - la production d'eau potable par dessalement des eaux (41.00) 14.5 Extraction d'autres minéraux Extraction d'autres minéraux pour l'industrie chimique - l'extraction de sels de potassium naturels - l'extraction et la préparation de la pyrite et de la pyrrhotite - l'extraction de sulfates et de carbonates de baryum naturels (barytine et withérite), de borates naturels, de sulfates de magnésium naturels (kiesérite) - l'extraction de terres colorantes et de spath fluor - la production de sel (cf ) - le grillage de la pyrite de fer (cf ) Activités extractives n.c.a. - l'extraction de minéraux et de matériaux divers :. matières abrasives naturels, amiante en roche, farines silicieuses fossiles, graphite naturel, stéatite (talc), feldspath. pierres gemmes, quartz, mica. asphaltes et bitumes naturels Nomenclature Algérienne des Activités 22

23 D INDUSTRIE MANUFACTURIERE Les industries manufacturières sont en premier lieu des activités de fabrication impliquant une transformation matérielle significative au cours d'un processus de production de biens. Elles se distinguent par là du commerce (centré sur la revente sans transformation de produits d'une autre activité) ou de certains services (conditionnement à façon par exemple), ceci indépendamment du poids des investissements pouvant être mis en œuvre. A la différence de l'agriculture, de la pêche ou des industries extractives, les industries manufacturières n'ont pas "la nature" à l'origine de leur production, mais des matières premières ou des produits plus ou moins transformés issus des activités primaires ou de l'industrie elle-même. L'importance de la transformation opérée par l'industrie est à l'origine du développement fréquent de processus d'activités intégrées verticalement ou au contraire d'activités sous-traitées à d'autres unités. Rappelons que l énoncé des produits fabriqués est en général une caractéristique insuffisante pour définir chacune des classes de l'industrie manufacturière. Il est convenu, au moins implicitement, que l'activité d'une industrie commence à partir des produits issus des autres classes de l'économie. La cohérence logique impose que les inputs des uns soient les outputs des autres et nulle industrie ne peut arbitrairement s'attribuer tous les processus qui sont en amont des produits qu'elle fabrique. Généralement, les industries manufacturières produisent des biens, mais certaines activités s'analysent comme des services industriels (ennoblissement textile ou revêtement de métaux par exemple) spécifiés par la maîtrise d'une technique ou d'un savoir-faire. La nomenclature d'activités isole les services industriels les plus importants, et seulement quand ils sont exercés pour compte de tiers. Les industries manufacturières sont des activités de fabrication; elles incluent l'installation, l'entretien ou la réparation, sauf cas particuliers. L'installation et l'entretien sont implicitement inclus sous l'expression fabrication quand il s'agit d'équipements destinés aux entreprises. Seule exception notable, la maintenance informatique est rapprochée des autres services informatiques. Quand il s'agit de biens durables destinés aux particuliers, ces derniers n'étant pas clients directs de l'industrie, les activités occasionnées par l'installation et l'entretien de ces biens relèvent en principe du commerce ou de la construction. Un clivage analogue a lieu pour la réparation. C'est une activité industrielle implicitement associée à la fabrication pour les équipements destinés aux entreprises. Elle est traitée explicitement dans trois cas (réparation de matériel agricole, réparation de moteurs électriques, réparation navale). C est une activité de service, incluse dans la section du commerce, quand il s'agit de la réparation de biens transportables destinés aux particuliers. Enfin, la réparation automobile est traditionnellement associée au commerce automobile. DA INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES Nomenclature Algérienne des Activités 23

24 15 INDUSTRIES ALIMENTAIRES Remarque : La fabrication de plats cuisinés et conserves diverses relèvent des groupes 15.1, 15.2 et 15.3 selon qu'ils sont principalement à base de viandes, de poissons ou de légumes et fruits Industrie des viandes Ces industries concernent la transformation des viandes et abats des espèces animales destinées à la consommation humaine : bovins, ovins, caprins, équidés, volailles, lapins, gibiers. Pour ce qui est du gibier, chacune des classes du groupe peut être concernée Production de viandes de boucherie Cette classe comprend : - l'abattage et la dépouille des animaux de boucherie - la découpe des carcasses en quartiers, pièces et morceau - la préparation des abats Remarque : Les produits peuvent être frais, congelés ou surgelés. - la production de peaux dépouillées brutes et de laine de délainage - la fonte du saindoux et des graisses similaires - la transformation des déchets d'abattage et la production de farine de viandes ou d'os - l équarrissage (37.20) Remarque : Relèvent de la classe les unités qui achètent des animaux vivants et vendent les carcasses après les avoir fait abattre Production de viandes de volailles et camélidés Cette classe comprend : - l'abattage et la découpe de volailles et de lapins - la production de viandes et d'abats de volailles et de lapins en portions individuelles, fraîches, congelées ou surgelées - la production de plumes, de peaux, de duvets et de graisses de volailles Préparation de produits à base de viandes Cette classe comprend : - la fabrication de produits à base de viandes ou d'abats (pièces salées, fumées, séchées, cuites, etc.) - la fabrication de préparations de viandes - la fabrication de plats préparés à base de viandes Nomenclature Algérienne des Activités 24

25 - la préparation de foies gras Remarque : Il peut s'agir de produits frais, congelés ou surgelés, appertisés, de semiconserves ou de conserves de tous types Remarque : Cette classe ne concerne que des unités ne pratiquant pas de façon habituelle la vente au détail 15.2 Industrie du poisson Industrie du poisson Cette classe comprend : - la conservation de poissons, crustacés et mollusques par congélation, surgélation, séchage, fumage, salage, saumurage, appertisation - la production de préparations telles que poisson cuit, filets, laitances, caviar et ses succédanés, etc. - la production de plats préparés à base de poissons, crustacés et mollusques Remarque : Il peut s'agir de produits frais, congelés ou surgelés, appertisés, de semiconserves ou de conserves de tous types - la fabrication de farines de poisson - la transformation à bord des navires-usines - la production d'huiles et de graisses de poissons (15.42) - la transformation et la conservation effectuée à bord des bateaux de pêche (05.01) - le conditionnement pour les mareyeurs (51.38) 15.3 Industrie des fruits et légumes Préparation de jus de fruits et légumes Cette classe comprend : - la préparation de jus de fruits, de concentrés et de nectars - la préparation de boissons rafraîchissantes à base de fruits (15.97) Transformation et conservation de légumes (sauf tomates) Cette classe comprend : - la production de conserves de légumes par congélation, surgélation, déshydratation, appertisation, lyophilisation, conservation dans l'huile, le vinaigre, la saumure, etc. - la production de plats cuisinés et de préparations à base de légumes - la production de conserves de pommes de terre (crues, précuites, cuites) par congélation, surgélation, déshydratation, appertisation, etc. - la production de purée déshydratée, de pommes chips et de produits apéritifs à base de pommes de terre Nomenclature Algérienne des Activités 25

26 - la production de farines de pommes de terre - l'épluchage de pommes de terre - conservation de pommes de terre pour semences - la fabrication de farines de légumes secs (15.61) - la fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques (15.85) - la préparation des légumes pour une conservation de courte durée ("quatrième gamme") (01.41) - conservation de légumes pour semences - la préparation de jus de tomates (15.33) - la préparation de sauce-tomates(15.84) Transformation et conservation de tomates Cette classe comprend : - la production de conserves de tomates par congélation, surgélation, déshydratation, appertisation, etc. - la production de plats cuisinés et de préparations à base de tomates - la conservation de tomates pour semences Transformation et conservation de fruits Cette classe comprend : - la production de conserves de fruits par congélation, surgélation, déshydratation, appertisation, etc. - la production de confitures, marmelades, compotes et gelées - la production de préparations alimentaires à base de fruits - la fabrication de fruits confits (cf ) - la production d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques (cf ) - la préparation des fruits pour une conservation de courte durée (traitement des oranges par exemple) (cf ) 15.4 Industrie des corps gras Fabrication d'huiles d'olives Cette classe comprend : - la production d'huiles d'olives raffinées - la production d'huiles d'olives brutes - le traitement de l'huile d'olives - la mise en bouteilles Fabrication d'autres huiles Nomenclature Algérienne des Activités 26

27 Cette classe comprend : - la production des huiles végétales raffinées - le traitement des huiles végétales : soufflage, hydrogénation, etc. - la production d'huiles végétales brutes (tournesol, colza, soja, etc.) - la production de farines végétales non déshuilées (noix, arachides, etc.) - la production d'huiles et de graisses animales non comestibles - l'extraction d'huiles de poissons ou de mammifères marins - la production de co-produits tels les tourteaux et grignons - la fonte du saindoux et des graisses animales comestibles (cf ) - la production d'huile de germe de mais (cf ) - le traitement chimique des corps gras (cf ) - la mise en bouteilles Fabrication de margarine Cette classe comprend : - la fabrication de margarine - la fabrication de spécialités à tartiner - la fabrication de graisses destinées à la cuisson des aliments 15.5 Industrie laitière Fabrication de produits laitiers Cette classe comprend : - la production de laits liquides frais, pasteurisés, stérilisés, UHT, homogénéisés, conditionnés ou non, écrémés ou non. - la production de crèmes de lait - la production de laits fermentés, yaourts et desserts lactés frais - la fabrication de beurres, y compris concentrés ou allégés - la fabrication de fromages frais - la fabrication de fromages à pâte molle, pressée, persillée, etc la fabrication de fromages fondus, râpés ou en poudre - l'affinage des fromages - la fabrication de laits concentrés et de laits secs, conditionnés ou non, dégraissés ou non, sucrés ou non - la production de produits dérivés de l'industrie laitière tels que lactose, lactosérum, caséine, etc. - la production de lait "à la ferme" (cf. 01.2) - la production de desserts lactés de conservation (cf ) - la fabrication de spécialités à tartiner (cf ) - la fabrication de laits pour nourrissons (cf ) Fabrication de glaces et sorbets Nomenclature Algérienne des Activités 27

28 - la fabrication de crèmes glacées, glaces et sorbets en vrac ou en conditionnement individuel - la production de spécialités pâtissières glacées (cf. 15.8) 15.6 Transformation des céréales et fourrages; amidonnerie Meunerie - la fabrication de farine de froment ou de méteil - la fabrication de farines d'autres céréales, légumes secs ou tubercules - la fabrication de farines préparées pour la boulangerie, la pâtisserie, etc. - la fabrication de farines de pommes de terre (cf ) - la mouture du maïs par voie humide (cf ) Autres activités de travail des grains - la semoulerie - la production de riz blanchi ou transformé - la fabrication de céréales soufflées, grillées ou autrement transformées (pour le petit déjeuner notamment) Fabrication de produits amylacés - la fabrication d'amidons et fécules natifs et transformés à partir de maïs, blé, pommes de terre et riz - la fabrication de produits d'hydrolyse tels les sirops de glucose - la fabrication de co-produits tels le gluten, le tapioca et l'huile de germe de maïs - la fabrication de lactose (cf ) Fabrication d'aliments pour animaux - la fabrication d'aliments complets ou complémentaires pour les animaux de ferme, y compris les aliments d'allaitement - la fabrication d'aliments pour animaux de compagnie - la production de fourrage déshydraté Nomenclature Algérienne des Activités 28

29 Remarque : la production de tourteaux est associée à la fabrication des huiles (cf ), celle de farine de poisson à l'industrie du poisson (cf ) ; la plupart des composants des aliments pour animaux sont des sous produits d'autres activités Transformation des farines et gruaux Boulangerie et boulangerie-pâtisserie - la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pains, de viennoiseries (croissants par exemple) et de pâtisseries fraîches - la fabrication à caractère industriel de pains, de viennoiseries (croissants par exemple) et de pâtisserie fraîche (y compris surgelées) - la fabrication de pâtes et pâtons surgelés destinés à la cuisson - la cuisson de produits de boulangerie, la préparation de pizzas, etc., à emporter sans possibilité de consommer sur place Pâtisserie (exclusive) - la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pâtisseries fraîches, sans vente de pains - les activités des "salons de thé" (cf ) Biscotterie, biscuiterie, pâtisserie de conservation - la fabrication de biscottes, de biscuits et autres produits "secs", sucrés ou salés, y compris extrudés - la fabrication de pâtisseries et de gâteaux de conservation, non surgelés - la fabrication de chips et de produits apéritifs à base de pommes de terre (cf ) Fabrication de pâtes alimentaires et de couscous - la fabrication de pâtes alimentaires, fraîches ou non, même cuites ou farcies - la fabrication de couscous, y compris garnis 15.8 Autres industries alimentaires Fabrication de sucre - la production de sucre de canne et de betterave : sucre brut, sucre blanc - la production de sirops de sucre et de mélasses Nomenclature Algérienne des Activités 29

30 - le raffinage et la production du sucre sous toutes ses formes (cristallisé, en morceaux, etc.) - la fabrication de glucose, de maltose (cf ) et de lactose (cf ) - la fabrication d'édulcorants de synthèse (cf ) Chocolaterie, confiserie - la fabrication des demi-produits de la chocolaterie - la fabrication des produits finis de la chocolaterie - la fabrication de confiseries, gommes à mâcher et fruits confits - la fabrication de confiseries pharmaceutiques Transformation du thé et du café - la torréfaction du café - la production de café en grain, moulu, soluble, concentré, décaféiné, conditionné ou non, etc. - le mélange et le conditionnement du thé, y compris en sachets - la production de chicorée en grain, moulue, soluble et liquide - la préparation d'infusions (tilleul, verveine, menthe, fleur d'oranger, etc.) sauf médicinales Fabrication de condiments et assaisonnements - la fabrication de vinaigres, de sauces et condiments tels que mayonnaise, ketchup, moutarde, etc. - la fabrication d'épices conditionnées telles que l'harissa ou le safran - la fabrication des olives, cornichons et autres légumes condimentaires préparés (cf ) et du sel de table (cf ) Industries alimentaires diverses - la fabrication de préparations homogénéisées adaptées aux enfants - la fabrication de laits pour nourrissons - la fabrication de produits diététiques ou de régime tels que produits enrichis en fibres, à teneur particulière en glucides, protides, lipides, vitamines, sels minéraux, etc. - la fabrication de préparations pour entremets, de desserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, etc. - la fabrication d arômes alimentaires (caramel, etc.) - la fabrication de soupes et de potages Nomenclature Algérienne des Activités 30

31 - la fabrication de levures et d'ovoproduits - la fabrication d'aliments à base de fruits à coque 15.9 Industrie des boissons Production de boissons alcooliques distillées - la fabrication de boissons alcooliques distillées telles que les eaux de vie de raisin (cognac, armagnac,...), de fruits, de céréales (whisky,...), de canne (rhum,...), etc. - la fabrication de liqueurs, de spiritueux consommés à l'eau et autres apéritifs à base d'alcool - le vieillissement des eaux de vie - la fabrication d'apéritifs à base de vins (cf et 15.94) - la fabrication d'apéritifs sans alcool (cf ) Production d'alcool éthylique de fermentation - la production d'alcool éthylique de fermentation - la rectification des alcools et la production d'alcools neutres ou dénaturés - la production d'alcool éthylique de synthèse (cf ) Production de vin - la fabrication de champagne et de mousseux - la production de vins de différentes catégories (vins de table, vins de pays, V.D.Q.S, A.O.C.,...) à partir de raisins de cuve ou de moûts de raisin - la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur - la mise en bouteille et le conditionnement avec ou sans traitement œnologique (cf ou ou 74.82) - la production de vins aromatisés (cf ) Remarque : Par convention, quand la production de vin résulte exclusivement de la transformation du raisin produit par la même exploitation, l'unité relève de la classe Production de boissons fermentées diverses - la production de cidre, de poiré et d'autres boissons fermentées de fruits Nomenclature Algérienne des Activités 31

32 - la production de vins aromatisés (vermouths) - la production d'hydromel, de saké et de "vins" de fruits Brasserie et malterie - la production des bières et malts - la production de panachés et de bières sans alcool - la fabrication de levures (cf ) Industrie des eaux de table - la production et la mise en bouteille des eaux de source ou des eaux minérales Production de boissons rafraîchissantes - la production de boissons rafraîchissantes sans alcool telles que sodas, boissons aux fruits, colas, toniques, etc. - la production de sirops de fruits - la production d'apéritifs sans alcool - la production de boissons sans alcool diverses - la production de jus de fruits et légumes (cf ) 16 INDUSTRIE DU TABAC 16.0 Industrie du tabac Industrie du tabac - la fabrication de produits à base de tabac : cigarettes et cigares - la fabrication de tabac à pipe, à mâcher ou à priser - la fabrication de tabacs homogénéisés ou reconstitués - la culture, la récolte et le séchage du tabac (cf ) DB INDUSTRIE TEXTILE ET HABILLEMENT Nomenclature Algérienne des Activités 32

33 17 INDUSTRIE TEXTILE Remarque : Les classes comprises dans les groupes 17.1 et 17.2 visent la production d'articles présentant des caractéristiques communes; la dénomination de ces classes par référence aux textiles naturels constitue simplement une facilité, appuyée sur les traditions de la profession, mais n'est pas une indication de la composition fibreuse de ces produits Filature Filature de l'industrie cotonnière (yc lin) - la préparation, le cardage et le peignage de fibres de type cotonnier - la filature cotonnière pour le tissage, la bonneterie, les tapis, etc. - le treillage du lin - la fabrication de fils à coudre (cf ) Filature de l'industrie lainiere - cycle cardé - la filature cardée pour le tissage, la bonneterie, etc Préparation et filature de l'industrie lainière - cycle peigné - la préparation de fibres de type lainier : délainage, lavage, dégraissage et carbonisage de la laine. - le peignage de la laine - la filature peignée pour le tissage, la bonneterie, etc - l'effilochage Moulinage et texturation de la soie et des textiles artificiels ou synthétiques - le dévidage des cocons de soie - le cardage et le peignage de déchets de soie - la filature et le moulinage de soierie pour le tissage, la bonneterie, etc. - la texturation, le moulinage, le retordage, le câblage et l'adhérisation de filaments artificiels ou synthétiques Fabrication de fils à coudre Nomenclature Algérienne des Activités 33

34 - la fabrication de fils à coudre à partir de toute matière textile, y compris les mélanges pour la confection et les usages domestiques - la fabrication de fils à broder - le pelotonnement du fils - la fabrication de fils à tricoter ou à crocheter à la main (cf à 14) Préparation et filature de jute et d'autres fibres dures - la préparation et la filature d'autres fibres textiles telles les fibres de jute ou les fibres dures - la fabrication de fils en papier - la fabrication de fibres de verre (cf ) - la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques (cf ) - la filature de fibres d'amiante (cf ) 17.2 Tissage Tissage de l'industrie cotonnière - le tissage de type cotonnier pour chemiserie, habillement, linge de maison, usages techniques, etc. - la fabrication de velours, de tissus de chenille, de tissus éponge, de tissus à points de gaze, de tissus pour pansements, etc. en fils de type cotonnier - la fabrication d'articles de rubanerie (cf ) Tissage de l'industrie lainière - cycle cardé - le tissage de type lainier-cycle cardé pour habillement, textile de la maison, usages techniques, etc Tissage de l'industrie lainière - cycle peigné - le tissage de type lainier-cycle peigné pour habillement, textile de la maison, usages techniques, etc Tissage de soieries Nomenclature Algérienne des Activités 34

35 - le tissage de soirées pour habillement, tentures, textiles de la maison, usages techniques, etc Tissage d'autres textiles - le tissage de lin, ramie, chanvre, jute, fibres dures et fils spéciaux pour ameublement, usages techniques, etc. - le tissage de matières textiles synthétiques analogues (polypropylène, polyéthylène, etc.) pour emballage - la fabrication de tissus de fibres de verre 17.3 Ennoblissement textile Ennoblissement textile Cette classe comprend exclusivement : - l'ennoblissement textile pour compte de tiers tels que :. le blanchiment, la teinture et l'apprêt de fibres, de fils, de tissus ou d'étoffes de bonneterie. l'impression des fils, tissus et étoffes de bonneterie. le blanchiment, la teinture et l'impression d'articles confectionnés comme les T-shirts 17.4 Fabrication d'articles textiles Remarque : Les activités visées dans le groupe 17.4 peuvent s'exercer aussi bien à partir de tissus que d'étoffes de bonneterie Fabrication de couvertures Fabrication de linges domestiques divers - la fabrication de linge de maison : linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine - la fabrication d'articles textiles d'ameublement : rideaux, tours de lit, housses pour sièges, etc. - la fabrication d'oreillers, couvre-lits, édredons, couettes, coussins, etc. - la fabrication de sacs de couchage - la fabrication de tapisseries tissées à la main - la préparation des plumes et duvets Remarque : Par convention, les activités des tapissiers décorateurs relèvent de la classe Fabrication d'autres articles confectionnés en textile Nomenclature Algérienne des Activités 35

36 - la fabrication de bâches, de stores, de stores extérieurs, de housses de protection pour machines, véhicules, etc. - la fabrication de tentes, de matériel de campement en textile, de voiles pour bateaux de plaisance - la fabrication de sacs et sachets d'emballage en textile - la fabrication de drapeaux, de banderoles, de bannières, etc. - la fabrication de chiffons à épousseter, de serpillières, etc. - la fabrication de gilets de sauvetage, de parachutes, etc Fabrication artisanale d'articles textiles traditionnels 17.5 Autres industries textiles Fabrication de tapis et moquettes - la fabrication de revêtements de sols à surface d'usage textile, de tapis et moquettes, etc Ficellerie, corderie, fabrication de filets - la fabrication de ficelles, cordes et cordages, même imprégnés, enduits ou recouverts - la fabrication de filets à mailles nouées en nappe - la fabrication d'articles de corderie : défenses de bateaux, coussins de déchargement, élingues - la fabrication et la réparation de filets confectionnés pour la pêche - la fabrication de filets pour cheveux (cf ) - la fabrication de filets montés pour la pratique des sports (cf ) Fabrication de non-tissés - la fabrication d'étoffes non-tissés par voie sèche - la fabrication d'articles en étoffe non tissée - la fabrication d'articles d'habillement (cf. div 18) Industries textiles n.c.a. - la fabrication de tulles et autres tissus à mailles nouées, de dentelles ou de broderies en pièces, en bandes ou en motifs - la fabrication de feutres (foulés ou aiguilletés) - la fabrication d'ouates de matières textiles et d'articles d ouaterie : serviettes et tampons périodiques - la fabrication d'articles de rubanerie - la fabrication d'étiquettes et d'écussons en matières textiles Nomenclature Algérienne des Activités 36

37 - la fabrication d'articles de passementerie - la fabrication de tissus plastifiés, enduits ou imprégnés - la fabrication d'articles divers en textiles : mèches, manchons à incandescence, tuyaux, courroies, toiles à bluter, toiles pour machines à papier, nappes tramées pour pneumatiques, etc. - les travaux de plissage, jours, boutonnières, etc. - la fabrication de revêtements de sol aiguilletés (cf ) - la fabrication de toiles en fils métalliques (cf ) - la fabrication de dentelles Rachel (cf ) - la fabrication de garnitures périodiques en ouate de cellulose (cf ) Fabrication artisanale de tapis 17.6 Fabrication d'étoffes à maille Fabrication d'étoffes à maille - la fabrication de velours, d'étoffes bouclées, d'étoffes à longs poils et d'imitations de fourrures en bonneterie - la fabrication d'étoffes des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou similaires 17.7 Fabrication d'articles à maille Remarque : Ce groupe ne concerne que la fabrication d'articles à maille tricotés en forme. Sinon il s'agit d'articles de confection relevant de la division Fabrication d'articles chaussants à maille - la fabrication d'articles chaussants : chaussettes, bas, collants, etc, pour hommes, femmes et enfants Fabrication de pull-overs et articles similaires - la fabrication de pull-overs, de cardigans, de chandails, de gilets et d'articles similaires à maille 18 INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT ET DES FOURRURES Remarque : la fabrication de vêtements en feuilles de caoutchouc ou de matière plastique non cousues est considérée comme une activité de transformation du caoutchouc ou des matières plastiques(cf et 25.24) 18.1 Fabrication de vêtements en cuir Nomenclature Algérienne des Activités 37

38 18.10 Fabrication de vêtements en cuir Cette classe comprend : - la fabrication de vêtements de cuir et peaux (manteaux, vestes, blousons, costumes, pantalons) ou imitations du cuir, y compris vêtements et gants de travail - la fabrication de gants et coiffures de sport en cuir (cf ) - la fabrication d'articles en fourrures (cf ) - la fabrication d'accessoires de l'habillement en cuir (cf ) 18.2 Fabrication de vêtements en textile Remarque : La réparation des vêtements est reprise dans la classe Les activités de finition (retouches, mise à la mesure), lorsqu'elles sont exercées de façon isolée, sont également reprises dans la classe Remarque : La fabrication de vêtements en fourrure est reprise dans la classe ; mais la fabrication de vêtements en imitation de fourrure relève du groupe Fabrication de vêtements de travail - la fabrication de chaussures de sécurité (cf ) - la fabrication de coiffures de sécurité (casques de sécurité) (cf et 28.76) - la fabrication des uniformes (classée selon leur nature) Fabrication de vêtements sur mesure - la fabrication de tous types de vêtements, exécutée sur mesure (par ex. trois essayages) par des tailleurs, couturiers et couturières Fabrication de vêtements de dessus - la fabrication industrielle de vêtements - la fabrication de gaines et corsets sur mesure - la fabrication de vêtements de dessus pour hommes et garçonnets : manteaux, vêtements de pluie, costumes, vestons et pantalons, anoraks, djellabas et sarouels - la fabrication de vêtements de dessus pour femmes et fillettes : manteaux, vêtements de pluie, vestes, pantalons, anoraks, ensembles, robes et jupes - la mesure industrielle (classée selon la nature du vêtement) - la conception de modèles de vêtements (cf ) - la fabrication de vêtements en fourrures (cf ) - les vêtements fabriqués sur mesure (cf ) Fabrication de vêtements de dessous Nomenclature Algérienne des Activités 38

39 - la fabrication d'articles de chemiserie : chemises pour hommes, chemisiers pour femmes - la fabrication de slips, de caleçons, de sous-vêtements et tee-shirts - la fabrication de pyjamas, de chemises de nuit, de robes de chambre - la fabrication de soutiens-gorge et corsets - la confection d'articles orthopédiques (cf ) Fabrication d'autres vêtements et accessoires - la fabrication de layette - la fabrication de survêtements de sport, de combinaisons et ensembles de ski, de maillots de bain, etc. - la fabrication de chapeaux et de coiffures en bonneterie - la fabrication d'accessoires divers de l'habillement en toutes matières : gants, ceintures, châles, cravates, foulards, filets pour cheveux, etc. - la fabrication de chapeaux en fourrures - la fabrication de coiffures de sécurité (casques de sécurité) (cf et 28.76) - la fabrication de gants et coiffures de sport en cuir (cf ) Fabrication artisanale de vêtements traditionnels 18.3 Industrie des fourrures Industrie des fourrures - la préparation et la teinture des pelleteries et fourrures : tannage, rasage, épilage, blanchiment, et teinture - la fabrication d'assemblages de pelleteries, telles que pelleteries allongées ou à plat, nappes, nappettes, carrés et bandes, etc. - la fabrication d'articles en pelleteries ou fourrures, à usage vestimentaire ou non - la production de pelleteries brutes (cf et 01.50) - la production de peaux brutes (cf ) - la fabrication d'imitations de fourrures (cf ) - la fabrication de chapeaux en fourrures (cf ) DC INDUSTRIE DU CUIR ET DE LA CHAUSSURE 19 INDUSTRIE DU CUIR ET DE LA CHAUSSURE Nomenclature Algérienne des Activités 39

40 19.1 Apprêt et tannage des cuirs Apprêt et tannage des cuirs - la production de cuir tanné - la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés - la fabrication de cuirs reconstitués - la production de peaux brutes (cf ) - la fabrication d'articles d'habillement en cuir (cf ) 19.2 Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie - la fabrication d'articles de voyage en toutes matières, d'articles de maroquinerie et d'articles similaires (sacs de sports, etc.) - la fabrication de bracelets de montre non métalliques - la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué : courroies, joints, etc. - la fabrication d'articles de gainerie, de bourrellerie et de sellerie - la fabrication de chaussures (cf ) - la fabrication de bracelets de montre en métaux communs ou précieux (cf ) 19.3 Fabrication de chaussures Fabrication industrielle de chaussures - la fabrication de chaussures de ville, de sport, de ski ou d'intérieur en toutes matières y compris chaussures à dessus textile (tennis, chaussons, pantoufles et babouches, etc) - la fabrication de bottes en cuir, en caoutchouc ou en matières plastiques - la fabrication de chaussures de sécurité - la fabrication de couvre-chaussures, de sabots en bois ou en matières plastiques - la fabrication de guêtres, de jambières et d'articles similaires - la fabrication de parties de chaussures : dessus et de parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc. - la fabrication d'articles orthopédiques (cf ) - la réparation de chaussures et d'autres articles en cuir (cf ) Fabrication artisanale de chaussures traditionnelles Nomenclature Algérienne des Activités 40

41 DD TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS 20 TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS 20.1 Sciage, rabotage, imprégnation du bois Sciage, rabotage, imprégnation du bois - le sciage des billes et grumes - la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées et de poteaux de ligne - la fabrication de parquets et lambris en lames, de baguettes, plinthes et moulure - l'imprégnation et le traitement chimique à façon des charpentes et autres ouvrages en bois en vue de leur conservation - le séchage, l'imprégnation, ou le traitement chimique du bois associés au sciage - la fabrication de laine de bois, de farine de bois, de bois en copeaux ou particules - l'exploitation forestière et la production de bois brut ou transformé (bois de mine, pieux, bois de chauffage) (cf ) 20.2 Fabrication de panneaux de bois Fabrication de panneaux de bois - la fabrication de contre-plaqué, de panneaux de particules, de panneaux de fibres et d'autres panneaux à base de bois - le revêtement de panneaux à âme épaisse par replaquage, peinture, mélaminage et autres techniques de décoration - la fabrication de panneaux à base de bois aggloméré avec un liant hydraulique (cf ) 20.3 Fabrication de charpentes et de menuiseries Fabrication de charpentes et de menuiseries - la fabrication de charpentes : pièces de charpentes, fermettes préfabriquées, charpentes en lamellé-collé, escaliers, rampes en bois, etc. - la fabrication d'ouvrages de menuiserie : huisseries, portes, fenêtres, fermetures de bâtiment en bois, etc. - la fabrication de bâtiments préfabriqués ou d'éléments de ces bâtiments, en bois Nomenclature Algérienne des Activités 41

42 - la mise en œuvre de bâtiments préfabriqués en bois (cf ) 20.4 Fabrication d'emballages en bois Fabrication d'emballages en bois - la fabrication de caisses, boites, cageots et emballages similaires en bois - la fabrication de palettes, caisses-palettes et plateaux de chargement en bois - la fabrication d'ouvrages de tonnellerie - la fabrication de tourets en bois 20.5 Fabrication d'objets divers en bois, liège ou vannerie Fabrication d'objets divers en bois - la fabrication d'objets divers en bois tels que manches et montures pour outils, cintres et autres formes en bois, portemanteaux et ustensiles ménagers en bois, coffrets, bobines et articles en bois tourné, articles d'ornements ou de marqueterie - la fabrication et le capitonnage de cercueils en bois - la fabrication d'articles de voyages en bois (cf ) et de sabots (cf ) - la fabrication de meubles (cf. 36.1) et de jouets en bois (cf ) - la fabrication de brosses et de balais (cf ) - la fabrication de cannes, de parapluies et d'allumettes (cf ) Fabrication d'objets en liège, vannerie ou sparterie - le travail du liège : dalles, bouchons, agglomérés - la fabrication de paniers et d'ouvrages de vannerie - la fabrication de tresses et d'articles de sparterie DE INDUSTRIE DU PAPIER ET DU CARTON; EDITION ET IMPRIMERIE 21 INDUSTRIE DU PAPIER ET DU CARTON Remarque : L'industrie du papier concerne aussi les activités analogues exercées à partir de matériaux complexes, tels que papiers contrecollés avec une feuille mince d'aluminium ou de plastique Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton Nomenclature Algérienne des Activités 42

43 21.11 Fabrication de pâte à papier - la fabrication de pâtes à papier mécaniques ou chimiques, blanchies ou écrues, à partir de bois et autres matières - la fabrication de pâtes de recyclé, à partir de vieux papiers - le désencrage des vieux papiers - la fabrication d'articles en pâtes à papier (plaques à œufs par exemple) (cf ) Fabrication de papier et de carton - la fabrication de papiers et de cartons en l'état :. papiers à usage graphique. papiers pour articles sanitaires et domestiques. papiers et cartons pour emballage (y compris pour ondulé). papiers industriels et spéciaux - le couchage, l'enduction, l'imprégnation et le crêpage des papiers et des cartons - la fabrication de matériaux complexes à base de papier - la fabrication de carton ondulé (cf ) - la fabrication d'articles élaborés en papier ou en carton (cf. 21.2) 21.2 Fabrication d'articles en papier ou en carton Remarque : Les activités de transformation du papier et du carton reprises dans ce groupe comprennent fréquemment des opérations d'impression Fabrication de carton ondulé et d'emballages en papier ou en carton - la fabrication de carton ondulé - la fabrication d'emballages en carton ondulé - la fabrication de boites, d'emballages, de cartonnages pliants, de cartonnages de bureau ou de présentation, de boîtes pâtissières, d'emballages alimentaires, etc. en carton (ou en carton contrecollé ou paraffiné) - la fabrication de sacs et de sachets en papier - la fabrication de sacs de grande contenance en papier - la fabrication de vaisselle en carton (cf ) - la fabrication de tubes, mandrins et bobines en carton (cf ) - la fabrication d'enveloppes et de pochettes postales (cf ) Nomenclature Algérienne des Activités 43

44 21.22 Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique - la fabrication d'articles en papier ou en ouate de cellulose, à usage sanitaire ou domestique :. articles d'essuyage, mouchoirs, serviettes de table, etc. en papier. papiers hygiéniques, garnitures périodiques, couches jetables, etc. en papier ou en ouate de cellulose - la fabrication de vaisselle en carton - la fabrication de tampons périodiques en matières textiles (cf ) Fabrication d'articles de papeterie - la fabrication de papier en ramettes, de blocs pour l'écriture, etc. - la fabrication de papiers pour imprimantes (listings) - la fabrication de papiers autocopiants, de papiers carbone et de stencils et d'articles en ces matières - la fabrication de papiers gommés ou adhésifs - la fabrication d'enveloppes et d'articles de correspondance, de pochettes postales - la fabrication d'articles de papeterie scolaire ou commerciale (cahiers, classeurs, livres comptables, etc.) (cf ) Fabrication de papiers peints - la fabrication de papiers peints et de revêtements muraux similaires à coller Fabrication d'autres articles en papier ou en carton - la fabrication d'étiquettes de tous genres (adhésives ou non, imprimées ou non) - la fabrication de filtres (sacs pour aspirateurs, filtres à essence, à café, etc.) - la fabrication de tubes, mandrins et bobines en carton - la fabrication d'articles moulés en pâte à papier (plaques à œufs par exemple) - la fabrication de cartes à jouer et de jeux de société en papier ou en carton (cf ) - la fabrication de surfaces sensibles sur support papier ou carton (cf ) 22 EDITION, IMPRIMERIE, REPRODUCTION 22.1 Edition Nomenclature Algérienne des Activités 44

45 Remarque : L'édition sur microfiches, microfilms et CDROM est classée avec l'édition des produits-papier qu'elle double. La production de microfiches, listings ou de données autrement enregistrées, à partir de banques de données est classée en Edition de livres - l'édition de livres, manuels scolaires, brochures, etc. - l'édition d'atlas, cartes et partitions musicales Edition de journaux - l'édition de journaux, généralement quotidiens - l'édition de journaux publicitaires gratuits Edition de revues et périodiques - l'édition de revues, magazines et autres périodiques de caractère technique, professionnel ou d'intérêt général Edition d'enregistrements sonores - l'édition de disques, de disques compacts et de bandes contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores - l'édition de produits combinant livres et moyens audiovisuels Autres activités d'édition - l'édition de calendriers et de cartes postales illustrées - l'édition d'art (photos, gravures, images, etc.) autre que sous forme de livre - l'édition des produits vidéo (cf ) et de logiciels et données informatisées (cf ) 22.2 Imprimerie Imprimerie de journaux Nomenclature Algérienne des Activités 45

46 - l'impression de la presse, y compris journaux publicitaires Remarque : Cette activité s'exerce pour compte de tiers; intégrée à l'édition de presse, elle n'est plus distinguée en tant que telle Autre imprimerie (labeur) - l'impression de livres et brochures ainsi que de magazines, revues et périodiques, au moyen de tous procédés de reproduction - l'impression de catalogues, albums, agendas et imprimés publicitaires - l'impression de formulaires commerciaux, timbres et billets, etc. - la fabrication de cahiers, carnets, classeurs, registres, livres comptables, etc. - la composition, la photogravure et la finition intégrées Remarque : Cette activité s'exerce pour compte de tiers ; intégrée à l'édition, elle n'est plus distinguée en tant que telle. - l'édition (cf. 22.1) - la fabrication d'étiquettes (cf ) et de cartes à jouer (cf ) Remarque : les activités reprises dans le groupe 21.2 (fabrication d'articles en papier et en carton) comprennent fréquemment des opérations d'impression Reliure et finition - le façonnage des feuilles imprimées, leur assemblage, le brochage et autres finitions des ouvrages - le travail du papier (pliage, rainage, perçage,...) et la reliure (collage, dorure,...) sur toute matière Remarque : Cette activité s'exerce pour compte de tiers ; intégrée à l'impression, elle n'est plus distinguée en tant que telle Composition et photogravure - la composition et le traitement de l'image assisté par ordinateur - la photogravure - la composition typographique et la photocomposition - la production de matrices typographiques, de plaques, de cylindres et autres supports pour impression Remarque : Cette activité s'exerce pour compte de tiers ; intégrée à l'impression ou à l'édition, elle n'est plus distinguée en tant que telle Autres activités graphiques Nomenclature Algérienne des Activités 46

47 - la préparation et la production de feuilles pour rétroprojection - la réalisation de produits de communication graphique (peinture en lettres,...) ou d'illustrations - la gravure pour impression sur papier ou textile - La publicité et la conception graphique (cf ) 22.3 Reproduction d'enregistrements Reproduction d'enregistrements sonores - la reproduction pour diffusion commerciale, à partir d'un enregistrement original, de disques, disques compacts et bandes ou cassettes contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores Reproduction d'enregistrements vidéo - la reproduction pour diffusion commerciale, à partir d'un enregistrement original, de disques, disques compacts et bandes ou cassettes contenant des films ou d'autres enregistrements vidéo Reproduction d'enregistrements informatiques - la reproduction pour diffusion commerciale, à partir d'un original, de logiciels et de données informatiques sur disques, disquettes, disques compacts, bandes ou cassettes DF COKEFACTION, RAFFINAGE, INDUSTRIES NUCLEAIRES 23 COKEFACTION, RAFFINAGE, INDUSTRIES NUCLEAIRES 23.1 Cokéfaction Cokéfaction - la production de coke de houille - la production de gaz de cokerie - la production de goudrons 23.2 Raffinage de pétrole Raffinage de pétrole Nomenclature Algérienne des Activités 47

48 - la production de carburants pour moteurs : essences, gazoles, kérosène - la production de combustibles : fiouls légers et lourds - la production de gaz de raffinerie et GPL - la production de lubrifiants pétroliers et de vaselines - la fabrication de bases pétrochimiques : naphtas par exemple - la fabrication de produits pour revêtements routiers - la fabrication de produits pétroliers raffinés divers : white-spirit, paraffine, etc. - la fabrication de lubrifiants spéciaux (cf ) 23.3 Elaboration et transformation de matières nucléaires Elaboration et transformation de matières nucléaires - la production d'uranium et de thorium enrichis en éléments radioactifs et de leurs composés (hexafluorure,...) - la production d'éléments combustibles pour centrales nucléaires - la production de matières nucléaires à usage militaire - la production de radioéléments à usage industriel ou médical - le traitement des combustibles nucléaires irradiés - le traitement des déchets divers de l'industrie nucléaire - l'extraction de minerais d'uranium et de thorium et leur concentration (production de "yellow cake") (cf ) DG INDUSTRIE CHIMIQUE 24 INDUSTRIE CHIMIQUE 24.1 Industrie chimique de base Fabrication de gaz industriels - la fabrication de gaz industriels liquéfiés ou comprimés tels que :. air liquide et ses composants (azote, oxygène, argon,...). acétylène, anhydride carbonique, protoxyde d'azote et autres gaz industriels ou médicaux - l'extraction et la liquéfaction ou la regazéification du gaz naturel (cf ) - la production de gaz de raffinerie et GPL (cf ) Fabrication de colorants et de pigments Nomenclature Algérienne des Activités 48

49 - la fabrication de matières colorantes d'origine animale, végétale ou synthétique et de pigments minéraux - la fabrication d'agents d'avivage et luminophores - la production de noir de carbone - la fabrication de peintures et de pigments conditionnés (cf ) Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base - la fabrication d'éléments chimiques et de composés inorganiques tels que les acides, les bases, leurs sels, etc.et en général tout produit chimique inorganique non repris ailleurs - la fabrication de produits azotés et d'engrais (cf ) - la fabrication de produits pharmaceutiques de base (cf ) - la production de métaux non ferreux (cf. 27.4), d'abrasifs (cf ) et autres produits minéraux non métalliques (cf ) Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base - la fabrication de produits chimiques organiques de base de toute origine (pétrochimique, carbochimique,...), tels que :. hydrocarbures cycliques ou acycliques, saturés ou non. dérivés halogénés et autres composés organiques. alcools et acides organiques. dérivés oxygénés (aldéhydes, cétones, quinones,...). dérivés nitrés (amines, nitriles,...), etc. - la production de charbon de bois - la production de brai et de coke de brai - la production d'alcool éthylique de fermentation (cf ) et de noir de carbone (cf ) - le raffinage de produits pétroliers (cf ) et la cokéfaction (cf ) - la fabrication de caoutchouc synthétique (cf ) ou de matières plastiques de base (cf ) - la fabrication de produits pharmaceutiques de base (cf ) Fabrication de produits azotés et d'engrais - la fabrication de produits azotés tels que ammoniac et sels d'ammonium, acide nitrique, nitrites et nitrates, urée et cyanamide calcique Nomenclature Algérienne des Activités 49

50 - la fabrication d'engrais azotés, phosphatés ou potassiques, simples, composés ou complexes, pour usages agricoles ou domestiques - l'extraction de phosphates (cf ) et autres engrais naturels (cf ) - la fabrication de produits agrochimiques (cf ) - le compostage d'ordures ménagères (cf ) Fabrication de matières plastiques de base - la fabrication de matières plastiques à l'état brut sous forme de liquides ou de granulés en général :. polymères d'éthylène, de propylène, de styrène, de chlorure de vinyle, etc. résines phénoliques, époxydes, alkydes, polyesters, etc. silicones et échangeurs d'ions - la préparation de mélanges de matières plastiques de base, colorées ou non - la récupération des matières plastiques (cf ) - la transformation des matières plastiques (cf. 25.2) - la fabrication de fibres textiles artificielles ou synthétiques (cf ) Fabrication de caoutchouc synthétique - la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires - la fabrication de factices et de mélanges avec du caoutchouc naturel - la récupération du caoutchouc (cf ) - la transformation du caoutchouc (cf. 25.1) - la fabrication de colles à base de caoutchouc (cf ) 24.2 Fabrication de produits agrochimiques Fabrication de produits agrochimiques - la fabrication d'insecticides, de pesticides, de fongicides, d'herbicides et autres produits phytosanitaires, à usage agricole ou domestique - la fabrication de produits azotés et d'engrais (cf ) 24.3 Fabrication de peintures et vernis Fabrication de peintures et vernis - la fabrication de peintures de tous types et pour tous usages (bâtiment, industrie, carrosserie, art, etc.) Nomenclature Algérienne des Activités 50

51 - la fabrication de vernis, mastics, siccatifs et enduits - la fabrication de solvants et décapants pour peintures et vernis - la fabrication d'émaux et couleurs préparées - la fabrication d'encres d'imprimerie 24.4 Industrie pharmaceutique Fabrication de produits pharmaceutiques de base - l'étude, la mise au point et la production des principes actifs destinés à la fabrication de médicaments - la transformation du sang et la fabrication de dérivés - la fabrication de sucres chimiquement purs - la fabrication d'édulcorants de synthèse - la collecte du sang humain (cf ) Fabrication de préparations pharmaceutiques - la fabrication de spécialités pharmaceutiques, humaines ou vétérinaires, allopathiques ou homéopathiques - la fabrication de sérums et vaccins - la fabrication de contraceptifs chimiques - la fabrication de compositions pour l'art dentaire - la fabrication de pansements, ouates, bandes et gazes conditionnés, de catguts, etc. - la fabrication de médicaments n'ayant pas le caractère de spécialités - la fabrication de produits capillaires et dermatologiques (cf ) Remarque 1 : par spécialités, on entend tout médicament préparé à l'avance, présenté sous un conditionnement particulier, sous la marque du fabricant et, dans le cas de la médecine humaine, ayant reçu une autorisation de mise sur le marché. Remarque 2 : la vente habituelle ou exclusive en pharmacie n'impliquant pas que la fabrication des produits concernés relève de cette classe Fabrication de savons, de parfums et de produits d'entretien Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien - la fabrication d'agents tensioactifs - la fabrication de savons Nomenclature Algérienne des Activités 51

52 - la fabrication de préparations détergentes ou adoucissantes pour la lessive, la vaisselle, etc. - la fabrication de produits d'entretien (cires, cirages et encaustiques, produits à polir, à récurer, à désodoriser, etc.) - la déglycérination des corps gras - la fabrication de chandelles et de bougies (cf ) Fabrication de parfums et de produits pour la toilette - la fabrication de parfums et eaux de toilette, cosmétiques, produits de beauté - la fabrication de produits capillaires et dermatologiques - la fabrication de produits de rasage, d'hygiène buccale et dépilatoire - la fabrication d'huiles essentielles (cf ) 24.6 Fabrication d'autres produits chimiques Fabrication de produits explosifs - la fabrication d'explosifs, de poudres propulsives, d'accessoires de tir, d'artifices et autres articles de pyrotechnie - la mise en œuvre des explosifs (extraction, génie civil,...) par des artificiers spécialisés (cf ) Fabrication de colles et gélatines - la fabrication de colles de toutes natures, y compris ciments-colles, et d'adhésifs préparés - la fabrication de gélatines et de leurs dérivés Remarque : La fabrication des adhésifs appliqués (sur un support) est à classer avec la fabrication du support (papier, plastique, tissu, etc.) Fabrication d'huiles essentielles - l'extraction des huiles essentielles et la préparation des compositions dérivées - la fabrication d arômes de synthèse (cf ) et de parfums (cf ) Nomenclature Algérienne des Activités 52

53 24.64 Fabrication de produits chimiques pour la photographie - la fabrication de surfaces sensibles telles que plaques, films, papiers, etc. - la fabrication de préparations chimiques à usage photographique : révélateurs, fixateurs, etc Fabrication de supports de données - la fabrication de supports vierges pour l'enregistrement du son, de l'image ou de données informatiques Fabrication de produits chimiques à usage industriel - la fabrication de produits chimiques à usages industriels :. préparations pour décapage, dégrippage, soudage, brasage. produits utilisés pour le finissage des textiles et du cuir. charbons et matières minérales activées. préparations antidétonantes, antigel, et pour transmission hydraulique. réactifs de laboratoire, catalyseurs et accélérateurs, additifs pour ciments. lubrifiants spéciaux et additifs pour lubrifiants. huiles et graisses modifiées chimiquement. peptones et matières protéiques n.c.a Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques - la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques discontinues, ni cardées, ni peignées - la fabrication de monofilaments, lames, fils et câbles de filaments artificiels ou synthétiques DH INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES 25 INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES 25.1 Industrie du caoutchouc Fabrication de pneumatiques - la fabrication de pneumatiques en caoutchouc pour véhicules routiers, avions, tracteurs agricoles, engins de génie civil, etc. - la fabrication de chambres à air - la fabrication de bandes de roulement pour pneumatiques, de flaps, de profilés pour le rechapage, de bandages pleins ou creux, etc. Nomenclature Algérienne des Activités 53

54 - la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf ) Rechapage de pneumatiques - le rechapage et le resculptage des pneumatiques - la réparation des pneus et chambres à air crevé (cf ) Fabrication d'autres articles en caoutchouc - la fabrication d'articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci tels que :. plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, fils, cordes, etc.. tubes, tuyaux, courroies, joints et rondelles, etc.. articles d'hygiène, gants, tissus caoutchoutés - la fabrication de produits pour la réparation d'articles en caoutchouc - la fabrication d'articles d'habillement en tissus élastiques (cf. 18.2) - la fabrication de chaussures ou semelles en caoutchouc (cf ) - la fabrication de colles à base de caoutchouc (cf ) - la fabrication de bateaux gonflables (cf ) - la fabrication de matelas, articles de sports, jeux et jouets en caoutchouc (cf. 36) - la récupération du caoutchouc (cf ) 25.2 Transformation des matières plastiques Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profiles-en matières plastiques - la fabrication de produits plats en matières plastiques tels que plaques, feuilles, pellicules, bandes, etc. - la fabrication de tubes et tuyaux en matières plastiques et d'accessoires de tuyauterie - la fabrication de matières plastiques de base (cf ) - la fabrication de matelas en matières plastiques (cf ) Fabrication d'emballages en matières plastiques - la fabrication d'articles d'emballage en matières plastiques tels que sacs, sachets et housses, bouteilles, bidons et fûts, bacs, caisses et cageots, articles de bouchage, etc. Nomenclature Algérienne des Activités 54

55 - la fabrication d'articles de voyage en matières plastiques (cf ) - les activités de conditionnement pour compte de tiers (cf ) Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction - la fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction tels que menuiseries et fermetures de bâtiment, revêtements de sol (à coller), éléments d'isolation, dalles de plafond et éléments décoratifs, appareils sanitaires - la fabrication d'équipements d'épuration, de réservoirs et de citernes de plus de 300 litres - la fabrication de linoléum (cf ) Fabrication d'autres articles en matières plastiques - la fabrication de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et d'articles de toilette en matières plastiques - la fabrication d'articles divers en matières plastiques tels que rubans adhésifs, éponges artificielles, casques de sécurité, articles pour éclairage, bureau, habillement, etc. - la fabrication de pièces techniques en matières plastiques (y compris matériaux composites) réalisées à façon selon les procédés de la plasturgie pour le compte de tiers et d'après leurs spécifications - la fabrication d'articles de voyage et de chaussures en matières plastiques (cf et 31) - la fabrication d'articles à usages médicaux, dentaires ou optiques en matières plastiques (cf et 33.41) - la fabrication de meubles, matelas, articles de sport, fleurs artificielles, jeux et jouets en matières plastiques (cf. 36) - la fabrication d'équipements automobiles en matières plastiques (cf ) - la fabrication d'appareillage électrique d'installation en matières plastiques (cf ) - etc. cette liste étant particulièrement incomplète DI FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINERAUX NON-METALLIQUES 26 FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINERAUX NON-METALLIQUES 26.1 Fabrication de verre et d'articles en verre Fabrication de verre plat - la fabrication de verre plat, étiré, coulé ou flotté - la fabrication de verre armé, de verre imprimé, de verre teinté, etc. Nomenclature Algérienne des Activités 55

56 26.12 Façonnage et transformation du verre plat - la fabrication de verres de sécurité, trempés ou contrecollés - la fabrication de vitrages isolants - la fabrication de miroirs en verre Fabrication de verre creux - la fabrication de bouteilles et de flacons, de pots, de bocaux et autres récipients en verre - la fabrication de verrerie de table - la fabrication de plats en verre ou en vitrocéramique - la fabrication d'articles décoratifs en verre - le façonnage du verre creux : taille, gravure, etc. Remarque : Cette activité concerne aussi bien les verres ordinaires (sodocalcique et borocalcique) que le cristal Fabrication de fibres de verre - la fabrication de fibres de verre dites "isolation" en masse, en nappe ou en coquille - la fabrication de fibres de verre dites "textile" en mats, rovings, mèches, etc. - la fabrication de fibres optiques - la fabrication de laine de verre - la fabrication de tissus de fibres de verre (cf ) - la fabrication de câbles de fibres optiques (cf et 31.30) Fabrication et façonnage d'autres articles en verre - la fabrication d'articles en verre ou en cristal ainsi qu'en quartz ou silice fondue, destinés à des usages techniques :. cônes, écrans et ampoules en verre pour télévision ; enveloppes pour lampes. verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie (y compris ampoules pour sérum et analogues). éléments optiques en verre, non travaillés optiquement. verroterie. moulages en verre pour le bâtiment. tubes et baguettes en verre - la fabrication de pièces isolantes en verre - la production, le montage et la réparation de vitraux Nomenclature Algérienne des Activités 56

57 - la fabrication de seringues en verre (cf ) - la fabrication d'éléments d'optique en verre travaillés optiquement (cf ) - la fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramiques (cf ) ou autres matières (cf ) 26.2 Fabrication de produits céramiques Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental - la fabrication de vaisselle de ménage en porcelaine, faïence, grès ou terre commune - la fabrication de statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine, faïence, grès ou terre commune - la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf ) Fabrication d'appareils sanitaires en céramique Fabrication d'autres produits céramiques non réfractaires - la fabrication de produits céramiques pour laboratoires et pour usages chimiques ou industriels - la fabrication de récipients de transport ou d'emballage en céramique - la fabrication d'autres produits céramiques non classés ailleurs - la fabrication d'articles en céramique réfractaire (cf ) - la fabrication de matériaux de construction en céramique (cf et 26.4) - la fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en verre (cf ) ou autres matières (cf ) Fabrication de produits céramiques réfractaires - la fabrication de produits réfractaires non façonnés :. mortiers, bétons, etc.. isolants thermiques en céramique - la fabrication de produits réfractaires façonnés :. briques, dalles et carreaux. cornues, creusets, moufles, gaines, etc. - la fabrication d'articles à base de magnésite, de dolomie ou de chromite 26.3 Fabrication de carreaux en céramique Fabrication de carreaux en céramique Nomenclature Algérienne des Activités 57

58 - la fabrication de carreaux de revêtement et de dalles de pavement en céramique non réfractaire - la fabrication de carreaux de revêtement, de tomettes et de dalles de pavement en terre cuite 26.4 Fabrication de tuiles et briques en terre cuite Fabrication de tuiles et briques en terre cuite - la fabrication de briques creuses ou perforées et de briques de parement - la fabrication de hourdis - la fabrication de tuiles et éléments de couverture en terre cuite - la fabrication de conduits, boisseaux, claustras, en terre cuite - la fabrication de drains, de tuyaux, etc. en terre cuite - la fabrication de tuyaux en grès - la fabrication d'argiles expansées (cf ) 26.5 Fabrication de ciment, chaux et plâtre Fabrication de ciment - la fabrication des ciments-colles (cf ) - la fabrication de mortiers, de bétons réfractaires (cf ) - la fabrication de béton prêt à l'emploi (cf ) - la fabrication de mortiers et bétons secs (cf ) - la fabrication d'ouvrages en béton (cf ) Fabrication de chaux - la fabrication de chaux vive, de chaux éteinte et de chaux hydraulique Fabrication de plâtre - la fabrication d'ouvrages en plâtre (cf et 26.66) 26.6 Fabrication d'ouvrages en ciment, en béton ou en plâtre Fabrication d'éléments en ciment ou en béton pour la construction - la fabrication d'ouvrages en béton pour la construction :. tuiles, carreaux, dalles, blocs, hourdis, etc. Nomenclature Algérienne des Activités 58

59 . plaques, panneaux, bordures, etc.. tuyaux, conduits, etc. - la fabrication d'éléments de voirie ou d'assainissement en béton - la fabrication d'éléments de structure en béton pour le bâtiment et le génie civil - la fabrication de produits divers en béton pour la clôture, le funéraire, etc Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction - la fabrication d'ouvrages en plâtre pour la construction :.plaques nues ou doublées, carreaux lisses ou à enduire, etc..cloisons sèches à parement plâtre Fabrication de béton prêt à l'emploi - la préparation de béton prêt à l'emploi avec ou sans livraison Fabrication de mortiers et bétons secs - la fabrication de mortiers et bétons secs - la fabrication des ciments-colles (cf ) - la fabrication de mortiers réfractaires (cf ) Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment - la fabrication d'ouvrages en amiante-ciment, en cellulose-ciment ou similaires tels que plaques planes ou ondulées, éléments de couverture, tuyaux, etc. - la fabrication de matériaux isolants en fibres végétales agglomérées avec un liant hydraulique Fabrication d'autres ouvrages en béton ou en plâtre - la fabrication d'ouvrages divers en béton ou en plâtre sans rapport avec la construction tels que pots et bacs à fleurs, éléments décoratifs (statues, fresques), etc. - la production d'éléments composites pour la construction comme les cheminées décoratives (sauf cheminées essentiellement en pierre) 26.7 Travail de la pierre Travail de la pierre Nomenclature Algérienne des Activités 59

60 - la production d'ouvrages en pierre, sculptés, taillés ou autrement façonnés - la production de monuments funéraires en pierre - la production d'ouvrages similaires en tous matériaux - la production de cheminées décoratives (ou de manteaux de cheminées) essentiellement en pierre - l'extraction de pierres pour la construction (cf ) - la production de meules, de pierres abrasives et d'articles similaires (cf ) Remarque : Par convention, les unités qui transforment les pierres qu'elles ont extraites relèvent de la classe Fabrication de produits minéraux divers Fabrication de produits abrasifs - la production d'abrasifs agglomérés : meules, pierres à aiguiser - la production d'abrasifs appliqués sur supports souples Fabrication de produits minéraux non métalliques n.c.a. - la fabrication de fils et de tissus, de feutres et de produits divers en amiante et autres matières minérales similaires - la fabrication de garnitures de friction et de pièces pour ces garnitures - la fabrication de matières minérales isolantes :. laines de laitier, laines de roche et laines minérales similaires. vermiculite expansée, argiles expansées et produits minéraux similaires - la fabrication de corindon artificiel - la fabrication de produits asphaltés et bitumineux - la fabrication d'articles en substances minérales diverses, par exemple en mica, en tourbe, en graphite, etc. - la fabrication de laine de verre et de fibres de verre "isolation" ou "textile" (cf ) DJ METALLURGIE ET TRAVAIL DES METAUX 27 METALLURGIE La métallurgie de chaque métal comprend l'élaboration des alliages dont ce métal est l'élément principal, selon les conventions admises. Cette division comprend notamment : Nomenclature Algérienne des Activités 60

61 - l'élaboration des métaux à partir de minerais ou par affinage de produits de récupération - la production de tôles, feuilles minces, bandes, tubes, etc., en ces métaux - la production de pièces moulées pour compte de tiers en ces métaux 27.1 Sidérurgie et production de ferro-alliages Sidérurgie et production de ferro-alliages Cette classe comprend : - la production de fonte et d'acier sous formes primaires à partir de minerais ou de ferrailles : fontes de moulage ou d'affinage, aciers non alliés, aciers inoxydables et autres aciers alliés, revêtus ou non - la production de tôles laminées à chaud, y compris par coulée continue - la production de feuillards laminés à chaud - la production de bandes et tôles laminées à froid - la production de rails et matériels de voie laminés - la production de profilés, palplanches ou poutrelles, laminés à chaud - la production de barres et fil machine à chaud - la production de ferro-alliages de haut-fourneau : fonte spiegel, ferromanganèse carburé et ferrophosphore - la production de poudre de fer ; la production de fer chimiquement pur - la production de matériel fixe pour voies ferrées, à l'exclusion des rails - la production de coke de houille (cf ) - le revêtement pour compte de tiers (cf ) 27.2 Fabrication de tubes en fonte ou en acier Fabrication de tubes en fonte - la fabrication de tubes en fonte moulée et de tubes en fonte ou en acier coulé par centrifugation - la fabrication d'accessoires de tuyauterie en fonte ou en acier moulé Fabrication de tubes en acier - la fabrication de tubes en acier sans soudure, soudés, agrafés, rivetés, etc. - la fabrication d'accessoires de tuyauterie en acier 27.3 Première transformation de l'acier Etirage à froid - la fabrication de barres ou de profilés pleins en acier obtenus par étirage à froid, rectification ou écroutage Nomenclature Algérienne des Activités 61

62 - le tréfilage (cf ) Laminage à froid de feuillards - la fabrication de feuillards obtenus par relaminage à froid de feuillards laminés à chaud - l'obtention de produits plats en acier par simple refendage de tôles laminées à froid (cf ou 51.52) Profilage à froid par formage ou pliage - la fabrication de profilés ouverts par déformation progressive sur machine à galets ou pliage sur presse plieuse de produits laminés plats en acier Tréfilage à froid - la fabrication de fil d'acier par étirage à froid de fil machine 27.4 Production de métaux non ferreux Ce groupe comprend notamment : - la production par raffinage (ou première fusion) à partir de minerais métalliques - la production par affinage (ou deuxième fusion) à partir de vieux métaux Ce groupe ne comprend pas : - le revêtement en métaux non ferreux tel que nickelage, chromage, etc. (cf ) Production de métaux précieux - la production des métaux précieux bruts :or,argent,platine irridium, rodium, etc. - la production d'alliages de métaux précieux - l'affinage des métaux précieux bruts : or, argent, platine, etc. - la remise au titre des métaux précieux recyclés - la production de demi-produits en métaux précieux ou en plaqué ou doublé de métaux précieux - la production de catalyseurs ou d'articles d'usage, en métaux précieux, pour laboratoires (cf ) Métallurgie de l'aluminium - la production d'alumine Nomenclature Algérienne des Activités 62

63 - la production d'aluminium (première ou deuxième fusion) - la production d'alliages d'aluminium - la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés, etc., en aluminium Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain - la production de plomb, de zinc et d'étain (première ou deuxième fusion) - la production d'alliages de plomb, de zinc et d'étain - la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés, etc., en plomb, zinc ou étain - la production d'éléments de couverture en zinc : gouttières, faîtages, etc. (cf ) Métallurgie du cuivre - la production de cuivre (première ou deuxième fusion) - la production d'alliages de cuivre - la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés, etc., en cuivre - la production de tubes en cuivre Métallurgie des autres métaux non ferreux - la production de chrome, de nickel, de manganèse, etc. (première ou deuxième fusion) - la production d'alliages, de nickel, de chrome, de manganèse, etc. - la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés, etc., en nickel, chrome, manganèse, etc. - la production d'autres métaux non ferreux 27.5 Fonderie Ce groupe comprend exclusivement : - la fabrication pour compte de tiers de pièces moulées métalliques diverses et de demiproduits Ce groupe ne comprend pas : - la production sur album d'articles divers moulés, par exemple : tubes en fonte (cf ), articles d'économie domestique et sanitaires (cf ), articles de voirie (cf ) Fonderie de fonte et d'acier Cette classe comprend : Nomenclature Algérienne des Activités 63

64 - la fonderie de fonte. fonderie de produits finis ou de demi-produits en fonte, de pièces en fonte (lamellaires), de pièces en fonte à graphite sphéroïdal et de produits en fonte malléable - la fonderie d'acier. fonderie de produits finis ou de demi-produits et pièces en acier - la fonderie de métaux légers. fonderie de produits finis ou de demi-produits en aluminium magnésium, titane, béryllium, scandium, yttrium et pièces en métaux légers - les opérations de coulage réalisées dans le cadre de la fabrication de produits métalliques Fonderie de métaux non ferreux Cette classe comprend : - la fonderie de produits finis ou de demi-produits en métaux lourds ou en métaux précieux - la fonderie de pièces en métaux lourds - la fonderie de pièces en métaux précieux - les opérations de coulage réalisées dans la cadre de la fabrication de produits métalliques 28 TRAVAIL DES METAUX 28.1 Fabrication d'éléments en métal pour la construction Fabrication de constructions métalliques - la fabrication et le montage d'ossatures métalliques pour la construction - la fabrication et le montage d'ossatures métalliques pour équipements industriels (ossatures de hauts fourneaux, de matériels de manutention, etc.) - la fabrication de constructions métalliques préfabriquées : baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, cabines téléphoniques, etc. - la fabrication d'ossatures métalliques pour la construction - la fabrication d'éléments de structure pour navires et bateaux (cf. 35.1) - le montage pour des tiers d'ossatures métalliques (cf ) Fabrication de menuiseries et fermetures métalliques - la fabrication de menuiseries métalliques : portes, fenêtres, huisseries, etc. - la fabrication de fermetures métalliques de bâtiment : portes de garages, grilles déployables ou enroulables, portails métalliques, etc. Nomenclature Algérienne des Activités 64

65 - la pose de menuiseries métalliques (cf ) 28.2 Fabrication de réservoirs métalliques et de chaudières pour le chauffage central Fabrication de réservoirs et citernes métalliques - la fabrication et le montage de grands réservoirs métalliques - la fabrication de citernes et cuves métalliques pour produits alimentaires ou chimiques - la fabrication de fûts et tonnelets métalliques (d'une capacité inférieure à 300 litres) (cf ) - la fabrication de conteneurs de transport (cf ) Fabrication de bouteilles pour gaz comprimés - la fabrication de bouteilles métalliques pour gaz comprimés - la fabrication de citernes et réservoirs métalliques pour gaz comprimés Remarque : par "gaz comprimés", on entend gaz à une pression supérieure à la pression atmosphérique Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central - la fabrication de chaudières pour le chauffage central à eau chaude, à eau surpressée ou à vapeur, toutes énergies - la fabrication de chaudières murales mixtes à gaz - la fabrication de radiateurs de chauffage central, en fontes ou en acier - la fabrication de chauffe-eau électrique ou à gaz (cf ) 28.3 Chaudronnerie Chaudronnerie Cette classe comprend : - la fabrication de générateurs de vapeur pour usages industriels ou énergétiques - la fabrication des appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur : condenseurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur - la construction de réacteurs nucléaires - les travaux de réalisation et de montage de matériels chaudronnés à l'intérieur de l'enceinte protégée - les travaux de réalisation et de montage de matériels chaudronnés pour industries non nucléaires - les travaux de tuyauterie sur site industriel : chimie, pétrole, etc. Nomenclature Algérienne des Activités 65

66 - la fabrication de chaudières de chauffage central (cf ) - la fabrication d'échangeurs de chaleur (cf ) 28.4 Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres Cette classe comprend exclusivement : - la production pour des tiers de pièces forgées ou estampées en acier - la production pour des tiers de pièces matricées en métaux non ferreux - la production pour des tiers de pièces métalliques découpées ou embouties - la production pour des tiers de pièces obtenues par frittage (métallurgie des poudres) 28.5 Traitement des métaux; mécanique générale Traitement et revêtement des métaux Cette classe comprend exclusivement : - les opérations de traitement ou de revêtement des métaux exécutées pour des tiers :. traitements thermiques (trempe superficielle,...) et thermochimiques (cémentation, nitruration,...) des métaux. revêtements métalliques des métaux par électrolyse ou immersion. anodisation des métaux légers. polissage et autres traitements mécaniques des métaux. revêtements projectifs et décoratifs des métaux (émaillage, vernissage, phosphatation, peinture, marquage sérigraphique, etc.). plastification des métaux Opérations de mécanique générale Cette classe comprend exclusivement : - la production pour des tiers de pièces métalliques décolletées - la production pour des tiers de pièces mécaniques diverses, usinées notamment par enlèvement de matière (alésage, fraisage, tournage, meulage, rectification, etc) - la reconstruction, réalisée pour des tiers, de moteurs thermiques - les opérations, réalisées pour des tiers, de moulage, d'entretien et de réparations mécaniques - la fabrication d'articles de boulonnerie décolletés (cf ) 28.6 Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie Fabrication de coutellerie - la fabrication de coutellerie de table, de coutellerie professionnelle et de lames pour couteaux - la fabrication de couverts de table, y compris dorés ou argentés - la fabrication d'instruments tranchants divers :. rasoirs et lames pour rasoirs Nomenclature Algérienne des Activités 66

67 . ciseaux, outils de manucure et de pédicure - la fabrication de lames tranchantes pour machines (cf ) - la fabrication d'armes blanches (cf ) - la fabrication de couteaux et couverts en métaux précieux (cf ) - lames, peignes et têtes de rasoirs électriques (cf ) Fabrication d'outillage à main - la fabrication d'outils à main :. outillage agricole et horticole, sécateurs. outils tranchants divers. martellerie, pinces, tournevis, clés, limes, etc.. truelles, couteaux à enduire, etc. - la fabrication d'étaux, serre-joints, enclumes, etc. - la fabrication de lampes à souder - la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé (cf ) Fabrication d'outillage mécanique - la fabrication de couteaux et de lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques - la fabrication de lames de scies, y compris circulaires et de chaînes coupantes - la fabrication d'outils pour machines : forets, alésoirs, outils de tour, fraises - la fabrication de poinçons et matrices pour estampage, d'outils de découpage Fabrication de serrures et de ferrures - la fabrication de serrures complètes et de barillets, de cadenas, de verrous pour le bâtiment, l'ameublement, etc. - la fabrication de serrures et gâches électriques - la fabrication de serrures pour automobiles et autres véhicules - la fabrication de barres anti-panique - la fabrication de ferrures (charnières, gonds, paumelles, etc.) 28.7 Fabrication d'autres ouvrages en métaux Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires - la fabrication de bidons, fûts et tonnelets métalliques - la fabrication de tourets métalliques pour câbles Nomenclature Algérienne des Activités 67

68 - la fabrication de réservoirs et de citernes métalliques (cf ) Fabrication d'emballages métalliques légers - la fabrication de boîtes à conserves, d'emballages pour boissons, de tubes et d'étuis souples, etc. - la fabrication d'articles métalliques de bouchage et de surbouchage - la fabrication d'articles de bouchage et de surbouchage en matières plastiques (cf ) Fabrication d'articles en fils métalliques - la fabrication de câbles métalliques et de tresses métalliques - la fabrication d'élingues de chargement - la fabrication de ronces artificielles, grillages, treillis, toiles métalliques, volières, etc - la fabrication de treillis soudés et d'armatures préparées pour le bâtiment - la fabrication de clous, pointes et articles divers de clouterie - la fabrication de métal déployé Visserie et boulonnerie; fabrication de chaînes et de ressorts - la fabrication d'articles de visserie et de boulonnerie : boulons, vis, écrous - la fabrication de rondelles de blocage, de rondelles plates ou creuses, de rivets pleins, etc. - la fabrication de ressorts : ressorts à lame, ressorts hélicoïdaux, barres de torsion - la fabrication de lames de ressort - la fabrication de chaînes à maillons soudés, de chaînes forgées - la fabrication de chaînettes de toute nature - la fabrication de ressorts d'horlogerie (cf ) - la fabrication de chaînes mécaniques (cf ) Fabrication d'ouvrages métalliques divers - la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux communs - la fabrication d'articles de dinanderie - la fabrication d'ustensiles métalliques pour la cuisson : casseroles, poêles à frire, cocottes, autocuiseurs, etc. - la fabrication de moulins à légumes et autres appareils à main analogues - la fabrication d'articles sanitaires en métal : baignoires, éviers, etc. - la fabrication d'articles domestiques pour le rangement ou le transport : seaux, boites à lettres, arrosoirs, etc. Nomenclature Algérienne des Activités 68

69 - la fabrication de coffres-forts, de portes blindées et de compartiments pour chambres fortes - la fabrication des petites fournitures métalliques diverses : aiguilles à coudre ou à repriser, épingles, bouclerie, rivets creux, fendus ou tubulaires, etc. - la fabrication d'agrafes de bureau et d'autres fournitures métalliques pour le bureau, pour la maroquinerie, etc. - la fabrication d'articles divers en métaux communs :. casques de sécurité métalliques. panneaux indicateurs - la fabrication d'articles de voirie - la fabrication d'échelles et escabeaux métalliques - la fabrication de mécanismes pour sièges transformables - la fabrication d'armes blanches : sabres, épées, baïonnettes - la fabrication d'éléments de couverture en métal; gouttières, faîtages, etc. - la fabrication de pailles de fer et de laines d'acier - la construction de chambres fortes (cf ) Fabrication artisanale d'ouvrages traditionnels en métaux DK FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS 29 FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS 29.1 Fabrication d'équipements mécaniques Fabrication de moteurs et turbines Remarque : La fabrication de moteurs et turbines pour aéronefs, véhicules automobiles et motocycles est classée avec la construction de ces matériels de transport. - la fabrication de moteurs à combustion interne pour usages divers :. moteurs fixes. moteurs pour machines agricoles ou engins de génie civil. moteurs de propulsion marine et moteurs hors-bord. moteurs de traction ferroviaire - la fabrication de turbines à vapeur et de turbines à gaz - la fabrication de turbines hydrauliques - la fabrication de groupes électrogènes (cf. 31.1) - la fabrication d'équipements électriques pour moteurs à combustion interne (cf ) - la fabrication de moteurs de véhicules automobiles (cf ) ou de motocycles (cf ) - la fabrication d'équipements mécaniques de moteurs à combustion interne (cf ) Nomenclature Algérienne des Activités 69

70 - la fabrication de turboréacteurs, turbopropulseurs et moteurs divers pour aéronefs (cf ) Fabrication de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques - la fabrication de pompes à air ou à vide et de compresseurs d'air ou d'autres gaz - la fabrication de pompes pour liquides et à béton - la fabrication de pompes distributrices - la conception et la réalisation de systèmes de transmissions hydrauliques ou pneumatiques - la fabrication de groupes frigorifiques industriels (cf ) - la fabrication de crics et vérins hydrauliques (cf ) - la fabrication de valves pour transmission pneumatiques et oléohydrauliques (cf ) Fabrication d'articles de robinetterie - la fabrication de robinetterie et de vannes industrielles, de robinetterie d'adduction - la fabrication de vannes de régulation - la fabrication de robinetterie sanitaire et de chauffage Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission - la fabrication de roulements à billes, à aiguilles ou à rouleaux - la fabrication d'arbres de transmission, arbres à cames, vilebrequins, manivelles, etc. - la fabrication de paliers et coussinets, y compris à roulements - la fabrication d'engrenages et de réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse - la fabrication d'embrayages et organes d'accouplement - la fabrication de volants et de poulies - la fabrication de chaînes mécaniques - la fabrication de chaînes à maillons forgés, soudés, etc. (cf ) - la fabrication d'embrayages et variateurs de vitesses électromagnétiques (cf ) - la fabrication d'embrayages et boite de vitesse mécanique pour véhicules automobiles, aéronefs ou motocycles (cf , 35.30, 35.41) 29.2 Fabrication de machines d'usage général Fabrication de fours et brûleurs - la fabrication de fours à combustibles et de fours électriques industriels ou de laboratoires - la fabrication de brûleurs, y compris pour chaudières de chauffage central - la fabrication d'incinérateurs Nomenclature Algérienne des Activités 70

71 - le montage de fours - la fabrication de fours à combustibles pour la boulangerie ou la biscuiterie (cf ) - la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf ) - la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons (cf ) - la fabrication de fours domestiques (cf. 29.7) - la fabrication de stérilisateurs (cf ) - les travaux de fumisterie industrielle (cf ) Fabrication de matériel de levage et de manutention Cette classe comprend : - la fabrication et l'entretien des ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - la fabrication d'appareils de levage :. palans, treuils, crics, vérins. bigues, grues à tour, grues mobiles, ascenseurs et monte-charge de chantier. Portiques mobiles, chariots-cavaliers. - la fabrication de chariots de manutention automoteurs - la fabrication de manipulateurs mécaniques ou automatiques - la fabrication de matériel de manutention continue et de transporteurs à câble - la fabrication de téléphériques, télécabines et remonte-pentes - la fabrication d'équipements de stockage dynamique - le montage des ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf ) - la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour mines (cf ) - la fabrication de remorques de manutention (cf ) Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels - la fabrication de matériels frigorifiques industriels et commerciaux - la fabrication de groupes compresseurs frigorifiques - la fabrication de matériel de conditionnement de l'air - la fabrication de ventilateurs autres que domestiques - la fabrication d'échangeurs de chaleur - la réalisation d'installations aérauliques ou frigorifiques - la fabrication de matériel de filtrage (cf ) - la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf ) - la fabrication de réfrigérateurs domestiques, de ventilateurs domestiques (cf ) Fabrication d'autres machines d'usage général Nomenclature Algérienne des Activités 71

72 - la fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement :. machines à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter.... machines à nettoyer les bouteilles et d'appareils à gazéifier les boissons. la réalisation de chaînes de conditionnement avec dispositifs de pesée ou de dosage - la fabrication d'appareils de pesage. balances, bascules et pèse-personnes. la fabrication de cellules de pesage, de doseuses et trieuses pondérales. la fabrication de poids pour balances - la fabrication de machines diverses d'usage général, notamment :. la fabrication de matériel pour filtrer ou dépoussiérer l'air ou les gaz. la fabrication des filtres à air ou à carburant pour tout moteurs. la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides. la fabrication de matériels de projection pour peinture, métallisation, etc.. la fabrication d'extincteurs. la fabrication de matériel industriel de nettoyage (au sable, à la vapeur, à l'eau). la fabrication d'appareils de distillation ou de rectification pour le pétrole, la chimie, les boissons, etc.. la fabrication de machines automatiques de vente de produits. la fabrication de centrifugeuses, de matériel de calandrage ou de métallisation sous vide - la fabrication de balances de précision (cf ) - la fabrication de machines pour le traitement du courrier (cf ) - la fabrication d'appareils de pulvérisation pour la production des cultures (cf ) 29.3 Fabrication de machines agricole Fabrication de tracteurs agricoles - la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers - la fabrication de motoculteurs Fabrication de matériel agricole - la fabrication de tondeuses à gazon - la fabrication de machines pour la préparation du sol, la plantation ou la distribution des engrais : charrues, semoirs, herses, cultivateurs, distributeurs d'engrais, etc. - la fabrication de machines de récolte des graines et semences, du fourrage ou de la paille, des fruits et légumes : moissonneuses, batteuses, faucheuses, etc. - la fabrication d'appareils de pulvérisation pour la protection des cultures - la fabrication de matériel d'élevage et de machines à traire - la fabrication de remorques ou de semi-remorques pour usages agricoles - la fabrication de matériel de stockage agricole démontable - la fabrication de matériel agricole divers : trieurs de fruits, de légumes etc. machines et appareils pour l'aviculture, l'apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc. - la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf ) Nomenclature Algérienne des Activités 72

73 29.33 Réparation de matériel agricole - les travaux d'entretien et de réparation de matériels agricoles ou forestiers divers - les travaux d'entretien et de réparation de motoculteurs et de tondeuses à gazon - les travaux d'entretien et de réparation de tracteurs agricoles ou forestiers - les travaux de charronnage 29.4 Fabrication de machines-outils Fabrication de machines-outils à métal ou à bois - la fabrication de machines-outils travaillant par enlèvement de métal : tours, perceuses, aléseuses, fraiseuses - la fabrication de machines-outils travaillant par formage du métal : presses à forger ou à estamper, bancs à étirer, etc. - la fabrication de machines-outils travaillant par cisaillage du métal - la fabrication de centres d'usinage - la fabrication de machines-outils opérant par des procédés spéciaux (laser, électroérosion, ultrasons, etc.) sur métal et autres matières - la fabrication de machines à débiter, travailler ou profiler le bois - la fabrication de presses à fabriquer les panneaux de bois ou de particules - la fabrication de machines à clouer, à agrafer, à coller, etc. - la fabrication de machines à scier, cliver, polir ou meuler les pierres, le verre, la céramique et autres matières analogues - la fabrication de porte-pièces, de porte-outils et de dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils - la fabrication de plateaux et mandrins électromagnétiques (cf ) Fabrication de machines-outils portatives à moteur incorporé - la fabrication de machines-outils à moteur thermique ou électrique incorporé, pour emploi à la main : bloc-moteur, perceuses, ponceuses, taille-haies, tronçonneuses à chaîne, etc. - la fabrication d'outils pneumatiques - la fabrication d'outils interchangeables pour outillage à main ou pour machines-outils (cf ) Fabrication de matériel de soudage Nomenclature Algérienne des Activités 73

74 - la fabrication de matériel à main ou automatique de soudage, brasage, coupage thermique, etc. - la fabrication de lampes à souder (cf ) 29.5 Fabrication d'autres machines d'usage spécifique Fabrication de machines pour la métallurgie - la fabrication de matériels pour la sidérurgie et la fonderie : convertisseurs, lingotières, poches de coulée, machines à couler sous pression - la fabrication de laminoirs à métaux et de cylindres pour ces machines - la fabrication de bancs à étirer (cf ) - la fabrication de châssis de fonderie, de moules (cf ) Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction - la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour mines - la fabrication de machine de havage et d'abattage, de soutènements marchants - la fabrication de treuils de raclage, de convoyeurs blindés - la fabrication de matériel de sondage, de forage ou de carottage et de tunneliers - la fabrication de machines pour la préparation mécanique des charbons, minerais et minéraux divers - la fabrication de matériel pour la préparation et la mise en œuvre du béton - la fabrication de matériel de terrassement : bouteurs, bouteurs-biais, niveleuses, décapeuses, pelles mécaniques et hydrauliques, chargeuses, etc. - la fabrication de tracteurs de chantier - les travaux de montage de matériel divers dans les mines - la fabrication de machines pour le travail de la pierre (cf ) - la fabrication de pompes à béton (cf ) Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire - la fabrication de machines et appareils de laiterie - la fabrication de machines et appareils pour la minoterie - la fabrication de pressoirs et fouloirs, de matériel de brasserie - la fabrication de fours à combustible et de machines pour la boulangerie ou la biscuiterie - la fabrication de machines pour le travail des viandes et produits de la mer - la fabrication de machines et appareils de conserverie - la fabrication de presses d'huilerie - la fabrication de machines pour la préparation du tabac Nomenclature Algérienne des Activités 74

75 - la fabrication d'équipement de grandes cuisines et de matériel de cafétéria - la fabrication de séchoirs pour produits agricoles - la fabrication de matériel de conditionnement ou de pesage (cf ) - la fabrication de matériel d'usage général (de distillation par exemple) (cf. 29.2) Fabrication de machines pour les industries textiles - la fabrication de machines pour le filage, l'étirage, la texturation ou le craquage des matières textiles synthétiques ou artificielles - la fabrication de matériel de préparation à la filature : cardes, peigneuses, etc. - la fabrication de métiers à filer et à tisser - la fabrication de machines de bonneterie - la fabrication de matériels auxiliaires pour l'industrie textile : ourdissoirs, bobinoirs, etc. - la fabrication de machines pour l'ennoblissement textile et l'impression des tissus - la fabrication de machines pour la confection : piqueuses plates, surjeteuses, etc. - la fabrication de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés - la fabrication de machines et appareils pour l'industrie du cuir et de la chaussure - la fabrication de machines pour l'industrie de la fourrure - la fabrication de machines à coudre domestiques - la fabrication d'aiguilles pour machines textiles et machines à coudre - la fabrication de machines de blanchisserie et de nettoyage - la fabrication de lave-linge domestiques (cf ) Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton - la fabrication de machines pour la production des pâtes à papier par les voies mécaniques ou chimiques - la fabrication de séchoirs pour le bois, la pâte, les papiers ou les cartons - la fabrication de machines pour la fabrication des papiers et cartons - la fabrication de machines à façonner les papiers et cartons - la fabrication de machines d'imprimerie (cf ) - la fabrication de séchoirs pour le bois, la pâte, les papiers ou les cartons (cf ) Fabrication de machines diverses d'usage spécifique - la fabrication de machines d'impression, à plat ou rotatives - la fabrication de machines pour la composition du texte ou de l'image Nomenclature Algérienne des Activités 75

76 - la fabrication de machines pour le façonnage, le brochage et la reliure - la fabrication de machines pour le mélange ou le malaxage du caoutchouc ou des matières plastiques - la fabrication de machines pour la presse, l'extrusion, le soufflage ou le thermoformage du caoutchouc ou des matières plastiques - la fabrication de moules et modèles - la fabrication de machines pour le moulage de tuiles, briques, et produits minéraux divers - la fabrication de machines pour l'assemblage de lampes - la fabrication de machines de corderie ou câblerie - la fabrication de machines offset de bureau et de matériel de photocopie (cf ) - la réalisation de maquettes-volume (cf ) - la fabrication d'appareils domestiques (cf. 29.7) - la fabrication de machines de bureau (cf ) et de matériel informatique (cf ) 29.6 Fabrication d'armes et de munitions Fabrication d'armes et de munitions - la fabrication de véhicules blindés de combat - la fabrication de matériel d'artillerie et de missiles balistiques - la fabrication d'armes légères et de revolvers et pistolets d'un calibre égal ou supérieur à 9mm - la fabrication de munitions de guerre - la fabrication d'armes de chasse, de tir sportif et de défense ainsi que leurs munitions - la fabrication de revolvers et de pistolets d'un calibre inférieur à 9 mm - la fabrication de poudres propulsives ou explosive, d'amorces, etc. (cf ) - l'implantation des armements sur bâtiments de guerre et avions de combat (cf et 35.30) - la fabrication d'armes blanches (cf ) 29.7 Fabrication d'appareils domestiques Fabrication d'appareils domestiques - la fabrication de réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs, de machines à laver la vaisselle, de machines à laver et à sécher le linge - la fabrication d'appareils électriques de cuisson : fours à micro-ondes, cuisinières (y compris mixtes), grille-pain, appareils pour la préparation du café ou du thé, etc. - la fabrication d'appareils électroménagers divers : aspirateurs, cireuses, robots de cuisine, hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, etc. - la fabrication d'appareils électriques domestiques d'hygiène et de soin - la fabrication de résistances chauffantes et d'appareils électrothermiques domestiques : chauffe-eau électriques; couvertures chauffantes électriques; fers à repasser électriques - la fabrication d'appareils électriques pour le chauffage des locaux et de ventilateurs domestiques Nomenclature Algérienne des Activités 76

77 - la fabrication de cuisinières, fours et tables de cuisson domestiques à gaz, à combustible liquide ou solide - la fabrication de chauffe-eau et chauffe-bains à gaz - la fabrication d'appareils de chauffage à combustible liquide ou solide, de radiateurs à gaz - la fabrication de récupérateurs de chaleur solaire non photovoltaïques - la fabrication de machines à coudre domestiques (cf ) - la fabrication de matériel de radio, de télévision et de reproduction du son ou de l'image (cf ) DL FABRICATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES 30 FABRICATION DE MACHINES DE BUREAU ET DE MATERIEL INFORMATIQUE 30.0 Fabrication de machines de bureau et de matériel informatique Remarque : La location de machines de bureau ou de matériel informatique, pratiquée par le producteur, est considérée comme une forme de valorisation de la production de même nature qu'une vente Fabrication de machines de bureau - la fabrication de machines à écrire - la fabrication de matériel de photocopie et de machines à imprimer offset de bureau - la fabrication de caisses enregistreuses, de calculatrices de bureau - la fabrication de terminaux spécialisés : éditeurs de titres de transport, distributeurs automatiques de billets de banque, terminaux bancaires, etc. - la fabrication de machines pour le traitement du courrier : tri, mise sous enveloppe ou sous film, affranchissement, adressage, etc. - la fabrication d'appareils divers de bureau : machines à trier et à compter les billets de banque et les pièces de monnaie, machines à détruire les documents, appareils à perforer ou à agrafer les papiers, etc. - l'entretien et la réparation de machines de bureau (cf ) - la location de machines de bureau (cf ) Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques - la conception et la fabrication de matériel de traitement de l'information : unités centrales, interfaces divers, consoles de travail, etc. - la fabrication d'unités périphériques d'entrée ou de sortie : imprimantes, lecteurs magnétiques ou optiques, transcodeurs, etc. Nomenclature Algérienne des Activités 77

78 - la fabrication de matériels analogiques - l'isolation intérieure des boîtiers d'ordinateurs - la fabrication de composants électroniques (cf ) - la fabrication de jeux électroniques (cf ) - la conception et la réalisation de logiciels systèmes pour compte de tiers (cf ) - l'entretien et la réparation de systèmes informatiques (cf ) - la location d'équipements informatiques (cf ) 31 FABRICATION DE MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES 31.1 Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques Fabrication de machines et transformateurs électriques - la fabrication de moteurs et transformateurs d'une puissance inférieure à 750 kw - la fabrication de groupes électrogènes fixes ou mobiles d'une puissance inférieure à 750 kva - la fabrication de moteurs, génératrices et convertisseurs à courant continu - la fabrication de matériel électrique de grande puissance (puissance supérieure ou égale à 750 kw ou 750 kva) ou à haute tension :. moteurs et équipements électriques de traction. équipements de production d'électricité. transformateurs de distribution - la fabrication de génératrices et de démarreurs pour véhicules (cf ) Réparation de matériels électriques - le rebobinage de machines électriques tournantes et de transformateurs 31.2 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique - la fabrication de prises de courant, de boîtes de jonction, etc. - la fabrication de relais - la fabrication de tableaux et de consoles de commande et de distribution électrique - la fabrication de douilles pour lampes - la fabrication d'appareillages de coupure et de connexion des circuits électriques : interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, paratonnerres, etc. - la fabrication de boites de jonction et prises embrochantes Nomenclature Algérienne des Activités 78

79 - la fabrication d'appareillage électrique d'installation 31.3 Fabrication de fils et câbles isolés Fabrication de fils et câbles isolés - la fabrication de fils et de câbles de transport ou de distribution d'énergie électrique - la fabrication de fils pour bobinages électriques - la fabrication de fils et câbles électriques pour transmission d'informations codées : télécommunications, vidéo, contrôle, données, etc. - la fabrication de câbles de fibres optiques pour transmission d'informations codées : télécommunications, vidéo, contrôle, données, etc. - la fabrication de fils et câbles non isolés en métaux non ferreux (cf et 4) - la fabrication de faisceaux et jeux de fils pour véhicules (cf ) - la fabrication de fibres optiques et de câbles de fibres optiques pour transmission d'images (cf ) 31.4 Fabrication d'accumulateurs et de piles électriques Fabrication d'accumulateurs et de piles électriques - la fabrication de piles électriques - la fabrication d'accumulateurs électriques 31.5 Fabrication de lampes et d'appareils d'éclairage Fabrication de lampes - la fabrication de lampes et de tubes électriques à incandescence ou à décharge, de lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, etc. - la fabrication de lampes-éclair et cubes-éclair pour la photographie - la fabrication de guirlandes électriques - la fabrication d'enveloppes en verre pour lampes électriques (cf ) Fabrication d'appareils d'éclairage - la fabrication d'appareils d'éclairage de sécurité fonctionnant sur piles ou sur accumulateurs - la fabrication d'appareils d'éclairage électrique d'intérieur (lustres, lampes de chevet, lampadaires, réglettes, etc.) de lampes de bureau et d abat-jour Nomenclature Algérienne des Activités 79

80 - la fabrication de plafonniers encastrables et d'autres appareils d'éclairage électrique pour bureaux, magasins, usines, etc. - la fabrication d'enseignes lumineuses - la fabrication de projecteurs pour la scène et pour l'extérieur, de projecteurs sans ombre portée - la fabrication d'appareils pour l'éclairage électrique des voies publiques et des grands espaces - la fabrication d'appareils portatifs d'éclairage - la fabrication d'appareils d'éclairage non électrique 31.6 Fabrication d'autres matériels électriques Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules - la fabrication d'appareils et de dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à combustion interne - la fabrication d'appareils électriques d'éclairage ou de signalisation pour automobiles et motocycles - la fabrication d'essuie-glaces, de dégivreurs et de dispositifs antibuée électriques - la fabrication d'appareils d'éclairage pour cycles - la fabrication de faisceaux d'allumage et d'autres jeux de fils pour véhicules Fabrication de matériels électriques divers - la fabrication d'électro-aimants et de têtes de levage électromagnétiques - la fabrication de plateaux, mandrins et dispositifs électromagnétiques similaires pour machines - la fabrication d'embrayages, de freins, d'accouplements, de variateurs de vitesse électromagnétiques - la fabrication de bobinages de toutes puissances - la fabrication d'appareils électriques de signalisation pour voies routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires - la fabrication de systèmes électriques de contrôle et de sécurité pour voies ferrées - la fabrication de sonneries, sirènes, tableaux d'affichage, etc. électriques - la fabrication de systèmes de détection et de protection contre le vol ou l'incendie - la fabrication d'électrodes en charbon ou en graphite - la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en matériaux composites et en autres matières que le verre ou la céramique - la fabrication de machines et appareils électriques divers : accélérateurs de particules, générateurs de signaux, détecteurs de mines, détonateurs électriques, etc. - la fabrication de composants électroniques (cf ) - la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en verre (cf ) ou en céramique (cf ) Nomenclature Algérienne des Activités 80

81 32 FABRICATION D'EQUIPEMENTS DE RADIO, TELEVISION ET COMMUNICATION 32.1 Fabrication de composants électroniques Fabrication de composants électroniques - la fabrication de condensateurs électriques y compris de puissance - la fabrication de résistances non chauffantes, y compris les rhéostats et les potentiomètres - la fabrication de circuits imprimés - la fabrication de composants électroniques discrets : diodes, transistors, thyristors, etc. - la fabrication de circuits intégrés - la fabrication de tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et d'écrans de visualisation - la fabrication de tubes électroniques divers - la fabrication de dispositifs piézo-électriques ou optoélectroniques - la réalisation ou le montage, pour compte de tiers, de circuits électroniques divers - la fabrication de résistances chauffantes (cf ) - la fabrication d'ampoules pour tubes électroniques (cf ) 32.2 Fabrication d'appareils d'émission et de transmission Fabrication d'équipements d'émission et de transmission hertzienne - la fabrication d'émetteurs et de réémetteurs de radio diffusion et de télévision - la fabrication d'appareils de prise de vues pour la télévision - la fabrication d'équipements complets de télédistribution du son ou de l'image - la fabrication de relais hertziens, fixes ou mobiles - la fabrication d'appareils de commande, de mesure ou de signalisation à distance par voie hertzienne - la fabrication de caméscopes (cf ) Fabrication d'appareils de téléphonie - la fabrication de matériel de commutation de ligne ou par paquets - la fabrication de matériel de transmission : répéteurs, amplificateurs, etc. - la fabrication de postes terminaux d'usagers : postes téléphoniques d'usagers, télécopieurs, téléimprimeurs, émetteurs-récepteurs télétexte. - la fabrication d'émetteurs et de récepteurs de radiotéléphonie fixes ou mobiles Nomenclature Algérienne des Activités 81

82 32.3 Fabrication d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image Fabrication d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image - la fabrication d'appareils récepteurs de radiodiffusion ou de télévision - la fabrication de moniteurs vidéo, de projecteurs vidéo et de décodeurs - la fabrication d'appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image, y compris les caméscopes et tables de mixage - la fabrication de machines à dicter et de répondeurs téléphoniques - la fabrication de matériels électroacoustiques (Interphones, appareils d'interprétation simultanée, etc.) - la fabrication d'électrophones, de lecteurs de cassettes ou de disques compacts, etc. - la fabrication de microphones, de haut-parleurs, d'écouteurs et d'appareils d'amplification du son - la fabrication de têtes magnétiques, de platines pour tourne-disques, de graveurs de disques - la fabrication d'antennes et de leurs parties - la reproduction d'enregistrement du son (cf ) ou vidéo (cf ) - l'édition d'enregistrements sonores (cf ) ou vidéo (cf ) - la fabrication de supports de données (cf ) - la fabrication de systèmes de détection contre le vol ou l'incendie (cf ) 33 FABRICATION D'INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION, D'OPTIQUE ET D'HORLOGERIE 33.1 Fabrication de matériel médico-chirurgical et d'orthopédie Fabrication de matériel médico-chirurgical et d'orthopédie - la fabrication d'appareils de radiologie industrielle - la fabrication d'appareils d'imagerie médicale et de radiothérapie (rayons X, alpha, bêta, ultrasons, etc.) - la fabrication d'appareils de diagnostic : électrocardiographes, electroencéphalographes, matériel de cathétérisme, d'endoscopie, instruments d'ophtalmologie, etc. - la fabrication de matériel d'anesthésie-réanimation - la fabrication de matériel pour l'art dentaire - la fabrication de matériels divers pour usage médico-chirurgical : stérilisateurs, seringues à usage unique ou non, aiguilles hypodermiques, pinces hémostatiques, etc. - la fabrication de mobilier médico-chirurgical : fauteuils de dentiste, tables d'opération, lits à mécanismes pour usages cliniques, etc. - la fabrication d'appareils de mécanothérapie et de massage - la fabrication d'orthèses et de prothèses Nomenclature Algérienne des Activités 82

83 - la fabrication d'appareils respiratoires en ambiances toxiques - la fabrication de thermomètres (cf ) - la fabrication de lunettes correctrices (cf ) ou de microscopes optiques (cf ) 33.2 Fabrication d'instruments de mesure et de contrôle Fabrication d'instruments de mesure et de contrôle - la fabrication de pilotes automatiques, de centrales aérodynamiques, d'équipements gyroscopiques, etc. pour bateaux, avions ou lanceurs spatiaux - la fabrication d'équipements de commande de vol et de systèmes de visualisation des paramètres de pilotage - la fabrication d'appareils de radio-détection (radar), de détection sous-marine (sonar) et de radionavigation - la fabrication d'instruments de mesure de longueurs et de traçage : mètres, micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges, etc. - la fabrication de balances de laboratoire - la fabrication des instruments de mesure des grandeurs physiques simples et dérivées : manomètres, baromètres, thermomètres, ph-mètres, viscosimètres, débitmètres, turbidimètres, etc. - la fabrication des instruments de mesure de grandeurs électriques : voltmètres, wattmètres, multimètres, etc. - la fabrication d'oscilloscopes - la fabrication d'appareils pour les mesures géophysiques : matériel de topographie et d'arpentage, bathymètres, marégraphes, flûtes sismiques, etc. - la fabrication des appareils pour le contrôle des matériaux ou des pièces mécaniques - la fabrication de matériels de test de cartes électroniques, de bancs de test automatiques - la fabrication des matériels d'analyse automatique - la fabrication de compteurs d'électricité, d'eau, de gaz, d'essence, etc. - la fabrication de microscopes non optiques et de diffractographes - la fabrication d'appareils et d'instruments optiques de mesure et de contrôle Remarque : La fabrication des composants entrant dans ces équipements relève des classes adéquates. - la fabrication de pompes distributrices (cf ) - la fabrication d'instruments de pesage (cf ) - la fabrication d'instruments médico-chirurgicaux (cf ) - la fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels (cf ) - la fabrication d'instruments d'optique (cf ) 33.3 Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels Nomenclature Algérienne des Activités 83

84 - la conception, la réalisation et l'entretien de systèmes de contrôle de processus continus - la conception, la réalisation et l'entretien d'ensembles de production automatisés à partir d'un poste de contrôle centralisé (ateliers flexibles par exemple) - la fabrication de machines et équipements divers, munis de leurs dispositifs d'automatisation (classée selon l'usage des machines) - la fabrication des composants entrant dans ces équipements (cf et 32.10) 33.4 Fabrication de matériels optique et photographique Fabrication de lunettes - la fabrication de verres de lunetterie et de verres de contact - la fabrication de lunettes solaires, de lunettes protectrices et d'écrans protecteurs pour soudage - la fabrication de lunettes correctrices - la fabrication de montures de lunettes Fabrication d'instruments d'optique et de matériel photographique - la fabrication d'éléments d'optique : prismes, lentilles, miroirs et filtres optiques, éléments polarisants, etc., en verre ou en autre matière - la fabrication de fibres optiques et de câbles de fibres optiques pour transmission d'images en direct : endoscopie, éclairage, imagerie directe - la fabrication d'instruments d'optiques : microscopes, jumelles, lunettes de visée, télescopes et instruments d'astronomie. - la fabrication de matériel photographique et cinématographique de prise de vue - la fabrication de matériel photographique et cinématographique de projection (et écrans) - la fabrication de matériel pour les laboratoires photographiques et cinématographiques - la fabrication des produits photographiques (surfaces sensibles, révélateurs, etc.) (cf ) - la fabrication de câbles de fibres optiques pour transmission d'informations codées (cf ) 33.5 Horlogerie Horlogerie - la fabrication de montres, de réveils, d'horloges, de pendulettes de tableau de bord - la fabrication d'appareils de contrôle du temps à mouvement de montre - la fabrication de boîtes de montres - la fabrication de mouvements de montre et d'horlogerie, à échappement ou à quartz - la fabrication de fournitures et ressorts d'horlogerie Nomenclature Algérienne des Activités 84

85 - la fabrication de bracelets de montre en tous métaux - la fabrication de bracelets de montres non métalliques (cf ) DM FABRICATION DE MATERIEL DE TRANSPORT 34 INDUSTRIE AUTOMOBILE 34.1 Construction de véhicules automobiles Construction de véhicules automobiles - la construction de voitures particulières, des utilitaires dérivés et des autocaravanes - la construction de véhicules utilitaires tels que camions, camionnettes, tracteurs routiers - la construction d'autocars, autobus, minibus - la construction de moteurs à combustion interne pour véhicules automobiles - la construction de châssis pour véhicules automobiles - la construction de véhicules automobiles spéciaux, amphibies, pour la neige, pour le golf, etc. - la construction de voiturettes - la fabrication d'équipements automobiles (cf ) - la construction de tracteurs agricoles (cf ) et d'engins de mines et de travaux publics (cf ) - l'entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf ) - la construction de moteurs pour motocycles (cf ) 34.2 Fabrication de carrosseries et remorques Fabrication de carrosseries et remorques - la fabrication de remorques et de semi-remorques - la fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles - la fabrication de conteneurs équipés pour le transport - l'aménagement de véhicules utilitaires (cars, citernes, frigorifiques, etc.) - la fabrication et l'aménagement de caravanes - l'aménagement de véhicules de type autocaravane - la construction de remorques de tourisme 34.3 Fabrication d'équipements automobiles Fabrication d'équipements automobiles Nomenclature Algérienne des Activités 85

86 - la fabrication d'équipements pour châssis d'automobiles tels que organes de freinage, de suspension, de direction, de transmission, essieux, roues, radiateurs, etc. - la fabrication d'équipements pour carrosseries automobiles tels que ceintures de sécurité, portières, pare-chocs, etc. - la fabrication d'équipements non électriques pour tous moteurs à combustion interne tels que organes d'alimentation, d'échappement, pots catalytiques, etc. - la fabrication d'éléments mécaniques pour tous moteurs à combustion interne tels que culasses, bielles, pistons, segments, etc. - la fabrication d'équipements électriques pour automobiles (cf ) - l'entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf ) 35 FABRICATION D'AUTRES MATERIELS DE TRANSPORT 35.1 Construction navale Construction de navires - la construction des bâtiments de guerre de tout type - la construction de navires marchands pour le transport des passagers et des marchandises - la construction de bateaux de pêche - la construction de bateaux utilitaires (remorqueurs, dragues, etc.) - l'implantation des systèmes d'armes - la construction d'aéroglisseurs - la construction de plates-formes de forage en mer - la construction de structures flottantes telles que pontons, docks, caissons, etc. - la fabrication des armes (cf ) - la fabrication de moteurs de propulsion marine (cf ) et d'instruments de navigation (cf ) Réparation navale - la réparation, la rénovation de navires civils, ou leur démolition - les transformations de structures de navires Construction de bateaux de plaisance - la construction de voiliers et de bateaux de plaisance à moteur, rigides ou gonflables - la construction d'autres embarcations de plaisance ou de sport telles que canoës, kayaks, skiffs, véhicules marins à moteur, etc. Nomenclature Algérienne des Activités 86

87 - la réparation et l'aménagement de bateaux de plaisance - la fabrication de moteurs de propulsion marine et moteurs hors-bord (cf ) - la fabrication de planches à voile (cf ) 35.2 Construction de matériel ferroviaire roulant Construction de matériel ferroviaire roulant - la fabrication de motrices diesel ou électriques et de locotracteurs - la fabrication d'automotrices, d'autorails, de véhicules pour l'entretien ou le service des voies - la fabrication de matériel roulant tel que voitures à voyageurs et wagons de tous types pour le transport de marchandises - la fabrication de parties de véhicules telles que bogies, essieux et roues, freins, systèmes d'attelage, tampons, etc. - la réparation de matériel ferroviaire roulant - la fabrication de moteurs à combustion interne (cf ) ou électriques (cf ) et des équipements électriques embarqués (cf. 31.2) 35.3 Construction aéronautique et spatiale Construction aéronautique et spatiale - la construction des moteurs des types utilisés pour la propulsion des aéronefs (moteurs à piston, turboréacteurs, turbopropulseurs, etc.) - la fabrication de parties de moteurs, rotors et hélices - la construction d'avions de tout type et d'hélicoptères - la construction et l'assemblage de parties telles que cellule, fuselage, aile, train, gouverne, etc. - la construction de véhicules spatiaux et de leurs lanceurs, de satellites, de sondes, navettes et stations orbitales - la construction de planeurs, de ballons, d'ailes delta, etc. - la fabrication d'appareils de lancement et de simulateurs de vol - l'implantation des armements des avions de combat - la fabrication d'instruments et de systèmes d'assistance à la navigation aérienne (cf ) - la fabrication des armes (cf ) - la fabrication de missiles balistiques militaires (cf ) - le lancement d'engins spatiaux (cf ) Nomenclature Algérienne des Activités 87

88 - l'exploitation de satellites de télécommunication (cf. 64.2) - l'exploitation des autres satellites (classée selon sa nature) 35.4 Fabrication de motocycles et de bicyclettes Fabrication de motocycles - la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs, de scooters et de vélomoteurs - la fabrication de moteurs pour motocycles - la fabrication de side-cars - la fabrication de parties et accessoires pour motocycles - la fabrication d'éléments de moteurs pour motocycles (cf ) - la construction de voiturettes (cf ) - l'entretien et la réparation des motocycles (cf ) Fabrication de bicyclettes - la fabrication de bicyclettes, de tandems et de triporteurs, sans moteur - la fabrication de parties et accessoires pour bicyclettes - la réparation des cycles (cf ) Fabrication de véhicules pour invalides - la fabrication de véhicules pour invalides, avec ou sans moteur - la fabrication de parties et accessoires de véhicules pour invalides 35.5 Fabrication de matériels de manutention sans moteur Fabrication de matériels de manutention sans moteur - la fabrication de remorques de manutention - la fabrication de brouettes, diables, charrettes à bras, caddies, etc. - la fabrication de véhicules à traction animale - la fabrication d'appareils de levage et de manutention (cf ) - la fabrication de remorques de tourisme (cf ) DN AUTRES INDUSTRIES MANUFACTURIERES 36 FABRICATION DE MEUBLES; INDUSTRIES DIVERSES Nomenclature Algérienne des Activités 88

89 36.1 Fabrication de meubles Ce groupe comprend notamment : - la fabrication de meubles en tous matériaux Ce groupe ne comprend pas : - la fabrication de mobilier médico-chirurgical (cf ) - la fabrication d'appareils d'éclairage (cf ) Fabrication de meubles divers - la fabrication de sièges d'ameublement (chaises, bancs, fauteuils, tabourets, canapés, chauffeuses,...) de bureau, d'atelier, etc. - la fabrication de sièges pour salles de spectacle, pour véhicules automobiles, navires, avions, etc. - la fabrication de meubles spéciaux pour magasin : comptoirs, présentoirs, mobilier d'étalage, etc. - la fabrication de meubles pour atelier (établis, rayonnages, servantes d'atelier, etc.) - la fabrication de meubles de bureau (bureaux, tables de travail, mobilier scolaire) - la fabrication de meubles de cuisine ou de salle de bains : éléments juxtaposables ou modulaires à poser ou à suspendre - la fabrication d'armoires de cuisine, de buffets de cuisine - la fabrication de meubles pour salon, salle à manger et chambre à coucher - la fabrication de meubles en toutes matières destinés à l'extérieur (salons de jardin, balancelles, etc.) - la fabrication de meubles de complément - le finissage des sièges : rembourrage, cannage, etc. - la fabrication de parties de sièges (carcasses,...) - la fabrication de mécanismes pour sièges transformables (cf ) - la fabrication de mobilier urbain (classé selon sa nature) - la fabrication de billards et de tables pour jeux de casino (cf ) Remarque : L'installation de meubles de cuisine peut être réalisée par un fabricant, un distributeur ou un tiers installateur ; cette activité relève, respectivement, de l'industrie (36.11), du commerce (52.41) ou de la construction (45.42) Industries connexes de l'ameublement - le laquage, le vernissage, la dorure, la peinture sur meubles - le capitonnage, le garnissage de meubles, le service des tapissiers décorateurs - la marqueterie, la sculpture et la gravure sur bois - l'encadrement Nomenclature Algérienne des Activités 89

90 - la rénovation et la restauration de meubles Fabrication de matelas - la fabrication de sommiers - la fabrication de matelas tapissiers, à ressorts ou en mousse - la fabrication de matelas de campement ou gonflables (cf , 25.13) - la fabrication d'oreillers, de poufs, de coussins, de couvre-pieds et d'édredons (cf ) 36.2 Bijouterie Bijouterie - la fabrication de monnaies divisionnaires - la fabrication de médailles, médaillons et insignes, en métal précieux ou non - la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes (précieuses ou fines) - le travail des perles, des pierres gemmes, du diamant et des pierres synthétiques - la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux - les activités de sous traitance de bijouterie-joaillerie : gravure, soudure, montage, etc. d'objets en métaux précieux - la fabrication de catalyseurs en métaux précieux ou d'articles d'usage pour laboratoires - le revêtement à façon de métaux tels que plaquage, doublage, etc. (cf ) - la fabrication de boites de montres (cf ) - la fabrication de bijouterie fantaisie (cf ) - la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux communs (étain, cuivre, inox,...) (cf ) 36.3 Fabrication d'instruments de musique Fabrication d'instruments de musique - la fabrication d'instruments à cordes (guitares, violons, contrebasses, harpes, etc.) - la fabrication d'instruments à clavier (pianos par exemple) - la fabrication d'orgues et harmoniums - la fabrication d'accordéons et harmonicas - la fabrication d'instruments à vent (bois et cuivres) - la fabrication d'instruments de musique à percussion - la fabrication d'instruments de musique électroniques - la fabrication de boîtes à musique, d'oiseaux chanteurs, etc. - la fabrication de parties et accessoires pour instruments de musique (métronomes, diapasons, cartes,...) Nomenclature Algérienne des Activités 90

91 - la fabrication de sifflets, appeaux, cornes, et autres instruments à bouche - la réparation des instruments de musique - la fabrication de microphones, d'amplificateurs, de haut-parleurs, d'écouteurs et d'articles similaires (cf ) - la fabrication d'instruments de musique ayant le caractère de jouets (cf ) - les activités des accordeurs de piano et d'autres instruments de musique (cf ) 36.4 Fabrication d'articles de sport Fabrication d'articles de sport - la fabrication d'articles et de matériel pour les sports et les jeux de plein air ou de salle :. balles et ballons, raquettes, battes, clubs de golf. filets montés pour la pratique des sports. matériel pour sports de neige et de montagne. articles pour la pêche sportive, arcs et arbalètes. matériel pour sports nautiques et planches à voile, y compris combinaisons isothermes. gants et coiffures de sport en cuir. bassins en matières plastiques pour piscines et pataugeoires. patins à glace et à roulettes. matériel pour la gymnastique ou l'athlétisme - la fabrication d'armes et de munitions (cf ) - la fabrication de bateaux de plaisance (cf ) et de voiles (cf ) - la fabrication de vêtements de sport (cf. 18) - la fabrication d'articles de sellerie, de bourrellerie et de sacs de sports (cf ), de fouets et cravaches (cf ) - la fabrication de chaussures de sport (cf ) - la fabrication de tables de billard et d'équipements pour bowlings (cf ) - la fabrication de matériel de camping en tissu (cf. 17) 36.5 Fabrication de jeux et jouets Ce groupe comprend notamment : - la fabrication de jeux et jouets en toutes matières Fabrication de jeux et jouets - la fabrication de poupées et de peluches - la fabrication de jouets à monter - la fabrication de circuits auto et de trains électriques - la fabrication de jeux de société et de cartes à jouer - la fabrication d'appareils à pièces, de billards, d'équipements pour casinos et bowlings - la fabrication de jeux électroniques et de jeux vidéo Nomenclature Algérienne des Activités 91

92 - la fabrication de modèles réduits, de jeux d'assemblage, etc. - la fabrication de puzzles, etc. - la fabrication de bicyclettes (cf ) - la fabrication d'articles pour fêtes et autres divertissements (cf ) 36.6 Autres industries diverses Bijouterie fantaisie - la fabrication d'articles de parure en toutes matières ne comprenant ni métaux précieux, ni plaqués, ni doublés de métaux précieux, ni pierres fines ou précieuses Industrie de la brosserie - la fabrication de brosserie de ménage - la fabrication de brosserie de toilette y compris pinceaux de maquillage - la fabrication de brosserie industrielle, brosses et pinceaux pour peinture - la fabrication de brosses à habits et à chaussures Autres activités manufacturières n.c.a. - la fabrication de stylos et d'articles pour écrire - la fabrication de rubans pour machines à écrire, de tampons encreurs, dateurs et articles similaires - la fabrication de landaus et de poussettes - la fabrication de parapluies, d'ombrelles, de parasols, de cannes, de fouets, de cravaches - la fabrication boutons, boutons-pression et de fermetures à glissière - la fabrication de briquets et d'allumettes - la fabrication d'articles à usage personnel (pipes, peignes, barrettes, vaporisateurs de toilette, récipients isothermes, perruques et postiches) - la fabrication de manèges et d'attractions foraines - la fabrication de linoléum et de revêtements de sol rigides - la fabrication de bougies, chandelles, cierges, etc. - la fabrication de fleurs, fruits, feuillages artificiels - la fabrication d'articles pour fêtes et autres divertissements - la fabrication de mannequins et autres articles de vitrine - la taxidermie 37 RECUPERATION Cette division comprend notamment : - la transformation des déchets récupérés, par triage, compactage, traitements chimiques ou cryogénies, etc. en matière première secondaire en vue d'une nouvelle transformation. Les produits issus de cette activité sont encore des "déchets", mais qui ont été rendus utilisables par une industrie Cette division ne comprend pas : Nomenclature Algérienne des Activités 92

93 - la fabrication de produits neufs à partir de matières premières secondaires (cf. section D) - la transformation de sous-produits, faisant l'objet d'une activité décrite ailleurs dans la nomenclature (cf. diverses classes, par exemple fabrication d'aliments pour animaux) - la vente de biens d'occasion issus de processus de démontage ou de démolition (cf dépeçage de navires) ou (cf démolition de bâtiment), etc. - le commerce de gros des déchets directement utilisables (verres, papiers, etc.) (cf ) - les activités de nettoyage ou de neutralisation de produits toxiques (cf ou 90.02) 37.1 Récupération de matières métalliques recyclables Récupération de matières métalliques recyclables - la récupération des métaux ferreux et non ferreux - le compactage des ferrailles et des véhicules usagés - la remise au titre des métaux précieux recyclés (cf ) 37.2 Récupération de matières non métalliques recyclables Récupération de matières non métalliques recyclables - la récupération des matières plastiques et des caoutchoucs - la récupération à partir de déchets contenant des produits chimiques (surfaces sensibles, résidus de détartrage, etc.) - le tri de vieux vêtements - la récupération des huiles usagées - l'équarrissage - le désencrasse des vieux papiers (cf ) - l'effilochage (cf ) - le traitement des combustibles nucléaires irradiés (cf ) E PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ELECTRICITE, DE GAZ ET D'EAU EE PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ELECTRICITE, DE GAZ ET D'EAU 40 PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ELECTRICITE, DE GAZ ET DE CHALEUR Cette division ne comprend pas : - la production d'énergie par incinération des ordures (cf ) 40.1 Production et distribution d'électricité Production et distribution d'électricité Nomenclature Algérienne des Activités 93

94 - la production d'électricité par n'importe quelle technique :. centrale thermique classique ou nucléaire, turbine à gaz, groupe électrogène, etc.. usine hydroélectrique, marémotrice, turbine éolienne, etc. - le transport et la distribution d'électricité 40.2 Production et distribution de combustibles gazeux Production et distribution de combustibles gazeux - la production de combustibles gazeux d'un pouvoir calorifique déterminé par purification, mélange ou d'autres traitements de gaz d'origine diverse, y compris le biogaz - la distribution par conduites de combustibles gazeux - la gestion de réservoirs de stockage, notamment souterrains - le transport par conduites de combustibles gazeux de toutes sortes, pour des tiers (cf ) - l'exploitation de fours à coke (cf ) - la production de gaz de pétrole liquéfiés (cf ) et leur commercialisation en vrac ou en bouteilles (cf. 51 et 52) - la distribution de GPL carburant (cf ) 40.3 Production et distribution de chaleur Production et distribution de chaleur (y compris froid) - la production, la collecte et la distribution de vapeur et d'eau chaude pour le chauffage - la production et la distribution de liquides réfrigérants - la production de glace hydrique - la production et la distribution d'air comprimé 41 CAPTAGE, TRAITEMENT ET DISTRIBUTION D'EAU 41.0 Captage, traitement et distribution d'eau Captage, traitement et distribution d'eau - le captage, le traitement et la distribution de l'eau potable, industrielle et pour l'irrigation (y compris dessalement de l'eau de mer) - l'exploitation de systèmes d'irrigation pour l'agriculture (cf ) - l'épuration des eaux usées (cf ) Remarque : Par convention, les unités assurant conjointement la production d'eau (classe 41.00) et l' épuration des eaux usées (classe 90.01) sont classées avec la production. Nomenclature Algérienne des Activités 94

95 F CONSTRUCTION FF CONSTRUCTION 45 CONSTRUCTION Remarque : Cette division comprend aussi bien la construction neuve que les grosses réparations (qui peuvent être comprises dans un programme de réhabilitation), l'entretien courant ou la restauration de monuments Préparation des sites Démolition et terrassements - l'exécution des fouilles courantes pour constructions diverses - le creusement de tranchées pour VRD, canalisations urbaines, etc. - les terrassements en grande masse (y compris barrages en terre) - les terrassements préalables pour la construction des voies de communication : routes et autoroutes, voies ferrées, canaux, etc. - les travaux de démolition de constructions diverses - les travaux de découverte préalable pour les industries extractives - le rabattement de nappes et autres techniques de lutte contre l'infiltration d'eau en fondation - les prestations indépendantes d'artificiers, pour toutes applications Forages et sondages - l exécution de sondages et forages pour les constructions ou pour les études géophysiques ou géologiques - l exécution des forages horizontaux pour passages de câbles ou de canalisation - l'extraction d'hydrocarbures (cf. 11) - le forage de puits d'eau (cf ) - la prospection des gisements d'hydrocarbures et les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf ) 45.2 Construction d'ouvrages de bâtiment ou de génie civil Ce groupe comprend notamment : - la réalisation du gros œuvre des bâtiments et des structures d'ouvrages de génie civil - les travaux de couverture des bâtiments - la réalisation des grandes infrastructures : ports, infrastructures de transport, canalisations et réseaux Nomenclature Algérienne des Activités 95

96 Ce groupe comprend aussi : - les services de coordination générale sur le chantier Ce groupe ne comprend pas : - les travaux de terrassements préalables (cf ) Construction de bâtiments (gros œuvre) - la réalisation du gros œuvre de maisons individuelles - la réalisation du gros œuvre de bâtiments à cellules multiples (appartements, bureaux, etc.) - la réalisation du gros œuvre de bâtiments et ouvrages industriels, commerciaux, etc. - le montage de hangars, granges, silos, halles d'exposition, etc. - la mise en place du mobilier urbain - le montage de bâtiments à partir d'éléments préfabriqués Remarque : Les unités en charge de l'ensemble de la construction de bâtiments qu'il s'agisse de maisons individuelles ou d'immeubles collectifs (entreprises générales), relèvent de la classe Construction d'ouvrages d'art et de tunnels - la construction de tabliers de ponts, tant droits que courbes - la construction de réservoirs et de cuves de toute nature - la construction d'équipements sportifs (tribunes, etc.) - le creusement de tunnels routiers ou ferroviaires - la réalisation de travaux souterrains de tous types, y compris les opérations annexes de consolidation des sols et de soutènement - les travaux spéciaux de béton (cf ) Construction de réseaux de conduites - la construction de réseaux d'adduction ou d'évacuation des eaux - la construction de réseaux de transport de gaz, de produits pétroliers, etc Construction de lignes électriques et de télécommunications - la construction de lignes de transport et de distribution d'énergie électrique - la construction de lignes et de réseaux de télécommunication - la construction des lignes d'alimentation pour voies ferrées : caténaires, rails électriques, etc Construction de voies ferrées Nomenclature Algérienne des Activités 96

97 - la construction de voies ferrées (pose du ballast et des rails, montage des appareils de voie) et la remise en état des voies Construction de chaussées et de sols sportifs - la construction de chaussées et la remise en état de la couche de roulement - la construction de pistes d'aviation - la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs - la pose de glissières de sécurité et des panneaux de signalisation ou de commande - le marquage au sol des chaussées et parcs de stationnement - la réalisation des terrassements préalables (cf ) - l exécution des terrassements préalables (cf ) - la construction de bâtiments ou d'équipements sportifs, tels que tribunes, stades nautiques, gymnases, etc. (cf ou 45.22) Travaux maritimes et hydrauliques - la construction de ports, y compris de ports de plaisance - la construction de barrages et de digues - la construction de canaux navigables ou d'alimentation - la construction d'écluses et autres ouvrages de régularisation - la réalisation de tous travaux dans l'eau : édification de batardeaux, construction de piles de ponts, etc. - la réalisation de tous travaux de dragage - l'exécution des travaux sous-marins de toute nature, par scaphandriers ou avec l'aide de moyens divers d'intervention - le curage des fossés, l'aménagement des berges et le faucardage - la pose de câbles sous-marins (cf ) Travaux spécialisés de construction et de génie civil - la réalisation des fondations importantes de tous types, y compris par ouvrage interposé - la réalisation d'ossatures en béton, demandant du fait de leurs dimensions ou du procédé utilisé une technicité particulière - la réalisation de coupoles ou de voiles minces en béton - les travaux de fumisterie industrielle : construction de cheminées d'usine, revêtement réfractaire de fours, etc. - le montage d'ossatures métalliques de tous types Nomenclature Algérienne des Activités 97

98 - les travaux de levage, pour la construction ou d'autres activités - le montage d échafaudages - la construction de puits d'eau ou de puisards - la maçonnerie et les travaux courants de béton armé - la réalisation de clôtures en maçonnerie ou en plaques de béton - la réalisation de raccordements à la voirie et aux réseaux divers - le montage des murs-rideaux et travaux de bardage en tous matériaux complexes, pour bâtiments industriels - la construction ou le montage de cheminées décoratives - le montage des charpentes préfabriquées en bois et les travaux divers de charpente - les travaux de couvertures en tout matériaux, ainsi que la mise en place des éléments d'évacuation des eaux de pluie (VRD) - les travaux d'étanchéification des toitures-terrasses, accessibles ou non - les travaux d'étanchéification des ouvrages enterrés - les opérations de traitement chimique à façon des charpentes (cf ) - la construction de barrages et digues en terre (cf ) - la construction de réseaux d'irrigation (cf ) 45.3 Travaux d'installation Ce groupe comprend notamment : - les travaux d'installation dans les immeubles de toute nature des équipements techniques qui sont nécessaires à leur utilisation normale Travaux d'installation électrique - les travaux d'installation électrique en toutes tensions : éclairage, chauffage et utilisation domestique, distribution d'énergie dans les installations industrielles, etc. - l'installation des systèmes d'alimentation de secours (groupes électrogènes) - le câblage des installations téléphoniques, informatiques et bureautiques; l'installation des matériels téléphoniques d'abonnés - le montage des ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - l'installation des systèmes d'alarme et de surveillance - le montage des antennes d'immeubles et paratonnerres - les opérations d'installation des matériels de production d'électricité dans les centrales (cf ) - l'installation des matériels de contrôle ou de régulation industriels (cf ) - l'installation des systèmes de commande ou de sécurité pour voies ferrées (cf ) - l'entretien des ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf ) Travaux d'installation d'eau et de gaz - l'installation des réseaux de distribution de l'eau et du gaz dans les locaux - l'installation des réseaux sous pression de lutte contre le feu (y compris RIA) - l'installation des appareils sanitaires fixes Nomenclature Algérienne des Activités 98

99 - l'installation de réseaux de fluides divers (oxygène dans les hôpitaux par exemple) Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation - le montage des systèmes de chauffage ou de climatisation dans les immeubles d'habitation ou de bureaux - l'installation et la maintenance des systèmes de régulation du chauffage ou de la climatisation dans les immeubles d'habitation ou de bureaux - l'installation des systèmes de ventilation mécanique contrôlée - l'installation des systèmes de chauffage, de ventilation, de dépoussiérage, de conditionnement d'air ou de réfrigération à caractère industriel (cf et 29.23) - l'installation de chauffage électrique (cf ) Autres travaux d'installation - les travaux d'isolation thermique, acoustique et antivibratile dans les locaux - les travaux d'isolation de canalisations de chauffage ou de réfrigération - les travaux d'isolation de chambres froides ou d'entrepôts frigorifiques - les travaux d'isolation phonique des studios d'enregistrement - l'installation de systèmes d'éclairage et de signalisation sur la voie publique et dans les ports et aéroports - l'installation d'enseignes lumineuses ou non - l'installation de stores et bannes 45.4 Travaux de finition Plâtrerie - la mise en œuvre d'enduits à base de plâtre, tant intérieurs qu'extérieurs - le montage de cloisons sèches à base de plâtre - les travaux de staff Menuiserie - le montage des menuiseries extérieures en toutes matières et des portails - le montage des menuiseries intérieures en toutes matières, la réalisation de placards, etc. - le montage des fermetures de bâtiment en toutes matières : volets, persiennes, portes de garage, etc Menuiserie métallique; serrurerie - le blindage de portes extérieures et l'installation de portes blindées Nomenclature Algérienne des Activités 99

100 - le montage de faux-plafonds sur structures métalliques, de cloisons mobiles, etc. - le montage de serres, de vérandas et salons d'hiver, pour particuliers - le montage des menuiseries et fermetures de bâtiment (cf.45.42) Revêtement des sols et des murs - la pose de revêtements en tous matériaux dans les bâtiments :. carrelages en céramique,. carrelages intérieurs ou extérieurs en granito, marbre, granit, ardoise, béton ou pierres de taille. revêtement de sol en bois (parquets collés ou flottants). moquettes et aiguilletés. revêtements en linoléum ou en matières plastiques, posés ou coulés Miroiterie de bâtiment, vitrerie - la pose des vitrages extérieurs, simples ou isolants - l'installation de la miroiterie de bâtiment : portes en glace, vitrines, etc Peinture - les travaux de peinture intérieure des bâtiments (décorative) - les travaux de peinture extérieure des bâtiments (de protection) - les travaux de peinture sur les ossatures métalliques (éventuellement sur coques de navires) - le marquage sur les chaussées et les parcs de stationnement (cf ) Autres travaux de finition - la remise en état des lieux après travaux - le nettoyage des façades à la vapeur ou au sable - l'installation de piscines de résidence - l'agencement de lieux de vente 45.5 Location avec opérateur de matériel de construction Location avec opérateur de matériel de construction - la location avec opérateur de matériel de construction et de démolition, y compris grues mobiles Nomenclature Algérienne des Activités 100

101 - la location d échafaudages montés (cf ) - la location sans opérateur de matériels de construction et d échafaudages (cf ) G COMMERCE; REPARATIONS AUTOMOBILE ET D'ARTICLES DOMESTIQUES GG COMMERCE; REPARATIONS AUTOMOBILE ET D'ARTICLES DOMESTIQUES 50 COMMERCE ET REPARATION AUTOMOBILE Cette division comprend non seulement les activités de commerce mais aussi les activités d'intermédiaires de commerce en produits correspondants Commerce de véhicules automobiles Commerce de véhicules automobiles - le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou d'occasion :. voitures particulières. véhicules utilitaires : camions, camionnettes, tracteurs routiers. véhicules de transport en commun : autocars, autobus, minibus - le commerce de gros et de détail de véhicules spéciaux, de remorques et semiremorques, de caravanes, autocaravanes et remorques de tourisme - le commerce de gros et de détail d'équipements automobiles (cf ) Remarque : Par convention, les unités vendant habituellement des véhicules neufs relèvent de cette classe qu'elles effectuent l'entretien et la réparation de véhicules automobiles ou non Entretien et réparation de véhicules automobiles Entretien et réparation de véhicules automobiles - la réparation de véhicules automobiles : réparation des parties mécanique ou électrique et de la carrosserie ; peinture - l'entretien courant des véhicules automobiles : lavage, vidange, remplacement de pneumatiques et de pare-brise, réparation de chambres à air - le remorquage et le dépannage routier Nomenclature Algérienne des Activités 101

102 - le contrôle technique automobile (cf ) Remarque : Par convention, les unités effectuant l'entretien et la réparation de véhicules automobiles, mais sans vendre habituellement des véhicules neufs, relèvent de la classe Commerce d'équipements automobiles Ce groupe comprend aussi : - la vente d'équipements automobiles d'occasion - la vente d'équipements automobiles sur catalogue spécialisé Commerce d'équipements automobiles - le commerce de gros d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour véhicules automobiles - le commerce de gros de pneumatiques - le commerce de détail d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour véhicules automobiles - le commerce de détail de pneumatiques - le commerce de matériel de garage (cf ) - la réparation de chambres à air (cf ) 50.4 Commerce et réparation de motocycles Commerce et réparation de motocycles - le commerce de gros et de détail de motocycles de toutes cylindrées - le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires pour motocycles - l'entretien et la réparation de motocycles - le commerce (cf , 51.47, 52.49), l'entretien et la réparation de cycles et accessoires (cf ) 50.5 Commerce de détail de carburants Commerce de détail de carburants - le commerce de détail de carburants, y compris GPL, pour véhicules automobiles et motocycles - le commerce de détail de lubrifiants et de produits pour véhicules automobiles (antigel, lave-glace, etc.) Nomenclature Algérienne des Activités 102

103 51 COMMERCE DE GROS ET INTERMEDIAIRES DU COMMERCE On distingue les intermédiaires du commerce qui agissent pour compte de tiers (51.1) et les commerces de gros qui agissent pour compte propre en achetant pour revendre (51.2 à 51.7). Cette division comprend notamment : - la revente (vente sans transformation significative) d'articles et de produits neufs ou d'occasion à des détaillants, des usagers industriels et commerciaux, des collectivités et des utilisateurs professionnels ou à d'autres grossistes et intermédiaires - l'activité des intermédiaires du commerce de gros - les activités usuelles associées au commerce telles que le tri, le classement, le fractionnement, le reconditionnement, l'entreposage et la livraison Cette division ne comprend pas : - le commerce de gros et les intermédiaires du commerce de véhicules automobiles, caravanes et motocycles (cf et 50.40) et d'équipements automobiles (cf ) 51.1 Intermédiaires du commerce de gros Ce groupe comprend notamment : - les activités des intermédiaires qui mettent en rapport acheteurs et vendeurs ou qui exécutent des opérations commerciales pour le compte d'un tiers : commissionnaires, courtiers, agents commerciaux, représentants non salariés, centrales d'achats, etc. Ce groupe ne comprend pas : - l'activité des intermédiaires du commerce de détail (cf. 52) - l'organisation du transport des marchandises (cf. 63.4) Intermédiaires du commerce de gros - Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières -premières textiles et demi-produits - Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques - Intermédiaires du commerce en engrais et produits phytosanitaires - Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction - Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions - Intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie - Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, chaussures et articles en cuir - Intermédiaires du commerce en pelleteries et fourrures - Intermédiaires du commerce en produits alimentaires - Centrales d'achats alimentaires - Intermédiaires spécialisés du commerce - les intermédiaires du commerce sans prédominance de produits - Centrales d'achats non alimentaires Remarque : Cette classe concerne des unités de toutes les formes juridiques, par exemple des coopératives et groupements d'achat Commerce de gros de produits agricoles bruts Nomenclature Algérienne des Activités 103

104 51.21 Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail - le commerce de gros d'huiles et de graisses non comestibles - le commerce de gros de semences et de plants - le commerce de gros d'engrais et de produits phytosanitaires(cf ) Commerce de gros de fleurs et plantes - le commerce de gros de fibres textiles (cf ) - l'horticulture et l'exploitation de pépinières (cf ) Commerce de gros d'animaux vivants - le commerce de gros d'animaux sur pied destinés à l'élevage, l'engraissage, l'abattage, etc Commerce de gros de cuirs et peaux - le commerce de gros de cuirs et peaux brutes, des peaux tannées ou travaillées - le commerce de gros de rognures et déchets de cuirs et peaux préparées et de cuir reconstitué - le commerce de gros de pelleteries(cf ) - le commerce de gros de fournitures de bourrellerie(cf ) Commerce de gros de tabac non manufacturé 51.3 Commerce de gros de produits alimentaires Commerce de gros de fruits et légumes - le commerce de gros de fruits et de légumes frais, y compris les pommes de terre - le commerce de gros de fruits et légumes secs (cf et 51.39) Commerce de gros de viandes Nomenclature Algérienne des Activités 104

105 - le commerce de gros de viandes de boucherie, de volailles,d'abats et de produits à base de viandes - le commerce de gros de conserves à base de viande (cf ) Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles - le commerce de gros de lait, beurre, fromages, glaces, etc. - le commerce de gros d œufs, d'huiles et graisses alimentaires Commerce de gros de boissons - le commerce de gros de toutes boissons, alcoolisées ou non - les traitements œnologiques et la mise en bouteille associés au commerce de gros Commerce de gros de tabac - le commerce de gros de tabac non manufacturé (cf ) Commerce de gros de sucre, cacao, chocolat, café, thé et épices - le commerce de gros d'infusions Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques Autres commerces de gros alimentaires spécialisés - le commerce de gros alimentaire spécialisé notamment dans l'un des produits suivants : farines, produits pour la boulangerie et la biscuiterie, produits à base de pommes de terre, fruits et légumes secs, plats cuisinés, conditionnés, frais, sous vide, conserves, confitures, miel, pâtes alimentaires, riz blanchi, entremets, desserts, aliments pour animaux de compagnie Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac - le commerce de gros alimentaire, spécialisé ou non, des familles de produits surgelés et congelés suivants : viandes, volailles, gibiers, poissons, crustacés, légumes, fruits, plats cuisinés, desserts, glaces de consommation - le commerce de gros alimentaires non spécialisé à l'exception des produits surgelés Nomenclature Algérienne des Activités 105

106 51.4 Commerce de gros de biens de consommation non alimentaires Commerce de gros de textiles - le commerce de fils et filés - le commerce de gros de tissus - le commerce de gros de linge de maison - le commerce de gros de parasols, bâches, etc. - le commerce de gros de mercerie - le commerce de gros d'articles d'habillement (cf ) - le commerce de gros de fibres textiles (cf ) Commerce de gros d'habillement - le commerce de gros d'articles d'habillement, y compris les vêtements de sport - le commerce de gros d'accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelles, parapluies - le commerce de gros de pelleteries, fourrures et d'articles en fourrure - le commerce de gros de bijoux et d'articles non vestimentaires en cuir (cf ) Commerce de gros de la chaussure Commerce de gros d'appareils électroménagers et de radiotélévision - le commerce de gros d'appareils domestiques et d'équipement ménager - le commerce de gros d'appareils électroniques domestiques (radio, télévision, chaînes, magnétoscopes, caméscopes ) - le commerce de gros de disques, de bandes, de disques compacts et de vidéocassettes enregistrées ou non - le commerce de gros d'appareils d'éclairage domestiques - le commerce de gros de matériels électriques d'installation Commerce de gros de céramique, verrerie et produits d'entretien - le commerce de gros de vaisselle et verrerie de ménage - le commerce de gros de revêtements muraux - le commerce de gros de produits d'entretien à usage domestique ou industriel Nomenclature Algérienne des Activités 106

107 - le commerce de gros de verrerie à usage industriel et d'emballage (cf ) Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté - le commerce de gros de produits d'hygiène Commerce de gros de produits pharmaceutiques - le commerce de gros de matériel médico-chirurgical ou orthopédique et de fournitures dentaires Commerce de gros de biens de consommation non alimentaires divers - le commerce de gros de papeterie scolaire et de bureau - le commerce de gros d'articles pour bureau - le Commerce de gros de jouets - le commerce de gros des produits suivants :. meubles (sauf mobilier de bureau), appareils ménagers non électriques. tapis, moquettes et autres revêtements de sol. livres, périodiques, instruments de musique. produits photographiques et optiques. articles de voyage et de maroquinerie. bijoux, objets d'arts, horlogerie. articles de sport, cycles et accessoires. ouvrages en bois, en osier, en liège. articles pour fumeurs, etc. - le commerce de cycles et tricycles pour enfants 51.5 Commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles Commerce de gros de combustibles - le commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux - le commerce de gros de carburants, graisses, lubrifiants, huiles, etc Commerce de gros de minerais et métaux - le commerce de gros de minerais métalliques ferreux et non ferreux - le commerce de gros de métaux ferreux et non ferreux (produits de la métallurgie et de la première transformation des métaux) Nomenclature Algérienne des Activités 107

108 - le commerce de gros de ferrailles et vieux métaux (cf ) Commerce de gros de bois et de produits dérivés - le commerce de gros de bois brut - le commerce de gros de produits de la première et de la seconde transformation du bois - le commerce de gros de panneaux, parquets, lambris, etc. - le commerce de gros de menuiserie et fermetures de bâtiment en bois Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires - le commerce de gros de matériaux de construction :. sable, gravier, ciment, plâtre et produits en plâtre, carreaux, etc. - le commerce de gros de verre plat et de miroiterie - le commerce de gros de peintures et vernis - le commerce de gros d'appareils sanitaires et de traitement de l'eau - le commerce de gros de menuiseries et fermetures de bâtiment autres qu'en bois Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage - le commerce de gros de quincaillerie générale (clous, fils, grillages, visserie, boulonnerie, tréfilés), d'outillage à main, agricole ou électro portatif - le commerce de gros de quincaillerie d'ameublement et de bâtiment - le commerce de gros d'ustensiles de ménage métalliques - le commerce de gros d'appareils de chauffage central - le commerce de gros d'articles de robinetterie - le commerce de gros d'appareils sanitaires (cf ) Commerce de gros de produits chimiques - le commerce de gros de produits chimiques industriels, minéraux et organiques - le commerce de gros d'engrais et de produits phytosanitaires - le commerce de gros de matières plastiques sous formes primaires - le commerce de gros de caoutchouc brut Commerce de gros d'autres produits intermédiaires - le commerce de gros de fibres textiles - le commerce de gros de papiers et cartons en l'état - le commerce de gros de verrerie à usage industriel et d'emballage - le commerce de gros de déchets, de débris, de matériaux de récupération, de ferrailles et vieux métaux Nomenclature Algérienne des Activités 108

109 - la transformation des déchets récupérés (cf. 37) 51.6 Commerce de gros d'équipements industriels Commerce de gros de machines-outils - le commerce de gros de machines-outils à commande numérique Commerce de gros d'équipements pour la construction - le commerce de gros de matériel de chantier, grues, engins de génie civil, etc. - le commerce de gros d'outillage mécanique pour la construction - le commerce de gros de produits intermédiaires pour la construction (cf à 5) Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement - le commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement, à commande numérique Commerce de gros de machines de bureau et de matériel informatique - le commerce de gros d'ordinateurs et de périphériques - le commerce de gros de machines de bureau tels que machines à écrire, photocopieuses, etc. - le commerce de gros de mobilier de bureau - le commerce de gros de logiciels Commerce de gros de matériel électrique et électronique Cette classe comprend - le commerce de gros de matériels d'équipement électrique tels que moteurs, transformateurs, tableaux de commande, etc. - le commerce de gros de fournitures électriques et électroniques diverses et de composants électroniques - le commerce de gros de matériels électriques d'installation (cf ) Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers Nomenclature Algérienne des Activités 109

110 - le commerce de gros de matériel de manutention, de levage et de transport (autre que les véhicules automobiles, cycles et motocycles) - le commerce de gros de robots industriels - le commerce de gros d'instruments de mesure - le commerce de gros d'autres machines et équipements utilisés dans l'industrie - le commerce de gros d'équipements de magasin (présentoirs, vitrines amovibles, mannequins, etc.) - le commerce de gros d'équipements pour hôtels, cafés et restaurants - le commerce de gros de fournitures industrielles pour la marine - le commerce de gros de matériel de garage, de soudage - le commerce de gros d'engrenages et d'organes de transmission - le commerce de gros d'articles techniques en caoutchouc et en plastique - le commerce de gros de véhicules automobiles (cf ), de motocycles (cf ) et de cycles (cf ) - le commerce de gros de matériel médico-chirurgical et de fournitures dentaires (cf ) Commerce de gros de matériel agricole - le commerce de gros de machines, accessoires et outils agricoles ainsi que des tracteurs - le commerce de gros de tondeuses à gazon, de tout type - le commerce de gros de motoculteurs 51.7 Autres commerce de gros Autres commerces de gros - le commerce de gros spécialisé qui ne relève pas d'une des catégories précédentes - le commerce de gros non spécialisé 52 COMMERCE DE DETAIL ET REPARATION D'ARTICLES DOMESTIQUE Cette division comprend notamment : - la revente (vente sans transformation significative) de biens neufs ou d'occasion à des particuliers (sans exclure la possibilité de vente à des utilisateurs professionnels) - l'activité des intermédiaires du commerce de détail (selon les classes concernées) - les activités usuelles associées au commerce telles que le tri, le classement, le fractionnement, le reconditionnement, l'entreposage, la livraison et l'installation des biens livrés - les réparations d'articles personnels et domestiques L'organisation de la division 52 se comprend mieux en commençant par la fin. Le dernier groupe (52.7) isole les réparations d'articles personnels et domestiques ; les six Nomenclature Algérienne des Activités 110

111 premiers sont relatifs au commerce de détail proprement dit. Le groupe 52.6 ne concerne que les formes de commerce sans magasin (marchés, correspondance, distribution automatique, etc.). Le groupe 52.5 couvre le commerce de biens d'occasion en magasin. Les quatre premiers groupes visent la vente en magasin de biens neufs. Spécialisation. Dans ce dernier cas (groupes 52.1 à 52.4), le commerce de détail peut être spécialisé ou non. Le classement résulte de l'examen des parts de chiffre d'affaires réalisées sur les gammes définies dans les groupes 52.2, 52.3 et (spécialisation à revoir). Prédominance. Au sein du commerce non spécialisé (groupe 52.1), il y a lieu de rechercher la prédominance ; il y a prédominance alimentaire lorsque le chiffre d'affaires en produits alimentaires, boissons et tabacs représentent plus de 35 % des ventes totales. Sinon il y a prédominance non alimentaire. Le classement s'achève au niveau des classes nationales en appliquant des critères de surface commerciale. Dans le cas du commerce de détail hors magasin (groupe 52.6) les règles de spécialisation et de prédominance s'appliquent aussi. Cette division ne comprend pas : - le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que des pièces et du carburant pour ceux-ci (cf. 50) - le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et équipements industriels (cf. 51) - la vente de biens destinés exclusivement à des collectivités ou à des usagers industriels (cf. 51) - la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place (cf. 55.3, 55.4, 55.5) - la location au public d'articles personnels et domestiques (cf. 71.4) 52.1 Commerce de détail en magasin non spécialisé Ce groupe comprend notamment : - le commerce de détail d'une large gamme de produits avec ou sans prédominance des produits alimentaires Commerce d'alimentation générale - le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 120 m Supérettes - le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente comprise entre 120 et 400 m Supermarchés et hypermarchés Nomenclature Algérienne des Activités 111

112 - le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente supérieure à 400m Autres commerces de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire - les coopératives de consommation installées sur les lieux de travail - les magasins spécialisés dans les produits surgelés, etc Commerce de détail en produits divers de l'artisanat Autres commerces de détail en magasin non spécialisé sans prédominance alimentaire 52.2 Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé Ce groupe comprend : - le commerce de détail en magasin spécialisé à prédominance alimentaire Ce groupe ne comprend pas : - le commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (cf à 52.64) - le commerce de détail de produits surgelés (cf ) Commerce de détail de fruits et légumes - le commerce de détail de fruits et légumes frais, y compris pommes de terre - le commerce de détail de fruits et légumes secs (cf ) Commerce de détail de viandes et produits à base de viande - le commerce de détail de viande de boucherie, de triperie, de volailles, lapins et gibier - le commerce d'animaux vivants destinés à la consommation Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie - le commerce de détail de confiserie, chocolaterie, pain et pâtisserie sans fabrication (par exemple : dépôts de pain) - la boulangerie, pâtisserie, confiserie (cf. 15.8) Nomenclature Algérienne des Activités 112

113 52.25 Commerce de détail de boissons - le commerce de détail de boissons, alcoolisées ou non Commerce de détail de tabac Commerce de détail de produits laitiers - le commerce de détail de laits, de beurres, de fromages, de produits laitiers frais, de glaces et d œufs Commerce de détail de grains, légumes secs et produits d'épicerie - le commerce de détail de produits d'épicerie et de produits alimentaires n.c.a. - le commerce de détail de confiserie (cf ) - le commerce de détail de produits surgelés (cf ) 52.3 Commerce de détail de biens personnels Commerce de détail de produits pharmaceutiques - le commerce de détail de spécialités pharmaceutiques - l'exécution de préparations magistrales - le commerce de détail de médicaments vétérinaires Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques - le commerce de détail d'herboristerie - le commerce de détail de prothèses, orthèses et de véhicules pour invalides Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté - le commerce de détail de la parfumerie et des produits capillaires, de toilette et de beauté Commerce de détail de textiles - le commerce de détail de tissus d'habillement et d'ameublement - le commerce de détail de fil à tricoter - le commerce de détail de linge de maison et de couvertures Nomenclature Algérienne des Activités 113

114 - le commerce de détail de mercerie et fournitures pour la fabrication de tapis, de tapisseries et de broderies - le commerce de détail de bâches, parasols, cabas, etc. en textile - le commerce de détail de rideaux et voilages (cf ) - le commerce de détail d'articles d'artisanat (cf ) Commerce de détail d'habillement - le commerce de détail d'articles d'habillement en tissu, étoffe ou fourrure - le commerce de détail d'accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelles, ceintures Commerce de détail de la chaussure - le commerce de détail d'articles d'artisanat (cf.52.49) Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage - le commerce de détail d'accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelles, ceintures (cf ) 52.4 Commerce de détail d'articles domestiques Commerce de détail de meubles et d'équipements du foyer - le commerce de détail de meubles, de sommiers et matelas - le commerce de détail de lustrerie et de luminaires - le commerce de détail d'ustensiles ménagers, de coutellerie, de vaisselle, de verrerie, de porcelaine et poteries - le commerce de détail de rideaux, de voilages et d'articles ménagers divers en matières textiles - le commerce de détail d'ouvrages en bois, en liège et en vannerie - le commerce de détail d'appareils et d'articles de ménage ou d'économie domestique divers - le commerce de détail spécialisé en cadeaux portant sur l'équipement du foyer - le commerce de détail d'articles d'artisanat (cf ) - le commerce de détail d'antiquités (cf ) Commerce de détail d'appareils électroménagers et de radiotélévision Nomenclature Algérienne des Activités 114

115 - le commerce de détail d'appareils électroménagers - le commerce de détail d'appareils de radio et de télévision, de magnétoscopes, camescopes, matériel haute fidélité - le commerce de détail de disques et de bandes et cassettes audio ou vidéo, vierges ou enregistrées - le commerce de détail d'instruments de musique et de partitions - la location de cassettes audio/vidéo et de disques (cf ) Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres - le commerce de détail portant sur une large gamme de matériels et d'articles :. matériaux et matériel de bricolage. tondeuses à gazon, de tout type. quincaillerie. peintures, vernis, émaux, droguerie. verre plat. autres matériaux de construction tels les briques, le bois, les carreaux. les appareils sanitaires et de traitement de l'eau, les cheminées, etc Commerce de détail de livres, journaux et papeterie - le commerce de détail de fournitures de bureau - la vente en kiosque de la presse - le commerce de détail de livres d'occasion ou de livres anciens (cf ) Commerce de détail d'optique et de photographie - le commerce de détail d'articles d'optique, médicale ou non, de photographie et de précision - le commerce de détail de pellicules photographiques Commerce de détail d'horlogerie et de bijouterie - le commerce de détail de montres et autres articles d'horlogerie - le commerce de détail d'articles de bijouterie et d'orfèvrerie Commerce de détail de fleurs Nomenclature Algérienne des Activités 115

116 - le commerce de détail de fleurs (en pot coupé), de plantes et de graines - le commerce de détail de plants, de fleurs et de légumes, d'arbres et d'arbustes fruitiers ou d'ornement - le commerce de détail d'engrais et de produits phytosanitaires pour plantes et fleurs Commerce de détail de charbons et combustibles - le commerce de détail de combustibles solides - le commerce de détail de bois de chauffage et de charbon de bois - le commerce de détail de combustibles liquides et gazeux pour le chauffage ou la cuisine - le commerce de détail de carburant pour véhicules automobiles (cf ) Commerces de détail divers en magasin spécialisé - le commerce de détail d'articles de sport et de loisir. cycles et matériel de campement. bateaux de plaisance, planches, voiles et gréements. articles de pêche, de tir et de chasse (y compris les munitions) - le commerce de détail de revêtements de sols et de murs :.tapis et moquettes.revêtements en plastique, caoutchouc, liège.papiers peints - les commerces de détail spécialisés sur des produits non cités ailleurs et notamment :. jeux et jouets, modèles réduits. articles de puériculture et landaus. matériel de bureau, ordinateurs et logiciels non personnalisés. timbres et pièces de collection. fleurs et feuillages artificiels. animaux de compagnie - le commerce d'objets d'art contemporains - la réparation de cycles (cf ) 52.5 Commerce de détail de biens d'occasion en magasin Commerce de détail de biens d'occasion en magasin - le commerce de détail de livres d'occasion - le commerce de détail d'autres biens d'occasion (brocante, fripes, meubles, matériaux de démolition, etc.) - le commerce de détail d'antiquités et objets d'art anciens Nomenclature Algérienne des Activités 116

117 - le commerce de détail de véhicules automobiles d'occasion (cf ) - le commerce de détail de timbres et pièces de collection (cf ) - la restauration d'objets d'art (cf ) et de meubles (cf ) 52.6 Commerce de détail hors magasin Vente par correspondance Remarque : les produits et articles sont expédiés à l'acheteur qui fait son choix à l'aide de catalogues, de modèles ou de tout autre moyen publicitaire. - le commerce de détail spécialisé ou général par correspondance. - le commerce de détail par correspondance spécialisé dans la vente de véhicules automobiles, motocycles et leurs équipements (cf. 50) Commerce ambulant de viandes et animaux vivants - le commerce de détail de viandes, produits à base de viandes, poissons et animaux vivants présentés sur des éventaires généralement mobiles installés sur la voix publique ou sur un emplacement de marché déterminé Remarque : Par convention, les unités exerçant à la fois le commerce de détail en magasin et par tournées de proximité sont classées avec le commerce en magasin correspondant Commerce ambulant de fruits et légumes - le commerce de détail de fruits et légumes, produits laitiers, glaces et œufs présentés sur des éventaires généralement mobiles installés sur la voie publique ou sur un emplacement de marché déterminé Remarque : Par convention, les unités exerçant à la fois le commerce de détail en magasin et par tournées de proximité sont classées avec le commerce en magasin correspondant Commerce ambulant de grains, légumes secs et produits d'épicerie - le commerce de détail de produits d'épicerie, de grains, légumes secs, pâtisseries, confiseries, boissons et tabacs présentés sur des éventaires généralement mobiles installés sur la voie publique ou sur un emplacement de marché déterminé Nomenclature Algérienne des Activités 117

118 Remarque : Par convention, les unités exerçant à la fois le commerce de détail en magasin et par tournées de proximité sont classées avec le commerce en magasin correspondant Commerce ambulant de textiles, habillement et cuirs - le commerce de détail de fils, tissus, linges, vêtements, mercerie, accessoires du vêtement, chaussures, articles de voyage et de maroquinerie présentée sur des éventaires généralement mobiles installés sur la voie publique ou sur un emplacement de marché déterminé Remarque : Par convention, les unités exerçant à la fois le commerce de détail en magasin et par tournées de proximité sont classées avec le commerce en magasin correspondant Commerce ambulant de quincaillerie et d'équipement ménager - le commerce de détail d'articles domestiques tels que mobilier, équipement du foyer, appareils et ustensiles ménagers, vaisselle, outillage présentés sur des éventaires généralement mobiles installés sur la voie publique ou sur un emplacement de marché déterminé Remarque : Par convention, les unités exerçant à la fois le commerce de détail en magasin et par tournées de proximité sont classées avec le commerce en magasin correspondant Autres commerces de détail hors magasin - le commerce de détail de tout produit exercé par démarchage au domicile ou sur le lieu de travail du consommateur (vente à domicile) - la vente par automate 52.7 Réparation d'articles personnels et domestiques Ce groupe comprend notamment : - la réparation d'articles personnels et domestiques lorsqu'elle n'est pas associée à la fabrication, la vente en gros ou la vente au détail de ces produits Ce groupe ne comprend pas : - la réparation de véhicules automobiles et de motocycles (cf. 50) Réparation de chaussures et d'articles en cuir - la réparation de chaussures, bagages, articles de maroquinerie et articles similaires, en cuir et autres matières Réparation de matériel électronique grand public Nomenclature Algérienne des Activités 118

119 - la réparation de téléviseurs, appareils de radio, chaînes haute fidélité, magnétoscopes, camescopes Réparation d'appareils électroménagers Réparation de montres, horloges et bijoux Réparation d'articles personnels et domestiques n.c.a. - la réparation de cycles - la réparation de jouets - la réparation d'articles de sport et de campement - le stoppage, le r lage, la réparation et la retouche de vêtements (déjà portés) - les services "minutes" : clés, talons, etc. - les activités des accordeurs de piano et autres instruments de musique - les petits métiers de la rue : rémouleurs, vitriers, rétameurs,... - la réparation et la restauration de meubles (cf ) - la restauration d'objets d'arts (cf ) H HOTELS ET RESTAURANTS HH HOTELS ET RESTAURANTS 55 HOTELS ET RESTAURANTS 55.1 Hôtels Ce groupe comprend notamment : - les activités d'hébergement pour de courts séjours en hôtels, motels, auberges, avec ou sans services complémentaires associés tels que restauration, salles de conférences, moyens de communication, secrétariat, etc Hôtels avec restaurant Hôtels de tourisme sans restaurant - les hôtels de tourisme n'assurant que le petit déjeuner en tant que service de restauration - les installations d'hébergement (maisons et centres de vacances) pour le tourisme et les loisirs (cf ) - les auberges de jeunesse et refuges (cf ) Nomenclature Algérienne des Activités 119

120 55.13 Hôtels non classés 55.2 Autres moyens d'hébergement de courte durée Auberges de jeunesse et refuges Exploitation de terrains de camping - l'exploitation de terrains de caravanage Autre hébergement touristique - les centres et villages de vacances mettant éventuellement à la disposition des touristes des services de restauration, de loisirs ou de sports et des installations sanitaires - les centres de vacances pour enfants et adolescents - les chambres d'hôtes, gîtes et appartements de vacance - les centres sportifs assurant un hébergement associé à l'activité sportive (cf ) Hébergement collectif non touristique - les foyers d'étudiants et les résidences universitaires - les internats d'élèves lorsque ceux ci sont indépendants d'un établissement scolaire - les établissements d'hébergement collectif spécialisé pour enfants et adultes handicapés, personnes âgées, de secours, etc. (cf. 85.3) 55.3 Restaurants Ce groupe comprend notamment : - la fourniture de repas ou de plats généralement préparés pour être consommés sur place - la fourniture des consommations accompagnant les repas Remarque : Les unités de ce groupe offrent à la clientèle la possibilité de consommer sur place avec un minimum d'installations ad hoc permanentes. Sinon, l'activité relève de la production (cf. 15) ou du commerce (cf. 52) Restauration complète Cette classe concerne aussi bien des activités de restauration avec un service à la table que celles fonctionnant en libre-service Remarque : Un certain nombre de secteurs spécialisés de la restauration (pizzerias par exemple) peuvent appartenir aux deux classes de la restauration. Nomenclature Algérienne des Activités 120

121 Remarque : Par convention, les restaurants disposant de quelques chambres (cinq au plus) relèvent de la classe Remarque : Par convention, les unités fournissant un service de restauration en association avec les activités de spectacle relèvent de ces dernières (cf. 92.3). - les restaurants à thème (restaurants spécialisés, restaurants exotiques, etc.) dès lors qu'ils offrent une possibilité de choix entre plusieurs types de plats - les café-restaurants associant les activités de restauration et de vente de boissons - les activités de restauration associées à l'hôtellerie (cf ) - la préparation de repas et de plats cuisinés livrés et servis à domicile (cf ) Restauration simplifiée Remarque : Un certain nombre de secteurs spécialisés de la restauration (pizzerias par exemple) peuvent appartenir aux deux classes de la restauration. - la fourniture au comptoir d'aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans des conditionnements jetables Cette définition générique couvre des secteurs divers de la restauration rapide : "hamburgers", "pizzerias", "viennoiseries", "croissanteries", "crêperies", "sandwicheries", "friteries", "services au volant" (drive in), etc. - la vente de glaces à consommer sur place ou à emporter - les activités des "salons de thé" - le commerce d'aliments et de boissons par appareils automatiques (cf ) - le commerce ambulant d'aliments et de boissons (cf à 52.64) - la fabrication de plats exclusivement à emporter (cf. 15) ou leur commerce (cf. 52) 55.4 Cafés et débits de boissons Remarque : Par convention, les unités fournissant des consommations en association avec les activités de spectacle relèvent de ces dernières (cf. 92.3) Cafés - la fourniture de boissons non alcoolisées, sans restauration à consommer sur place. - le commerce ambulant de boissons(cf.52.64) - le commerce de boissons par appareil automatique (cf.52.67) Nomenclature Algérienne des Activités 121

122 55.42 Débits de boissons alcoolisées - la fourniture de boissons alcoolisées (ou non), sans restauration, à consommer sur place 55.5 Cantines et traiteurs Cantines et restaurants d'entreprises - la fourniture et, éventuellement, la préparation de repas et de boissons, généralement à prix réduits, à des groupes de personnes clairement définies ayant un lien de nature professionnelle entre elles :. cantines d'entreprises. cantines d'établissements publics. cantines scolaires. restaurants universitaires. mess militaires, etc. - les cuisines centrales assurant la préparation de repas destinés à un ensemble fermé de cantines Traiteurs - la préparation de repas ou de plats cuisinés livrés et/ou servis à domicile - l'organisation de noces, banquets, cocktails, buffets, lunchs et réceptions diverses à domicile ou dans des lieux choisis par les clients - la restauration collective sous contrat, c'est à dire la préparation de repas dans des cuisines centrales pour le compte de tiers assurant la fourniture de ces repas :. cantines, restaurants d'entreprises et universitaires. entreprises de transports I II TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS Seul le transport pour compte de tiers est isolé; le transport pour compte propre est une activité auxiliaire. La location de voitures sans chauffeur relève du groupe La location d'autres matériels de transport (car, camion, wagon, bateau, avion...) sans opérateur relève du groupe 71.2 de la division 71 (location sans opérateur). La location de moyens de transport avec chauffeur, conducteur, pilote, équipage, etc., relève des trois divisions relatives aux transports (60, 61, 62) dans les classes appropriées (60.23, 60.24, 60.27, 61.11, 61.12, 61.20, 62.20). Nomenclature Algérienne des Activités 122

123 Les activités d'organisation du transport de fret sont reprises dans le groupe 63.4, les activités d'organisation de transport de personnes étant reprises dans le groupe TRANSPORTS TERRESTRES 60.1 Transports ferroviaires Transports ferroviaires - le transport interurbain de voyageurs par voie ferrée - le transport de marchandises par voie ferrée - la gestion des infrastructures terrestres (cf ) - la location de wagons (cf ) - l'exploitation de chemins de fer d'agrément (cf ) - le transport urbain de voyageurs (cf ) 60.2 Transports urbains et routiers Transports urbains de voyageurs - le transport urbain ou suburbain de voyageurs, sur des lignes et selon des horaires déterminés, même à caractère saisonnier, par tout moyen : chemin de fer, métro, bus, tramway, car, etc Transports réguliers de voyageurs - le transport interurbain de voyageurs par autocars, sur des lignes et selon des horaires déterminés, même à caractère saisonnier - le ramassage scolaire ou le transport de personnel - l'exploitation de téléphériques, funiculaires et remontées mécaniques diverses Transport de voyageurs par taxis - le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation - la location de voitures avec chauffeur - le transport par ambulance (cf ) - l'exploitation d'avion-taxis (cf ) Autres transports routiers de voyageurs Nomenclature Algérienne des Activités 123

124 - l'organisation d'excursions en autocars - les circuits touristiques urbains par car - la location d'autocars (avec conducteur) à la demande Transports routiers de marchandises - le transport routier à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer des marchandises emballées ou non, lors de déplacements de courte durée - le transport routier de marchandises, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international ; y entre le transport lourd, en vrac, par conteneurs, hors gabarit, etc. - la livraison de béton prêt à l'emploi - la collecte du lait à la ferme - le ramassage des ordures ménagères (cf ) - les services de transports de fonds (cf ) - les activités d'organisation du transport de fret (cf. 63.4) ou de courrier (cf. 64.1) Déménagement - le déménagement de mobilier de particuliers, de bureaux, d'ateliers ou d'usines, qu'il soit international, interurbain, intra urbain ou dans un même immeuble ou site - Les garde-meubles - la livraison de meubles et équipements ménagers avec déballage ou installation Location de camions avec conducteur - la location de camions et camionnettes avec conducteur - la location de voitures particulières avec chauffeur (cf ) - la location de voitures (cf ) et camions sans conducteur (cf ) 60.3 Transports par conduites Transports par conduites - l'exploitation d'oléoducs, gazoducs et conduites similaires pour le transport (pour compte de tiers) de gaz et de liquides - la distribution de gaz, d'eau ou de vapeur (cf. 40 et 41) Nomenclature Algérienne des Activités 124

125 61 TRANSPORTS PAR EAU Cette division comprend notamment : - le transport par eau, régulier ou non, de personnes et de marchandises - l'exploitation de bateaux de croisière et d'excursion - la location de bateaux avec équipage - l'exploitation de bacs et de remorqueurs Cette division ne comprend pas : - les services portuaires, maritimes et fluviaux (cf ) 61.1 Transports maritimes et côtiers Transports maritimes - le transport maritime (transport hauturier et cabotage) de personnes et de marchandises Transports côtiers - le transport côtier de personnes et de marchandises (y compris par bacs) 61.2 Transports fluviaux Transports fluviaux Remarque : Cette classe est sans objet en Afrique du Nord. 62 TRANSPORTS AERIENS Cette division comprend notamment : - le transport aérien, régulier ou non, de personnes et de marchandises Cette division ne comprend pas : - les services des aéroports (cf ) - les services rendus par voie aérienne tels que publicité (cf ), photographie (cf ), pulvérisation des cultures (cf ), etc Transports aériens réguliers Transports aériens réguliers - le transport aérien de personnes et de marchandises sur des lignes régulières et selon des horaires déterminés Nomenclature Algérienne des Activités 125

126 - le transport par charters, même réguliers (cf ) 62.2 Transports aériens non réguliers et spatiaux Transports aériens non réguliers et spatiaux - le transport aérien non régulier de personnes et de marchandises tels que charters (réguliers ou non), avion-taxis, location d'avions avec pilote, excursions aériennes - le lancement et la mise sur orbites de satellites et de véhicules spatiaux 63 SERVICES AUXILIAIRES DES TRANSPORTS 63.1 Manutention et entreposage Manutention - le chargement ou le déchargement des marchandises (ou bagages) dans les ports maritimes - l'arrimage et le débardage - le chargement ou le déchargement, lors des ruptures de charge, des marchandises (ou bagages) ailleurs que dans les ports maritimes (manutention routière, ferroviaire, fluviale et sur aéroports) - l'exploitation des infrastructures portuaires, routières, ferroviaires et aéroportuaires (cf. 63.2) Entreposage frigorifique - l'exploitation pour compte de tiers d'installations d'entreposage frigorifique ou de lieux de stockage réfrigéré, y compris à caractère industriel ou agricole - la production de glace hydrique (cf ) Entreposage non frigorifique - l'exploitation pour compte de tiers d'installations d'entreposage non frigorifique ou de lieux de stockage (entrepôts, silos, hangars,...) y compris à caractère industriel ou agricole - l'exploitation de parcs de stationnement de véhicules (cf ) 63.2 Gestion d'infrastructures de transports Nomenclature Algérienne des Activités 126

127 63.21 Gestion d'infrastructures de transports terrestres - l'exploitation de gares routières et ferroviaires et de terminaux de manutention de fret - l'exploitation à péage d'autoroutes et ouvrages d'art - l'exploitation de parcs et emplacements de stationnement de véhicules - l'exploitation de centrales d'appel ou de réservation (taxis, coursiers, etc.) Services portuaires - l'exploitation des ports maritimes et de terminaux portuaires et de quais - l'exploitation des ports fluviaux, voies fluviales et écluses - les activités des consignataires maritimes - les services d'entretien-maintenance des navires (hors réparation) - les services de pilotage, de lamanage, de sauvetage en mer, de renflouement des navires, etc - les services de signalisation par phares, balises et radiobalises - les services des ports de plaisance (cf ) et les écoles de voile ou de pilotage (cf ) Services aéroportuaires - l'exploitation des aéroports et notamment des terminaux - les activités des consignataires aériens - les services d'entretien-maintenance des avions (hors réparation) - le contrôle de l'espace aérien au voisinage des aéroports - les services rendus sur les terrains d'aviation de tourisme (cf ) et les écoles de pilotage (cf ) 63.3 Agences de voyage Agences de voyage - la délivrance de titres de transport et vente de séjours - la vente de voyages organisés et de circuits sur catalogue - la production de voyages organisés - les services des offices de tourisme, syndicats d'initiative et organismes similaires à l'échelle départementale, régionale ou nationale - l'activité des accompagnateurs de groupes 63.4 Organisation du transport de fret Nomenclature Algérienne des Activités 127

128 Ce groupe comprend notamment : - l'ensemble des prestations de services visant à prendre en charge l'organisation du transport de fret pour le compte de l'expéditeur ou du destinataire - les activités logistiques spécialisées qu'implique cette organisation, telles que le conditionnement, l'emballage, le stockage, l'étiquetage, le ramassage, le groupage, les formalités en douane, les contrôles sanitaires ou phytosanitaires éventuels, les formalités d'assurance, fiscales, bancaires, visas consulaires, la mise en œuvre de moyens de transport adaptés, terrestres, maritimes ou aériens, etc. Ce groupe ne comprend pas : - l'assurance des marchandises et la réassurance (cf ) - la gestion d'infrastructures de transports (cf. 63.2) - le transport de marchandises (cf. 60, 61, 62) Organisation du transport de fret - la collecte d'envois multiples (groupage) de moins de 3 tonnes groupés sur des quais pour constituer des chargements complets aptes à remplir des véhicules de transport pour dégroupage au quai du centre réceptionnaire et livraison au domicile du destinataire - le fret express de marchandises - l affrètement terrestre, maritime et aérien (ou une combinaison de ces moyens) qui consiste à confier des envois sans groupage préalable à des transporteurs publics - l'organisation logistique des transports de marchandises en provenance ou à destination du territoire national ou international, par tous les modes de transports appropriés - le transit terrestre, maritime ou aérien - les activités de commissionnaire en douane - l'acheminement du courrier (cf. 64.1) - les activités des coursiers urbains et taxis-marchandises (cf ) - les activités des consignataires (cf et 63.23) 64 POSTES ET TELECOMMUNICATIONS 64.1 Activités de poste et de courrier Postes nationales Cette classe comprend exclusivement : - les activités postales exercées par "La Poste" :.la levée ou la collecte du courrier, son acheminement et sa distribution (lettres et colis postaux).l'acheminement des journaux au tarif de la presse, l'envoi en nombre sans adresse.les services des bureaux de poste : poste restante, location de boite postale, etc. - les activités financières exercées par les administrations postales (caisse d'épargne, chèques postaux, etc.) (cf ) Nomenclature Algérienne des Activités 128

129 Remarque : Seule "La Poste" est classée en 64.11, avec ses établissements, à l'exception des centres de chèques postaux (cf ). Ses filiales postales sont classées en Autres activités de courrier - les activités postales autres que celles exercées par "La Poste" - l'acheminement du courrier (lettres et colis), généralement en express - les activités des coursiers urbains et taxis-marchandises - les activités de routage et la messagerie urbaine de la presse (cf ) 64.2 Télécommunications Ce groupe comprend notamment : - la transmission du son, des images, des données ou d'autres informations par câble, par voie hertzienne, relais ou satellites Ce groupe comprend aussi : - l'entretien des réseaux de télécommunication Ce groupe ne comprend pas : - la consultation de banques de données par téléphone ou par terminaux télétexte(cf ) - la production de programmes de radio et de télévision (cf. 92.2) Télécommunications nationales - les activités de télécommunications exercées dans le cadre d'un monopole public gérant les infrastructures de base Remarque : Par convention, les bureaux de poste sont classés en Autres activités de télécommunications - les activités de télécommunications exercées dans un cadre concurrentiel, par télécommunication analogique, ou par télécommunication numérique à bas et haut débit :. les services de télécommunications analogiques concernant les services téléphoniques analogiques, de télex, de télétexte, de radiotéléphone pour voitures, etc.. les services de télécommunications numériques à bas débit permettant le raccordement au réseau numérique pour le transfert d'informations (par exemple : télécopie). les services de télécommunications à haut débit intéressant la diffusion audiovisuelle par satellites, par voie hertzienne et par câbles Nomenclature Algérienne des Activités 129

130 - l'exploitation de supports de liaisons spécialisées (câbles sous-marins, satellites,...) - les services de téléconférence J ACTIVITES FINANCIERES JJ ACTIVITES FINANCIERES 65 INTERMEDIATION FINANCIERE Cette division regroupe toutes les activités dont l'objet consiste à créer, collecter et redistribuer des moyens de financement sous sa propre responsabilité; ces activités sont exercées par des organismes relevant de la loi bancaire et par quelques organismes non visés par cette loi. Elle ne comprend ni les activités d'assurances (cf. 66), ni les activités auxiliaires de l'intermédiation financière (cf. 67). Remarque : Les agréments délivrés par le Comité des établissements de crédit pour chacune des catégories instituées par la loi bancaire, publiés par le Journal Officiel, sont largement utilisés ici Intermédiation monétaire Ce groupe comprend : - La collecte de fonds sous la forme de dépôts Banque centrale - l'activité de la Banque d'algérie Autres intermédiations monétaires Cette classe comprend : - L'intermédiation monétaire des institutions monétaires autres que les banques centrales Cette classe comprend également : - Les activités se rattachant à l'émission et au paiement de mandats ainsi que les activités des caisses d'épargne postales Autres intermédiations financières Ce groupe comprend : - Les intermédiations financières autres que celles exercées par des institutions monétaires Crédit bail - L'activité des organismes spécialisés dans le crédit-bail mobilier et immobilier ou dans la location avec option d'achat Nomenclature Algérienne des Activités 130

131 Remarque : Le crédit-bail est une opération financière impliquant généralement pour l'usager, les risques liés au choix de la chose louée, un engagement de durée de bail et une option d'achat en fin de bail Distribution de crédit Autres intermédiations financières n.c.a. 66 ASSURANCE Cette division comprend notamment : - la couverture des risques à court et long terme, avec ou sans élément d'épargne Cette division ne comprend pas : - les activités de sécurité sociale obligatoire (75.30) Remarque : A la différence de la sécurité sociale obligatoire, l'assurance repose sur un contrat individuel entre l'entreprise d'assurance et l'assuré Assurance Assurance-vie et capitalisation - l'assurance et la réassurance sur la vie, la capitalisation et autres contrats portant garantie d'un capital défini ou d'une rente (capital-décés, Assurance-vie, assurance éducation,...) dans un cadre individuel ou collectif, mutualiste ou non Caisses de retraite - la gestion de caisses de retraite (collecte des cotisations, gestion des fonds, versement de prestations) à adhésion individuelle et procédant par capitalisation - les activités des caisses de retraite complémentaire relevant de la sécurité sociale obligatoire (cf ), c'est à dire basées sur des cotisations légales, réglementaires ou conventionnelles et procédant par répartition Autres assurances - l'assurance portant sur des dommages, dans un cadre individuel ou collectif, mutualiste ou non :. qui affectent l'intégrité physique d'une personne.. qui sont subis par ses biens. ou qui mettent en jeu sa responsabilité civile Nomenclature Algérienne des Activités 131

132 - la réassurance d'engagements dommages pris par des organismes d'assurance 67 AUXILIAIRES FINANCIERS ET D'ASSURANCE Cette division comprend : - la fourniture de services entrant dans l'intermédiation financière ou étroitement liés à celle-ci mais ne comportant pas elles-mêmes d'intermédiation financière 67.1 Auxiliaires financiers Auxiliaires financiers - l'organisation et la supervision de marchés financiers autrement que par des organismes publics - la gestion de portefeuilles, c'est-à-dire l'intervention, pour compte de tiers, sur les marchés financiers, tel le courtage en valeurs mobilières, par des agents de change - les autres activités d'auxiliaires financiers : bureaux de change, mise à disposition de chambres fortes, etc Auxiliaires d'assurance Auxiliaires d'assurance - les activités des intermédiaires en matière d'assurance : courtiers mandatés par les assurés et agents d'assurances représentant les compagnies - les activités des experts chargés d'évaluer les dommages (ou les risques) K IMMOBILIER, LOCATION ET SERVICES AUX ENTREPRISES KK IMMOBILIER, LOCATION ET SERVICES AUX ENTREPRISES 70 ACTIVITES IMMOBILIERES 70.1 Activités immobilières sur biens propres ou loués Promotion immobilière Remarque : La promotion immobilière consiste à réunir les moyens juridiques, financiers et techniques afin de construire des immeubles ou d'implanter des infrastructures, en vue notamment de la vente. Les promoteurs peuvent intervenir aussi bien en maîtres d'ouvrages qu'en prestataires de services selon les structures juridiques propres à chaque opération. Nomenclature Algérienne des Activités 132

133 - la promotion immobilière de bâtiments à usage principal d'habitation, y compris promotion rénovation - la promotion immobilière de bâtiments destinés essentiellement à l'usage de bureaux - la promotion immobilière d'infrastructures :. locaux et centres commerciaux, hôteliers, artisanaux et industriels. zones d'activités, lotissements fonciers, marchés. équipements locaux (ports, autoroutes, stations de sports d'hivers ou balnéaires, etc.) - l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion - la promotion immobilière à objectif locatif (cf ) Supports juridiques de programme - les sociétés civiles immobilières de construction qui sont créées par les promoteurs pour la réalisation de chacun de leurs programmes Remarque : Ces sociétés, destinés à protéger les acquéreurs en cloisonnant les programmes, sont fiscalement transparentes; elles se transforment souvent en copropriétés Marchands de biens immobiliers - les activités de transactions sur biens immobiliers ou commerciaux propres 70.2 Location de biens immobiliers Location de logements Remarque : La location s'entend ici de la mise à disposition d'un logement pour une longue durée, quelque soit la forme juridique (location à bail ou non). - la location d'appartements et de maisons, vides ou meublés, destinés à l'habitation principale ou secondaire - la promotion immobilière à objectif locatif - la location de terrains, même bâtis (cf ) - la location en hôtels, camps, parcs pour caravanes, foyers, internats, etc. (cf ou 2) Location de terrains - la location de terrains (même bâtis), notamment à usage agricole (fermage, métayage) Location d'autres biens immobiliers Nomenclature Algérienne des Activités 133

134 - la location d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salles de conférence, de réception ou de réunion, etc.) - la location de fonds de commerce (gérances libres) - la location à l'année d'emplacements de caravanes, de boxes ou de lieux de garage de véhicules - l'exploitation de parcs et emplacements de stationnement de véhicules pour une courte durée (cf ) 70.3 Activités immobilières pour compte de tiers Agences immobilières - les activités d'intermédiaires en achat, vente et location de biens immobiliers, fonciers et commerciaux - les activités d'estimation et d'évaluation de biens immobiliers en vue de la vente ou de la location Cette classe ne comprend pas - les transactions sur biens immobiliers propres (cf ) Administration de biens immobiliers - la prise en charge de l'ensemble des services nécessaires au fonctionnement des immeubles gérés (habitations, bureaux, centres commerciaux, zones d'activités, marchés, etc.). Les services rendus peuvent être plus ou moins diversifiés - le recouvrement des loyers - l'administration de logements en multipropriété - la gestion d'équipements culturels, sportifs et récréatifs (cf , et 92.72) Supports juridiques de gestion de patrimoine Cette classe comprend exclusivement : - les activités non productives ne pouvant être rattachées à aucune des classes de la nomenclature comme la gestion d'un patrimoine familial lorsqu'il est composite, inconnu ou n'occasionne pas des revenus identifiables 71 LOCATION SANS OPERATEUR Nomenclature Algérienne des Activités 134

135 Remarque : Dans la division 71, la location (sans opérateur) est limitée à la mise à disposition du preneur, contre rémunération, d'un bien défini. La ventilation y est faite selon la nature des biens loués et non d'après la clientèle. Il n'y a location que sur des biens acquis dans l'intention de les louer. La location par un producteur est une forme particulière de valorisation assimilable à une vente (par exemple, ordinateurs). Remarque : La mise à disposition temporaire n'implique pas forcément une activité de location : la location de Pédalos s'interprète comme un service récréatif (cf ). Remarque : La mise à disposition d'un matériel avec le personnel de conduite nécessaire, interprétée comme un travail à façon, est classée comme telle en fonction de l'activité exercée, en particulier :. location de matériels de construction et de démolition avec opérateur (cf ). location de voitures particulières avec chauffeur (cf.60.23). location de camions et de véhicules utilitaires avec conducteur (cf ). location de bateaux avec équipage (cf. 61). location d'avions avec équipage (cf ) Cette division comprend : - les activités de location portant sur des biens meubles : machines, équipements et biens personnels et domestiques Cette division ne comprend pas : - le crédit-bail et la location avec option d'achat (cf ) 71.1 Location de véhicules automobiles Location de véhicules automobiles - la location à court terme de voitures particulières - la location de longue durée, avec ou sans services annexes, de voitures particulières - la location de véhicules utilitaires légers (permis B) 71.2 Location d'autres matériels de transport Location d'autres matériels de transport terrestre - la location à court terme de camions, remorques, wagons, conteneurs, caravanes, autocaravanes, motocycles - la location de longue durée, avec ou sans services annexes, de camions, remorques, wagons, conteneurs, caravanes, autocaravanes, motocycles - la location de cycles (cf et 92.72) Location de matériels de transport par eau Nomenclature Algérienne des Activités 135

136 - la location de bateaux, cargos et navires de transport - la location de bateaux de plaisance (cf ) Location d'appareils de transport aérien 71.3 Location de machines et équipements Location de matériel agricole - la location de tracteurs, de machines et équipements pour la culture, l'élevage et l'exploitation forestière - la location de motoculteurs - la location de tondeuses à gazon et d'outils à main (cf ) Location de machines et équipements pour la construction - la location sans opérateur de matériel pour le bâtiment et le génie civil (grues, bouteurs, bétonnières, etc.) - la location (sans montage) de matériel d échafaudage Location de machines de bureau et de matériel informatique - la location de matériel de bureau : machines à écrire et de traitement de texte, matériel de reprographie, etc. - la location d'ordinateurs et d'équipements périphériques - la location, ou la redevance d'utilisation, de logiciels Remarque : La location par le producteur est une forme normale de vente. Il n'y a location que si il y a achat du bien destiné à la location Location de machines et équipements divers - la location de moteurs, turbines, compresseurs, machines-outils, etc. - la location de matériel d'exploration et de forage pour mines et recherches pétrolières - la location d'équipements professionnels de radio, de télévision et de communication - la location d'équipements de mesure et de contrôle - la location de matériel téléphonique - la location de matériels de manutention - la location d'autres matériels et équipements scientifiques, industriels et commerciaux - la location de "machines à sous" (flippers, jeux électroniques, etc.) Nomenclature Algérienne des Activités 136

137 - la location de matériel agricole (cf ) - la location de machines et équipements pour la construction (cf ) - la location de machines de bureau et de matériel informatique (cf ) 71.4 Location de biens personnels et domestiques Location de biens personnels et domestiques - la location de linge, aux particuliers, aux entreprises et aux collectivités, avec ou sans contrat d'entretien - la location aux ménages et aux entreprises des biens de consommation suivants :. vêtements (non assimilables à du linge), costumes de scène, chaussures, bijoux. mobilier d'appoint, vaisselle, couverts, appareils électroménagers. articles de sport et de campement, bateaux de plaisance, matériel de ski, tentes, cycles, etc.. décors, plantes vertes, etc.. téléviseurs et magnétoscopes, matériels et supports audiovisuels, instruments de musique. matériels de bricolage, de nettoyage, tondeuses à gazon, outils à main. matériel médical et paramédical, etc. - la location de voitures particulières (cf ) - la location de caravanes, autocaravanes, véhicules utilitaires et motocycles (cf ) - la location de machines de bureau et de matériel informatique (cf ) - le prêt de livres, films, disques, etc. (cf ) Remarque : La mise à disposition temporaire d'un bien peut être parfois analysée comme un service et non une location; c'est le cas de certaines activités récréatives (cf ) qui proposent des barques, Pédalos, cycles, chevaux, etc. 72 ACTIVITES INFORMATIQUES Cette division comprend l'ensemble des activités informatiques exécutées pour le compte de tiers. La plupart des opérations décrites ci-dessous peuvent être réalisées en tant qu'élément ou étape technique d'autres activités; en ce cas, elles relèvent de l'activité au sein de laquelle elles se trouvent Conseil en systèmes informatiques Conseil en systèmes informatiques - les activités d'étude et de conseil en matière de systèmes informatiques, tant en ce qui concerne les matériels que les logiciels 72.2 Réalisation de logiciels Nomenclature Algérienne des Activités 137

138 72.20 Réalisation de logiciels - les services de développement, production, fourniture et documentation de logiciels standards (progiciels, utilitaires d'application, etc.) ainsi que leur édition - les services de développement, production, fourniture et documentation de logiciels "à la demande", réalisés sur cahier des charges - les services de conseil informatiques et de suivi des applications - la duplication de progiciels (cf ) 72.3 Traitement de données Traitement de données - le traitement des données fournies par le client, sans étude de logiciel - les travaux spécialisés de saisie de données ou de conversion de fichiers - la mise à disposition de matériels ou de réseaux informatiques, par exemple "énergie informatique" ou "secours informatique" (back up) - les services d'exploitation de sites informatiques pour des tiers, par exemple sous forme de gérance d'exploitation ou de prise en charge complète de la fonction informatique pour le compte de tiers - le développement de logiciels sur cahier des charges (cf ) - la mise à disposition de personnel informatique (cf ) 72.4 Activités de banques de données Activités de banques de données - la mise à disposition des clients ou du public de données préexistantes (horaires, catalogues industriels, données scientifiques, etc.), organisées pour la consultation ou l'exploitation au travers d'un serveur informatique - les services de documentation internes (par exemple des bibliothèques, des archives, etc.) - les services d'élaboration des données de base - les services de transmission de données (cf. 64.2) 72.5 Entretien et réparation de machines de bureau et de matériel informatique Entretien et réparation de machines de bureau et de matériel informatique Nomenclature Algérienne des Activités 138

139 - l'entretien, la maintenance et la réparation de machines de bureau, de machines comptables, ordinateurs et matériel informatique périphérique - l'installation de progiciels ou d'extensions matérielles ou logicielles - la location de machines de bureau et de matériel informatique (cf ) 72.6 Autres activités rattachées à l'informatique Autres activités rattachées à l'informatique L'utilisation de cette classe est différée jusqu'à nouvel avis. 73 RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT Cette division comprend les activités de recherche scientifique et technique, qu'il s'agisse de recherche fondamentale, de recherche appliquée ou de développement expérimental. Le critère qui permet de distinguer la recherche développement des activités connexes (développement industriel entre autres) est l'existence dans la recherche développement d'un élément non négligeable de nouveauté lié à l'incertitude scientifique et technologique. Cette division ne comprend pas : - les activités de développement industriel et d'études de marché (cf. 74) - la gestion et le financement des activités de recherche-développement par les pouvoirs publics quelles que soient les disciplines (cf. 75) - la collecte et la gestion de fonds par des organismes associatifs pour la recherchedéveloppement (cf ) - l'enseignement supérieur, même contenant des activités de recherche-développement (cf ) 73.1 Recherche-développement en sciences physiques et naturelles Recherche-développement en sciences physiques et naturelles - la recherche-développement en sciences de la vie : médecine, biologie, biochimie, pharmacie, agronomie, etc. - la recherche-développement en sciences physiques et de l'ingénieur : mathématiques, physique, astronomie, chimie, sciences de la terre, etc Recherche-développement en sciences humaines et sociales Recherche-développement en sciences humaines et sociales Nomenclature Algérienne des Activités 139

140 - la recherche-développement en économie, droit, psychologie, sociologie, langues, arts, lettres, etc. 74 SERVICES FOURNIS PRINCIPALEMENT AUX ENTREPRISES 74.1 Activités juridiques, comptables et de conseil de gestion Activités juridiques - la représentation juridique devant les tribunaux ou d'autres instances :. conseil et représentation en matière civile, pénale ou administrative. conseils et représentation au sujet de conflits du travail ou du commerce - les conseils et l'assistance juridique hors du cadre judiciaire - La rédaction ou l'enregistrement d'actes (statuts d'association ou de sociétés, testaments, actes fiduciaires, etc) - les conseils et l'assistance en matière de brevets ou droits d'auteurs - les activités des commissaires priseurs et des salles de ventes publiques - les activités auxiliaires de la justice (huissiers, greffiers des tribunaux de commerce) - les activités des tribunaux (cf ) Activités comptables - l'enregistrement des opérations comptables courantes et l'établissement de comptes annuels pour des tiers - l'examen et la certification des comptes d'exploitation et du bilan (commissariat aux comptes) - les services de révision comptable (audit) - les activités de conseil et de représentation en matière comptable - les activités de conseil en gestion ou d'ingénierie financière (cf ) Etudes de marché et sondages - la fourniture d'études, portant sur le marché et le comportement de la clientèle, préalables à la mise au point de produits nouveaux ou à la conception de campagnes publicitaires - la réalisation, pour des tiers, de sondages d'opinion sur des questions politiques, économiques et sociales Conseil pour les affaires et l'administration d'entreprises Nomenclature Algérienne des Activités 140

141 - les conseils et l'assistance aux entreprises ou organismes divers en matière de planification, d'organisation, de contrôle, d'information, de gestion, etc - les conseils en matière financière (ingénierie, planification, expertises, etc) - les conseils et l'assistance aux entreprises ou organismes divers en matière de relations publiques et de communication interne ou externe - les conseils et l'assistance en matière d'économie agricole - l'arbitrage et la conciliation - l'administration d'entreprises, c'est-à-dire les activités de direction, de tutelle et de représentation liées à la possession ou au contrôle du capital social, complétées éventuellement par des activités auxiliaires de gestion courante; on peut observer ces activités dans les holdings et têtes de groupes comme dans les sièges sociaux ou administratifs d'entreprises - les activités des sociétés de portefeuille n'intervenant pas dans la conduite des affaires (cf ) 74.2 Activités d'architecture et d'ingénierie Activités d'architecture - l'établissement de projets architecturaux à partir du programme défini par le maître de l'ouvrage et l'exercice de la maîtrise d œuvre, tant en ce qui concerne les bâtiments que les aménagements intérieurs ou extérieurs - le conseil aux maîtres d'ouvrage pour la définition de leur programme - le conseil et les études en matière d'aménagement urbain - la conduite des opérations de gros entretien dans des immeubles, pour le compte des propriétaires Métreurs, géomètres - les services de technicien économiste de la construction - l'établissement de levées topographiques et le bornage des propriétés - le calcul du métré des ouvrages Ingénierie, études techniques - les activités d'ingénierie : études portant sur un programme complet, assorties de la maîtrise d œuvre, dans les domaines du génie industriel (génie minier, génie chimique, génie mécanique, etc.) et du génie logistique - les activités d'études techniques spécialisées pour l'industrie : procédés et production, climatisation, réfrigération, assainissement et lutte contre la pollution, acoustique, etc. - les activités d'ingénierie concernant les ouvrages de génie civil ou de bâtiment et les infrastructures (pouvant inclure la maîtrise d œuvre de ces opérations); l'organisation et le pilotage des chantiers Nomenclature Algérienne des Activités 141

142 - les activités d'études techniques concernant les ouvrages de génie civil ou de bâtiment et les infrastructures - les activités d'études techniques spécialisées pour la construction (fondations, structures, etc.) - les activités de prospection géologiques (mesures de surface par des techniques sismiques, gravimétriques, magnétiques, aéroportées, etc.) - les activités de recherche développement expérimental (cf et 73.20) 74.3 Activités de contrôle et analyses techniques Contrôle technique automobile - le contrôle périodique des véhicules automobiles, avec la délivrance d'un certificat - la réparation automobile (cf ) - l'expertise des dommages pour le compte des compagnies d'assurance (cf ) Analyses, essais et inspections techniques - les analyses et essais portant sur la composition, les caractéristiques physiques et les performances, la conformité à des textes réglementaires et à des normes ou à un cahier des charges de matériaux, de produits, de matériels ou d'installations, de processus ou de services - les mesures portant sur la présence d'agents polluants dans l'air ou les eaux courantes - les analyses ou essais en laboratoire et inspections visant à la vérification du fonctionnement ou du vieillissement des installations et matériels - le contrôle technique de construction, sur documents et sur chantiers - les essais et certifications de bateaux, d'aéronefs, de barrages, de produits, de systèmes - les analyses médicales (cf ) 74.4 Publicité Publicité - la gestion des espaces publicitaires, sur tous les supports, en tant qu'intermédiaire ou que négociant, y compris centrales d'achat d'espaces - la pose d'affiches, l'aménagement et l'entretien des panneaux publicitaires - la conception et la réalisation de campagnes publicitaires, en utilisant tous les media - la conception d'objets ou de films publicitaires - la publicité aérienne - la distribution de prospectus et d'échantillons publicitaires - la promotion des ventes et la publicité sur le lieu de vente Nomenclature Algérienne des Activités 142

143 - la publicité directe par mailing, par téléphone, par visiteurs (y compris visiteurs médicaux) - l'édition de journaux d'annonces gratuits (cf ) - les études de marché (cf ) - les conseils en relations publiques ou en communication (cf ) - la fabrication d'objets publicitaires (classés selon leur nature) - la réalisation de films publicitaires (cf ) 74.5 Sélection et fourniture de personnel Sélection et fourniture de personnel - la recherche et la sélection de personnel :. formulation des descriptions de postes ou rédaction de CV. sélection et présentation des candidats - les services spécialisés (par exemple : recherche et placement de personnel de direction, reconversion professionnelle, bilan des compétences personnelles et professionnelles, etc.) - la fourniture, à des tiers, sur une base temporaire, de personnel recruté et rémunéré par l'agence de travail temporaire - les autres services de mise à disposition de main d œuvre - les activités des agences publiques de placement (cf ) - les activité de sous-traitance (classées par nature) 74.6 Enquêtes et sécurité Enquêtes et sécurité - les activités d'enquête et de recherche, hors du cadre judiciaire - les services de transports de fonds - les activités de surveillance, de garde ou de protection :. services de gardes du corps. services de surveillance et de protection d'habitation, bureaux, usines, etc., par des vigiles ou par télésurveillance - les conseils en sécurité industrielle - l'installation de systèmes d'alarme et de surveillance (cf ) - les services d'expertise d'assurance (cf ) 74.7 Activités de nettoyage Activités de nettoyage Nomenclature Algérienne des Activités 143

144 - le nettoyage courant de tous types de locaux - l'entretien de locaux sensibles (blocs opératoires, salles informatique, etc.) - le nettoyage des véhicules de transport - le nettoyage des vitres - les services de ramonage - les services de désinfection, de désinsectisation et de dératisation des locaux - les travaux de ravalement des immeubles (cf. 45) - la remise en état des lieux après travaux (cf ) - le nettoyage des tapis, moquettes, tentures et rideaux (cf ) - les services des gens de maison (cf ) 74.8 Services divers fournis principalement aux entreprises Activités photographiques - les travaux de prise de vue par les studios photographiques (identité, portraits, cérémonies, publicité, reportages, etc.) et les traitements qui y sont liés - l'exploitation de machines automatiques de photographie - le développement des films photographiques et cinématographiques par les laboratoires spécialisés - le tirage et l'agrandissement de photographies - les travaux de copie de films, de copie, restauration et retouche de photographies - les prises de vues aériennes, sous-marines, etc. - l'activité des photographes de presse (cf ) - le traitement des films dans l'industrie du cinéma et de la télévision (cf ) Conditionnement à façon - les activités de conditionnement pour des tiers de produits divers :. remplissage d'atomiseurs. embouteillage de produits liquides. mise sous blisters d'articles de mercerie, de quincaillerie, etc.. mise sous emballage ou étiquetage de produits divers Secrétariat, traduction et routage - les services de traduction et d'interprétariat - les services fournis à des tiers de photocopie, d'exécution de calques, etc. - les services de domiciliation téléphonique ou postale - les services de secrétariat ou de dessin industriel à façon Nomenclature Algérienne des Activités 144

145 - la préparation pour des tiers d'envois postaux en nombre (mise sous enveloppe, adressage, tri, etc.) - le routage de presse aux abonnés Organisation de foires et salons - L organisation de manifestations économiques : salons ou expositions professionnels, périodiques ou non - l'organisation de rencontres scientifiques ou culturelles et de congrès - la fourniture et la mise en place des matériels d'exposition - l'organisation de manifestations artistiques ou sportives (cf et 92.62) Services annexes à la production - le recouvrement de factures - les activités d'expertise hors immobilier, assurance et ingénierie - la création de modèles (pour les articles textiles, articles d'habillement, chaussures, bijoux, meubles, objets de décoration intérieure et articles de mode, etc.) - la réalisation de maquettes-volume - l'émission de coupons de réduction et de timbres-primes - les activités des agents littéraires ou artistiques (imprésarios) - les activités des étalagistes - la gestion des droits liés à la propriété industrielle (brevets, licences, marques, franchises,...) - la conception de machines et d'installations industrielles (cf ) - les activités de publicité et de créations publicitaires (cf ) - le rachat de dettes et de créances non commerciales (cf ) L ADMINISTRATION PUBLIQUE LL ADMINISTRATION PUBLIQUE 75 ADMINISTRATION PUBLIQUE Cette division décrit les activités d'administration publique qui ne peuvent, par nature, s'exercer sur le marché. Ainsi les services d'enseignement, de santé, etc., sont repris dans les divisions correspondantes (80, 85,...), à l'exception des activités de réglementation, de contrôle ou d'animation, ce qu'on entend par "tutelle", qui sont reprises en division 75. Au contraire, les services "régaliens" (défense, justice, police,...) sont repris en totalité dans la division 75 (administration publique). Nomenclature Algérienne des Activités 145

146 Le statut juridique ou institutionnel n'est pas déterminant pour classer les "unités de type administratif " dans la division 75. Le statut territorial ne l'est pas davantage : administrations centrales et services extérieurs, administrations locales (régionales, départementales, communales, etc.) 75.1 Administration générale, économique et sociale Ce groupe comprend aussi : - les activités des services extérieurs des administrations centrales visant à la mise en application des politiques définies au niveau central. Ce groupe ne comprend pas : - les activités des syndicats de communes (activité spécifique, en particulier pour l'adduction d'eau(cf.41.00) ou l'assainissement(cf )) Administration publique générale (y compris locale) - les activités exécutives et législatives exercées par les pouvoirs publics à tous les niveaux (Etats, régions, département, communes) - les activités de l'administration financière, budgétaire, économique, statistique et monétaire - les activités administratives du ministère de la Défense - les activités des autorités administratives indépendantes comme le Conseil supérieur de l'audiovisuel, la Commission des opérations de bourse, les services du Médiateur, etc. - les activités de la banque centrale (cf ) Tutelle des activités sociales - la définition de politiques visant principalement les personnes : santé, éducation, culture, sport, loisirs, logement, action sociale, etc. - les prestations de services entrant dans le cadre des politiques ainsi définies - les activités de sécurité sociale obligatoire (cf. 75.3) Tutelle des activités économiques - la tutelle des différents secteurs économiques : agriculture et aménagement du territoire, industrie, équipement, transports et communications, hôtellerie et tourisme, etc. - la définition de politiques de développement régional - la réglementation relative aux secteurs économiques et au marché du travail - les activités administratives spécialisées à caractère technique (agences de bassin, offices chargés de la météorologie, des voies navigables, du contrôle des établissements classés, du contrôle vétérinaire, etc.) - les activités exercées par l'agence nationale pour l'emploi Nomenclature Algérienne des Activités 146

147 et les agences de développement Activités de soutien aux administrations - l'administration et la gestion du personnel des administrations publiques - l'administration et la gestion des moyens (gestion des bâtiments, des matériels, des approvisionnements, etc.) - la tenue des archives historiques (cf ) La distinction entre administrations nationale, régionale ou locale n'est pas reprise dans cette nomenclature 75.2 Services de prérogative publique Affaires étrangères - l'administration et la gestion des Affaires étrangères et des missions diplomatiques et consulaires à l'étranger et auprès d'organismes internationaux - la coopération économique et militaire avec des pays étrangers ou à travers des organisations internationales - le soutien des activités culturelles à l'étranger - les activités des organisations non gouvernementales d'assistance internationale classées selon leur activité propre. - les activités exercées en Algérie par des organismes étrangers (si statut diplomatique cf , sinon classement par nature) Défense - l'administration et la gestion des activités de défense nationale et des forces armées terrestres, navales et aériennes, ainsi que la gendarmerie - l'administration et le soutien des forces de défense civile, la préparation aux situations d'urgences, l'organisation d'exercices et la participation aux actions de protection civile - les activités administratives du ministère de la Défense (cf ) - la coopération militaire avec des pays étrangers (cf ) - l'enseignement (cf. 80), l'hospitalisation (cf ) et la recherche-développement (cf. 73) dans un cadre militaire Justice - l'administration et le fonctionnement des juridictions civiles, pénales et administratives Nomenclature Algérienne des Activités 147

148 - l'administration et le fonctionnement de juridictions spécialisées (commerce, prud'hommes, etc.) - l'administration des établissements pénitentiaires - l'activité de conseil et de représentation en justice (cf ) - l'enseignement (cf. 80) et l'hospitalisation (cf ) dans les prisons Police - l'administration et le fonctionnement de la police nationale et des polices municipales : police de la circulation, police des frontières, police judiciaire, unités de maintien de l'ordre, etc. - la participation aux actions de protection civile - les activités analogues exercées par la gendarmerie nationale (cf ) Protection civile - la lutte contre les incendies et leur prévention - la lutte contre les inondations et autres catastrophes naturelles - le sauvetage et l'assistance aux personnes accidentées - l'organisation des secours après un sinistre ou une catastrophe - l'administration et la gestion des corps de pompiers publics Remarque : La participation à la protection civile fait aussi partie des missions de l'armée et de la police Sécurité sociale obligatoire La sécurité sociale se distingue des assurances par son caractère obligatoire (légal, réglementaire ou conventionnel), non individualisé, exercé dans un cadre non concurrentiel. Ce groupe comprend notamment : - les activités relevant des régimes généraux, particuliers, complémentaires, des non salariés et d'organismes gérant directement l'intervention sociale des pouvoirs publics. - les prestations servies couvrent les "risques" suivants :. maladie (soins et indemnités journalières),. infirmité - invalidité,. accident du travail - maladie professionnelle,. vieillesse (pensions),. survie (pensions de réversion),. maternité,. famille (prestations familiales, allocation logement,...). inadaptation professionnelle,. chômage,. divers Nomenclature Algérienne des Activités 148

149 Ce groupe ne comprend pas : - les activités d'action sociale (cf. 85.3) - les activités des sociétés mutualistes et des caisses de prévoyance (cf. 66) - les activités des caisses de retraites visées par la classe Sécurité sociale obligatoire - les activités de couverture de l'ensemble des risques, hors risques famille, chômage et inadaptation professionnelle - les activités d'administration générale de sécurité sociale - l'activité des caisses de retraites complémentaires au régime de base, tous statuts confondus ; ces régimes pratiquent la répartition des ressources et la compensation intersectorielle. - l'indemnisation du chômage total ou partiel et des préretraites - la gestion des divers types d'allocations familiales - la distribution de revenus de substitution - l'activité des caisses de retraites surcomplémentaires ou à adhésion individuelle ou facultative (cf ) - les activités d'action sociale (cf. 85.3) M EDUCATION MM EDUCATION 80 EDUCATION Cette division comprend notamment : - l'enseignement de tous niveaux et dans toutes disciplines, - l'enseignement dispensé par correspondance ou au moyen d'émissions radios diffusées ou télévisées La présente division englobe non seulement l'enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire traditionnel à ses différents niveaux (enseignement initial) quel que soit le type d'unité dispensatrice (enseignement public ou privé, marchand ou non marchand, en établissement ou par professeurs indépendants) mais aussi l'enseignement pour adultes, les programmes d'alphabétisation, etc. Pour chaque niveau de l'enseignement initial, les classes comprennent aussi l'enseignement spécial délivré aux élèves souffrant de handicaps physiques ou mentaux Cette division comprend aussi : - les autres types d'enseignement, tel celui dispensé par les auto-écoles Cette division ne comprend pas : Nomenclature Algérienne des Activités 149

150 - les cours de nature principalement récréative (par exemple les cours de bridge, d'échecs ou de golf) (cf ) 80.1 Enseignement préscolaire et primaire Enseignement préscolaire et coranique - l'enseignement préscolaire (maternelles et scolarisation coranique) - les programmes d'alphabétisation à l'intention des adultes (cf ) - les activités de garderies d'enfants (cf ) - l'enseignement par correspondance (cf ) Enseignement primaire l'enseignement élémentaire conduisant à l'entrée en septième année fondamentale Enseignement secondaire Enseignement secondaire général (collège - 1er cycle) - l'enseignement moyen conduisant à l'entrée au lycée - l'enseignement par correspondance (cf ) Enseignement secondaire général (lycée - 2ème cycle) - l'enseignement préparant aux baccalauréats généraux, y compris séries dites techniques - l'enseignement par correspondance (cf ) Enseignement secondaire technique ou professionnel - les enseignements secondaires techniques ou professionnels conduisant à toutes sortes de qualifications jusqu'au niveau du baccalauréat professionnel - l'enseignement technique ou professionnel supérieur (cf ) - l'enseignement par correspondance (cf ) 80.3 Enseignement supérieur Enseignement supérieur Nomenclature Algérienne des Activités 150

151 - l'enseignement supérieur général, professionnel, technique, ou scientifique - l'enseignement de l'architecture et l'enseignement artistique supérieur - l'enseignement de niveau supérieur des fonctionnaires civils ou militaires - la recherche développement (cf. 73) - l'enseignement par correspondance (cf ) 80.4 Formation permanente et autres activités d'enseignement Ce groupe comprend notamment : - les activités de formation, en général non classable par niveau Ecoles de conduite - les activités des autos écoles préparant aux différents types de permis de conduire, les écoles formant les conducteurs de taxis ou préparant à la conduite sportive - la préparation aux certificats de pilotage de bateaux et d'avions (autres que professionnels) Formation permanente et enseignements divers - la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active - la formation interne des administrations publiques - l'enseignement des langues, la formation aux outils informatiques, etc. - les émissions éducatives radiodiffusées ou télévisées - l'enseignement par correspondance de tous niveaux - l'alphabétisation des adultes - l'enseignement artistique (musique, danse, art dramatique) non classable par niveau - l'enseignement à caractère spécifiquement religieux - l'enseignement par des professeurs indépendants - l'enseignement dispensé dans les établissements pénitentiaires - les autres activités éducatives non classables par niveau - l'enseignement supérieur (cf ) - l'enseignement de l'architecture (cf ) - l'apprentissage des sports et des jeux (cf ) N SANTE ET ACTION SOCIALE Nomenclature Algérienne des Activités 151

152 NN SANTE ET ACTION SOCIALE 85 SANTE ET ACTION SOCIALE 85.1 Activités pour la santé humaine Remarque : Les activités relatives à la santé humaine exercées dans le cadre d'un dispensaire, d'une infirmerie, d'un établissement thermal ou d'un établissement de soins analogue relèvent, selon les cas, de la pratique médicale (85.12), de la pratique dentaire (85.13) ou des activités des auxiliaires médicaux (85.14) Activités hospitalières Remarque : Cette classe couvre les activités d'hospitalisation dans des établissements hospitaliers et des cliniques : établissements généraux ou spécialisés, centres de moyen et de long séjour, maisons de santé, établissements de lutte contre les maladies mentales, contre l'alcoolisme et les toxicomanies, maisons d'enfants à caractère sanitaire et autres établissements de santé qui offrent des services d'hébergement, y compris les hôpitaux militaires, thermaux et pénitentiaires. - les services d'hospitalisation de court, moyen ou long séjour - les services d'hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine - les activités des blocs opératoires mobiles - l'exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique (cf ) - les analyses médicales exercées hors des hospitalisations (cf ) - les activités des ambulances (cf ) - l'hébergement de longue durée de personnes âgées ou handicapées (cf ) Pratique médicale Remarque : Les activités relevant de cette classe peuvent être exercées en cabinet privé (y compris en cabinet de groupe) ou dans des établissements hospitaliers assurant les soins ambulatoires. - les consultations et les soins dispensés par les médecins généralistes, les médecins spécialistes et les chirurgiens - les activités de radiodiagnostic et de radiothérapie - la médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques) - les activités des auxiliaires médicaux (cf ) Pratique dentaire Nomenclature Algérienne des Activités 152

153 - les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée (parodontologie, orthodontie, etc.) - les activités des stomatologues (cf ) - la fabrication de prothèses dentaires et d'appareils d'orthodontie (cf ) Activités des auxiliaires médicaux - les activités exercées individuellement ou en groupes par les infirmiers, sages-femmes, kinésithérapeutes, orthophonistes, audioprothésistes, orthoptistes, etc. - les activités des psychothérapeutes et des psychanalystes - les activités des maisons de santé, sans médecin à demeure - les activités des établissements thermaux et de thalassothérapie (cf ) - les soins hors d'un cadre réglementé (cf ) - les activités des pédicures et manucures (cf ) Soins hors d'un cadre réglementé - les activités pour la santé humaine non répertorié dans les classes précédentes et exercées hors d'un cadre réglementé (acupuncteurs, chiropracteurs, guérisseurs, rebouteux, etc.) Ambulances - le transport des malades par ambulance - l'activité des ambulances de réanimation - l'activité des blocs opératoires mobiles (cf ) Laboratoires d'analyses médicales Centres de collecte et banques d'organes - la collecte du sang ou d'autres organes humains - les activités des banques d'organes ou de sperme - les lactariums Nomenclature Algérienne des Activités 153

154 - la transformation du sang et la fabrication de dérivés (cf ) 85.2 Activités vétérinaires Activités vétérinaires - les activités de soin et de surveillance vétérinaire effectuée sur des animaux d'élevage ou de compagnie - l'insémination artificielle et les pensions pour animaux sans soins de santé (cf ) - les contrôles vétérinaires (cf ) 85.3 Action sociale Action sociale avec hébergement - l'accueil et l'hébergement d'enfants orphelins - l'accueil, l'hébergement et la rééducation de mineurs protégés par suite d'une décision de justice ou socialement en difficulté - l'accueil, l'hébergement et la réadaptation d'enfants ou d'adultes handicapés - l'accueil, l'hébergement et l'accompagnement social de personnes ou de familles sans ressources et sans abri : errants, expulsés, réfugiés, sortants de prison, d'hôpital psychiatrique, d'établissement de désintoxication, etc. - l'accueil et l'hébergement des personnes âgées en hospices, maisons de retraite, logements foyers, etc. - les activités des établissements de la protection judiciaire de la jeunesse - l'hébergement en famille d'accueil - les activités des maisons maternelles - les activités d'adoption (cf ) - l'hébergement d'urgence et de courte durée des victimes de catastrophes (cf ) - l'activité des foyers de jeunes travailleurs et d'étudiants (cf ) Crèches et garderies d'enfants - les activités des assistantes maternelles à leur domicile et à la journée - l'accueil et l'hébergement d'enfants à temps plein en famille d'accueil (cf ) Autres formes d'action sociale Nomenclature Algérienne des Activités 154

155 - la coordination, l'animation et l'orientation en matière d'action sociale des administrations (centres communaux d'action sociale, caisses des écoles, etc.) - les activités d'administration générale et de collecte des organismes d'action sociale ou caritative à compétence générale ou spécialisée (par exemple : Croix-Rouge, médecins sans frontières, œuvres d'adoption) - les actions socio-éducatives en milieu ouvert à destination des enfants, adolescents, adultes et familles (y compris conseils conjugaux ou en planification des naissances) - les activités des centres d'aide par le travail et des ateliers protégés - les visites à domicile et les services d'auxiliaires de vie (rendus, par exemple, aux personnes âgées, handicapées, etc.) - les services d'auxiliaires médicaux (cf ) O SERVICES COLLECTIFS, SOCIAUX ET PERSONNELS OO SERVICES COLLECTIFS, SOCIAUX ET PERSONNELS 90 ASSAINISSEMENT, VOIRIE ET GESTION DES DECHETS 90.0 Assainissement, voirie et gestion des déchets Epuration des eaux usées - La gestion et l'entretien des égouts (réseaux unitaires ou séparatifs) - l'évacuation des eaux usées, le traitement des boues, le rejet d'eaux épurées - la vidange et le nettoyage des puisards et des fosses septiques - la construction et la réparation de réseaux d'égouts (cf ) Remarque : Par convention, les unités qui réalisent à la fois le captage, le traitement et la distribution de l'eau et l'épuration des eaux usées relèvent de la classe Enlèvement et traitement des déchets - le ramassage et le transport des ordures ménagères, détritus urbains et déchets industriels banals - la collecte, le traitement et l'élimination des déchets agricoles ou industriels, solides ou liquides, nécessitant un traitement spécifique - le tri et l'élimination des déchets par tous moyens : incinération, compostage, mise en décharge contrôlée, enfouissement, etc. - le traitement de déchets toxiques - la gestion des décharges, lieux de stockage, stations de transfert et unités d'incinération Nomenclature Algérienne des Activités 155

156 - les travaux de voirie (déneigement, balayage, salage, sablage, etc.) - la récupération des déchets (cf. 37) - les activités de nettoyage de tous locaux, y compris leur désinfection (cf ) Remarque : Par convention, les unités produisant à partir de déchets urbains, de l'énergie ou du compost relèvent de la classe ACTIVITES ASSOCIATIVES Cette division comprend notamment : - les activités d'administration générale des organismes associatifs : représentation, animation des organisations fédérées, gestion, orientations, etc. Cette division ne comprend pas : - les activités de production de services relevant d'autres divisions de la nomenclature 91.1 Organisations économiques Organisations patronales et consulaires - les activités des organisations syndicales d'employeurs, dans le cadre national, régional ou local, professionnel ou interprofessionnel, centrées sur la représentation et la communication - les activités des organisations représentant les professions libérales - les activités de représentation des organismes consulaires Organisations professionnelles - les activités des organismes créés autour d'un métier, d'une technique ou d'une discipline, et centrées sur la communication, l'information, l'expertise ou la déontologie - les activités des sociétés savantes et académies - les activités des ordres professionnels - la gestion de fonds pour le compte d'organisations professionnelles (Caisse de garantie des notaires, par exemple) 91.2 Syndicats de salariés Syndicats de salariés - les activités des organisations syndicales de salariés, dans le cadre national, régional ou local, professionnel ou interprofessionnel, centrées sur la représentation et la communication Nomenclature Algérienne des Activités 156

157 - les activités de représentation des comités d'entreprises 91.3 Autres organisations associatives Organisations religieuses - la célébration et l'organisation des différents cultes - les activités des organisations religieuses ou philosophiques - l'enseignement préscolaire coranique (cf ) - les activités éducatives (cf. 80), de santé et d'action sociale (cf. 85) pouvant être exercées par ces organisations Organisations politiques - les activités des organisations politiques visant à influencer l'opinion et les pouvoirs publics et à faire accéder leurs membres à des postes politiques Organisations associatives n.c.a. Remarque : Cette classe est centrée sur les activités d'administration générale habituellement présentes dans toute organisation associative. Ce n'est qu'après épuisement des possibilités de classement plus spécifique (notamment pour les différents services gérés par des associations) que des unités seront considérées comme exerçant une activité de cette classe. - les activités des organisations associatives diverses créées autour d'une cause d'intérêt général ou d'un objectif particulier (non répertoriées ailleurs) et centrées sur l'information, la communication et la représentation - les activités des associations polyvalentes à caractère culturel et récréatif dominant 92 ACTIVITES RECREATIVES, CULTURELLES ET SPORTIVES 92.1 Activités cinématographiques et vidéo Ce groupe comprend notamment : - les activités de fabrication, de production, d'édition et de distribution cinématographique à destination du cinéma, de la télévision ou de la vidéo Production de films - la production et la réalisation de films d'auteurs, courts ou longs métrages, destinés principalement à la projection dans les salles - la production et la réalisation de films de tous types (séries, téléfilms,...) quelle qu'en soit la durée, destinés à la diffusion télévisuelle Nomenclature Algérienne des Activités 157

158 - la production et la réalisation de films publicitaires ou institutionnels (films techniques et d'entreprise, films de formation ou éducatifs, clips vidéo) - les prestations techniques connexes à la production de films telles que prise de son, effets spéciaux, développement, montage, coloriage, doublage, etc. exercées pour le compte de tiers, que ce soit pour le cinéma ou pour la télévision - les activités des studios de cinéma y compris la mise à disposition de matériel technique - la reproduction de bandes vidéo à partir d'originaux (cf ) - le développement de films non destinés à l'industrie cinématographique et le tirage de copies (cf ) - les prestations des acteurs (cf ) et des agences d'acteurs (cf ) Distribution de films cinématographiques - la distribution (vente ou location) de films cinématographiques et de bandes vidéo à d'autres établissements mais non au public en général - la gestion de droits cinématographiques et audiovisuels d œuvres réalisées par des tiers Edition et distribution vidéo - l'édition et la distribution de films de tous types sur bandes vidéo à destination du public - la reproduction de bandes vidéo à partir d'originaux (cf ) - la location au public de bandes vidéo (cf ) Projection de films cinématographiques - la projection de films cinématographiques ou de bandes vidéo dans des salles de cinéma, en plein air ou dans d'autres installations de projection 92.2 Activités de radio et de télévision Activités de radio et de télévision - la production de programmes de radio, combinée ou non avec des activités de diffusion - la production de programmes de télévision, sous formes d'émissions en direct ou enregistrées, à des fins récréatives, éducatives ou d'information - la diffusion de programmes de télévision de tous types - l'exploitation de télévision par câble Nomenclature Algérienne des Activités 158

159 - les activités des agences de presse (cf ) - la réalisation de films et de bandes vidéo dans les studios de cinéma (cf. 92.1) - la transmission d'émissions de télévision par relais ou par satellite (cf. 64.2) 92.3 Autres activités de spectacle Remarque : Par convention, les unités fournissant des repas ou des boissons en association avec les activités de spectacle relèvent de ce groupe Art dramatique et musique - les activités exercées par les artistes indépendants dans le domaine des arts dramatiques et musicaux : musiciens, acteurs, danseurs, artistes de music hall, metteurs en scène, etc. - les activités exercées par les autres artistes indépendants : peintres, dessinateurs, sculpteurs, écrivains, etc. - les activités des ensembles permanents, non liés à une salle : troupes, orchestres, compagnies, etc. - les activités de création de spectacles : danse, théâtre, concert, opéra, etc. - la production, l'organisation et la promotion de spectacles et de manifestations culturelles - la gestion des droits attachés aux œuvres artistiques, littéraires, musicales, etc. (sauf œuvres cinématographiques et audiovisuelles) - la restauration d'objets d'art - les services techniques spécialisés : machinerie, costumes, décoration, éclairages, etc. - les prestations techniques pour le cinéma et la télévision (cf ) Gestion de salles de spectacles - l'exploitation de salles de concert, de théâtres, music-halls et autres salles de spectacles - l'exploitation de studios d'enregistrement pour compte de tiers - l'exploitation de maisons de la culture et d'équipements polyvalents à dominante culturelle - la billetterie -L exploitation de salles de cinéma (cf ) et d'installations sportives (cf ) Manèges forains, parcs d'attractions et autres spectacles - les activités des manèges forains et parcs d'attractions - les activités des bals et discothèques - les spectacles de cirque et de marionnettes Nomenclature Algérienne des Activités 159

160 - les spectacles son et lumière, fantasias, etc Agences de presse Agences de presse - les activités des agences assurant la collecte, la synthèse et la diffusion des informations écrites, photographiques et audiovisuelles servant à la presse - les activités des journalistes et photographes indépendants 92.5 Autres activités culturelles Gestion des bibliothèques - la conservation, l'archivage et la recherche documentaire - la tenue des archives historiques - la gestion de bibliothèques de lecture, auditoriums, médiathèques et archives publiques - le prêt de livres, films, disques, etc. - les activités des banques de données (cf ) - la location de bandes vidéo (cf ) Gestion du patrimoine culturel - la conservation des sites, des monuments historiques et des palais nationaux - la gestion des musées et sites de tous types - la restauration d'objets d'art (cf ) et de monuments (cf. 45) Gestion du patrimoine naturel - la conservation du patrimoine naturel - la gestion des jardins botaniques et zoologiques, des réserves et parcs naturels 92.6 Activités liées au sport Gestion d'installations sportives - la gestion d'installations sportives comme les stades, piscines, gymnases, terrains de golf, champs de course, patinoires, courts de tennis, stands de tir, établissements de bowling, salles spécialisées, etc. Nomenclature Algérienne des Activités 160

161 - la gestion d'équipements mixtes culturels et sportifs à dominante sportive - la location de matériel de sport (cf ) - la gestion d'installations récréatives telles que celles installées sur les plages (cf ) - l'exploitation de téléphériques et remontées mécaniques (cf ) Autres activités sportives - l'organisation et la gestion d'activités sportives, par des associations, clubs, sociétés, etc., pour professionnels ou amateurs - les activités de promotion et d'organisation des manifestations sportives - les activités des sportifs professionnels, arbitres, entraîneurs, etc. - les activités des établissements d'enseignement sportif et des professeurs de sport indépendants, y compris guides de haute montagne - les activités des centres de musculation, aérobic, body-building - les activités des ports de plaisance et des aérodromes de tourisme - la chasse et la pêche sportive ou de loisir - les activités liées aux courses d'animaux (chevaux, lévriers, etc.) - les activités liées aux sports mécaniques (automobiles, motos, karts, etc.) - la location de matériel de sport (cf ) - les jeux basés sur des paris sportifs (cf ) - les activités récréatives telles que celles exercées sur les plages (cf ) 92.7 Activités récréatives Jeux de hasard et d'argent - l'organisation de loteries, lotos, pronostics, paris mutuels, etc. - l'exploitation de casinos et de salles de jeux - l'exploitation de machines à sous basées sur le hasard avec gains d'argent - les activités liées à la vente de billets et tickets ou similaires - la location de machines à sous (cf ) Autres activités récréatives - les activités liées aux loisirs non classées ailleurs dans la division 92 telles que :. la mise à disposition à des fins récréatives de Pédalos, barques, bicyclettes, etc.. l'exploitation de centres d'équitation et de manèges à dominante récréative. les activités associées aux infrastructures des plages (exploitation de cabines, location de matériels divers, etc.) et des ports de plaisance Nomenclature Algérienne des Activités 161

162 . les activités des cercles de jeux (bridge, échecs, etc.) et leur enseignement. l'exploitation de flippers, juke-box, baby foot, jeux électroniques, billards, etc. - la location de machines à sous (cf ) 93 SERVICES PERSONNELS 93.0 Services personnels Blanchisserie - teinturerie - le lavage, le blanchissage, le nettoyage, le repassage, etc., d'articles textiles et d'habillement pour le compte d'entreprises ou de détaillants - le ramassage et la livraison du linge - le service des laveries automatiques en libre service - les activités des blanchisseries de détail, y compris dépôts - le nettoyage des vêtements (pressing) - le nettoyage des articles en cuirs ou en fourrure par des procédés appropriés, ainsi que leur garde - le nettoyage de tapis, moquettes et tissus d'ameublement, y compris à domicile - les réparations et retouches de vêtements en tant qu'activités indépendantes (cf ) Coiffure et soins de beauté - la coiffure pour hommes, femmes et enfants (coupe, shampooing, soins capillaires, coloration, ondulation, etc.) - les soins du visage et de la barbe - les soins de la peau et l'épilation - les soins de manucure et pédicure - les autres soins corporels (cf ) - les soins de santé (cf. 85) - les tatouages (cf ) Services funéraires - la thanatopraxie (préparation du corps et embaumement) - les activités de pompes funèbres, depuis la mise en bière à domicile ou en funérarium, jusqu'aux services d'inhumation - les services religieux liés aux funérailles (cf ) Activités thermales et de thalassothérapie Nomenclature Algérienne des Activités 162

163 - l'activité des hôpitaux thermaux (cf ) - l'activité des hammams (cf ) Bains et autres soins corporels - les activités liées au bien être et au confort physique telles que celles fournies par les bains-douches, hammams, bains turcs, solariums, instituts de massage et de relaxation - les activités exercées par des auxiliaires médicaux (cf ) - les soins de beauté (cf ) - les activités des centres de musculation, aérobic, body-building (cf ) Autres services personnels - les activités diverses telles que recherche généalogique ou tatouages - les activités des écrivains publics, des astrologues ou voyants - les concessions diverses, notamment sur la voie publique - le toilettage et le dressage d'animaux de compagnie et de chiens P SERVICES DOMESTIQUES P P SERVICES DOMESTIQUES 95 SERVICES DOMESTIQUES 95.0 Services domestiques Services domestiques - les activités exercées par les ménages en tant qu'employeur de personnel domestique (femmes de ménage, bonnes, cuisiniers, serviteurs, jardiniers, chauffeurs, etc.) - la fourniture de personnel de maison par des entreprises (cf. 74.5) - l'aide à domicile dans le cadre de l'action sociale (cf. 85.3) Q ACTIVITES EXTRA-TERRITORIALES QQ ACTIVITES EXTRA-TERRITORIALES 99 ACTIVITES EXTRA-TERRITORIALES Nomenclature Algérienne des Activités 163

164 99.0 Activités extra-territoriales Activités extra-territoriales - les activités des ambassades et consulats étrangers sur le territoire national - les activités exercées sur le territoire national par les organisations internationales telles que l'onu et les institutions spécialisées, la Ligue Arabe, l union du Maghreb Arabe, et en règle générale des organismes ayant un statut diplomatique sur le territoire national - l'administration des missions diplomatiques ou consulaires nationales à l'étranger (Cf ) - l'activité des organismes publics étrangers sur le territoire national, non couverts par le statut diplomatique (classés selon l'activité exercée). Nomenclature Algérienne des Activités 164