V olet roulant Serrures pour lame finale Serrures extra-plates Contreplaques Verrous Poignées Bâtons de tirage
nos V aleurs connus et Acteurs de la serrurerie historiques et de la quincaillerie destinée aux ouvrants extérieurs du bâtiment : portails, portes de garage, volets roulants, volets battants, les sociétés Tirard et Burgaud sont sœurs depuis maintenant 8 ans. Elles ont intégré, en 2008, les activités de quincaillerie traditionnelle de la Société Auvray Dragon. Depuis 3 ans, la restructuration, le rapprochement, la coordination et les liens entre de nos deux entités ont été poursuivis. Dans le cadre de notre développement commercial, et notamment dans le but de renforcer nos liens avec la distribution professionnelle, notre Service Commercial a été renforcé par l arrivée de représentants commerciaux supplémentaires et par le recrutement et la formation d assistantes, travaillant en binôme pour une meilleure connaissance de nos clients. Nous avons défini une nouvelle répartition territoriale entre les représentants régionaux pour qu ils soient plus proches de vous. Les effectifs du Bureau d Etudes ont doublé et les chefs de projets et techniciens ont été dotés de moyens de DAO-CAO les plus récents et de moyens d essais performants permettant la mise au point et la qualification des nouveaux produits avant leur mise sur le marché. formée sur notre site vendéen, dans plusieurs services : qualité, méthodes, logistique, production. Un important plan d investissement a été réalisé dans notre usine de Saint-Hilaire-de-Riez : réimplantation en îlots autonomes, nouvelle ligne de production de pentures, nouveaux équipements de soudure automatisés, machines automatiques de montage et de conditionnement, deuxième ligne de peinture pour réaliser toutes les teintes RAL. Des responsables qualité sont en place sur chacun de nos sites et nous avons engagé les actions de formation, de formalisation et d amélioration nécessaires à l obtention des certifications ISO900 et 400. Ils mènent avec énergie toutes les actions visant à éradiquer les causes de non-conformités. Nos produits historiques ont fait l objet de nombreuses actions d amélioration et de fiabilisation pour leur montage et utilisation. Ces derniers mois, nous avons étudié, validé et lancé beaucoup de nouveaux produits pour les portails et les volets : gonds, espagnolettes, arrêts, sabots, galets, Toute notre équipe est à votre écoute pour vous aider à trouver ou à concevoir le produit dont vous avez besoin. Nous mettrons tout en œuvre pour vous donner satisfaction et répondre à vos demandes avec énergie, efficacité et enthousiasme. Yves Kessler Président du Groupe Tirard & Burgaud La rationalisation de nos flux de production a été engagée et se poursuit pour nous permettre d atteindre la taille critique et disposer de sites mieux équipés et plus performants. Nous avons créé une cellule de production dédiée à la réalisation de pièces sur mesure selon vos exigences dans des délais courts. Une équipe jeune, dynamique et compétente a été recrutée et Tél. : 0 8 80 85 80 I Fax : 02 5 54 62 0 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
N otre savoir-faire Depuis plus de 80 ans, nous concevons et fabriquons des serrures et des accessoires pour l équipement des ouvrants extérieurs : portail, volet battant, volet roulant, porte de garage et tout accessoire de quincaillerie connexe. Un groupe, un métier : l équipement des ouvrants extérieurs Innovation et amélioration continue de la qualité Nos deux sites de production principaux sont : Tirard SAS à Feuquières-en-Vimeu (80) spécialisé dans la conception et fabrication de : - serrures pour ouvrants extérieurs (volet battant ou roulant, portail, porte de garage) - l équipement du portail battant et coulissant : gonds, arrêts, accessoires de serrures, sabots, ferrures, Burgaud SAS à Saint-Hilaire-de-Riez (85) spécialisé dans la conception et la fabrication d équipement de volet battant : pentures, espagnolettes, gonds, arrêts, dardennes, > Plus de 2 000 produits à votre disposition > 0 personnes à votre service Associé à une démarche commerciale à l écoute de vos attentes, notre Bureau d Etudes, composé de techniciens expérimentés, vous assure une offre produits évolutive, innovante, adaptée voire personnalisée, grâce à des moyens de conception assistés par ordinateur 3D et des moyens de validation et d essais dynamiques et statiques performants tout en respectant les réglementations en vigueur. Nous intégrons au quotidien une démarche d amélioration continue de la qualité de nos produits. Nous nous préparons à être audités pour la certification ISO900 et ISO400. > 3 brevets et modèles déposés Du sur-mesure pour répondre à toutes vos exigences Notre atelier «Fabrication Spéciale» vous offre la possibilité de réaliser à la demande et sur plans clients toute production atypique ou spécifique à vos besoins. Notre organisation logistique nous permet également de vous offrir la possibilité de personnaliser vos livraisons (conditionnement de plusieurs composants, emballage, étiquetage, gencod ) > Fabrication spéciale disponible sous 2 jours Un outil de production industriel performant Nous maîtrisons et développons les processus stratégiques intervenant dans la composition de nos produits. Qu il s agisse de découpage, d emboutissage, de roulage, de rivetage, de clinchage, de soudure, de traitement de surface ou de laquage, nous intégrons ces savoir-faire dans le but de préserver notre flexibilité et améliorer notre réactivité. De plus, en nous appuyant sur un réseau de sous-traitants spécialistes (fonderie, injection, ) avec lesquels nous entretenons une collaboration étroite, nous complétons nos savoirs-faires pour vous livrer des produits réalisés sous une seule et même exigence de qualité. Nos investissements récents ont contribué à améliorer notre performance industrielle: Notre organisation de production polyvalente et flexible nous permet de vous apporter une réponse souple et rapide à vos demandes de personnalisation (production spécifique, conditionnement, emballage, ). Dans l objectif d accélérer nos flux de production, d optimiser l utilisation de nos équipements et de développer la compétitivité de notre offre, nous avons développé et intégré des outils de gestion performants pour vous offrir un service efficace et vous satisfaire. > 96 % de taux de service 7 à 2 jours de délai moyen de livraison Tél. : 0 8 80 85 80 I Fax : 02 5 54 62 0 2 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
Spécifications techniques Dimensions Les cotes indiquées dans ce catalogue sont exprimées en millimètres. Il est toléré mm en moins sur la largeur ; 0,3 mm en moins sur l épaisseur et +/- 5 mm sur la longueur. Traitement de surface Le zingage électrolytique (Zn) est un traitement appliqué sur pièce acier suivi d une passivation. Il se décline généralement sous trois couleurs : jaune, et. Au zingage électrolytique peut être appliqué un thermo-laquage polyester (Zn+poudré). Matières Inox 304 : acier inoxydable offrant une bonne résistance à la corrosion. Inox 36 L : acier inoxydable offrant une excellente résistance à la corrosion en milieu acide ou contenant des chlorures (applications marines, utilisation lors de conditions de corrosion particulièrement sévères). Acier : nos matières en acier doux sont de type laminé à chaud ou laminé à froid. Ce type de matériaux nécessite un traitement de surface pour le rendre résistant face aux conditions extérieures. Aluminium : métal argenté de faible densité (3 fois plus léger que l acier), facilement malléable et offrant une bonne résistance à l oxydation et à la corrosion avec un traitement de surface complémentaire de type anodisation. Cupro-aluminium : alliage de cuivre et d aluminium caractérisé par une bonne résistance à la corrosion et des caractéristiques mécaniques élevées. Composite : terme générique employé pour des matières thermoplastiques de type polyamide (chargé ou non en fi bre de verre), ou de type polypropylène ou ABS. Zamak : matière à dominante de zinc, injectée dans un moule de fonderie dont les caractéristiques mécaniques sont similaires à l aluminium (sa densité est comprise entre l acier et l aluminium) et dont les caractéristiques techniques permettent de réaliser des pièces de faible épaisseur avec une surface d aspect polie. Laquage Poudrage polyester puis cuisson au four. Nos nuances RAL standards sont : RAL 906 () et 9005 (). Le RAL 900 n est pas considéré comme un RAL classique et est donc géré en multi-ral. Toutefois, certains produits ayant une forte demande sont présentés dans le catalogue en RAL 900. Les matières composites, de par leur nature, ont des brillances et des teintes qui ne correspondent pas à la gamme RAL. Nous nous efforçons de les harmoniser avec les pièces laquées. Un laquage multi-ral classique ou sablé est possible selon choix du RAL à partir d un nuancier (fourni sur demande). Taux de brillance standard (variation +/- 5% admise) : Tirard (volet) Tirard (portail) Burgaud (volet) RAL9005 : 30% (satiné) RAL9005 : 80% (brillant) RAL9005 : 30% (satiné) RAL906 : 80% (brillant) RAL906 : 80% (brillant) RAL906 : 80% (brillant) La création d une deuxième ligne de laquage nous permet de répondre à toutes vos demandes pour le laquage multi-ral. Les articles disponibles en multi-ral sont indiqués par le pictogramme en face de la référence article à considérer sur votre bon de commande. Merci d indiquer également sur votre bon de commande la teinte RAL souhaitée ainsi que le taux de brillance. Exemple : 3ES92009 RAL24 30% brillance (satiné) Le coût de laquage pièce, le forfait laquage ainsi que le délai varient selon la nuance RAL souhaitée, nous consulter. 4 Tél. : 0 8 80 85 80 I Fax : 02 5 54 62 0 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
Spécifications techniques Précautions d emploi Le choix et l adaptation de nos articles pour l équipement de fermetures sont sous la responsabilité du prescripteur en fonction de leur adéquation entre le matériau, le traitement de surface, le matériau support et la zone géographique de destination. Certains matériaux ou traitements de surface utilisés pour la fabrication de nos articles ne sont pas compatibles avec les différents milieux géographiques. Nous rappelons qu en bord de mer, il est conseillé d utiliser des produits en inox 36 L ou aluminium anodisé (sur demande). Tous les produits en acier, même traités, doivent être protégés par une peinture de fi nition pour éviter la corrosion. Cette fi nition est à la charge des poseurs ou utilisateurs. Avant d effectuer un traitement complémentaire ou d entretien sur nos accessoires, il est nécessaire de se renseigner sur la compatibilité avec le traitement de base. Nous ne pourrions être tenus responsables en cas de fabrication, stockage, entreposage ou pose non conformes à nos conseils, préconisations ou aux règles de l art ainsi qu en cas de montage et d utilisation inappropriés de nos accessoires ou de leur support. Délais Nos délais varient en fonction des produits et du lieu de fabrication. Tirard Burgaud sur stock 7 à 4 jours sur stock 7 à 4 jours sur Cde 7 à 4 jours sur Cde 4 à 2 jours sur devis délai à confi rmer sur devis délai à confi rmer Fabrication sur-mesure Notre équipe est à votre écoute pour vous conseiller et vous accompagner dans tous vos projets. N hésitez pas à nous consulter pour tout besoin de réalisation sur-mesure, adapté à vos besoins. Reach Nos articles ne sont pas soumis à enregistrement. Afi n de respecter la Réglementation Reach (en Registrement, evaluation et autorisation des substances chimiques), nous veillons à ce que nos fournisseurs remplissent leurs obligations d enregistrement pour les matières premières et composants pour les utilisations qui nous concernent. Abréviations Rep Ø o Lg l ht Ep u HT Repère Diamètre Carré Longueur Largeur Hauteur Epaisseur Conditionnement Unitaire Hors taxes Ce catalogue est exclusivement destiné aux professionnels. Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite sans demande d autorisation préalable. Informations et photos non contractuelles. Nous nous réservons le droit d effectuer des modifi cations ou améliorations produits sans préavis. Edition Septembre 20 5 Tél. : 0 8 80 85 80 I Fax : 02 5 54 62 0 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
Sommaire page page page 8-9 8 9 0-5 0 2 4 5 6-7 6 7 Serrures pour lame finale Serrure à encastrer Serrure en applique Serrures extra-plates Serrure extra-plate à cylindre de sécurité Contreplaques pour serrure à cylindre de sécurité Serrure extra-plates à cylindre rond Contreplaques pour serrure à cylindre rond Accessoires serrures Verrou et poignées Poignée cuvette - bâton de tirage - tringles 6 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
Index alphabétique _A _B _C _P _S _T _V Page 6 7 8 2 5 2 5 9 9 9 2 5 6 7 7 0 4 8 8 9 9 0 4 0 8 7 6 6 Accessoires serrures Bâton de tirage pour volet roulant Cache et entrée Contreplaque épaisse pour serrure à cylindre de sécurité pour lame ép 7 à 9 mm ou 3 à 5 mm Contreplaque épaisse pour serrure à cylindre rond pour lame ép 7 à 9 mm Contreplaque fi ne pour serrure à cylindre de sécurité pour lame ép 7.5 à 8 mm ou 9.5 à mm Contreplaque fi ne pour serrure à cylindre rond pour lame ép 7.5 à 8 mm Contreplaque taraudée avec vis lg 6 mm Contreplaque taraudée avec vis lg 20 mm Contreplaque taraudée sans vis Contreplaques pour serrure à cylindre de sécurité Contreplaques pour serrure à cylindre rond Poignée aluminium Poignée cuvette Poignée cuvette - Bâton de tirage - Tringle Serrure à cylindre de sécurité pour lame ép 3 à 5 mm Serrure à cylindre de sécurité pour lame ép 7 à 9 mm Serrure à cylindre rond Serrure à encastrer Serrure à encastrer pour lame fi nale Serrure en applique Serrure en applique pour lame fi nale Serrure extra-plate à cylindre de sécurité Serrure extra-plates à cylindre rond Serrures extra-plates Serrures pour lame fi nale Tringle 20 x 4 Verrou & poignées Verrou manuel 7 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
SERRURES POUR LAME FINALE PVC ALU Serrure à encastrer D une épaisseur réduite (coffre mm), cette serrure peut s adapter sur tous les types de volet roulant aluminium ou PVC, mais aussi sur toute fermeture à enroulement (porte de garage, rideau...) Finitions - Acier ou laiton Description - Course de 20 mm en 2 tours de clé - 45 combinaisons de clés (possibilité de cylindre s entrouvrant) - Condamnation intérieure et extérieure à la clé - Livrée avec 2 clés Possibilité de s entrouvrant: ajouter S à la suite du code article. Possibilité de commander des ébauches de clé à tailler. réf AE27004 pour cylindre lg 2 réf AE27006 pour cylindre lg 2 Produits connexes - Cache et entrée - Contreplaque taraudée - Tringles P 8 P 9 P 7 Serrure à encastrer pour lame finale A encastrer dans la lame Acier 366598 AE400 0037 3 Vue face arrière Vue face avant Laiton 200 366598 AE200 0043 4 Ø 23 28 2 30 Cache et entrée Pour l habillage de la serrure à encastrer Aluminium Livrés avec vis et entretoises de fixation 366598 AE3000 AE3900 AE38000 anodisé 0049 6 006 8 0057 35 90 30 3,5 204 7,5 Montage possible également avec la contreplaque taraudée de la page suivante. 32 30 8 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
SERRURES POUR LAME FINALE Serrure en applique Serrure en applique pour lame finale A monter en applique sur la lame Acier 366598 Cyl. lg 2 mm AE4002 Cyl. lg 2 mm AE4003 0039 7 004 0 Vue face arriére Vue face avant Laiton 366598 Cyl. lg 2 mm AE2002 Cyl. lg 2 mm AE2003 0043 4 0047 2 200 Ø 23 Ø 5,2 28 30 2 ou 2 Contreplaque taraudée Pour montage serrure à encastrer ou en applique Aluminium Sans vis 366598 AE30002 AE30003 AE39002 AE380002 brut anodisé 00 2 0054 0 0062 5 0058 8 Avec vis lg 6 mm 366598 AE30003 AE30004 AE39003 AE380003 brut anodisé 005 9 0055 7 0063 2 0059 5 M 5 42 Ø 24 3 Avec vis lg 20 mm 28 30 366598 AE30004 AE30005 AE39004 AE380004 brut anodisé 0052 6 0056 4 0064 9 0060 9 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
PVC ALU SERRURES EXTRA-PLATES Serrure extra-plate à cylindre de sécurité Possibilité de cylindre s entrouvrant : ajouter S à la suite du code article. Possibilité de commander des clés de rechange taillées réf AA2700, préciser le N de clé de 0 à 40 D une épaisseur minimale (inférieure à 7,5 mm), cette serrure peut s adapter sur tous les types de tablier aluminium ou PVC, en lame fi nale ou intermédiaire, d épaisseur 7 à 9 mm (cylindre lg 6), ou 3 à 5 mm (cylindre lg 2), pour montage monobloc encastré. Finitions - Acier, +peint ou laiton laqué Description - Course de 26 mm en /2 tour de clé - Entrainement de la tringlerie par pivots rivetés ( ou 2 pivots) - 40 combinaisons de clés, cylindre 4 goupilles - Condamnation intérieure et extérieure à la clé - Livrée avec 3 clés Produits connexes - Contreplaque... - Tringles... Serrure à cylindre de sécurité pour lame épaisseur 7 à 9 mm P 2 P 7 Avec vis de fixation de contreplaque Pivots d entraînement Ø 4 mm, Acier pivot 366598 AA400 AA900 AA8000 AA7000 AA0 AA9200 0000 7 00057 4 00037 6 0002 5 0200 3 03700 6 Acier 2 pivots 366598 AA4002 AA9002 AA80002 AA70002 AA02 AA92002 00003 00059 8 00039 0 00023 9 0202 7 02277 4 Vue face arrière Vue face avant Laiton pivot 366598 AA2900 AA28000 AA27000 AA20 AA29200 0009 0 00093 2 00077 2 026 4 03703 7 7,5 95 6 90 28 Pivots Ø 4 Ht 3,5 Laiton 2 pivots 366598 AA29002 AA280002 AA270002 AA202 AA292002 AA28002 caramel 00 3 00095 6 00079 6 028 8 03705 03548 4 pivot 2 pivots 0 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
SERRURES EXTRA-PLATES Avec vis de fixation de contreplaque Pivots d entraînement Ø 4 mm, ou 9 mm Serrure extra-plate à cylindre de sécurité Serrure à cylindre de sécurité pour lame épaisseur 3 à 5mm Acier pivot court 366598 AA4003 AA9003 AA80003 AA70003 AA03 AA92003 00005 5 0006 0004 3 000 3 0204 03707 5 AA4005 Acier AA9005 pivot AA80005 long AA70005 ht 9 mm AA05 AA92005 AA4004 Acier AA9004 2 pivots AA80004 courts AA70004 AA04 AA92004 Acier 2 pivots longs ht 9 mm 366598 AA4006 AA9006 AA80006 AA70006 AA06 AA92006 00009 3 00065 9 00045 00029 0208 9 03709 9 366598 00007 9 00063 5 00043 7 00027 7 0206 5 037 2 366598 000 6 00067 3 00047 5 0003 4 020 2 0373 6 7,5 95 90 2 Vue face arrière Vue face avant 28 Pivots Ø 4 Ht 3,5 ou 9 Laiton pivot court Laiton pivot long ht 9 mm 366598 AA29003 AA280003 AA270003 AA203 AA292003 AA29005 AA280005 AA270005 AA205 AA292005 003 7 00097 0 0008 9 0220 0375 0 366598 007 5 000 4 00085 7 0224 9 0377 4 pivot 2 pivots Possibilité de s entrouvrant : ajouter S à la suite du code article. AA29004 Laiton AA280004 2 pivots AA270004 courts AA204 AA292004 366598 005 00099 4 00083 3 0222 5 0379 8 Laiton 2 pivots longs ht 9 mm 366598 AA29006 AA280006 AA270006 AA206 AA292006 009 9 0003 8 00087 0226 3 0372 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
29 SERRURES EXTRA-PLATES Contreplaques pour serrure à cylindre de sécurité En composite, fi xation monobloc pour les serrures extra-plates à cylindre de sécurité, conçue pour éviter tout marquage sur le tablier à l enroulement. Possibilité d obtenir d autres finitions, nous consulter selon volumes. Contreplaque fine pour lame épaisseur 7,5 à 8 mm ou 9,5 à mm Composite Livrée avec vis de fixation contreplaque Epaisseur de contreplaque : 3,5 mm - Pour les lames ép. 7,5 à 8 mm, utiliser les vis 3,9 x 6,5 mm livrées avec la contreplaque - Pour les lames ép. 9,5 à mm, utiliser les vis 3,9 x 9,5 mm livrées avec la serrure Contreplaque fine pour cylindre de sécurité (trou ovale) 366598 AA5 AA5700 AA5800 AA590 AA5920 AA580 7035 809 906 9005 caramel 8003 094 5 02358 0 02360 3 02362 7 02364 03059 5 29 20 3,5 Contreplaque épaisse pour lame épaisseur 7 à 9 mm ou 3 à 5 mm Composite Livrée sans vis Epaisseur de contreplaque : 6 mm - Pour ces contreplaques, utiliser les vis 3,9 x 9,5 mm fournies avec la serrure Contreplaque épaisse pour cylindre de sécurité (trou ovale) 366598 AA50 AA57000 AA58000 AA5900 AA59200 AA5800 7035 809 906 9005 caramel 8003 094 5 003 0033 5 0035 9 03443 2 0387 8 AA59200-CAT200 6 2 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
SERRURES EXTRA-PLATES Instructions de montage des contreplaques pour serrure à cylindre de sécurité Utilisationdes visdefixation delacontreplaque surserrure extra-platede volet roulant enfonction de l épaisseurdelalame. Howtouse thecounterplate screws with extra-thin lock forrolling shutter (according to the slat thickness) Lame épaisseurx=7.5 à8mm Thickness ofrolling shutterslat X=7.5 to 8mm X Utiliser lesvis CBLZ 3.9 x6.5 Please use the CBLZ screws 3.9x6.5 Lame épaisseur X=9.5àmm Thickness ofrolling shutterslat X=9.5 to mm X Utiliser lesvis CBLZ 3.9 x9.5 Please use the CBLZ screws 3.9x9.5 Attention:Si ces instructions ne sont pasrespectées, nous ne pouvons garantir un bon montage etun fonctionnement optimal de la serrure. Attention: If theseintructions would not be respected, we would not be able to guaranteethe good assembling as well as theoptimum performanceofthe lock. ZA du Vimeu Industriel8020 Feuquières-en-Vimeu Tel 33(0)322207420-Fax33(0)322207430-www.tirard.com E87 avril08 3 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
SERRURES EXTRA-PLATES PVC ALU Serrure extra-plate à cylindre rond D une épaisseur minimale (inférieure à 7,5 mm), cette serrure peut s adapter sur tous les types de tablier aluminium ou PVC, en lame fi nale ou intermédiaire, d épaisseur maxi 9 mm, pour montage monobloc encastré., Serrure à cylindre rond Avec vis de fixation de contreplaque Pivots d entraînement Ø 4 mm, Acier Acier pivot Possibilité de cylindre s entrouvrant : ajouter S à la suite du code article. Possibilité de commander des clés de rechange taillées réf AA27005, préciser le N de clé (4 N ) 06 / 72 / 283 / 394 366598 AA4009 AA9009 AA80009 AA70007 AA07 AA92009 809 7035 05 0007 8 00073 4 00053 6 00033 8 022 6 03723 5 Finitions - Acier, +peint ou laiton laqué Description - Course de 26 mm en /2 tour de clé - Entraînement de la tringlerie par pivots rivetés ( ou 2 pivots) - 4 combinaisons de clés - Condamnation intérieure et extérieure à la clé - Livrée avec 3 clés Produits connexes - Contreplaque... - Tringles... P 5 P 7 Vue face avant Acier 2 pivots 366598 AA400 AA900 AA8000 AA70008 AA08 AA9200 AA800 809 7035 05 caramel 8003 0009 2 00075 8 00055 0 00035 2 024 0 02954 4 02275 0 Vue face arrière Laiton pivot Laiton 366598 AA29007 AA280007 AA270007 AA207 AA292007 809 7035 05 002 2 0005 2 00089 5 0228 7 03726 6 7,5 95 6 90 28 Pivots Ø 4 Ht 3,5 Laiton 2 pivots 366598 AA29008 AA280008 AA270008 AA208 AA292008 809 7035 05 0023 6 0007 6 0009 8 0230 0 0369 7 pivot 2 pivots 4 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
29 SERRURES EXTRA-PLATES Contreplaques pour serrure à cylindre rond En composite, fi xation monobloc pour les serrures extra-plates à cylindre rond, conçue pour éviter tout marquage sur le tablier à l enroulement. Possibilité d obtenir d autres finitions, nous consulter selon volumes. Contreplaque fine pour lame épaisseur 7,5 à 8 mm Composite Livrée avec vis de fixation contreplaque Epaisseur de contreplaque : 3,5 mm - Pour les lames ép. 7,5 à 8 mm, utiliser les vis 3,9 x 6,5 mm livrées avec la contreplaque - Pour les lames ép. 9,5 à mm, utiliser les vis 3,9 x 9,5 mm livrées avec la serrure Contreplaque fine pour cylindre rond (trou rond) 366598 AA52 AA57002 AA58002 AA5902 AA59202 AA5802 7035 809 906 9005 caramel 8003 02357 3 02359 7 0236 0 02363 4 02365 8 03060 29 20 3,5 Contreplaque épaisse pour lame épaisseur 7 à 9 mm Composite Livrée sans vis Epaisseur de contreplaque : 6 mm - Pour ces contreplaques, utiliser les vis 3,9 x 9,5 mm fournies avec la serrure Contreplaque épaisse pour cylindre rond (trou rond) 366598 AA502 AA570002 AA580002 AA59002 AA592002 AA590002 AA58002 7035 809 906 9005 900 caramel 8003 095 2 0032 8 0034 2 0036 6 03444 9 03860 7 04530 2 8 AA592002-CAT200 6 5 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
ACCESSOIRES SERRURES Verrou et poignées Verrou manuel Bouton de manoeuvre à clipser sur le pêne masquant totalement, une fois monté, le fraisage (9x mm) à effectuer sur la lame. Embout de guidage à monter à l extrémité de la lame (épaisseur intérieure 5 à 7 mm), recoupable en hauteur selon cloisons intérieures. Deux longueurs de pêne : 35 mm et 600 mm pour commande déportée (chassis fixes) 35 ou 600 6 Pêne lg 05 Pêne lg 35 Pêne lg 600 366598 AJ592003 AJ59200 AJ592002 0086 0084 7 0085 4 00 3 55 5 0 33 0 5,5 3 8 Poignée aluminium Montage en applique par vis M4 (non fournies) Poignée fraisée ou taraudée pour fixation en applique sur la lame finale. Permet la manoeuvre manuelle des tabliers de volet roulants à tirage direct depuis l intérieur comme l extérieur. Poignée fraisée 366598 AJ3900 AJ38000 AJ3000 AJ30 AJ3800 AJ39200 906 809 7035 caramel 8003 9005 0076 2 0074 8 0072 4 096 9 03809 6 03694 8 AJ3XX00 5 24 20 05 20 05 3 3 4 Ø 4,5 Ø 4,5 4 5 24 20 05 4 Poignée taraudée 366598 AJ39002 AJ380002 AJ30002 AJ302 AJ38002 AJ392002 906 809 7035 caramel 8003 9005 0077 9 0075 5 0073 097 6 0380 2 03693 AJ3XX002 5 5 24 24 20 05 3 3 M4 M4 4 6 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
Poignée cuvette ACCESSOIRES SERRURES Poignée cuvette - Bâton de tirage - Tringle Poignée cuvette composite à encastrer dans la lame intermédiaire ou finale, Permet la manoeuvre manuelle des tabliers de volet roulants à tirage direct depuis l intérieur comme l extérieur. A clipser l une dans l autre dans un fraisage traversant de la lame (23 x 5 mm) 2 modèles selon l épaisseur de la lame Pour lame épaisseur 7 à 9 mm 366598 AJ5900 AJ58000 AJ57000 AJ50 AJ5800 AJ5920 AJ59000 906 809 7035 caramel 8003 9005 900 0082 3 0080 9 0078 6 098 3 03058 8 02420 4 0386 4 Pour lame épaisseur 3 à 5 mm 30 ép. 32 2 5 366598 AJ59002 AJ580002 AJ570002 AJ502 AJ58002 AJ59202 AJ590002 906 809 7035 caramel 8003 9005 900 0083 0 008 6 0079 3 099 0 0409 0 0242 0407 2 Bâton de tirage pour volet roulant Bâton pour volet roulant ou toute fermeture à enroulement, selon poids et hauteur du tablier. Crochet ABS Aluminium Ø2 mm laqué L Référence Finition Longueur Gencod 366598 AJ0000 AJ00002 000 mm 0 mm 0065 6 0066 3 Tringle 20 x 4 Acier Acier jaune. Pré-percée Ø6,5 aux 2 extrêmités, recoupable. - Ces tringles sont à recouper et à repercer au Ø des pivots pour être utilisées avec les serrures pour volets roulants. Référence Finition Longueur Gencod 366598 CE2006 CE2007 CE2008 Zn jaune Zn jaune Zn jaune 200 mm 22 mm 20 mm 00240 0 0024 7 00242 4 5 5 5 20 Aluminium Aluminium anodisé. Pré-percée Ø8 aux 2 extrêmités, recoupable. 4 Ø Référence Finition Longueur Gencod 366598 CA30004 CA30005 anodisé anodisé 200 mm 0 mm 00230 0429 4 7 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLIENT INDUSTRIEL Clause générale Ces conditions générales de vente sont applicables pour nos clients industriels. Est considéré comme client industriel tout fabricant, installateur ou poseur de fermetures extérieures. Les présentes conditions générales de vente sont expressément agréées et acceptées par l acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tous documents contraires, et notamment ses propres conditions générales d achat qui nous seront inopposables, même dans l hypothèse où nous en aurions eu connaissance. L acceptation des présentes conditions constitue la clause essentielle et déterminante de l acceptation des commandes. Le fait de passer commande comporte donc de plein droit de la part de l acheteur adhésion à nos conditions générales de vente et renonciation expresse à toutes autres clauses et conditions dont il pourrait se prévaloir. Notamment, le fait de passer commande vaut acceptation sans restriction ni réserve de la clause de réserve de propriété ci-après définie. Commandes Les commandes qui nous sont remises ou adressées ne sont valables qu après acceptation écrite de notre part sous forme d accusé de réception de commande. Toute annulation de commande partielle ou totale par l acheteur sans consentement préalable écrit de notre part sera facturée quelle que soit la cause de l annulation. Tout changement de situation d un client nous autorise à annuler les commandes en cours, à modifier les délais de paiement ou à exiger des garanties. Nos produits étant conformes aux normes en vigueur, l acheteur a la responsabilité de vérifier préalablement à la commande qu il dispose de toute la documentation relative à l information du consommateur, notamment au sens des articles L22- et suivants du Code de la Consommation. Prix Nos tarifs s entendent en euros, hors taxes et ne sont établis qu à titre indicatif. En cas de modification des prix par rapport aux prix communiqués, toute vente ne sera parfaite qu après acceptation par l acheteur du nouveau prix qui lui sera communiqué après sa commande. Dès l acceptation de l acheteur, nos produits seront facturés aux prix et suivant les conditions figurant sur l accusé de réception de commande. Conditions commerciales Les commandes sont livrées franco de port à partir de 000 euros hors taxes sur le territoire métropolitain, à partir de 400 euros hors taxes pour les pays européens limitrophes. Pour les commandes à livrer hors France métropolitaine, les conditions de livraison sont soumises aux Incoterms CCI200 tels que définis par la Chambre de Commerce Internationale ; l incoterm régissant chaque vente est précisé aux conditions tarifaires particulières. Le minimum de commande est fixé à 80 euros. Un forfait de déconditionnement de 5 euros par ligne de commande sera appliqué dans le cas où un conditionnement différent du conditionnement standard spécifié dans nos catalogues serait demandé. Sauf stipulations contraires, toutes nos factures sont payables à 30 jours fin de mois, à compter de la date de facturation. Le règlement anticipé ne donne pas droit à aucune remise d escompte. Le défaut de paiement à une échéance donnée comme le défaut de remise d acceptation d effet dans un délai de 0 jours entraînent l exigibilité immédiate de toutes les factures en cours même si elles font l objet de traites en circulation et nous réservent la faculté d annuler toute livraison même partielle, en cours et à venir et d activer la clause de réserve de propriété. Tout retard de paiement entraînera de plein droit à partir de l échéance fixée, au paiement d intérêts de retard dont le montant sera égal à trois fois le taux d intérêt légal en vigueur sans qu aucune mise en demeure ne soit nécessaire. Il est expressément convenu que le contrat de vente sera résilié de plein droit, huit jours après une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, demeurée sans effet, en cas de non-paiement intégral par l acheteur d une ou plusieurs factures à leur échéance contractuelle. En cas de résiliation du contrat en vertu de la présente clause, l acheteur restera tenu au paiement intégral de toutes les factures émises, en ce compris les factures dont le paiement n est pas encore échu. Délais de livraison Nos délais de livraison sont de 7 à 2 jours ouvrés, à compter de l envoi de l accusé de réception de commande. Ces délais ne sont donnés qu à titre indicatif et ne pourront donner lieu, en cas de non respect, à un quelconque dommage et intérêt. En cas de retard dans la livraison, aucune résiliation de la commande ne pourra être sollicitée si elle n est précédée d une mise en demeure de l acheteur, par lettre recommandée avec accusé de réception, d avoir à livrer sous le délai d un mois à compter de la réception de ce courrier. Il est précisé que cette mise en demeure ne pourra être valablement effectuée qu après l expiration d un délai de deux mois à compter de la date de livraison prévue par les présentes. De convention expresse entre les parties, les cas de force majeure, notamment les guerres, accidents, incendies, inondations, défauts d approvisionnement indépendants du vendeur, impossibilité de fabriquer et plus généralement, tout fait indépendant de notre volonté rendant impossible la fabrication ou la livraison, ou même les rendant simplement plus onéreux, nous autorisent à suspendre ou à annuler les commandes en cours ou à en retarder l exécution, sans qu aucune demande de pénalités ou de dommages et intérêts puisse être opposée par l acheteur. 8 Livraison Les marchandises vendues voyagent aux risques et péril de l acheteur et nous déclinons toute responsabilité dès que les marchandises ont quitté nos usines ou dépôts, nonobstant la clause de réserve de propriété et quels qu en soient le mode de transport et les modalités de paiement du prix. Lors de la réception de nos expéditions, il appartient à l acheteur de vérifier qu il ne manque pas de colis, qu il n y a pas de détérioration des marchandises ou des manquants ; dans le cas contraire, l acheteur ou le réceptionnaire doit notifier, dans les formes et les délais légaux, toutes réserves ou réclamations au transporteur, sous peine d exclusion de garantie en cas de détérioration ou de manque. En nous adressant un double de la réclamation, nous nous efforcerons de vous aider dans le règlement de tout litige. Aucune marchandise ne peut être retournée sans notre acceptation préalable et écrite ; le retour devra se faire en franco de port, et sera facturé un forfait de gestion administratif du retour de 30 % de la valeur des pièces retournées. Responsabilité Nos produits, fabrications et emballages sont conformes aux normes générales en vigueur. Nos produits disposent de la garantie légale. Nos catalogues, qui seuls font foi, décrivent plus précisément les spécificités, caractéristiques techniques de fabrication, de pose et d utilisation, ainsi que les qualités des produits standards. Toute documentation, photographie, illustration ou notice ne revêt pas de caractère contractuel. La reproduction partielle ou totale de nos documentations est formellement interdite sauf notre accord préalable et formel. Nous nous réservons le droit d effectuer, sans préavis, toute suppression de produit, toute modification d ordre technique ou tarifaire, sans qu il puisse nous en être tenus rigueur sous quelque forme que ce soit. L acheteur s oblige expressément à porter à notre connaissance les normes spécifiques ou les contraintes particulières qui pourraient s appliquer au produit qu il commande à raison de l utilisation qu il souhaite en faire. Il s engage également à nous faire connaître les problèmes de toute nature (incidents, accidents, réclamations ), à raison en outre de la mise en oeuvre, de l utilisation, des normes et changements de normes dont il pourrait avoir connaissance avant ou après la vente. Notre responsabilité ne peut être engagée que dans ces seules conditions : à défaut pour l acheteur d avoir porté à notre connaissance les normes spécifiques ou les contraintes particulières qu il entend voir appliquer aux produits commandés, notre responsabilité ne pourra, en aucun cas, être engagée dans l hypothèse où le produit livré ne correspondrait pas aux normes ou exigences spécifiques qui n auraient pas été signalées par l acheteur, et en tout état de cause l acheteur serait amené à nous garantir en cas de non respect de ses obligations. Etudes, plans, pièces-types, outillages Nous revendiquons la propriété intellectuelle et matérielle des documents d études, plans, pièces-types, échantillons, protégés ou non par des brevets remis par nous, soit à titre gracieux, soit à titre onéreux à un tiers, qu il soit acheteur éventuel ou non. La remise de ces documents est toujours faite à titre précaire. Ils ne peuvent être utilisés par lui à d autres fins que celles pour lesquelles ils lui ont été confiés, ni reproduits, ni communiqués à des tiers sans notre consentement explicite et écrit. Les montages d usine et les outillages destinés à l exécution des fabrications spéciales, étudiés, réalisés et entretenus par nous ou par des tiers sous-traitants, restent notre propriété intellectuelle et matérielle et la leur, quelle que soit la valeur de la participation demandée à l acheteur au moment de la passation de sa commande. Nos échantillons sont facturés. Clause de réserve de propriété Nonobstant le transfert des risques au vendeur dès le départ de nos usines ou entrepôts, la propriété des marchandises faisant l objet du présent contrat de vente ne sera transférée à l acheteur qu après paiement intégral du prix convenu. En cas de non règlement, ne serait-ce que d une partie du prix à l échéance, le vendeur se réserve la faculté d exiger la restitution des marchandises dont l acquéreur n est que dépositaire jusqu à parfait paiement. De convention expresse, notre droit de propriété sur les marchandises livrées est reporté sur la totalité des marchandises fabriquées à partir de nos fournitures au prorata de la valeur des matières premières utilisées par rapport à la valeur du produit transformé. L acheteur n est autorisé à revendre les marchandises transformées ou non, que pour le compte du vendeur et délègue dès à présent à ce dernier toute créance à naître de la revente des marchandises transformées ou non, jusqu à due concurrence de la créance du vendeur en principal, intérêts et frais. En outre et de convention expresse, au cas où le vendeur serait contraint de mettre en oeuvre la présente clause de réserve de propriété, il est convenu que les acomptes versés par l acquéreur resteraient au vendeur et ce, à titre de dommages et intérêts complémentaires. Contestation En cas de contestation, le Tribunal de Commerce d Amiens sera seul compétent et seule la législation française sera applicable à l exclusion de toute convention ou accord internationaux. S il advenait, pour quelque cause que ce soit, qu une des clauses présentes aux conditions générales de vente ne puisse être appliquée, notamment par suite d annulation judiciaire, toutes les autres clauses demeureraient valables et auraient force de loi entre les parties. Applicables au 0/06/20 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
CONDITIONS GENERALES DE VENTE CLIENT DISTRIBUTEUR Clause générale Livraison Ces conditions générales de vente sont applicables pour nos clients distributeurs. Les marchandises vendues voyagent aux risques et péril de l acheteur et nous déclinons toute responsabilité dès que les marchandises ont quitté nos usines ou dépôts, Est considéré comme client distributeur tout quincaillier, grossiste, négociant ou revendeur spécialisé dans les articles de quincaillerie. nonobstant la clause de réserve de propriété et quels qu en soient le mode de transport Les présentes conditions générales de vente sont expressément agréées et acceptées et les modalités de paiement du prix. Lors de la réception de nos expéditions, il appartient par l acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance et renonce, de à l acheteur de vérifier qu il ne manque pas de colis, qu il n y a pas de détérioration des ce fait, à se prévaloir de tous documents contraires, et notamment ses propres conditions générales d achat qui nous seront inopposables, même dans l hypothèse où nous doit notifier, dans les formes et les délais légaux, toutes réserves ou réclamations au marchandises ou des manquants ; dans le cas contraire, l acheteur ou le réceptionnaire en aurions eu connaissance. L acceptation des présentes conditions constitue la clause transporteur, sous peine d exclusion de garantie en cas de détérioration ou de manque. En essentielle et déterminante de l acceptation des commandes. Le fait de passer commande nous adressant un double de la réclamation, nous nous efforcerons de vous aider dans le comporte donc de plein droit de la part de l acheteur adhésion à nos conditions générales règlement de tout litige. de vente et renonciation expresse à toutes autres clauses et conditions dont il pourrait Aucune marchandise ne peut être retournée sans notre acceptation préalable et écrite ; le se prévaloir. Notamment, le fait de passer commande vaut acceptation sans restriction ni retour devra se faire en franco de port, et sera facturé un forfait de gestion administratif réserve de la clause de réserve de propriété ci-après définie. du retour de 30 % de la valeur des pièces retournées. Commandes Les commandes qui nous sont remises ou adressées ne sont valables qu après acceptation écrite de notre part sous forme d accusé de réception de commande. Toute annulation de commande partielle ou totale par l acheteur sans consentement préalable écrit de notre part sera facturée quelle que soit la cause de l annulation. Tout changement de situation d un client nous autorise à annuler les commandes en cours, à modifier les délais de paiement ou à exiger des garanties. Nos produits étant conformes aux normes en vigueur, l acheteur a la responsabilité de vérifier préalablement à la commande qu il dispose de toute la documentation relative à l information du consommateur, notamment au sens des articles L22- et suivants du Code de la Consommation. Prix Nos tarifs s entendent en euros, hors taxes et ne sont établis qu à titre indicatif. En cas de modification des prix par rapport aux prix communiqués, toute vente ne sera parfaite qu après acceptation par l acheteur du nouveau prix qui lui sera communiqué après sa commande. Dès l acceptation de l acheteur, nos produits seront facturés aux prix et suivant les conditions figurant sur l accusé de réception de commande. Conditions commerciales Les commandes sont livrées franco de port à partir de 0 euros hors taxes sur le territoire métropolitain, à partir de 000 euros hors taxes pour les pays européens limitrophes. Pour les commandes à livrer hors France métropolitaine, les conditions de livraison sont soumises aux Incoterms CCI200 tels que définis par la Chambre de Commerce Internationale ; l incoterm régissant chaque vente est précisé aux conditions tarifaires particulières. Les commandes inférieures à 80 euros seront majorées de 20 euros pour frais de gestion. Un forfait de déconditionnement de 5 euros par ligne de commande sera appliqué dans le cas où un conditionnement différent du conditionnement standard spécifié dans nos catalogues serait demandé. Sauf stipulations contraires, toutes nos factures sont payables à 30 jours fin de mois, à compter de la date de facturation. Le règlement anticipé ne donne pas droit à aucune remise d escompte. Le défaut de paiement à une échéance donnée comme le défaut de remise d acceptation d effet dans un délai de 0 jours entraînent l exigibilité immédiate de toutes les factures en cours même si elles font l objet de traites en circulation et nous réservent la faculté d annuler toute livraison même partielle, en cours et à venir et d activer la clause de réserve de propriété. Tout retard de paiement entraînera de plein droit à partir de l échéance fixée, au paiement d intérêts de retard dont le montant sera égal à trois fois le taux d intérêt légal en vigueur sans qu aucune mise en demeure ne soit nécessaire. Il est expressément convenu que le contrat de vente sera résilié de plein droit, huit jours après une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, demeurée sans effet, en cas de non-paiement intégral par l acheteur d une ou plusieurs factures à leur échéance contractuelle. En cas de résiliation du contrat en vertu de la présente clause, l acheteur restera tenu au paiement intégral de toutes les factures émises, en ce compris les factures dont le paiement n est pas encore échu. Délais de livraison Nos délais de livraison sont de 7 à 2 jours ouvrés, à compter de l envoi de l accusé de réception de commande. Ces délais ne sont donnés qu à titre indicatif et ne pourront donner lieu, en cas de non respect, à un quelconque dommage et intérêt. En cas de retard dans la livraison, aucune résiliation de la commande ne pourra être sollicitée si elle n est précédée d une mise en demeure de l acheteur, par lettre recommandée avec accusé de réception, d avoir à livrer sous le délai d un mois à compter de la réception de ce courrier. Il est précisé que cette mise en demeure ne pourra être valablement effectuée qu après l expiration d un délai de deux mois à compter de la date de livraison prévue par les présentes. De convention expresse entre les parties, les cas de force majeure, notamment les guerres, accidents, incendies, inondations, défauts d approvisionnement indépendants du vendeur, impossibilité de fabriquer et plus généralement, tout fait indépendant de notre volonté rendant impossible la fabrication ou la livraison, ou même les rendant simplement plus onéreux, nous autorisent à suspendre ou à annuler les commandes en cours ou à en retarder l exécution, sans qu aucune demande de pénalités ou de dommages et intérêts puisse être opposée par l acheteur. 9 Responsabilité Nos produits, fabrications et emballages sont conformes aux normes générales en vigueur. Nos produits disposent de la garantie légale. Nos catalogues, qui seuls font foi, décrivent plus précisément les spécificités, caractéristiques techniques de fabrication, de pose et d utilisation, ainsi que les qualités des produits standards. Toute documentation, photographie, illustration ou notice ne revêt pas de caractère contractuel. La reproduction partielle ou totale de nos documentations est formellement interdite sauf notre accord préalable et formel. Nous nous réservons le droit d effectuer, sans préavis, toute suppression de produit, toute modification d ordre technique ou tarifaire, sans qu il puisse nous en être tenus rigueur sous quelque forme que ce soit. L acheteur s oblige expressément à porter à notre connaissance les normes spécifiques ou les contraintes particulières qui pourraient s appliquer au produit qu il commande à raison de l utilisation qu il souhaite en faire. Il s engage également à nous faire connaître les problèmes de toute nature (incidents, accidents, réclamations ), à raison en outre de la mise en oeuvre, de l utilisation, des normes et changements de normes dont il pourrait avoir connaissance avant ou après la vente. Notre responsabilité ne peut être engagée que dans ces seules conditions : à défaut pour l acheteur d avoir porté à notre connaissance les normes spécifiques ou les contraintes particulières qu il entend voir appliquer aux produits commandés, notre responsabilité ne pourra, en aucun cas, être engagée dans l hypothèse où le produit livré ne correspondrait pas aux normes ou exigences spécifiques qui n auraient pas été signalées par l acheteur, et en tout état de cause l acheteur serait amené à nous garantir en cas de non respect de ses obligations. Etudes, plans, pièces-types, outillages Nous revendiquons la propriété intellectuelle et matérielle des documents d études, plans, pièces-types, échantillons, protégés ou non par des brevets remis par nous, soit à titre gracieux, soit à titre onéreux à un tiers, qu il soit acheteur éventuel ou non. La remise de ces documents est toujours faite à titre précaire. Ils ne peuvent être utilisés par lui à d autres fins que celles pour lesquelles ils lui ont été confiés, ni reproduits, ni communiqués à des tiers sans notre consentement explicite et écrit. Les montages d usine et les outillages destinés à l exécution des fabrications spéciales, étudiés, réalisés et entretenus par nous ou par des tiers sous-traitants, restent notre propriété intellectuelle et matérielle et la leur, quelle que soit la valeur de la participation demandée à l acheteur au moment de la passation de sa commande. Nos échantillons sont facturés. Clause de réserve de propriété Nonobstant le transfert des risques au vendeur dès le départ de nos usines ou entrepôts, la propriété des marchandises faisant l objet du présent contrat de vente ne sera transférée à l acheteur qu après paiement intégral du prix convenu. En cas de non règlement, ne serait-ce que d une partie du prix à l échéance, le vendeur se réserve la faculté d exiger la restitution des marchandises dont l acquéreur n est que dépositaire jusqu à parfait paiement. De convention expresse, notre droit de propriété sur les marchandises livrées est reporté sur la totalité des marchandises fabriquées à partir de nos fournitures au prorata de la valeur des matières premières utilisées par rapport à la valeur du produit transformé. L acheteur n est autorisé à revendre les marchandises transformées ou non, que pour le compte du vendeur et délègue dès à présent à ce dernier toute créance à naître de la revente des marchandises transformées ou non, jusqu à due concurrence de la créance du vendeur en principal, intérêts et frais. En outre et de convention expresse, au cas où le vendeur serait contraint de mettre en oeuvre la présente clause de réserve de propriété, il est convenu que les acomptes versés par l acquéreur resteraient au vendeur et ce, à titre de dommages et intérêts complémentaires. Contestation En cas de contestation, le Tribunal de Commerce d Amiens sera seul compétent et seule la législation française sera applicable à l exclusion de toute convention ou accord internationaux. S il advenait, pour quelque cause que ce soit, qu une des clauses présentes aux conditions générales de vente ne puisse être appliquée, notamment par suite d annulation judiciaire, toutes les autres clauses demeureraient valables et auraient force de loi entre les parties. Applicables au 0/06/20 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
Notes Notes : 20 Volet roulant Dernière mise à jour : 28-0-204
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