IMPRIMERIE, LIBRAIRIE, PRESSE



Documents pareils
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL

CRÉATION d une ASSOCIATION

DÉCLARATION DE LA LISTE DES ASSOCIATIONS MEMBRES

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt ( )

VOTRE ACTIVITE. Le vendeur colporteur de presse a un statut spécifique, tant sur le plan social et administratif, que sur le plan fiscal.

256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)

Code du Patrimoine. Loi du 15 juillet Décembre Archives courantes

Élections municipales de Communes de moins de 1000 habitants

FORMULAIRE DE DEMANDE DE LICENCE D AGENCE DE VOYAGES

Les mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :

CENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER. S e s s i o n

DEMANDE D EXPLOITATION D UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT DE TAXI (ADS)

Décret du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France

TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS. Janvier 2008

CIRCULAIRE AD DU 20 OCTOBRE

LE DELEGUE INTERMINISTERIEL A LA SECURITE ROUTIERE A MESDAMES ET MESSIEURS LES PREFETS MONSIEUR LE PREFET DE POLICE

CREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI

CRÉATION d'une ASSOCIATION

Circulaire du 13 avril 2006 relative aux ventes au déballage

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat

NOTICE EXPLICATIVE. relative au cerfa n 14880*01. Contrôle médical de l aptitude à la conduite des conducteurs et des candidats au permis de conduire

4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction

2 PP. Contributions directes

Journal Officiel de la République Tunisienne 10 septembre 2013 N 73. Page 2634

La création d'une association est une démarche relativement simple qui nécessite cependant le respect de certaines procédures.

RENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC

MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS.

MAISON DES ASSOCIATIONS

I L ATTRIBUTION DE DIPLOMES D HONNEUR DE PORTE-DRAPEAU

DEMANDE D AGRÉMENT D EXPLOITATION D UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, À TITRE ONÉREUX, DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE

... Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

QUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES

Prestations supplémentaires ou alternatives : non

AJ/13 ARCHIVES DU THÉÂTRE NATIONAL DE L OPÉRA

RECUEIL DE LEGISLATION. S o m m a i r e INTERMEDIAIRES D ASSURANCES ET DE REASSURANCES

MANDAT DE GESTION IMMOBILIERE

Lcommunales. es archives

1. Décret exécutif n du 20 Janvier 2009, modifié et complété, fixant la réglementation relative à l'exercice de la profession d'agent

BULLETIN D ADHESION SLA SL00 SMART LIGHITING ALLIANCE. Association Loi , place Antigone, Parc de la BAOU SANARY / MER

Tableau d archivage des EPLE

Répertoire numérique de la sous-série 176 J

I. RESSORTISSANT ETRANGER QUI SOUHAITE RESIDER EN FRANCE II. RESSORTISSANT ETRANGER QUI NE SOUHAITE PAS RESIDER EN FRANCE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

LES CONDITIONS D EXERCICE DE LA POLICE DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC PREALABLE

DELIBERATION N DU 28 JUILLET 2014 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DU

Taux de TVA. Mise à jour le 01/01/2014.

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage

1 - Les bonnes règles du classement des documents papier

Charte d éthique de la vidéosurveillance

Annexe 6 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par chaque candidat

Tenue des registres des actes administratifs

CONTRAT DE SYNDIC N : COPROPRIÉTÉ

CONVENTION PORTANT SUR L INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D OCCUPATION ET D UTILISATION DU SOL

CONCOURS EXTERNE DE SECRETAIRES D ADMINISTRATION DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS. ouvert au titre de l année 2008

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives

DÉCLARATION DE LA LISTE DES PERSONNES CHARGÉES DE L ADMINISTRATION D'UNE ASSOCIATION

MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES

Règlement de la consultation

CONSERVATION DES DOCUMENTS :

DEMANDES D'AUTORISATION / D'AGREMENT DES SOCIETES / DIRIGEANTS QUI EXERCENT DEJA DES ACTIVITES DE SECURITE PRIVEE

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE

R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS - SPORTS - TOURISME 2R : AFFAIRES CULTURELLES

CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES FOURRIERES

Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES

DEMANDES D AUTORISATION - D AGRÉMENT DES SOCIÉTÉS - DIRIGEANTS QUI EXERCENT DÉJÀ DES ACTIVITÉS PRIVÉES DE SÉCURITÉ

Immatriculation d une société commerciale au RCS

L archivage dans les collectivités Les éliminations : mode d emploi

Objet du marché : Location et entretien de vêtements de travail pour les agents du service technique de la ville de Caudebec en Caux

de la consultation «innover et simplifier avec les agents publics»

Forum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations

Rappel chronologique. Projet de loi présenté au Conseil des ministres du 26 juin Loi votée les 20 et 21 février 2014.

Présentation du fonds de dotation

DEMANDE DE CHANGEMENT DE STATUT EN CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE «COMMERCANT, ARTISAN OU INDUSTRIEL»

ASSOCIATION NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS DE RESERVE DE L ARMÉE DE L AIR

RECUEIL DE LEGISLATION. A N août S o m m a i r e MISE SUR LE MARCHÉ DES DÉTERGENTS

MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU

SERVICE DE L EXERCICE PROFESSIONNEL

Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE

Inrap / Procédures réglementaires

TOUS SAVOIR POUR CRÉER SON ASSOCIATION

CNAFC CONSOMMATEURS. Entraide et vie quotidienne des familles Informer - Conseiller Concilier

APPEL A PROJETS du Conseil Régional de Lorraine «TECHNOLOGIES NUMERIQUES POUR LES NOUVEAUX USAGES DE L IMAGE»

Ce dossier est constitué d un ensemble de pièces justificatives décrites dans les deux tableaux ci-annexés.

Après examen par le conseil des ministres réuni le 8 ramadan 1417 (17 janvier 1997),

Direction départementale des territoires NOTE DE PROCEDURE A DESTINATION DES SERVICES INSTRUCTEURS OU SECRETARIATS DE MAIRIE

Déclaration d'un mandataire financier (personne physique)

Information de l acquéreur ou du locataire. Obligations du vendeur ou du bailleur

STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION

Les différents types de sociétés commerciales reconnus au Maroc sont :

INTRO : Réglementation. La Vidéo surveillance

INSTRUCTION PERMANENTE RELATIVE AUX MACHINES A VOTER. Le Ministre de l intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 9 du 19 février PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 6

ARRETE NOR: EQUS A. Version consolidée au 27 mars 2015

PREFET DU BAS-RHIN. Le Préfet de la Région Alsace, Préfet du Bas-Rhin,

Quels montages juridiques pour les projets citoyens d énergies renouvelables? AIX-EN-PROVENCE 23 avril 2015

Prestations supplémentaires ou alternatives : non N Désignation du lot

Charte de nommage du «.tn»

Transcription:

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE 2 T IMPRIMERIE, LIBRAIRIE, PRESSE Répertoire numérique Etabli par Philippe LOY, secrétaire de documentation Et publié sous la direction de Nicolas DOHRMANN, conservateur du patrimoine, de Joseph SCHMAUCH, conservateur du patrimoine. Directeur des Archives départementales de la Creuse. Archives départementales de la Creuse, Guéret, 2007

2T 1-2 FONDS DE LA PREFECTURE Affaires générales IMPRIMERIE, LIBRAIRIE 1814-1926 1 Réglementation : textes législatifs, circulaires, instructions, correspondance (1814-1926) 2T 3-9 2 Contrôle et surveillance.- Inspecteur de l imprimerie et de la librairie : correspondance (1814-1815). Publications interdites : arrêté du ministre de l instruction publique et des cultes, correspondance (1816-1852). Etats des imprimeurs, libraires, cabinets de lecture : circulaires, instructions, états statistiques et nominatifs, tableaux, correspondance (1818-1887) (1814-1887) Dossiers individuels des imprimeurs, libraires, imprimeurs-libraires, détenteurs de presses autographiques 3-5 Imprimeurs et imprimeurs-libraires 3 Dossiers constitués sous le régime de la loi du 5 février 1810 (ordre alphabétique des candidats).- Instruction des demandes de délivrance de brevets, autorisations d exercice, régularisation des successions, transferts : correspondance, certificats de bonnes vie et mœurs, extrait d acte d état-civil (1815-1859) 4 Dossiers constitués sous le régime du décret du 10 septembre 1870 (ordre alphabétique des candidats).- Déclarations d ouverture : correspondance (1871-1880) 5 Candidats guérétois à l obtention d un brevet d imprimeur hors du département : correspondance (1834-1853) 6-8 Libraires 6 Dossiers constitués sous le régime de la loi du 5 février 1810 (ordre alphabétique des candidats).- Instruction des demandes de délivrance de brevets, autorisations d exercice, régularisation des successions, transferts : correspondance, certificats de bonnes vie et mœurs, extrait d acte d état-civil, brevet de libraire, listes d ouvrages vendus, 1815-1881

inventaire et procès-verbal de saisie d ouvrages contrefaits (1818-1870) 7 Dossiers constitués sous le régime du décret du 10 septembre 1870 (ordre alphabétique des candidats).- Déclarations d ouverture : correspondance, copie de brevet, certificat de bonnes vie et mœurs (1870-1880) 8 Dossier constitué sous le régime de la loi du 29 juillet 1881.- Déclaration d ouverture : correspondance (1881) 9 Détenteurs de presses autographiques, autorisations individuelles : correspondance, arrêtés du préfet, spécimen de publication (1848-1869) PRESSE 2T 10-15 Affaires générales 1814-1938 10 Réglementation : textes législatifs, circulaires, instructions, notes, arrêté préfectoral, correspondance, affiche (1814-1938) 11 Enquêtes, statistiques concernant les journaux politiques et non politiques ainsi que les publications périodiques : circulaires, états, listes, correspondance (1815-1926) 12 Etat numérique des journaux nationaux et locaux distribués par la poste dans le département : circulaire, correspondance, listes par bureaux (circulaire du 22 août 1832) (1832-1879) 13 Enquêtes sur la situation de la presse périodique accueillant les annonces judiciaires et légales, désignation des journaux attributaires : circulaires ministérielles, arrêtés du préfet, listes d abonnés, procès-verbal de gendarmerie, correspondance, exemplaire de Journaux de France (1841-1938) 14 Rapports d analyse de la presse départementale fournis par le préfet au ministère de l intérieur (circulaires des 10 juin 1854, 3 et 14 mars 1859) (1854-1859)

15 Résumés des journaux de l étranger, de Paris et des départements par le ministère de l intérieur (1859) 2T 16-17 Dossiers des journaux et publications périodiques du département. An XI-1930 Déclarations de publication par les gérants ou propriétaires d entreprises de presse, cautionnement, abonnements, subventions, normes de présentation, envois en don, échanges, contrôle de l information et des opinions émises : arrêtés, circulaires, correspondance, attestations de déclaration et de cautionnement, extraits des registres d état civil et des délibérations des conseils municipaux, listes d abonnés, bulletins de souscription, mémoire, affiche. 16 Journaux : l Abeille de la Creuse (1841-1881), l Abeille de la Creuse, organe de l appel au peuple (1875-1876), l Album de la Creuse (1827-1845), l Annonciateur de la Creuse (1838-1882), le Chercheur (1841-1878), le Conciliateur de la Creuse (1851-1872), Courrier de la Creuse 1 (1839), Courrier de la Creuse 2 (1871-1892), la Creuse républicaine (1872-1879), la Démocratie creusoise (1882), l Echo de la Creuse (1832-1872), Feuille d affiches, annonces et avis divers de l arrondissement d Aubusson (1825), Journal du département de la Creuse (1807-1816), le Marchois (1927-1930), le Mémorial de la Creuse (1841-1876), le Patriote creusois (1877-1878), le Républicain 3 (1885), le Républicain 4 (1893) (1807-1930) 17 Publications périodiques : Annuaire du département de la Creuse (An XI-1868), Bulletin de correspondance de la Société des Sciences Naturelles et Archéologiques de la Creuse (1893), l Echo bibliographique (1879), Felletin. Annales d un collège chrétien (1878-1881), le Parterre de Notre-Dame de la première communion 5 (1877-1880) (an XI-1893) 1 Publié par le Sieur Bouyet. 2 Publié par les Sieurs Richet puis Cler. 3 Publié à Guéret. 4 Publié à Bourganeuf par H. Boutin. 5 Petit séminaire de Felletin.

DEPOT LEGAL 2T 18 Réglementation : textes législatifs, circulaires, instructions, notes, formulaires, correspondance. 1815-1937 2T 19 2T 20 2T 21 Dépôt légal des publications du département dans les administrations destinataires (ministères de l intérieur, de l instruction publique, des pensions, préfecture de la Creuse, Bibliothèque royale, impériale puis nationale) : correspondance avec les imprimeurs, maires, sous-préfets et ministères, bulletins de dépôt, spécimens, lettres de transmission, accusés de réception. 1814-1839 Régie du dépôt légal : arrêtés de nomination des agents locaux et correspondance. 1925-1934 Etats de transmission des écrits périodiques et non périodiques. 1844-1865 2T 22 Etats des écrits non périodiques (états A). 1867-1939 2T 23-24 2T 25-26 2T 27* 23 24 25 26 Etats des écrits périodiques et publications paraissant par livraisons (états B). 1865-1939 1865 1891 1891 1939 Déclarations d intention d imprimer et de dépôt effectuées par les imprimeurs, demandes d autorisation d imprimer par les auteurs : correspondance, bulletins de dépôt, spécimen. 1829-1897 A B (1829-1887) D R (1839-1897) Déclarations d intention d imprimer : registres d inscription. 1842-1877 COLPORTAGE 2T 28 Réglementation : circulaires, instructions, correspondance, spécimen d autorisation et de catalogue de livres. 1844-1856 2T 29 Etats des déclarations de colportage (dont listes de

vendeurs de journaux ambulants et sédentaires), tableaux de personnes autorisées, correspondance. 1849-1936 2T 30 2T 31-32 31 32 Catalogues d ouvrages, almanachs, de journaux littéraires, gravures, d estampes, de lithographies, d images autorisées et catalogues d œuvres musicales interdites adressés aux préfets par le ministère de la police générale puis de l intérieur. 1852-1863 Dossiers individuels des colporteurs : arrêtés du préfet, correspondance, enquêtes de moralité, certificat de bonnes vie et mœurs, rapports de gendarmerie, récépissés de colportage, exemplaire de journal colporté. 1849-1939 A K (1849-1939) L W et dossiers communs à plusieurs colporteurs (1849-1939).

TABLEAU DE CORRESPONDANCE Anciennes cotes Nouvelles cotes M sup. 1001 2T 28-29, 31-32 T0 31 2T 10-11, 18-19 T0 32 2T 18, 20, 22, 24, 26 T0 43 2T 11 T0 44 2T 16-19 T0 90 2T 2, 18-20, 22, 24 139 T 1 2T 1, 10, 18 139 T 2 2T 19 139 T 3 2T 12 139 T 4 2T 13 139 T 5 2T 11 139 T 6 2T 11 139 T 7 2T 14 139 T 8 2T 14 139 T 9 2T 15 139 T 10 2T 9 139 T 11 2T 16 139 T 12 2T 16 139 T 13 2T 16 139 T 14 2T 16 139 T 15 2T 16 139 T 16 2T 16 139 T 17 2T 16 139 T 18 2T 16 139 T 19 2T 16 139 T 20 2T 16 139 T 21 2T 16 139 T 22 2T 16 139 T 23 2T 16 139 T 24 2T 17 139 T 25 2T 17 139 T 26 2T 17 140 T 1 2T 17 168 T 1 2T 1, 2, 6 168 T 2 2T 2 168 T 3 2T 2 168 T 4 2T 1 168 T 5 2T 2 169 T 1 2T 6 169 T 2 2T 3, 6 169 T 3 2T 6 169 T 4 2T 6 169 T 5 2T 3, 6 169 T 6 2T 3, 6

169 T 7 2T 3, 6 169 T 8 2T 6 169 T 9 2T 6 169 T 10 2T 6 169 T 11 2T 6 169 T 12 2T 6 169 T 13 2T 6 169 T 14 2T 3, 6 169 T 15 2T 6 169 T 16 2T 5 170 T 1 2T 4, 7-8 171 T 1 2T 28 171 T 2 2T 30 171 T 3 2T 6, 28-29, 31-32 177 T 1 2T 18-19 177 T 2 2T 18-19, 27 177 T 3 2T 18-19, 21-24 178 T 1 2T 25 178 T 2 2T 26 178 T 3 2T 25-26 178 T 4 2T 26 178 T 5 2T 26 178 T 6 2T 25 178 T 7 2T 26 178 T 8 2T 26 178 T 9 2T 25-26 179 T 1 Non retrouvé 179 T 2 2T 27 179 T 3 2T 27 179 T 4 2T 27 179 T 5 2T 27 179 T 6 2T 27 976 W 590 2T 1, 10, 13, 16, 18-19