Nouvelles immatriculations et flotte jusqu en 2030

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1 1 Voitures de tourisme en Suisse Nouvelles immatriculations et flotte jusqu en Trois scénarios pour le développement de la flotte de voitures de tourisme concernant la consommation, les émissions de CO 2, le poids, la cylindrée et la puissance. Résumé d une étude commandée par l association des services des automobiles (asa), avril 2011

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3 3 Sommaire Préface Situation initiale, objectif et scénarios Méthode Résultats concernant les nouvelles immatriculations Resultats concernant le parc de véhicules Croissance du parc de véhicules Digression sur la mobilité électrique Annexe I: résultats des nouvelles immatriculations Annexe II: résultats concernant le parc de véhicules Bibliographie et liens Impression Editeur: association des services des automobiles asa Rédaction: Peter de Haan, Ernst Basler + Partner Layout: Miriam Werder Aegerter, Ernst Basler + Partner Images: Blitz & Donner (matières: 1, istockphoto; 2, Fotolia)

4 4 Préface Assurer l approvisionnement énergétique et limiter le réchauffement climatique sont des sujets de plus en plus importants. Il est aussi probable que l énergie coûtera nettement plus cher à l avenir. La mobilité tout particulièrement est en point de mire car elle présente des potentiels d économie supérieurs à la moyenne: Selon l agence internationale de l énergie, deux tiers de toutes les économies possibles dans la consommation de pétrole revient au secteur des transports. Cela ne concerne pas le transport de marchandises mais le transport individuel motorisé. Les voitures de tourisme seront par conséquent nettement plus économes à l avenir. Dans l UE, en 2015, les voitures de tourisme ne pourront plus rejeter en moyenne (moyenne de tous les constructeurs et de tous les états membres de l UE) que 130 g de CO 2 par kilomètre. La Suisse a l intention de reprendre cette valeur cible. Ce qui réduit les coûts des carburants et les émissions de CO 2 produit ses effets dans les cantons. Certes, dans la plupart des cantons, la consommation de carburant ou les émissions de CO 2 ne sont pas directement déterminantes pour l impôt annuel à verser sur les voitures automobiles. Les moteurs plus économes présentent toutefois des cylindrées réduites (ce qu on appelle «Downsizing»). Et la réduction du poids aide considérablement à la diminution de la consommation de carburant. Dans presque tous les cantons l impôt sur les voitures automobiles se base sur la cylindrée ou le poids d une voiture de tourisme. Il est escompté que les observations faites depuis 2008 seront maintenues. Au lieu de la longue stagnation qui prévalait, la cylindrée moyenne pour les nouvelles immatriculations de VT diminuera à l avenir. Et le poids à vide ne va pas continuer à augmenter mais rester constant voire reculer légèrement. Ainsi une situation initiale modifi ée se présente aux services des automobiles qui sont directement responsables de l appréciation du futur produit des impôts sur les voitures automobiles dans beaucoup de cantons. Le produit moyen de l impôt par voiture de tourisme va diminuer.

5 5 Certes la fl otte globale de toutes les voitures de tourisme va augmenter mais cela ne va pas pouvoir stopper le recul du produit réel de l impôt. En fonction du canton et de l évolution future, le besoin d agir dans l adaptation des impôts des voitures automobiles est urgent. Beaucoup de bases et tendances s appliquent toutefois à parts égales pour tous les cantons. Pour soutenir ses membres, l asa a réalisé une étude sur l évolution future des nouvelles immatriculations de VT et la fl otte de véhicules jusqu en. La présente brochure présente un résumé facilement compréhensible afi n que la tendance positive vers des voitures plus économes ne conduise pas à des surprises négatives en termes de moyens fi nanciers pour le maintien de la valeur et le développement du réseau routier. Ernst Anderwert, président de l asa

6 6 1 Situation initiale, objectif et scénarios 1.1 Situation initiale Jusqu en 2007, on dénombrait chaque année des nouvelles immatriculations de voitures plus grandes, plus lourdes et plus rapides. La tendance s est inversée en 2008: pour la première fois dans l histoire, le poids à vide moyen a reculé (de 29 kg), la cylindrée s est réduite de. L évolution s est maintenue en 2009 et. Outre les effets de la crise fi nancière et économique, l accroissement de petits modèles de voitures joue ici un rôle les constructeurs se préparent à l objectif des 130 g CO 2 / km en Objectifs Le poids et la cylindrée (ainsi que partiellement les émissions CO 2 respectivement la consommation) représentent la substance imposable pour les voitures automobiles. Pour les pronostics sur le produit futur de l impôt, il faut estimer d une part la progression des nouvelles immatriculations jusqu en et d autre part l évolution du parc de véhicules total (la «fl otte de véhicules»). Par conséquent les objectifs de l étude de l asa sont: Quelles sont les évolutions futures possibles si l on considère la politique énergétique et climatique ainsi que compte tenu des interactions techniques et physiques? Que cela signifi e t-il pour le poids, la puissance et la cylindrée de nouvelles immatriculations futures? Comment cela se répercute-t-il, avec un certain retard, sur la fl otte de véhicules? Ainsi les bases doivent être préparées afi n que dans les cantons le développement futur des produits de l impôt des voitures automobiles et l effet d éventuels changements puissent être calculés. 1.2 Scénarios Trois scénarios différents ont été examinés (cf. illustration). Ils s orientent sur de possibles objectifs cibles en g CO 2 / km pour 2015 et pour des dates ultérieures.

7 7 Scénario avec progrès d effi cacité modérés «BAU» (business-as-usual): La Suisse suit le chemin d effi cacité de l UE en partie seulement, le poids à vide et la cylindrée continuent d augmenter pour les nouvelles immatriculations (comme dans la période allant jusqu à 2007 inclus; les écarts entre la Suisse et l UE augmentent. Scénario avec progrès d effi cacité moyens «CH-130 g»: La Suisse reprend les objectifs de l UE en principe (notamment la valeur des 130 g CO 2 / km pour 2015), mais adapte les valeurs cibles. L écart avec l UE reste ainsi constant. Le poids des nouvelles immatriculations de VT reste constant. Scénario avec progrès d effi cacité élevés «130 g»: La Suisse se rapproche de l UE et reprend ses objectifs. La Suisse s engage jusqu en 2015 dans un chemin d effi cacité plus escarpé que celui de l UE. Les poids à vide et poids totaux moyens diminuent (comme ces 3 dernières années). Les scénarios doivent illustrer l éventail de l évolution future possible. Ce qui à long terme est le plus probable reste en suspens. Le parlement suisse envisage de reprendre telle quelle la valeur cible de l UE de 130 g CO 2 / km pour Ainsi la Suisse serait sur la voie du scénario des 130 g. Ce scénario est défi ni jusqu en. Les objectifs cibles de l UE après 2015 ne sont pas encore fi xés. Nous ne savons pas non plus si la Suisse les reprendra tels quels.

8 8 Evolution de la valeur moyenne g CO 2 / km des nouvelles immatriculations suisses de VT dans les trois scénarios CO 2 observés «BAU», «CH-130 g» et «130 g»

9 9 2 Méthode Pour la modélisation des nouvelles immatriculations et de la fl otte de véhicules, il faut quatre modèles partiels qui sont expliqués brièvement ci-après. 2.1 Offres de flotte synthétiques Outre l évolution de la valeur moyenne g CO 2 / km des hypothèses doivent être formulées sur l évolution du poids et de la puissance relative du moteur (kw par tonne de poids à vide). Pour apprécier la cylindrée, un modèle régressif linéaire est utilisé. Celui-ci est construit à partir des caractéristiques techniques des nouvelles réceptions par type Euro 5. On part des quelque 4'000 combinaisons de réception par type et type d entraînement qui représentent l offre en nouvelles voitures pour. Au moyen des taux de diminution, les valeurs de référence techniques sont maintenues par étape annuelle à l avenir. Les résultats sont les offres de fl otte synthétiques correspondant à l offre de nouvelles voitures par année et scénario, lesquelles comprennent toutes les valeurs techniques inclues dans une réception par type. 2.2 Simulation du marché automobile Avec le modèle de simulation du marché automobile et du comportement d achat des voitures sim.car (de Haan et al. 2007) on pronostique comment les consommateurs réagissent à l offre de VT en fonction de l année et du scénario et quels modèles de voitures sont achetés et à quelle fréquence. Les résultats sont les distributions relatives par catégorie pour les paramètres comme la cylindrée et le poids pour les immatriculations nouvelles. 2.3 Modèle de flotte Dès que les nouvelles immatriculations sont disponibles par scénario et pour chaque année civile, la fl otte globale peut être illustrée à l aide d un modèle de fl otte. En partant du parc de, la quantité de toutes les voitures immatriculées est vieillie d une année avec les taux de mortalité, ensuite les nouvelles immatriculations de cette année civile sont comptées en plus. Ce processus est répété chaque année jusqu en. Les taux

10 10 de mortalité dépendent de la taille du véhicule et de son âge. Les résultats sont les distributions relatives par catégorie pour les paramètres comme la cylindrée et le poids pour la fl otte de véhicules. 2.4 Croissance du parc automobile Dès que l on a une largeur de bande pour le futur parc, le produit de l impôt sur les voitures automobiles pour l année concernée se laisse calculer au moyen de la distribution relative de la fl otte de véhicules en fonction des catégories pertinentes. Année Scénario Valeur émissions CO 2 [g CO 2 / km] Poids à vide [kg] Motorisation rel. [kw / t] «BAU» «CH-130 g» «130 g» «BAU» «CH-130 g» «130 g» '503 1'415 1' «BAU» «CH-130 g» «130 g» «BAU» «CH-130 g» «130 g» '548 1'388 1' «BAU» «CH-130 g» «130 g» «BAU» «CH-130 g» «130 g» '636 1'333 1' Taux de diminution annuels par scénario pour la valeur g CO 2 / km, le poids à vide et la motorisation relative

11 11 3 Résultats concernant les nouvelles immatriculations Dans le scénario «130 g», les nouvelles immatriculations de VT se présentent comme suit en. Les résultats détaillés se trouvent en annexe '000 1'500 2'000 2' '000 1'500 2'000 2'500 1'000 1'500 2'000 2'500 3'000 Les nouvelles immatriculations de VT en Suisse dans le scénario «130 g», année Distribution relative des facteurs techniques

12 12 4 Resultats concernant le parc de véhicules Dans le scénario «130 g» en, la flotte de véhicules se présente comme suit. En annexe se trouvent les résultats des trois scénarios '000 1'500 2'000 2' '000 1'500 2'000 2'500 1'000 1'500 2'000 2'500 3'000 La flotte de VT en Suisse dans le scénario «130 g», année Distribution relative de facteurs techniques

13 13 5 Croissance du parc de véhicules Pour l estimation de futurs produits de l impôt sur les voitures automobiles, non seulement le développement des nouvelles immatriculations et le renouvellement de la fl otte sont importants, mais aussi une éventuelle augmentation de la fl otte de voitures automobiles. Outre la progression de la population résidante, l augmentation de la prospérité est le deuxième facteur moteur. La population résidante permanente de la Suisse s accroît. L OFS a développé trois scénarios à cet effet. La population augmente de 7.83 millions (année ) à 8.00 millions ou 8.70 millions en fonction du scénario; l estimation est de 8.36 millions pour le scénario «moyen». On peut présumer qu une telle augmentation de la population s exprime directement par une augmentation de la fl otte de véhicules. L augmentation annuelle du PIB réel (par habitant) s est réduite. Alors qu après la seconde guerre mondiale jusqu en 1973 on observait une augmentation du PIB de en moyenne, la période qui suivit jusqu en l an 2000 fut marquée par des taux d augmentation d environ 1. en moyenne. Pour la décennie le secrétariat d état à l économie part du principe d un taux de seulement (scénario «PIB trend») en La crise fi nancière et économique mondiale suggère d observer un scénario avec 0. («PIB bas»). L illustration montre l évolution des nouvelles immatriculations annuelles de VT. Elles sont consistantes avec une augmentation de la fl otte de véhicules de 10 à 1 jusqu en et de 20 à 3 jusqu en.

14 14 350' ' ' ' '000 Nombre des nouvelles immatriculations par année dans le passé et pronostiquées pour l avenir

15 15 6 Digression sur la mobilité électrique Combien de véhicules électriques seront en circulation sur les routes suisses? On ne pourra pas l apprécier de façon fi able avant quelques années. Jusqu en 2015 les véhicules électriques n auront qu une infl uence marginale. Ils seront concurrencés par des alternatives comme les hybrides plug-in, les voitures hybrides «normales» ainsi que des voitures très effi caces avec un moteur à combustion normal. Dans de nombreux cantons les véhicules électriques ne paient que de très faibles impôts sur les voitures automobiles depuis les années 90. Pour la pénétration de marché des véhicules électriques, nous montrons les scénarios «élevé» et «moyen». D importants facteurs d infl uence sont les suivants: Le segment de marché des microvoitures et des petites voitures augmentera, dans ce segment il s agit surtout d un entraînement par batteries électriques. Si en encore 5 des nouvelles immatriculations de VT intervenaient dans un foyer à plusieurs voitures, il pourrait s agir en de 6. Les foyers à plusieurs voitures achètent plutôt une voiture électrique, car il reste une voiture conventionnelle disponible avec autonomie élevée. En l an 50'000 («scénario moyen») à 100'000 («scénario élevé») voitures électriques seraient immatriculées. Ce chiffre ne comprend pas les hybrides plug-in ni les hybrides en série («Range Extender»). Le scénario «élevé» est à la limite supérieure car on peut douter que davantage de véhicules électriques seraient livrables pour le marché suisse (surtout à partir de 2017). Déjà le scénario «moyen» est à désigner d optimiste car d autres pays encouragent l achat de voitures électriques par des primes et pourraient saturer l offre déjà assez restreinte jusqu en.

16 16 Scénario «élevé» Flotte totale VT (millions) Nouvelles immatriculations (millions) Total VE '433 2'998 6'27213'12327'45457'439 % des nouvelles immatriculations Les véhicules électriques: scénario «élevé» Pénétration du marché de à Scénario «moyen» Flotte totale VT (millions) Nouvelles immatriculations (millions) Total VE '499 3'136 6'56113'72728'719 % des nouvelles immatriculations Les véhicules électriques: scénario «moyen» Pénétration du marché de à

17 17 Annexe

18 18

19 19 Annexe I: résultats des nouvelles immatriculations g CO 2 / km <70 <80 <90 <100 <110 <120 <130 <140 <150 <160 <170 <180 <190 <200 <210 < g CO 2 / km <70 <80 <90 <100 <110 <120 <130 <140 <150 <160 <170 <180 <190 <200 <210 < g CO 2 / km <70 <80 <90 <100 <110 <120 <130 <140 <150 <160 <170 <180 <190 <200 <210 < Scénario «BAU» Nouvelles immatriculations de VT en fonction des catégories de g CO 2 / km Scénario «CH-130 g» Nouvelles immatriculations de VT en fonction des catégories de g CO 2 / km Scénario «130 g» Nouvelles immatriculations de VT en fonction des catégories de g CO 2 / km

20 20 Cylindrée <800 <900 <1'000 <1'100 <1'200 <1'300 <1'400 <1'500 <1'600 <1'700 <1'800 <1'900 <2'000 <2'100 <2'200 <2'300 2' kw <50 <60 <70 <80 <90 <100 <110 <120 <130 <140 <150 <160 <170 <180 <190 < Poids total <1'200 <1'300 <1'400 <1'500 <1'600 <1'700 <1'800 <1'900 <2'000 <2'100 <2'200 <2'300 <2'400 <2'500 <2'600 <2'700 2' Scénario «BAU» Flotte de VT, en fonction des catégories de puissance normalisée Scénario «BAU» Flotte de VT, en fonction des catégories de cylindrée Scénario «BAU» Flotte de VT, en fonction des catégories de poids total Annexe II: résultats concernant le parc de véhicules

21 21 Cylindrée <800 <900 <1'000 <1'100 <1'200 <1'300 <1'400 <1'500 <1'600 <1'700 <1'800 <1'900 <2'000 <2'100 <2'200 <2'300 2' kw <50 <60 <70 <80 <90 <100 <110 <120 <130 <140 <150 <160 <170 <180 <190 < Poids total <1'200 <1'300 <1'400 <1'500 <1'600 <1'700 <1'800 <1'900 <2'000 <2'100 <2'200 <2'300 <2'400 <2'500 <2'600 <2'700 2' Scénario «CH-130 g» Flotte de VT, en fonction des catégories de puissance Scénario «CH-130 g» Flotte de VT, en fonction des catégories de cylindrée Scénario «CH-130 g» Flotte de VT, en fonction des catégories de poids total

22 22 Cylindrée <800 <900 <1'000 <1'100 <1'200 <1'300 <1'400 <1'500 <1'600 <1'700 <1'800 <1'900 <2'000 <2'100 <2'200 <2'300 2' kw <50 <60 <70 <80 <90 <100 <110 <120 <130 <140 <150 <160 <170 <180 <190 < Poids total <1'200 <1'300 <1'400 <1'500 <1'600 <1'700 <1'800 <1'900 <2'000 <2'100 <2'200 <2'300 <2'400 <2'500 <2'600 <2'700 2' Scénario «130 g» Flotte de VT, en fonction des catégories de puissance Scénario «130 g» Flotte de VT, en fonction des catégories de cylindrée Scénario «130 g» Flotte de VT, en fonction des catégories de poids total

23 23 Bibliographie et liens Bibliographie asa (2011): Développement futur des nouvelles immatriculations de voitures de tourisme en Suisse. Scénarios pour l évolution de la consommation de carburant, les émissions de CO 2, le poids à vide et poids total, la cylindrée et la puissance jusqu en rapport fi nal. OFS (): Les scénarios de l évolution de la population de la Suisse de Haan P. (2009): CO 2 -Emissionen der PW-Neuzulassungen der Schweiz: Orientierung an der EU. asa (2007): Modèle de rabais pour la taxe cantonale sur les véhicules automobiles pour la promotion de voitures effi cientes en matière d énergie et d environnement. de Haan P., Mueller M.G., Peters A., Hauser A. (2007): Lenkungsabgaben zur Senkung des CO 2 -Ausstosses der PKW-Neuzulassungen: Hintergrund, Mechanismen, Prognosen Schlussbericht. Liens Actualités Indicateurs et statistiques Statistiques Publications infotech Catalogue de consommation EcoMobiListe Voitures Liste des véhicules

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