Assistance Nous veillons sur vous où que vous soyez.
Prenez la route l esprit tranquille L'assistance, en toute simplicité Le choix de la sérénité L'entretien programmé En choisissant une koda, vous avez mis toutes les chances de votre côté pour rouler en toute tranquillité. La confiance que nous accordons à la qualité de nos produits est telle que nous souhaitons vous la garantir, en vous proposant, pour chaque véhicule neuf : Une garantie : 2 ans pièces et main-d œuvre (sur véhicule neuf acheté à partir du 01/01/05) (1), 3 ans pour la peinture (gammes Fabia, Roomster, Octavia, Superb et Yeti), 10 ans contre la corrosion (gammes Fabia, Roomster, Octavia, Superb et Yeti). Pour connaître les modalités de la garantie, référez-vous aux Conditions Générales de Vente de votre véhicule. Une assistance gratuite :, c est l assurance d une assistance gratuite 24h/24 et 7j/7 dans 33 pays d Europe (2). Cette prestation est valable pendant 2 ans, pour tout véhicule acheté neuf avant le 01/06/2009. Elle est valable pendant 7 ans pour tout véhicule acheté neuf à partir du 01/06/2009. Ainsi, en cas de panne, vous avez l assurance de profiter, sans aucun frais, de la solution la plus efficace pour disposer d une voiture de remplacement. Pour tout véhicule koda acheté neuf avant le 01/06/2009 : Pendant la période de garantie, pour bénéficier de l'assistance, il suffit de respecter le Plan d Entretien prévu par le constructeur. Le cachet apposé par le Responsable Atelier sur votre Livret d Entretien suffit à vous donner droit à notre Assistance gratuitement. Pour tout véhicule koda acheté neuf après le 01/06/2009 : Pendant la période de garantie, il suffit de respecter le Plan d'entretien défini par le constructeur. Au-delà de la période de garantie, pour bénéficier du droit à l'assistance, il est nécessaire qu un Service Entretien ait été réalisé dans le réseau de Réparateurs Agréés koda depuis moins de 24 mois ou moins de 30 000 km (au premier des deux termes atteint). Chaque Service Entretien réalisé chez un Réparateur Agréé koda prolonge le droit à l assistance jusqu au prochain Service Entretien. S il arrivait que vous ne bénéficiiez plus de l assistance, il vous serait possible de la retrouver en réalisant un Service Entretien dans le réseau koda. Le cachet apposé sur le livret d entretien par le Responsable d Atelier, ainsi que la facture de la révision, justifient du droit à l assistance gratuite. Le respect du Plan d Entretien prévu par le constructeur est l assurance d'une assistance systématique. La durée totale du droit à l'assistance, renouvelé à chaque Service Entretien, ne pourra excéder une période de 7 ans à partir de la date d'achat du véhicule neuf. Important Toutes les personnes qui voyagent à bord du véhicule peuvent bénéficier (à titre gratuit) de, ainsi que tous les acheteurs successifs pendant la période concernée. Toutefois, si une panne survenait, l'assistance koda vous serait automatiquement accordée. (1) Sauf cas particuliers (véhicule couvert par un contrat de garantie complémentaire). (2) Retrouvez la liste des pays concernés page 5. 2 3
Des prestations qui prévoient l imprévu Le sens du service Dépannage 24 heures/24 Pour être dépanné dans les meilleurs délais, un seul numéro : La prise en charge des frais d hébergement et de déplacements Si vous souhaitez attendre sur place la fin des réparations de votre voiture, prévoit la prise en charge de vos frais d hébergement (conditions réservées dans le cas où le lieu de la panne est à plus de 100 km de votre domicile). Le montant de la participation de l assistance est de 120 TTC pour une nuit (par personne et par nuit, petit-déjeuner inclus). Dans 33 pays d Europe (1), 24h/24 et 7j/7, sur simple appel de votre part, un dépanneur interviendra à nos frais à l endroit où vous vous trouvez. Si toutefois votre véhicule ne pouvait être réparé sur place, là encore, prendra à sa charge les frais de remorquage jusqu à l Atelier koda le plus proche du lieu de la panne. On prend en charge vos frais de déplacements. Si le véhicule est immobilisé à la suite d une panne et ne peut être réparé dans la journée, peut assurer l acheminement du bénéficiaire, à sa demande, et celui de ses passagers, vers son domicile habituel ou vers son lieu de destination, en prenant en charge les frais de train (1 ère classe) ou d avion (en classe économique) si le trajet en train dure plus de 4 heures, à hauteur de 400 TTC pour une personne, limité à la France métropolitaine, Monaco et Andorre. Pour permettre au bénéficiaire de récupérer son véhicule réparé, prend en charge les frais de train (1 ère classe) ou d avion (classe économique) si le trajet en train dure plus de 4 heures, à hauteur de 400 TTC pour une personne, limité à la France métropolitaine, Monaco et Andorre. Crevaison Le prêt d un véhicule de remplacement Si votre véhicule devait être remorqué à l Atelier koda pour une réparation excédant 3 heures, un véhicule de remplacement sera mis à votre disposition (dans la limite des disponibilités locales). Ce véhicule sera au mieux d une catégorie équivalente à celle du vôtre (hors équipements optionnels ou additionnels). Vous pourrez disposer d un véhicule de remplacement pour une durée de 1 à 5 jours maximum. La durée de mise à disposition sera fonction de la complexité de la panne. Pour les véhicules dépourvus de roue de secours d origine, en cas de crevaison, interviendra soit en effectuant un dépannage sur place à l aide du kit anti-crevaison présent dans le véhicule, soit en effectuant le remorquage du véhicule jusqu au Réparateur Agréé le plus proche (si le kit est inopérant). prendra en charge uniquement l aide au dépannage ou le remorquage jusqu au Réparateur Agréé le plus proche. Le remplacement ou la réparation du pneumatique restent à la charge du client, tout comme le prêt d un éventuel véhicule de remplacement. Une assistance valable dans 33 pays d'europe cas particulier Les autoroutes et voies assimilées (voies express, périphériques, etc...) font l objet d une réglementation particulière en matière de dépannage et remorquage. Si une panne survenait sur l un de ces types d axes routiers, votre recours serait de contacter la gendarmerie du secteur qui fera le nécessaire : dans ce cas, et seulement dans ce cas précis, n est pas autorisée à intervenir. La facture du remorquage vous sera toutefois remboursée par. L ensemble des prestations de est accordé en France métropolitaine et dans les principautés d Andorre et de Monaco. Vous en bénéficiez également dans les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie- Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Macédoine, Malte, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République- Tchèque, Royaume- Uni, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse. (1) Retrouvez la liste des pays concernés page 5. 4 5
Nos Conditions Générales de Vente I - Conditions d'ouverture des droits Véhicule acheté neuf avant le 01/06/2009 (assistance 2 ans) : Votre véhicule koda (ci-après dénommé votre koda ) a été acheté neuf avant le 01/06/2009. Il doit ne pas avoir été modifié ni utilisé en compétition. Il doit être âgé de moins de deux (2) ans à compter de la date de livraison du véhicule neuf. Pour bénéficier du droit à l assistance pendant la période de garantie constructeur (garantie conventionnelle), il suffit de respecter le Plan d Entretien défini par le constructeur. Véhicule acheté neuf à partir du 01/06/2009 (assistance 7 ans) : Votre véhicule koda (ci-après dénommé votre koda ) doit avoir été acheté neuf à partir du 01/06/2009. Il doit ne pas avoir été modifié ni utilisé en compétition. Pour bénéficier du droit à l assistance pendant la période de garantie constructeur (garantie conventionnelle), il suffit de respecter le Plan d Entretien défini par le constructeur. Pour bénéficier du droit à l assistance au-delà de la période de garantie constructeur, il est nécessaire qu un Service Entretien soit réalisé dans le réseau de Réparateurs Agréés koda au minimum tous les 24 mois ou 30 000 kilomètres (au premier des deux termes atteint). Chaque Service Entretien réalisé chez l un des Réparateurs Agréés koda prolonge le droit à l assistance jusqu au prochain Service Entretien. S il arrivait que vous ne bénéficiiez plus de l assistance, il vous serait possible de récupérer ce droit en réalisant un Service Entretien dans le réseau koda. La durée totale du droit à l'assistance, renouvelé à chaque Service Entretien, ne pourra excéder une période de sept (7) ans à partir de la date d'achat du véhicule neuf. II - Conditions et modalités de l Assistance s engage à intervenir 24h/24, y compris les week-ends et jours fériés, dans les meilleurs délais possibles, compte tenu des disponibilités locales du moment. En aucun cas, et/ou koda France (Division du Groupe Volkswagen France s.a.) ne pourront être rendus responsables des manquements ou contretemps liés à l exécution de leurs obligations au titre de la présente assistance, qui résulteraient de cas de force majeure tels que définis par la jurisprudence, notamment grèves, saisies, contraintes émanant de l autorité publique, interdictions officielles, pirateries, explosions d engins, effets nucléaires ou radioactifs, etc. Il est rappelé que ne peut agir que dans la limite des accords donnés par les autorités locales. Elle ne sera pas tenue d intervenir en cas d'infraction aux législations en vigueur. Après vous être fait connaître, vous devez fournir à l opérateur les éléments suivants : nom et adresse du propriétaire, modèle du véhicule, numéro dans la série du type, date de première mise en circulation, date et kilométrage de la dernière révision. En cas de panne, voici les différentes possibilités pour contacter : Si des prestations d assistance autres que le dépannage/remorquage étaient nécessaires, leur prise en charge ultérieure serait subordonnée à l accord express et préalable de, seule habilitée à cet effet. Cas particuliers Les autoroutes et voies assimilées (voies express, périphériques, etc.) font l objet d une réglementation particulière en matière de dépannage et remorquage. Si une panne survenait sur l un de ces types d axes routiers, votre recours serait de contacter la gendarmerie du secteur qui fera le nécessaire : dans ce cas, et seulement dans ce cas précis, n est pas autorisée à intervenir. En cas de panne, la facture du remorquage dans le réseau koda vous sera toutefois remboursée par. Les prestations délivrées par sont des prestations d assistance (à l exclusion de toute prise en charge du coût des réparations), accordées exclusivement en cas de panne, selon les modalités ci-après définies. 6 7
Nos Conditions Générales de Vente La prestation n est pas assurée dans les cas suivants : lorsque l'immobilisation de votre koda résulte d'opérations plannifiées (entretien, contrôle, révision, pose d'accessoires, remplacement de pièces d'usure), lorsque les immobilisations sont dues à l absence ou à la mauvaise qualité du carburant, des lubrifiants et autres liquides ou produits nécessaires au fonctionnement du véhicule, lorsque les défaillances mécaniques découlent de la non-exécution immédiate des travaux recommandés lors de la visite précédente, lorsque les immobilisations sont consécutives à un accident, un vol, un acte de vandalisme ou un incendie découlant d un événement extérieur, lorsque les immobilisations sont dues à la défaillance d un accessoire ou de tout composant monté hors des usines du constructeur et/ou du réseau de Réparateurs agréés koda, lorsque la crevaison résulte d un élément extérieur, visible par le conducteur ou est due à un acte de vandalisme. Pour les véhicules dépourvus d origine de roue de secours, en cas de crevaison, interviendra soit en effectuant un dépannage sur place à l aide du kit anti-crevaison présent dans le véhicule (si vous n en maîtrisez pas le fonctionnement), soit en effectuant le remorquage du véhicule jusqu au Réparateur Agréé koda le plus proche du lieu de l incident (si le kit est inopérant). prendra en charge uniquement l aide au dépannage ou le remorquage jusqu au Réparateur Agréé. Le remplacement ou la réparation du pneumatique restent quoi qu il arrive à votre charge, tout comme le prêt d un véhicule de remplacement. III - Prestations 1 - Dépannage-remorquage : Votre koda est remorquée vers le Réparateur Agréé koda le plus proche du lieu de la panne, si la réparation sur place n est pas possible. 2 - Véhicule de remplacement : Si l intervention sur votre koda nécessite une immobilisation supérieure à trois (3) heures, un véhicule particulier de location d une catégorie au mieux équivalente à celle du véhicule immobilisé (hors équipements optionnels et additionnels) est mise à votre disposition, dans la limite des disponibilités locales, pour une durée de cinq (5) jours au maximum (la durée de mise à disposition sera fonction de la complexité de la panne). Les assurances facultatives, le rachat de franchise et les frais de carburant du véhicule de location restent à votre charge. L exécution de cette prestation ne pourra pas être exigée s il s avère que les conditions de location définies par les loueurs ne peuvent pas être remplies. Cette prestation ne pourra en tout état de cause intervenir qu à l issue du remorquage du véhicule en panne jusqu au Réparateur Agréé koda le plus proche du lieu de la panne, et après diagnostic du véhicule par ce Réparateur Agréé koda. 3 - Acheminement : Si le véhicule est immobilisé à la suite d une panne et ne peut être réparé dans la journée, koda Assistance peut, à votre demande, assurer votre acheminement ainsi que, le cas échéant, celui de vos passagers, vers votre domicile habituel ou vers votre lieu de destination, en prenant en charge : les frais de train (1 ère classe) ou, si le trajet en train dure plus de quatre (4) heures, les frais d avion (classe économique), le tout à hauteur de quatre cents euros toutes taxes comprises (400 TTC) par personne et limité à la France Métropolitaine, Monaco et Andorre. 4 - Récupération du véhicule réparé : Pour vous permettre de récupérer votre koda réparée, prend en charge : les frais de train (1 ère classe) ou, si le trajet en train dure plus de quatre (4) heures, les frais d avion (classe économique), le tout à hauteur de quatre cents euros toutes taxes comprises (400 TTC) pour une (1) personne, limité à la France Métropolitaine, Monaco et Andorre. 5 - Hébergement : La participation aux frais d hébergement (petit-déjeuner compris) s effectue dès le premier jour d immobilisation et dans la limite d une (1) nuit, selon les indications figurant dans le présent document et sur la base d une participation de cent vingt euros toutes taxes comprises (120 TTC) au maximum. Les prestations 2, 3, 4 et 5 ne sont pas cumulables. Limite des services : les véhicules destinés à une utilisation spécifique (notamment les taxis, ambulances, auto-écoles, véhicules de location courte durée) bénéficieront d une offre limitée à la réparation sur place et au remorquage (paragraphe III, point 1). En cas de panne, vous pouvez bénéficier de prestations d assistance de nature équivalente dans les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Macédoine, Malte, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse. 8 9