Recueil des actes administratifs de la préfecture de Rhône-Alpes 25 juin 2015 PRÉFECTURE DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMÉRO SPÉCIAL DU 25 juin 2015 Le recueil des actes administratifs peut-être consulté sur notre site Internet : http:/www.rhone.gouv.fr Les textes publiés peuvent être consultés dans leur intégralité auprès des différents services concernés Secrétariat général pour les affaires régionales du Rhône-Alpes 33, rue Moncey - 69003 LYON Adresse postale : 106, rue Pierre Corneille 69419 LYON 03 Téléphone (standa rd de la préfecture) : 04 72 61 60 60 Fax : 04 78 60 41 37 Site dans l internet : http://www.rhone.gouv.fr 1
Recueil des actes administratifs de la préfecture de Rhône-Alpes 25 juin 2015 ACADÉMIE DE GRENOBLE - Arrêté rectoral n DEC4-XIII-2015-287 du 22 juin 2015 portant organisation du jury de délibération du baccalauréat technologique... - Arrêté rectoral n DEC 5/XIII /15 /274 du 25 juin 2015 portant organisation du jury de délibération du BEP «métiers des services administratifs»... - Arrêté rectoral n DEC 5 /XIII/15/275 du 25 juin 2015 portant organisation du jury de délibération de la filière «vente»... - Arrêté rectoral n DEC 5 /XIII/15/276 du 25 juin 2015 portant organisation du jury de délibération du CAP «agent de sécurité»... - Arrêté rectoral n DEC 5 /XIII/15/277 du 25 juin 2015 portant organisation du jury de délibération des CAP et BEP «APR et hygiène»... - Arrêté rectoral n DEC 5 /XIII/15/278 du 25 juin 2015 portant organisation du jury de délibération de la filière «logistique - transport»... AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ - Arrêté n 2015-1073 du 1/6/2015 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier d ALBERTVILLE-MOUTIERS (département de la Savoie)... - Arrêté n 2015-1075 du 1/6/2015 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de JOYEUSE (département de l Ardèche)... - Arrêté n 2015-1451 du 1/6/2015 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de VILLENEUVE-DE-BERG (département de l Ardèche)... - Arrêté n 2015-1452 du 1/6/2015 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (département de la Savoie)... - Arrêté n 2015-1453 du 1/6/2015 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier Élisée Charra à LAMASTRE (département de l Ardèche)... Arrêté n 2015-1463 du 1/6/2015 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier Fernand Lafond au CHEYLARD (département de l Ardèche)... - Arrêté n 2015-1464 du 1/6/2015 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier Léopold Ollier aux VANS (département de l Ardèche)... - Arrêté n 2015-1465 du 1/6/2015 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de SERRIÈRES (département de l Ardèche)... - Arrêté n 2015-1466 du 1/6/2015 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de SAINT-FÉLICIEN (département de l Ardèche)... - Arrêté n 2015-1474 du 1/6/2015 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de CREST (département de la Drôme)... - Arrêté n 2015-1475 du 1/6/2015 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de DIE (département de la Drôme)... - Arrêté n 2015-1476 du 1/6/2015 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de BUIS-LES-BARONNIES (département de la Drôme)... - Arrêté n 2015-1477 du 1/6/2015 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de NYONS (département de la Drôme)... - Arrêté n 2015-1478 du 1/6/2015 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de DIEULEFIT (département de la Drôme)... - Arrêté n 2015-1480 du 28/5/2015 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de MONTÉLIMAR (département de la Drôme)... - Arrêté n 2015-1827 du 22 juin 2015 portant transfert d'autorisation pour la gestion de 30 places du SSIAD "Ma Demeure" géré par l'association "Présence et actions avec les personnes âgées de la ville de Lyon" (PAPAVL) au 14 rue Maurice Flandin à Lyon 3e, à l'association "Centre gérontologique de coordination médico-sociale" (CGCMS) au 85 rue Tronchet à Lyon 6e, gestionnaire du SSIAD "Le Parc"... 2
RECTORAT DE GRENOBLE DIVISION DES EXAMENS ET CONCOURS Arrêté N DEC4/XIII/2015/287 ARRETE Le recteur de l académie de Grenoble, Chancelier des universités - Vu les articles à D 336-1 à D 336-48 du Code de l Education portant dispositions relatives au baccalauréat technologique, Rectorat Division des examens et concours (D.E.C) Affaire suivie par : K.Richer Téléphone : 04 76 74 76 80 Télécopie 04 56 52 46 99 Mél : Karine.richer @ac-grenoble.fr Adresse postale 7, place Bir-Hakeim CS 81065-38021 Grenoble cedex 1 Article 1 : Les délibérations des jurys du baccalauréat technologique de la session de juin 2015 auront lieu le 6 juillet 2015 pour le premier groupe et les 9 et 10 juillet pour le deuxième groupe. Article 2 : Les délibérations auront lieu dans les établissements suivants : - Lycée Gabriel FAURE TOURNON SUR RHONE (ST2S) - Lycée Xavier MALLET LE TEIL (STMG) - Lycée ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE (STMG,STI2D) - Lycée VAUCANSON GRENOBLE (STI2D) - Lycée Louise MICHEL GRENOBLE (STMG, ST2S, STL) - Lycée l EDIT ROUSSILLON (STMG) - Lycée André ARGOUGES GRENOBLE (STI2D, STL) - Lycée René DESCHAUX SASSENAGE (STI2D) - Lycée Pablo NERUDA SAINT MARTIN D HERES (STI2D) - Lycée Philibert DELORME L ISLE D ABEAU (STMG) - Lycée ITEC BOISFLEURY CORENC (STMG) - Lycée MONGE CHAMBERY (STMG, STI2D) - Lycée Gabriel FAURE ANNECY (STMG, ST2S) - Lycée Louis LACHENAL ARGONAY (STI2D) - Lycée Guillaume FICHET BONNEVILLE (STMG) Article 3 : La liste des membres de chacun des jurys est annexée au présent arrêté. Article 4 : Le secrétaire général de l académie de Grenoble est chargé de l exécution du présent arrêté. Grenoble, le 22 juin 2015 Daniel Filâtre
JURY DE DELIBERATIONS Jury : 0001 Centre de délibération: 0071351F - LPO XAVIER MALLET LE TEIL 2/30 Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - RH ET COMMUNICATION Président : CHARMETTANT HERVE Vice Président : CORNUT CHAUVINC NATHALIE ARROYAS GUILLAUME CHAREYRE-DUPRE MAGALI CHARMETTANT HERVE BOISSY D'ANGLAS ANNONAY MONTPLAISIR VALENCE UNIVERSITE PIERRE MENDES FRANC GRENOBLE HISTOIRE ET CHERAILLIER DELPHINE CLAISSE VERONIQUE LES CATALINS MONTELIMAR LES TROIS SOURCES BOURG LES VALENCE CLUZEL JEAN-BAPTISTE BOISSY D'ANGLAS ANNONAY ECONOMIE-DROIT R.H. CORNUT CHAUVINC NATHALIE COMMUNICATION (ECRIT) MONTPLAISIR VALENCE DU SACRE COEUR TOURNON SUR RHONE POULENARD EMMANUELLE POURCHAS CHRISTELE SAINT DENIS ANNONAY MANAGEMENT DES ORGANISATIONS RAJON JEAN LUC DR. GUSTAVE JAUME PIERRELATTE SARROUL CAROLINE ALAIN BORNE MONTELIMAR Jury : 0002 Centre de délibération: 0261505V - LPO ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - RH ET COMMUNICATION BELLEPAUME MAGALI BONNET JACQUELINE BRUNO NATHALIE DAVIAUD JULIAN GARABEDIAN SONIA MEJEAN LAURENCE Président : DROUILHET REMY Vice Président : BELLEPAUME MAGALI ALAIN BORNE MONTELIMAR ASTIER AUBENAS BOISSY D'ANGLAS ANNONAY LES CATALINS MONTELIMAR MARCEL GIMOND AUBENAS ZONE 26-2 MONTELIMAR ZONE 26-2 MONTELIMAR ITALIEN MANAGEMENT DES ORGANISATIONS
PAYS CHRYSTEL PEREZ MICHEL REDON EMILIE RIGAUD FRANCOIS VALENTIN JEAN-FRANCOIS 3/30 DR. GUSTAVE JAUME PIERRELATTE ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 MARCEL GIMOND AUBENAS BOISSY D'ANGLAS ANNONAY JULES FROMENT AUBENAS HISTOIRE ET ECONOMIE-DROIT Jury : 0003 Centre de délibération: 0381599G - LGT DE L'EDIT ST MAURICE L EXIL Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - RH ET COMMUNICATION Président : DEMANGE CHRISTIAN Vice Président : GAILLARD EVELYNE ARAGO PASCALE DAVAINE BRUNO DEBAT PASCALE DESSUS BERTRAND GAILLARD EVELYNE GAY PARA GABRIEL LENY ANNE-POMELINE REGAUDIE ISABELLE ROSSET FREDERIC VALLIER THIERRY ZARAGOZA STEPHANIE GALILEE VIENNE PHILIBERT DELORME L ISLE D ABEAU EMILE LOUBET VALENCE DU DAUPHINE ROMANS SUR ISERE XAVIER MALLET LE TEIL ELLA FITZGERALD ST ROMAIN EN GAL MARIE RIVIER BOURG ST ANDEOL GABRIEL FAURE TOURNON SUR RHONE XAVIER MALLET LE TEIL DU SACRE COEUR TOURNON SUR RHONE ETIENNE JEAN LAPASSAT ROMANS SUR ISERE HISTOIRE ET R.H. COMMUNICATION (ECRIT) MANAGEMENT DES ORGANISATIONS R.H. COMMUNICATION (ECRIT) ECONOMIE-DROIT Jury : 0004 Centre de délibération: 0382895R - LPO PHILIBERT DELORME L ISLE D ABEAU Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - RH ET COMMUNICATION ALLALI ALI BABELON CHRISTINE Président : RENAUT LUC Vice Président : BABELON CHRISTINE LA SAULAIE ST MARCELLIN LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 MANAGEMENT DES ORGANISATIONS R.H. COMMUNICATION (ECRIT)
BENAHMED LOUCEF COULAVIN JACQUES CUARESMA MICHEL CUCHERAT GERARD LEUPE PHILIPPE 4/30 MOUNIER VANESSA PASTORINO OLIVIA RENAUT LUC ROBERT CECILE SALLENAVE LEA LA SAULAIE ST MARCELLIN EMMANUEL MOUNIER GRENOBLE 2 ANDRE ARGOUGES GRENOBLE 2 SAINT CHARLES VIENNE L'OISELET BOURGOIN JALLIEU ELIE CARTAN LA TOUR DU PIN MARIE CURIE ECHIROLLES UNIVERSITE PIERRE MENDES FRANC GRENOBLE ITEC BOISFLEURY EUROPE LA TRONCHE L'OISELET BOURGOIN JALLIEU ECONOMIE-DROIT R.H. COMMUNICATION (ECRIT) HISTOIRE ET Jury : 0005 Centre de délibération: 0383208F - LGT PR ITEC BOISFLEURY EUROPE LA TRONCHE Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - RH ET COMMUNICATION Président : VALLEE YANNICK Vice Président : PAULIAT ODILE BENIS MELANIE CHAMPOLLION GRENOBLE 1 BERTRAND PATRICE COLMENERO LAURENCE DEBORTOLI BEATRICE KRETZSCHMAR JEAN-CLAUDE MARTIRE PATRICIA MONDON CECILE PAULIAT ODILE THORENS MICHELE VALLEE YANNICK VANDERHAEGEN CATHERINE VEYRET KARINE DU GRESIVAUDAN MEYLAN HECTOR BERLIOZ LA COTE ST ANDRE EDOUARD HERRIOT VOIRON LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 FERDINAND BUISSON VOIRON ANDRE ARGOUGES GRENOBLE 2 PIERRE DU TERRAIL PONTCHARRA EDOUARD HERRIOT VOIRON JOSEPH FOURIER GRENOBLE 9 L'OISELET BOURGOIN JALLIEU L'OISELET BOURGOIN JALLIEU HISTOIRE ET R.H. COMMUNICATION (ECRIT) ECONOMIE-DROIT
Jury : 0006 Centre de délibération: 0380034F - LGT LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - RH ET COMMUNICATION BERGER BEATRICE 5/30 BOUSSEMA BESMA HACAULT JACQUES HENTZ CATHERINE LEPAIRE NICOLE MATHON LUDOVIC MICHOUD ELISABETH PARRINELLO ELIA PRADAL PASCAL RASTELLI VALERIE RIBUOT CHRISTOPHE ROSSI CARLA CRISTINA VASQUEZ-PEREIRA JOSE-PEDRO Président : RIBUOT CHRISTOPHE Vice Président : LEPAIRE NICOLE CHARLES GABRIEL PRAVAZ LE PONT DE BEAUVOISIN ANDRE ARGOUGES GRENOBLE 2 ANDRE ARGOUGES GRENOBLE 2 ARISTIDE BERGES SEYSSINET PARISET MARIE REYNOARD VILLARD BONNOT PUPILLES DE L'AIR ST ISMIER CHAMPOLLION GRENOBLE 1 MARIE CURIE ECHIROLLES PUPILLES DE L'AIR ST ISMIER ARISTIDE BERGES SEYSSINET PARISET GALERIE DES AMPHIS ST MARTIN D HERES ARISTIDE BERGES SEYSSINET PARISET EMMANUEL MOUNIER GRENOBLE 2 R.H. COMMUNICATION (ECRIT) R.H. COMMUNICATION (ECRIT) HISTOIRE ET ALLEMAND ITALIEN Jury : 0007 Centre de délibération: 0730016W - LGT MONGE CHAMBERY Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - RH ET COMMUNICATION BAUD HELENE BIZARD SYLVAINE BOURGEAUX MARIE-JOSE CHAMBON ANNICK Président : JENCK ORIANNE Vice Président : BOURGEAUX MARIE-JOSE CHARLES BAUDELAIRE ANNECY 9 MME DE STAEL ST JULIEN EN GENEVOIS CEDE LES BRESSIS SEYNOD DU GRANIER LA RAVOIRE MANAGEMENT DES ORGANISATIONS R.H. COMMUNICATION (ECRIT) DAGHER MARIE LES BRESSIS SEYNOD DAVIGNON ELISABETH CHARLES BAUDELAIRE
DEVOUASSOUX FRANCOISE PATRITTI DENIS PAUL NADIA PESENTI MATHIAS 6/30 WASYLUK CHRISTIANE WORINGER LUC ANNECY 9 MONT BLANC RENE DAYVE PASSY MME DE STAEL ST JULIEN EN GENEVOIS CEDE DE L'ALBANAIS RUMILLY LES BRESSIS SEYNOD GABRIEL FAURE ANNECY LOUIS LACHENAL PRINGY ECONOMIE-DROIT ITALIEN ALLEMAND HISTOIRE ET R.H. COMMUNICATION (ECRIT) Jury : 0008 Centre de délibération: 0740005D - LGT GABRIEL FAURE ANNECY Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - RH ET COMMUNICATION BEVERINI SEVERINE BOUVIER EVELYNE Président : DE JONG CARMEN Vice Président : GAILLARD CHRISTINE CALART BERTHOLET EMMANUELLE COUTANT CECILE DE JONG CARMEN DENIS OLIVIER GAILLARD CHRISTINE MANDRAY ANNIE MARTIN CAMILLE MEO ROGER NOGHERO NATHALIE PALOC BORIS ROUDIER MICHELE JEAN MOULIN ALBERTVILLE MARLIOZ AIX LES BAINS AMBROISE CROIZAT MOUTIERS TARENTAISE JEAN MOULIN ALBERTVILLE UNIVERSITE CHAMBERY CHAMBERY CHARLES BAUDELAIRE ANNECY 9 GUILLAUME FICHET BONNEVILLE PAUL HEROULT ST JEAN DE MAURIENNE AMBROISE CROIZAT MOUTIERS TARENTAISE DU GRANIER LA RAVOIRE MARLIOZ AIX LES BAINS MONT BLANC RENE DAYVE PASSY LOUIS ARMAND CHAMBERY HISTOIRE ET ITALIEN MANAGEMENT DES ORGANISATIONS ALLEMAND Jury : 0009
Centre de délibération: 0740013M - LPO GUILLAUME FICHET BONNEVILLE Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - RH ET COMMUNICATION ARNAUD NATHALIE BELLICAUD GHILAINE 7/30 BLANCHARD JACKY CHAVY QUENTIN FERRARI-COLLETTI SYBILE Président : LAVAINE Emmanuelle Vice Président : RATTI CHRISTELLE JEAN MOULIN ALBERTVILLE CHARLES BAUDELAIRE ANNECY 9 JEANNE D'ARC ALBERTVILLE GABRIEL FAURE ANNECY LES BRESSIS SEYNOD MANAGEMENT DES ORGANISATIONS HISTOIRE ET ITALIEN FUSS Laetitia MFR LE VILLARET THONES GRAILLAT-MANSUY CELINE SAINTE FAMILLE LA ROCHE SUR FORON JULE JEAN-MARC JEAN MOULIN ALBERTVILLE KAUFFMANN CORINNE MARTINEAU PERRINE MARTY FLORENCE PELICAN SOPHIE RATTI CHRISTELLE VULLIET PILIERE FABIENNE JEAN MOULIN ALBERTVILLE DE L'ALBANAIS RUMILLY CHARLES PONCET CLUSES MME DE STAEL ST JULIEN EN GENEVOIS CEDE MARLIOZ AIX LES BAINS MARLIOZ AIX LES BAINS R.H. COMMUNICATION (ECRIT) ALLEMAND R.H. COMMUNICATION (ECRIT) ECONOMIE-DROIT Jury : 0021 Centre de délibération: 0071351F - LPO XAVIER MALLET LE TEIL Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - GESTION ET FINANCE Président : GENON-CATALOT DENIS Vice Président : CARON DANY ARNOD DOMINIQUE MONTPLAISIR VALENCE ECONOMIE-DROIT BOULAND PHILIPPE GABRIEL FAURE TOURNON SUR RHONE CARON DANY DU DAUPHINE ROMANS SUR ISERE GESTION ET FINANCE (ECRIT) COLLOMBET PASCAL ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 MALLEIN YANNICK ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 PAPET MARTINE MONTPLAISIR VALENCE MANAGEMENT DES ORGANISATIONS PICCOLI STEPHANIE ALGOUD - LAFFEMAS
SERIEYS MARIE TALLON BAUTISTA EMILIO VALENCE 9 LES TROIS SOURCES BOURG LES VALENCE MONTPLAISIR VALENCE Jury : 0022 8/30 Centre de délibération: 0261505V - LPO ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - GESTION ET FINANCE BENARBIA HOCINE BOURGEOIS GUILLAUME CABOCHE BRUNO CIZERON NATHALIE GANDON JEAN-CLAUDE GUIBERT LAURENT PABION SEBASTIEN RIGBY EDWIGE Président : MILLEVILLE SEBASTIEN Vice Président : GUIBERT LAURENT ALAIN BORNE MONTELIMAR ALAIN BORNE MONTELIMAR MARCEL GIMOND AUBENAS SAINT DENIS ANNONAY JULES FROMENT AUBENAS ROUMANILLE NYONS MARCEL GIMOND AUBENAS SAINT DENIS ANNONAY ECONOMIE-DROIT HISTOIRE ET ECONOMIE-DROIT GESTION ET FINANCE (ECRIT) GESTION ET FINANCE (ECRIT) Jury : 0023 Centre de délibération: 0381599G - LGT DE L'EDIT ST MAURICE L EXIL Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - GESTION ET FINANCE BARGIN NICOLAS CARRIAT DANIELLE CHAIZE ERIC FOROT ARIANE JACQUEMOUD FABIENNE MORGE MARIE-LOURDES MORISSET CECILE ANN STOFFT CORINNE Président : RAIMBAULT ELODIE Vice Président : CARRIAT DANIELLE LEONARD DE VINCI VILLEFONTAINE ALAIN BORNE MONTELIMAR VINCENT D 'INDY PRIVAS HECTOR BERLIOZ LA COTE HISTOIRE ET ST ANDRE LES TROIS SOURCES BOURG LES VALENCE DU SACRE COEUR TOURNON SUR RHONE LES TROIS SOURCES BOURG LES VALENCE VINCENT D 'INDY PRIVAS
VAS-VINCENT VIRGINIE DU DAUPHINE ROMANS SUR ISERE Jury : 0024 Centre de délibération: 0382895R - LPO PHILIBERT DELORME L ISLE D ABEAU Spécialité : SC TECHNO 9/30 MANAG GEST - GESTION ET FINANCE Président : MARIA INGRID Vice Président : BARBIER CHANTAL BARBIER CHANTAL BOARINI SERGE CLANCY NATALIE ARISTIDE BERGES SEYSSINET PARISET L'OISELET BOURGOIN JALLIEU GALILEE VIENNE GESTION ET FINANCE (ECRIT) FAYARD HELENE FOUQUEREAU MATTHIEU ICETA OLIVIER INGRASSIA LASSUS CORINE LEMOINE MALVINA MARIE-CALVETTI VALERIA VERDU PHILIPPE VILLAIN VALERIE PORTES DE L'OISANS VIZILLE ANDRE ARGOUGES GRENOBLE 2 PIERRE DU TERRAIL PONTCHARRA ECONOMIE-DROIT ZONE 38-2 VOIRON ZONE 38- MANAGEMENT DES 2 VOIRON ORGANISATIONS NOTRE DAME DES VICTOIRES VOIRON PIERRE BEGHIN MOIRANS ELLA FITZGERALD ST ROMAIN EN GAL MARIE REYNOARD VILLARD BONNOT ITALIEN HISTOIRE ET Jury : 0025 Centre de délibération: 0383208F - LGT PR ITEC BOISFLEURY EUROPE LA TRONCHE Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - GESTION ET FINANCE CLAUDEPIERRE BERNARD GUILLOT NADINE MYARD DIDIER OUATTARA SALIFOU PARRIAUX MAEVA PETITJEAN LISA Président : ALBRIEUX MIREILLE Vice Président : PHILIBERT SYLVIE LA SAULAIE ST MARCELLIN GESTION ET FINANCE (ECRIT) LOUISE MICHEL GRENOBLE MANAGEMENT DES 2 ORGANISATIONS PIERRE TERMIER GRENOBLE 1 ZONE 38-3 BOURGOIN JALLIEU ZONE 38-3 BOURGOIN JALLIEU PABLO NERUDA ST MARTIN D HERES PHILIBERT DELORME L ISLE D ABEAU
PHILIBERT SYLVIE CAMILLE COROT MORESTEL ROBERT FLORENCE LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 ROUX JEAN-PIERRE LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 HISTOIRE ET SICOLI MARIE PHILIBERT DELORME L ISLE D ABEAU ZERBIB CLERGET ILAN L'OISELET BOURGOIN JALLIEU 10/30 Jury : 0026 Centre de délibération: 0380034F - LGT LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - GESTION ET FINANCE BARDOU LIONEL CASSET BLANDINE CURT-PATAT BERNARD DI TORO GARBIS FONTANET MARIE-CHRISTINE FOULC JEAN-NUMA GAZON CATHERINE LAPORTE KARINE MANTELIN CELINE MEYNIAC JEAN-PIERRE TOMIO NATHALIE Président : FOULC JEAN- NUMA Vice Président : BARDOU LIONEL EMMANUEL MOUNIER GRENOBLE 2 MARIE REYNOARD VILLARD BONNOT EMMANUEL MOUNIER GRENOBLE 2 ANDRE ARGOUGES GRENOBLE 2 UNITÉ SOINS ETUDES GRÉSIVAUDAN LA TRONCHE JOSEPH FOURIER GRENOBLE 9 MARIE CURIE ECHIROLLES L'OISELET BOURGOIN JALLIEU VAUCANSON GRENOBLE 2 MARIE CURIE ECHIROLLES LES EAUX CLAIRES GRENOBLE GESTION ET FINANCE (ECRIT) MANAGEMENT DES ORGANISATIONS ITALIEN ECONOMIE-DROIT GESTION ET FINANCE (ECRIT) HISTOIRE ET Jury : 0027 Centre de délibération: 0730016W - LGT MONGE CHAMBERY Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - GESTION ET FINANCE Président : BAUP STEPHANE Vice Président : LEBAS BENEDICTE BAUJOT CAROLINE COURTEILLE HERMANN GOURGUES EMILIE CHARLES BAUDELAIRE ANNECY 9 CHARLES BAUDELAIRE ANNECY 9 LOUIS LACHENAL PRINGY
JIGUET-JIGLAIRAZ JOCELYNE LEBAS BENEDICTE DES GLIERES ANNEMASSE DES GLIERES ANNEMASSE ORTOLLAND AGNES LES BRESSIS SEYNOD HISTOIRE ET ROBERT LYDIE MONGE CHAMBERY DU GRANIER LA RAVOIRE THERET CHARLES 11/30 SAINTE FAMILLE LA ROCHE GESTION ET THOMAS GERALDINE SUR FORON FINANCE (ECRIT) SAINT MICHEL ANNECY VIRET VERONIQUE Jury : 0028 Centre de délibération: 0740005D - LGT GABRIEL FAURE ANNECY Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - GESTION ET FINANCE Président : VUILLEMIN PASCAL Vice Président : BARTHELEMY JEAN- CLAUDE AZOUAGH IOANNA MONGE CHAMBERY BARTHELEMY JEAN-CLAUDE PAUL HEROULT ST JEAN DE MAURIENNE GESTION ET FINANCE (ECRIT) BERGER LAZA DU GRANIER LA RAVOIRE ECONOMIE-DROIT BERTRAND FLORENCE SAINT AMBROISE CHAMBERY HISTOIRE ET MANIFICAT DOMINIQUE DU GRANIER LA RAVOIRE GESTION ET FINANCE (ECRIT) MEO ROGER DU GRANIER LA RAVOIRE DES GLIERES ANNEMASSE NUSBAUMER REGINE PAUGAM CATHERINE PELLEGRIN BAPTISTE POURQUIER SOLVEIG SUAREZ NICOLAS DU GRANIER LA RAVOIRE GUILLAUME FICHET BONNEVILLE LOUIS LACHENAL PRINGY JEAN MOULIN ALBERTVILLE ALLEMAND MANAGEMENT DES ORGANISATIONS Jury : 0029 Centre de délibération: 0740013M - LPO GUILLAUME FICHET BONNEVILLE Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - GESTION ET FINANCE Président : ARTILLAN PHILIPPE Vice Président : KHALIDY MOHAMMED
BOUVIER BERNARD CADOUX DOMINIQUE CHAPUIS ANNE-MARIE DE L'ALBANAIS RUMILLY LOUIS LACHENAL PRINGY SAINT AMBROISE CHAMBERY MANAGEMENT DES ORGANISATIONS DROGUET PAUL MONGE CHAMBERY GENTRIC ANNE-MARIE LES BRESSIS SEYNOD 12/30 JEAN MOULIN ALBERTVILLE GESTION ET KHALIDY MOHAMMED FINANCE (ECRIT) MME DE STAEL ST JULIEN EN GESTION ET LEBLANC NATHALIE GENEVOIS CEDE FINANCE (ECRIT) DU GRANIER LA RAVOIRE MASSON SYLVIE SAINT JOSEPH SALLANCHES HISTOIRE ET REY CHRISTELLE DE L'ALBANAIS RUMILLY ROMEO FRANCESCO ITALIEN ZIVIC SANDRA MONGE CHAMBERY ECONOMIE-DROIT Jury : 0031 Centre de délibération: 0071351F - LPO XAVIER MALLET LE TEIL Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - MERCATIQUE Président : BIANCO MARYSE Vice Président : CUBIZOLLES KARINE BETBEDER SOPHIE LE CHEYLARD LE CHEYLARD BIDQUI JOCELYNE GABRIEL FAURE TOURNON SUR RHONE BOCQUERAZ GENEVIEVE ELLA FITZGERALD ST ROMAIN EN GAL ECONOMIE-DROIT CADDET CLAUDE GABRIEL FAURE TOURNON SUR RHONE HISTOIRE ET CUBIZOLLES KARINE ELLA FITZGERALD ST ROMAIN EN GAL MERCATIQUE (MARKETING) ECRIT GANET CHRISTOPHE DU DAUPHINE ROMANS SUR ISERE MAURA KARINE MIVIELLE ISABELLE PASCU TANIA PESTRE LAURENT PINEDE MARION TERNANT ARNAUD DU DAUPHINE ROMANS SUR ISERE ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 BOISSY D'ANGLAS ANNONAY ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 GERARD GAUD BOURG LES VALENCE GABRIEL FAURE TOURNON SUR RHONE ALLEMAND
Jury : 0032 Centre de délibération: 0261505V - LPO ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - MERCATIQUE Président : FOURTY NICOLAS Vice Président : DURAND PASCALE CHEIKH-ROUHOU MARIE-PAULE 13/30 DURAND PASCALE GOUGEON BEATRICE HUGONNET CHRISTINE LEVAU VALERIE LOPEZ MARIE-YOLANDE LOUBIER HANSART CORINNE PORRETTI YVES PROUTEAU THIERRY SENECLAUZE CHRISTIAN SPILEMONT MARIE-PIERRE JULES FROMENT AUBENAS SAINT DENIS ANNONAY ALAIN BORNE MONTELIMAR DR. GUSTAVE JAUME PIERRELATTE MARIE RIVIER BOURG ST ANDEOL SAINT DENIS ANNONAY DR. GUSTAVE JAUME PIERRELATTE MARCEL GIMOND AUBENAS EMILE LOUBET VALENCE JULES FROMENT AUBENAS ALAIN BORNE MONTELIMAR ALLEMAND MERCATIQUE (MARKETING) ECRIT HISTOIRE ET MERCATIQUE (MARKETING) ECRIT MANAGEMENT DES ORGANISATIONS ECONOMIE-DROIT Jury : 0033 Centre de délibération: 0381599G - LGT DE L'EDIT ST MAURICE L EXIL Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - MERCATIQUE BARGIN NICOLAS CAILLET SANDRINE CHAZALET BERNARD CHOMETTE CELINE CINQ NATHALIE DESCOURS CHRISTINE ESCODA PAUL HEIDINGER ESTELLE Président : RIMASSON- FERTIN Natacha Vice Président : MARCHEGAY CECILE LEONARD DE VINCI VILLEFONTAINE MONTPLAISIR VALENCE LA PLEIADE PONT DE CHERUY GABRIEL FAURE TOURNON SUR RHONE LPO GABRIEL FAURE TOURNON SUR RHONE ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 ALAIN BORNE MONTELIMAR DU DAUPHINE ROMANS SUR ISERE MANAGEMENT DES ORGANISATIONS HISTOIRE ET ECONOMIE-DROIT ALLEMAND MARCHEGAY CECILE ALGOUD - LAFFEMAS MERCATIQUE
VALENCE 9 (MARKETING) ECRIT MAURIN MARIE-PIERRE MONTPLAISIR VALENCE NARDIN SABRINA DU DAUPHINE ROMANS SUR ISERE ITALIEN VAILLANT FABIENNE ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 Jury : 0034 14/30 Centre de délibération: 0382895R - LPO PHILIBERT DELORME L ISLE D ABEAU Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - MERCATIQUE BESSON SANDRINE BOUISSOU CHARLENE Président : FINTZ CLAUDE Vice Président : TUDELA-CANOVAS FABIEN MARIE CURIE ECHIROLLES LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 MANAGEMENT DES ORGANISATIONS DREVON DANIEL ROBIN VIENNE FINTZ CLAUDE PIERRE MENDES FRANCE GRENOBLE 9 FORAY BERNARD ISER - BORDIER GRENOBLE ITALIEN HEBERT PIERRE YVES ITEC BOISFLEURY EUROPE LA TRONCHE REBUFFAT CECILE MARIE EMMANUEL MOUNIER GRENOBLE 2 ARISTIDE BERGES SCHMITT SYLVAIN SIEGWALD ALEXANDRE TEULE NATHALIE TUDELA-CANOVAS FABIEN VERNA MARIE-THERESE VILLAR HERNAN IRENE SEYSSINET PARISET DE L'EDIT ST MAURICE L EXIL FERDINAND BUISSON VOIRON ARISTIDE BERGES SEYSSINET PARISET ARISTIDE BERGES SEYSSINET PARISET FERDINAND BUISSON VOIRON HISTOIRE ET ALLEMAND MERCATIQUE (MARKETING) ECRIT ECONOMIE-DROIT Jury : 0035 Centre de délibération: 0383208F - LGT PR ITEC BOISFLEURY EUROPE LA TRONCHE Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - MERCATIQUE Président : ROUX DENIS Vice Président : SIMARD MICHEL BENARAB HAMID BOTTELIN JEAN LUC LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 PIERRE BEGHIN MOIRANS MERCATIQUE (MARKETING) ECRIT HISTOIRE ET
BOUVIER VARREL LAURENCE BRATASANU ION CLAVERIA SANDRA ESNAULT ERIC GUESDON ALLIER MARTINE 15/30 GUTH SYLVAIN MALCOTTI-GIRARD CATHERINE PERROUD DOMINIQUE SEYDOUX CATHERINE SIMARD MICHEL NOTRE DAME DES VICTOIRES VOIRON L'OISELET BOURGOIN JALLIEU EDOUARD HERRIOT VOIRON VAUCANSON GRENOBLE 2 PIERRE DU TERRAIL PONTCHARRA L'OISELET BOURGOIN JALLIEU L'OISELET BOURGOIN JALLIEU PABLO NERUDA ST MARTIN D HERES PIERRE DU TERRAIL PONTCHARRA DE L'EDIT ST MAURICE L EXIL MANAGEMENT DES ORGANISATIONS ALLEMAND ITALIEN MERCATIQUE (MARKETING) ECRIT Jury : 0036 Centre de délibération: 0380034F - LGT LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - MERCATIQUE BERNAS BARBARA BORGHI NICOLETTA CHOLLOT SYLVIA DARNE ALINE DUQUESNE QUENTIN EYMERY SYLVAIN GORSSE BERTRAND GRAZ CHRISTIANE MOUNIER MARC NAVIZET RICHARD POSSON MARJOLAINE Président : CHARVET Anne- Marie Vice Président : CHOLLOT SYLVIA HECTOR BERLIOZ LA COTE ST ANDRE HECTOR BERLIOZ LA COTE ST ANDRE DU GRESIVAUDAN MEYLAN ZONE 38-1 GRENOBLE ZONE 38-1 GRENOBLE LES EAUX CLAIRES GRENOBLE DE LA MATHEYSINE LA MURE D ISERE LEONARD DE VINCI VILLEFONTAINE ITEC BOISFLEURY EUROPE LA TRONCHE ANDRE ARGOUGES GRENOBLE 2 DU GRESIVAUDAN MEYLAN LA PLEIADE PONT DE CHERUY MERCATIQUE (MARKETING) ECRIT ITALIEN MERCATIQUE (MARKETING) ECRIT HISTOIRE ET ALLEMAND ROSSET-BOULON ANNIE ZAIDI FATAH PORTES DE L'OISANS VIZILLE MANAGEMENT DES LA CARDINIERE CHAMBERY ORGANISATIONS
Jury : 0037 Centre de délibération: 0730016W - LGT MONGE CHAMBERY Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - MERCATIQUE Président : REYNIER Vice Président : GIRAUD CHRISTINE VERONIQUE Examinateur 16/30 Etablissement d'origine Matière Emargement BIGUE SONIA BOREL MATHIEU BRUYERE GILLES DELESSERT EMMANUEL EL GALTA LALAMA GIRAUD CHRISTINE GROGNUX VERONIQUE LOPEZ FREDERIQUE LUGARI CHRISTOPHE NORMAND DOMINIQUE PERIAL ALAIN REYNIER VERONIQUE LES BRESSIS SEYNOD GABRIEL FAURE ANNECY HISTOIRE ET DE L'ALBANAIS RUMILLY GABRIEL FAURE ANNECY DES GLIERES ANNEMASSE LA VERSOIE THONON LES MERCATIQUE BAINS (MARKETING) ECRIT SAINTE FAMILLE LA ROCHE SUR FORON GABRIEL FAURE ANNECY ITALIEN DE L'ALBANAIS RUMILLY MME DE STAEL ST JULIEN EN GENEVOIS CEDE CHARLES PONCET CLUSES UNIVERSITE GRENOBLE 1 GRENOBLE Jury : 0038 Centre de délibération: 0740005D - LGT GABRIEL FAURE ANNECY Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - MERCATIQUE BAILLEUX EMILIE BARRENQUI MARYSE BOZON LIAUDET MARLENE DECHET SYLVIE FERRARIS CHRISTINE FONTAINE OLIVIER Président : FERRARIS CHRISTINE Vice Président : RUSTENHOLZ AUDREY MONGE CHAMBERY ANNA DE NOAILLES EVIAN LES BAINS LPO LOUIS LACHENAL PRINGY AMBROISE CROIZAT MOUTIERS TARENTAISE UNIVERSITE CHAMBERY CHAMBERY MONT BLANC RENE DAYVE PASSY MERCATIQUE (MARKETING) ECRIT
FRAISSARD VERONIQUE GAIGNETTE PATRICIA HOTIER CAROLINE LECRUBIER MARYVONNE 17/30 AMBROISE CROIZAT MOUTIERS TARENTAISE DES GLIERES ANNEMASSE DU GRANIER LA RAVOIRE LOUIS ARMAND CHAMBERY HISTOIRE ET MANAGEMENT DES ORGANISATIONS ECONOMIE-DROIT MULLER ANTOINE RENE PERRIN UGINE PELLISSIER STEPHANE MONGE CHAMBERY DES GLIERES ANNEMASSE RUSTENHOLZ AUDREY THEVENOT VENERA DU GRANIER LA RAVOIRE ITALIEN Jury : 0039 Centre de délibération: 0740013M - LPO GUILLAUME FICHET BONNEVILLE Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - MERCATIQUE ABELLAN NATHALIE BONOT PHILIPPE CHAPPAZ MICHELE CONTI NATHALIE DEFORGES ERIC DESBIOLLES PATRICK DUVAL JULIEN PUEL CHANTAL RICARD JOELLE TRICHON SYLVIE VILLOT AMANDINE Président : CHARLEUX LUDOVIC Vice Président : BONOT PHILIPPE CHARLES BAUDELAIRE ANNECY 9 DE L'ALBANAIS RUMILLY GABRIEL FAURE ANNECY AMBROISE CROIZAT MOUTIERS TARENTAISE CHARLES BAUDELAIRE ANNECY 9 MME DE STAEL ST JULIEN EN GENEVOIS CEDE GABRIEL FAURE ANNECY GABRIEL FAURE ANNECY JEANNE D'ARC ALBERTVILLE DU GRANIER LA RAVOIRE DE L'ALBANAIS RUMILLY MERCATIQUE (MARKETING) ECRIT ALLEMAND MERCATIQUE (MARKETING) ECRIT HISTOIRE ET ECONOMIE-DROIT MANAGEMENT DES ORGANISATIONS Jury : 0042 Centre de délibération: 0261505V - LPO ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9
Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - SYSTEMES INFO DE GESTION Président : PEREA CELINE Vice Président : CARDONA LAURENT AGUERA MARIE CECILE AUDREN-VERRIER ANNE 18/30 CARDONA LAURENT ALAIN BORNE MONTELIMAR ALAIN BORNE MONTELIMAR ARISTIDE BERGES SEYSSINET PARISET SYSTEMES INFO GESTION (ECRIT) DEZ LABRO INGRID ROUMANILLE NYONS ECONOMIE-DROIT JACOUTON RONAT MELANIE ROSA JU DE L'EDIT ST MAURICE L EXIL LERAY JEAN-PIERRE ALAIN BORNE MONTELIMAR HISTOIRE ET MAHY BRIGITTE PHILIBERT DELORME L ISLE D ABEAU ROSSIGNOL CHRISTOPHE VINCENT D 'INDY PRIVAS TAMBY FRANCOIS-PAUL DU DAUPHINE ROMANS SUR ISERE Jury : 0046 Centre de délibération: 0380034F - LGT LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - SYSTEMES INFO DE GESTION ARNOUX BRIGITTE BACCEGA DAVID BOYAUD FABRICE LO RUSSO RAIMONDO MANTELIN CELINE MATHIEU MELANIE PECH MARJORIE PEREIRA ANA POULET GREGORIO NUNZIA SAULNIER DOMINIQUE Président : SALETTI DOMINIQUE Vice Président : SAULNIER DOMINIQUE ANDRE ARGOUGES GRENOBLE 2 DU SACRE COEUR TOURNON SUR RHONE UNITÉ SOINS ETUDES GRÉSIVAUDAN LA TRONCHE ANDRE ARGOUGES GRENOBLE 2 VAUCANSON GRENOBLE 2 ITEC BOISFLEURY EUROPE LA TRONCHE EMMANUEL MOUNIER GRENOBLE 2 CAMILLE COROT MORESTEL ITEC BOISFLEURY LA TRONCHE DES GLIERES ANNEMASSE SYSTEMES INFO GESTION (ECRIT) HISTOIRE ET ECONOMIE-DROIT MANAGEMENT DES ORGANISATIONS SYSTEMES INFO GESTION (ECRIT) Jury : 0048
Centre de délibération: 0740005D - LGT GABRIEL FAURE ANNECY Spécialité : SC TECHNO MANAG GEST - SYSTEMES INFO DE GESTION BOUYOUD EMILIE BRINES SOPHIE BRULE GUILLAUME CASARA ALAIN CIPRIANO EMILIE 19/30 EL BOUKILI MOHAMMED Président : BOILEAU HERVE Vice Président : EL BOUKILI MOHAMMED MONTESSUIT-BERRUYER MADELEINE PASCAL DENIS ROCHER STEPHANIE LPO MARLIOZ AIX LES BAINS MONT BLANC RENE DAYVE PASSY ZONE 74-1 ANNECY ZONE 74-1 ANNECY LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 ANNA DE NOAILLES EVIAN MANAGEMENT DES LES BAINS ORGANISATIONS ELLA FITZGERALD ST SYSTEMES INFO ROMAIN EN GAL GESTION (ECRIT) JEANNE D ARC THONON LES BAINS ECONOMIE-DROIT VINCENT D 'INDY PRIVAS SYSTEMES INFO GESTION (ECRIT) LOUIS ARMAND CHAMBERY Jury : 0100 Centre de délibération: 0382099A - LPO ROGER DESCHAUX SASSENAGE Spécialité : SC TECHNO IND DEV DURABLE - ARCHI ET CONSTRUCTION Président : NODET MAELLE Vice Président : LEDOUX JOEL BOURGAUD RAPHAEL CHAIGNEAU VINCENT DIOUDONNAT EDWIGE ROGER DESCHAUX SASSENAGE LA PLEIADE PONT DE CHERUY NOTRE DAME DES VICTOIRES VOIRON DIVRY AELLEN LAURENT MONGE CHAMBERY PABLO NERUDA ST MARTIN D GASPERONI DAVID HERES GHAZI RACHID MONGE CHAMBERY GONZALEZ SANDRA JOIGNEAUX EMMANUEL KROESE SARAH LEDOUX JOEL LOUSSINIAN ASTRIG MONNET THIERRY DON BOSCO GIERES LPO VAUCANSON GRENOBLE 2 MARIE REYNOARD VILLARD BONNOT L'OISELET BOURGOIN JALLIEU ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 LES CATALINS MONTELIMAR PHYSIQUE-CHIMIE ENS. TECHNOLOGIQUE EN LV1 PROJET A.C. : PRESENTATION
NODET MAELLE JOSEPH FOURIER GRENOBLE 9 Jury : 0101 Centre de délibération: 0730016W - LGT MONGE CHAMBERY Spécialité : SC TECHNO IND DEV DURABLE - ARCHI ET CONSTRUCTION 20/30 APPLAGNAT-TARTET PHILIPPE BOUVET FRANCK CHOUROU KARIM FERLAT GILLES GAUDICHON ANDRE LEBOEUF DOMINIQUE LIPS CYRILLE MOLLIERE DENIS ROULAIN JEAN SANTO ISABELLE VASSALLO VINCENT Président : DAVOINE PAULE- ANNICK Vice Président : LIPS CYRILLE MONT BLANC RENE DAYVE PASSY LPO MARLIOZ AIX LES BAINS DU DAUPHINE ROMANS SUR ISERE VAUCANSON GRENOBLE 2 MONGE CHAMBERY VAUGELAS CHAMBERY MARLIOZ AIX LES BAINS CHARLES GABRIEL PRAVAZ LE PONT DE BEAUVOISIN PIERRE TERMIER GRENOBLE 1 SAINT MICHEL ANNECY GABRIEL FAURE ANNECY PROJET A.C. : PRESENTATION PHYSIQUE-CHIMIE ENSEIGNEMENTS TECHNO TRANSVERS PROJET A.C. : PRESENTATION Jury : 0110 Centre de délibération: 0261505V - LPO ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 Spécialité : SC TECHNO IND DEV DURABLE - ENERGIES ENVIRONNEMENT BARROCHE DENIS Président : KADDOUR DARINE Vice Président : POMMIER NICOLAS LES CATALINS MONTELIMAR BERRADA JAMAL BOTTAGISI MARIO PORTES DE L'OISANS VIZILLE PHYSIQUE-CHIMIE FERDINAND BUISSON VOIRON BRUN-VENET CHRISTINE MONTPLAISIR VALENCE FRANCAIS ECRIT CIURLEO PASCAL ARISTIDE BERGES SEYSSINET PARISET ENSEIGNEMENTS TECHNO TRANSVERS DUPESSEY JEAN-MARC ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 PROJET E.E. : PRESENTATION
DUVAUX SYLVIE GIROUD DANIEL POMMIER NICOLAS REQUIER ARMELLE VIAL GENEVIEVE 21/30 HENRI AGERON VALLON PONT D ARC GALILEE VIENNE JULES FROMENT AUBENAS MONTPLAISIR VALENCE VAUCANSON GRENOBLE 2 PROJET E.E. : PRESENTATION Jury : 0111 Centre de délibération: 0382203N - LPO PABLO NERUDA ST MARTIN D HERES Spécialité : SC TECHNO IND DEV DURABLE - ENERGIES ENVIRONNEMENT Président : ARNAUD ELISE Vice Président : COUDERC BENOIT BELKADI ANAS CELDRAN SOPHIE COUDERC BENOIT CFA AMEUBLEUMENT ANNEMASSE PABLO NERUDA ST MARTIN D HERES BOISSY D'ANGLAS ANNONAY PHYSIQUE-CHIMIE FRANCAIS ECRIT GIOVINIANI MICHEL ISER - BORDIER GRENOBLE GRASSI WILFRID ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 ENSEIGNEMENTS TECHNO TRANSVERS GUIDETTI DENIS PABLO NERUDA ST MARTIN D HERES LAVAL DIDIER CHARLES GABRIEL PRAVAZ LE PONT DE BEAUVOISIN PEPELNJAK FREDDY MARIE CURIE ECHIROLLES PRETE DAVID DU DAUPHINE ROMANS SUR ISERE REBOUL LAURENCE UNDRIENER NATHALIE PIERRE DU TERRAIL PONTCHARRA LES EAUX CLAIRES GRENOBLE Jury : 0112 Centre de délibération: 0730016W - LGT MONGE CHAMBERY Spécialité : SC TECHNO IND DEV DURABLE - ENERGIES ENVIRONNEMENT Président : MULLER OLIVIER Vice Président : MOULIN JOCELYNE COURBIERE FRANCOIS CRUSE JULIEN VAUCANSON GRENOBLE 2 JEAN MOULIN ALBERTVILLE DE GIORGIO REMI MONGE CHAMBERY PAUL HEROULT ST JEAN DE GRANIER JEROME MAURIENNE
LE MITOUARD JOEL MOULIN JOCELYNE THERY PATRICE TISSOT-ROSSET CHRISTELLE VOGLER BERNADETTE 22/30 PIERRE TERMIER GRENOBLE 1 ROGER DESCHAUX SASSENAGE PABLO NERUDA ST MARTIN D HERES DEMOTZ DE LA SALLE RUMILLY SAINT MICHEL ANNECY PHYSIQUE-CHIMIE Jury : 0120 Centre de délibération: 0261505V - LPO ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 Spécialité : SC TECHNO IND DEV DURABLE - INNO TECHN ECO-CONCEPT BLACHERE LISA BOURGEON JULIEN CLEMENCON VERONIQUE Président : BARBOT NICOLAS Vice Président : TOUSSAINT THIERRY JULES FROMENT AUBENAS ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 VINCENT D 'INDY PRIVAS PROJET A.C. : PRESENTATION FOUCARD ERIC GALILEE VIENNE PHYSIQUE-CHIMIE FERDINAND BUISSON GOLFIER CHRISTOPHE VOIRON LEVEN SABINE MONTPLAISIR VALENCE MARECHAL CAROLINE GALILEE VIENNE TOUSSAINT THIERRY ZONE 38-2 VOIRON ZONE 38-2 VOIRON VILLEVIEILLE LUC GALILEE VIENNE PROJET ITEC : PRESENTATION Jury : 0121 Centre de délibération: 0380033E - LPO VAUCANSON GRENOBLE 2 Spécialité : SC TECHNO IND DEV DURABLE - INNO TECHN ECO-CONCEPT ABBES SID-AHMED CASTILLO ROSSANA CRETIEN MARION Président : SICLET CYRILLE Vice Président : SABATIER FREDERIC FERDINAND BUISSON VOIRON ITEC BOISFLEURY EUROPE LA TRONCHE PIERRE TERMIER GRENOBLE 1 FRANCAIS ECRIT FOLLIET NATHALIE PIERRE BEGHIN MOIRANS GOGUET XAVIER GALILEE VIENNE
MAURIN FRANCK ARNAULT PINTO JACQUELINE PUGEAT CHRISTIAN ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 NOTRE DAME DES VICTOIRES VOIRON VAUCANSON GRENOBLE 2 PROJET ITEC : PRESENTATION SABATIER FREDERIC MONGE CHAMBERY PHYSIQUE-CHIMIE LPO PABLO NERUDA ST SAURET BERNARD MARTIN D HERES 23/30 JOSEPH FOURIER SICLET CYRILLE GRENOBLE 9 DU DAUPHINE ROMANS SUR TIHI PASCAL ISERE TONDO PATRICE LES EAUX CLAIRES GRENOBLE ITALIEN Jury : 0122 Centre de délibération: 0740006E - LPO LOUIS LACHENAL PRINGY Spécialité : SC TECHNO IND DEV DURABLE - INNO TECHN ECO-CONCEPT CROVA BRIGITTE FAGOT PATRICK FAVRE CHRISTOPHE FOURNIER CHRISTIAN INCANDELA ALDO MARMORAT ERIC PATISSIER MORGANE RIPOLL GARRIDO NOEMI SALICETI MARION SZLAPKA JEAN THABUIS STEFANI Président : SMEDING ANNIQUE Vice Président : SALICETI MARION SAINT AMBROISE CHAMBERY LOUIS LACHENAL PRINGY VAUCANSON GRENOBLE 2 MONGE CHAMBERY LOUIS LACHENAL PRINGY CLAUDE LOUIS BERTHOLLET ANNECY ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 GUILLAUME FICHET BONNEVILLE DES GLIERES ANNEMASSE LOUIS ARMAND CHAMBERY GABRIEL FAURE ANNECY ITALIEN ENSEIGNEMENTS TECHNO TRANSVERS PHYSIQUE-CHIMIE PROJET ITEC : PRESENTATION TROUCHET FABIENNE PORTES DE L'OISANS VIZILLE Jury : 0130 Centre de délibération: 0261505V - LPO ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 Spécialité : SC TECHNO IND DEV DURABLE - SYST INFO ET NUMERIQUE
BELVEZE AGNES LOUSSINIAN CHARLES 24/30 Président : DELEUZE CHRISTOPHE Vice Président : GIRAUD LUC ANDRE ARGOUGES GRENOBLE 2 BOUKHILI SAAD GALILEE VIENNE GIRAUD LUC L'OISELET BOURGOIN JALLIEU ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 OLIVIER GILLES REEMAN THIERRY SAPET JEAN-CHRISTOPHE TAMBY FRANCOIS-PAUL SAINT LOUIS CREST FERDINAND BUISSON VOIRON MONTPLAISIR VALENCE DU DAUPHINE ROMANS SUR ISERE PROJET SIN : PRESENTATION Jury : 0131 Centre de délibération: 0380033E - LPO VAUCANSON GRENOBLE 2 Spécialité : SC TECHNO IND DEV DURABLE - SYST INFO ET NUMERIQUE BELLEUDY PHILIPPE GALMICHE FLORENCE GUERANGE PATRICK ISNARD PATRICE KOLLI RAMDANE MACHIZAUD CHANTAL MARGERIT RICHARD Président : BELLEUDY PHILIPPE Vice Président : TORRELLI MARIE- YVONNE JOSEPH FOURIER GRENOBLE 9 LOUIS LACHENAL PRINGY VAUCANSON GRENOBLE 2 INTERNATIONAL EUROPOLE GRENOBLE LPO SAINT MARC NIVOLAS VERMELLE ROGER DESCHAUX SASSENAGE SAINT AMBROISE CHAMBERY PHYSIQUE-CHIMIE PROJET SIN : PRESENTATION ROY FABRICE MONGE CHAMBERY TORRELLI MARIE-YVONNE ANDRE ARGOUGES GRENOBLE 2 Jury : 0132 Centre de délibération: 0740006E - LPO LOUIS LACHENAL PRINGY Spécialité : SC TECHNO IND DEV DURABLE - SYST INFO ET NUMERIQUE AYROULET LOUIS Président : DELOULE FRANCOISE Vice Président : RUBINO BARBARA PIERRE TERMIER GRENOBLE 1
BOFFETTI ANTOINE CHIBANE AREZKI CORMONS MOULIN CAROL CUISSET FREDERIC FALCO GABRIEL 25/30 PABLO NERUDA ST MARTIN D HERES MONGE CHAMBERY LOUIS ARMAND CHAMBERY LOUIS LACHENAL PRINGY VAUCANSON GRENOBLE 2 ENSEIGNEMENTS TECHNO TRANSVERS PHYSIQUE-CHIMIE PROJET SIN : PRESENTATION FEUGIER FLORENT DU GRESIVAUDAN MEYLAN PHYSIQUE-CHIMIE LAMY JULIEN LA VERSOIE THONON LES BAINS LIZON-AU-CIRE SYLVAIN RENE PERRIN UGINE PROJET SIN : PRESENTATION RUBINO BARBARA SAINT AMBROISE CHAMBERY Jury : 0140 Centre de délibération: 0693044J - LGT JEAN PAUL SARTRE BRON Spécialité : SCIENCES TECHNOLOGIES DESIGN ARTS APPLIQUES Président : Vice Président : BOCCON-GIBOD THOMAS FERDINAND BUISSON VOIRON Jury : 0401 Centre de délibération: 0070029U - LPO GABRIEL FAURE TOURNON SUR RHONE Spécialité : SC. ET TECHNOLOGIES SANTE SOCIAL BAIL GENEVIEVE BAUDIN MARIE-PIERRE BELFILS NICOLAS BERTRAND JEAN-MICHEL BOFFELLI JEAN-FRANCOIS BOUCHAKEL MONIQUE Président : YCART BERNARD Vice Président : BERTRAND JEAN- MICHEL XAVIER MALLET LE TEIL SAINT AMBROISE CHAMBERY NOTRE DAME DES VICTOIRES VOIRON SACRE COEUR PRIVAS ITEC BOISFLEURY EUROPE LA TRONCHE DU GRANIER LA RAVOIRE SOUTENANCE DE PROJET HISTOIRE ET BURLAT FABIENNE LES BRESSIS SEYNOD CABRION PAULE BOISSY D'ANGLAS ANNONAY CHRISTOU MARIE-PIERRE SAINT MARC NIVOLAS VERMELLE SCIENCES PHYSIQUES ET
COTTET NADEGE DEGACHE VINCENT FONTANA CATHERINE HAMELIN CHRISTOPHE 26/30 LENOIR FRANCOISE MALLASSI GERALDINE MICHEL VERONIQUE PEREZ JACQUES PONTONNIER SOPHIE STRAJNIC MAGALI VEGHIN MAXIME LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 SAINT DENIS ANNONAY ISER - BORDIER GRENOBLE ALAIN BORNE MONTELIMAR GABRIEL FAURE TOURNON SUR RHONE ZONE 38-1 GRENOBLE ZONE 38-1 GRENOBLE LES TROIS SOURCES BOURG LES VALENCE SAINT MARC NIVOLAS VERMELLE GABRIEL FAURE ANNECY ITEC BOISFLEURY EUROPE LA TRONCHE MARIUS BOUVIER TOURNON SUR RHONE CHIMIQU. SCIENCES PHYSIQUES ET CHIMIQU. HISTOIRE ET BIOLOGIE & PHYSIOPATH HUMAINES BIOLOGIE & PHYSIOPATH HUMAINES BIOLOGIE & PHYSIOPATH HUMAINES BIOLOGIE & PHYSIOPATH HUMAINES Jury : 0402 Centre de délibération: 0380034F - LGT LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 Spécialité : SC. ET TECHNOLOGIES SANTE SOCIAL BARBIER EMILIE BOLLARD MICHEL BROC FRANCOISE Président : VIGOUROUX PARENT CATHERINE Vice Président : GERARD SANDRINE DON BOSCO GIERES DU GRANIER LA RAVOIRE SAINT DENIS ANNONAY HISTOIRE ET CASTOLDI BEATRICE MONTPLAISIR VALENCE COURRIER REMI ZONE 38-1 GRENOBLE ZONE 38-1 GRENOBLE COX RACHIDA L'OISELET BOURGOIN JALLIEU FONTANEL ROLAND GAC ARMELLE GALTIER FREDERIQUE GEFFRAYE ANNICK GABRIEL FAURE TOURNON SUR RHONE MONTPLAISIR VALENCE LES CATALINS MONTELIMAR LES CATALINS MONTELIMAR SCIENCES PHYSIQUES ET CHIMIQU. BIOLOGIE & PHYSIOPATH HUMAINES BIOLOGIE & PHYSIOPATH HUMAINES
GERARD SANDRINE GEX VERONIQUE GRAZIANI DANIELLE GROLL NINA 27/30 LACOMBE MONIQUE LATOSI DIDIER LAVAIL CORINNE SAINT AMBROISE CHAMBERY GABRIEL FAURE ANNECY MARIE REYNOARD VILLARD BONNOT MARIE REYNOARD VILLARD BONNOT LES EAUX CLAIRES GRENOBLE NOTRE DAME DES VICTOIRES VOIRON GABRIEL FAURE ANNECY SCIENCES PHYSIQUES ET CHIMIQU. BIOLOGIE & PHYSIOPATH HUMAINES HISTOIRE ET BIOLOGIE & PHYSIOPATH HUMAINES MARY MICHELE MONTPLAISIR VALENCE MUSSIG PASCAL GABRIEL FAURE TOURNON SUR RHONE RAMBERT ALINE EDOUARD HERRIOT VOIRON Jury : 0403 Centre de délibération: 0740005D - LGT GABRIEL FAURE ANNECY Spécialité : SC. ET TECHNOLOGIES SANTE SOCIAL AROMATARIO JORIS AUGIER MYRIAM BEDIOU DELPHINE BEGO LUC YVES ERNEST BERTHET CATHERINE BERTRAND MICHELE Président : DERAUX MARTIN Vice Président : EL KHAFFAJI SOPHIE LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 ITEC BOISFLEURY EUROPE LA TRONCHE NOTRE DAME DES VICTOIRES VOIRON PHILIBERT DELORME L ISLE D ABEAU NOTRE DAME DES VICTOIRES VOIRON LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 SCIENCES PHYSIQUES ET CHIMIQU. SCIENCES PHYSIQUES ET CHIMIQU. BIOLOGIE & PHYSIOPATH HUMAINES BODEREAU CELINE ISER - BORDIER GRENOBLE CLAUDE LOUIS BERTHOLLET BOILEAU SYLVIE ANNECY CADDEO DIDIER DIEBOLT CHANTAL EL KHAFFAJI SOPHIE ITEC BOISFLEURY EUROPE LA TRONCHE AMBROISE CROIZAT MOUTIERS TARENTAISE SAINT AMBROISE CHAMBERY BIOLOGIE & PHYSIOPATH HUMAINES HISTOIRE ET FREUND MARIE-CHRISTINE ISER - BORDIER GRENOBLE HELLAL LAURE MONGE CHAMBERY
LALLEMENT CECILE MONGE CHAMBERY LEORAT CLAIRE CHARLES BAUDELAIRE ANNECY 9 MIDAVAINE BERNARD ITEC BOISFLEURY EUROPE LA TRONCHE MIDAVAINE SYLVIE ISER - BORDIER GRENOBLE SAINT MICHEL ANNECY MORETTE INGRID 28/30 BIOLOGIE & LOUISE MICHEL GRENOBLE PHYSIOPATH SAGNOL MONIQUE TISSOT CHRISTELLE 2 DEMOTZ DE LA SALLE RUMILLY HUMAINES HISTOIRE ET Jury : 0501 Centre de délibération: 0380034F - LGT LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 Spécialité : SC TECHNO LABO - BIOTECHNOLOGIES Président : PEYRIN ERIC Vice Président : MARTIN CHRISTEL AUZIOL CAMILLE BOURGAULT PATRICIA CORVISIER ISABELLE COULET PARIS ANNICK DEBRU GILLES DUPOISOT SOPHIE GOMEZ IDA KONE TIECOURA LECOMTE SANDRINE MARTIN CHRISTEL PASQUION GREGORY ROCHE VERONIQUE VINCK CORINNE ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 EDOUARD HERRIOT VOIRON LOUIS ARMAND CHAMBERY SAINT JOSEPH THONON LES BAINS SAINT DENIS ANNONAY ALGOUD - LAFFEMAS VALENCE 9 L'OISELET BOURGOIN JALLIEU PHILIBERT DELORME L ISLE D ABEAU LOUISE MICHEL GRENOBLE 2 PHILIBERT DELORME L ISLE D ABEAU SAINT DENIS ANNONAY EDOUARD HERRIOT VOIRON DE LA ROCHE SUR FORON LA ROCHE SUR FORON EVA COMPETENCES EXPERIMENTALES EVA COMPETENCES EXPERIMENTALES PHYSIQUE-CHIMIE PHYSIQUE-CHIMIE EVA COMPETENCES EXPERIMENTALES
Jury : 0502 Centre de délibération: 0381603L - LGT ANDRE ARGOUGES GRENOBLE 2 Spécialité : SC TECHNO LABO - SC PHYSIQUES ET CHIMIQUES EN LABO AUBRION SONIA BRIEN SOPHIE 29/30 Président : LAURENT CHRISTINE Vice Président : JACQUES PASCAL ANDRE ARGOUGES GRENOBLE 2 ITEC BOISFLEURY LA TRONCHE CAMPILLO SOPHIE JEANNE C DARTIGOLLE CYRIL GHISOLFI THIERRY HAFFARESSAS MARYSE JACQUES PASCAL MAUPOIX CAROLINE PEDRON ANDRE PERRET EMMANUEL POUZOL CAMILLE ROUILLY BENOIT VILATTE CELINE PORTES DE L'OISANS VIZILLE EMMANUEL MOUNIER GRENOBLE 2 PAUL LOUIS MERLIN ST MARTIN D HERES MARIE REYNOARD VILLARD BONNOT ITALIEN MARIE RIVIER BOURG ST ANDEOL ANDRE ARGOUGES GRENOBLE 2 PIERRE TERMIER GRENOBLE 1 GALILEE VIENNE LES EAUX CLAIRES GRENOBLE PIERRE TERMIER GRENOBLE 1 ANDRE ARGOUGES GRENOBLE 2 CHIMIE BIOCHIMIE SC. DU VIVANT EVA COMPETENCES EXPERIMENTALES PHYSIQUE-CHIMIE CHIMIE BIOCHIMIE SC. DU VIVANT Jury : 0601 Centre de délibération: 0693504J - LYC F. RABELAIS DARDILLY Spécialité : HOTELLERIE Président : Vice Président : BOUVIER JULIEN MARIE CURIE ECHIROLLES
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Arrêté 2015-1073 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du d'albertville MOUTIERS centre hospitalier La directrice générale de l agence régionale de santé Rhône-Alpes Vu le code de la santé publique, Vu la loi n 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, Vu la loi n 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, Vu le décret n 2010-361 du 8 avril 2010 relatif aux conseils de surveillance des établissements publics de santé, Vu le décret n 2013-938 du 18 octobre 2013 portant application de la loi n 2013-403 du 17 mai 2013 (art. 1), Vu l arrêté 2010-457 en date du 3 juin 2010, modifié, du directeur général de l agence régionale de santé de Rhône-Alpes fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier d'albertville MOUTIERS, ARRETE Article 1 : Le conseil de surveillance du centre hospitalier d'albertville MOUTIERS établissement public de santé de ressort intercommunal est modifié ainsi qu il suit : I Sont membres du conseil de surveillance avec voix délibérative : 1 ) en qualité de représentant des collectivités territoriales - Alinéas 1, 2 et 3 sans changement, - Monsieur Vincent ROLLAND, renouvelé dans son mandat de représentant du conseil départemental du département de la Savoie. Article 2 : La durée des fonctions des membres du conseil de surveillance est fixée à cinq ans sous réserve des dispositions particulières prévues à l article R.6143-12 du code de la santé publique. Article 3 : Un recours contre la présente décision peut être formé auprès du tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté. A l égard des tiers, ces délais courent à partir de la date de publication de la décision au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes. Article 4 : Le délégué départemental de la Savoie de l agence régionale de santé de Rhône-Alpes et le directeur de l établissement sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté. Fait à Lyon, le 01/06/2015 Par délégation, la directrice de l'efficience de l'offre de soins Céline VIGNÉ Siège 241 rue Garibaldi CS 93383 69 418 Lyon Cedex 03 Tél. : 04 72 34 74 00 www.ars.rhonealpes.sante.fr
Arrêté 2015-1075 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de JOYEUSE La directrice générale de l agence régionale de santé Rhône-Alpes Vu le code de la santé publique, Vu la loi n 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, Vu la loi n 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, Vu le décret n 2010-361 du 8 avril 2010 relatif aux conseils de surveillance des établissements publics de santé, Vu le décret n 2013-938 du 18 octobre 2013 portant application de la loi n 2013-403 du 17 mai 2013 (art. 1), Vu l arrêté 2010-471 en date du 7 juin 2010, modifié, du directeur général de l agence régionale de santé de Rhône-Alpes fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de JOYEUSE, ARRETE Article 1 : Le conseil de surveillance du centre hospitalier de JOYEUSE établissement public de santé de ressort communal est modifié ainsi qu il suit : I Sont membres du conseil de surveillance avec voix délibérative : 1 ) en qualité de représentant des collectivités territoriales - Alinéas 1 et 2 sans changement, - Monsieur Raoul L'HERMINIER, renouvelé dans son mandat de représentant du conseil départemental du département de l'ardèche. 2 ) en qualité de représentant du personnel médical et non médical - Alinéas 1 et 2 sans changement, - Monsieur Alain DESCOURS, renouvelé dans son mandat de représentant désigné par les organisations syndicales. Article 2 : La durée des fonctions des membres du conseil de surveillance est fixée à cinq ans sous réserve des dispositions particulières prévues à l article R.6143-12 du code de la santé publique. Article 3 : Un recours contre la présente décision peut être formé auprès du tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté. A l égard des tiers, ces délais courent à partir de la date de publication de la décision au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes. Article 4 : Le délégué départemental de l Ardèche de l agence régionale de santé de Rhône-Alpes et le directeur de l établissement sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté. Fait à Lyon, le 01/06/2015 Pour la directrice générale La responsable du pôle Modernisation de l'offre de soins Corinne MARTINEZ Siège 241 rue Garibaldi CS 93383 69 418 Lyon Cedex 03 Tél. : 04 72 34 74 00 www.ars.rhonealpes.sante.fr
Arrêté 2015-1451 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de VILLENEUVE DE BERG La directrice générale de l agence régionale de santé Rhône-Alpes Vu le code de la santé publique, Vu la loi n 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, Vu la loi n 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, Vu le décret n 2010-361 du 8 avril 2010 relatif aux conseils de surveillance des établissements publics de santé, Vu le décret n 2013-938 du 18 octobre 2013 portant application de la loi n 2013-403 du 17 mai 2013 (art. 1), Vu l arrêté 2010-400 en date du 3 juin 2010, modifié, du directeur général de l agence régionale de santé de Rhône-Alpes fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de VILLENEUVE DE BERG, ARRETE Article 1 : Le conseil de surveillance du centre hospitalier de VILLENEUVE DE BERG établissement public de santé de ressort communal est modifié ainsi qu il suit : I Sont membres du conseil de surveillance avec voix délibérative : 2 ) en qualité de représentant du personnel médical et non médical - Alinéas 1 et 2 sans changement, - Madame Nathalie GOUNON, représentante désignée par les organisations syndicales, en remplacement de Madame Isabelle ESCLAGON. Article 2 : La durée des fonctions des membres du conseil de surveillance est fixée à cinq ans sous réserve des dispositions particulières prévues à l article R.6143-12 du code de la santé publique. Article 3 : Un recours contre la présente décision peut être formé auprès du tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté. A l égard des tiers, ces délais courent à partir de la date de publication de la décision au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes. Article 4 : Le délégué départemental de l Ardèche de l agence régionale de santé de Rhône-Alpes et le directeur de l établissement sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté. Fait à Lyon, le 01/06/2015 pour la directrice générale La responsable du pôle Modernisation de l'offre de soins Corinne MARTINEZ Siège 241 rue Garibaldi CS 93383 69 418 Lyon Cedex 03 Tél. : 04 72 34 74 00 www.ars.rhonealpes.sante.fr