vis à vis du Processus REDD en lien avec le Zonage Par Roger Muchuba Buhereko Groupe de Travail Climat REDD

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Claude Malo
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1 vis à vis du Processus REDD en lien avec le Zonage Par Roger Muchuba Buhereko Groupe de Travail Climat REDD 1

2 Contexte t du développement de la REDD en RDC REDD et processus de mise en œuvre du Code forestier adoption du Code forestier sans véritable consultation des Communautés locales et Peuples autochtones et participation de la société civile, 2004,implication de la société civile dans la vulgarisation du Code forestier et suivi d élaboration des mesures d applications applications, 2

2002 adoption du Code forestier sans véritable consultation des Communautés locales et Peuples

3 l 2005 Plainte des Groupes autochtones de la RDC auprès du Panel d inspection de la Banque Mondiale pour la non application par la Banque de ses politiques et directives sur les autochtones et la foret, Projet zonage Maringa Lopori Wamba 3

application par la Banque de ses politiques et directives

4 2005 à nos jours, demande du maintient du moratoire sur l allocation des contrats de concessions forestière 2005 début du processus de conversion des titres et implication des communautés locales et Peuples autochtones 2009 Plainte des Communautés autochtones du Kahuzi Biega au Sud Kivu pour expulsion sans indemnisation préalable 4

implication des communautés locales et Peuples autochtones 2009 Plainte des

5 NB: REDD commence en RDC sous une remise en cause de la politique d exploitation de la foret et la conservation Revendication des droits foncier et forestier des communautés locales et Peuples autochtones. 5

conservation Revendication des droits foncier et

6 REDD,Zonage et droit foncier et forestier des COLO et PA 1 Contenu du RPP(Plan de préparation de la RDC à la REDD) Composante sur l information Education et Communication. Droits d accès à l information des COLO et PA,possibilité et obligation de consultation et de mise en œuvre du Principe de Consentement Libre Informé et Préalable Composante sur la construction de la stratégie Nationale REDD et Préparation technique, institutionnelle et règlementaire, 6

Droits d accès à l information des COLO et PA,possibilité et obligation de consultation et de mise en œuvre du

7 l Possibilités d initier des reformes forestier et foncier favorable aux communautés Composante sur l élaboration et mise en œuvre d un programme d expérimentations Huit projet pilotes qui concernés les Communautés locales et PA. Projet sectoriel et géographiquement intégré Mise en œuvre de la Stratégie SESA 7

expérimentations Huit projet pilotes qui concernés les Communautés locales et

8 Composante et mise en ouvre du déploiement anticipé de la stratégie REDD six programme anticipé présenté à Cancun Décembre 2010 à Cancun 30 Groupes de coordination Thématique Implication du Fond d investissement forestier avec trois programmes anticipés et 10 GCT( fipés) NB: Chantier est ouvert sur les questions foncières, le zonage et l aménagement du territoire sans feuille de route clair et précis 8

investissement forestier avec trois programmes anticipés et 10 GCT( fipés) NB: Chantier est ouvert

9 2.Opportunité et risques Droits fonciers et forestiers des PA et Colo dans FIP Objectif du FIP 1. Appuyer le financement des initiatives visant à éliminer les causes de la déforestation et dégradation des forets. 2. Engager et faciliter des mesures destinées à transformer les politiques et les pratiques liées au secteur forestier 9

Appuyer le financement des initiatives visant à éliminer les causes de la

10 NB: Renforcer R f la capacité ié et gouvernance lié au secteur forestier Modernisation et sécurisation foncière Appui à la mise en place d une politique d aménagement du territoire du territoire et de zonage 3.Conservation des forets, renforcement des stoks de carbone et augmentation de l investissement privé dans le développement de moyens de subsistance alternatifs pour les communautés tributaires i des forets 10

3.Conservation des forets, renforcement des stoks de carbone et augmentation de l investissement privé

11 Risque objectif 1 Attaquer les causes et facteurs de la déforestation sans déterminer par une études les causes et facteurs de la déforestation, une fausse détermination pourra préjudicier les communautés et privilégier les exploitant industrielles considéré à tors comme les bons protecteur de la forets(voir Etude et analyse critique de Wood hool reseach center) 11

préjudicier les communautés et privilégier les exploitant industrielles considéré à tors

12 Opportunités objectif 2 Modernisation et sécurisation foncière possibilité d obtenir une réforme du Code foncier et voir comment sécuriser les communautés locales et surtout autochtones. Limiter les conflits fonciers requirent dans ce domaine Déterminer les droits coutumier et traditionnels des colo et PA Développer une politique d aménagement du territoire et de zonage tenant compte des droits coutumiers et traditionnelles des Colo et PA NB: Importance de la cartographie 12

Limiter les conflits fonciers requirent dans ce domaine Déterminer les droits coutumier et traditionnels des colo et PA

13 Risque objectif 3 L expérience Lexpérience de la conservation des forets a toujours porté toujours des risques majeurs pour les droits des Colo et PA,en terme de privation d accès aux ressources et expulsion des sites Ex:Kahuzi Biega 13

risques majeurs pour les droits des Colo et PA,en terme de

14 L Le stock de Carbonne augmenté l augmentation de l investissement privé n a toujours ne tiendra pas compte des droits des communautés forestière. Le secteur privé ne vise que le lucre, même dans le carbonne 14

compte des droits des communautés forestière.

15 Résultats attendus par les Colo et PA dans le Programme FIP Prise en compte des droits coutumiers et traditionnels des Colo et PA dans la mise en œuvre de la stratégie FIP Implication des Communautés locales et PA dans la conception,la mise en œuvre des Programmes et Projets FIP 15

mise en œuvre de la stratégie FIP Implication des Communautés locales

16 L Appliquer le Principe de consentement libre Informé et Préalable(CLIP) Respecter le Protocole Communautaire comme base de toute négociation(bcp) 16

17 l La réglementation sur les forets des communautés locales et peuples autochtones, comme reconnaissance de l effort de conservation des forets par les communautés Le maintient du moratoire sur l allocation des concessions forestières pour laisser le processus REDD être expérimenter La phase d Investissement doit avoir comme objectif de combattre la pauvreté que réduire la déforestation Outre le fonds dédié aux autochtones, indiquer clairement les avantages directes que tirent les COLO et PA dans FIP 17

laisser le processus REDD être expérimenter La phase d Investissement doit avoir comme objectif de combattre la pauvreté que

18 Le mécanismes de partage de bénéfices doit être une priorité pour mieux gérer les retomber de la REDD et la phase FIP Ne pas soumettre les communautés locales l et PA aux mécanismes de crédits pour financer les projets Les Groupe de Coordination Thématique sur les savoirs endogène et la stratégie de développement des PA doit être une priorité i dans le FIP et être considéré comme Programme anticipé. Développement des sauvegardes et mécanismes de voies de recours, y compris les directives et politiques opérationnelles de la BM l 18

sur les savoirs endogène et la stratégie de développement des PA doit être une priorité i dans le FIP et être considéré comme

19 Conclusion et recommandations dti La prise en compte de la participative p cartographie dans le FIP est incontournable. Les programmes habilitant sectoriel et intégré à l échelle du district de Mai Ndombe contient des éléments potentiel, Cependant il faut une large consultation des COLO et PA sur ces Programmes. 19

Les programmes habilitant sectoriel et intégré à l échelle du district de Mai

20 Le Plan d Investissement t FIP en cours de consultation ne contient pas tout les six programmes anticipés. i Le résultat de l atelier doit être considéré comme une consultation FIP a intégré dans la stratégie d investissement FIP en construction. l 20

i Le résultat de l atelier doit être considéré comme une

21 MERCI 21

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